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TRAVAIL RECAPITULATIF

P74500>013>0101>245 TR 0106H

Formation Suivie : Dessinateur Assistant d’Architecte

Votre Age : 27 Ans Temps de réalisation pour ce devoir : 70 heures

INTITULE DU COURS TRAVAIL RECAPITULATIF

DESSINATEUR ASSISTANT D’ARCHITECTE

Sujet : Dossier de Permis de Construire pour une maison individuelle

Nom : d’HEM Prénom : Sébastien

Adresse Complète : 9, Rue de Paris

CP. : 02260 Ville : CLAIRFONTAINE Pays : FRANCE

Numéro d’inscription : 49 5 90298

NOTE :

/20 A REFAIRE

Consignes pour la réalisation de votre devoir : Laissez une marge de 5 cm destinée aux annotations de votre professeur correcteur Joignez ce feuillet à votre devoir.

COMPTE RENDU DE CORRECTION DU TRAVAIL RECAPITULATIF DE FIN D’ETUDES

Nom du professeur correcteur : Appréciation globale (cocher la mention qui convient) :

Excellent (18/20) Très bien (16/20) Bien (14/20)

Assez bien (12/20) Insuffisant (8/20) Observation du professeur : 1 – Connaissance de la matière : 2 – Esprit d’initiative : 3 – Valeur de la documentation fournie :

4 – Présentation et soin : 5 – Autres observations éventuelles :

Date et signature du professeur :

TRAVAIL RECAPITULATIF DE FIN D’ETUDE

Etude de : DESSINATEUR ASSISTANT ARCHITECTE Sujet : Réaliser le dossier de permis de construire pour une maison individuelle de votre choix avec le descriptif correspondant au projet que vous avez choisi. (Sujet donné par M. Ghali, professeur principal de la formation). Travail fourni par l’élève : Le dossier qui sera rendu comprendra toutes les pièces accompagnant le projet lors du dépôt du dossier de permis de construire d’une habitation individuelle par un particulier. J’ai choisi de présenter le dossier de demande de permis de construire de mon habitation. Nous trouverons :

- Pièces graphiques phase Permis de Construire - Pré-étude assainissement (phase APD1) - Pré-étude thermique2 et étude thermique - Descriptif Technique de l’opération - Le formulaire de demande de permis de construire

Pièces graphiques phase Permis de Construire :

- Plan de situation du terrain / Plan de localisation - Plan de masse existant / extrait cadastral / Plan de géomètre - Notice descriptive de l’environnement immédiat au projet - Notice de présentation du projet - Tableau récapitulatif des surfaces du projet - Plan de masse projet - Plan de l’habitation - Coupe(s) sur terrain - Façades de l’habitation - Notice environnement – Volet paysager

Nota : Le dossier de permis de construire sera réalisé en fonction de la dernière réforme du Permis de construire. Pré-étude assainissement :

- Descriptif de l’assainissement - Plan des installations

Pré-étude thermique :

- Descriptif des matériaux de l’opération Etude thermique :

- Rapport de l’étude thermique par BET

1 Avant Projet Détaillé 2 Non donné avec le permis de construire mais servant pour la phase suivante : DCE : Dossier de Consultation des Entreprises.

Descriptif Technique de l’opération :

- Descriptif succinct des travaux à réaliser3 - CCTP – Description des travaux par lots4

La phase de consultation des entreprises peut commencer dès que le dossier de permis de construire est déposé en mairie et suivant une période d’attente de trois mois, les travaux pouvant commencer après deux mois d’affichage du panneau d’obtention du permis de construire sur la propriété.

3 Document phase APD 4 Descriptif détaillé pour la consultation des entreprises.

SOMMAIRE :

- Travail : � Réalisation des plans de l’habitation en fonction de l’étude du terrain

sur le logiciel Autodesk Autocad. � Réalisation du descriptif technique sommaire des travaux à mettre en

œuvre (descriptif phase APD). � Réalisation du CCTP du projet5 � Remplissage du formulaire de demande de permis de construire � Tableau des surfaces du projet (SHOB6/SHON7/SHAB8) � Préparation du Dossier de Consultation des entreprises9

- Annexes :

� Pièces graphiques au format PdF � Pré-étude assainissement (Etude à la parcelle10) – descriptif APD du

bureau d’étude (les plans sont joints avec les pièces graphiques). � Pré-étude thermique pour envoi au BET (dans CCTP) � Etude thermique réalisée pour l’habitation par un BET spécialisé � Formulaire de demande de permis de construire pour une maison

individuelle – exemple non rempli11 � Notes explicatives concernant la réforme du permis de construire

5 CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières 6 SHOB : Surface Hors Œuvre Brute 7 SHON : Surface Hors Œuvre Nette 8 SHAB : Surface Habitable 9 Phase faisant suite à la demande de permis de construire 10 Cas d’un assainissement non collectif – pas de tout à l’égout dans la commune. 11 En fonction de la réforme du permis de construire – Octobre 2007.

DOSSIER DE TRAVAIL

DOSSIER GRAPHIQUE Voir dossier format A3

PIECES ECRITES Formulaire de Permis de construire

(Rempli pour l’opération de construction)

Madame, Monsieur,

Vous avez déposé une demande de permis de construire ou d’aménager. Le délai d’instruction de votre dossier est de TROISMOIS et, si vous ne recevez pas de courrier de l’administration dans ce délai, vous bénéficierez d’un permis tacite.

�� - soit pour vous avertir qu’un autre délai est applicable, lorsque le code de l’urbanisme l’a prévu pour permettre les consultations nécessaires (si votre projet nécessite la consultation d’autres services…) ;- soit pour vous indiquer qu’il manque une ou plusieurs pièces à votre dossier ;- soit pour vous informer que votre projet correspond à un des cas où un permis tacite n’est pas possible.

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- affiché sur le terrain ce récépissé sur lequel la mairie a mis son cachet pour attester la date de dépôt ;

#�� $�� - dans le délai de deux mois à compter de son affichage sur le terrain, sa légalité peut être contestée par un tiers. Dans ce cas, l’auteur du recours est tenu de vous en informer au plus tard quinze jours après le dépôt du recours.- dans le délai de trois mois après la date du permis, l’autorité compétente peut le retirer, si elle l’estime illégal. Elle est tenue de vous en informer préalablement et de vous permettre de répondre à ses observations.

1) Certains travaux ne peuvent pas être commencés dès la délivrance du permis et doivent être différés : c’est le cas des travaux situés dans un site classé, des transformations de logements en un autreusage dans les communes de plus de 200 000 habitants et dans les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, ou des installations classées pour laprotection de l’environnement. Vous pouvez vérifier auprès de la mairie que votre projet n’entre pas dans ces cas.

(à remplir par la mairie)

Le projet ayant fait l’objet d’une demande de permis n°

déposée à la mairie le : ,

fera l’objet d’un permis tacite 2 à défaut de réponse de l’administration trois mois après cette date. Les travaux pourront alors êtreexécutés après affichage sur le terrain du présent récépissé et d’un panneau décrivant le projet conforme au modèle réglementaire.

2) Le maire ou le préfet en délivre certificat sur simple demande.

Cachet de la mairie :

Délais et voies de recours : Le permis peut faire l’objet d’un recours gracieux ou d’un recours contentieux dans un délai dedeux mois à compter du premier jour d’une période continue de deux mois d’affichage sur le terrain d’un panneau décrivant leprojet et visible de la voie publique (article R. 600-2 du code de l’urbanisme).

L’auteur du recours est tenu, à peine d’irrecevabilité, de notifier copie de celui-ci à l’auteur de la décision et au titulaire del’autorisation (article R. 600-1 du code de l’urbanisme).

Le permis est délivré sous réserve du droit des tiers : Il vérifie la conformité du projet aux règles et servitudes d’urbanisme. Ilne vérifie pas si le projet respecte les autres réglementations et les règles de droit privé. Toute personne s’estimant lésée par laméconnaissance du droit de propriété ou d’autres dispositions de droit privé peut donc faire valoir ses droits en saisissant lestribunaux civils, même si le permis de construire respecte les règles d’urbanisme.

,

adressé au maire, en trois exemplaires, une déclaration d’ouverture de chantier (vous trouverez un modèle de déclarationCERFA n° 13407 à la mairie ou sur le site internet urbanisme du gouvernement) ;

-

installé sur le terrain, pendant toute la durée du chantier, un panneau visible de la voie publique décrivant le projet. Voustrouverez le modèle de panneau à la mairie, sur le site internet urbanisme du gouvernement, ainsi que dans la plupart desmagasins de matériaux.

-

��

Vous réalisez un aménagement (lotissement, camping, aire destationnement, parc d’attraction, terrain de sports ou loisirs,…)Vous réalisez une nouvelle constructionVous effectuez des travaux sur une construction existante

Votre projet d’aménagement ou de construction comprenddes démolitions

Pour savoir précisément à quelle formalité sont soumis vos travauxet aménagements, vous pouvez vous reporter à la notice explicativeou vous renseigner auprès de la mairie du lieu de votre projet.

Cadre réservé à la mairie du lieu du projet

le

La présente demande a été reçue à la mairie

Cachet de la mairie et signature du receveur

Dossier transmis : à l’Architecte des Bâtiments de Franceau Directeur du Parc National

Dpt Commune Année N° de dossierPC ou PA

N° 13409*01

��

Vous êtes un particulier Madame Monsieur

Nom : Prénom :

Vous êtes une personne moraleDénomination : Raison sociale :

N° SIRET :

Représentant de la personne morale :

Nom : Prénom :

Madame Monsieur

Catégorie juridique :

��

Si la demande est présentée par plusieurs personnes, indiquez leurs coordonnées sur la fiche complémentaire.Les décisions prises par l’administration seront notifiées au demandeur indiqué ci-dessous. Une copie sera adressée aux autres demandeurs, quiseront co-titulaires de l’autorisation et solidairement responsables du paiement des taxes.

��

* Adresse : Voie :

Lieu-dit : Localité :

Code postal : Cedex :BP :

Si le demandeur habite à l’étranger : Division territoriale :

Si vous souhaitez que les courriers de l’administration (autres que les décisions) soient adressés à une autre personne,

veuillez préciser son nom et ses coordonnées : ��

Nom : Prénom :

OU raison sociale :

Adresse : Numéro : Voie :

��


Code postal : CedexBP :


Téléphone : indiquez l’indicatif pour le pays étranger :

J’accepte de recevoir par courrier électronique les documents transmis en cours d’instruction par l’administration à

l’adresse suivante : @

J’ai pris bonne note que, dans un tel cas, la date de notification sera celle de la consultation du courrier électronique ou, auplus tard, celle de l’envoi de ce courrier électronique augmentée de huit jours.

Numéro :

Pays :

Pays :

d'HEM Sébastien

9 Rue de Paris

Clairfontaine

0 2 2 6 0

sebastien.dhem gmail.com

�� Si votre projet ne comporte pas d’aménagements, reportez-vous directement au cadre 5 (projet de construction)

* 4.1 - Nature des travaux, installations ou aménagements envisagés (cochez la ou les cases correspondantes)Quel que soit le secteur de la commune

��

Remembrement réalisé par une association foncière urbaine libreTerrain de campingParc résidentiel de loisirs ou village de vacancesAménagement d’un terrain pour la pratique de sports ou de loisirs motorisésAménagement d’un parc d’attraction ou d’une aire de jeux et de sportsAménagement d’un golfAires de stationnement ouvertes au public, dépôts de véhicules et garages collectifs de caravanes oude résidences mobiles de loisirs

Contenance (nombre d’unités) :Travaux d’affouillements ou d’exhaussements du sol :

Superficie (en m 2) :

Profondeur (pour les affouillements) :

Hauteur (pour les exhaussements) :

Dans les secteurs protégésAménagement situé dans un espace remarquable ou milieu du littoral identifié dans un document d’urbanisme comme devantêtre protégé 1 :

Chemin piétonnier ou objet mobilier destiné à l’accueil ou à l’information du public, lorsqu’ils sont nécessaires à la gestion ou à l’ouverture aupublic de ces espaces ou milieuxAménagement nécessaire à l’exercice des activités agricoles, de pêche et de culture marine ou lacustres, conchylicoles, pastorales et forestières

Aménagement situé dans un secteur sauvegardé 1 :Création d’une voieTravaux ayant pour effet de modifier les caractéristiques d’une voie existanteCréation d’un espace public

Aménagement situé dans un site classé ou une réserve naturelle 1 :Création d’un espace public

1 En cas de besoin, vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie

��

°

°°°

�� * 3.1 - Localisation du (ou des) terrain(s)Les informations et plans (voir liste des pièces à joindre) que vous fournissez doivent permettre à l’administration de localiser précisément le (oules) terrain(s) concerné(s) par votre projet

Le terrain est constitué de l’ensemble des parcelles cadastrales d’un seul tenant appartenant à un même propriétaire

Adresse du (ou des) terrain(s)

Numéro : Voie :


Code postal : BP : Cedex :

Références cadastrales : section et numéro1 (si votre projet porte sur plusieurs parcelles cadastrales, veuillez indiquer les pre-

mières ci-dessous et les suivantes sur une feuille séparée) :

Superf icie du (ou des) terrain(s) (en m 2) :

3.2 - Situation juridique du terrain (ces données, qui sont facultatives, peuvent toutefois vous permettre de faire valoir des droits àconstruire ou de bénéficier d’impositions plus favorables)

Êtes-vous titulaire d’un certificat d’urbanisme pour ce terrain ? Oui Non Je ne sais pas

Le terrain est-il situé dans un lotissement ? Oui Non Je ne sais pas

Le terrain est-il situé dans une Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C.) ?Le terrain fait-il partie d’un remembrement urbain (Association Foncière Urbain) ?

OuiOui

NonNon

Je ne sais pasJe ne sais pas

Si votre terrain est concerné par l’un des cas ci-dessus, veuillez préciser, si vous les connaissez, les dates de décision ou

d’autorisation, les numéros et les dénominations :

3.3 - Terrain issu d’une division de propriété

Si votre terrain est issu de la division d’une propriété bâtie effectuée il y a moins de 10 ans, demandez à la mairie si le plan locald’urbanisme comporte une règle limitant vos droits à construire, instituée antérieurement à la date de la division. Si cette règleexiste, le vendeur doit vous avoir remis une attestation indiquant la surface des constructions déjà établies sur l’autre partie duterrain.

Indiquez cette surface (en m 2) : et la superficie du terrain avant division (en m 2) :

ou joignez à votre demande une copie de l’attestation

9 Rue de Paris

Clairfontaine

0 2 2 6 0

ZN 113

2000 m²

��

Courte description de votre projet ou de vos travaux :

* Superficie du (ou des) terrain(s) à aménager (en m 2) :

Si les travaux sont réalisés par tranches, veuillez en préciser le nombre et leur contenu :

4.2 - À remplir pour une demande concernant un lotissement

* Nombre maximum de lots projetés :

* Surface hors œuvre nette (SHON) maximale envisagée (en m 2) :

* Si votre projet de lotissement se situe dans une commune non dotée de plan local d’urbanisme (PLU) ou d’un documenten tenant lieu (plan d’occupation des sols, plan de sauvegarde et de mise en valeur, plan d’aménagement de zone),

indiquez la surface hors œuvre brute (SHOB) maximale envisagée (en m 2)

* Comment la constructibilité globale sera-t-elle répartie ?Par application du coefficient d’occupation du sol (COS) à chaque lot

Conformément aux plans ou tableaux joints à la présente demande

La constructibilité sera déterminée à la vente de chaque lot. Dans ce cas, le lotisseur devra fournir un certificat aux constructeurs.

* Le projet fait-il l’objet d’une demande de travaux de finition différés ? Oui

Oui

Non

Non

si oui, quelle garantie sera utilisée ?

consignation en compte bloqué ou garantie financière d’achèvement des travaux

joindre la convention

* Le projet fait-il l’objet d’une demande de vente ou location de lots par anticipation ?

4.3 - À remplir pour l’aménagement d’un camping ou d’un autre terrain aménagé en vue de l’hébergement touristique

* Nombre maximum d’emplacements réservés aux tentes, caravanes ou résidences mobiles de loisirs :

* Nombre maximal de personnes accueillies :

Implantation d’habitations légères de loisirs (HLL)Nombre d’emplacements réservés aux HLL :

Surface hors œuvre nette (SHON) prévue, réservée aux HLL :

Lorsque le terrain est destiné à une exploitation saisonnière, veuillez préciser la (ou les) période(s) d’exploitation :

* Agrandissement ou réaménagement d’une structure existante ?

Si oui, joindre un plan indiquant l’état actuel et les aménagements

Oui Non

��

��

5.1 - Architecte* Vous avez eu recours à un architecte : Oui Non

Si oui, vous devez lui faire compléter les rubriques ci-dessous et lui faire apposer son cachet

Nom de l’architecte : Prénom :

Numéro : Voie :



N° d’inscription sur le tableau de l’ordre :

Conseil Régional de :

Téléphone : ou Télécopie : ou

Adresse électronique : @

En application de l’article R. 431-2 du code de l’urbanisme, j’ai pris connaissance des règles générales de construction prévues par le chapitrepremier du titre premier du livre premier du code de la construction et de l’habitation et notamment, lorsque la construction y est soumise, lesrègles d’accessibilité fixées en application de l’article L. 111-7 de ce code.

Signature de l’architecte : Cachet de l’architecte :

Si vous n’avez pas eu recours à un architecte (ou un agréé en architecture), veuillez cocher la case ci-dessous 2 :Je déclare sur l’honneur que mon projet entre dans l’une des situations pour lesquelles le recours à l’architecte n’est pas obligatoire.

5.2 - Nature du projet envisagéNouvelle constructionTravaux sur construction existante

Le terrain doit être divisé en propriété ou en jouissance avant l’achèvement de la (ou des) construction(s)

* Courte description de votre projet ou de vos travaux :

* 5.3 - Surface hors œuvre brute (SHOB)

Si votre projet de construction se situe dans une commune non dotée de plan local d’urbanisme (PLU) ou d’un document en tenant lieu

(plan d’occupation des sols, plan de sauvegarde et de mise en valeur, plan d’aménagement de zone), indiquez la surface hors œuvre

brute (SHOB) totale du projet

SHOB des travaux de construction (en m 2) :

2 Vous pouvez vous dispenser du recours à un architecte (ou un agréé en architecture) si vous êtes un particulier ou une exploitation agricole à responsabilité limitée àassocié unique et que vous déclarez vouloir édifier ou modifier pour vous-même :- Une construction à usage autre qu’agricole dont la surface de plancher hors œuvre nette n’excède pas 170 m 2 ;- Une extension de construction à usage autre qu’agricole dont la surface de plancher hors œuvre nette, cumulée à la surface existante, n’exède pas 170 m 2 ;- Une construction à usage agricole dont la surface de plancher hors œuvre brute n’excède pas 800 m 2 ;- Des serres de production dont le pied-droit a une hauteur inférieure à 4 m et dont la surface de plancher hors œuvre brute n’excède pas 2000 m 2.

Construction d'une maison d'habitation, individuelle avec garages sur la commune de Clairfontaine (02260). Il s'agit d'un bâtimentà simple Rez-de-Chaussée avec combles aménageables.

La dalle basse du Rez-de-Chaussée est située sur Vide sanitaire.

181.00

��

5.4 - Informations complémentaires

Nombre total de logements créés : dont individuels : dont collectifs :

Répartition du nombre total de logement créés par type de financement :

Logement Locatif Social Accession Sociale (hors prêt à taux zéro) Prêt à taux zéro

Mode d’utilisation principale des logements :

Occupation personnelle (particulier) ou en compte propre (personne morale)

Autres financements :

Vente Location

S’il s’agit d’une occupation personnelle, veuillez préciser : Résidence principale Résidence secondaire

Si le projet porte sur une annexe à l’habitation, veuillez préciser : Piscine Garage Véranda Abri de jardin

Autres annexes à l’habitation :

Si le projet est un foyer ou une résidence, à quel titre :

Résidence pour personnes âgées Résidence pour étudiants Résidence de tourisme

Résidence hôtelière à vocation sociale Résidence sociale Résidence pour personnes handicapées

Autres, précisez :

Nombre de chambres créées en foyer ou dans un hébergement d’un autre type :

Répartition du nombre de logements créés selon le nombre de pièces :

1 pièce 2 pièces 3 pièces 4 pièces 5 pièces 6 pièces et plus

Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé :

Indiquez si vos travaux comprennent notamment :

Extension Surélévation Création de niveaux supplémentaires

5.5 - Construction périodiquement démontée et ré-installée

Période(s) de l’année durant laquelle (lesquelles) la construction doit être démontée :

* 5.6 - Destination des constructions et tableau des surfacessurfaces hors œuvre nettes 3 (SHON) en m 2

Destinations

SHONexistantes avant

travaux(A)

SHONconstruites

(B)

SHONcréées par

transformation deSHOB en SHON 4

(C)

SHONcréées par

changement dedestination 5

(D)

SHONdémolies

ou transforméeen SHOB 6

(E)

SHONsupprimées

par changementde destination 5

(F)

SHONtotales =

A+B+C+D-E-F

5.6.1 - Habitation

5.6.2 - Hébergement hôtelier

5.6.3 - Bureaux

5.6.4 - Commerce

5.6.5 - Artisanat 7

5.6.6 - Industrie

5.6.7 - Exploitationagricole ou forestière

5.6.8 - Entrepôt

5.6.9 - Service publicou d’intérêt collectif

5.6.10 - SHON Totales (m 2)

5.7 - Information sur la destination des constructions futures en cas de réalisation au bénéfice d’un service public

ou d’intérêt collectif : Transport Enseignement et recherche Action sociale

Ouvrage spécial Santé Culture et loisir

3 Vous pouvez vous aider de la fiche d’aide pour le calcul des surfaces.La Surface Hors Œuvre Brute (SHOB) d’une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction, calculée à partir du nuextérieur des murs de façade, y compris les combles et les sous-sols non aménageables, les balcons, les loggias, les toitures-terrasses accessibles. La Surface Hors ŒuvreNette (SHON) est obtenue après déduction de la surface des combles et sous-sols non aménageables, des surfaces non closes, des surfaces de stationnement, dessurfaces des bâtiments agricoles, des serres de production (Article R.112-2 du Code de l’urbanisme).4 Par exemple la transformation d’un garage (qui constitue uniquement de la SHOB) en pièce habitable (qui constitue de la SHON).5 Le changement de destination consiste à transformer une surface existante de l’une des neuf destinations mentionnées dans le tableau vers une autre de cesdestinations. Par exemple : la transformation de surfaces de bureaux (5.6.3) en hôtel (5.6.2) ou la transformation d’une habitation (5.6.1) en commerce (5.6.4).6 Par exemple la transformation d’une pièce habitable (qui constitue de la SHON) en garage (qui constitue uniquement de la SHOB).7 L’activité d’artisan est définie par la loi n° 96 603 du 5 juillet 1996 dans ses articles 19 et suivants, « activités professionnelles indépendantes de production, detransformation, de réparation, ou prestation de service relevant de l’artisanat et figurant sur une liste annexée au décret N° 98-247 du 2 avril 1998 ».

1 1

1

Prêt CAPE I

1

171,95 171,95

171,95 171,95

��

* 5.8 - Stationnement

Places de stationnement Avant réalisation du projet Après réalisation du projet

Nombre de places de stationnement

Surface hors œuvre brute des aires bâties destationnement en m 2

Surface de l’emprise au sol des airesnon bâties de stationnement en m 2

Places de stationnement affectées au projet, aménagées ou réservées en dehors du terrain sur lequel est situé le projet

Adresse(s) des aires de stationnement :

Nombre de places :

Surface totale affectée au stationnement : m 2, dont surface bâtie (SHOB) : m 2

�� Tous les travaux de démolition ne sont pas soumis à permis. Il vous appartient de vous renseigner auprès de la mairie afin de savoir si votre projetde démolition nécessite une autorisation. Vous pouvez également demander un permis de démolir distinct de la présente demande.

Date(s) approximative(s) à laquelle le ou les bâtiments dont la démolition est envisagée ont été construits :

Démolition totaleDémolition partielle

En cas de démolition partielle, veuillez décrire les travaux qui seront, le cas échéant, effectués sur les constructions restantes :

Nombre de logement démolis :

��

7.1 - Tableau des affectations (Informations complémentaires pouvant vous permettre de bénéficier d’impositions plus favorables) 8

Surfaces hors œuvre nettes (SHON en m 2)

Surface changeant de desti-nation (création de SHON)

(A)

Surface nouvelle horsœuvre nette construite

(B)

Totale après travaux=

A+B

7.1.1 - Habitation :- Locaux des exploitations agricoles à usage d’habitationdes exploitants et du personnel

- Locaux à usage de résidence principale

- Locaux à usage de résidence secondaire

7.1.2 - Locaux à usage des particuliers non utilisablespour l’habitation, ni pour aucune activité économique 9

7.1.3 - Locaux des exploitations ou des coopérativesagricoles constitutifs de SHON intéressant la productionagricole ou une activité annexe à cette production 10

7.1.4 - Hôtellerie :- Chambres et dégagements menant aux chambres

- Autres locaux hôteliers non-affectés à l’hébergement(restaurants, etc…)

- Habitations légères de loisir

- Locaux des villages de vacances et des campings

7.1.5 - Constructions affectées à un service public oud’utilité publique

8 En cas d’imprécision, vos locaux seront classés dans la catégorie « autres locaux » soit la 9e catégorie de l’article 1585 D I du code général des impôts9 Il s’agit de locaux n’entrant pas dans la catégorie « usage principal d’habitation » (cellier en rez-de-chaussée, appentis, remise, bûcher, atelier familial, abri de jardin, abri etlocal technique de piscine,…) et de locaux non agricoles, non annexés à l’habitation mais de même nature (accueils d’animaux hors élevage, box à chevaux, remise…)10 Exemple tel que local de vente des produits de l’exploitation situé dans les bâtiments de l’exploitation.

4

49

25

171,95 171,95

��

7.2 - Foires et salons

Si votre projet consiste dans la réalisation de sites de foire ou de salons professionnels ou de palais des congrès, veuillez indiquer la sur-

face hors œuvre nette (SHON) :

- des locaux d’exposition : m 2 - des locaux servant à la tenue de réunions : m 2

- des autres locaux (restaurants, bureaux,…) : m 2

7.3 - Plafond légal de densité (PLD)

Demandez à la mairie si un plafond légal de densité des constructions est institué dans la commune et si les constructions prévues sur

votre terrain dépassent ce plafond. Si oui, indiquez ici la valeur du m² de terrain nu et libre :

Pour bénéficier le cas échéant de droits acquis, précisez si des constructions existant sur votre terrain avant le 1er avril 1976 ont été

démolies : Oui Non si oui, indiquez ici la Surface Hors Oeuvre Nette (SHON) démolie (en m 2) :

7.4 - Participation pour voirie et réseauxSi votre projet se situe sur un terrain soumis à la participation pour voirie et réseaux (PVR), indiquez les coordonnées du proprié-taire ou celles du bénéficiaire de la promesse de vente, s’il est différent du demandeur

Madame Monsieur Personne morale

Nom : Prénom :

OU raison sociale :

Adresse : Numéro : Voie :




��

J’atteste avoir qualité pour demander la présente autorisation. 11

Je soussigné(e), auteur de la demande, certifie exacts les renseignementsfournis.J’ai pris connaissance des règles générales de construction prévues par le cha-pitre premier du titre premier du livre premier du code de la construction et del’habitation et notamment, lorsque la construction y est soumise, les règles d’ac-cessibilité fixées en application de l’article L. 111-7 de ce code.

Je suis informé(e) que les renseignements figurant dans cette demande servi-ront au calcul des impositions prévues par le code de l’urbanisme.

À

Le : Signature du (des) demandeur(s)

Votre demande doit être établie en quatre exemplaires et doit être déposée à la mairie du lieu du projet.Vous devrez produire :- un exemplaire supplémentaire, si votre projet se situe en périmètre protégé au titre des monuments historiques ;- un exemplaire supplémentaire, si votre projet se situe dans un site classé, un site inscrit ou une réserve naturelle ;- deux exemplaires supplémentaires, si votre projet se situe dans un cœur de parc national.

Si vous êtes un particulier : la loi n° 78 -17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’applique aux réponses contenues dansce formulaire pour les personnes physiques. Elle garantit un droit d’accès aux données nominatives les concernant et la possibilité de rectification. Cesdroits peuvent être exercés à la mairie. Les données recueillies seront transmises aux services compétents pour l’instruction de votre demande.Si vous souhaitez vous opposer à ce que les informations nominatives comprises dans ce formulaire soient utilisées à des fins commerciales, cochezla case ci-contre :

11 Vous pouvez déposer une demande si vous êtes dans un des quatre cas suivants :- vous êtes propriétaire du terrain ou mandataire du ou des propriétaires ;- vous avez l’autorisation du ou des propriétaires ;- vous êtes co-indivisaire du terrain en indivision ou son mandataire ;- vous avez qualité pour bénéficier de l’expropriation du terrain pour cause d’utilité publique.

€

Pays :

Clairfontaine

20/10/2008

��

Vous devez fournir, selon les cas (se renseigner à la mairie) des dossiers supplémentaires [Art. R. 423-2 b) du code de l’urbanisme]. Vous devez fourniren outre 5 exemplaires supplémentaires des pièces 1 à 3, destinés à la consultation des services techniques compétents.

��

Pièce Nombre d’exemplairesà fournir

PC1. Un plan de situation du terrain [Art. R. 431-7 a) du code de l’urbanisme]

PC2. Un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier [Art. R. 431-9 du code del’urbanisme]

PC3. Un plan en coupe du terrain et de la construction [Article R. 431-10 b) du code del’urbanisme]

PC5. Un plan des façades et des toitures [Art. R. 431-10 a) du code de l’urbanisme]

PC4. Une notice décrivant le terrain et présentant le projet [Art. R. 431-8 du code del’urbanisme]

PC6. Un document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de constructiondans son environnement [Art. R. 431-10 c) du code de l’urbanisme]*

PC7. Une photographie permettant de situer le terrain dans l’environnement proche (Art. R.431-10 d) du code de l’urbanisme)*

PC8. Une photographie permettant de situer le terrain dans le paysage lointain [Art. R. 431-10d) du code de l’urbanisme]*

1 exemplaire par dossier+ 5 exemplaires supplémentaires



1 exemplaire par dossier





* (cette pièce n’est pas exigée si votre projet se situe dans un périmètre ayant fait l’objet d’un permis d’aménager)

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Si votre projet porte sur des travaux nécessaires à la réalisation d’une opération de restauration immobilière ou sur destravaux exécutés à l’intérieur d’un bâtiment situé dans un secteur sauvegardé ou à l’intérieur d’un immeuble inscrit autitre des monuments historiques :

Si votre projet se situe sur le domaine public ou en surplomb du domaine public :

Si votre projet est soumis à l’obligation de réaliser une étude d’impact :

Si votre projet est tenu de respecter les règles parasismiques et paracycloniques :

Si votre projet se situe dans une zone où un plan de prévention des risques impose la réalisation d’une étude :

PC9. Un document graphique faisant apparaître l’état initial et l’état futur de chacune des partiesdu bâtiment faisant l’objet des travaux. [Art. R. 431-11 du code de l’urbanisme]

PC10. L’accord du gestionnaire du domaine pour engager la procédure d’autorisationd’occupation temporaire du domaine public [Art. R. 431-13 du code de l’urbanisme]

PC11. L’étude d’impact [Art. R. 431-16 a) du code de l’urbanisme]

PC12. L’attestation d’un contrôleur technique [Art. R. 431-16 b) du code de l’urbanisme]

PC13. L’attestation de l’architecte ou de l’expert agréé certifiant que l’étude a été réaliséeet que le projet la prend en compte [Art. R. 431-16 c) du code de l’urbanisme]






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Si votre projet nécessite un agrément :

Si votre projet se situe en commune littorale dans un espace remarquable ou dans un milieu à préserver :

Si votre projet nécessite une étude de sécurité publique :

Si votre projet porte sur des constructions situées dans un emplacement réservé à la réalisation d’un programme delogements par le plan local d’urbanisme ou le document en tenant lieu [Art. L. 123-2 b) du code de l’urbanisme] ou dansun secteur délimité par le plan local d’urbanisme ou le document d’urbanisme en tenant lieu dans lesquels, en cas deréalisation d’un programme de logement, une partie de ce programme doit être affectée à des catégories de logementslocatifs sociaux [Art. L. 123-2 d) du code de l’urbanisme] :

Si vous demandez un dépassement de COS (coefficient d’occupation des sols) justifié par la construction de logementssociaux :

Si vous demandez un dépassement de COS (Coefficient d’occupation des sols) en justifiant que vous remplissez certainscritères de performance énergétique :

Si votre projet nécessite un défrichement :

Si votre projet porte sur une installation classée pour la protection de l’environnement :

Si votre projet nécessite un permis de démolir :

Si votre projet se situe dans un lotissement :

Si votre projet se situe dans une zone d’aménagement concertée (ZAC) :

PC14. La copie de l’agrément [Art. R. 431-16 d) du code de l’urbanisme]

PC15. Une notice précisant l’activité économique qui doit être exercée dans le bâtiment [Art.R. 431-16 e) du code de l’urbanisme]

PC16. L’étude de sécurité [Art. R. 431-16 f) du code de l’urbanisme]

PC17. Un tableau indiquant la surface de plancher hors œuvre nette des logements crééscorrespondant aux catégories de logements dont la construction sur le terrain est imposéepar le plan local d’urbanisme ou le document d’urbanisme en tenant lieu [Art. R. 431-16-1 ducode de l’urbanisme)]

PC18. La délimitation de cette partie des constructions [Art. R. 431-17 a) du code del’urbanisme]

PC19. La mention de la surface de plancher hors œuvre nette correspondante [Art. R. 431-17 b)du code de l’urbanisme]

PC20. L’estimation sommaire du coût foncier qui lui sera imputé [Art. R. 431-17 c) du code del’urbanisme]

PC21. Dans les communes de la métropole, l’engagement du demandeur de conclure laconvention prévue au 3° de l’article L.351-2 du cod e de la construction et de l’habitation.[Art. R. 431-17 d) du code de l’urbanisme]

PC22. Un document attestant que le projet respecte les critères de performance énergétique[Art. R. 431-18 du code de l’urbanisme]

PC23. Un engagement d’installer les équipements de production d’énergie renouvelable oude pompe à chaleur [Art. R. 431-18 du code de l’urbanisme

PC24. La copie de la lettre du préfet qui vous fait savoir que votre demande d’autorisationde défrichement est complète [Art. R. 431-19 du code de l’urbanisme]

PC25. Une justification du dépôt de la demande d’autorisation ou de déclaration au titre dela législation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement [Art.R. 431-20 du code de l’urbanisme]

PC26. La justification du dépôt de la demande de permis de démolir [Art. R. 431-21 du codede l’urbanisme]OU, si la demande de permis de construire vaut demande de permis de démolir :PC27. Les pièces à joindre à une demande de permis de démolir, selon l’Annexe ci-jointe.

PC28. Certificat indiquant la surface constructible attribuée à votre lot [Art. R. 431-22 a) ducode de l’urbanisme]

PC29. Certificat attestant l’achèvement des équipements desservant le lot [Art. R. 431-22b) du code de l’urbanisme]

PC30. La copie des dispositions du cahier des charges de cession de terrain qui indiquentle nombre de m 2 constructibles sur la parcelle et, si elles existent, des dispositions ducahier des charges, qui fixent les prescriptions techniques, urbanistiques et architecturalesimposées pour la durée de réalisation de la zone [Art. R. 431-23 a) du code de l’urbanisme]

PC31. La convention entre la commune ou l’établissement public et vous qui fixe votreparticipation au coût des équipements de la zone [Art. R. 431-23 b) du code de l’urbanisme]


















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Si le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une division avant l’achèvement de l’ensemble du projet :

Si le terrain ne peut comporter les emplacements de stationnement imposés par le document d’urbanisme :

Si votre projet est soumis à une autorisation d’exploitation commerciale :

Si votre projet est soumis à une autorisation de création de salle de spectacle cinématographique :

Si votre projet porte sur un immeuble de grande hauteur (IGH) :

Si votre projet porte sur un établissement recevant du public (ERP) :

Si votre projet est subordonné à une servitude dite « de cours communes » :

Si votre projet est subordonné à un transfert des possibilités de construction :

Si votre projet se situe dans une commune ayant instauré un plafond légal de densité et si votre projet dépasse ceplafond,

Si vous pensez bénéficier d’une exonération prévue à l’article L. 112-2 :

Si votre projet est soumis à la redevance bureaux :

PC32. Le plan de division du terrain [Art. R. 431-24 du code de l’urbanisme]ETPC33. Le projet de constitution d’une association syndicale des futurs propriétaires [Art. R.431-24 du code de l’urbanisme]

PC34. Le plan de situation du terrain sur lequel sont réalisées les aires de stationnement etle plan des constructions et aménagements correspondants [Art. R. 431-26 a) du code del’urbanisme]OUPC35. La promesse synallagmatique de concession ou d’acquisition [Art. R. 431-26 b) ducode de l’urbanisme]

PC36. La copie de la lettre du préfet attestant que votre dossier de demande est complet[Art. R. 431-27 du code de l’urbanisme]

PC37. La copie de la lettre du préfet attestant que le dossier de demande est complet. [Art. R.431-28 du code de l’urbanisme]

PC38. Le récépissé de dépôt en préfecture de la demande d’autorisation prévue à l’article L.122-1 du code de la construction et de l’habitation [Art. R. 431-29 du code de l’urbanisme]

PC39. Le dossier spécifique permettant de vérifier la conformité du projet avec les règles d’accessibilité aux personnes handicapées prévu aux articles R. 111-19-18 et R. 111-19-19 ducode de la construction et de l’habitation [Art. R. 431-30 du code de l’urbanisme]

PC40. Le dossier permettant de vérifier la conformité du projet avec les règles de sécuritéprévu par l’article R. 111-19-17 b) du code de la construction et de l’habitation

PC41. Une copie du contrat ou de la décision judiciaire relatif à l’institution de cesservitudes [Art. R. 431-32 du code de l’urbanisme]

PC42. Une copie du contrat ayant procédé au transfert de possibilité de constructionrésultant du COS [Art. R. 431-33 du code de l’urbanisme]

PC43. Un extrait de la matrice cadastrale [Art. R. 333-3 du code de l’urbanisme]

PC44. Un extrait du plan cadastral [Art. R. 333-3 du code de l’urbanisme]

PC45. Les justificatifs qui indiquent que votre projet peut bénéficier d’une exonérationprévue à l’article L. 112-2 [Art. R. 333-3 du code de l’urbanisme]

PC46. Le formulaire de déclaration de la redevance bureaux [Art. A. 520-1 du code del’urbanisme]





3 exemplaires

3 exemplairesdu dossier spécifique

3 exemplairesdu dossier spécifiquer






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A1. Un plan de masse des constructions à démolir ou s’il y a lieu à conserver [Art. R. 451-2 b)du code de l’urbanisme]

A2. Une photographie du ou des bâtiments à démolir [Art. R. 451-2 c) du code del’urbanisme]

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A3. Une notice expliquant les raisons pour lesquelles la conservation du bâtiment ne peut plusêtre assurée [Art. R. 451-3 a) du code de l’urbanisme]

A4. Des photographies des façades et toitures du bâtiment et de ses dispositions intérieures[Art. R. 451-3 b) du code de l’urbanisme]



Si votre projet porte sur la démolition totale d’un bâtiment inscrit au titre des monuments historiques :

A5. Une notice expliquant les raisons pour lesquelles la conservation du bâtiment ne peut plusêtre assurée [Art. R. 451-3 a) du code de l’urbanisme]

A6. Des photographies des façades et toitures du bâtiment et de ses dispositions intérieures[Art. R. 451-3 b) du code de l’urbanisme]



Si votre projet porte sur la démolition partielle d’un bâtiment inscrit au titre des monuments historiques :

A7. Le descriptif des moyens mis en oeuvre pour éviter toute atteinte aux parties conservées dubâtiment [Art. R. 451-2 c) du code de l’urbanisme]


A8. Des photographies faisant apparaître l’ensemble des parties extérieures et intérieures dubâtiment adossées à l’immeuble classé [Art. R. 451-4 a) du code de l’urbanisme]

A9. Le descriptif des moyens mis en oeuvre pour éviter toute atteinte à l’immeuble classé [Art.R. 451-4 b) du code de l’urbanisme]



Si votre projet porte sur la démolition d’un bâtiment adossé à un immeuble classé au titre des monuments historiques :

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PIECES ECRITES Notice descriptive sommaire

SEBASTIEN D’HEM

CONSTRUCTION DE 1 LOGEMENT INDIVIDUEL AVEC GARAGE SUR LA COMMUNE DE CLAIRFONTAINE (AISNE)

RUE DE PARIS ___________________________________________________________________________

Maîtrise d’œuvre : Sébastien d’HEM – 9, Rue de Paris – 02260 Clairfontaine Tél. : 0950 52 11 08 – Télc. : 0323 98 86 69

DESCRIPTIF TECHNIQUE SOMMAIRE

Phase APD - PC

Construction de 1 logement en accession 9, Rue de Paris

Sur la commune de CLAIRFONTAINE (02260)

SEBASTIEN D’HEM


RUE DE PARIS ___________________________________________________________________________


PREAMBULE

Présentation de l’opération : Le projet se compose de la construction d’une habitation individuelle avec garage, sur la commune

de Clairfontaine (Aisne), au 9, rue de Paris.

Le site choisi se prête à la construction de cette habitation avec un respect des différentes règles

d’urbanisme concernant cette zone.

Les matériaux utilisés pour ce projet sont en adéquation avec ceux utilisés dans nos régions.

Les matériaux visibles en façades seront :

1 Maçonnerie de parpaing enduit ton pierre.

2 Couverture en tuile béton.

3 Menuiseries extérieures en PVC blanc avec double-vitrage peu émissif, les portes de garages

et de services seront en métal laqué blanc.

La végétation qui sera implantée sur le terrain sera en adéquation avec le type de végétation présent

dans l’environnement immédiat au projet.

La propriété disposera des alimentations en eau, téléphone et électricité directement en limite de

propriété. Les réseaux d’évacuations EU/EV seront traités par un réseau d’assainissement non

collectif (lit filtrant vertical drainé) avec rejet autorisé en domaine public (fossé communal). Les EP

seront récupérées et utilisées dans la maison. Les eaux de ruissellement seront drainées directement

sur la propriété.

SEBASTIEN D’HEM


RUE DE PARIS ___________________________________________________________________________


TABLE DES MATIERES

1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES ......................................................................... 4

1.1. FONDATIONS .................................................................................................................................... 4 1.2. MURS OSSATURES ET DOUBLAGES ............................................................................................ 4

1.2.1. Murs de façades et pignons extérieurs ............................................................................................ 4 1.2.2. Murs mitoyens ................................................................................................................................. 4 1.2.3. Murs des garages ............................................................................................................................ 4 1.2.4. Seuils et appuis ................................................................................................................................ 4

1.3. PLANCHERS ...................................................................................................................................... 4 1.3.1. Planchers bas de Rez-de-chaussée .................................................................................................. 4 1.3.2. Plancher haut de Rez-de-chaussée .................................................................................................. 4

1.4. DOUBLAGES ISOLANTS, CLOISONS ET PLAFONDS ................................................................. 4 1.4.1. Doublages ....................................................................................................................................... 4 1.4.2. Cloisons de distribution .................................................................................................................. 5 1.4.3. Cloison entre garage et habitation .................................................................................................. 5 1.4.4. Plafonds Rez-de-chaussée ............................................................................................................... 5 1.4.5. Plafonds Etage ................................................................................................................................ 5 1.4.6. Plafonds des garages ...................................................................................................................... 5

1.5. VENTILATION ................................................................................................................................... 5 1.6. CHARPENTE ...................................................................................................................................... 5 1.7. COUVERTURE ................................................................................................................................... 5 1.8. LUCARNES ........................................................................................................................................ 5

2. EQUIPEMENTS DES LOCAUX ............................................................................................................... 6

2.1. REVETEMENTS DE SOLS ................................................................................................................ 6 2.1.1. Carrelage - faïences ........................................................................................................................ 6 2.1.2. Revêtement de sol : parquet flottant ................................................................................................ 6

2.2. MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES ........................................................................ 6 2.2.1. Menuiseries Extérieures .................................................................................................................. 6 2.2.2. Menuiseries Intérieures ................................................................................................................... 6

2.3. PEINTURE .......................................................................................................................................... 6 2.3.1. Peinture extérieure .......................................................................................................................... 6 2.3.2. Peinture intérieure .......................................................................................................................... 7 2.3.3. Autres peintures .............................................................................................................................. 7

2.4. EQUIPEMENTS INTERIEURS .......................................................................................................... 7 2.4.1. Plomberie – sanitaires .................................................................................................................... 7 2.4.2. Equipements électriques .................................................................................................................. 7 2.4.3. Chauffage ........................................................................................................................................ 9

3. EQUIPEMENTS EXTERIEURS ............................................................................................................. 10

3.1. BORNAGE ........................................................................................................................................ 10 3.2. ETAT DE LIVRAISON DU TERRAIN ............................................................................................ 10 3.3. BOITE AUX LETTRES .................................................................................................................... 10 3.4. ACCES AU GARAGE ET AU LOGEMENT .................................................................................... 10 3.5. CLOTURES ....................................................................................................................................... 10 3.6. TELEVISION .................................................................................................................................... 10

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RUE DE PARIS ___________________________________________________________________________


1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES

1.1. FONDATIONS

Terrassements effectués à la pelle mécanique jusque bon sol pour vide sanitaire d’une hauteur de 1,00 ml Fondations en parpaings ép. 20,0 cm – 2 trappes de visites dans le refend de fondation intermédiaire. Produit bitumineux sur l’ensemble des maçonneries enterrées. Aération du vide sanitaire (4 trous d’aération)

1.2. MURS OSSATURES ET DOUBLAGES

1.2.1. Murs de façades et pignons extérieurs

Maçonnerie Parpaing/Enduit ton pierre. Linteaux de baies en brique rouge, joints ton pierre.

1.2.2. Murs mitoyens

Sans objet.

1.2.3. Murs des garages

Sans objet, garage inclus dans le logement.

1.2.4. Seuils et appuis Les seuils seront réalisés en béton, coulé en place. Les appuis de baies seront réalisés en brique rouge, joints ton pierre.

1.3. PLANCHERS

1.3.1. Planchers bas de Rez-de-chaussée

Plancher bas rez-de-chaussée en poutrelles/ hourdis béton avec dalle de compression en béton brut, isolation thermique polystyrène (épaisseur selon étude thermique) sur dalle brute, uniquement sur l’emprise de l’habitation. Plancher du garage, finition lissée, pas d’isolation thermique. Trous d’homme rendant le vide sanitaire accessible sur les deux parties.

1.3.2. Plancher haut de Rez-de-chaussée

Sans objet.

1.4. DOUBLAGES ISOLANTS, CLOISONS ET PLAFONDS

1.4.1. Doublages

Doublage des maçonneries de façade et pignons du volume chauffé en contact avec l’extérieur : type Placostill, épaisseur selon étude thermique

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RUE DE PARIS ___________________________________________________________________________


1.4.2. Cloisons de distribution

Cloisons en placostil ép. 70 mm – garniture laine minérale – faces hydro en pièces humides ou cloison contenant les canalisations

1.4.3. Cloison entre garage et habitation

Cloison en placostil ép. 195 mm – garniture laine minérale – face hydro côté garage.

1.4.4. Plafonds Rez-de-chaussée

Plaques de plâtre vissées sur ossatures métalliques Dans les volumes habitables, isolation par laine minérale déroulée entre les éléments de charpente et sur le plafond.

1.4.5. Plafonds Etage

Sans objet

1.4.6. Plafonds des garages

Plaques de plâtre vissées sur ossatures métalliques Isolation par laine minérale déroulée entre les éléments de charpente et sur le plafond.

1.5. VENTILATION

Ventilation Mécanique Contrôlée comportant des grilles d’entrée d’air incorporées dans les traverses des menuiseries de Séjour/Salon/Cuisine et des chambres ainsi que des bouches d’extraction d’air vicié dans les pièces secondaires (WC/Cuisine/Salle de bain). Le groupe d’extraction sera placé dans les combles avec dispositif de refoulement en toiture et sera raccordé par gaines souples aux bouches d’extraction.

1.6. CHARPENTE

Charpente préfabriquée type fermette triangulaire 2 versants d’angle 45° en sapin de pays compris tout contreventement nécessaire. Trémie pour escalier Chevêtres pour fenêtres de toit. Espacement d’axe en axe : 60 cm environ

1.7. COUVERTURE

Sous-toiture en polyane armé. Tuiles béton avec accessoires assortis, tuile de rive à rabat. Gouttières et descentes d’eau en zinc – dauphin fonte hauteur 1 ml en pied de gouttière. Fenêtres de toit type ROTO – 114 x 118 sur côté sud de l’habitation.

1.8. LUCARNES

Sans objet.

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2. EQUIPEMENTS DES LOCAUX

2.1. REVETEMENTS DE SOLS

2.1.1. Carrelage - faïences Carrelage en grès cérame pressé émaillé dans une gamme de 6 coloris, 30x30 minimum, pose droite, choix d’une seule teinte pour l’ensemble du Rez-de-chaussée, hors chambres, salles de bains et garage. Plinthes assorties au carrelage au pourtour de toutes les pièces carrelées. Carreaux de faïence 15x15, teinte blanche au dessus du lavabo, de l’évier et au niveau de la douche (toute hauteur sur deux faces).

2.1.2. Revêtement de sol : parquet flottant

Revêtement parquet flottant dans chambre et bureau, plinthes assorties au pourtour des pièces.

2.2. MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES

2.2.1. Menuiseries Extérieures

Porte-fenêtre : en PVC, porte coulissante (2 coulissants), double vitrage. Fenêtre de cuisine : en PVC, ouvrant à la française (2 ouvrants), double vitrage. Fenêtre de chambre : en PVC, ouvrant à la française (2 ouvrants), double vitrage. Fenêtre de bureau : en PVC, ouvrant à la française (2 ouvrants), double vitrage. Fenêtre de SdB : en PVC, ouvrant à la française (2 ouvrants), double vitrage, vitrage brouillé. Fenêtre de WC : en PVC, ouvrant à la française, double vitrage, vitrage brouillé. Volet roulant : en PVC sur fenêtres et porte-fenêtre. Porte d’entrée : Bloc porte extérieur PVC à âme isolante (oculus avec vitrage isolant), serrure 6 points. Porte de garage : Métallique, basculante, débordante, laquée d’usine. Porte de service : Métallique pour accès garage en façade arrière.

2.2.2. Menuiseries Intérieures

Portes de distribution : Post-formées avec bâtis bois, prête à peindre. Porte de garage/séjour : Post-formé et isolante prête à peindre entre habitation et garage, serrure 5 points. Serrure : à condamnation/décondamnation pour SdB et WC. Plinthes : bois pour pièces avec revêtement de sol souple. Escalier : escalier bois, quart tournant droit, avec contre-marches Trappe de visite : pour accès aux combles non aménageables, située en couloir du palier et bureau de l’étage.

2.3. PEINTURE

2.3.1. Peinture extérieure

Porte d’entrée, porte de garage et porte de service : deux couches de peinture couleur sur face extérieure, blanc intérieur. Dauphins : deux couches de laque glycérophtalique mate.

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RUE DE PARIS ___________________________________________________________________________


2.3.2. Peinture intérieure

Plafonds plaques de plâtre dans pièces habitables : deux couches de glycérophtalique satinée blanche. Murs des pièces habitables : une couche d’impression destinée à recevoir un papier peint ou une peinture de finition après préparation à charge des acquéreurs. Plinthes bois : deux couches de peinture blanche. Tuyauterie et canalisations : deux couches de laque blanche sur canalisations apparentes dans le volume habitable.

2.3.3. Autres peintures

Sans objet

2.4. EQUIPEMENTS INTERIEURS

2.4.1. Plomberie – sanitaires

Distribution eau froide – eau chaude : Distribution intérieure eau froide – eau chaude, en tubes PER situés dans les cloisons et en vide-sanitaire (nourrices et canalisations isolées). Attentes pour lave-vaisselle et machine à laver le linge. Alimentation eau froide dans le garage. Canalisations : Canalisations de vidange en PVC. Appareils sanitaires et ménagers : Appareils sanitaires blancs ; robinetterie simple et mitigeurs. WC, avec réservoir et abattant PVC rigide blanc – surélevé pour accessibilité personnes à mobilité réduite. Baignoire balnéo, robinetterie mitigeur. Lavabo avec meuble sous vasque et miroir.. Evier acrylique avec cuisine équipée.

2.4.2. Equipements électriques

Equipements Alimentation électrique d’une pompe de circulation directement depuis le tableau électrique.

Alimentation du groupe de récupération de chaleur directement depuis le tableau électrique.

Equipement extérieur du logement

Côté Rue Attentes

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Mise en place d’une chambre de tirage pour câblage du portail ainsi que pour alimenter les candélabres

pour l’éclairage extérieur.

Côté jardin

Passage de fourreaux annelés pour mise en place de l’électricité sur plusieurs points de la propriété

(notamment au niveau de la pompe de relevage de la filière d’assainissement non collectif).

Equipement intérieur du logement

Rez-de-chaussée

Entrée

1 sonnette avec transfo du type carillon 2 tons

1 douille DCL en va et vient

1 PC 10/16 A+T

1 hublot étanche (extérieur) en simple allumage

1 radiateur à chaleur douce

Garage

2 douilles DCL type plexo sur télérupteur 2 points

3 PC 10/16 A+T type plexo


1 réglette PTT 12 plots

2 PC 10/16 A+T type plexo (attente pour les mécanismes des portes de garage)

Couloir


1 PC 10/16 A+T

Bureau/Chambre

1 douille DCL en simple allumage

4 PC 10/16 A+T

1 prise téléphone

1 prise TV/SAT/FM


Chambre 1


4 PC 10/16 A+T

1 prise téléphone

1 prise TV/SAT/FM


Salon


5 PC 10/16 A+T

1 prise TV/SAT/FM


Salle à Manger



4 PC 10/16 A+T

1 prise téléphone


SEBASTIEN D’HEM


RUE DE PARIS ___________________________________________________________________________


Cuisine


6 PC 10/16 A+T (réparties sur le plan de travail)

1 bornier 32 A+T

1 prise téléphone


WC


1 convecteur électrique

Salle de bains


1 réglette 12V en simple allumage

3 PC 10/16 A+T

1 alimentation Ballon d’eau chaude

1 alimentation pour baignoire balnéo

1 radiateur sèche serviettes soufflant

Etage

Bureau

2 douilles DCL en va et vient

10 PC 10/16 A+T

1 prise téléphone

1 prise TV/SAT/FM

2 radiateurs à chaleur douce

Palier

1 douille DCL sur détecteur de présence

1 PC 10/16 A+T


Dégagement


1 PC 10/16 A+T


Chambre 2


4 PC 10/16 A+T

1 prise téléphone

1 prise TV/SAT/FM


Chambre 3


4 PC 10/16 A+T

1 prise téléphone

1 prise TV/SAT/FM


Combles

2 douilles DCL type plexo en simple allumage

2.4.3. Chauffage

SEBASTIEN D’HEM


RUE DE PARIS ___________________________________________________________________________


Chauffage électrique (radiateurs à chaleur douce), ballon d’eau chaude sanitaire électrique avec résistance stéatite assurant la production d’eau chaude sanitaire. Thermostat électronique programmable.

3. EQUIPEMENTS EXTERIEURS

3.1. BORNAGE

Borné par géomètre

3.2. ETAT DE LIVRAISON DU TERRAIN Pour les parcelles, il conviendra de se référer aux niveaux indicatifs de jardins figurant au plan de masse. Aucune prestation n’est prévue en dehors de la livraison d’un terrain égalisé suivant décision « in situ » du responsable des travaux. Ce terrain nécessitera donc une préparation (épierrage, bêchage, apport éventuel de terres,…) en vue de son engazonnement. Cette préparation restera à la charge de l’acquéreur. L’attention des acquéreurs est attirée sur le fait que l’écoulement naturel des eaux de ruissellement sur le terrain a été perturbé du fait des travaux et des terrassements qui en résultent. En conséquence, l’infiltration normale des eaux de pluies ne pourra se faire qu’après réalisation des jardins (selon les règles de l’art) par les acquéreurs. Il est de ce fait normal de constater par une période de fortes précipitations la présence d’excès d’eau en surface.

3.3. BOITE AUX LETTRES

Boite aux lettres (aux normes PTT) posée sur pied métallique en limite de propriété.

3.4. ACCES AU GARAGE ET AU LOGEMENT Rue de Paris, domaine public.

3.5. CLOTURES

Les parcelles sont bornées mais non clôturées. Les clôtures seront réalisées par l’acquéreur et devront respecter le RNU et le plan paysager.

3.6. TELEVISION

La pose d’une parabole ou d’une antenne est à la charge de l’acquéreur.

PIECES ECRITES CCTP - description

Construction de 1 logement individuel avec garage sur la commune de Clairfontaine

CCTP – Cahier des clauses Techniques Particulières

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Sébastien d’HEM – 9, Rue de Paris – 02260 – Clairfontaine

Sébastien d’HEM

CLAIRFONTAINE

1 Logement

individuel avec

garage CCTP – Cahier des Clauses Techniques Particulières

Construction de 1 logement – Rue de Paris – 02260 – Clairfontaine

Phase DCE – Dossier de Consultation des Entreprises



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Nomenclature des lots

LOT 1 : Gros-Œuvre – Enduit extérieur

LOT 2 : Charpente bois

LOT 3 : Couverture – Zinguerie

LOT 4 : Menuiseries

LOT 5 : Cloisons – Plâtrerie – Isolation – Faux plafond

LOT 6 : Electricité – VMC – Télévision – Téléphone

LOT 7 : Plomberie – sanitaires

LOT 8 : Carrelage – Faïences

LOT 9 : Revêtement de sol stratifié

LOT 10 : Peinture – Revêtement mural

LOT 11 : VRD – Assainissement

LOT 12 : Matériel de cuisine



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Présentation de l’opération Le projet se compose de la construction d’une habitation individuelle avec garage, sur la commune

de Clairfontaine (Aisne), au 9, rue de Paris.

Le site choisi se prête à la construction de cette habitation avec un respect des différentes règles

d’urbanismes concernant cette zone.

Les matériaux utilisés pour ce projet sont en adéquation avec ceux utilisés dans nos régions.

Les matériaux visibles en façades seront :

- Maçonnerie de parpaing enduit ton pierre.

- Couverture en tuile béton.

- Menuiseries extérieures en PVC blanc avec double-vitrage peu émissif, les portes de garages

et de services seront en métal laqué blanc.

La végétation qui sera implantée sur le terrain sera en adéquation avec le type de végétation présent

dans l’environnement immédiat au projet.

La propriété disposera des alimentations en eau, téléphone et électricité directement en limite de

propriété. Les réseaux d’évacuations EU/EV seront traités par un réseau d’assainissement non

collectif (lit filtrant vertical drainé) avec rejet autorisé en domaine public (fossé communal). Les EP

seront récupérées et utilisées dans la maison. Les eaux de ruissellement seront drainées directement

sur la propriété.



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Notice thermique sommaire de l’opération

Présentation

Cette notice a pour objet de présenter les diverses hypothèses mises en œuvre pour

réaliser les vérifications nécessaires par rapport au Décret du 24 mai 2006, relatif aux

caractéristiques thermiques des constructions.

Cette notice est relative au projet de construction d’une habitation

individuelle sur la commune de CLAIRFONTAINE pour le compte de Sébastien d’HEM :

Cette habitation comprendra :

• chambres

• Bureau

• Cuisine

• Hall d’entrée

• Sanitaires

• Salle à manger, salon

Rappel des principales hypothèses

Le respect des résistances thermiques des éléments de construction conditionne la validité

des calculs. En cas de modifications des matériaux ou des plans, il sera nécessaire de valider

les changements avant acceptation.

Les principaux matériaux utilisés sont les suivants :

Type de paroi

Isolant

Epaisseur (mm)

Résistance thermique

isolant (W/m²K)

Mur extérieur Doublage type placostil 13+100 2,55

Dalle sur VS Unimat sol ou équivalent

sur dalle

Polystyrène en périphérie

de dallage

60

20

2,10

0,52

Plafond haut sur combles

perdus

Laine de roche ou

équivalent

300 7,50

Plafond haut sur combles

aménagés

Laine de roche ou

équivalent

300 7,50

Rampants Laine de roche ou

équivalent

300 7,50

TRAITEMENT DES RUPTURES DE PONT THERMIQUE

Continuité d’isolation entre doublage des murs et l’isolation sur dalle.

MENUISERIES EXTERIEURES

Menuiseries PVC : Volet roulant sur toutes les baies

Ujour=2.6 W/m²K (fenêtres)

Uj/n=2.4 W/m²K (avec volet roulant)

Facteur solaire été : 0.45 vitrage nu.



Page 5 sur 59

Porte d'entrée : Menuiserie PVC

Ujour=1.4 W/m²K

Porte-fenêtre coulissante : Menuiserie Alu

Ujour=2.6 W/m²K (porte-fenêtre)

Uj/n=2.4 W/m²K (avec volet roulant)

VENTILATION

VMC Hygro B pour la totalité de l’habitation.

CHAUFFAGE ET ECS

Ballon d’eau chaude sanitaire électrique – résistance stéatite – Capacité 300

litres.

Chauffage électrique – radiateurs à chaleur douce

Cheminée feu de bois (insert) – 14 kW avec kit de récupération de chaleur.



Page 6 sur 59

Table des matières Nomenclature des lots ............................................................................................................................ 2

Présentation de l’opération .................................................................................................................... 3

Notice thermique sommaire de l’opération ........................................................................................... 4

Présentation ........................................................................................................................................ 4

Rappel des principales hypothèses ..................................................................................................... 4

Table des matières .................................................................................................................................. 6

LOT 1 : Lot Gros Œuvre – Enduit extérieur ............................................................................................ 13

Objet .................................................................................................................................................. 13

Consistance des travaux .................................................................................................................... 13

Nomenclature des lots ...................................................................................................................... 13

Prise de possession du terrain ........................................................................................................... 13

Implantation et panneau de chantier ............................................................................................... 13

Débroussaillage, dessouchage, nettoyage de l’ensemble du terrain ............................................... 14

Décapage ........................................................................................................................................... 14

Accès chantier ................................................................................................................................... 14

Terrassements généraux ................................................................................................................... 14

Fouilles ............................................................................................................................................... 14

Fondations ......................................................................................................................................... 14

Béton de propreté .............................................................................................................. 14

Ferraillage........................................................................................................................... 14

Semelles de fondation ......................................................................................................... 14

Murs de fondation .............................................................................................................. 14

Chaînages ........................................................................................................................... 14

Linteaux .............................................................................................................................. 15

Etanchéité des murs enterrés .............................................................................................. 15

Dallage du Rez-de-chaussée .............................................................................................................. 15

Poutrelles précontraintes .................................................................................................... 15

Entrevous béton ................................................................................................................. 15

Trémies d’accès au vide sanitaire ........................................................................................ 15

Ferraillage........................................................................................................................... 15

Dalle de compression .......................................................................................................... 15

Elévation ............................................................................................................................................ 15

Arase étanche sous parpaing ............................................................................................... 15

Maçonnerie de parpaing creux ép. 20 cm ............................................................................. 15

Maçonnerie de brique ......................................................................................................... 16

Chaînages ........................................................................................................................... 16

Listels ................................................................................................................................................. 16

Seuils .................................................................................................................................................. 16

Enduit extérieur ................................................................................................................................. 16

Fosse pour compteur d’eau............................................................................................................... 16



Page 7 sur 59

Terrassements .................................................................................................................... 16

Fouilles ............................................................................................................................... 16

Fondations .......................................................................................................................... 16

Tampon de fermeture ......................................................................................................... 17

Terrasse ............................................................................................................................................. 17

Terrassements .................................................................................................................... 17

Fouilles ............................................................................................................................... 17

Fondations .......................................................................................................................... 17

Dalle ................................................................................................................................... 18

Nettoyage de chantier ....................................................................................................................... 19

Options .............................................................................................................................................. 19

Compléments entreprise ................................................................................................................... 19

LOT 2 : Charpente bois .......................................................................................................................... 20

Objet .................................................................................................................................................. 20



Travaux de charpente ........................................................................................................................ 20

Contreventement .............................................................................................................................. 21

Trémies .............................................................................................................................................. 21

Chevêtres ........................................................................................................................................... 21

Planches d’égout ............................................................................................................................... 21

Plancher d’étage ................................................................................................................................ 21

Structure du plancher ......................................................................................................... 21

Entretoises ......................................................................................................................... 21

Plancher en CTBH ................................................................................................................ 21

Option ................................................................................................................................................ 22


LOT 3 : Couverture – Zinguerie .............................................................................................................. 23

Objet .................................................................................................................................................. 23



Sous-toiture ....................................................................................................................................... 23

Lattage – contre lattage .................................................................................................................... 23

Travaux de couverture ...................................................................................................................... 23

Tuiles .................................................................................................................................. 23

Faîtage................................................................................................................................ 24

Aération de la couverture.................................................................................................... 24

Sorties de toit ..................................................................................................................... 24

Tuiles de rives ..................................................................................................................... 24

Chatières de ventilation ...................................................................................................... 24

Fenêtres de toit ................................................................................................................................. 24

Cheminée préfabriquée .................................................................................................................... 24

Souche de cheminée ........................................................................................................... 24



Page 8 sur 59

Platine d’étanchéité ............................................................................................................ 24

Conduit métallique ............................................................................................................. 24

Plaques d’isolement ............................................................................................................ 25

Gouttières – descentes EP ................................................................................................................. 25

Gouttières zinc .................................................................................................................... 25

Descentes zinc .................................................................................................................... 25

Dauphins fonte ................................................................................................................... 25

Planches de rives ............................................................................................................................... 25

Sous-face d’avancée .......................................................................................................................... 25

Options .............................................................................................................................................. 25


LOT 4 : Menuiseries ............................................................................................................................... 26

Objet .................................................................................................................................................. 26



Menuiseries Extérieures .................................................................................................................... 26

Ensembles PVC ................................................................................................................... 26

Ensembles métalliques ........................................................................................................ 27

Menuiseries Intérieures .................................................................................................................... 27

Blocs portes post-formées ................................................................................................... 27

Blocs portes isolantes .......................................................................................................... 27

Chant-plats ......................................................................................................................... 27

Escalier bois ........................................................................................................................ 27

Volets Roulants .................................................................................................................................. 28

Options .............................................................................................................................................. 28


LOT 5 : Cloisons – Plâtrerie – Isolation – Faux plafond ......................................................................... 29

Objet .................................................................................................................................................. 29



Qualité des plaques de plâtre ........................................................................................................... 29

Doublages .......................................................................................................................................... 29

Contre-cloison type placostil 10+100+13 .............................................................................. 29

Parement coupe-feu ........................................................................................................... 30

Cloisons ............................................................................................................................................. 30

Cloison SAD 195 mm ........................................................................................................... 30

Cloison SAD 70 mm ............................................................................................................. 31

Protection des angles saillants ............................................................................................. 31

Cheminée feu de bois ........................................................................................................................ 31

Habillage de cheminée ........................................................................................................ 31

Insert .................................................................................................................................. 31

Hotte .................................................................................................................................. 31

Conduit ............................................................................................................................... 32



Page 9 sur 59

Récupération de chaleur ................................................................................................................... 32

Isolation ............................................................................................................................................. 32

Panneaux semi-rigides ........................................................................................................ 32

Isolation des faux-plafonds ................................................................................................. 32

Isolation des rampants ........................................................................................................ 32

Options .............................................................................................................................................. 32


LOT 6 : Electricité – VMC – Télévision – Téléphone .............................................................................. 33

Objet .................................................................................................................................................. 33



Origine des installations .................................................................................................................... 33

Emplacement des tableaux ............................................................................................................... 33

Equipements ...................................................................................................................................... 33

Equipements ....................................................................................................................... 33

Equipement extérieur du logement ..................................................................................... 33

Equipement intérieur du logement ...................................................................................... 34

VMC – Ventilation Mécanique Contrôlée ......................................................................................... 36

Entrées d’air ....................................................................................................................... 36

Extraction ........................................................................................................................... 36

Observations ...................................................................................................................... 37

Précisions ........................................................................................................................... 37

Télévision ........................................................................................................................................... 37

Origine des prestations ....................................................................................................... 37

Installation ......................................................................................................................... 37

Protection incendie ........................................................................................................................... 40


Installation ......................................................................................................................... 40

Alarme anti-intrusion ........................................................................................................................ 40


Installation ......................................................................................................................... 40

Téléphone .......................................................................................................................................... 40


Installation ......................................................................................................................... 41

Options .............................................................................................................................................. 41


LOT 7 : Plomberie – sanitaires ............................................................................................................... 42

Objet .................................................................................................................................................. 42



Origine des installations .................................................................................................................... 42

Etude plomberie ................................................................................................................................ 42

Alimentation en eau potable ............................................................................................................. 42



Page 10 sur 59

Plomberie PER en vide sanitaire ........................................................................................................ 43

Nourrices ............................................................................................................................ 43

Canalisations ...................................................................................................................... 43

Evacuations........................................................................................................................................ 43

Eaux usées .......................................................................................................................... 43

Eaux vannes ........................................................................................................................ 43

Sanitaires ........................................................................................................................................... 43

Système de récupération des eaux de pluie ..................................................................................... 44

Origine de l’installation ....................................................................................................... 44

Installation ......................................................................................................................... 44

Système de bouclage du réseau d’eau chaude sanitaire .................................................................. 44

Origine de l’installation ....................................................................................................... 44

Installation ......................................................................................................................... 44

Options .............................................................................................................................................. 44


LOT 8 : Carrelage – faïences .................................................................................................................. 45

Objet .................................................................................................................................................. 45



Isolation sur dalle .............................................................................................................................. 45

Remontée d’isolation ........................................................................................................................ 45

Chape grillagée .................................................................................................................................. 45

Carrelage collé ................................................................................................................................... 46

Faïences ............................................................................................................................................. 46

Plinthes .............................................................................................................................................. 46

Options .............................................................................................................................................. 46


LOT 9 : Revêtement de sol stratifié ....................................................................................................... 47

Objet .................................................................................................................................................. 47



Préparation des supports .................................................................................................................. 47

Sous-couche isolante ......................................................................................................................... 47

Parquet flottant ................................................................................................................................. 47

Seuils .................................................................................................................................................. 48

Plinthes .............................................................................................................................................. 48

Options .............................................................................................................................................. 48


LOT 10 : Peinture – Revêtement mural ................................................................................................. 49

Objet .................................................................................................................................................. 49



Peinture ............................................................................................................................................. 49



Page 11 sur 59

Préparation des supports .................................................................................................... 49

Peinture sur BA13 ............................................................................................................... 49

Peinture sur fibre de verre .................................................................................................. 49

Patine à l’ancienne .............................................................................................................. 49

Peinture sur menuiseries ..................................................................................................... 50

Revêtement mural ............................................................................................................................. 50

Préparation des supports .................................................................................................... 50

Fibre de verre ..................................................................................................................... 50

Options .............................................................................................................................................. 50


LOT 11 : VRD – Assainissement ............................................................................................................. 51

Objet .................................................................................................................................................. 51



Prise de possession du terrain ........................................................................................................... 51

Tranchées communes ....................................................................................................................... 51

Electricité ........................................................................................................................... 51

Téléphone .......................................................................................................................... 51

Alimentation en eau potable ............................................................................................... 52

Assainissement .................................................................................................................................. 52

Contexte ............................................................................................................................. 52

Base de dimensionnement .................................................................................................. 52

Fosse toutes eaux ............................................................................................................... 52

Event de fosse ..................................................................................................................... 53

Bac séparateur à graisses .................................................................................................... 53

Lit filtrant vertical drainé ..................................................................................................... 53

Evacuation des effluents ..................................................................................................... 55

Evacuation des eaux de ruissellement .............................................................................................. 55

Branchements divers / Consistance du système ................................................................... 55

Drainage des eaux ............................................................................................................... 55

Récupération des eaux de pluie ........................................................................................................ 55

Consistance du système ...................................................................................................... 55

Evacuation par trop plein .................................................................................................... 55

Nivellement du terrain ...................................................................................................................... 55

Plantations diverses .......................................................................................................................... 56

Engazonnement .................................................................................................................. 56

Arbres à haute tige.............................................................................................................. 56

Arbustes ............................................................................................................................. 56

Haies basses ....................................................................................................................... 56

Voiries ................................................................................................................................................ 56

Voiries lourdes .................................................................................................................... 56

Voiries légères, chemins piétonniers .................................................................................... 56



Page 12 sur 59

Options .............................................................................................................................................. 56


Matériel de cuisine ................................................................................................................................ 57

Objet .................................................................................................................................................. 57



Désignation des meubles .................................................................................................................. 57

Désignation des meubles : ................................................................................................... 57

Meubles bas ....................................................................................................................... 58

Meubles haut...................................................................................................................... 58

Panneau décoration ............................................................................................................ 59

Porte pour habillage............................................................................................................ 59

Plan de travail ..................................................................................................................... 59

Snack .................................................................................................................................. 59

Socles ................................................................................................................................. 59

Cache-lumière ..................................................................................................................... 59

Corniche ............................................................................................................................. 59

Evier ................................................................................................................................... 59

Options .............................................................................................................................................. 59




Page 13 sur 59

LOT 1 : Lot Gros Œuvre – Enduit extérieur

Objet Le présent document a pour objet de définir les travaux de toute nature nécessaires à l’exécution des

ouvrages de Gros-Œuvre – Enduit extérieur

Consistance des travaux Les travaux du présent lot sont définis par les plans, le présent CCTP ; cette liste n’étant pas

limitative, l’entrepreneur aura pour souci de connaître l’ensemble du projet divisé par lots ci-après

définis afin de comprendre dans son offre tous travaux de son corps de métier nécessaires à la bonne

coordination du chantier et au parfait achèvement des ouvrages :

- Décapages

- Accès chantier

- Terrassements

- Travaux de gros œuvre (habitation, terrasse)

Nomenclature des lots LOT 1 : Gros-Œuvre – Enduit extérieur



LOT 4 : Menuiseries









Prise de possession du terrain L’entreprise prendra possession du terrain dans l’état auquel il se trouve. L’entrepreneur est tenu de

se rendre sur place afin de pouvoir apprécier toutes difficultés pouvant intervenir pour son

intervention et en prendre compte dans son offre. Il ne pourra pas invoquer de plus value sous

prétexte de méconnaissance des lieux.

Implantation et panneau de chantier L’implantation du bâtiment sera réalisée par un géomètre missionné par le maître d’ouvrage ainsi

que par l’entreprise titulaire des travaux relatifs à ce lot.

Le panneau réglementaire de chantier sera mis en place par le maître d’ouvrage et comprendra

toutes les informations nécessaires au bon déroulement de chantier :

- Numéro de Permis de construire

- Bénéficiaires dudit permis

- Surfaces hors Œuvres de l’opération

Les entreprises le désirant pourront mettre en place un panneau secondaire avec leurs coordonnées

après en avoir demandé la permission au Maître d’ouvrage par écrit, avant le commencement du

chantier.



Page 14 sur 59

Débroussaillage, dessouchage, nettoyage de l’ensemble du terrain Le terrain sera laissé aux entreprises débroussaillé. Les entreprises sont averties du fait de la

présence de souches d’arbres à enlever sur l’emprise du terrain ainsi que sur l’emprise du futur accès

au chantier.

Les entreprises auront à leur charge de respecter la propreté des lieux. Le maître d’ouvrage pourra

demander à l’entreprise responsable de dégradations une remise en état des lieux à ses frais.

Décapage Il est prévu un décapage des terres sur une épaisseur de 30 cm environ sur l’emprise de l’accès

chantier et de l’habitation avec élargissement sur 1,00 ml supplémentaire.

Accès chantier Réalisation de l’accès carrossable au chantier par l’entreprise titulaire des travaux de gros œuvre.

Mise en place d’un géotextile sur l’ensemble de l’accès chantier, avec chevauchement des lignes de

film sur environ 15 cm.

Mise en place d’une couche de gravillons 0/40 pour reprendre le niveau de la route et descente

jusque l’accès à l’habitation. L’accès devra être carrossable et permettre aux camions de livraison

d’arriver jusqu’à l’habitation (30 tonnes environ).

Terrassements généraux Terrassement sur l’ensemble de l’habitation jusqu’au niveau fini du vide sanitaire, compris stockage

des terres provenant des terrassements sur le terrain. Ces terres pourront être réutilisées pour le

remblaiement et la mise à niveau du terrain.

Fouilles Réalisation des fouilles en rigole au droit des futurs murs extérieurs et refends intermédiaires.

Fondations

Béton de propreté Réalisation d’une couche d’environ 5 cm de gros béton pour nivellement avant réalisation des

fondations.

Ferraillage Pose des ferraillages type S35 au minimum, et suivant étude béton réalisée par l’entreprise.

Pose des diverses attentes de ferraillage pour chaînages verticaux, compris tous liaisonnements sur

le ferraillage des semelles de fondation.

Semelles de fondation Semelles filantes 50 x 25 réalisées en béton, suivant les résultats de l’étude béton.

Murs de fondation Murs de fondations réalisés en parpaing creux épaisseur 20 cm, joints lissés côté intérieur, pour

réalisation du vide sanitaire d’une hauteur de 1,00 ml.

Chaînages

Chaînages verticaux Réalisation des chaînages verticaux dans blocs spéciaux compris tout ferraillage nécessaire.

� Localisation : aux angles et refends de l’habitation



Page 15 sur 59

Chaînages horizontaux Réalisation des chaînages horizontaux dans des « U » de chaînage compris tout ferraillage nécessaire.

� Localisation : en partie haute des murs et refends des fondations de

l’habitation

Linteaux Fourniture et pose de linteaux béton au droit des passages entre les deux parties du vide sanitaire.

Longueur des passages libres : 1,00 ml

Etanchéité des murs enterrés Il est prévu la pose de deux couches d’émulsion bitumineuse type flintkote ou similaire sur les faces

extérieures des murs de fondation.

Dallage du Rez-de-chaussée

Poutrelles précontraintes Mise en œuvre de poutrelles en béton précontraint, hauteur 8 cm, munis de trois torons, avec un

entraxe de 60 cm.

Les poutrelles se trouvant au niveau de la cheminée seront doublées afin de reprendre la surcharge

produite par la cheminée.

Entrevous béton Mise en œuvre d’entrevous béton type GF 12.54.20 sur toute la surface de l’habitation

Trémies d’accès au vide sanitaire Réalisation de deux trémies pour passage dans le vide sanitaire, pour passage dans les deux côtés du

VS. Dimensions des trémies : 55 x 75 cm.

Localisation : dans le garage

Ferraillage Ferraillage conforme à l’étude béton : treillis soudé sur la totalité de l’habitation avant coulage de la

dalle de compression.

Chainage type CH4-10 au pourtour de l’habitation ainsi que sur le refend central intermédiaire.

Liaisonnements avec les filants et les épingles de la dalle.

Dalle de compression Réalisation d’une dalle de compression épaisseur 4 cm sur la totalité de l’habitation. La dalle aura

une finition finement lissée sur toute sa surface.

Elévation

Arase étanche sous parpaing

Réalisation d’une arase étanche type bavette bitumineuse entre le chainage horizontal des murs de

fondation et la maçonnerie de parpaing de l’élévation. La bavette bitumineuse doit être absolument

relevée contre la maçonnerie par collage par points

Maçonnerie de parpaing creux ép. 20 cm Murs en élévation réalisés en parpaing creux épaisseur 20 cm, joints lissés côté intérieur



Page 16 sur 59

Maçonnerie de brique Réalisation d‘une maçonnerie de brique ép. 22 cm, joints ton pierre (dito couleur de l’enduit de

façade)

Localisation : les linteaux des baies de l’habitation et les appuis de fenêtres de l’habitation.

Chaînages


� Localisation : en partie haute des murs de l’habitation

Chaînages verticaux Réalisation des chaînages verticaux dans blocs spéciaux compris tout ferraillage nécessaire.

� Localisation : aux angles des murs de l’habitation.

Listels

Réalisation de listels en ciment ép. 2 cm, finition parfaitement lissée et d’aplomb pour recevoir

l’étanchéité des menuiseries extérieures.

Localisation : au niveau de chaque baie

Seuils

Réalisation de seuils béton coulés en place au droit de toutes les ouvertures donnant sur l’extérieur.

Localisation : à chaque baie d’accès au bâtiment

Enduit extérieur

Enduit type « WEBERT ET BROUTIN » ou équivalent, Certifié CSTB, teinte Pierre calcaire, aspects de

finition à définir par l’architecte et le Maître d’ouvrage.

Localisation : Toutes maçonneries de façades et pignons

Fosse pour compteur d’eau

Terrassements Terrassements à la pelle sur l’emprise de la fosse à compteur d’eau, réglage du niveau bas de la

fosse.

Fouilles Réalisation des fouilles en rigole au pourtour de la fosse.

Fondations

Semelles de fondation Coulage des semelles filantes de fondation, dimensions suffisantes pour soutenir les efforts de la

fosse.



Page 17 sur 59



Tampon de fermeture Fourniture et pose d’un tampon de fermeture en béton, en deux parties, à poser directement sur le

dessus des murs de fondation de la fosse.

Dimensions : 100 x 100 environ.

Terrasse

Terrassements Terrassement par pelle mécanique sur l’emprise de la terrasse pour réglage du niveau bas du vide

sous terrasse.

Fouilles Réalisation des fouilles en rigole au droit des futurs murs extérieurs et refends intermédiaires.

Fondations

Béton de propreté Réalisation d’une couche d’environ 5 cm de gros béton pour nivellement avant réalisation des

fondations.

Ferraillage Pose des ferraillages type S35 au minimum, et suivant étude béton réalisée par l’entreprise.

Pose des diverses attentes de ferraillage pour chaînages verticaux, compris tous liaisonnements sur

le ferraillage des semelles de fondation.

Semelles de fondation Semelles filantes 50 x 25 réalisées en béton, suivant les résultats de l’étude béton.



Jonction entre les bâtiments Coulage d’un gros béton entre le mur de fondation de la terrasse et la fondation de l’habitation, sur

toute la longueur de la terrasse.

Chaînages

Chaînages verticaux

Réalisation des chaînages verticaux dans blocs spéciaux compris tout ferraillage nécessaire.

� Localisation : aux angles des murs et refends des murs de fondation de la

terrasse.


� Localisation : en partie haute des murs et refends des murs de fondation de

la terrasse.



Page 18 sur 59

Linteaux

Linteau béton armé coulé en place, cis ferraillage et coffrage

Localisation : Baie d’accès au vide sanitaire de la terrasse.

Etanchéité des murs enterrés Il est prévu la pose de deux couches d’émulsion bitumineuse type flintkote ou similaire sur les faces

extérieures des murs de fondation.

Dalle

Poutrelles précontraintes Mise en œuvre de poutrelles en béton précontraint, hauteur 8 cm, munis de trois torons, avec un

entraxe de 60 cm.

Entrevous béton Mise en œuvre d’entrevous béton type GF 12.54.20 sur toute la surface de l’habitation

Ferraillage Ferraillage conforme à l’étude béton : treillis soudé sur la totalité de l’habitation avant coulage de la

dalle de compression.

Chainage type CH4-10 au pourtour de l’habitation ainsi que sur le refend central intermédiaire.

Liaisonnements avec les filants et les épingles de la dalle.

Dalle de compression Réalisation d’une dalle de compression épaisseur 4 cm sur la totalité de l’habitation. La dalle aura

une finition finement lissée sur toute sa surface.



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Esquisse fondation et dalle

Nettoyage de chantier

Le nettoyage du chantier des gravats, emballages, détritus provenant de l'activité des ouvriers sera

dû par l'entreprise de gros œuvre.

Si l'entreprise n'obtempère pas à l'ordre de l'architecte sous trois jours, celui-ci aura le droit de faire

exécuter ce nettoyage par une entreprise de son choix en déduction du compte de l'entreprise de

gros œuvre.

Un constat de l'état de la voirie existante sera établi contradictoirement entre l'entreprise,

l'architecte, un représentant de la Commune au moment de l'ouverture du chantier.

A partir de la date de l'établissement de ce constat, l'entreprise de gros œuvre assurera l'entretien

de cette voirie pendant toute la durée du chantier.

Options

Compléments entreprise



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ouvrages de Charpente bois





- Travaux de charpente

- Plancher bois d’étage

- Trémies, chevêtres, contreventement




LOT 4 : Menuiseries









Travaux de charpente Charpente exécutée par fermettes et triangles complémentaires en sapin de pays, qualité

charpente.

Pente 45°, en rapport avec le GO.

Ces éléments seront espacés de 0.60 m environ.

Les fermettes seront à deux versants, la couverture est prévue en tuile béton

La conception des fermettes tiendra compte des points d’appui du GO des murs porteurs et façades

porteuses, décrochements de façades.

Les fermettes dans leur position définitive doivent être planes et ne pas présenter de défauts

permanents de plénitude générale supérieure à 20 mm.

Lorsque la composition des fermettes est exécutée sur chantier, elle doit être réalisée au sol et les

assemblages vérifiés avant levage.

Les fermettes doivent être positionnées suivant les plans et ne s'écarter de leur position théorique

que de plus ou moins 2 cm au maximum tant au faîtage qu'à l'égout.

Les fermettes seront appuyées sur les chaînages des murs en maçonneries

Chaque appui de fermette doit être ancré à l'ossature porteuse. En aucun cas, les clous de fixation

des fermes ou fermettes ne doivent travailler à l'arrachement.



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Dans le cas d'utilisation d'organes de liaison métallique (flaques, équerres) une seule ferrure est

insuffisante si elle comporte au moins deux points de fixation.

Dès leur mise en place, les fermettes doivent être contreventées. Le contreventement sera assuré

par les liens assurant une triangulation longitudinale liée au poinçon ou aux contre-fiches dont la

pente ne doit pas être inférieure à 50 %. Les liens de contreventement seront :

.soit fixés sur 3 fermes successives au moins et leurs extrémités sont ancrées le plus près

possible des assemblages :

.soit par un faîtage contrefiché ou triangulé.

Les pannes seront calculées en fonction des charges, de l'espacement des fermettes (60 cm) et

subiront un traitement fongicide et insecticide agréé par le C.S.T.B. ainsi que tous les bois de

charpente.

A prévoir :

Pour l'ensemble du bâtiment.

Contreventement Le contreventement doit être conforme aux prescriptions correspondantes du D.T.U. 31.1

Cette disposition est également applicable aux autres éléments de charpente.

Trémies Réalisation d’une trémie d’accès aux combles aménageables, dimensions : 252 x 90, pour pose d’un

escalier (la pose de l’escalier est prévue au lot menuiseries).

Les trémies pratiquées au travers de la charpente de toiture pour le passage d'un conduit doivent

comporter un linçoir et une sablière ou un chevêtre prenant appui sur les fermettes voisines de

manière qu'aucune pièce de bois de charpente ne soit distante à moins de 0.16 du nu intérieur du

conduit.

Chevêtres Réalisation de 4 chevêtres 114x118 pour pose de 4 fenêtres de toit côté sud de l’habitation.

L’entreprise prévoira tous les supports et renforts nécessaires à la bonne réalisation de ce travail.

Planches d’égout Fourniture et pose d’une planche PVC de teinte blanche en bas de chaque versant de toiture.

Plancher d’étage

Structure du plancher Fourniture et pose d’une structure bois, bois de section 32 x 175 mm, sur toute la surface des

combles.

Pose perpendiculaire à la charpente pour reprendre les surcharges supplémentaires sur la totalité de

la charpente.

Entraxe entre les éléments de structures : environ 60 cm

Entretoises Fourniture et pose d’entretoises entre les éléments porteurs du plancher pour raidir la structure.

Plancher en CTBH Fourniture et pose d’un plancher CTBH ép. 22 mm sur la totalité de l’étage. Pose vissée de toutes les

planches sur la structure de plancher.



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Option




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ouvrages de Couverture - Zinguerie





- Travaux de couverture

- Fenêtres de toit

- Zinguerie




LOT 4 : Menuiseries









Sous-toiture Réalisation d’une sous-toiture bitumineuse type Fel’X ou similaire, recouvrement de chaque bande

sur environ 10% de sa largeur.

Mise en place d’une ventilation directement par le faîtage de l’habitation.

Lattage – contre lattage Pose d’un contre lattage sur l’ensemble de l’habitation, aligné sur les fermettes industrialisées,

entraxe d’environ 60 cm, pose clouée.

Pose d’un lattage perpendiculairement au contre lattage, entraxe d’environ 40 cm, pose clouée

Travaux de couverture

Tuiles La couverture sera réalisée en tuiles béton "COVERLAND" double romane ou similaire, à glissement

et à emboîtement longitudinal couleur ardoise. Les tranchis droits ou biais seront soigneusement exécutés. Tous ces ouvrages seront exécutés avec le plus grand soin. Les tuiles seront immédiatement nettoyées de toutes traces de mortier. Il sera prévu 2 épaisseurs de liteaux sapin en bas de toiture.



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Le lattage sera calculé en fonction des charges, de l'espacement des fermettes (60 cm), et subira un

traitement fongicide et insecticide agréé par le C.S.T.B. A prévoir : Pour l'ensemble de la toiture de l’établissement. Faîtage Faîtières ventilées à recouvrement, pose à sec sur closoirs PVC, tous éléments et accessoires

particuliers en finition.

A prévoir :

Tous les faîtages et arêtiers

Aération de la couverture La couverture sera ventilée par le faîtage ainsi que par une lame d’air en bas de versant.

Sorties de toit Sortie de toit munie de tuile à douille pour aération de fosse septique (évent de fosse) et aérateur

éolien dynamique.

Extraction du groupe VMC par extracteur statique en toiture.

Tuiles de rives Tuiles de rives à rabat, dito couverture.

Chatières de ventilation Fourniture et pose de chatières de ventilation en bas de versants (2 unités par 60 m² de toiture).

Fenêtres de toit Fourniture et pose de fenêtres de toit type ROTO ou équivalent, dimensions 114 x 118, double

vitrage 4-16-4 à faible émissivité, lame d’argon, commande d’ouverture par le bas, compris toute

sujétion pour l’étanchéité des fenêtres sur la couverture tuile.

Cheminée préfabriquée

Souche de cheminée Souche de cheminée type Tradinov carré composé de :

- Conduit de fumée isolé avec R > 0,43 m²/K/W

- Chapeau démontable tout inox

- Crans de réglage de l’aplomb

- Finition crépi ocre d’usine.

Platine d’étanchéité Embase adaptée pour les couvertures en tuile en acier galva, finition peint d’une peinture acrylique

hydrosoluble d’usine. Remplace entre 4 et 6 tuiles selon modèle.

Cadre de fixation sous charpente pour assurer le bon maintien de l’ensemble.

Conduit métallique Conduit métallique type inox-galva Ø230/280 – paroi intérieure inox – paroi extérieure galva.

Compris isolant ép. 25 mm

Distance de sécurité : 8 cm minimum.

Compris éléments de coude si nécessaire.

Elément de raccordement Ø230/280 – Ø180 (raccordement conduit cheminée)



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Plaques d’isolement Plaque de sécurité type PDS, dimensions adaptées au conduit muni d’une plaque de rehausse type

RPDS ou similaire.

Gouttières – descentes EP

Gouttières zinc Réalisation de gouttières en Zinc demi-rondes, y compris crochets de support et toutes sujétions

d'accrochage.

A prévoir :

En bas des versants

Descentes zinc Descentes EP en zinc, diamètre 80 mm, aux angles de l’habitation, suivant plans.

Dauphins fonte Dauphins en fonte, diamètre 80 mm sur hauteur 1 ml en bas de chaque descente.

Planches de rives Fourniture et pose d’une planche PVC de teinte blanche en rive des pignons. L’entreprise prévoira un

raccordement propre entre les différents éléments PVC (planche de rive et planche d’égout par

exemple ou entre les autres raccords).

Sous-face d’avancée Sous-face PVC teinte blanche, comme le reste des planches. Pose sur rail plastique avec

emboitement directement sur la face interne des planches d’égout.

Options




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LOT 4 : Menuiseries


ouvrages de Menuiseries





- Menuiseries extérieures PVC

- Menuiseries extérieures métalliques

- Menuiseries intérieures bois

- Escalier

- Finitions




LOT 4 : Menuiseries









Menuiseries Extérieures

Ensembles PVC

Porte d’entrée Porte 90x215 PVC avec oculus double vitrage brouillé, 4-16-4 à faible émissivité, lame d’argon. Localisation : Entrée du logement.

Fenêtres Fenêtre 120 x 115 – 2 ouvrants à la française

Vitrage clair : double vitrage 4-16-4 à faible émissivité, lame d’argon Localisation : Cuisine, Bureau, Chambre 1

Fenêtre de WC Fenêtre 60 x 75 – 1 ouvrant à la française

Vitrage brouillé : double vitrage 4-16-4 à faible émissivité, lame d’argon



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Localisation : WC

Fenêtre de Salle de Bain Fenêtre 120 x 115 – 2 ouvrants à la française

Vitrage brouillé : double vitrage 4-16-4 à faible émissivité, lame d’argon Localisation : Salle de bains

Ensembles métalliques

Porte de garage Fourniture et pose de portes de garage métalliques basculantes, à débordement, pré peintes de chez

NOVOFERM ou similaire.

Dimensions : 240 x 215 Localisation : Garage

Porte de service Porte métallique de service – 90 x 215

Mise en place d’un peigne en bas d’ouvrant pour évacuer les ruissellements d’eau de pluie. Localisation : Garage

Porte-fenêtre coulissante Porte-fenêtre coulissante en alu laqué blanc, dimensions 240 x 215

Vitrage clair : double vitrage 4-16-4 à faible émissivité, lame d’argon Localisation : Séjour

Menuiseries Intérieures

Blocs portes post-formées

Porte 80 x 205 Porte post-formée à âme alvéolaire

Serrure, bec de canne à larder, compris clé

Mécanisme de fermeture à condamnation/décondamnation pour WC et SdB. Localisation : Toutes les portes d’accès aux différentes pièces de l’habitation, hors accès rangement sous

escalier et portes isolantes.

Porte 70 x 205 Porte post-formée à âme alvéolaire

Serrure, bec de canne à larder, compris clé Localisation : Rangement sous escalier.

Blocs portes isolantes Porte post-formée à âme alvéolaire

Serrure, bec de canne à larder, compris clé – serrure de sécurité pour porte accès garage. Localisation : accès garage et combles.

Chant-plats Réalisation des chant-plats de finitions, coupes des angles type coupe d’onglet à 45° pour une finition

parfaite prête à peindre. Localisation : Toutes les portes de l’habitation.

Escalier bois Escalier 1/4 tournant en bois exotique massif - 1/4 tournant droit.



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Hauteur 2,72 m – Reculement 2,55 m

13 marches épaisseur 29 mm avec contremarches plaquées.

Poteaux et balustres tournés.

Volets Roulants Les volets roulants devront être conformes aux normes NF P 25.351 et NF P 25.352 et à la marque

"Plastiques Français" ; l'entreprise devra fournir le PV Fourniture et pose de volets roulants à lames mobiles tubulaires en chlorure de polyvinyle rigide. Tablier à lames tubulaires de 11 mm d'épaisseur avec chaînes d'agrafes en acier galvanisé

bichromaté et cloisons de renfort à l'intérieur des lames. Lame finale renforcée assurant une parfaite rigidité du tablier déroulé. Coloris au choix de l'architecte dans la gamme du fabricant. Axe d'enroulement métallique galvanisé du type à ressort équilibrant le volet, compris toutes pièces

accessoires de pose. Manœuvre depuis l'intérieur par commande électrique et/ou par tringles à chaque fenêtre et porte

fenêtre de l’habitation Glissières verticales et horizontales en aluminium laqué, munies de garnitures néoprènes, du type

sans projection. La glissière horizontale sera pourvue d'un dispositif de blocage de la lame finale. Dispositif de verrouillage. (Ce dispositif de verrouillage devra être étudié afin de ne pas percer les

dormants des châssis). Pose de ces volets dans coffres démontables en menuiserie prévus au lot "Menuiseries Extérieures".

Coffres réalisés en P.V.C., isolation et étanchéité à l'air, ils seront intégrés aux menuiseries. Les visseries utilisées pour la pose des volets roulants devront obligatoirement correspondre aux

prescriptions du paragraphe 2.3 de la NF P 25.352 (visseries en acier inox 18x8 ou en matériaux

incorrodables). L'entreprise du présent lot devra les P.V. d'essais. A prévoir : Sur l’ensemble des châssis du rez-de-chaussée hors porte d’entrée du logement.

Options




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ouvrages de Cloisons – Plâtrerie – Isolation – Faux plafond





- Travaux de plâtrerie, cloisons

- Isolation




LOT 4 : Menuiseries









Qualité des plaques de plâtre Toutes les plaques de plâtre mises en œuvres devront être strictement planes, sèches et ne

présenter aucun défaut.

Les plaques seront de qualité hydro en pièces humides (murs, cloisons et plafonds), de qualité

normale en pièces de vie et qualités coupe feu (type placofeu BA15) en hotte et en dosseret de

cheminée.

Doublages

Contre-cloison type placostil 10+100+13 Les doublages contre la maçonnerie seront réalisés selon le système décrit ci-après :

- Double système de contre-cloison type placostil (sur ossature métallique), rails de type R48

et montants type M48.

- Air : environ 1 cm entre la maçonnerie et la première contre-cloison.

- Première contre-cloison : entraxe entre les montants : 135 cm, montants doublés, garniture

isolation type laine de roche semi-rigide sans pare-vapeur, pose à plat

- Air : environ 1 cm entre les deux systèmes de contre-cloisons



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- Deuxième contre-cloison : entraxe entre les montants : 60 cm, montants doublés décalés par

rapport à la première contre-cloison, les entraxes sont ramenés à 30 cm au niveau de la

cuisine pour rigidifier l’ensemble et permettre une pose plus aisée des meubles de cuisine,

garniture isolation type laine de roche semi-rigide, pare-vapeur côté chaud.

- Parement plaque de plâtre type BA 13 de chez placoplâtre ou similaire, parement hydrofuge

en pièces humides (cuisine, garage, Salle de bains, WC).

-

Parement coupe-feu - Plaque de plâtre type « placofeu BA15 », en applique derrière la cheminée feu de bois.

Cloisons

Cloison SAD 195 mm Les cloisons SAD 195 mm seront réalisés selon le système décrit ci-après :

- Triple système de cloison et contre-cloison type placostil (sur ossature métallique), rails de

type R48 et montants type M48.

- Première contre-cloison (côté habitation) : entraxe entre les montants : 60 cm, montants

doublés décalés par rapport à la première contre-cloison, les entraxes sont ramenés à 30 cm

au niveau de la cuisine pour rigidifier l’ensemble et permettre une pose plus aisée des

meubles de cuisine, garniture isolation type laine de roche semi-rigide, pare-vapeur côté

chaud.

- Air : environ 1 cm entre deux systèmes de contre-cloisons

- Deuxième contre-cloison (système central) : entraxe entre les montants : 135 cm, montants

doublés, garniture isolation type laine de roche semi-rigide sans pare-vapeur, pose à plat,

montants décalés par rapport aux autres systèmes.

- Air : environ 1 cm entre deux systèmes de contre-cloisons



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- Troisième contre-cloison : entraxe entre les montants : 60 cm, montants doublés décalés par

rapport à la première contre-cloison, garniture isolation type laine de roche semi-rigide, sans

pare-vapeur.

- Parement plaque de plâtre type BA 13 de chez placoplâtre ou similaire, parement hydrofuge

en pièces humides (cuisine, garage, Salle de bains, WC).

Localisation : Cloison entre garage et habitation au Rez-de-chaussée

Localisation : Cloison entre combles et habitation à l’étage.

Principe de mise en œuvre de la cloison isolante

Cloison SAD 70 mm Cloisons de distribution de type placostil épaisseur 70 mm, garniture de laine minérale (type laine de

roche), entraxe entre les montants : 60 cm en partie courante, les entraxes sont limités à 30 cm pour

rigidifier l’ensemble au maximum.

Protection des angles saillants Mise en place d’une bande armée pour protection des angles saillants des différentes cloisons.

Cheminée feu de bois

Habillage de cheminée Modèle « Chenonceau », en pierre de Dordogne, avec plaque granit, poutre en pierre

Dimensions : 140 x 114 x 70 cm pour foyer fonte 700 mm

Insert Insert avec turbine

Dimensions : 680 x 700 x 435 mm pour bûches de 50 cm

Puissance nominale : 14 kW

Hotte Structure métallique type placostil (montants et rails 48 mm)



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Garniture type « FireRock », plaques semi-rigides 40 mm d’épaisseur, joints entre plaques réalisés

avec bande alu largeur 50 mm

Parement externe en plaques type « placofeu BA15 »

Grille d’aération dans sas de décompression

Grille d’aération « écusson » dans le corps de la hotte.

Conduit Conduit métallique inox rigide – diamètre approprié à l’attente laissée par l’entreprise titulaire du lot

couverture, compris tous coudes et raccords nécessaires.

Récupération de chaleur Composé de :

- 1 groupe de ventilation avec thermostat réglable

- 4 bouches de soufflage acier Ø125, finition blanche

- 1 gaine de puisage inox flexible Ø125

- 1 croix acier galvanisé Ø125

- 1 Y acier galvanisé Ø125

- Des gaines alu souple isolées Ø125 – isolée laine de verre.

- Des colliers de maintien en inox Ø125

Pour accroitre l’étanchéité des raccords, l’entrepreneur pourra compléter les raccords par

une bande alu adhésive largeur 50 mm.

Isolation

Panneaux semi-rigides Garniture de toutes les cloisons par laine de roche, par panneaux semi-rigides épaisseur 45 mm, les

cloisons intérieures seront garnies avec de la laine de roche sans pare-vapeur, les contre-cloisons

seront garnies par un système d’isolation laine de roche avec pare-vapeur côté chaud.

Isolation des faux-plafonds Isolation thermique des plafonds réalisée par un matelas de laine minérale (de roche) d’une

épaisseur de 300 mm, avec pare-vapeur côté chaud.

Isolation des rampants Isolation thermique des rampants réalisée par un matelas de laine minérale (de roche) d’une

épaisseur de 300 mm, avec pare-vapeur côté chaud.

Options




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ouvrages de Electricité – VMC – Télévision - Téléphone





- Travaux d’électricité

- Travaux de VMC

- Travaux de télévision, de téléphonie




LOT 4 : Menuiseries









Origine des installations L’installation aura pour origine le coffret électrique, le coffret communication posés par les

concessionnaires.

Emplacement des tableaux Les tableaux seront placés dans le garage, au droit de la cloison entre l’habitation et le garage.

Equipements

Equipements Alimentation électrique d’une pompe de circulation directement depuis le tableau électrique.

Alimentation du groupe de récupération de chaleur directement depuis le tableau électrique.

Equipement extérieur du logement

Côté Rue Attentes



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Mise en place d’une chambre de tirage pour câblage du portail ainsi que pour alimenter les

candélabres pour l’éclairage extérieur.

Côté jardin

Passage de fourreaux annelés pour mise en place de l’électricité sur plusieurs points de la

propriété (notamment au niveau de la pompe de relevage de la filière d’assainissement non

collectif).

Equipement intérieur du logement1

Rez-de-chaussée

Entrée

1 sonnette avec transfo du type carillon 2 tons


1 PC 10/16 A+T



Garage

2 douilles DCL type plexo sur télérupteur 2 points

3 PC 10/16 A+T type plexo


1 réglette PTT 12 plots

2 PC 10/16 A+T type plexo (attente pour les mécanismes des portes de garage)

Couloir 1 douille DCL en va et vient

1 PC 10/16 A+T

Bureau/Chambre


4 PC 10/16 A+T

1 prise téléphone

1 prise TV/SAT/FM


Chambre 1 1 douille DCL en va et vient

4 PC 10/16 A+T

1 prise téléphone

1 prise TV/SAT/FM


Salon


1 Pour le logement, les prises et organes de commande seront placés à plus de 40 cm de tous les angles

des pièces pour permettre aux personnes à mobilité réduite d’y accéder le plus facilement possible. La hauteur

maximale d’implantation sera de 1,30 m et la hauteur minimale de 1,10 m pour les commandes hautes et

supérieure à 40 cm du sol pour les commandes basses.



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5 PC 10/16 A+T

1 prise TV/SAT/FM


Salle à Manger



4 PC 10/16 A+T

1 prise téléphone


Cuisine


6 PC 10/16 A+T (réparties sur le plan de travail)

1 bornier 32 A+T

1 prise téléphone


WC


1 convecteur électrique

Salle de bains


1 réglette 12V en simple allumage

3 PC 10/16 A+T

1 alimentation Ballon d’eau chaude

1 alimentation pour baignoire balnéo

1 radiateur sèche serviettes soufflant

Etage

Bureau

2 douilles DCL en va et vient

10 PC 10/16 A+T

1 prise téléphone

1 prise TV/SAT/FM

2 radiateurs à chaleur douce

Palier


1 PC 10/16 A+T


Dégagement 1 douille DCL sur détecteur de présence

1 PC 10/16 A+T


Chambre 2




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4 PC 10/16 A+T

1 prise téléphone

1 prise TV/SAT/FM


Chambre 3 1 douille DCL en va et vient

4 PC 10/16 A+T

1 prise téléphone

1 prise TV/SAT/FM


Combles

2 douilles DCL type plexo en simple allumage

VMC – Ventilation Mécanique Contrôlée

Entrées d’air Les installations devront répondre aux dispositions techniques qualitel et au label HPE, 3 étoiles.

Les entrées d’air dans les menuiseries suivant étude thermique et avis du bureau de contrôle seront

des bouches hygroréglables, fourniture à charge du présent lot au lot menuiserie extérieure

La VMC certifiée sera type ALDES avec entrées et sorties d’air. Elles seront fournies par le

chauffagiste au menuisier.

Les débits seront indiqués par le chauffagiste.

Les entrées d'air seront installées dans les fenêtres des chambres et séjours ; les grilles de ventilation

seront livrées et installées par le Menuisier.

Extraction -Bouches d’extraction : de type auto-réglable de marque "VIM" ou similaire, placées dans les pièces

secondaires.

Les bouches placées dans les cuisines, salles de bains seront à débit variable, les autres étant à débit

fixe.

Ces bouches seront d'un modèle silencieux ayant subi des essais acoustiques (DN10, 59 dBa en salles

de bains et WC et 55 dba en cuisines.)

Les bouches en salle de bains (si elles sont métalliques) seront mises à la terre.

Le raccordement de la bouche au conduit vertical sera réalisé en matériau classé M0

(Incombustible)

L'étanchéité de raccordement de la bouche sur le conduit sera particulièrement soignée.

Ces orifice de sortie d'air seront situés à au moins 2.10 m au-dessus du sol.

-Circuits d'extraction

La conception du circuit d'extraction sera telle que les variations de débit d'air n'excèdent pas:

.30% du fait des variations de tirages thermiques entre l'hiver et l'été

.20% du fait de la modification des débits par réglage manuel des bouches en cuisine

-conduits : les conduits d'air seront réalisés en tôle galvanisée ou en PVC souples extensibles

ou rigides, ils seront isolés de façon à éviter toute condensation. L’entreprise pourra proposer des

conduits souples et accessoires en polystyrène s’assemblant par emboîtement; raccordement sur

douille en attente prévue au lot Couverture.

Du fait de la forte dépression à l'intérieur des gaines, l'attention de l'entrepreneur est attirée

sur l'étanchéité des divers joints et raccordements.

Au sommet de chaque conduit il sera placé une souche insonorisante.



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-Extracteurs : Il sera installé 1 extracteur d'air par logement, situé en combles des logements

et sera accessible par une trappe située en plafond des dégagements à l’étage leur caractéristique

débit-pression sera aussi plate que possible. Le raccordement électrique est à la charge du présent

lot, y compris système de désolidarisation antivibratoire.

Chaque extracteur sera suspendu à la charpente.

Il sera équipé d’un interrupteur 2 vitesses situé en cuisine.

Caractéristiques aérauliques: débits m3/h

-Cuisine: 45/105 m3/h T3 - 45/120 m3/h T4

-Salle de bains: 30 m3/h

-Salle d’eau: 15 m3/h

-WC 1 : 30 m3/h T4 - 15 m3/h T3

Ventilateur simple flux individuel de marque VIM ou similaire type SIROC EXTRACTION,

COTTAGE T3/7, il sera conforme à la réglementation française (arrêté du 24/3/82) et aux normes

internationales (VDE, CEBEC, BBR). La gamme COTTAGE T3/7 est équipée d’ensemble centrifuge avec

moteur à condensateur, il permet de couvrir l’installation de VMC pour les 3 pièces.

Observations Afin de prévenir les aléas techniques découlant d’un mauvais fonctionnement des installations, les

entreprises devront effectuer avant réception, les essais et vérifications figurant sur la liste

approuvée par les assureurs (supplément spécial n° 82-51 bis du 17 décembre 1982 du Moniteur du

bâtiment et des travaux publics).

Les résultats de ces vérifications et essais devront être consignés dans les procès verbaux qui seront

envoyés pour examen au bureau de contrôle en 2 exemplaires.

Ce dernier adressera au Maître d’Ouvrage, avant réception des travaux, un rapport explicitant les

avis relatifs aux procès verbaux mentionnés ci-dessus.

Les installations concernées sont:

CH: chauffage

EL: installations électriques

FS: fluides spéciaux

RA: réseau d’alimentation en eau

RE: réseau d’évacuation

VM: ventilation mécanique contrôlée

Précisions Un soin particulier sera apporté dans l’exécution des travaux pour la protection contre les bruits émis

à l’intérieur du bâtiment.

L’entreprise fournira le niveau de puissance acoustique de la chaudière

Le ventilateur de VMC sera monté suspendu à la charpente.

Télévision

Origine des prestations L’installation aura pour origine le tableau communiquant situé dans le garage.

Installation ANTENNE PARABOLIQUE :

Fourniture et pose d’une antenne parabolique pour le logement

Programme à distribuer : TPS - Canal Satellite – TNT par satellite



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L’antenne pourra être en Dural ou en acier plastifié ou acier laqué.

Elle sera fixée avec soin, l'entrepreneur chargé du présent lot gardant la responsabilité entière de

l'incidence que pourraient avoir ses ouvrages sur la stabilité des points d'ancrage ou la qualité des

étanchéités du bâtiment.

Cette antenne parabolique sera placée en pignon ou façade suivant plan.

Si l’antenne parabolique est susceptible de givrer, l'installateur devra remettre en œuvre un matériel

spécialement prévu pour répondre à cet inconvénient (antenne parabolique plastifiée par exemple).

-Liaison antenne parabolique -récepteurs

Distribution par les combles pour chaque groupe de logements locatifs mitoyens,

Les câbles coaxiaux emprunteront les parcours toujours accessibles ultérieurement pour les combles.

L'ensemble du réseau télédistribution sera placé et fixé dans les gaines réservées à cet effet ; en

particulier, la pose des câbles coaxiaux devra se faire avec le plus grand soin, ceux-ci devront être

correctement maintenus sur tout leur parcours.

-Câbles coaxiaux Les câbles seront choisis avec le plus grand soin et devront, dans tous les cas,

répondre aux exigences de la spécification TELEFIX (relative aux câbles H.F. souples et demi-souples).

Ces câbles seront du modèle à isolant plein à l'exclusion des isolants alvéolés.

-Préamplificateurs Ils seront toujours placés aussi près que possible de l'antenne.

Les amplificateurs devront répondre à la bande passante de l'émission considérée avec une bonne

stabilité. Ils ne devront pas être accessibles aux personnes non spécialisées.

Les amplificateurs de puissance seront constitués par des coffrets dans lesquels pourront "s'enficher"

le bloc d'alimentation (protégé par un fusible) et les diverses platines d'amplification.

Ils seront placés dans un coffret métallique ventilé et protégé contre les risques d'oxydation.

Ce coffret pourra être plombé ou fermé à clef.

Les amplificateurs pourront être alimentés par courant monophasé 220V-50 hertz.

Les canalisations électriques d'alimentation seront exécutées par l'entreprise chargée du présent lot,

avec protection en tête de ligne directe depuis le tableau de chaque logement..

Ils seront également raccordés au réseau de terre par l'intermédiaire d'une barrette de coupure à

installer et à connecter sur la colonne de terre principale.

L'entrepreneur précisera si les amplificateurs fournis sont à tubes électroniques ou transistors.

-Système de distribution

Le système de distribution pourra être par exemple :

-à faibles pertes avec répartiteurs centraux

-à périodiques avec répartiteurs placés en épines dorsales (ces principes ne sont pas restrictifs).

L'entrepreneur chargé du présent lot garde le choix de l'un ou de l'autre de ces systèmes en fonction

du respect des règlements en vigueur.

Les répartiteurs utilisés devront être du type "mixte" à lignes sur circuits "imprimés très faibles

pertes". La protection entre lignes devra être au moins égale à 20 db. Ils devront être plombés.

La répartition se fera obligatoirement par câble co-axial unique. Les signaux délivrés par l’antenne

parabolique (après amplification éventuelle) seront donc couplés.

-Performances L'installateur fera son affaire de toutes les mesures préalables du champ et de la

qualité de signal reçu.

-Limites de prestations :



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L’installation à réaliser comprend la fourniture et la pose des :

-antennes paraboliques, mâts et fixation

-amplificateurs (éventuellement) et coupleurs

-démodulateurs (1 par logement)

-câbles et gaines de l’antenne parabolique à chaque logement et prises.

Il est spécifié que l'objet du marché est la réalisation de l'ensemble des travaux nécessaires à la mise

en état du fonctionnement de l'installation définie à ce dossier.

Par suite, en aucun cas, l'installateur ne pourra arguer de l'imprécision des plans, devis descriptifs et

documents annexes, s'il y a lieu, pour refuser d'exécuter, dans le cadre et les conditions de son

marché, tout ou partie des ouvrages nécessaires au parfait achèvement et à la parfaite utilisation des

installations.

Il lui appartient donc d'apprécier l'importance et la nature des travaux à exécuter et de suppléer, par

ses connaissances professionnelles, aux détails dont l'emplacement, la nature et la quantité seraient

implicitement prévus dans une réalisation normale des travaux.

Les prestations de l'entreprise comportent :

-la fourniture à pied d'œuvre de tout matériel

-la mise en place de ce matériel

-les réglages des installations

-tous les travaux et essais spécifiés dans les diverses pièces constituant le dossier de

consultation

-la garantie des installations contre tous vices ou malfaçons, pour une durée de un an

-la fourniture des plans, schémas, notices descriptives et tableaux d'entretiens

nécessaires à la bonne exploitation des installations.

-Qualité des matériaux Tout le matériel utilisé sera neuf et de bonne qualité, il devra présenter

toutes les garanties de bon fonctionnement désirables.

Tous procès-verbaux d'essais, de référence et de garantie pourront être exigés.

Au cas où l'ensemble du matériel installé ne proviendrait pas du même constructeur, l'installateur

serait tenu pour responsable d'un mauvais fonctionnement qui pourrait résulter d'un assemblage de

pièces mal adaptées.

-Protection L'installation devra être réalisée de telle sorte qu'aucun des appareils de réception

sonore ou visuelle raccordés ne puisse gêner la réception dans les immeubles voisins, soit par

interférence, soit par l'introduction de parasites de toutes natures dans le réseau de distribution.

En particulier, le branchement des récepteurs du type "tous courants" ou de ceux équipés

d'autotransformateurs ne devra provoquer de perturbations par le retour, dans le réseau coaxial, de

tensions en provenance du secteur.

En outre, le fait que certains utilisateurs débranchent temporairement leur récepteur ne devra pas

provoquer de dérèglement de l'installation.

Tous les amplificateurs devront être correctement reliés à la terre, ce raccordement restant

entièrement à la charge du présent lot. Les conducteurs extérieurs des câbles coaxiaux (blindages)

devront également être raccordés à la terre.

-Garanties

L'installation sera garantie contre tous vices ou malfaçons pour une durée de un an (1 an) minimum,

pièces et main d'œuvre.



Page 40 sur 59

Cette garantie d'un an implique le remplacement dans les plus brefs délais possibles de toute

fourniture reconnue défectueuse ainsi que la suppression de tout défaut de fonctionnement qui

serait manifesté, à l'exclusion de la remise en état des avaries pouvant survenir du fait de l'usure

normale ou d'une mauvaise conduite des installations. Les fournitures de remplacement seront

garanties pendant un an dans les mêmes conditions que les fournitures premières.

Protection incendie

Origine des prestations Détection incendie à partir de chaque pièce de vie de l’habitation.

Installation Détecteur de fumée autonome

Bouton test pour vérifier à tout instant le bon fonctionnement du détecteur de fumée

Sirène intégrée de 85 dB permettant de réveiller une personne endormie dés la détection des

premières fumées

Détecteur de monoxyde de carbone autonome livré avec pile 9 volts

Bouton test pour vérifier à tout instant le bon fonctionnement du détecteur de monoxyde de

carbone

Le détecteur de monoxyde de carbone dispose de voyants témoins

Sirène intégrée de 85 dB

Certifié EN50291:2001 et CE

Alarme anti-intrusion

Origine des prestations L’installation a pour origine la centrale et le clavier déporté.

Installation Système sans fil composé de :

1 centrale sirène 4 zones avec écran LCD, clavier de commande rétro-éclairé et transmetteur

téléphonique.

1 sirène extérieure 110 dB(A) avec flash, auto-protégée à l’arrachement.

Détecteurs de mouvements

Détecteurs d’ouverture

Clavier de commande déporté autonome

2 télécommandes.

Tous les organes de détection seront de type auto-protégés contre l’arrachement, et autonomes

pour une installation et un fonctionnement sans fil.

Téléphone

Origine des prestations L’installation aura pour origine le tableau communiquant situé dans le garage.



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Installation Il sera installé une prise téléphone modèle en « T inversé » par pièce de vie.2

Localisation : Cuisine, séjour, chambres, bureaux.

Options


2 Depuis le 1

er janvier 2008, les prises téléphoniques en « T inversé » sont remplacées par des conjoncteurs

type RJ45.



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ouvrages de Plomberie – sanitaires.





- Alimentation en eau potable

- Réseaux d’évacuation des eaux usées / eaux vannes

- Bouclage de l’eau chaude sanitaire




LOT 4 : Menuiseries









Origine des installations Les installations auront pour origine la fosse à compteur située en limite de propriété et le compteur

posé par le concessionnaire.

Etude plomberie Une étude devra être réalisée par l’entreprise titulaire du présent lot : les plans d’exécution devront

être soumis à l’aval du maître d’œuvre avant toute commande et installation de la part de

l’entrepreneur.

Alimentation en eau potable Alimentation par un tuyau PER Ø25 depuis le compteur jusque la nourrice d’eau froide située en vide

sanitaire, compris tous raccords nécessaire pour assurer le bon fonctionnement des installations.



Page 43 sur 59

Plomberie PER en vide sanitaire

Nourrices Nourrice pour réseau d’eau froide, un départ de nourrice par alimentation d’appareil (évier, lave-

vaisselle,…)

Nourrice pour réseau d’eau chaude sanitaire, un départ de nourrice par alimentation disposant de

l’eau chaude.

Nourrice pour le réseau de bouclage de l’eau chaude.

Chaque départ de nourrice sera complété par un robinet d’arrêt permettant un démontage facile de

chaque alimentation.

Canalisations Alimentation primaire depuis le compteur par tuyau PER Ø25 sous fourreaux rigides PVC Ø40 entre la

fosse et l’habitation.

Alimentation de chaque appareil par tuyau PER Ø16/Ø12 suivant le cas

Alimentation du ballon d’eau chaude par tuyau PER Ø20

Tous les raccords appropriés aux diamètres d’entrée et de sortie des nourrices sont à prévoir dans

l’offre de l’entreprise.

Chaque tuyau d’eau sera terminé directement au nu extérieur des cloisons par un kit de fixation

spécial PER Ø12/Ø16 – système Rétrigripp ou similaire permettant un démontage facile.

Toutes les attentes pour les alimentations de l’évier ainsi que du lave-vaisselle sont à la charge du

présent lot.

Evacuations Réalisation d’un réseau séparatif EU et EV jusqu’en limite de bâtiment

Eaux usées Canalisations PVC Ø100 compris tous coudes et raccords nécessaires.

Toutes attentes pour lave-vaisselle, évier sont à la charge du présent lot.

Pose suspendue sous la dalle de l’habitation. En aucun cas les canalisations ne pourront être posées

par quelque moyen que ce soit.

Eaux vannes Canalisations PVC Ø100 compris tous coudes et raccords nécessaires.

Pose suspendue sous la dalle de l’habitation. En aucun cas les canalisations ne pourront être posées

par quelque moyen que ce soit.

Sanitaires

Cuvette WC

Cuvette WC à sortie horizontale modèle « MAYA » de chez Roca ou similaire

Mécanisme 3/6 litres

Abattant PVC teinte blanche, déclipsable

Vasque

Vasque modèle « AUSTRAL » de chez Roca ou similaire, en porcelaine vitrifiée ; dim. 52 x 41 cm avec

crédence contre les projections, modèle à encastrer.

Meuble pour vasque Meuble sous vasque largeur 80 cm, coloris blanc, avec miroir, plan de toilette en résine blanc.



Page 44 sur 59

Baignoire

Baignoire acrylique balnéo droite avec système eau/air+air – 170 x 80 cm.

Tablier assorti à la baignoire.

Evier

Evier acrylique – fourni et posé par l’entreprise en charge du lot matériel de cuisine.

Prise en compte du handicap

Barres de relèvement prévues dans les WC et la Salle de bains : barre droite aux WC et barre courbe

dans la salle de bains, au droit de la baignoire.

Robinetterie Robinetterie mitigeuse à prévoir à chaque point de puisage de l’habitation (Cuisine, salle de bains).

Système de récupération des eaux de pluie

Origine de l’installation L’installation aura pour origine les cuves de stockage des eaux de pluie situées dans le vide sanitaire

de la terrasse.

Installation Installation d’un système by-pass directement sur la nourrice eau froide présente en tête

d’installation, avec robinets d’arrêts et éventuellement tous capteurs de sécurités appropriés.

Fourniture et pose d’une pompe de relevage avec cuve de stockage de 300 l avec groupe surpresseur

intégré afin de mettre en pression le réseau à 4 bars.

Branchement directement sur le réseau d’arrivée d’eau.

L’installateur devra fournir au maître d’ouvrage tous les plans de ses installations pour intervention

ultérieure (dépannage ou entretien).

L’installateur prévoira également tous les filtres et installations permettant un raccordement sain sur

l’installation existante.

Système de bouclage du réseau d’eau chaude sanitaire

Origine de l’installation L’installation aura pour origine la nourrice d’eau chaude située en vide sanitaire et le ballon d’eau

chaude situé dans la Salle de bains.

Installation Installation d’une boucle de circulation du réseau d’eau chaude sanitaire afin de réduire le temps

d’attente pour obtenir de l’eau chaude à chaque point de puisage.

Branchement d’une pompe de circulation directement sur la boucle.

Fourniture et pose de raccords « T » à chaque branche du circuit de bouclage.

L’installateur devra fournir au maître d’ouvrage tous les plans de ses installations pour intervention

ultérieure (dépannage ou entretien).

Toutes les canalisations du circuit de bouclage seront isolées par des manchons polystyrène

épaisseur 19 mm, avec réalisation soignée des jonctions entre les « boudins ».

Options




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LOT 8 : Carrelage – faïences


ouvrages de Carrelage - Faïences





- Isolation sous chape

- Chape grillagée

- Carrelage

- Faïences

- Plinthes




LOT 4 : Menuiseries









Isolation sur dalle Fourniture et pose d’un isolant type Unimat Sol épaisseur 6 cm. Pose parfaitement jointive : pour

parfaire les joints entre les plaques d’isolants, il sera peut être nécessaire d’appliquer un adhésif

spécialement conçu pour les jonctions entre isolants.

Remontée d’isolation Fourniture et pose d’un isolant type polystyrène expansé contre les murs extérieur d’une épaisseur

de 2 cm (destiné à reprendre les ruptures de ponts thermiques). Pose directement sur la dalle du

Rez-de-chaussée et d’une hauteur allant jusque la chape finie.

Chape grillagée Après pose d’un film polyane de 200 microns directement sur l’isolant, avec remontée sur les murs

extérieurs, pose d’un grillage de carreleur à maille carrée 10 x 10 avec chevauchement entre les

largeurs de rouleaux.



Page 46 sur 59

Coulage d’une chape ciment d’une épaisseur de 6 cm, finition parfaitement lissée pour pose d’un

carrelage collé.

Localisation : Partie de l’habitation, hors garage.

Carrelage collé Après pose des rails bas des cloisons ou traçage des cloisons par l’entreprise titulaire du lot

« Plâtrerie-Isolation », fourniture et pose de carrelage collé, après simple ragréage. Choix dans une

gamme de 6 à 8 modèles de chez Desvres (modèle Rosario ou de même qualité)

Modèle de dimensions 20 x 20, pose droite ou pose biaise suivant les cas, compris pose d’un joint de

fractionnement à chaque changement de sens de pose.

Réalisation des joints ciment de teinte grise après pose du carrelage.

Localisation : Toutes les pièces du Rez-de-chaussée hors chambre et bureau.

Principe de mise en œuvre du carrelage

Faïences Fourniture et pose de carreaux de faïences modèle papillon de chez Desvres, dimensions 20 x 25, 2

teintes au choix du Maître d’ouvrage sur les couleurs de la gamme.

Fourniture et pose de listels assortis au modèle et à la teinte choisis, dimensions 6 x 20.

Fourniture et pose de décors assortis aux carreaux de faïences choisis, 2 à 3 décors par pans de murs.

2 couleurs distinctes pour les pièces faïencées.

Faïence prévue toute hauteur.

Localisation : Salle de bains et WC.

Plinthes Fourniture et pose de plinthes en grés cérame pressé, modèle assorti au carrelage, dimensions 7 x 20

cm.

Réalisation de joints de teinte grise après pose des plinthes.

Options




Page 47 sur 59



ouvrages de Revêtement de sol stratifié





- Préparation des supports

- Travaux de revêtement de sol stratifié

- Plinthes




LOT 4 : Menuiseries









Préparation des supports Ragréage fin à réaliser avant de commencer les travaux de revêtement de sol stratifié dans les pièces

concernées :

Localisation : chambre et bureau du Rez-de-chaussée.

Sous-couche isolante Mise en œuvre d’une sous-couche isolante d’une épaisseur de 2 mm, pose collée par bandes sur le

ragréage effectué, avec chevauchement des bandes de sous-couche sur une largeur d’environ 10 cm.


Mise en œuvre d’une sous-couche isolante d’une épaisseur de 7 mm en fibre de bois, pose jointive.

Les joints entre plaques isolantes pouvant être réalisés à l’aide d’un adhésif.

Localisation : toutes les pièces situées à l’étage.

Parquet flottant Fourniture et pose de revêtement de sol stratifié type parquet flottant, modèle au choix du maître

d’ouvrage sur une gamme de 6 modèles et teintes proposée par l’entreprise titulaire du présent lot.

Pose flottante, en libérant 1 cm de jeu de chaque côté de la pièce.



Page 48 sur 59


Localisation : Toutes les pièces de l’étage.

Seuils Fourniture et pose de barres de jonction replaquées, pose sur rail PVC vissé par trois points

minimum.

Localisation : aux portes de la chambre et du bureau du Rez-de-chaussée.

Localisation : aux portes de toutes les pièces de l’étage, à chaque changement de sens de pose de

revêtement de sol, à chaque changement de pièce.

Plinthes Fourniture et pose de rails PVC pour plinthes revêtues MDF, pose collée ou agrafée sur les cloisons

en parement BA13.

Fourniture et pose de plinthes revêtues MDF, modèle assorti au revêtement de sol stratifié.


Localisation : Toutes les pièces de l’étage, compris palier et couloir.

Options




Page 49 sur 59



ouvrages de Peinture – Revêtement mural





- Préparation des supports

- Pose de revêtements muraux

- Travaux de peinture




LOT 4 : Menuiseries









Peinture

Préparation des supports Réalisation d’une sous-couche de peinture, couleur blanc, sur la totalité des cloisons et murs revêtus

d’un parement placo.

Peinture sur BA13 Réalisation d’une couche de peinture couleur blanc sur l’ensemble des murs de l’habitation.

Peinture sur fibre de verre Réalisation de deux couches de peinture couleur au choix du Maître d’ouvrage sur l’ensemble des

murs de l’habitation revêtus d’un revêtement mural en fibre de verre.

Patine à l’ancienne

Préparation des supports Après réalisation d’une sous-couche de peinture, mise en œuvre d’une sous-couche granuleuse, pose

à la brosse ou au rouleau, permettant l’accroche de l’enduit à l’ancienne.



Page 50 sur 59

Patine Réalisation d’une patine à l’ancienne à l’aide d’un enduit blanc, pose talochée permettant

d’accentuer les aspérités d’un mur à l’ancienne.

Couche de finition – teinte Après séchage de l’enduit, application de la teinte, couleur au choix du maître d’ouvrage. Application

de la teinte à l’éponge. Passage de deux couches au minimum afin d’obtenir le coloris choisi par le

maître d’ouvrage.

Peinture sur menuiseries Après préparation des supports, réalisation de deux couches de peinture, en phase aqueuse, couleur

au choix du maître d’ouvrage.

Revêtement mural

Préparation des supports Réalisation d’une sous-couche de peinture, couleur blanc, sur la totalité des cloisons et murs revêtus

d’un parement placo avant pose de revêtement de fibre de verre.

Fibre de verre Pose d’un revêtement type fibre de verre, par simple encollage sur mur.

Options




Page 51 sur 59



ouvrages de VRD - Assainissement





- Tranchées communes

- Assainissement

- Traitement des eaux de pluie

- Finitions, nivellement

- Travaux de voiries




LOT 4 : Menuiseries









Prise de possession du terrain L’entreprise titulaire du présent lot prendra le terrain dans l’état où il se trouve après réalisation des

travaux des entreprises responsables des autres lots.

Tranchées communes

Electricité Réalisation d’une tranchée d’une profondeur suffisante pour la mise en place des fourreaux aiguillés

réglementaires pour réseaux d’alimentation de l’électricité.

Mise en place des fourreaux aiguillés, suivant plan, compris pose d’un grillage avertisseur.

Téléphone Réalisation d’une tranchée d’une profondeur suffisante pour la mise en place des fourreaux aiguillés

réglementaires pour réseaux d’alimentation des PTT.



Page 52 sur 59

Pose d’une chambre de tirage L0T en limite de propriété avec rehausses éventuelles nécessaires pour

mise à niveau du réseau PTT.

Réalisation d’une tranchée entre la chambre de tirage L0T et la chambre de tirage L2T située en

trottoir (domaine public)

Percement de la chambre de tirage L2T pour pose des fourreaux de pénétration.

Pose de fourreaux rigides PVC Ø40 entre les deux chambres de tirages.

Pose de grillage avertisseur, couleur réglementaire au réseau considéré.

Alimentation en eau potable

Fosse à compteur d’eau Réalisation de la fosse pour compteur d’eau en limite de propriété par maçonnerie de parpaing creux

épaisseur 15 cm

Dimensions de la fosse : 100 x 100 x 120

Mis en place de gravillons en fond de fosse pour drainage éventuel.

Mise en place de deux lisses métalliques en fond de fosse pour pose du compteur d’eau (pose du

compteur d’eau à charge du concessionnaire).

Tranchée Réalisation d’une tranchée d’une profondeur suffisante pour la mise hors gel des canalisations

d’alimentation en eau potable.

Fourreaux rigides Dans la tranchée, mise en place d’une couche de sable d’une épaisseur d’environ 5 cm.

Fourniture et pose de fourreaux PVC Ø40, rigides, entre la fosse et jusqu’en pénétration du logement

en vide sanitaire. Les différents éléments seront collés pour parfaire l’étanchéité de l’ensemble.

Pose d’un grillage avertisseur, couleur réglementaire pour l’alimentation du réseau d’eau potable

(coloris bleu) avant remblaiement de la tranchée.

Assainissement

Contexte Le projet est localisé sur le territoire de la commune de Clairfontaine (02), et a pour objet la création

du système d’assainissement de la future habitation de M. D’HEM. Ce logement sera situé au 9, rue

de Paris.

L’assainissement des eaux usées des bâtiments se fera par la mise en place d’un système

d’assainissement non collectif puisque la zone n’est pas desservie par un réseau de collecte des eaux

usées. Le dimensionnement du dispositif est présenté dans ce dossier.

Base de dimensionnement En assainissement non collectif, le dimensionnement des ouvrages d’épuration est effectué sur le

nombre de pièces du logement à assainir.

L’habitation comportera 4 chambres, soit 6 pièces principales.

Fosse toutes eaux Fourniture et pose d’une fosse toutes eaux, modèle polyéthylène d’une contenance de 4000 litres.

Pose de la fosse (pose remplie) sur un lit de sable d’une épaisseur d’environ 10 cm.



Page 53 sur 59

Event de fosse Réalisation d’un évent de fosse jusqu’au faîtage de l’habitation par tuyau PVC Ø100 jusque

l’habitation et Ø80 jusque sous couverture.

Mise en œuvre d’un aérateur éolien en sortie de toit.

Bac séparateur à graisses Fourniture d’un bac séparateur à graisses directement en sortie d’habitation, sur le réseau

d’évacuation des eaux usées.

Pose du bac sur un lit de sable d’une épaisseur de 10 cm environ.

Lit filtrant vertical drainé

Terrassements L’entreprise devra les terrassements nécessaires pour la pose des canalisations, fosses, lit filtrant

vertical drainé et fosse pour poste de relèvement.

Les terres provenant des terrassements seront stockées proprement sur terrain (séparation des

terres végétales et des terres provenant des fouilles) pour réutilisation ultérieure pour les

nivellements de terrain.

Lit filtrant vertical drainé

Description Ce système est constitué d’un lit de matériaux sableux recevant les effluents prétraités (sable lavé

présentant une meilleure aptitude au traitement des effluents que le sol en place). Aucun sable

calcaire ne pourra être mis en place par l’entreprise.

Dès réception des matériaux, l’entreprise devra procéder aux différents tests permettant de

connaître le niveau de calcaire des matériaux. Le maître d’œuvre se réserve le droit de faire enlever



Page 54 sur 59

les sables et matériaux mis en place si le contrôle n’est pas satisfaisant. L’entreprise fera procéder à

un prélèvement d’un échantillon des matériaux avant sa pose pour permettre le contrôle par le

maître d’œuvre ou le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) chargé de la bonne

exécution des travaux d’assainissement.

Le système épurateur est le sable, l’évacuation étant assurée en milieu superficiel avec rejet en fossé

avec l’accord du propriétaire ou vers le milieu souterrain par puits d’infiltration, ce dernier

nécessitant une autorisation préfectorale.

Schémas de principe



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Finitions Rebouchage de la zone filtrante, couche de finition en terre végétale provenant des fouilles

préalablement stockées sur chantier.

Evacuation des effluents Fourniture et pose d’un poste de relèvement des effluents provenant du lit filtrant vertical drainé

composé de :

- Regard 40 x 40 en fond de fouille

- Rehausses jusque niveau fini

- Tampon béton

- Pompe de relevage, d’une puissance suffisante pour remonter les produits assainis jusque

limite de propriété

L’entreprise doit également la fourniture et pose des PE Ø25 en sortie de pompe jusque puisard posé

en limite de propriété avec clapet anti-retour.

Les PE d’évacuation seront posés dans des fourreaux rigides PVC Ø40, tout changement de direction

devant être pris en compte par l’entreprise.

Evacuation des eaux de ruissellement

Branchements divers / Consistance du système - Caniveaux fil d’eau :

� Localisation : devant les portes de garage, devant la porte d’entrée, en limite

de la rampe d’accès.

- Canalisations PVC Ø100, compris tous coudes et raccords nécessaires.

- Regards 30 x 30 avec tampons fonte suivant plan.

Drainage des eaux Drainage des eaux de ruissellement directement sur le terrain par tuyaux type épandrain Ø100

compris tout terrassement, mise en œuvre des gravillons, sables et rebouchement des tranchées.

Récupération des eaux de pluie

Consistance du système Le système de récupération des eaux de pluie se compose de :

- Cuves de récupération d’eau PVC avec armature métallique

- Canalisations EP Ø100

- Canalisations de distribution Ø40 minimum.

Le système de récupération des eaux de pluie bénéficiera de bouches d’aération en partie supérieure

du réseau de distribution.

Evacuation par trop plein Evacuation des eaux de pluies en trop-plein sur le réseau de drainage des eaux de ruissellement

directement après la terrasse.

Nivellement du terrain Nivellement du terrain avec les terres provenant des fouilles et terrassements réalisés avant mise en

place d’une couche de terre végétale en finition sur environ 15 cm.



Page 56 sur 59

Plantations diverses

Engazonnement Semis y compris garantie de reprise de :

Pelouse, y compris apport d'engrais.

Arbres à haute tige Plantations d’essences régionales :

- Noyer

- Autres arbres fruitiers (pêchers,…)

Arbustes Plantations d’arbustes en essences régionales (forsythia,…)

Haies basses Plantation d’une haie de groseilliers pour délimitation du jardin

Plantation, entretien de la haie d’aubépine présente en limite de propriété.

Voiries

Voiries lourdes

Bordurage Mise en place de bordures type P2 en limite de la zone de passage, pose sur béton.

Finitions Nivellement de la couche de préparation (accès chantier) avec réglage des niveaux

Mise en place de la couche de roulement ép. 5 cm sur l’ensemble de la zone voirie lourde.

Voiries légères, chemins piétonniers

Bordurage Mise en place de bordures type P2 en limite de la zone piétonne et pour la délimitation des marches.

Préparation Mise en œuvre d’une couche de préparation en matériaux de granulométrie 0/40, damé

mécaniquement.

Pavés autobloquants Mise en œuvre d’une couche de mélange grave-ciment d’une épaisseur d’environ 5 cm, finition

nivelée pour recevoir les pavés autobloquants.

Pose des pavés autobloquants sur la totalité de la zone piétonne.

Options




Page 57 sur 59

Matériel de cuisine


ouvrages de Matériel de cuisine





- Meubles de cuisine

- Finitions diverses

- Raccordements sur attentes laissées par les autres corps d’état.




LOT 4 : Menuiseries









Désignation des meubles

Désignation des meubles :

Meubles du modèle : KIRUNA Coloris des façades : coloris hêtre clair

Vitrage sablé

Caisson Moderne : Blanc

Coloris chant sur caisson : Hêtre clair

Coloris côté plaqué : Hêtre clair

Aménagement intérieur caisson : surface totale Pack Optima Confort

Ensemble poignées : Poignées type 40C

Coloris des poignées : Merisier blond avec embase alu

Hauteur des pieds : 150 mm



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Meubles bas

Elément bas d’angle pan coupé Elément bas d’angle pan coupé – 1 porte ferrée à gauche ht. 58 cm – 1 tiroir – 1 carrousel à deux

étagères pivotantes.

Encombrement : 90 cm x 90 cm – Ht. : 72 cm

Côté plaqué à gauche

Côté plaqué à droite

Elément bas d’angle Elément bas d’angle – 1 porte ferrée à droite ht. 58 cm – 1 tiroir – 2 étagères demi-lune

Dimensions : L. : 80 cm – P. : 57 cm – Ht. : 72 cm

Occupation au sol : 110 cm



Elément bas sous évier Elément bas sous évier – 2 portes ht. 72 cm


Elément bas Elément bas – 1 porte ferrée à droite ht. 58 cm – 1 tiroir – 1 étagère.




Elément bas Elément bas – 2 coulissants – 1 tiroir.


Elément bas Elément bas – 2 portes ht. 58 cm – 2 tiroirs – 1 étagère.




Elément bas Elément bas – 1 coulissant – 2 tiroirs à l’anglaise.




Meubles haut

Elément haut Elément haut – 1 porte relevable ht. 43,2 cm – 1 étagère

Dimensions : L. : 60 cm – P. : 37 cm – Ht. : 43,2 cm

Elément haut Elément haut – 1 porte vitrée ferrée à droite ht. 72 cm – 2 étagères




Page 59 sur 59

Elément haut Elément haut – 1 porte vitrée ferrée à droite ht. 72 cm – 2 étagères




Elément haut Elément haut – 1 porte ferrée à droite ht. 72 cm – 2 étagères


Panneau décoration Panneau décoration derrière les meubles bas.

Dimensions : L. : 87 cm – Ht. : 270 cm – Ep. : 19 mm

Porte pour habillage Porte pour habillage électroménager à intégrer sous plan de travail

Poignée type 44J, à poser en position centrale.

Dimensions : L. : 60 cm – Ht. : 72 cm.

Plan de travail Plan de travail postformé – ép. : 40 mm

Dimensions : en fonction des meubles composant la cuisine ainsi que du plan de cuisine.

Compris tous éléments de raccordement et de finition des plans de travail.

Snack Snack ht. 110 cm environ

Plan de travail snack postformé – ép. 40 mm

Support table bar aluminium au dessus du plan de travail.

Coloris support alu : aluminium anodisé.

Socles Ht. 15 cm environ

Coloris hêtre

Cache-lumière Fourniture et pose cache-lumières en dessous des meubles haut.

Corniche Fourniture et pose corniche décorative au dessus des meubles haut.

Evier

Pack évier et mitigeur : évier en Cristalite Granit gris Chroma 2 bacs dont un grand, vidage

automatique (meuble de 80 cm)

Mitigeur velours chrome muni d’une cartouche à économie d’eau.

Raccordement des arrivées d’eau et des évacuations sur les attentes laissées pour l’entreprise de

Plomberie par le Gros Œuvre.

Options


ANNEXES DOCUMENTAIRES

Présentation de la réforme du permis de construire Notice explicative du nouveau permis de construire

Formulaire de permis de construire vierge

ANNEXES APD – Assainissement non collectif

Etude thermique de l’opération

Etude thermique de l’opération Explications.

L’habitation était prévue avec une dalle basse sur un terre-plein coffrant, mais a été réalisée sur vide sanitaire ht. 1 m, proposition faite par l’entreprise titulaire du lot Gros Œuvre pour faire une économie sur les remblais après visite du site. En effet, le terrain sur lequel est assise cette habitation est en pente douce continue de l’ordre de 4% environ et se trouve situé en dessous du niveau de la rue. Il fallait donc trouver un moyen de remonter le niveau de la maison pour que la pente d’accès ne soit pas trop importante.

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