CCTP - CONTENU DES LMENTS DE MISSION

MARCH PUBLIC DE MATRISE D'OEUVRE

Btiments neufs

Partie 3:Cahier des Clauses

Techniques Particulires

Contenu des lments de missionLe contenu des lments de mission est conforme aux dispositions de lannexe I de larrt du 21 dcembre 1993 prcisant les modalits techniques dexcution des lments de mission de matrise duvre confis par des matres douvrage publics des prestataires de droit priv.

TP.1MISSION DE BASE

1.1 - Etudes d'Esquisse (ESQ)

Les tudes d'esquisse ont pour objet de :

-Prendre connaissance et analyser le dossier programme et les documents fournis par le matre d'ouvrage

-Visiter les lieux et analyser le site

-Analyser les donnes administratives et les contraintes rglementaires

-Analyser les donnes techniques

-Analyser les donnes financires

-Explorer les diffrentes solutions envisageables et en proposer une ou plusieurs traduisant les lments majeurs du programme; en prsenter les dispositions gnrales techniques envisages; en indiquer les dlais de ralisation

-Vrifier la compatibilit de la ou des solutions prconises avec la partie de lenveloppe financire prvisionnelle retenue par le matre douvrage et affecte aux travaux

-Vrifier la faisabilit de lopration au regard des diffrentes contraintes du programme et du site et proposer ventuellement des tudes gologiques et gotechniques, environnementales ou urbaines complmentaires.

Dans le cadre de ces tudes d'esquisse, des runions de concertation sont organises avec le matre d'ouvrage.

( Documents remettre au matre d'ouvrage :

(Formalisation graphique de la solution prconise, prsente sous forme de plans tablis l'chelle de 1/200 (0,5 cm/m) avec ventuellement certains dtails significatifs au 1/100 (1 cm/m), ainsi que l'expression de la volumtrie d'ensemble avec ventuellement une faade significative au 1/200(Note de prsentation des solutions architecturales et fonctionnelles envisages et justification du parti architectural retenu

(Note de prsentation des principes techniques retenus

(Note sur les surfaces des diffrents niveaux

(Note sur la compatibilit du projet avec l'enveloppe financire

(Note sur la compatibilit du projet avec le dlai global(Comptes-rendus de runions avec le matre d'ouvrage portant sur les principales options prises ce stade de la mission.

Les tudes d'esquisse sont prsentes au matre d'ouvrage, pour approbation de la solution prconise en proposant, ventuellement, certaines mises au point du programme et des tudes complmentaires (tudes gologiques, gotechniques, environnementales ou urbaines).

1.2 - Etudes d'Avant-projet

Les tudes d'avant-projets, fondes sur la solution d'ensemble retenue et le programme prcis l'issue des tudes d'esquisse approuves par le matre de l'ouvrage, comprennent les tudes d'avant-projet sommaire et les tudes d'avant-projet dfinitif.

1.2.1 - Etudes d'Avant-projet sommaire (APS)

Les tudes d'avant-projet sommaire ont pour objet de :

-prciser la composition gnrale en plan et en volume

-contrler les relations fonctionnelles des lments du programme et leurs surfaces

-apprcier les volumes intrieurs et l'aspect extrieur de l'ouvrage, ainsi que les intentions de traitement des espaces d'accompagnement

-vrifier la compatibilit de la solution retenue avec les contraintes du programme et du site ainsi qu'avec les diffrentes rglementations notamment celles relatives l'hygine et la scurit

-examiner les possibilits et contraintes de raccordement aux diffrents rseaux

-proposer les dispositions techniques pouvant tre envisages ainsi qu'ventuellement les performances techniques atteindre

- prciser un calendrier de ralisation et, le cas chant, le dcoupage en tranches fonctionnelles

- tablir une estimation provisoire du cot prvisionnel des travaux.

Dans le cadre de ces tudes d'APS, des runions de concertation sont organises avec le matre d'ouvrage o sont fournies des explications sur les options architecturales, techniques et conomiques proposes.

( Documents remettre au matre d'ouvrage :

( Formalisation graphique de l'APS propos sous forme de plans, coupes et lvations l'chelle de 1/100 (1 cm/m) avec certains dtails significatifs au 1/50 (2 cm/m)

( Le cas chant, demande complmentaire de reconnaissance des sols

( Tableau des surfaces( Notice descriptive sommaire (volumes intrieurs, aspects extrieurs, traitement des abords)

( Notice explicative des dispositions et performances techniques proposes

( Indication d'un dlai global de ralisation de l'opration( Estimation provisoire du cot prvisionnel des travaux

( Comptes-rendus de runions avec le matre d'ouvrage portant sur les principales options prises ce stade de la mission.

Les tudes d'APS sont prsentes au matre d'ouvrage pour approbation.

1.2.2 - Etudes d'Avant-projet dfinitif (APD)

Les tudes d'avant-projet dfinitif, fondes sur l'avant-projet sommaire approuv par le matre d'ouvrage ont pour objet de :

- dterminer les surfaces dtailles de tous les lments du programme

- arrter en plans, coupes et faades, les dimensions de l'ouvrage, ainsi que son aspect

- dfinir les principes constructifs, de fondation et de structure, ainsi que leur dimensionnement indicatif

- dfinir les matriaux

- justifier les solutions techniques retenues- vrifier le respect des diffrentes rglementations notamment celles relatives l'hygine et la scurit

- tablir l'estimation dfinitive du cot prvisionnel des travaux, dcompos en lots spars

-permettre au matre d'ouvrage d'arrter dfinitivement le programme et certains choix d'quipements en fonction de l'estimation des cots d'investissement, d'exploitation et de maintenance

- arrter le forfait dfinitif de rmunration dans les conditions prvues l'article AP 8.3 du CCAP.Dans le cadre de ces tudes d'APD, des runions de concertation sont organises avec le matre d'ouvrage o sont fournies, au fur et mesure, des explications sur les solutions architecturales, techniques et conomiques proposes.

( Documents remettre au matre d'ouvrage :

(Formalisation graphique de l'APD propos sous forme de plans, coupes, lvations, de l'ouvrage et de ses abords extrieurs l'chelle de 1/100 (1cm/m) avec certains dtails au 1/50 (2 cm/m)

( Plans de principes de structure et leur prdimensionnement; tracs unifilaires de rseaux et terminaux sur des zones types l'chelle de 1/100 (chauffage, ventilation, plomberie, lectricit, etc.)

( Tracs de principe des rseaux extrieurs (1/100)

( Tableau des surfaces dtailles

( Descriptif dtaill des principes constructifs de fondations et de structures

( Notice descriptive prcisant les matriaux

( Descriptif dtaill des solutions techniques retenues et notamment des installations techniques

( Note de scurit, issues de secours, etc.

( Estimation dfinitive du cot prvisionnel des travaux, dcompose en lots spars

( Comptes-rendus de runions avec le matre d'ouvrage portant sur les principales solutions retenues ce stade de la mission.

Les tudes d'APD sont prsentes au matre d'ouvrage pour approbation.

1.2.3 - Dossier de permis de construire et autres autorisations administratives

Le matre d'uvre assiste le matre d'ouvrage pour la constitution du dossier administratif. Il effectue les dmarches et consultations pralables ncessaires l'obtention du permis de construire, constitue le dossier et assiste le matre d'ouvrage dans ses relations avec les administrations et pendant toute la dure de l'instruction.

Le matre d'ouvrage s'engage communiquer au matre d'uvre toute correspondance avec l'administration. Ds rception du permis de construire, il lui en transmet copie et procde l'affichage rglementaire sur le site.

1.3 - Etudes de projet

Les tudes de projet, fondes sur le programme arrt et les tudes d'avant-projet approuves par le matre d'ouvrage ainsi que sur les prescriptions de celui-ci, dcoulant du permis de construire et autres autorisations administratives, dfinissent la conception gnrale de l'ouvrage.

Les tudes de projet ont pour objet de :

- prciser par des plans, coupes et lvations, les formes des diffrents lments de la construction, la nature et les caractristiques des matriaux ainsi que les conditions de leur mise en uvre

- dterminer l'implantation et l'encombrement de tous les lments de structure et de tous les quipements techniques

- prciser les tracs des alimentations et vacuations de tous les fluides et, en fonction du mode de dvolution des travaux, coordonner les informations et contraintes ncessaires l'organisation spatiale des ouvrages

- dcrire les ouvrages et tablir les plans de reprage ncessaires la comprhension du projet

- tablir un cot prvisionnel des travaux dcomposs par corps d'tat, sur la base dun avant mtr

- permettre au matre d'ouvrage, au regard de cette valuation, d'arrter le cot prvisionnel de l'ouvrage et, par ailleurs, d'estimer les cots de son exploitation

- dterminer le dlai global de ralisation de l'ouvrage.

( Documents remettre au matre d'ouvrage :

Documents graphiques

( Formalisation graphique du projet sous forme de plans, coupes et lvations de l'ouvrage et de ses abords extrieurs l'chelle de 1/50, incluant les reprages des faux plafonds, les revtements de sols, les cloisonnements, les portes et tous ouvrages de second uvre, avec tous les dtails significatifs de conception architecturale une chelle variant de 1/20 1/2

(Plans de fondations et ouvrages d'infrastructure, incluant axes, trames, joints de dilatation, terrassements gnraux, tracs des canalisations enterres avec principaux diamtres, dimensionnement et niveaux du 1/100 au 1/50 des fondations superficielles et profondes (ouvrages principaux)

( Plans de structure, incluant axes, trames, joints de dilatation, plans du 1/100 au 1/50 avec positionnement, dimensionnement principaux( Rservations importantes affectant les ouvrages de structure. Surcharges d'exploitation et charges supporter par la structure pour les principaux ouvrages, besoins principaux en fluides

( Plans des rseaux extrieurs et des voiries sur fond de plan de masse( En tant que de besoins, coupes de coordination spatiale pour l'implantation des rseaux de fluides

( Plans gnraux des VRD avec trac sur plan masse des principaux rseaux avec diamtres et niveaux principaux

( Plans des dispositions gnrales de scurit (dgagements, issues de secours, etc.)

( Plan de principe d'installation et d'accs de chantier. Documents crits

( Description dtaille des ouvrages et spcifications techniques dfinissant les exigences qualitatives et fonctionnelles, la nature et les caractristiques des ouvrages et des matriaux, les contraintes gnrales de mise en uvre, les conditions d'essai et de rception, incluant les limites de prestations entre les diffrents lots

( Prsentation du cot prvisionnel des travaux dcompose par corps d'tat et de lavant-mtr sur la base duquel il a t tabli

( Calendrier prvisionnel d'excution des travaux, dcomposs par lots ou corps d'tat, qui sera joint au DCE

( Comptes-rendus de runions avec le matre d'ouvrage portant sur les principales options prises ce stade de la mission.

Les tudes de projet sont prsentes au matre d'ouvrage pour approbation.

1.4 - Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT)

L'assistance apporte au matre d'ouvrage pour la passation du ou des contrats de travaux, sur la base des tudes quil a approuves, a pour objet de :

- prparer la consultation des entreprises de manire telle que celles-ci puissent prsenter leurs offres en toute connaissance de cause, sur la base d'un dossier constitu des pices administratives et techniques prvues au contrat ainsi que des pices labores par la matrise d'uvre correspondant l'tape de la conception choisie par le matre d'ouvrage pour cette consultation. Le dossier est diffrent selon que la dvolution est prvue par marchs spars ou des entreprises groupes ou l'entreprise gnrale

- prparer, s'il y a lieu, la slection des candidats et analyser les candidatures obtenues

- analyser les offres des entreprises, sil y a lieu les variantes ces offres; procder la vrification de la conformit des rponses aux documents de la consultation; analyser les mthodes ou solutions techniques en s'assurant qu'elles sont assorties de toutes les justifications et avis techniques, en vrifiant qu'elles ne comportent pas d'omissions, d'erreurs ou de contradictions normalement dcelables par un homme de l'art et tablir un rapport d'analyse comparative proposant les offres susceptibles d'tre retenues, conformment aux critres de jugement des offres prciss dans le rglement de la consultation. La partie financire de l'analyse comporte une comparaison des offres entre elles et avec le cot prvisionnel des travaux.- prparer les mises au point ncessaire pour permettre la passation du ou des contrats de travaux par le matre d'ouvrage.

( Documents remettre au matre d'ouvrage :

Elaboration du DCE - Dossier de consultation des entreprises

Le DCE est labor en fonction des options prises par le matre d'ouvrage pour le mode de dvolution des marchs de travaux (entreprise gnrale, lots spars, entreprises groupes). Il tient compte du niveau de conception choisi par le matre d'ouvrage pour lancer la consultation (APD, projet ou EXE).

Le matre d'uvre propose au matre d'ouvrage des adaptations du CCAP (cahier des clauses administratives particulires), de l'acte d'engagement et du rglement de la consultation, fournis par le matre d'ouvrage, qui lui semblent ncessaires pour tenir compte des particularits de l'opration.

Le matre d'uvre tablit la liste des pices crites et graphiques ncessaires la consultation des entreprises, qu'il a labores ou qui ont t fournies par le matre d'ouvrage, les collecte et les regroupe dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulires) qui comprend ainsi :

- les plans, pices crites et cadre de dcomposition de prix global et forfaitaire tablis par le matre d'uvre

- les ventuels autres documents produits soit par le matre d'ouvrage soit par les autres intervenants (notamment PGC, tudes de sondages des sols, diagnostics divers, prescriptions des concessionnaires, etc).Consultation des entreprises

-Proposition au matre d'ouvrage des critres de slection et de qualification insrer dans l'avis de publicit-Etablissement d'un rapport d'analyse des candidatures et proposition de slection au matre d'ouvrage-Le cas chant, rponses aux questions poses par les entreprises suivant les modalits dfinies avec le matre d'ouvrage-Etablissement d'un rapport comparatif d'analyse technique et financire des offres- Proposition d'une liste d'entreprises susceptibles d'tre retenues (mieux disantes).

La prsence aux runions de la commission d'appel d'offres ne fait pas partie de la mission.

Mise au point des marchs de travaux

Le matre d'uvre met au point les pices constitutives du march en vue de sa signature par le matre d'ouvrage et l'entrepreneur.

1.5 - Etudes d'excution et de synthse (EXE)DUS PAR LES ENTREPRISESLes tudes d'excution, pour l'ensemble des lots ou certains d'entre eux lorsque le contrat le prcise, fondes sur le projet approuv par le matre de l'ouvrage, permettent la ralisation de l'ouvrage ; elles ont pour objet, pour l'ensemble de l'ouvrage ou pour les seuls lots concerns :

- l'tablissement de tous les plans d'excution et spcifications l'usage du chantier, en cohrence avec les plans de synthse correspondants et dfinissant les travaux dans tous leurs dtails, sans ncessiter pour l'entrepreneur d'tudes complmentaires autres que celles concernant les plans d'atelier et de chantier, relatifs aux mthodes de ralisation, aux ouvrages provisoires et aux moyens de chantier

- la ralisation des tudes de synthse ayant pour objet dassurer pendant la phase dtudes dexcution la cohrence spatiale des lments douvrage de tous les corps dtat, dans le respect des dispositions architecturales, techniques, dexploitation et de maintenance du projet et se traduisant par des plans de synthse qui reprsentent, au niveau du dtail dexcution, sur un mme support, limplantation des lments douvrage, des quipements et des installations

- ltablissement, sur la base des plans d'excution, d'un devis quantitatif dtaill par lots ou corps d'tat

- lactualisation du calendrier prvisionnel d'excution des travaux par lots ou corps d'tat.

Lorsque le contrat prcise que les documents pour l'excution des ouvrages sont tablis, partie par la matrise d'uvre, partie par les entreprises titulaires de certains lots, le prsent lment de mission comporte la mise en cohrence par la matrise d'uvre des documents fournis par les entreprises.

Le CCAP fixe l'tendue de cet lment de mission.

( Liste exhaustive des documents remettre au matre d'ouvrage( adapter en fonction du contenu variable de cet lment de mission)a) Plans d'excution et spcifications l'usage du chantier

( En complment des plans architecturaux tablis au stade du projet :

- Plans de reprage et calepinage des ouvrages de second uvre (menuiseries, faux plafonds, revtements de sols, etc.)

- Coupes et dtails de second uvre grande chelle avec dfinitions des interfaces entre composants et corps dtat

( Infrastructure, fondations et structure- Plans de fondations et ouvrages dinfrastructure, incluant les terrassements particuliers, les tracs de toutes les canalisations enterres avec tous diamtres, les dimensionnements et niveaux au 1/50 des fondations superficielles et profondes

- Plans de ferraillage au 1/50 avec nature des aciers, sections darmatures et implantation gnrale

- Plans de structure bton arm incluant les plans des diffrents niveaux au 1/50 avec cotation, dimensionnement, implantation des trmies, report des rservations dfinies par les entreprises et vises par la cellule de synthse

- Plans des maonneries porteuses, nature, positionnement au 1/50

- Plans des ouvrages de structure mtallique incluant lignes dpure, cotation, nature des profils, dtails de principe des assemblages, des scellements et appuis.

( Chauffage, ventilation, climatisation, plomberie- Plans au 1/50 intgrantles tracs des rseaux et gaines (bifilaires) avec indication des diamtres, sections et niveaux, limplantation des terminaux et principaux accessoires

- Les dtails de principe dquipement des locaux techniques et sanitaires

- Les coupes et dtails ncessaires.( Electricit courants forts et faibles- Plans au 1/50 dimplantation des tableaux dtage et appareillages et des tracs de chemins de cbles

- Schmas des tableaux avec dfinition des diffrents dparts, puissances et protections. Plans dorganisation des baies.

( VRD- Plans de VRD avec trac sur plan masse de tous les rseaux avec diamtres, niveaux, fils deau, position et dimension de tous regards et raccordements aux rseaux extrieurs

- Profils en long et coupes en travers des voiries.( Plans d'atelier et de chantier

Les plans d'excution ne comprennent pas les plans d'atelier et de chantier dcrits ci-dessous qui sont tablis par les entreprises et qui comprennent les lments suivants :

( Adaptation des coupes et dtails de second uvre aux marques et types douvrages retenus par les entreprises et agrs par le matre douvrage.

( Infrastructure, fondations et structure:

- Ouvrages lis aux installations de chantier

- Relev contradictoire des implantations relles et plans complmentaires correspondants

- Plans dinjection et de rabattement de nappes

- Plans de prfabrication rsultant de mthodologie propre lentreprise

- Nomenclatures, faonnage, calepinages de ferraillages

- Calculs et dtails des assemblages, des scellements et des appuis, plans de faonnages, dtails de dcoupage et de fabrication, etc. des ouvrages de structure mtallique. Nomenclatures des pices.

( Chauffage, ventilation, climatisation, plomberie:

- Plans de trononnage, pices de transformation, assemblages, dtails de raccordement des quipements

- Schmas darmoires lectriques spcifiques, de rgulation et dquilibrage.

( Electricit courants forts et faibles:

- Carnets de cblage courants forts et faibles avec tenants et aboutissants. Dtails de cblage de puissance et dautomatisme des tableaux

- Tracs des circuits terminaux, avec fourreaux, nature et section des conducteurs.

( Tous corps dtat:

- Plans et notes de calcul rsultant de variantes et mthodologies propres lentreprise.

- Plans de dtail d'quipement intrieur des locaux techniques

- Plans de dtail de chantier : supports, accrochages, petites rservations de traverses de maonnerie, fourreaux

- Marques et types des appareils slectionns. Justification des performances

- Dossier des plans conformes l'excution

- Caractristiques des matriels et appareillages.

b) Devis quantitatif dtaill

c) Actualisation du calendrier prvisionnel d'excution des travaux par lots ou corps d'tat

d) Etudes de synthse

( Organisation

-L'organisation des moyens et des mthodes

- La mise en place d'une direction de synthse techniquement comptente

- La mise en place de l'quipe de synthse

- La mise en place d'un systme informatique

- La spcification de la charte graphique et du rglement de la cellule de synthse.( Animation- La prparation et la direction des runions de synthse

- La liste prvisionnelle des points tudier et des plans ncessaires

- Le planning des runions

- La rdaction et la diffusion des comptes rendus.( Ralisation- Le regroupement des plans de rservation et d'excution ncessaires

- La ralisation des plans de synthse et coupes et dtails ncessaires- L'analyse des rsultats pour les rseaux, les rservations, les terminaux

- L'information du CSPS

- Le recueil des modifications et corrections avec annotation des plans concerns

- La mise jour des plans de synthse et leur diffusion pour correction des PEO

- Le cas chant la compilation des DOE de synthse.

1.6 - Visa des tudes d'excution et de synthse

Lorsque les tudes d'excution sont, partiellement ou intgralement, ralises par les entreprises, le matre d'uvre s'assure que les documents qu'elles ont tablis respectent les dispositions du projet et, dans ce cas, leur dlivre son visa.

L'examen de la conformit au projet des tudes d'excution et de synthse faite par le ou les entrepreneurs ainsi que leur visa par le matre duvre ont pour objet dassurer au matre douvrage que les documents tablis par lentrepreneur respectent les dispositions du projet tabli par le matre duvre. Le cas chant, le matre duvre participe aux travaux de la cellule de synthse.

L'examen de la conformit au projet comporte la dtection des anomalies normalement dcelables par un homme de l'art. Il ne comprend ni le contrle ni la vrification intgrale des documents tablis par les entreprises. La dlivrance du visa ne dgage pas l'entreprise de sa propre responsabilit.

( Prestations incluses :

( Examen de la conformit des plans et documents d'excution tablis par les entrepreneurs aux documents tablis par la matrise d'uvre

(tablissement d'un tat rcapitulatif d'approbation ou d'observations de tous les documents d'excution

( Examen et approbation des matriels et matriaux et leur conformit aux prescriptions arrtes dans le CCTP des marchs de travaux

( Arbitrages techniques et architecturaux relatifs ces choix et aux ventuelles variantes proposes par les entrepreneurs

( Examen des tableaux de gestion des documents d'excution tablir par l'OPC ou les entrepreneurs

( Examen des tableaux de gestion des choix de matriels et matriaux tablir par l'OPC ou les entrepreneurs

( Contrle de cohrence inter-matrise d'uvre. 1.7 - Direction de l'excution des contrats de travaux (DET)

La direction de l'excution du ou des contrats de travaux a pour objet de:

- s'assurer que les documents d'excution ainsi que les ouvrages en cours de ralisation respectent les tudes effectues

- s'assurer que les documents produire par le ou les entrepreneurs, en application du ou des contrats de travaux, sont conformes aux dits contrats et ne comportent ni erreur, ni omission, ni contradiction normalement dcelables par un homme de l'art

- s'assurer que l'excution des travaux est conforme aux prescriptions du ou des contrats de travaux, y compris le cas chant, en ce qui concerne l'application effective d'un schma directeur de la qualit, s'il en a t tabli un

-dlivrer tout ordre de service et tablir tout procs-verbal ncessaire l'excution du ou des contrats de travaux ainsi que procder aux constats contradictoires, organiser et diriger les runions de chantier

- informer systmatiquement le matre d'ouvrage sur l'tat d'avancement et de prvision des travaux et dpenses, avec indication des volutions notables

- vrifier les projets de dcomptes mensuels ou les demandes d'avances prsentes par le ou les entrepreneurs; tablir les tats d'acomptes; vrifier le projet de dcompte final tabli par l'entrepreneur et tablir le dcompte gnral- donner un avis au matre d'ouvrage sur les rserves ventuellement formules par l'entrepreneur en cours d'excution des travaux et sur le dcompte gnral, assister le matre d'ouvrage en cas de litige sur lexcution ou le rglement des travaux, ainsi qu'instruire les mmoires en rclamation de ou des entreprises.

( Tches effectuer :

( Direction des travaux :

- Organisation et direction des runions de chantier

- Etablissement et diffusion des comptes-rendus

- Etablissement des ordres de service

- Etat d'avancement gnral des travaux partir du planning gnral

- Information du matre d'ouvrage : avancement, dpenses et volutions notables

( Contrle de la conformit de la ralisation :

- Examen des documents complmentaires produire par les entreprises, en application de leurs contrats

- Conformit des ouvrages aux prescriptions des contrats - Etablissement de comptes-rendus d'observation

- Synthse des choix des matriaux, chantillons ou coloris valider par le matre d'ouvrage

( Gestion financire :

- Vrification des dcomptes mensuels et finaux. Etablissement des tats d'acompte

- Examen des devis de travaux complmentaires- Examen des mmoires en rclamation (examen technique, matriel et conomique) prsents au plus tard la prsentation du projet de dcompte final.

- Etablissement du dcompte gnral.

La prsente mission ne comprend pas les prestations ncessaires au remplacement d'une entreprise dfaillante (constat contradictoire, consultation des entreprises, choix d'une autre entreprise).

1.8 - Assistance aux oprations de rception (AOR)

L'assistance apporte au matre d'ouvrage lors des oprations de rception ainsi que pendant la priode de garantie de parfait achvement a pour objet:

- dorganiser les oprations pralables la rception des travaux

- dassurer le suivi des rserves formules lors de la rception des travaux jusqu leur leve

- de procder lexamen des dsordres signals par le matre douvrage

- de constituer le dossier des ouvrages excuts ncessaires lexploitation de louvrage partir des plans conformes lexcution remis par lentrepreneur, des plans de rcolement ainsi que des notices de fonctionnement et des prescriptions de maintenance des fournisseurs d'lments d'quipement mise en oeuvre.

( Prestations confies et documents remettre au matre d'ouvrage :

( Au cours des oprations pralables la rception, le matre d'uvre :

- Valide par sondage les performances des installations

- Organise les runions de contrle de conformit

- Etablit par corps d'tat ou par lot la liste des rserves

- Propose au matre douvrage la rception.

( Etat des rserves et suivi

Le matre duvre s'assure de la leve des rserves par les entreprises dans les dlais dfinis.( Dossier des ouvrages excuts

Le matre duvre constitue le dossier des ouvrages excuts ncessaires lexploitation de louvrage partir du dossier de conception gnrale du matre duvre, des plans conformes lexcution remis par lentrepreneur ainsi que des prescriptions de maintenance des fournisseurs dlments dquipement mis en uvre.

( Au cours de lanne de garantie de parfait achvement, le matre duvre examine les dsordres apparus aprs la rception et signals par le matre douvrage.

TP.2AUTRES MISSIONS

2.1 - Ordonnancement, coordination et pilotage (OPC)L'ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier ont pour objet:

( pour l'ordonnancement et la planification: d'analyser les tches lmentaires portant sur les tudes d'excution et les travaux; de dterminer leurs enchanements ainsi que leur chemin critique, par des documents graphiques et de proposer des mesures visant au respect des dlais dexcution des travaux et une rpartition approprie des ventuelles pnalits

( pour la coordination: d'harmoniser dans le temps et dans l'espace, les actions des diffrents intervenants au stade des travaux, et le cas chant, de prsider le collge interentreprises d'hygine et de scurit

( pour le pilotage: de mettre en application, au stade des travaux et jusqu' la leve des rserves dans les dlais impartis dans le ou les contrats de travaux, les diverses mesures d'organisation arrtes au titre de l'ordonnancement et de la coordination.

( Pour ce faire, le pilote est charg:( Pendant la phase de prparation des travaux

- de regrouper les listes des plans dexcution tablis par les entrepreneurs,

- de mettre en place l'organisation gnrale de l'opration,

- de planifier et coordonner temporellement les tudes d'excution,

- de planifier les travaux.

( Pendant la priode dexcution des travaux

- de veiller au respect du cadre d'organisation dfini en phase de prparation,

- de mettre jour la planification gnrale et de la complter par une planification dtaille par priodes et par lment d'ouvrage,

- de coordonner l'ensemble des intervenants, en particulier en animant des runions spcifiques de coordination et diffuser leurs comptes rendus

- de veiller au respect des objectifs calendaires et, le cas chant, de proposer des mesures correctives pour rattraper des retards- dapprcier lorigine des retards.

( Pendant la phase d'assistance aux oprations de rception

- d'tablir la planification des oprations de rception,

- de coordonner et piloter ces oprations,

- de pointer l'avancement des leves de rserves.March public de matrise duvre - Btiments neufs - CCTP - 08/09/2005 - page 9/9