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Document Unique - Charlotte LECHEVALLIER - Valérie VIEL

15/10/2009

VIEL Développement - Brest - 02 98 01 93 46 1

1Charlotte LECHEVALLIER - V.VIEL - Viel Developpement Sept 09

Le Document Unique, un outil d’amélioration

Salon Qualité Organisation Performance

Document Unique :

comment transformer une obligation

en opportunité ?

Atelier animé par :

Charlotte LECHEVALLIER - Valérie VIELCabinet Viel Développement – Brest

15 octobre 2009



1 Réglementation, Ce qu’il faut retenir du décret 2001-1016

2 Élaboration et Réalisation du Document Unique

3 Les enjeux et opportunités

Sommaire


15/10/2009




Directive-cadre CEE n°89-391relative à l’amélioration de la santé et de la sécurité des travailleurs

Loi 91-1414relative à la prévention des risques professionnels

Décret N°2001-1016relatif à l’évaluation des risques professionnels (formaliser la démarche)

1. Réglementation:



9 principes de prévention = OUTILS D’AMELIORATION:

1. Réglementation:

9. Donner les instructions appropriées aux travailleurs

8. Prendre des mesures de protection collective avant les mesures individuelles

1. Éviter les risques

2. Évaluer les risques qui ne peuvent être évités

4. Adapter le travail à l’homme

7. Planifier la prévention

6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou moins

5. Tenir compte de l’évolution technique

3. Combattre les risques à la source


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1. Ce qu’il faut savoir du décret 2001-1016:

- APPLICABLE A TOUTES LES ENTREPRISES DEPUIS LE 8 NOVEMBRE 2002

- EVALUATION PAR UNITE DE TRAVAIL ou PROCESSUS

- RISQUES : AMENDE - PENAL

- OBLIGATION DE L’EMPLOYEUR DE TRANSCRIRE LES RESULTATS DE L’EVALUATION PAR UNITE

- MISE A JOUR ANNUELLE minimum

- DIFFUSION DE CE DOCUMENT



PHYSIQUES

De quels risques parle-t-on ?

2. Élaboration et Rédaction du Document Unique:

BIOLOGIQUES - CHIMIQUES

PSYCHOLOGIQUES et PSYCHOSOCIAUX


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Les Acteurs

La Direction

Le CHSCT

Tous les salariés

Les acteurs extérieurs


Une démarche où toute l’entreprise est concernée



Principes à respecter

Rencontrer les collaborateurs directement Communiquer –Informer - Auditer

Visiter les lieux Auditer

Nommer un CHEF DE PROJET



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INFORMER sur la finalité de l’action et les risques encourus ECOUTER les salariés

Interviews : individuels ou par métier / unité

2. Élaboration et Rédaction du Document Unique:Informations à collecter

Visites

ACCOMPAGNER sur le terrainCONSTATER les conditions d’exécution des tâchesREPETER à différentes périodes de l’année – de la phase d’exécution…



Gravité: En cas d’accident, quelles en seront les conséquences les plus probables.

Tableau de cotation


Mesurer – Évaluer - Hiérarchiser

Fréquence:Probabilité d’avoir un accident, temps d’exposition aux dangers sur la totalité du temps de travail effectif.

NOTER ET CALCULER les risques de manière à connaître les plus significatifs dans l’entreprise.(GRAVITE * FREQUENCE = NIVEAU DE RISQUE) * Nb salariés concernésConstruire une ECHELLE DE RISQUES


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CONSTRUIRE un support adapté à l’entreprise – LISIBLE et compréhensible par tousTRANSCRIRE les informationsSE METTRE D’ACCORD avec les parties prenantes internes

2. Élaboration et Rédaction du Document Unique:Rédiger et Agir

Plan d’actions

PREVOIR des actions d’améliorationHIERARCHISER et PRIORISER les actionsRESPONSABILISER les salariés



Améliorer les conditions de travail:• Reconnaissance et Implication du personnel

•Optimisation de l’outil de travail

•Meilleure ambiance générale

•Management positif

Motivation du Client interne

Enjeux sociaux

3. Les enjeux et opportunités


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Au delà de la réglementation:• Ne pas s’exposer à une amende

• Ne pas s’exposer au risque pénal

Éviter des coûts financiers

Enjeux Économiques



Diminuer les AT MP• Diminution des coûts directs et cachésliés à l’accident ou la maladie

•Action sur les montants des cotisationsAT MP (directes ou globalisées)

• Protection de l’entourage, et prévention du stressdes équipes

•…

Enjeux Économiques



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Augmenter et Améliorer la productivité:• Diminution des remplacements

• Bien-être au travail de tous les collaborateurs

• Méthodes de travail améliorées

• Communication

• Information/ Formation


Enjeux Économiques



Protéger l’environnement (écologie)• Réflexion et actions sur l’utilisation des produits chimiques

• Tri des déchets

• Rangement et nettoyage des lieux de travail

Protéger l’homme c’est agir sur la nature


Enjeux Environnementaux


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Pérenniser et Développer


C’est une démarche d’amélioration continue:•Prévoir le développement, les besoins, anticiper les changements

•Auditer, collecter, informer, écouter…

•Mesurer, Évaluer, Vérifier

•Agir

Plan Do Check Act



Pérenniser et Développer


C’est une démarche DD:

Volet social

Volet économique

Volet environnemental


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• Reconnaissance du Client Interne - Externe

• Image de l’entreprise

• Santé de l’établissement

La finalité

�VOTRE PERFORMANCE


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Health & Medicine

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