EVALUATION DES RISQUES Web viewla mise en place d’action pour limiter les impacts sur...
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1 LOGO Entreprise PROCÉDURE D’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE Date création Page : 1 / 4 REFERENCE PROC1 1 Objet de la procédure Ce document décrit les étapes à suivre pour réaliser une analyse environnementale. Les objectifs de ces étapes sont : - identifier les aspects environnementaux, - déterminer les aspects environnementaux significatifs, - définir des mesures de préventions, - limiter l’impact des aspects environnementaux sur l’environnement, - établir un plan d’action. 2 Domaine d’application Définir le domaine d’application de la procédure, celui-ci dépend du domaine d’application défini pour le système de management environnemental ou selon les choix de l’entreprise. Nom Entité Date Visa Rédigé par Vérifié par Approuvé par Ce document est la propriété exclusive de Nom de l’entreprise. Il ne peut être communiqué ou reproduit.
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LOGOEntreprise PROCÉDURE D’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE Date création
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PROC1
1 Objet de la procédureCe document décrit les étapes à suivre pour réaliser une analyse environnementale. Les objectifs de ces étapes sont :
- identifier les aspects environnementaux,- déterminer les aspects environnementaux significatifs,- définir des mesures de préventions,- limiter l’impact des aspects environnementaux sur l’environnement,- établir un plan d’action.
2 Domaine d’applicationDéfinir le domaine d’application de la procédure, celui-ci dépend du domaine d’application défini pour le système de management environnemental ou selon les choix de l’entreprise.
Nom Entité Date VisaRédigé par
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3 Mise en œuvre de la procédureLa réalisation de l’analyse environnementale se fait à partir de l’outil EXCEL à disposition. Celui-ci est construit de façon à suivre la démarche décrite par le logigramme.Les principales étapes de la démarche sont :
- l’identification des aspects environnementaux par activité,- la détermination des impacts environnementaux,- l’évaluation des impacts environnementaux,- l’identification des AES- la mise en place d’action pour limiter les impacts sur l’environnement
Cette démarche s’inscrit dans une démarche d’amélioration continue, c’est pour cela que cette analyse devrait être mise à jour à chaque changement pouvant avoir une modification considérable sur le processus de production et selon une période définie par l’entreprise.
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4 LOGIGRAMME
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Acteurs
Responsable QSE
Responsable QSE avec opérateur
Responsable QSE
Responsable QSE et experts
Responsable QSE et les pilotes d’action.
Selon le Plan d’Action
Responsable QSE
Documents associés
Outil EXCEL Analyse Environnementale
Plan d’action
Identifier les activités, produits ou services
Identifier les aspects environnementaux AE par
activités, produits ou services
Déterminer les impacts environnementaux par AE
Procéder à l’évaluation des impacts
Hiérarchiser les AE et relever les Aspects Environnementaux
Significatifs AES
Définir des moyens de maîtrises pour chaque AES
Établir un plan d’action de maîtrise des AES puis le
mettre en œuvre
Mise à jour de l’analyse environnementale
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6 Termes et définitionsAspect environnemental: élément des activités, produits ou services de l'organisme, susceptible d’interactions avec l’environnement.Il s’agit par exemple des consommations ou des déchets d’une activité susceptibles d'impacter l’environnement.
Impact environnemental : toute modification de l’environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux de l'organisme. La relation entre aspects et impacts environnementaux est une relation de cause à effet.
Un impact environnemental est dit significatif lorsque sa cotation, établie dans une démarche de hiérarchisation, atteint ou dépasse le seuil fixé par l'organisme.
7 Documents de références La procédure fait référence à deux documents :
- l’outil d’analyse environnementale EXCELL’outil construit permet de réaliser l’analyse environnementale selon une méthodologie prédéfinie.Cet outil EXCEL se constitue de plusieurs feuilles de travail, celles-ci sont les suivantes :
Méthodologie Mode d’emploi APR-ERE-PA
Analyse préliminaires des risques – Evaluation des risques environnementaux – plan action
Autres feuilles informatives- un plan d’action
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