compta approf S7V2

7/23/2019 compta approf S7V2

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ENCG Agadir

Comptabilité

ApprofondieCours animé par Kh.ANGADE (Ph.D)

1 ANGADE (Ph.D)



Sources du droit & organisation comptable Thèmes annexes Crédit bail

Contrat à long terme Emprunt Obligataire Subventions d’investissement Logiciels et sites internet

Programme

2 ANGADE (Ph.D)



Le référentiel Comptable aro!ain "

Code énéral de la !ormalisation Comptable

"C!C#

$ Loi comptable n%'(( modi)ée par la loi **'+,

$ Code de commerce

$ Lois )scales

$ Lois sur les sociétés

#h$me % " &our!es de droit & organisation !omptable

3 ANGADE (Ph.D)



Dégager une information économique &nancière à la fois :

Pertinente 'iable ntelligible (!rit$re retenu par

lA&*)

+b,e!tif

4 ANGADE (Ph.D)



Continuité de-ploitation Permanen!e desméthodes

Pruden!e mage d$le Clarté

Co/t histori0ue &pé!ialisation des e-er!i!es

mportan!e signi!ati1e

Les prin!ipes

!omptables

5 ANGADE (Ph.D)



Modèle normale (CA > 10 000000 d!"

-ilan. C/C. Tableau de 0in. ES. ET1C

Modèle sim#lié (CA $ 10 000000 d!"

-ilan. C/C. ET1C

od$les dorganisationComptable

6 ANGADE (Ph.D)



%es référentiels com#tales e'istants :◦ n uro#e : la 0uatri$me dire!ti1e " &tru!ture et !ontenu des

!omptes annuels. modes d’évaluation et règles depublicité de l’in2o )n

la septième directives 3 4ègles de consolidation et les autres directives 3

5irective de 6(7 pour les institutions bancaires et )n. 5irective de 66 pour les entreprises d’assurances 5irectives de 8++6 et 8++, relatives aux normes 104S

La NormalisationComptable nternationale

7 ANGADE (Ph.D)



%es référentiels com#tales e'istants :◦ )*A : )*+AA, : General2 A!!epted A!!ounting

Prin!iples

-rganes législatifs : .A*/ : 'inan!ial A!!ounting &tandards *oard ACPA " Ameri!an nstitute of Certied Publi!

A!!ountants &EC " &e!urities and E-!hange Commission

3&GAAP sont orientés 1ers lusage des mar!hésnan!iers (en parti!ulier la bourse)

La NormalisationComptable nternationale

8 ANGADE (Ph.D)



4éférentiel des A& 5 '4&

9O14 CO:4S 5E S

9 ANGADE (Ph.D)



' 6+ 3 création de la 0;O1-01 ")nancial accounting organisation 2orislamic ban<s and )nancial institutions#

6= 3 la 0;O1-01 est devenue la ;;O101 "accounting and auditingorganisation 2or islamic )nancial institutions#

+b,e!tifs "- Dé1elopper des normes !omptables6 daudit6 déthi0ue et de

gou1ernement7

-

8armoniser lindustrie eu égard au- politi0ues et pro!édures desban0ues islami0ues au sein des ,uridi!tions lo!ales et au ni1eauinternational

- 8armoniser les fat9as des di:érents !omités de shariah et en tant0uautre a!ti1ité essentielle6 dé1elopper des normes re;étant lesprin!ipes de la shariah

-

4éférentiel de la !omptabilitépour la nan!e islami0ue

10 ANGADE (Ph.D)



Les normes de l’;;O101 éditées >us?u’au 8+6+ 3◦ 8 7 normes comptables

@@AStandards that have been developed bB ;;O101 areas 2ollos@docx

◦

= normes d’audit◦ D normes de gouvernance

◦ 8 normes d’éthi?ue

◦ *= normes relatives à la Shari’ah

Création de la C1/; "certi)ed islamic pro2essionalaccountant#

4éférentiel de la !omptabilitépour la nan!e islami0ue

11 ANGADE (Ph.D)

http://var/www/apps/conversion/tmp/Standards%20that%20have%20been%20developed%20by%20AAOIFI%20are%20as%20follows.docx






ente #ure et sim#le Comptabilisation normale

ente sous condition sus#ensie comptabilisation aumoment de la réalisation de la

condition suspensive

ente sous condition résolutoire Comptabilisation normaleFmais annulation en cas de non respect de

la condition résolutoire

ente < réméré mGme traitement ?ue le cas précédent

ente aec résere de #ro#riété comptabilisée comme desimple vente

#h$me anne-e % "#ransfert de propriété

12 ANGADE (Ph.D)



=1$nements liés < des !onditions e-istantes < la !l>ture

+ui Non

A,ustement du *ilan ? CPCAu!un a,ustement@

ention dans lE#C si ris0ues ou pertes mesurablespeu1ent a:e!ter les !omptes < publier

Le traitement des =1$nementspostérieurs < la Cl>ture

13 ANGADE (Ph.D)



Acquisitions #ures et sim#les

ntretien et ré#arations

Dé#enses d3amélioration et additionsd3éléments

4em#lacement d3immoilisations "total oupartielle#

Agencement et aménagements

#h$me Anne-e " Distin!tionentre mmobilisations et Charges

14 ANGADE (Ph.D)



Dénition " ; distinguer le contrat de location simple ducontrat de location )nancement "CL0#

%e C%. est un Contrat de location aeco#tion d3ac!at à la n du contrat

donnant droit à : Droit dusage tout au long de la durée du!ontrat

Droit de propriété < la n du !ontrat

#h$me " AC3&#+N DE& +*L&A#+NE&A3 +EN DEC4ED# F *AL

15 ANGADE (Ph.D)



%3article 5 de la loi sur les étalissements decrédit et organismes assimilés identie :

Les biens meubles

Les biens immeubles

Le 2onds de commerce ou l’une de ses composantesincorporelles

La notion de la !ession bail "Lease bac<# évo?uée par l’art *de ladite loi 3

La !ession bail est la!te par le0uel une entrepriseutilisatri!e 1end un bien < une personne 0ui le lui donne

aussit>t en !réditHbail

ANGADE (Ph.D) 16

> d l i l i2 b i i i i è



Le pro>et de loi relati2 aux ban?ues participatives intègrel’opération de C- dans les contrats appelés IA4A "article=(F alinéa b# 3

6 7out contrat selon lequel une anque #artici#atiemet à titre locatif un ien meule ou immeuledéterminé et #ro#riété de cette anque à ladis#osition d8un client #our un usage autorisé #ar laloi9

LH1>ara peut revGtir lHune des deux 2ormes suivantes 3

' ,ara ta!hghilia ?ui consiste en une location simple .

' ,ara 9a i0tinaa (,ara ountahia *i #amleeJ6 ,ara#humma Albai) ?ui consiste en une location assortie delHengagement 2erme du locataire dHac?uérir le bien loué à lHissuedHune période convenue dHavance@

ANGADE (Ph.D) 17



Pendant la durée du !ontrat " ◦ /aiement des redevances à comptabiliser

parmi les charges d’exploitation ")scalementsont déductibles et la T9; est récupérable avec

taux de 8+I#

A la n du !ontrat (le1ée de loption) "◦ Jatériel à enregistrer parmi les immobilisations

corporelles pour sa valeur contractuelle d’achat"94#.

◦ ;mortissement sur la durée probabled’utilisation en mode linéaire "bien d’occasion#

Crédit F *ail "#raitement Comptable

18 ANGADE (Ph.D)



;A* 1< relatie au' contrats delocation :

◦ -ien enregistré au bilan dans un poste d’acti2 immobilisé.

◦ Engagement de verser de loBer est enregistré dans uncompte de dettes de )n

◦

4edevance de C- est scindée en deux 3 leremboursement du capital et charges d’intérGts.

◦ Constatation d’une dotation d’amortissement

C* " #raitement Comptable(point de 1ue de lA&*)

19 ANGADE (Ph.D)



Che le !édant "

◦ cession d’une 1mmo incorp ne )gurant pas sur le bilan 3 /roduit non courant "crédité# Compte de trésorerie "débité#

Che le !essionnaire "

;c?uisition d’une 1mmo 1ncorp "droit au bail#

/endant la durée du contrat 3 enregistrement des redevanceset amortissement du 5roit au bail

; la )n du contrat 3 enregistrement du bien dans les 1mmocorp.

;nnulation du 5roit au bail et amortissement du bien@

Cession d3un contrat

de C/

20 ANGADE (Ph.D)



Dénition "un contrat à LT est un contrat dont la durée se

répartit au minimum sur deux exercices et qui

porte sur la réalisation d’un bien ou d’un service

#h$me " C+N#4A#& AL+NG #E4E

21 ANGADE (Ph.D)



&elon CGNC " ; choisir entre Trois méthodes "veilleK au

respect du principe de permanence desméthodes#

Jéthode à l’achèvement. Jéthode à l’avancement. Jéthode du produit net partiel ou du résultat partiel

&elon lA&* (A& %%) " une seule méthode admise Jéthode à

l’avancement

#raitement

!omptable

22 ANGADE (Ph.D)



Cas des contrats déficitaires :

Evaluer la perte globale C;/ MC4/si C;/ N C4/

/rovision à constituer

/rov pour dépréciation /rov pour ris?ue /erte globale x d%d’avancement /erte /rov pr dépr

"déductible )scalement# "non déductible#

#raitement

!omptable

23 ANGADE (Ph.D)



Dénition "

L’emprunt obligataire est un emprunt de longue

durée (de 8 à 1 ans! divisé en titres de valeurnominale égale appelés "bligations et souscritspar des personnes différentes appelées les

"bligataires

#h$me " Emprunt+bligataire

24 ANGADE (Ph.D)



Conditions démission "Selon les dispositions du chapitre 11 relati2 aux obligations de la loi

n%6D'= sur les S; 3 Q l’émission d’obligations n’est permise?u’aux &A "à capital ouvert , millions de 5hs#3

aBant deu- années de-isten!e

dont le capital social a été intégralement libéré .

lAG+ des a!tionnaires a seule ?ualité pour décider ouautoriser l’émission d’obligations

' garanti par une sRreté réelle ou lHengagement soit de lHEtatFsoit dHune personne morale autorisé par lHEtat.

#h$me " Emprunt+bligataire

25 ANGADE (Ph.D)

C é i



Obligations ordinaires Obligation avec prime de remboursement Obligations spéciales 3

Les obligations participantes Les obligations indexées Les obligations à lots Les obligations convertibles en actions Les obligations échangeables contre des actions

Les obligations à coupon zéro

Catégories

dobligation

26 ANGADE (Ph.D)

# i



=mission dEmprunt "

6*(' Obligation à placer 6*6+' Emprunt Obligataire

94 émission de l’emprunt à la 94 94

#raitement

Comptable

27 ANGADE (Ph.D)

# i



&ous!ription de lemprunt "

86,+' /rimes de remboursement **(' Obligataires

/4 9E

6*(' Obligations

94 94

/rime de 4emboursement "/4# 9aleur de 4emb 9aleurd’émission

#raitement

Comptable

28 ANGADE (Ph.D)

# i



Libération des obligations sous!rites "

=6*6' -an?ue **(' Obligataires 9E 9E 9E

#raitement

Comptable

29 ANGADE (Ph.D)

# it t



Les tra1au- din1entaire "

◦ Les intérMts !ourus sur les E. + "régularisations descharges#

◦ L’amortissement des 2rais d’émission

◦ L’amortissement des /4 "soit au prorata des intérGtscourus ou prorata de la durée de l’emprunt#

#raitement

Comptable

30 ANGADE (Ph.D)

# it t



Enregistrement et paiement des!oupons "

7,6' charges d’intérGts **(=' obligation coupon à paBer

enregistrement des coupons

,6+(

=6*6' ban?ue

paiement des coupons +7+

#raitement

Comptable

31 ANGADE (Ph.D)

# it t



Enregistrement des remboursements desObligations 3

6*6+' E'O **(*' Obligataires à rembourser

4emboursement soldé

=6*6' ban?ue

/aiement

#raitement

Comptable

32 ANGADE (Ph.D)



Dénition "

Subvention ;ide )nancière reUue par l’entreprise

Catégories " Subventions d’investissement "6,6# Les subventions d’exploitation "D67# Les subventions d’é?uilibre "D=7#

#h$me " LE #4A#EEN#C+P#A*LE DE& &3*OEN#+N&

33 ANGADE (Ph.D)

# it t



Subventions sont à enregistrer à la datede la décision d’octroi si elles ne sontassorties d’aucune condition ou si ellessont accordées avec condition résolutoire@

Si elles sont assorties de conditionsuspensive enregistrement dès

réalisation de la condition suspensive

#raitement

Comptable

34 ANGADE (Ph.D)

# it t



Subvention d’exploitation et d’é?uilibre 3

Créditer respectivement les comptes de produitsD676 ou D=76

/ar le débit respectivement des comptes ,*=68 ou,*=6,F ou des comptes de trésorerie

#raitement

Comptable

35 ANGADE (Ph.D)

# it t



&ub1ention din1estissement "◦ 5eux approches

La première rattache les subventions au compte deproduits et de charges.

La seconde enregistre directement les subventions dans

les capitaux propres@

◦ ;pproche /CJ 3 approche intermédiaire

:tilisation du compte 6,6 "capitaux propres#

Etalement de la subvention par le crédit du compteD=DD

#raitement

Comptable

36 ANGADE (Ph.D)

# it t



Jécanisme de l’étalement 3◦ 5eux cas de )gure 3

Subvention )nanUant -ien amortissable

Oui non

0inancement inaliénable

Total partiel oui non

4eprise étalement sur la durée d’inaliéna 6+ans

dotation d’amort

4eprise dotation

ou montant de la sub x taux d’amort

#raitement

!omptable

37 ANGADE (Ph.D)



Logi!iel < usage interne " Crée par l’entreprise évaluer à son coRt de /%

;c?uis par l’entreprise 2acturé avec le matériel V

Oui 3 enregistré dans le compte Jatériel in2ormati?ue@

!on 3 enregistré parmi les immobilisation incorporelles

#raitement Comptable & 'is!aldes Logi!iels

38 ANGADE (Ph.D)



Logi!iel < usage !ommer!ial " Crée pour le compte d’un client 3 stoc< de service en

cours

Standard 3 ventes de produit )nis et stoc< de /0

;c?uis pour Gtre vendu en l’état 3 ventes demarchandises et stoc< de Jses@

#raitement Comptable & 'is!aldes Logi!iels

39 ANGADE (Ph.D)



Dénitions ":n site de la toile "site Web# est un espace thémati?ue

d’in2ormationsF accessible à une :4L ":ni2orm 4esourcesLocator adresse#F par le protocole XTT/ "XBper Text Trans2er/rotocol# et au travers d’un navigateur eb@

◦ :n site N#E4NE# est un site accessible par l’ensemble des utilisateursconnectés au réseau mondial du Web@

◦ :n site N#4ANE# est un site accessible uni?uement par les emploBés

d’une société ou d’une administration connectée à son réseau interne@

◦ :n site E#4ANE# est un site intranet dont tout ou partie du contenupeut Gtre accessible soit par internet par des utilisateurs identi)ésF soitpar un autre intranet@

#raitement !omptable des sitesQeb

40 ANGADE (Ph.D)



Les !o/ts de !réation de sites internet peu1ent Mtre ins!rits <la!tif (immobilisations in!orporelles) si lentreprise démontre0uelle remplit simultanément les !onditions sui1antes "

a# le site internet a de sérieuses chances de réussite techni?ue .

b# l’entreprise a l’intention d’achever le site internet et de l’utiliser ou de le vendre .

c# l’entreprise a la capacité d’utiliser ou de vendre le site internet .

d# le site internet générera des avantages économi?ues 2uturs .

e# l’entreprise dispose des ressources "techni?uesF )nancières et autres# appropriéespour achever le développement et utiliser ou vendre le site internet .

2# l’entreprise a la capacité d’évaluer de 2aUon )able les dépenses attribuables au siteinternet au cours de son développement@

Les !onditions de!omptabilisation en a!tif

41 ANGADE (Ph.D)



Les phases de !réation de site9eb

42 ANGADE (Ph.D)



La phase de re!her!he préalable "

◦ Les coRts engagés au cours de la phase de recherche préalable ne peuventpas Gtre comptabilisés à l’acti2 et doivent Gtre inscrits au compte de résultatlors?u’ils sont engagés

◦

1ls comprennent les dépenses 3

des études de 2aisabilité . de la détermination des ob>ecti2s et des 2onctionnalités du site . de l’exploration des moBens permettant de réaliser les 2onctionnalités

souhaitées .

de l’identi)cation du matériel approprié et des applications . de la sélection des 2ournisseurs de biens et de services . du traitement des ?uestions >uridi?ues préalables comme la con)dentialitéF

les droits d’auteurF les mar?ues de 2abri?ue et le respect de la législation . de l’identi)cation des ressources internes pour des travaux sur le dessin et

le développement du site@

Les phases de !réation de sites9eb

43 ANGADE (Ph.D)



La phase de dé1eloppement et de mise en produ!tion "

◦ Les coRts engagés au cours de la phase de développement et de production de sitesinternet peuvent Gtre comptabilisés à l’acti2 à leur coRt de productionF dans lamesure oY les conditions permettant d’inscrire le pro>et parmi les immobilisationsincorporelles sont satis2aites@

◦ Les coRts comprennent 3 l’obtention et à l’immatriculation d’un nom de domaine . l’ac?uisition ou le développement du matériel et du logiciel d’exploitation ?ui

se rapportent à la mise en 2onctionnalité du site "par exempleF les sBstèmes degestion du contenu pouvant Gtre mis à >our et les sBstèmes de commerceélectroni?ueF dont le logiciel de crBptageF ainsi ?ue les inter2aces avec d’autres

sBstèmes in2ormati?ues ?ue l’entreprise utilise# . le développementF l’ac?uisition ou la 2abrication sur commande d’un code pour

les programmes "par exemple logiciel de catalogageF moteurs de rechercheFZ#F de logiciels de bases de donnéesF et de logiciels intégrant les applicationsdistribuées "par exemple base de données et sBstèmes comptablesd’entreprise# dans les programmes .

la réalisation de la documentation techni?ue "?ui ne constitue pas un guided’utilisation#@

Les phases de !réation de sites 9eb

44 ANGADE (Ph.D)



La phase de-ploitation "

Les dépenses au titre de sites internet engagées apr$s son a!0uisition ouson a!h$1ement doi1ent Mtre !omptabilisées en !harges lors0uelles sonten!ourues6 sauf sil est probable 0ue !es dépenses permettront au site degénérer des a1antages é!onomi0ues futurs auHdel< du ni1eau deperforman!e déni a1ant lengagement des dépenses 7 et si !es dépensespeu1ent Mtre é1aluées et attribuées < la!tif de faRon able.

Les !harges de-ploitation !onsiste <"

◦ former les salariés parti!ipant < lentretien du site 7◦ enregistrer le site aupr$s des moteurs de re!her!he 7◦ e:e!tuer les tS!hes administrati1es 7◦ mettre < ,our les graphi0ues du site 7◦ e:e!tuer des sau1egardes réguli$res 7◦ !réer de nou1eau- liens 7◦ 1érier 0ue les liens fon!tionnent normalement et mettre < ,our les

liens e-istants 7◦ pro!éder < des ré1isions de routine de la sé!urité du site 7

Les phases de !réation de sites 9eb

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