Cartographie des risques - Editions Bouchard-Mathieux .Présentation & mode d’emploi du kit...

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  • Prsentation & mode demploi du kit informatique

    Analyse des risques, valuation de la criticit,

    plan d'actions et synthse

    CARTOGRAPHIE DES RISQUES dans les structures sociales et mdico-sociales

    Christine MATHIEUX

    Matre en Droit Public Ancienne lve

    de lcole Nationale de la Sant Publique

    Jean-Marc BOUCHARD

    Diplm de la Facult de Mdecine de Paris Ancien lve

    du Conservatoire National des Arts et Mtiers DEA Systme de Soins Hospitaliers et Socit

  • ISBN10 : 2-84533-222-X ISBN13 : 978-2-84533-222-5 ISSN cdrom : 1636-9696 Dpt lgal : septembre 2008 Numro dditeur : 2-84533

    11, rue Solfrino ~ 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES Tlphone : 01 48 83 91 90 Tlcopie : 01 48 83 90 11 M e s s a g e r i e : e d i t i o n s@ b o uc h a r d -m a t h i e u x . f r S i t e i n t e r n e t : w w w . b o u c h a r d - m a t h i e u x . f r Or g a n i s me d e f o r ma t i o n : n 1 1 9 40 7 3 10 9 4

    3me dition dcembre 2015

    DANGER LE

    PHOTOCOPILLAGE

    TUE LE LIVRE

  • LICENCE DUTILISATION DES OUVRAGES

    ACCEPTATION DES CONDITIONS

    Par le seul fait de commander un ouvrage auprs des ditions Bouchard-Mathieux, quel que soit le support de celui-ci (support papier et/ou support informatique), le client sengage respecter les conditions dutilisation figurant ci-aprs.

    CONDITIONS DUTILISATION

    En acqurant louvrage, le client bnficie dun droit dutilisation spcifique de tout ou partie des mentions portes dans louvrage. Cette licence est valable pour la dure de protection de louvrage qui a fait lobjet dun dpt lgal.

    LIMITES DU DROIT DUTILISATION

    Louvrage est conu pour lusage strictement spcifique du client, qui sinterdit donc formellement de consentir des sous-licences, de louer louvrage, de le prter et de le commercialiser en tout ou partie.

    Si le client dispose de plusieurs tablissements, sites ou structures, il devra acqurir autant dexemplaires de louvrage, quil aura dtablissements, sites ou structures utilisateurs de louvrage.

    Si le client est un prestataire de biens ou de services ou une administration, il devra acqurir au-tant dexemplaires quil aura dutilisateurs internes ou externes de louvrage.

    Dune manire gnrale, il est strictement interdit au client den faire lobjet ou linstrument dune utilisation qui bnficie un tiers, que ce soit titre gratuit ou titre onreux.

    Ces restrictions concernent non seulement louvrage pris dans son ensemble mais galement toutes ses composantes, telles que textes, rfrences, maquettes, instruments de calcul, etc, qui restent la proprit de leurs crateurs.

    Tout usage de louvrage non prvu par la prsente licence est une contrefaon, et toute contrefa-on est un dlit (article L. 335-2 du code de la proprit intellectuelle).

  • Cartographie des risques dans les structures sociales et mdico-sociales ditions Bouchard-Mathieux ISBN : 2-84533-222-X

    Page 4

    TABLE DES MATIRES

    PRSENTATION (fichier WORD )

    1. Objectifs du kit de cartographie des risques

    2. Configuration requise pour utiliser le kit de cartographie des risques

    3. Instructions dinstallation des fichiers informatiques composant le kit de cartogra-phie des risques

    4. Prcautions pralables lutilisation du kit de cartographie des risques

    5. Utilisation du kit de cartographie des risques

    6. Problmatique et notice explicative sur la hirarchisation des risques

    7. Exemples dvaluation de la criticit des risques

    KIT DE CARTOGRAPHIE DES RISQUES (fichier EXCEL )

    Identification

    Grille dvaluation

    Points forts

    Points faibles

    Plan dactions

    Synthse par thme

    Synthse gnrale

    COMPOSITION DE LA GRILLE DVALUATION (hors risques susceptibles dtre ajouts)

    Domaine

    de risques

    Thme Nombre de risques valuer

    1 Risques lis l'environnement

    11 Risques naturels 9

    12 Risques technologiques 6

    2 Risques managriaux

    21 Risques stratgiques 7

    22 Risques juridiques 11

    23 Risques financiers 8

    24 Risques lis la gestion sociale 10

  • Cartographie des risques dans les structures sociales et mdico-sociales ditions Bouchard-Mathieux ISBN : 2-84533-222-X

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    Domaine

    de risques

    Thme Nombre de risques valuer

    3 Risques oprationnels

    31 Risques lis au systme dinformation 14

    32 Risques lectriques 9

    33 Risques dincendie 4

    34 Risques de dgts des eaux 3

    35 Risques logistiques 11

    36 Risques de pollution 5

    37 Risques de malveillance 4

    38 Risques lis une exposition aux animaux 2

    4 Risques concernant les usagers

    41 Risques de maltraitance 5

    42 Risques lis l'organisation de la prise en charge

    7

    43 Risques lis certaines situations 8

    44 Risques biologiques 6

    45 Risques lis la dispensation des mdicaments 7

    46 Risques lis l'utilisation de dispositifs mdi-caux

    5

    47 Risques lis l'utilisation de dispositifs mdi-caux de diagnostic in vitro

    4

    48 Risques lis l'administration de produits san-guins labiles

    6

    5 Risques professionnels

    51 Risques physiques 6

    52 Risques biologiques 7

    53 Risques chimiques 3

    54 Risques psychosociaux 4

    55 Risques lis des situations professionnelles 10

    56 Risques lis aux situations de coactivit 3

    Total 184

  • Cartographie des risques dans les structures sociales et mdico-sociales ditions Bouchard-Mathieux ISBN : 2-84533-222-X

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    1. OBJECTIFS DU KIT DE CARTOGRAPHIE DES RISQUES

    Le prsent kit a t conu afin que les tablissements sociaux et mdico-sociaux puissent procder une valuation interne et indpendante de leur fonctionnement au regard des exigences de la gestion des risques, fixes notamment par :

    les dispositions du code civil, du code pnal, du code du travail, du code de la sant publique et du code de laction sociale et des familles,

    les recommandations de bonnes pratiques dfinies par les ministres de la sant, du travail, des relations sociales et de la solidarit, par la Haute Autorit de Sant, par lAgence nationale de l'valuation et de la qualit des tablissements et services so-ciaux et mdico-sociaux, par lancien Comit National de Vigilance contre la Maltrai-tance des Personnes ges et la Fdration Hospitalire de France.

    Le kit informatique de cartographie des risques permet chaque structure sociale ou mdico-sociale :

    didentifier partir du guide propos par notre socit dditions, les risques qui sont susceptibles de causer des dommages aux usagers, aux visiteurs, aux professionnels et aux biens de la structure ;

    dvaluer la criticit de chaque risque identifi (voir dfinition de la criticit page 14) ;

    de dterminer les points forts et les points faibles de la structure ;

    de faire la synthse de lvaluation par domaine, par thme et pour lensemble de la structure :

    de dfinir un plan dactions damlioration afin doptimiser la situation de la structure au regard des exigences de la gestion des risques.

    Le kit de cartographie des risques est adapt toutes les activits sociales ou mdico-sociales :

    accueil et insertion des personnes en situation de prcarit ;

    prise en charge des personnes handicapes ;

    aide lenfance ;

    prise en charge des personnes ges ;

    services et soins domicile ;

    etc.

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    Page 7

    2. CONFIGURATION REQUISE POUR UTILISER LE KIT DE CARTOGRAPHIE DES RISQUES

    Micro-ordinateur PC compatible (Pentium 166 mHz ou suprieur) ;

    Lecteur de CD-ROM ou de DVD-ROM ;

    Carte graphique d'une rsolution de 640 x 480 pixels en 256 couleurs (VGA, ou Super VGA, ou autre carte compatible Windows ) ;

    2 Mo d'espace disponible sur le disque dur ;

    Microsoft Excel 97 et WORD 97 ou versions suprieures ;

    Imprimante couleur de prfrence.

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    3. INSTRUCTIONS DINSTALLATION DES FICHIERS INFORMATIQUES COMPOSANT LE KIT DE CARTOGRAPHIE DES RISQUES

    Pour les fichiers sur CD-ROM :

    1. Insrer le CD-ROM dans le lecteur de votre ordinateur ;

    2. Ouvrir lexplorateur sous Windows ;

    3. Double-cliquer sur l'icne reprsentant votre lecteur ;

    4. Slectionner et copier les deux fichiers (1 fichier WORD intitul Cartographie des risques - ESSMS - Lisez moi et 1 fichier EXCEL intitul Cartographie des risques - ESSMS - valuation ) ;

    5. Coller les fichiers sur le disque dur de votre ordinateur, l'endroit souhait ;

    6. Ouvrir les fichiers avec lexplorateur sous Windows ou partir de WORD et d'EX-CEL .

    Pour les fichiers transmis par messagerie lectronique :

    1. Slectionner les deux fichiers transmis en pices jointes (1 fichier WORD intitul Car-tographie des risques - ESSMS - Lisez moi et 1 fichier EXCEL intitul Cartographie des risques - ESSMS - valuation ) ;

    2. Enregistrer les fichiers sur le disque dur de votre ordinateur, l'endroit souhait ;

    3. Ouvrir les fichiers avec lexplorateur sous Windows ou partir de WORD et d'EX-CEL .

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    4. PRCAUTIONS PRALABLES LUTILISATION DU KIT DE CARTOGRAPHIE DES RISQUES

    MACROS

    Le kit de cartographie des risques