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IMHOTEP architectes CCTP – ATELIER DE MENUISERIE – ST FOY TARENTAISE

sur 26 LOT 01– GROS ŒUVRE

DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE Le JORAT

Construction d'un atelier de menuiserie et d’un auvent de stockage

MAITRE D'OUVRAGE

COMMUNE DE SAINTE FOY

Planjo, 73640 Sainte-Foy-Tarentaise Tél : 04 79 06 90 53

MAITRE D'OEUVRE

29 bis, rue Jean Jaurès BP 189 73276 ALBERTVILLE CEDEX

Tel : 04 79 31 25 12 Fax : 04 79 31 25 13

e mail : [email protected]

LOT 01 – GROS ŒUVRE

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

- 07 NOVEMBRE 2017 -



LOT N° 01 – GROS OEUVRE

TABLE DES MATIERES

01.000 PREAMBULE 5

01.100 GENERALITES 5

01.110 DOCUMENTS DE REFERENCE 5

01.120 CONTROLE INTERNE DES ENTREPRISES 6

01.130 TRAIT DE NIVEAU 6

01.140 NETTOYAGE ET REMISE EN ETAT 7

01.150 CONTENU DES PRIX ET COMPTE PRORATA 7

01.160 INSTALLATION DE LOCAUX POUR LE PERSONNEL ET STOCKAGE 7

01.170 TERRASSEMENT – IMPLANTATION - ESSAIS 7 01.180 ENTRETIEN ET MAINTENANCE 8

01.190 GESTION DES DECHETS DE CHANTIER 8

01.1100 SECURITE COLLECTIVE 8

01.1110 ECHAFAUDAGE 8

01.1120 BETON GENERALITES 9

01.1130 VOILES GENERALITES 9

01.1140 NOTA 9

01.200 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 9

01.210 INSTALLATION DE CHANTIER 9

01.220 DIVERS 10

01.230 IMPLANTATION - NIVEAUX 11

01.240 ETUDE TECHNIQUE 11

01.250 ETUDE GEOTECHNIQUE 11

01.260 PRESCRIPTIONS SUR LES TERRASSEMENTS 11

01.270 DOSSIER DE RECOLLEMENT 12

01.280 CONSTAT D’HUISSIER 12

01.290 ETANCHEITE A L’AIR 12

01.300 AMENAGEMENT EXTERIEURS 13

01.310 CHEMINEMENT EN CONCASSÉ OU EN GALETS 13

01.400 RESEAUX 13

01.410 RÉSEAUX EAUX PLUVIALES BÂTIMENT 13

01.420 REGARD EP 14

01.430 CANIVEAUX A GRILLE 14



01.440 REGARD EU 14

01.500 TERRASSEMENTS COMPLEMENTAIRES 14

01.510 FOUILLES EN RIGOLES 15

01.520 FOUILLES EN TROUS 15

01.530 REMBLAIEMENT 15

01.540 PLUS VALUE POUR FOUILLES DANS ROCHER (POUR MEMOIRE) 15

01.600 FONDATIONS 16

01.610 GROS BETON ET BETON DE PROPRETE 16

01.620 BETON POUR SEMELLES FILANTES OU ISOLES 16

01.630 PLOTS BETON POUR SILO 16

01.640 MURS DE FONDATION 17

01.650 MISE A LA TERRE 17

01.700 STRUCTURE VERTICALE 17

01.710 VOILES BETON ARME 17

01.720 POTEAUX EN BETON ARME 18

01.800 STRUCTURE HORIZONTALE 18

01.810 POUTRES EN BETON ARME 18

01.820 LINTEAUX EN BETON ARME 18

01.830 DALLAGE ISOLE SUR TERRE PLEIN ZONE ATELIER 18

01.840 DALLAGE ISOLE SUR TERRE PLEIN ZONE BUREAU 19

01.850 DALLES PLEINES 19

01.860 CHAINAGE BETON ARME 20

01.900 MACONNERIE 20

01.910 SEUILS 20

01.920 APPUIS 20

01.930 ARASEE DES MURS ET RAMPANAGE 20

01.940 GARNISSAGE DES SABLIERES 20

01.950 SOCLE POUR EXTRACTEUR 21

01.960 REBOUCHAGE DES RESERVATIONS 21

01.970 MURS EN AGGLOS EN PARPAINGS PLEINS 21

01.980 HABILLAGES DES MURS EXTERIEURS EN PIERRE 21

01.1000 DRAINAGE ET ETANCHEITE 22

01.1010 DRAINS ISOLATION ET PROTECTION DES MURS ENTERRES 22

01.1100 RESEAUX SOUS DALLAGE 22



01.1110 FOURREAUX AIGUILLES 22

01.1120 CANALISATIONS 23

01.1130 REGARD AIR COMPRIME 23

01.1140 SIPHON EN DALLAGE 23

01.1200 VARIANTES EXIGEES 24

01.1210 VARIANTE EXIGEE : MURS EN AGGLOS CREUX 24

01.1220 VARIANTE EXIGEE : ENDUIT CIMENT 24



LOT N° 01 – GROS ŒUVRE

01.000 PREAMBULE

Le présent descriptif a pour objet les travaux de gros œuvre pour la construction d'un atelier de menuiserie et d’un auvent de stockage sur la commune de Sainte Foy Tarentaise en Savoie ( 73)

01.100 GENERALITES

01.110 DOCUMENTS DE REFERENCE

L’ensemble des ouvrages décrits dans le présent lot , devra faire l’objet, par l’entrepreneur d’une gar antie décennale. Les documents législatifs et contractuels énumérés ci-dessous, bien que non joints au dossier d’entreprise, seront considérés comme faisant partie intégrante du marché dans les conditions précisées au CCAP. L’ensemble de ces documents constituant le Cahier des Prescriptions Techniques Générales, applicables aux corps d’états intéressés.

- d'ordre législatif : - le code de la construction et de l'habitation - le code de l'urbanisme - le règlement de sécurité - d'ordre contractuel : - l'entrepreneur devra se conformer aux dispositions du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux Marchés publics. - les cahiers des charges et règles de calcul DTU et les Cahiers des Prescriptions Communes applicables aux Marchés publics. - les Normes Françaises relatives aux matériaux mis en œuvre. - pour les matériaux non normalisés, ils pourront être mis en œuvre et utilisés que s'ils font l'objet d'un avis technique. - ces textes sont applicables à tous les travaux objet du présent programme dans les strictes limites de l'intervention de l'entreprise.

- documents techniques de référence : L’entreprise devra se référer aux documents techniques suivants :

* Les fascicules applicables au bâtiment et au génie civil du Cahier des Clauses Techniques Générales (décret n° 2000-524 du 15 juin 2000). - Norme NF P 10-202-1, 2 et 3 (DTU 20.1) Ouvrages en maçonnerie de petits éléments. Parois et murs. - Norme NF P 11-211 (DTU 13.11) fondations superficielles. - Norme NF P 06-006 – Règle N 84 – Actions de la neige sur les constructions. - N° 23 – Fournitures de granulats employés à la co nstruction et à l’entretien des chaussées. - N° 71 – Fourniture et pose de conduites d’adducti on et de distribution d’eau. * Les normes françaises homologuées. - Norme NF P 10-210-1 et 2 (DTU 22.1) – Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions, du type plaque pleine ou nervurée en béton ordinaire. - Norme NF P 11-201 (DTU 12) – Terrassement pour le bâtiment. - Norme NF P 11-212 (DTU 13.2) – Fondations profondes pour le bâtiment. - Norme NF P 11-300 – Exécution des terrassements. Classification des matériaux utilisables dans la construction des remblais et des couches de forme d’infrastructures routières. - Norme NF P 14-201-1 et 2 (DTU 26.2) – Chapes et dalles à base de liants hydrauliques. - Norme NF P 15-201 (DTU 26.1) – Enduits de mortier de ciment, de chaux et de mélange plâtre et chaux. - Norme NF P 16-603 (DTU 64.1) – Mise en œuvre des dispositifs d’assainissement autonome. - Norme NF P 18-201 (DTU 21) – Exécution des travaux en béton. - Norme NF P 18-210 (DTU 23.1) – Parois et murs en béton banché. - Norme NF P 19-201 (DTU 21.3) – Dalles et volées d’escalier préfabriqué, en béton armé, simplement posées sur appuis sensiblement horizontaux. - Norme NF P 52-305 (DTU 65.10) – Canalisations d’eau chaude ou froide sou pression et canalisations d’évacuation des eaux usées et pluviales à l’intérieur des bâtiments. - Norme NF P 65-202-1 (DTU 55.2) – Revêtements muraux attachés en pierre mince. - Norme NF P 74-202-1 (DTU 59.2) – Revêtements plastiques épais sur béton et enduits à base de liants hydrauliques. - Norme NF P 94-201 (DTU 11.1) – Sondages des sols de fondation. * Les règles de calculs. - Norme NF P 06-002 – Règle NV 65 et 84 et annexes définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions - Norme NF P 06-003 (DTU FB) – Méthodes de prévisions par le calcul du comportement au feu des structures en béton.



- BAEL 91 révisé 99 – Règle de calcul DTU P 18-702 – Béton armé (règles techniques de conception des ouvrages et constructions en BA suivant la méthode des états limites : fascicule 62, titre 1° du CCTG – Travaux se ction 1 : Béton armé, + Amendement A1 du CSTB de février 2000) - BPEL 91 – Règle de calcul DTU P 18-703 – Béton précontraint (règles techniques et de calcul des ouvrages et construction en béton précontraint suivant la méthode des états limites : fascicule 62, titre 1° du CC TG – Travaux section 2 : Béton précontraint). - L’entreprise devra se référer aux documents techniques suivants pour la réalisation de ses travaux d’étanchéité :

- DTU 20.12. - DTU 40.36. - DTU 43.1. - DTU 43.3 AT - Norme NF P 84.301 à 315 - Normes NF P 34.411. - Règles Th (calcul des caractéristiques thermiques). - Les règlements de sécurité (arrêté du 10/09/1970 et circulaire du 10/10/1973). - DTU règles FB CSTB 1642 d’avril 1980, et 1654 de juin 1980 (comportement au feu des structures) - Règles UNM de janvier 1975. - Les effets de la neige et du vent sur les constructions. - Les normes françaises de classe P (matériaux, matériel et méthodes) notamment NF.P. 06.001 d’avril 1978, fixant les bases de calcul des constructions pour les charges d’exploitation des bâtiments. - Les règles générales de construction des bâtiments à usage d’habitation. - Les cahiers du CSTB. - Les avis techniques pour les matériaux. - Les normes AFNOR. - Les arrêtés préfectoraux et municipaux. - Les prescriptions des services intéressés (EDF, GDF, France Télécom, Voirie, Assainissement). - Toute dérogation éventuelle ne pourrait être admise qu’après avis favorable de l’Architecte et du Contrôleur Technique. L’entrepreneur devra obligatoirement tenir compte dans sa proposition de prix, de l’organisation de la coordination de la sécurité et de la protection de la santé des travailleurs. Ces obligations sont fixées dans la loi 93-1418 du 31 décembre 1993 (L 235.1 à 5) et le décret 94-1159 du 26 décembre 1994 (R 238.3 à 10 et R 238.16 à 19). De plus l’entrepreneur devra prévoir tous les travaux indispensables, étant entendu qu’il doit assurer le complet et parfait achèvement de ses travaux, conformément aux règles de l’art et de bonne construction, sans qu’il puisse prétendre à aucune majoration pour raison d’omission aux plans ou aux devis descriptifs, étant donné qu’il a pris connaissance des travaux à effectuer, et qu’il a suppléé, par ses connaissances professionnelles, aux descriptifs et aux détails qui pourraient être omis sur les plans. L’entrepreneur devra prendre connaissance des descriptifs des autres corps d’état, afin de prévoir ou compléter ses travaux an parfaite connaissance, sans qu’il y ait oubli ou double emploi.

01.120 CONTROLE INTERNE DES ENTREPRISES A) Fournitures. L’entrepreneur vérifiera que les matériaux qui lui sont livrés répondent aux prescriptions techniques visées par les normes des DTU. Ainsi qu’aux exigences particulières de la construction à laquelle ils sont destinés. B) Contrôle sur chantier. L’entreprise vérifiera que la mise en œuvre s’effectue conformément aux normes des DTU, aux règles de l’art ainsi qu’aux documents d’exécution. Les contrôles d’exécution porteront notamment sur :

- la vérification de fond de fouille avant coulage. - La vérification du respect de la garde au gel. - La vérification de la teneur en eau des agrégats - La consistance des bétons

C) Essais : A la demande du Maître d’œuvre ou du bureau de contrôle, des éprouvettes d’essai peuvent être demandés à l’entreprise. Ces essais sont à la charge exclusive de l’entreprise.

01.130 TRAIT DE NIVEAU L’entrepreneur du présent lot est tenu de tracer dans chaque pièce et sous sa responsabilité, les repères d’alignement et de niveau à 1,00 ml au-dessus du sol fini. Il devra le retracer autant de fois que nécessaire à la demande du maitre d’œuvre



01.140 NETTOYAGE ET REMISE EN ETAT

Au fur et à mesure de l’avancement de la construction, l’entrepreneur procèdera au nettoyage du chantier et à l’enlèvement des gravats résultants des travaux.

01.150 CONTENU DES PRIX ET COMPTE PRORATA La présente étude a été établie à titre indicatif suivant la pré étude donnée par le bureau d’ingénieurs. L’entrepreneur est tenu de venir sur place avant la remise de son offre pour apprécier les travaux (de dépose, de démolition etc.) d’organisation de son chantier Toutes les modifications pouvant être apportées à cette étude devront comprendre les incidences sur son propre lot mais aussi sur les autres corps d’état, honoraires ingénieurs compris. En aucun cas, il ne sera admis de supplément de quelque sorte que ce soit et l’entrepreneur du présent lot assurera à ses frais toutes les incidences dues à un changement de système, jusque et y compris les honoraires des bureaux d’études. De plus l’entrepreneur devra comprendre dans ses prix toutes les sujétions pour la bonne réalisation des ouvrages suivant les règles de l’art. Il ne pourra se prévaloir d’aucun supplément pour des difficultés non quantifiées mais nécessaires. COMPTE PRORATA Les prix unitaires devront comprendre les dépenses définies ci-après portées au COMPTE PRORATA, géré et réglé par les entrepreneurs (NORME P03.001) - Panneau de chantier portant la liste des intervenants, - Nettoyage des locaux de chantier et des installations communes d’hygiène, - Consommation d’eau, d’électricité et de chauffage, - Communications téléphoniques non facturées, - Frais de remise en état de la voirie et des différents réseaux, des matériels détériorés ou détournés lorsqu’il y a

impossibilité de connaître le responsable, - Nettoyage en fin de chantier des zones communes

01.160 INSTALLATION DE LOCAUX POUR LE PERSONNEL ET STOCKAGE L’entrepreneur s’il en a le besoin devra prévoir dans sa prestation l’installation de locaux privatifs. Il devra confirmer ses besoins en surface pour l’établissement du plan définitif d’installation de chantier au coordonnateur SPS. - Des vestiaires seront mis en place par chaque entreprise soit par l’intermédiaire de véhicules aménagés soit par

la mise en place de préfabriqués. Chaque entreprise aura à sa charge l’installation d’armoires métalliques à double compartiment pour son personnel.

- Chaque entreprise qui souhaitera faire prendre ses repas à son personnel sur le chantier mettra à disposition de celui-ci un réfectoire équipé de tables avec revêtement lavable et chauffe plats.

- Les magasins de stockage de petits matériels seront mis en place par chaque entreprise qui en éprouve le besoin. Ces locaux devront être munis d’extincteurs.

- L’entreprise fera son affaire de la fourniture, montage et démontage des échafaudages y compris les protections du personnel. Les échafaudages pourront être utilisés par tout autre corps d’état durant leur présence sur le chantier.

- Toutes les entreprises veilleront à ce que leur personnel soit équipé et utilise les équipements de protection adaptés à leur activité.

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01.170 TERRASSEMENT – IMPLANTATION - ESSAIS Les opérations de piquetage et de constitution des dossiers doivent être effectuées suivant le mode défini au CCTG à savoir : - Reconnaissance et définition du tracé par le Maître d’œuvre, en présence de l’Entrepreneur, selon les plans de

VRD du dossier. - Implantation du tracé, piquetage et établissement des dossiers d’exécution par l’Entrepreneur. - Le piquetage doit être soumis par l’entrepreneur à l’acceptation du Maître d’œuvre, dans un délai de QUINZE

JOURS. - Le dossier d’exécution doit être soumis par l’entrepreneur à l’approbation du Maître d’œuvre, dans un délai de

QUINZE JOURS, à dater de l’acceptation du piquetage. - Les délais d’acceptation et d’approbation que s’impose le Maître d’œuvre sont fixés à QUINZE JOURS pour le

plan de piquetage et à QUINZE JOURS pour le dossier d’exécution. L’entrepreneur doit préalablement avoir reconnu le terrain, vérifié la nature du sous-sol et prendre en conséquence les mesures qui en découlent. Les frais engagés par l’entrepreneur à cette occasion, sont compris dans le prix de règlement des travaux, y compris la rémunération éventuelle d’un géomètre expert.



Dans le cadre des terrassements généraux, les essais et vérifications obligatoires à exécuter sont : - Vérification des matériaux livrés, suivant les prescriptions des DTU. - Vérification de la mise en œuvre qui doit être conforme aux DTU et aux règles de l’art. - Vérification des différentes plateformes après exécution des terrassements généraux (planimétrie)

o Vérification de la portance des parties en remblais (cet essai pouvant être effectué par couches de 0.50m)

o Mesure des limites d’Alterberg afin de sélectionner les remblais et avoir un I.P. optimum. o Mesure de l’I.P. sur les parties remblayées, soit : rapport E.V2/E.V1 <22. coefficient >7

- Réception des matériaux et fourniture pour couches de fondation de base et analyse granulométrique. - Essai Proctor sur couche de fondation de base.

L’entrepreneur du présent lot devra avoir une parfaite coordination avec ceux des autres lots, tant au point de vue du calendrier d’exécution que pour le raccordement des divers réseaux. Il ne pourra se prévaloir, ni pour éluder les questions de chantier, ni pour élever aucune réclamation de la gène et des sujétions qui peuvent lui être occasionnées par l’exécution simultanée des travaux des autres lots. Il fera son affaire de toutes les démarches à effectuer, de tous les frais engagés pour obtenir une entente avec les autres intéressés, lui permettant l’exécution de ses propres travaux.

01.180 ENTRETIEN ET MAINTENANCE L’entreprise fournira en trois exemplaires l’ensemble des documents suivants, et ce, lors de la Réception des Travaux : LES PLANS DE RECOLLEMENT ET DE DETAILS COMPRENANT L ES RELEVES PRECIS DE POSITIONNEMENT DES OUVRAGES. LES PROCES VERBAUX DE CLASSEMENT OU LABEL LES NOTICES D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES MATER IELS UTILISES

01.190 GESTION DES DECHETS DE CHANTIER

L’entrepreneur du présent lot devra tenir compte de l’ensemble des normes et règles en vigueur à la date de remise de l’offre et notamment : - Principaux textes français de réglementation environnementale visant les entreprises. - Loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l’éli mination des déchets et à la récupération des matériaux, complétée

par la loi n° 92-646 du 13 juillet 1992. - Décret n°94-609 du 13 juillet 1994 relatif aux dé chets d’emballage dont les détenteurs ne sont pas les ménages. - Loi n° 61-842 du 2 août 1961 et 92-646 du 13 juil let 1992 en ce qui concerne l’interdiction de brûler les déchets

sur les chantiers. Il est rappelé l’interdiction d’abandonner ou d’enfouir des déchets quels qu’ils soient (même inertes) dans l’enceinte du chantier. Il devra obligatoirement trier tous ses déchets issus de l’ensemble des prestations nécessaires à la bonne réalisation de ses ouvrages décrits au présent CCTP, tels que démolitions percements, rebuts, emballage, etc., suivant leur catégorie (DIS, DMA, inerte et de leur sous famille éventuelle) avant de les stocker aux emplacements (bennes, points de stockage ou autre) qui lui seront indiqués par le titulaire du lot « gros œuvre ». La répartition des déchets suivant les trois groupes suivants : - Déchets dangereux (DIS) - Déchets ménagers et assimilés (DMA) - Déchets inertes. Cette liste n’étant pas exhaustive, elle pourrait nécessiter des tris supplémentaires liés à l’élimination ou la revalorisation de certains déchets. Chaque entreprise aura à sa charge le tri et la mis e en containers de ses déchets, l’enlèvement et la location des bennes sera à la charge du compte prorata géré par le lot Gros œuvre.

01.1100 SECURITE COLLECTIVE L’entrepreneur du présent lot devra la mise en œuvre de tous les dispositifs se sécurité collective de chantier réclamés par la réglementation en vigueur concernant les accidents de travail, chutes de matériels et matériaux. L’entrepreneur devra utiliser les engins de levage et de manutention adaptés aux travaux à réaliser (grues, nacelles, chariots élévateurs…). L’entrepreneur devra fournir à son personnel tous les équipements de sécurité individuels conformément aux règles de sécurité exigées.

01.1110 ECHAFAUDAGE



L’entrepreneur devra faire son affaire de la mise en place des échafaudages nécessaires à la réalisation de ses travaux, y compris démontage après réalisation. Les échafaudages seront réalisés conformément à la réglementation en vigueur. Les échafaudages pourront être utilisés par tout autre corps d’état durant leur présence sur le chantier.

01.1120 BETON GENERALITES - La réalisation du bâtiment sera conforme aux plans béton. - Il est rappelé ici qu’un parement soigné présente notamment les caractéristiques suivantes :

o Flashes maxi 5mm à la règle de 2.00 m, planéité locale DTU 23.1 art 3.9 creux de 2mm, rapportés à un réglet de 0.20 m, bullage maxi 10%.

- Tous les ouvrages en béton armés seront dosés à 350kg de ciment au m3. Ils feront l’objet d’une étude détaillée par le bureau d’études spécialisé.

- La granulométrie des agrégats sera déterminée en fonction de leur emploi approuvé par le bureau de contrôle et le maître d’œuvre avant mise en œuvre.

- Le ferraillage sera confectionné et mis en place d’une manière rigoureuse conforme aux indications des plans béton, au DTU 23.1 et règlement BAEL.

- Avant chaque coulée, l’entrepreneur procédera à une vérification minutieuse du coffrage et des armatures. - Toutes dispositions seront prises afin d’éviter l’affaissement, la déformation des coffrages ou le déplacement des

fers lors du coulage. - Les ragréages au mortier de ciment et le recoupement des balèvres seront exécutés immédiatement après

décoffrage. - Les parois extérieurs et intérieurs seront livrées parfaitement planes et lisses. - L’entreprise tiendra compte des valeurs coupe-feu indiquées aux plans et descriptifs.

01.1130 VOILES GENERALITES - Les réservations seront implantées avec le maximum de précision et de soin, en accord avec les entreprises du

second œuvre. - Les trous nécessaires à la mise en place des banches métalliques seront soigneusement regarnis à plein volume

au mortier expansif « Embecco », pour maintenir la qualité acoustique des parois, notamment en ce qui concerne les bruits aériens.

- Les parois extérieurs en béton banché de 0.18 et 0.20 m d’épaisseur seront livrées parfaitement planes et lisses. - La réservation des baies sera réalisée à l’aide de négatifs coffrant présentant une légère dépouille facilitant le

décoffrage. - Il sera tenu compte également des réservations, ainsi que des différents fourreaux nécessaires à leur passage

entre la façade et les gaines techniques, pour les branchements, eau, gaz, électricité, téléphone, pour les grilles de ventilation etc.

- Les sections d’armatures mises en œuvre au pourtour des baies seront renforcées par rapport aux prescriptions minimales du DTU 23.1, renforts à 45°.

- De même pour limiter les risques de fissures à 45° les planchers comporteront des renforts d’armatur es. - Exécution en béton dosé à 350kg classe 350 et 450, NF P 15.301. - L’entreprise tiendra compte des valeurs coupe-feu indiquées aux plans et descriptifs.

01.1140 NOTA Les boitiers de reprise ou d’attente (« start », « ebea », …) et les écarteurs de nappe bien que non quantifiés font partie intégrante de l’offre

01.200 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES

01.210 INSTALLATION DE CHANTIER L’entrepreneur s’il en a le besoin devra prévoir dans sa prestation l’installation de locaux privatifs. Il devra confirmer ses besoins en surface pour l’établissement du plan définitif d’installation de chantier au coordonnateur SPS. - Des vestiaires seront mis en place par chaque entreprise soit par l’intermédiaire de véhicules aménagés soit par

la mise en place de préfabriqués. Chaque entreprise aura à sa charge l’installation d’armoires métalliques à double compartiment pour son personnel.

- Chaque entreprise qui souhaitera faire prendre ses repas à son personnel sur le chantier mettra à disposition de celui-ci un réfectoire équipé de tables avec revêtement lavable et chauffe plats.

- Les magasins de stockage de petits matériels seront mis en place par chaque entreprise qui en éprouve le besoin. Ces locaux devront être munis d’extincteurs.

- L’entreprise fera son affaire de la fourniture, montage et démontage des échafaudages y compris les protections du personnel. Les échafaudages pourront être utilisés par tout autre corps d’état durant leur présence sur le chantier.

- Toutes les entreprises veilleront à ce que leur personnel soit équipé et utilise les équipements de protection adaptés à leur activité.



L’entrepreneur du présent lot prévoira en outre l’installation commune de chantier qui comprendra : - l’établissement, les déplacements éventuels en cours de chantier et l’enlèvement en fin de travaux des clôtures

provisoires du chantier. - L’entretien et le repliement des clôtures et portails - L’entretien des voies d’accès au chantier, plateformes de travail et stationnement des bennes, et la propreté sur le

domaine public. - La signalisation provisoire. - La fourniture y compris l’ossature, la réalisation et la pose du panneau de chantier défini par le maître d’œuvre. - L’affichage du permis de construire. - La fourniture et pose des comptages et raccordement d’une armoire électrique pour les besoins du chantier

jusqu’à l’achèvement complet des travaux de tous les corps d’état. - L’installation du bureau de chantier équipé du téléphone et d’un extincteur. Ce local sera équipé en tables et

chaises (10 au minimum), une armoire à casier permettant de ranger l’ensemble des documents nécessaires au chantier (plans, devis, PGC, PPSPS…)

- L’installation des locaux communs comportant des sanitaires suivant directives du coordinateur de sécurité. Ces sanitaires seront raccordés aux réseaux d’alimentation et d’évacuation, ils seront éclairés et chauffés.

- Les installations communes d’hygiène et de sécurité et leur entretien pendant toute la durée du chantier, les frais d’entretien et de consommations seront affectés au compte prorata.

- La fermeture et protection provisoire du bâtiment ; l’entrepreneur prévoira la protection des personnes, la signalisation des circulations de contournement ainsi que la protection des poussières et projection par bâches ou films PVC soigneusement fermés par adhésifs.

- La mise à disposition de bennes communes ou sélectives pour le stockage des différentes catégories de déchets, et l’enlèvement suivant une périodicité suffisante dans un site autorisé.

- Les équipements de sécurité en nombre suffisant pour la mise à disposition des visiteurs (bottes, casques…) - Le branchement d’eau provisoire du chantier, compris ouverture et fermeture de tranchée et pose de PE.

Fourniture et pose de regard 50x50 avec tampon si nécessaire. Point d’eau facile d’accès à l’ensemble des corps d’état.

- Engin de levage : installation d’une grue de levage, comprenant le transport des éléments, le montage, le démontage, le repliement et la visite technique. Entretien et réparation pour la durée du chantier.

L’entrepreneur devra également tenir compte dans sa proposition de l’organisation de la coordination de la sécurité et de la protection de la santé des travailleurs. Ces obligations sont fixées dans la loi 93-1418 du 31 décembre 1993 (L 235.1 à 5) et le décret 94-1159 du 26 décembre 1994 (R 238.3 à 10 et R 238.16 à 19).

01.220 DIVERS Ouverture du chantier - L’entreprise devra se rendre obligatoirement sur place afin d’évaluer l’importance des travaux avant le début des

travaux. - L’entreprise devra prendre toutes dispositions afin de respecter les arrêtés municipaux en vigueur ainsi que les

différents règlements imposés par les services techniques de la ville ou ses concessionnaires, Régie électrique, France Télécom, Sivom, etc.

- L’entreprise devra obtenir toutes les autorisations municipales d’occupation et de location du domaine public. - L’entreprise devra donc assurer sous sa responsabilité tous les travaux nécessaires.

Matériel Le matériel utilisé par l’entreprise ne devra en aucun cas perturber le voisinage en ce qui concerne : - Le bruit - La perturbation des émissions de radio ou de télévision - La perte de puissance électrique Alimentations L’entrepreneur chargé des travaux, fera son affaire de l’alimentation en eau et en énergie électrique de son chantier depuis les points de branchement sur les réseaux existants, en accord avec les services concessionnaires. Etat de livraison du chantier et généralités - L’entrepreneur chargé des travaux au titre du présent lot, prendra possession du terrain dans l’état ou il se trouve. - L’entrepreneur aura pris connaissance des lieux auxquels il a libre accès ; il pourra avant la remise de son offre,

procéder à tous sondages ou relevés qui lui paraîtraient nécessaires. - L’entrepreneur ne pourra se prévaloir de travaux supplémentaires dus à des impondérables ; il lui appartiendra,

pour cela, de procéder à toutes vérifications nécessaires sur place, ainsi qu’à la conformité des ouvrages qui doivent être livrés.

Accès au chantier : - L’accès au chantier s’effectue par le chemin rural dit « ancien chemin de Val d’Isère à Séez » depuis la

route nationale n°202,le nettoyage de l’accès et de ses abords, pendant toute l'intervention des trava ux est à la charge du présent lot

L’entreprise devra tenir compte dans l’exécution de ses travaux et dans son offre des difficultés d’accès au chantier, des difficultés de circulation et stationnement a proximité du chantier et de la place nécessaire pour entrepos er les matériaux et pour disposer les installations de chantier. Aucun supplément ne pour ra être exigé par la suite, à ce sujet.



INFORMATION IMPORTANTE : - L’entreprise est informée que le chantier se situe à 50m d’une ligne haute tension, en conséquence ell e

devra respecter les prescriptions émise par le conc essionnaire

01.230 IMPLANTATION - NIVEAUX

L’entreprise du présent lot devra l’implantation en plan et en niveau des ouvrages conformément aux dispositions des plans d’exécution ; elle devra signaler au maître d’œuvre toute erreur de cote ou omission qu’elle aurait pu constater. - l’implantation devra obligatoirement se faire par l’intermédiaire d’un géomètre à charge directe du présent lot. - Des piquets et repères de base rattachés en plan et en altitude à des repères fixes seront prévus au titre du

présent lot ; les indications et repères pourront être vérifiés par le maître d’œuvre, sans que sa responsabilité puisse être recherchée après cette vérification.

- Tous contacts seront pris avec les services techniques municipaux pour vérification et approbation des alignements.

- Trait d’emprunt : l’entrepreneur de gros œuvre tracera un trait de niveau dit trait d’emprunt au pourtour des bâtiments à +1.00 m du sol définitif de chaque niveau. Ce trait d’emprunt sera entretenu pendant la durée des travaux. Il sera repéré par rapport au niveau NGF

Le terrassement général, la mise à niveau des plate s-formes du bâtiment et le remblaiement sont à la c harge du présent lot

01.240 ETUDE TECHNIQUE

L’étude et les plans BA d’avant-projet phase DCE sont réalisés pour la présente opération par le bureau d’études ETBA

353 Avenue Louis Armand 73200 Albertville Tél : 04 79 32 20 50 Fax : 04 79 37 88 50

Les études phase EXECUTION seront réalisées par ETBA à la charge de l’entreprise adjudicataire

01.250 ETUDE GEOTECHNIQUE

L’entreprise devra examiner le rapport de l’étude de sol, qui est joint au présent CCTP et en tenir compte dans son offre. Etude de sol établis par le bureau d’étude : EQUATERRE 175 Rue Emile Romanet 73000 CHAMBERY Tel : 04 79 62 42 25

01.260 PRESCRIPTIONS SUR LES TERRASSEMENTS Généralités - Sera réputée incluse, la démolition des ouvrages de fondations (longrines, semelles) de toute nature hormis les

fondations profondes au sens du DTU 13.2, au-delà d’une profondeur de 1.50 m sous dallage ou sous terrain naturel lorsque le dallage est surélevé, ainsi que les vestiges de fondations et autres ouvrages enterrés susceptibles d’être mis à jour.

- Ces travaux feront l’objet d’un forfait comprenant les sujétions de toute nature que l’entreprise pourrait rencontrer à savoir, tuyaux, câbles en état de fonctionnement ou non, ainsi que le dévoiement si nécessaire de ceux-ci, après accord des services compétents.

- La parcelle définie ci-dessous sera entièrement dégagée de tous les matériaux résultant de ces démolitions qui seront évacués aux décharges.

- Le terrain sera laissé nu et aplani. Il sera pris toutes précautions nécessaires pour assurer la conservation et la protection des ouvrages mitoyens ?

- Un soin particulier sera apporté aux propriétés voisines. Niveau de fond de fouilles : - Le niveau de fond de fouilles sera dans tous les cas au bon sol et hors gel des semelles. Contrainte admissible théorique du sol : - Voir étude du sol jointe. Etat de livraison du chantier et généralités : - L’entrepreneur chargé au titre du présent lot des terrassements prendra possession du terrain dans l’état ou il se

trouve.



- L’entrepreneur aura pris connaissance des lieux auxquels il a libre accès ; il pourra avant la remise de son offre, procéder à tous sondages ou relevés qui lui paraîtraient nécessaires.

- L’entrepreneur ne pourra se prévaloir de travaux supplémentaires dus à des impondérables ; il lui appartiendra pour cela, de procéder à toutes vérifications nécessaires sur place, ainsi qu’à la conformité des ouvrages qui doivent être livrés.

- Sa proposition de prix devra comprendre tous les terrassements, remblaiements, nivellement et mouvements de terre nécessaires à la mise à niveau des sols suivant les indications en altitude des plans et du CCTP

01.270 DOSSIER DE RECOLLEMENT Etablissement d’un plan numérique de récolement des réseaux réalisés qui devra obligatoirement être établi dans le même système de coordonnées fournis par le Maître d’œuvre que celui utilisé pour la définition des limites du terrain et comportant les caractéristiques des tuyaux, les regards et ouvrages annexes numérotés avec les cotes de fil d’eau et cotes d’altitude des tampons. Les ouvrages cachés, les renseignements concernant les traversées spéciales, les branchements avec leurs caractéristiques. L’entreprise devra la fourniture de trois tirages papier ainsi qu’un disque CD avec les informations gravées dans un format à convenir.

01.280 CONSTAT D’HUISSIER

Réalisation de constats d’huissier avant, pendant et après la réalisation des travaux de construction du bâtiment. Ces constats seront réalisés en présence de l’entreprise, du Maître d’Ouvrage et du Maître d’œuvre. L’entreprise reste responsable des désordres pouvant survenir pendant ou après les travaux s’il s’avère que ces désordres sont imputables à l’exécution des travaux du présent lot.

01.290 ETANCHEITE A L’AIR

Compte tenu des objectifs énergétiques demandés, (RT 2012), les entreprises devront veiller à la parfaite étanchéité à l’air du bâtiment pour les prestations les concernant. Elles devront veiller à assurer cette étanchéité lors du montage et de la pose de leur matériaux et matériels. Elles devront la fourniture et la pose de tout élément complémentaire nécessaire à l’atteinte de cet objectif. Il est demandé à toutes les entreprises devant travailler sur la mise en œuvre de la couche étanche à l’air, une attention particulière à la réalisation de l’enveloppe du bâtiment : - mise en œuvre parfaite de la continuité des isolants et des pare vapeurs - étanchéité parfaite de l’enveloppe extérieure : continuité des murs béton, traitement parfait des jonctions entre maçonnerie et baies, bouchage de toutes les gaines entre l’intérieur et l’extérieur… Une première réunion préalable au démarrage du chantier avec l’équipe de maîtrise d’œuvre sera l’occasion de rappeler la nécessité d’une bonne interface entre tous les acteurs du chantier et l’importance d’une sensibilisation/formation préalable et un suivi de chantier rigoureux. En cas de résultats défavorables, les entreprises s’engageront à reprendre (sans surcoût ) les ouvrages présentant des défauts de réalisation. Les incidences financières de ces contraintes devront être intégrées dans les prix unitaires des offres des entreprises. Obligation de formation des intervenants sur chantier à la bonne mise en œuvre pour le traitement de l’etancheite a l’air et la qualité globale de la construction Test final et contractuel Dans ce projet la perméabilité à l'air prise dans l'étude est la valeur par défaut ; Q4Pa-surf = 1.70 m3/(h.m²). Ceci étant la valeur par défaut un test de perméabilité à l'air n'est pas exigé. Lots particulièrement concernés par l’étanchéité à l’air Toutes les entreprises sont concernées par l’étanchéité à l’air du bâtiment et plus particulièrement celles des lots définis ci-après : Lot GROS ŒUVRE – VRD Prendre toutes les dispositions pour assurer la continuité du pare vapeur Lot CHARPENTE BOIS - COUVERTURE Prendre toutes les dispositions pour rendre les liaisons étanchéité et couche d’étanchéité à l’air ainsi que les liaisons pare vapeur les plus étanches Prendre toutes les dispositions pour assurer la continuité du pare vapeur Lot ETANCHEITE Prendre toutes les dispositions pour rendre les liaisons étanchéité et couche d’étanchéité à l’air ainsi que les liaisons pare vapeur les plus étanches Prendre toutes les dispositions pour assurer la continuité du pare vapeur Lot MENUISERIES Prendre toutes les dispositions pour rendre les liaisons avec les autres matériaux ainsi que les liaisons pare vapeur les plus étanches Prendre toutes les dispositions pour assurer la continuité du pare vapeur Lot CLOISONS – DOUBLAGES - PLAFONDS Prendre toutes les dispositions pour rendre les liaisons pare vapeur les plus étanches Prendre toutes les dispositions pour assurer la continuité du pare vapeur Lot PLOMBERIE – SANITAIRES – CHAUFFAGE – VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE Prendre toutes les dispositions d’étanchéité traitant l’ensemble des pénétrations



Prendre toutes les dispositions pour assurer la continuité du pare vapeur Lot ELECTRICITE Prendre toutes les dispositions pour rendre les réseaux aérauliques étanches (perte <5%) et des dispositifs traitant l’ensemble des pénétrations. De plus, prendre toutes les dispositions pour rendre les trappes les plus étanches, le conduit étant directement relié à l’extérieur. Prendre toutes les dispositions pour assurer la continuité du pare vapeur 1. PRECAUTION DE BASE A INTEGRER PAR TOUTES LES ENT REPRISES Les opérations suivantes sont à intégrer par TOUTES les entreprises Pare vapeur et autres membranes : NE JAMAIS PERCER une membrane type pare vapeur (jamais signifie pas un seul trou sur tout le chantier) Attention aux interfaces entre des parois réalisées par des entreprises différentes : laisser assez d’attente (par exemple membrane pare vapeur) pour que l’autre entreprise puisses faire les reprises entre parois verticales et horizontales membranes dans les angles entre menuiseries et murs lors des traversées de parois par des canalisations (pas de canalisation « groupées ») Chaque entreprise doit assurer la continuité de l’étanchéité et notamment au niveau des : - Menuiseries extérieures (éléments de menuiseries dont portes d’entrée, et liaisons menuiseries/façade) - Liaisons entre les parois (continuité du frein vapeur devant tous les éléments de structure) - Equipements électriques (manchons) - Trappes et tout élément traversant les parois - L’ensemble des éléments nécessaires pour assurer l’étanchéité des liaisons (scotch adaptés, compris bandes…) devront être prévus par les entreprises 2. CONTROLE Dans le cadre du projet, des inspections visuelles de la nature et de la mise en œuvre des matériaux et composants au niveau des liaisons sensibles seront réalisées tout au long du chantier.

01.300 AMENAGEMENT EXTERIEURS

01.310 CHEMINEMENT EN CONCASSÉ OU EN GALETS

- référence : - voir prescriptions techniques générales et particulières - matériaux : - Réalisation d'un cheminement en grave concassée. - mise en œuvre : - Mise en place d’un géotextile anti-contaminant

- fourniture et mise en œuvre de grave semi-concassée 0/15 - dimensions : - largeur 0.80 ml. - sujétions : - de pose et de compactage de la grave. - Localisation: - cf. plan de masse

- à l’arrière du bâtiment en dehors des voiries et parking et suivant plan masse

01.400 RESEAUX

01.410 RÉSEAUX EAUX PLUVIALES BÂTIMENT

- référence : - voir prescriptions techniques générales et particulières - matériaux : - canalisations en PVC série assainissement pour réseau EP avec une emboiture préformée

pour assemblage fixe avec bague de joint caoutchouc. - mise en œuvre : - dans tranchée commune EU/EP/ERDF et au pourtour du bâtiment

- fourniture et pose, sur lit de sable, des canalisations EP, y compris réglages, coupes à façon, coudes, manchons, etc. - fourniture et pose de grillage avertisseur de couleur conventionnelle

- dimensions : - section Ø 100 à 150 (calcul à fournir avant exécution) - sujétions : - de reprise, de raccordement et de branchement sur le réseau au niveau de la voie

communale - de fixation définitive et réglage en hauteur - de reprise et de raccordement en pied de chute EP. - de branchement sur les regards prévus au présent lot et sur regard communal

- Localisation : - cf. plan de masse



- réseau EP au pourtour de l’atelier de menuiserie jusqu’au regard collecteur situé à l’angle Sud/Ouest du bâtiment

01.420 REGARD EP

- référence : - voir prescriptions techniques générales et particulières - matériaux : - regards en béton coulés en place ou préfabriqués, de profondeur suivant étude, avec cadre et

tampon béton, grille fonte ou tampon fonte série lourde suivant situations sur le terrain. - mise en œuvre : - fouille en trou dans terrain de toute nature y compris évacuation des déblais aux décharges

publiques, remblaiement par tout venant, compactage. - parois et radier de 0.20m d’épaisseur en béton dosé à 350kg, enduit lissé à l’intérieur, congé entre fond et parois, façon de cunette dans le fond parfaitement lissée. - feuillure pour la dalle de couverture. - rebouchage exécuté avec soin autour des canalisations PVC pénétrants dans le regard au mortier sans retrait - compris toutes rehausses nécessaires pour ajustage au niveau définitif - raccordement avec les descentes par coudes P.V.C et attentes adaptées à charge du présent lot

- dimensions : - 400 x 400 pour regards pieds de chutes - 600 x 600 ou diamètre 600 pour regard collecteur et intermédiaires - diamètre 800 pour regard de branchement sur le réseau communal - ensemble à valider suivant étude à charge de l’entreprise

- sujétions : - de pose et de calage - Localisation : - cf. plan de masse

- Regards en pieds de chute - Regards collecteur en sortie du bâtiment

01.430 CANIVEAUX A GRILLE - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Fourniture et pose de caniveau à grille en éléments préfabriqués de section 200 x 200 mm,

grilles en fonte série lourde sur cornières métalliques compris système de blocage. Maille maximum : 20x20 pour être conforme à la règlementat ion handicapée

- mise en œuvre : - Fourniture et pose sur fondation en tout venant 0/40 sur 40 cm de hauteur, compacté - Scellement sur lit de béton compris ajustage et pente pour évacuation des EP - raccordement sur canalisation

- dimensions : - 200 x 200 x longueur selon emplacement - sujétions : - de pose et de réglage en hauteur pour une finition parfaite avec le sol fini - de parfait calage des grilles et des tampons au passage des véhicules - localisation : - cf plans d’exécution

- devant chaque porte de l’atelier de menuiserie donnant directement sur l’extérieure

01.440 REGARD EU - référence : - voir GENERALITES - matériaux : - regards en béton coulés en place ou préfabriqués, de profondeur suivant étude, avec cadre et

tampon fonte série lourde - mise en œuvre : - découpe d’enrobé

- fouilles en trous dans terrain de toute nature y compris évacuation des déblais aux décharges publiques, remblaiement par tout venant, compactage - enlèvement des anciens regards - parois et radier de 0.20m d’épaisseur en béton dosé à 350kg, enduit lissé à l’intérieur, congé entre fond et parois, façon de cunette dans le fond parfaitement lissée. - feuillure pour la dalle de couverture - rebouchage exécuté avec soin autour des canalisations PVC pénétrant dans le regard au mortier sans retrait. - tampon fonte série lourde avec cadre. - compris toutes rehausses nécessaires pour ajustage au niveau définitif.

- dimensions : - suivant plans (600x600 à confirmer par calcul à charge de l’entreprise) - sujétions : - de pose et de calage - localisation : cf plans d’exécution

- Regard collecteur en sortie du bâtiment

01.500 TERRASSEMENTS COMPLEMENTAIRES



01.510 FOUILLES EN RIGOLES

- référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Fouilles en rigoles dans terrain de toute nature - mise en œuvre : - Toutes les fondations seront descendues jusqu’au plus profond des niveaux définis aux plans - Exécution aux engins mécaniques ou à la main - S’il s’avèrerait nécessaire de par la nature du terrain rencontré, les fonds de fouilles seraient Décrochés en altitude par paliers horizontaux - Toutes précautions seront prises au niveau des murs mitoyens - dimensions - 0.50 ml minimum de large pour semelles suivant plans BA - sujétions : - de fonds de fouilles dressés et nivelés et soigneusement compacté. - Tout apport de terre étant formellement proscrit, ces travaux comprennent également tous étaiement, blindages, épuisement etc résultant : - la nature du terrain - les sujétions particulières d’exécution - les ouvrages existants mitoyens - la terre excédentaire sera stockée sur le terrain et servira pour le remblaiement - de réalisation par phase en fonction du plan de terrassement - de réalisation des redans

- de fouille manuelle à proximité du transfo - localisation : - cf plans BA - pour l’ensemble des semelles filantes du bâtiment

01.520 FOUILLES EN TROUS

- référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Fouilles en trous ou puits dans terrain de toute nature - mise en œuvre : - Toutes les fondations seront descendues jusqu’au plus profond des niveaux définis aux plans - Exécution aux engins mécaniques ou à la main - S’il s’avèrerait nécessaire de par la nature du terrain rencontré, les fonds de fouilles seraient Décrochés en altitude par paliers horizontaux - Toutes précautions seront prises au niveau des murs mitoyens - dimensions - pour massifs béton suivant plans BA - sujétions : - de fonds de fouilles dressés et nivelés et soigneusement compacté. Tout apport de terre étant formellement proscrit, ces travaux comprennent également tous Etaiement, blindages, épuisement etc résultant : - la nature du terrain - les sujétions particulières d’exécution - les ouvrages existants mitoyens - la terre excédentaire sera stockée sur le terrain et servira pour le remblaiement - de réalisation par phase en fonction du plan de terrassement - localisation : - cf plans BA - pour les sur-largeurs de semelles

- pour semelles du silo

01.530 REMBLAIEMENT Remblaiement en périphérie de l’ouvrage avec les terres fouillées en masse, purgées de tous galets, rochers ou points durs, avec apport de tout venant. Les terres seront compactées au fur et à mesure de la mise en place. Finition de la surface par la mise en place des terres végétales stockées sur le terrain. L’évacuation des terres excédentaires est à la charge du présent lot. Nota : Le remblaiement au pourtour du bâtiment pourra être exécuté à tout moment suivant la décision du Maître d’œuvre et à l’avancement du chantier. L’entreprise prendra toutes ses dispositions pour protéger les réseaux existant restant en place pendant les terrassements jusqu’à la réception des ouvrages Localisation : En périphérie du bâtiment et du socle du silo

01.540 PLUS VALUE POUR FOUILLES DANS ROCHER (POUR M EMOIRE) L’entreprise indiquera un prix unitaire pour terrassement dans de la roche franche ou blocs de rocher nécessitant l’emploi du BRH. Les travaux ne pourront être engagés qu’après accord du Maître d’œuvre et du Maître d’Ouvrage.



01.600 FONDATIONS

Note préliminaire : - Les massifs devront être réalisés conformément aux dispositions du cahier des charges DTU 13.1, relatif aux

travaux de fondations superficielles, 13.2 fondations profondes ; les descentes de charges seront déterminées compte tenu des hypothèses de surcharge par mètre carré définies dans le rapport de sol.

- Nature et composition des bétons et mortiers : - On distinguera 4 types de bétons et granulats lourds :

o Béton A : bétons de « remplissage » (gros béton, fondations et remplissage) o Béton B : bétons « banchés courants » o Béton C : bétons « de qualité » (ouvrages divers en béton armé) o Béton D : bétons « exceptionnels » (béton précontraint)

- Conformément aux DTU 26.1 et 26.2 et aux règles BAEL année 1983, l’entreprise devra au moins 1 mois avant les travaux préciser la composition de ses bétons et enduits et recevoir l’accord du bureau de contrôle et du maître d’œuvre.

- Béton cyclopéen à prévoir en cas de blocage.

01.610 GROS BETON ET BETON DE PROPRETE - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Béton - mise en œuvre : - Suivant étude BA - Sous semelles prévues au présent lot - béton : 250kg/m3 de ciment classe 325 coulés à pleine fouille - compris blindage et coffrage si nécessaire

- Epaisseur selon étude béton (minimum 0.05m) - sujétions : - parfaitement nettoyé après coulage pour assurer une bonne reprise. - de réalisation par phase en fonction du plan de terrassement - de coulage en pleine fouilles dès l’ouverture de celles-ci - de purge de tout sol décomprimé avec remplacement par du béton maigre - localisation : - cf plans BA

- l’ensemble des mises à la cote hors gel et au bon sol, des semelles du bâtiment et du silo

01.620 BETON POUR SEMELLES FILANTES OU ISOLES - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Béton armé - mise en œuvre : - Suivant étude BA - Sur béton de propreté ou gros béton - béton : 350kg/m3 de ciment coulé dans coffrage ordinaire - Epaisseur selon étude béton (minimum 0.30m) - L’enrobage des aciers doit permettre d’obtenir le degré CF 1h - sujétions : - parfaitement nettoyé après coulage pour assurer une bonne reprise. - de réalisation par phase en fonction du plan de terrassement

- coulage en pleine fouille - localisation : - cf plans BA

- l’ensemble des semelles filantes et isolés du bâtiment et du silo

01.630 PLOTS BETON POUR SILO - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Béton armé - mise en œuvre : - Suivant étude BA - Sur béton de semelles - béton : 350kg/m3 de ciment coulé dans coffrage soigné - L’enrobage des aciers doit permettre d’obtenir le degré CF 1h - Incorporation d’un hydrofuge - dimensions : - 40x40x60 - sujétions : - parfaitement nettoyé après coulage pour assurer une bonne reprise. - de réalisation par phase en fonction du plan de terrassement - de coffrage 4 faces - de parement soigné suivant DTU 23.1

- les bétons seront obligatoirement ragréés béton frais, enlèvement des balèvres, bullages, reprises de béton, chaînages, têtes de voiles etc. - pour la prise en compte des délais contractuels, les bétons seront considérés terminés après réalisation de ces ragréages. - réservations et engravures à la demande des autres corps d’état suivant précision des plans BA et réalisation parfaite de ces réservations après décoffrage.



- de béton parfait et conforme aux règles de l’art sur les faces devant rester brut de décoffrage. - des faces vues des soubassements

- localisation : - cf plans BA - futs supports du silo

01.640 MURS DE FONDATION - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Béton armé - mise en œuvre : - Suivant étude BA - Sur béton de semelles - béton : 350kg/m3 de ciment coulé dans coffrage soigné - L’enrobage des aciers doit permettre d’obtenir le degré CF 1h - Incorporation d’un hydrofuge - dimensions : - épaisseur de 16cm à 20cm selon localisation - sujétions : - parfaitement nettoyé après coulage pour assurer une bonne reprise. - de réalisation par phase en fonction du plan de terrassement - de coffrage deux faces par banches - de parement soigné suivant DTU 23.1

- les voiles seront obligatoirement ragréés béton frais, enlèvement des balèvres, bullages, reprises de béton, chaînages, têtes de voiles etc. - pour la prise en compte des délais contractuels, les voiles seront considérés terminés après réalisation de ces ragréages. - réservations et engravures à la demande des autres corps d’état suivant précision des plans BA et réalisation parfaite de ces réservations après décoffrage. - de béton parfait et conforme aux règles de l’art sur les faces devant rester brut de décoffrage. - des faces vues des soubassements

- localisation : - cf plans BA - l’ensemble des murs extérieurs de fondation du bâtiment

- l’ensemble des murs intérieurs de fondation du bâtiment - Muret support de l’ossature bois de l’auvent

01.650 MISE A LA TERRE Réalisation d’une prise de terre par déroulage en fond de fouilles d’un câble de cuivre nu, de fourniture au lot Electricité, sur le périmètre de la construction. Prise ramenée à une barrette de mesure également de fourniture et pose au lot Electricité. Ensemble des travaux à réaliser conformément à la norme NF C 15-100 et en coordination avec le lot Electricité.

01.700 STRUCTURE VERTICALE

01.710 VOILES BETON ARME - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Voiles en béton armé - mise en œuvre : - Suivant étude BA - béton dosé à 350kg/m3 de ciment coulé dans coffrage soigné - ferraillage suivant étude BA, l’enrobage des aciers doit permettre d’obtenir le degré CF 1h - Incorporation d’un hydrofuge - traponnage par bastaings ou mannequin - dimensions : - l’épaisseur minimale des voiles sera de 0.16 m ou de 0.20 m suivant étude BA

- cotes suivant plans BA en particulier pour les murs en infrastructure - sujétions : - de coffrage deux faces par banches - de parement soigné suivant DTU 23.1

- les voiles seront obligatoirement ragréés béton frais, enlèvement des balèvres, bullages, reprises de béton, chaînages, têtes de voiles etc. - pour la prise en compte des délais contractuels, les voiles seront considérés terminés après réalisation de ces ragréages. - réservations et engravures à la demande des autres corps d’état suivant précision des plans BA et réalisation parfaite de ces réservations après décoffrage. - de béton parfait et conforme aux règles de l’art sur les faces devant rester brut de décoffrage. - de tableaux des ouvertures avec finition soignée et lissée - d’arase des pignons et de garnissage des sablières - d’encastrement du coffret ERDF - de passage des fourreaux et canalisations au travers des fondations - de parement soigné, dans le cas où celui-ci ne serait pas satisfaisant l’entreprise réalisera un ragréage sur l’ensemble des voiles de béton devant resté brut à l’intérieur comme à l’extérieur

- localisation : - cf plans BA et architecte



- l’ensemble des murs en élévation intérieur et extérieur du bâtiment

01.720 POTEAUX EN BETON ARME - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Poteaux en béton armé - mise en œuvre : - Suivant étude BA - béton dosé à 350kg/m3 de ciment coulé dans coffrage soigné - ferraillage suivant étude BA, l’enrobage des aciers doit permettre d’obtenir le degré CF 1h - Incorporation d’un hydrofuge - dimensions : - suivant étude BA - sujétions : - de coffrage soigné 4 faces - de parement soigné suivant art 3.9 DTU 23.1

- de raccordement soigné avec poutres et voiles béton - localisation : - cf plans BA et architecte - l’ensemble des poteaux noyés dans voiles, en élévation du bâtiment

01.800 STRUCTURE HORIZONTALE

01.810 POUTRES EN BETON ARME - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Poutres béton armé - mise en œuvre : - Suivant étude BA - béton dosé à 350kg/m3 de ciment coulé dans coffrage soigné - ferraillage suivant étude BA, l’enrobage des aciers doit permettre d’obtenir le degré CF 1h - Incorporation d’un hydrofuge - dimensions : - suivant étude BA - sujétions : - de coffrage soigné pour les faces vues - de parement soigné suivant art 3.9 DTU 23.1

- de raccordement soigné avec poteaux et murs béton - de réalisation des traversées pour les autres lots - de réalisation de cintres

- localisation : - cf plans BA et architectes - l’ensemble des poutres du bâtiment

01.820 LINTEAUX EN BETON ARME - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Linteaux en béton armé - mise en œuvre : - Suivant étude BA - béton dosé à 350kg/m3 de ciment coulé dans coffrage soigné - ferraillage suivant étude BA, l’enrobage des aciers doit permettre d’obtenir le degré CF 1h - Incorporation d’un hydrofuge - dimensions : - suivant étude BA - sujétions : - de coffrage soigné pour les faces vues - de parement soigné suivant art 3.9 DTU 23.1

- de raccordement soigné avec poteaux et murs béton - localisation : - cf plans BA et architecte - l’ensemble des linteaux du bâtiment

01.830 DALLAGE ISOLE SUR TERRE PLEIN ZONE ATELIER - référence : - Voir GENERALITE et DTU 13.3 - matériaux : - Dallage INDUSTRIEL sur terre-plein épaisseur 15cm - mise en œuvre : - Suivant étude BA

- Réalisation d’une forme sous dallage constituée de grave naturelle alluvionnaire de classe D3 selon la norme NFP 11-300, de granulométrie répartie 0/D de type 0/80 ou 0/100 sur 40cm minimum d’épaisseur pour un module de Westergaard Kw de 50MPa/m minimum, un module de déformation Ev2, 2° cycle de 50MPa/m minimum et un rapport Ev2/Ev1 < 2,0 - blocage par couche de sable - mise en place d’un film polyéthylène anticapillaire - mise en place d’un isolant sous dallage offrant une grande résistance à la compression et adapté à l’usage des locaux de 11cm d’épaisseur pour un R = 2,85 m2.K/W type K-FOAM C-500 F4 de chez Knauff ou équivalent - mise en place d’un second film polyéthylène anticapillaire pour les dallages isolés



- réalisation du dallage en béton dosé à 350kg/m3 de ciment - ferraillage suivant étude BA, l’enrobage des aciers doit permettre d’obtenir le degré CF 1h

- réalisation d’une couche d’usure par intégration, à la couche superficielle du béton du dallage ayant à peine commencé sa prise, d’un mélange de granulats durs et de ciment, soit par saupoudrage à sec de granulats durs, soit par étalement d’un coulis.

- finition lissée - réalisation des joints (joints de retrait, d’isolement, d’arrêts de coulage) selon DTU et règles en vigueur yc profilés métalliques de protection des bords pour les joints traversant - les joints seront conjugués par goujons ou clavetage (béton ou profilé) - Les joints recevront un remplissage initial pour prévenir l’intrusion de corps durs. - renforts d’armature autour des ouvrages isolés - incorporation d’un durcisseur

- dimensions : - suivant étude BA - 15cm dans l’atelier - 13 cm dans le stockage - sujétions : - de plus-value pour ferraillage - de réalisation des réservations demandées par les autres corps d’état

- de finition parfaitement surfacée - de rebouchage des réservations - de purge de tout sol décomprimé avec remplacement par du béton maigre

- localisation : - cf. plans BA et architecte état futur - dallage isolé industriel sur terre-plein pour l’atelier (15cm)

- dallage isolé industriel sur terre-plein pour le stockage (13cm)

01.840 DALLAGE ISOLE SUR TERRE PLEIN ZONE BUREAU - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Dallage sur terre-plein épaisseur 13 cm - mise en œuvre : - Suivant étude BA

- Réalisation d’une forme sous dallage constituée de grave naturelle alluvionnaire de classe D3 selon la norme NFP 11-300, de granulométrie répartie 0/D de type 0/80 ou 0/100 sur 40cm minimum d’épaisseur pour un module de Westergaard Kw de 50MPa/m minimum, un module de déformation Ev2, 2° cycle de 50MPa/m minimum et un rapport Ev2/Ev1 < 2,0 - surcharges sur dallage de 1 à 1,5 t/m² - blocage par couche de sable - mise en place d’un film polyéthylène anticapillaire - mise en place d’un isolant sous dallage offrant une grande résistance à la compression et adapté à l’usage des locaux de 11cm d’épaisseur pour un R = 2,85 m2.K/W type K-FOAM C-500 F4 de chez Knauff ou équivalent - mise en place d’un second film polyéthylène anticapillaire pour les dallages isolés

- réalisation du dallage en béton dosé à 350kg/m3 de ciment - ferraillage suivant étude BA, l’enrobage des aciers doit permettre d’obtenir le degré CF 1h - dimensions : - suivant étude BA - 13cm mini - sujétions : - de plus-value pour ferraillage - de réalisation des réservations demandées par les autres corps d’état

- de finition parfaitement surfacée - de rebouchage des réservations - de purge de tout sol décomprimé avec remplacement par du béton maigre

- localisation : - cf. plans BA et architecte état futur - dallage isolé sur terre-plein pour le Wc, le vestiaire et le bureau

01.850 DALLES PLEINES - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Dalles pleines en béton armé coffré - mise en œuvre : - Suivant étude BA - béton dosé à 350kg/m3 de ciment coulé dans coffrage soigné - ferraillage suivant étude BA, l’enrobage des aciers doit permettre d’obtenir le degré CF 1h - dimensions : - épaisseurs suivant étude BA

- 20 cm pour la mezzanine intérieure - 25 cm pour la mezzanine de l’auvent

- sujétions : - de plus-value pour coffrage en sous face - de plus-value pour ferraillage - de réalisation des réservations demandées par les autres corps d’état - de finition parfaite des parties verticales devant rester brutes

- dalle surfacée prête à recevoir directement un revêtement de sol collé - localisation : - cf plans BA et architecte - l’ensemble des dalles pleines pour les mezzanines



01.860 CHAINAGE BETON ARME - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Chaînages associés aux planchers, en BA - mise en œuvre : - Suivant étude BA - béton dosé à 350kg/m3 de ciment coulé dans coffrage soigné en périphérie - ferraillage suivant étude BA, l’enrobage des aciers doit permettre d’obtenir le degré CF 1h - dimensions : - suivant étude BA, de largeur égale au mur et de hauteur égale à l’épaisseur du plancher - sujétions : - de plus-value pour coffrage de rive - de plus-value pour ferraillage - localisation : - cf plans BA et architecte - l’ensemble des chaînages associés aux planchers du bâtiment

01.900 MACONNERIE

01.910 SEUILS - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Béton dosé à 350kg/m3 - mise en œuvre : - Les seuils seront réalisés avant la pose des menuiseries suivant le plan de pose proposé par

l’entreprise de menuiserie - Les surfaces des seuils et talons seront parfaitement dressés pour permettre la réalisation des joints d’étanchéité

- sujétions : - d’étanchéité entre murs et seuils - de finition soignée et lissée - de pente vers l’extérieure - localisation : - cf plans - l’ensemble des seuils des portes et portes de garages

01.920 APPUIS - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Béton dosé à 350kg/m3 - mise en œuvre : - Les appuis seront réalisés avant la pose des menuiseries suivant le plan de pose proposé par

l’entreprise de menuiserie - Les surfaces des appuis et talons seront parfaitement dressées pour permettre la réalisation des joints d’étanchéité

- Les appuis seront réalisés sans débord ni oreilles - sujétions : - d’étanchéité entre murs et appuis - de finition soignée et lissée - localisation : - cf plans - l’ensemble des appuis béton du bâtiment

01.930 ARASEE DES MURS ET RAMPANAGE - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Chaînages arasées des murs et rampanage - mise en œuvre : - Suivant étude BA - béton dosé à 350kg/m3 de ciment coulé dans coffrage soigné en périphérie - ferraillage suivant étude BA, l’enrobage des aciers doit permettre d’obtenir le degré CF 1h - dimensions : - suivant étude BA, de largeur égale au mur et de hauteur de 20 cm - sujétions : - de plus-value pour coffrage de rive - de plus-value pour ferraillage - localisation : - cf plans BA et architecte

- l’ensemble des arasées et rampanage des pignons intérieurs et extérieurs du bâtiment

01.940 GARNISSAGE DES SABLIERES - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Garnissage des sablières - mise en œuvre : - Suivant étude BA - béton dosé à 350kg/m3 de ciment coulé dans coffrage soigné en périphérie - ferraillage suivant étude BA, l’enrobage des aciers doit permettre d’obtenir le degré CF 1h - dimensions : - suivant étude BA, de largeur égale au mur et de hauteur de 20 cm



- sujétions : - de plus-value pour coffrage de rive - de plus-value pour ferraillage - localisation : - cf plans BA et architecte - l’ensemble des sablières du bâtiment

01.950 SOCLE POUR EXTRACTEUR

- références : - voir prescriptions techniques générales et particulières et Travaux de dallage ITBTP de janvier 198O – règlement BAEL 83.

- matériaux : - béton dosé à 35O kg/m2 et isolant anti-vibratil - mise en œuvre : - réalisation d'un socle béton pour support de l'extracteur surcharge suivant étude BA socle

comprenant : - dallage béton dosé à 35O kg/m2, - armatures HA et panneaux de treillis soudés suivant étude BA. - isolant anti vibratile sous socle type laine minérale compressée d'épaisseur 30 mm

- dimensions : - 150x110x10 à préciser suivant l’étude béton, les dimensions et la surcharge de l'extracteur - sujétions : - de finition qui sera parfaitement surfacée (pour être livré fini) - de coordination avec le lot plomberie - Localisation : - cf plans

- socle sur mezzanine de l’atelier

01.960 REBOUCHAGE DES RESERVATIONS - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Béton dosé à 350kg/m3 pour rebouchage des réservations - mise en œuvre : - Les réservations seront rebouchées après piquage pour permettre une bonne accroche - sujétions : - de rebouchage autour des conduits et gaines au droit des traversées avec un matériau

incombustible - de rebouchage autour des conduits et gaines au droit des traversées avec un matériau de

même performance acoustique que les planchers ou murs - localisation : - cf plans

- rebouchage de toutes les réservations après passage des diverses canalisations et conduites à tous niveaux dans les planchers et les murs

01.970 MURS EN AGGLOS EN PARPAINGS PLEINS - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Agglos pleins hourdés au mortier de ciment dosé à 450kg/m3 - mise en œuvre : - Agglos en béton dosé à 350kg/m3 - Les dimensions de tous les blocs devront être parfaitement calibrées - Les maçonneries de blocs béton manufacturés seront montées à joints croisés - l’isolation des murs contre les montées capillaires sera assurée

- Mise en place d’ancrages, chainages et raidisseurs pour répondre à la règlementation sismique

- dimensions : - épaisseur 0.10 m, suivant plans - sujétions : - liaison à prévoir avec la maçonnerie suivant DTU 20.11 - enduit 2 faces - de joints lissés au montage

- Cf 1h compris éléments spéciaux pour angles, renfort et armatures selon besoins

- localisation : - cf plans - entre le local stockage et le Wc

01.980 HABILLAGES DES MURS EXTERIEURS EN PIERRE - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Fourniture et pose de pierres à tailler si nécessaire, composée de 1/3 pierre de Provence coté bleu, 1/3 pierre de schiste, 1/3 pierre de Maurienne y compris isolation thermique - mise en œuvre : - les pierres seront posées sur contre-mur en aggloméré de béton.(prévu à l’article 01.1000 ) - Maçonnerie en pierres façon « pierres de pays » montée au mortier bâtard à joint creux

- Pose des pierres maçonnées à plat avec un aspect du type « opus incertum » ép : 18 cm (aucune pierre ne devra être posée suivant sa plus grande face apparente)

- Fourniture et scellement des attentes pour ancrage des pierres à la structure



- Fourniture et pose d’un isolant thermique en polystyrène expansé type Knauf Therm soubassement SE en 2 couche croisée de 60mm, épaisseur totale120 mm R= 3.35 m².K/W mm assurant une parfaite couverture de la paroi y compris coupes et toutes sujétions

- fourniture et pose de bavette en tôle pré laqué fixée contre mur béton et formant goutte d’eau par-dessus la pierre - fourniture et pose linteau en sapin au-dessus des coffrets de façades

- sujétions : - de dressage des arêtes y compris sujétions de mise en œuvre - de coordination avec les autres lots - départ pierre 20cm sous le terrain fini

- de protection des ouvrages existants - de pose d’échafaudage - localisation : - cf plans BA et architecte - Ensemble des soubassements pierre du bâtiment

01.1000 DRAINAGE ET ETANCHEITE

01.1010 DRAINS ISOLATION ET PROTECTION DES MURS ENT ERRES - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Etanchéité, drainage et protection mécanique des murs enterrés - couvertine en acier thermo-laqué - mise en œuvre : - Réception des supports et vérification l’absence de toutes balèvres et défauts. Traitement si

besoin - Etanchéité des voiles bétons et des murs en partie enterrés de type FONDA-ETANCHEITE de chez SIPLAST ou techniquement équivalent, traitement des angles et points particuliers avec remontée de 20cm au-dessus du TF - Pour les murs béton brut sans isolation :

- Mise en place par collage de plaques de fibro ciment plate depuis le pied de fondation jusqu’à 20cm au dessus du terrain fini, compris traitement des joints entre les plaques - Fixation en partie haute d’une protection par costière formant solin avec joint élastomère ou couvertine selon localisation. La costière viendra en recouvrement de l’étanchéité et de la protection de soubassement ci-dessus. - Protection mécanique de l’étanchéité par harpage d’entrevous béton posés à sec verticalement sur la hauteur enterrée du mur. Sujétions sur le dernier rang d’entrevous pour un rebouchage au ciment pour éviter le remplissage pas les sables et terres.

- Pour les murs avec isolation extérieure sous habillage pierre : - Mise en place d’un isolant de polyuréthane fixé mécaniquement, jusqu’à 20cm sous le TF, type Knauf Therm soubassement SE épaisseur 120 mm R= 3.35 m².K/W - Protection mécanique de l’isolant par parpaing en agglo béton hourdé au mortier de ciment, montés verticalement et arasé 20 cm sous le niveau du terrain fini

- Réalisation de drain comprenant : - la réalisation de cunette en ciment arrondi au niveau des semelles, avec forme de pente - la fourniture et pose de drain PVC routier, diamètre 160 posé sur la cunette - regards borgnes 40x40 à chaque changement de direction

- la mise en place d’une chaussette avec bidim et gravillons au-dessus - Raccordement au réseau EP à l'aide d'un regard collecteur 40 x 40 avec tampon fonte

- Remblaiement au pourtour, avec des matériaux graveleux drainant - sujétions : - réalisation parfaite, afin d’assurer une étanchéité et un drainage parfait des eaux de

ruissellement - de réalisation des pentes - d’étanchéité autour des pénétrations de réseaux y compris fourreaux fonte - localisation : - cf plans

- parties enterrées du bâtiment recevant des murs béton brut sans isolation - parties enterrées du bâtiment recevant des murs avec isolation extérieure sous habillage pierre

01.1100 RESEAUX SOUS DALLAGE

01.1110 FOURREAUX AIGUILLES - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Fourniture et pose de fourreaux aiguillés pour les alimentations dans le bâtiment - mise en œuvre : - Fourniture et pose de fourreaux de couleur règlementaire - 1 diamètre 63 mm pour AEP



- 1 diamètre 63 pour France Télécom - 2 diamètres 110 pour EDF

- 1 diamètre 63 pour Air comprimé - les fourreaux resteront en attente et sortiront de 1.00 ml environ du bâtiment - compris raccordement sur réseau en attente

- rebouchage des traversées des murs de fondation - localisation : - cf plans

- Ensemble des fourreaux aiguillés sous dallage du bâtiment

01.1120 CANALISATIONS - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Les canalisations d’évacuation seront en chlorure de polyvinyle non plastifié, classé M1, avec

raccords en PVC et pièces nécessaires à la réalisation de l’installation qui devront également être classées M1

- mise en œuvre : - Pose sous dallage du bâtiment comprenant : - bouchons de dégorgement à prévoir chaque fois que nécessaire, particulièrement aux extrémités de canalisations et aux changements de direction - des fourreaux en matériau souple (type gainojac) seront prévus à la traversée de chaque paroi - fourniture et pose de coudes

- les canalisations resteront en attente et sortiront de 1.00 ml environ du bâtiment - compris raccordement sur réseau en attente - dimensions : - sections comprises entre 100 et 200 mm pour les canalisations (calcul à fournir avant

exécution) - sujétions : - de réalisation de pente suffisante et constante - de bouchonnement des canalisations en attente pendant les travaux

- de rebouchage des traversées des murs de fondation - localisation : - cf plans - Ensemble du réseau EU sous dallage du bâtiment

01.1130 REGARD AIR COMPRIME - référence : - voir GENERALITES - matériaux : - regards en béton coulés en place ou préfabriqués, de profondeur suivant étude, avec cadre et

tampon fonte série lourde - mise en œuvre : - découpe d’enrobé

- fouilles en trous dans terrain de toute nature y compris évacuation des déblais aux décharges publiques, remblaiement par tout venant, compactage - enlèvement des anciens regards - parois et radier de 0.20m d’épaisseur en béton dosé à 350kg, enduit lissé à l’intérieur, congé entre fond et parois, façon de cunette dans le fond parfaitement lissée. - feuillure pour la dalle de couverture - rebouchage exécuté avec soin autour des canalisations PVC pénétrant dans le regard au mortier sans retrait. - tampon fonte série lourde avec cadre. - compris toutes rehausses nécessaires pour ajustage au niveau définitif.

- dimensions : - 600x600 - sujétions : - de pose et de calage - localisation : cf plans d’exécution

- Regard pour réseau air comprimé dans dallage de l’atelier

01.1140 SIPHON EN DALLAGE

- référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - fonte ou PVC - mise en œuvre : - Fourniture et pose de siphon de sol en fonte asphalté comprenant bouchon de nettoyage,

panier, grille a fente en fonte, rehausses - dimensions : - 20 x 20 cm - sujétions : - de pose et de réglage en hauteur pour une finition parfaite avec le sol fini - localisation : - cf plans - Siphon de sol sous robinet de puisage de l’atelier



01.1200 VARIANTES EXIGEES

01.1210 VARIANTE EXIGEE : MURS EN AGGLOS CREUX - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Agglos creux hourdés au mortier de ciment dosé à 450kg/m3 - mise en œuvre : - Agglos en béton dosé à 350kg/m3 - Les dimensions de tous les blocs devront être parfaitement calibrées - Les maçonneries de blocs béton manufacturés seront montées à joints croisés - l’isolation des murs contre les montées capillaires sera assurée

- Mise en place d’ancrages, chainages et raidisseurs pour répondre à la règlementation sismique - montage parfaitement plan et vertical

- dimensions : - épaisseur 0.15 et 0.20 m (coté 16 et 20 sur les plans) - sujétions : - liaison à prévoir avec la maçonnerie suivant DTU 20.11 - de joints lissés au montage

- compris éléments spéciaux pour angles, renfort et armatures selon besoins - localisation : - cf plans

- en remplacement des voiles béton prévu pour l’ensemble des murs en élévation du bâtiment

01.1220 VARIANTE EXIGEE : ENDUIT CIMENT - référence : - Voir GENERALITE - matériaux : - Enduit ciment - mise en œuvre : - préparation du support

- réalisation d’un enduit ciment sur mur en agglo finition lissée - les angles saillants devront être protégés par des renforts en acier ou en PVC, ils seront fixés solidement sur le mur par des clous à béton voire par des chevilles

- dimensions : - épaisseur 0.01 m environs - sujétions : - de finition parfaite - de mise en place et d’enlèvement de toutes les protections nécessaire - de nettoyage - localisation : - cf plans

- pour les murs agglo ci-dessus ne recevant pas de doublage, bardage ou revêtement pierre



DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE Le JORAT

Construction d'un atelier de menuiserie et d’un auvent de stockage

MAITRE D'OUVRAGE

COMMUNE DE SAINTE FOY

Planjo, 73640 Sainte-Foy-Tarentaise Tél : 04 79 06 90 53

MAITRE D'OEUVRE

29 bis, rue Jean Jaurès BP 189 73276 ALBERTVILLE CEDEX

Tel : 04 79 31 25 12 Fax : 04 79 31 25 13

e mail : [email protected]

LOT 01 – GROS OEUVRE

DPGF

- 07 NOVEMBRE 2017



AVANT - PROPOS

LOT 01 – GROS OEUVRE

Ce document est remis à titre indicatif à l'entreprise qui prend la responsabilité de la nature des matériaux et des quantités nécessaires pour une parfaite mise en œuvre des travaux prévus au descriptif . Ce document peut être complété si l'entrepreneur le juge opportun . Les prix unitaires seront calculés en tenant compte des chutes, coupes, pertes normales, … y compris toutes sujétions de mise en œuvre . Il devra être pris en compte la fourniture et le pose des accessoires indispensables au montage et à la bonne exécution des travaux, que chaque entreprise devra évaluer en fonction de ses méthodes habituelles de travail . Le détail des quantités notées au présent DPGF. peut être consulté, sur demande spécifique, deux jours à l’avance, de l’entrepreneur au cabinet IMHOTEP Architectes, Agence d’ALBERTVILLE. NOTA : L’entrepreneur doit vérifier les avants métrés et informer le Maître d’œuvre de toutes les erreurs ou les omissions, qu’il pourrait constater, avant la signature des marchés. Après la signature, seul l’entrepreneur restera responsable des prestations et des quantités.

le : 07/11//2017

Référence Désignation Unité Quantité Prix Unitaires Montant HT

.01.000 PREAMBULE

.01.100 GENERALITES pm

.01.200 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES

.01.210 INSTALLATION DE CHANTIER pm

.01.220 DIVERS pm

.01.230 IMPLANTATION - NIVEAUX pm

.01.240 ETUDE TECHNIQUE ens 1,00 2500,00 2500,00

.01.250 ETUDE GEOTECHNIQUE pm

.01.260 TERRASSEMENT pm

.01.270 DOSSIER DE RECOLLEMENT forf 1,00

.01.280 CONSTAT HUISSIER forf 1,00

.01.290 ETANCHEITE A L'AIR pm

.01.300 AMENAGEMENTS EXTERIEURS

.01.310 CHEMINEMENT EN CONCASSE OU EN GALETSA l'arrière du bâtiment en dehors des voiries et parking m2 21,28et suivant plan masse

.01.400 RESEAUX

.01.410 RESEAUX EAUX PLUVIALES DU BATIMENTCanalisations en PVC série assainissementy compris lit de sable et grillage avertisseury compris raccordementsréseau EP au pourtour de l’atelier de menuiserie jusqu’au regard collecteursitué à l’angle Sud/Ouest du bâtiment ml 43,70

.01.420 REGARDS EPy compris fouille et remblaiement et raccordementsRegards en pieds de chute dim 40x40 u 4,00Regards dim 60x60 collecteur en sortie de batiment u 1,00

.01.430 CANIVEAUX A GRILLESCaniveau à grille en éléments préfabriqués de section 200 x 200 mmavec mailles 20x20 devant la porte de l'atelier ml 1,20devant les portes sectionnelles de l'atelier ml 8,20

IMHOTEP Architectes - 29 bis avenue Jean Jaurés - BP 189- 73276 ALBERTVILLE - Tél : 04 79 31 25 12 - Fax : 14 79 31 25 13

DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE

Affaire : COMMUNE DE Ste FOY TARENTAISE - Atelie r Menuiserie CommunaleLOT N° : 01 TERRASSEMENT - VRD - GROS ŒUVRE

Lot 01 - TERRASSEMENT - VRD - GROS OEUVRE page 1 sur 7


.01.440 REGARDS EUy compris fouille et remblaiement et raccordementsRegard dim 60x60 collecteur en sortie de batiment u 1,00

.01.500 TERRASSEMENTS COMPLEMENTAIRES

.01.510 FOUILLES EN RIGOLES m3 16,1310.50 ml minimum de large pour semelles suivant plans BApour l’ensemble des semelles filantes du bâtiment

.01.520 FOUILLES EN TROUdimensions suivant plans BA pour batiment m3 2,964dimensions suivant plans BA pour silo m3 1,152

.01.530 REMBLAIEMENTen périphérie du batiment forf 1,00en périphérie du silo forf 1,00

.01.540 PLUS VALUE POUR FOUILLE DANS ROCHER m3 1,00pour memoire ( ne pas inclure ans total )

.01.600 FONDATIONS

.01.610 GROS BETON ET BETON DE PROPRETEpour semelles béton isolées du batiment m3 0,988pour semelles béton filantes du batiment m3 5,377BETON DE PROPRETEpour socle du silo m3 0,384

.01.620 BETON DE SEMELLES FILANTES OU ISOLEESsemelles filantes béton m3 10,754 coffrage m2 41,13 armature (HA = 45 kgs/m3 ) kgs 483,93semelles isolées pour batiment béton m3 1,976 coffrage m2 5,70 armature (HA = 55 kgs/m3 ) kgs 108,68semelles isolées pour silo béton m3 0,768 coffrage m2 3,84 armature (HA = 55 kgs/m3 ) kgs 42,24

.01.630 PLOTS BETON POUR SILO4 plots béton 40x40x60 ht béton m3 0,384 coffrage m2 3,84 armature (HA = 55 kgs/m3 ) kgs 21,12

.01.640 MURS DE FONDATIONvoiles épaisseur 16 béton m3 1,718 coffrage m2 21,48 armature ( HA = 80,00 kgs/m3 ) kgs 137,45voiles épaisseur 20 béton m3 4,325 coffrage m2 43,26 armature ( HA = 80,00 kgs/m3 ) kgs 346,00référence CH 20x20 béton m3 2,410 coffrage m2 0,24 armature ( HA = 80,00 kgs/m3 ) kgs 192,80référence CH 20x65 béton m3 0,910 coffrage m2 9,10 armature ( HA = 80,00 kgs/m3 ) kgs 72,80



référence CH 20x85 béton m3 1,176 coffrage m2 11,76 armature ( HA = 80,00 kgs/m3 ) kgs 94,08référence CH 16x65 béton m3 0,851 coffrage m2 10,65 armature ( HA = 80,00 kgs/m3 ) kgs 68,14

.01.650 MISE A LA TERREDéroulage du cable de terre u 1,00

.01.700 STRUCTURE VERTICALE

.01.710 VOILES BETONvoiles du batiment épaisseur 20 cm béton m3 32,696 coffrage m2 342,56 armature ( TS = 5,75 kgs/m2 ) kgs 984,86voiles du batiment épaisseur 16cm béton m3 15,728 coffrage m2 235,84 armature ( TS = 5,75 kgs/m2 ) kgs 678,04

.01.720 POTEAUX EN BETON ARMEEnsemble des Poteaux noyes dans mursmurs de fondationspoteaux 16x16 m3 0,299poteaux 16x20 m3 0,104poteaux 20x20 m3 0,156 armatures ( HA = 5,50 kgs/ml ) kg 103,68murs niveau rezpoteaux 16x16 m3 2,069poteaux 16x20 m3 0,752poteaux 20x20 m3 0,784 armatures ( HA = 5,50 kgs/ml ) kg 541,86murs niveau mezzaninepoteaux 16x16 m3 0,053poteaux 40x20 m3 0,192 armatures ( HA = 5,50 kgs/ml ) kg 24,75

.01.800 STRUCTURE HORIZONTALE

.01.810 POUTRES EN BETON ARMEEnsemble des poutres en retombées , remontées d'épaisseur 20 cm béton m3 1,424 coffrage m2 16,32 armatures ( HA = 150 kgs/m3 ) kg 213,60Ensemble des poutres en retombées , remontées d'épaisseur 16 cm béton m3 0,997 coffrage m2 14,69 armatures ( HA = 150 kgs/m3 ) kg 149,55Ensembles des poutres noyées béton m3 0,321 armatures ( HA = 150 kgs/m3 ) kg 48,08

.01.820 LINTEAUX EN BETON ARMEpoutres et linteaux BA - portée inferieur 1,20 mllinteaux épaisseur 16 cm béton m3 0,425 coffrage m2 6,18 armature ( HA = 100,00 kgs/m3 ) kgs 42,50



.01.830 DALLAGE SUR TERRE PLEIN ZONE ATELIERDallage industriel épaisseur 15cm + isolant 11 cm R= 2,85 m2.K/Wpour la zone atelier béton m2 126,64 armatures ( TS = 10,25 kgs/m2 ) kg 1398,06 isolation m2 126,64pour le local stockage béton m2 5,03 armatures ( TS = 10,25 kgs/m2 ) kg 51,55 isolation m2 5,03

.01.840 DALLAGE SUR TERRE PLEIN ZONE BUREAUDallage épaisseur 13cm + isolant 11 cm R= 2,85 m2.K/Wpour la zone bureau - vestiaires- WC béton m2 15,97 armatures ( TS = 3,25 kgs/m2 ) kg 51,90 isolation m2 15,97

.01.850 DALLES PLEINESpour mezzanine exterieure de l'auvent de stockageépaisseur 25 cm béton m3 6,268 coffrage m2 25,07 armatures ( HA = 0,50 kgs/m2 ) kg 12,54 armatures ( TS = 19,00 kgs/m2 ) kg 476,33pour mezzanine interieureépaisseur 20 cm béton m3 5,240 coffrage m2 26,20 armatures ( HA = 0,25 kgs/m2 ) kg 6,55 armatures ( TS = 8,25 kgs/m2 ) kg 216,15

.01.860 CHAINAGES BETON ARMEchainage épaisseur 25 cm pour mezzanine +3,250 béton m3 0,761 coffrage m2 3,82 armatures ( HA = 3,50 kgs/ml ) kg 53,31chainage épaisseur 20 cm pour mezzanine + 2,700 béton m3 0,879 coffrage m2 4,40 armatures ( HA = 3,50 kgs/ml ) kg 76,93chainage épaisseur 20 cm rampants sous pignon béton m3 86,720 coffrage m2 9,82 armatures ( HA = 3,50 kgs/ml ) kg 0,99chainage épaisseur 16 cm rampants sous pignon béton m3 0,396 coffrage m2 4,96 armatures ( HA = 3,50 kgs/ml ) kg 43,36

.01.900 MACONNERIE

.01.910 SEUILSBéton dosé à 350kg/m3 seuil de la porte battante entrée de l"atelier ml 1,12seuil de la porte coulissante motorisée ml 3,00seuil des portes sectionnelles motorisées ml 8,00

.01.920 APPUISappuis de la fenetre de menuiseries bois pour bureau ml 1,02appuis des ensembles vitrés de menuiseries bois pour altelier ml 5,84

.01.930 ARRASEE DES MURS ET RAMPANAGEl’ensemble des arasées du batiment ml 39,70l'ensemble des rampanages des pignons intérieurs et extérieurs du bâtiment ml 36,04

.01.940 GARNISSAGE DES SABLIERESl’ensemble des sablières du bâtiment ml 35,39



.01.950 SOCLE POUR EXTRACTEURdim 150x110x10 en béton dosé 350 kg/m3 isolant antivibratile de 30 mmsocle sur mezzanine de l’atelier ens 1,00

.01.960 REBOUCHAGE DES RESERVATIONSrebouchage de toutes les réservations après passage des diverses canalisations et conduites à tous niveaux dans les planchers et les murs forf 1,00

.01.970 MURS EN AGGLOS EN PARPAINGS PLEINSAgglos pleins de 10 cm enduits deux facesentre le local stockage et le Wc m2 8,88

.01.980 HABILLAGES DES MURS EXTERIEURS EN PIERRESEnsemble des soubassements pierre du bâtimentFourniture et pose de pierres composée de m2 38,22 1/3 pierre de Provence coté bleu1/3 pierre de schiste1/3 pierre de Maurienne Fourniture et pose d'un isolant , épaisseur totale120 mm R= 3.35 m².K/W isolant thermique en polystyrène expansé type Knauf Therm soubassement SE en 2 couche croisée de 60mm m2 38,22fourniture et pose de bavette en tôle pré laqué ml 18,20fourniture et pose linteau en sapin au-dessus des coffrets de façades ens 1,00

.01.1000 DRAINAGE ET ETANCHEITE

.01.1010 DRAINS ISOLATION ET PROTECTIONS DES MURS ENTERRESEtanchéité des voiles bétons et des murs en partie enterrés m2 7,65de type FONDA-ETANCHEITE Fixation en partie haute d’une protection par costière formant solin aavec joint élastomèrePour les murs avec isolation extérieure sous enduit Isolant type Knauf Therm soubassement SE épaisseur 100 mm R= 2.80 m².K/W m2 7,65Mise en place en partie haute d’une plaque de fibro ciment plate de 60cm ml 10,92Protection mécanique de l’étanchéité et de l’isolant par harpage d’entrevous ml 10,92béton posés à sec verticalement sur toute la hauteur du mur enterréPour les murs enduits sans isolation Mise en place en partie haute d’une plaque de fibro ciment plate de 60cm ml 31,16Protection mécanique de l’étanchéité et de l’isolant par harpage d’entrevous ml 31,16béton posés à sec verticalement sur toute la hauteur du mur enterréPour les murs avec isolation extérieure sous habillage pierre Isolant type Knauf Therm soubassement SE épaisseur 120 mm R= 3,35 m².K/W m2 12,74Mise en place en partie haute d’une plaque de fibro ciment plate de 60cm ml 18,20Protection mécanique de l’étanchéité et de l’isolant par harpage d’entrevous ml 18,20béton posés à sec verticalement sur toute la hauteur du mur enterréDrainage y compris cunette , tuyau PVC de 160 chaussette Bidim et tout venant ml 62,32Regards borgnes 40 x40 a chaque changement de direction u 6,00Regard collecteur 40 x 40 avec tampon fonte u 1,00y compris remblaiements

.01.1100 RESEAUX SOUS DALLAGE

.01.1110 FOURREAUX AIGUILLES Ensemble des fourreaux aiguillés sous dallage du bâtiment AEP: diamêtre 63 ml 8,50 FT: diamêtre 63 ml 3,25 EDF: diamêtre 110 (2u) ml 2,00 Air comprimé :diamêtre 63 ml 2,00

.01.1120 CANALISATIONS diamètre suivant étudeEnsemble du réseau EU sous dallage du bâtiment ml 9,25



.01.1130 REGARD AIR COMPRIMEdim 600x600tampon en fonte u 1,00

.01.1140 SIPHON EN DALLAGEdim 200x200siphon en fonteasphalté u 1,00siphon de sol sous robinet de puisage de l'atelier

Total du Lot T.T.C. :

Total du Lot H.T. :

Montant T.V.A. à 20,0% :



.01.1200 VARIANTES EXIGEES

.01.12130 VARIANTE EXIGEE : MURS EN AGGLOS CREUXmurs d'épaisseur de 15 cm m2 171,28murs d'épaisseur de 20 cm m2 117,92y compris l’isolation des murs contre les montées capillaires y compris la mise en place d’ancrages, chainages et raidisseurs pour répondre à la règlementation sismiqueen remplacement des voiles béton prévu pour l’ensemble des murs en élévation du bâtiment

.01.12140 VARIANTE EXIGEE : ENDUIT CIMENTsur murs interieurs de l'atelier m2 95,15sur murs interieur de l'auvent m2 92,43sur murs exterieurs de latelier et auvent m2 98,64enduit d'épaisseur 1 cmcoté intérieur des murs agglo ci-dessus ne recevant pas de doublagebardage ou revetement pierre

Total du Lot T.T.C. :

Total du Lot H.T. :

Montant T.V.A. à 20,0% :


EQUATERRE GEOTECHNIQUE - 6 rue de l’Euro - MEYTHET 74960 ANNECY

04 79 62 42 25 / email : [email protected]

SAS EQUATERRE, au capital de 180 000 Euros R.C.S Annecy n° 401 021 183 00025 APE 7112 B

Web : www.equaterre-geotechnique.fr

99 06 1395

COMMUNE SAINTE FOY TARENTAISE Chef Lieu 73640 SAINTE FOY TARENTAISE

Objet : FG - SAS1701088 Site : SAINTE FOY TARENTAISE (73) chemin dit ancien chemin val isere - parcelle 934 Projet : Construction d'une menuiserie Mission : G2 - AVP A l’attention de Monsieur BORREL Jean Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint notre étude géotechnique G2 - AVP conformément à votre demande. Nous restons à votre disposition pour répondre à vos questions éventuelles. Vous en souhaitant bonne réception. Bien sincèrement. FLORENT GACHE Pour la SAS EQUATERRE Meythet le 7 Octobre 2017 06 08 50 97 05

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COMMUNE SAINTE FOY TARENTAISE

SAINTE FOY TARENTAISE (73)

Construction d'une menuiserie

CADRE DE L’ETUDE GEOTECHNIQUE :

Missions normalisées NF P 94-500

G1 ES

G1 PGC

G2 AVP

G2 PRO

G2 DCE/ACT G4 Étude

G4 Suivi

Présente mission EQUATERRE

X

Phase de la maîtrise d'œuvre - APS APD/AVP PRO DCE/ACT VISA AOR

Affaire n° SAS1701088

Ind. Date Etabli par Vérifié par Objet de la modification

A

07/11/2017 FLORENT GACHE PIERRE RIEGEL Première diffusion

CODE projet : 2 sur 5

Voir synthèse en tête de rapport

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Affaire n°SAS1701088 - SAINTE FOY TARENTAISE 73 chemin dit ancien chemin val isere - parcelle 934 - Construction d'une menuiserie - COMMUNE SAINTE FOY TARENTAISE

SAS EQUATERRE --- 6 Rue de l’Euro 74960 MEYTHET - www.equaterre-geotechnique.fr

TABLE DES MATIERES

1. SYNTHESE ......................................................................................................... 4

1.1 Code complexité projet ....................................................................................................................... 4

1.2 Adaptation globale du projet au sol .................................................................................................... 5

1.3 Les principaux aléas et enjeux identifiés ............................................................................................. 6

1.4 Incidences géotechniques sur l’avancement du projet ........................................................................ 7 Action a minima de la maîtrise d’œuvre ................................................................................................... 7 Incidences et implications du géotechnicien à prévoir ............................................................................. 7

2. GENERALITES ................................................................................................... 8

2.1 Situation ............................................................................................................................................. 8

2.2 Les intervenants .................................................................................................................................. 8

2.3 Les documents fournis ........................................................................................................................ 9

2.4 Les documents à nous communiquer .................................................................................................. 9

2.5 Documents de référence ..................................................................................................................... 9

2.6 Les questions posées ........................................................................................................................... 9

2.7 Les opérations effectuées.................................................................................................................... 9

3. ANALYSE .......................................................................................................... 10

3.1 Les données du projet ....................................................................................................................... 10 3.1.1 L’ouvrage ....................................................................................................................................... 10 3.1.2 Z.I.G., risques potentiels et enjeux technico-économiques .......................................................... 13 3.1.3 Données sur les réseaux ................................................................................................................ 15 3.1.4 Sensibilité générale ....................................................................................................................... 15

3.2 Les données du sol ............................................................................................................................ 16 3.2.1 Données générales ........................................................................................................................ 16 3.2.2 Géologie du site ............................................................................................................................. 17 3.2.3 L’eau souterraine ........................................................................................................................... 18 3.2.4 Caractéristiques mécaniques ........................................................................................................ 18 3.2.5 Sismicité du site ............................................................................................................................. 19 3.2.6 Stabilité en excavation .................................................................................................................. 20 3.2.7 Sensibilité du sol ............................................................................................................................ 20

4. L’ADAPTATION AU SOL .................................................................................. 21

4.1 Interaction Sol/Structure .................................................................................................................. 21

4.2 Orientations préalables ..................................................................................................................... 21

4.3 Fondations superficielles de type semelles isolées ou filantes .......................................................... 22 4.3.1 Valeurs de pré dimensionnement ................................................................................................. 22 4.3.2 Sujétions de réalisation ................................................................................................................. 22

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4.4 Autres adaptations au sol pour la construction ................................................................................. 23 4.4.1 Terrassements généraux ............................................................................................................... 23

4.4.1.1 Conditions prévisibles de terrassements et aléas, à intégrer dans la conception et le planning. 23 4.4.1.2 Méthodologie générale en phase provisoire : ..................................................................... 23 4.4.1.3 Méthodologie générale en phase définitive : ...................................................................... 23

4.4.2 Forme sous dallages ...................................................................................................................... 23 4.4.2.1 Module de Young ES ............................................................................................................ 24

4.4.3 Voiries ............................................................................................................................................ 24 4.4.3.1 Voiries légères et parking VL ................................................................................................ 24 4.4.3.2 Voiries lourdes et parking PL ............................................................................................... 25 4.4.3.3 Remarque(s) pour les dallages et voiries : ........................................................................... 25

4.4.4 Drainages ....................................................................................................................................... 26

5. REMARQUES GENERALES ............................................................................ 27

5.1 Limites de l’étude .............................................................................................................................. 27

5.2 Définition normalisée de la présente mission ................................................................................... 27

5.3 Assurance .......................................................................................................................................... 27

5.4 Autre(s) remarque(s) ......................................................................................................................... 27

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Pièces Annexes

Plan d’implantation des sondages

Jeu de photographies

Tableau récapitulatif des sondages à la pelle mécanique

Tableau récapitulatif des essais au pénétromètre stato-dynamique

Graphiques pénétrométriques

Légende des essais pénétrométriques

Extrait de la norme NFP 94-500

Conditions générales de vente

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1. SYNTHESE

1.1 Code complexité projet

F E S M R D

1 1 1 1 1 1 Gestion de la complexité par le maître d’œuvre général dans la cadre des règles de l’art habituelles

2 2

3 Gestion de la complexité par le maître d’œuvre spécialisé dans le cadre d’une étude de projet géotechnique

4

5

2 2 1 1 1 1 1

CODE complexité projet 2

F : Fondations, dallages, voiries E : Eau souterraine et infiltration S : Stabilité M : Mitoyens – Existant proche R : Reconnaissances effectuées D : Définition (avancement) du projet

1 : Peu d’aléas particuliers 2 : 1 ou 2 aspects de la construction à traiter particulièrement dans les pièces écrites et en Supervision d’exécution 3 : Travaux spéciaux d’ampleur modérée 4 : Travaux spéciaux importants mais de technicité courante 5 : Travaux spéciaux très techniques

Nomenclature : Rappel des conditions d’affectation

Codes CODE 1 : Pas d’aléa CODE 2 : CODE 3 : Une ou plusieurs croix dans les lignes suivantes : Si R et/ou D en ligne 4 F : Rattrapages - Cloutage de plates-formes Si une ou deux croix dans lignes suivantes : E : Drainages périphériques - Tapis drainants F : Préchargement Fondations semi profondes Renforcement de sol M : Mitoyens/Existant peu sensibles Pieux simples Micropieux Sécheresse E : Masques Éperons Drainage préalable (décompression) S : Berlinoise autostable ou tirantée sur 1 niveau Enrochements

M : Reprise en sous œuvre simple - Prise en compte de mitoyen existant sensible

CODE 4 : CODE 5 : Contexte général très contraignant Une ou plusieurs croix dans colonnes suivantes : Si une ou plusieurs croix dans la ligne 5. F : Pieux spéciaux Micropieux Spéciaux Mixte E : Rabattement Pompage Nappe en charge S : Paroi clouée Soutènements tirantés supérieurs ou égaux à 2 niveaux M : Reprise en sous œuvre Technique spéciale

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1.2 Adaptation globale du projet au sol

Il n’y a pas de contre-indication géotechnique majeure à la réalisation de cet ouvrage.

Nous retiendrons : FONDATIONS : Cette adaptation ne nécessite pas l’utilisation de techniques spéciales vis à vis des fondations. Il s’agit ici, dans le cadre des tassements acceptables par la structure projetée :

- de fondations superficielles sollicitant les éboulis. EAU SOUTERRAINE : Cette adaptation ne nécessite pas l’utilisation de techniques spéciales vis à vis de l’eau souterraine dans la mesure où le drainage gravitaire de la plateforme d’assise du bâtiment est possible. Il s’agit ici en phase provisoire :

- de drainage de plateforme, Il s’agit ici en phase définitive :

- de drainages périphériques avec évacuation gravitaire pérenne vers un réseau adapté. Tout point bas non drainé fera l’objet d’un cuvelage. SOUTENEMENTS - TERRASSEMENTS : Sans objet. REPRISE EN SOUS ŒUVRE : Sans objet. DALLAGES : Cette adaptation ne nécessite pas l’utilisation de techniques spéciales vis à vis des dallages. Renforcements localisés de plateforme selon altérations du support. VOIRIES : Cette adaptation ne nécessite pas l’utilisation de techniques spéciales vis à vis des voiries. Renforcements localisés selon altération du sol support Les sujétions exposées ici peuvent être gérées, adaptées, voire optimisées dans le cadre d’une étude de projet géotechnique au sens de la norme NFP 94-500.

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1.3 Les principaux aléas et enjeux identifiés Il s’agit ici d’envisager les impacts technico-économiques possibles ou probables, des « sols et eaux » non gérés sur les travaux du projet lui-même ou sur l’environnement (ZIG). Le présent rapport se propose de présenter les moyens de gérer et limiter ces risques.

Domaine d’application

Aléa Principaux Enjeux

(vulnérabilité) Risque

Niveau de risque (Aléa x

Enjeux)

Eau Superficielle

Circulations de versant Ruissellement Sols sensibles aux variations de teneur en eau

Infrastructure Arase terrassement

Infiltrations dans les parties enterrées. Ouvrage impropre à destination (dommages au mobilier, aux équipements)

2

Terrassement généraux

Rupture des talus ouverts avec forts reculs

Humain Travaux en cours Voirie, foncier mitoyen, Infrastructure et superstructure mitoyen/existant Réseaux

Dommages corporels Dommages matériels Arrêt de chantier Travaux supplémentaires

1

Terrassement - ZIG

Rupture du sol support des ouvrages existants/mitoyens Vibrations en sol rocheux

Voirie, foncier mitoyen, Infrastructure et superstructure mitoyen/existant Réseaux

Désordre sur les mitoyens (fissurations préjudiciables à la solidité de l’ouvrage) Fermetures des accès routiers Dommages sur les réseaux

1

Arase

Décompression du sol d’arase, défauts de portance. Météo. Hétérogénéité du sol support au niveau de l’arase

Dallages et voiries Renforcement localisé des supports - Immatériels Retard de chantier Surcoûts liés aux purges / remblais complémentaires / traitement des sols pour parvenir aux objectifs de portance.

2

Fondations et dallages

Hétérogénéité du sol support au niveau de l’arase Sur profondeur du sol de fondation Décompression du sol support

Superstructure du projet

Tassements différentiels (apparition de fissuration)

2

Définition du niveau de risque

1 Faible

2 Peu important

3 Moyen, mais à gérer en exécution sous supervision géotechnique

4 Élevé, adaptations à intégrer en conception du projet

5 Très élevé, modifier le projet ou prévoir des dispositions constructives très lourdes

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1.4 Incidences géotechniques sur l’avancement du projet Ce tableau est une aide indicative mais non exhaustive, destinée à la Maîtrise d’œuvre, pour orienter ses travaux de construction vis à vis du contexte géotechnique du site, ceci ne saurait engager Equaterre dans un rôle de conception ou en cas d’autres sujétions non abordées ici. Les prescriptions géotechniques sont reportées dans le développement du rapport ci-après.

Domaine d’application Action a minima de la maîtrise d’œuvre Incidences et implications du géotechnicien à prévoir

Type de mission

Fondations Linéariser et rigidifier les appuis Optimisation des supers structures par rapport aux infrastructures ponctuelles Préciser les descentes de charges effectives

Contrôle de fond de fouille

• G5

Eau

Drainage définitif. Vérification des autorisations ou limitations de rejets dans les réseaux Calages de niveau, selon PHE et réseau gravitaire

Dimensionnement d’un ouvrage de rétention et/ou infiltration avec rejet à débit limité

• G5

Terrassements Soutènements

Sans objet RAS

Mitoyens – Existants proches

Sans objet RAS

Dallages et voiries

Maintien des portances d'arases

Contrôles de compactage • G5

* Bien prévoir la diffusion des informations entre les différents lots pour lesquels il y a interaction (Fondations spéciales Démolition– Terrassement – Gros œuvre…)

Equaterre se tient à la disposition des intervenants pour assurer des missions de type Investigations Géotechniques G0 à G5, suivant la classification des missions géotechniques jointes en annexe.

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2. GENERALITES

2.1 Situation

Département : 73 Commune : SAINTE FOY TARENTAISE Adresse : ° chemin dit ancien chemin val isere Parcelle n° 934 Vue éloignée

2.2 Les intervenants

INTERVENANTS SOCIETES REPRESENTANT MAILS

MAÎTRE D'OUVRAGE COMMUNE SAINTE FOY

TARENTAISE Monsieur BORREL Jean [email protected]

MAITRE D’ŒUVRE

ARCHITECTE IMHOTEP ARCHITECTES Monsieur CLAUSSE [email protected]

BET STRUCTURE ETBA Monsieur GACHET [email protected]

ECONOMISTE

B.C.T

VRD

Convention souscrite : Notre proposition n° SAS1701088

Votre commande : Reçue par mail le 06/09/2017.

Figure 1 Extrait RGD

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2.3 Les documents fournis

Documents Echelle Format Origine / référence Indice/Avancement Date

Plan topographique NC

Plan masse 1/250 PDF ARCHITECTE / A 1582.16 DCE Juin 2017

Coupes sur projet 1/100 PDF ARCHITECTE / A 1582.16 DCE Juin 2017

2.4 Les documents à nous communiquer

Sans objet

2.5 Documents de référence

Site Infoterre (BRGM)

Site Prim.net

PLU de la commune de : SAINTE FOY TARENTAISE

PPR de la commune de : SAINTE FOY TARENTAISE

http://www.Argiles.fr

http://www.inondationsnappes.fr

2.6 Les questions posées

Il s’agit de préciser, dans le cadre de la mission normalisée, les points suivants :

1. La nature et les caractéristiques mécaniques des horizons rencontrés permettant le pré dimensionnement des infrastructures du projet.

2. Les principes généraux de construction de l’ouvrage, liés à la géotechnique : - Terrassements - Soutènements - Fondations et dallages - Dispositions vis à vis de l’eau souterraine.

3. Les principes généraux d’adaptation au sol des voiries.

2.7 Les opérations effectuées

Pour répondre aux questions posées, nous avons réalisé les postes suivants :

• Visite préalable du site, pré implantation et nivellement relatif des sondages.

• Sondages à la pelle mécanique (2 sondages).

• Essais au pénétromètre statique dynamique lourd (4 essais).

• Synthèse et rédaction d’un rapport d’étude géotechnique d'avant-projet.

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3. ANALYSE

3.1 Les données du projet

3.1.1 L’ouvrage

Le projet est en phase de faisabilité et pourra être adapté ou modifié en fonction des résultats de l’étude géotechnique.

À ce jour, nous retiendrons les principaux éléments suivants :

• Type : Construction d’une menuiserie

• Dimensions : 12 x 30 m environ de forme rectangulaire découpée (cf. plan masse).

• Nombre de niveaux : Rez simple.

• Calage de niveau bas : A la cote relative 68.52, soit proche du TA.

• Structure : Béton assez rigide, peu déformable.

• Trame : Périphérique et croisée.

• Descentes de charge : D’après le BET Structure, de l’ordre de 9t/ml sous les filants et 20t au droit des appuis ponctuels.

• Dallages : Surcharge de l’ordre de 1 à 1.5 T/m².

• Etat des lieux à la date d’intervention : Terrain partiellement remblayé.

Plan masse du projet (phase DCE).

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Coupes du projet (phase DCE).

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3.1.2 Z.I.G., risques potentiels et enjeux technico-économiques

(Zone d’influence géotechnique, NFP 94-500)

Volume du terrain au sein duquel il y a interaction entre l’ouvrage ou l’aménagement du terrain (du fait de sa réalisation et de son exploitation) et l’environnement (sols et ouvrages environnants).

Sa forme et son extension sont spécifiques à chaque site et chaque ouvrage.

Nous retiendrons : Sources : PPR de la ville de SAINTE FOY TARENTAISE www.georisques.gouv.fr

Type d’aléa Zone d’aléa

négligeable

Zone d’aléa faible

Zone d’aléa moyen / modéré

Zone d’aléa fort

Crue (T) X

Remontée de nappe (I)

X

Glissement de terrain (G)

X

Retrait-gonflement des

argiles X

Séismes Zone 3

* source : http://www.savoie.gouv.fr

http://www.georisques.gouv.fr/

http://www.savoie.gouv.fr/

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• ZIG limitée à l’emprise du projet

• Réseaux éventuels.

• Le maître d'ouvrage et l'équipe de maîtrise d'œuvre devront se référer au règlement applicable au site et à l'ouvrage en vigueur à la date du dépôt de PC ou de construction. (PPR, etc.…)

• Le diagnostic de qualité des sols (pollution) ne relève pas de la mission confiée à Equaterre. Les études de tractographie vis-à-vis des risques de chutes de blocs ne fait pas partie du domaine de compétence d’Equaterre.

3.1.3 Données sur les réseaux

La maitrise d’œuvre devra s’assurer de la position et de la bonne adéquation des réseaux existants au fonctionnement futur de l’ouvrage (Obligation à partir du 1er juillet 2012).

En particulier, les réseaux EP devront être parfaitement reconnus et étudiés dans le cas de drainage gravitaire des futures parties enterrées.

Les réseaux secs alimentés depuis l’amont devront faire l’objet d’un traitement approprié selon les règles de l’art.

http://www.reseaux-et-canalisations.ineris.fr / http://www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr

3.1.4 Sensibilité générale

(Sont développés dans ce chapitre les problèmes implicites liés à l’ouvrage et à la Z.I.G.)

• Ouvrage peu sensible en lui-même.

• Ouvrage assez rigide, peu déformable.


http://www.reseaux-et-canalisations.ineris.fr/

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3.2 Les données du sol

3.2.1 Données générales

• Morphologie : Replat

Le site s'inscrit au sein d'un versant orienté vers l’Ouest.

• Typologie : Versant

[La typologie du site définit un domaine où la géologie correspond à une même logique de formation (grandes vallées alpines, bassins péri-alpins, versants…)]

• Contexte : Moraine glaciaire / Eboulis sur substratum rocheux

Il s’agit du type de dépôt principal rencontré sur ce site.

•

• Dominante : Blocs et cailloux dans une matrice limoneuse

Il s’agit de la nature principale des matériaux rencontrés.

• Particularité :

➢ Altération de surface pouvant être épaisse. ➢ Venues d’eau de versant à répartition aléatoire. ➢ Alimentations en eau très variables dans le temps ➢ Chute de compacité en profondeur ➢ Sensibilité à l’eau et aux sollicitations mécaniques des matériaux limoneux et argileux ➢ Matériaux de consolidation très variable selon teneur en eau. ➢ Instabilité en présence d’eau. ➢ Horizons de couverture à dominante limoneuse ➢ Sur profondeurs rapides et importantes des horizons remarquables ➢ Discontinuité mécanique. ➢ Remblais possible en partie aval du site. ➢ Blocs volumineux ➢ Substratum rocheux en profondeur.

[Chaque ensemble typologie – contexte – dominante, amène un lot de spécificités géologiques représentatives des « problèmes » potentiels à intégrer dans la réflexion d’adaptation sol/structure.]

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3.2.2 Géologie du site

[Ceci concerne le sol au droit du projet, mais également au droit de la ZIG : Il s’agit d’une interprétation la plus juste possible, déduite et interpolée à partir des sondages ponctuels. Seule la vision en « vraie grandeur », c’est à dire à l’ouverture peut garantir l’exactitude de l’organisation géologique. En effet, le sol est par définition discontinu et répond à des logiques de formation non purement mathématiques ou statistiques.]

Le site est hétérogène en plan, constitué de zones de nature et de comportements différents. D’après enquête le site a été terrassé majoritairement en déblais pour la réalisation de la plateforme actuelle. Remblais en biseau possible du côté de la partie aval de la plateforme. Dans la pratique, et d’après les sondages réalisés à ce jour, nous pouvons retenir l’organisation géologique la plus probable suivante :

- Eboulis de blocs et cailloux dans une matrice limoneuse à sableuse jusqu’à plus de 2.0 à 2.5 m de profondeur/TN. Présence de blocs de taille parfois très importante (avec une matrice limoneuse plus ou moins abondante entre ces blocs) comme dans le talus à l’amont du projet (cf. photographies ci-dessous).

- Substratum rocheux (schiste) probable au-delà, d’après les refus systématiques enregistrés au pénétromètre. Soulignons que le rocher est affleurant en amont du site.

[Pour les terrains plus en profondeur, les faciès ne sont le fait que d’une interprétation du géotechnicien basée sur les résultats des cuttings de sondages destructifs ou sur les résultats des autres essais, mais ne résultent en aucun cas d’une description visuelle contractuelle du matériau in-situ telle que celle pouvant être effectuée au droit de puits à la pelle mécanique ou à l’aide de sondages carottés (échantillons prélevés). Si la Maîtrise d’œuvre le souhaite de tels sondages visuels pourront être chiffrés et mis en œuvre lors d’une campagne d’investigations complémentaires.]

Pour plus de détails, la géologie du site, au droit des essais réalisés, est reportée dans les tableaux récapitulatifs joints en annexes.

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3.2.3 L’eau souterraine

Circulations non reconnues en sondage, mais devant exister au moins par périodes, au sein des éboulis.

Pas de notion de PHE du fait de circulations de versant, avec exutoire gravitaire aval.

S’agissant de moraine et/ou éboulis à matrice limoneuse, toute venue d’eau infiltrée en point bas non drainé, sera piégée, avec risque d’accumulations.

3.2.4 Caractéristiques mécaniques

Nous retiendrons, à partir du terrain naturel : - une compacité moyenne à bonne des éboulis. - La particularité du site concerne les anomalies de compacité enregistrées à profondeur variable au sein

des éboulis (probablement liée à la fraction fine limoneuse inter-blocs et à sa sensibilité à l’eau). La compacité enregistrée est donc hétérogène.

IMPORTANT : Les matériaux au niveau de l’arase de terrassement prévue sont susceptibles de perdre rapidement leurs caractéristiques mécaniques en cas de sollicitations mécaniques et de variation de teneur en eau. D’une manière générale, nous retiendrons que les matériaux du site sont très sensibles aux variations de teneur en eau et aux sollicitations mécaniques. Ceci se traduit sur le terrain par une rapide décompression en cas d’exposition aux circulations d’eau souterraines et/ou aux intempéries et au trafic des engins.

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3.2.5 Sismicité du site

Nous retiendrons les éléments géotechniques suivants :

• Données règlementaires : Normes et documents règlementaires pris en compte dans le présent rapport : NF EN 1998-1, 1998-5 : Règles de l’Eurocode 8 (Calcul des structures pour leur résistance aux séismes – Partie 5 : Fondations, soutènements et aspects géotechniques). Zone de sismicité selon décret n°2010-1255 du 22 octobre 2010

Accélération nominale : ag = 1.ST.agr

Les exigences sur le bâti neuf dépendent de la catégorie d’importance du bâtiment (à définir par le maître d’ouvrage et le bureau de contrôle) et de la zone de sismicité.

Caractérisation des classes de sol selon les Eurocodes 8 Paramètres

Classe de sol

Description du profil stratigraphique Vs,30 (m/s)

NSPT (bl/30cm)

Cu (Pa)

A Rocher ou tout autre formation géologique de ce type comportant une couche superficielle d’au plus 5 m de matériau moins résistant.

> 800

B Dépôts raides de sable, de graviers, ou d’argile surconsolidée, d’au moins plusieurs dizaines de mètres d’épaisseur, caractérisés par une augmentation progressive des propriétés mécaniques avec la profondeur.

360-800 > 50 > 250

C Dépôts profonds de sable de densité moyenne, de gravier ou d’argile moyennement raide, ayant des épaisseurs de quelques dizaines à plusieurs centaines de mètres. 180-360 15-50 70-250

D Dépôts de sol sans cohésion de densité faible à moyenne (avec ou sans couches cohérentes molles) ou comprenant une majorité des sols cohérents mous à fermes. < 180 < 15 < 70

E Profil de sol comprenant une couche superficielle d’alluvions avec des valeurs de Vs de classes C ou D et une épaisseur comprise entre 5 m environ et 20 m, reposant sur un matériau plus raide avec Vs > 800 m/s

S1 Dépôts composés, ou contenant, une couche d’au moins 10 m d’épaisseur d’argiles molles/vases avec un indice de plasticité élevé (PI > 40) et une teneur en eau importante

< 100 (indicative)

10-20

S2 Dépôts de sols liquéfiables d’argiles sensibles ou tout autre profil de sol non compris dans les classes A à E ou S1

Vs,30 est la vitesse moyenne des ondes de cisaillement. Le site est classé suivant la valeur de Vs,30 si celle ci est disponible, sinon, la valeur de NSPT sera utilisée. NSPT est le nombre de coups au pénétromètre dynamique SPT (Standard Penetration Test) ; Cu est la cohésion non drainée.

Pour tout complément, se reporter aux sites www.developpement-durable.gouv.fr - www.planseisme.fr et www.prim.net...

Influence du sol ST Coefficent d’importance I

Les matériaux du site, compte tenu de leur nature, de leur compacité et de leur saturation en eau ne sont pas classés dans

les matériaux à caractère potentiellement liquéfiable. La classe de l’ouvrage est à définir par le Maître d’Ouvrage

sur 27



3.2.6 Stabilité en excavation

Les sondages à la pelle montrent à l’échelle d’un puits, une bonne stabilité à court terme hors d’eau. Il faudra anticiper, à l'échelle des terrassements :

• Des phénomènes d'instabilité des talus, pour des pentes supérieures à 1/1.

• Une érosion des talus exposés aux agents climatiques et/ou aux venues d’eau souterraine.

3.2.7 Sensibilité du sol

(Sont développés dans ce chapitre les problèmes implicites liés à ce type de terrain)

• Matrice limoneuse sensible aux sollicitations mécaniques.

• Terrain superficiel hétérogène.

• Chute de compacité en profondeur, en lien avec une saturation des matériaux.

• Possibles circulations d’eau à profondeur variable et intéressant le projet.

• Remblais hétérogènes sur le site.

• Matériaux limoneux et argileux sensibles aux variations de teneur en eau.

• Blocs erratiques volumineux au sein des éboulis - pointement possible

sur 27



4. L’ADAPTATION AU SOL

4.1 Interaction Sol/Structure

De ce qui précède, il découle les incidences géotechniques suivantes :

SOL STRUCTURE

• Matrice limoneuse sensible aux sollicitations mécaniques.

• Terrain superficiel hétérogène.

• Chute de compacité en profondeur, en lien avec une saturation des matériaux.

• Possibles circulations d’eau à profondeur variable et intéressant le projet.

• Remblais hétérogènes sur le site.

• Matériaux limoneux et argileux sensibles aux variations de teneur en eau.

• Blocs erratiques volumineux au sein des éboulis - pointement possible

• Ouvrage peu sensible en lui-même.

• Ouvrage assez rigide, peu déformable.


Problématique

Sont indiqués ici les principes constructifs par catégories d’enjeux identifiés, afin de gérer les risques correspondants

INCIDENCES GEOTECHNIQUES Proposition de missions complémentaires à

réaliser

Fondation :

• Fondations superficielles hors gel.

• Solliciter les éboulis en fondation.

• G5

Eau Souterraine :

• Gérer les venues d’eau en phase provisoire et définitive par drainages.

4.2 Orientations préalables

De ce qui précède, il apparaît que l’on pourra s’orienter vers une solution de fondation de type semelles filantes sollicitant les éboulis. Il faudra rechercher à linéariser autant que possible les descentes de charge pour rigidifier l’infrastructure et ponter les anomalies de compacités.

Les différents principes d’adaptation au sol envisagés ou envisageables sont développés ci-après avec la prise en compte des risques et limites qui y sont liés.

sur 27



De ce qui précède, pour un calage de niveau bas à la cote 68.52 relative, nous nous orienterons vers :

4.3 Fondations superficielles de type semelles filantes [Il s’agit de la réalisation de semelles filantes et/ou isolées encastrées à une cote hors gel, avec rattrapages limités au mètre.]

On s’orientera vers cette solution à condition que les fondations soient en tout point encastrées d’au minimum la cote hors gel dans l’horizon de référence : Ici les « éboulis ».

4.3.1 Valeurs de pré dimensionnement

Pour le pré dimensionnement des semelles, nous retiendrons :

CONTRAINTE ADMISSIBLE (ELS) : qa = 0.15 MPa

CONTRAINTE DE CALCUL (ELU) : q = 0.225 MPa

Les tassements correspondants resteront faibles, de l’ordre du centimètre, et acquis principalement en cours de construction, si les sujétions suivantes sont bien respectées.

4.3.2 Sujétions de réalisation

TRES IMPORTANT :

- Les sondages réalisés permettent de définir l’organisation géologique générale, de comprendre son incidence sur l’adaptation au sol. Le présent maillage, défini en phase faisabilité, n’est pas destiné à quantifier les volumes de rattrapages éventuels en phase DCE. Le cas échéant, si le Maître d’œuvre le juge nécessaire, il pourra demander un complément au Maître d’ouvrage, afin d’affiner ses quantités.

• Ancrage des fondations dans la pleine masse.

• Pas de coffrage sur cette dernière.

• En cas de bloc volumineux ou de pointements rocheux sous les fondations, prévoir la mise en œuvre d’une couche de sable mono granulaire sur 20 cm d’épaisseur minimum afin de limiter l’effet « point dur ».

• Bien s’assurer de traverser les couches très altérées et/ou remblais en fondation.

• Coulage d’un béton de propreté dès ouverture.

• Fondations protégées à la cote hors gel.

• Compte tenu de la nature du sol sollicité, on pourra optimiser à 3H/2V le fuseau à respecter entre fondations en décroché de niveau.

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4.4 Autres adaptations au sol pour la construction

4.4.1 Terrassements généraux

Le projet nécessite des travaux de terrassement provisoires principalement limités au décapage de la plateforme.

4.4.1.1 Conditions prévisibles de terrassements et aléas, à intégrer dans la conception et le planning.

- Impact des intempéries : le sol constitutif de l’arase est très sensible aux variations de teneur en eau et sollicitations mécaniques.

- Blocs volumineux.

4.4.1.2 Méthodologie générale en phase provisoire :

• Toutes mesures devront être prises pour préserver l’état de surface de la pleine masse (Captage de l’eau, protection des intempéries, terrassement en rétro, circulation limitée, arase terrassement avec pente).

• Compte tenu de la nature des matériaux rencontrés en arase terrassement, il faudra prévoir en cas de décompression une purge complémentaire ou un cloutage en gros éléments (Ø 50-150 mm ou équivalent), jusqu’à assurer la traficabilité des engins de chantier sur la plate-forme.

• Prévoir une pelle mécanique puissante munie d'un BRH.

• Les talus provisoires non soutenus, devront être limités à 1/1. Au-delà, un renforcement et/ou butonnage devront être entrepris dans les délais les plus brefs.

4.4.1.3 Méthodologie générale en phase définitive :

• Les talus de remblais ne devront pas excéder une pente de 3H/2V (33°/horizontale). Ces talus seront impérativement mis en œuvre par temps sec. Prévoir la mise en œuvre de plates-formes d’accroche préalables dans le terrain, et le serrage du remblai, au minimum par chenillage à la pelle mécanique.

• Les talus de remblais devront être drainés en sous-face et face arrière, afin de limiter les accumulations et les poches pouvant apparaître à terme dans des matériaux peu perméables.

• Les talus de déblais définitifs seront imprimés d’une pente maximum de 3H/2V (33°/horizontale).

Si ces pentes ne peuvent être appliquées (pour des raisons d’insertion du projet dans la pente, par exemple), il faudra alors prévoir des ouvrages de soutènement spécifiques, dûment dimensionnés.

• Les talus de déblais au sein des vides sanitaires (le cas échéant), ne devront pas excéder une pente de 3H/2V.

• Prévoir la végétalisation des talus.

4.4.2 Forme sous dallages

Une forme graveleuse sur géotextile, de 40 cm d’épaisseur minimum devra être prévue sous les dallages. Cette épaisseur implique que l’arase terrassement ne soit pas décomprimée lors de la réalisation de la couche de forme.

Spécification des graves d’apport : - granulométrie continue 0-80 mm ou équivalent.

- teneur en fines ( 80 m) < 10 %. - équivalent de sable ESP > 30

Critères de réception (selon DTU 13.3 de Janvier 2007) :

sur 27



Les critères de réception devront être précisés impérativement par les documents de consultation ou par l’étude d’exécution de l’Entreprise Au stade actuel de l’étude, les critères suivants sont proposés :

Critères de réception de la forme support du dallage

Ouvrage Module de Westergaard

Kw Module de déformation

EV2 2ème cycle

Rapport EV2/EV1

(donnée indicative non normée)

Dallage 50 MPa / m minimum 50 MPa minimum < 2.0

4.4.2.1 Module de Young ES

Le module de Young est défini par la relation suivante :

𝐸𝑠 =𝐸𝑚

Avec EM = module pressiométrique

= coefficient rhéologique du sol qc = résistance en pointe de pénétromètre statique.

Nous retiendrons donc :

Faciès qc (MPa) Em / qc EM(MPa) Es (MPa)

Eboulis 1.5 à >10 3 4.5 à >30 0.5 9 à >60

4.4.3 Voiries

4.4.3.1 Voiries légères et parking VL

Dans la mesure où les venues d’eau sont captées en amont, et les plates-formes préservées du remaniement et de la décompression, une forme d’apport de 40 cm sur géotextile (classe 5 en traction), sera nécessaire.



Si la plate-forme est décomprimée, la mise en œuvre d’une sur épaisseur de la couche de forme ou d’un cloutage en gros éléments sera nécessaire (50- 150 mm) au moins localement, jusqu’à obtenir une classe d’arase AR1 au sens du GTR (EV2 > 20 MPa).

Critères de réception :

EV2> 50 MPa EV2/EV1 < 2.2

sur 27



4.4.3.2 Voiries lourdes et parking PL

Dans la mesure où les venues d’eau sont captées en amont, et les plates-formes préservées du remaniement et de la décompression, une forme d’apport de 60 cm sur géotextile (classe 6 en traction), sera nécessaire.



Si la plate-forme est décomprimée, la mise en œuvre d’une sur épaisseur de la couche de forme ou d’un cloutage en gros éléments sera nécessaire (100- 150 mm) au moins localement, jusqu’à obtenir une classe d’arase AR1 au sens du GTR (EV2 > 20 MPa). Critères de réception :

EV2> 60 MPa EV2/EV1 < 2.2

4.4.3.3 Remarque(s) pour les dallages et voiries :

Il faudra gérer sur la totalité de la durée des travaux concernés les points suivants :

- Le captage préalable des venues d’eau hors zone de travaux. - Le maintien des portances de la plate-forme d’arase (valeurs à AR1 nécessaires, selon GTR, soit EV2 ≥

20 MPa) à l’aide d’un cloutage en éléments grossiers de type (50-150 mm). - La protection contre les intempéries et circulations intempestives. - La qualité et état hydrique des matériaux d’apport. - Le compactage statique puis vibrant selon les épaisseurs. - L’intensité des vibrations devra être adaptée en fonction des épaisseurs d’apport et du support.

Le contrôle et la supervision de la prise en compte de ces critères devront se faire sous la responsabilité effective d’un maître d’œuvre apte à juger du respect des conditions précitées.

sur 27



4.4.4 Drainages

• Drainages périphériques.

• Drainage de tous les pieds de murs en redans.

• Protection verticale des parties enterrées, adaptés selon le niveau de protection recherché, la destination des locaux concernés et la typologie des venues d’eau souterraines décrites dans le présent rapport. La nature des sols devra également être prise en compte.

Rappel : Tout point bas non drainé constituera une zone d’accumulation.

• Les drainages périphériques seront abandonnés sous réserve des contrôles et réceptions des conditions suivantes :

➢ Parfaite reprise des bétonnages et bétons non capillaires ➢ Parfait nettoyage des fonds ➢ Remblaiement par des matériaux non sensibles à la capillarité et perméables ➢ Pentes périphériques centrifugées.

Cette liste non exhaustive, constitue un minimum qui devra être pris en compte par la maîtrise d’œuvre d’exécution.

• Évacuation des drains par relevage vers un réseau adapté selon fil d’eau.

sur 27



5. REMARQUES GENERALES

5.1 Limites de l’étude

La présente mission G2 - AVP (Norme NFP 94-500) n’aborde pas les points suivants :

• La géométrie des fondations.

• Les délais, planning, quantités et coûts d’exécution.

• Les consultations d'entreprise, l'analyse des offres, la signature des marchés...

• Le dimensionnement des ouvrages géotechniques.

• La Supervision d’exécution et la participation à la réception des travaux.

Ces aspects du projet, relevant du domaine de la conception, nécessitent la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre géotechnique de type G2-G3-G4 (Investigations géotechniques), au sens de la norme NFP 94-500. (Cf. Extrait en annexe)

Nota : En l’absence d’une mission G4 (Supervision d’exécution) au minimum, les comptes rendus de chantier adressés par la maîtrise d’œuvre seront considérés comme non lus et ne nous seront de ce fait pas opposables.

5.2 Définition normalisée de la présente mission

(Cf. Extrait en annexe)

5.3 Assurance

La SAS Equaterre est titulaire d’un contrat d’Assurance Professionnelle BTP Ingénierie Economie de la Construction. Les conventions spéciales souscrites concernent :

• La Responsabilité Professionnelle de l’Ingénierie Bâtiment (montant des travaux inférieur à 26 M€)

• La Responsabilité Professionnelle de l’Ingénierie Génie Civil (montant des travaux inférieur à 6 M€) Nota : Pour des montants de travaux supérieurs à ceux précités, une augmentation de garantie décennale avec ou sans abrogation de la règle proportionnelle, une plus-value pour complément de garantie sera facturée à la demande du maître d'ouvrage en sus de la présente mission --- (nous consulter) Nos garanties RC et décennales ne deviennent effectives qu’au règlement de la totalité des sommes dues par le maître d'ouvrage désigné dans le présent document.

5.4 Autre(s) remarque(s) La présente étude a été menée selon l’état du projet porté à notre connaissance au jour de l’intervention. Toute modification devra nous être soumise pour avis, afin de contrôler si ces modifications ne remettent pas en cause tout ou partie des conclusions de ce rapport (mission complémentaire éventuelle), car l’adaptation au sol d’un projet, est fonction de la nature du terrain, mais également de la nature de ce qui est construit. Nous ne sommes en aucun cas responsables de l'utilisation frauduleuse de la présente étude pour tout autre projet.

à Meythet, Le 7 Novembre 2017

Pour EQUATERRE

Le Président, Rédigé par Vérifié par, Pierre RIEGEL Florent GACHE Pierre RIEGEL

Site : St Foy Tarentaise (73)

Affaire : Sas1701088

Projet : Menuiserie

Date : 10/10/2017

PLAN D'IMPLANTATION DES SONDAGES S1 Sondages à la pelle mécanique P1 Essais au pénétromètre stato-dynamique

P2

P1

P4

S2

P3

S1

P5

EQUATERRE GEOTECHNIQUE - 6 rue de l’Euro 74960 MEYTHET Tél : 04 79 62 42 25 Mail : [email protected]



Projet : Menuiserie

Date : 10/10/2017PHOTOGRAPHIES

Matériaux extraits

Vue du site et du talus amont




Projet : Menuiserie

Date : 10/10/2017PHOTOGRAPHIES

Vue du site et du talus amont


Site : ST FOY TARENTAISE (73)

Affaire : SAS1701088

Projet : Menuiserie

Date : 10/10/2017

S1 S2

0/TN 0/TN

- -

>1,0 >2,0

Refus sur

bloc

Eboulis de blocs dans matrice

limoneuse à sableuseRemblais probable sur S1

Coupe géologique

COUPES DES SONDAGES A LA PELLE MECANIQUEProfondeur (en m/TN) de la base de chaque faciès géologique reconnu (et non pas épaisseur)

et cote correspondante (en italique)

REMARQUESStabilité parois

TABLEAU RECAPITULATIF DES RESULTATS DES

Rappel: Il s’agit ici d’un tableau factuel, c’est-à-dire qui retranscrit les observations sans interprétation. Par exemple: venue d’eau à x m , exprime une profondeur d’arrivée, sans préjuger de sa nature (nappe, saturation, venues d’eau ponctuelles, chenal, etc…). L’interprétation est, elle, exprimée dans le corps du rapport.

m/TN

0 m/TN

>1,0

ExempleSondage

S1




Projet : Menuiserie

Date : 10/10/2017

P1 P2 P3 P4 P5

0/TN 0/TN 0/TN 0/TN 0/TN

- - - - -

>2,1 >1,5 >2,7 >2,3 >0,7

Refus Refus Refus Refus Refus

Coupe géologique

Eau souterraine

COUPES DES SONDAGES AU PENETROMETRE

Profondeur (en m/TN) de la base de chaque faciès géologique reconnu (et non pas épaisseur) et cote correspondante (en italique)

Eboulis de blocs dans matrice

limoneuse à sableuse

REMARQUES

TABLEAU RECAPITULATIF DES RESULTATS DES INVESTIGATIONS DE SOL

Rappel: Il s’agit ici d’un tableau factuel, c’est-à-dire qui retranscrit les observations sans interprétation. Par exemple: venue d’eau à x m , exprime une profondeur d’arrivée, sans préjuger de sa nature (nappe, saturation, venues d’eau ponctuelles, chenal, etc…). L’interprétation est, elle, exprimée dans le corps du rapport.

m/TN

0 m/TN

m/TN

>2,1

ExempleSondage

P1


Site :

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ST FOY TARENTAISE (73)

SAS1701088

Menuiserie

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mes stat 2cm/sec mes stat arret PS PNS

Remarque : L'exploitation et l'interpretation des valeurs en mode statique ou dynamique ne font pas appel aux mêmes règles de dimensionnement (cf DTU 13-2 et 13-12). La continuité de la courbe, correspondant aux usages de la profession, est surtout destinée à améliorer la lisibilité géologique des couches traversées.

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Contrainte qc (MPa)

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Menuiserie

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Contrainte qc (MPa)

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LEGENDE DES ESSAIS PENETROMETRIQUES

Préambule :

Tout le matériel de reconnaissance pénétrométrique d'EQUATERRE, est équipé en mode stato-dynamique, avec contrôles statiques également possibles pour les passages en dynamique.

Nous retendrons :

Mesure statique en continu, avancement à 2cm/s, enregistrement possible au pas de 1 à 20 cm.

Mesure statique à l'arrêt au pas de 10 à 20 cm, plus particulièrement adapté au dimensionement optimisé des fondations.Corrélation précise entre effet de pointe et module pressiométrique pour approche des valeurs de tassements.

PS (Pointe Sortie) : Contrôles statiques lors des passages dynamiques. Ceci permet de s'affranchir des frottements parasites classiques dans les essais de battage.

PNS (Pointe Non Sortie) : Contôles statiques lors des passages dynamiques, mais le terrain est trop compact pour mesurer la résisitance en pointe statique (capacité selon engin : 5 à 70 MPa).

Courbes de lissage des points de mesure, pour une meilleure vision géologique des terrains traversés.

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Classification des missions d'ingénierie géotechnique (Partie 1/2)

L’enchaînement des missions d’ingénierie géotechnique (étapes 1 à 3) doit suivre les étapes de conception et de réalisation de tout projet pour contribuer à la maîtrise des risques géotechniques. Le maître d’ouvrage ou son mandataire doit faire réaliser successivement chacune de ces missions par une ingénierie géotechnique. Chaque mission s’appuie sur des données géotechniques adaptées issues d’investigations géotechniques appropriées.

ÉTAPE 1 : ÉTUDE GÉOTECHNIQUE PRÉALABLE (G1)Cette mission exclut toute approche des quantités, délais et coûts d’exécution des ouvrages géotechniques qui entre dans le cadre de la mission d’étude géotechnique de conception (étape 2). Elle est à la charge du maître d’ouvrage ou son mandataire. Elle comprend deux phases :Phase Étude de Site (ES)Elle est réalisée en amont d’une étude préliminaire, d’esquisse ou d’APS pour une première identification des risques géotechniques d’un site.— Faire une enquête documentaire sur le cadre géotechnique du site et l’existence d’avoisinants avec visite du site et des alentours.— Définir si besoin un programme d’investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats.— Fournir un rapport donnant pour le site étudié un modèle géologique préliminaire, les principales caractéristiques géotechniques et une première identification des risques géotechniques majeurs.Phase Principes Généraux de Construction (PGC)Elle est réalisée au stade d’une étude préliminaire, d’esquisse ou d’APS pour réduire les conséquences des risques géotechniques majeurs identifiés. Elle s’appuie obligatoirement sur des données géotechniques adaptées.— Définir si besoin un programme d’investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats.— Fournir un rapport de synthèse des données géotechniques à ce stade d’étude (première approche de la ZIG, horizons porteurs potentiels, ainsi que certains principes généraux de construction envisageables (notamment fondations, terrassements, ouvrages enterrés, améliorations de sols).

ÉTAPE 2 : ÉTUDE GÉOTECHNIQUE DE CONCEPTION (G2)Cette mission permet l’élaboration du projet des ouvrages géotechniques et réduit les conséquences des risques géotechniques importants identifiés. Elle est à la charge du maître d’ouvrage ou son mandataire et est réalisée en collaboration avec la maîtrise d’œuvre ou intégrée à cette dernière. Elle comprend trois phases :Phase Avant-projet (AVP)Elle est réalisée au stade de l’avant-projet de la maîtrise d’œuvre et s’appuie obligatoirement sur des données géotechniques adaptées.— Définir si besoin un programme d’investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats.— Fournir un rapport donnant les hypothèses géotechniques à prendre en compte au stade de l’avant-projet, les principes de construction envisageables (terrassements, soutènements, pentes et talus, fondations, assises des dallages et voiries, améliorations de sols, dispositions générales vis-à-vis des nappes et des avoisinants), une ébauche dimensionnelle par type d’ouvrage géotechnique et la pertinence d’application de la méthode observationnelle pour une meilleure maîtrise des risques géotechniques.Phase Projet (PRO)Elle est réalisée au stade du projet de la maîtrise d’œuvre et s’appuie obligatoirement sur des données géotechniques adaptées suffisamment représentatives pour le site.— Définir si besoin un programme d’investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats.— Fournir un dossier de synthèse des hypothèses géotechniques à prendre en compte au stade du projet (valeurs caractéristiques des paramètres géotechniques en particulier), des notes techniques donnant les choix constructifs des ouvrages géotechniques (terrassements, soutènements, pentes et talus, fondations, assises des dallages et voiries, améliorations de sols, dispositions vis-à-vis des nappes et des avoisinants), des notes de calcul de dimensionnement, un avis sur les valeurs seuils et une approche des quantités.Phase DCE / ACTElle est réalisée pour finaliser le Dossier de Consultation des Entreprises et assister le maître d’ouvrage pour l’établissement des Contrats de Travaux avec le ou les entrepreneurs retenus pour les ouvrages géotechniques.— Établir ou participer à la rédaction des documents techniques nécessaires et suffisants à la consultation des entreprises pour leurs études de réalisation des ouvrages géotechniques (dossier de la phase Projet avec plans, notices techniques, cahier des charges particulières, cadre de bordereau des prix et d’estimatif, planning prévisionnel).— Assister éventuellement le maître d’ouvrage pour la sélection des entreprises, analyser les offres techniques, participer à la finalisation des pièces techniques des contrats de travaux.

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Classification des missions d'ingénierie géotechnique (Partie 2/2)

ÉTAPE 3 : ÉTUDES GÉOTECHNIQUES DE RÉALISATION (G3 et G4, distinctes et simultanées)ÉTUDE ET SUIVI GÉOTECHNIQUES D’EXECUTION (G3)Cette mission permet de réduire les risques géotechniques résiduels par la mise en œuvre à temps de mesures correctives d’adaptation ou d’optimisation. Elle est confiée à l’entrepreneur sauf disposition contractuelle contraire, sur la base de la phase G2 DCE/ACT.Elle comprend deux phases interactives :Phase Étude— Définir si besoin un programme d’investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats.— Étudier dans le détail les ouvrages géotechniques : notamment établissement d’une note d’hypothèses géotechniques sur la base des données fournies par le contrat de travaux ainsi que des résultats des éventuelles investigations complémentaires, définition et dimensionnement (calculs justificatifs) des ouvrages géotechniques, méthodes et conditions d’exécution (phasages généraux, suivis, auscultations et contrôles à prévoir, valeurs seuils, dispositions constructives complémentaires éventuelles).— Élaborer le dossier géotechnique d’exécution des ouvrages géotechniques provisoires et définitifs : plans d’exécution, de phasage et de suivi.Phase Suivi— Suivre en continu les auscultations et l’exécution des ouvrages géotechniques, appliquer si nécessaire des dispositions constructives prédéfinies en phase Étude.— Vérifier les données géotechniques par relevés lors des travaux et par un programme d’investigations géotechniques complémentaire si nécessaire (le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats).— Établir la prestation géotechnique du dossier des ouvrages exécutés (DOE) et fournir les documents nécessaires à l'établissement du dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO).

SUPERVISION GÉOTECHNIQUE D’EXECUTION (G4)Cette mission permet de vérifier la conformité des hypothèses géotechniques prises en compte dans la mission d’étude et suivigéotechniques d’exécution. Elle est à la charge du maître d’ouvrage ou son mandataire et est réalisée en collaboration avec la maîtrise d’œuvre ou intégrée à cette dernière. Elle comprend deux phases interactives :Phase Supervision de l’étude d’exécution— Donner un avis sur la pertinence des hypothèses géotechniques de l’étude géotechnique d’exécution, des dimensionnements et méthodes d’exécution, des adaptations ou optimisations des ouvrages géotechniques proposées par l’entrepreneur, du plan de contrôle, du programme d'auscultation et des valeurs seuils.Phase Supervision du suivi d’exécution— Par interventions ponctuelles sur le chantier, donner un avis sur la pertinence du contexte géotechnique tel qu’observé par l’entrepreneur (G3), du comportement tel qu’observé par l’entrepreneur de l’ouvrage et des avoisinants concernés (G3), de l’adaptation ou de l’optimisation de l’ouvrage géotechnique proposée par l’entrepreneur (G3).— donner un avis sur la prestation géotechnique du DOE et sur les documents fournis pour le DIUO.DIAGNOSTIC GÉOTECHNIQUE (G5)Pendant le déroulement d’un projet ou au cours de la vie d’un ouvrage, il peut être nécessaire de procéder, de façon strictement limitative, à l’étude d’un ou plusieurs éléments géotechniques spécifiques, dans le cadre d’une mission ponctuelle. Ce diagnostic géotechnique précise l’influence de cet ou ces éléments géotechniques sur les risques géotechniques identifiés ainsi que leurs conséquences possibles pour le projet ou l’ouvrage existant.— Définir, après enquête documentaire, un programme d’investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats.— Étudier un ou plusieurs éléments géotechniques spécifiques (par exemple soutènement, causes géotechniques d’un désordre) dans le cadre de ce diagnostic, mais sans aucune implication dans la globalité du projet ou dans l’étude de l’état général de l’ouvrage existant.— Si ce diagnostic conduit à modifier une partie du projet ou à réaliser des travaux sur l’ouvrage existant, des études géotechniques de conception et/ou d’exécution ainsi qu’un suivi et une supervision géotechniques seront réalisés ultérieurement, conformément à l’enchaînement des missions d’ingénierie géotechnique (étape 2 et/ou 3).


Conditions générales d’intervention(Version du 1er Janvier 2016)

Les présentes conditions générales viennent en complément des deux documents joints :- Classification des missions géotechniques types- Conditions générales des missions géotechniques

ARTICLE 1 - DELAIS : Sauf indication contraire précise, les estimations de délai d’intervention et de délai d’exécution des missions ne sauraient engager notre société. Les estimations de bonne foi, sont approximatives. L’estimation du délai d’exécution ne peut prendre en compte les retards dus à la rencontre de sols inattendus ou de circonstances naturelles imprévisibles, aux arrêts provenant d e cas de force majeure ou de causes non imputables à notre société.ARTICLE II – AUTORISATION ET FORMALITES: Les démarches et formalités administratives, et en particulier l’obtention de l’autorisation de pénétrer sur les chantiers et les terrains à reconnaître et d’y effectuer les sondages et essais prévus, sont à la charge du client. La demande de renseignements concernant les réseaux, doit être fournie préalablement par le Maître d’ouvrage. La réalisation de DICT est une obligation vis-à-vis de la loi (Décret de loi n° 91-1147 du 14/10/91). Cette recherche des ouvrages et réseaux ne peut être mise en œuvre qu'après réalisation d'une DT (Demande de Travaux) par le donneur d'ordre.En cas d'absence de DT, nous considérons que le donneur d'ordre nous indique implicitement qu'il n'y a pas d'ouvrages, ni de réseaux sur le site. La jurisprudence en la matière montre que dans ce cas bien précis, le donneur d'ordre est responsable de tout dégât accidentel pouvant intervenir. Notre société pourra engager si nécessaire la procédure D.I.C.TARTICLE III – PRESTATIONS EXCLUES : Sauf rémunération spécifique, sont notamment exclus des missions :les implantations topographiques permettant de définir l’emprise des ouvrages et des zones à étudier,la mesure des coordonnées précises des points de sondages ou des essais, les travaux éventuels permettant l’accessibilité aux points de sondages ou essais, et l’aménagement des plates formes nécessa ire aux matériaux utilisés, la prise en charge des dégâts au terrain, à la végétation et aux cultures, inhérents à notre intervention, la recherche des ouvrages enterrés autres que ceux objet de la D.I.C.T. et la prise en charge des dommages ayant pu être causés.ARTICLE IV – FIN DE MISSION : La mission de notre société prend fin par la remise du rapport géotechnique.ARTICLE V – CONDITIONS FINANCIERES: Nos prix sont établis aux conditions économiques en vigueur à la date de la proposition et assujettis à la TVA au taux actue l de 20 %. Ils sont valables trois mois et actualisés au-delà de cette période selon l’indice TP04, l’Indice Syntec ou l’Indice Ingénierie, en fonction de la nature de la mission. Toute prestation faisant l’objet d’un bon de commande signé sera due sans restriction aucune.Les quantitatifs retenus pour la facturation seront ceux réellement exécutés en fonction des nécessités techniques de la miss ion, ils pourront éventuellement faire l’objet d’adaptations en nature ou en nombre.La loi n°2008-776 de modernisation de l'économie (LME) du 4 août 2008 complétée par la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation impose un délai de paiement maximum de 45 jours fin de mois ou de 60 jours nets, à compter de la date d'émission de la facture. Lors de la signature du contrat, le client versera soit la totalité, soit un acompte minimum de 50 % (clients en com pte) du montant total estimé. Le montant de cet acompte sera déduit du décompte final établi après remise du rapport géotechniqu e. Par nature, nos prestations ne sont pas soumises à retenue de garantie. Sauf accord préalable les paiements interviendront comptant ou pour les clients en compte dans les 30 jours, à compter de la date de facturation. Un désaccord, de quelque nature que ce soit, ne saurait constituer un motif de non-paiement ou de remboursement des prestations de la mission régulièrement réalisées. De convention expresse, toute somme non réglée à son échéance portera intérêts de plein droit pour le premier semestre 2015, le taux de l'intérêt légal est fixé :- Pour les créances des personnes physiques n'agissant pas pour des besoins professionnels : à 4,54 % ;- Pour tous les autres cas : à 1.01 %. (Code monétaire et financier : articles L313-2 à L313-3). Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement sera systématiquement ajoutée aux pénalités de retard.Lors d’un recouvrement contentieux, consécutif à la carence du débiteur, celui -ci devra s’acquitter d’une indemnité de 10.25 % des sommes restant dues au titre de clause pénale (objet d'une facturation complémentaire) sans préjudice des intérêts ci -dessus, les frais de procédure et les dépenses seront dus par ailleurs, en fonction de la règlementation à la date de facturation.ARTICLE VI – RESILIATION : Outre procédure de résiliation sera obligatoirement précédée d’une tentative de conciliation. En cas de force majeure, cas fortuit ou de circonstances indépendantes de notre société, celle-ci aura la faculté de résilier son contrat sous réserve d’en informer son cocontractant par lettre recommandée avec accusé de réception.En toute hypothèse, en cas d’inexécution par l’une ou l’autre des parties de ses obligations, et 8 jours après mise en demeur e visant la présente clause résolutoire demeurée sans effet, le contrat pourra être résilié de plein droit. Dans tous les cas, cela emporte paiement de l’intégralité des prestations régulièrement fournies par notre société au jour de la résiliation.ARTICLE VII – RESPONSABILITES: Indépendamment des présentes obligations contractuelles, notre société est soumise aux responsabilités découlant du droit commun et à la responsabilité décennale édictée par les articles 1792 et 2270 du code Civil pour les ouvrages qui tombent dans le champ d’application des dits articles.Elle déclare, par la présente, avoir souscrit les contrats d’assurance couvrant ses responsabilités.ARTICLE VIII – LITIGES ET CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION: Pour les litiges pouvant survenir dans l’application du contrat, les parties solliciteront d’abord l’avis d’un arbitre choisi d’un commun accord. Faute d’accord sur le choix d’un arbitre ou sur la solution proposée par celui-ci ou tout simplement en cas de contestation, seules les juridictions du ressort du siège social de notre soc iété seront compétentes (soit le Tribunal d’Annecy), même en cas de demande incidente ou d’appel en garantie ou de pluralité des défendeurs.OBSERVATIONS IMPORTANTES: L'attestation de bonne adaptation au sol, le rapport et ses annexes constituent un ensemble indissociable. La mauvaise utilisation qui pourrait être faite d’une communication ou reproduction partielle sans l’accord de la SAS EQUATERRE ne saurait engager notre responsabilité. Des modifications dans l’implantation, le niveau, la conception, ou l’importance des constructions par rapport aux données initiales, peuvent conduire à modifier les conclusions et recommandations du rapport et doivent, par conséquent être portées à la connaissance de la SAS EQUATERRE. De même, des éléments nouveaux mis en évidence lors de reconnaissances complémentaires ou lors de l’exécution des fouilles ou des fondations et n’ayant pu être détectées au cours des opérations de reconnaissance (par exemple : failles, remblais anciens ou récents, cavernes de dissolution, hétérogénéités localisées, venues d’eau, etc.…) peuvent rendre caduque tout ou partie des conclusions du rapport. Ces éléments nouveaux, ainsi que tout incident important survenant au cours des travaux (éboulements des fouilles, dégâts occ asionnés aux constructions existantes, glissement de talus, etc…) doivent être immédiatement signalés à EQUATERRE afin de lui permettre de reconsidérer et d’adapter éventuellement les solutions initialement préconisées.Le niveau de venues d’eau indiqué éventuellement sur les coupes de sondages correspond à un niveau instantané mesuré au momen t de la réalisation des sondages. Il est donc sujet à des fluctuations dans l’avenir et ne saurait engager notre responsabilité sauf indications contraires stipulées dans le rapport dans le cas où, par exemple, une étude hydrogéologique complète et détaillée nous aurait été confiée.EQUATERRE ne saurait être rendu responsable des modifications apportées à ses conclusions que dans la mesure où il aurait don né, par écrit, son accord sur les dites modifications.Il est vivement recommandé au Maître d’ouvrage, au Maître d’œuvre ou à l’Entreprise de faire procéder, au moment de l’ouvertu re des fouilles ou dès la réalisation des premiers pieux ou puits, à une visite de chantier par un spécialiste. Cette visite peut être réalisée par la SAS EQUATERRE si elle est chargée d’une mission de vérifications de l’exécution des travaux de fondations. Le client est alor s prié de prévenir la SAS EQUATERRE en temps utile (cette visite fera l’objet d’une mission indépendante non incluse dans la prestation initiale G1 Phase PGC). Cette visite a pour objet de vérifier que la nature des sols et la profondeur de l’horizon de fondation sont conformes aux données du rapport. Elle donne lieu à l’établissement d’un compte-rendu et à une facturation établie en fonction du temps passé et dont le montant s’ajoute à celui de la rédaction du rapport initial proprement dit.Dans le cas de fondations profondes ou semi-profondes exécutées avec les méthodes classiques de battage (pieux battus, colonnes ballastées par pilonnage, etc…) ou avec les méthodes de vibro -flottation (colonnes ballastées vibro-flottées), il appartient à l’entreprise retenue, spécialisée pour ces travaux, de s’assurer que le battage ou la vibro -flottation ne seront pas susceptibles de provoquer des désordres dans les constructions existantes environnantes et en conséquence de prendre les dispositions qui s’imposeront compte tenu des caractéristiques de leur matériel. Des modifications importantes de l’état des lieux au droit de terrains situés en limite ou à proximité du terrain ayant fait l’objet de la présente étude et susceptibles de mettre en cause la stabilité de ce dernier et de la construction qu’il supporte (par exemple, travaux de terrassement intempestifs réalisés en contrebas dans le cas d’un terrain en pente) ne pourr aient pas engager notre responsabilité. Il appartient dans un tel cas aux propriétaires des terrains voisins de confier les étud es qui s’imposent à un

EQUATERRE GEOTECHNIQUE - Agence Haute-Savoie Léman - 6 rue de l’Euro 74960 MEYTHET Tél : 04 50 08 07 91 / Mail : [email protected] / www.equaterre-geotechnique.fr

Construction d'un atelier de menuiserie et d’un auvent de ...€¦ · - Norme NF P 06-002 –...

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