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Compte personnel de prévention de la pénibilité DADS et DSN [1]

Compte personnel de prévention de la pénibilité DADS et DSN

1-One logiciel compte pénibilité et risques professionnel a été conçu pour permettre aux entreprises de toutes tailles et de tous secteursd'activité de produire et d'actualiser avec un logiciel le document unique d'évaluation des risques professionnels, les plans d'actions, ainsi queles fiches individuelles d'exposition à la pénibilité pour certains risques.

Depuis le 1er janvier 2015, un compte personnel de prévention de la pénibilité est ouvert pour les salariés exposés à l'un des risques suivant :

Travail en milieu hyperbare;Travail de nuit;Travail en alternance;Travail répétitif.

Avec 1-One logiciel d'exposition à la pénibilité, chaque salarié dispose d'un compteur pour suivre son exposition à ces facteurs de pénibilité en fonction despériodes travaillées et des postes occupés, salariés polyvalents ou non.

Les données concernant les salariés sont importés régulièrement dans le logiciel 1-One à partir du SIRH de l'entreprise.

1-One logiciel pénibilité au travail fourni à la demande un export à destination du SIRH de l'entreprise pour restituer par salarié un décompte de l'expositionà la pénibilité par risque identifié.

Les données relatives à la pénibilité sont ensuite transmises annuellement par le SIRH à la CNAV avec les données relatives à la DADS.

Au 1er janvier 2015 la DADS intégrant les informations relatives à la pénibilité comportait les informations suivantes dans la rubriqueS65.G40.00.001:

05- Travail en équipes successives alternantes;08- Vibrations mécaniques;09- Milieu hyperbare ;10- Agents chimiques dangereux.

La transmission de ces données ne concernait que les entreprises cessant leur activité.

Modèle de DADS et Fiche de pénibilité générée par le logiciel 1-One :

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Les données relatives aux quatre premiers facteurs de pénibilité éligibles au compte pénibilité en 2015 devront être transmises à la CNAV.

La mise en œuvre progressive de la DSN qui verra disparaitre la DADS n'a pas d'incidence sur la gestion de l'exposition à la pénibilité avec le logiciel 1-One.

Les données du compte pénibilité seront toujours envoyées par 1-One vers le SIRH pour transmission à la CNAV, le seul changement concerne la fréquenced'envoi des données vers le SIRH, 1-One propose la gestion manuel et à la demande de cet envoi ou une gestion automatisée suivant la fréquence choisiepar l'entreprise.

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Contactez nous via le formulaire de contact (cliquez ici [2]) ou au numéro vert 0 805 69 65 27 (prix d'un appel local), pour une présentation des différentesfonctionnalités du logiciel 1-One:

1-One module logiciel Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels, Plans d'Actions, FIE;1-One module logiciel Risques chimiques, ACD, CMR, REACH et SGH;1-One module logiciel Pénibilité au travail, exposition à la pénibilité, fiche et compte pénibilité;1-One module logiciel Santé au travail, dossier médical et visites médicales;1-One module logiciel Accidents du travail et Maladies professionnelles.

Note:

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