Campagne CNDS 2012 Réunion dinformation. Ordre du jour : 1ère PARTIE: bilan 20111ère PARTIE:...

Campagne CNDS Campagne CNDS 20122012

Réunion d’informationRéunion d’information

Ordre du jour :Ordre du jour :• 1ère PARTIE: bilan 20111ère PARTIE: bilan 2011• 2ème PARTIE: campagne 20122ème PARTIE: campagne 2012

• A°) Priorités et évolutions 2012A°) Priorités et évolutions 2012• B°) Formation et emploiB°) Formation et emploi• C°) Appels à projets spécifiquesC°) Appels à projets spécifiques• D°) Calendrier et acteurs D°) Calendrier et acteurs

• 3ème PARTIE : présentation 3ème PARTIE : présentation du guide développement du guide développement durabledurable

• EchangesEchanges avec les participants avec les participants

1ère PARTIE :1ère PARTIE :Bilan campagne 2011Bilan campagne 2011

• Part territorialePart territoriale• L’emploi sportifL’emploi sportif• Accompagnement EducatifAccompagnement Educatif• Appel à Projet Développement Appel à Projet Développement

DurableDurable

Bilan 2011 Bilan 2011

• Part territoriale Loiret = Part territoriale Loiret = 755 923 755 923 €€

• Accompagnement Educ. = Accompagnement Educ. = 110 000 €110 000 €

Les enveloppes :

Part territoriale 2011Part territoriale 2011

• Comités Départementaux : Comités Départementaux : • 254 099 € 254 099 € soitsoit 33,6 % 33,6 % de la PT (+ 9,5 %)de la PT (+ 9,5 %)• 52 dossiers déposés / 52 dossiers déposés / 52 subventionnés52 subventionnés

• Clubs : Clubs : • 469 024 €469 024 € soit soit 62,1 %62,1 % de la PT (+ 1.5 %) de la PT (+ 1.5 %)• 334 dossiers déposés / 334 dossiers déposés / 298 298

subventionnés (89%)subventionnés (89%)

• CDOS :CDOS :• 32 500 €32 500 € soit soit 4,3 %4,3 % de la PT (+ 9 %) de la PT (+ 9 %)

Répartition :


• Actions quartiers sensibles : Actions quartiers sensibles : 117 500 € (15,5 117 500 € (15,5 %)%)

• Actions Sport Handicap : Actions Sport Handicap : 62 200 € (8 62 200 € (8 %)%)

• Pratique féminine : Pratique féminine : 69 610 € (9 69 610 € (9 %)%)

« Publics cibles » :


• 165 773 €, soit 21,9 % de la part 165 773 €, soit 21,9 % de la part territorialeterritoriale

• 18 projets accompagnés – 14 dossiers 18 projets accompagnés – 14 dossiers déposésdéposés

• 7 emplois créés pour 6,07 ETP dont 1 FUS7 emplois créés pour 6,07 ETP dont 1 FUS• 31 PSE en cours sur le département31 PSE en cours sur le département

Plans Sport Emploi :

Accompagnement Accompagnement Educatif 2011Educatif 2011

• Enveloppe = 110 000 €Enveloppe = 110 000 €• Enveloppe consommée = 110 000 €Enveloppe consommée = 110 000 €• 111 modules financés (+10 %)111 modules financés (+10 %)• 26 collèges et 20 écoles élémentaires26 collèges et 20 écoles élémentaires• 42 associations (clubs et comités)42 associations (clubs et comités)• 13 associations scolaires locales (UNSS et 13 associations scolaires locales (UNSS et

USEP)USEP)

Développement Durable Développement Durable Appel à projet 2011Appel à projet 2011

• 5 dossiers déposés pour le Loiret / 5 subventionnés (/13 dossiers régionaux et 8 départementaux présentés)

• 23 500 € attribués soit 27 % de l ’enveloppe régionale

2ème PARTIE :2ème PARTIE :Campagne Campagne 20122012

A°) Priorités et évolutions 2012

B°) Formation et emploi

C°) Appels à projets spécifiques

D°) Calendrier et acteurs

Campagne 2012Campagne 2012

• Région CentreRégion Centre : :•4 990 000 €4 990 000 € pour la part territoriale pour la part territoriale

•521 000 €521 000 € pour l’accompagnement éducatifpour l’accompagnement éducatif

• Département du Loiret Département du Loiret ::– Part Traditionnelle = Part Traditionnelle = 774 254 € 774 254 €

(+2.4 %)(+2.4 %)– Accompagnement Educatif = Accompagnement Educatif = 142 101 € (+ 142 101 € (+

22.6 %)22.6 %)

Introduction: les enveloppes

Campagne 2012Campagne 2012A°) Priorités et évolutions 2012:

Lettre du Ministre des sports :

« le sport est vecteur de cohésion sociale, porteur d’une éthique, facteur de la socialisation des jeunes et de bien être d’une population en bonne santé »

« l’Etat est le garant de ces objectifs »

« l’Etat, le mouvement sportif et les collectivités territoriales doivent rechercher des coopérations constructives afin d’organiser la pratique du sport inscrite dans ces objectifs »


• Conforter la structuration et la Conforter la structuration et la professionnalisation du mouvement sportifprofessionnalisation du mouvement sportif

• Corriger les inégalités d’accès à la Corriger les inégalités d’accès à la pratiquepratique

• Quartiers CUCS, ZUS et DEB (15%)Quartiers CUCS, ZUS et DEB (15%)• Le milieu rural (Z.R.R)Le milieu rural (Z.R.R)• Pratique sportive des jeunes filles et accès Pratique sportive des jeunes filles et accès

des femmes aux responsabilitésdes femmes aux responsabilités• Publics handicapésPublics handicapés

Les priorités en 2012:


• Projet associatif OBLIGATOIREProjet associatif OBLIGATOIRE– Conforme à la politique fédéraleConforme à la politique fédérale– 4 Volets : 4 Volets : éducatiféducatif – sportif – social – économique– sportif – social – économique– Identifier des objectifs et des indicateurs nécessaires à Identifier des objectifs et des indicateurs nécessaires à

l’évaluationl’évaluation– Prise en compte d ’une démarche globale de Prise en compte d ’une démarche globale de

développement durabledéveloppement durable– Pas de forme imposéePas de forme imposée

• Maintien du Maintien du seuil minimum de subventionseuil minimum de subvention = = 750 €750 €

Les évolutions en 2012:

Campagne 2012Campagne 2012Les aides attribuées seront prioritairement

centrées sur:• la la conduite du projet associatifconduite du projet associatif axé sur le axé sur le

développement de la pratique sportive pour développement de la pratique sportive pour tous,tous,

les actions de mutualisation seront les actions de mutualisation seront valorisées valorisées

• Portées par le comité départementalPortées par le comité départemental• Inter-clubs Inter-clubs

• Pas de fiches-actions spécifiquesPas de fiches-actions spécifiques• Un seul porteur de projetUn seul porteur de projet• Indiquer l’ensemble des bénéficiairesIndiquer l’ensemble des bénéficiaires

• l’accès et le développement de la pratique pour l’accès et le développement de la pratique pour corriger les inégalités d’accèscorriger les inégalités d’accès, qu’elles soient , qu’elles soient géographiques, sociales ou culturelles.géographiques, sociales ou culturelles.


• La formation relève de l’échelon régionalLa formation relève de l’échelon régional• Enveloppe constante = 750 000 €Enveloppe constante = 750 000 €

• Le dispositif Plan Sport EmploiLe dispositif Plan Sport Emploi• Dossiers 2012 (1 création / 1 reconduction)Dossiers 2012 (1 création / 1 reconduction)• Potentiel 2012 : entre 4 et 6 créations (ETP)Potentiel 2012 : entre 4 et 6 créations (ETP)• Priorité aux postes d’éducateurs et d’agents de Priorité aux postes d’éducateurs et d’agents de

développementdéveloppement• Groupement d’employeursGroupement d’employeurs• RDV DDCS indispensable avant dépôt d’un nouveau RDV DDCS indispensable avant dépôt d’un nouveau

dossierdossier

• Les défibrillateursLes défibrillateurs

B°) Formation, emploi et santé:

Campagne 2012Campagne 2012C°) Appels à projets spécifiques :Les actions dans le champ de la la santé• Appel à projet régional « santé » :Appel à projet régional « santé » :

– Promotion de la santé par le sportPromotion de la santé par le sport– Protection des pratiquants : Protection des pratiquants :

• médecine du sport, médecine du sport, • pratique en sécurité, pratique en sécurité, • lutte contre les violences, lutte contre les violences, • formations PSC1formations PSC1

– Prévention du dopagePrévention du dopage• Journées Journées « Sentez vous sport 2012 »« Sentez vous sport 2012 »

– Semaine du 17 au 23 septembreSemaine du 17 au 23 septembre

Fiches à télécharger sur le site de la DRJSCSFiches à télécharger sur le site de la DRJSCS


Les enveloppes complémentaires régionales:

•““1000 jeunes bénévoles 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeantsfuturs dirigeants””

•““Développement durableDéveloppement durable””

Campagne 2012: les Campagne 2012: les enveloppes enveloppes

complémentairescomplémentaires

• Formation de jeunes dirigeants (16 – 25 ans)Formation de jeunes dirigeants (16 – 25 ans)• 10 jeunes par département10 jeunes par département• Labellisation au niveau de la commission Labellisation au niveau de la commission

territoriale des projets de formation identifiés territoriale des projets de formation identifiés comme exemplaires, et répondant à un cahier comme exemplaires, et répondant à un cahier des chargesdes charges

• Déclinaison de cet appel à projets : CROS et Déclinaison de cet appel à projets : CROS et CDOSCDOS

Plan « 1000 jeunes bénévoles futurs Plan « 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants »dirigeants »

Campagne 2012 : Campagne 2012 : CNDS CNDS EquipementsEquipements

• Construction & rénovation d ’équipements sportifs Construction & rénovation d ’équipements sportifs de proximité / acquisition de matériel lourd : de proximité / acquisition de matériel lourd : – « jeunes scolarisés » => resserement des critères« jeunes scolarisés » => resserement des critères

• plafond demande subv = 60 000 € (min 4 500 €)plafond demande subv = 60 000 € (min 4 500 €)• réhabilitation pour équipements mis en service avant 1987réhabilitation pour équipements mis en service avant 1987• au moins 2 critères (accomp. Éducatif / utilisation au moins 2 critères (accomp. Éducatif / utilisation

scolaires&asso / inscrit schéma cohérence mvt sportif / ZRR scolaires&asso / inscrit schéma cohérence mvt sportif / ZRR ))

– « mise en accessibilité /quartiers en difficultés » « mise en accessibilité /quartiers en difficultés » • loi 11 fév 2005 => tous les équipements sportifs devront loi 11 fév 2005 => tous les équipements sportifs devront

être accessibles aux personnes en situation de handicap au être accessibles aux personnes en situation de handicap au 1er janv 20151er janv 2015

Crédits régionalisés :Crédits régionalisés :


• Manifestations « éco-responsables »Manifestations « éco-responsables »

Projets innovants d’envergure Projets innovants d’envergure départementale minimumdépartementale minimum

Fiche à télécharger sur Fiche à télécharger sur le site de la DRJSCSle site de la DRJSCS

=> accompagnement DDCS=> accompagnement DDCS

AAppel à projet régional : « régional : « Développement Durable »Développement Durable »


• Disponibilité des dossiers : Disponibilité des dossiers : 16 janvier16 janvier • Retour des dossiers : Retour des dossiers : 13 mars13 mars • Commission territoriale : Commission territoriale : 26 mai26 mai • Envoi des courriers de notification : Envoi des courriers de notification : début début

juinjuin• Accompagnement Educatif : Accompagnement Educatif : de mai à de mai à

octobreoctobre

Les principales échéances :

D°) Calendrier et rôle des différents acteurs

Campagne 2012Campagne 2012Les procédures:Les documents à transmettre à la DDCS et à la DDCS et

au CDOS :au CDOS :• le le projet associatifprojet associatif• le le dossierdossier de demande CNDS de demande CNDS• L’L’avis motivé et circonstanciéavis motivé et circonstancié des des

instances de la disciplineinstances de la discipline

Les documents à transmettre à la DRJSCS :à la DRJSCS :• les actions ouvertes à les actions ouvertes à appel à projetappel à projet

(développement durable, santé)(développement durable, santé)


• Relais d’information des clubsRelais d’information des clubs• Aider les clubs dans la définition de leur Aider les clubs dans la définition de leur

projet associatif projet associatif • Porter des actions de mutualisationPorter des actions de mutualisation• Emettre un avis sur les dossiers CNDS Emettre un avis sur les dossiers CNDS

des clubs des clubs

Rôle du Comité Départemental :


• Agents de l’Etat (DDCS) :Agents de l’Etat (DDCS) :– Téléphone & CourrielsTéléphone & Courriels– Sur RDVSur RDV– Possibilité d’intervention sur des réunions Possibilité d’intervention sur des réunions

techniques spécifiques (par comité)techniques spécifiques (par comité)– Echanges avec chaque comitéEchanges avec chaque comité

• CDOS Loiret :CDOS Loiret :– Téléphone & CourrielTéléphone & Courriel– Sur RDVSur RDV– Possibilité d’intervention sur des réunions techniques Possibilité d’intervention sur des réunions techniques

spécifiquesspécifiques– Réunions d’information des clubsRéunions d’information des clubs

Accompagnement des porteurs de projets :

Pour tous

Pour les CD

3ème PARTIE:3ème PARTIE:Présentation de l ’outilPrésentation de l ’outil

Prendre en compte le Prendre en compte le développement durable dans développement durable dans

vos projets sportifsvos projets sportifs

Guide Sport et DDGuide Sport et DD

• Objectifs : Objectifs : – Accompagner les associations/dirigeants Accompagner les associations/dirigeants

dans leur démarche de prise en compte du dans leur démarche de prise en compte du DDDD

• Moyens :Moyens :– Groupe de reflexion sur la prise en compte Groupe de reflexion sur la prise en compte

du DD dans les pratiques sportivesdu DD dans les pratiques sportives

Création d ’un outil « d ’aide » : Création d ’un outil « d ’aide » : • concretconcret• illustré d ’exemples du terrainillustré d ’exemples du terrain• avec des références pour aller plus loinavec des références pour aller plus loin

Démarche initiée dans le Loiret :


• 3 thèmes :3 thèmes :– respect de la planète et des territoiresrespect de la planète et des territoires– respect des personnes dans leur diversitérespect des personnes dans leur diversité– respect des acteursrespect des acteurs

• 8 fiches thématiques8 fiches thématiques

• 24 témoignages (15 associations 24 témoignages (15 associations sportives)sportives)

Guide numérique :


Présentation de l ’outilPrésentation de l ’outil(lien hypertexte à insérer vers le (lien hypertexte à insérer vers le

guide)guide)


•2 clés usb par comité départemental2 clés usb par comité départemental

•Téléchargeable en ligne sur les sites :Téléchargeable en ligne sur les sites :– Prefecture du Loiret : Prefecture du Loiret : www.loiret.gouv.frwww.loiret.gouv.fr– CDOS Loiret : CDOS Loiret :

http://loiret.franceolympique.comhttp://loiret.franceolympique.com

Exploitation possible :– Présentation lors réunions clubs/cdPrésentation lors réunions clubs/cd– Aide construction projets associatifs / Aide construction projets associatifs /

manifestationsmanifestations

Accompagnement DDCS : sur demande

Diffusion :

Coordonnées utilesCoordonnées utiles

DRJSCS : DRJSCS : www.centre.drjscs.gouv.frwww.centre.drjscs.gouv.fr DDCS 45 : www.loiret.gouv.frwww.loiret.gouv.fr

CNDS Part territoriale : Mathieu DEPLANQUE 02.38.42.42.14 CNDS Equipement/DD : Gwenaëlle CROTTÉ-BRAULT 02.38.42.42.13 CNDS Secrétariat : Sarah HARANG

02.38.42.42.15 Règlementation : Guillaume PICHARD

02.38.42.42.12courriels : [email protected]

Services de l’Etat :

CDOS : http://loiret.franceolympique.comhttp://loiret.franceolympique.com

Frédéric GILLES – 02.38.49.88.46 - [email protected]

Mouvement sportif :

• le dossier UNISPORTle dossier UNISPORT• le dossier OMNISPORTSle dossier OMNISPORTS• La « fiche avis »La « fiche avis »• Le Projet AssociatifLe Projet Associatif• Outils d’aide à l’élaboration du projet Outils d’aide à l’élaboration du projet

associatif à destination des clubsassociatif à destination des clubs• Outils d’aide à l’élaboration du plan de Outils d’aide à l’élaboration du plan de

développement à destination des comités développement à destination des comités départementaux.départementaux.

• Le dossier PLAN SPORT EMPLOI est Le dossier PLAN SPORT EMPLOI est disponible sur demande auprès de Mathieu disponible sur demande auprès de Mathieu DEPLANQUE [email protected] / 02 38 42 DEPLANQUE [email protected] / 02 38 42 42 1542 15

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