Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10...

40

Transcript of Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10...

Page 1: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré
Page 2: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

L’aventure continue bel et bien, de nouvelles frontières restent à imaginer dans un monde en pleine mutation, pour inventer les espaces ludiques et sportifs de demain.

Nous allons continuer à faire preuve d’audace et d’intuition sur un terrain devenu concurentiel. Le plus grand défi auquel nous sommes confrontés aujourd’hui et de lèguer aux futures générations le fruit de nos conquêtes, de notre créativité et de nos initiatives.

Page 3: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Au cours des années, le Groupe QUALI-Cité® a su gran-dir et diversifier sa production pour se positionner en acteur incontournable dans l’univers des jeux pour enfants.

Pour le groupe QUALI-Cité® c’est une volonté, une pas-sion et également un défi sans cesse réaffirmé.

QUALI-Cité® propose un programme complet de pro-duits et solutions au Design Intelligent.

L’expression «design intelligent» synthétise les exigences essentielles auxquelles répondent les équipements de jeux QUALI-Cité®. C’est la tra-duction de notre politique de création, de fabrication, notre marque de fabrique.

Page 4: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®4

Inox & Aluminium Le choix des matériaux de construction s’inscrit dans cette démarche. L’inox et l’aluminium répondent bien à ces critères.

En effet :Il permet d’augmenter considérablement la durée de vie des équipe-ments et des installations ; un matériel qui dure 30 ans au lieu de 10 parce qu’il est en inox consommera 3 fois moins de ressources minières ou énergétiques.

Avec une résistance mécanique supérieure, il est possible de diminuer la quantité de matériau. Sa résistance à la corrosion lui permet de durer plus longtemps, mais aussi d’éviter les rejets dans l’environnement.

Investir, s’investir sur l’inox, constitue un choix porteur pour la planète et notre avenir à tous .

Stratifié compact (HPL)Fabrication : Le stratifié compact est constitué de bandes de fibres naturelles (env. 65 % du poids) imprégnées de résines synthétiques.

Les panneaux ne contiennent pas de composés organiques halogénés tels que ceux qu’on peut trouver dans les gaz propulseurs ou le PVC, et sont exempts d’amiante, de substances de protection du bois (fongicides, pesticides, etc.), de soufre, mercure et cadmium.

Il est parfaitement logique, pour Quali-Cité® de chercher à réduire l’utilisation d’énergie et de matières premières, de façon à réduire les émissions et produire des produits éco-responsables. L’ensemble du processus de fabrication n’a aucun effet négatif sur l’environnement.

C’est pourquoi, l’ensemble de nos fournisseurs et partenaires est certifié conforme aux normes ISO 9001 et ISO 14001.

Élimination des déchets Les copeaux produits lors de l’usinage (coupe et fraisage) sont inoffensifs pour la santé. Il en résulte que l’élimination thermique des déchets, en chaudière moderne appropriée, ne dégage aucune substance toxique polluante telle que l’acide chlorhydrique, les composés chlorés organiques ou la dioxine.

Dans des conditions idoines (températures de chauffe et durée du séjour des gaz de combustion dans la chaudière assez élevées ainsi qu’apport suffisant en oxygène), les composants des stratifiés compacts se décomposent en CO2, azote, eau et cendres. L’énergie dégagée lors de la combustion peut être récupérée.

Favoriser le développement durable

Page 5: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 5

l’environnement

Chez QUALI-Cité®, nous croyons fermement que la gestion d’une entreprise rentable et le maintien d’une approche responsable de l’utilisation des ressources ne sont aucunement contradictoires.

Une telle approche est bénéfique pour l’environnement et elle permet du même coup de réduire les coûts d’opération de la société, de répondre aux exigences de nos clients et, bien sûr, de répondre aux exigences des réglementations et des lois applicables.

Pour nous, la protection de l’environnement n’est pas qu’un simple engagement volontaire, il s’agit d’une des clés de voûte de notre stratégie d’entreprise.

Cette philosophie s’applique à l’ensemble de notre chaîne de valeur. Notre stratégie environnementale s’appuie donc sur trois piliers qui représentent autant de domaines où nous agissons de façon spécifique :

• Organisation : Amélioration continue et transparence des processus dans les systèmes de gestion

• Production : Amélioration continue des processus de production, afin de continuer à réduire notre consommation d’énergie et de matières premières, tout en maintenant la qualité élevée de nos produits

• Produits : L’accent est mis dans les efforts de recherche et développement.

Au premier rang des priorités de l’industriel responsable, il s’agit de tout mettre en oeuvre pour contribuer au développement durable de notre planète. L’ensemble des matériaux inscrit dans le programme de conception des équipements QUALI-Cité® est totalement «inerte écologiquement», car il respecte l’environnement pendant toute leur durée de vie.

La protection de l’environnement constitue un vrai projet d’entreprise avec des engagements importants et des objectifs significatifs :

• Sitedeproductionémettant des taux très faibles de rejets industriels.

• Diminutiondeconsommationd’énergie.

• EmissionsdeCO2réduitesgrâce notamment à la concentration des activités commerciales QUALI-Cité® au centre de l’Europe, conditionnement optimisé y compris livraisons groupées pour rationaliser les transports.

• Utilisation de matériaux inertes écologiquement, non agressifs et facilement recyclables en fin de vie, à l’image de l’inox, l’acier et le stratifié compact (HPL). Métaux recyclables à 100 %.

• Gestionorganisée des déchets générés.

• Eco-conceptionet fabrication de produits ayant une durée de vie de 30 ans minimum. (Développement Durable).

• Communication auprès de nos clients sur les moyens de recyclage de nos équipements.

• Documentations commerciales réalisées dans des imprimeries «imprim’vert » qui garantissent la bonne gestion des déchets et la non utilisation de produits toxiques.

la politique environnementale chez Quali-Cité® repose sur la certitude que la moindre action menée en faveur de la protection des ressources naturelles contribue à assurer une meilleure qualité de vie aux générations futures.

Page 6: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®6

MORBIHAN : Usine de fabrication Quali-Cité : Péaule BELGIQUE : Poteaux et composant Inox (Iso 9001, 14001, ISO/TS16949) - filets et cordages - poteaux et composants Aluminium AUTRICHE : Panneaux stratifié compact (HPL - ISO 9001) + Classement au feu norme française (LNE)

BELGIQUE

AUTRICHE

provenanCe des prinCipales Fournitures

Page 7: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 7

gamme déCor Quali-Cité®

Le HPL offre une résistance optimale aux UV. C’est une condition impérative pour assurer une attractivité durable et une durée de vie exceptionnelle.Ce traitement intégré sur nos panneaux HPL permet d’éliminer les différents tags sans atténuer la teinte originale.Exemptdemétauxlourds (plomb, chrome, cadmium...).

07 01 22 02

12 03

09 06

16

39

29

18 28

04 14 08 24 15

05 25

10

11

PL ANCHERS ET M

ARCHE

S

GAMME

DÉCOR HPL QUALI-Cité®

Page 8: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®8

matériaux & Composants

inoxPoteaux inox 316L breveté

En matière d’innovation et de créativité, QUALI-Cité® a développé un nouveau poteau porteur de type «caisson», en inox 316L épaisseur 4mm (qualité accastillage).

Ce concept sécurise les assemblages et limite l’accès à la boulonnerie. L’ensemble des fixations est assuré par une liaison métal / métal, évitant ainsi tout desserrage.

Si l’on veut fournir des produits de qualité supérieure, il faut mettre tous les facteurs de son coté.ChezQUALI-Cité®,celacommenceparunesélectionsoigneusedesfournisseursetlecontrôle des matières premières.

stratifié compactLes panneaux en stratifié-compact (HPL) sont réalisés à base de duromères laminés à très haute pression selon la norme ON EN 438 de type CGF, présentant une protection supplémentaire hautement efficace contre les intempéries.

• Panneauxépaisseur15mm • Qualitéextérieure• 2facescouleurteintéesdanslamasse• Traitementanti-graffitis(ONEN438detypeCGF).

aluminiumPoteauxcaissonshexagonauxenaluminiumqualité6060T5épaisseur4mmcomprenantunsystème de fixation interne indésserrable.

ProfilésdeformerectangulaireetenL,enaluminiumqualité6060T5d’épaisseur3mm: éléments indispensables des châssis, ils permettent de protéger le bord d’attaque des planchers HPL tout en ayant une surface antidérapante et rigidifient l’ensemble des structures.

Page 9: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 9

Page 10: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®10

autres Composants

Page 11: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 11

starboard®

Le Starboard® est un polyéthylène spécifique, développé pour ses grandes qualités et c’est une référence de l’industrie.

Il est obtenu par le procédé exclusif appelé K-Stran®, le processus de fabrication plus avancé disponible pour la production de feuilles uniformément plates en continus. Le Starboard® est stabilisé pour résister aux conditions environnementales extrêmes.

visseriesL’intégralité de la boulonnerie est de Ø 10mm, les équerres sont d’une épaisseur de 4mm et l’ensemble est réalisé en inox 316L.

L’uniformisation de la visserie simplifie le montage des équipements QUALI-Cité®.

De plus, nous utilisons un système d’assemblage anti-vandalisme, de type frein mécanique : empreinteTorxavectétonanti-violabilité.

cordagesLe cordage QUALI-Cité®, d’un diamètre extérieur de 16mm, est composé d’une âme acier de 6 torons, ayant chacun une résistance de 170 kg/mm². Il est traité anti-UV, sa résistance à la rupture est de 2 000 daN.

Les cosses d’assemblage des filets sont en inox ou en aluminium de type inviolable et sont mises en place par sertisseuse automatique.

Page 12: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®12

ConFormité

L’ensemble des équipements fabriqués et distribués par QUALI-Cité®bénéficie d’une attestation de conformité aux exigences de sécurité,délivréeparleC.E.T.E.APAVENord-Ouestàlasuited’unexamendetype selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain).

Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré avec sa notice de montage, d’installation et d’entretien, accompagné de sa nomenclature.Les indications portées sur ces documents doivent être scrupuleuse-ment respectées et conservées par l’exploitant ou le gestionnaire de l’aire de jeux.

Ces fiches techniques permettent d’identifier chaque pièce grâce à sa référence de façon à procéder à tout remplacement ou toute intervention technique.

En terme de référentiel normatif, QUALI-Cité® s’appuie sur lesnormes Européennes en vigueur NF EN-1176-1 / NF EN-1176-2 / NF EN-1176-3 / NF EN-1176-4 / NF EN-1176-6 / NF EN-1176-7 (suivant nouvelle norme homologuée en 2008) ainsi que la norme Canadienne CAN/CASZ614 (concernant les mâts de descente).

L’ensemble des tests et des contrôles garantit à nos clients uneexcellente solidité et une parfaite sécurité des équipements QUALI-Cité®.

Page 13: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 13

POTEAUXCAISSONINOX Contre la corrosion et toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication.

POTEAUXALUMINIUM Contre toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication.

PROFILÉS ALUMINIUM Contre la corrosion et toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication.

STRATIFIÉSCOMPACT* Contre toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à les vices de fabrication.

COMPOSANTSINOX** Contre la corrosion et toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication.

CORDAGESARMÉS Contre toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication.

PIèCESDéTAChéES Sur la fourniture de pièces détachées pour les produits n’étant plus diffusés (à titre onéreux).

STARBOARD® Contre toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication.

RESSORTS Contre le bris de ressort type acier microbillé.

FabriQués pour durer

* La garantie ne couvre pas la décoloration des surfaces ainsi que tout autre problème d’origine esthétique sur stratifié sans papier décor (noyaux bruns). ** Visseries et glissières.

Page 14: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®14

le Concept « Cité’Kap » est composé de modules ludiques et sportif qui sont créateurs de sensations. C’est un enchaînement d’activités qui permet d’évoluer le long d’un parcours en hauteur sur des plate-formes, poutres ou cordages.

Page 15: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 15

Ce concept permet d’obtenir des déplacements à la fois technique et ludique. l’ensemble de la gamme est évolutif permettant de combiner à l’infini de nombreux parcours différents.

Page 16: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®16

ep 06-3001

Page 17: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 17

ep 06-3002

Page 18: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®18

ep 06-3003

Page 19: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 19

Page 20: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®20

Page 21: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 21

ep 06-4001

Page 22: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®22

ep 06-4002

Page 23: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 23

ep 06-4003

Page 24: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®24

ep 06-5001

Page 25: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 25

ep 06-5002

Page 26: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®26

ep 06-6001

Page 27: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 27

ep 06-6002

Page 28: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®28

Page 29: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 29

te 11-0100

Page 30: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®30

te 25-0100

Page 31: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 31

te 25-0200

Page 32: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®32

jeux dynamiQues

re 298-06

Page 33: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 33

re 296

re 297

Page 34: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®34

mobiliers

mo 06-0018

mo 06-0019

Page 35: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 35

mo 03-0024

Cm 001-15

Page 36: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®36

mobiliers

mo 06-0022

mo 06-0023

Page 37: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 37

Page 38: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité®38

Conditions générales de ventes & garanties

Article 1 : Les commandes 1-1:Tousnosdevissontvalablesdeuxmoisàcompterdeleurréception,saufstipulationécritecontraire.Laremisededevisneconstituetoutefoispasunengagementimmédiatdenotrepart,saufstipulationécritecontraire.Toutecommande ne sera définitive qu’après avoir fait l’objet d’une confirmation écrite de QUALI-Cité®.

1-2: Les renseignements portés sur les catalogues, brochures, notices, barèmes ne sont donnés qu’à titre indicatif ; notre société peut être amenée à les modifier à tout moment et sans préavis.

1-3: Dans un seul souci d’amélioration, de longévité, de conformité aux réglementations professionnelles ou publiques de sécurité, le produit vendu peut être modifié par rapport aux textes descriptifs, gravures des catalogues et imprimés, sans que l’acquéreur puisse considérer que les modifications survenues aient transformé le contrat de vente initial.

Article2:Prix 2-1: Nos prix sont stipulés hors taxes et valables du 1er janvier au 31 décembre de l’année en cours. Notre société se réserve le droit de les modifier en fonction des conditions économiques en vigueur.

Article 3 : Modalités de paiement 3-1: Nos conditions de paiement sont contractuelles. Elles sont notifiées sur nos devis et nos confirmations de commande puis rappelées sur nos factures. Les factures sont payables, sauf stipulation écrite contraire, à 30 jours date de facturation. En cas de règlement par traite, celle-ci doit nous être retournée acceptée et nous parvenir dans un délai maximum de 10 jours après son expédition.

3-2:Par paiement, nous entendons la remise effective de chèque, la remise de traite ou le virement bancaire, sous réserve d’être porté au crédit de notre compte courant.

3-3:La vente ne deviendra parfaite et translative de propriété que lors du règlement global et parfait de nos factures.

Article 4 : Défaut de paiement 4-1:Toutretarddepaiementparrapportàladated’échéanceportéesurlaoulesfacturesconcernéesentraîne,aprèsmise en demeure de payer adressée par simple lettre recommandée avec accusé de réception, l’application d’intérêts de retard égal au taux légal en vigueur majoré de 2 points.

4-2: Dans l’hypothèse où notre société accorderait au client un report d’échéance, il n’y aurait pas novation de la date.

4-3: A défaut de paiement d’un seul terme ou d’une seule traite, l’intégralité des sommes dues par le client deviendra immédiatement exigible.

4-4:Sans préjudice des intérêts conventionnels, le client devra en sus du montant total hors taxes à devoir, payer une indemnité minimale fixée à 15% de la créance due par le client à compter de la date d’exigibilité de la facture, ce à titre de clause pénale irréductible et forfaitaire. Cette indemnité ne pourra, en outre, en aucun cas être inférieure à 1000 euros.

4-5: L’ensemble des frais de recouvrement contentieux, même non judiciaires, pouvant résulter d’un impayé ou d’un paiement partiel seront également à la charge exclusive du client, ceci par dérogation expresse aux dispositions légales et réglementaires applicables en la matière.

Article 5 : Livraisons & Transports 5-1:Dans le cadre de la livraison de nos marchandises, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif.

5-2: Nos marchandises sont réputées être livrées au siège social du client.

5-3: Nos marchandises sont expédiées franco de port et d’emballages à partir d’un montant facturé de 1500 euros hors taxes en France métropolitaine uniquement et hors Corse. Si le montant de la commande est inférieur à 1500 euros hors taxes, le coût de transport sera facturé à hauteur du coût réel de notre prestataire.

5-4:Toutesmarchandisesvoyagent,mêmefranco,auxrisquesetpérilsduclient.Encasdeperteoudedétériorationsurvenue pendant le transport, il appartient au client d’exercer son recours contre le transporteur, en notifiant de manière probante et irréfutable la perte, l’avarie ou la détérioration dans un délai maximum de 48 heures par lettre recommandée avec accusé de réception.

5-5:Tousnosproduitssontlivrésenpiècesdétachées.Pourunprémontageenusine,nousconsulter.

Article6:Clausederéservedepropriété 6-1: Les produits vendus sont notre propriété jusqu’au paiement intégral de leur prix.

6-2:Jusqu’à cette date et à compter de la livraison, les risques sont transférés au client qui assume la responsabilité des dommages que les produits pourraient subir ou occasionner. Il lui incombe de ce fait de les faire assurer contre pertes et dégâts.

6-3:Dans le cadre d’un contentieux, un inventaire des marchandises pourra être effectué à notre initiative, aux frais exclusifs du client.

Article7:Confidentialité 7-1:Nos études, plans, avant-projets ou tout document remis ou envoyé au client, même établis avec sa collabora-tion, sont notre propriété exclusive.

Ces documents ne peuvent donc pas être transmis à un tiers, sous peine de dommages et intérêts, à moins d’une autorisation expresse de notre part.

Article 8 : Retour de pièces 8-1:Aucun matériel ou marchandise ne pourra être retourné sans notre accord préalable et écrit. En cas de retour des marchandises, les frais de transport et d’emballages sont aux frais du client.

Article9:Garanties 9-1:Le client après avoir rapporté la preuve d’un vice caché, pourra légalement nous demander la fourniture gratuite de la pièce défectueuse au titre de la garantie contractuelle. Il est rappelé en ce cas que le client devra agir dans un bref délai.

NOSGARANTIESCONTRACTUELLES

30 ANS : Poteaux caisson inox Contre la corrosion et toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication.

30 ANS : Poteaux caisson aluminium Contre toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication.

30 ANS : Profilés aluminium Contre toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication.

20ANS: Stratifiés compact* (HPL) Contre toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication.

20ANS: Composants inox** Contre la corrosion et toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication.

20ANS: Cordages armés Contre toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication.

20ANS: Sur la fourniture de pièces détachées pour les produits n’étant plus diffusés (à titre onéreux).

10 ANS :PiècesSTARBOARD® Contre toute défaillance due à des défauts dans les matériaux ou à des vices de fabrication.

5 ANS : Contre le bris de ressort type acier microbillé.

9-2: Sont exclus de la garantie les insuffisances ou incompatibilités d’environnement avec nos produits le client n’ayant pas tenu compte des conseils du fabricant ainsi que le défaut de montage par le client, les chocs, l’irrespect des aplomb, la négligence du défaut ou l’absence d’entretien, l’usage anormale du produit, la défectuosité trouvant son origine dans un acte de vandalisme ou dans un cas de force majeure ou de cas fortuit (l’inondation, la tempête, le séisme, l’incendie etc….).

NB : Pendant la période de garantie, la société QUALI-Cité® s’engage à livrer gratuitement la pièce de rechange d’origine à l’adresse du client. La pièce défectueuse devra, à la charge du client, nous être préalablement retournée.

La garantie ne couvre pas les frais de démontage et de remontage de la pièce concernée, ni les coûts de main d’oeuvre.

Article10:Serviceaprès-vente 10-1:Il sera répondu dans le plus bref délai à toute demande de service après vente. Il est toutefois demandé au client de régulariser son appel téléphonique par écrit ou par fax. Il devra impérativement interdire l’accès de l’équipe-ment concerné à tous les usagers pour leur sécurité.

Article 11 : Limitation de responsabilité 11-1: La garantie ne s’applique pas dès lors qu’il est constaté qu’une personne non agréée par notre société a effectué une réparation ou intervention sur l’équipement vendu.

Article12:Installation-Entretien-Sécurité 12-1: Le client est responsable dès la livraison du montage et de l’installation sur site des équipements vendus, sauf conditions expresses et écrites particulières. Le montage et l’installation des équipements devront être réalisés conformément aux préconisations du fabricant.

12-2: Il s’engage à respecter les stipulations données dans la notice technique ainsi que la réglementation en vigueur dans son pays, en matière d’aires collectives de jeux pour enfants.

12-3: Le client ne peut en aucun cas rechercher la responsabilité de QUALI-Cité® pour un défaut de montage, d’entre-tien ou d’installation sur site pour laquelle elle ne serait pas intervenue.

12-4: L’entretien et la maintenance de l’équipement de jeu est à la charge et sous l’entière responsabilité du client.

Article13:Claused’attribution 13-1:Toutlitigerelatifàlavente,travauxouprestations,mêmeencasderecoursengarantieoudepluralitédedéfendeurs, sera de la compétence exclusive du tribunal de commerce dans le ressort duquel se trouve le siège social de la société QUALI-Cité®.

*La garantie ne couvre pas la décoloration des surfaces ainsi que tout autre problème d’origine esthétique sur stratifié sans papier décor (noyaux bruns).

**Visseries et glisssières.

Les photos ne restituent pas obligatoirement la couleur exacte des produits. La société QUALI-Cité® se réserve le droit de modifier les modèles présentés dans ce catalogue, sans préavis, dans le seul but de les améliorer et dégage toute responsabilité de toutes erreurs typographiques qui pourraient être relevées. Ce document n’a pas de valeur contractuelle.

Page 39: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

Quali-Cité® 39CitéKap

Page 40: Design Intelligent. · 2015. 12. 11. · type selon l’article 5.2 du décret n° 94-699 du 10 août 1994 (hors mobilier urbain). Chaque équipement de jeu QUALI-Cité® est livré

www.quali-cite.com02 97 42 84 [email protected]. du moulin neuf 3 - 56130 peaule

Réalisation:Quali-Cité®2016-Photosnoncontractuelles-Quali-Cité®/Fotolia-imprimésurpapierlabeliséPEFC-Toutesreproductionspartiellesouentièresinterdites.