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Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de la demande de permis. Adresse visée : ____________________________________________________________ Signature du requérant: ___________________________________________________ Date: ________________________ Titre : général – règles de composition Dessin: 1/50 Ajout à la demande de permis: Échelle: aucune Dessinateur : M.D.B. Date : 13/10/11 Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : général –
règles de composition
Dessin: 1/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 13/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : général –
composantes traditionnelles
Dessin: 2/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 13/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________ Dessinateur : M.D.B.
Titre : galerie galerie --
soussous--plafond ventilplafond ventiléé
Dessin: 3/50
Date : 13/10/11
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Service du patrimoine et soutien à l’urbanismeService du patrimoine et soutien à l’urbanismeService du patrimoine et soutien à l’urbanismeService du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : galerie galerie ––
composition dcomposition d’’un gardeun garde--corpscorps
traditionnel traditionnel
Dessin: 4/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 03/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : galerie galerie --
barotinsbarotins en planches den planches déécoupcoupéées / es /
balustres tournbalustres tournééss
Dessin: 5/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.A. Date: 9/11/09
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : galerie galerie ––
colonne (poteau)colonne (poteau)
Dessin: 6/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.A. Date: 9/11/09
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : galerie galerie ––
jupe de galeriejupe de galerie
Dessin: 7/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 13/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : galerie galerie ––
contremarche dcontremarche déécoupcoupééee
Dessin: 8/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 13/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ornementation ornementation --
cornichecorniche
Dessin: 9/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 04/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ornementation ornementation ––
corniche simplecorniche simple
Dessin: 10/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : V.L Date : 01/08/12
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ornementation ornementation ––
ééquerre en bois querre en bois
Dessin: 11/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : V.L. Date : 08/12
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ornementation ornementation ––
parapet en gradins avec cornicheparapet en gradins avec corniche
moulurmoulurééee
Dessin: 12/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : G.M. Date : 12/03/2014
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ornementation ornementation ––
parapet en gradins avec corniche parapet en gradins avec corniche
moulurmoulurééee
Dessin: 13/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : G.M. Date : 12/03/2014
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : revêtement revêtement --
planche corniplanche cornièère simplere simple
Dessin: 14/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 04/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : revêtement revêtement ––
planche corniplanche cornièère complexere complexe
Dessin: 15/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 04/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : revêtement revêtement ––
clin et planche rejet dclin et planche rejet d’’eaueau
Dessin: 16/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 04/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : revêtement revêtement --
chambranle simple de fenêtrechambranle simple de fenêtre
Dessin: 17/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.A. Date: 9/11/09
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : revêtement revêtement ––
chambranle complexe de fenêtrechambranle complexe de fenêtre
Dessin: 18/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.A. Date : 09/11/09
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : revêtement revêtement --
chambranle simple de portechambranle simple de porte
Dessin: 19/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 03/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : revêtement revêtement --
chambranle simple de portechambranle simple de porte
Dessin: 20/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 13/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : revêtement –
chambranle complexe de porte
Dessin: 21/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.A. Date : 9/11/09
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : revêtement –
chambranle de portes jardin
(portes françaises)
Dessin: 22/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 30/09/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : revêtement –
chambranle de portes jardin
(portes françaises)
Dessin: 23/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 30/09/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture ouverture --
principe dprincipe d’’alignement des portes et alignement des portes et
desdes fenêtresfenêtres
Dessin: 24/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 30/09/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture ouverture --
fenêtre fenêtre àà battants battants àà petits petits
carreauxcarreaux
Dessin: 25/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 30/01/14
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture ouverture --
fenêtre fenêtre àà battants battants àà 4 et 6 4 et 6
carreauxcarreaux
Dessin: 26/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.A Date: 9/11/09
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture ouverture --
fenêtre double fenêtre double àà battants et battants et àà
grands carreauxgrands carreaux
Dessin: 27/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 03/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture ouverture --
grande fenêtre grande fenêtre àà battants avec battants avec
imposteimposte
Dessin: 28/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 03/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture ouverture --
fenêtre fenêtre àà battants avec impostebattants avec imposte
Dessin: 29/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.A. Date: 9/11/09
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture ouverture --
fenêtre fenêtre àà guillotine avec ou sans guillotine avec ou sans
carrelagecarrelage
Dessin: 30/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.A. Date: 9/11/09
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture –
fenêtre à guillotine avec carrelage
Dessin: 31/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 13/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture ouverture --
fenêtre fenêtre àà guillotine doubleguillotine double
Dessin: 32/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 13/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture ouverture --
porte pleine porte pleine àà caissons, avec ou caissons, avec ou
sans impostesans imposte
Dessin: 33/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.A. Date : 09/11/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture ouverture --
porte avec vitrage et caisson, avec porte avec vitrage et caisson, avec
ou sans imposteou sans imposte
Dessin: 34/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.A. Date : 09/11/09
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture ouverture --
stratstratéégies de remplacement gies de remplacement
dd’’une porteune porte--patiopatio
Dessin: 35/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 30/09/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture –
règles de composition d’une façade
commerciale traditionnelle
Dessin: 36/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : G.M. Date : 12/03/2014
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : ouverture –
entrée / sortie de cave
Dessin: 37/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 11/11/13
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : corps secondaire corps secondaire ––
appentisappentis
Dessin: 38/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 13/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : toiture toiture ––
composition et proportion de la composition et proportion de la
lucarne traditionnellelucarne traditionnelle
Dessin: 39/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 08/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
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la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : toiture –
redressement d’une toiture affaissée
Dessin: 40/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 13/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : toiture
redressement d’une toiture affaissée
Dessin: 41/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 13/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : toiture toiture ––
larmier (dlarmier (déébord de toit) et bord de toit) et
planche corniplanche cornièèrere
Dessin: 42/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : M.D.B. Date : 04/10/11
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : toiture -
cheminée de brique
Dessin: 43/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : G.M. Date : 12/03/2014
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : toiture -
cheminée de brique à motif
Dessin: 44/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : G.M. Date : 12/03/2014
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
Cette esquisse et ses spécifications viennent préciser la nature des travaux de
la demande de permis.
Adresse visée : ____________________________________________________________
Signature du requérant: ___________________________________________________
Date: ________________________
Titre : toiture -
cheminée en tôle traditionnelle
Dessin: 45/50
Ajout à la demande de permis:
Échelle: aucune
Dessinateur : G.M. Date : 12/03/2014
Service du patrimoine et soutien à l’urbanisme
