CODE DE CONDUITE DES ÉLÈVES - … · La solicitud de una copia traducida del Manual del Código...

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FRENCH

CODE DE CONDUITE DES LVES ~

DROITS ET RESPONSABILITS DES ELEVES

ET MANUEL DU DVELOPPEMENT DU CARACTERE

2016-2017

COLE PRIMAIRE

SECONDAIRE PREMIER CYCLE

SECONDAIRE

Le District Scolaire du Comt de DeKalb fournit la traduction du Code de Conduite des lves ~

Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractre, offerte par le

DeKalb International Welcome Center. Pour vous en procurer une copie imprime, veuillez

demander au principal de lcole, ou pour une version lectronique, consultez la page

www.dekalb.k12.ga.us/student-relations.

La version en anglais est considre comme la plus exacte.

En cas de dsaccord ou de diffrence entre la version traduite et loriginale en anglais du prsent

manuel ou tout avis ou dmenti cet gard, la version originale en anglais prdominera.

French

Dclaration sur la Disponibilit de Traduction/Interprtation

Le District Scolaire du Comt de DeKalb assurera que les parents et les lves auront accs aux informations essentielles concernant leurs droits et responsabilits dans une langue quils peuvent com-

prendre. Une copie imprime de la traduction du Code de Conduite des Eleves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel de Dveloppement du Caractre ou autres documents, ainsi que les services

dinterprtation, peuvent tre obtenus de ladministration de lcole. Une version lectronique du Code de Conduite des Eleves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel de Dveloppement du

Caractere est disponible a www.dekalb.k12.ga.us/student-relations.

Somali

Warbixinta HelitaankaTutjumaadda/Fasiraadda

Dugsiga Degmadda DeKalb waxa uu hubin doonaa in dhammaan waalidka iyo ardayda ay ku helaan xogta lamahuraanka ah ee ku saabsan xuquuqdooda iyo waajibaadkooda luqadda ay fahmi karaan.

Codsiyadda nuqulo daabacan oo ah Xeerka Dhaqanka Ardayga ~Xuquuqda Ardayaga iyo Waajibaadka Buug yaraha Horumarinta Dabeecadda ama warqaddo xogeed oo kale iyo codsiga adeegyadda

turjumaadda af celinta ah ayaa loo samayn karaa maamulka dugsiga.Qaab elektarooni ah oo ah Xeerka Dhaqanka Ardayga ~Xuquuqda Ardayaga iyo Waajibaadka Buug yaraha Horumarinta Dabeecadda

ayaa laga heli karaa www.dekalb.k12.ga.us/student-relations.

Chinese

Bengali

/

| -

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Amharic www.dekalb.k12.ga.us/student-relations. Spanish

Declaracin de disponibilidad de traduccin/interpretacin

El distrito escolar del condado de DeKalb se asegurar que todos los padres y alumnos tengan acceso a la informacin esencial relacionada a sus derechos y responsabilidades en un idioma que puedan

entender. La solicitud de una copia traducida del Manual del Cdigo de Conducta Estudiantil~Derechos y Responsabilidades del Alumno y Desarrollo del Carcter u otros documentos, como tambin la

solicitud para los servicios de un intrprete se pueden hacer a la administracin de la escuela. Una versin electrnica del Manual del Cdigo de Conducta Estudiantil ~Derechos y Responsabilidades del

Alumno y Desarrollo del Carcter est disponible en www.dekalb.k12.ga.us/student-relations. Arabic

. .

: :

www.dekalb.k12.ga.us/student.relations. Vietnamese

Tuyn B v Dich Vu Phin Dich/Thng Dich

H Thng Trng Hoc Qun DeKalb bao am tt ca cac cha me va hoc sinh se c quyn xem cac thng tin lin quan n quyn li va trach nhim cua ho bng ngn ng ma ho hiu c. Ho co th yu

cu ban quan tri cua trng cp cho nhng ban dich thut in ra cua B Ky Lut Hoc Sinh Quyn Li va Trach Nhim cua Hoc Sinh va Cm Nang Phat Trin Tinh Tinh, hoc nhng tai liu khac, va yu

cu nhng dich vu thng dich. Co th thy ban vn in t cua B Ky Lut Hoc Sinh Quyn Li va Trach Nhim cua Hoc Sinh va Cm Nang Phat Trin Tinh Tinh trang mang

www.dekalb.k12.ga.us/student-relations.

Burmese

Nepali

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2016-2017 Page de signature des Parents/Tuteurs Veuillez retourner cette page dici trois (3) jours a votre cole

Parents/Tuteur

Accus de rception Veuillez lire et reviser avec votre enfant le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere et insister sur son rle daider a maintenir un climat dapprentissage sr et ordonn a lcole. Le prsent manuel contient aussi des informations importantes concernant les dossiers des lves, la Loi sur les Droits a lInstruction et la Protection des Renseignements Personnels des Familles (Family Educational Rights and Privacy Act), et dautres droits et responsabilits. Veuillez signer ci-dessous pour confirmer que votre enfant et vous avez reu le prsent manuel. Ensuite, dcoupez sur la ligne pointille et renvoyez lcole de votre enfant le plus tt possible. Merci de votre support.

Responsabilits de lElve Pendant les Cours dEt/le Programmes dEt

Jaffirme que je comprends que je suis responsable dadhrer a tous les reglements, procdures, politiques, les lois dtat, locales et fdrales trouvs dans le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere de lanne 2016-2017 pendant tous les programmes dt de lanne scolaire 2016-2017. Je comprends galement que je suis immdiatement sujet aux Niveaux de Consquences prciss dans le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere de lanne 2016-2017 sil est jug que jai contrevenu a une rgle quelconque lors du programme/des cours dt de lanne 2016 du District Scolaire du Comt de Dekalb.

Autorisation de Participation de lElve aux Sondages

Chaque anne le Dpartement de lEducation (Department of Education) de Georgia conduit des sondages des lves des classes 6 a 12. Les sujets des sondages comprennent les drogues, la violence, les questions de sant mentale, les habitudes de conduire, lexercice et le rgime alimentaire. Les sondages sont anonymes et aucune piece didentit nest demande. Les sondages permettent au District Scolaire de soutenir et dvaluer les besoins des leves afin de crer des programmes. La participation ny est pas obligatoire. Signez ci-dessous si vous donnez a votre enfant lautorisation de participer. Consultez la section sur la Protection des Droits des lves (Protection of Pupil Rights Amendment) la page 72. Ce sondage est spar et distinct de lAudit de Sret du District (District Safety Audit) que tous les leves ont lobligation de remplir.

_________ Je nautorise pas mon enfant participer au Sondage sur la Sant des Elves de Georgia pour le Dpartement de

l'ducation de Georgia.

_________ Jautorise mon enfant participer au Sondage sur la Sant des Elves de Georgia pour le Dpartement de l'ducation de

Georgia.

Promesse de Sret des Ecoles du District Scolaire du Comt de DeKalb

Mes choix et actions individuels auront un impact, sils sont multiplis par ceux des autres lves dans tout le District Scolaire du Comt de DeKalb. En respectant cette promesse, je peux apporter ma contribution pour que nos coles soient sres et couronnes de succes.

Je crois que je peux tre un(e) bon(ne) lve. Je crois que je peux dmontrer un bon caractere. Je crois que si je travaille dur, je russirai, donc je travaillerai dur tous les jours pour faire de mon mieux. Je peux apprendre. Japprendrai. Afin daider a maintenir mon cole sre, je mengage a adhrer aux directives tablies dans le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere. Je comprends quune infraction des srieuses rgles scolaires pourra entraner une suspension de dix (10) jours suivie dune audience selon les procdures du District. Cette procdure pourra entraner des consquences supplmentaires qui pourront comprendre mon expulsion de lcole ou mon placement dans une cole ou programme alternatif.

Scolarit Obligatoire

Jaffirme et je comprends les consquences et les sanctions pour violation des lois de ltat de Georgia concernant la Scolarit Obligatoire, le Protocole dAssiduit de lleve et lAssiduit/Discipline (voir les pages 42-43 et 45 pour plus d'informations).

Nom de leleve (en lettres dimprimerie) _____________________________________________________

Signature de leleve _______________________________________ Date__________________________

Signature des parents/du tuteur________________________________

Date__________________________

Remarque:

Veuillez signer, dater et renvoyer au Homeroom Teacher de votre enfant a lecole dici trois (3) jours.

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TABLE DES MATIERES Disponibilit des traductions Page Interieur de

couverture

Page de signature des parents/du tuteur Page 3

Dclaration de politique Page 7

But du Code de Conduite des Elves Page 8

Apprentissage et conformit au Code de Conduite Page 8

galit des chances en ducation Page 9

Juridiction disciplinaire sur le comportement des lves Page 10

Enqute du mauvais comportement Page 10

Index des violations Pages 11-14

Traits de caractre Pages 15-16

Reponse lintervention (RaI) Pages 17-18

Interventions et supports au comportement positif (ISCP) Pages 18-19

Approches rparatrices Pages 19-20

Stratgies comportementales, options disciplinaires et consquences. Pages 20-25

Matrices de niveaux et de consquences Pages 26-29

Infractions et consquences Pages 30-51

Rglement/Matrice larrt du bus Pages 52-53

Explication des stratgies comportementales, options disciplinaires et consquences.

Pages 54-56

Definition des types de sanctions disciplinaires Pages 57-58

Comportement dans les toilettes et les vestiaires Page 58

Procdures disciplinaires des lves/Procedures officielles/Appels Pages 58-61

Protocole de placement dun eleve Pages 62-63

Fouilles Pages 63-64

Garder les armes hors de lecole Pages 65-67

Les droits et les responsabilits des lves Pages 68-73

Procdures de plainte des lves Pages 74-76

Utilisation de lInternet et de la technologie Pages 77-78

Informations supplmentaires sur la sret et la discipline Pages 79-91

Isolement et contrainte Pages 91-93

Avis des droits des lves et des parents sous la Section 504 Pages 94-95

Sauvegardes procedurales de la Section 504 Pages 96-98

LEducation Spciale: Un Guide de Comprhension des Droits et Responsabilits Pour les Parents

Pages 99-101

Appendice Page 102

Droit de savoir les qualifications professionnelles des enseignants Page 103

Organigramme des procdures rgulires de discipline Page 104

Organigramme de signalement dintimidation/harcelement/bizutage Page 105

Formulaire de dposition sur lintimidation/harcelement/bizutage Page 106


DROITS ET RESPONSABILITS DES ELEVES ET MANUEL DU DVELOPPEMENT DU CARACTERE

DECLARATION DE POLITIQUE

Le Conseil dEducation du Comt de Dekalb (The DeKalb County Board of Education) sest engag a offrir la meilleure instruction possible aux lves scolariss dans ses coles. Cet engagement nimplique pas seulement des cours rigoureux, des enseignants

hautement qualifis et des coles bien quips, mais aussi un climat positif et sr pour nos lves, le personnel, les parents, les parties intresses et les membres de la communaut. Le Conseil dEducation sattend ce que tout lve se conforme aux

normes strictes de comportement acceptable afin dencourager lapprentissage.

Le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere identifie les normes de comportement des leves qui sappliquent a tout leve du Comt de Dekalb ainsi que les procdures pour imposer la discipline aux lves qui ne respectent pas ces normes. Quand la discipline doit tre inflige, le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere garantie quelle est juste et sert les meilleurs intrts de tous les lves du District Scolaire.

En gnral, la discipline est conue pour corriger le mauvais comportement dun lve et elle encourage llve

tre un citoyen responsable de la communaut scolaire. Les mesures disciplinaires seront imposes la

discrtion de ladministrateur responsable, en proportion mais sans sy limiter, la svrit du comportement inadmissible, ses effets sur lenvironnement scolaire, lge et au niveau de classe de llve, ses

antcdents disciplinaires, aux blessures substantielles et autres facteurs pertinents.

En considrant la nature ou la svrit de la situation comportementale, le processus disciplinaire peut comprendre des services de support aux lves offerts par le District et par dautres organismes publiques ou

organisations de la communaut. Le Conseil dEducation prfre la raffectation des lves perturbateurs des milieux scolaires alternatifs plutt que la suspension ou expulsion de ces lves de lcole, tel quil est autoris

par la lgislation de Georgia.

La notification et la participation des parents sont essentielles a tout effort pour modifier le mauvais comportement dun leve.

Le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere naura de leffet que si les parents et tuteurs, enseignants et administrateurs scolaires collaborent pour amliorer la conduite des leves et

rehausser la performance acadmique. Il est fortement recommand que les parents, ducateurs et membres de la communaut communiquent leurs soucis propos du comportement des lves ou du processus disciplinaire au principal de

lcole ou au Dpartement des Relations des lves (Department of Student Relations).

Le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere est autoris conformment la Politique du Conseil JCD (Board Policy JCD).



BUT

Le but du Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere est dinformer les leves des classes K-12 des diffrents types de comportement qui sont inadmissibles. Il est impossible de rdiger un Code qui aborde toutes les modalits concevables de comportements proscrits. Par consquent, les lves devraient

comprendre quils sont passibles de mesures disciplinaires pour tout mauvais comportement qui perturbe la mission normale de lcole ou qui est autrement inappropri, quil soit prcis ou non dans le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere.. Chaque cole et enseignant de classe peut imposer ses propres rgles sur le campus ou dans la salle de classe en plus de celles

qui figurent dans le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere. Ces rgles peuvent tre expliques par lenseignant, affiches dans les salles ou distribues aux lves, et peuvent ou non constituer des violations du Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere. La dtermination si un(e) lve a viol le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere sera base exclusivement sur la prpondrance de la preuve. En dautres termes, selon les lments de preuve, est-il plus probable ou non que lleve ait enfreint la regle plutt quil ne lait pas enfreinte

?

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LAPPRENTISSAGE ET LA CONFORMIT

Tous les lves, peu importe leur ge ou leur niveau de classe, doivent savoir le contenu du Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere et sy conformer ainsi quaux autres rgles de conduite imposes par le district scolaire et/ou lcole ou ils vont. Le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere est distribu toutes les coles et centres scolaires. Avant de la rpartition du Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere, il est pass en revue par le personnel enseignant et administratif avant le dbut de lanne scolaire et avant larrive des leves pour assurer leur comprhension. Pendant la premire semaine de cours, les lves reoivent Le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere et apprennent son contenu. Il est requis de chaque lve et parents/tuteur de rendre une copie signe de la Page de Signature des Parents/du Tuteur. Un examen obligatoire du Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere est administr dans tout le District aux lves pendant les deux premires semaines de cours. Les rsultats de lexamen de chaque lve sont enregistrs. Des runions de classe se tiendront pendant les trois premires semaines de cours pour discuter de la discipline et de lapplication des procdures disciplinaires. Les lves qui entrent dans le District Scolaire en cours danne scolaire recevront le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Elves et Manuel du Dveloppement du Caractre et auront un test portant sur les contenus. Les lves qui reoivent une suspension intra-scolaire pour la premire fois doivent rapprendre et repasser lexamen sur le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere. Les enseignants sont obligs de rviser plus assidment le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere avec les lves plus jeunes des classes K-3, lEducation Exceptionnelle et le programme LAnglais Pour Ceux Qui Parlent dAutres Langues (English to Speakers of Other Languages, ESOL) pour en garantir la comprhension. Si les lves ne comprennent pas certains points du Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Elves et Manuel du Dveloppement du Caractre, ils sont vivement encourags en demander une explication auprs des enseignants ou des autres membres du personnel scolaire.

LEGALITE DES CHANCES EN EDUCATION

Le District Scolaire du Comt de DeKalb garantit lacces gal a lducation pour tous les leves sans tenir compte de leur race, couleur, religion, origine nationale, sexe, infirmit, ge, orientation sexuelle et identit sexuelle. Aucun lve ne devra tre sujet la discrimination ou au harclement en raison de sa race, couleur, religion, origine nationale, sexe, infirmit, ge, orientation sexuelle et identit sexuelle dans tous les programmes, activits ou coutumes scolaires du District, y compris la mise en uvre de ce Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere. Le District Scolaire dispose dune procdure pour porter plainte qui offre aux lves un moyen de rsoudre les plaintes de discrimination de manire rapide, juste et ordonne.

JURIDICTION DISCIPLINAIRE SUR LE COMPORTEMENT DES ELEVES

Le District Scolaire du Comt de DeKalb a lautorit disciplinaire sur ses lves quand les intrts du District Scolaire sont impliqus. Donc, le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere sapplique aux moments et aux lieux suivants :

Sur les lieux scolaires tout moment ; En dehors des lieux scolaires a un arrt de bus ou une activit, fonction ou vnement scolaire; Sur un bus scolaire ou un moyen de transport sponsoris par le District Scolaire; Dans le cas ou lauteur souponn ou la victime souponne est en route pour ou est de retour

dune cole, ou une activit, fonction ou un vnement scolaire;

En dehors des lieux scolaires lorsque lleve participe ou assiste a des activits sponsorises par ou relatives a lcole, telles que les sorties pdagogiques, confrences ou vnements sportifs, ou est dautre faon sujet la juridiction des autorits scolaires

En dehors des lieux scolaires lorsque lleve assiste a une activit sponsorise par ou relative une cole appartenant un autre systme scolaire de Georgia.

En dehors des lieux scolaires lorsque la conduite de lleve pourrait causer quil soit accus dun crime majeur et que sa prsence continue a lcole constitue un danger potentiel aux personnes ou a la proprit a lcole ou perturbe le processus denseignement (O.C.G.A. 20-2-751.5(c)) ;

En dehors des lieux scolaires lorsque le mauvais comportement est dirig vers un lve, employ ou volontaire du District Scolaire et est li au rapport de la victime avec le District Scolaire;

En dehors des lieux scolaires quand un leve quitte lcole scolaire sans permission dun officiel scolaire (Absent Without Leave);

En dehors des lieux scolaires lorsque le mauvais comportement affecte de manire ngative la sret et le bien-tre de la communaut scolaire ou la mission et fonction ordonne de lcole;

En dehors des lieux scolaires quand il y a envoi de messages SMS ou instantans de nature abusive ou menaante;

Dans et en dehors des lieux scolaires quand il y a cyber-intimidation par harclement et intimidation dlibre, hostile et rpte dune personne au moyen de technologies digitales, y compris mais sans sy limiter, les emails, les blogs, les sites des rseaux sociaux (ex. Facebook, Twitter, Instagram, Kik, etc.), les chatrooms, les messages text et la messagerie instantane; et

Dans ou en dehors des lieux scolaires quand il y a cyber-traque ou participation la transmission de mots, images ou langage par email ou communication lectronique, dirige vers ou au sujet dun individu en particulier, et qui peut causer de la dtresse motionnelle grave la victime.

ENQUTE DU MAUVAIS COMPORTEMENT

Quand une violation des regles scolaires est signale ou souponne, le principal ou un reprsentant dsign dterminera si une enqute est justifie et, le cas chant, donnera lautorisation au personnel appropri de conduire une enqute. Lenqute devrait tre en temps opportun et comprendre des interviews avec lauteur ou les auteurs souponns, la(les) victime(s), les tmoins identifis, lenseignant ou les enseignants, les membres du personnel et dautres individus qui peuvent offrir des informations pertinentes. Des dpositions par crit de tous les individus interviews doivent tre obtenues. La surveillance par vido, si elle est disponible, devrait tre revue et scurise. Si les administrateurs croient quune demande pour une audience suivant les procdures officielles sera faite, il ou elle devrait faire tout effort pour prserver la vido de toute mauvaise conduite. Toute autre preuve physique ou documentaire devrait tre rassemble et prserve. Il conviendrait de faire appel aux conseillers scolaires, aux travailleurs sociaux scolaires, a la police scolaire et autre personnel de support selon leur expertise et selon les circonstances de laffaire. A un moment opportun soit pendant lenqute ou apres, les parents ou le tuteur seront/sera notifi(s). Cependant, si lincident

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comprend une blessure ou une situation similaire, lassistance mdicale convenable devrait tre accorde et les parents ou le tuteur devront/devrait tre notifi(s) tout de suite. La dtermination si un(e) lve a viol le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere sera faite exclusivement sur la base de la prpondrance de la preuve. En dautres termes, est-il plus probable que non que lleve a viol ou na pas viol la norme sur la base de la preuve ? Si vous ntes pas daccord avec cette dcision, vous pouvez en appeler par crit au principal de lcole dans un (1) jour scolaire suivant la rception de la dcision. Si vous ntes pas daccord avec la dcision du principal, vous pouvez en appeler par crit au surintendant rgional dans un (1) jour scolaire suivant la rception de la dcision du principal. Pour voir un rcapitulatif du processus disciplinaire du District, veuillez consulter lorganigramme des Dues Procdures de Discipline a la page 104 du Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere.

INDEX DES VIOLATIONS

ALCOOL (Possession et/ou consommation) Page 33-35

AGRESSION AGGRAVEE (Tentative/Menace de blesser avec une arme) Page 38

BATTERIE AGGRAVEE (Causant des blessures graves ou la mort) Page 38

AGRESSION (Contre des lves, enseignants, personnel ou visiteurs) Page 36

ASSIDUITE (Absences justifies/non justifies, Protocole dassiduit, Retard chronique) Page 42-43

EPINEPHRINE AUTO-INJECTABLE (Epi-Pens) Page 35

BATTERIE (Causant des blessures corporelles) Page 37

BEEPER/PAGER (Messager de poche) Page 30

MORSURE Page 37

EFFRACTION Page 48

INTIMIDATION Page 36, 39

CAMBRIOLAGE Page 35-36

MATRICE DE BUS Page 53

MAUVAIS COMPORTEMENT DANS LE BUS Page 45, 53

BATTERIE SPECTATRICE Page 38

TELEPHONES PORTABLES Page 30

ORDINATEUR (Utilisation non autorise, piratage informatique, violations du mot de passe, etc.)

Page 36, 49,

78

CONDUITE HORS DES HEURES/DES LIEUX SCOLAIRES Page 46

CONTREFAON/POSSESSION DE FAUSSE MONNAIE, FAUX CHEQUES, FAUSSE

CARTE BANCAIRE

Page 35

CYBER-INTIMIDATION/CYBER-TRAQUE

Page 46, 78-

79

DGTS/DESTRUCTION DE PROPRIETE (Acte ou tentative) Page 35-36

COMPORTEMENT PERTURBATEUR (Bavardage chronique, chahut, etc.) Page 41

PERTUBATIONS (En classe/cole) Page 43-44

CODE VESTIMENTAIRE Page 50, 90

DROGUES (Substances illicites/synthtiques, ayant lapparence de drogues, ou

mdicaments sous ordonnance)

Page 33-35

ATTIRAIL LI AUX DROGUES (Papiers, pipes, clips, sacs, autres objets y relatifs) Page 34-35

APPAREILS DE COMMUNICATION LECTRONIQUE (Portables, Pagers, Etc.) Page 30, 85

11

EXTORSION Page 35, 39

REFUSER DACCEPTER DES ACTIONS DISCIPLINAIRES Page 41

PROVOQUER UNE FAUSSE ALERTE (Dclencher lalarme incendie, menaces de bombe ou

appeler 911)

Page 44

BAGARRE/DISPUTE PHYSIQUE Page 38

INCENDIE (Incendie criminel, enflammer) Page 35

CONTREFAON Page 49

JEUX DARGENT Page 46

ACTIVIT RELATIVE AUX GANGS (Violence, reprsailles, recrutement, tenue, attirail) Page 83

ARMES FEU (Pistolets, fusils, BB, Pellet, imitations) Page 31

HARCLEMENT (de race, ethnicit, infirmit, orientation sexuelle, identit sexuelle) Page 79-83

BIZUTAGE Page 79-83

FRAPPER/CONTACT PHYSIQUE AVEC LES LVES/MEMBRES DU PERSONNEL/VISITEURS

Page 32

CARTES DIDENTITE Page 50

COMPORTEMENT SEXUEL INAPPROPRI Page 49, 75

OUTRAGE A LA PUDEUR Page 50

DROGUES PAR INHALATION Page 33

INSUBORDINATION (Rpondre insolemment, sen aller, refus de se conformer) Page 41

INTENTION DE VENDRE OU DE DISTRIBUER DES DROGUES Page 33

CONTACT PHYSIQUE DLIBR AVEC LE PERSONNEL SCOLAIRE Page 37

CONTACT PHYSIQUE DLIBR CAUSANT DU DOMMAGE AU PERSONNEL

SCOLAIRE

Page 37

UTILISATION DE LINTERNET/LINTRANET Page 77-78

ACTES DINTIMIDATION Page 36-39

DONNER DES COUPS DE PIED Page 37-38

COUTEAUX/RASOIRS/CUTTERS Page 31

FLNAGE SUR TOUT CAMPUS SCOLAIRE/ENTREE NON AUTORISEE APRES-

HEURES

Page 48

MARIJUANA Page 33

MEDICAMENTS Page 35

PRESENTATION DEFORMEE (Tricher, mentir ou fausse dclaration/faux renseignements) Page 49

MAUVAIS USAGE DES PRODUITS CHIMIQUES Page 31

DOCUMENTS/GESTES OBSCENES Page 44

STATIONNEMENT SUR LE CAMPUS (Infractions de stationnement/circulation) Page 48

PORNOGRAPHIE Page 44, 77

POSSESSION DE DROGUES Page 33

POSSESSION DOBJETS VOLES Page 35-36

FARCES Page 44

A LESSAI (Local et dans tout le District) Page 58

GROS MOTS, JURONS, OBSCENITES et/ou LANGAGE DEROGATOIRE Page 41

USAGE IMPRUDENT DUN VEHICULE Page 48

REFUS DOBEIR AUX ADMINISTRATEURS/ENSEIGNANTS/PERSONNEL Page 41

INFRACTIONS RPTES Page 47

EMEUTE ou CHAOS Page 53

VOL Page 35

COMPORTEMENT IMPOLI/IRRESPECTEUX Page 41

ENVOYER DES MESSAGES/PHOTOS/VIDEOS INAPPROPRIS (SEXTING) Page 58, 78, 81,

85

HARCLEMENT/REMARQUES/FAVEURS SEXUELLES Page 49

BOUSCULER/POUSSER Page 37

BATTERIE SIMPLE Page 37

SECHER DES CLASSES/QUITTER LE CAMPUS SCOLAIRE SANS AUTORISATION Page 43

CRACHER SUR LES AUTRES Page 44

PRENDRE DES PHOTOS/VIDEOS A LECOLE Page 58, 81

MENACES TERRORISTES (Menaces a lcole) Page 44

DEROBER/VOLER (De fait ou tentative) Page 35

MENACES OU INTIMIDATION (Au personnel ou lves) Page 36, 39

LANCER DES OBJETS Page 52-53

TABAC (Cigarettes, Cigares, Tabac chiquer, Cigarettes lectroniques, Tabac priser, Produits du tabac)

Page 30

ENTRE NON AUTORISE Page 41-42

ACTIONS DANGEREUSES Page 51

UTILISATION/SOUS LINFLUENCE DES DROGUES Page 33

VANDALISME Page 35

CONFRONTATION/PROVOCATION/ALTERCATION VERBALE Page 36-37

ARMES Page 31

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DISTRICT SCOLAIRE DU COMT DE DEKALB TRAITS DE CARACTRE 2016-2017

La formation dfinitive du caractere dune personne dpend de soi-mme.

-Anne Frank

LEducation du Caractere est leffort dlibr pour aider les gens a comprendre, a sintresser et a mettre en pratique les

valeurs morales essentielles. Une initiative dducation du caractere intentionnelle et comprhensive fournit une lentille travers laquelle tous les aspects scolaires deviennent une opportunit de dvelopper le caractere. Les avantages de lducation du caractre:

Encourager le dveloppement du caractere en explorant des questions morales tous les niveaux du programme dtudes Crer un climat positif et moral en sollicitant la participation des lves, des enseignants, et du personnel, des parents et

des communauts. Enseigner comment rsoudre les conflits de manire juste, ainsi crer des coles plus sres, sans intimidation, peur et

violence, qui facilitent lapprentissage*

Ces traits de caractre sont essentiels pour que les lves se prparent atteindre la grandeur! Ces traits devraient tre dmontrs et maintenus par les adultes et les lves.

Respect, Responsabilit & Bienveillance Les fondations modeles du bon caractre

Respect

Montrer une haute estime de soi, des autres et de la proprit

Responsabilit tre responsable de son propre comportement

Honntet tre sincre dans les paroles et les actions

Bienveillance Se proccuper du bien-tre des autres

Justice et Impartialit

Traiter tout le monde de manire impartiale et quitable

Civisme tre un participant inform, responsable et bienveillant dans votre communaut

Courage Faire ce qui est bon face aux difficults et suivre votre conscience et non la foule

Persvrance Se fixer sur la tche et ne pas y renoncer. Dmontrer lengagement, la fiert et une attitude positive lors de lachevement

des tches.

Espoir Croire que vous russirez

*Character Education Informational Handbook & Guide, DPI http://www.ncpublicschools.org/docs/charactereducation/handbook/content.pdf

http://author/

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TRAITS DE CARACTERE FIGURANT DANS le CODE DE CONDUITE DES ELEVES - DROITS ET RESPONSABILITS DES ELEVES ET MANUEL DU DVELOPPEMENT DU CARACTERE

Ce manuel supporte la croyance que tous les lves et membres du personnel doivent dmontrer en tout temps des comportements appropris et un caractre positif afin de garantir la sret et le bon ordre des coles. Les normes de comportement attendues des lves devraient tre enseignes et conformes aux traits de caractre suivants.

TRAIT DE CARACTRE

NORME

Respect/Responsabilit/Bienveillance Infraction #1: Tabac

Respect/Responsabilit/Bienveillance Infraction #2: Appareils de communication

lectronique

Responsabilit/Bienveillance/Civisme Infractions #3a, 3b: Armes

Respect/Responsabilit/Bienveillance Infractions #4a, 4b: Violence Physique Dlibre

Responsabilit Infractions #5a, 5b, 5c: Drogue/Alcool

Honntet/Respect Infractions #6a, 6b, 6c: Proprit

Respect/Responsabilit/Bienveillance

Infractions #7a, 7b, 7c, Intimidation/Harclement/Bizutage/Bagarre/

7d, 7e, 7f, 7g: Agression/Batterie

Respect/Responsabilit/Bienveillance Infraction #8a, 8b: Refus de se conformer aux rgles

Responsabilit/Courage/Persvrance Infraction #9: Absence illicite/Absentisme

Responsabilit/Courage/ Persvrance Infraction #10: Scher les cours

Respect/Responsabilit/Bienveillance Infraction #11: Perturber la classe

Respect/Responsabilit/Civisme Infraction #12: Perturber lcole

Responsabilit/Respect/Civisme Infraction #13: Grossiret/ Vulgarit/Obscnit

Responsabilit/Respect/Courage Infraction #14: Refus daccepter des actions disciplinaires

Responsabilit/Respect/Courage Infraction #15: Retards chroniques

Responsabilit/Respect/Bienveillance Infraction #16: Mauvais comportement dans le bus

Responsabilit/Respect/Civisme Infraction #17: Comportement hors des heures de cours

Responsabilit Infraction #18: Jeux dargent

Responsabilit/Respect/Espoir Infraction #19a: Violations rptes

Responsabilit/Respect/Courage Infraction #19b: Violation de la priode dessai

Responsabilit/Civisme Infraction #20: Infractions de circulation/du stationnement

Respect/Responsabilit/Courage Infraction #21: Flner/Entre non autorise

Honntet/Respect Infraction #22: Fournir de fausses informations

Responsabilit/Respect/Bienveillance Infraction #23: Comportement sexuel inappropri

Responsabilit Infraction #24: Violation de carte didentit

Responsabilit/Respect/Civisme Infraction #25: Violation du code vestimentaire des lves

Responsabilit/Respect/Civisme Infraction #26: Actions dangereuses

Pyramide des Interventions pour lAccomplissement des Elves de Georgia

Figure A

REPONSE A LINTERVENTION (RaI)

La Rponse lintervention est un processus dapprentissage qui adapte lenseignement de classe en

ducation gnrale aux besoins dapprentissage de chaque leve en rpondant au probleme acadmique et/ou

comportemental dun leve avec le support en classe appropri. Ces techniques spcifiques sappellent

interventions. Lors de lapplication des interventions, des points de contrle, qui peuvent comprendre lusage

des rsultats des tests standardiss, des graphiques de recueil de donnes et/ou lobservation en classe,

permettent dvaluer la russite des lves en suivant de pres leur progrs

Les interventions sont des types denseignement qui ont pour but de remplir les besoins acadmiques et/ou

comportementaux dun leve. Les interventions sont un supplment a linstruction gnrale en classe. Ces

outils dapprentissage supplmentaires sont bien recherchs et fonds sur les preuves afin doffrir des

stratgies et des techniques dinstruction spcifiques. Les lves prennent part aux interventions typiquement

pendant leurs cours facultatifs, les connexions ou a dautres moments de la journe scolaire.

Pour suivre le progrs des lves de Georgia au moyen de la RaI, on emploie un processus de support a linstruction a quatre chelons, qui sappelle la Pyramide des Interventions pour lAccomplissement des Elves de Georgia (Figure A). Les interventions employer chaque chelon sont bases sur la russite de lleve a satisfaire les Standards de Performance de Georgia (Georgia Performance Standards, GPS). Les interventions augmentent a chaque chelon montant. Il existe plusieurs types dactivits et de stratgies ducatives pour superposer les techniques et les outils dapprentissage utiliss pour amliorer lapprentissage de lleve.

Les lments suivants sont cls dans le processus RaI :

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1. Le modle quatre chelons offre un support dapprentissage qui correspond aux besoins de lleve.

2. Lenseignement bas sur les preuves est le noyau du plan de cours de lenseignant.

3. Lintensit des interventions bases sur les preuves augmentera si les rsultats de la surveillance du

progrs indiquent quun changement est ncessaire.

4. Lusage dune varit de donnes d'valuations (tests) continuelles dtermine quels lves ont besoin

de support pour remplir les attentes acadmiques et/ou comportementales.

5. La mise en uvre des ressources pour les interventions dapprentissage est base sur les rsultats des

valuations des lves.

Les lves profitent des RaI car les coles sauront quels leves ont besoin daide supplmentaire pour pouvoir

satisfaire les Georgia Performance Standards en valuant les rsultats scolaires des lves de manire

constante et frquente au lieu dattendre que lleve choue a lvaluation de fin danne et puis fournir du

support pendant lanne scolaire suivante. Dans le cadre de la RaI, lcole agit titre prventif et fournit des

interventions pour aider les lves atteindre la russite acadmique et comportementale. Une fois que

lleve commence a dmontrer une amlioration dans sa performance en classe, le besoin de continuer les

interventions sera dtermin par les rsultats du point de contrle le plus rcent suite un suivi du progrs.

Les parents peuvent aider avec le processus RaI en participant activement lducation de votre enfant et en

collaborant dans le succes de linstruction et de lapprentissage a lcole. Les parents peuvent galement lire

les Georgia Performance Standards pour la classe ou le cours de votre enfant sur la page pour les parents

www.GeorgiaStandards.org, demander comment vous pouvez aider a la maison amliorer la performance de

votre enfant a lcole, revoir et poser des questions sur le progrs de votre enfant aux valuations pendant les

confrences des parents dleves, vous familiariser avec le processus dinterventions en classe dans votre cole

ou district, et si votre enfant reoit laide dune intervention, demander a tre mis au courant des progres afin

de savoir lefficacit de lintervention. (Adapt du Georgia Department of Education Response to Intervention:

Information for Parents, 2009.)

INTERVENTIONS ET SUPPORTS AU COMPORTMENT POSITIF (ISCP)

Les Interventions et Supports au Comportement Positif (ISCP) sont une approche base sur des preuves et

guide par des donnes qui sest avre rduire les incidents disciplinaires, augmenter le sentiment de sret

dune cole et soutenir lamlioration des rsultats acadmiques. Plus de 22.000 coles aux Etats Unis

pratiquent les ISCP et gagnent dinnombrables heures denseignement qui seraient autrement perdues a

discipliner. Le principe de ISCP est que lenseignement en continu ainsi que la reconnaissance ou des

remarques sur la conduite positive des lves diminueront la discipline superflue et encourageront une

ambiance de plus grande productivit, sret et apprentissage. Les coles avec ISCP se servent dune

approche a la prvention plusieurs chelons, utilisant des donnes sur la discipline et des principes de

lanalyse de la conduite pour dvelopper des interventions et supports dans toute lcole, dirigs et

individualiss pour amliorer lenvironnement scolaire pour tous les leves. (OSEP Technical Assistance Center

on Positive Behavior Interventions & Supports, 2009)

Le support comportemental est fourni TOUS les lves dans lcole entiere. Ce systeme daide offre aux

leves linstruction sur les comptences sociales, la discipline positive et proactive, les attentes concernant le

comportement social, la supervision et surveillance active, la reconnaissance positive, la discipline juste et

corrective, et la formation et collaboration des parents. Les parents signalent que leur souci principal

concernant lcole est la sret de leurs enfants (Neilsen Gatti,Stansberry-Brusnahan, & Nelson, 2007 Les

comportements difficiles dans les coles, allant des conduites perturbatrices jusqua la violence physique,

constituent des soucis sur la sret et reprsentent des barrieres a lenseignement et a lapprentissage. Les

ducateurs et les parents ont le mme souci. Plutt que de compter sur un paquet mixte de diverses solutions

court terme pour des lves et des situations individuels, les coles devraient se concentrer sur des faons

proactives de dfinir, enseigner et soutenir les comportements appropris des lves dans tous les milieux

http://www.georgiastandards.org/

scolaires, y compris la classe, le rfectoire, les toilettes et le terrain de jeu. Le but le plus important des

Interventions et Supports au Comportement Positif (ISCP) est daider les coles concevoir des ambiances

efficaces qui augmenteront lenseignement et lapprentissage pour tous les leves. (Dpartement de

lEducation de Georgia, GaPBIS)

Les 10 lments essentiels de lEchelon 1 de ISCP pour toute lcole comprennent lEquipe ISCP et le principal,

des attentes et des rgles claires, le comportement denseignement, la saisie et lanalyse de donnes, la

reconnaissance (les commentaires), le processus de discipline efficace, lengagement du personnel, la mise en

pratique, la salle de classe et les valuations.

Dpartement de lEducation de Georgia, GaPBIS)

APPROCHES REPARATRICES

Le District Scolaire du Comt de Dekalb utilise un nouvel outil innovant visant amliorer le climat et la culture

de la communaut scolaire suite une violation par un lve des rgles du Code de Conduite des lves ~

Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement du Caractere . Il sappelle Approches

Rparatrices et son but est de crer un sens de communaut et de grer les conflits et les tensions en

rparant le mal qui a t fait et en difiant des relations au lieu de simplement punir le coupable.

Lusage des approches rparatrices aide a :

rduire le crime, la violence et lintimidation,

amliorer la conduite humaine,

renforcer la socit civile,

apporter de la direction efficace,

restaurer les relations, et

rparer le mal. [1]

https://en.wikipedia.org/wiki/Restorative_practices#cite_note-TedWachtel-1

19

Informations obtenues de The American Federation of Teachers.

http://www.aft.org/ae/winter2015-2016/resources

Les approches rparatrices promeuvent le dialogue entre ceux qui ont t blesss et ceux qui leur ont fait du

mal. Ainsi, la victime et le coupable ont loccasion de discuter comment ils ont t touchs par la violation et

comment procder pour rparer le mal et la relation. Sensible aux victimes, cet outil les encourage jouer un

rle actif en rpondant la violation. Les coupables sont encourags a assumer la responsabilit de leurs

actions, de rparer le mal quils ont fait en sexcusant, rendant les biens vols, faisant des services a la

communaut, ou une restitution. Ceci pourrait apporter un maximum de contentement chez la victime et de

responsabilit chez lauteur du mal.

Pendant la confrence rparatrice, les victimes, les coupables, les familles et amis des deux cts, le personnel

et dautres membres de la communaut prennent part volontairement une runion structure avec scnario,

afin daborder la violation, les consquences et la restitution. Le facilitateur de la confrence arrange la

runion, lit un scnario, et assure que la runion reste concentre sur sujet, mais vite dlibrment la

participation active a la structuration des rsultats de la runion. Le but en est de parvenir un accord

acceptable a tous qui rpond au mal caus par le coupable et aux rparations ncessaires.

Wachtel, Ted. "Defining Restorative". International Institute for Restorative Practices. Retrieved 11 July 2012.

STRATEGIES COMPORTEMENTALES, OPTIONS DISCIPLINAIRES ET CONSEQUENCES

La discipline progressive est conue pour corriger le mauvais comportement dun leve et encourage lleve a

tre un citoyen responsable de la communaut scolaire. La discipline progressive devrait promouvoir la

conduite positive des lves ainsi qutablir des consquences claires et justes pour les comportements

inadmissibles; et noncer ce qui est inacceptable. Les mesures disciplinaires sont imposes en proportion a la

svrit du comportement inadmissible, ses effets sur lenvironnement scolaire, lge et le niveau de classe de

lleve, les antcdents disciplinaires de lleve, et dautres facteurs y affrant.

Le processus disciplinaire de lcole devrait tenir compte dune maniere approprie des processus de support

pour aider les lves rsoudre de tels problmes. Ces ressources peuvent comprendre, mais ne se limitent

pas a: lEquipe de Support aux Elves, des supports au comportement positif, conseils avec le conseiller,

lengagement de lassistant social, les rapports des agents de ressources de lcole, la conduite, lassiduit et

les contrats ou plans acadmiques, la mdiation des pairs, et les programmes de prvention. Les infractions

ont une gamme de sept (7) niveaux de comportements interdits. Chaque infraction offre des interventions

ainsi quune srie de consquences, y compris la suspension et lexpulsion.

Chaque violation dans le Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du

http://www.aft.org/ae/winter2015-2016/resources

Dveloppement du Caractere est suivi dun tableau semblable a celui ci-dessous. Les consquences les moins

svres et les plus svres pour chaque violation sont indiques. Les procdures d' Elve dEducation

Exceptionnelle (Exceptional Education Student) doivent sappliquer.

NIVEAU 1

Des stratgies choisies par lenseignant devraient tre utilises pour les actes pas graves

de mauvais comportement des leves. Lenseignant devrait garder un rapport crit de la violation

et les stratgies employes pour rpondre au comportement. Si une violation de Niveau 1

perturbe rgulierement ou considrablement lenvironnement dapprentissage, son niveau peut

tre lev aprs avoir utilis les stratgies choisies par lenseignant. Les stratgies

ncessaires et les interventions et les supports au comportement positif seront offerts par le

processus Rponse a lIntervention lEchelon 1 (pages 17-18).

Exemples de comportements qui affectent seulement llve :

Pousser des cris en classe Bruit inappropri Mcher du chewing-gum Taper le crayon

crire sur soi-mme Jouer avec des jouets en classe crire sur le pupitre Ne pas tre assis a sa place Ne pas tre prpar pour la classe Discussions de ct Se comporter hors sujet Dessiner au lieu de travailler En retard la classe Critiquer lenseignant en tte a tte Gmir Porter un chapeau dans lcole Avoir une mauvaise attitude, rouler les yeux, soupirs profonds, sucer des dents Manger sans autorisation

Stratgies pour la gestion des comportements : Runion avec llve et dautres

individus au besoin; Etablir des relations qui supportent la russite acadmique ;

Discussion sur les attentes ; Revoir les rglements et les attentes de la classe ; Contact

des yeux ; Proximit ; Hauts niveaux de supervision ; Avertissement verbal ; Les

attentes enseignes lavance.

Les options disciplinaires peuvent comprendre : Temps mort en classe; Temps mort

dans une autre salle; Perte dun privilge; Feuille de rflexion; Raffectation de sige;

Contacter les parents; Renforcement des comportements convenables; Stratgies de

dsescalation; et Rediriger la conduite. Les procdures dElve dEducation

Exceptionnelle doivent tre appliques. Pour les lves qui suivent un Plan dEducation

Individualise (PEI) ou Plan 504, voir les pages 96-100.

NIVEAU 2

Les violations de Niveau 2 comprennent des infractions dune nature plus svere de celles de

Niveau 1 et perturbent linstruction en classe et/ou le bon fonctionnement a lcole ou dans le

bus. Ces violations comprennent des carts de conduite et des mauvais comportements pas

graves contre des personnes ou la proprit mais qui ne risquent pas la sant, la sret et le bien-

tre dautres individus. Les stratgies ncessaires et les interventions et les supports au

comportement positif seront offerts et documents pendant le processus Rponse a lIntervention

a lEchelon 2 (pages 17-18). Certaines violations de Niveau 2 peuvent tre leves au Niveau 3 ou

plus en fonction de la svrit ou du contexte du mauvais comportement si telle conduite met en

danger la sant, la sret ou le bien-tre dautres individus.

Exemples de comportements qui perturbent lapprentissage des autres :

Toucher

Pousser du doigt

tre debout sur les meubles

Parler constamment

Quitter sa place et dranger lapprentissage dautres leves

21

Manires inappropries dans sa chaise

Dsobir habituellement aux instructions

Utiliser sans autorisation des appareils lectroniques tels que portables et Ipods

Senfuir et sortir de la classe

Jeter des objets en classe.

Langage irrespectueux avec un adulte (ex. Je te dteste, tu es nul, cest pourri, cest fini!)

Crier sur les enseignants

Dplacer ou donner des coups de pied aux meubles avec colre/rage

Mauvais comportement dans le bus

Jeux pour gain

Stratgies pour la gestion des comportements : Etablir des relations qui supportent la

russite acadmique ; Discussion sur les attentes ; Revoir les rglements et les attentes de la classe ; Contact des yeux ; Proximit ; Hauts niveaux de supervision ;

Avertissement verbal ; Les attentes enseignes lavance; Mentorat; Consultation avec

les quipes du niveau de classe correspondant/conseiller/psychologue de l cole pour

des ides sur la gestion du comportement de classe ou de lindividu; Approches

rparatrices ; Enseigner des comportements pro-sociaux; et Avoir un endroit sr ou les

lves peuvent se retirer pour saider sautorglementer.

Les options disciplinaires peuvent comprendre : Temps mort en classe; Temps mort

dans une autre salle; Perte dun privilge; Feuille de rflexion; Raffectation de sige;

Contacter les parents; Renforcement des comportements convenables; Stratgies de

dsescalation; Rediriger la conduite ; Contrat de comportement ; Suspension intra-

scolaire ; Justice rparatrice ; et Runion avec lquipe du niveau de classe pour

rsoudre les problmes. Des stratgies correctives devraient tre employes pour

grer des comportements supplmentaires avec la participation de llve, des parents,

de lenseignant ou dautres aides internes. Les procdures dElve dEducation

Exceptionnelle doivent tre appliques. Pour les lves qui suivent un Plan dEducation


NIVEAU 3

Les violations de Niveau 3 comprennent des infractions dune nature plus svere que celles de

Niveau 2 et perturbent le fonctionnement ordonn de la classe, de lcole ou du bus. Ces

violations comprennent des actes de mauvaise conduite et de mauvais comportement rpts et

sans lien contre des personnes ou la proprit, et empcher lapprentissage et mettre en danger la

sant, la sret et le bien-tre dautres individus. Les stratgies ncessaires et les interventions et

les supports au comportement positif seront offerts et documents pendant le processus Rponse

a lIntervention lEchelon 2 et Echelon 3 (pages 17-18). Certaines violations de Niveau 3

peuvent tre leves au Niveau 4 ou plus en fonction de la svrit ou du contexte du mauvais

comportement si telle conduite perturbe srieusement lenvironnement scolaire, ou met en danger

la sant, la sret ou la proprit.

Exemples de comportements qui drangent un environnement ordonn:

Toute violation de niveau 2 ou 3 qui prend un temps excessif de lenseignant et rduit le

temps dapprentissage pour les leves

Rpliquer aux adultes

Jeter des objets aux autres dans la classe.

Mentir

Tricher

Falsification

Bagarre (Batterie simple)

Langage inappropri

Pousser

Perturbation dans lcole

Intimider, Harceler, Bizuter

Ne pas respecter les camarades/adultes

Sortir de la salle sans autorisation

Taper fortement sur la fentre

Vandaliser la proprit de lcole

Utiliser sans autorisation des appareils lectroniques tels que mais pas limits aux

portables et Ipods

Comportement hors des heures de cours ou hors de lcole

Actions dangereuses

Stratgies pour la gestion des comportements : Contrat de comportement; Retenue ;

Intervention dans lcole ; Mdiation ; Mentorat ; Lettre davertissement de discipline

envoye aux parents ; Processus de recommandation ; Approche rparatrice ; Priode

dobservation de prs; Education sur labus des substances ; Education sur la violence.

Les options disciplinaires peuvent comprendre : Suspension intra-scolaire de 1-3 jours

avec module dinstruction. Les procdures dElve dEducation Exceptionnelle doivent

tre appliques. Pour les lves qui suivent un Plan dEducation Individualise (PEI) ou

Plan 504, voir les pages 96-100.

NIVEAU 4

Les violations de Niveau 4 comprennent des infractions qui constituent des actes dinconduite

graves. Ils comprennent, sans sy limiter, le mauvais comportement rpt de nature semblable,

qui entrane de grandes perturbations de lenvironnement scolaire, et prsente une menace a la

sant, la sret ou la proprit. Les stratgies ncessaires et les interventions et les supports au

comportement positif seront fournis et documents pendant le processus Rponse a lIntervention

(pages 17-18). Certaines violations de Niveau 4 peuvent tre leves au Niveau 5 ou plus en

fonction de la svrit ou du contexte du comportement.

Exemples de comportements qui drangent un environnement ordonn:

Tout comportement de niveau 1, 2 ou 3 qui prend un temps excessif de lenseignant et

rduit le temps dapprentissage pour les leves

Rpliquer aux adultes

Jeter des objets aux autres dans la classe.

Mentir

Tricher

Falsification


Langage inappropri

Pousser



Ne pas respecter les camarades/adultes

Sortir de la salle sans autorisation

Taper fortement sur la fentre

Vandaliser la proprit de lcole

Utiliser sans autorisation des appareils lectroniques tels que mais pas limits aux

portables et Ipods

Comportement hors des heures de cours ou hors de lcole

Actions dangereuses

Les options disciplinaires peuvent comprendre : Contrat de comportement dirig.

Consquence : Suspension extra-scolaire de 1-5 jours. Les procdures dElve

dEducation Exceptionnelle doivent tre appliques. Pour les lves qui suivent un Plan

dEducation Individualise (PEI) ou Plan 504, voir les pages 96-100.

23

NIVEAU 5

Les violations de Niveau 5 comprennent des infractions qui constituent des actes dinconduite

graves. Ils comprennent, sans sy limiter, le mauvais comportement rpt de nature semblable,

qui entrane de grandes perturbations de lenvironnement scolaire, et prsente une menace a la

sant, la sret ou la proprit. Lleve sera plac en Contrat de Mise a lEssai obligatoire qui, si

lleve est trouv en violation du mme, peut causer lexpulsion. Les stratgies ncessaires et les

interventions et les supports au comportement positif seront fournis et documents pendant le

processus Rponse a lIntervention (pages 17-18). Certaines violations de Niveau 5 peuvent tre

leves au Niveau 6 ou plus en fonction de la svrit ou du contexte du comportement.

Exemples de comportements nuisibles et illicites:

Actions qui causent du mal

Violence dlibre/non dlibre contre des employs scolaires

Voler


Batterie

Drogues

Armes


Mordre


Lancer des meubles ou dautres objets

Menacer de faire mal une personne ou la proprit

Harclement sexuel

Comportements sexuels

Alcool

Les options disciplinaires doivent comprendre : Revue par lcole des stratgies et

interventions antrieurement appliques par lcole ; Participation au programme

GRIP (Gaining Results Intervention/Prevention) et/ou au programme POINTS

(Providing Optional Intervention Needed To Succeed).

Consquence: Suspension de 6-10 jours avec Contrat de Mise lEssai. Les procdures

dElve dEducation Exceptionnelle doivent tre appliques. Pour les lves qui suivent

un Plan dEducation Individualise (PEI) ou Plan 504, voir les pages 96-100.

NIVEAU 6

Les violations de niveau 6 comprennent des infractions graves dune nature srieuse et aggrave,

telles que llve sera enlev de la classe et sera sujet une suspension obligatoire de

10 jours effectue par llve et une audience en due procdure du District qui pourrait entraner des consquences supplmentaires, comprenant mais sans sy limiter, des suspensions

supplmentaires, des suspensions intra-scolaires, des restrictions sociales, des services a la

communaut et laffectation a un programme identifi ou a un cole alternative. Le Dpartement

de la Sret Publique, assistant social et autre force publique extrieure ou autres agences

peuvent faire une enqute sur les violations de niveau 6. Les rsultats peuvent entraner linitiation

de procdures dincrimination de ltat contre lleve accus dune violation de niveau 6. Certaines

violations de Niveau 6 peuvent tre leves au Niveau 7 ou plus en fonction de la svrit ou du

contexte du comportement




Voler


Batterie

Agression aggrave

Batterie aggrave

Batterie spectatrice

Drogues

Armes


Mordre




Harclement sexuel


Alcool

Consquence : Suspension long-terme. Les procdures dElve dEducation Exceptionnelle doivent tre appliques. Pour les lves qui suivent un Plan dEducation


NIVEAU 7

Les violations de niveau 7 comprennent des infractions graves dune nature srieuse et aggrave,

telles que llve sera enlev de la classe et sera sujet une suspension obligatoire de

10 jours effectue par llve et une audience en due procdure du District qui pourrait

entraner des consquences supplmentaires, comprenant mais sans sy limiter, des suspensions

supplmentaires, des suspensions intra-scolaires, des restrictions sociales, des services a la

communaut et laffectation un programme identifi ou un cole alternative, mais pour une

dure au-del du semestre en cours. Lleve pourrait tre exclu de TOUTES les units du District

pour une priode dtermine jusqua lexpulsion permanente le cas chant. Le Dpartement de

la Sret Publique, assistant social et autre force publique extrieure ou autres agences peuvent

faire une enqute sur les violations de niveau 7. Les rsultats peuvent entraner linitiation de

procdures dincrimination de ltat contre lleve accus dune violation de niveau 7.




Voler


Batterie

Agression aggrave

Batterie aggrave

Batterie spectatrice

Drogues

Armes


Mordre




Harclement sexuel


Alcool

Consquence: Expulsion. Les procdures dElve dEducation Exceptionnelle doivent tre appliques. Pour les lves qui suivent un Plan dEducation Individualise (PEI) ou

Plan 504, voir les pages 96-100.

25

MATRICE DECOLE PRIMAIRE

Niveau des

consquences

Rapport Membre du

personnel

contacter

Offense/Violation 1 2 3 4 5 6 7

1-Tabac et autres produits tabagiques

2-Appareils de communication lectronique

3a-Armes Rapport de police SRO

3b-Armes SRO

4a-Violence physique dlibre nayant pas caus des

dommages

4b- Violence physique dlibre ayant caus des

dommages

Contacter le Bureau des Relations dElves

avant de porter plainte

Rapport dincident Relations dEleves/SRO

Rapport dincident Relations dEleves /SRO

5a-Intention/Tentative/Vente/Distribution

5b-Possession/Utilisation/Sous linfluence-1re infraction

5b- Possession/Utilisation/Sous linfluence-2eme

infraction & infractions ultrieures

5c-Possession et/ou distribution de lattirail de drogues-

1ere infraction


2eme infraction & infractions ultrieures

Rapport de police SRO

Rapport de police

GRIP

SRO


Rapport de police

GRIP

SRO


6a- Ralisation, tentative ou menace de

destruction/dgts/vandalisme/incendie criminel la

proprit publique, prive ou scolaire.

Rapport dincident SRO

6b- Ralisation, tentative ou menace de

vol/cambriolage/extorsion/possession des butins


6c-Livres, Matriel du centre multimdia, Matriel/

Utilisation dordinateur/

Rapport dincident SRO le cas chant

7a-Agression

7b-Batterie simple/Bagarre/Coups

7c-Voies de fait (Batterie) Rapport dincident

7d-Agression aggrave Rapport dincident SRO

7e-Batterie aggrave Rapport dincident SRO

7f-Batterie spectatrice

7g-Intimidation/Harclement/Bizutage Rapport

dintimidation

8a-Comportement impoli/irrespectueux

8b-Refus de suivre les instructions

MATRICE DECOLE PRIMAIRE

Niveau de consquences

Rapport

Personnel contacter


9-Absence non justifie/Absentisme Suivez le protocole dassiduit

sur la page 42. Les lves ne

seront pas suspendus pour

infractions lies

lassiduit.

Contrat dassiduit,

recommandation a

lassistant social,

recommandation

au Tribunal des

Enfants, Ministre de

la Justice, DFACS

Assistant social

10-Scher les cours/les activits obligatoires Assistant social

11-Perturbation de la classe

12-Perturbation de lcole Rapport dincident SRO le cas chant

13-Vulgarit/Obscnit

14-Refuser daccepter les actions disciplinaires

15-Retards chroniques Suivez le protocole dassiduit



infractions lies

lassiduit.

Contrat dassiduit,

recommandation a

lassistant social,

recommandation

au Tribunal des

Enfants, Ministre de

la Justice, DFACS

Assistant social

16-Mauvais comportement dans le bus

17-Comportement en dehors des heures de cours/du

campus

Contactez le Bureau des Relations dElves


Relations dEleves

18-Jeux pour gain

19-Violations rptes

19a- Violations rptes/mauvais comportement

chronique

Recommandation

aux SRO

19b-Enfreindre le contrat de lcole locale/du district

scolaire

Mise a lessai avec

contrat

20-Infraction au code de circulation/stationnement

21-Flner/Entre non autorise/Cambriolage avec

effraction

22-Fournir de fausses informations

23-Contact corporel inappropri dune nature

sexuelle/Inconduite sexuelle/Harclement sexuel

SRO/ Assistant social

24-Infractions concernant la carte didentit dlves

25-Infractions au code vestimentaire des lves Suivez le protocole du code

vestimentaire sur la page 50.

26-Action dangereuse Relations dEleves

27

MATRICE DECOLE SECONDAIRE

Niveau de consquences

Rapport

Personnel

contacter


1-Tabac et autres produits tabagiques

2-Appareils de communication lectronique

3a-Armes Rapport de police SRO

3b-Armes SRO

4a-Violence physique dlibre nayant pas caus des

dommages

4b- Violence physique dlibre ayant caus des

dommages



Rapport dincident Relations

dEleves/SRO

Rapport dincident Relations

dEleves/SRO

5a-Intention/Tentative/Vente/Distribution

5b-Possession/Utilisation/Sous linfluence-1re infraction

5b-Possession/Utilisation/Sous linfluence-2eme

infraction & infractions ultrieures


1ere infraction


2eme infraction & infractions ultrieures


Rapport de police

GRIP

SRO


Rapport de police

GRIP

SRO

6a-Ralisation, tentative ou menace de

destruction/dgts/vandalisme/incendie criminel la

proprit publique, prive ou scolaire.


6b-Acte, tentative ou menace de

vol/cambriolage/extorsion/possession des butins


6c-Livres, Matriel du centre multimdia,

Matriel/Utilisation dordinateur

Rapport dincident SRO le cas chant

7a-Agression

7b- Batterie simple/Bagarre/Coups

7c- Voies de fait (Batterie) Rapport dincident

7d- Agression aggrave Rapport dincident SRO

7e-Batterie aggrave Rapport dincident SRO

7f-Batterie spectatrice

7g- Intimidation/Harclement/Bizutage Rapport dintimidation

8a-Comportement impoli/irrespectueux

8b-Refus de suivre les instructions

9-Absence non justifie/Absentisme Suivez le protocole dassiduit



les infractions lies

lassiduit.

Contrat dassiduit,

recommandation a l

assistant social,

recommandation au

Tribunal des Enfants,

Ministre de la Justice,

DFACS

Assistant social

MATRICE DECOLE SECONDAIRE Niveau de consquences Rapport Personnel

contacter


10-Scher les cours/les activits obligatoires Assistant social

11-Perturbation de la classe

12-Perturbation de lcole Rapport dincident SRO le cas chant

13-Vulgarit/Obscnit

14-Refuser daccepter les actions disciplinaires

15-Retards chroniques Suivez le protocole dassiduit



les infractions lies

lassiduit.

Contrat dassiduit,

recommandation a l

assistant social,

recommandation au

Tribunal des Enfants,

Ministre de la Justice,

DFACS

Assistant social

16-Mauvais comportement dans le bus

17- Comportement en dehors des heures de cours/du

campus



Relations dEleves

18-Jeux pour gain

19a-Violations rptes/mauvais comportement

chronique

Recommandation aux

SRO

19b-Enfreindre le contrat de lcole locale/du district

scolaire

Mise a lessai avec

contrat

20-Infraction au code de circulation/stationnement

21-Flner/Entre non autorise/Cambriolage avec

effraction

22-Fournir de fausses informations

23-Contact corporel inappropri dune nature

sexuelle/Inconduite sexuel/Harclement sexuel

SRO

Assistant social

24-Infractions concernant la carte didentit dleves

25-Infractions au code vestimentaire des lves Suivez le protocole du code

vestimentaire sur la page 50.

26-Action dangereuse Relations dEleves

29

INFRACTIONS ET CONSEQUENCES

1. TABAC ET AUTRES PRODUITS TABAGIQUES

Les leves nauront en leur possession ni ne consumeront aucun produit de tabac (cigarettes, cigares, tabac chiquer, tabac priser, etc.), y compris des cigarettes lectroniques, vapeurs ou produits semblables dans lenceinte de lcole ou les bus scolaires ou lors des vnements scolaires hors de lcole. Il est interdit aux lves, membres du personnel ou visiteurs dutiliser des produits de tabac ou des cigarettes lectroniques, vapeurs ou produits semblables tout moment sur une proprit possde/loue par le District Scolaire ou tout vnement scolaire, y compris hors des heures de cours, vingt-quatre heures sur vingt-quatre, sept jours sur sept (Politique du Conseil dEducation JCDAA).

CONSEQUENCES INITIEES PAR LECOLE PRIMAIRE/SECONDAIRE:

Minimum: Niveau 1 - Confrence Niveau 2 - Stratgies (voir les pages 54-55) Niveau 3 Suspension intra-scolaire de 1-3 jours Niveau 4 Suspension de 1-5 jours Maximum: Niveau 5 Suspension de 6 - 10 jours avec contrat

Les lves qui ont commis cette offense seront dirigs au programme ASPIRE (une exprience interactive visant la prvention du tabagisme) au site www.mdanderson.org/aspire. Il faut imprimer et prsenter ladministrateur adressant un certificat de russite.

2. APPAREILS DE COMMUNICATION LECTRONIQUE, Y COMPRIS LES PAGERS, TELEPHONES

PORTABLES, WALKIE-TALKIES ET APPAREILS SIMILAIRES

Les leves nutiliseront aucun appareil de communication lectronique, y compris mais sans sy limiter, les pagers/beepers (messagers de poches), tlphones portables, smart phones, talkie- walkies et appareils similaires pendant les heures de cours (sauf des fins ducatives autorises) ou dans les bus scolaires. La journe scolaire consiste en, mais ne se limite pas , les priodes du djeuner, les changements de salles, les salles dtude, et toute autre activit ducative structure ou non-structure qui a lieu durant une journe normale de cours. tout autre moment, tous les appareils doivent tre teints (pas en mode vibreur). Les appareils ne doivent tre ni vus ni entendus. Les lves qui contreviennent cette section verront leur appareil confisqu et il ne sera rendu quaux parents/tuteur.

LES LVES NE DOIVENT JAMAIS ENVOYER AUCUN MOMENT DE MESSAGES, PHOTOGRAPHIES ET/OU VIDEOS DUNE NATURE MENAANTE OU INAPPROPRIEE, PAR MOYEN DES APPAREILS DE COMMUNICATION LECTRONIQUE OU PAR LINTERNET/INTRANET. VOYEZ A http://www.dekalb.k12.ga.us/bullying-harassment-hazing-awareness POUR PLUS DINFORMATIONS SUR LA CYBERINTIMIDATION.

LES LVES NE DOIVENT EN AUCUN CAS PORTER DE CASQUES AUDIOS, AVEC OU SANS APPAREILS ELECTRONIQUES, PENDANT LES HEURES DE COURS SAUF POUR USAGE MEDICAL OU DUCATIF APPROUV AU PREALABLE.

http://www.mdanderson.org/aspirehttp://www.dekalb.k12.ga.us/bullying-harassment-hazing-awarenesshttp://www.dekalb.k12.ga.us/bullying-harassment-hazing-awareness

3. ARMES, EXPLOSIFS, OBJETS DANGEREUX ET AUTRES ENGINS

NOTE: Les armes comportent un danger rel et immdiat pour les lves, le personnel et les enseignants et peuvent aussi nuire au climat dapprentissage et la rputation de lcole. La loi fdrale (Gun-Free School Zone Act) dclare que les districts scolaires doivent disposer dune norme qui exige le renvoi dun lve de lcole pour au moins une anne civile sil se trouve en possession ou sil apporte une arme lcole, une fonction sponsorise par lcole, dans lenceinte de lcole ou sur les bus scolaires.

A. Les lves ne possderont ni nutiliseront ni ne manieront une arme ou tout autre outil, objet ou ins-

trument dangereux capable dinfliger des blessures corporelles en tant quarme. Les termes armes , outils , objets dangereux ou instruments comprendront mais sans sy limiter, les objets suivants : toute arme feu charge ou non, oprationnelle ou non (ex. pistolet, pistolet charg blanc, pistolet signaleur, pistolet de dpart, revolver, fusil, fusil de chasse, pistolet impulsion lec-tronique ou taser, carabine a plomb ou a air comprim, fusil de paintball ou des imitations darmes a feu, tout couteau de toute taille (ex. Bowie, Dirk, canif, couteau de chasse, couteau de poche, couteau automatique, couteau lame rtractable, couteau dutilit, etc.) ; tout rasoir (droit, ordinaire, rtrac-table, a deux tranchants, etc.) ; tout appareil dfensif (ex. gaz lacrymogne, masse, pistolet impul-sion lectrique, les produits chimiques rpulsifs, etc.) ; tout appareil dart martial (toile a lancer, nun-chaku, flchette, etc.) ; ou tout outil ou instrument qui, selon la conclusion raisonnable du personnel de lcole, pourrait violer lintention de cette section dinfraction, et qui, pour illustration comprendra mais ne se limitera pas : matraque, chane, gourdin, tout poing de mtal/bronze ou artificiel, bton de nuit, tuyau, anneaux, bracelets clouts/pointus ou aiguiss ou autre bijou semblable, poignes de hache, pic glace, etc. Un leve ne devra pas fournir, possder, manier, utiliser, menacer dutiliser, ou transmettre aucun engin explosif ou objet qui jecte ou relche une pulvrisation, mousse, gaz, tin-celle, flamme, fume, odeur, etc. Lesdits engins ou objets comprendront mais ne se limiteront pas : balles, toute espece de munitions, feux dartifice de tous genres et dimensions, bombe fumigene, bombe peinture, bombe puante, tout genre de bombe fabrique chez soi, ou objet qui par sa forme ou dessin a lapparence de nimporte lequel des objets sus-mentionns (par ex., bombes postiches, meches de feux dartifice, etc.), ou essence, krosene, produits chimiques explosifs ou corrosifs, ou tout aide, engin ou amorce explosive.

CONSEQUENCES INITIEES PAR LECOLE PRIMAIRE: Minimum: Niveau 3 - Suspension intra-scolaire de 1-3 jours Niveau 4 Suspension de 1-5 jours Niveau 5 Suspension de 6 - 10 jours avec contrat Niveau 6 Suspension long-terme Maximum: Niveau 7 Expulsion Une suspension obligatoire de 10 jours doit tre effectue et une audience

en bonne procdure tenue pour les niveaux 6-7.

CONSEQUENCES INITIEES PAR LECOLE PRIMAIRE/SECONDAIRE:

Minimum: Niveau 1 - Confrence Niveau 2 - Stratgies (voir les pages 54-55) Niveau 3 - Suspension intra-scolaire de 1-3 jours Niveau 4 Suspension de 1-5 jours Maximum: Niveau 5 Suspension de 6 - 10 jours avec contrat

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CONSEQUENCES INITIES PAR LECOLE SECONDAIRE: Minimum: Niveau 6 Suspension long-terme Maximum: Niveau 7 Expulsion Une suspension obligatoire de 10 jours doit tre effectue et une audience

en bonne procdure du District tenue pour les niveaux 6-7.

B. Les leves nutiliseront ni ne possderont ni ne manieront des pistolets a eau, dautres instruments qui projettent de leau ou dautres liquides, des pistolets jouets, allumettes, briquets, pointeurs laser, engins qui mettent une dcharge lectrique, ou dautres engins qui, quand ils sont utiliss dune maniere inapproprie, causent de linconfort/du mal a une autre personne et/ou perturbent la classe, lcole ou lvnement scolaire.

CONSEQUENCES INITIEES PAR LECOLE PRIMAIRE: Minimum: Niveau 1 - Confrence Niveau 2 - Stratgies (voir les pages 54-55) Niveau 3 - Suspension intra-scolaire de 1-3 jours Niveau 4 Suspension de 1-5 jours Maximum: Niveau 5 Suspension de 6 - 10 jours avec contrat

CONSEQUENCES INITIES PAR LECOLE SECONDAIRE: Minimum: Niveau 1 - Confrence Niveau 2 - Stratgies (voir les pages 54-55) Niveau 3 - Suspension intra-scolaire de 1-3 jours Niveau 4 Suspension de 1-5 jours Niveau 5 Suspension de 6 - 10 jours avec contrat Maximum: Niveau 6 Suspension long-terme Une suspension obligatoire de 10 jours doit tre effectue et une audience


NOTE: Un lve ne doit jamais en aucun moment toucher ou manier des armes. Ils ne devraient jamais prendre ou accepter de tenir des armes, drogues, objets illicites ou inconnus dautres lves. Signalez un administrateur si on trouve des objets de ce genre.

4. VIOLENCE PHYSIQUE DLIBERE CONTRE LES ENSEIGNANTS, CONDUCTEURS DE BUS,

OFFICIELS SCOLAIRES, OU AUTRES EMPLOYES DE LECOLE

Les leves ne frapperont ni nattaqueront dlibrment aucun membre du personnel afin de causer du mal, dommage ou blessure physique.

A. Violence physique dlibre ne causant pas de dommages/blessures corporels. Les leves ne frapperont ni nattaqueront dlibrment aucun enseignant, conducteur de bus ou autre personnel scolaire.

CONSEQUENCES INITIEES PAR LECOLE PRIMAIRE: Minimum: Niveau 3 - Suspension intra-scolaire de 1-3 jours Niveau 4 Suspension de 1-5 jours Niveau 5 Suspension de 6 - 10 jours avec contrat Niveau 6 Suspension long-terme Maximum: Niveau 7 Expulsion Une suspension obligatoire de 10 jours doit tre effectue et une audience en bonne procdure tenue pour les niveaux 6-7.

CONSEQUENCES INITIES PAR LECOLE SECONDAIRE: Minimum: Niveau 6 Suspension long-terme Maximum: Niveau 7 Expulsion Une suspension obligatoire de 10 jours doit tre effectue et une audience


B. Violence physique dlibre causant des dommages corporels

Les leves ne frapperont ni nattaqueront dlibrment aucun enseignant, conducteur de bus, officiel de lcole ou autre personnel scolaire pour causer du mal, dommage ou blessure physique.

CONSEQUENCES INITIEES PAR LECOLE PRIMAIRE ET SECONDAIRE: Minimum: Niveau 6 Suspension long-terme Maximum: Niveau 7 Expulsion Une suspension obligatoire de 10 jours doit tre effectue et une audience en bonne procdure du District tenue pour les niveaux 6-7.

La Loi de lEtat indique quun lve dclar coupable par la prpondrance de la preuve dun acte de violence physique contre un enseignant, conducteur de bus scolaire, administrateur ou personnel causant du mal, des dommages ou blessures corporels sera expuls de lcole pour le reste de la priode pendant laquelle cet lve est admissible lcole publique (O.C.G.A. 20-2-751.6). La loi sapplique a tous les leves des classes K-12. LOfficier dAudience pourra affecter lleve a un programme dducation alternative pendant la priode de lexpulsion. Si lleve est du Kindergarten a la huitieme, lOfficier dAudience pourra permettre a lleve de se rinscrire a un certain point quand il/elle parvient a lcole secondaire deuxieme cycle (high school). En outre, si lleve est du niveau Kindergarten a sixieme et il ny a pas de programmes alternatifs disponibles, lOfficier dAudience pourra permettre a lleve, a un moment recommand, de se rinscrire a lcole.

5. ALCOOL, DROGUES ET AUTRES SUBSTANCES*

*Comme il est entendu dans ce Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Elves et Manuel du Dveloppement du Caractre, drogues signifiera toutes substances, comprenant mais sans sy limiter, lalcool et les boissons alcoolises, la marijuana, les mdicaments sur ordonnance, les mdicaments sans ordonnance, les drogues ou les mdicaments similaires par laspect, les drogues par inhalation, les pilules, les comprims, les capsules, les substances synthtiques et toute autre drogue ou substance lgale et illgale. Lusage dalcool, de la marijuana et dautres drogues par des mineurs est illgale et nuisible.

NOTE: Un lve ne doit jamais et aucun moment toucher ou manier des drogues. Les lves ne devraient jamais prendre ni accepter de tenir des armes, drogues, objets illicites ou inconnus venant dautres lves. Signalez un administrateur si on trouve de tels objets.

A. Intention/Tentative/Vente/Distribution des Drogues

Les leves ne vendront ni ne tenteront ni nauront lintention de vendre, ne distribueront ni ne tenteront ni nauront lintention de distribuer des drogues ou des substances reprsentes comme drogues ou que l'acheteur ou le rcepteur croient tre des drogues.

CONSEQUENCES INITIEES PAR LECOLE PRIMAIRE: Minimum: Niveau 3 Suspension intra-scolaire de 1-3 jours Niveau 4 Suspension de 1-5 jours Maximum: Niveau 5 Suspension de 6 - 10 jours avec contrat

33

CONSEQUENCES INITIES PAR LECOLE SECONDAIRE: Minimum: Niveau 6 Suspension long-terme Maximum: Niveau 7 Expulsion Une suspension obligatoire de 10 jours doit tre effectue et une audience en bonne procdure du District tenue pour les niveaux 6-7.

B. Possession/Utilisation/Sous linfluence des drogues

Les lves nauront en leur possession ni utiliseront ni tenteront dutiliser, ni seront sous linfluence de drogues ou de substances reprsentes comme drogues ou prises pour des drogues par les lves. Les lves ne causeront ni inviteront ni provoqueront aucune personne a possder, utiliser, tenter dutiliser, ou tre sous linfluence de drogues ou de substances reprsentes comme drogues ou prises pour des drogues par les lves. Les leves ne sentiront ni inhaleront ni avaleront de manire dlibre aucune substance licite et ne causeront ni inviteront ni provoqueront aucune personne a sentir, inhaler ou avaler aucune substance licite dune maniere contraire a son usage prvu, comprenant mais sans sy limiter, le vernis ongles, la colle pour maquettes davion, le dsinfectant pour les mains, etc.

CONSEQUENCES INITIEES PAR LECOLE PRIMAIRE: Minimum: Niveau 3 - Suspension intra-scolaire de 1-3 jours Niveau 4 Suspension de 1-5 jours Niveau 5 Suspension de 6 - 10 jours avec contrat Niveau 6 Suspension long-terme Maximum: Niveau 7 Expulsion Une suspension obligatoire de 10 jours doit tre effectue et une audience en bonne procdure tenue pour les niveaux 6-7.

CONSEQUENCES INITIES PAR LECOLE SECONDAIRE: Minimum: Niveau 5 Suspension de 6 - 10 jours avec contrat Niveau 6 Suspension long-terme Maximum: Niveau 7 Expulsion Une suspension obligatoire de 10 jours doit tre effectue et une audience en bonne procdure tenue pour les niveaux 6-7.

NOTE: Le principal peut demander auprs du Surintendant/son Dsign de rfrer une Audience en Bonne Procdure du District pour une ventuelle suspension long-terme/expulsion de tout lve dont la prsence constitue une claire menace pour la sret des autres.

1re Infraction: Llve est suspendu pour 10 jours dcole avec contrat. Si les parents/tuteurs acceptent la proposition dassister au programme dducation et de prvention sur les drogues, aussi appel Gaining Results Intervention/Prevention (GRIP), llve ne devra faire que 5 jours des 10 jours de suspension suite lachvement du programme GRIP et le contrat restera en vigueur. Si llve ne russit pas au programme, la suspension de 10 jours dans sa totalit sera impose avec contrat. Cette option est disponible pour les lves dcole primaire et secondaire.

2me Infraction et infractions ultrieures et/ou si la conduite de llve constitue un crime majeur ou crime majeur dsign: Llve est suspendu pour 10 jours dcole et rfr une audience en bonne procdure, qui peut imposer la suspension long-terme ou expulsion, ou la raffectation une cole alternative.

C. Possession et/ou distribution de lattirail de drogues

Un leve naura en leur possession ni distribuera aucun attirail de drogue. Comme il est entendu dans ce Code de Conduite des lves ~ Droits et Responsabilits des Eleves et Manuel du Dveloppement

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