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Remise en état du logement de l’école 65400 SALLES 1 Maître d’Ouvrage : Commune de Salles Le Village 65400 SALLES-ARGELES Maître d’œuvre : TH Ingénierie et Coordination 2 bis, rue de l’Ancien Abattoir 65380 OSSUN Dossier : Remise en état du logement de l’école 65400 SALLES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Tous corps d’état

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Maître d’Ouvrage : Commune de Salles Le Village

65400 SALLES-ARGELES

Maître d’œuvre : TH Ingénierie et Coordination

2 bis, rue de l’Ancien Abattoir 65380 OSSUN

Dossier :

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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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SOMMAIRE : Clauses générales communes. Lot N° 1 Charpente - Couverture - Zinguerie. Lot N° 2 Menuiseries extérieures Lot N° 3 Plâtrerie – Isolation – Menuiseries Intérieures Lot N° 4 Carrelages - Faïences Lot N° 5 Peintures – Revêtements de sols Lot N° 6 Électricité - Chauffage électrique - VMC Lot N° 7 Plomberie - Sanitaire

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LOT N° 1 Charpente – Couverture - Zinguerie

Maître d’Ouvrage : Commune de Salles Le Village

65400 SALLES-ARGELES

Maître d’œuvre : TH Ingénierie et Coordination

2 bis, rue de l’Ancien Abattoir 65380 OSSUN

Dossier :

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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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Description des travaux du présent lot.

Installation de chantier et visite de chantier : Installation : L’entrepreneur devra prévoir dans son offre toutes les protections nécessaires à la bonne exécution des ouvrages conformément au décret du 8 janvier 1965 et l’ensemble des annexes qui s’y rattachent. Et particulièrement les échafaudages consoles ou autre contre les chutes de hauteur. Tous les moyens de levage et de stockages doivent être prévus. Visite de chantier avant travaux : L'entrepreneur devra avant de remettre son offre visiter le bâtiment pour se rendre compte de l'état des travaux à réaliser; Il ne pourra pas être accepté de travaux complémentaires pour des ouvrages oubliés où non décrits. 100 Mise en place du chantier et de la sécurité :

Montage et démontage des échafaudages Localisation : Bâtiment. Echafaudage sur consoles fixées au mur Localisation : Bâtiment. 101 Démolition :

Dépose de la couverture en ardoise, compris liteaux ou volige, zinguerie et tous accessoires et évacuation. Localisation : Bâtiment. Dépose des bois défectueux à remplacer et à évacuer. Localisation : Bâtiment. Bâchage provisoire dans les parties de toiture découvertes. Localisation : Bâtiment. 102 Charpente : 102 – 1 – Traitement de l’ensemble des bois conservés, charpente, solivage et plancher insecticide et fongicide par pulvérisation Localisation : Bâtiment 102.-2- Charpente en sapin du pays traité de classe 2. - L'ensemble des chevrons existants seront renforcés à mis hauteur par des pièces de bois de 12 x 4 ou 10 x 4 moisées pour le renforcement de la charpente; - Reprise de certains bois des coyaux à l'identique. - Remise en état de l'ossature des anciennes toilettes sortant en façade sur la façade arrière. - Chevêtres pour conduits métalliques, chauffage, VMC, et ventilations primaires. . Localisation : Bâtiment. 102 – 3 – Suppression du chéneau béton et remplacement par un coyau en bois pour permettre le passage par-dessus . Localisation : Bâtiment.

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103 Isolation :

103 – 1 – Enlèvement et évacuation de l’ancienne laine de verre Localisation : Bâtiment 103-2- Fourniture et pose de laine de verre épaisseur 200 mm déroulée sur le plafond et entre chevrons sur les rampants Localisation : Bâtiment. 104 Couverture :

104 – 1 – Fourniture et pose d’un écran sous toiture avec double bande de recouvrement adhésive intégrée de catégorie HPV, étanche à l’air, eau et vent. Pose du contre-liteaunage

Localisation : Ensemble de la toiture du bâtiment.

104 – 2 – Fourniture et pose d’ardoises d’Espagne, garantie Angers, dimension suivant le DTU correspondant et les prescriptions du fournisseur, posées avec des crochets teinte inox sur liteaux sapin 50X20 traités ou volige compris contre liteaunage pour conserver l'espace avec l'écran sous toiture.

Localisation : La couverture et coyaux du bâtiment.

104 – 3 – Rives à noquet identique à l'existant contre le mur Localisation : Rive à noquet contre le mur

104 – 4 – Faîtage en zinc noir Localisation : Faîtage de la toiture

104 – 5 – Solin contre le mur avec TRAPCO Localisation : Contre le mur

104 – 6 – Façons de rive d’égout

Localisation : Rive à l’égoût 104 – 7 – Ventilation de la toiture avec fourniture et pose de chatière triangulaire en nombre suffisant

Localisation : Ensemble de la toiture 105 – Zinguerie: 105 – 1 – Dalles pendantes de 33 en zinc vielle montagne, posés sur crochets galvanisés, fixés sur les chevrons, spéciaux neige avec retenue en partie supérieure, naissances pour tuyaux de 100.

Localisation : En rive du bâtiment. 105 – 2 – Tuyaux de descente en zinc posés sur crochets galvanisés et retenus par des bourrelets soudés à l’étain, yc coudes et colliers de fixations

Localisation : Depuis la dalle jusqu’au sol terrain naturel 106 Divers:

106 – 1 – Entourage de cheminée en zinc y compris porte-solin pour l’enduit et raccord d’ardoise Localisation : Bâtiment. 106 – 2 – Sortie VMC - chatière Localisation : Toiture du bâtiment 106 – 3 – VELUX – Dépose et repose des VELUX existants, y compris le raccord intérieur si nécessaire Localisation : Ensemble des VELUX

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Accessoires divers en zinc plié : - Sortie pour VMC ; - Zinc pour faitage ; - Zinc pour arêtiers; - Et toute zinguerie nécessaire à la bonne finition des ouvrages. Localisation : Couverture du bâtiment De manière générale, l’entrepreneur devra une réfection totale de la charpente-couverture-zinguerie conformément aux Règles de l’Art et aux DTU.

1 CHARPENTE EN BOIS

1/1 Spécifications et prescriptions particulières aux travaux sur existants

I - Documents de référence contractuels Traitement de préservation des bois Référence Indice de classement NF B 50-100 Bois et ouvrages en bois Analyse des risques biologiques - Définition des classes Spécifications minimales de préservation à titre préventif NF B 50-101 Bois et ouvrages en bois Préservation - Traitement préventif Directives pour la vérification des caractéristiques des bois en fonction des risques biologiques NF B 50-105-3 Durabilité des bois et des matériaux dérivés du bois Bois massif traité avec produit de préservation Partie 3 - Préservation des bois, adaptation à la France métropolitaine X 40-501 Protection - Les termites Protection des constructions contre les termites en France NF EN 335-1 B 50-100-1 Durabilité des bois et des matériaux dérivés du bois Définition des classes de risques d'attaque biologique Partie 1 - Généralités NF EN 335-2 B 50-100-2 Durabilité des bois et des matériaux dérivés du bois Définition des classes de risque d'attaque biologique Partie 2 - Application au bois massif NF EN 335-3 B 50-100-3 Durabilité des bois et des matériaux dérivés du bois Définition des classes de risque d'attaque biologique Partie 3 - Application aux panneaux à base de bois NF EN 350-1 B 50-103-1 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois Durabilité naturelle du bois massif Partie 1 - Guide des principes d'essai et de classification de la durabilité naturelle du bois NF EN 350-2 B 50-103-2 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois Durabilité naturelle du bois massif Partie 2 - Guide de la durabilité naturelle du bois et de l'imprégnation d'essences de bois choisies pour leur importance en France NF EN 351-1 B 50-105-1 Durabilité des bois et des matériaux dérivés du bois Bois massif traité avec produit de préservation Partie 1 - Classification des pénétrations et rétentions des produits de préservation Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois Bois massif traité avec produit de préservation Partie 2 - Guide d'échantillonnage pour l'analyse du bois traité avec un produit de préservation Une loi concernant les termites a été votée le 26 mai 1999. Cette loi a pour objectif : — d'identifier les zones infectées ; — de responsabiliser les élus locaux en leur donnant le pouvoir de procéder au traitement des termites des habitations ; — de rendre obligatoire, lors de toute transaction immobilière, la possession d'un certificat de non présence de termites. II - Spécifications particulières aux travaux sur existants Reconnaissance de l'état de la charpente existante Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir, avant l'établissement de leur offre, procédé sur le site à la reconnaissance de la charpente existante. Cette reconnaissance à effectuer concernera notamment : — l'état de solidité de la charpente ; — l'état de conservation des bois ; — les réparations et/ou renforcements de charpente nécessaires. Dans le cas de charpente ou parties de charpente non visibles depuis les combles, les entrepreneurs devront dans la mesure du possible trouver un moyen, soit par sondage, soit par la toiture, soit par toute autre méthode, pour pouvoir reconnaître, au moins partiellement, l'état de la charpente existante. Les offres des entreprises seront donc contractuellement réputées tenir compte de toutes les constatations faites lors de cette reconnaissance, et comprendre explicitement ou implicitement tous les travaux accessoires et autres nécessaires. Les entrepreneurs pourront lors de cette reconnaissance effectuer tous les essais sur existants qu'ils jugeront utiles. Reconnaissance des attaques biologiques éventuelles sur la charpente existante Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir, avant l'établissement de leur offre, procédé sur le site à la reconnaissance de l'état de la charpente au regard d'attaques biologiques éventuelles des bois. Dans le cas où il aura constaté des attaques biologiques, l'entrepreneur définira par tous moyens, la nature du (ou des) insecte(s) xylophage(s) ou du (ou des) champignon(s) d'une part, et la profondeur des dégâts. Il aura ainsi tous les éléments nécessaires pour établir son offre. Protection et sauvegarde des existants L'entrepreneur devra donc prendre toutes dispositions et précautions pour ne causer lors des travaux, aucune détérioration si minime soit-elle aux existants. Il sera seul juge des dispositions à prendre à cet effet, des protections à mettre en place, etc. Nettoyages

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Le chantier devra toujours être maintenu en parfait état de propreté et l'entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles à ce sujet. Les gravois et déchets devront toujours être évacués hors du chantier au fur et à mesure. En fin de travaux, l'entrepreneur devra effectuer tous les nettoyages nécessaires. En particulier dans le cas de travaux à réaliser par l'intérieur des bâtiments, tous les locaux touchés par les travaux ou par le passage des ouvriers devront être nettoyés. En résumé, l'entrepreneur devra en fin de chantier, restituer les existants dans le même état de propreté que celui dans lequel il les a trouvés au démarrage du chantier. En cas de non-respect par l'entrepreneur des obligations découlant des prescriptions du présent article, le maître d'ouvrage fera exécuter les nettoyages par une entreprise de son choix, sans mise en demeure préalable, sur simple constat de non-respect des obligations contractuelles de l'entrepreneur. Étanchéité du bâtiment pendant les travaux L'entrepreneur devra toujours assurer l'étanchéité du bâtiment pendant la durée des travaux. Il devra, à cet effet, mettre en place toutes bâches, films polyéthylènes ou autres nécessaires. Échafaudages L'entrepreneur aura à sa charge la mise en place de tous les échafaudages qui s'avéreraient nécessaires pour l'exécution des travaux. Montage de matériaux et descente des déchets Les prix de l'offre devront toujours comprendre le montage des matériaux neufs ainsi que la descente et l'enlèvement des gravois et déchets, et ce par tous moyens appropriés. Travaux de réparation de charpente Lors des travaux de réparation et/ou de remplacement de pièces défectueuses, l'entrepreneur devra prendre toutes dispositions nécessaires telles qu'étaiements et autres pour garantir le maintien de la toiture, sans flexion ou affaissement si minimes soient-ils. Les plaques, colliers, boulons, etc. et les renforts en bois, seront toujours de dimensions et en nombre adaptés aux caractéristiques de la réparation. Tous les boulons, entretoises, plaques et profilés métalliques mis en œuvre devront avoir été traités contre la corrosion par 1 couche primaire + 1 couche de finition. Les descellements, création de nouveaux trous de scellement, les scellements et les rebouchages de trous nécessaires le cas échéant seront implicitement à la charge du présent lot. Enlèvement des matériaux déposés et des gravois Les prix du marché comprendront implicitement la sortie des matériaux déposés, gravois et déchets en provenance des travaux, ainsi que l'enlèvement hors du chantier et le transport à la décharge publique à toute distance. III - Prescriptions diverses Contenu de l'offre de l'entrepreneur L'offre de l'entrepreneur est contractuellement réputée tenir compte de toutes les conditions particulières, qu'elles quelles soient, qui pourront être rencontrées lors de l'exécution des travaux de la présente opération. Elle tiendra compte en particulier : — de toutes les constatations que l'entrepreneur aura faites lors de la reconnaissance de la toiture existante ; — de toutes les spécifications du présent CCTP. Stockage de matériaux sur les planchers existants Aucun stockage de matériau et aucun atelier de chantier ne devra être établi sur les planchers des combles. En ce qui concerne le stockage de matériaux à court terme, qui est pour certains travaux indispensables à l'avancement normal des travaux, il appartiendra à l'entrepreneur de prendre toutes dispositions pour éviter que les planchers existants prennent une flèche si minime soit-elle. En cas de non-respect par l'entrepreneur de cette prescription, le maître d'œuvre pourra immédiatement prendre les mesures qui s'imposent aux frais de l'entrepreneur responsable. IV - Bois neufs à mettre en place sur charpente existante Dimensionnement des bois neufs L'entrepreneur calculera le dimensionnement des bois neufs selon les règles en vigueur, et en fonction des efforts qu'ils auront à fournir dans la charpente existante, en tenant compte du coefficient de sécurité égal à trois. Humidité des bois neufs Les caractéristiques dimensionnelles, physiques et mécaniques sont fonction du taux d'humidité résiduelle du bois. Les valeurs habituelles correspondent à une humidité de 12 % qui est la référence européenne. Pour une humidité différente, il convient de corriger ces données en fonction des Règles CB 71. Les valeurs admissibles en traction et en flexion seront ainsi diminuées de 2 % par % d'humidité au-dessus de 12 %. Pour les autres sollicitations mécaniques, cette correction sera de 4 % par % d'humidité. Traitement de préservation des bois neufs Tous les bois neufs à mettre en œuvre devront avoir subi un traitement de préservation préventif par une société agréée. À la demande du maître d'œuvre, l'entrepreneur devra présenter une attestation de garantie de la société ayant effectué le traitement.

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1/1.1 Traitements de préservation des bois en place I - Qualité des produits de préservation insecticide L'entrepreneur proposera à l'agrément du maître d'œuvre un ou des produits, sous réserve qu'ils répondent aux conditions suivantes. Le produit doit : — assurer efficacité et tenue dans le temps ; — répondre aux normes les plus strictes en matière de santé et d'environnement. Efficacité Le produit doit être efficace contre tous les insectes de bois sec à larves xylophages tels que Capricorne, Lyctus, Vrillettes. Il doit avoir passé avec succès les contrôles d'efficacité selon les normes suivantes : • Insecticide préventif : — NF X 41-528 (EN 46) : contre les « capricornes des maisons », valable contre les autres insectes à larves xylophages ; • Insecticide curatif : — NF X 41-530 (EN 22) : efficacité curative contre les « capricornes des maisons », valable contre le Lyctus ; — NF X 41-526 (EN 48) : efficacité contre les Vrillettes. Durabilité du produit appliqué : des contrôles d'efficacité préventif doivent avoir été effectués après les épreuves de vieillissement accéléré, selon les normes : — NF X 41-572 (EN 73) : épreuve d'évaporation ; — NF X 41-570 (EN 84) : épreuve de délavage. Classe de risque : 1 Santé - Environnement Le produit doit être conforme aux exigences en matière de santé et d'environnement de la nouvelle certification CTB-P+. Compatibilité Le produit doit être compatible avec les produits d'impression et de finition de type peintures, lasures et vernis. Incidence du traitement sur les bois : — le produit ne doit pas conférer au bois une coloration particulière ; — il ne doit pas laisser d'odeur qui ne s'estompe rapidement ; — il ne doit pas être corrosif pour les pièces métalliques au contact du bois traité. II - Règles d'exécution du traitement insecticide Pour que le traitement soit efficace, le produit doit être appliqué sur toutes les faces des bois concernés. Il doit également être appliqué sur les coupes et les extrémités. Le cas échéant, il peut être indispensable de procéder à la dépose de pièces de bois pour permettre d'accéder à des parties cachées de bois contaminés. Ces pièces de bois seront reposées après traitement. Avant traitement, toutes les surfaces des bois concernées doivent être dépoussiérées et propres, et exemptes de finition. Les parties attaquées doivent subir un bûchage avant traitement. L'importance du bûchage est à déterminer par l'entrepreneur en fonction de la gravité des attaques constatées. Le traitement comprend normalement : — un badigeonnage à 2 ou 3 couches ou une pulvérisation basse pression sans apport d'air de toutes les surfaces des bois ; — une injection en profondeur dans les éléments de forte section en insistant sur les parties encastrées et les assemblages. III - Recommandations pour l'exécution du traitement insecticide Les applicateurs devront se conformer aux recommandations spécifiées dans la note éditée par l'Institut national de recherche et de sécurité intitulé : « Traitement curatif des bois en place » (INRS : 30, rue Olivier-Noyer - 75680 Paris Cedex 14). IV - Règles d'exécution du traitement contre le champignon Le traitement des bois atteint par la Mérule ou champignon des maisons, comprendra, sauf cas particuliers : — la dépose et le brûlage de tous les bois atteints ; — le grattage profond des joints et des enduits douteux situés à proximité ; — le brûlage à la lampe à souder de toutes les surfaces présentant des organes de champignons (filaments, coussinets, fructifications) ; — l'imprégnation des maçonneries avec un produit fongicide puissant ; — le traitement en profondeur des bois par injection d'un fongicide puissant. V - Traitement de préservation préventif de la charpente existante Traitement préventif sur charpente ne présentant aucun signe d'attaque. Sur charpente existante ne présentant aucun signe d'attaque biologique, que l'entrepreneur aura constaté lors de sa reconnaissance des existants qu'il aura effectué avant la remise de son offre. Traitement préventif de la charpente existante L'entrepreneur déterminera la nature et le type de produit de préservation le mieux adapté à la charpente existante et à ses

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essences de bois, ainsi qu'aux conditions rencontrées. Il proposera son choix à l'approbation du maître d'œuvre avec toutes justifications à l'appui. Ce traitement devra obligatoirement être effectué par un applicateur agréé CTB. Dans le cas où l'entrepreneur titulaire du marché ne peut pas justifier de cet agrément, il devra impérativement sous-traiter ces travaux à un applicateur agréé. L'entrepreneur devra soumettre ce sous-traitant à l'accord du maître d'ouvrage. Traitement préventif des bois neufs à mettre en œuvre Les bois neufs auront été traités avant livraison sur chantier. VI - Traitement curatif de la charpente existante Traitement curatif sur charpente présentant des signes d'attaques. La charpente existante présente des signes indéniables d'attaques biologiques et/ou de champignons. 1/2 Travaux sur charpente existante I Travaux de réparation de charpentes Renforcement de poutre ou panne localement fissurée. Par renforcement par doublage sur les 2 faces par une pièce de renfort de longueur adaptée à la partie fissurée. Assemblage et serrage par boulons. Renforcement de poteau, entrait ou autre localement fissuré. Renforcement par cerclage au moyen d'étriers métalliques en nombre adapté à la longueur de la partie fissurée. Réparation de pièce de bois localement fissurée par injection. Réparation par injection de résine époxy dans les fissures et armature au pourtour de la partie fissurée en fibres de verre avec résine. Renforcement de poutre ou panne défectueuse sur toute sa longueur. Renforcement par doublage sur toute la longueur aux 2 faces par fers U de section adaptée. Assemblage et serrage par boulons. Réparation d'about de poutre ou panne au droit scellement. Descellement de l'existant avec agrandissement du trou. Renforcement de la pièce de bois par doublage sur les faces par une pièce de renfort adaptée à la longueur de la partie défectueuse + profondeur du scellement. Assemblage et serrage par boulons. Renforcement d'assemblage de chevêtre ou autre en Té. Renforcement d'un assemblage défectueux. Par cerclage au moyen d'étriers métalliques sur la pièce de bois recevant l'assemblage, à raison d'un cerclage de part et d'autre de l'assemblage. Par mise en place d'un sabot métallique recevant la pièce de bois assemblée, tirefonné ou boulonné sur la pièce recevant l'assemblage. II - Charpente en bois neufs pour renforcement ou remplacement Charpente en bois neufs pour renforcement de la charpente existante Mise en place de pièces de renforcement en sapin brut de sciage traité, de sections et dimensions adaptées au renforcement à réaliser. Compris assemblages éventuels. Pièces de bois simples ou moisées, non liées à la charpente existante ou rendues solidaires de l'existante par boulons ou étriers, selon le cas. Compris trous et scellements nécessaires le cas échéant, et toutes façons et sujétions. Charpente non liée à l'existante. Charpente liée et solidaire avec l'existante. III Charpente en bois neuf pour remplacement de pièces défectueuses Dépose des pièces de bois défectueuses et enlèvement. Retaille des mortaises d'assemblage s'il y a lieu. Remplacement par pièces neuves en sapin brut de sciage traité, de sections et dimensions identiques, avec tous assemblages le cas échéant. Calage soigné, fixation, et scellements s'il y a lieu, compris tous boulons et autres accessoires métalliques nécessaires. 1/2.1 Traitement de préservation des bois existants I - Interventions légères Traitement d'entretien préventif des bois en place Dépoussiérage et enlèvement des toiles d'araignées et autres s'il y a lieu, pour permettre la visualisation de tous les bois de la charpente. Contrôle et vérification de l'état des bois de la charpente, pièce par pièce. Dans le cas de constatation d'attaques sur les aubiers, exécution d'un nettoyage par action mécanique énergique, et badigeon des pièces par produit adapté à cet usage tels que phénol, créosote, ou autre. Imprégnations répétitives si nécessaires. Balayage du plancher des combles et enlèvement des déchets. Définition des bois à traiter Ensemble de la charpente de la toiture Solives et planchers Traitement préventif des bois en place ne présentant aucun signe d'attaque biologique Dépoussiérage et enlèvement des toiles d'araignées et autres s'il y a lieu. Application en traitement préventif par pulvérisation d'un produit insecticide et fongicide adapté. Balayage et nettoyage du plancher des combles et enlèvement des déchets. Définition des bois à traiter Ensemble de la charpente de la toiture Solives et plancher. II - Interventions lourdes Traitement curatif et préventif des bois en place, présentant des signes indéniables d'attaque biologique

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Dépoussiérage et enlèvement des toiles d'araignées et autres, s'il y a lieu. Préparation des surfaces selon le degré d'attaque pour faciliter la pénétration du produit. Application par injection et pulvérisation du produit polyvalent curatif et préventif adapté de la gamme Xylophène SOP 2000 ESE ou équivalent, avec garantie de 10 ans. Application du produit selon prescription du fabricant. Balayage et nettoyage du plancher des combles et enlèvement des déchets. Définition des bois à traiter Ensemble de la charpente de la toiture Solives et planchers. Traitement curatif et préventif des bois en place atteints par le champignon Dépoussiérage et enlèvement des toiles d'araignées et autres, s'il y a lieu. Préparation des surfaces par grattage, brûlage. Application du traitement anti-champignons par pulvérisation et injection d'un produit fongicide puissant. Imprégnation des maçonneries contiguës avec un produit fongicide puissant. Produit à utiliser à proposer par l'entrepreneur à l'agrément du maître d'œuvre, avec toutes justifications à l'appui. Balayage et nettoyage du plancher des combles et enlèvement des déchets. Définition des bois à traiter Ensemble de la charpente de la toiture 2 Charpente en bois 2/1 Étendue des travaux - Réglementations - Normes I - Étendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement les suivants : - La charpente, renforcement et reprise; - Les reprises diverses; - Toutes les pièces et accessoires nécessaires à la bonne finition des ouvrages. II - Documents de référence contractuels Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques qui lui sont applicables dont notamment ceux qui figurant dans le tableau suivant : DTU 31.1 Charpentes et escaliers en bois NF P 21-203-1 et 2 DTU 31.3 Charpentes en bois assemblées par des connecteurs métalliques ou goussets NF P 21-205-1-2 et 3 DTU 32.1 Charpentes en acier (pour les éléments accessoires en acier, le cas échéant) Règles BF 88 Méthode de justification par le calcul de la résistance au feu des structures en bois Règles CB 71 Règles de calcul des charpentes en bois Règles NV 65 Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions, et annexes Au sujet des DTU / CCTG et normes, le cas échéant, visés ci-dessus, il est ici bien précisé qu'en cas de discordance entre les spécifications, prescriptions et descriptions ci-après du présent document, et celles des DTU / CCTG et normes, l'ordre de préséance sera celui énoncé aux « Clauses communes ». III - Nature et qualité des matériaux Les matériaux et fournitures à mettre en œuvre devront répondre aux conditions et prescriptions suivantes. Les caractéristiques technologiques, chimiques, physiques, d'aspect et dimensionnelles, des bois à mettre en œuvre résineux et/ou feuillus devront répondre aux spécifications du chapitre III du DTU 31.1 et à celles des normes qui y sont citées. Catégories des bois à mettre en œuvre. Classement selon norme NF B 52-001 : — bois massifs : catégorie I / II / III ; — charpentes assemblées par connecteurs métalliques : catégorie I / II ; — fermes et chevrons assemblées par goussets en contre-plaqué : catégorie I / II ; — bois contrecollés : catégorie I / II ; Protection et préservation des bois Le systèmes de traitement, protection et préservation des bois seront appliqués suivant les spécifications du chapitre IV du DTU 31.10 et celles des normes qui y sont citées. Produits de traitement : produits homologués au label « CTBF », et choisis dans la catégorie P - classe 1-2 ou 3 selon le cas. IV - Hypothèses de calcul Les hypothèses à prendre en compte pour les calculs sont les suivantes : Les charges permanentes Poids propre des structures, plus surcharges d'équipements, en fonction des caractéristiques du projet. Les surcharges d'exploitation Les surcharges d'exploitation à prendre en compte sont celles imposées par les normes NF.

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Surcharges climatiques Les surcharges climatiques à prendre en compte sont celles imposées par les règles « Neige et vent » en vigueur. Les efforts sismiques 2/2 Spécifications et prescriptions techniques I - Contrôles - Essais Les essais seront entièrement à la charge de l'entrepreneur titulaire du présent lot. II - Implantations - Tolérances L'entreprise du présent lot devra livrer les implantations de ses ouvrages en planimétrie et altimétrie, entrant dans les limites des tolérances admises pour la mise en œuvre des divers matériaux employés à la réalisation des travaux des autres corps d'état. L'entreprise devra contrôler sa propre implantation. En cas d'erreur entraînant des reprises d'ouvrage et retards du planning, celle-ci supportera en totalité les conséquences financières. III - Fixations - Scellements L'entrepreneur aura à sa charge toutes les prestations nécessaires à la fixation des ouvrages de son lot. L'entrepreneur devra fournir en temps utile, à l'entrepreneur de gros œuvre : — les plans et croquis des réservations ; — les pièces métalliques de fixation telles que platines, tiges à scellements, etc. Les scellements et bouchements des réservations après fixation seront à la charge du présent lot. En ce qui concerne la fixation des ouvrages de charpente, l'entrepreneur du présent lot aura à sa charge : — le calage de tous ses ouvrages avant scellement et fixation ; — les scellements des pièces de bois, ainsi que les trous dans le cas où ils ne sont pas réservés par le gros œuvre ; — la fourniture et la mise en place de tous les ferrements nécessaires, y compris tous trous de scellements, le cas échéant ; — toutes autres sujétions de fixation nécessaires pour assurer la tenue des ouvrages dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. IV - Exécution et pose des ouvrages de charpente L'exécution de tous les travaux de charpente, ainsi que le montage et la pose devront, sauf spécifications particulières explicites ci-après, être réalisés dans les conditions précisées au DTU 31.1 et DTU 31.3, selon le cas. Dans l'exécution de ses travaux, l'entrepreneur devra prévoir et réaliser tous les chevêtres nécessaires en fonction de la disposition des souches et autres pénétrations. Ces chevêtres seront assemblés comme il est dit au DTU. V - Traitement des bois Tous les bois en œuvre devront avoir été traités au moyen d'un produit de préservation homologué au label CTBF. Ce traitement devra être effectué par une station titulaire de l'agrément professionnel, dit « station agréée CTB » ou à défaut, conformément aux prescriptions du Centre technique du bois. L'entrepreneur sera tenu de présenter un certificat attestant de ce traitement du bois. Dans le cas de bois devant recevoir une finition peinture ou vernis, le produit de traitement devra être compatible avec la finition prévue. VI - Sécurité sur le chantier Le prix global forfaitaire du présent lot comprendra toutes les dispositions à prendre et ouvrages à réaliser pour assurer dans tous les cas la protection contre les chutes du personnel amené à travailler ou à circuler sur la toiture, conformément à la réglementation en vigueur. 2/3 Descriptif des ouvrages Couverture - Zinguerie 2/3/1 Étendue des travaux - Réglementations - Normes I - Étendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement les suivants : - La remise à neuf de la couverture; - Le rebouchage à l’emplacement de le cheminée déposée ; - La couverture en ardoise sur liteaux sapin pour les parties neuves lucarnes et dessus du WC extérieur. II - Documents de référence contractuels Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques qui lui sont applicables Couverture en ardoises DTU 40.11 Couverture en ardoises NF P 32-201-1 et 2 Couvertures en ardoises NF P 32-301 Caractéristiques générales des ardoises NF P 32-302 Ardoises - Définitions - Spécifications - Méthodes d'essais - Conditions de réception Accessoires de couverture NF P 37-405 Crochets de gouttière pendante NF P 37-403 Crochets de service pour toitures NF P 36-301 Gouttières pendantes et descentes d'eaux pluviales en métal laminé - Définitions - Classification - Spécifications et essais NF P 36-402 Gouttières, équerres et naissances métalliques - Spécifications NF P 36-403 Tuyaux, coudes et cuvettes - Spécifications NF P 36-410 Évacuation des eaux pluviales - Gouttières pendantes en polychlorure de vinyle plastifié - Spécifications ainsi que toutes les normes citées dans les annexes normatives des DTU cités ci avant, le cas échéant.

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III - Réglementations concernant les matériaux et produits Avis techniques Pour tous les matériaux et produits qui relèvent de la procédure de l'Avis Technique, il ne pourra être mise en œuvre que des matériaux et produits ayant fait l'objet d'un Avis Technique. L'entrepreneur devra toujours fournir l'Avis Technique en cours de validité pour les matériaux et produits concernés. Marquage « NF » Pour tous les matériaux et produits ayant fait l'objet d'une certification à la marque « NF », il ne pourra être mis en œuvre que des matériaux et produits admis à cette marque « NF ». Tous les matériaux et produits concernés devront comporter un marquage normalisé avec les indications exigées. IV - Sécurité des personnes contre les chutes L'entrepreneur devra prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer dans tous les cas la protection contre les chutes du personnel amené à travailler ou à circuler sur la toiture, conformément à la réglementation en vigueur : — décret no 65-48 du 8 janvier 1965 concernant l'exécution des dispositions du Livre II du Code du travail ; V - Prestations à la charge du présent lot Les travaux à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché, comprendront implicitement : — le transport et l'amenée à pied d'œuvre de tous les matériaux, produits et autres nécessaires à la réalisation des travaux ; — la réception de l'état des supports en présence du maître d'œuvre et de l'entrepreneur ayant réalisé les supports ; — tous les ouvrages de couverture et ouvrages annexes et connexes, ainsi que tous les ouvrages accessoires ; — tous les ouvrages complémentaires en bois nécessaires, le cas échéant ; — tous les scellements, garnissages et solins ou mortier ; — les traitements des bois ; — les évacuations des eaux pluviales sauf celles intérieures, ainsi que, le cas échéant, selon spécifications ci-après : — les écrans souples ou supports rigides ; — les isolations thermiques ; — les ouvrages éclairants en toiture ; — le balayage et/ou le nettoyage des ouvrages pour la livraison et la réception ; — la protection des ouvrages jusqu'à la réception ; — l'enlèvement hors du chantier de tous les déchets et gravois en provenance de ces travaux ; — et toutes autres prestations et fournitures accessoires nécessaires à la finition complète et parfaite des ouvrages du présent lot. Ils comprendront tous les échafaudages, protections, matériels et installations de levage et de montage et autres nécessaires. Dans le cadre contractuel de son marché, l'entrepreneur sera soumis à une obligation de résultat, c'est-à-dire qu'il devra livrer au maître d'ouvrage les toitures parfaitement étanches quelles que soient les conditions météorologiques et atmosphériques rencontrées. Ces conditions météorologiques et atmosphériques s'entendent comme celles entrant dans le cadre des « Bases contractuelles » précisées ci-après. En cas de défauts d'étanchéité, l'entrepreneur devra réaliser tous les travaux complémentaires nécessaires quels qu'ils soient, après approbation du maître d'œuvre. 2/3/2 Spécifications et prescriptions techniques I - Nature de la couverture La couverture prévue au présent projet est une couverture en ardoises naturelles posées sur liteaux sapin avec des crochets inox neige sur pare pluie. II - Nature et qualité des matériaux et fournitures Les fournitures et matériaux entrant dans les ouvrages du présent lot devront impérativement répondre aux spécifications suivantes. Aux normes NF et EN et aux spécifications du ou des DTU visés ci avant, qui leur sont applicables. L'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux titulaires de cette certification de qualité. III - Spécifications techniques Études techniques - Notes de calcul - Plans Les plans d'exécution des ouvrages seront, selon spécifications du CCAP : — sont à la charge de l'entrepreneur. L'entrepreneur aura à sa charge l'établissement des plans d'atelier et des plans de montage sur chantier. Les plans et dessins devront faire apparaître tous les détails d'exécution d'assemblages, de fixation, etc. Ils seront cotés et établis à une échelle en rapport aux dimensions des ouvrages. Tous les plans, dessins, notes de calcul seront remis au maître d'œuvre en temps voulu en fonction du planning d'exécution. Plans de réservation L'entrepreneur du présent lot devra donc, avec le concours du ou des entrepreneurs concernés, mettre au point et établir les plans de réservation, dont notamment : — points particuliers et autres concernant la charpente support, les rives, — chaperons, becquets, etc. de recouvrement des relevés en métal ; — engravures ; — passages à travers la toiture ; — supports et fixation d'équipements techniques, le cas échéant ; — etc.

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Il est bien spécifié que dans le cas où par la faute de l'entrepreneur du présent lot certaines réservations, dont notamment les engravures, n'auraient pas été réalisées, les travaux complémentaires nécessaires seront entièrement à la charge du présent lot, et il devra en particulier tailler les engravures manquantes. Dimensionnement des évacuations des eaux pluviales Les sections et dimensions des ouvrages d'évacuation des eaux pluviales indiquées sur les plans ou sur le CCTP ci-après sont données à titre strictement indicatif. Il appartiendra à l'entrepreneur de vérifier ce dimensionnement et de le modifier, le cas échéant, si ses calculs le justifient. Les calculs de ces dimensionnements seront à effectuer sur la base du DTU 60.11 : règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales - Octobre 1988. IV - Zone climatique et site d'implantation L'entrepreneur sera tenu de respecter ces éléments du DTU concerné. V - Ventilation des sous-toitures Dans tous les cas où la ventilation des sous-toitures est exigée par la réglementation en vigueur (DTU - normes, etc.), cette ventilation devra être assurée. Les sections d'arrivée et de départ d'air, ainsi que les emplacements des différents dispositifs d'entrée et de sortie d'air, devront être strictement conformes aux exigences de la réglementation. L'entrepreneur devra s'assurer que toutes ces dispositions sont respectées par le projet, faute de quoi il fera part par écrit au maître d'œuvre de ses remarques et observations. VI - Prescriptions de mise en œuvre Prescriptions générales Tous les ouvrages devront être réalisés avec toutes les précautions requises dans des conditions telles qu'ils présentent toutes les qualités de solidité, d'étanchéité et de durée. Il est expressément spécifié ici que l'entrepreneur devra l'exécution complète et parfaite de tous les ouvrages, façons et fournitures nécessaires et de dimensions suffisantes pour obtenir une étanchéité absolument parfaite de la toiture. Couvertures en ardoises naturelles La mise en œuvre des couvertures en ardoises naturelles devra être réalisée en conformité avec les prescriptions : — du DTU 40.11; — du fabricant du matériau de couverture mis en œuvre, par exemple : Ardoisière d'Angers, pour les ardoises. Fixations complémentaires des ardoises, dans les cas prescrits par les DTU et les prescriptions du fabricant. Type de pose des ardoises En fonction des différents critères : — situation du site ; — pente du versant ou pentes des différents versants ; — forme(s) de la toiture ; — exposition du ou de chacun des versants ; — longueur du ou des versants ; — nombre, forme et implantation des pénétrations, Fixation des ardoises Selon le type de pose, le type de support et le modèle d'ardoises, la fixation pourra se faire : — au crochet agrafe ou au crochet pointe ; — au clou. Les éléments de fixation seront : — en acier inoxydable (17 % ou 18 %) ; Engravures, solins, garnissages au mortier, etc. L'entrepreneur aura implicitement à sa charge partout où besoin sera toutes engravures, garnissage au mortier, solins, calfeutrements, etc. nécessaires à une parfaite étanchéité. Dans les ouvrages en béton, les engravures seront réservées par l'entrepreneur de gros œuvre aux dimensions prescrites par les dessins et détails d'exécution de l'entrepreneur du présent lot. Dans les autres maçonneries, les engravures seront à la charge du présent lot. Tous les garnissages, solins, calfeutrements, seront à exécuter au mortier bâtard dosé à 200 kg de chaux hydraulique, 200 kg de CPJ 45 par m3 de sable tamisé de rivière. Si, dans certains cas, il s'avérait nécessaire de réaliser ces ouvrages avec une armature en grillage, métal déployé ou treillis soudé, cette armature serait également à la charge du présent lot. Isolations thermiques Les isolations devront toujours être mises en œuvre de manière à assurer un isolement continu, notamment aux jonctions, raccords, pénétrations, Évacuation des eaux pluviales en zinc Pour les ouvrages façonnés, le façonnage, la mise en œuvre et les fixations devront répondre aux prescriptions des DTU concernés. Les ouvrages en zinc préfabriqués seront mis en œuvre et fixés selon prescriptions du fabricant, les accessoires de fixation devront être ceux préconisés par le fabricant. 2/3/4 Ouvrages de zinguerie et ouvrages divers

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I - Ouvrages divers de zinguerie Fourniture, façonnage et pose d'ouvrages en zinc complémentaires aux couvertures de différentes natures. Ouvrages comprenant toutes façons telles que plis, pinces, épaulements, biseaux, ourlets et ourlets rechassés, etc. Toutes soudures nécessaires. Pose et fixation à libre dilatation, compris tous accessoires de fixation, pattes d'agrafe, pattes fixes, pattes coulissantes, bandes d'agrafes, pattes et ferrures en acier galvanisé, s'il y a lieu, etc., tous scellements, chevilles, avec, le cas échéant, tous éléments complémentaires en bois nécessaires. Bandes de solin posées et fixées dans engravures réservées ou à tailler, selon le cas. Solin au mortier bâtard, teinté ou non au choix du maître d'œuvre. Dimensions et forme des ouvrages adaptés au type de couverture, à la pente et selon indications des plans. En zinc vielle montagne. Faîtage de toit à 2 versants • Bande de faîtage simple à ourlets Arêtier en zinc • Arêtier simple à pinces ou à ourlets Noue en zinc À 1 pli et 2 pinces. Bande d'égout simple À 1 pli et 1 pince. Rive contre émergent en maçonnerie • A noquets avec bande de solin et solin Rive avec planche de rive, planche non comprise • Avec noquets, bande d'habillage à ourlet et main courante en zinc Abergement de souches et autres pénétrations en maçonnerie Sur les côtés, bande à relief ou noquets. À l'arrière, selon largeur de la pénétration, la pente, le débit d'eau, etc., exécution d'une besace ou d'un chéneau, avec forme de pente. Sur l'avant-bavette en zinc avec ou sans bande en plomb rabattue, selon le type de couverture. Avec tous goussets et pièces accessoires. Bande de solin et solin. Couvertine en zinc sur terrassons, chaperons et murs Avec ourlet saillant, ourlet rechassé ou larmier à pince en rive libre, selon le cas. Interposition d'un papier isolant entre le zinc et le support maçonnerie. • Couvertine à 2 pentes et habillage vertical 2 côtés, avec ourlets Recouvrement du relief par bande de solin et solin • Couvertine à 1 pente contre émergent en maçonnerie avec habillage vertical À relief sur 1 rive et larmier sur l'autre II - Ouvrages divers sur couvertures Fourniture, pose et façonnage, selon le cas, d'ouvrages divers sur couvertures de différentes natures. Compris toutes fournitures et façons pour raccordement étanche avec la couverture. Tous accessoires et sujétions de fixation. Dimensions, formes, types de fixation, raccordements étanches, etc. adaptés à la nature et au matériau de la couverture. Crochets de service en acier galvanisé Passage de tuyaux dans la couverture. Étanchéité des passages de tuyauteries et autres à travers la couverture : — alaise en zinc avec collerette soudée et manchon de recouvrement; — manchette à bord supérieur rabattu pour recevoir le collier ; — collier de serrage en acier galvanisé, avec joint au mastic spécial. 2/3/5 Évacuation des eaux pluviales I - Gouttières pendantes en zinc Gouttière en zinc avec talons d'extrémités, naissances avec moignon et crapaudine, et retours d'équerres ou angles, le cas échéant. Selon longueur, joints de dilatation de type Vieille Montagne ou équivalent. Pose sur crochets en acier galvanisé . • Gouttière demi-ronde de 33 Épaisseur : 0,65 mm / 0,80 mm Zinc : naturel / prépatiné III - Tuyaux de descente d'eaux pluviales, en zinc Tuyaux du commerce, comprenant tous coudes cintrés. Compris coupes, adaptations, raccordement aux naissances des gouttières ou chéneaux. Au droit colliers, double bague. Fixation par colliers à 2 parties en feuillard galvanisé à boulons galvanisés ou zingués. • Tuyaux ronds en zinc vielle montagne Diamètre 100 mm – Epaisseur 0,65 mm Coudes et dauphin de diamètre 100 mm V - Tuyaux en fonte en pied de descente d'eaux pluviales

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• Tuyau de 1,00 m, dit « dauphin » Pour tuyau de descente de diamètre 100 mm 2/3/6 Couvertures en ardoises naturelles I - Couverture en ardoises naturelles françaises Couverture en ardoises et litonnage, à pureau entier, pose au crochet. Litonnage en sapin posé à l'écartement voulu : — litonnage simple posé sur chevrons, avec voligeage jointif pour les parties où les ardoises devront être clouées ; Couverture en ardoises posées avec des crochets : — crochets en acier inox ; — dimensions et type de crochets à définir par l'entrepreneur en fonction des impératifs du chantier. Recouvrement à définir par l'entrepreneur en fonction de la zone climatique et du site, de la pente et de la longueur du rampant. Compris toutes façons, coupes droites et biaises, doublis, etc. L'ensemble réalisé conformément au DTU 40.11 et aux prescriptions du producteur / fabricant. II - Ouvrages accessoires de couverture en ardoises naturelles Ouvrages accessoires en ardoises de mêmes provenance et modèle que les ardoises de la couverture, dans la mesure du possible. Faîtage dit « en lignolet » Arêtiers fermés en ardoises Noues Rive d'égout exécutée à 2 pièces IV - Ouvrages divers de couverture en ardoises naturelles Ouvrages divers adaptés à la couverture en ardoises. Chatière de ventilation

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Lot N° 2

Menuiseries extérieures

Maître d’Ouvrage : Commune de Salles Le Village

65400 SALLES-ARGELES

Maître d’œuvre : TH Ingénierie et Coordination

2 bis, rue de l’Ancien Abattoir 65380 OSSUN

Dossier :

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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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Description des travaux du présent lot.

Note générale : Toutes les menuiseries extérieures PVC devront répondre aux normes UW< 1,4. Ces données devront être confirmées par un certificat du fabriquant. L'étanchéité à l'air des dormant extérieurs devra être parfaite. MENUISERIES EXTERIEURES : 201-202 Avant tout début des travaux l'entreprise remplacera l’ensemble des menuiseries extérieures énoncées dans le CDPGF. L'entrepreneur pourra présenter des variantes à condition que le résultat soit équivalent. Ces variantes seront décrites dans la remise de l'offre. Localisation : Toutes les menuiseries extérieures existantes du logement du RDC et de l’étage ainsi que définies dans le CDPGF Ces remplacements comprennent la dépose complète des menuiseries existantes ainsi que des persiennes métalliques, y compris l’évacuation vers un centre agréé. Il conviendra ensuite de poser la menuiserie en PVC blanc neuve en rénovation, y compris toutes sujétions de finitions avec couvre-joints intérieur et extérieur. Fourniture et pose de menuiseries extérieures, fenêtre. Menuiseries en PVC blanc dessins identiques aux menuiseries existantes, droites ou cintrées, ouvrant à la française ou à un vantail, suivant modèle existant. Isolation thermique renforcée par joint. Vitrage isolant. Fermeture par crémone à 3 points. Dans les pièces sèches il sera mis en place des ventilations fournies par le plombier. Localisation : Toutes les fenêtres du bâtiment décrites dans le CDPGF Chambre 2 RDC – 1 unité WC RDC – 1 unité

Cellier RDC – 1 unité Dégagement RDC – 1 unité Salle de bain RDC – 1 unité Chambre 2 R+1 – 1 unité

Salle de bain R+1 – 1 unité WC R+1 – 1 unité

Cellier R+1 – 1 unité Fourniture et pose de menuiseries extérieures, fenêtre coullissante Menuiseries en PVC blanc coulissante 2 vantaux. Isolation thermique renforcée par joint. Vitrage isolant. Localisation : Toutes les fenêtres du bâtiment décrites dans le CDPGF Cuisine RDC

Fourniture et mise en place de portes-fenêtres à deux vantaux Menuiseries en PVC blanc dessin identique aux portes existantes. Serrures 3 points à manœuvre normale (sans lever) avec serrure de sûreté et cylindre de sécurité, isolation thermique renforcée par joints. Dans les pièces sèches il sera mis en place des ventilations fournies par le plombier. Localisation : Chambre 1 RDC– 1 unité Séjour RDC – 2 unités

Chambre 1 R+1– 1 unité Séjour R+1 – 2 unités

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Fourniture et mise en place de blocs de volet-roulants à commande manuelle en PVC blanc Localisation : Suivant plan et CDPGF Fourniture et mise en place de grilles de défense en acier traitées antirouille, compris toutes sujétions de pose et de finitions Localisation : Suivant plan et CDPGF

2. MENUISERIES EXTERIEURES PVC Étendue des travaux - Réglementations - Normes I - Étendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement les suivants :

- Remplacement de toutes les menuiseries extérieures. - Fourniture et mise en place de volets-roulants en PVC à commande manuelle - Fourniture et mise en place des grilles de défense II - Documents de référence contractuels - Spécifications et prescriptions techniques Spécifications particulières au remplacement de menuiseries existantes : reconnaissance des existants Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir, avant remise de leur offre, procédé sur le site à la reconnaissance des existants. Cette reconnaissance à effectuer portera notamment sur les points suivants sans que cette énumération soit limitative : — pour les menuiseries à remplacer complètement y compris dormants, le mode de fixation de ces dormants, leurs habillages, les tablettes, les fermetures existantes, etc. ; — possibilités d'accès aux menuiseries et possibilités de descente pour enlèvement. Les offres des entreprises seront donc contractuellement réputées tenir compte de toutes les constatations faites lors de cette reconnaissance, et comprendre explicitement ou implicitement tous les travaux accessoires, et autres nécessaires. Les entrepreneurs pourront lors de cette reconnaissance effectuer tous les essais sur existants qu'ils jugeront utiles. - Protection et sauvegarde des existants L'entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles et toutes précautions pour ne causer lors de l'exécution de ses travaux aucune détérioration, si minime soit-elle, aux existants. Il sera seul juge des dispositions à prendre à cet effet, des protections à mettre en place, etc. - Dimensions des ouvrages à remplacer L'entrepreneur procédera sous sa seule responsabilité à la totalité des levés de cotes qui lui seront nécessaires pour le remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries neuves. - Intempéries pendant les travaux Dans les cas où des intempéries (pluie, vent) surviendraient pendant le remplacement de menuiseries, l'entrepreneur devra mettre en place toute protection nécessaire pour protéger les intérieurs des locaux. - Travaux de dépose et de préparation des supports Pour les menuiseries remplacées, y compris le dormant, il faut prévoir : — la dépose de la menuiserie existante avec soin pour éviter toute détérioration au support de gros œuvre ; — le rebouchage des trous de scellement ; — la descente, sortie et enlèvement de la menuiserie hors du chantier ; — la vérification et le nettoyage de la feuillure et réfection avec mise à l'aplomb, si nécessaire, au mortier aux résines ; — la vérification du rejingot et de sa planéité, et si besoin est, la réfection au mortier aux résines, ou si nécessaire, la mise en place d'un rejingot neuf en bois dur traité carbonyl, posé avec joint élastomère. Travaux accessoires au remplacement complet y compris dormant

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L'entrepreneur aura implicitement à sa charge l'exécution de tous travaux accessoires nécessaires au remplacement, notamment : Pour le remplacement : — dépose de tous couvre-joints d'habillage intérieurs, s'il y a lieu ; — dépose des tablettes, le cas échéant, et leur rangement pour réemploi. Après remplacement : — exécution des raccords d'enduit ou autres à l'extérieur ; — exécution des raccords de plâtre à l'intérieur ; — repose des couvre-joints d'habillage intérieurs, ou fourniture et pose de couvre-joints neufs en sapin, si nécessaire ; — repose et fixation de la tablette, le cas échéant, ou fourniture et pose de tablette neuve, si nécessaire. En cas de garde-corps devant les portes-fenêtres, et si ces garde-corps doivent être déposés et reposés pour permettre le remplacement des menuiseries, ces travaux seront à la charge de l'entreprise. Tous les travaux accessoires nécessaires à l'exécution et à la bonne finition des travaux font implicitement partie du marché de l'entreprise. Enlèvement des matériaux déposés et des gravois Les prix du marché comprendront implicitement la sortie des matériaux déposés, gravois et déchets en provenance des travaux, ainsi que l'enlèvement hors du chantier et le transport à la décharge publique à toute distance. Bases contractuelles Avant-propos Les bases contractuelles pour le présent lot sont les suivantes. I - Définition et description des menuiseries existantes - Nature des menuiseries à remplacer — fenêtres et portes-fenêtres : en bois ; - Les menuiseries existantes comportent des fermetures, à savoir : — volets roulants ou des persiennes repliables. II - Principe de remplacement des menuiseries Les menuiseries seront à remplacer avec leur bâti dormant. III - Travaux accessoires au remplacement des menuiseries Sur la base des éléments précisés à l'article précédent, le présent lot comprend implicitement les travaux accessoires suivants. Contre vents et Volets roulants IV - Caractéristiques des menuiseries neuves Les menuiseries neuves seront conformes à la réglementation en vigueur au DTU et aux normes. La position des petits bois sera identique aux menuiseries qui seront déposées. Elles devront répondre à un classement UW < 1,4 Classement AEV des fenêtres • Perméabilité à l'air (A) — A1 - perméabilité normale — A2 - perméabilité améliorée (avec vitrage isolant) — A3 - perméabilité renforcée (avec vitrage isolant) • Étanchéité à l'eau (E) — E1 - étanchéité normale — E2 - étanchéité améliorée — E3 - étanchéité renforcée — EE - étanchéité exceptionnelle (cas très particuliers) • Résistance au vent (V) — V1 - 900 Pa — V2 - 1 700 Pa — VE - 2 300 Pa Devis descriptif Remplacement complet de menuiserie, y compris dormant, par menuiseries semblables aux existantes. Pose en

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feuillure du gros œuvre avec interposition d'un joint d'étanchéité entre le dormant et le support. Fixation par pattes scellées ou autres moyens efficaces. Menuiseries présentant le même aspect que les anciennes déposées en ce qui concerne le nombre et la disposition des vantaux, de leur type d'ouvrant, et la hauteur de la partie basse pleine des portes-fenêtres, etc. Des ventilations devront être prévues dans les ouvrants. Ces ventilations seront fournies par le lot VMC. Vitrage : double vitrage, clair ou imprimé suivant plans; Épaisseur minimale : 4 + 16 + 4. 2.1 Protection

2.1.1 Protection des bois Les bois en position extérieure recevront une protection insecticide et fongicide dans les conditions indiquées à l'article 2.3 du DTU n° 36.1 précité. Ce traitement sera fongicide à action durable, insecticide à actions préventive et curative. Les produits utilisés pour le traitement devront avoir reçu du Centre Technique du Bois un homologation "au moins difficilement dé lavable", label de qualité CTBF. Les peintures d'impression utilisées seront choisies pour être compatibles avec ces produits de traitement. Tous les traitements de finition sur bois sont prévus au titre du lot peinture. La protection provisoire des bois des menuiseries intérieures sera obligatoirement exécutée en usine à la charge du présent lot. Ce traitement provisoire sera du type 1, selon normes NF P 23.305, impression vernie ou impression peinture selon indication portée au présent CCTP.

2.1.2 Pré peinture sur bois

Pour les ouvrages pré peints destinés à recevoir, sur le chantier, une peinture en finition par l'entrepreneur de peinture, la qualité de la pré peinture devra être au moins équivalente à celle des menuiseries sous label CTB. On entend par "pré peinture" la peinture d'apprêt exécutée sur les parements des panneaux de portes autres que ceux livrés avec parements finis tels que détaillés dans les articles ci-dessous du présent CCTP.

2.1.3 Protection sur métaux

Tous les ouvrages en métaux ferreux, non traités inoxydables par nature (métal inox ou acier cadmié ou galvanisé) seront protégés par application d'une protection anti-corrosion réalisée selon disposition de la NF P 24.351. La réparation de la protection dégradée par meulage et soudures sera obligatoirement exécutée en atelier. Les ouvrages accessoires et quincaillerie en métal léger seront protégés par anodisation. Le traitement sera de classe 25 conformément aux normes AFNOR : NF A 91.401 à A 91.412, NF A 91.450 Par ailleurs, ce traitement sera conforme aux spécifications de l'EWAA/EURAS; Le contrôle de l'anodisation et du colmatage sera effectué conformément aux normes précitées.

2.1.4 - Protection provisoire de chantier Pour les ouvrages de quincaillerie risquant de souffrir au cours du chantier, il est prévu une protection complémentaire par bandes adhésives industrielles ou par pellicule préalable. L'enlèvement de ces protections et les premiers nettoyages sera exécuté au titre du présent lot avant réception des travaux. 2.2 Quincaillerie et accessoires

2.2.1 Paumelles La force et le nombre des paumelles seront appropriés au poids et à la dimension des vantaux. Les paumelles auront une grande précision dimensionnelle et permettront un réglage et un remplacement faciles. Les nœuds de paumelles auront une finition en aluminium anodisé ton naturel ou inox satiné, quels que soient les blocs-portes.

2.2.2 Dispositifs de déplacement des vantaux Ces dispositifs devront fonctionner sans bruit excessif avec un effort de manœuvre modéré et être accessibles pour l'entretien.

2.2.3 Organes de fermeture Les organes de fermeture, serrures, béquilles, verrous, etc.… devront assurer une immobilisation totale des ouvrants en position fermée. La force des ferme-porte sera conforme aux prescriptions précisées dans les articles ci-dessous du présent C.C.T.P. compte tenu du poids des vantaux.

2.2.4 Serrures Les serrures à canon de sûreté prévues dans le cadre du présent programme entreront en combinaison entre elles dans le cadre d'un organigramme général de serrures avec passe général et passes partiels. Les canons fournis, posés au titre du présent lot entreront également en combinaison avec les canons fournis, posés au titre du lot menuiseries aluminium et du lot serrurerie. Ces canons seront conformes aux dispositions prévues dans les articles ci-dessous du CCTP. Les entreprises des lots menuiseries extérieures, menuiseries intérieures et serrurerie, devront coordonner leur commande dans le cadre de ces combinaisons selon l'organigramme arrêté au stade exécution conjointement entre les 3 entreprises, les Architectes et le Maître d'ouvrage. En dehors des passes, chaque canon sera fourni avec 3 clefs livrées marquées aux lettres et chiffres correspondant à la zone concernée plus une ébauche. Avant de passer l'ordre de commande des clefs, il sera demandé au fournisseur, pour approbation des utilisateurs, une série complète des plans indiquant toutes les portes avec numérotations adéquates, ainsi qu'une liste correspondante avec toutes les serrures et leur désignation détaillée.

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2.3 Détails d’exécution et de finition Dans le cas où les ouvrages sont en plusieurs parties dans leur longueur, les bois aboutés doivent présenter une rigidité et une durabilité équivalentes à celles des bois d'un seul tenant. Les pièces de bois peuvent être exécutées en 2 ou plusieurs parties collées sur chants ou à plat, sous réserve que les assemblages soient conformes à l'article 4.122. Les états de surface des bois doivent être les suivants :

- Feuillus à peindre posés en intérieur : ponçage 120 - Résineux à peindre posés en extérieur : rabotés machine et poncés, - Feuillus à peindre posés en extérieur : rabotés machine et poncés, - Feuillures ou résineux traités aux lasures : rabotés et poncés au gros grain.

Tous les bois vus doivent être sans épaufrure, ni flache. Sur les parements vus, les têtes de pointes tête d'homme et de chevilles métalliques doivent être chassées à une profondeur d'au moins 1 mm. Sur les bois apparents, les traces de pointe sont bouchées de manière à les rendre invisibles. La dissimulation des défauts et assemblage par mastic n'est pas autorisée. Par contre, la réparation au moyen de flipots correctement ajustés peut être admise sur autorisation du Maître d'œuvre. Le bouchonnage des nœuds et des têtes de vis sur bois peut être autorisé (bouchons de même essence en respectant le sens de fil du bois). 2.4 Dessins d’exécution et de détail Pour tous les ouvrages, l'entrepreneur doit établir, en conformité avec les pièces du marché, les dessins d'ensemble et de détails nécessaires à l'exécution des ouvrages et à leur pose, en liaison avec les autres corps d'état. Ces dessins doivent préciser les emplacements et dimensions des ouvrages, le positionnement des dispositifs de fixations, les emplacements des ferrages et, d'une manière générale, toutes dispositions nécessaires aux différents corps d'état. Ces dessins sont soumis à l'approbation du Maître d'œuvre avant toute exécution. L'entrepreneur doit se conformer aux rectifications que le Maître d'œuvre peut juger utile d'apporter à ces dessins et en tenir compte dans l'exécution qui doit respecter scrupuleusement les dessins approuvés sans toutefois prétendre à un quelconque supplément. En outre, l'entrepreneur est tenu de compléter lui-même et de prévoir tout ce qui doit normalement entrer comme travaux de sa profession dans la construction projetée, pour son parfait achèvement. L'entrepreneur est tenu d'augmenter la section des éléments constitutifs des ouvrages indiqués au présent document s'il les juge insuffisants pour en assurer la bonne tenue, compte tenu notamment, des exigences de l'article ci-après. 2.5 Notices techniques à produire par l’entreprise L'entreprise doit produire au Maître d'œuvre, avant passation des commandes, systématiquement, sans que ce dernier lui en ait fait la demande, toutes les notices techniques de ses fournisseurs justifiant que les ouvrages sont conformes aux spécifications et exigences formulées dans le présent document. Ces notices proviennent des laboratoires agréés conformément à la réglementation. Faute d'avoir satisfait à cette obligation, l'entreprise serait intégralement responsable de toutes les conséquences directes ou indirectes découlant du non respect de cette clause. 2.6 Documents techniques tous corps d’état Il est rappelé à l'entreprise, que conformément aux dispositions de droit commun, le seul document juridiquement contractuel pour l'exécution de son marché est constitué par :

- la série complète des plans, coupes et élévations, - l'ensemble des fascicules du devis descriptif, des prescriptions techniques générales et des cahiers des charges de

l'opération. Le fait pour l'entrepreneur de n'avoir disposé pour son étude pour des raisons de commodité ou d'économie, que du seul fascicule de son corps d'état accompagné d'un extrait des coupes, plans et élévations relatifs à ses travaux, même si l'initiative en revient au Maître de l'ouvrage, ne le dégage en rien de l'obligation pour lui d'avoir pris connaissance de l'ensemble des documents techniques qu'il peut toujours consulter en cours d'études auprès du Maître d'œuvre. Il est tenu, du reste, de signaler à ces dernières toutes erreurs, omissions ou contradictions entre les documents techniques qu'il aurait pu constater au cours de cette consultation. En cas d'omission dans la description de certains ouvrages particuliers, l'entrepreneur est tenu néanmoins d'exécuter les travaux nécessaires à la réalisation des ouvrages selon toutes les règles de l'Art.

Prescriptions techniques particulières

Pièces à fournir par l'entrepreneur

A l'appui de son offre, l'entrepreneur devra joindre : - Descriptif des ouvrages proposés donnant tous renseignements utiles, notamment :

o Le type de profilés employés, o Les articles de ferrage o Tous les autres ouvrages

- Certificats des menuiseries - Avis techniques - Agrément de tous les profilés (vitres, profilés...)

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Normes et règlements

Généralités

Dans l'étude et l'exécution de son marché, l'entrepreneur devra tenir compte des stipulations, lois, décrets, arrêtés, ordonnances, circulaires, normes françaises homologuées par l'AFNOR, normes européennes, Documents Techniques Unifiés, certifications, etc. applicables aux travaux décrits dans le présent document, et en vigueur à la date de la remise des offres, ainsi qu'aux règles de l'Art. Si, en cours de travaux, de nouveaux documents entraient en vigueur, l'entrepreneur devrait en avertir le Maître d'Œuvre, et établir un avenant correspondant aux modifications de façon à livrer à la mise en service, une installation conforme aux dernières dispositions. L'entrepreneur ne pourra en aucun cas, se prévaloir de la méconnaissance de l'un quelconque des textes entrant dans l'élaboration du présent programme.

Documents généraux

Documents Techniques Unifiés (D.T.U.)

N° Titre Equivalence Norme

Date de publication

33.1 Façades rideaux

- P1-1 : Cahier des clauses techniques types

- P1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

- P2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

NF P 28-002-1-1 NF P 28-002-1-2 NF P 28-002-2

Mai 2008 Mai 2008 Mai 2008

34.1 Ouvrages de fermetures pour baies libres

- P1 : Cahier des clauses techniques + Amendement A1

- P2 : Cahier des clauses spéciales

NF P 25-201-1

NF P 25-201-2

Mai 1993

Mai 1993

34.2 Choix des fermetures pour baies équipées de fenêtres en

fonction de leur exposition au vent

- Mémento pour les Maître d’Œuvre

NF P 25-202

Octobre 2011

34.3 Choix des portes industrielles, commerciales et de garage en

fonction de leur exposition au vent

- Mémento pour les Maître d’Œuvre

NF P 25-203

Octobre 2011

34.4 Mise en œuvre des fermetures et stores

- P1-1 : Cahier des clauses techniques types

- P1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

- P2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

NF P25-204

Septembre 2013

36.5 Mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures

- P1-1 : Cahier des clauses techniques type

- P1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

- P2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

- P3 : Mémento de choix en fonction de l’exposition

NF P 20-202-1-1

NF P 20-202-1-2

NF P 20-202-2

NF P 20-202-3

Avril 2010

Avril 2010

Avril 2010

Octobre 2010

39 Travaux de vitrerie - miroiterie

- P1-1 : Cahier des clauses techniques

- P1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

- P2 : Cahier des clauses spéciales

- P3 : Mémento calculs des contraintes thermiques

- P4 : Mémento calculs pour le dimensionnement des vitrages

- P5 : Mémento sécurité

NF P 78-201-1-1

NF P 78-201-1-2

NF P 78-201-2

NF P 78-201-3

NF P 78-201-4

NF P 78-201-5

Octobre 2006

Octobre 2006

Octobre 2006

Octobre 2006

Juillet 2012

Juillet 2012

44.1 Etanchéité des joints de façade par mise en œuvre de

mastics

- P1-1 : Cahier des clauses techniques types

- P1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

- P2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

NF P85-210

Aout 2012

Normes et certifications

N° Titre Equivalence Indice AFNOR

Date de publication

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NF EN 14024

Menuiserie métallique

- Menuiserie métallique extérieure - Terminologie - Spécifications techniques des fenêtres, portes-

fenêtres et châssis fixes métalliques - Fenêtres, façades rideaux, semi-rideaux,

panneaux à ossature métallique - Protection contre la corrosion et préservation des états de surface

- + Amendement A1 - Menuiseries aluminium à Rupture de Pont

Thermique (RPT) en PA ou PU - Spécifications techniques

- Profilés métalliques à rupture de pont thermique - Performances mécaniques - Exigences, preuve et essais pour évaluation

NF P24-101 NF P24-301

NF P24-351

XP P24-401

NF P24-507

Octobre 1986 Août 1980

Juillet 1997

Juillet 2003 Décembre 1999

Mars 2005

Fenêtres, portes-fenêtres, châssis fixes et ensembles menuisés – Pose de vitrage minéral en atelier

P1 : Spécification communes à tous les matériaux

XP P 20-650-1

Janvier 2009

NF EN 13830 NF EN 14019 NF EN

12152

NF EN 12153

NF EN 12154

NF EN 12155

NF EN 12179

NF EN 13051

Façades Rideaux

Façades rideaux - Norme de produit Façades rideaux - Résistance aux chocs Façades rideaux - Perméabilité à l'air - Exigence de performance et classification Façades rideaux - Perméabilité à l'air - Méthode d'essai Façades rideaux - Etanchéité à l'eau - Exigence de performance et classification Façades rideaux - Etanchéité à l'eau - Méthode d'essai en laboratoire. Façades rideaux - Résistance à la pression de vent - Méthode d'essai. Façades rideaux - Etanchéité à l'eau - Essai sur site

NF EN 14351-1

NF EN 16005

NF EN 1026

NF EN 1027

NF EN 12211

NF EN 12207

NF EN 12208

NF EN 12210

NF EN 1191

NF EN 12046

NF EN 13115

NF EN 12217

Fenêtres et portes

Fenêtres et portes - Norme de produit Caractéristiques des fenêtres Méthode d'essais des fenêtres Blocs-portes motorisés pour piétons - Sécurité d'utilisation - Exigences et méthodes d'essai - Portes motorisées pour piétons Fenêtres et portes - Perméabilité à l'air - Méthode d'essai Fenêtres et portes - Etanchéité à l'eau - Méthode d'essai Fenêtres et portes - Résistance au vent - Essai - Méthode d'essai Fenêtres et portes - Perméabilité à l'air - Classification Fenêtres et portes - Etanchéité à l'eau - Classification Fenêtres et portes - Résistance au vent – Classification Fenêtres et portes - Résistance à l'ouverture et fermeture répétée - Méthode d'essai Fenêtres - Forces de manœuvre - Méthode d'essai Fenêtres - Classification des propriétés mécaniques Portes - Forces de manœuvre - Prescriptions et classification

NF P 20-302 NF P 20-501 NF P 25-371

Décembre 2012

Protection des métaux

Revêtements de zinc - Lignes directrices et

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NF EN ISO14713

recommandations pour la protection contre la corrosion du fer et de l'acier dans les constructions

NF A91-130

Mars 2010

Installations électriques

Installations électriques basse tension

NF C15-100

Mai 2013

Cahiers du CSTB

N° Titre Date de publication

3376 Dispositions d’usinage des entailles destinées à recevoir les entrées d’air des profilés de fenêtres

Novembre 2001

3676

Conditions générales de mise en œuvre des fermetures certifiées NF Fermetures

Mai 2011

3706 Cahier des charges des seuils de portes-fenêtres et portes extérieures Mars 2012

L'entrepreneur devra également respecter les prescriptions des documents suivants, dernière édition :

- Règles professionnelles S.N.F.A. : Conception, fabrication et mise en œuvre - Règles professionnelles S.N.J.F. : Utilisation des mastics pour étanchéité des joints - Règles professionnelles S.N.F.A. : Sécurité contre l’incendie des fenêtres et façades métalliques - Spécifications TECMAVER (Office Technique des Matériaux verriers) - Règles UNPVF (Union Nationale des Entrepreneurs de Peinture Vitrerie et Finitions), notamment N°

1401 - 1402 - 1403 - Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions dites NV65 (dernière) - Eurocode Vent - Règles définissant les actions de la neige sur les constructions dites N84 - Recommandations du CTICM (Centre Technique Industriel de la Construction Métallique) - Ensemble des règlements de sécurité contre les risques d'incendie et de panique - Normes de l'UTE (Union Technique de l’Electricité)

Portes spéciales :

- Décret n° 90-567 du 5 Juillet 1990, Section II art. R 125-3.1 et R 125-3.2 ; Art 125.4 - Arrêté du 12 Novembre 1990, Art. R 125-5 du décret 90-567 - Décret 92-332 du 31/03/1992, Art. R 235-3.9 - Décret 92-333 du 31/03/1992, Art. R 232-1.2 - Norme NF P 25.362 d'Octobre 1992.

Ainsi que toutes recommandations techniques relatives à l’exécution et à la mise en œuvre des menuiseries métalliques et des produits verriers. En conséquence, l'entrepreneur devra dans l'exécution des travaux de son marché, se conformer strictement aux clauses, conditions et prescriptions de tous les documents techniques qui lui sont applicables de par la nature des travaux de son lot. En ce qui concerne toutefois les C.C.S. - D.T.U., il est ici formellement spécifié que les clauses du présent C.C.T.P. prévaudront en cas de divergences sur celles des C.C.S.

Documents particuliers

L'entrepreneur devra également respecter les prescriptions des documents suivants : - Prescriptions de mise en œuvre du fabricant pour tous les matériaux pour lesquels elles existent - Avis techniques du CSTB pour tous les matériaux et procédés "non traditionnels"

Pour les prestations hors du domaine d'application des documents techniques visés ci-dessus, l'Entrepreneur devra exécuter les travaux en conformité avec les prescriptions du Fabricant ou à défaut et dans la mesure du possible, traiter ces travaux par analogie avec les conditions et prescriptions des documents visés ci-dessus.

A – Menuiseries extérieures – Fermeture

Clauses et conditions d'exécution des travaux du présent lot

Le présent document donne toutes précisions utiles pour la réalisation des ouvrages du présent lot.

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L'offre devra comprendre toutes les fournitures et la mise en œuvre, ainsi que toutes les prestations accessoires nécessaires, pour assurer la livraison des ouvrages en complet état de finition. Toute offre ne comprenant qu'une partie des ouvrages ne sera pas prise en compte. Tous les ouvrages devront être réalisés conformément aux conditions et prescriptions des Normes et Réglementations en vigueur en la matière, tels qu'ils sont définis ci-avant. Ils devront être réalisés conformément aux plans du Maître d'Œuvre et aux spécifications du présent C.C.T.P. Dans tous les cas, les ouvrages devront respecter les indications figurées aux plans du Maître d'Œuvre en ce qui concerne les principes des menuiseries, le nombre, la disposition et le système des ouvrants, etc. ... Avant l'exécution des ouvrages, l'Entrepreneur du présent lot devra relever exactement les dimensions des vides en tableaux devant recevoir les ouvrages du présent lot. Il signalera au Maître d'Œuvre, le cas échéant, toutes différences importantes qu'il aurait constatées. En tout état de cause, les frais supplémentaires consécutifs à l'inobservation des prescriptions ci-dessus seront imputés à l'Entrepreneur du présent lot.

Prescriptions relatives aux fournitures et matériaux

Fers et aciers

Les matériaux en fers et aciers employés devront répondre aux conditions déterminées par les normes de qualité et les normes dimensionnelles en vigueur, et notamment celles définies ci-avant.

Fers et aciers laminés Fers profilés et tubes Fers profilés spéciaux - Tube de précision - Tubes soudés calibré rond - Tubes soudés carrés ou

rectangulaires

- De 1ère qualité, liants, nerveux, sans aspérité, crique ou gerçure, brûlure ou autres défauts pouvant nuire à la résistance des ouvrages.

- Sans défaut d'aspect. Devront répondre aux Normes en vigueur (Ancienne NFA 49646) - EN 10305 - EN 10305-3 - EN 10305-5

Aluminium

Les matériaux en aluminium devront répondre aux conditions déterminées par les normes de qualité et les normes dimensionnelles en vigueur, et notamment celles définies ci-avant. L’alliage d’aluminium utilisé sera en alliage 6060 qualité bâtiment.

Quincaillerie - Serrures

Articles de quincaillerie :

Ils devront répondre aux prescriptions de qualité, de fonctionnement, de performance et de dimensions des normes françaises ou européennes en vigueur les concernant. Serrures :

Elles devront répondre aux normes de qualité exigées pour le Label "NF-SNFQ-1", dont elles devront porter l'estampille, ainsi que celles de la marque A2P avec correspondance à la catégorie liée à leur utilisation.

Joints

Tous les joints néoprène devront être réalisés suivant les meilleurs procédés industriels pour garantir l’étanchéité à l’air et à l’eau. Les mélanges devront être stables dans le temps et convenir tant à la déformation permanente sous charges et sous variations de température (élasticité) qu'à la lumière solaire, aux intempéries et à l’oxydation.

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Ces mélanges seront fabriqués à partir de caoutchouc synthétique et ne devront pas contenir de caoutchouc naturel ou régénéré. Ils devront être homogènes, exempts de défauts, préparés et vulcanisés. La surface de ces joints sera suffisamment lisse, exempte d'exsudation et d'effluorescence. Le type de joint sera compatible avec le support. Tous les joints seront titulaires du label SNJF et/ou d’un Avis technique CSTB.

Protection contre la corrosion

La protection contre la corrosion de tous les ouvrages métalliques sera à la charge de l'entrepreneur du présent lot. Elle sera conforme à la norme NF P24-351.

Préparations

Avant tout traitement contre la corrosion, les éléments des ouvrages devront, en atelier, être traités comme suit par l'entrepreneur :

- Décalaminage complet par grenaillage ou tout autre moyen efficace - Brossage et dépoussiérage

Protection des ouvrages en alliage léger par thermo-laquage

Les éléments en alliage léger auront un revêtement par thermo-laquage de peintures en poudres thermodurcissables polyester et bénéficieront du label QUALICOAT et QUALIMARINE pour les atmosphères agressives (application E14 à E18 et E24 à E28 suivant l’annexe A de la norme NF P24-351 ) délivré par l’ADAL. Les caractéristiques mécaniques et physico-chimiques de la tôle d'aluminium thermo-laqué en continu, répondront à la norme NF P 34.601. Epaisseur nominale minimale : 20 microns Garantie d'aspect : 10 ans

Protection des ouvrages en alliage léger par anodisation

Tous les éléments en alliage léger auront reçu une protection par oxydation anodique, teinte naturelle ou autre et bénéficieront du label QUALANOD délivré par l’ADAL. Cette oxydation anodique devra être d'une qualité et d'une épaisseur répondant aux Normes Françaises (AFNOR A 91.450 et A 91.401 à 91.412) pour l'utilisation de l'aluminium anodisé en architecture. La classe d'épaisseur de cette anodisation sera la suivante : Pour l'alliage léger anodisé exposé à l'extérieur :

- Classe 15 EWAA (15 à 19 microns). Pour l'alliage léger anodisé exposé à l'intérieur :

- Classe 5 EWWA (5 à 9 microns). La coloration devra être obtenue par des procédés et au moyen de colorants reconnus valables et répondant aux exigences de tenue et de solidité à la lumière. Le Maître d'Œuvre se réserve le droit de faire procéder à des contrôles de cette anodisation par l'ADAL. Protection par peinture antirouille

Protection par application d’une peinture antirouille appliquée en usine ou atelier, qui comprendra :

- Application d'une couche primaire inhibitrice de rouille, en épaisseur de l'ordre de 50 microns - Application d’une couche de peinture antirouille à base de résines époxy et de poudre de zinc, en

épaisseur de l'ordre de 120 microns Les ouvrages de charpente situés à l’extérieur ou dans des bâtiments ouverts recevront obligatoirement deux couches de peinture supplémentaires suivant les normes en vigueur.

Avant de peindre, l’entrepreneur doit s’assurer que les fers usinés n’ont pas subi d’attaque de la corrosion

(calamine) en faisant effectuer un brossage préalable des fers.

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L’application de la peinture devra être réalisée conformément aux normes en vigueur. Ce traitement peinture sera réalisé selon la dimension des ouvrages, soit par trempage à l'atelier, soit par application à la brosse également à l'atelier avec toutes retouches nécessaires sur place après mise en place des scellements des ouvrages de façon à compléter la protection provisoire de chantier dans les parties où elle aurait disparu par suite des ajustements sur chantier et des soudures. L’entrepreneur assurera la révision sur chantier des couches appliquées en atelier et exécution de raccords sur toutes les éraflures, marques, éléments de fixation et de réglages, etc. Protection par métallisation au zinc

Protection par métallisation au zinc, appliquée en usine, qui comprendra :

- Sablage - Décapage au jet de corindon - Application d'une monocouche de zinc, épaisseur 40 microns minimum, par immersion à chaud des

pièces dans un bain de zinc fondu à 500 °C, soit par procédé électrolytique - Après montage et assemblage de la charpente, retouches de protection anticorrosion

Protection répondant à la norme NF A 91-201. Protection par électro-zinguage

Protection par zinguage électrolytique à chaud, en atelier ou en usine, répondant aux normes NF A 91-102 et NF A 10152. Protection par galvanisation Protection par galvanisation à chaud au trempé dans un bain de zinc fondu, en atelier ou en usine, répondant aux documents suivants :

- Norme NF A 91-121 - Norme NF A 91-122 - Fascicule n°56 du C.C.T.G. du Ministère de l’Equipement (décret n° 86 290 du 25/02/86) - C.P.C. SNCF livret 2.59.

Préparation de surface avant galvanisation comprenant nettoyage, dégraissage, rinçage à l’eau, décapage par voie chimique, rinçage à l’eau, fluxage et séchage. La masse minimale de zinc à obtenir sur n’importe quelle pièce de l’ouvrage ne devra pas être inférieur à 500 g/m², correspondant à une épaisseur mini de 70 microns. Les zones présentant des défauts ponctuels, les zones abîmées lors d’opérations d’usinage, soudage, assemblage, ou lors des opérations de transport, manutention, montage, etc…, seront reconditionnées par application de peinture riche en zinc (+90% de zinc dans l’extrait sec) homologuées, comprenant :

- Préparation de surface préalable par meulage au disque abrasif - Application à la brosse en 2 couches. Epaisseur film sec à obtenir d’au moins 100 microns. - Mise en œuvre selon les prescriptions de la fiche technique du fabricant.

L’entrepreneur devra soumettre au Maître d’Œuvre, pour accord, la fiche technique du produit choisi. Le processus de galvanisation devra faire l’objet d’un Plan d’Assurance Qualité. Pièces accessoires – prescriptions diverses Toutes les vis, articles de ferrage et autres accessoires de ces ouvrages, seront soit en métal, non ferreux, soit en métal ferreux traité contre la corrosion par cadmiage ou métallisation. L'Entrepreneur devra obligatoirement prendre contact avec l'Entrepreneur de Peinture pour le choix du type de peinture employé en fonction de sa compatibilité avec les couches de peinture en finition. Contacts interdits : Il est rappelé ici l'article correspondant du DTU 32 concernant les contacts interdits entre l'aluminium et divers métaux et les solutions à adopter pour empêcher ces contacts. Etat de livraison des ouvrages

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Tous les ouvrages livrés sur le chantier seront munis d'une couche primaire sauf spécifications contraires

Etudes d'exécution - Etudes de détails - Modèles

Plans d'exécution - Etudes de détails

Etudes d’exécution

Dans son offre, l’entrepreneur intégrera la réalisation des études d’exécution. Plans et détails :

L’entrepreneur est tenu de fournir tous les détails de l'exécution, notamment : - Les formes et profils des éléments constitutifs - Les détails des dispositifs d'étanchéité - L'emplacement, le nombre et la référence des articles de quincaillerie - Les détails d'assemblage des feuillures, etc. - Les dimensions des feuillures et autres à réserver pour la pose - Les principes et détails de fixation - Les détails des habillages et calfeutrements - Et tous autres renseignements utiles en fonction des particularités des ouvrages.

Pièces écrites : L’entrepreneur est tenu de fournir :

- Les documentations techniques des produits - Les notes de calculs établis par l'entrepreneur ou par un bureau d'études techniques, comprenant

notamment les performances thermiques de chaque menuiserie - Les certifications de produits - Les Avis Techniques - Les Documents Techniques d'Application (DTA) - Les Appréciations Techniques d'Expérimentation (ATEX) - Les enquêtes spécialisées par contrôleur technique agréé ou des procès-verbaux d'essais

Avis de chantier pour les éléments résistants au feu

Pour les éléments devant assurer une résistance au feu et dont la conception spécifique au projet ne rentrerait pas dans le domaine du PV de classement au feu, l’entreprise aura à sa charge les frais inhérents à l’établissement de l’Avis de chantier.

Echantillons

Echantillons - Prototype - Modèles à présenter

Le Maître d'œuvre aura la faculté de demander à l'entrepreneur les échantillons, les articles de quincaillerie et toutes autres fournitures.

Prototype :

Pour tous les ouvrages dont le nombre d'éléments de même type ou principe est relativement important, le Maître d'œuvre aura la faculté de demander à l'entrepreneur la mise en place d'un élément à titre de modèle ou la réalisation d’une maquette. La fabrication de la série ne devra en aucun cas démarrer avant approbation par le Maître d'Œuvre de l'élément modèle correspondant.

Prescriptions techniques relatives à la conception des menuiseries

Dimensions des éléments constitutifs

Les épaisseurs et dimensions des profilés devront être déterminées en fonction : - des dimensions de l'ouvrage, - du type d'ouvrant (s), - du type de ferrage (apparent ou encastré) - du poids des vitrages

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et en tenant compte de la position et de l'emplacement de l'ouvrage, de manière à assurer et garantir dans tous les cas une parfaite rigidité et une résistance suffisante compte tenu des efforts que l'ouvrage aura à subir du fait de sa fonction, de son utilisation, des effets du vent, de la manœuvre des ouvrants, etc. ...

Jeux des éléments mobiles - Fonctionnement

Les parties mobiles, vantaux, etc. … des menuiseries devront se mouvoir sans difficultés et joindre entre elles ou avec les parties fixes, bâtis, dormants, etc. … avec un jeu calculé pour ne pas excéder :

- entre 0.5 et 1 mm, avec tolérance en plus de 0.5 mm maximum sur 1/10è du pourtour. Après la pose, le fonctionnement et la manœuvre des parties mobiles devront être parfaits. Pour la livraison des ouvrages (réception), l'Entrepreneur devra revérifier entièrement le fonctionnement de toutes les parties mobiles, ainsi que la manœuvre et le fonctionnement de toutes les quincailleries et éléments de ferrage, afin de garantir un fonctionnement aisé de tous les ouvrants.

Etanchéité des menuiseries

Pour toutes les menuiseries des ouvertures extérieures l'entrepreneur aura à tenir compte de la nécessité d'assurer l'étanchéité à l'eau et à l'air, et les ouvrages devront répondre aux conditions des normes au DTU correspondant visé ci avant. Ils devront dans tous les cas assurer :

- une étanchéité absolue à l'eau, notamment aux pluies fouettantes et à la neige pulvérulente. - une étanchéité satisfaisante à l'air, notamment en cas de vents violents.

Cette étanchéité sera obtenue par la forme des profils, des feuillures, des recouvrements, etc. ... par des pièces d'appui et des revers d'eau de profil adéquat, etc. ... et par la mise en place lors de la pose des joints d'étanchéité sous pression à la pompe entre l'ouvrage de menuiserie et son support. Dans certains cas, en fonction de la position de la menuiserie (orientation, hauteur du bâtiment, site exposé, etc. ...) l'entrepreneur aura à prévoir les dispositifs d'étanchéité complémentaires tels que joints en métal, néoprène ou autres. Dans le cas où des infiltrations seraient constatées, l'entrepreneur devra tous travaux nécessaires tels que fourniture et mise en place des joints en matière plastique ou caoutchouc, joints métalliques à ressort, calfeutrements en produits pâteux, etc. ... nécessaires pour assurer une étanchéité absolue.

Pièces d'appui

Toutes les menuiseries extérieures, exception faite pour les portes de passage courant, comporteront sur toute leur largeur des pièces d'appui pour la récupération des eaux d'infiltration et de condensation. Ces eaux devront être rejetées à l'extérieur par les orifices judicieusement disposées, d'au moins 50mm² de section intérieure, au nombre de 1 par mètre avec minimum de 2 par châssis ou par fenêtre, dont les orifices extérieurs seront disposés de façon à éviter les refoulements d'eau à l'intérieur. Les orifices extérieurs des trous de buée seront munis d'un dispositif évitant les refoulements de l'eau sous l'action du vent.

Jets d'eau

Tous les joints d'allure horizontale dans lesquels l'eau pourrait s'infiltrer par gravité comporteront obligatoirement des jets d'eau saillants.

Récolte et évacuation des eaux de condensation

Toutes les pièces d'appui et quel que soit leur profil, devront toujours comporter sur leur face intérieure un dispositif assurant efficacement la récolte des eaux de condensation.

Résistance aux chocs et éboulements

Les normes de résistance sont définies par les directives UEATC. Les éléments devront résister aux chocs de sécurité accidentels et normaux. Il sera notamment prévu les dispositions suivantes :

- Présence de limiteurs d’ouverture sur les châssis - Pas de perçage sur place des éléments en acier galvanisé ou traité

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Feuillures pour vitrages – fixation des verres – Parcloses

Les vitrages de type simple ou multi vitrage seront posés par parcloses, sauf spécifications contraires ci-après. Dans tous les cas, le vitrage sera à poser avec joints spéciaux, dans feuillures auto-drainantes. Toutes les menuiseries comporteront des parcloses, sauf spécifications contraires ci-après. Celles-ci doivent être spécialement étudiées en vue de faciliter leur mise en place et leur dépose. Elles doivent être fixées par vis non oxydables ou protégées contre l'oxydation ou par clipage. Les parcloses seront toujours en métal, de même présentation que la menuiserie sur laquelle elles seront à poser.

Habillage de couvre-joints

Les prestations à la charge du présent lot comprendront implicitement la fourniture et la pose de tous couvre-joints, habillages et calfeutrements nécessaires pour réaliser une présentation et un aspect parfait. Ces éléments seront toujours en métal de même nature et aspect que les menuiseries au droit desquelles ils sont disposés.

Prescriptions d'exécution et de mise en œuvre

Règles d'exécution

Les profils seront travaillés avec le plus grand soin, parfaitement dressés et planés, sans cassure, bavure ni jarret, bien calibrés et de l'échantillon demandé, les assemblages faits avec la plus grande précision. Les trous pour boulons, vis et autres, ne devront en aucun cas être faits au chalumeau. Pour les ouvrages ou débillardés, les différents fers devront être cintrés très soigneusement, leur courbure devra être régulière, aucune brisure dans les courbes ne devra être visible. Les têtes de vis et de rivets seront parfaitement affleurées. Les soudures seront réalisées dans les règles de l'art, avec apport de matières en quantités suffisantes pour une bonne tenue et un bel aspect. Toute brûlure du fait de brasage, soudures ou autres, entraînera le rejet de la pièce. Après toutes opérations d'assemblages, brasages ou soudures, les faces seront planées ou dressées à la lime, de façon qu'il n'y ait aucun point de rupture de rectitude dans les lignes, ou défaut de planimétrie dans les surfaces.

Pose et ajustage des ouvrages

Les ouvrages seront posés avec la plus grande exactitude à leurs emplacements exacts. Toutes les précautions nécessaires à la pose et au calage des différents éléments seront à prendre par l'entrepreneur pour leur assurer un aplomb, un alignement et un niveau parfait. Les ouvrages seront calés et fixés avec soins, de manière à ne pas pouvoir se déplacer pendant l'exécution des fixations. Le présent lot aura implicitement à sa charge, la fixation parfaite de tous les ouvrages par tous les moyens adéquats en fonction des supports. L'entrepreneur devra tous les joints d'étanchéité nécessaires au droit de la baie.

Fixation des ouvrages

Le présent lot aura implicitement à sa charge la fixation parfaite de tous les ouvrages de son marché, par tous moyens adéquats en fonction des conditions particulières rencontrées. L'entrepreneur aura donc à prévoir dans son offre, en fonction du type de menuiseries, de leur disposition par rapport aux éléments supports, de la nature de ces supports, etc. ... tous les ouvrages de fixation nécessaires quels qu'il soient, pour assurer dans tous les cas un maintien parfait et durable des menuiseries.

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Ces fixations pourront se faire :

- Soit par pattes à scellement pour les éléments fixés sur murs béton ou précadres, au choix de l'entrepreneur,

- Soit par rail d'ancrage, - Soit par équerres, - Soit sur douilles à vis incorporées au coulage, - Soit par tout autre moyen efficace à l'exclusion toutefois des taquets bois scellés ou noyés au

coulage. Au sujet de ces fixations, il est spécifié :

- Que dans le cas de douilles ou autres à incorporer au coulage du béton, l'entrepreneur du présent lot devra prendre tous accords à ce sujet avec le Gros Œuvre.

- Que dans le cas de parements de gros œuvre restant apparents être sans enduit, aucune patte de fixation ou autre ne pourra être admise sur ces parements.

- Que le mode de fixation proposé par l'entrepreneur ne devra en aucun cas, entraîner des prestations supplémentaires pour les autres corps d'état.

- Qu'en aucun cas, l'entrepreneur du présent lot ne saura fondé à demander un supplément de prix par suite de tel ou tel principe de fixation qu'il n'aurait pas prévu.

En tout état de cause, les principes de fixation envisagés par l'entrepreneur devront être soumis au Maître d'Œuvre et au Bureau de Contrôle pour approbation, et ce dernier pourra demander à l'entrepreneur toutes modifications qu'il jugera nécessaires. En ce qui concerne la disposition et le nombre de points de fixation des ouvrages, ils devront au minimum répondre aux indications du tableau 1 annexé au CCTG visé ci avant.

Vérifications – Réceptions - Essais

Les vérifications, essais et réceptions des ouvrages se feront dans les conditions précisées aux documents techniques visés ci-avant. Conformément au DTU 36.5, si cela est nécessaire, le Maitre d’œuvre pourra demander, aux frais de l’entreprise :

- La vérification de l'étanchéité à l'eau d'une fenêtre posée - Des essais de vérification de la perméabilité à l'air in situ - Le contrôle de la qualité d'aspect des vitrages - Le contrôle de la qualité d'aspect des éléments en aluminium anodisé ou thermo-laqué

Les prélèvements de l’échantillon seront choisis parmi les plus grandes dimensions. Cet échantillon sera représentatif de la totalité du lot dans lequel il sera prévu.

Protection des ouvrages

Protection des ouvrages environnants des autres corps d'état

Certains travaux du présent lot seront exécutés après terminaison des travaux d'autres corps d'état, notamment les revêtements de sols, les revêtements muraux, etc…. En conséquence, l'Entrepreneur devra assurer la protection parfaite de ces ouvrages. Si après l'exécution des présents travaux, il était constaté des dégradations, tâches ou autres, l'entrepreneur du présent lot en supporterait toutes les conséquences éventuelles.

Protection de chantier des ouvrages

Tous les ouvrages du présent lot devront être protégés contre les chocs, peintures, vernis et débris divers jusqu'à la réception. Cette protection pourra être constituée, soit par des bandes adhésives, soit par un film plastique, soit par un vernis, soit par tout autre moyen efficace. Pour la réception, cette protection devra être complètement et soigneusement enlevée par le présent lot.

Maintien des ouvrages

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La proposition de l’entreprise s’entend compris la réfection de tous les ouvrages défectueux et ce jusqu’à la réception des travaux, ainsi que la protection des ouvrages contre les ébranlements, chocs et intervention des autres corps d’état.

Stockage

Sur les aires de stockage, les éléments reposeront sur des supports les isolants du sol.

Contrôles

Tous les ouvrages devront être conformes aux normes en vigueur.

Maintenance des ouvrages

L’entreprise devra apporter une attention particulière à la maintenance (en terme de facilitation et de cout) préventive et corrective en référence aux normes FD X60-000 et NF X60-010 du procédés technique qu’il soumettra à la Maîtrise d’Œuvre dans le cadre son marché.

Prescriptions diverses – Prestations dues par l’entrepreneur

Accessoires de manœuvre – clefs – etc. ...

L'entrepreneur aura à livrer au Maître d'Ouvrage toutes les clefs et accessoires de manœuvre nécessaires pour l'utilisation normale des menuiseries, notamment :

- Les clefs à carré pour les becs de cane à condamnation, batteuses, etc. ... - Les clefs de toutes les serrures suivant l’organigramme de l’établissement - Etc. …

Nombre de clefs à fournir :

- Pour toutes les serrures, il sera sauf spécifications contraires ci-après, à fournir 3 clefs. L'entrepreneur restera responsable de toutes les clefs jusqu'à la réception des travaux. Passes provisoires :

L’entrepreneur devra tous les passes provisoires de chantier sur.

Prescriptions relatives au chantier

Accès chantier

Le présent lot devra la fourniture et la pose des blocs portes provisoires permettant de :

- La fermeture des accès aux bâtiments - La fermeture de locaux sensibles à l’intérieur des bâtiments - En général, les portes nécessaires au bon déroulement du chantier (accès, stockages, etc…)

Les portes seront équipées de serrures et cannons provisoires spécifiques au chantier. Les portes seront définis durant le chantier

Nettoyage de livraison

Les nettoyages de mise en service pour la réception de l'ensemble des ouvrages du présent lot, seront effectués par l'entrepreneur du présent lot, à ses frais. Pour la réception, l'entrepreneur aura donc à effectuer :

- Le nettoyage aux 2 faces des vitrages de toutes ses menuiseries et accessoires, - Le nettoyage et lavage parfait aux 2 faces de toutes ses menuiseries - L'enlèvement de tous les déchets en provenance de ces nettoyages.

Ces nettoyages devront faire disparaître toutes les traces, projections et taches de plâtre, de mortier, de peinture, etc. ... tous les résidus des films de protection, etc. ....

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B – Vitrage

Prescriptions relatives aux fournitures et matériaux

Prescriptions particulières relatives aux fournitures et matériaux entrant dans les prestations à la charge du présent lot.

Produits verriers

Types de produits verriers

Tous les produits verriers, qu'ils soient : - des produits verriers d'usage courant - des produits verriers monolithiques - des produits verriers de sécurité - des vitrages isolants thermiques

devront répondre aux spécifications et aux normes définies par le Cahier des Charges D.T.U. visé ci avant. L'entrepreneur devra fournir l'avis technique de chacun des types de vitrage.

Tolérances de fabrication

Les tolérances de fabrication, tant pour l'épaisseur, la dimension des plateaux avant mise aux dimensions d'utilisation que pour la flèche, seront celles prescrites par les normes définies par les Cahiers des Charges D.T.U. correspondants. A défaut de normes, les tolérances de fabrication seront celle définies par le fabricant du produit verrier considéré.

Matériaux pour garnitures d'étanchéité

Les matériaux de garnitures d'étanchéité tels que mastics, profilés élastomères et fonds de joints, devront répondre aux normes et qualifications d'emploi définies aux Cahiers des Charges D.T.U. correspondants. Ces matériaux devront également répondre aux annexes des Cahiers des Charges D.T.U., annexes relatives aux spécifications provisoires concernant les garnitures d'étanchéité et produits annexes.

Cales

Les prescriptions concernant les cales, en ce qui concerne les matériaux employés, les jonctions, la dureté et les dimensions des cales d'assises et périphériques, seront celles définies par le Cahier des Charges D.T.U. correspondant.

Préparation des matériaux

Dimensions et épaisseur des vitrages

Les composants et épaisseurs des parties vitrées seront conformes aux dimensions des châssis (trames, etc…), de l’environnement du projet et des performances à atteindre. Les épaisseurs des vitrages seront déterminées suivants les normes en vigueur, et notamment le DTU 39. Le traitement des matériaux verriers (durci, recuit ou trempé), ainsi que des vitrages isolants préfabriqués, sera effectuée conformément aux spécifications des D.T.U. visés ci-avant. Les contrariantes admissibles seront calculées selon l’action du vent en fonction des règles NV ou Eurocode Vent.

Traitement des surfaces des produits verriers

Dans le cas où certains produits verriers devraient présenter un état de surface particulier, ce traitement de surface devra être effectué de la manière définie aux D.T.U. visés ci-avant.

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Prescriptions techniques d'exécution et de mise en œuvre

Calage des vitrages

Il est rappelé ici l'obligation de calage des vitrages quel que soit le type de châssis ou de vitrage. Les calages d'assise, périphériques et latéraux devront répondre aux spécifications des D.T.U. visés ci avant notamment le DTU 39. Elles seront conformes à la norme NF EN ISO 14439. Elles devront être compatibles avec les produits de calfeutrements et les matériaux de châssis. L’emploi de cales en polystyrène ne sera pas accepté.

Jeux des vitrages

Les jeux, tant périphériques que latéraux, devront être conformes aux prescriptions des D.T.U. visés ci avant.

Fixations des vitrages

Les fixations doivent assurer le maintien du vitrage dans la feuillure, indépendamment des garnitures d'étanchéité.

Etanchéité des vitrages

L'étanchéité des vitrages devra être parfaite. A cet effet, en fonction du système d'étanchéité préconisé, la mise en œuvre desdits matériaux sera exécutée conformément aux spécifications des Cahiers des Charges D.T.U. correspondants.

Dispositions complémentaires particulières à certains types de vitrages

Les dispositions complémentaires particulières à certains types de vitrage tels que vitrages isolants thermiques, vitrages feuilletés et vitrages teintés, seront celles définies aux articles correspondants des D.T.U. visés ci avant.

Prescriptions diverses

L'entrepreneur du présent lot restera responsable de ses ouvrages jusqu'à la réception.

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Lot N° 3 Plâtrerie – Isolation – Menuiserie Intérieure

Maître d’Ouvrage : Commune de Salles Le Village

65400 SALLES-ARGELES

Maître d’œuvre : TH Ingénierie et Coordination

2 bis, rue de l’Ancien Abattoir 65380 OSSUN

Dossier :

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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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Description des travaux du présent lot.

3 PLÂTRERIE - ISOLATION – MENUISERIE INTERIEURE:

301 – Caissons en plaques de plâtre sur ossature métallique Mise en œuvre conformément aux prescriptions du DTU 25.41 et du fabricant : Mise en place de l'ossature en acier galvanisé avec montants, rails et tous accessoires ; Mise en place des plaques vissées sur l'ossature. Ragréage des joints et calfeutrements avec un enduit préconisé par le fabricant et ratissage général. Mise en place de tous les angles saillants, et des protections spéciales préconisées par le fabricant.

Nombre et épaisseur des plaques par parement : 1 × 13 Type de plaques : Placo Résistance au feu : 1/2 h

Localisation : Angle WC RDC

302 - 303 - Faux plafonds en plaques de plâtre sur ossature métallique – Hauteur définitive 2.45m Faux plafonds en plaques de plâtre, vissées sur ossature métallique : Fourniture et mise en œuvre de l'ossature métallique avec profilés de type approprié posée sur suspentes métalliques; Fourniture et mise en œuvre des plaques, traitements des joints par ragréage et exécution d'un ratissage général à l'enduit spécial. Faux plafond coupe feu 1/2 heure avec isolant de 75 mm Localisation : Plafond Haut-RDC suivant plans et CDPGF

304 - MENUISERIES INTERIEURES BOIS

304 – 1 – Révision de l’ensemble des huisseries en place avec changement avec remise en service des quincailleries et changement de celles-ci si nécessaires, le tout afin de permettre la remise en place de portes neuves, compris toutes sujétions de finitions et pose de couvre-joints éventuels

Localisation : Ensemble des huisseries du RDC

304 – 2 - Fourniture et mise en place de portes, y compris quincaillerie et toutes sujétions de pose. Porte prévues isoplanes avec prise de côtes in situ

Localisation : Ensemble des portes du RDC

Serrure à condamnation.

Localisation : WC et bains des deux niveaux du bâtiment.

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Serrure pêne dormant demi-tour.

Localisation : Toutes les pièces hors pièces d’eau du logement.

304 – 3 – Portes des placards des chambres :

Révision des portes et des huisseries des placards avec changement des quincaillerie, système de fermeture et mise en jeu des ouvrants

Localisation : Chambres 1 et 2 du logement RDC

304 – 5 – Plinthes de même nature et couleur que le plancher flottant. Revision des plinthes bois existantes et pose de neuve si nécessaire, y compris toutes sujétions de finitions

Localisation : Toutes les pièces où il n’est pas prévu de pose de plinthes neuves 304 – 4 – Butoirs de porte en caoutchouc. Localisation : Toutes les portes intérieures et extérieures du logement.

3.1 Plâtrerie – Isolation 3•1.1 Étendue des travaux - Réglementations - Normes I - Étendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement les suivants : Caissons Placostyl

Plafond placostil compris isolant. Isolation acoustique des plafonds

II - Documents de référence contractuels Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques qui lui sont applicables, dont notamment ceux contenus dans le tableau suivant : DTU 25.222 Plafonds fixés : NF P 72.201 - plaques de plâtre à parement lisse. DTU 25.232 Plafonds suspendus : NF P 68-20 - plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues DTU 25.41 Ouvrages en plaques de parement en plâtre (plaque à faces cartonnées) NF P 72-203-1 et 2 DTU 25.42 Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre isolant NF P 72-204-1 et 2 Autres textes et documents Devront également être respectées les prescriptions et spécifications des textes et documents suivants, dans le cas où ils peuvent être applicables à tous ou à certains ouvrages du marché. Guide du CSTB Guide de l'isolation par l'intérieur des bâtiments d'habitation du point de vue des risques en cas d'incendie. — Fascicule 1624 + 2118 et 2469 + erratum novembre 1992. Nouvelle réglementation acoustique (NRA), définie par : — article du 28 octobre 1994 pour les bâtiments d'habitation ; — décret du 9 juin 1995 pour les établissements d'enseignement. III - Textes officiels - Acoustique Bâtiments d'habitation Arrêté du 10 février 1972 modifié par l'arrêté du 23 mars 1978 relatif à l'attribution aux bâtiments d'habitation d'un label « Confort acoustique ».

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Arrêté du 28 octobre 1994 — NRA - Nouvelle réglementation acoustique. IV - Réglementations concernant les matériaux et produits Avis techniques Pour tous les matériaux et produits qui relèvent de la procédure de l'Avis technique, il ne pourra être mis en œuvre que des matériaux et produits ayant fait l'objet d'un Avis technique. L'entrepreneur devra toujours fournir l'Avis technique en cours de validité pour les matériaux et produits concernés. Marquage « NF » Pour tous les matériaux et produits ayant fait l'objet d'une certification à la marque « NF », il ne pourra être mis en œuvre que des matériaux et produits admis à cette marque « NF ». Tous les matériaux et produits concernés devront comporter un marquage normalisé avec les indications exigées. Produits certifiés Pour tous les matériaux et fournitures ayant fait l'objet d'une certification, l'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux et fournitures titulaires de cette certification. Ces matériaux et fournitures certifiés 1993 sont les suivants concernant le présent lot : — plaques de parement en plâtre : no 01.47 ; — produit de traitement de joints entre plaques de parement en plâtre : no 09.30 ; — complexes et sandwiches de doublage isolant : no 09.20 ; — mortiers adhésifs de pose de complexes plaques de plâtre isolant : no 09.31. VI - Prestations à la charge du présent lot Les prestations à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché comprendront implicitement : — le transport et l'amenée à pied d'œuvre de tous les matériaux, produits et autres nécessaires à la réalisation des travaux ; — la réception de l'état des supports en présence du maître d'œuvre et de l'entrepreneur ayant réalisé les supports ; — le nettoyage des supports et l'enlèvement des déchets ; — l'implantation et le montage des cloisons ; — en plaques de plâtre sur ossature métallique ; — l'exécution des doublages ; — la mise en place de plaques de plâtre — sur parois verticales, — en plafond ; — l'exécution de faux plafonds en plaques de plâtre ; — les ouvrages divers de plâtrerie ; — le balayage et le nettoyage des locaux pour la livraison et la réception ; — la protection des ouvrages jusqu'à la réception ; — l'enlèvement hors du chantier de tous les déchets et gravois en provenance de ces travaux ; — et toutes autres prestations et fournitures accessoires nécessaires à la finition complète et parfaite des ouvrages du présent lot. 6•2 Spécifications et prescriptions techniques II - Cloisons en éléments à parement fini Généralités Cahiers des clauses techniques DTU État de surface des cloisons finies L'aspect de surface ainsi que les tolérances de planitude des parements finis devront répondre aux conditions et prescriptions du chapitre V du CCT 25.31. L'entrepreneur aura si besoin est, pour répondre à ces conditions, à réaliser tous travaux nécessaires pour réparation des défauts localisés, rattrapages des désaffleurements au droit des joints par enduisage et ponçage, etc., dans les règles définies à l'article 4.62 du CCT. III - Cloisons et habillages en plaques de parement en plâtre Généralités Cahier des clauses techniques DTU Les ouvrages en plaques de parement en plâtre devront répondre au DTU 25.41. Les autres types de cloisons et habillages tels que cités en 4e alinéa de l'article 1.11 du CC 25.41 devront répondre à l'Avis technique qui leur est propre ainsi qu'aux prescriptions, dans le cas où elles sont plus contraignantes, du CC 25.41 pour les travaux analogues. Étendue des prestations à la charge du présent lot Les travaux de cloisons et habillages en plaques de parement en plâtre comprendront les prestations énumérées à l'article 2.1 du CCS 25.41 ainsi que celles visées aux 2e et 3e alinéas en 2.2 du CCS susvisé. Prescriptions relatives aux matériaux Tous les matériaux nécessaires à la réalisation des cloisons et habillages en plaques de parement en plâtre, à savoir : — plaques standard, haute dureté et/ou spécial feu, revêtues ou non d'un pare-vapeur suivant spécifications ci- après ; — matériaux de traitement des joints et raccords ; — ossature métalliques suivants spécifications ci-après ; — moyen de fixation par vis ; — adhésif de collage des plaques, colle contact, couvre-joint, feuille ou profil plastique, etc. ; devront répondre aux prescriptions du DTU 25.41 IV - Faux plafonds en éléments préfabriqués de plâtre Généralités Les travaux seront soumis aux conditions et prescriptions des DTU 25.222 et DTU 25.232. Ces travaux comprendront implicitement tous ouvrages principaux et accessoires nécessaires quels qu'ils soient, tant en ce qui concerne les ossatures, suspentes, fixations, etc., que les plafonds proprement dits, et les ouvrages de finition. L'ensemble des travaux devra d'autre part être réalisé d'une façon absolument conforme aux prescriptions de mise en

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œuvre du fabricant du type de plafond considéré. Supports des plafonds Il appartiendra à l'entrepreneur du présent corps d'état de se mettre en rapport en temps voulu avec le ou les entrepreneurs chargés de l'exécution des ouvrages constituant les supports des plafonds, afin de leur donner toutes indications utiles avec tous dessins cotés à l'appui, pour ce qui est des percements, douilles, fers ou crochets en attente, rails de fixation, etc., à prévoir dans ces supports. Dans les cas de douilles, rails, fers ou crochets en attente à incorporer au coulage des ouvrages, l'entrepreneur du présent corps d'état fournira ces accessoires au maçon, et il en contrôlera la mise en œuvre. Prescriptions relatives aux matériaux Tous les matériaux et fournitures à mettre en œuvre devront répondre aux prescriptions des DTU 25.222 et DTU 25.232. Ossatures - Suspentes - Fixations Pour tous les plafonds de tous types, l'entrepreneur du présent lot devra l'exécution de tous ouvrages nécessaires à la réalisation des ossatures de fixation et de pose. Ces ossatures comprendront tous les éléments utiles en fonction du type de plafond et de la nature du support. L'entrepreneur déterminera la disposition et les sections des différents éléments de l'ossature en fonction des portées, du type de plafond, de la nature du revêtement, des surcharges dues à l'appareillage électrique ou autres, etc., de manière à assurer dans tous les cas une tenue parfaite des plafonds et à donner toutes garanties de sécurité. Toutes les fixations des éléments de l'ossature sur le support seront à la charge du présent corps d'état. Sur des supports en bois, ces fixations se feront par tire-fond ou vis à bois de dimensions adéquates. Tous les éléments de l'ossature et ceux de fixation en métal ferreux seront traités contre la corrosion, soit par galvanisation à chaud, soit par métallisation au zinc, éventuellement, mais après accord écrit du maître d'œuvre, par peinture spéciale au minium de plomb. Revêtement de plafond Les éléments du revêtement de plafond seront fixés sur l'ossature suivant le système prévu par le fabricant. Cette fixation devra être telle qu'il ne puisse se produire aucune déformation du revêtement par suite de dilatations ou autres causes. En aucun cas, la fixation, quelle qu'elle soit, ne devra être visible sur le parement fini. La finition du plafond devra être très soigneusement réalisée, notamment en ce qui concerne les ajustages en rives et au droit des pénétrations, en aucun cas par un couvre-joint rapporté sous le plafond. Sujétions diverses L'entrepreneur aura à sa charge toutes sujétions d'exécution imposées par les besoins des autres corps d'état, notamment : — tous découpages et ajustages pour appareils d'éclairages ; — toutes façons de trappes ou volets ouvrants ou amovibles, pour permettre l'accès aux robinetteries, boîtes de dérivation, etc. ; — tous percements et découpages au passage de tuyauteries et autres ; — etc. V - Prescriptions communes Raccords - Calfeutrements - Etc. L'entrepreneur du présent lot devra implicitement : — l'exécution de tous les raccords de percements, scellements, tranchées, etc., afférents aux ouvrages des autres corps d'état ; — tous les calfeutrements, garnissages, solins, etc., nécessaires au droit des menuiseries, huisseries, canalisations ou autres ; — tous les raccords de finition en rives après exécution des plinthes et revêtements verticaux scellés, le cas échéant. Ces raccords, calfeutrements, etc., font implicitement partie des prestations du marché du présent lot, ceci par dérogation aux clauses de l'article 2.3 du CCS 25.1, dernier alinéa. Sur les cloisons et plafonds, le présent lot aura également à sa charge l'exécution des raccords des percements, scellements, rebouchages, etc., exécutés par les autres corps d'état. Protections et nettoyages L'entrepreneur du présent lot devra prendre toutes dispositions pour protéger lors de l'exécution de ses travaux tous les ouvrages pouvant être tachés par le plâtre ou la colle. Après finition des plâtres et après exécution des raccords, tous les ouvrages qui n'auraient pas ou imparfaitement été protégés seront parfaitement nettoyés. Dans le cas d'ouvrages en bois apparent, les protections devront être absolument efficaces, aucune projection ni souillure n'étant tolérée. Dès finition des travaux, les locaux dans lesquels le présent lot aura exécuté des travaux ainsi que ceux salis durant leur traversée seront immédiatement nettoyés, les sols seront grattés et soigneusement nettoyés de tous déchets de plâtre pouvant nuire à une parfaite adhérence des revêtements de sols prévus. Tous les déchets de plâtre et autres décombres en provenance des travaux seront sortis du bâtiment.

3.2 Menuiserie Intérieure 3.2 - 1 Étendue des travaux - Réglementation I - Étendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement les suivants : - Fourniture et pose de portes compris accessoires ; - Révisions des huisseries et portes de placards - Butoirs de portes - Révision et Pose de plinthes ;

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II - Documents de référence contractuels Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques qui lui sont applicables dont notamment les suivants : DTU Intitulé Normes DTU 36.1 Menuiserie en bois - DTU 51.3 Planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois NF P 63-203-1 et 2 Indice de classement Titre de la norme Protection et préservation des bois NF X 40-001 Protection - Terminologie NF X 40-102 Produits de préservation des bois - Produits pour bois massif Étiquetage informatif pour utilisateurs professionnels NF X 40-501 Protection - Les termites - Protection contre les termites en France NF EN 351-2 Préservation - Traitement préventif - Directives NF EN 351-1 Traitement préventif - Attestation NF EN 335-2 Définition des classes - Spécifications minimales de préservation à titre préventif Généralités - Nomenclature - Définition NF B 50-001 Bois - Nomenclature NF B 50-002 Bois - Vocabulaire NF B 50-003 Bois - Vocabulaire (seconde liste) NF B 50-004 Contreplaqué - Vocabulaire NF B 50-005 Bois - Parquets, lambris et frises - Vocabulaire NF EN 335-1 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Définition des classes de risque d'attaque biologique - Partie 1 : Généralités (indice de classement : B 50-100-1) NF EN 335-2 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Définition des classes de risque d'attaque biologique - Partie 2 : Application au bois massif (indice de classement : B 50-100-2) NF EN 335-3 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Définition des classes de risque d'attaque biologique - Partie 3 : Application aux panneaux à base de bois (indice de classement : B 50-100-3) NF B 50-100-4 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Définition des classes de risque d'attaque biologique - Partie 4 : Déclaration nationale sur la situation des agents biologiques NF B 50-101 Bois et ouvrages en bois - Préservation - Traitement préventif - Directives pour la vérification des caractéristiques des bois en fonction des risques biologiques Méthodes d'essais du bois et des panneaux NF B 51-001 Caractéristiques technologiques et chimiques des bois NF B 51-002 Caractéristiques physiques et mécaniques des bois NF EN 324-1 Panneaux à base de bois - Détermination des dimensions des panneaux - Partie 1 : Détermination de l'épaisseur, de la largeur et de la longueur (indice de classement : B 51-240-1) NF EN 324-2 Panneaux à base de bois - Détermination des dimensions des panneaux - Partie 2 : Détermination de l'équerrage et de la rectitude des bords (indice de classement : B 51-240-2) NF EN 942 Classification de la qualité esthétique et définition des caractéristiques du bois dans les produits de menuiserie massive PR B 53-635 Ébauches et profilés en bois pour menuiserie NF EN 13-307 Portes NF P 01-005 Dimensions des portes à vantaux battants ED P 20-310 Guide pour les performances de résistance à l'effraction des blocs-portes XP P 20-315 Performances des portes et blocs-portes NF P 50-512 Mesurage des dimensions et des défauts d'équerrage des vantaux NF P 20-514 Comportement des vantaux placés entre 2 climats différents NF P 20-520 Mesurage des défauts de planéité locale des vantaux NF P 23-300 Dimensions des vantaux de portes intérieures NF P 23-302 Portes planes intérieures - Caractéristiques générales NF P 23-303 Portes planes intérieures de communication - Spécifications NF P 26-306 Paumelles NF P 26-427 Montures et accessoires pour portes coulissantes et pliantes suspendues NF P 26-401 Pattes à scellement NF P 26-402 Équerres NF P 26-403 Verrou à entailler et à gâche plate NF P 26-304\09 et 312 Articles de quincaillerie NF P 26-418 Penture à col élargi NF P 26-419 Penture sans col NF P 27-815 Chevilles métalliques à expansion NF E 25-XXX Visserie - Boulonnerie Autres textes et documents Devront également être respectées, les prescriptions et spécifications des textes et documents suivants, dans les cas où ils peuvent être applicables à tous ou à certains ouvrages du marché. Règles professionnelles • Règles UNPVF.

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• Règles professionnelles concernant l'utilisation des mastics pour l'étanchéité des joints du SNJF. • Cahier des charges type pour le traitement des bois d'usage. • Cahier des charges rédigé par le Syndicat national des applicateurs de préservation du bois en partenariat avec le Centre technique du bois. III - Textes officiels - Acoustique Code de la construction et de l'habitation, article R. 111-1. Bâtiments d'habitation • Circulaire no 2000-5/UHC/QC 1/4 du 28 janvier 2000. • Circulaire apportant des précisions sur l'interprétation de la réglementation, précisant dans chaque chapitre les modifications apportées par rapport aux arrêtés du 28 octobre 1994. Elle abroge et remplace la circulaire no 98-57 du 5 mai 1998 relative à l'application de la réglementation acoustique dans les bâtiments d'habitation neufs. • Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation. • Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux modalités d'application de la réglementation. • Arrêté du 28 octobre 1994. • NRA - Nouvelle réglementation acoustique. IV - Ordre de préséance Au sujet des DTU, normes et autres textes visés ci avant, il est bien ici précisé qu'en cas de discordance entre les spécifications, prescriptions ci-après du présent CCTP et celles de documents ci avant, l'ordre de préséance sera celui énoncé aux « Clauses communes à tous les lots ». V - Réglementations concernant les matériaux et produits Avis techniques Pour tous les matériaux et produits qui relèvent de la procédure de l'« Avis technique », il ne pourra être mis en œuvre que des matériaux et produits ayant fait l'objet d'un Avis technique. L'entrepreneur devra toujours fournir l'Avis technique en cours de validité pour les matériaux et produits concernés. Agréments ou procès-verbaux d'essais Les « agréments » ou « procès-verbaux d'essais » peuvent être exigés de l'entrepreneur pour des produits ou procédés dits de « Techniques non courantes » ne faisant pas l'objet d'un Avis technique ni de procédure Atex. Ces « agréments » ou « procès-verbaux d'essais » peuvent être délivrés par des organismes agréés tels que le CEBTP, le LNE, le bureau Véritas, etc. Marques de qualité Pour tous les matériaux et fournitures entrant dans les prestations du présent lot, faisant l'objet d'une « marque NF », d'un « label » ou d'une « certification AIMCC », l'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux et fournitures titulaires de la marque de qualité correspondante. Ces marques de qualité devront être portées d'une manière apparente sur les matériaux et fournitures concernées. Marque NF — NF-CTB-H : pour emplois en milieu présentant des risques d'exposition temporaire à l'humidité ; Articles de quincaillerie et de ferrage. Certification AIMCC — Vantaux de portes planes : NF-CTB, no 01-07 ; — Blocs-portes intérieurs : NF-CTB, no 01-113 ; — Produits de traitement du bois : CTB-P+, no 05.08 ; — Bois traités : CTB-P+, no 05.07 ; — Articles de quincaillerie : NF-quinc., no 01.08 ; — Serrures de bâtiment : A2P, no 20.01. Labels et autres Faste : Blocs-portes intérieurs - Classement des performances au feu, acoustiques, de stabilité et de perméabilité à l'air, thermiques et à l'effraction. GTFI : Produits de traitement ignifugé. SNJF : Matériau pour joints de calfeutrement. Euroclasses : Classement des matériaux selon leur réaction au feu. Marque « NF - Blocs-portes intérieurs » - Classement Faste Les blocs-portes intérieurs à mettre en œuvre devront être admis à la marque « NF-Blocs- portes intérieurs » avec classement Faste de niveaux exigés. Les cinq lettres du classement Faste ont la signification suivante : F : FEU Classement de résistance au feu

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PF degré pare-flamme CF degré coupe-feu Valeur exprimée en fraction d'heure. A : ACOUSTIQUE Indice d'affaiblissement acoustique Valeur exprimée en décibels (A). S : STABILITÉ Mesure (blocs-portes placés entre les climats II de la norme NF P 20-514 de la flèche concave sur les montants et vérification des fonctionnalités d'usage Valeur exprimée en millimètres. T : THERMIQUE Coefficient de transmission thermique Valeur exprimée en W/°C.m2. E : EFFRACTION Résistance du bloc-porte à l'effraction Valeur exprimée en minutes. VI - Prestations à la charge du présent lot Les prestations à la charge du présent lot comprendront implicitement : — la fabrication en usine ou en atelier ; — le transport à pied d'œuvre ; — le coltinage et le montage ou la descente s'il y a lieu ; — la pose ; — la fixation par tous moyens, compris tous calages, scellements, pisto-scellements, et toutes fournitures et accessoires nécessaires ; — l'exécution de tous les joints nécessaires quels qu'ils soient, nécessaires pour garantir une étanchéité absolue pour les ouvrages extérieurs ; — la protection des ouvrages finis jusqu'à la réception ; — l'enlèvement des protections et le nettoyage des ouvrages pour la réception ; — les échafaudages nécessaires le cas échéant ; — et toutes les autres prestations et fournitures nécessaires à la finition complète des ouvrages du présent lot. 3.2 - 2 Spécifications et prescriptions techniques I - Fournitures et matériaux Les fournitures et matériaux entrant dans les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et spécifications suivantes : Nature et qualité des bois massifs Les bois utilisés pour les menuiseries faisant l'objet du présent lot devront répondre au moins aux classifications d'aspect et aux caractéristiques technologiques et physiques précisées par les normes, notamment : — NF B 52-001-4 et NF B 52-001-5 ; — NF B 53-510. Les spécifications essentielles de ces normes sont résumées ici. Choix d'aspect (selon norme NF B 53-510 - Chapitre III) Les choix des bois utilisés seront déterminés en fonction de la nature des travaux et de leur mode de finition et devront correspondre au moins à ceux fixés dans le tableau ci-après : Essences Conditions d'emplois et de définition des faces Visibles Peintes Cachées Sapin - Épicéa NF B 53-502 Classe B Classe C Classe D Pins Sans nœud Menuiserie fine Menuiserie commune Mélèze 1er choix Menuiserie Menuiserie Résineux d'importation Choix au moins équivalent aux précédents, suivant l'essence et les conditions d'emplois Feuillus durs NF B 53-501 Classe A Classe B Classe C Feuillus tendres Choix Bons bois Bons bois Feuillus d'importation Choix au moins équivalent aux précédents suivant l'essence et les conditions d'emplois Caractéristiques physiques (selon norme NF B 53-510 - Chapitre V) Humidité Tous les bois seront pour l'usinage, amenés à l'état d'humidité compatible avec l'emploi considéré, soit (15 ± 2) %. Pour les éléments collés, l'humidité doit être abaissée à un taux permettant de garantir un collage satisfaisant, en général inférieur à 15 %. Au départ du lieu de fabrication, le bois des menuiseries devra avoir un état hygrométrique au plus égal à 18 %. Durabilité Les bois utilisés pour les menuiseries extérieures devront présenter une bonne durabilité naturelle ou assurée par un

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traitement reconnu efficace. Caractéristiques technologiques (selon norme NF B 53-510 - Chapitre IV) Les caractéristiques technologiques ci-après demeurent impératives, quel que soit le choix d'aspect. Résineux Les résineux devront présenter des cernes étroits et réguliers d'épaisseur moyenne inférieure ou égale à : — 5 mm et une texture forte pour usages extérieurs ; — 7 mm pour usages intérieurs. Feuillus Les feuillus à structure hétérogène (chêne, châtaignier, orme, etc.) devront présenter des cernes étroits et réguliers d'épaisseur moyenne inférieure ou égale à 5 mm. Les feuillus à structure homogène (hêtre, peuplier) devront présenter une structure douce et ne seront ni pelucheux, ni chanvreux. Épaisseurs des bois massifs Les épaisseurs finies des bois massifs ne devront en aucun cas être inférieures à celles indiquées au DTU 36.1 - Article 2.11, selon qu'ils sont corroyés 1 ou 2 parements. Nature et qualité des panneaux dérivés du bois Les choix d'aspect, les caractéristiques physiques et les caractéristiques technologiques des panneaux dérivés du bois devront être au moins égaux aux spécifications des DTU et répondre aux normes les concernant énumérées en tête du présent document. Ferrages - Serrures - Quincaillerie Les articles de ferrage et de quincaillerie devront répondre aux normes les concernant, cette conformité aux normes devra être matérialisée par la marque NF - SNFQ poinçonnée par le fabricant. Les serrures devront répondre aux normes visées ci avant, et porter la marque NF - SNFQ - 1 ou A 2 P Serrures. Profilés en PVC Les profilés seront en PVC rigide extrudés. Ils seront obligatoirement de type à chambres multiples, en provenance de fabricants notoirement connus tels que Trocal, Veka, Kommerling ou équivalents, avec certification de suivi et de marquage du CSTB. Les profilés comporteront, le cas échéant, en fonction des dimensions de l'ouvrage, des renforts en acier galvanisé. Les profilés de teinte claire répondront à la norme NF P 24-500. Visseries et petits accessoires Ces fournitures devront répondre aux normes les concernant. Les visseries et autres seront toujours selon leur usage en alliage léger, en acier cadmié ou en inox. Joints et garnitures souples L'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des joints titulaires du label SNJF. Couche d'impression Le CCTP précise ci-après si une couche d'impression, une première couche de vernis ou une couche d'imprégnation, selon le cas, est à appliquer sur les menuiseries par le présent lot, ou si le présent lot n'a aucune couche à sa charge. Dans le cas où le présent lot doit appliquer une couche préparatoire en atelier sur les menuiseries, le produit employé devra être compatible avec les couches de finition qui seront réalisées par l'entrepreneur de peinture. L'entrepreneur du présent lot aura à prendre contact en temps voulu à ce sujet avec l'entrepreneur de peinture. Dans le cas où aucune couche préparatoire n'est à appliquer sur les menuiseries en atelier par le présent lot, celui-ci devra néanmoins appliquer une couche de protection sur toutes les parties d'ouvrages non accessibles après coup. Toutes les pièces de ferrage et articles de quincaillerie, sauf ceux en métal traité ou métal non oxydable, devront être livrés par le présent lot, munis d'une couche primaire de protection contre la corrosion. VI - Dimensions des éléments constitutifs Les sections et dimensions des éléments constitutifs des menuiseries indiquées ci-après au CCTP sont des dimensions minimales. Ces sections et dimensions sont à vérifier par l'entrepreneur sur la base des critères ci- dessous, qui devra mettre en œuvre des éléments de dimensions et sections plus importantes, si nécessaire. Les sections et dimensions des éléments constitutifs des menuiseries devront être déterminées par l'entrepreneur. Les sections et dimensions sont à déterminer pour chaque ouvrage en fonction notamment : — des dimensions de l'ouvrage ; — du type du ou des ouvrants ; — du type et du nombre des ferrages et des fixations ; — de l'utilisation de l'ouvrage ; — des efforts à subir du fait de la fonction de l'ouvrage ; — des orifices d'entrée d'air, grilles de ventilation ; — de la position de l'ouvrage.

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VII - Échantillons Avant toute commande, l'entrepreneur devra fournir les échantillons de tous les articles de ferrage et de quincaillerie qu'il envisage de mettre en œuvre. Pour les ouvrages fabriqués de grandes dimensions (huisseries, bâtis, portes, etc.), l'entrepreneur devra présenter les documentations techniques des fournisseurs. VIII - Accessoires de manœuvre - Clés Accessoires de manœuvre L'entrepreneur du présent lot aura à livrer au maître d'ouvrage toutes les clés et accessoires de manœuvre nécessaires pour l'utilisation normale des menuiseries, notamment : — les clés pour les serrures ; — les clés a carré pour les batteuses et autres ; — etc. Nombre de clés à fournir pour toutes les serrures : il sera, sauf spécifications contraires ci-après, à fournir 3 clés. L'entrepreneur du présent lot restera responsable de toutes ces clés jusqu'à la réception des travaux. IX - Protection et nettoyage des ouvrages finis Protection des ouvrages finis Tous les ouvrages du présent lot qui sont susceptibles d'être dégradés ou détériorés devront être protégés jusqu'à la réception. Cette protection pourra être constituée par des bandes adhésives, par un film plastique, par un vernis ou par tout autre moyen efficace. Pour la réception, cette protection devra être complètement et soigneusement enlevée par le présent lot. Tous les angles vifs et arêtes des ouvrages en bois tels que huisseries, bâtis, etc. devront être protégés pendant la durée du chantier par des baguettes ou autres procédés efficaces. 3.2 - 3 Huisseries et bâtis I - Huisseries et bâtis bois de type courant Huisseries et bâtis pour cloisons et murs, en bois corroyé, assemblés à tenons et mortaises. De type courant à faces en affleurement avec le ou les parements finis du mur ou de la cloison : — avec feuillure pour porte ; — avec rainure dans huisserie, dans le cas de cloison maçonnée ; — avec entaille pour gâche. Dimensions finies : — largeur minimale : 60 mm ; — épaisseur : voir épaisseur finie cloison. Fixation : — 6 pattes pour porte à 1 vantail et 7 points pour porte à 2 vantaux, de type fixes ou mobiles, selon la nature de la cloison ; — 2 équerres de fixation au sol et 2 aiguilles en partie haute. Ferrage : 3 paumelles acier mâles. Habillage sur chaque face par chants plats de 6 × 40 mm. Nature du bois : sapin du Nord / bois dur exotique / chêne. Aspect : pour être peint / pour rester apparent. Bâti en bois pour gros murs Pour portes de dimensions : 0.83 × 2.04m. Huisserie en bois pour cloisons Dans cloison d'épaisseur finie : 72 et 85 mm. Pour portes de dimensions : 0.83 × 2.04 m. II - Huisseries et bâtis bois de type à chants en saillie Huisseries et bâtis pour cloisons et murs, en bois corroyé, assemblés à tenons et mortaises. De type faisant saillie sur le ou les parements finis du mur ou de la cloison. Profil de la saillie : selon dessin du maître d'œuvre : — avec feuillure pour porte ; — avec rainure dans huisserie dans le cas de cloison maçonnée ; — avec entaille pour gâche. Dimensions finies minimales : — largeur : 50 mm ; — épaisseur : saillie 25 mm sur le parement fini.

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Fixation : — 6 pattes pour porte à 1 vantail et 7 points pour porte à 2 vantaux, de type fixes ou mobiles selon la nature de la cloison ; — 2 équerres de fixation au sol et 2 aiguilles en partie haute. Ferrage : 3 paumelles acier mâles. Nature du bois : sapin du Nord / bois dur exotique / chêne. Aspect : pour être peint / pour rester apparent. Bâti en bois pour gros murs Pour portes de dimensions : 0.83 × 2.04 m. Huisserie en bois pour cloisons Dans cloison d'épaisseur finie : 72 et 85 mm. Pour portes de dimensions : 0.83 × 2.04 m. 3.2 - 4 Portes intérieures I - Portes intérieures isoplanes alvéolaires ordinaires Portes à 1 ou 2 vantaux ouvrants, isoplanes alvéolaires. Vantail à âme alvéolée en réseau nid d'abeille, cadre sapin sans alaises en rives, à revêtement 2 faces en panneaux de fibres de bois dur. Épaisseur : 40 mm. Pour les portes à 2 vantaux, recouvrement central a feuillure double où avec batte sapin 40 × 15 mm. Finition des parements selon le cas : — non peints ; II - Placards préfabriqués à portes, Façade de placard à 2 vantaux, à portes, constituée par : Portes : — portes alvéolaires; — cadre en sapin du nord. — Paumelles. — serrures à pêne dormant demi-tour et arrêts à entailler.

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Lot N° 4

Carrelage - Faïences

Maître d’Ouvrage : Commune de Salles Le Village

65400 SALLES-ARGELES

Maître d’œuvre : TH Ingénierie et Coordination

2 bis, rue de l’Ancien Abattoir 65380 OSSUN

Dossier :

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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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Description des travaux du présent lot.

401-402-403 Carrelage collé :

401 – Dépose du revêtement de sol existant y compris évacuation - Ragréage du support et pose à la colle de carrelage de grès Céram 30 X 30 émaillé. Teinte au choix de l’architecte y compris primaire d’accroche nécessaire et rebouchages éventuels, y compris toutes sujétions de préparation du support 402- Fourniture et pose de carrelage en grès Ceram 30x30 collé Localisation : WC et Salle de Bain RDC 403 – Fourniture et pose de plinthes en grès Céram identiques aux carrelages du sol posées à la colle. Localisation : WC et Salle de Bain RDC

404-405 Faïences collées :

Faïences collées de 150x150 tous les angles saillants seront fait avec des quarts de rond du commerce. Avant la pose des faïences il sera mis une étanchéité sur les murs faïencés de la douche – Fiche technique du produit utilisé à faire valider

Localisation : Salles de bain RDC totalité du coin douche Salle de bain RDC – Mur donnant vers l’extérieur Cuisine et Salle de Bain RDC – 1.92 m² autour de l’évier et du lavabo

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CARRELAGE - FAÏENCE

1.1 Normes et règlements

1.1.1 Généralités

Dans l'étude et l'exécution de son marché, l'Entrepreneur devra tenir compte des stipulations, lois, décrets, ordonnances, circulaires, normes françaises homologuées par l'AFNOR, normes européennes, Documents Techniques Unifiés, certifications, etc. … applicables aux travaux décrits dans le présent document, et en vigueur à la date de la remise des offres, ainsi qu'aux règles de l'art. Si, en cours de travaux, de nouveaux documents entraient en vigueur, l'Entrepreneur devrait en avertir le Maître d'Œuvre, et établir un avenant correspondant aux modifications de façon à livrer à la mise en service, une installation conforme aux dernières dispositions. L'Entrepreneur ne pourra en aucun cas se prévaloir de la méconnaissance de l'un des quelconques textes entrant dans l'élaboration du présent programme.

1.1.2 Documents généraux

1.1.2.1 DTU

Documents Techniques Unifiés (D.T.U.)

N° Titre Normes Date de publication

26.2 Chapes et dalles à base de liants hydrauliques

- P1-1 : Cahier des clauses techniques types - P1-2 : Cahier des critères généraux de choix des

matériaux - P2 : Cahier des clauses administratives types

NF P14-201-1-1

NF P14-201-1-2

NF P14-201-2

Avril 2008

Avril 2008

Avril 2008

52.1 Revêtements de sol scellés

- P1-1 : Cahier des clauses techniques types - P1-2 : Cahier des critères généraux de choix des

matériaux - P2 : Cahier des clauses administratives types

NF P 61-202-1-1

NF P 61-202-1-2

NF P 61-202-2

Novembre 2010

Novembre 2010

Novembre 2010

52.2 Pose collée des revêtements céramiques et assimilés - Pierres naturelles

- P1-1-1 : Cahier des clauses techniques types pour les murs intérieurs

- P1-1-2 : Cahier des clauses techniques types pour les murs extérieurs

- P1-1-3 : Cahier des clauses techniques types pour les sols intérieurs et extérieurs

- P1-2 : Cahier des critères généraux de choix des matériaux

- P2 : Cahier des clauses administratives types

NF P 61-204-1-1-1

NF P 61-204-1-1-2

NF P 61-204-1-1-3

NF P 61-204-1-2

NF P 61-204-2

Décembre 2009

Décembre 2009

Décembre 2009

Décembre 2009

Décembre 2009

52.10 Mise en œuvre de sous-couches isolantes sous chape ou dalle flottantes et sous carrelage scellé

- P1-1 : Cahier des clauses techniques types - P1-2 : Cahier des critères généraux de choix des

matériaux - P2 : Cahier des clauses administratives types

P61-203-1-1

P61-203-1-2

P61-203-2

Juin 2013

Juin 2013

Juin 2013

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55.2 Revêtements muraux attachés en pierre mince

- P1 : Cahier des clauses techniques - P2 : Cahier des clauses spéciales

NF P 65-202-1

NF P 65-202-2

Octobre 2000 Octobre 2000

1.1.2.2 Normes Ensemble des publications, notamment :

- Norme XP P05-011 d’Octobre 2005 : Revêtements de sol - Classement des locaux en fonction de leur résistance à la glissance

1.1.2.3 Cahier du CSTB

Cahiers du CSTB

N° Titre Date de parution

3509 Notice de classement UPEC et classement UPEC des locaux Novembre 2004

3634 Cahier des prescriptions techniques d'exécution des enduits de lissage des

sols intérieurs – Travaux neufs Novembre 2012

3635 Cahier des prescriptions techniques d'exécution des enduits de lissage des

sols intérieurs – Rénovations Novembre 2012

1.1.2.4 Règles Professionnelles Ensemble des publications, notamment celles de APSEL :

- Règles professionnelles SEL concernant les travaux d'étanchéité réalisés par application de systèmes d'étanchéité liquide sur planchers extérieurs en maçonnerie dominant des parties non closes du bâtiment (septembre 1999)

- Règles professionnelles SEL concernant les travaux d'étanchéité à l'eau réalisés par application de systèmes d'étanchéité liquide sur planchers intermédiaires et parois verticales de locaux intérieurs humides (mars 2010)

En conséquence l'entrepreneur devra, pour l'exécution des travaux de son marché, se conformer strictement aux clauses, conditions et prescriptions de tous les documents techniques qui lui sont applicables de par la nature des travaux de son lot. Toutefois en ce qui concerne les C.C.S. - D.T.U., il est ici formellement spécifié que les clauses du présent C.C.T.P. prévaudront en cas de divergences sur celles des C.C.S.

1.1.3 Documents particuliers

Pour les prestations hors du domaine d'application des Documents Techniques visés en 2.1.2 ci-dessus, l'entrepreneur devra exécuter les travaux en conformité avec les prescriptions du fabricant ou à défaut, et dans la mesure du possible, traiter ces travaux par analogie avec les conditions et prescriptions des documents visés ci-dessus. L'entrepreneur devra également respecter les prescriptions du bulletin d'information de l'U.N.E.C.B.

1.2 Prescriptions relatives aux fournitures et matériaux

Prescriptions particulières relatives aux fournitures et matériaux entrant dans les prestations du présent lot, en complément aux prescriptions générales du CCTP Généralités.

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1.2.1 Liants hydrauliques

Les liants hydrauliques ainsi que les adjuvants et l’eau de gâchage utilisés, seront conformes aux prescriptions de l’article 4.2 du CCT du DTU 52.1 et des normes qui y sont mentionnées.

1.2.2 Sables et granulats pour coulis, mortiers, bétons de formes

Les sables et granulats pour coulis, mortiers, bétons de formes devront être conformes aux de l’article 4.3 du CCT du DTU 52.1 et des normes qui y sont mentionnées. Les sables et graviers seront exclusivement des agrégats de rivière, bien lavés et purgés de toute matière étrangère.

1.2.3 Adhésifs et produits de ragréage

Les adhésifs à base de ciment de plâtre seront refusés. Les adhésifs seront livrés prêts à l'emploi, le mélange et la préparation sur le chantier ne seront pas admis.

1.2.4 Matériaux de revêtements de sols et muraux

Les matériaux de revêtements de sols et muraux seront de provenance à faire agréer par le Maître d'Œuvre dans le cas où cette provenance ne serait pas spécifiée au Titre 3 ci-après. Les dimensions nominales et tolérances de fabrication seront, pour les matériaux y étant mentionnés, celles définies par l’article 4.1 du CCT du DTU 52.1 et du chapitre 2 du cahier des charges du DTU 55. Pour les matériaux non mentionnés dans les articles ci-avant, les dimensions nominales et tolérances de fabrication seront celles figurant sur l'avis technique ou à défaut celles données par le Fabricant. Les classements de chacun des matériaux utilisés seront définis au Titre 3 ci-après.

1.2.5 Composition des bétons et mortiers

La composition des mortiers et bétons de formes devront être conformes aux de l’article 4.3 du CCT du DTU 52.1 et des normes qui y sont mentionnées. Les ciments proviendront exclusivement d'usines agréées par le Maître d’œuvre sur proposition de l'entrepreneur.

1.3 Prescriptions d'exécution et de mise en forme

1.3.1 Supports

1.3.1.1 Caractéristiques des supports Les supports livrés par le lot gros œuvre pour le présent lot devront répondre aux caractéristiques suivantes :

Carrelage scellé

Le support présentera au minimum un état de surface « brut de règle » au sens de l’article 7.2.2 du CCT du DTU 21. Cet état de surface correspond à une planéité d’ensemble rapportée à :

- 15 mm sous la règle de 2.00 m - Aucunes spécifications particulières sous le réglet de 20 cm

Carrelage collé

Le support présentera au minimum un état de surface « lissé » au sens de l’article 7.2.2 du CCT du DTU 21. Cet état de surface correspond à une planéité d’ensemble rapportée à :

- 7 mm sous la règle de 2.00 m - 2 mm sous le réglet de 20 cm

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Revêtement mural

Le support présentera au minimum un état de surface « courant » au sens de l’article 7.2.1 du CCT du DTU 21. Cet état de surface correspond à une planéité d’ensemble rapportée à :

- 7 mm sous la règle de 2 m - 2 mm sous le règlet de 0,20 m.

Seul l'emploi d'un mortier-colle permet une pose directe sur ce type de support. Le faux aplomb mesuré sur une hauteur d'étage courante (de l'ordre de 2,50 m) ne doit pas excéder 5 mm. 1.3.1.2 Réception des supports Avant tout commencement de travaux, l'Entrepreneur du présent lot devra procéder à la réception de tous les supports. Cette réception sera faite en présence du Maître d'Œuvre et de l'Entrepreneur ayant réalisé les supports. Pour cette réception, l'Entrepreneur du présent lot vérifiera que les supports répondent bien aux caractéristiques précisées en 2.3.1.1. ci-avant. 1.3.1.3 Supports non conformes En cas de supports ou parties de supports non conformes, l'Entrepreneur du présent lot fera immédiatement et par écrit au Maître d'Œuvre, ses réserves ou observations avec justifications à l'appui. Il appartiendra alors au Maître d'Œuvre de prendre toutes décisions en vue de l'obtention de supports conformes aux règles du présent devis. Le Maître d'Œuvre pourra notamment être amené à prescrire des travaux complémentaires nécessaires selon leur nature, ces travaux seront réalisés soit par l'Entrepreneur ayant exécuté les supports, soit par le présent lot, mais les frais en seront toujours supportés par l'Entrepreneur ayant réalisé les supports.

1.3.2 Prescriptions de mise en œuvre

1.3.2.1 Prescriptions générales Avant toute exécution de travaux, le présent lot aura à sa charge, le nettoyage parfait du support comprenant grattage, brossage énergique, balayage et lavage à l'eau, afin d'obtenir une surface débarrassée en tout ce qui pourrait nuire à une parfaite adhérence des revêtements. Il est rappelé les prescriptions de l'article du CCTP Généralités relatives aux nettoyages en cours de chantier, en fonction desquelles tous les gravois en provenance des autres corps d'état auront été enlevés avant livraison des locaux au présent lot. Lors de la pose des revêtements, la disposition et les alignements seront déterminés de manière à permettre une exécution avec un minimum de coupes de carreaux, les coupes inévitables devront toujours être exécutées sous les plinthes. Toutes les entailles et découpes au droit des tuyauteries, robinets ou autres, devront être soigneusement ajustés, tout carreau comportant une découpe mal ajustée ou fendue ou détériorée lors du découpage, sera immédiatement à remplacer. 1.3.2.2 Règles de pose des faïences et revêtements muraux

Faïence sur béton en "parement soigné" et sur maçonnerie enduite au mortier :

Avant pose, il sera à exécuter un ragréage du support. Ce ragréage sera exécuté en ciment colle à base d'acétate de polyvinyle ou de méthyle cellulose. Les carrelages seront posés sur une couche mince d'adhésif. Les joints seront coulés soit au coulis de ciment pur, soit de préférence avec un coulis spécial pour carrelage collé. Le nettoyage devra avoir lieu sitôt après le début de prise du coulis des joints.

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Faïence sur cloisons à parement fini en plâtre

Avant pose, il sera à exécuter un ragréage du support par application d'un enduit complet soit blanc de zinc, soit enduit spécial. Les carrelages seront posés sur une couche mince d'adhésif genre ciment caséine, colles chargées au ciment ou colles sans ciment. Les joints seront coulés soit au coulis de ciment pur, soit de préférence avec un coulis spécial pour carrelage collé. Le nettoyage devra avoir lieu sitôt après le début de prise du coulis des joints. 1.3.2.3 Largeur des joints La pose des carrelages se fera soit à joints dits "réduits", ou "larges", selon le type de carrelage et au choix du Maître d’œuvre. Pour les joints dits "larges", la pose se fera à la grille.

- joint réduit : de 1.5 à 2 mm - joint large : de 2 à 10 mm - joint très large : + de 10 mm

1.3.3 Caractéristiques des ouvrages finis

1.3.3.1 Niveau des sols finis Les différents revêtements de sols (carrelages, sols minces, sols industriels, etc.) devront toujours être au même niveau au droit des jonctions, et présenter un affleurement parfait. Toutes dispositions utiles devront être prises à ce sujet, en accord avec les entrepreneurs des autres corps d'état. 1.3.3.2 Aplomb des revêtements verticaux Les revêtements verticaux en carrelages devront être parfaitement plans et d'aplomb. Dans tous les cas où le carreleur constaterait qu'en exécutant ses revêtements verticaux parfaitement plans et d'aplomb, il s'ensuivrait une jonction ou un alignement imparfait au droit des huisseries, bâtis, fenêtres, appareils sanitaires ou autres, il devra le signaler au Maître d’œuvre avant de commencer ses travaux. 1.3.3.3 Tolérances de pose Tous les revêtements à la charge du présent lot devront répondre aux tolérances de pose suivantes :

- Planéité : au maximum 3 mm sous la règle de 2,00 m dans tous les sens. - Niveau fini : plus ou moins 2 mm en tous points par rapport à la cote prévue. - Alignement des joints : plus ou moins 1 mm sur une même ligne en plus des tolérances de

fabrication. - Hors d'aplomb : Surplomb non toléré fruit maximum 1 mm par m. de Ht.

1.3.4 Prescriptions diverses

1.3.4.1 Raccords Dans le cadre de l'exécution de son marché, l'entrepreneur du présent lot aura implicitement à sa charge, l'exécution de tous les raccords de carrelages au droit des scellements, passages de tuyaux ou autres, afférents aux travaux des autres corps d'états. 1.3.4.2 Nettoyage - Protection des ouvrages

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L'entrepreneur du présent lot aura à sa charge le nettoyage et le balayage final des sols avant exécution de ses travaux. Avant le commencement de ses travaux, l'entrepreneur du présent lot, devra assurer la protection des ouvrages des autres corps d'état pouvant être détériorés, tels qu'appareils sanitaires ou autres. Après finition de ses travaux, l'entrepreneur aura à nettoyer ses ouvrages et à en assurer la protection jusqu'à la réception. 1.3.4.3 Autres prescriptions Par dérogation aux prescriptions énoncées en 2.3.3.3. ci-avant, les sols du présent lot auront une forme de pente :

- Dans tous les locaux comportant un siphon de sol ou un écoulement d'eau, les pentes portant sur la totalité de la surface.

- Dans tous les locaux comportant une porte donnant sur l'extérieur, la pente portant sur la partie du sol au droit de cette porte.

Au droit des seuils et autres emplacements où le sol carrelage sera contigu à un autre type de sol, l'entrepreneur de carrelage aura à fournir et à poser un arrêt métallique constitué par un fer cornière de 30 x 30 mm. A tous les angles saillants, et sur toutes les rives libres des revêtements verticaux, il sera fait emploi de baguettes d'angle aluminium posées avant la pose du carrelage. Même observation en ce qui concerne les angles saillants des plinthes. L'entrepreneur devra respecter les joints de dilatation prévus au projet le cas échéant, et il soumettra aux concepteurs les dispositions qu'il compte prendre à ce sujet. Au droit des appareils sanitaires, le revêtement vertical en carrelage devra réaliser l'étanchéité absolue entre l'appareil sanitaire et la paroi, et à cet effet, le joint entre la gorge de l'appareil et le 1er rang de carrelage devra être un joint souple en produit pâteux genre "THIOKOL" ou équivalent, la façon de ce joint étant à la charge du présent lot, y compris la fourniture du produit.

1.4 Nettoyage de mise en service

Les nettoyages de mise en service pour la réception de l'ensemble des ouvrages du présent lot, seront effectués par l'entrepreneur du présent lot, à ses frais. Pour la réception, l'Entrepreneur aura donc à effectuer :

- Le nettoyage et lavage parfait aux 2 faces des vitrages de toutes ses menuiseries et accessoires, - L'enlèvement de tous les déchets en provenance de ces nettoyages.

Ces nettoyages devront faire disparaître toutes les traces, projections et taches de plâtre, de mortier, de peinture, etc. tous les résidus des films de protection, etc.

Prescriptions techniques particulières

Généralités

Support :

- Dallage sur terre-plein / plancher

- Étendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement les suivants : Carrelages au sol du RDC ; Faïences sur murs des cuisines et salles de bain ;

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Classement UPEC : - Le niveau d’exigence par chaque lettre U, P, E, C devra en tout cas être au moins égal à celui défini au

e-Cahiers du CSTB 3509 de Novembre 2004 établi par le GS12 « Revêtements de sol - Notice sur le classement UPEC et classement UPEC des locaux ».

Résistance à la glissance :

- selon classement des locaux de la norme XP P05-011 d’Octobre 2005 : Revêtements de sol - Classement des locaux en fonction de leur résistance à la glissance

Points singuliers : les points singuliers seront traités (siphons, joints de dilatation et autres, etc) Protocole de nettoyage : L’entreprise devra fournir au Maître d’Ouvrage un guide d’entretien afin de garantir de manière pérenne les propriétés du carrelage et des joints. Il sera indiqué les modalités de nettoyage préconisés mais aussi les produits et les techniques proscrits. Il sera précisé les dispositions éventuelles à prendre afin de ne pas endommager les bassins inox revêtus de PVC armé. Phase chantier : L’entreprise devra réaliser le nettoyage des joints au fur et à mesure de l’avancement par petites zones afin de garantir la propreté et la qualité du rendu final. I - Pièces à fournir par l'entrepreneur À l'appui de leur offre, les entrepreneurs devront fournir les pièces suivantes en 1/2 exemplaires : — un devis estimatif détaillé avec quantités et prix unitaires répondant aux différents postes du présent CCTP ; — un descriptif détaillé avec documentation, dans le cas de matériaux de revêtements de sol différents de ceux préconisés au présent CCTP précisant : — leur classement UPEC ; — leur nature et leur type ; — copie des Avis Techniques - Certifications - etc., II - Travaux préparatoires Avant tout commencement de travaux, le présent lot aura à effectuer un nettoyage parfait du support, pour obtenir une surface débarrassée de tout ce qui pourrait nuire à la bonne adhérence des supports à réaliser. Pour les revêtements en carrelage collé, le présent lot aura toujours à exécuter, avant toute pose du revêtement, une préparation du support par un enduit de lissage au sol et un enduit de ragréage sur murs. Le choix du type de produit à employer pour l'enduit de lissage de sol sera du ressort de l'entrepreneur. Ce choix sera fonction de la nature et de l'état du support, de la nature du revêtement de sol prévu, des éventuelles conditions particulières du chantier et du classement UPEC du local considéré. Cet enduit de lissage sera réalisé dans les conditions précisées au CPT des enduits de lissage de sols intérieurs. L'entrepreneur devra toujours mettre en œuvre la quantité d'enduit de lissage nécessaire pour satisfaire aux tolérances de planéité exigées, en partant du support qu'il aura accepté.

III - Spécifications et prescriptions particulières pour travaux dans existants Reconnaissance des existants Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir, avant remise de leur offre, procédé sur le site à la reconnaissance des existants. Cette reconnaissance à effectuer portera notamment sur les points suivants sans que cette énumération soit limitative : — la nature et l'état des supports non carrelés devant recevoir des revêtements en carrelage ; — l'état des parquets existants devant former support de revêtements carrelage neuf ; — la flexibilité des planchers le cas échéant. Les offres des entreprises seront donc contractuellement réputées tenir compte de toutes les constatations faites lors de cette reconnaissance, et comprendre explicitement ou implicitement tous les travaux accessoires et autres nécessaires. Les entrepreneurs pourront lors de cette reconnaissance effectuer tous les essais sur existants qu'ils jugeront utiles. IV - Protection et sauvegarde des existants L'entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles et toutes précautions pour ne causer lors de l'exécution de ses travaux, aucune détérioration si minime soit-elle aux existants. Il sera seul juge des dispositions à cet effet, des protections à mettre en place, etc. Le maître d'œuvre se réserve toutefois le droit, si les dispositions prises lui semblent insuffisantes, d'imposer à l'entrepreneur, de prendre des mesures de protection complémentaires. Faute par l'entrepreneur de se conformer aux prescriptions du présent article, il en subira toutes les conséquences.

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V - Nettoyages Le chantier devra toujours être maintenu en parfait état de propreté et l'entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles à ce sujet. Les déchets devront toujours être évacués hors du chantier au fur et à mesure et au minimum tous les soirs. En fin de travaux, l'entrepreneur devra effectuer tous les nettoyages nécessaires, et tous les locaux touchés par les travaux ou par le passage des ouvriers devront être nettoyés. En résumé, l'entrepreneur devra en fin de chantier, restituer les existants dans le même état de propreté que celui dans lequel il les a trouvés au démarrage du chantier. En cas de non-respect par l'entrepreneur des obligations découlant des prescriptions du présent article, le maître d'ouvrage fera exécuter les nettoyages par une entreprise de son choix, sans mise en demeure préalable, sur simple constat de non-respect des obligations contractuelles de l'entrepreneur. VI - Travaux préparatoires sur ancien parquet conservé Travaux préparatoires sur ancien parquet conservé, en pièces sèches Vérification de la fixation des lames du parquet existant, et si nécessaire reclouage ou recollage, selon le cas. Rabotage, si nécessaire, pour suppression des défauts de planéité. L'entrepreneur aura à sa charge tous travaux annexes pour assurer la bonne ventilation de la sous-face de l'ancien parquet sur lambourdes. • Travaux préparatoires sur sol déposé Travaux préparatoires sur sol déposé, en pièces humides avec mise en place d'un ragréage spécifique répondant au DTU. Vérification du support et, si nécessaire, remise en état Mise en place d’une étanchéité spécifique conforme aux Normes en Vigueur. VII - Étanchéité dans une cabine douche Exécution d'une étanchéité à l'intérieur de la cabine douche. Produit à 2 couches de type à proposer par l'entrepreneur à l'approbation du maître d'œuvre. Avant application du produit, mise en place d'une bande de renfort collée verticalement dans l'angle à la jonction mur cloison. Étanchéité à appliquer : — sur les 3 faces à l'intérieur de la douche sur hauteur du revêtement faïence, et retour en partie basse, sous la surface de carrelage à poser au pourtour du bac douche. VIII - Revêtement vertical en carrelage faïence dans douche Fourniture et pose de carrelage faïence collé sur parois verticales dans la douche. Pose par collage sur le produit d'étanchéité, avec l'adhésif spécial préconisé par le fabricant du produit. Compris toutes découpes et tous travaux accessoires.

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Lot N° 5 Peinture - Revêtement de sol

Maître d’Ouvrage : Commune de Salles Le Village

65400 SALLES-ARGELES

Maître d’œuvre : TH Ingénierie et Coordination

2 bis, rue de l’Ancien Abattoir 65380 OSSUN

Dossier :

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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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Description des travaux du présent lot.

501 Peintures:

501 – 1-2 – Enlèvement des tapisseries existantes et préparation des supports

Préparation du support avant pose de toile de verre Enlèvement de la tapisserie Remise en état du support notamment sur les parties existantes en goutelettes Rebouchages éventuels

Toutes sujétions de préparation pour pose de toile de verre

Localisation : Tous les murs du logement RDC 501 – 3-4 – Pose de toile de verre et mise en peinture

Après la préparation du support Pose de la toile de verre collée – échantillon à faire valider par la Maitrise d’œuvre Deux couches d’acrylique, finition satinée. Peinture spéciale pièce humide pour la salle de bain RDC VARIANTE TOLEREE : BA13 collée avec 2 couches d’acrylique finition satinée sans toile de verre. A faire valider par la Maitrise d’œuvre. Y compris toutes finitions de joint de placo et de raccordements avec les existants

Localisation : Tous les murs du logement RDC 501 – 5-7 – Peinture sur menuiseries bois intérieures, comprenant :

Préparation du support ; Deux couches de laque glycérophtalique, finition satinée.

Localisation : Toutes les portes et cadres de portes Toutes les baguettes, bois de finitions intérieures et plinthes ; Les menuiseries neuves toutes suggestions compris ; Tous les bois en rencontre. 501 – 6 – Peinture sur plafond horizontal en plaques de plâtre comprenant : Préparation du support ; Deux couches d’acrylique, finition mat.

Localisation : Le plafond du logement Ht-RDC 501 – 8 – Peinture sur métaux à l’intérieur, comprenant : Préparation du support par ponçage, brossage ; Deux couches de laque glycérophtalique, finition satinée.

Localisation : Toutes les canalisations, d’eau froide et chaude, visibles; Toutes les pièces métalliques en rencontre. 501 – 9 – Peinture sur métaux à l’extérieur, comprenant : Préparation du support par ponçage, brossage ; Deux couches de laque glycérophtalique, finition satinée.

Localisation : Les garde-corps extérieurs du balcon du logement RDC;

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Toutes les pièces métalliques en rencontre. 501 – 10 - Peinture des façades, comprenant : Échafaudage nécessaire pour les travaux de façade et de peinture des rives de toiture. Préparation du support sur enduits anciens et enduits neufs; Deux couches de peinture minérale sur les murs neufs; Localisation : Façade extérieur RDC côté balcon y compris sous-face du balcon

502 Parquets existants:

Parquet :

Ponçage et traitement par vitrification du parquet bois existant Localisation : Séjour, Chambre 1, Chambre 2, Intérieur des placards des chambres

503 Revêtement de sols stratifiés:

Parquet :

Plancher flottant, teinte au choix du Maitre d’Œuvre. (L’entreprise donnera avec sa remise de prix le type de plancher proposé) Localisation : Entrée, Dégagement, Cuisine, Cellier

Mise en place de plinthes assorties et de barres de seuil partout où nécessaire.

Localisation : Tous les locaux recevant du plancher flottant.

503 - 01 - Arase des sols et enduit de lissage si nécessaire

Les surfaces destinées à recevoir les revêtements de sols minces seront livrées à l'entrepreneur du présent lot dans l’état actuel. Sur toutes les surfaces destinées à recevoir les revêtements de sols strtifiés, sur les supports existants, l'entrepreneur du présent lot devra, après réception du support, l’enlèvement du sol existant l'exécution d'un ragréage par produit spécial de ragréage soigneusement lissé. L'enduit de lissage sera de classe P3, type RAGRECOL des Ets DESVRES ou techniquement équivalent. Cet enduit de lissage sera appliqué sur sols sains, sans trace de laitance de ciment, de croûtes de plâtres. Les rebouchages éventuels et toutes les sujétions de préparation du support sont prévues dans le présent lot. Il sera procédé à un grattage destiné à éliminer les parties non adhérentes, suivi d'un dépoussiérage soigné. 503 - 2 - Revêtement de sols stratifiés Fourniture et pose de revêtement de sol stratifié à soumettre au choix du Maitre d’œuvre, y compris sous-couche, le tout destiné à recevoir du passage intense

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503 - 3 - Plinthes

Tous les locaux équipés de sol souple seront prévus avec plinthe périphérique en PVC rigide du même type que le sol, pose suivant prescriptions du fabricant, sur toute la périphérie, hauteur 100 mm. 503 - 4 - Seuils Des seuils sont à prévoir au droit de chaque changement de sol entre revêtement de sols minces et sol d’une autre nature. Ces bandes de seuils seront réalisées par profils semi -bombés en inox satiné avec trous fraisés Pose tamponnée pour parvenir au plancher bois à travers le Farmacell avec vis tête "goutte de suif" en inox, à l'exclusion de toutes barres de seuil à boudins auto-adhésifs pour les barres de seuil inox.

Peinture 1 Étendue des travaux – Réglementations – Normes

I - ÉTENDUE DES TRAVAUX

Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement les suivants :

- Les peintures des plafonds en plaques de plâtre ;

- Les peintures de tous les bois et menuiseries ;

- Les peintures des canalisations;

- La peinture sur les murs intérieurs après pose de toile de verre

- La peinture des façades et garde-corps extérieurs

II - DOCUMENTS DE REFERENCE CONTRACTUELS

Les ouvrages du présent lot devront répondre aux clauses, conditions et prescriptions des documents techniques existants qui lui sont applicables, dont notamment ceux contenus dans le tableau suivant :

DTU

DTU Intitulé Normes

DTU 59.1 Travaux de peinture des bâtiments NF P 74-201-1 et 2

DTU 59.4 Mise en oeuvre des papiers peints et des revêtements muraux – Travaux de bâtiments – Mise en oeuvre des papiers et revêtements muraux – Lexique des termes usuels (Fascicule de documentation rattaché au DTU 59.4)

NF P 74-204-1 et 2

En ce qui concerne les subjectiles Normes NF et EN

Normes Intitulé Statut

NF T 36-001 Dictionnaire technique des peintures et des travaux d'application HOM

Normes de la Série T 30 concernant les spécifications d'usage de produits finis et les méthodes d'essais, dont notamment

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T 30-061 Comparaison visuelle de la couleur des peintures ENR

T 30-063 Détermination de la compatibilité entre 2 couches de peinture FD

T 30-069 Préparation d'un film de peinture par décollement de son support FD

NF T 30-075 Peinture – Détermination du pouvoir masquant HOM

T 30-120 Peintures – Détermination de l'épaisseur du feuil FD

T 30-122 Peintures – Détermination de l'épaisseur du feuil sec FD

T 30-123 Peintures et vernis – Mesurage de l'épaisseur du feuil sec FD

T 30-125 Peintures – Détermination de l'épaisseur du feuil frais FD

Peintures – Enduits de peinture pour travaux intérieurs

T 30-606 Mesure de l'adhérence cohésion par détermination de la résistance à l'arrachement par traction

FD

NF T 30-608 Spécifications – Peinture – Revêtements plastiques épais HOM

T 30-704 Évolution de susceptibilité au cloquage et mesure éventuelle de la transmission de la vapeur d'eau

FD

T 30-706 Détermination de la sensibilité à l'eau – Essai de pelage FD

NF T 34-552 Peintures et vernis – Systèmes de peintures pour la protection des ouvrages en acier – Essai d'immersion au radeau en eau de mer vive

HOM

NF T 34-553 Peintures et vernis – Systèmes de peinture pour la protection des ouvrages métalliques – Méthodes d'analyse

HOM

NF T 34-720 Peintures – Revêtements semi épais à fonction de protection des supports faïences – Spécifications

EXP

NF T 34-722 Peintures et vernis – Produits de peinture et systèmes de revêtement pour maçonnerie et béton en extérieur – Adaptation des revêtements de façade à la nouvelle classification européenne

EXP

NF T 34-810 Peintures et vernis – Spécifications des peintures de finition pour pièces sèches

HOM

NF T 34-811 Peintures et vernis – Spécifications des peintures de finition pour pièces humides

HOM

Normes de la Série T 35 concernant les préparations des subjectiles acier avant peinture par projection

Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures et de produits assimilés Spécifications pour abrasifs métalliques destinés à la préparation par projection

NF T 35-506 Peintures et vernis – Peintures primaires d'atelier à la poussière de zinc Définition des degrés de préparation secondaire de surface

HOM

NF A 35-511 Subjectiles en acier grenaillé pré peint HOM

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NF A 35-512

Autres Normes

NF T 36-005 Peintures et vernis – Classification des peintures, des vernis et des produits connexes

HOM

T 72-086 Produits de protection du bois – Lasures – Essai de vieillissement climatique naturel

EXP

NF EN 1062-1 Peintures et vernis – Produits de peinture et systèmes de peintures pour maçonnerie extérieure et béton – Partie 1 : classification

HOM

NF EN 927-1 Peintures et vernis – Produits de peinture et systèmes de peinture pour le bois en extérieur – Partie 1 : classification et sélection

HOM

NF EN 971-1

Peintures et vernis – Termes et définitions pour produits de peinture – Partie 1 : termes généraux

HOM

NF EN ISO 9514 Peintures et vernis – Détermination du délai maximal d'utilisation après mélange des peintures liquides – Préparation et conditionnement des échantillons et lignes directrices pour les essais.

HOM

Normes relatives aux revêtements muraux en rouleaux

NF EN 233 Revêtements muraux en rouleaux – Spécifications des papiers peints finis, des revêtements muraux vinyles et des revêtements muraux en plastique

HOM

NF EN 234 Revêtements muraux en rouleaux – Spécification pour revêtements muraux pour décoration ultérieure

HOM

NF EN 235 Revêtements muraux en rouleaux – Vocabulaire et symboles HOM

NF EN 266 Revêtements muraux en rouleaux – Spécification pour revêtements muraux textiles

HOM

ainsi que toutes les autres normes énumérées dans les « Références normatives » ou aux annexes « Textes normatifs » des DTU visés ci avant.

Autres textes et documents

Devront également être respectées les prescriptions et spécifications des textes et documents suivants, dans les cas où ils peuvent être applicables à tous ou à certains ouvrages du marché.

Règles professionnelles

Règles UNPVF.

États de surface des subjectiles à peindre : enduits de plâtre, enduits de ciment et béton.

Certification » Tenue au vieillissement – NF T 30-049.

Clauses de garantie des travaux de peinturage – Marchés publics.

Brochure no 5560 – édité par GPEMPV (aujourd'hui dissous).

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Conditions dans lesquelles peuvent s'exercer des garanties de peinture sur structures métalliques, sur bois et dérivés du bois, sur éléments de maçonnerie et sur enduits.

Ordre de préséance

Au sujet des DTU, normes et autres textes visés ci- avant, il est bien précisé ici qu'en cas de discordance entre les spécifications, prescriptions ci-après du présent CCTP et celles de documents ci- avant, l'ordre de préséance sera celui énoncé aux « Clauses communes à tous les lots ».

III - REGLEMENTATIONS CONCERNANT LES MATERIAUX ET PRODUITS

Avis Techniques

Pour tous les matériaux et produits qui relèvent de la procédure de l'Avis Technique, il ne pourra être mis en oeuvre que des matériaux et produits ayant fait l'objet d'un Avis Technique.

L'entrepreneur devra toujours fournir l'Avis Technique en cours de validité pour les matériaux et produits concernés.

Marquage « NF »

Pour tous les matériaux et produits ayant fait l'objet d'une certification à la marque « NF », il ne pourra être mis en oeuvre que des matériaux et produits admis à cette marque « NF ».

Tous les matériaux et produits concernés devront comporter un marquage normalisé avec les indications exigées.

Agréments ou procès-verbaux d'essais

Les « agréments » ou « procès-verbaux d'essais » seront exigés de l'entrepreneur pour des produits ou procédés dits de « Techniques non courantes » ne faisant pas l'objet d'un Avis Technique ni de procédure ATEX.

Ces « agréments » ou « procès-verbaux d'essais » peuvent être délivrés par des organismes agréés tels que le CEBTP, le LNE, le Bureau Veritas, etc.

Certifications de qualité

Pour les matériaux et produits ayant fait l'objet d'une certification de qualité, l'entrepreneur ne pourra mettre en oeuvre que des produits et matériaux titulaires de cette certification, notamment :

Produits : Organisme délivreur de la certification

IV - PRESTATIONS A LA CHARGE DU PRESENT LOT

Les prestations à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché comprennent implicitement tous les travaux nécessaires à la complète et parfaite finition des ouvrages, notamment :

– l'amenée sur le site des travaux de l'installation de chantier et de l'outillage et du matériel d'exécution, la maintenance et le repli en fin de travaux ;

– la fourniture à pied d'œuvre de tous les matériaux et produits nécessaires à l'exécution des travaux ;

– tous les échafaudages, agrès, engins ou dispositifs de levage (ou descente) nécessaires à l'exécution des travaux ;

– la reconnaissance des subjectiles dans les conditions définies par les documents contractuels du marché ;

– la mise en peinture des surfaces de référence et des éprouvettes mobiles en conformité avec les prescriptions de l'article 6 du DTU 59.1 ;

– l'application des produits suivant prescriptions du DTU 59.1 et des documents particuliers du marché concernant l'état de finition, l'aspect mat, satiné, brillant et les coloris ;

– les travaux de tracés et de rechampissage dans le cas de décors géométriques ;

– l'exécution de travaux de qualité de finition très soignée dans les conditions définies par les documents particuliers du marché (DPM) ;

– les ponçages à l'abrasif à l'eau et les ponçages spéciaux s'ils sont prévus aux DPM ;

– les mises à la teinte sur chantier dans les cas autorisés par le maître d'oeuvre ;

– les raccords nécessaires après intervention d'autres corps d'état dans les conditions précisées au DPM ;

– les protections des ouvrages des autres corps d'état pouvant être tachés par la peinture ;

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– les nettoyages du chantier en cours et en fin de travaux ;

– le ramassage et la sortie des déchets et emballages ;

– le tri sélectif des emballages et déchets et l'enlèvement hors du chantier.

5.2 Spécifications et prescriptions techniques

I - FOURNITURES ET MATERIAUX

Les fournitures et matériaux entrant dans les travaux du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions suivantes.

Classification des produits de peinture

Ces produits sont classés suivant la norme NF T 36-005 et ils doivent répondre aux normes énumérées au chapitre 2 « Références normatives » du DTU 59.1.

Produits de marque

Les produits de marque devront être livrés sur le chantier dans les emballages d'origine, et ils devront répondre aux contextures et qualités garanties par le fabricant, ainsi qu'aux emplois auxquels ils sont destinés.

Dans tous les cas où une peinture est définie ci-après par une marque nommément désignée, l'entrepreneur aura la faculté de proposer au maître d'œuvre une peinture d'une autre marque en apportant la preuve que cette peinture est équivalente en tant

que tenue dans le temps, robustesse, résistance, tenue des teintes, aspect du fini, opacité, possibilité de lessivage. L'acceptation par le maître d'œuvre des peintures proposées par l'entrepreneur devra faire l'objet d'un accord écrit.

II - SUBJECTILES

Les subjectiles devront répondre aux prescriptions de l'article 5.1 du DTU 59.1.

Les tolérances de planéité et aspect des parements devront répondre à l'Annexe D du DTU susvisé.

Réception des subjectiles

Avant tout commencement des travaux, l'entrepreneur du présent lot procédera à la reconnaissance des subjectiles, tant pour en tirer tous renseignements utiles à la bonne marche du travail que pour vérifier leur état de conformité aux prescriptions du DTU.

Cette reconnaissance sera effectuée en présence du maître d'oeuvre et du ou des entrepreneurs ayant réalisé les subjectiles.

Elle fera l'objet d'un PV de réception signé des présents.

Dans le cas où l'importance des travaux à entreprendre justifie une attention particulière, des essais préliminaires devront être réalisés sur les supports réels disponibles, pour apprécier le contexte des nécessités du chantier futur, précaution bien préférable à toute épreuve de laboratoire ou procès-verbal de conformité. De tels essais peuvent se révéler, dans certains cas, si concluants qu'ils entraînent, à bon escient, une modification du descriptif initial.

Dans des cas particuliers, le maître d'oeuvre peut demander l'assistance du fabricant lors de la reconnaissance des subjectiles.

Subjectiles non conformes

Dans le cas de subjectiles non conformes et ne répondant pas aux prescriptions du DTU, l'entrepreneur du présent lot fera, par écrit au maître d'oeuvre, ses réserves et observations avec toutes justifications à l'appui.

Il appartiendra alors au maître d'œuvre de prendre toutes décisions en vue d'obtenir des subjectiles conformes.

Le maître d'œuvre pourra alors être amené à prescrire des travaux complémentaires nécessaires.

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Selon leur nature, ces travaux complémentaires seront réalisés soit par l'entrepreneur ayant réalisé les supports concernés, soit par l'entrepreneur du présent lot, mais les frais en seront toujours supportés par l'entrepreneur ayant réalisé le support non conforme.

Après exécution de ces travaux complémentaires, une nouvelle réception aura lieu, dans les mêmes conditions que ci-dessus.

III - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

Généralités

Il est rappelé que l'entrepreneur du présent lot n'est pas un simple fournisseur mais un spécialiste avisé et expérimenté, d'une pratique éprouvée, et ses connaissances lui font un devoir de signaler, le cas échéant, en temps utile au maître d'oeuvre, les manques de compatibilités, insuffisances ou omissions qui pourraient apparaître dans les systèmes prescrits.

L'entrepreneur du présent lot sera contractuellement réputé avoir, avant remise de son offre, pris connaissance des CCTP des autres corps d'état, et avoir ainsi une connaissance parfaite et complète des différents supports devant être peints, ainsi que toutes les conditions de prestations des autres corps d'état pouvant avoir une influence sur le prix et la qualité des travaux de peinture.

L'offre de l'entrepreneur devra comprendre tous les travaux de peinture ainsi que tous travaux préparatoires nécessaires pour lui permettre de livrer les locaux et les extérieurs entièrement finis dans les règles de l'art.

Dans le cadre de l'exécution de ses travaux, l'entrepreneur du présent lot aura implicitement à sa charge et sans ordre spécial ni supplément de prix, l'exécution de tous travaux préparatoires même non mentionnés au présent CCTP tels que nettoyage de taches éventuelles, isolation des traces de rouille, le cas échéant, isolation des taches d'humidité accidentelles et localisées, etc.

L'entrepreneur aura implicitement à sa charge tous échafaudages et autres agrès nécessaires à la parfaite réalisation des travaux.

Liste des produits

L'entrepreneur soumettra avant le commencement des travaux au maître d'oeuvre, pour agrément, la liste des produits qu'il envisage d'utiliser.

Le maître d'œuvre se réserve le droit de refuser les produits qui ne correspondraient pas aux conditions et prescriptions du présent CCTP.

Assistance du fabricant

Quel que soit le contexte, la présence, sinon l'assistance du fabricant de peintures se révèle essentielle à l'adaptation des travaux aux besoins des travaux réels, en cours de chantier.

À défaut de demande de l'assistance du fabricant par l'entrepreneur, le maître d'oeuvre pourra exiger cette assistance.

Choix des produits

Avant tout début de travaux, l'entrepreneur s'assurera que les différents produits prévus au présent CCTP conviennent parfaitement à l'emploi envisagé, et ceci en fonction de la nature et de l'état des subjectiles dont il aura une parfaite connaissance, ainsi que des conditions climatiques ou autres particularités du chantier.

En ce qui concerne les couches d'impression et couches primaires, l'entrepreneur du présent lot devra se mettre en rapport avec les entrepreneurs intéressés afin de s'assurer que les produits qu'il envisage d'appliquer répondent parfaitement, compte tenu de la nature des couches d'impression et couches primaires appliquées.

L'entrepreneur fera, le cas échéant, et par écrit au maître d'oeuvre les remarques et suggestions avec toutes justifications à l'appui.

En tout état de cause, l'entrepreneur du présent lot sera toujours responsable du choix des produits qu'il entend mettre en œuvre, et notamment :

– les produits pour impressions et couches primaires seront à déterminer par l'entrepreneur en fonction de la nature et de l'état des subjectiles d'une part, et de la nature du type des produits de finition, d'autre part ;

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– les produits pour rebouchages et enduits devront être compatibles avec les couches d'impression ou couches primaires ainsi qu'avec les produits de finition pour les enduits ; ils devront être adaptés au type de finition lisse ou structurée ;

- les produits pour couches intermédiaires et de finition devront être compatibles avec les produits des couches préparatoires et apprêts, et être de type voulu pour permettre d'obtenir l'aspect de finition demandé.

L'entrepreneur devra également tenir compte dans le choix des produits, des atmosphères intérieures particulières rencontrées (humides, agressives, etc.) sur le chantier concerné.

Choix des teintes

Le choix des teintes appartient au maître d'œuvre.

Aucun supplément de prix ne pourra être demandé pour l'emploi de telle ou telle autre teinte, ni pour l'exécution de plusieurs teintes sur les parois d'un même local, réchampissage ou autres, par dérogation aux spécifications du cahier des charges DTU.

Le maître d'œuvre pourra demander l'emploi de couleurs vives, sans majoration de prix, dans la limite de 30 % de la surface totale.

Surfaces « témoins »

Les surfaces « témoins » dont le nombre et la superficie seront déterminées par le maître d'oeuvre devront obligatoirement être traitées avec les produits et les procédés prescrits pour chaque système (dérogation au DTU 59.1 article 6-3-15

e alinéa).

Le maître d'oeuvre se réserve le droit de demander au fournisseur du ou des produits concernés, de suivre la réalisation de ces surfaces « témoins ».

IV - REGLES D'EXECUTION GENERALES

Règles générales d'emploi des produits

Tous les produits à utiliser devront être adaptés aux conditions rencontrées et en fonction de l'exposition des surfaces extérieures et intérieures, exposition en atmosphère agressive, etc.

Les produits de marque seront uniquement utilisés suivant le mode d'emploi obligatoirement indiqué par le fabricant, les travaux préparatoires devront être compatibles avec ces produits de marque.

Les couches d'impression devront être ajustées aux subjectiles en raison des différences d'absorption de ces derniers.

Préparation des subjectiles

Les travaux ne devront être exécutés que sur des subjectiles parfaitement secs.

Avant application de toute couche, le subjectile devra être débarrassé des souillures, poussières, projection de plâtre ou mortier, taches de graisse, etc.

Pour tous les subjectiles ayant reçu une couche primaire par les soins du fournisseur, le peintre devra procéder à une révision soignée de cette couche d'impression et il aura à sa charge l'exécution de tous les petits raccords nécessaires sur cette couche primaire.

Travaux préparatoires

Les travaux préparatoires sur toutes natures de fonds sont souvent hâtivement et mal exécutés, et leur insuffisance est ensuite cause de contestation.

Pour ces travaux préparatoires, la qualité de la main-d’œuvre constitue l'essentiel du résultat.

Il est ici formellement stipulé que les travaux préparatoires tels que grattage, brossage, époussetage, lavage, etc. devront impérativement être réalisés par une main-d’œuvre qualifiée pour ce type de travaux.

Le maître d'œuvre refusera systématiquement toutes les peintures pour lesquelles les travaux préparatoires auront été mal exécutés.

Couches d'impression ou couches primaires

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L'entrepreneur devra avant tout début de travaux, pour chaque type d'impression ou de couche primaire à réaliser sur les différents subjectiles, présenter au maître d'œuvre les différents produits qu'il envisage d'utiliser, avec toutes justifications à l'appui, notamment :

adaptation du produit au subjectile et à son état ;

compatibilité du produit avec le subjectile ;

compatibilité du produit avec les produits d'enduits et de peinture ;

acceptation du produit par le fabricant du système de peinture prévu sur cette impression ou couche primaire.

Rebouchages – Enduits – Toile de verre

Les produits pour rebouchages, ratissages et enduits sont les suivants :

enduits gras ;

enduits maigres et mixtes ;

enduits diluables à l'eau, en poudre, en pâte ou pluri composants.

Le choix de ces produits sera du ressort et de la responsabilité de l'entrepreneur, en fonction de différents critères, dont notamment :

nature et état du subjectile ;

type de produit employé pour l'impression ou la couche primaire ;

ambiance du local sèche ou humide, ou travaux extérieurs ;

comptabilité avec le système de peinture prévu ;

adapté au type de finition prévu.

Traitement des carreaux de plâtre : sur carreaux de plâtre, un enduisage des joints est insuffisant pour obtenir une finition peinture correcte.

L'entrepreneur devra, sur les subjectiles en carreaux de plâtre, réaliser indépendamment des joints, un ratissage sur la totalité de la surface.

Toutes ces préparations pourront être allégées dans le cas de pose de toile de verre préconisée par le marché.

Ponçages

Les ponçages devront être très soigneusement réalisés, et plus particulièrement sur les subjectiles en contre-plaqué et autres panneaux dérivés du bois.

L'entrepreneur aura toujours à réaliser tous les ponçages en une ou plusieurs fois, en fonction du type de finition exigé.

Couches de peinture

Les tons des différentes couches de peinture seront légèrement différents, sauf impossibilité technique, les tons étant pris à partir du subjectile du plus foncé au plus clair. La peinture de chaque couche devra être correctement croisée, sauf pour certaines peintures.

Avant application d'une nouvelle couche, toute révision sera faite, les gouttes et coulures grattées, toute irrégularité effacée.

Une couche ne devra être appliquée qu'après séchage complet de la couche précédente.

Peinture de finition

La qualité de la peinture de finition est primordiale car c'est à ce niveau que sera jugée la qualité des travaux de finition.

À ce sujet, il est généralement admis qu'une peinture dite de finition puisse s'appliquer sans dilution sur une sous-couche de même nature, plus ou moins diluée.

Cette habitude, surtout dans le cas de travaux « soignés » ou « très soignés », mérite d'être remise en cause, certaines peintures justifiant la mise en œuvre préalable d'une sous-couche spécifique, de formulation distincte de celle de la peinture de finition, cette technique conférant, seule, l'aspect final du plus haut degré de qualité.

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L'entrepreneur de peinture devra veiller à la qualité de sa main-d’œuvre et au bon état de l'outillage que celle-ci utilise, et faire contrôler par un responsable de chantier chevronné les opérations de ponçage des enduits et de lissage des peintures de finition.

En tout état de cause, l'entrepreneur devra réaliser tous les travaux de finition de peinture et tous travaux accessoires pour obtenir l'état de finition prévu.

Après achèvement et séchage de la couche de finition :

le subjectile devra être totalement marqué ;

les arêtes et moulures devront être dégagées ;

le ton définitif devra être tout à fait régulier et conforme au ton de l'échantillon accepté par le maître d'oeuvre ;

les reprises ne devront pas être visibles ;

l'application ne devra donner lieu à aucune surépaisseur anormale dans les feuillures.

V - DEFINITION DES ETATS DE FINITION

Le présent CCTP prévoit, pour chaque système de peinture les états de finition contractuellement exigés de l'entrepreneur.

Ces états de finition sont ceux définis dans le DTU 59.1, à savoir :

finition A ;

finition B ;

finition C ;

Ainsi qu'un état de finition spécifique, à n'exécuter que sur prescriptions spéciales dans le CCTP.

Ces différents états de finition exigés sont rappelés ici, selon le DTU 59.1, articles 6.2.3.1 à 6.2.3.3.

Subjectiles États de finition

Enduits de plâtre intérieurs Supports à base de liants hydrauliques : – enduits mortiers ciment ou chaux ; – béton brut de décoffrage ; – maçonneries.

Finition C Le film de peinture couvre le subjectile. Il lui apporte un coloris, mais l'état de finition reflète celui du subjectile. La finition C est d'aspect poché.

Fibres- ciments Éléments préfabriqués en plâtre fibres- ciment, de cloisons et plafonds.

Finition B La planéité générale initiale n'est pas modifiée. Les altérations accidentelles sont corrigées. La finition B est d'aspect poché. Quelques défauts d'épiderme et quelques traces d'outils d'application sont admis.

Finition A La planéité finale est satisfaisante, il aura été procédé aux travaux préparatoires jugés nécessaires. En extérieur sur maçonneries, les travaux de ragréage éventuels ne sont pas du ressort du peintre. De faibles défauts d'aspect sont tolérés. L'aspect d'ensemble est uniforme, soit légèrement poché, soit lisse. Le remplissage ne présente pas d'irrégularités (ni détrempe, ni saignement, ni remontées).

Subjectiles bois et matériaux dérivés du bois

Vernis et lasures Finition C Ne s'exécute pas en travaux neufs ou à l'extérieur. Sans exigence ni finition.

Finition B La planitude initiale n'est pas modifiée. Les pores du bois sont visibles : il y a quelques défauts d'aspect et traces d'outils d'application.

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Finition A Les défauts d'aspect et les traces d'outils sont à peine perceptibles.

Peintures Finition C Ne s'exécute pas en travaux neufs ou à l'extérieur. Le film de peinture couvre le subjectile. Il lui apporte un coloris, l'état de finition reflète celui du subjectile.

Finition B La planéité initiale n'est pas modifiée. Des défauts d'aspect et de traces d'outils d'application sont admis, ainsi que l'aspect poché.

Finition A Légers défauts de planéité admis. Pores du bois peu apparents. De légères traces d'outils et de très légers défauts d'aspect sont admis. Aspect final uniforme. Le rechampissage ne présente pas d'irrégularité (ni détrempe, ni saignement, ni remontées).

Subjectiles métalliques Les défauts de planéité d'ensemble du subjectile métallique ne sont pas repris. Finition C L'état de finition C n'est pas compatible avec la protection nécessaire des subjectiles ferreux, ni avec les techniques d'application sur ces subjectiles.

Finition B Sont admis quelques défauts d'aspect et des traces d'outils d'application.

Finition A Les altérations locales accidentelles sont corrigées en travaux intérieurs. Légères traces d'outils admises. Très faibles défauts d'aspect admis. Le rechampissage ne présente pas d'irrégularité (ni détrempe, ni saignement, ni remontées).

Finition spécifique dite très soignée

Prescriptions spéciales pour la finition spécifique exigée, conformément à l'article 6.2.2.4 du DTU 59.1

Cette qualité ne tolère aucun défaut.

Pour tous les ouvrages prévus avec une telle finition, selon prescriptions ci-après au présent document, l'entrepreneur aura implicitement à sa charge l'exécution de tous travaux préparatoires, apprêts, ponçages intermédiaires, etc., nécessaires pour obtenir un aspect fini sans aucun défaut.

Si, pour obtenir ce résultat, une couche supplémentaire d'enduit ou de peinture était nécessaire, elle serait à la charge de l'entrepreneur.

Le présent article apporte dérogation aux clauses du CCS du DTU 59.1 paragraphe d.

Définition du degré de brillant

Par référence au paragraphe 3.11 de la norme NF X 08-002, le degré de brillant à obtenir sera, sauf précision explicite dans le CCTP, le suivant :

mat ;

satiné mat ;

satiné moyen ;

satiné brillant ;

brillant.

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VI - PRESCRIPTIONS PARTICULIERES A CERTAINS SUBJECTILES

Ouvrages métalliques en métal ferreux

Avant toute peinture, les oxydes se trouvant sur le métal, rouille et calamine doivent être éliminés.

Pour les ouvrages extérieurs et ceux situés en ambiance corrosive, ces 2 acides devront être éliminés en totalité par projection d'abrasifs.

Ces travaux d'élimination de la rouille et de la calamine seront réalisés :

– par l'entrepreneur de métallerie dans son atelier ; – par l'entreprise de peinture dans l'atelier de métallerie ou sur le chantier dans un local clos prévu à cet usage.

Dans le cas d'exécution de ces travaux préparatoires par l'entreprise de métallerie, l'entrepreneur du présent lot devra procéder à la réception de ces ouvrages.

Il fera alors part par écrit au maître d'œuvre du résultat de cette réception.

Dans le cas de refus de réception par l'entrepreneur du présent lot, le maître d'oeuvre prendra toutes décisions utiles à ce sujet. La couche primaire sera toujours appliquée par l'entrepreneur de peinture.

Déchets de chantier et emballages

Il est rappelé les textes essentiels à ce sujet :

Décret no 92-377 du 1

er avril 1992 relatif aux déchets résultant de l'abandon des emballages.

Décret no 92-1074 du 2 octobre 1992 relatif à la mise sur chantier, à l'utilisation et à l'élimination de certains produits dangereux.

Décret no 94-609 du 13 juillet 1994 relatif aux déchets d'emballages dont les détenteurs ne sont pas les ménages.

Directive 94/62/CE du 20 décembre 1995 relative aux emballages et aux déchets d'emballages.

L'entrepreneur de peinture est responsable de ses déchets, ces déchets étant essentiellement les contenants tels que bidons, pots et autres emballages.

L'entrepreneur doit stocker ses déchets et les trier dans des bennes différentes, selon le solvant.

Des sociétés spécialisées se chargent ensuite de recycler les produits souillés.

L'entrepreneur peut également nettoyer lui-même ses contenants, dans la mesure où il possède l'équipement nécessaire.

Tous les frais engendrés par l'élimination de ses déchets sont implicitement compris dans le prix du marché.

VII - PRESCRIPTIONS DIVERSES

Raccords

Dans le cadre de l'exécution de son marché, le présent lot aura implicitement à sa charge l'exécution de tous les raccords de peinture afférents aux travaux des autres corps d'état.

Protection des ouvrages des autres corps d'état – Nettoyages

Le présent lot devra prendre toutes les précautions qui s'imposent pour assurer la protection de tous les ouvrages qui pourraient être tachés ou attaqués par les peintures ou autres produits employés.

Il devra, le cas échéant, après exécution de ses travaux, enlever toutes les taches ou traces de peinture sur tous les ouvrages imparfaitement protégés. Ces nettoyages ne devront en aucun cas détériorer les ouvrages, notamment les vitres qui ne devront pas être rayées.

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Tous les articles de ferrage et quincaillerie mobiles devront être nettoyés et grattés dès finition des peintures, afin d'assurer leur fonctionnement normal.

Les plaques des appareillages électriques seront déposées et reposées après travaux de peinture, par le présent lot.

VIII - OPERATIONS DE CONTROLE

Échantillons

Les échantillons de produits dont l'emploi est envisagé seront déposés au bureau du maître d'oeuvre au plus tard un mois avant l'exécution des travaux de peinture.

Prélèvements en cours de travaux

Si le maître d'oeuvre le juge utile, il sera procédé pendant les travaux à des prises d'échantillons qui subiront les analyses voulues, et les frais en résultant seront à la charge de l'entrepreneur si les résultats lui sont défavorables, et à la charge du maître de l'ouvrage dans le cas contraire.

Ces prélèvements se feront dans les conditions précisées à l'article 5.3 du CCS du DTU 59.1.

Frais à la charge de l'entrepreneur

Par frais afférents à une opération de contrôle, il faut entendre tous ceux entraînés par les travaux, emploi de main-d'oeuvre, de matériaux pour prélèvements, les transports et manutentions nécessaires à cette opération, et le coût des analyses.

De plus, l'imputation des frais à l'entreprise n'affecte en rien les conséquences que les résultats défavorables peuvent entraîner par ailleurs.

IX - ESSAIS ET VERIFICATIONS

Selon DTU 59.1 : chapitre 7 et annexe E.

X - RECEPTION DES TRAVAUX

Elle sera effectuée après l'achèvement des travaux de peinture et séchage parfait.

L'état de finition des surfaces réceptionnées sera conforme à celui prévu au CCTP, aux prescriptions du DTU et à l'aspect présenté par les surfaces de référence exécutées.

De faibles écarts de couleur et de brillant sont acceptables et usuels dans les travaux de bâtiment.

En cas de désaccord sur la conformité des ouvrages, il sera procédé à la vérification des caractéristiques visées à l'article 7 du DTU 59.1.

En cas de non-conformité, l'entrepreneur de peinture devra procéder à ses frais aux réfections nécessaires.

XI - GARANTIES

L'entrepreneur doit une garantie de 2 (deux) ans à dater du jour de la réception, pour les peintures et revêtements ayant une fonction décorative, ainsi que pour les produits de façades de classe D et gamme décorative.

Pour les revêtements ayant également une fonction technique tels que les revêtements de façades de classe I et T, la garantie est de 10 (dix) ans.

Cette garantie décennale fera l'objet d'un contrat de garantie conjointe et solidaire du fabricant et de l'entrepreneur.

Les modalités de souscription de ce contrat seront fixées en temps voulu entre le maître d'ouvrage et l'entrepreneur.

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La mise en oeuvre de peintures et revêtements dits de « Technique non courante » (procédés hors DTU par exemple) nécessite la souscription par l'entrepreneur de garanties complémentaires à la décennale de base de ce dernier.

Pour l'appréciation de l'état des surfaces peintes à l'expiration du délai de garantie, il sera fait référence au document « Garanties dans les travaux de peinturage » du GPEMPV (aujourd'hui dissous).

- SUBJECTILES PLATRES

Plaques de parement de plâtre à épiderme cartonné

Finition C Époussetage Couche d'impression

Finition B Époussetage Couche d'impression Révision des joints

Enduit non repassé Ponçage et époussetage

Finition A Époussetage Couche d'impression Rebouchage Révision des joints Enduit repassé aspect lisse / structuré Ponçage et époussetage

- SUBJECTILES MAÇONNERIE

Enduit au mortier lissé

– Finition C Brossage, époussetage et égrenage

– Finition B Brossage, époussetage et égrenage Couche d'impression spéciale Enduit repassé aspect lisse / structuré Ponçage et époussetage

– Finition A Brossage, époussetage et égrenage Couche d'impression spéciale Enduit repassé Enduit non repassé aspect lisse / structuré Ponçage et époussetage

Enduit au mortier taloché, avec nus et repères

Finition C Brossage, époussetage et égrenage

Finition B Brossage, époussetage et égrenage Couche d'impression spéciale Enduit repassé aspect lisse / structuré Ponçage et époussetage

Finition A Brossage et époussetage

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Couche d'impression spéciale Enduit repassé Enduit non repassé aspect lisse / structuré Ponçage et époussetage

- SUBJECTILES BOIS ET DERIVES POUR PEINTURE

Bois massif raboté

Finition C Brossage Couche d'impression

Bois massif raboté et poncé

Finition B Brossage Couche d'impression Rebouchage Enduit non repassé (sauf fenêtres et portes-fenêtres) Ponçage à sec

Finition A Brossage Couche d'impression Rebouchage Ponçage Enduit repassé (sauf fenêtres et portes-fenêtres) Ponçage à sec

- SUBJECTILES BOIS ET DERIVES POUR VERNIS ET LASURE

Bois massif raboté et/ou poncé

Finition C Brossage

Couche d'impression

Bois massif raboté et poncé

Finition C Brossage Couche d'impression

Finition B Brossage

Couche d'impression Ponçage

Finition A Brossage Couche d'impression Ponçage Rebouchage

- SUBJECTILES METALLIQUES

Métaux ferreux livrés au peintre avec couche primaire

Produits sidérurgiques ayant reçu après décapage par projection d'abrasifs, une couche de peinture primaire anticorrosion.

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Finition C Nettoyage et dépoussiérage Retouche à la peinture primaire anticorrosion (spécification particulière)

Finition B Nettoyage et dépoussiérage Retouche à la peinture primaire anticorrosion (spécification particulière) Ponçage (spécification particulière)

Revêtements de sol

1.1 Documents techniques de référence

Pour l'exécution des travaux de revêtements de sols minces, sols plastiques, l'entrepreneur se conformera aux prescriptions contenues dans les documents techniques suivants :

- Cahiers des Clauses des Revêtements de sol plastique collés (DTU N° 53.2) - Prescriptions de la Chambre Syndicale Nationale des Entrepreneurs de Revêtement

Plastique - Prescriptions Techniques contenues dans les avis techniques du CSTB - Prescriptions Techniques imposées par les Fabricants notamment en ce qui concerne la

pose, le choix des colles, le traitement des joints et les nettoyages après pose. Par ailleurs, l'entrepreneur devra avoir une connaissance parfaite de la qualité des matériaux mis en œuvre et de leur mode de pose.

- le classement UPEC des locaux - les avis techniques des revêtements de sols minces proposés en référence au présent

C.C.T.P. - les documents techniques portant homologation PTR - dispositions réglementaires en matière de sécurité incendie et notamment celles

concernant les réactions de classement au feu.

1.2 Qualité des matériaux

Pour les matériaux fournis, posés au titre du présent lot, ceux-ci devront être titulaires d'un avis techniques du CSTB, leur mise en œuvre conforme aux prescriptions contenues dans ces avis techniques. Les marques de produits indiquées au cours du présent devis descriptif ont été retenues pour une désignation précise à titre de référence. En principe, l'entrepreneur devra répondre à ce choix. Toutefois, il lui sera possible de proposer des matériaux de remplacement dans la mesure où ces matériaux ont des qualités techniques dans tous les domaines au moins égales à celles des matériaux de base.

1.3 Echantillons, teintes et nuances

Pour les revêtements de sols minces prévus en fourniture et pose, préalablement à l'exécution des travaux, une palette échantillons de ces revêtements sera remise à l'Architecte qui se réserve le choix des teintes et nuances dans les limites fixées dans les articles suivants du présent C.C.T.P. L'attention de l'entrepreneur est attirée sur la nécessité absolue du respect de la continuité de la nuance des coloris. Toute partie qui présenterait un défaut quelconque serait refusée et refaite sans que l'entrepreneur puisse prétendre à un supplément quelconque.

1.4 Préparation des supports Les supports livrés par l'entrepreneur du lot Gros œuvre devront être conçus et exécutés conformément au DTU et règles professionnelles :

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- B.A.E.L. 80 - Annales de l'I.T.B.T.P. N° 424 de Mai 1984 (Règles professionnelles provisoires :

"Travaux de dallages") - Cahier des charges de préparation des ouvrages en vue de la pose des revêtements de

sols minces (CSTB N° 286 - Livraison 35) - DTU N° 26.2 : Cahier des charges des travaux de chape et dalles à base de liants

hydraulique - DTU N°21 : Cahier des charges d'exécution des travaux en béton

Il est rappelé que, conformément aux dispositions du Cahier des charges de préparation des ouvrages en vue de la pose des revêtements de sols minces (livraison 35 - CSTB N°286), l'entrepreneur de pose engage sa propre responsabilité dès l'instant où il accepte de poser (équivalent à la réception du support). Dans tous les cas, les supports devront être lisses, réguliers, sans flaches ni bosses, exempts de traces de plâtre ou de peinture, d'huile de démoulage, de produits de cure non résorbés ou de laitance non adhérente. L'humidité résiduelle devra être testée par hygromètre à pointe et se situer entre 3 et 4 % maximum pour permettre la pose des revêtements de sols minces. Il appartiendra par ailleurs à l'entreprise de vérifier, de détecter la présence de fissures même micrométriques pouvant entraîner des désordres. Avant la pose de revêtements de sols minces, l'entrepreneur devra procéder à l'application d'un enduit de lissage. Selon le classement UPEC du revêtement de sol en concordance avec l'usage du local, l'enduit de lissage sera du type P3. En aucun cas, l'enduit de lissage ne devra être utilisé pour rattraper les défauts de planéité du support lorsque ces défauts excèdent les tolérances de planimétrie exigées. Il est rappelé que pour un support livré en béton surfacé ou avec chape incorporée, les tolérances et prestations exigées sont les suivantes :

- tolérances de supports : o règle de 2 m : 7 mm o règle de 0,20 : 2 mm

- état de surface du support :

o fin et régulier

- prestations dues par l'entreprise de revêtement de sols : o enduit de lissage type P3 supérieur à 3 mm

1.5 Mise en œuvre des revêtements de sol

La mise en œuvre sera exécutée conformément aux règles de l'Art et aux spécifications techniques des documents précités. L'entrepreneur devra toutes les découpes au droit des murs, cloisons et toutes les pénétrations pour canalisations, fourreaux, découpes au droit des huisseries, etc. Les ajustements seront soigneusement exécutés avec une tolérance de 1 mm maximum. Les flipots seront strictement interdits. Les joints seront rectilignes et fermés compte tenu d'une dilatation possible des matériaux pendant le séchage de l'adhésif employé. La dépose et la repose des portes nécessaires à l'exécution des revêtements de sols minces seront exécutées au titre du présent lot.

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Toutefois, les mises en jeu nécessaires seront exécutées par l'entrepreneur de menuiseries intérieures. La pose des revêtements se fera dans les conditions de température et d'hydrométrie correspondant à celles de l'utilisation et, de toute façon, jamais par moins de + 15° centigrades.

1.6 Choix des colles

Les colles utilisées pour la pose des différents revêtements de sols seront conformes aux prescriptions du Fabricant de sol et de leur utilisation conforme aux prescriptions du Fabricant de colles. L'entrepreneur devra veiller à respecter les consommations de base préconisées pour les différents types de revêtements de sols et les différentes colles employées. Les temps de séchage devront être respectés. Pour les revêtements de sols minces, les colles employées seront choisies parmi les catégories suivantes :

- émulsion P.V.A. - solution alcool - émulsion acrylique - émulsion de résines synthétiques ou amylacées.

Pour le collage, l'entrepreneur devra par ailleurs se conformer aux recommandations suivantes:

- suivre scrupuleusement les prescriptions du fournisseur de colles - respecter le temps de gommage en fonction de la température, de l'hygrométrie ambiante,

de la porosité du support et de la consommation de colles. En effet, le non respect du temps de gommage risque d'entraîner les défauts suivants :

- temps de gommage insuffisant : formation de cloques - temps de gommage dépassé : mauvais transfert de la colle sur le matériau.

1.7 Marouflage

Le marouflage sera obligatoire et s'effectuera en 2 temps :

- marouflage manuel - marouflage final à l'aide d'un rouleau à maroufler passé sur la totalité de la surface.

1.8 Mise en circulation

Pour la mise en circulation, l'entrepreneur devra se référer aux prescriptions des fabricants. Dans tous les cas, il y aura lieu de proscrire toutes les circulations pendant 48 heures après la pose, de même que tout aménagement ou mise en place de mobiliers.

1.9 Traitement des joints et étanchéité en rive

Selon la nature des revêtements de sols minces, l'entrepreneur devra procéder au traitement des joints et au calfeutrage en rives exécuté au mastic spécial selon prescription indiquée dans les articles ci-dessous du présent C.C.T.P.

1.10 Nettoyage et protection des ouvrages

Les travaux nécessaires pour enlèvement des traces de colle et salissures provoquées sur les parois, portes et ouvrages des autres corps d'état seront exécutés par l'entrepreneur du présent lot ou, à son défaut, par l'entrepreneur de peinture aux frais de l'entrepreneur du présent lot.

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Par ailleurs, l'entrepreneur devra procéder à la mise en place provisoire d'une protection de chantier entre le jour de la mise en circulation, après pose, et la réception des travaux tous corps d'état. Avant réception, l'entrepreneur devra procéder au repliement des protections et au dernier nettoyage avant livraison.

1.11 Fiches d’entretien

Pour chacun des types de revêtements de sols proposés, l'entrepreneur devra remettre à l'appui de son offre une fiche d'entretien portant sur les interventions suivantes :

- nettoyage de mise en service - protection - entretien journalier - entretien mensuel ou hebdomadaire - entretien périodique, décapage ou fort entretien

Pour les produits utilisés pour les nettoyages d'entretien journalier ou d'entretien périodique, l'entrepreneur devra, par ailleurs, remettre une liste des produits préconisés par lui, en fonction des différents usages et des types de revêtements.

PRESCRIPTIONS PARTICULIERES

LOT 5 : Peinture – Toile de verre – Sols stratifiés – Rénovation parquet

501 Peinture

a. Préparation support

Enlèvement de l’ancienne tapisserie

L’entrepreneur a à sa charge la reprise des fissures constatées sur tous les éléments en béton l’entreprise du présent lot devra :

- Fissures ouvertes (entre 2mm>fissure> 0.2 mm d’ouverture) : ouverture superficielle de la fissure, mise en œuvre d’un joint mastic acrylique dans l’ouverture, entoilage et mise en œuvre d’une résine polyuréthane

- Microfissures (< 0.2 mm d’ouverture) : ouverture superficielle de la fissure, mise en œuvre d’un joint mastic acrylique dans l’ouverture

Préparation des supports(papier peint ou gouttelette existante) avant pose de toile de verre

–BA 13collée tolérée à la charge du présent lot, y compris enlèvement des chevilles

restantes, crochets ou autres

b. Toile de verre et peinture toile de verre

Fourniture et pose de toile de verre type SKINGLASS AQUA PLUS Pré encollé de SEIGNEURIE ou techniquement équivalent Subjectile

- Ancien fond peint - Béton - Enduit plâtre - Plaque de plâtre

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Caractéristique

- Aspect : type au choix de la Maîtrise d’Œuvre dans la gamme du fabricant. - Classement feu : M1 sur support M0 non isolant ou sur plaque de plâtre M1

Détail des travaux (contrôler les travaux à effectuer dans le DTU)

Préparation des supports avec une finition au sens du DTU 59.4 :

Fourniture et mise en peinture satinée aux résines acryliques en dispersion aqueuse sur toile de verre / papier peint à peindre du type EVOLUTEX SATIN de chez SEIGNEURIE ou techniquement équivalent comprenant :

Le produit retenu devra impérativement bénéficier d’une garantie biennale et du label NF Environnement.

Subjectile

- Toile de verre - Ancien fond tapissé

Aspect

- Aspect de la toile de verre : au choix de la Maîtrise d’Œuvre - Teinte : au choix de la Maîtrise d’œuvre / identique à l’existant

dans la gamme du fabricant. Réalisation des échantillons à la demande du maitre d’œuvre. L’application de plusieurs teintes retenues se fera suivant l’annexe A du NF DTU 59.1 P2. Réaction au feu

- Toile de verre classée M1 sur support M0 non isolant ou sur plaque de plâtre M1 Détail des travaux (contrôler les travaux à effectuer dans le DTU)

Application à la brosse ou au rouleau d’un revêtement peinture avec une finition décrit au-dessus au sens du DTU 59.1 :

- 1 couche d’impression type MUROPRIM (NF Environnement)) COV 8g/l. Teneur en COV suivant la norme n° 2004/42/CE catégorie A/g : valeur limite 30g/l (2010). Famille I – Classe 7b2 - 4a

- 1 (finition C) /2 (finition B) couches de peinture type EVOLUTEX SATIN (NF Environnement) de SEIGNEURIE COV 20g /l. Teneur en COV suivant la norme n° 2004/42/CE catégorie A/a : valeur limite 30g/l (2010) résistance à l’abrasion humide suivant norme NF EN 13300 : classe 4A / 7B2

Chaque application sera précédée d'un ponçage total des supports, l'exécution sera soigneusement travaillée et croisée afin d'assurer une finition répartie uniformément. Comprises :

- Toutes sujétions de mise en œuvre pour une parfaite finition des ouvrages (raccords, rechampis, reprise de teinte, etc..)

- Protection des ouvertures et des ouvrages adjacents par polyane tendu. A prévoir en général

Pour traitement des parois verticales des ouvrages recouvert d’une toile de verre

Position : Tous les murs du logement RDC

c. Peinture de pièce humide

Peinture satinée aux résines alkydes dans pièces humides. Peinture très robuste et

lessivable

appliquée sur supports horizontaux ou verticaux. Les peintures devront être garanties sans

odeur

- préparation :

- égrenage, époussetage,

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- rebouchage, enduit dégrossissage,

- révision des joints, enduits lissage

- ponçage, époussetage.

- couche d'impression de type Imprimur ou équivalent

- couche intermédiaire de type Garnysatin ou équivalent

-couche de finition aspect satiné, détail et couleur aux choix de la maîtrise d’ouvrage.

d. Peinture Bloc-porte

Travaux comprenant :

- Brossage, dégraissage.

- Révision d'antirouille sur cadres métalliques.

- Rebouchage à l'enduit gras, ponçage.

- 2 couches de peinture microporeuse acrylique satinée blanche.

- Protection et nettoyage des quincailleries.

- Sur les chants : une couche de peinture supplémentaire.

e. Faux-plafonds

Fourniture et application d’une peinture à base de résines acrylique finition satinée en dispersion aqueuse du type ELYOPUR de SEIGNEURIE ou équivalent Subjectile

- Plaques de plâtres Aspect

- Finition : B - Teinte : au choix de la Maîtrise d’œuvre ou identique à l’existant dans la gamme du

fabricant. - Aspect : satiné

Détail des travaux (contrôler les travaux à effectuer dans le DTU)

Application à la brosse ou au rouleau d’un revêtement peinture sur l’ensemble des éléments en en plaque de plâtre sur parois verticales avec une finition type B au sens du DTU 59.1 :

- 1 couche d’impression type ELYOPUR IMPRESSION (ECOLABEL EUROPEEN E5 et A+) COV 1g/l teneur en COV suivant la norme n° 2004/42/CE catégorie A/g : valeur limite 30 g/l (2010). Famille 1 – Classe 7b2 – 4a

- Satinée : o 1/2 couches de peinture type EVOLUTEX SATIN (NF Environnement) de

SEIGNEURIE COV 1g /l. Teneur en COV suivant la norme n° 2004/42/CE catégorie A/a : valeur limite 30g/l (2010). Famille I – classe 7a2

- Révision du support entre chaque couche de finition Recommandations

Chaque application sera précédée d'un ponçage total des supports, l'exécution sera soigneusement travaillée et croisée afin d'assurer une finition répartie uniformément. Seront comprises toutes sujétions de mise en œuvre pour une parfaite finition de type A des ouvrages (raccords, rechampis, reprise de teinte, etc..). A prévoir en général

Pour traitement des parois verticales et horizontales des ouvrages de Gros Œuvre ou de Plâtrerie, devant rester apparents à l'intérieur des locaux, comprenant :

- Plâtrerie : Tous les plafonds, sous-faces de soffites, habillages divers, retombées de plafonds, etc … ;

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Protection des ouvertures et des ouvrages adjacents par polyane tendu. Le produit retenu devra impérativement bénéficier d’une garantie biennale et du label NF Environnement.

f. Plinthes bois

Fourniture et pose de plinthes en bois de sapin du Nord, droites avec partie supérieure à angle arrondi, planes, de dimensions 50 x 6. Mise en œuvre : Le bois sera parfaitement de fil sans aubier ni éclat de bois, aucun nœud ne sera admis sur les chants. Les plinthes seront parfaitement rabotées, sans désaffleurements entre raccords, ni décollement par rapport aux supports. Les assemblages pour les angles saillants ou rentrants seront exécutés à coupe d'onglet. Les fixations (par colle et par chevillage) seront adaptées aux supports et resteront invisibles après peinture. La constatation d'une quelconque déformation entraînera le remplacement sans que l'entrepreneur n'invoque un effet de la peinture ou autre. Les plinthes seront imprimées sur toutes les faces avant la pose. Finition : peinture au lot Peinture

Position :

g. Canalisations

Ensemble comprenant la fourniture et mise en œuvre de :

- Décapage complet des fonds

- Grattage brossage, dépoussiérage

- Une couche de primaire, révision du primaire

- Deux couches de peinture finition satinée avec un taux de COV correspondant

aux normes européennes en vigueur

- Couleur au choix de l’architecte dans toute la gamme

- Travail soigné, aspect satiné.

Position :

h. Garde corps extérieur

Fourniture et application d’une laque antirouille multicouche à base alkyde uréthane aspect brillant tendu type ZOLPAFER FAC (fond métallique) / à base polyuréthane en émulsion aqueuse type ZOLPAFER’O (acier galvanisé et tuyauterie) de chez ZOLPAN ou équivalent. Chaque application sera soigneusement travaillée et croisée afin d'assurer une finition répartie uniformément. Seront comprises toutes sujétions pour finition soignée, raccords, rechampis, reprise de teinte. Subjectile

- Fond métallique - Acier galvanisé

Aspect

- Finition : type B - Teinte : identique à l’existant dans la gamme du fabricant - Aspect : brillant

Détail des travaux

Application à la brosse ou au rouleau ou pistolet d’un revêtement peinture sur l’ensemble des éléments en en plaque de plâtre sur parois verticales avec une finition type B au sens du DTU 59.1 :

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- Fond métallique o Nettoyage et dépoussiérage

Nettoyage avec détergent type NETTOYANT MULTIUSAGES de ZOLPAN Nettoyage passivant acide de type DEROUILLANT PHOSPHATANT de

ZOLPAN o Couche de traitement anticorrosion type PRIMAIRE UNIVERSEL de ZOLPAN ou

technique équivalent, (NF Environnement) avec une teneur en COV de 500g/l conforme à la directive COV et suivant la norme n° 2004/42/CE – Valeur limite UE pour ce produit de catégorie A/i est de 500 g/l (2010) – Famille I – Classe 10g)

o Couches de laque type ZOLPAFER FAC, (NF Environnement) avec une teneur en COV de 500g/l conforme à la directive COV et suivant la norme n° 2004/42/CE – Valeur limite UE pour ce produit de catégorie A/i est de 500 g/l (2010) – Famille I – Classe 4a/6a.

- Acier galvanisé

o Nettoyage et dépoussiérage Nettoyage avec un détergent type NETTOYANT MULTIUSAGES de ZOLPAN Décapage ou dérochage des métaux non ferreux, inox et alliages avec un

une préparation type DETERGENT DEROCHANT et rinçage o Couches de laque type ZOLPAFER’O, (NF Environnement) avec une teneur en COV

de 103g/l conforme à la directive COV et suivant la norme n° 2004/42/CE – Valeur limite UE pour ce produit de catégorie A/i est de 140 g/l (2010) – Famille I – Classe 6a/4a.

Recommandations : Chaque application sera précédée d'un ponçage total des supports, l'exécution sera soigneusement travaillée et croisée afin d'assurer une finition répartie uniformément. Seront comprises toutes sujétions de mise en œuvre pour une parfaite finition des ouvrages (raccords, rechampis, reprise de teinte, etc..).

A prévoir en général

- Pour traitement de tous les ouvrages en métal réalisés par les lots Menuiserie extérieures, Serrurerie – Métallerie, etc. … selon CCTP des lots concernés

Le produit retenu devra impérativement bénéficier d’une garantie biennale et du label NF Environnement.

Protection des ouvertures et des ouvrages adjacents par polyane tendu.

Position :

i. Façades extérieures

Fourniture et application d’une peinture de ravalement en phase aqueuse de type STYZOL HYDRO de chez ZOLPAN ou équivalent. Classement NF EN 1062-1 : E3 – V2 – W1 – A0 Subjectiles :

- Eléments extérieurs en béton. Aspect :

- Finition : type B - Revêtement mince classé : D2 - Aspect : Mate - Teinte : au choix du Maître d’Œuvre dans la gamme du fabricant.

Détail des travaux : Application à la brosse ou au rouleau d’un revêtement peinture sur l’ensemble des éléments en en plaque de plâtre sur parois verticales avec une finition type B au sens du DTU 59.1 :

- Couche d’impression, - 2 couches de peinture hydropliolite en phase aqueuse type STYZOL HYDRO (NF

Environnement) avec une teneur en COV de 30g/l conforme à la directive COV et suivant la norme n° 2004/42/CE – Valeur limite UE pour ce produit de catégorie A/c est de 40 g/l (2010) – Famille I – Classe 7b2.

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Recommandations : Chaque application sera soigneusement travaillée afin d'assurer une finition répartie uniformément. Seront comprises toutes sujétions de mise en œuvre pour une parfaite finition des ouvrages (raccords, rechampis, reprise de teinte, etc..). Compris les joints de calfeutrement en périphérie des ouvertures menuisées Le produit retenu devra impérativement bénéficier d’une garantie biennale et du label NF Environnement. Protection des ouvertures et des ouvrages adjacents par polyane tendu.

502 Parquets existants

Ponçage et traitement par vitrification du parquet existant

Traitement parquet

Vitrificateur

Fourniture et application d’un vitrificateur bi-composant à base de résines polyuréthanes en phase aqueuse type SOLWOOD TRAFIC de SEIGNEURIE ou équivalent.

Le produit retenu devra impérativement bénéficier d’une garantie biennale et du label NF Environnement.

Subjectile

- Parquet

Aspect

- Aspect : Satiné

- Teinte : incolore.

Détail des travaux

Application à la brosse ou au rouleau d’un vitrificateur suivant les DTU 59.3, 51-1, 51-2, 51.3, 51-11 et les préconisations du fabricant :

- Préparation par 3 ponçages (grain 80, 100 et 12), aspiration, balayage et nettoyage.

- 1 couche de vitrificateur bi-composant à base de résines polyuréthanes en phase aqueuse type SOLWOOD TRAFIC SATIN (NF Environnement) COV 140g/l. Teneur en COV suivant la norme n° 2004/42/CE catégorie A/j : valeur limite 140g/l (2010) – Famille I classe 6a

- Ponçage grain 180

- 1 couche de vitrificateur bi-composant à base de résines polyuréthanes en phase aqueuse type SOLWOOD TRAFIC SATIN (NF Environnement) COV 140g/l. Teneur en COV suivant la norme n° 2004/42/CE catégorie A/j : valeur limite 140g/l (2010) – Famille I classe 6a

- Ponçage grain 150

- 1 couche de vitrificateur bi-composant à base de résines polyuréthanes en phase aqueuse type SOLWOOD TRAFIC SATIN (NF Environnement) COV 140g/l. Teneur en COV suivant la norme n° 2004/42/CE catégorie A/j : valeur limite 140g/l (2010) – Famille I classe 7b2

Chaque application sera précédée d'un ponçage total des supports, l'exécution sera soigneusement travaillée et croisée afin d'assurer une finition répartie uniformément. Comprises :

- Toutes sujétions de mise en œuvre pour une parfaite finition des ouvrages (raccords, rechampis, reprise de teinte, etc. ...)

- Protection des ouvertures et des ouvrages adjacents par polyane tendu.

Position : Séjour et chambres 1 et 2 du logement RDC, y compris intérieur des

placards

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503 Revêtements sols stratifiés

a. Remise en état du support

Fourniture et mise en œuvre d’enduits de ragréage (autolissants ou non), classés P3 ou P4S appliqués en épaisseur de 3 à 10 mm ,bénéficiant d’un Avis technique Ces produits peuvent également être appliqués de 1 à 10 mm dans les locaux P2 sous revêtements résilients ou textiles La classe relative au poinçonnement P sera obligatoirement au minimum celle du classement UPEC du local. Tolérances de planéité et d'état de surface :

- 5 ou 7 mm sous la règle de 2 m, selon le support (avant ou après lissage) - 1 mm sous la règle de 20 cm, pour tous les supports (après lissage).

Si le surfaçage n'est pas parfaitement lisse, l'entreprise exécutera un ponçage afin d'obtenir une surface rigoureusement lisse. Mise en œuvre comprenant :

- Reconnaissance du support - Elimination du produit de cure des supports à base de liants hydrauliques par tous moyens,

tels que grenaillage, décapage, etc… - Traitement des microfissures (≤ 0,3mm) et des fissures (entre 0,3mm et 1mm) éventuelles (à

détecter en humidifiant la surface) - Traitement des joints de fractionnement et de construction éventuels - Nettoyage du support par aspiration pour obtenir un support sain, propre, solide, dégraissé et

dépoussiéré - Application éventuelle d’un primaire si le support est inadéquat : normalement ou très

absorbant (béton, mortier, chape allégée), manque d’adhérence, support fermé, etc.. - Mise en œuvre de l’enduit - Ponçage de l’enduit

Position : Tous les locaux destinés à recevoir un sol stratifié

b. Sols stratifiés

Fourniture et pose de revêtements de sols stratifiés désolidarisés type parquet QUICK STEP

ou équivalent y compris sous couche comprenant :

- une sous-couche destinée à limiter les échanges d'humidité type film polyéthylène de 200 mm, avec recouvrement de 20 cm minimum et remontées périphériques - une sous-couche acoustique de 3 mm épaisseur posée bord à bord avec remontées le long des

- la pose flottante d'un revêtement de sol composite stratifié, composé de lames de 1292 x 194 x 10 mm, assemblés par rainures et languettes avec clic de connection , collage éventuel des lames par colle adaptée CCTP - aspect et type de pose à forme géométrique, suivant choix de l'Architecte - tous jeux périphériques sous plinthe bois, pose à libre dilatation - affleurement parfait et précis au droit des raccordements avec revêtement d'autre nature et en passage de porte - tous autres détails et sujétions d'exécution suivant prescriptions du fabricant et conformément aux spécifications du CPT 3642 et normes en vigueur - nettoyage complet y compris élimination de toutes traces - toutes retouches nécessaires après coup pour garantie de la finition usine L'ensemble sera protégé très sérieusement pendant toute la durée des travaux, puis recouvert par un textile de protection posé temporairement sur le revêtement qui sera retiré après coup après l'intervention du lot peinture

Position : Dégagement entrée, couloir, cellier et cuisine

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c. Plinthes

Fourniture et pose de plinthes assorties, droites avec partie supérieure à angle arrondi, planes, de dimensions 50 x 6. Mise en œuvre : Le bois sera parfaitement de fil sans aubier ni éclat de bois, aucun nœud ne sera admis sur les chants. Les plinthes seront parfaitement rabotées, sans désaffleurements entre raccords, ni décollement par rapport aux supports. Les assemblages pour les angles saillants ou rentrants seront exécutés à coupe d'onglet. Les fixations (par colle et par chevillage) seront adaptées aux supports et resteront invisibles après peinture. La constatation d'une quelconque déformation entraînera le remplacement sans que l'entrepreneur n'invoque un effet de la peinture ou autre. Les plinthes seront imprimées sur toutes les faces avant la pose. Finition : peinture au lot Peinture

d. Barres de seuil

Fourniture et pose de profilés métalliques pour raccords entre revêtements de sol différents. Type : Schlüter-SCHIENE ou Schlüter-RENO ou techniquement équivalent. Finitions : Aluminium / au choix du maître d'œuvre.

Raccordement avec planchers existants, sols durs et seuils de porte

Nettoyage

Les travaux et les abords des travaux seront maintenus en parfait état de propreté pendant la durée du chantier.

L’entreprise du présent lot devra un double nettoyage de tous les espaces et de tous les locaux concernés par les travaux pour une livraison des bâtiments prêts à l'utilisation,

- 1 nettoyage avant les OPR - 1 nettoyage à la livraison des logements et à la fermeture des appartements : après levée des

réserves, nettoyages soigné du type "nettoyeur" comprenant la révision du nettoyage du peintre et le nettoyage général avec livraison sans poussière.

Ce nettoyage comprendra :

- Dépoussiérage par balayage de tous les sols et murs en ciment, peints ou non, - Nettoyage des sols et plinthes en carrelage y compris lavage à la potasse et à l'eau acidulée,

rinçage soigné, - Nettoyage des sols souples, - Nettoyage de toutes les peintures - Nettoyage des menuiseries bois, aluminium et serrurerie aux deux faces, - Déblocage de toutes les parties mobiles et gâches de serrures, débouchage des trous de

butée, - Lavage des vitreries aux deux faces - Nettoyage des luminaires et appareillages, - Nettoyage des interrupteurs et prises de courant et informatiques, - Nettoyage et essuyage à la peau des revêtements en faïence et des appareils sanitaires, - Nettoyage et lustrage de la robinetterie et de la quincaillerie (poignées de portes, croisées,

etc.), - Enlèvement des protections du plombier, - Lavage des miroiteries, - Etc. …

Seront également prévus dans les nettoyages, les balayages et l'évacuation des menus déchets laissés par les autres lots.

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Lot N° 6 Électricité – Chauffage - VMC

Maître d’Ouvrage : Commune de Salles Le Village

65400 SALLES-ARGELES

Maître d’œuvre : TH Ingénierie et Coordination

2 bis, rue de l’Ancien Abattoir 65380 OSSUN

Dossier :

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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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Description des travaux du présent lot.

Les travaux, ouvrages, matériel, équipements et prestations correspondant aux installations et aux réalisations envisagées dans le cadre du présent lot devront comporter, d’une manière générale, la fourniture et la mise en place des dispositifs ou des réalisations telles que ci après.

De manière générale, toutes les gaines et câblages sont prévus encastrés et les rebouchages sont à la charge du présent lot. Le présent lot aura en charge la délivrance du CONSUEL. Etudes et plans :

- L'entrepreneur devra inclure dans son offre les frais des études techniques d'exécution.

les plans de réservations dans les structures, ainsi que les plans pour les lignes apparentes.

les plans techniques avec indications de dimensionnement et de positionnement des équipements liés au présent lot

la mise à jour des plans d'exécution des ouvrages dans le cadre des Dossiers des Ouvrages Exécutés.

Les plans de réservation cotés. Plans des dispositions nécessaires aux ouvrages de son lot, à réaliser par les autres

lots. Plans d’exécutons détaillés. Plans et schémas détaillés des tableaux électriques. Les notes de calcul des câbles. Unifilaire de l’installation BT. Fiches techniques du matériel avec avis technique. Echantillons de tous les matériaux et produits qu’il se propose d’utiliser.

En fin de chantier et avant la réception des travaux, il devra fournir tous les plans, schémas et

notices de récolement en 5 exemplaires. 601 Tableau général de protection - Alimentations :

Le tableau général de protection du logement RDC comprendra les interrupteurs différentiels, micro-disjoncteurs de différents calibres, le câblage et mesure ainsi que la gestion des courrnats faibles. Alimentation électrique : Câble de section suffisante posé depuis le coffret de la rue, dans un fourreau mis en place par ce lot , jusqu’au tableau de répartition de l’installation. Le présent lot devra dans son offre la rentrée dans le bâtiment du dit fourreau.

L'entreprise procédera à la mise en place d’un coffret électrique basse tension de type Legrand ou

similaire avec protection pare foudre en amont de l’installation.

Sera installé dans ce coffret l'ensemble des organes de protection et de commande nécessaires aux

protections des circuits

Les disjoncteurs de tranche seront équipés de différentiel 30 mA instantané pour les prises de

courant. Les protections des circuits d'éclairage et des diverses forces seront associés à des

dispositifs différentiels résiduels 300 Ma.

Les départs terminaux seront protégés par des disjoncteurs modulaires. Ils seront regroupés et

protégés par des disjoncteurs différentiels de tranches.

Il sera prévu un disjoncteur un disjoncteur différentiel haute sensibilité 30 mA pour 8 prises de courant

maximum. Téléphone : Mise en place du câble depuis le coffret France Télécom jusqu’à proximité de l’arrivée du câble électrique au tableau de distribution. Toute l’installation, intérieure, sera réalisée avec du câble 8 fils droits, 100+ terre. Les prises seront de type RJ 45.

Localisation : Tableau électrique

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602 Mise à la terre générale - Prise de terre : La prise de terre sera réalisée, par l’entreprise d'électricité.

Toutes les installations électriques seront raccordées au réseau de terre mis en place par ce lot.

Toutes les liaisons équipotentielles sont à réaliser par le présent lot et principalement les

éléments suivants :

Tous les appareils électriques.

Les chemins de câbles.

Les conduits d'eau chaude, froide, de ventilation dans tous les locaux.

Les bouches de ventilations.

Les huisseries métalliques, et les menuiseries métalliques ou aluminium.

Les charpentes ou ossatures métalliques.

Cette liste n'est pas limitative les liaisons équipotentielles à réaliser correspondant à celle définies

aux paragraphes 413,701 annexe A, B et 771-471 de la nonne NF C 15.100. 603 Antenne : Raccordement à l’antenne TNT existante Compris répartiteur, boites de dérivation, amplificateur, pare foudre, câblage jusqu’aux conjoncteurs, etc. Toutes les sujétions de fixation sur le toit et étanchéité est à prendre en compte par ce lot. Localisation : dans les combles du bâtiment. 604 Ventilation Mécanique Contrôlée : 604 – 1 - Groupe de VMC simple flux hygro B avec échangeur suspendu avec des suspentes munies d’amortisseurs anti vibratile, compris la sortie en toiture toutes sujétions comprises. Localisation : Dans le local cellier en RDC. 604 – 2– Gaines constituées d’éléments du commerce, circulaires rigides, assemblés par emboîtement, fixées sur supports anti vibratiles. Toute suggestion de coudes Tés, réductions, bouchons, manchons…etc compris. Bouches d’extraction d’air vicié avec module d’autorégulation et manchette de montage. Localisation : Pièces humides du logement. 604 – 3 – Raccordements aux groupes par le présent lot, sur des lignes laissées à proximité par le lot électricité. Localisation : Le groupe de VMC. 604 – 4 – Fourniture sans pose de bouches d’entrée d’air, calibrées avec les extractions, composées d’un déflecteur extérieur, d’une moustiquaire, d’un module d’autorégulation et auvent intérieur. Localisation : Les menuiseries extérieures des pièces sèches du logement. 605 Eclairage extérieur :

Simple allumage un point lumineux extérieur côté balcon du logement RDC, y compris hublot étanche Balcon logement RDC 606 Carillon :

Au niveau de la porte d'entrée.

Sonnette d’appel, type extérieur, placée sur un tableau individuel. La sonnette doit pouvoir contenir

l’inscription du nom du locataire.

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607 à 615 Equipement et prises - Chauffage: L’appareillage électrique sera de marque LEGRAND Mosaïc grandes plaques. La lustrerie intérieure sera à la charge du locataire. L’entreprise devra livrer les travaux avec des ampoules à chaque douille. Les radiateurs prévus feront l’objet d’une validation de la part du Maitre d’œuvre.

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607 Séjour

PC+T 16A U 4,00

Va-et-Vient Un point lumineux central U 1,00

Prise téléphone RJ45 U 1,00

Prise TV U 1,00

Chauffage - Volume à chauffer 44m3 U 1,00

608 Chambre 1

PC+T 16A U 3,00

Simple Allumage Un point lumineux central U 1,00

Prise téléphone RJ45 U 1,00

Prise TV U 1,00

Chauffage - Volume à chauffer 31m3 U 1,00

609 Chambre 2

PC+T 16A U 3,00

Simple Allumage Un point lumineux central U 1,00

Prise téléphone RJ45 U 1,00

Prise TV U 1,00

Chauffage - Volume à chauffer 22m3 U 1,00

610 Salle de Bain

PC+T 16A U 1,00

Simple Allumage Un point lumineux central U 1,00

Simple Allumage Un point lumineux Lavabo U 1,00

Liaison équipotentielle U 1,00

Chauffage type sèche-serviette - Volume à

chauffer 10m3U

1,00

611 WC

Simple Allumage Un point lumineux central U 1,00

612 Couloir

PC+T 16A U 1,00

Ligne télérupteur 3 boutons poussoirs Un

point lumineux centralU

1,00

Chauffage - Volume à chauffer 6m3 U 1,00

613 Dégagement Entrée

PC+T 16A U 1,00

Ligne télérupteur 3 boutons poussoirs Un

point lumineux centralU

1,00

Chauffage - Volume à chauffer 7m3 U 1,00

614 Cellier

PC+T 16A U 3,00

PC+T 20A pour lave-linge, sêche-linge et

congélateurU

3,00

Simple Allumage Un point lumineux central U 1,00

Alimentation ballon d'eau chaude sanitaire U 1,00

Chauffage - Volume à chauffer 8m3 U 1,00

615 Cuisine

PC+T 16A U 6,00

Ligne directe+T 20A pour lave-vaisselle et

fourU

3,00

Simple Allumage Un point lumineux central U 1,00

Simple Allumage Un point lumineux Evier U 1,00

Prise téléphone RJ45 U 1,00

Chauffage - Volume à chauffer 31m3 U 1,00

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ELECTRICITE

CHAPITRE 1 - PRESCRIPTION D'ORDRE GENERAL

1-1 - OBJET ET COMPOSITION DU PRESENT LOT

Le présent descriptif a pour objet de définir la consistance et les conditions auxquelles devront satisfaire les travaux de

fourniture et de pose du lot Electricité pour

La réhabilitation du présbytére d'Estaing.

1-2 - OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE

1-2-1 - Obligations de l'entreprise

L'entrepreneur devra respecter toutes les dispositions prévues dans les prescriptions communes à tous les lots et dans le

cahier des prescriptions spéciales, et en particulier, se charger du nettoyage de ses propres gravats ou déchets et de leur

évacuation.

L'entrepreneur devra être au moins titulaire des qualifications à jour lors de la remise des offres. Devront être prévus par

l'entrepreneur du présent lot, toutes les sujétions pour la réalisation de "installation complète en ordre de marche, suivant le

CCTP remis

Il devra faire une étude du projet détaillée et ne pourra en aucun cas invoquer un oubli du dossier d'Appel d'Offres pour se

dispenser de quelque fourniture ou montage que ce soit qui serait nécessaire au bon fonctionnement de l'installation.

1-2-2 - Généralités

L'entrepreneur sollicité devra prévoir dans l'établissement de son projet, les matériels nécessaires à la bonne marche des

installations et de leurs équipements, à leur conduite aisée, à leur contrôle et à leur sécurité, même dans le cas où ces

matériels ne seraient pas explicitement décrits ou précisés dans le présent document.

Il devra exécuter sans exception, réserve ou plus value, tous les travaux nécessaires à l'achèvement des installations et

équipements considérés mais exclusivement pour ce qui concerne.

Nulle prescription, directive, spécification ou indication donnée dans le présent document, ne peut être considérée par

l'entrepreneur sollicité, voire chargé des travaux, comme étant limitative.

Aucun changement ne pourra être apporté au projet présenté et retenu sans l'autorisation préalable du Maître d'Oeuvre.

En conséquence, l'entrepreneur ne pourra prendre prétexte d'erreurs ou d'omissions quelles qu'en soient leurs causes ou leurs

origines, pour se dispenser de l'exécution d'une partie des ouvrages et se soustraire à leurs travaux.

De même tout frais résultant de changements non autorisés, ainsi que tout travail supplémentaire exécuté sans ordre écrit

resteront à la charge de l’entrepreneur.

1.2-3 - Utilisation des documents du dossier

Les documents écrits ou dessinés remis à l'entrepreneur constituent les bases et éléments d'exécution des ouvrages. Celui-ci

devra donc, dès la remise de son projet et de toute évidence, avant toute passation du marché, signaler les dispositions qui

n'auraient pas son agrément de même que toute erreur ou défaut de cotation qu'il pourrait rencontrer.

Enfin, il est rappelé que l'entrepreneur exécutant des travaux, construisant des matériels ou les utilisant demeure garant de

l'adéquation des résultats aux buts recherchés ; il devra donc exercer son contrôle personnel à tous les stades des travaux

caractérisant la phase d'exécution.

1-2-4 - Eventuelles variantes

Il est précisé que l'entrepreneur sollicité conserve la totale liberté de présenter toutes variantes qu'il jugerait tout aussi valables

que recevables, tant du point de vue technique et esthétique que de celui du coût des travaux ou des frais d'exploitation (voire

d'entretien ou de maintenance).

Néanmoins, une proposition de base rigoureusement conforme aux stipulations et prescriptions du présent document devra

être obligatoirement effectuée.

Le CCTP remis à l'appel d'offres n'est pas limitatif.

Il devra en outre être prévu:

- tous les frais de transport et paie des ouvriers, jusqu'à l'achèvement complet des travaux

- tous frais de port des marchandises et de l'outillage

- mise en route, essais, réglages des installations

- instructions par du personnel qualifié du service exploitation de l'installation

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- remplacement des pièces reconnues défectueuses jusqu'à réception définitive (pièces et main d'œuvre)

L'installation devra être réalisée conformément au présent descriptif d'appel d'offres. Des variantes avec d'autres marques et

d'autres types de matériels pourront être éventuellement proposées, parallèlement à la solution de base qui doit obligatoirement

être chiffrée.

1-3 - GARANTIES

L'installation présentement considérée devra faire l'objet à compter de la réception des ouvrages :

- d'une garantie de parfait achèvement des dits ouvrages, d'une durée d'un an

- d'une garantie de bon fonctionnement de ces mêmes ouvrages, d'une durée de deux (BIENNALE)

- d'une garantie d'entretien durant la première année

- d'une garantie de matériel de 3 ans minimum

1-4 - RESERVATIONS DANS LE GROS OEUVRE

Les réservations et les percements dans les parois existantes et raccords seront effectués par le présent lot.

1-5 - DISPOSITIONS GENERALES - NATURE DES TRAVAUX

Les installations considérées concernant l'ensemble du bâtiment tel que défini au paragraphe 1-1 ci- avant au titre du présent

lot comprennent :

- les alimentations électriques et l’installation complète.

- l’armoire électrique.

- les amenées du téléphone et l’installation complète.

- la prise de terre.

- l’installation complète pour la télévision.

Note concernant l'ensemble des travaux:

L'ensemble des travaux et ouvrages considérés devra être réalisé selon les prescriptions faisant l'objet du présent document

et selon les dispositions caractérisant les plans de réalisation qui lui sont joints.

1-6 - NORMES ET REGLEMENTS A RESPECTER

L'ensemble de la fourniture et des travaux devra être rigoureusement conforme aux prescriptions des divers documents ci-

après mentionnés.

Les matériels et les installations devront satisfaire aux normes et règlements en vigueur ( édition en vigueur le mois de la

remise de l’offre).

- De la norme NF-C 15 100 concernant les installations électriques « installations électriques basse tension – Règles et ses

additifs.

- Au décret du 14 novembre 1988 concernanr la protection des travailleurs.

Tous les matériels mis en œuvre devront être conformes à la réglementation en vigueur sur la compatibilité

électromagnétique et porter le marquage « CE ».

1-7 - RESPECT DE lA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

L'entrepreneur devra s'accommoder du respect des dispositions légales concernant les brevets, la propriété industrielle ou

commerciale de tous procédés, les éventuels versements de royalties, etc.

Par ailleurs, les appareils ou dispositifs brevets qui seraient employés par l'entrepreneur n'engagent que la seule

responsabilité de ce dernier, tant vis à vis du Maître de l'Ouvrage que vis à vis du Maître d'Œuvre, et ce pour tout préjudice

qui pourrait leur être causé dans l'exécution ou la jouissance des installations, par toutes poursuites dont l'entrepreneur

pourrait faire l'objet, consécutivement, justement à un usage abusif de ces appareils ou dispositifs brevetés.

1-8 - ETUDES TECHNIQUES D'EXECUTION, MISE EN SERVICE ET ESSAIS:

A charge de l'entreprise

- L'entrepreneur devra inclure dans son offre les frais des études techniques d'exécution.

les plans de réservations dans les structures béton, ainsi que les plans pour les lignes apparentes.

les plans techniques avec indications de dimensionnement et de positionnement des équipements liés au

présent lot

la mise à jour des plans d'exécution des ouvrages dans le cadre des Dossiers des Ouvrages Exécutés.

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Les plans de réservation cotés.

Plans des dispositions nécessaires aux ouvrages de son lot, à réaliser par les autres lots.

Plans d’exécutons détaillés.

Plans et schémas détaillés des tableaux électriques.

Les notes de calcul des câbles.

Unifilaire de l’installation BT.

Fiches techniques du matériel avec avis technique.

Échantillons de tous les matériaux et produits qu’il se propose d’utiliser.

En fin de chantier et avant fa réception des travaux, il devra fournir tous les plans, schémas et notices de récolement.

Pièces à fournir pour le Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage fourni pour le coordinateur SPS :

Les plans des installations électriques avec l’emplacement de toutes les armoires secondaires et des

boites de dérivation.

Les plans techniques de l’armoire générale électrique avec le tableau indiquant clairement par rapport à la

position du disjoncteur son utilisation. Exemple (Prises du salon et de l’entrée.)

La photocopie du certificat du CONSUEL.

La mise à jour des plans d'exécution des ouvrages.

Les notices de fonctionnement et d’entretien des installations et des matériels.

Les nomenclatures détaillées des équipements avec désignation complète, référence, fournisseurs et

toutes adresses utiles.

Les certificats de garantie spécifique de chaque matériel.

1- 9 - MATERIAUX ET MISE EN ŒUVRE

Les matériaux et matériels entrant dans les installations et équipements devront, obligatoirement être neufs et de première

qualité.

En ce qui concerne les matériels de même nature, il est précisé qu'ils devront être de la même marque. De toute manière, la

détermination ou le choix desdites marques est laissé à l'initiative de l'entrepreneur lequel devra, au préalable, les soumettre

à j'agrément du Maître d'Œuvre et du Maître de l'Ouvrage, ceux-ci donneront alors leur accord par écrit.

La mise en œuvre des matériels et des matériaux devra être effectuée conformément aux normes, à la réglementation et à la

législation actuellement en vigueur, ainsi que conformément aux Règles de l'Art de la profession (rappel) aux prescriptions

des divers décrets, règlements, normes et autres DTU pouvant les concerner.

1-10 - COORDINATION DES TRAVAUX

La coordination devra être réalisée par l'entrepreneur lui-même afin que soient prises toutes dispositions nécessaires en vue

de la meilleure réalisation des ouvrages faisant l'objet du présent document.

1-11 - PLANS D'EXECUTION

Les plans d'exécution devront comporter toutes précisions et détails nécessaires à une parfaite compréhension de la

réalisation envisagée; ces documents devront être soumis avant exécution à l'approbation du Maître d'œuvre et du Bureau

d'études.

1-12 - REVISION EN FIN DE CHANTIER

En cours de chantier, l'entrepreneur devra veiller à la protection de tous ses ouvrages, de même que repérer puis remplacer

toutes les parties qui auraient pu être détériorées.

En fin de chantier, il devra la révision de tous ses ouvrages, qu'il devra livrer débarrassés de toutes protections et parfaitement

nettoyés en vue de leur réception.

1-13 - GARANTIE GENERALE

L'entrepreneur demeure garant et responsable de ses travaux, et ce, jusqu'à la réception définitive des travaux et ouvrages,

avec au maximum une année complète de fonctionnement.

Pendant ce temps, toutes les réparations qui pourraient provenir de vices de construction seraient à la charge de

l'entrepreneur, lequel devra le remplacement de toutes pièces défectueuses, ainsi que toute main d'œuvre nécessaire aux

démontages et remontage.

En outre, il devra garantir la mise au point et le réglage des appareils durant une année complète de fonctionnement.

Par ailleurs, il devra être titulaire d'une assurance couvrant ses responsabilités de constructeur et d'entrepreneur telles que

celles-ci se trouvent définies par le Code Civil.

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1-14 - DOCUMENTS DE CONSULTATION

Ils comportent:

- le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières

- les plans d’Architecte.

1-15 - MISE EN SERVICE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS

Cette mise en service devra être exécutée après avis positif du CONSUEL et éventuellement des services de l’EDF..

1-16 - OBLIGATIONS DIVERSES Tracés et implantations des matériels

Les tracés, passages et implantations indiqués sur les plans joints au présent document, sont à respecter au maximum dans

leur ensemble.

Ils pourront être adaptés, toutefois, aux techniques personnelles propres, éventuellement à l'entrepreneur sollicité. Les

modifications seront matérialisées sur un plan de recollement.

Tous les matériels mis en œuvre devront être conformes à la réglementation en vigueur sur la compatibilité électromagnétique

et porter le marquage " CE ".

D'une manière générale, les indications données dans le présent descriptif ne portent que sur les points non précisés par la

réglementation, sur les bases à admettre pour les calculs et en aucun cas sur les règlements que l'entreprise déclare, par le

fait même qu'elle soumissionne, parfaitement connaître.

1-17 Pièces à fournir par l’entreprise.

Le nom de la personne responsable de l'étude pouvant fournir tout renseignement utile lors du dépouillement de l'offre.

Les qualifications et références professionnelles de l'entreprise.

1-18 AVANT LE COMMENCEMENT DES TRAVAUX

L'Entrepreneur émettra en autant d’exemplaires que nécessaires, à l'approbation du Maître d'œuvre, les documents suivants,

conformément au planning d'exécution:

Plans de réservations cotés.

Plans des dispositions nécessaires aux ouvrages de son lot, à réaliser par les autres lots.

Plans d'exécutions détaillés.

Plans et schémas détaillés des tableaux électriques.

Les notes de calcul des câbles.

Unifilaire de l'installation BT

Fiches techniques du matériel avec avis techniques.

Échantillons de tous les matériaux et produits qu'il se propose d'utiliser.

1-19 AVANT LA RECEPTION DES TRAVAUX

L'entreprise devra fournir avant la remise des ouvrages un dossier DOE (présentation sous forme de classeur) complet et

conforme à l'exécution de tous les ouvrages qu'il aura réalisé et comprenant en particulier:

Tous les documents d'exécution remis à jour, conformes à l'exécution.

Les schémas des tableaux électriques.

Les notices de fonctionnement et d'entretien des installations et des matériels.

La nomenclature détaillée des équipements avec désignation complète, référence, fournisseurs

et toutes adresses utiles.

Les certificats de garantie spécifiques de chaque matériel.

Le rapport de conformité, sans observations, du bureau de contrôle.

Une liste des pièces de rechange pour une année d'exploitation.

Les procès-verbaux des essais COPREC suivant documents COPREC N°l et 2 de décembre 1982.

Un guide d'exploitation et d'entretien.

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1.20 OBLIGATION ET RESPONSABILITE DE l'ENTREPRENEUR

1.20-1 - PRINCIPE

L'Entrepreneur est responsable de la qualité et du bon fonctionnement des installations qui lui seront confiées, ainsi que du

respect des performances exigées dans le présent document.

Il doit, en conséquence, effectuer pour son propre compte et sous sa responsabilité, tous les calculs pour le dimensionnement

des matériaux et équipements à mettre en œuvre.

La sélection de matériels définie dans le présent document est à considérer comme indicative et définissant des prestations.

Au cas où, en cours d'exécution, de nouveaux règlements entreraient en vigueur, l'Entrepreneur devrait en informer le Maître

d'œuvre en lui précisant les incidences correspondantes pour qu'il puisse prendre les décisions nécessaires.

1.20-2 - PRESTATIONS GLOBALES

L'énumération des matériels et fournitures nécessaires à la bonne exécution des travaux n'est pas limitative.

L'Entrepreneur devra répondre aux besoins exprimés pour assurer un bon fonctionnement des installations, sans qu'il puisse

se prévaloir d'une omission dans les présents documents.

1.21 - CONTROLES

L'Entrepreneur restera à la disposition du Maître d'œuvre pour lui permettre d'effectuer tous les contrôles que celui -ci juger

nécessaires. En cas de doute l’entreprise fera intervenir un bureau de contrôle à ses frais.

L'Entrepreneur aura pour mission d'assister les contrôleurs, en particulier par la mise à disposition du personnel et du matériel

nécessaires pour les diverses opérations de mesures et essais (démontage et remontage d'équipements).

Ces frais seront inclus dans l'offre de prix. La mission de contrôle sera assurée par un Organisme Agréé, à la charge de

l’entreprise.

Les contrôles et vérifications suivants seront effectués:

Mesures de l'isolement:

- Isolement entre conducteurs actifs.

- Isolement par rapport à la terre de chaque conducteur actif.

Vérification de la section des conducteurs.

Contrôle du repérage des conducteurs et respect des couleurs normalisées.

Contrôle de la pose des conducteurs.

Contrôle des dispositifs de protection contre les surintensités.

Contrôle des dispositifs de protection des personnes.

Contrôle du sens de rotation des phases.

Contrôle de l'indice de protection du matériel.

• L'efficacité des protections contre les contacts indirects. • .

Vérification des liaisons équipotentielles.

Cette liste n'est pas limitative et sera adaptée aux besoins du chantier.

Tous les fiais relatifs aux levées de réserves seront à la charge de l'Entrepreneur.

1.22 - PROTECTION DES OUVRAGES

L'Entrepreneur est responsable de ses ouvrages jusqu'à la livraison et, en conséquence, il doit la protection de ses propres

ouvrages pendant l'exécution des travaux et jusqu'à la réception.

1.23 - NETTOYAGE

Tous les jours l'Entrepreneur devra effectuer l'enlèvement de tous les déchets, emballages et gravats résultant des travaux de

la journée.

En fin de travaux toutes les protections provisoires seront démontées et le nettoyage de l'ensemble des ouvrages sera

exécuté. Les tableaux électriques seront dépoussiérés avant la réception.

1.24 - GARANTIE ET ENTRETIEN

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Jusqu'à l'expiration du délai de garantie, l'Entrepreneur sera tenu de remplacer gratuitement toutes les parties du matériel

reconnues défectueuses et d'exécuter gratuitement toutes modifications, mises au point et réglages nécessaires pour que les

équipements continuent de satisfaire aux conditions du marché et de ses avenants. L'Entrepreneur supportera tous les fiais de

dépose, transports et de montage des équipements remplacés.

Le délai de garantie prévu sera prolongé d'un nombre de jours égal au nombre de jours où l'équipement a été indisponible.

L'Entrepreneur est tenu de garantir :

Qu'il est assuré à une compagnie d'assurance notoirement solvable en cas de sinistre, de telle façon que le Maître

d'Ouvrage pour quelque motif que ce soit, en cas de mauvais fonctionnement des équipements.

Que l'ensemble des installations réalisées soit conforme aux lois, arrêtés et ordonnances en VIgueur.

Qu'il reste responsable, suivant les lois en vigueur, de tous les vices de construction ou de mauvaise mIse en œuvre.

1.25 - LIMITE DES PRESTATIONS

Les travaux, objets du présent lot, comportent la totalité des prestations nécessaires au fonctionnement correct des

installations électriques de l'ensemble de l'installation.

Ils seront exécutés aux conditions prévues dans les pièces constitutives du marché.

L'ensemble des documents remis avec le présent C.C.T.P. a pour but de renseigner l'entreprise, d'une manière générale, sur la

nature des travaux à effectuer.

Toutefois, il est précisé que ces indications n'ont aucun caractère limitatif et que l'Entrepreneur, de par sa qualification

professionnelle, est tenu de compléter et de prévoir dans l'établissement de son prix, tous les travaux et fournitures

nécessaires à la bonne exécution des ouvrages du présent lot, y compris ceux qui sont nécessaires à la bonne insertion de ces

ouvrages avec les autres corps de métier, pour arriver à un parfait achèvement des ouvrages à réaliser.

L'Entrepreneur ne pourra se soustraire à ses obligations en s'appuyant sur ce que les documents pourraient présenter

d'incomplet, de contradictoire et d'erroné. Les calibres des disjoncteurs, appareils de coupures ou de commandes et les

sections des conducteurs ne sont donnés qu'à titre indicatif.

L'Entrepreneur sera tenu de prendre connaissance de la totalité des travaux à exécuter par tous les autres corps d'état et de

retenir leurs besoins pour l'établissement de son offre.

De ce fait, il ne saurait être accordé de majoration quelconque au prix consenti, pour raison d'omission, insuffisance,

adaptation au site ou imprécision. Toute latitude est laissée à l'Entrepreneur pour reconnaître les lieux et obtenir auprès du

Maître d'œuvre, tous les renseignements qu'il désire.

1.26 - TRAVAUX COMPRIS

Sont notamment à la charge de l'entrepreneur:

La fourniture, le transport, l'amenée à pied d'œuvre et le montage de tous les matériels nécessaires à la réalisation

des installations du présent lot.

Les protections nécessaires, en particulier aux chocs, projections de peinture, intempéries, vols, etc ... doivent être

mises en œuvre en cours de chantier pour assurer un bon état de conservation des matériels mis en œuvre.

Les percements, scellements et rebouchages nécessaires au passage des câbles, fourreaux et au portage des

chemins de câbles et de l'appareillage.

Dans les maçonneries existantes les percements et les rebouchages seront à la charge du présent lot.

La peinture de projection et de finition des pièces métalliques.

La découpe des faux plafonds pour la mise en place des appareils d'éclairages. L'Entrepreneur devra reporter sur les

plans la position des appareils d'éclairages.

1.27 - NATURE ET PROVENANCE DU MATERIEL

Tous les appareils et matériaux entrant dans l'installation seront neufs et de première qualité, d'autre part les matériels devront

être référencés sur le catalogue, de l'année en cours, du constructeur.

Ils devront être conformes aux normes et agréés NF USE.

La présentation d'un procès-verbal d'essais sera exigée pour chaque matériel. Le matériel devra, en outre, répondre

rigoureusement aux caractéristiques définies dans le C .C. T. P., les plans, les schémas et à l'usage auquel il est destiné. Une

liste partielle des marques et références de chaque matériel indiquées ci-après sont contractuelles. L'Entrepreneur ne pourra

proposer en installation (sauf accord du Maître d'œuvre) des produits de marque et référence différentes.

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Remise en état du logement de l’école 65400 SALLES

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Avant exécution, l'Entrepreneur devra remettre entre les mains du Maître d'œuvre, un échantillon de chacun des appareils ou

matériaux, ou à défaut, fournir sur ceux-ci tous renseignements et documents techniques et photographiques.

Tout matériel jugé non conforme sera refusé.

1.28 - NATURE DU COURANT ET REGIME DU NEUTRE : Le coffret S 300 dans le mur de clôture

REGIME DU NEUTRE: Type: TT pour l'ensemble de l'installation

La protection des circuits terminaux sera réalisée par disjoncteur différentiel.

2.1.1 GENERALITES

Ce sont celles indiquées sur le plan et celles du présent descriptif.

En cas de différence entre ces deux types de documents, ce sont les bases les plus sévères qui seront retenues.

En cas d'absence de données de base pour certains éléments, il sera pris en compte celles en usage dans la profession.

Les bases de calcul ne seront pas inférieures aux prescriptions de la réglementation, \~n vigueur.

2.1.2 PUISSANCES TOTALES - COURANTS D'EMPLOI

Les puissances totales prennent en compte les puissances unitaires suivantes : appareils

d'éclairage incandescents:

*75 VA par ampoule (sauf indication contraire).

*60 VA par tube linolite.

appareils d'éclairage fluorescent

*30 VA par tube de l8W (ou tube de l6W si H.F.), par lampe compacte et par tube miniaturisé jusqu'à

l3W

*40 VA par lampe compacte ou tube miniaturisé de l8W.

*60V A par tube de 36W (ou 32 W si H.F.), et par lampe compacte de 25W ou tube miniaturisé de 25 à

36 W

*90 VA par tube de 58 W (ou 50W si H.F.)

Selon les indications des plans ou schémas pour les autres sources

Les facteurs d'utilisation et de simultanéité sont de 1 pour la détermination des circuits.

Par contre, la puissance en transformateur tient compte d'un facteur d'utilisation et d'un facteur de simultanéité différents

de 1.

2.1.3 CALIBRE DES PROTECTIONS

Les intensités nominales ln des protections seront supérieures aux intensités d'emploi Ib résultant des puissances

précédentes des pourcentages minimaux suivants (sauf indication contraire) :

30% pour les circuits terminaux. 20% pour les

circuits intermédiaires. 10% pour les autres

circuits.

2.1.4 SECTIONS ET PROTECTIONS MINIMAS ABSOLUS

Sections minima absolues des conducteurs actifs:

- lumière: 1.5 mm2

- autres usages: 2.5 mm2 (sauf indications contraires)

Calibres de protection des circuits terminaux :

-lumière: 10A (éventuellement d'avantage si appareillage adapté)

- prises de courant 10/16 A confort : 15 ou 16A

Sections minima absolues des conducteurs actifs pour les calibres de protection suivant (sauf indication contraire) :

- Disjoncteurs: 15 A : 1.5 mm2

- Disjoncteurs: 20A : 2.5 mm2

- Disjoncteurs: 25A : 4 mm2

- Disjoncteurs: 32 A : 6 mm2

Détermination des sections des conducteurs actifs en égard aux seuls courants admissibles.

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Prises en compte des facteurs de correction:

- Il est considéré pour les canalisations dans l'air et pour celles sous buses enterrées une température

ambiante de 30°C (sauf cas particulier aggravant).

- Il est considéré pour les canalisations directement enterrées:

Une température de 20°C

- Sur les chemins de câbles, il est toujours considéré une pose jointive (il ne pourrait en être considéré autrement

que dans le cas particulier d'un chemin de câble spécifique d'une canalisation qui occuperait toute sa largeur).

- Le nombre de câble doit inclure ceux pouvant être placés dans le cas le plus défavorable (petites sections)

dans la place exigée en réserve (prescriptions particulières). La pose des câbles est toujours sur une seule

nappe sauf indications contraires.

2.1.5 PETITS DISJONCTEURS

Ils seront en courbe B,C,D,K,Z selon les indications des schémas. - Courbe B

pour l'éclairage

- Courbe C pour la force motrice, la prise de courant, etc.

- Courbe D pour les récepteurs à fort courant d'appel.

- Courbe K pour les moteurs, transformateurs, et circuits auxiliaires.

- Courbe Z pour les circuits électroniques.

- Disjoncteurs SI pour les circuits prises ondulées ou informatique.

- Disjoncteurs moteurs P25M pour les moteurs.

2.1.6 MISE EN ŒUVRE DES CIRCUITS DE DISTRIBUTION

Tous les circuits seront placés sur chemin de câbles ou moulures apparentes ou encastrés sous fourreaux dans les cloisons et

les maçonneries.

Les canalisations seront réalisées en câbles multi-conducteurs ou mono-conducteurs dans la série suivante:

câbles VlOOOR02V pour les parcours apparents, dans les circulations, les zones équipées de faux plafonds.

Conducteurs H07 V-Vou V-R sous conduits isolants pour les parcours encastrés.

Les câbles à parcourt isolés seront posés:

Sous conduits plastiques non jointifs IRL (Isolant/RigidelLisse) pour les montages apparents dans les locaux ne

présentant pas de risques mécaniques ou à l'intérieur des vides de faux plafonds.

Sous tubes en acier dans les locaux humides présentant des risques mécaniques.

Sous fourreaux encastrés.

La pose de câbles en vrac dans les faux plafonds est de ce fait rigoureusement interdite et sera systématiquement refusé.

Tous les torons de câbles de diamètre supérieur à 5 câbles seront systématiquement supportés par chemin de câbles de

dimension approprié.

Pour la division des circuits, hormis les éclairages de sécurité, tout câble ne pourra contenir que les conducteurs d'un seul et

même circuit défini, étant issu d'une seule et même protection. En particulier, les circuits de télécommande ne pourront pas

utiliser les mêmes câbles que ceux des circuits d'alimentation.

2.1.6 - CIRCUITS SOUS CONDUITS

Les conduits seront du type: ICD-6E, ICD-6APE, ICO-Ape suivant la nature du matériau à l'intérieur duquel ils sont encastrés.

Le dimensionnement des fourreaux sera tel qu'il permette une mobilité suffisante des câbles à l'intérieur du conduit. La section

des conduits respectera les recommandations du guide UTE NF C 15.120.

Les conduits seront posés soit avant coulage du béton, soit en saignées mais de toute façon avant l'exécution des enduits.

L'Entrepreneur rebouchera les saignées qu'il aura faites.

L'extrémité des conduits aboutira à l'intérieur d'une boite encastrée, coulée ou scellée. Les boites devront être largement

dimensionnées.

Le percement pour le passage des conduits dans les cloisons, planchers ou murs existants est à la charge du présent lot. Le

présent lot assurera la reconstitution du degré coupe- feu après le passage des conduits.es boites de dérivation avec fermeture

à vis seront positionnées afin de pouvoir y intervenir à toute occasion.

Les épissures, soudées ou non sont interdites.

Dans les boites de dérivation, les connexions seront réalisées sur bornes type Wago ou équivalent.

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2.1.8 - INSTALLATION DE CHANTIER

Une alimentation de chantier avec comptage sera réalisée par le présent lot conformément à la réglementation.

L'installation sera maintenue en état pendant toute la durée du chantier.

Les installations de chantier devront faire l'objet d'un contrôle par un organisme agréé. La prestation est à charge du présent

lot

Trois coffrets de prise de courant avec protection différentielle 30mA (3 PC : P+N+T 10/16 A, 1 PC : 3P+N+T 32 A par

coffret) seront mis en œuvre.

Un éclairage de chantier et de sécurité sera mis en place et entretenu pendant la durée des travaux, dans les locaux,

conforme à la réglementation.

2.1.9 - MISE A LA TERRE ET LIAISONS EQUIPOTENTIELLES

Toutes les installations électriques seront raccordées au réseau de terre mis en place par ce lot.

Toutes les liaisons équipotentielles sont à réaliser par le présent lot et principalement les éléments suivants :

Tous les appareils électriques.

Les chemins de câbles.

Les conduits d'eau chaude, froide, de ventilation, gaz dans tous les locaux.

Les bouches de ventilations.

Les huisseries métalliques, et les menuiseries métalliques ou aluminium.

Les charpentes ou ossatures métalliques.

Cette liste n'est pas limitative les liaisons équipotentielles à réaliser correspondant à celle définies aux paragraphes 413,701

annexe A, B et 771-471 de la nonne NF C 15.100.

Doivent également être reliés à la terre tous les équipements visés par le décret N° 88.1056 du 14 Novembre 1988 et

des circulaires et notes techniques qui s'y rattachent.

Les conducteurs des liaisons équipotentielles des masses métalliques seront réalisés en conducteur isolé vert / jaune d'une section minimale de 6 mm

2 cuivre, placé sous fourreau.

3 - TABLEAU DE DISTRIBUTION ET DE PROTECTION

3.1 - PRINCIPES

L'entreprise procédera à la mise en place d’un coffret électrique basse tension de type Legrand ou similaire avec protection

pare foudre en amont de l’installation.

Sera installé dans ce coffret l'ensemble des organes de protection et de commande nécessaires aux protections des circuits

3.2 - EQUIPEMENT

Le matériel sera installé sur châssis en profilé DIN et accessible par la face avant du tableau. Des plastrons seront

mis en place devant le matériel. Une réserve de place 20% sera demandée.

La distribution en câbles mono conducteurs sera issue, soit d'un jeu de barre auxiliaire, soit d'un répartiteur de type Poly Bloc

de marque Schneider ou équivalent.

Dans le cas de raccordement par jeu de barre auxiliaire, le regroupement de plusieurs conducteurs sertis sur une même cosse

est strictement interdit.

Les câbles de section supérieure ou égale à 10mm2 seront posés en nappes jointives. Les câbles de

section inférieure ou égale à 6mm2 seront posés sous goulotte.

La filerie des circuits auxiliaires sera réalisée au moyen de conducteurs de la série H07V-K.

Les fils seront placés sous goulottes largement dimensionnées et préservant une réserve minimale de 20%.

Les raccordements intérieurs se feront par cosses ou embouts pré isolés correspondants à la section du fil utilisé.

3.3 - DISTRIBUTION DE PUISSANCE

Les liaisons de puissance seront réalisées par des barres de cuivre montées sur isolateurs. Les conducteurs

seront repérés aux couleurs conventionnelles :

Phase : noir

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Neutre : bleu

Terre : vert/jaune

3.4 - CONDUCTEUR DE TERRE

Le tableau comportera une barre de terre pour le branchement des conducteurs de protection, sur laquelle sera raccordée

également l'ossature métallique du tableau.

Des schunts de continuité équipotentielle seront placés au droit des éclissages.

L'ensemble des circuits de terre sera relié au circuit général de terre.

3.5 - RACCORDEMENT

Les circuits extérieurs de puissance seront raccordés sur les bornes des organes de protection ou de commandes.

Les circuits auxiliaires seront raccordés par l'intermédiaire de bornes de jonction adaptées à la section des conducteurs avec un

pas minimum de 6 mm2

Toutes les bornes seront accessibles. Les bornes seront de marque Wago ou équivalent.

Il sera prévu du " mou " sur tous les conducteurs actifs afin que l'on puisse ultérieurement faire passer une pince

ampéremétrique.

Les câbles seront équipés de presse-étoupe.

Les raccordements directement sous les disjoncteurs seront proscrits

3.6 - ETIQUETAGE ET REPERAGE

Tous les organes de commande, de protection ou auxiliaires seront repérés individuellement par un dispositif durable type

étiquettes dilophane fixation double face extra fort (1 étiquette sur l'appareil et 1 sur le plastron). Toutes les bornes et les câbles

de sorties seront munis d'une étiquette repère.

Des embouts d'extrémité seront systématiquement prévus sur chaque câble donnant la correspondance des conducteurs avec

les schémas électriques.

Il est bien entendu que tous les repères ci-dessus devront être conformes au schéma et plan d'implantation des équipements.

Un porte document pouvant recevoir l'ensemble des documents relatifs au coffret sera mis en place dans la porte intérieure.

Le numéro repère du coffret sera indiqué par une étiquette gravée.

3.7 - CHOIX DU MATERIEL

L'ensemble des composants du coffret sera de la même marque que l'existant. Les équipements seront du type" modulaires "

Les disjoncteurs de type Legrand présentation une facilité de maintenance et assurant la filiation des disjoncteurs.

3.8 - DISJONCTEURS

Les disjoncteurs de tranche seront équipés de différentiel 30 mA instantané pour les prises de courant. Les protections des

circuits d'éclairage et des diverses forces seront associés à des dispositifs différentiels résiduels 300 Ma.

Les départs terminaux seront protégés par des disjoncteurs modulaires. Ils seront regroupés et protégés par des disjoncteurs

différentiels de tranches.

Il sera prévu un disjoncteur un disjoncteur différentiel haute sensibilité 30 mA pour 8 prises de courant maximum.

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Lot n° 7 Plomberie - Sanitaire

Maître d’Ouvrage : Commune de Salles Le Village

65400 SALLES-ARGELES

Maître d’œuvre : TH Ingénierie et Coordination

2 bis, rue de l’Ancien Abattoir 65380 OSSUN

Dossier :

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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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Description des travaux du présent lot.

Les travaux, ouvrages, matériel, équipements et prestations correspondant aux installations et aux réalisations envisagées dans le cadre du présent lot devront comporter, d’une manière générale, la fourniture et la mise en place des dispositifs ou des réalisations telles que ci après. Plans d’exécution et DOE : L’entreprise devra remettre avant le début des travaux les plans d’exécution réalisés par un bureau d’étude, et en fin de travaux les DOE en 5 exemplaires. Sanitaire:

Tous les travaux de ce lot comprennent : Toutes les tuyauteries en cuivre placées sur des supports avec des joints caoutchouc renforcé ;

Le calorifuge en coquille de polyuréthanne, pour les zones non chauffées. Les vidanges nécessaires pour les appareils, en PVC compact série sanitaire avec ventilation primaire à brancher en toiture. 706 – WC de marque VILLEROY et BOSCH, comprenant une chasse arrière à deux capacités de vidage et abattant double, couleur blanche. Après dépose et évacuation du WC existant Localisation : WC du RDC

703 – Meuble sous vasque et vasque de marque VILLEROY et BOSCH, comprenant (après dépose de l’évier existant) :

Meuble bas à deux portes avec une vasque ; Robinetterie mélangeur mitigeur sur pastille céramique à limiteur d'écoulement. Miroir de 60 x 40.

Localisation : Salle de bain RDC.

703 – Douches, comprenant (après dépose de la douche existante) : Fourniture et pose d’un bac à douche en céramique antidérapant de 80 x 80

surélevé et ayant trois faces céramique finies ; Robinetterie mitigeur mural sur pastille céramique douchette compris

flexible et pommeau avec barre porte douchette réglable. Porte de douche comprenant une porte sur pivots largeur 80cm

Localisation : Salle de bain RDC

704 – Cuisine, comprenant : 2/3 1/3

Attente de vidange à 20 centimètres du sol; Alimentation Eau Froide avec robinet quart de tour;

Alimentation Eau Chaude avec robinet quart de tour. Fourniture et pose d’un meuble sous-évier de cuisine en mélaminé blanc avec 3 portes de 60 en partie basse avec une étagère par compartiment. Un évier de 120 avec deux bacs et un égouttoir, un robinet mélangeur de cuisine à long verseur mécanisme en céramique, modèle a faire agréer par la maîtrise d’œuvre.

Fourniture et pose de hautes aspirantes de marque Arthur Martin ou similaire. Haute aspirante à recyclage, compris conduit, sortie murale vers l’extérieur avec percement, grille à clapet en façade Localisation : Cuisine du logement RDC

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704 et 705 – Equipements pour lave linge et lave vaisselle, comprenant : Evacuation PVC crossé avec siphon; Alimentation Eau Froide avec robinet spéciale machine à laver. Localisation : Cuisine ou celliers 705 – Fourniture et pose de chauffe eau électrique de 300 litres, compris branchement sur l’attente laissée par le lot électricité. Son prévu dans ce poste tous les accessoires et vidanges nécessaires. Dépose de l’ancien chauffe-eau à la charge du présent lot. Localisation : Chauffe eau dans le cellier. Alimentations et vidanges - Déposes 701 – Fourniture et pose d’un tuyau d’alimentation d’eau général, depuis le comptage jusqu'au cellier. Ces travaux comprennent les terrassements, remblais, grillage avertisseur, les percements pour pénétrer et sortir du logement. Révision et remise en service de l’alimentation actuelle acceptée sous réserve de fonctionnement. . Localisation : Alimentation du logement en eau potable. Vidange de tous les appareils mis en place. Cette prestation prend en compte tous les réseaux nécessaires depuis les attentes laissées par le lot maçonnerie. Tant les colonnes montantes que les vidanges des divers appareils. L’entreprise devra prévoir la possibilité d’intervention sur ces réseaux. Dans le cas ou il serait indispensable de placer des portes de gaine, l’entreprise devra chiffrer cette prestation dans son lot. Localisation : Vidanges du logement. Alimentation en eau chaude et froide de tous les appareils. Cette prestation devra faire l’objet d’un plan afin que la position de ces réseaux soit le plus judicieux possible. Avant tout travaux le plan de cheminement devra être réalisé et accepté par la maîtrise d’œuvre. Localisation : Alimentations eau froide et eau chaude du logement. Branchement du chauffe-eau à l’alimentation laissée en attente par l'électricien. Localisation : Dans le cellier 702 – Fourniture des grilles de ventilation à mettre en place par le lot 2 Menuiserie Extérieure dans les pièces sèches 707 – Dépose de toutes les canalisations et appareillages sanitaires existants à la charge du présent lot

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PLOMBERIE SANITAIRE CHAPITRE 1 - PRESCRIPTION D'ORDRE GENERAL

1-1 - OBJET ET COMPOSITION DU PRESENT LOT

Le présent descriptif a pour objet de définir la consistance et les conditions auxquelles devront satisfaire les travaux de

fourniture et de pose du lot PLOMBERIE - SANITAIRE - VENTILATION pour

La réhabilitation en appartement de l'ancien presbytére d'Estaing.

1-2 - OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE 1-2-1

- Obligations de l'entreprise

L'entrepreneur devra respecter toutes les dispositions prévues dans les prescriptions communes à tous les lots et dans le

cahier des prescriptions spéciales, et en particulier, se charger du nettoyage de ses propres gravats ou déchets et de leur

évacuation.

L'entrepreneur devra être au moins titulaire des qualifications O.P.Q.C.B. à jour lors de la remise des offres. Devront être

prévus par l'entrepreneur du présent lot, toutes les sujétions pour la réalisation de "installation complète en ordre de marche,

suivant le CCTP remis

Il devra faire une étude du projet détaillée et ne pourra en aucun cas invoquer un oubli du dossier d'Appel d'Offres pour se

L'entrepreneur sollicité devra prévoir dans l'établissement de dispenser de quelque fourniture ou montage que ce soit qui serait

nécessaire au bon fonctionnement de l'installation.

1-2-2 - Généralités

son projet, les matériels nécessaires à la bonne marche des installations et de leurs équipements, à leur conduite aisée, à leur

contrôle et à leur sécurité, même dans le cas où ces matériels ne seraient pas explicitement décrits ou précisés dans le présent

document.

Il devra exécuter sans exception, réserve ou plus value, tous les travaux nécessaires à l'achèvement des installations et

équipements considérés mais exclusivement pour ce qui concerne.

Nulle prescription, directive, spécification ou indication donnée dans le présent document, ne peut être considérée par

l'entrepreneur sollicité, voire chargé des travaux, comme étant limitative.

Aucun changement ne pourra être apporté au projet présenté et retenu sans l'autorisation préalable du Maître d'Oeuvre.

En conséquence, l'entrepreneur ne pourra prendre prétexte d'erreurs ou d'omissions quelles qu'en soient leurs causes ou leurs

origines, pour se dispenser de l'exécution d'une partie des ouvrages et se soustraire à leurs travaux.

De même tout frais résultant de changements non autorisés, ainsi que tout travail supplémentaire exécuté sans ordre écrit

resteront à la charge de l’entrepreneur.

1.2-3 - Utilisation des documents du dossier

Les documents écrits ou dessinés remis à l'entrepreneur constituent les bases et éléments d'exécution des ouvrages. Celui-ci

devra donc, dès la remise de son projet et de toute évidence, avant toute passation du marché, signaler les dispositions qui

n'auraient pas son agrément de même que toute erreur ou défaut de cotation qu'il pourrait rencontrer.

Enfin, il est rappelé que l'entrepreneur exécutant des travaux, construisant des matériels ou les utilisant demeure garant de

l'adéquation des résultats aux buts recherchés ; il devra donc exercer son contrôle personnel à tous les stades des travaux

caractérisant la phase d'exécution.

1-2-4 - Eventuelles variantes

Il est précisé que l'entrepreneur sollicité conserve la totale liberté de présenter toutes variantes qu'il jugerait tout aussi valables

que recevables, tant du point de vue technique et esthétique que de celui du coût des travaux ou des frais d'exploitation (voire

d'entretien ou de maintenance).

Néanmoins, une proposition de base rigoureusement conforme aux stipulations et prescriptions du présent document devra

être obligatoirement effectuée.

Le CCTP remis à l'appel d'offres n'est pas limitatif.

Il devra en outre être prévu:

- tous les frais de transport et paie des ouvriers, jusqu'à l'achèvement complet des travaux

- tous frais de port des marchandises et de l'outillage

- mise en route, essais, réglages des installations

- instructions par du personnel qualifié du service exploitation de l'installation ;

- remplacement des pièces reconnues défectueuses jusqu'à réception définitive (pièces et main d'œuvre)

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L'installation devra être réalisée conformément au présent descriptif d'appel d'offres. Des variantes avec d'autres marques et

d'autres types de matériels pourront être éventuellement proposées, parallèlement à la solution de base qui doit obligatoirement

être chiffrée.

1-3 - NIVEAU SONORE

L'installateur du présent lot devra prendre toutes dispositions et précautions nécessaires pour que son installation soit

silencieuse et conforme aux normes et règlements concernant les niveaux sonores actuellement en vigueur.

Le niveau sonore à l'intérieur des locaux devra être inférieur aux spécifications indiquées par la courbe ISO 40.

Si le niveau sonore des appareils installés le rend nécessaire, l'entreprise du présent lot devra l'isolation phonique des

installations.

1-4 - GARANTIES

L'installation présentement considérée devra faire l'objet à compter de la réception des ouvrages :

- d'une garantie de parfait achèvement des dits ouvrages, d'une durée d'un an ;

- d'une garantie de bon fonctionnement de ces mêmes ouvrages, d'une durée de deux (BIENNALE) ;

- d'une garantie d'entretien durant la première année ;

- d'une garantie de matériel de 3 ans.

1-5 - RESERVATIONS DANS LE GROS OEUVRE

Les réservations et les percements dans les parois existantes et raccords seront effectués par le présent lot.

1-6 - PEINTURE

L'entrepreneur du présent lot devra fournir deux couches de peinture antirouille sur tous ses appareillages et canalisations (en

acier non traité, fer noir, etc.)

1-7 - ELECTRICITE

Principe

Les installations auront pour origine l'armoire générale. Le présent lot s'y raccordera pour alimenter le matériel dû par le

présent lot.

A partir de cette armoire électrique, le titulaire du présent lot devra prévoir la totalité des liaisons et protections qui lui seront

nécessaires.

1-8 - DISPOSITIONS GENERALES - NATURE DES TRAVAUX

Les installations considérées concernant l'ensemble du bâtiment tel que défini au paragraphe 1-1 ci- avant au titre du présent

lot comprennent :

- le chauffage de l’eau sanitaire ;

- la plomberie et le sanitaire ;

- la ventilation.

Note concernant l'ensemble des travaux:

L'ensemble des travaux et ouvrages considérés devra être réalisé selon les prescriptions faisant l'objet du présent document

et selon les dispositions caractérisant les plans de réalisation qui lui sont joints.

1-9 - NORMES ET REGLEMENTS A RESPECTER

L'ensemble de la fourniture et des travaux devra être rigoureusement conforme aux prescriptions des divers documents ci-

après mentionnés.

1-9-1 - Décrets - arrêtés et circulaires

Décret n°73-1007 du 31-10-73 et arrêtés d'application relatifs à la protection contre j'incendie et les risques de panique dans

les bâtiments ou locaux recevant du public, ainsi que l'arrêté du 25-06-80 et tous textes ultérieurs le complétant ou le

modifiant (pour tous les locaux dans lesquels ce décret et ces arrêtés pourraient même par extension se trouver applicables).

Décret du 05-10-53 révisé par les décrets des 11/05/55 et 10/09/56 relatif au Code de la Santé Publique. Décret n°62-1454 du

14/11/62 relatif à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques.

Arrêtés du 10109/70 concernant la protection des bâtiments d'habitation contre l'incendie.

1-9-2 - Normes AFNOR et UTE ev compris leurs additifs) dans leur édition la plus récente

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(en notant que se trouvent applicables des différents documents existants au premier jour du mois précédent la date limite de

remise des offres).

Normes NFX 08-100 relative aux teintes conventionnelles des gaines et tuyauteries.

Normes NFC 15-100 relative à l'exécution et à l'entretien des installations électriques de première catégorie. Norme NF

15100 relative aux machines électriques tournantes de puissance supérieure à 600 W.

Norme N F 91 100 et additif correspondant à la protection de la radiodiffusion et de la télévision contre les troubles parasites.

1-9-3 - Règlements, conditions et autres Documents Techniques Unifiés ev compris leurs additifs éventuels}

Règlement sanitaire départemental des Hautes-Pyrénées (ou à défaut, règlement sanitaire départemental type tel que

résultant de la circulaire du 09/08/78 du Ministère de la Santé y compris tout additif ou tout modificatif ultérieur, dont

notamment ceux des 26/04/82 et 20/01/83.

Prescriptions du CSTB contenues dans le REEF notamment et Avis Techniques émis par ce même CSTB. Consignes de

montage et d'entretien données par les constructeurs des matériels et des appareillages. Cahier des Clauses Techniques

Générales des marchés publics de travaux passés au nom de l'état, relatif aux installations de génie climatique et de

production d'eau chaude sanitaire.

Règles U.C.H. sous numéros 24-79 et 26-78.

Divers D.T.U. publics par le C.S.T.B. avec, en particulier, les opuscules ou numéros suivants:

- n° 60-1 relatif aux travaux de plomberie sanitaire (jusque et y compris son additif n° 5 en date de décembre 1979 avec erratum

correspondant à avril 1980)

- n°65 (de février 1960) relatif au Cahier des Charges provisoires des installations de chauffage central concernant le bâtiment

- n°65-11 (de janvier 1 février 1973) avec erratum (à octobre 1973) relatif aux dispositions de sécurité des installations de

chauffage central concernant le bâtiment (Cahier des Charges)

- n° 70-2 (d'avril 1973) relatif aux installations électriques dans les bâtiments recevant du public, à usage collectif ou autre

1-9-4 - Autres éléments

Prescriptions des décrets, arrêtés, règlements divers et normes complétant ou modifiant les documents précédents t se

trouvant en vigueur à la date de l'offre.

Par ailleurs, toutes les fournitures devront porter la marque de qualité qui leur est propre (NF GAZ ou Electricité, USE,

APPEL, etc.)

1-10 - RESPECT DE lA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

L'entrepreneur devra s'accommoder du respect des dispositions légales concernant les brevets, la propriété industrielle ou

commerciale de tous procédés, les éventuels versements de royalties, etc.

Par ailleurs, les appareils ou dispositifs brevets qui seraient employés par l'entrepreneur n'engagent que la seule

responsabilité de ce dernier, tant vis à vis du Maître de l'Ouvrage que vis à vis du Maître d'Œuvre, et ce pour tout préjudice

qui pourrait leur être causé dans l'exécution ou la jouissance des installations, par toutes poursuites dont l'entrepreneur

pourrait faire l'objet, consécutivement, justement à un usage abusif de ces appareils ou dispositifs brevetés.

1-11 - ETUDES TECHNIQUES D'EXECUTION, MISE EN SERVICE ET ESSAIS:

A charge de l'entreprise

- L'entrepreneur devra inclure dans son offre les frais des études techniques d'exécution.

les plans de réservations dans les structures béton ;

les calculs techniques de dimensionnement des équipements techniques liés au présent lot ;

les plans techniques avec indications de dimensionnement et de positionnement des équipements liés au

présent lot ;

la mise à jour des plans d'exécution des ouvrages dans le cadre des Dossiers des Ouvrages Exécutés.

En fin de chantier et avant fa réception des travaux, il devra fournir tous les plans, schémas et notices de récolement.

Pièces à fournir pour le Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage fourni pour le coordinateur SPS :

Sanitaire:

Plans d'implantation et réseaux d’alimentation et vidanges.

Réseaux EU - EV :

Plans d'implantation des réseaux et positionnement des regards borgnes notamment, moyens de nettoyages prévus :

- par tringlage,

- par hydrocurage avec accès véhicule,

Possibilités d'accès pour dépannage.

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Remise en état du logement de l’école 65400 SALLES

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1-12 - MATERIAUX ET MISE EN ŒUVRE

Les matériaux et matériels entrant dans les installations et équipements effectivement considérés devront, obligatoirement

être neufs et de première qualité.

En ce qui concerne les matériels de même nature, il est précisé qu'ils devront être de la même marque. De toute manière, la

détermination ou le choix desdites marques est laissé à l'initiative de l'entrepreneur lequel devra, au préalable, les soumettre

à j'agrément du Maître d'Œuvre et du Maître de l'Ouvrage, ceux-ci donneront alors leur accord par écrit.

La mise en œuvre des matériels et des matériaux devra être effectuée conformément aux normes, à la réglementation et à la

législation actuellement en vigueur, ainsi que conformément aux Règles de l'Art de la profession (rappel) aux prescriptions

des divers décrets, règlements, normes et autres DTU pouvant les concerner.

1-13 - COORDINATION DES TRAVAUX

La coordination devra être réalisée par l'entrepreneur lui-même afin que soient prises toutes dispositions nécessaires en vue

de la meilleure réalisation des ouvrages faisant l'objet du présent document.

1-14 - PLANS D'EXECUTION

Les plans de façonnage et d'exécution (y compris ceux dits "de chantier") devront comporter toutes précisions et détails

nécessaires à une parfaite compréhension de la réalisation envisagée; ces documents devront être soumis avant exécution à

l'approbation du Maître d'œuvre et du Bureau d'Etudes.

1-15 - REVISION EN FIN DE CHANTIER

En cours de chantier, l'entrepreneur devra veiller à la protection de tous ses ouvrages, de même que repérer puis remplacer

toutes les parties qui auraient pu être détériorées.

En fin de chantier, il devra la révision de tous ses ouvrages, qu'il devra livrer débarrassés de toutes protections et parfaitement

nettoyés en vue de leur réception.

1-16 - GARANTIE GENERALE

L'entrepreneur demeure garant et responsable de ses travaux (en ce qui concerne les joints des tuyauteries et des appareils,

de même que des fuites qui pourraient se produire), et ce, jusqu'à la réception définitive des travaux et ouvrages, avec au

maximum une année complète de fonctionnement.

Pendant ce temps, toutes les réparations qui pourraient provenir de vices de construction seraient à la charge de

l'entrepreneur, lequel devra le remplacement de toutes pièces défectueuses, ainsi que toute main d'œuvre nécessaire aux

démontages et remontage.

En outre, il devra garantir la mise au point et le réglage des appareils durant une année complète de fonctionnement.

Par ailleurs, il devra être titulaire d'une assurance couvrant ses responsabilités de constructeur et d'entrepreneur telles que

celles-ci se trouvent définies par le Code Civil.

1-17 - DOCUMENTS DE CONSULTATION

Ils comportent:

- le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières

1-18 - MISE EN SERVICE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS

Cette mise en service devra être exécutée conformément aux prescriptions de la Chambre Syndicale des Installateurs de

Plomberie Sanitaire, voire de chauffage.

1-19 - OBLIGATIONS DIVERSES Tracés et implantations des matériels

Les tracés, passages et implantations indiqués sur les plans joints au présent document, tant des matériels que des tuyauteries

principales, sont à respecter au maximum dans leur ensemble.

Ils pourront être adaptés, toutefois, aux techniques personnelles propres, éventuellement à l'entrepreneur sollicité.

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1-20 - EXECUTION DES OUVRAGES

Tous les travaux devront être exécutés selon les Règles de l'Art et en conformité avec les Normes et Règlements d'hygiène et

de sécurité actuellement en vigueur (rappel) autant du point de vue de leur place et de l'installation des appareils que du point

de vue de leurs raccordements (hydrauliques, électriques, aérauliques ou acoustiques) et de leur présentation terminale.

Les différents piquages, piétements, raccordements et dérivations, devront être réalisés en pied de biche directionnels, alors

que des cônes de réduction devront être prévus chaque fois que des différences de diamètres seront rencontrées.

Les dilatations devront être compensées et des points fixes prévus en nombre suffisant, quant à éviter toute déformation des

tuyauteries et toute fatigue des joints et des soudures.

Toutes précautions devront être prises pour que les dilatations autant sur les matériels que sur les tuyauteries et leurs

raccordements puissent s'effectuer librement sans entraîner la moindre gêne ou les moindres dégradations ou déformations sur

les installations obtenues et sur leur fonctionnement.

Dans le cas où des lyres ou compensateurs de dilatation seraient à envisager, ceux-ci devraient être parfaitement étanches

(cas des compensateurs, principalement) et garantir une totale efficacité dans "absorption de la dilatation résultante.

Egalement, toutes précautions devront être prises pour que soient éliminées toutes transmissions d'éventuels bruits de

vibration émanant des installations et des équipements et que soit évitée toute propagation de ceux-ci dont l'effet ne pourrait

que nuire aux conditions de confort recherches par ailleurs. Les installations considérées devront être d'un fonctionnement

absolument silencieux.

Tous les matériels et équipements choisis devront être de marque connue et toujours d'une qualité supérieure présentant

toutes garanties de fonctionnement comme de longévité. Tous les matériels, tuyauteries, accessoires divers, robinetterie,

vannes et raccords devront pouvoir supporter une pression nominale supérieure d'au moins cinquante pour cent (50 %) à la

pression normale d'utilisation qui les caractérise.

Tous les matériels devront être livrés sur chantier revêtus (pour autant que nécessité) d'une couche de peinture protectrice,

d'un type antirouille s'ils sont d'une exécution en fer ou en acier, à défaut de leur revêtement terminal; il en sera de même des

différentes tuyauteries en fer ou en acier noir, qu'elles soient prévues calorifugées ou non, ainsi que de tous supports et

accessoires desdites tuyauteries, après mise en place de celles-ci.

Tous les calorifuges devront avoir une efficacité égale ou supérieure à au moins 80 %.

Les scellements des supports devront être effectués avec le maximum de soin; ils devront être adaptés à !a nature même des

parois de fixation ou d'adossement.

Les trous et scellements devront être réalisés avec les précautions d'usage qui s'imposent, afin de ne pas ébranler les

ouvrages en maçonnerie. Dans le cas contraire, l'entrepreneur serait entièrement responsable des désordres constatés ou des

dégâts Qu'il aurait pu causer, dont il aurait à en supporter toutes les conséquences.

Le passage des canalisations à travers les murs, les planchers, les plafonds et les cloisons devra s'effectuer à l'intérieur de

fourreaux d'isolement ARMAFLEX en PVC ou métalliques scellés au ciment ou au plâtre et dont les extrémités devront

dépasser d'environ 3 cm les aplombs des faces de ces parois, planchers, dalles ou revêtements, ceux-ci étant considérés dans

leur forme ou leur aspect définitif (mis à part, toutefois, dans le cas des locaux humides où pour les traversées des seuls

planchers bas, ils devront présenter un dépassement minimum de 5 cm).

Les canalisations devront être espacées entre elles par un écartement constant et tenant compte du calorifugeage avec

revêtement extérieur, elles devront être maintenues par des colliers scellés ou vissés laissant le jeu nécessaire pour permettre

les éventuels mouvements dus à la dilatation mécanique.

Ces colliers seront, de préférence du type phonique; ils devront être installés en nombre suffisant et placés de telle sorte que

les canalisations demeurent rigoureusement en place lors du raccordement des appareils (soit pour les travaux de peinture, soit

pour des interventions d'entretien ou de dépannage, soit encore pour toutes autres raisons diverses).

Tous les matériels et équipements situés dans des faux plafonds, gaines techniques ou autres devront faire l'objet d'un

repérage directement effectué au niveau de la paroi dissimulatrice; ce repérage pourra être envisagé par exemple à partir de

pastilles autocollantes, de couleurs appropriées, directement apposées en regard des organes considérés.

A mesure de l'avancement des travaux, les débris devront être dégagés des locaux, cours et espaces prélevés pour leur

réalisation et en fin de chantier, plus rien ne devra demeurer entreposé.

Tout travail ne donnant pas entière satisfaction devra être repris ou refait.

Par ailleurs, il est précisé que l'entrepreneur du présent programme de travaux devra la fourniture de tous les appareils de

mesure et de contrôle nécessaires aux différents essais et réglages des installations envisagées et de leurs équipements.

Les essais d'étanchéité à !a pression seront exécutés dès que les travaux seront terminés : ils serent d'essais de circulation et

de puissance.

Toutefois, l'entrepreneur du présent lot précisera dans son offre, la réalisation des percements dans les maçonneries et

planchers existants.