Guide : Accompagner la transmission des fermes · Les freins à la transmission Les étapes et...

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Les freins à la transmission Les étapes et démarches de la transmission Accompagnement à la transmission ACCOMPAGNER LA TRANSMISSION DES FERMES POUR INSTALLER DE NOUVEAUX PAYSANS Guide pour les animateurs
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    01-Aug-2018
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  • Les freins la transmission

    Les tapes et dmarches de la transmission

    Accompagnement la transmission

    ACCOMPAGNER LA TRANSMISSION

    DES FERMESPOUR INSTALLER DE NOUVEAUX PAYSANS

    Guide pour les animateurs

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    Ce guide sadresse principalement aux animatrices et animateurs qui veulent se lancer dans laccompagnement la trans-mission, mais peut galement servir des animatrices et animateurs plus expriments qui souhaitent diversifier leurs pratiques dac-compagnement. Il a pour objectif de permettre aux plus novices de comprendre et de se familia-riser avec le processus de transmission, tout en proposant un panel doutils et de mthodes pour dmarrer laccompagnement la transmission.

    Il a t conu de manire apporter des clai- rages pour comprendre la transmission du point de vue humain, et notamment ses freins, recen-ser les informations techniques du parcours la transmission, et enfin proposer des cls pour accompagner les futurs cdants. La liste des outils et mthodes daccompagnement propose dans ce guide nest srement pas exhaustive ; cest une base qui se doit dtre complte par des forma-tions au sujet de la transmission et des journes de mutualisation.

    Devant la complexit de la thmatique, des enjeux et des dispositifs concerns, les accom-pagnateurs doivent se positionner comme le fil rouge des projets de reprise-transmission. De nombreux experts (juristes, experts comptables, sociologues, etc.) sont des soutiens essentiels aux personnes accompagnes. De plus, bien que le rseau des Adear ait dvelopp une expertise certaine dans laccompagnement des projets de transmission, les partenariats locaux (AFOCG, Terre de Liens, CIVAM, collectivits territoriales) demeurent primordiaux pour toucher un large public et favoriser un accompagnement le plus complet possible.

    Ce guide sera srement familier certain.e.s animatrices et animateurs, celui-ci rsultant de la fusion et de lactualisation de deux prcdents guides la transmission : Transmettre sa ferme pour installer de nouveaux paysans1, Le guide du futur cdant2, tous deux tablis dans le cadre du programme DATAR Massif Central 2011-2013. Le guide ayant une porte lchelle nationale, il conviendra chaque animatrice et animateur dadapter les informations sa rgion ou son dpartement. En esprant quil vous soit utile !

    1 ADEAR Massif Central. Guide pour laccompagnement : Transmettre sa ferme pour installer de nouveaux paysans. Programme DATAR 2011/2013, 2e dition.

    2 Association pour une dynamique paysanne et rurale en Massif Central. Le Guide du futur cdant. Programme DATAR Massif Central 2011-2013.

    UN GUIDE POUR LES ANIMATEURS

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    CLAIRAGES SURLES FREINS LA TRANSMISSION

    ADEAR Association pour le Dveloppement de lEmploi Agricole et Rural

    AF Aide familiale ADASEA Association Dpartementale

    pour lAmnagement des Structures des Exploitations Agricoles

    AITA Aide linstallation et la transmission agricole (ex PIDIL)

    AVA Assurance Vieillesse Agricole AVI Assurance Vieillesse Individuelle BPREA Brevet Professionnel Responsable

    dExploitation Agricole CCA Compte Courant Associ CDOA Commission Dpartementale

    dOrientation Agricole CE Chef dExploitation CEFI Contrat Emploi Formation Installation CER Rseau de conseil et dexpertise comptable CFE Centre des Formalits des Entreprises CMD Convention de Mise Disposition CUMA Cooprative dUtilisation de Matriel Agricole DDT Direction Dpartementale des Territoires DDTM Direction Dpartementale

    des Territoires et de la Mer DICAA Dclaration dIntention

    de Cessation dActivit Agricole DJA Dotation Jeune Agriculteur DPB Droits Paiement de Base EDE Etablissement de lElevage EIG Estimation Indicative Globale GAEC Groupement Agricole dExploitation

    en Commun GFA Groupement Foncier Agricole HCF Hors Cadre Familial JA Jeune Agriculteur MSA Mutualit Sociale Agricole NSA Non Salari Agricole PII Point Info Installation PACS PActe Civil de Solidarit PAIT Point Accueil Installation Transmission PIDIL Programme pour linstallation

    et le dveloppement des initiatives locales, (dsormais appel AITA : Aides linstallation et la transmission agricoles)

    RCO Retraite Complmentaire Obligatoire RDI Rpertoire Dpart Installation SAFER Socit dAmnagement Foncier

    et dtablissement Rural SMA Surface Minimum dAffiliation SMI Surface Minimum dInstallation

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    Les gnrations des futurs cdants et des futurs repreneurs

    Avant 1946, le modle patriarcal se dfinit par la famille souche , lautosuffisance, la tradition et lattachement au pass, la prservation du patrimoine. Les traditionalistes ont un respect de lautorit des plus anciens. La loyaut est importante. Ils sont stables. Nous sommes dans une famille agricole patriarcale, dans une socit paysanne. Un homme sur deux travaille dans lagriculture, la ferme est en quasi-autarcie. tre paysan est un tat . La valeur travail est TRS importante, il faut travailler dur pour gagner sa vie . Les femmes sont la maison, les hommes au travail. La transmission est une dcision de famille, elle est impose.

    Aprs 1946 et jusquen 1964, les baby-boo-mers daprs-guerre sont optimistes (qui entrane un idal de vie de mai 68). Ils respectent lauto-rit, mais veulent tre traits comme des gaux. Ils travaillent beaucoup et longtemps. Cest la

    premire gnration du divorce. Lagriculteur est insr dans la socit franaise. Un Franais sur quatre travaille dans lagriculture. Lagricul-teur devient producteur, tre agriculteur est un mtier .

    Dans les annes 60, le modle familial se dfi-nit par un couple dagriculteurs (mari et femme), qui nhabite pas avec les parents. Lagriculture une fonction de production, avec une parit des revenus avec les autres Franais. La transmission est une succession familiale oblige.

    Aprs 1965 et jusqu 1980, cest la gnra-

    tion X, qui est sociologiquement difficile dfinir. Le modle cralier arrive dans les annes 80 : lagriculteur est seul, son conjoint a une activit extrieure. Une parit de conditions de vie avec les autres Franais sinstalle. La transmission est une succession familiale voulue.

    TRE AGRICULTEUR/TRICE AUJOURDHUI ET TRANSMETTRE !CONFLIT DE GNRATIONS ?

    2004Les agriculteurs installs hors cadre familial taient 50 000, soit 10 % des 500 000 chefs dexploitation.

    2020On prvoit 100 000 HCF, soit plus de 25 % des 350 000 400 000 chefs dexploitation. Ils feront partie intgrante du paysage agricole, avec leur vision innovante de lagriculture.

    En 1900, lesprance de vie tait de 40 ans Cest--dire pas de retraite ! En 2000, lesprance de vie est de 80 ans Cest--dire encore au moins 20 ans de retraite, de quoi avoir plusieurs vies et envies !

    Lattitude au travail ne cesse dvoluer et tout au long des gnrations, le mtier dagriculteur/trice change parce que la vie a chang ; lagriculture a chang, et le modle du mtier a chang.

    [Les futurs cdants se situent par l !

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    Aprs 1980, la gnration Y se caractrise par une plus grande mobilit, tant gogra-phique que professionnelle ou personnelle (couples diff-

    rents). Ils ont une grande aisance avec les nou-velles technologies et aiment le rapport dgalit dans le travail. Ils travaillent en coopration, en cherchant dvelopper leurs comptences. Ils veulent avoir du plaisir et recherche un quilibre entre le travail et la famille. On remarque un retour aux valeurs familiales, avec un statut homme/femme gal.

    Les annes 2000 voient le modle personnel apparatre. Le mtier dagriculteur est un choix personnel et individuel, cest un mtier parmi dautres, il peut tre un mtier temporaire. Les projets sont tous diffrents par rapport au mtier, la diversit arrive. Linstallation est un choix personnel ; la transmission, cest si quelquun le veut bien.

    Les anciens font des comparaisons avec un temps qui ne correspond pas aux vcus et aux rfrences des jeunes, cela peut tre une source de conflit gnrationnel ! Un tableau intitul Lvolution de la vision du mtier dagriculteur, au fil des gnrations , trs schmatique, permet nanmoins de prendre conscience des sources potentielles de conflits et de les anticiper au sein de son accompagnement. Il a t construit partir du mmoire de Gildas Dousset tude des freins la transmission des exploitations agricoles dans le Massif Central , rdig en 2009.

    Lagriculture et les agriculteurs daujourdhui et de demain

    tre agriculteur aujourdhui, cest une libert de choix, de dcision, dautonomie. Des respon-sabilits, un cadre de vie, un cadre de travail, etc, et une ralisation de soi en tant acteur dun projet. Aujourdhui tre agriculteur/trice obit un projet professionnel (cela est vrai pour les personnes en Hors Cadre Familial (HCF), comme pour les enfants dagriculteurs). tre agriculteur/trice, cest se raliser travers un projet personnel.

    Ainsi, linstallation est un choix personnel, cest lexpression dun projet professionnel. La transmission, cest si quelquun le veut et parfois si quelquun le peut

    Aujourdhui, on peut dfinir 3 formes dagri-culture :R une agriculture productive et de prcision : exigences qualitatives (certification), quantitatives et environnementales ;R une agriculture de terroirs appuye sur les signes officiels de qualit (AOC, labels, AB, ) ;R une agriculture de territoires : gestion de les-pace, activits de service.

    Et demain ?R une agriculture traditionnelle : production intensive, grandes surfaces, capital important. Il sagira des hritiers du monde agricole ;R une agriculture entrepreneuriale : multi-fonctionnalit, diversification, pluriactivit. Cela correspond beaucoup de personnes en situation Hors Cadre Familial (HCF).

    Lenjeu dans le renouvellement des gnra-tions dagriculteurs daujourdhui : R passer dune vision unifie une vision de la diversit ;R passer de lagriculture aux agricultures :Alors quils sont de moins en moins nombreux, les agriculteurs sont de plus en plus divers .Aujourdhui, tre agriculteur et transmettre son exploitation peut inclure : avoir un projet de vie pour les 20 30 annes

    suivantes ; avoir un projet de transmission. n

    PRPARER SA RETRAITE, CEST REFAIRE SA LIGNE DE VIE, POUR REPRENDRE CONTACT AVEC SOI ET COMPRENDRE QUE CELUI QUI PREND LA SUITE VA FAIRE AUTANT, VOIRE PLUS, DE CHOSES SUR LA FERME. EST-ON PRT ?

    En 1900, lesprance de vie tait de 40 ans Cest--dire pas de retraite ! En 2000, lesprance de vie est de 80 ans Cest--dire encore au moins 20 ans de retraite, de quoi avoir plusieurs vies et envies !

    Lattitude au travail ne cesse dvoluer et tout au long des gnrations, le mtier dagriculteur/trice change parce que la vie a chang ; lagriculture a chang, et le modle du mtier a chang.

    [ Les futurs repreneurs se situent par l !

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  • TAPES ET DMARCHES

    DE LA TRANSMISSION

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    1. DROULEMENT IDAL DU PROCESSUS DE TRANSMISSION

    Ce parcours est un modle qui peut voluer en fonction des situations. Il se prsente sous la forme de cinq tapes prsentes de manire chronologique : La rflexion de dpart ; La prparation de la transmission ; La dcision de transmettre un repreneur ; La concrtisation de la dmarche de transmission ; La finalisation.Ce sont donc ces diffrents points du processus la trans-mission qui sont prsents ci-aprs, dans la frise des tapes et dmarches de la transmission du cdant. Cette frise rcapitule les grandes tapes du projet de transmission.

    Elle est scinde en trois parties : Les dmarches que doit effectuer le cdant

    pour sa retraite ; Les dmarches concernant la transmission

    de lexploitation agricole ;Les dmarches en lien avec le repreneur.1

    Par simplification, elle schelonne sur les cinq annes qui prcdent la cessation dactivit, les dmarches effectuer tant concentres sur cette priode. Tout ce qui concerne la rflexion de dpart napparat pas dans cette frise, mais est dtaill par la suite.

    Un parcours modle

    1 Le parcours linstallation a lui-mme fait lobjet de la ralisation dun guide et nest donc pas dtaill ici.

    REMARQUELEstimation Indicative Globale (EIG) u 55 ans, puis tous les 5 ans, le cdant reoit de la part de la MSA une Estimation Indicative Globale (EIG) qui rcapitule la carrire du cdant laquelle sajoute une estimation du futur montant de la retraite de base et complmentaire diff-rents ges de dparts possibles. Cette reconstitution de carrire permet au cdant de dtermi-ner le nombre de trimestres de cotisation restant valider pour toucher sa retraite taux plein. Il est conseill de faire le point avec un conseiller MSA, ds la rception de lEIG.

    LA RFLEXION DE DPART Quand le cdant peut-il faire valoir son droit la retraite ?

    Pour le savoir, le cdant peut demander son relev de carrire directement auprs de la MSA en charge. Le relev de carrire permet de faire un point prcis sur sa situation et de prendre une dcision sur la date de dpart en retraite.

    Le relev de carrire mentionne notamment les rmunrations ou revenus soumis cotisations, le nombre de trimestres cotiss et, le cas chant, celui des trimestres assimils (service militaire, maladie, invalidit, accident du travail, cong parental, chmage, etc.) ou quivalents (priode aide familial, activit exerce ltranger, etc.), qui peuvent tre pris en compte sous certaines conditions. Pour le rgime agricole, le relev de carrire comprend aussi bien les activits salaries que non-salaries agricoles. Il permet de vrifier que la MSA a bien eu connaissance de lensemble des activits du cdant relevant du rgime agricole.

    Que veut dire transmettre ? Pourquoi transmettre ?

    Lobjectif est de rflchir au pralable sur la notion de transmission, sur ce quest une trans-mission russie pour le cdant : quelles sont ses

    inquitudes ? Comment simagine-t-il ce projet ? Quest-ce qui est motivant dans la transmission ? Quelles sont les priorits du cdant ? Quest-ce quimplique une transmission ? Quels en sont les avantages et les inconvnients ?

    Parler de son ide de transmettreDiscussion en famille, avec le conjoint, les en-

    fants, les frres et surs, les voisins, les ventuels propritaires de terrains, etc. Il est important de les tenir au courant, de les consulter et surtout dexpliquer pourquoi on souhaite transmettre. Ce dialogue permettra au cdant davancer dans sa rflexion, mais aussi favorisera linstallation du repreneur sur de bonnes bases dintgration sociale.

    Envisager la retraite comme un nouveau projet

    La transmission dune exploitation doit senvisa-ger comme un nouveau projet. Le cdant envisa-gera cette tape de manire positive sil se projette sur dautres activits et sur lorganisation dun nouvel emploi du temps. Le cdant doit dfinir son projet de retraite en abordant notamment la question de la libration ou non de la maison dhabitation. n

    6-7 ans avant la transmission

    02 / tapes et dmarches de la transmission ..........................................................................................................................................................................................................

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    OUTILS D'ACCOMPAGNEMENT

    LA TRANSMISSION PAR LES ADEAR

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    1. LES TAPES DU CDANT EN LIEN AVEC LES ACTIONS DE LADEAR

    La frise ci-dessous prsente les tapes du parcours la transmission pour le cdant et positionne les tapes daccompagnement des ADEAR.

    Tableau 1 Les tapes du parcours la transmission

    Sensibilisation des agriculteurs

    Accompagnement la dfinition du projet de transmission Suivi du projet

    Accompagnement la transition

    Visibilit du rseau

    Soire projection-dbat

    Caf transmission

    Formations transmission

    Diagnostic transmission

    Rdaction de lannonce

    Recherche de repreneur

    Organisation de visites de la ferme reprendre

    Suivi des dmarches avec le cdant

    Accompagnement CEFI

    Formation cdants/repreneurs

    Mdiation

    Rflexion de dpart

    Prparation et anticipation Dcision Concrtisation Finalisation

    Rflexion sur ce que veut dire transmettre

    Parler de son ide de transmettre

    Envisager la retraite comme un nouveau projet

    Sinformer sur les modes de transmission possibles

    Dfinir un profil de repreneur

    Evaluation financire pour la retraite

    DICAA

    Recherche active dun repreneur

    tat des lieux de la ferme

    Choix du mode de cession

    Rencontre et engagement avec le repreneur

    Demande d'aides

    Prsentation du repreneur lenvironnement local

    Ralisation des actes de cession

    CFE

    Retraite

    6/7 ans 5 ans 3 ans 2 ans 1 an Transmission

    03 / Outils d'accompagnement la transmission par les ADEAR ......................................................................................................................................................................

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    2. SENSIBILISER LES AGRICULTEURS LA TRANSMISSION

    MTHODES ET DOUTILSDE SENSIBILISATION

    La phase de sensibilisation la transmission doit permettre aux futurs cdants de prendre conscience que lanticipation est la cl de la rus-site de leur projet de transmission et quils sont tous concerns par cette problmatique mme si cela leur semble loin encore.

    Lors de cette phase danticipation, le cdant doit rflchir sur la notion de transmission, sur ce quest une transmission russie. On peut laccompagner en lui suggrant de rpondre ces questions :

    R Quelles sont ses inquitudes ? R Comment simagine-t-il ce projet ? R Quest-ce qui est motivant

    dans la transmission ? R Quelles sont ses priorits? R Quest-ce quimplique une transmission,

    en termes davantages et dinconvnients, selon lui ?

    La sensibilisation peut tre cible, destination des futurs cdants uniquement, ou non cible, c'est--dire destination du grand public. Plusieurs outils ont t utiliss dans le rseau pour sensi-biliser les paysans au sujet de la transmission :

    R La soire-dbat (consulter lannexe 8, p. 55) ;R Le thtre-forum et/ou le thtre institu-

    tionnel (consulter lannexe 8, p. 54) ;R Le questionnaire de premire approche du

    cdant (consulter lannexe 11, p. 59).

    OUTILS DECOMMUNICATIONDE LACCOMPAGNEMENTOfferts par votre ADEAR

    Plaquette de communicationLun des premiers moyens mettre en uvre

    pour remplir cette mission de sensibilisation est de faire connatre le travail de votre ADEAR au sujet de laccompagnement la transmission. Il est suggr de diffuser linformation auprs des paysans qui approchent de la retraite, mais galement auprs des acteurs locaux qui sintressent de prs ou de loin la transmission : associations proches du rseau ADEAR, la MSA, la DDT, le PAIT, etc.

    La ralisation dune plaquette de communica-tion1 de notre accompagnement la transmission est indispensable pour communiquer sur nos services. Cette plaquette doit offrir une proposi-tion claire daccompagnement tout en mettant en valeur la spcificit du rseau, notamment laccompagnement sur les aspects humains et le projet du cdant.

    Presse localeLa presse locale peut tre un relais efficace de

    notre accompagnement. Plusieurs mthodes sont possibles pour les interpeller : soit en invitant les journalistes lors dun caf transmission ou une session du cycle de formation, soit par lenvoi rgulier de communiqus de presse. Lidal serait de raliser un reportage sur des cdants ayant russi leur transmission.

    Courrier postalFinalement, il peut tre intressant denvoyer

    un courrier tous les cdants potentiels, afin de les inviter venir au cycle de formation. Selon les moyens et le temps dont vous disposez, vous pourriez vouloir atteindre les adhrents de la Confdration paysanne de plus 55 ans, ou encore joindre tous les agriculteurs de plus de 55 ans dun territoire identifi. Les Communauts de communes peuvent potentiellement vous aider recueillir les adresses des principaux intresss, il suffit de les sensibiliser elles-mmes sur les enjeux de la transmission sur leur territoire. Il va sans dire que cette mthode demande du temps, mais elle peut tout de mme en valoir la peine. vous de voir, selon les rseaux. n

    1 Voir en annexe 9, page 56.

    REMARQUEu Quelle que soit la mthode de sensibilisation choisie, on constate que le tmoignage de cdants ayant russi leur transmis-sion reste largument le plus convaincant pour celles et ceux qui se questionnent.

    Un sujet dlicat

    La transmission est un sujet dlicat, parfois mme tabou dans le monde agri-cole, surtout si le cdant na pas denfant pour reprendre. linverse de linstallation o les candidats vont deux-mmes porter leur projet et initier son dmarrage, il faut engager le sujet de la transmission avec les futurs cdants pour que ceux-ci se lapproprient. La sensibilisation est donc un moment-cl de laccompagnement.

    ..................................................................................................................................................................... 03 / Outils d'accompagnement la transmission par les ADEAR

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