E-415

EVALUATION ENVIRONNEMENTALEPROJET FID III

Levy RAKOTOARISON1999

Pub

lic D

iscl

osur

e A

utho

rized

Pub

lic D

iscl

osur

e A

utho

rized

Pub

lic D

iscl

osur

e A

utho

rized

Pub

lic D

iscl

osur

e A

utho

rized

Pub

lic D

iscl

osur

e A

utho

rized

Pub

lic D

iscl

osur

e A

utho

rized

Pub

lic D

iscl

osur

e A

utho

rized

Pub

lic D

iscl

osur

e A

utho

rized

EVAI.,UATION ENVIRONNEN1ENTALE - FID II1

Sommaire

I - Introduction

1-Aperçu sommaire du projet FID2-Objectif et méthodologie de l'étude

Il - Les activités du FID

III - Les impacts - types

- les impacts théoriques et les risques environnementaux liés aux activités

- le tableau des impacts: activités / causes/ impacts I mitigations

IV - Les données environnementales de Madagascar: les données pouvant donner lieu àdes incidences sur le projet FID

- les problèmes environnementaux thématiques- les zones sensibles

V - Les obligations légales et réglementaires en matière d'évaluatioii env ironnementale:

1. Les textes de base

l la loi 90 033: Charte de l'Environnement. le decret 95 377

l les notions - clé. les textes accessoires:

protection des captages d'eau, les périmètres de protection, lesétablissements classés,...

2. Les obligations du FID par rapport à ses sous -projets

3. Les catégories d 'activités:

catégoriel: activités ne nécessitant pas des évaluationscatégorie2: activtés impliquant une évaluation sommairecatégorie3 activités nécessitant une étude d'impact

4. Les propositions de procédures:

VI. - La mise en oeuvre de l'évaluation environnementale

I.Proposition de stratégie:

4 objectif2: stratégie

2.L 'organisation interne:

l la structure. mecanismel le profil de poste

3.La réalisation de l'étude et le suivi

l'évaluation de l'étude d'impactl Ie suivi et contrôle du plan de gestion de l'environement

4. L 'évaluation de l'étude d'impact

5- Les mesures d'accompagnementAnnexesLa partie évaluation environnementale du Manuel de procédure

2

I - Introduction

I-Aperçu sommaire du projet FID

Le projet se veut être un des outils pour appuyer la création des conditions de croissance enamendant les obstacles au développement. Le projet vise à réduire la pauvreté à travers desactions de développement communautaires avec l'assistance des ONG et la participation descommunautés bénéficiaires.

Quatre idées - force sous - tendent ses actions:

- la créations d'emplois temporaires à travers la réalisation des travaux;

- la création d'emplois pérennes grâce aux activités génératrices de revenues;

- l'amélioration des conditions de vie des bénéficiaires

- la stimulation du développement des micro et petites entreprises, notamment les bureauxd'études.

Le projet finance sous forme de subventions quatre catégories d'activités:

1 ) - les infrastructures sociales

2) - les infrastructures productives: micropérimètres irrigués, marchés

3) - les infrastructures de déblocage: pistes, ponts,...

4) - les infrastructures pour la protection de l'environnement

Les bénéficiaires des projets sont les communautés, les collectivités territosiales, lesassociations et même des individus.

Le montant des subventions ne peuvent pas dépasser un seuil défini selon le type d'activité:

- 100 000 USD par projet pour les projets d'infrastructures de déblocage

- 50 000 USD par projet pour les autres catégories.

3

Le financement d'une activité est conditionné par l'apport de 5 à 20 % des coûts des travauxpar les bénéficiaires ainsi que de la prise en charge de l'entretien post- projet.

Au niveau de la réalisation le FID assure la fonction de maitre d'ouvrage délégué. Il s'adjointl'assistance de Bureaux d'Etude pour la maîtrise d'oeuvre et passe des contrats avec des MPEdu BTP pour la réalisation des travaux.

Pour certains petits travaux, les bénéficiaires peuvent les réaliser avec l'aide de tacherons Acette occasion les bénéficiaires seront encadrés par des Agences d'encadrement.

La structure

Le FID est une structure formalisée en association type ordonnance de 1963. Il est administrépar un Conseil d`Administration de six personnes dont des représentants des bailleurs de fondset d'ONG.

De manière générale. le partage des tâches entre la Direction Générale (centrale) et lesDirections régionales se définit par la nature des activités:

- les activités opérationnelles sont gérées par les structures régionales;

- par contre. la Direction Génénrale est chargée des tâches de nature stratégique:plannification, budgetisation,...

De ce fait donc, les Directions régionales disposent d'une large autonomie.

L'organigramme

De manière succinte, l'organigramme se présente comme suit:

4

1 - ORGANIGRAMME DU FID

CONSEILD'ADMINISTRATION

DIRECTEURGENERAL

| Directeur de Projets | |Directeur Administratif et Chef de Division Suivi- Chef de Division Promotion n

2 Assistants. 4 Assistants 1 Assistant(1 Ingénielur (Formation Gestion et Comptabilité) (1 Soclo-économiste)

1 Economiste) I 12 personnels d'appui

DirectionsR ionales

Chef de Sce Chef de Sce Chef de Sce| Technique | | Adm. & Fin. Rel. avec Com.

2 Ingénieurs 1 Assistant 2 Assistants(Formation (Formation (Formation Eco-

BTP ou autres` comptable) nomiste ou Sociol

Il - NIVEAU DES CADRES DU FID:

- Directeur: Bac +4, 8 ans d'expériences- Chef de Division / Chef de Service: Bac +3 au moins, +5 ans d'expériences- Cadre assistant: - Au moins Bac +2, +2 ans d'expériences

- Quelquefois Bac +3 ou Bac +4 débutant.

La iné1hodtologi' de I eîudt'

Afin de pouvoir répondre au mieux à l'objectif de doter le FID d'une procédure d'evaluatioenvironnemenitale et des ressources pour la mettre en oeuvre, la démarche de la consultation

s'est taite en trois temlps repondanit a uLie série de questions séquentielles

A.. (uelless a01c1 lLlVeIs Ildu proJeI'I Quelles sont les activites du FID.

2 Quelles sonit les impacts prévisibles de ces activités sur l'environnement

3 Ces activités nécessitent - elles une evaluation environnementale ou une etude d'impact»La série de questions suivantes essaient d'apporter une réponse a ces interrogations

l8. ,Ians quel, coniexte écologique' et einvironncimentual s 'insère ces act itei>') (ue/les sont

les donnces cri vironnernenÉtles de Mladaguscacr?1 Les grands problemnes environnementaux thématiques

2 Les zones sensibles de Mada-ascar

C .4 Auel/es uhiégatons .sonl soumv.es les ticlivilés du prqjei? l)oiveni - ellesfinres Élux

evalluatllons en i onltLlles ou cdes etudes d'imtpl"act ?0ueIlles .sont lescLontrainiles wi exigences réegletnenaires?

Une discussion sur les notions (d'evaluation environnementale / étude d'inpacts évaluationd'étude d'imnpact) et concepts utilisés s'avererait utile. En effet la nomenclature au niveau de salittérature et les législations mème francophones présentent des nuanices terminologiquessensibles

I La reulemereration nationale sur les études d'irnpact et les évaluations etnvironneinentaies

' Les réglernients internes du bailleur (Operartional Directive 4.01 de la B.M.)

L 1-es regiements sectoriels influant sur l'évaluation environnemenltale

Le traitement de ces interrogyations anèénent à l`'laboration des outils et instrumiienits du

projet pour inte,rer l evaluation environnementale dans ses interventions et ce en teniancompte de deux paramètres techniques:

I La mutation rapide des paramétres d'urbanisation

2 La particularite des données écologiques et de la biodiversité du pavs (cf point C)

La réflexion debouchera sur la définition del'intégration de l'évaluation environnemnentale ausein du projet FID:

-la stratégie et les outils,

- la procédure,

- les mesures d'acompagnement ( entre autres la formation et le renforcement des capacités

- et finalement la programmation des actions pour la mise en place des mesures identifiées

7

II-Les activités du projet FID

Le PTA 1999 du projet nous renseigne que dans les quatre types d'activités du FID lesactivités suivantes sont prévues:

- infrastructures sociales: bâtiments scolaires, adduction d'eau, centres de santé,...

- infrastructures productives: retenues d'eau, marchés, abattoirs (quatre projets)

- infrastructures de déblocage: pistes et ponts

- infrastructures pour la protection de l'environnement, protection de bassin versant (un projet)

La plupart de ces activités ne sont pas de nature à induire des impacts négatifs sensibles auniveau de l'environnement. Toutefois en fonction des sites, des modalités de réalisation et deleur gestion des incidences notables sont quelques fois relevées.

Ces impacts peuvent être observés de deux manières et à deux niveaux.

Il y a tout d'abord les impacts directs et les impacts in directs. La construction de pistepeut entrainer en terme d'impact direct un transport de sédiment en aval si les précautionsnécessaires ne sont pas prises; mais l'ouverture ou la réouverture de cet accès pourraitindirectement favoriser l'exploitation de zones protégées ou l'exploitation abusive decertaines ressources naturelles.

A un autre niveau, la concentration de plusieurs sous - projet dans un même lieu pourragénérer des effets additionnels qui pourrait modifier sensiblement les éléments d'auto -régulation du milieu. Dans le PTA 1999, par exemple nous observons que AmnpanihyOuest bénéficiera de quatre sous - projets de retenues d'eau.

* impacts théoriques

Il. Les Impacts - types courants sont résumés dans le tableau ct-après

8

111 - Les inigacts - tvyem

Route.ç lufdeaul J

Composantes Caluses Impact% Atteî,tation-eninironn. _ _ _ _ _ _ _ __ _ _ _ _ _ _ _ _

Sols s rehee ag t,:~h iSr,i lps. ,rùjxio, if , Z.^'rïuïiun cvr #rJeftabseriue de drainage MouueLments de stahlliçarioninstabilité statique s.édiments menue

contrôle (l (rt fiédIrain:age

Erostion gde talus ab.ence (le veégtufioti destrucrion de la revegétatiwnempièrteent sur stabilisation stabilisation végétalerembiais sédimentqtion eni

aval ___. ,.__..

G'lissemen plan de tectonique destruetion (e latallus nature matériau stabi/i.aton

meauvrais drainage4.

Air poussères poihlltion vitesse des véhieulesde chantier

Habitat nature brits dérangement des recherchle préalubleHlabitat cou pure migratoire Jaine du

et flore mîzeilleur trace

Fl(ore etfaune' fréqueniations menace et recherche meilleJurtouristique (lérangeinent tracé

Paysage modification rupture du paysage végétation et_________________ morehologiqule restoration

Patrimtoine culturel accès.facilité d4égradation mesures de protectionemprise_Slfr _ _ nrteçs_

Social contactpopulations délinquance mesuresct-ogenCs mnoeurs écwnoniques

.9

Ponts et franchissements

Composantes Causes Impacts Mesures

Sols Augmentation du érosion revégétation etflmarnage et du déhit . stabilisation

Eau les structures diminution du débit meilleure inginérie

Adduction d'eau

Composantes Causes Impacts AttenuationsenvironnementalesSols travaux perte couvert végétal revégétalisation

Eau accès contamination di.tance minimalehabitat humain surexploitation des habitations

protection

Air pompes pollution sonore étude d'implantation

Santé humaine contamination maladies bonne gestion etprotection des pointsde captage

Micro périmètres irrigués

Composantes Causes Impacts Attenuationdel 'environnemientSois mau vais érosion choix du vite

design choix technologique

Eau produits contJlmination choix et contrôle des produits

agropharmaceutiques mauvaise circulation de conception des réseaux etsédimentation l'eau maintenance

10o

sur - gestion du prélèvementexploitation assèchement de la nappe

Habitat mauvaise désequilibre choix du siteimplantation choix dlu matériel végétal

Biodiversité rupture des déséquilibre maintien des corridorscorridors

Santé mauvaise maladies parasitaires éducationpratiques traitement des eauxtransmission intoxication gestion des pesticidesde germes protection des réseauxcon -tamination

Social augmentation conflits fonciers concertationdes usagers conflits sur l'usage de l'eau règles d'utilisation desdes la zone ressources

Sources: Environmental Guidelines for Social Funds. D. J. Graham. K.MK Green. K.MCEvoyDinika

I1

IV. LES DONNEES DE LA PROBLEMATIQUE ENVIRONNEMENTALE

ELEMENTS ENVIRONNEMENTAUX

SU~S( ̀IiYI`I•SI, l)'LUN'I`ESSEI 1bu A(«1 '1ViJ'S 91»[ it)A MiLADAGNSCAR

La réalisation des projets du Fonds d'intervention pour le

Développement (FID) (Construction de barrages petits ponts, écoles. autres

micro réalisations, gestion des bassins versants) peuvent rienconltr-er des

problèmes environneniieltaux de natures diverses relatifs notammenit à:

* La répartition géomorplhologie des sols et en particulier l'actiotn de

l 'érosion sur les types de sol des différents régionis intéressés

* La conservation des écosystèmies forestiers existants : ilots de vestiges

fbrestiers en divers endroits. formations forestières particulières. aires

protégées

* Les actions de rcstauration des forets et du sol miiises à pieds ou déjà

eiTectuées

* L'existence de régions inlondables, de zones sensibles ou dangereuses

• La présenice de sites toulistiques, arcliéologiques, de monuments

historiques

LE MIL,IEI FOREST'rIER

I T,' V)<%t .XI\'V FfO1WSTI I4 N X[IONAL (DFN}

Dans le cadre d'unle politique eénérale de protection et de co,iservationdes écosvstèmes foresuiers. un DoLmaiine Forestier Nationial domt la propriétérel.v1e exc Civli-nt dc l&Eiata' a été dél it. Il est fomé par 5`3%o des lbolniialtionslorestieres et couvre 6.5 millions d'liectares. Il s'agit

• des aires protégées (réserves natltu-elles parcs nationaux et réservesspécialcs .: 17io diu DFN')

* des forêts classées. des stations et réserves forestières* des périmetres de reboisement et de restauration

LES C'AZXRACTEPJlSTIQI ES REGIONALES

1- LES IUTMES 7uRnRD OENTRALES

- ELIEF lvéritable épine dorsale s'étendant du Nord au Sud.regroupent les massifi montagneux des Haauts Plateaux. de lamontagne d'Amibre, du T saratanania, de 1 Ankaratra. de 1 '.Adringitraet les Hatites terres du Suid du Betsileo.

- fCLIMT: frais et à saison sèclle de type tropical d'altitude.Tempéreiatur-e movennet iii - et i 15-C en saisoni firaielie

- PREWTATl .<l ONX* Plateaux du centre 900 à 18 00nmn de pluie par an* SurI son versant oriental: plus de 1 5OOmnil et par-fois 2000mnm

sur les hautes montagnes* Sur soI1 v ersant occidental : SOOt)mm àî iS(Omii

- X7ECTATICN la végétation doniniianite qui coluvre eii iéneèrale dessois f irralitiues rouges est constituée par des fonnationssecondaires de gramninées, la save steppique de « bozaka » sur les« tanetv ». Les étendues boisées sonlt issues de reboisem;rentd eucalvp?tus et de conifères dans quetlques bassins versants. Les raresv'estiges de forèts nraturelles se renconitrenit sur les versants lhumlides etle long des cours deau ( AmboMitantel. Manjakatompo datns larépion, t¶ Antauaarix'ot

RBÛ[StiEX.l`\; i`:dans le, zo(les )eripiCriqwL desIs d-illa.- onr.ncontr, d.s lOts r'ebisés par Is -illageois et des organisations

privées. en particulier dans le cadre de l \Alîon nationale en ti1veur (lelarbie . ((z-ODAFA` RB). C. rogramni a stL cllcuî-s implantédans 5 aires principales localisees dans les r ,,)ns1 dfAnallnamnarivo (2aires) da (2 airesl'S et .-Iitsiraliana (i aire).

il existe aus,si des proiets de reboisemn&lt induistriei et noni industriel_;rés Ia:- 1 rtat OU des organismes semi-publics et appuyés par

divers bailleurs de îonlds. On petut citer* I..e reboisemient iindustriel de pins dLI lIaut NIanoro de la

Société Fanalamanga assiste par la BFanquie Mondiale. le PNUD'E)

* Le reboisemeent indtustriel de Pins danis le Vakinankaratra.finanice par le FNDE et la Républiqlue Fédérale Allemanide

* Le Projet de d évloppemient forestier dans la régiondé .Ampalihaîo assiste auiparavant par le FAO et ensuite par le

* Le reboisement du Tanipolketsa financé par le FEI)

A-IRES PROTEGEE'S T STrlS 'TRIS'RTQUES (voir an- exe)

LA CCT) FILE t Zk'kîNTEST

-RELI:F: depuis les hautes terres, le versant est tombé sur I O)eèan)Indien par uLne escarpement abrupt. Le contact s'e11kctue par uneétroite plaine cotière. rectiligne jalomiée de lagunies avec des falaisesau Nord .t au Sud

CLIMAT.- llTnllide et cliauid à saison sè.lhe réduite. L ile de Nosv B"3e ci

le Sambirano, enclave dans le Nord Ouest fimît paille de ce domaine

humllide dc l'Est

r- PiEcîwxi ic?- l. la p1u1viomllêtrie oscille eniitie i .500 200011 111 à

3000m,n, voire 000mnni pamr an

V'EGETATON: c'est le domaine de la tbrét detnsc pluviale. Il a forétsous sa tliie primiitiv e nie subsiste que datns certains des haultes terres

ct les mcntagnes (Masoala. Marojejy etc.). Les basses in»s

alluviales soni souvent couvertes par des truria,ihons secon1cdairesr

PaindanlLs. Ra inla et Spha mes. sa àoka â Ravina la el Bamibou)

So]s: lcrraiitigteQ !'Oug:es ei fautnes sur les: versanits. tu}rlxdnrouges et> SLIt- ieS VeiSaIltcS lourbotix dans

es sises iauesColieres.

La mano_rove. tvpe de egeétai1on am phibie est eXtrememel reduit a

(cU1Iqucs bosquets dc ptaétuvjers instlltés aUx embouchures 1Uvi1aleSet aux passés des laignies.

- ARFS PRC>TJ?CU-?FS s2Ujr '<i iM 'i .i-s <cF -\nnres)

3- L COTLEEïlE,'; [A.S.4N? PT- LL SÈ;AT El .>LJ) f /t f li

RELIF.- l: versanl oucst descend enl direction0 dLi canai1 cSeNlfozambique; en pente douce et d& fornn dcs bassin;s sdi1itai;réuiliers el conltinis. L,e conitact avec le mlilieu mariln s-effectue parfinilitenédliriaire duïtciL e-tu décutIpèe de baies 3Betsiboka) etd esttiaires envasé s (Niahajamba). Dans la zone du l NORD-OUE STs'alignent ties bancs de coraux et de petites îles.

- CLI1M1AT: le NORD très arrose reçoit jusqtu a 2SOOmmun de pluiies paran. Tandis clu1e le SUD et le S1D-OUEST sou .1es regions arides etsemi-arides ou l'oln enregistre des totaux n excédanlt pas 50011i lip aran. Certaines localit.s n enregistrcnt aucune pluie pendant touteI année.

La saison sèche est très accusée de 7 à S nmois et pairois 9mois dans le StUD et le SUD-OUJEST.

- V EGEW !( OTATIO - Forlt séchie caducifoliéeStir les plateaux calcaires (Be1airala, NamoronaI)

ou gréseux (Ankaratfîitsika- ksalo et dans quel(quies bas fonds humides.

Savane, herbeuse parsemée de palmiers dotiaoiba; ei d autres espèces ligneuses qui ont pu résister aux flux: stiu lessols timîgineux rouges.

- Forét d ro vsConstituiées essentiellement de palétuviers qui se

sont déve%0loppés sur des sols salins dans les deltas (NlangokvTsiribihiiia). les lagunes (MIainltirano. Besali]ampv les estuaires(J-etSiboka) et icsI baies (MX1aha;jamba)

Dans le SUD et le SUD-OU'EST. le couvertvegetai se repose stur des sols ferrugineux appelés sables roux. Il estconstitué par des fonriations hlerbetuses secondaires. des, butissonsep1nleuses et des espèces endémiques adaptés à laridité du climiat.

î-- £-r 71*

a a ou -s Hlffl par ai, a! * (L; . fl C .;ura S Vns,.Ldi nQonttt('. r(t-n p a r an ''."in -n .^.fu ns e! t) r4 nAmr piar an ypour la mrovenne mndiale.

-xU i T litiml'_ a '. ~ liu i ` .l.I eIS ilCfli i,lmlt llllei rlUS ilapis a .Lic Ul!ITnr .>le 't ; <S llé

: ., 1 \ si }.S .>. a: .. sLz. ra vx , ïl.ti: s le'S 1 specta l_i-s tC putC-

T ';r. l s~..\i S l* tu-fl'î~ l'Ls tù tu n : s mais l'importance du 1i.que est âii à 1lanatur. des sols soumis a des co jons ciiuuLiqlues ei euopographiques aravantes. D aprCsczs facteurs. on dist.gue. a \ladaascar plt3sieurs Zones a fisque <lérosion pluviale.<d intensité drUerente

- une zone ; lisqell 101or Côle Est.2J;1L. UC 1 i1SC;i I i 1; c t 9. UI t U;t St

- Ulne 7OfllC ai nlisie ITOVCfl

- unce .zen- a ni.i(qUà faiilYlc- tics iiznes sensiàles la lformalion de La\ aka

a) La _onc àa nisquu kotL (te Lst('-est dans la partEe 1- 1 îleO" lo renteQ sont les plus fortes et la pluviometrie la

plus eievèu qcue l,Lcu L uStii '. ii. Inportanie. Cette zone1 aU slls furralitique.-FUr ie versant. et toulîcux dan.s les hisses plaincs alluwiales s'tend (le la it on

nlidapa,'.U.ta A ltahli N RD ju u t,'l l uleor de 'VaîiiŽ in O au SUD. Au icntre eflevers de 1-' ianaranîsoa et det mbosiîra

b1r î, L ù n. a n,que. iül- .1 C- utst .I érc>sior z-e:re smn action mu'c un. cltma t trovicai chaud sec oei semi- eride et a,l sur

- ~ *,,n+J'.-'tN 1e' "!l;'' îur S iU 'nat on sédinnentaire de l)uest et dil sud-ouest

-tUî' ni,lUs.lt * hlit. ui \. cX } ociden,al, ds ÀIuts-PIaaLIux- -ok J i ' . ' J 'o' il nu 4 ucsL les J allcs de 1 ouesu . l n.'dreme 5 ud Andro\

SVI -al kisl ip aS. nilS le>s rocwlies9 sWdimeiflair-es dç l`COuest. du S5ud-ouest evt de

I~~ ~ '- cot rtnn iàso SUio(t('lér u d$r~ e 1 ~t

Lsti.j S' An~p.uïlp-il; -`s ... ioxUVIn?a)-- eels' \d. i(`-orptle9. {'n1lel ba';S pnlse laine' *alluviales coflelres del 1 Stue'!

- scis !Lti;C1tUplCjJ1S. ;-', *s; il;- +;:c zou el;li;. 1(X.itlctc IXSl,

&6 eII,.loue a i . t wk.t,ueu i e& -lItend

^I r, 5t 4il^ L i '- .. IL; Ytiv-aiii UU À.hta,aiuLil\a 'U mnoN 1,t b .as B:etsj%k. dc !ii<upd.

htuscqu , a; part' f t uVt< ! atO jd~t j~ j t r .':'. i-':i' r'.- .-.u., ; .L. î î .i -- J.î !allie d: .aEc d:u B ct.i ,ù.- 4 '^1t^:!-1 jS , rt.r,*«I t..... . -`«`f 7.' I Ti\ du olna de \lau''x v.

Une des spécificité du pays réside en la fragilité de son écosystème. Afin de les préserver ila été rendu obligatoires de procéder à des études d'impact chaque fois qu'on procède a uneintervention dans ces zones.

Les zones sensibles

On peut citer notamment:

1- Les récifs côtiersNom de la région Délimitation

Sud -Ouest (Iuiéar) Limite Nord- Embouchure du MangokyLimite sud- Embouchure du Linta

Nord-Ouest (Nossy be) Limite sud - Lohatanjon'ny MaromomyLimite Nord - cap d'Ambre

Nord Ouest- Péninsule de Masoala Limite N - Embouchure du LokohoLimite Sud - embouchure de l'Ivoniro

Source: Séminaire de validalion des zones sensibles, SAMBA VA 1996

2- Les forêts tropicales

Plusieurs paramètres peuvent être mise en oeuvre pour délimiter les forêts tropicales:- bassins hydrographiques protégés- toutes régions déclarées Aires protégées- ilôts boisés enclavés au milieu d'une savane et les forêts galéries- zones abritant des espèces uniques- zones des mangroves

3- Les zones marécageuses: ce sont des étendues de marais, de fagnes. de tourbières ou d'eauxnaturelles ou artificielles, permanentes outemporaires, où l'eau est stagnantes ou courante ycompris des étendues d'eau marine dont la profondeur à marée basse n'excède pas sux mètresLes zones maraicageuses sont d'autres part protégées par la Convention de Ramsar.

4- Les zones d'intérêt archéologique ou historique (voir arnexe)

13

V- Les obligations legales et réglementaires en matière d'évaluation environnementaleet de protection de l'enivironnement

1- Les textes de bases

Le contexte juridique environnemental de Madagascar est dominé par deux grandes périodes;

- la première, de l'époque précoloniale à la fin des années 80: cette étape fut dominée par unevision thématique axée sur la protection de certaines ressources considérées commefondamentales La protection des forêts et des ressources aquifères étaient le centre desconsidérations que l'on pourraient qualifier aujourd'hui d'environnementales; il convienttoutefois de signaler que la protection contre les nuisances, notamment des manufactures futmise en oeuvre par les textes relatifs à ce que l'on appelle communément les« établissements classés insalubres et dangereux ».

- la deuxième période part de 1990: suivant l'évolution quasi universelle des rapports del'homme avec les ressources d'une part et de ses rapport avec ses semblables de l'autre, onnote l'adoption du concept plus fédérateur d'environnement ainsi que le développement dedémarches et d'outils de gestion horizontale.

a: la loi 90 033 portant Charte de l'environnement

Les fondements de l'évaluation environnementale sont posées par la Charte de l'Environ-nement.La loi environnementale de base a posé les principes généraux de la gestion del'environnemenit, entre autres:

- le principe du droit à l'information des citoyens sur la gestion de son environnement,

- le principe de participation à la gestion de l'environnement,

- le principe de la responsabilité pour les dommages causés à l'environnement,

- le principe de précaution à travers l'obligatoriété des études d'impact pour toute activitésusceptible de porter atteinte à l'intégrité de l'environnement: « les projets d'investissementpublic ou prive susceptibles de porter atteinte a l'enviroinement doivent faire l'objet d'uneétude d'impact, compte tenu de la nature technique, de l'ampleur desdits projets ainsi que de lasensibilité du milieu d'implantation » article 10, Charte de l'Environnement.

14

b - le décret n0 95 - 377

Les décrets n° 92 - 926 et 95 - 377 sont intervenus (en 1992 et 1995) pour mettre en oeuvreen partie ces principes par la définition de la procédure d'étude d'impact environnemental.

Les notions - clé

Les notions fondamentales des procédures modernes ont été adoptées avec quelquesdifférences notables entre les deux décrets:

- le principe de l'étude d'impact pour tout investissement « susceptible de porter atteinte àl'environnement, contrairement au texte de 1992, celui de 1995 ne reconnaît qu'une seuletype d'évaluation environnementale, l'étude d'impact (complète) qui débouche sur l'émissionde l'avis environnemental; le terme évaluation est reservé à l'examen effectué parl'Administration sur un dossier d'étude d'impact,

- l'obligation d' intégrer l'étude d'impact dès la phase des études de faisabilité,

- un contenu réglementaire d'une étude d'impact; ce contenu jouerait le rôle de directivestechniques,

- la notion de « revue »par l'Administration,

- le principe de la participation obligatoire du public lors de la revue,

Les deux décrets ont en commun de n'avoir pas prévu de mesures coercitives spécifiquesen cas de non respect de la procédure puisqu'ils s'en remettent tous les deux au droitcommun.

La différence fondamentale se situe autour de la sanction de la procédure: le décret de1992 conditionne le developpement du projet sujet à l'étude d'impact à l'obtentiond'une sorte de permis environnemental.

Le texte de 1995 est plus timide en ce sens que l'autorisation s'est muée en « avis environ -nemental » qui ne constitue plus qu'un des éléments d'appréciation des « autorités » pourtout acte administratif ultérieur.

Des dispositions transitoires ont été prévues pour permettre une application sans heurtsdes mesures prescrites

15

c - les textes accessoires

Bien que relativement plus anciens que les premiers il existe un certain nombre de textesqui vont avoir une incidence sensible sur les activités du FID. Il s'agit de quelques textessectoriels qui étaient destinés à protéger les ressources comme l eau ou des textes àvisée plus large comme la protection contre les nuisances.

Quelques textes méritent d'être mentionnés dans ce rapide tour d'horizon du contextejuridique:

- le décret 21/1/ O de 1924 relatif aux établissements dangereux, insalubres ou incommodes,texte français appliqué à Madagscar jusqu'à maintenant; ce texte réglemente l'installationde quelques 4 1 8 activités; le Projet FID pourrait être concerné par ce texte dans les travauxrelatifs aux abattoirs.En effet les abattoirs sont, selon le décret, classé dans la catégorie 1,c'est - à- dire la catégorie « dangereux ou insalubre » et qui de ce fait devrait être sounliîsà des mesures strictes notamment d'éloignement des habitations,

Quelques impacts - types relatifs aux abattoirs ont été identifiés par ce texte: bruits, odeurs,contamination, altération des eaux,...

La construction d'un abattoir est assujettie à une procédure de demande d'autorisation quipasse par une procédure d'enquête publique.

- le décret ns 72 - 072 du 28/03/1972 portant réglementation des abattoirs et définissant lesrégles de la gestion des abattoirs publics.

- les textes relatif à la gestion et à la protection de l'eau et notamment des point de captage,..

?- Les obligations léales du FlD par rapport à .se,s sous - projets (activité.s

Le paragraphe antérieur a cerné les contraintes réglementaires majeures relativesaux activités - types du projets. De cette analyse il ressort que, réglementairement, il yexiste au moins deux types de prise en compte de l'environnement que l'on pourraitqualifier d'évaluation environnementale

- la procédure d'étude d'impact- et les procédures sectorielles

16

2. I-Les s/projets (activités) somis ci étude d'impact:

Selon le decret 95 - 377, deux catégories de projets sont soumises à étuded'impact:

- les projets visés dans la liste annexée au décret, on peut citer: les industriesextractives, pharmaceutiques, chimiques._ les industries manufacturières, agroalimentairesdont les abattoirs, les industries utilisant l'eau, l'industrie du bois, les aménagementshydrauliques, les aménagements à proximité des aires protégées,les aménagements ruraux dont bassins versants, les travaux d'infrastructure(travaux routiers, terrassement, canaux,...)

- tout projet situé dans une zone sensible est de droit soumis à étude d'impact.Sont considérées comme zones sensibles: les récifs coralliens, les mangroves, les îlots,les forêts tropicales, les zones sujettes à érosion, les bassions verssant, les zones arides,celles sujettes à desertification, les zones de conservation nturelle, les zones marécageuses,les zones abritant des espèces protégées, les zones présentant un intérêt archéologiques ouhistorique, les périmètres de protection des eaux .

L'utilisation de ces critères réglementaires et notamment le premier, a posé de délicatsproblèmes d'interprétation car, d'une part, la rédaction de la liste ne donne aucune précisionsur les dimensions des projets visés, mais d'autre part, il est évident que techniquementcertaines activités ne nécessitent pas toujours une EIE du moins en la forme spécifiée parla législation actuelle.

En effet la législation n'a pas prévu plusieurs niveaux d'intervention au niveau de l'étuded'impact (comme l'évaluation sommaire ). Pour ces raisons et d'autres, un projet derefonte du texte actuel est en cours de négociation entre l'ONE et le Ministère del'Environnement.

Il apparait que parmi les divers sous - projets habituellement subventionnés par le Projet,seuls les sous - projet suivants feront l'objet d'étude d'impact;

- les protections des bassins versants

- les sous - projets micro périmètres irrigués

17

En ce qui concerne la réhabilitation des pistes, le consensus est obtenu pour l'exclure, surle principe,des investissements sujets à étude d'impact. Plusieurs arguments confortentce point:

- du point de vue réglementaire, l'annexe du décret 95 -377 en visant les travauxd'infrastructures, a apporté des précisions qui se rapportent aux travaux d'une certaineenvergure (travaux routiers et ouvrages d art,, . pouvant exclure de ce fait les travauxde réhabilitation des pistes rurales.

- du point de vue technique, il est plus probable qu'une piste qui a existé, présentra. entermes d'avantages comparatifs. sur le plan global un bilan positif, une fois réhabilitée.

D'ailleurs. les propositions techniques relatives au nouveau décret sur les études d'impact(en cours de négociation) excluent les pistes des activités soumises à études d'impact.

Toutefois, compte tenu des spécificités du pays, il conviendrait de prévoir des évaluationsenvironnementales d'impact sommaires ou même des études d'impact complète dans lescas suivants

- proximité de certaines zones sensibles ou de leur périmètres de protection

- l'existence avérée d'un passif environnemental.

Dans la plupart des cas le remplissage d'un chek - list suffirait à mettre en évidence lesmesures à prendre ou enclencher une étude d'impact.

De ce qui précède, on pourrait établir au niveau du FID trois catégories de sous - projet enfonction du traitement de l'aspect environnemental mais également compte tenu d'autresparamètres comme la capacité d'absorbtion du FID et des bureaux d'études (chargés deconduire les études environnementales), de l'ONE (chargé de la vérification des études et dusuivi de leur application).

3- Les catégories d'actlvilés soumises à l 'évaluation environnementales

Les sous - projets du FID seront répartis en trois catégories:

- les .s/projets néce.ssiIant une étude d'impact: catégorie3 Les slprojets de cette catégoriesont ceux qui sont visés par la réglementation comme étant obligatoirement sujets à étuded'impact: c'est - à - dire les activités visées dans la liste en annexes du décret 95 -377.entrent également dans cette catégorie toute activité située sur les zones sensibles tellesquelles sont définies par l'arrêté d'application du décret.

IX

- les .s/7rojets nécessitant une évaluation environnementale sommaire: catégorie 2les s/projets inclus dans cette catégorie sont ceux:

- qui sont assujetis à des textes particuliers (comme les abattoirs ou les puits)- qui visent à la protection de l'environnement- pour lesquels le FID, au cours de l'instruction du dossier, décide, au vue

d'informations pertinentes ou à la demande de l'autorité environnementale de procéderà des investigations spécifiques.

- les s/projets ne nécessitant pas d'intervention environnementale particuliere: catégorie

La catégorie 3: les s/projets de cette catégorie sont ceux qui ne sont pas inclus dans les deuxpremières.

A l'examen du PTA 1999, seul 8% environ des activités prévues pourront être incluesdans la catégorie 3. Par contre 20% seront probablement comptées dans la catégorie 2.

4. Les procédures

Une procédure de balayage (screening) sera systématiquement appliquée au niveaude la phase d'évaluation (faisabilité). La procédure consiste à vérifier un certian nombre deparamètres aussi bien juridiques que techniques pour déterminer si oui ou non une activitédonnée devrait être soumise à une étude d'impact ou à une évaluation environnementalesommaire ou encore, ne sera soumise à aucune disposition particulière. Le balayage pourraêtre rapidement effectué au moyen d'un questionnaire pré - établi.

19

Questionnaire

Tableau 2

I. Informations juridiques OUI NON

a- I'activtié proposée est -elle visée par un règlement

b- le site est - il un site protégé

c- existe -il des espèces protégées

d- le site -est -il en voie d'être protégé

2 .Informations environnementales

a- existe - il des caractéristiques remarquables

b- le site présente - il des composantes vulnérables

c- la communauté humaine est - elle vulnérable

d- le site est -il dégradé

3. Informations techniques

a- existe - il un potentiel de transformation du siteidentifié

b- existe - t - il un impact prévisible sur la santé

c- y aurait -il soustration de ressources utilisée par lescommunautés

4.Intérêt du public

a- y - t - il un conflit autour du projet

b- y aura - t - il un changement dans la vie descommunautés

c- existe -il un nombre important de bénéficiaires

20

d- y aura - t - il un nombre significatif de lésés

5.Pérennité

a- usage possible du site

b- utilisation durabe des ressources

c- partage équitable des ressources

d- connaissance suffisante des données

Observations

Je recommande que le sous - projet soit classé à la catégorie ......

Signature Nom..........................................

Le balayage déterminera s'il y aura lieu de procéder à une évaluation environementalesommaire ou si le projet tombe sous le coup du décret 95 -377 et de ce fait la procédured'étude d'impact doit être déclenchée.

Dans ce cas, le processus s'intégrera à toutes les phases de traitement du dossier.Au niveau de l'étude d'impact ou de l'évaluation sommaire les différentes étapes seront:

1. La rédaction des Termes de Référence qui seront intégrés au dossier technique et dontle développement va suivre celui du dossier technique dont il fait partie intégrante

2. Une fois l'étude terminée, la partie étude d'impact est transmis à l'ONE pour évaluation,tandis que la partie purement technique suit le cours de l'instruction, c'est - à - dire, passeen phase de tri des projets et ensuite en phase de classement par ordre de priorité

3. L'avis environnemental rejoint le circuit avant la phase d'approbation.

21

Les phases des projets et l'intégration des EIE

Niveau Etapes ResponsableZlctivités

Régional ® I Promotion DR: information

Local 2. identification Collectivitésdiscussions surbesoins

R 3.Approbation de la liste ComitéConsultatif Régional:approbation de la liste deprojets

L 4.Evaluation des projets DR: analyse de la faisabilité

lEvaluation environnementale/ Etude en régiel consultantEJE': rédaction TDR

étude d 'impact c>ansmission à I 'OYE ddudossier ElE pour évaluation

R 5. Tri des projets DR: tri des projets

R 6. Classement par priorité CCR: recommandations

Réception de I 'A vis environnemental

R et National Approbation DR/DG/CA suivant montant

VI - La mise en oeuvre de I'évaluation environnementale

Objectif

L'objectif de cette étape consiste en la recherche du bon fonctionnement et l'optimisation desmoyens du projet et leurs articulations avec les facteurs externes.

L'expérience a démontré que dès que la procédure environnementale est déconnectée ducycle de projet, il y a prédominance des « impératifs » du programme technique au risquede voir la procédure environnementale « oubliée » ou servir d'alibi.

Principe

La confection d'une procédure unique intégrant l'environnement comme paramètre essentieldu cycle de projet constitue la meilleure approche.

Le Projet dispose d'un Manuel de Procédure qui a fait ses preuves et a donné des résultatssatisfaisants. Aussi il parait plus approprié de ne pas élaborer un « manuel » distinct envue d'intégrer l'évaluation environnementale dans le cycle de projet du FrD mais d'optimiserl'existant par une prise en compte,en terrne de procédure et critères, des phases de l'évaluationenvironnementale. Une proposition de modification du Manuel de Procédure se trouve àen annexe.

A Stratégie

L'option choisie consiste en une opération en deux phases: la première (court terme)recommande une mise en oeuvre immédiate d'une certain nombre de prescriptions réalisteset la seconde prévoit la définition d'une plannification d'un programme plus à moven termepour arriver à une bonne pratique environnementale.

Le court terme (6C moi.ç)

Pour le court terme, il est recommandé de mettre en oeuvre une série de mesuresdestinées à:

- ajuster le cadre de travail avec les nécessité de l'évaluation environnemantaledans la processus du FID,- préparer les actions plus en profondeur prévues pour le moyen terme

23

s Aexures inmslquilonncelle's

Le première mesure suggérée consiste en l'intégration de l'Office National pourl'Environnement, aux travaux du Comité Consultatif Régional lors de leurs travaux aussibien au stade de l'approbation de la liste des projets qu'au niveau de la formulation des

recommandations pour la Direction Régionale du FID.

En sa qualité de coordonnateur du Programme Environnement et surtout de premierresponsable de l'évaluation des Etudes d'impact, sa participation influera appréciablement surla gestion des aspects de l'évaluation environnementale.

L'ONE ne dispose pas, à l'heure actuelle, de représentants dans tous chefs lieux de provincemais par contre, il dispose de plusieurs antennes à travers les unités AGERAS dans quelqueslocalités.

En outre I'ONE peut faire appel aux antennes des autres Agex (Agences d'Execution) duProgramme Environnement.Dans certaines localités, et en fonction des circonstances l'ONEpourrait directement mobiliser le Département des Politiques Envieonnementales, responsablede la N4ECIE (Mise en Compatibilité des Investissements avec l'Environnement) au niveaucentral.

Si le cas se présente, comme les réunions des Comités Consultatifs plusieurs fois par an,il est recommandé de procéder à une coordination entre les deux entités.

Ainsi, afin de faciliter l'articulation entre les deux institutions et à l'instar d'autres partenairesdu projet et surtout afin d'assurer le démarrage effectif du processus d'EIE à partir dudeuxième semestre 1999, il est convenu qu'un protocole d'accord soit établi entre les deuxparties, protocole qui fixera les grandes lignes et les principes du mécanisme d'intervention dechacun.

Ce protocole est recommandé pour la fin du mois de Mai 1999.

.Mlesures procédurielles et iechniques

L'efficacité de l'évaluation environnementale est en relation étroite avec la précocité deson intégration dans l'élaboration d'un projet. Aussi l'objectif consistera - il en une insertionaussi en amont que possible dans le cycle de projet. Néanmoins cet intervention n'aura de sensque dans la mesure où le projet est suffisamment dessiné.

24

Il apparait de ce fait que le départ du processus d'étude d'impact pourrait se situer auniveau de l'étape 4 du cycle de projet. (Tableau ni3)

Dans cette optique, la Direction régionale sera chargée de procéder en même temps qu'àl'évaluation du projet ( l'étude de faisabilité) à la préparation de l'étude d'impact. Cettefaçon de faire n'induira, généralement pas de délai supplémentaire au niveau de la réalisationdes études d'impact proprement dites par rapport au cycle des projets

Des ajustements techniques relativement mineurs seront apportés au niveau du Manuel deprocédure afin de permettre aux instances du FID d'initier au mieux l'étude d'impact dansune procédure cohérente.( voir les aménagements en annexe 1 )

Une action de formation des cadres du FID sera initiée dans les prochains mois. Elle pourrase faire dans la cadre du CFSIGE, Centre de Formation aux Sciences de l'InformationGéographiques et à l'Environneimenit qui dispense déjà des formations en EIE ou dans lecadre d'une formation sur le tas avec recours à des consultants externes ou en collabora -tion avec l'ONE.

Cette première formation sera axée sur deux point: l'initiation aux outils des EIE et lalégislation environnementale.

Avant la fin de cette phase (6 mois) le F1D pourrait déjà initier une ou deux études d'impactpilote au profit des projets au stade de préparation (évalaution technique non réalisée)

Toutefois, l'intégration complète et effectivte des EIE dans l'exercice journalier du FID estconditionnée par la satisfaction de quelques conditions techniques prévues pour le moyenterme.

Le moyen terme ( 6 mois et pLus)

La plus importante semble être la production de directives techniques d'étude d'impact:Ce document est d'une importance primordiale puisqu'il constitue la norme de travail enmatière d'étude d'impact. Il est d'autant plus indispensable puisque la procédure de« scoping », qui permettrait à l'administration de l'environnement et un promoteur des'entendre sur le degré de détail d'une étude d'impact, n'est pas prévue par les textes envigueur.

Confonnément à son mandat l'ONE est chargé de la production des normes de gestion del'environniement et des directives techniques environnementales pour la bonne réalisation desétudes d'impact.

A la demande des investisseurs, actuellement l'ONE est en passe de terminer la réalisation de 6à 7 directives en matière d'étude d'impact. Malheureusement, ces demières ne concementpas encore les secteurs intéressant le FID à l'exception d'un Guide général destiné justement àfaciliter les travaux d'un investisseur de quelque secteur que ce soit.

25

Compte tenu de l'expérience en cours (élaboration de directives pour l'exploitation forestière,pétrolière.textiles,. ..) le délai de production des directives par l'ONE est estimé à six moisenviron.

La production des directives relatives aux bassins versants, périmètres irrigués et pistes parl'ONE est prévue pour la fin Août 1999.

Les premières études d'impact pourront commencer au deuxième semestre 1999

La disponibilité de ces directives techniques sera le point de départ d'un programme derenforcement institutionnel et des compétences.

Un aménagement des cahiers de charges sera également conduit par le FID afin de réflèterles amendements dans la procédure mais surtout les spécifications des directives techniquesde l'ONE.

Des guides d'opérations devront plus tard être élaborés par le FID pour baliser les actions desagents sur terrains BE et MPE ( voir annexe )

.IRel?forcement inslitutionnel

Compte tenu des charges induites par les études d'impact, il est recommandé de procéderà un renforcement des service techniques des Directions Régionales.

Afin de ne pas handicaper le travail courant il peut être souhaitable, dans un un premier temps,de foumir une assistance ponctuelle aux services technique. Par la suite, un programme deformation devra être organisé,

L'augmentation de l'effectif ne sera envisagée que si l'indication s'impose effectivement.

Dans tous les cas, l'introduction des évaluations environnementales dans la pratique du FIDnécessitera une acquisition de connaissance supplémentaires au niveau des services techniquesentre autres: la problématique environnementale globale, les études d'impact, le législationenvironnementale.

26

2. L 'orguanisation interne

La structure

Les tâches afférentes à l'évaluation environnementale incomberont en premier lieu àl'Ingénieur de Surveillance rattaché au Sevice Technique de chaque Direction Régionale.Il est souhaitable que les outils de travail à élaborer au bénéfice du FID le soient enassociation avec les Ingénieurs de surveillance. Ce qui suppose qu'ils aient reçu aupara -vant une formation adéquate.

Mécanisme

Etant donné que ces tâches devraient être réalisées concurremment avec ses responsa -bilités « classiques », les Termes de Références environnementales de l'Ingénieur desurveillance seraient (en gras):

- élaboration des outils: participation à la confection des outils ( directives, guides, ...)participation (avec la DAF) à la conception des cahiers des charges

- travail quotidien:

1. effectuer les études de faisabilité technique des projets à priori éligibles par le servicepromotion. Procéder à des études sur dossier et sur terrain des projets*; procéder au tripréliminaire (screening) afin de déterminer la catégorie environnementale du projet.Cette tâche peut nécessiter une descente sur terrain (à combiner avec études defaisabilité)

2. Elaborer les dossiers d'appel d'offre destinés aux Bureaux d'Etudes et Entreprises.Rédiger les Termes de références de l'étude environnementale, ou de l'étude d'impactqui fera partie intégrante du dossier technique.

3. Préparer les dossiers à soumettre pour approbation au CCR

4. Participer au suivi/contrôle des activités des opérateurs travaillant pour le fonds.Assurer l'execution (éventuellement) du Plan de gestion de l'Environnement élaboré lorsde la réalisation de l'étude d'impact.

5. Participer à la collecte des données relatives à l'impact des projets sur les groupescibles. Assurer le suivi environnemental (éventuellement)

6. Rédiger les rapports trimestriels et annuels d'avancement

* taches classiques

27

GUIDE TECHNIQUEStabilisation des talus

Code: FASFasciinage

Le fascinage peeut être réalisé avec des branches otu tiges convenablement coupées, non asséchées.Elles sont rassemblées puis ligaturées pour former un faisceau de 15 à 25 cm de diamètre, enalternant les extrémités.Le talus est préalablement taillé en gradins. On y creuse (les tranchées qui devront être assezprofondes pour recevoir les faisceaux. Ces derniers seront fixés avec cles piquets.Recouvrir le fascinage de terre végétale et (laimer. L'arrosage peut être nécessaire jusqu'à ce que les

Qualifications:Capacité en: étude d'impact, audit environnementalGestion de projet

Expériences: Connaissance de Madagascar, Expérience en mini - projet

3- La réalisation de l'élude d 'impact et le suivi

La réalisation de l'étude d'impact elle -même incombera au bureau d'étude. Par contre, danscertains cas très difficiles, il peut - être envisagé de confier à d'autres bureaux la rédactiondes termes de références, le suivi, des travaux ou le suivi environnemental.

4- L 'évaluation de l'étude d'impact

En phase d'évaluation de l'étude d'impact par l'ONE, il appartiendra au Service techniqueappyuer par le bureau d'étude qui a mené l'étude de soutenir le projet dumat le processusd'évaluation et éventuellement d'enquête publique.

5- Les me.sures d'accompagenemenl

Il est d'une importance vitale que l'ensembles des acteurs à la réalisation du projet bénéficied'une solide formation et d'une bonne information. Les bureaux d'études et les PMEseront les cibles prioritaires de l'effort. Les matières auront essentiellement trait à la réalisationd'études d'impact et aux aménagements compatibles avec l'environnement

Une campagne d'information à destination des bénéficiaires du projet complètera le dispositif.

28

CONCLUSION

Les dispositions du Manuel de Procédure seront évolutive et s'adapteronten fonction des modifications des dispositions légales, du renforcement des capacitésaussi bien intemes qu'externes mais également des expériences du projet sur le terrain.

Un élément important de cette évolution consistera en la prise en compte dudéveloppement du processus de décentralisation.

En effet, l'une des premières conséquence de la proximité du processus dedécision des opérations sur terrain pourrait être la production de plan dedéveloppement local ou régional, élément fondamental qui devrait être considéré par leprojet.

29

Annexe 1

L 'intégration environnementale dans le Manuel de ProcédureLes critères environnemenlaux de la procédure

Le présent annexe propose sous forme de fiches les modification à apporter au Manuelde procédure afin d'intéger l'évaluation environnementale dans la cycle de projet.

Chaque fiche renvoie à une partie disctincte du Manuel de procédure telle qu'elle estprésentée dans le sommaire. Par exemple « la Fiche 1 - Définition « renvoie à la partieDéfinition du Manuel. Les lettre en italiques montrent les passages concernés et les lettresen italique gras mettent en évidence les modifications apportées relatives à la procédureenvironnementale intégrée au Manuel.

22

Définition

Le coût d'un projet financé par le FID est l'ensemble dies dépenses effectuées ou àeffectuer pour concevoir, préparer et réaliser ce prqjet, conformément aux objectifs et à ladescription du projet. Le coût d'un projet peut donc comprendre les éléments suivants:

-dépenses pour la préparation du projet, par exemple coûts des consultants individuelsou bureaux d'études ou laboratoires s)écialisés pour les études techtniques etenvironnementales (avant -projet sommaire et avant projet détaillé) et l'établissementdes dossiers d 'appel d 'offre, y compris les imprévus, les frais d'évaluation environ -trementale à déposer à l'ONE et les tares y afférentes.

23

4.2.7 Les projets qui ont un impact négatif sur l'environnement, constaté à l'issue dela phase interne d'étude d'impact.

4.5.1 Les critères d'éligibilité sont:...- chaque proposition d 'approvionnement en eau doit inclure un plan d 'assainissement etde gestion et de protection de l'eau selon les prescription du Ministère de l'Energie

4.8.1 Les critères spécifiques d 'éligibilité sont:....- chaque proposition de construction ou de réhabilitation d'abattoirs doit recevoirs lesautorisation des autorités communales

24

Chitr;e V rc4r de-`sfiumisin. de sJci'ed'pp roba'tion~ dlspoe.

5. ] Procedure d 'instruction des projets

Comme il est probable que les propossitions .satis/aiasnt lL' crilères gé;néraux etspecffiques d'éligibilité et dé v aluation seront trop nombreuses, le Comité ConsiilatîfRégional (CCR) les classera par ordre de priorité d 'après les critères suivants:-projet ayant le moins de coût environnemental

5.1 Le (Comité Consultatif Régional est présidé par le Directeur Régional du 11D etcomprend comme membre:...- un représentant dle l'Office NVational de l'Environnement

5. IPhase d'identification, de sélection et d'approbation des projets

Niveau Etapes Responsable/ActivitésPrincipales

Direction RégionaleRégional ® 1 Promotion Campagne d'information sur

objectifs du FID et desensibilisation desbénéficiairesCollectivités territoriales et

Local 2.1dentification groupements communautairesaidés par Agencesd'Encadrement.Discussionsavec bénéficiaires sur leursbesoins, projets prioritaires,etc. Préparation et envoi desidées de projets (Fiches deProjets) aux DirectionsRégionales

Régional 3.Approbation de la liste des ComitéConsultatif Régional:projets identifiés approbation de la liste de

projets

Local 4.Evaluation des projets Direction Régionale: analyseet des requêtes et vérification surEvaluation le terrain de la faisabilité

25

environnementale ou technique, financière,EIE: rédaction TDR et étude environnementale et soci -d'impact économique.

Vérification de la capacité desAgences d'EncadrementEtude en régie) consultantTransmission à l'ONE dudossier EIEpour évaluation

Régional 5.Tri des projets Direction RégionaleTri des projets sur la base descritères généraux etspécifiques d'éligibilité etd'évaluation

Régional 6.Classement par priorité CCR. recommandations

Réception de l'Avis environnemental

Régional et National Approbation des projets Direction Régionale (DR),Direction Générale (DG) etConseil d'Administration(CA) du FIDSuivant le montant de lasubvention du FID,approbation des projets par laDR, la DG ou le CA

Source: FID

26

ANNEXEExemple de Guides

Extrait de DINIKA 96

SYNTIIESE SOMMAIRE DES CONTRAINTES ET SENSIBILITES

Zone 1 Zone Ibis Zone 2 Zone 3 Zone 4Est Falaise Est Centre Ouest Sud

EnvironnementphysiqueClimat climat per humide, climat per humide, climat humide climat sub humide climat semi aridc à sec

pluviomnétrie>2000m pluviornetrie>2000m d'altitude 1200 à 1000 à 1500 mmn, 360 à 1000 minm m 1500 mmn cyclones cycloneshaut risque haut risquecyclonique cycoaique

Relief pentes moyennes pentes fortes à très zones collinaires pentes moyennes à pentes faibles, zonesfortes entre coupées de faibles, zones de d'effondrement(escarpements et massifs et plaines pénéplaination, karstiquefalaises) alluvionnaires vastes plaines

rizicoles, pentes d'inondationmoyennes

Formations latérite sur zone latérite sur zone latérite sur zone sol sablo argileux sable roux et carapacesuperficielles cristalline, érodable cristalline, cristalline dénudée, sur roches calcaire, peu érodable,

forestiere très érodable, sédimentaires, effondrementsmoyennement lavakas, érodableérodable, éboulernents

_______________ glissementsEau réseau collinaire, réseau de falaise, réseau marqué réseaux à variation cours d'eau à

petits bassins crues brutales amont des bassins de lits écoulement temporaireversants, crues versants, plaines (débordements, crues violentes etbrutales alluvionnaires, crues changement), brutales

fortes plainiesalluvionnaires, crues

______________ ~~~~~fortesEnvironnementbiologiqtteFlore Forét déboisement forêt primairc/ surfaces dénudées, altemance de forêts, alternance de forets

intensif, tavy, feux secondaire, en tanety, lambeaux forêts galeries, xérophiles et de zoncsde broussc, savokas déforestation, foresticrs, zones dénudées à dénudées à bozaka,

intrusions reboisement, feux de bozaka, nombreux feux de brousseextractivistes, tavv brousse feux de brousse

Faune aires protégées, nombreuses aires peu d'attrait, peu aires protégées aires protégées forétsexception du cap protégées forêts d'aires protégées forêts sèches et xérophiles et massifsMasoala, humides massifs karstiqucs, karstiques, biodiversitéconcentration dc ombrophiles, endémisme élevé élevéeparcs naturels biodiversité élevée,

endémisme élevéEnvironnementhuimainPopulation densité moyenne densité moyenne forte densité, faible densité, faible densité,

homnis Toamasina insécurité insécurité insécuritéSystèmes -pratiques -pratiques -pratiques - pratiques -pratiquesd'exploitation traditionnelles, tavy. traditionnelles, tavy traditionnelles à traditionnelles à traditionnelles,

cultures de rente intermédiaires, intermédiaires, cultures vivrieres,tanety, cultures cultures vivrières et bétail

______________________ _vivrières de rente, bétailIndustrie portuaire, industrie forestière agro-alimentaire, agro-alimentaire, portuaire, pêche, agro-

transformation, portuaire, pêche, industrielletextile touristique

Services rares rares centraux rares raresTransports (trafics) très faibles hormis faibles forts faibles très faibles

. ~~~~~Toamasmna

Le dèfiCh<nft pCiS~ ,%~OPk etr sOtt I'actIon initialedéjà un* acti onp 'unC0Utjo préc df e)(la créationl d'Ufl~,3 mn ote a ~

AÇÇV4 OISSEMEE

LA~ AFAN

OULUSAGE1~UAIN

GUIDE TECHNIQUEStabilisation des talus

Code: ENREnrochemenzt à l'embase

C haussée

\ Cor~~rps du REMBLAI

Stabilisation des remblais avec végetaiisation et enrochements (R.N.2)

Les enrochements protègent les pieds de talus cintre l'effet érosif des eaux courantes sur desmatériaLix fins (limons. sables, sables argileux)

GUIDE TECHNIQUEStabilisation des talus

Code: VEGEn,gazonnenmwnr

L'engazonnement est une technique bien connue par les constructeurs des routes pour la stabilisationdes talus. L'efficacité du gazon « dépend de son pourcentage de couverture. L'ideal est donc de couvrirtotalement la surface à protéger. Le gazon filtre et freine également les eaux de ruissellement chargéesprovenant de l'amont ». Il contribue ainsi efficacement à la lutte contre sedinientation et l'érosion.Toutefois dans les régions à pluies peu abondantes.On peut se permettre de faire un engazonnement en tranchées: Placer les mottes sur un lit de 5 cm deterre végétale dans des tranchées parallèles. Les tranchiées sont espacées d'environ 50 cm le long descontours du relief ou seloni des croix.

Autres variantes: - Plantations des ligneux (Semis - jeunes plantes - bouture)- Nattes et géotextiles préensemencés

GUIDE TECHNIQUEStabilisation des talus

Code: BANBanquette large au pied des déblais

1) Pratique du redan pour deblais ordinaires à plus de 5 m de hauteur (Sols cohérents)

2) Les banquettes doivent être assez larges pour recevoir les éboulis. Cette opération présente denombreux avantages:

a - Aisance de mise en oeutvre pour l'enlèvement des ébouleiients (entretien)

b - Marge de sécurité au comblement des fossés latéraux lors des éboulements

c - Marge de sécurité pour la coupure de la circulation due aux éboulements

h < 1, < h - a21,: largeur de la banquette

STABILISATION DU DRAINAGEFosséCode: FOS C

Fossé de crète

1tl' x /,

t-t- z~~~

STABILISATION DU DRAINAGEFosséCode: PEN

Maîtrise de la pente

Le tronçonnement permet d'adoucir la pente d'un fossé latéral lorsque la ligne rouge étant à fortedéclivité, impose à ce dernier une pente trop raide

Le principe consiste à réaliser une pente plus raisonnable en exécutant des gradins dotés d'unaménagement en maçonnerie, béton ou bois destiné à absorber l'énergie (le l'eau, provoquée par lachute au droit de chaque tronçonnement.

Ainsi, il représente l'avantage économique de réduire le coût de revêtemenit du fossé (maçonnerie,béton ou bois)

Par contre, l'augmentation du coût de terrassement (déblaiement) est évidente.

Portée : -fossés latéraux et fossés divergenits- exutoire vulnérable.

STABILISATION DU DRAINAGEFosséCode: ENR

En rochtement

REPARATION DES EROSIONS

Ernpierrement

ANNEXEZone Sensibles

Sites historiques

PORTS ET FORTS A LA FIN DU XMX SIECLE

DIEGO SUAREZ

NOSYfBE VOHEMAR

Ambo#nWh\

à SAMBAVASoetendnar ns

ANTALANA

ANONIR!

/oofSoe'ana à MAROANISETRA

~~~~~~~~Sotv,not'o £ KMANANARA

SOANIFRANA-IVONGO /A M

VoMirr»linA I O tINTF MARQ& * FENERIVE

(*ratsaotrinitoroty £ rMAHAM9O

- L ~~~~~~~~~~~Maha.'Inn s roul PsINTEMINTIRANO r Mà,.p.L mfl"« . nomh " AMAIAVE

% lF~~~~~~Yn.omndsy ANDEVORANTO

VATOM& M-N RY

N M>AI4ANORO

tNOSY VARItAt ' * 1 MANANJARY

T 'Jt EAR|

/ *~~~~~~ POR1S

FORT DAUPHIN A FORTS

Dtw4%% o qh ça,n. d'tl 4pe et SIlioirde la g4o0gt,,. en t872 - Gri,150 30' 450 km.

- 276 -

Ampurlhin

j X A~~~~~~~~~mpa s arb a zm ba /o

o Sambaina /O Ant birabe |M Morarano

o Antanimbaribe

o Ambararata

Tairave o o BemalioLambohar ana

oArpoza

tAndaraov~ato

)OTaoiambiby /

Iltmpol1

v E OAnavoba ndrahoamana

Ji Ile-l le, de1