29 août

Bulletinofficielde la propriété

industrielleBrevets d’inventionDemandes de brevets - nos 2 920 266 à 2 920 634

Certificats complémentaires de protection

Topographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

No 0

9/10

06 m

ars

2009

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................


QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................


SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................


SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................


BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 09/10 06 mars 2009

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de St Pétersbourg

Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

7

17

205221

néant

251

261néant

269néant

281

néant

néant289

néant

néant

néant

néantnéant

néantnéant

néantnéant

327

néantnéant

néantnéant

IV BOPI 09/10

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

VBOPI 09/10

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

VI BOPI 09/10

L’INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)

Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211Site internet : www.inpi.fr

Siège26bis, rue de Saint-Pétersbourg75800 Paris Cedex [email protected]

ALSACE2, rue Brûlée67000 [email protected]

AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux [email protected]

AUVERGNEDRIRE / INPI21, allée Evariste Galois63174 Aubière [email protected]

BASSE-NORMANDIEDRIRE / INPICitis - Le PentacleAvenue de Tsukuba14209 Hérouville-Saint-Clair [email protected]

BOURGOGNECRCI/INPIPlace des Nations UniesBP 8700921070 DIJON [email protected]

BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné [email protected]

GUADELOUPE488, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie [email protected]

LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex [email protected]

LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy [email protected]

MIDI-PYRENEESParc d’Activités de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex [email protected]

NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille [email protected]

PACA Est249, rue Fernand LégerBP 26706905 Sophia-Antipolis [email protected]

PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex [email protected]

PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de l’Alma42029 Saint-Etienne [email protected]

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

BOPI 09/10 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI 9

10 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI BOPI 09/10

12 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI BOPI 09/10

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

17

205

221

néant

17BOPI 09/10

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.920.266 à 2.920.634

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01B 19

a2.920.266 –b (A1) –d [07 57267]. –e 30 août2007. –jA 01 B 73/00 (2006.01), A 01 C 7/04. –kCHASSIS TELESCOPIQUE AMELIORE ET APPA-REIL AGRICOLE AVEC UN TEL CHASSIS –p (Inventeurs : MARICELLI GIANFRANCO; AUDIGIEJEAN CHARLES). –oDemandeur : KUHN SA Sociétéanonyme

m La présente invention concerne un châssis télescopi-que (1) de largeur variable pour un appareil agricole (3)comportant une poutre centrale (4) et de part et d’autreau moins une extension coulissante (5, 6), ledit châssistélescopique (1) supportant des outils de travail (2) répar-tis suivant un écartement défini et réglable, ledit châssistélescopique (1) présentant en outre un encombrementréduit lorsque l’écartement entre lesdits outils de travail(2) est minimum, ladite poutre centrale (4), quant à elle,présentant une longueur sensiblement voisine à celledudit châssis télescopique (1) dans sa position d’encom-brement réduit.Le châssis télescopique est remarquable en ce que lalongueur de chaque extension coulissante (5, 6) est sen-siblement égale à la longueur de ladite poutre centrale(4).La présente invention concerne également un appareilagricole équipé d’au moins un tel châssis télescopique(1).

a2.920.267 –b (A1) –d [07 06207]. –e 05 septem-bre 2007. –jA 01 D 90/10 (2006.01), A 01 D 46/28. –k REMORQUE A DEBIT DE VIDAGE CONTROLEPOUR LE TRANSPORT DES VENDANGES –p (Inventeur: PELLENC ROGER). –o Demandeur :PELLENC Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET MAREK

m Remorque à débit de vidage contrôlé, pour le trans-port des vendanges, comportant un châssis (2) muni deroues (3) et supportant un bac de réception (4), caractéri-sée en ce que le fond (5) de ce bac présente une formecylindrique ou approximativement cylindrique, et dans cefond (5) est installée une vis sans fin (6) de gros diamètreépousant la forme cylindrique dudit fond, de préférencesur toute la longueur de ce dernier, ladite vis sans fin (6)étant accouplée à un système moteur permettant sonentraînement en rotation à une vitesse lente, en cours detravail; une porte de sortie étant disposée à l’une desextrémités du bac, en regard de l’extrémité de décharge-ment de la vis sans fin (6) pour l’évacuation de la ven-dange mise en mouvement par ladite vis sans fin (6).

20 A01J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.268 –b (A1) –d [07 06053]. –e 29 août2007. –jA 01 J 9/04 (2006.01). –k INSTALLATIONDE TRANSFERT DE LAIT DEPUIS UNE MACHINE ATRAIRE JUSQU’A UNE CUVE DE STOCKAGE –p (Inventeurs : CHARRIAU JACQUES ; CHARRIAUYVES). –oDemandeur: ETS J.& Y. CHARRIAU Sociétéà responsabilité limitée, –r Mandata i re : CABINETHARLE ET PHELIP

m La présente invention porte sur une installation detransfert de lait depuis une machine à traire jusqu’à unecuve de stockage (3), laquelle installation comprend unréservoir de récolte du lait (2) associé à une pompe (6)assurant le transfert du lait jusqu’à ladite cuve de stoc-kage (3), cela au travers d’un système de canalisation(s)(5) équipé d’au moins un échangeur thermique (10)assurant le refroidissement ou au moins le pré-refroidis-sement du lait transféré, ladite pompe de transfert du lait(6) étant pilotée par cycles à partir des informations four-nies par un capteur de niveau de lait disposé dans leditréservoir de récolte.Conformément à l’invention, cette installation comprendencore des moyens (16), avantageusement sous formed’au moins un circulateur, qui permettent une circulationen boucle d’au moins une partie du lait au sein del’échangeur thermique (10).

a2.920.269 –b (A1) –d [07 57363]. –e 05 septem-bre 2007. –j A 01 K 1 /12 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR LE PASSAGE SELECTIF D’ANI-MAUX A TRAIRE ENTRE DEUX QUAIS D’UNE SALLEDE TRAITE. –p (Inventeur : VADAINE JEAN LUC). –oDemandeur: SARL VADAINE Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: CABINET MALEMONT

m La présente invention se rapporte à un dispositif pourle passage sélectif d’animaux à traire entre deux quais(2, 3) d’une salle de traite (4), lesdits quais (2, 3) étantsurélevés par rapport au sol (5) de la salle de traite (4) etséparés par un intervalle (6) pouvant être traversé par dupersonnel de traite, le dispositif (1) comprenant une pas-serelle (10) déplaçable au moins entre une premièreposition dans laquelle les quais (2, 3) sont reliés entreeux par ladite passerelle (10) pour permettre le passagedes bêtes d’un quai à l’autre tout en empêchant au per-sonnel de traite de traverser l’intervalle (6), et uneseconde position dans laquelle les quais (2, 3) sontséparés de sorte que les animaux ne peuvent pas passerde l’un à l’autre et le personnel peut traverser l’intervalle(6), caractérisé en ce que la passerelle (10) est déplaça-ble verticalement entre une première position basse etune seconde position haute.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01K 21

a2.920.270 –b (A1) –d [08 55720]. –e 26 août2008. –jA 01 K 61/00 (2006.01). –k ATTACHE DEFIXATION AJUSTABLE POUR POCHE A HUITRES. –p (Inventeur: THOMPSON GARY). –o Demandeur :SEAPA PTY LTD, –r Mandata i re : CABINET MA-DEUF . –f Pr ior i té : AU, 30 août 2007 ,n˚ 2007904698.

m Attache de fixation de poche présentant un cadre lon-gitudinal. Une extrémité du cadre comprend une sailliecrochue (14) qui est adaptée pour mettre en prise uneligne de support. La ligne de support est retenue à l’inté-rieur de l’attache par la saillie crochue (14) qui coopèreavec une languette mobile (18) qui permet de bloquer etdébloquer la ligne en place. A l’autre extrémité du cadreest raccordé un élément flexible, comme un câble (30),qui est fixé à un élément de support (26) qui se fixe à lapoche. L’élément flexible permet à l’élément de supportde tourner par rapport à l’attache, permettant ainsi uneorientation relative de l’attache par rapport à la poche.

a2.920.271 –b (A1) –d [08 55976]. –e 05 septem-bre 2008. –jA 01 N 25/28 (2006.01), A 01 N 25/30,A 01 P 7/04. –k COMPOSITION PESTICIDE –p (Inventeur: TSUDA NAOKI). –oDemandeur : SUMI-TOMO CHEMICAL COMPANY L IMITED, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: JP, 05 septembre 2007, n˚ 2007229979.

m L’invention concerne une composition pesticide quiinclut des microcapsules formées en recouvrant unehuile contenant un ingrédient actif pesticide et un solvantorganique d’une paroi constituée par une résinethermodurcissable; au moins un tensioactif ayant ungroupe polyoxyéthylène dans la molécule, choisi dans legroupe [A] suivant: un épaississant et de l’eau,groupe [A]: ester d’acide gras et de polyoxyéthylènesor-bitan, ester d’acide gras polyoxyéthyléné, polyoxyéthy-lène polyoxypropylèneglycol, polyoxyéthylène aryléther,huile de ricin polyoxyéthylénée, polyoxyéthylène alkylé-ther, ester phosphate de polyoxyéthylène alkyléther etpolyoxyéthylène polyoxypropylène alkyléther.

22 A01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.272 –b (A1) –d [08 55977]. –e 05 septem-bre 2008. –jA 01 N 25/28 (2006.01), A 01 P 7/04. –kCOMPOSITION PESTICIDE –p (Inventeur : TSUDANAOKI). –o Demandeur : SUMITOMO CHEMICALCOMPANY LIMITED, –rMandataire : CABINET BEAUDE LOMENIE . –fPriorité : JP, 05 septembre 2007,n˚ 2007229645.

m L’invention concerne une composition pesticide quicomprend des microcapsules dans lesquelles une huilecontenant un ingrédient actif pesticide et un solvant orga-nique est recouverte d’une paroi constituée par unerésine thermodurcissable; un ester d’acide gras et desorbitan; un épaississant et de l’eau.

a2.920.273 –b (A1) –d [08 55978]. –e 05 septem-bre 2008. –jA 01 N 25/28 (2006.01), A 01 P 7/04. –kCOMPOSITION PESTICIDE –p (Inventeur : TSUDANAOKI). –o Demandeur : SUMITOMO CHEMICALCOMPANY LIMITED, –rMandataire : CABINET BEAUDE LOMENIE . –fPriorité : JP, 05 septembre 2007,n˚ 2007229644.

m L’invention concerne une composition pesticide quicomprend des microcapsules dans lesquelles une huilecontenant un ingrédient actif pesticide et un solvant orga-nique est recouverte d’une paroi constituée par unerésine thermodurcissable; au moins un ingrédient choisidans le groupe consistant en un ester d’acide gras et depolyglycérine, un ester d’acide gras et de saccharose etun acide alkylbenzènesulfonique ou son sel; un épaissis-sant et de l’eau.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A21D 23

a2.920.274 –b (A1) –d [07 06113]. –e 31 août2007. –jA 21 D 13/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFPERMETTANT SUR LES MACHINES A PAIN ELECTRI-QUES A USAGE DOMESTIQUE, D’OPTIMISER LA PHA-SE DE DEMOULAGE SUR LES BACS DE CUISSONAMOVIBLES MUNIS DE PALES DE PETRIN ROTATIVESA AXE VERTICAL –p (Inventeur : WOEHRLE YVESRENE EMILE). –o Demandeur : WOEHRLE YVESRENE EMILE, –rMandataire: WOEHRLE YVES

m L’invention concerne un dispositif permettant d’entraî-ner la pale intérieure du pétrin en rotation, sans difficulténi contact direct avec les éléments chauds, la dégageantainsi du pain qui n’offre plus de résistance à la phase dedémoulage.Il est constitué d’un tube (1) dont l’extrémité comportedeux encoches (2) diamétralement opposées qui vonts’inscrire et s’adapter sur le système d’entraînement àergots (4) de la pale intérieure du pétrin. L’ensemble, sur-monté d’une poignée (3), permet, par démultiplication etrotation, d’entraîner la pale du pétrin qui se dégage ainside la pâte dans laquelle elle est restée bloquée durant laphase de cuisson.Ce dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà améliorer la phase de démoulage sur les machines àpain électrique à usage domestique.

a2.920.275 –b (A1) –d [07 06066]. –e 30 août2007. –jA 23 B 5/20 (2006.01), A 01 K 41/00, 43/00. –kPROCEDE D’INJECTION D’UNE SUBSTANCE DETRAITEMENT DANS DES OEUFS ET TETE D’INJEC-TION CORRESPONDANTE –p ( Inven teurs : NA-DREAU MICHAEL ; MENGUY FLORENT ; YVIN JEANCLAUDE). –o Demandeur : EG CHIX ADVANCEDTECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABI-NET BALLOT)

m La présente invention concerne un procédé d’injec-tion pour l’injection de substance dans des oeufs, et unetête d’injection pour la mise en oeuvre dudit procédé. Leprocédé comprend une étape de percement de lacoquille et d’au moins la membrane coquillière d’un oeufpar déplacement d’une aiguille, puis une étape d’injectionde la substance de traitement via ladite aiguille, laditeétape de percement comprenant un premier déplace-ment de l’aiguille (22) pour percer la coquille (91) avecune première force de pénétration, puis un second dépla-cement de l’aiguille pour percer au moins la membranecoquillière (92) avec une seconde force de pénétrationinférieure à la première force de pénétration.

24 A23L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.276 –b (A1) –d [07 06153]. –e 03 septem-bre 2007. –jA 23 L 1/29 (2006.01), A 61 K 36/00, 9/14. –kSYSTEME DE DELIVRANCE DE PRINCIPESACTIFS CONTENUS DANS UNE POUDRE –p ( Inven teur : ARNEODO CHRISTOPHE) . –oDemandeur: VIVIANE LAB Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET

m La présente invention concerne un système de déli-vrance de principes actifs, en particulier de principesactifs d’origine végétale. A cet effet, un système de déli-vrance de principes actifs selon l’invention se caractériseen ce qu’il comprend au moins un complexe constituéd’un support composé de plantes entières, ou parties deplantes, séchées, et d’une poudre comportant au moinsun principe actif adsorbée sur l’ensemble de la surfacedudit support. Grâce à son support constitué de plantesentières, ou parties de plantes, séchées, et selon le typede support utilisé, le système de délivrance de principesactifs selon l’invention peut être utilisé pour la préparationd’infusions, de décoctions ou de macérations, et êtreconsommé par l’utilisateur au cours d’un moment dedétente.

a2.920.277 –b (A1) –d [07 06084]. –e 30 août2007. –jA 23 N 15/02 (2006.01). –k EGRAPPOIRLINEAIRE A MOUVEMENTS OSCILLANTS ALTERNA-TIFS –p (Inventeurs: PELLENC ROGER; GIALIS JEANMARC). –o Demandeur : PELLENC Société anony-me, –rMandataire: CABINET MAREK

m Egrappoir pour l’égrenage de petits fruits récoltés engrappes, par exemple pour l’égrenage de grappes de rai-sin, du genre comportant une bande transporteuse (1) etun dispositif égreneur (2) disposé au-dessus de cettebande transporteuse, caractérisé en ce que le dispositifégreneur est constitué par au moins deux ensembles(6A, 6B) disposés en vis-à-vis comprenant, chacun, unepluralité de bras séparateurs superposés (6) et desmoyens moteurs (3) permettant de communiquer unmouvement oscillatoire à haute fréquence auxditsensembles de bras séparateurs superposés (6A, 6B).

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A23N 25

a2.920.278 –b (A1) –d [07 06085]. –e 30 août2007. –jA 23 N 15/02 (2006.01), B 07 B 1/00. –kTABLE DE TRI A ROULEAUX TRIEURS, POUR L’ELI-MINATION DES CORPS ETRANGERS RESTANT ME-LES AUX PRODUITS DE LA RECOLTE DE PETITSFRUITS –p (Inventeurs : PELLENC ROGER ; GIALISJEAN MARC). –oDemandeur: PELLENC Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET MAREK

m Table de tri à rouleaux trieurs pour l’élimination descorps étrangers restant mêlés aux produits de la récoltede petits fruits, caractérisée en ce qu’elle comporte unsystème trieur constitué par une succession de rouleauxrotatifs de forme cylindrique (2) disposés parallèlementde sorte à former un plan de tri mobile, et des moyensmoteurs (19, 20) permettant l’entraînement en rotationdesdits rouleaux (2) dans le même sens, de sorte à per-mettre un déplacement de la vendange déversée sur lapartie amont (3) de ce plan de tri, dans une direction per-pendiculaire à l’axe desdits rouleaux rotatifs cylindriques(2) et sur toute la longueur dudit plan de tri, et en ce quelesdits rouleaux rotatifs cylindriques (2) sont agencés desorte à permettre, le passage et la chute des petits fruitsà trier seulement, les corps étrangers de taille supérieureà celle de ces derniers restant à la surface du plan de trimobile et étant évacués à l’extrémité aval de celui-ci.

a2.920.279 –b (A1) –d [07 06172]. –e 03 septem-bre 2007. –jA 41 B 11/00 (2006.01), A 41 D 13/12,A 61 F 13/08. –k“PEDIPLUS;CHAUSSETTE DE NUITD’AIDE A LA PREVENTION DE LA SURVENUE D’ES-CARRE TYPE 0 ET 1“-CHAUSSETTE EN TISSU AS-SEMBLE DONT LES COUTURES SONT EXTERIEURESET LE TALON DIT“ EN SACHET DE THE“ POUR PRE-VENIR LES POINTS DE COMPRESSION –p ( Inventeur : BENARD NICOLE FRANCINE). –oDemandeur: BENARD NICOLE FRANCINE

m Notre invention consiste en un assemblage spécifi-que de tissus d’une chaussette qui permet ue aide à laprévention des escarres, en évitant toutes formes depressions liées aux coutures sur des endroits d’ordinairefragilisés.Elle consiste en un assemblage de tissus spécifiques faitau moyen de coutures réalisées de façon à éviter touspoints de pression sur la peau, cet assemblage supprimeégalement les plis formés aux talons évitant sa fragilisa-tion qui l’expose d’autant à des risques de formation d’escarres.L’ assemblage de la chaussette permet de lutter contrel’altération de la peau par les coutures et points de com-pression intrusifs souvent blessantsLa suppression des plis au niveau des talons permetd’en préserver au mieux leur intégritéLe tissu particulier favorise l’action en absorbant l’humi-dité, autre facteur de risque reconnu, augmente la vaso-dilatation des vaisseaux de surface renforçant leurrésistance à la pression, donc à la nécrose.

26 A41D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.280 –b (A1) –d [08 55303]. –e 31 ju i l le t2008. –jA 41 D 1/08 (2006.01), A 41 D 1/06. –kFOND ET PANTALON OU CUISSARD DE CYCLISTEAVEC FOND, AYANT UNE SURFACE D’AERATION ELE-VEE ET UN FAIBLE COEFFICIENT DE FROTTEMENT,POURVU DE MICROCAPSULES. –p ( Inven teur :OSELLAME SILVANO). –o Demandeur : TEOSPORT, –r Mandata i re : DELHAYE GUY . –fPriorité: IT, 31 août 2007, n˚ TV2007A000145.

m L’invention concerne un fond du type comprenant:- une couche dorsale 100 avec une surface interne 101et une surface externe 102, ladite couche dorsale 100étant configurée de façon générale pour couvrir les fes-ses, les zones périnéales et inférieures pelviennes ducycliste;- un rembourrage 110 avec stratification en mousse poly-uréthanique correspondant à la forme de ladite couchedorsale et unie d’un côté à la surface interne de laditecouche dorsale 100, de l’autre à une éventuelle couchesuperficielle et de support;- au moins une couche formée en relief 121, 122, 123 et124 obtenue en formant au moins ladite couche dorsale100 ou en étant superposée et unie à ladite couche dor-sale 100 à travers une couche de support 120, laditecouche formée en relief 121, 122, 123 et 124 étant situéeen face du corps du cycliste et distinguant la zone desfesses des parties périphériques antérieure 103, latéraleet postérieure 101 du fond 10a, 10b, 10c et 10d, formantentre celles-ci une pluralité de canaux 130, 131.L’invention est remarquable en ce quen correspondanceavec le côté situé en contact avec le corps du cycliste, onobtient des microcapsules coniques ou cylindriques 140

en forme de volcan, produites en matériau thermoplasti-que non rigide ou en élastomères ou les deux, avec surle sommet une dépression concave également pourvued’un trou 141.

a2.920.281 –b (A1) –d [08 54484]. –e 02 ju i l le t2008. –jA 44 B 11/25 (2006.01). –k BOUCLEPOUR ACCOUPLER DES ELEMENTS DE SANGLE –p (Inventeur: YOSHIE KENICHI). –o Demandeur :YKK CORPORATION, –rMandataire : CASALONGAET JOSSE . –f Priorité : JP, 05 septembre 2007,n˚ 2007230675.

m L’élément mâle (A) comprend une base (10) àlaquelle peut être fixé un élément formant sangle, unepaire de branches (20) qui font saillie depuis la base (10),et une partie de mise en prise (25) qui fait saillie depuisla surface supérieure et depuis la surface inférieured’une extrémité distale de chacune des branches de lapaire de branches (20). L’élément femelle (B) comprendun corps (40) d’élément femelle creux qui comprend uneouverture d’insertion (42) dans laquelle est inséré l’élé-ment mâle (A), et un espace de logement (43) qui loge lapaire de branches (20) de l’élément mâle (A) inséré dansl’ouverture d’insertion (42); une partie (46) destinée àêtre mise en prise ménagée sur l’intérieur de l’espace delogement (43) du corps (40) d’élément femelle aveclequel est en prise la partie de mise en prise (25) de l’élé-ment mâle (A) et un réceptacle de guidage (47) ménagéà l’intérieur de l’espace de logement (43) en vue de gui-der la partie de mise en prise (25) jusqu’à la partie (46)destinée à être mise en prise. Un guide (61) qui est enbutée avec la partie de mise en prise de l’élément mâleen vue de guider la partie de mise en prise jusqu’auréceptacle de guidage, est ménagé sur l’ouvertured’insertion de l’élément femelle (B).

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A45D 27

a2.920.282 –b (A1) –d [07 06018]. –e 27 août2007. –j A 45 D 40 /06 (2006 .01) . –k DISTRIBUTEUR DE PRODUIT EN BATON –p (Inventeur: LIMONGI MICHEL). –oDemandeur: AL-CAN PACKAGING BEAUTY SERVICES Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: ALCAN FRANCE SAS

m Le distributeur de produit (1), typiquement cosméti-que, comprend un corps avec une jupe tubulaire (2) for-mant une cavité, typiquement cylindrique, pour leditproduit et dotée à sa partie supérieure d’une ouverturesupérieure, un support pour ledit produit apte à se dépla-cer selon une direction axiale dans ladite jupe tubulaire etainsi à faire émerger ledit produit par ladite ouverturesupérieure en vue de son utilisation, un capuchon (4)apte à obturer ladite ouverture supérieure par coopéra-tion avec ladite jupe tubulaire, un fond (3) solidaire deladite jupe tubulaire et dudit support et un moyen pourassurer manuellement un déplacement axial dudit sup-port par rapport à ladite jupe tubulaire par rotationmanuelle relative de ladite jupe tubulaire (2) par rapportaudit fond (3) autour de ladite direction axiale, caractériséen ce que ledit fond (3) et ledit capuchon (4) sont deséléments de forme identique.

a2.920.283 –b (A1) –d [07 57296]. –e 31 août2007. –j A 45 D 40 /26 (2006 .01) . –kAPPLICATEUR DE MASCARA COMPRENANT UNPEIGNE –p (Inventeur : SALCIARINI CHRISTIAN). –oDemandeur: CHANEL PARFUMS BEAUTE SAS Uni-personnelle, –rMandataire : CABINET LHERMET LABIGNE & REMY

m L’applicateur permet d’appliquer un produit sur les cilset/ou les sourcils. Il comprend au moins un peigne (26a-c) comportant des dents (30). La première dent à partird’une extrémité distale du peigne ou les dents d’unesérie d’au moins deux dents consécutives à partir d’uneextrémité distale du peigne présente, en projectionradiale à un axe longitudinal de l’applicateur, une lon-gueur parallèlement à cet axe différente de celle de ladent qui suit la première dent ou la série, au moins.

28 A47B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.284 –b (A1) –d [07 06038]. –e 28 août2007. –jA 47 B 47/00 (2006.01), F 16 B 12/00, 17/00. –kBATI DE MEUBLE FORME DE TRAVERSES AS-SEMBLEES A DES PAROIS LATERALES –p (Inventeurs: GUILLON ERIC; LARIGNON ANDRE). –oDemandeur : MODERNA FRANCE Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CABINET SMISSAERT

m L’invention concerne un bâti (1) de meuble (2) deforme générale parallélépipédique, comportant au moinsdeux parois latérales (3A, 3B) métalliques ou métalli-sées, maintenues parallèles entre elles par des traverses(5) métalliques ou métallisées, la face de dessus du bâti(1) étant destinée à être fermée par un élément (6) rap-porté.Selon l’invention, chaque traverse (5A, 5B, 5C) comporteà chacune de ses extrémités au moins deux languettes(7, 8), réalisées d’une seule pièce avec la traverse (5) etdécalées axialement le long du bord transversal d’appui(21) de la traverse contre la paroi latérale correspon-dante, lesdites languettes venant chacune se loger àl’intérieur d’une fente (9, 10) ménagée dans l’une desdi-tes parois latérales (3), et étant chacune pourvues à leurbase d’une encoche (11, 12) dont les flancs (21, 26)enserrent par coincement le bord de la fente (9, 10) cor-respondante, à l’état assemblé de la traverse (5) et de laparoi latérale (3) correspondante.

a2.920.285 –b (A1) –d [07 06205]. –e 05 septem-bre 2007. –jA 47 B 61/04 (2006.01), A 47 B 46/00. –kMEUBLE DE RANGEMENT POUR CHAUSSURESAVEC MEUBLE ADAPTE AU CIRAGE –p (Inventeur :KANU RAMALHO MHANU). –o Demandeur : KANURAMALHO MHANU

m L’invention concerne un meuble conçu pour rangerune vingtaine de chaussures et surtout destiné à lesentretenir.Il est constitué de la partie armoire qui contient quatreétagères semi inclinées, sur lesquels sont disposées leschaussures.En bas du meuble, aux extrémités sont disposés deuxtiroirs qui servent à garder les accessoires d’entretien dechaussures.Entre les deux tiroirs se trouve le coffret sur lequel onpose le pied pour cirer la chaussure.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47G 29

a2.920.286 –b (A1) –d [08 04830]. –e 03 septem-bre 2008. –jA 47 G 19/28 (2006.01), A 47 J 43/14. –k DISPOSITIF POUR L’EPLUCHAGE D’OEUFSDURS –p ( Inven teur : BERGMEIER GERD) . –oDemandeur : EBM BERGMEIER GMBH & CO.KG, –r Mandata i re : GERMAIN ET MAUREAU . –f Pr ior i té : DE, 05 septembre 2007 ,n˚ 102007042175.5.

m Un dispositif (1) pour l’épluchage d’oeufs durs (2),comprenant une pluralité de rouleaux d’épluchage (4)axialement parallèles et espacés entre eux, guidés etentraînés dans le même sens de rotation à la manièred’une bande périphérique par des rouleaux de renvoi (5)disposés aux extrémités, ainsi qu’une pluralité de guida-ges longitudinaux (10) disposés au-dessus du brin supé-rieur (4a) des rouleaux d’épluchage périphériques (4),dont chaque paire forme un canal (11) en forme de toit ets’étendant en direction de transport du brin supérieur(4a) des rouleaux d’épluchage périphériques (4), et quisont mobiles perpendiculairement à la direction de trans-port dans leur ensemble, est réalisé de telle manière quela région du brin supérieur (4a) est divisée en deux zonesde travail (7, 9) dans la direction de passage (A), unepremière zone de travail (7) étant prévue comme postede cassure pour la cassure et/ou la frappe des coquillesd’oeuf auquel succède une zone d’épluchage (9) deconstruction connue.

a2.920.287 –b (A1) –d [07 06051]. –e 29 août2007. –jA 47 J 42/38 (2006.01), A 47 J 31/42, 42/44. –kPROCEDE POUR MESURER LA QUANTITE DECAFE DISTRIBUEE PAR UN MOULIN A CAFE ET AP-PAREIL COMPRENANT UN TEL MOULIN –p ( Inven teurs : BEULE MICKAEL ; LEBUFFEGILLES). –o Demandeur : SEB SA Société anony-me, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m Procédé pour mesurer une quantité de café MNi ouMTi distribuée par une meule d’un moulin à café entraî-née en rotation par un moteur sur un nombre de toursprédéterminé Ni de la meule ou sur un intervalle detemps prédéterminé Ti, caractérisé en ce que:- on mesure la vitesse moyenne Vi de la meule sur unnombre de tours Ni ou respectivement sur un intervallede temps Ti;- on en déduit la quantité ou masse MNi; de café distri-buée sur le nombre de tours Ni ou respectivement lamasse MTi de café distribuée sur l’intervalle de temps Tien fonction de la vitesse Vi, à partir d’une table de corres-pondance mémorisée (Vi, MNi) ou (Vi, MTi) obtenueexpérimentalement.

30 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.288 –b (A1) –d [07 06052]. –e 29 août2007. –jA 47 J 42/44 (2006.01), A 47 J 31/42. –k PROCEDE POUR COMPTER LE NOMBRE DETOURS D’UNE MEULE D’UN MOULIN A CAFE ET AP-PAREIL COMPRENANT UN TEL MOULIN –p ( Inven teurs : BEULE MICKAEL ; LEBUFFEGILLES). –o Demandeur : SEB SA Société anony-me, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m Procédé pour compter le nombre de tours d’unemeule d’un moulin à café entraînée en rotation par unmoteur électrique, caractérisé en ce que:- on mesure à intervalle de temps régulier Ti au moins unparamètre électrique Pi du moteur variant proportionnel-lement à la vitesse dudit moteur;- on calcule la vitesse Vi sur chaque intervalle de tempsTi à partir dudit paramètre Pi à partir d’une relation obte-nue expérimentalement;- on calcule le nombre de tours Ni effectué par la meulesur chaque intervalle de temps Ti à partir de la vitesse Vidéterminée.

a2.920.289 –b (A1) –d [08 55926]. –e 04 septem-bre 2008. –jA 47 L 15/16 (2006.01), B 05 B 1/22. –kDISPOSITIF DE BUSE D’UN LAVE-VAISSELLE –p (Inventeur: LEE GANG HYUN). –oDemandeur : LGELECTRONICS INC, –rMandataire : CABINET PLAS-SERAUD . –f Priorité : KR, 05 septembre 2007,n˚ 1020070090133.

m Un dispositif de buse (200) d’un lave-vaisselle com-prenant une buse de lavage (210) configurée pour injec-ter l’eau de lavage sur des cibles qui doivent être lavées,une partie de passage d’alimentation d’eau (240) pourpermettre l’écoulement de l’eau de lavage fournie à labuse de lavage (210), une partie de passage de vidangepour permettre l’écoulement de l’eau de lavage qui doitêtre évacuée, et une partie d’empêchement de siphonconfiguré pour empêcher un phénomène de siphon desurvenir sur la partie de passage de vidange, moyennantquoi un espace nécessaire pour configurer un passagede vidange et une structure destinée à empêcher le phé-nomène de siphon peuvent être minimisés de façon àmaintenir la taille compacte du lave-vaisselle et à amélio-rer l’utilisation de l’espace.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47L 31

a2.920.290 –b (A1) –d [08 55876]. –e 02 septem-bre 2008. –j A 47 L 15 /42 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE COLLECTE DE DECHETS POURLAVE-VAISSELLE –p ( Inven teur : K IM KYUNGRAE). –o Demandeur : LG ELECTRONICS INC, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –f Pr ior i té : KR, 04 septembre 2007 ,n˚ 1020070089683.

m Dispositif de collecte de déchets d’un lave-vaisselle,monté dans un lave-vaisselle de manière que l’eau delavage soit pompée par une pompe de lavage pour laverdes déchets sur des cibles à laver et cette eau de lavageutilisée soit ensuite évacuée par une pompe d’évacua-tion, le dispositif comprenant une première grille de col-lecte de déchets (310) et une deuxième grille de collectede déchets (320) ayant une dimension de maille relative-ment plus grande que celle de la première grille de col-lecte de déchets (310), moyennant quoi diverses taillesde déchets peuvent être filtrées par le dispositif de col-lecte de déchets, de manière à être évacuées automati-quement à l’extérieur et aussi qu’une décomposition, undésagrément, un inconvénient dû au lavage des grillesde collecte et similaires, qui peut survenir quand des telsdéchets restent dans le dispositif de collecte de déchets,puisse être résolu.

a2.920.291 –b (A1) –d [08 55881]. –e 02 septem-bre 2008. –jA 47 L 15/42 (2006.01), G 01 F 23/76, 23/38, 23/30. –kDISPOSITIF DE DETECTION DU NI-VEAU D’EAU D’UN LAVE-VAISSELLE –p (Inventeur :LEE SANG SOO). –o Demandeur : LG ELECTRO-NICS INC, –r Mandata i re : CABINET PLASSE-RAUD . –f Pr ior i té : KR, 04 septembre 2007,n˚ 1020070089680.

m Dispositif de détection de niveau d’eau d’un lave-vais-selle (100), comprenant une cuve de lavage (110) conte-nant de la vaisselle et un détecteur de niveau d’eaudisposé dans la cuve de lavage (110) qui change deposition en fonction du niveau d’eau dans la cuve delavage (110); comprenant en variante une cuve delavage (110) destinée à contenir la vaisselle, un flotteur(200) disposé dans la cuve de lavage (110), qui monte etdescend en fonction du niveau d’eau dans la cuve delavage (110), et une unité de détection qui détecte unniveau d’eau correspondant à une position du flotteur(200).Il est possible de minimiser l’influence sur la capacité dela cuve de lavage (110) de l’installation d’un détecteur deniveau d’eau, de détecter avec précision la quantitéd’eau dans la cuve de lavage (110) et d’obtenir une stabi-lité du flotteur (200) lorsqu’il monte et descend.


a2.920.292 –b (A1) –d [08 55903]. –e 03 septem-bre 2008. –j A 47 L 15 /50 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE PANIER POUR LAVE VAISSELLE –p (Inventeur: LEE GANG HYUN). –oDemandeur : LGELECTRONICS INC Société de droi t coréen, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –f Pr ior i té : KR, 05 septembre 2007 ,n˚ 1020070090135.

m Dispositif de panier pour lave-vaisselle, comprenantun panier (200) disposé dans le lave-vaisselle pour laverdes articles à laver contenus dans une cuve de lavage etconfiguré pour recevoir les articles à laver, des rails depanier (210, 220, 230, 240) installés de manière fixe surle panier et des guides-rails comportant chacun une plu-ralité de parties de support de rail disposées longitudina-lement sur la cuve de lavage et configurées pour soutenirde manière coulissante les rails de panier. Cela permetde régler aisément la hauteur du panier en fonction de ladimension de la vaisselle contenue dans le panier, dedéplacer le panier de manière plus sûre et d’augmenterle poids de la vaisselle contenue dans le panier.

a2.920.293 –b (A1) –d [07 06067]. –e 30 août2007. –jA 61 C 8/00 (2006.01). –k ENSEMBLEPROTHETIQUE DENTAIRE –p ( Inven teur : B INA-CHON CHRISTOPHE). –o Demandeur : BINACHONCHRISTOPHE, –r Mandata i re : CABINET DAVIDTOURNEL

m L’invention se rapporte à un ensemble prothétiquedentaire comprenant un implant (2), un pilier (4) main-tenu sur l’implant en une position dite normale d’utilisa-tion par un dispositif de fixation (5) traversantpartiellement le pilier et l’implant, cet ensemble étantcaractérisé en ce que le dispositif de fixation est uneliaison mécanique autorisant seulement le déplacementdu pilier de sa position normale vers une position plusproche de l’implant et son retour vers la position normale.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61C 33

a2.920.294 –b (A1) –d [07 57182]. –e 27 août2007. –jA 61 C 15/04 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE SECURITE POUR FIL DENTAIRE. –p (Inventeur :CARON EMMANUEL). –o Demandeur : EMINENCESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET POUPON

m La présente invention concerne un dispositif de sécu-rité d’un fil dentaire intégré dans un archet (3) supportpermettant d’éviter des blessures de la gencive (6) lorsde son utilisation. Le dispositif est caractérisé par le faitqu’il présente un moyen de ralentissement et d’amortis-sement de la pénétration du fil (2) dentaire entre lesdents (5), lequel moyen pouvant être une pièce élastique(7), une zone massive (8) ou formé par une conformationspécifique de l’archet (3).

a2.920.295 –b (A1) –d [07 06206]. –e 05 septem-bre 2007. –j A 61 D 1 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’INJECTION DE PRODUITS VETERI-NAIRES A DES VOLAILLES, COMPRENANT UN ELE-MENT DE CONTENTION PRESENTANT UNE FORMEANATOMIQUE INCLUANT DES MOYENS DE CALAGED’UN OS REPERABLE –p ( Inven teur : JORNAANNO). –oDemandeur: DESVAC Société à responsa-bilité limitée, –rMandataire : CABINET PATRICE VI-DON

m L’invention a pour objet un dispositif pour injecter à aumoins une volaille des produits vétérinaires en intramus-culaire, ladite ou lesdites injections devant être réaliséesdans une zone d’au moins un muscle à proximité d’un osde forme repérable du corps desdites volailles, ledit dis-positif comprenant un élément de contention présentantdes moyens de calage dudit os repérable, au moins unorifice étant ménagée dans ledit élément de contention,ladite ou lesdites aiguilles étant mobiles au travers duditorifice, au moins une aiguille d’injection, caractérisé ence que ledit élément de contention présente une formeanatomique épousant ledit corps de ladite volaille et ausein de laquelle s’inscrivent lesdits moyens de calage,ladite forme anatomique comprenant une surface d’appuipour ledit corps au niveau dudit muscle, au moins deuxcapteurs de contact destinés à être actionnés par lesdi-tes volailles étant présentés sur ladite forme anatomiquedont au moins un sur ladite surface d’appui, ledit ou les-dits orifices s’inscrivant entre lesdits capteurs.

34 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.296 –b (A1) –d [07 06061]. –e 29 août2007. –jA 61 F 2/08 (2006.01). –k ENSEMBLED’INSTRUMENTATION CHIRURGICALE POUR RE-CONSTRUIRE UN LIGAMENT CROISE POSTERIEURD’UN GENOU –p (Inventeurs : HUET JACQUELINE ;POMPEE CHRISTIAN). –oDemandeur : PHUSIS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETLAVOIX LYON

m Cet ensemble comporte un ancillaire (10) de protec-tion de parties molles postérieures du genou, notammentde l’artère poplitée. Afin de faciliter les gestes du chirur-gien pour récupérer un fil (31) d’arrimage d’une greffe deligament au niveau de la sortie d’un tunnel réalisé à tra-vers le tibia et débouchant sur la face postérieure del’épiphyse, au niveau d’une zone de cette face recouvertepar une extrémité distale (13) d’un corps rigide allongé(12) de l’ancillaire de protection, l’ensemble comporteégalement un ancillaire (30) de manipulation de ce fil,comprenant, d’une part, un manchon (33), à l’extrémitédistale (32) duquel est agencée une pièce d’accrochage(40) liée au fil et qui est adapté pour être introduit, depuisla face antérieure du tibia, dans le tunnel, et, d’autre part,un poussoir (37) qui est reçu de manière mobile dans lemanchon et qui est adapté pour pousser vers l’arrière lapièce d’accrochage et la dégager ainsi du manchon, jus-que dans au moins une ouverture (15) délimitée parl’extrémité distale du corps pour accrocher mécanique-ment cette pièce et ce corps l’un à l’autre.

a2.920.297 –b (A1) –d [07 06106]. –e 29 août2007. –jA 61 J 7/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DECONTROLE DE LA PRISE DE MEDICATIONS –p ( Inven teur : DUTITRE ERIC JACQUES) . –oDemandeur: OMICRON Société à responsabilité limi-tée

m Dispositif permettant le contrôle de la prise de pres-cription médicale ou para-médicale, (pilules, gélules,ampoules solutions injectables ou tout autre type demédicaments et traitements sous quelque forme que cesoit) conditionnée sous forme d’alvéoles sellées déchira-bles.L’invention permet de remédier aux problèmes d’inobser-vance de la prise de médications (oubli, décalage dansles heures de prise, erreur dans la prise ou prise sur-dose).L’invention est basée sur l’implantation d’un moyen dedétermination de l’ouverture des alvéoles d’un plateau depréparation de médicaments et de transmission del’information à un dispositif informatique capable d’avertirle patient, ses proches, l’infirmière, le médecin ou toutautre service d’aide et d’assistance que la posologien’est pas correctement prise.Ce dispositif peut être utilisé par tout le monde, aussibien au domicile que dans des maisons médicalisées,des maisons de retraite ou des hôpitaux.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61J 35

a2.920.298 –b (A1) –d [07 06190]. –e 04 septem-bre 2007. –jA 61 J 9/04 (2006.01), A 61 J 11/00. –kBIBERON –p (Inventeurs : LAU CHANTAL ; NAH-MIAS DAVID). –oDemandeurs: LAU CHANTAL; NAH-MIAS DAVID, –r Mandataire : ERNEST GUTMANNYVES PLASSERAUD SAS

m Biberon (10), comprenant un goulot sur lequel estfixée une tétine (14), caractérisé en ce qu’il comporte aumoins deux repères visuels (20, 22) localisés sur unemême circonférence au voisinage du goulot ou de latétine et écartés l’un de l’autre autour de l’axe du biberon,l’un de ces repères (20) définissant une position angu-laire du biberon (10) autour de son axe pour laquellel’autre repère (22) indique un point par lequel doit passerla surface libre (24) du liquide contenu dans le biberonafin que la pression hydrostatique du liquide au niveaud’un orifice de sortie (16) de la tétine (14) soit sensible-ment nulle.

a2.920.299 –b (A1) –d [07 57284]. –e 31 août2007. –jA 61 K 8/34 (2006.01), A 61 Q 19/08, A 61 K31/045, A 61 P 17/10. –k UTILISATION COSMETI-QUE D’UNE ASSOCIATION SYNERGIQUE D’UN DERI-VE PHENANTHRENAOL ET DE PALMITATED’ASCROBYLE A TITRE D’AGENT ANTIOXYDANT –p (Inventeurs : NGUYEN QUANG LAN ; WILLEMINCLAUDIE). –oDemandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne une utilisation cos-métique d’une association synergique d’au moins undérivé phénanthrénol avec le palmitate d’ascorbyle oul’un de ses dérivés pour prévenir et/ou traiter les troublescutanés induits par un stress oxydatif, et prévenir et/outraiter les peaux grasses.

36 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.300 –b (A1) –d [07 57346]. –e 04 septem-bre 2007. –jA 61 K 8/60 (2006.01), A 61 K 8/99, 31/7048, 36/062, 35/74, A 61 Q 19/08, 19/00, A 61 P 17/02. –kUTILISATION D’UNE ASSOCIATION HESPERI-DINE ET MICROORGANISME POUR AGIR SUR LAFONCTION BARRIERE DE LA PEAU. –p (Inventeurs :GUENICHE AUDREY ; CASTIEL ISABELLE) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne l’utilisation cosméti-que d’au moins une quantité efficace d’hespéridine ou del’un de ses dérivés en association avec au moins unequantité efficace d’au moins un microorganisme, notam-ment probiotique, l’une de ses fractions ou l’un de sesmétabolites, comme agent pour prévenir une diminutionde et/ou pour renforcer la fonction barrière de la peau.

a2.920.301 –b (A1) –d [07 57350]. –e 04 septem-bre 2007. –jA 61 K 8/60 (2006.01), A 61 K 8/99, 31/7048, 36/062, 35/74, A 61 Q 19/00, A 61 P 17/00. –kUTILISATION D’UNE ASSOCIATION HESPERIDINEET MICROORGANISME POUR LE TRAITEMENT DE LASECHERESSE DES MATIERES KERATINIQUES. –p (Inventeurs : GUENICHE AUDREY ; CASTIEL ISA-BELLE). –o Demandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne l’utilisation cosméti-que d’une quantité efficace d’hespéridine ou de l’un deses dérivés en association avec au moins une quantitéefficace d’au moins un microorganisme, notamment pro-biotique, de l’une de ses fractions ou de l’un de ses méta-bolites, comme agent pour prévenir et/ou traiter lesdésordres associés à la sècheresse des matières kérati-niques.


a2.920.302 –b (A1) –d [07 06197]. –e 03 septem-bre 2007. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 Q 19/08. –kCREME ANTIRIDES A BASE D’UNE HUILE ESSEN-TIELLE ET AUTRES –p (Inventeur : ZENDRINI DA-MIEN). –oDemandeur: ZENDRINI DAMIEN

m 1- Crème anti-rides destinée à annihiler les ridesdans toutes les parties du corps, caractérisé en ce qu’ilest constitué: 55% d’huile essentielle de fleur d’hévéa-25% d’H2O distillée dépourvue de calcaire -20% d’huilede pépins de raisin purifié.

a2.920.303 –b (A1) –d [07 57314]. –e 03 septem-bre 2007. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 36/00,A 61 P 17/00, A 61 Q 19/00. –k UTILISATION D’UNEXTRAIT DE BOERHAVIA POUR APAISER LA PEAU. –p (Inventeur: PAUFIQUE JEAN). –oDemandeur : SO-CIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATIONBIOLOGIQUE,DITESILAB Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est l’utilisation d’un extrait purifiéde Boerhavia diffusa, riche en composés hydroxybenzoï-ques, en tant que principe actif pour la préparation d’unecomposition cosmétique et/ou dermopharmaceutiquedestinée à apaiser la peau et augmenter le confortcutané.L’invention couvre également un procédé d’obtentiond’un extrait de Boerhavia diffusa, l’extrait obtenu ainsique les compositions cosmétiques incluant un extrait deBoerhavia diffusa.


a2.920.304 –b (A1) –d [07 57348]. –e 04 septem-bre 2007. –jA 61 K 8/99 (2006.01), A 61 K 35/74, 36/062, A 61 Q 19/00, A 61 P 17/00. –k UTILISATIONCOSMETIQUE DE LYSAT BIFIDOBACTERIUM SPE-CIES POUR LE TRAITEMENT DE LA SECHERESSE. –p (Inventeurs: CASTIEL ISABELLE; BRETON LIONEL;GUENICHE AUDREY). –oDemandeur : L’OREAL So-ciété anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention vise à protéger l’utilisation cos-métique d’une quantité efficace d’au moins un microor-ganisme du genre Bifidobacterium species et/ou une deses fractions et/ou un de ses métabolites pour traiter et/ou prévenir la sécheresse et/ou les désordres associésau niveau d’une matière kératinique, ledit microorga-nisme étant mis en oeuvre sous la forme d’un lysat.

a2.920.305 –b (A1) –d [07 57352]. –e 04 septem-bre 2007. –jA 61 K 8/99 (2006.01), A 61 K 35/74, 36/062, A 61 Q 19/00, A 61 P 17/00. –k UTILISATIOND’UN LYSAT DE BIFIDOBACTERIUM SPECIES POURLE TRAITEMENT DE PEAUX SENSIBLES. –p ( Inventeurs : BRETON LIONEL ; GUENICHEAUDREY; CASTIEL ISABELLE). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : NONY &ASSOCIES

m La présente invention concerne l’utilisation cosméti-que d’une quantité efficace d’au moins un microorga-nisme du genre Bifidobacterium species et/ou une de sesfractions et/ou un de ses métabolites pour prévenir et/outraiter un trouble cutané au niveau d’une peau sensible,ledit microorganisme étant mis en oeuvre sous la formed’un lysat.


a2.920.306 –b (A1) –d [07 57353]. –e 04 septem-bre 2007. –jA 61 K 8/99 (2006.01), A 61 K 35/74, 36/062, A 61 Q 19/00, A 61 P 17/00. –k UTILISATIONCOSMETIQUE D’UN LYSAT DE BIFIDOBACTERIEUMSPECIES. –p (Inventeurs: GUENICHE AUDREY; CAS-TIEL ISABELLE; BRETON LIONEL). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : NONY &ASSOCIES

m La présente invention concerne Utilisation cosméti-que d’une quantité efficace d’au moins un microorga-nisme du genre Bifidobacterium species et/ou une de sesfractions et/ou un de ses métabolites pour prévenir unediminution de et/ou renforcer la fonction barrière cutanée,ledit microorganisme étant mis en oeuvre sous la formed’un lysat.

a2.920.307 –b (A1) –d [07 57354]. –e 04 septem-bre 2007. –jA 61 K 8/99 (2006.01), A 61 K 35/74, 36/062, A 61 Q 19/00, A 61 P 17/00. –k UTILISATIONCOSMETIQUE DE MICROORGANISMES. –p (Inventeurs : GUENICHE AUDREY ; CASTIEL ISA-BELLE). –o Demandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne l’utilisation cosméti-que d’une quantité efficace d’au moins un microorga-nisme, notamment probiotique, de l’une de ses fractionsou de l’un de ses métabolites, comme agent pour préve-nir l’apparition et/ou pour traiter la manifestation de sen-sations d’inconfort et/ou de signes cutanés associés à untraitement cutané de surface ou à un traitement invasif, àfinalité esthétique.


a2.920.308 –b (A1) –d [07 57364]. –e 05 septem-bre 2007. –jA 61 K 9/32 (2006.01). –k FORMEPHARMACEUTIQUE POUR L’ADMINISTRATION PARVOIE ORALE DE PRINCIPES ACTIFS. –p (Inventeur :MAURY MARC). –o Demandeur : UNITHER DEVE-LOPPEMENT Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est une forme pharmaceutiquesolide pour une administration par voie orale, caractéri-sée en ce qu’elle se présente sous forme d’une particulecomprenant un support interne neutre, et au moins unecouche d’enrobage externe soluble présentant une colo-ration différente de celle du support neutre et contenantau moins un principe actif.L’invention se rapporte également à un contenant adaptépour l’administration d’un médicament par voie orale,incluant une telle forme pharmaceutique.

a2.920.309 –b (A1) –d [07 57208]. –e 28 août2007. –jA 61 K 31/23 (2006.01), A 61 K 8/37, A 61 Q7/02, A 61 P 17/00. –k UTILISATION DE TRAVO-PROST POUR TRAITER LA CHUTE DES CHEVEUX –p (Inventeurs : RETHORE SANDRINE ; ROSIGNOLICARINE; JOMARD ANDRE; VOEGEL JOHANNES). –oDemandeur: GALDERMA RESEARCH & DEVELOP-MENT Société en nom collectif, –r Mandata i re :L’OREAL

m L’invention concerne l’utilisation de Travoprost pour lafabrication d’une composition à application topique, pourstimuler ou induire la croissance et/ou diminuer la chuteet/ou augmenter la densité et/ou réduire l’hétérogénéitédu diamètre des tiges pilaires chez l’être humain, laditecomposition étant appliquée avec un intervalle de tempsentre deux applications supérieur à 24 heures.


a2.920.310 –b (A1) –d [07 06151]. –e 03 septem-bre 2007. –jA 61 K 36/00 (2006.01), A 61 K 8/97, 127/00 , A 61 P 17 /00 , 29 /00 , A 61 Q 19 /08 . –kPROCEDE POUR LA PREPARATION D’UN EXTRAITVEGETAL DE PASSIFLORA ALATA ET UTILISATIONDUDIT EXTRAIT DANS DES COMPOSITIONS COSME-TIQUES ET PHARMACEUTIQUES –p ( Inven teurs :GESZTESI JEAN LUC; DA LUZ MOREIRA PATRICIA;LORENCINI MARCIO; MANFIO GILSON PAULO; DE-LARCINA JUNIOR SERGIO ; SOARES ESTEVESSIMONE; CALIXTO JOAO BATISTA; FERRARI CINTIAROSA ; BRAZ THIAGO ; ROMANHOLE RODRIGOCOLLINA; DE OLIVEIRA ANA PAULA PEDROSO; DEOLIVEIRA ELAINE CRISTINA ; HURTADO MEDINASANDRA PATRICIA). –oDemandeurs: NATURA COS-METICOS S.A.; UNIVERSIDADE FEDERAL DE SANTACATARINA, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne l’utilisation d’extraitsvégétaux de Passiflora alata comme agent anti-inflam-matoire dans des compositions cosmétiques et pharma-ceutiques. La présente invention concerne en outre unprocédé pour obtenir un extrait végétal Passiflora alatacomprenant les étapes de soumettre les feuilles de laplante Passiflora alata à une extraction à l’eau pour obte-nir un extrait aqueux et de soumettre l’extrait aqueuxainsi obtenu à au moins une élution avec une solutionaqueuse d’éthanol dans une colonne spécifique etensuite de sécher ledit extrait par séchage par pulvérisa-tion.

a2.920.311 –b (A1) –d [07 57295]. –e 31 août2007. –jA 61 K 47/00 (2006.01), A 61 K 31/33, A 61 P9/00, 25/00. –k COMPOSITION SOLIDE, ORODIS-PERSIBLE ET/OU DISPERSIBLE, SANS EXCIPIENT AEFFET NOTOIRE ET SON PROCEDE DE PREPARA-TION –p ( Inventeurs : BESSE JEROME ; BESSELAURENCE; POURNIN JULIEN). –oDemandeur: GA-LENIX INNOVATIONS Société par actions simplifiée, –rMandataire: BREVALEX

m La présente invention concerne une compositionsolide, orodispersible et/ou dispersible comprenant (a) de0,1 à 60 % en poids d’au moins une substance active; (b)de 40 à 99 % en poids d’au moins un agent diluant sanseffet notoire; (c) de 0,1 à 15 % en poids d’au moins unagent désintégrant; et (d) de 0,05 à 10 % en poids d’aumoins un agent édulcorant de granulométrie inférieure à50 µm, les pourcentages en poids étant exprimés parrapport au poids total de ladite composition. La présenteinvention concerne également l’utilisation de ladite com-position en tant que médicament, que complément ali-mentaire ou en cosmétique et un procédé de préparationd’un composé orodispersible et/ou dispersible mettant enoeuvre ladite composition.


a2.920.312 –b (A1) –d [07 57249]. –e 29 août2007. –jA 61 L 9/00 (2006.01). –k SYSTEME AVENTILATION POUR LA PURIFICATION ET/OU LA DE-SODORISATION DE L’AIR PRESENTANT UNE OUVER-TURE ET UNE FERMETURE AUTOMATIQUES. –p (Inventeur: CIFRE FABRICE). –oDemandeur: PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un système à ventilation pour lapurification et/ou la désodorisation de l’air présentant uneouverture et une fermeture automatiques.Ce système est caractérisé en ce que, quand il est sou-mis à une circulation d’air, le réservoir (1, 2, 5) de prin-cipe actif est fermé et ne libère plus le principe actif pardiffusion alors qu’il est ouvert quand non soumis à cettecirculation d’air, ou inversement.L’invention concerne aussi un groupe de chauffage et/oude climatisation de véhicule avec un tel système ainsiqu’un véhicule automobile avec un tel groupe de chauf-fage et/ou de climatisation.Applications dans le domaine automobile.

a2.920.313 –b (A1) –d [07 06043]. –e 29 août2007. –jA 61 M 1/00 (2006.01). –k EMBOUT SE-CURISE POUR APPAREIL DE MOUCHAGE –p (Inventeur: BRUN MICHEL). –oDemandeur : BRUNMICHEL, –r Mandataire : CABINET JEAN PIERREPERRIER

m L’invention concerne les appareils fonctionnant pardépression ou par aspiration buccale, et dans lesquelsl’embout 4 comporte une partie terminale 4a traverséepar un trou axial 5 d’aspiration du mucus et se position-nant dans la narine 11.Selon l’invention, la partie terminale 4a de l’embout com-prend aussi, dans sa zone venant normalement à l’inté-rieur de la narine 11, au moins un trou complémentaire 6pouvant faire communiquer l’intérieur de l’embout avecl’extérieur, et dont l’orifice 6a débouchant de cet emboutest disposé au dessus de la zone de contact L del’embout avec le bord de la narine 11.En cas d’obturation du trou axial 5 par la muqueuse, aumoins l’un des trous complémentaires 6 met l’intérieur del’embout en communication avec l’atmosphère et limiteles conséquences de l’aspiration sur la muqueuse.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61M 43

a2.920.314 –b (A1) –d [07 06204]. –e 05 septem-bre 2007. –jA 61 M 1/36 (2006.01). –k CIRCUITDE TRAITEMENT EXTRACORPOREL DE SANG ET LI-GNE AYANT UN SITE D’INFUSION POUR LE MELANGEOPTIMISE DE FLUIDES –p (Inventeurs : POUCHOU-LIN DOMINIQUE; FRUGIER ALAIN). –o Demandeur :GAMBRO LUNDIA AB, –rMandataire : GAMBRO IN-DUSTRIES

m Ligne à sang comprenant un site d’infusion pour yinjecter une solution comprenant:- un premier canal principal (200) ayant une premièresection de passage,- un deuxième canal principal (220) ayant une deuxièmesection de passage,- des moyens de formation (210) d’une zone de turbu-lence placés en aval du et en communication de fluideavec le premier canal principal, placés en amont du et encommunication de fluide avec le deuxième canal princi-pal, ces moyens de formation comprenant un premiermoyen de passage de fluide (224) définissant une dimi-nution (225) de la section de passage et dont la pluspetite section est inférieure à la première section et à ladeuxième section,- un canal secondaire (230) comportant une entrée (231)pour amener la solution et une sortie (232) en communi-cation de fluide avec le premier canal principal ou lesmoyens de formation de zone de turbulence ou ledeuxième canal principal.

a2.920.315 –b (A1) –d [07 06104]. –e 29 août2007. –jA 63 C 13/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE CALE DE MONTEE ET BLOQUEUR POUR RAQUET-TE A NEIGE –p ( Inven teur : B IBOLLET JEANCLAUDE). –o Demandeur : INOOK SARL SARL, –rMandataire: CABINET HECKE

m Le dispositif 1 selon l’invention comporte des moyensde commande permettant le passage d’une positioninactive, désengagée, à deux positions active, engagées,et vice versa, d’un élément d’appui basculant 6 montépivotant autour d’un axe 7 pour pouvoir soit être désen-gagé pour se situer en dehors de la zone balayée par laplaque pivotante de la fixation 2 soit être engagé en blo-queur pour immobiliser ladite plaque de fixation 2 contrela face supérieure du tamis 4 soit être engagé sousl’extrémité postérieure de la plaque de fixation 2 pourservir de cale de montée en limitant la rotation vers lebas de ladite plaque 2.

44 A63H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.316 –b (A1) –d [07 06037]. –e 27 août2007. –jA 63 H 37/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE PROJECTION DE CONFETTIS DECLENCHE PARL’EJECTION DU BOUCHON D’UNE BOUTEILLE DEBOISSON EFFERVESCENTE –p (Inventeur: CAPRONMICHEL). –oDemandeur: CAPRON MICHEL

m Un dispositif (1) de projection de confettis (8) destinéà venir prendre place sur le bouchon (2) d’une bouteille(3) de boisson effervescente. Ce dispositif (1) est com-posé d’une charge de confettis (8), d’un mécanisme depropulsion (14), d’un mécanisme de déclenchement (15)et d’un chapeau (5).Le chapeau (5) permet d’installer le dispositif (1) sur lebouchon (2). Le mécanisme de déclenchement (15) pro-cède par inertie, il libère le mécanisme de propulsion (14)au moment même où le bouchon (2) saute de la bouteille(3). Le mécanisme de propulsion (14) propulse alors lacharge de confettis (8) à travers l’ouverture (10) du boî-tier (9).Le dispositif (1) dont la fonction principale est de produireun effet festif se présente sous l’apparence d’un bouchon(2) habillé. Le dispositif (1) permet également d’une partde faciliter le débouchage de la bouteille (3) au moyendes oreilles (6) et saillies (7) du chapeau (5) et d’autrepart de reboucher la bouteille (3) en cours d’utilisation aumoyen du logement (25) qui est équipé pour la circons-tance d’un joint d’étanchéité (27).

a2.920.317 –b (A1) –d [07 06012]. –e 27 août2007. –jB 01 D 24/00 (2006.01), C 02 F 1/28. –kSYSTEME DE FILTRATION A CARTOUCHE POURASSAINISSEMENT DES EAUX USEES –p (Inventeur: FAURE NICOLAS). –o Demandeur :FAURE NICOLAS, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m La présente invention a pour objet un système de fil-tration à cartouche pour assainissement des eaux usées.Ledit système de filtration des eaux usées est placé ensortie de fosse septique.Il se caractérise essentiellement en ce qu’il comprend aumoins une cartouche tubulaire, remplie de matériaux fil-trants amovibles, disposée en position horizontale ouquasi horizontale, et apte à être traversée selon son axelongitudinal par les eaux usées issues de la fosse septi-que.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01D 45

a2.920.318 –b (A1) –d [07 06191]. –e 04 septem-bre 2007. –jB 01 D 29/15 (2006.01), E 04 H 4/16. –kBOITIER DE FILTRATION –p (Inventeurs : HABIFJACQUES ALEXANDRE ; IDOINE MARC) . –oDemandeurs: HABIF JACQUES ALEXANDRE; IDOI-NE MARC, –rMandataire: ROZENBLUM KARINE

m Boîtier de filtration. L’invention concerne un dispositifde filtration dans les appareils d’entretien de l’eau desbassins. Pour empêcher la sortie des détritus collectéspar la filtration de l’eau, augmenter la capacité d’aspira-tion, de collecte de détritus et la surface de filtration, ensimplifiant le nettoyage de la matière filtrante, le boîtierde filtration interne à un appareil de nettoyage disposed’une paroi (1), laissant passer les eaux vers l’intérieur,où sont fixées une ou plusieurs cheminées fixes hautes(2) anti-retour, et d’un caisson dépliable (6) avec lamatière filtrante tendue sur les cadres (7) des parois (1) -à l’exception de l’une partie laissée pleine, situable audroit du col de cheminée, avec la possibilité d’une fenêtrerecouverte d’une membrane à pivot - clipsables entre euxpour permettre une totale mise à plat du caisson déplié(10) facilitant son entretien régulier. Le dispositif suivantl’invention est particulièrement destiné au nettoyage despiscines.

a2.920.319 –b (A3) –d [07 57349]. –e 04 septem-bre 2007. –jB 01 D 53/00 (2006.01), B 01 D 53/04, 53/30, B 08 B 15/00, F 01 N 3/08, 3/20. –k SYSTEMEDE FILTRATION DE GAZ TOXIQUES EMIS PAR UN RE-SERVOIR ADDITIONNEL DE VEHICULE AUTOMOBI-LE. –nCertificat d’utilité résultant de la transformationvolontaire de la demande de brevet déposée le 04/09/07. –p ( Inven teur : LOMBAERT KARINE) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHAR-RAS

m Système de filtration des gaz toxiques traversant unévent (1) agencé sur un réservoir additionnel (2) de véhi-cule automobile équipé d’un moteur à combustion, leditsystème de filtration comportant:- un système de piégeage (3) contenant un matériau (4)apte à piéger les gaz toxiques à l’intérieur dudit systèmede piégeage (3), ledit système de piégeage (3) étant con-nectée par une conduite (5) avec l’évent (1);- des moyens aptes à détecter une saturation en gaz toxi-ques contenus dans le matériau (4) du système de pié-geage (3).

46 B01J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.320 –b (A1) –d [08 55714]. –e 26 août2008. –jB 01 J 20/30 (2006.01), B 01 J 20/04. –kPROCEDE POUR LA PRODUCTION DE FLUORAPA-TITE, FLUORAPATITE ET APPAREIL D’ADSORP-TION. –p ( Inven teurs : ISHIKAWA TSUYOSHI ;OGAWARA YOSHIYUKI; YOSHITAKE TOMOHIKO; MU-RAKAMI YUKIKO). –oDemandeur: HOYA CORPORA-TION, –rMandataire: SANTARELLI . –f Pr ior i té :JP, 30 août 2007, n˚ 2007224009.

m L’invention concerne un procédé pour la productionde fluorapatite en utilisant un composé à base de cal-cium, du fluorure d’hydrogène et de l’acide phosphori-que.De la fluorapatite ayant une grande résistance aux aci-des et une grande surface spécifique est produite.Application: adsorption de protéines au moyen d’unappareil d’adsorption utilisant une telle fluorapatite.

a2.920.321 –b (A1) –d [07 06079]. –e 30 août2007. –jB 02 C 23/30 (2006.01), B 09 B 3/00, G 03 G21/10. –kMETHODE ET INSTALLATION DE RECY-CLAGE DES CARTOUCHES D’ENCRE –p ( Inventeurs : MEBTOUL MOHAMED ; MICHELCLAUDE; FUJIKURA YUKIHIRO). –o Demandeurs :TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYSTEMS S.A.; KA-BUSHIKI KAISHA TOSHIBA; TOSHIBA TEC KABUSHI-KI KAISHA, –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

m L’invention concerne une méthode et une installationde recyclage des cartouches d’encre, lesdites cartou-ches d’encre comprenant un carter, un réservoir et despièces mécaniques. Ledit carter et ledit réservoir com-portent des éléments en matière plastique, ladite installa-tion comportant d’une part, des moyens pour traiterlesdites cartouches d’encre selon une première (10) etune deuxième (28) étapes de broyage pour récupérerd’un côté lesdits éléments en matière plastique et d’unautre côté l’encre pulvérulente et les pièces mécaniqueset d’autre part, des moyens pour récupérer (16, 18, 22),,un premier broyat desdits éléments en matière plastique;selon l’invention lesdits moyens pour traiter lesdites car-touches d’encre comprennent: des moyens (26, 28) pourbroyer ledit premier broyat selon ladite deuxième étapede broyage et, des moyens (34, 36) pour porter leditsecond broyat à travers un courant gazeux de façon àséparer ledit second broyat dudit résidu d’encre pulvéru-lente.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B05B 47

a2.920.322 –b (A3) –d [07 06013]. –e 27 août2007. –jB 05 B 3/04 (2006.01). –k MAQUETTED’HELICOPTERE POUR DISPOSITIF D’IRRIGATIONPAR ASPERSION –p (Inventeur: LIANG FU CHEN). –o Demandeur : PROFESSIONAL BRASS ENTCO.,LTD, –rMandataire: CABINET JEANNET

m Selon l’invention, cette maquette d’hélicoptèrecomprend:un corps d’hélicoptère (1), une canalisation (11) d’entréed’eau sur la surface inférieure, un filetage intérieur (112)pour la fixation d’un siège rotatif (2) à l’extrémité supé-rieure de la canalisation (11) d’entrée d’eau; etun siège rotatif (2) comprenant un culot (23) avec un file-tage extérieur (230), duquel s’étendent des canalisations(21) d’irrigation par aspersion vers l’extérieur, lesquellescomprennent des gicleurs (22) à leurs extrémités et unepluralité d’ouvertures d’aspersion (20) sur leur longueuret peuvent être entraînées en rotation par le flux d’eau.

a2.920.323 –b (A1) –d [07 06120]. –e 31 août2007. –jB 05 B 15/04 (2006.01), B 05 B 15/12. –kCABINE D’APPLICATION DE PRODUITS DE REVE-TEMENT PULVERULENT –p (Inventeurs : BUQUETTHIERRY ; DUBOIS PAGNON GILLES ; FOSSACECAMICHEL). –oDemandeur : SAMES TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée, –rMandataire: LAVOIX

m Cette cabine (1) d’application de produit de revête-ment pulvérulent définit une zone (Z) d’application deproduit (N1, N2) et un conduit (C1) de circulation d’air.Cette zone (Z) et ce conduit (C1) sont séparés par aumoins un volet (23) pivotant autour d’un axe horizontal(X23). Le volet est percé de plusieurs orifices (231a -231d) d’écoulement du produit pulvérulent de la zone (Z)d’application vers le conduit (C1), ce qui évite l’accumula-tion de produit sur sa face supérieure (234) au cours del’application de produit sur les objets (O) à revêtir.

48 B05C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.324 –b (A1) –d [07 06168]. –e 03 septem-bre 2007. –j B 05 C 17 /01 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE PISTOLET EXTRUDEUR PNEUMA-TIQUE POUR PRODUIT PATEUX EN CARTOUCHE –p (Inventeur : CHANET JACQUES JEAN ANTOINE). –oDemandeur: CHANET JACQUES JEAN ANTOINE, –rMandataire: CHANET JACQUES

m Selon l’invention un dispositif de pistolet extrudeurpour produit pâteux contenu dans une “cartouche“, dugenre de dispositif comprenant une partie à fonction debutée en culasse pourvue d’un organe d’étanchéité del’appui de la cartouche sur la culasse, la dite culasse 14étant supportée par un “corps“ 11 du dispositif qui sup-porte aussi, à sa partie distale, une butée 13 antagonisteà la culasse, entre lesquelles butées la cartouche 10peut être placée, est caractérisé principalement en ceque le dit organe d’étanchéité 17 est un joint à lèvreradiale interne ou externe destiné à prendre appui surl’une des faces, externe (110) ou interne de la paroi de lacartouche (10).Il est encore caractérisé en ce que le corps du pistoletest composée de deux joues symétriques l’une de l’autrepar rapport au plan médian du corps, entre lesquellesjoues sont interposés et contenus les organes fonction-nels pneumatiques pistolet tels qu’un micro-distributeurtype 3/2 (3 orifices 2 positions) sous la dépendanced’une manette digitales 37.Application du pistolet, ou dispositif analogue, à des usa-ges industriels grâce à la rapidité de mise en place etd’échange des cartouches et à la fiabilité de l’étanchéitéde leur maintien

a2.920.325 –b (A1) –d [08 01720]. –e 28 mars2008. –jB 05 C 17/01 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE PISTOLET EXTRUDEUR PNEUMATIQUE POURPRODUIT PATEUX EN CARTOUCHE, ET SES PERFEC-TIONNEMENTS. –p (Inventeur : CHANET JACQUESJEAN ANTOINE). –o Demandeur : CHANET JAC-QUES JEAN ANTOINE, –rMandataire: CHANET JAC-QUES . –f Pr ior i té : FR, 03 septembre 2007,n˚ 0706168.

m Selon l’invention un dispositif de pistolet extrudeurpour produit pâteux contenu dans une “cartouche“, dugenre de dispositif comprenant une partie à fonction debutée en culasse pourvue d’un organe d’étanchéité del’appui de la cartouche sur la culasse, la dite culasse 14étant supportée par un “corps“ 11 du dispositif qui sup-porte aussi, à sa partie distale, une butée 13 antagonisteà la culasse, entre lesquelles butées la cartouche 10peut être placée, est caractérisé principalement en ceque le dit organe d’étanchéité 17 est un joint à lèvreradiale interne ou externe destiné à prendre appui surl’une des faces, externe (110) ou interne de la. paroi dela cartouche (10).Il est encore caractérisé en ce que le corps du pistoletest composée de deux joues symétriques l’une de l’autrepar rapport au plan médian du corps, entre lesquellesjoues sont interposés et contenus les organes fonction-nels pneumatiques pistolet tels qu’un micro-distributeurtype 3/2 (3 orifices 2 positions) sous la dépendanced’une manette digitales 37.Application du pistolet, ou dispositif analogue, à des usa-ges industriels grâce à la rapidité de mise en place etd’échange des cartouches et à la fiabilité de l’étanchéité

de leur maintien

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B05C 49

a2.920.326 –b (A1) –d [08 04845]. –e 04 septem-bre 2008. –jB 05 C 17/10 (2006.01), B 05 D 7/14,B 44 D 3/16. –k CRAYON POUR RETOUCHES –p ( Inven teur : KWASNY HANS PETER) . –o Demandeur : PETER KWASNY GMBH, –rMandataire: CABINET LEBOYER . –fPriorité : DE,04 septembre 2007, n˚ 202007012403.1.

m Crayon pour retouches ayant un récipient (6) pourl’application d’une laque, un capuchon (1) obturant lerécipient (6) et un dispositif (2) pour l’application de lalaque, caractérisé par un objet absorbant (4) intégrédans le crayon pour retouches (6) pour l’élimination de lalaque excédentaire.Application à la réparation de faibles dommages auxlaques sur carrosseries.

a2.920.327 –b (A1) –d [07 06073]. –e 30 août2007. –jB 23 C 5/12 (2006.01), B 23 C 3/28. –kFRAISE A RAINURER POUR USINAGE A GRANDEAVANCE ET A FAIBLE PROFONDEUR DE PASSE –p (Inventeurs : ROUGE GILLES; THOISON PASCAL ;TURRINI CLAUDE). –oDemandeur : SNECMA Socié-té anonyme, –rMandataire: SNECMA

m Fraise à rainurer, comprenant un corps (12) en car-bure et une tête (16) en céramique fixée par brasage àune extrémité du corps, cette tête comportant des dents(22) comprenant chacune une arête de coupe (24) for-mée par une intersection entre une face avant de coupe(Aγ) et une face inférieure de dépouille, caractérisé en ceque la fraise a une forme générale tronconique, en ceque le profil de la face de dépouille, formé par l’intersec-tion de la face de dépouille avec un plan passant parl’axe de la fraise, a une forme arrondie convexe versl’extérieur, et en ce que l’angle de coupe radial est néga-tif.

50 B23P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.328 –b (A1) –d [08 55093]. –e 24 ju i l le t2008. –jB 23 P 15/04 (2006.01), F 01 D 9/02. –kPALE DE DISTRIBUTEUR SOUDE POUR UNE TUR-BINE A VAPEUR ET MONTAGES D’ASSEMBLAGELIES. –p (Inventeurs : BURDGICK STEVEN ; RUSSOTHOMAS P). –oDemandeur : GENERAL ELECTRICCOMPANY, –rMandataire : CASALONGA ET JOS-SE . –fPriorité: US, 27 août 2007, n˚ 11892716.

m Une pale de distributeur (90) comprenant des paroisintérieure et extérieure (88, 95) avec une partie de profilaérodynamique s’étendant entre elles; lesdites paroisintérieure et extérieure étant pourvues d’éléments d’ali-gnement (86, 93) sur des surfaces opposées respectives,alignés avec un axe central longitudinal de la pale de dis-tributeur.

a2.920.329 –b (A1) –d [07 57232]. –e 29 août2007. –jB 25 B 1/00 (2006.01), B 23 Q 3/08. –kETAU MAINTENANT UNE PIECE PAR DEPRESSIONCOMPORTANT UN MOYEN D’OBTURATION DEPLA-CABLE DES CONDUITS D’ASPIRATION –p (Inventeurs: BARLIER CLAUDE; JANNOT THIBAUT;MICHEL RUDY; SIEGEL ROMAIN). –o Demandeur :CIRTES SRC Société anonyme, –rMandataire : CABI-NET POUPON

m La présente invention concerne un étau raccordé àun dispositif d’aspiration de manière à plaquer pardépression une pièce à maintenir (1) sur une surface detravail et l’immobiliser, l’étau étant caractérisé par le faitqu’il présente une plaque de travail au contact de la pièceà immobiliser et une plaque support (3) accolée à laditeplaque de travail, et dans lequel étau:- la plaque de travail (2,2’) est percée d’orifices (7), cha-que orifice (7) étant en communication avec une cham-bre (4) sous-jacente,- la plaque support (3) comporte un ensemble de cham-bres (4), chaque chambre (4) étant en communicationavec le dispositif d’aspiration par un conduit (5),- un moyen d’obturation déplaçable par dépression estprésent dans chaque chambre (4) de manière à fermer leconduit (5) lorsque aucune pièce à maintenir (1) n’estdisposée au débouché d’un orifice (7) sur la surface detravail.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B25B 51

a2.920.330 –b (A1) –d [07 57325]. –e 03 septem-bre 2007. –jB 25 B 13/08 (2006.01). –kOUTIL DESERRAGE MANUEL MONOBLOC PERFECTIONNEPOUR L’ENTRAINEMENT D’UN ELEMENT DE FIXA-TION –p (Inventeurs : FERAUD NORBERT PIERRE-HENRI ; PRAUDEL PHILIPPE MICHEL CHRISTIAN ;THIROUIN STEPHANE ; T ILLET BENOIT) . –oDemandeur: FACOM Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cet outil s’étend sensiblement suivant un plan géné-ral (XY) et comprend:- au moins une tête de travail (12, 13) destinée à coopé-rer avec l’élément de fixation;- un manche (14) venu de matière avec la ou chaque têtede travail;le manche s’étendant suivant un axe longitudinal (X-X) etcomportant une partie courante (15) et au moins unepartie de raccordement (16, 17) reliant la ou chaque têtede travail à la partie courante,la partie courante du manche présentant une sectiontransversale à l’axe longitudinal (X-X) qui comporte unerelativement grande dimension transversale sensible-ment parallèle au plan général de l’outil (XY) et perpendi-culaire à l’axe longitudinal (X-X), et une relativementpetite dimension perpendiculaire au plan général del’outil (XY).La grande dimension et la petite dimension de ladite sec-tion transversale sont évolutives suivant l’axe longitudi-nal.Application aux clés plates, aux clés mixtes et aux cléspolygonales.

a2.920.331 –b (A1) –d [07 06166]. –e 03 septem-bre 2007. –jB 25 B 13/48 (2006.01), B 25 B 15/00. –kAPPAREIL POUR FINIR DE DEVISSER OU APPRO-CHER DES VIS OU ECROUS DANS DES ENDROITSDIFFICILES D’ACCES –p (Inventeur : ANDRODIASMARIE HELENE). –oDemandeur : ANDRODIAS MA-RIE HELENE

m L’appareil est conçu pour pouvoir finir de dévisser desvis ou écrous ou pour commencer à les visser sans avoirà faire de mouvements avec l’appareil.L’appareil est constitué d’une tête (1) multidirectionnellepar sa rotule. Dans la chape de la tête, une poulie (2)dans laquelle vient s’enclencher une pièce amovible (3)lui servant d’axe ainsi que de douille pour le maintien desvis ou écrous. L’ensemble poulie (2) pièce (3) estentraîné en rotation par la courroie en faisant tourner lapoulie (9) dans un sens ou dans l’autre.L’appareil pouvant être réalisé en matière plastique per-met d’avoir des pièces (3) qui maintiennent bien les visou écrous pour pouvoir commencer à les visser correcte-ment ou les extraire sans les échapper.


a2.920.332 –b (A1) –d [07 06213]. –e 05 septem-bre 2007. –jB 25 C 1/14 (2006.01). –k OUTIL DEFIXATION POUR LA FIXATION D’ELEMENTS DE DIF-FERENTES LONGUEURS –p (Inventeurs : VALLONEMMANUEL; HERELIER PATRICK). –o Demandeur :SPIT Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET BLOCH & GEVERS

m L’outil comprend un ensemble d’un guide-pointe etd’un bloc de cisaillement (40), auquel peut être fixé unchargeur d’éléments de fixation. Les éléments de fixationsont introduits dans un alésage (12) du guide-pointe parune fenêtre de passage (13) ménagée dans le bloc decisaillement (40). L’outil comporte un volet pivotant (51)d’ajustement de la longueur effective de la fenêtre depassage (13) à la longueur des éléments de fixation (11)à entraîner. Le volet (51) est monté pivotant autour d’unaxe (60) sensiblement parallèle à l’alésage (12) du guide-pointe et est conformé pour offrir une surface de guidage(59) aux éléments de fixation les plus courts avant qu’ilsne s’engagent dans la fenêtre de passage (13) partielle-ment obturée. Grâce à l’invention, des éléments courtsne peuvent plus basculer et enrayer l’outil.

a2.920.333 –b (A1) –d [07 57324]. –e 03 septem-bre 2007. –jB 25 H 1/00 (2006.01), B 25 B 13/56. –kETUI ARTICULE POUR UNE SERIE D’OUTILS, NO-TAMMENT DE CLES A MANCHE DE FORME APLA-TIE. –p ( Inven teur : GOMAS HERVE) . –oDemandeur: FACOM Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cet étui (10) pour une série d’outils pourvus d’unmanche comprend un premier support (17) et undeuxième support (18), articulés par une articulation (19)entre une première position et une deuxième position, lessupports (17, 18) comprennent deux cloisons (24) sensi-blement parallèles entre-elles délimitent un canal (22)destiné à recevoir et retenir le manchon d’un outil, cha-que logement comprenant deux cloisons (24, 124) sensi-blement parallèles entre elles délimitant un canal (22,122) destiné à recevoir et retenir le manche (16) d’unoutil.Chaque canal présente une largeur légèrement supé-rieure à la plus petite dimension du manche (16) de l’outilassocié, le manche étant disposé sensiblement verticale-ment dans chaque canal.Application au rangement d’une série de clés à fourcheou clés à oeil.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B25J 53

a2.920.334 –b (A1) –d [07 57299]. –e 31 août2007. –jB 25 J 21/02 (2006.01). –k SYSTEME DEPROTECTION POUR OUVERTURE DE BOITE AGANT –p (Inventeurs : HEBUTERNE FRANCIS ; MA-THIEU JEAN PAUL). –o Demandeur : COMPAGNIEGENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Sociétéanonyme, –rMandataire: BREVATOME

m L’invention concerne un système de protection pourouverture de boîte à gant, caractérisé en ce qu’il com-prend un ensemble de lanières souples (L) placées côteà côte et formant un écran pour des rayonnements émispar un matériau radioactif placé à l’intérieur de la boîte àgant.L’invention s’applique à toute installation présentant desrisques nucléaires liés à l’irradiation.

a2.920.335 –b (A1) –d [07 57244]. –e 29 août2007. –jB 29 C 47/08 (2006.01), B 29 C 49/04, 51/02// B 29 L 22:00. –k PROCEDE DE FABRICATIOND’UN CORPS CREUX EN MATIERE PLASTIQUE, DIS-POSITIF ET APPAREILLAGE POUR SA MISE ENOEUVRE. –p ( Inven teurs : TARDY PIERREFRANCOIS; CRIEL BJORN; BOURNONVILLE PHILIP-PE). –o Demandeur : INERGY AUTOMOTIVE SYS-TEMS RESEARCH, –rMandataire: SOLVAY

m Procédé pour la fabrication d’un corps creux enmatière plastique, ledit procédé comprenant les étapessuivantes:a) on extrude un flux tubulaire de matière plastique fon-due;b) on reprend ce flux au moyen d’un dispositif de misesous tension;c) on pratique une découpe transversale dans ce flux demanière à créer une paraison ayant un bord libre nonrepris par le dispositif de mise sous tension par aplatisse-ment;d) on déplace la paraison relativement au dispositif demise sous tension de manière à ce que le bord libre de laparaison soit repris également par le dispositif de misesous tension; ete) on pratique au moins une découpe longitudinale dansla paraison sur toute sa longueur.Appareillage convenant pour la mise en oeuvre de ceprocédé.


a2.920.336 –b (A1) –d [07 57366]. –e 05 septem-bre 2007. –jB 29 C 70/48 (2006.01), B 29 C 70/54,G 01 B 11/02. –kMETHODE ET DISPOSITIF D’ANA-LYSE DES PROCEDES DE FABRICATION DE PIECESEN MATERIAUX COMPOSITES, PAR INFUSION OU IN-JECTION, ET DE CARACTERISATION DE CES MATE-RIAUX COMPOSITES. –p (Inventeur : CHATEL SYL-VAIN). –o Demandeur : EUROPEAN AERONAUTICDEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire: BREVALEX

m Méthode et dispositif d’analyse des procédés defabrication des pièces en matériaux composites, par infu-sion ou injection, et de caractérisation de ces matériauxcomposites.Le ou les matériaux composites comprennent au moinsune matrice (4) et un renfort (6) noyé dans la matrice etl’on place le renfort sur la surface (16) d’un outil (8), onrecouvre le renfort par une membrane souple (24) ouune pluralité de membranes souples, on la (les) scellecontre la surface de l’outil, et l’on introduit un fluide des-tiné à former la matrice dans l’espace délimité par l’outilet la membrane souple qui est la plus proche de l’outil.Selon l’invention, on mesure l’altitude d’au moins un pointde la membrane souple qui est la plus éloignée de l’outil,en fonction du temps.

a2.920.337 –b (A1) –d [07 06055]. –e 29 août2007. –jB 29 D 11/00 (2006.01), B 29 C 39/02 //B 29 K 105:32. –k PROCEDE DE PREPARATIOND’UN ARTICLE MOULE TRANSPARENT A BASE D’UNALLIAGE DE POLYMERE THERMOPLASTIQUE ET DEPOLYMERE THERMODURCISSABLE –p (Inventeurs : BERIT DEBAT FABIEN ; LESARTRENOEMIE). –o Demandeur : ESSILOR INTERNATIO-NAL (COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE) Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne un procédé de prépa-ration d’un article moulé transparent comprenant unalliage d’un premier matériau polymère thermodurci for-mant la matrice dudit article, et d’un second matériaupolymère dispersé au sein dudit premier matériau, leditprocédé comprenant au moins les étapes suivantes:i) préparer un mélange polymérisable liquide par dissolu-tion dudit second matériau polymère dans une composi-tion polymérisable thermodurcissable précurseur duditpremier matériau polymère thermodurci,ii) remplir un moule avec le mélange polymérisableliquide obtenu à l’étape i),iii) refroidir le mélange polymérisable liquide remplissantle moule jusqu’à une température T inférieure ou égale à0 ˚C,iv) amorcer la polymérisation dudit mélange polymérisa-ble liquide refroidi à une température T inférieure ouégale à 0 ˚C,v) poursuivre la polymérisation dudit mélange polyméri-sable liquide jusqu’à obtention d’un alliage de polymèresdurci, etvi) démoulage de l’article moulé formé par ledit alliage de

polymères.L’invention concerne également un article moulé transpa-rent comprenant un alliage de polymères, dont au moinsl’un est un polymère thermodurcissable, susceptibled’être obtenu par un tel procédé.


a2.920.338 –b (A1) –d [07 06122]. –e 31 août2007. –jB 29 D 29/00 (2006.01), B 29 C 45/14, A 01 K13/00. –k SANGLE DE FIXATION, NOTAMMENTPOUR L’EQUITATION –p ( Inven teurs : HODLMANFRED ; P INTO MARQUES GEORGES) . –oDemandeur : PHOENIX INNOPLAST Société à res-ponsabilité limitée, –rMandataire: GERMAIN ET MAU-REAU

m La présente invention se rapporte à un procédé defabrication d’un sangle (1) de fixation comprenant aumoins une partie rigide (2, 3) prolongée par une partieélastique (4), caractérisé en ce qu’il comprend les étapesvisant à:a) mettre en oeuvre au moins une première opération demoulage d’un premier matériau dans un premier mouleen vue de réaliser au moins une partie rigide,b) positionner ensuite la partie rigide obtenue dans unsecond moule,c) mettre en oeuvre une seconde opération de moulagedans le second moule à l’aide d’un second matériaucompatible avec le premier matériau, de façon à obtenirune liaison par soudure par fusion entre la partie rigide etla partie élastique dans au moins une zone prédétermi-née.

a2.920.339 –b (A1) –d [07 57191]. –e 27 août2007. –jB 41 F 13/02 (2006.01), B 41 F 13/58. –kDISPOSITIF D’ENTRAINEMENT D’UNE OU PLU-SIEURS BANDES SUPERPOSEES POUR PRESSE RO-TATIVE ET PRESSE ROTATIVE –p (Inventeurs : BEL-LECULEE CYRILLE ; GRIFFON MICHEL) . –o Demandeur : GOSS SYSTEMES GRAPHIQUESNANTES Société anonyme, –rMandataire : CABINETLAVOIX

m Ce dispositif est du type comprenant deux rouleaux(20A, 20B) contrarotatifs d’axes de rotation (A1, A2) sen-siblement parallèles, prévus pour pincer la ou lesbande(s) (4) entre eux et faire défiler la ou les bande(s)(4) du fait de leur rotation, chaque rouleau (20A, 20B)possédant deux surfaces d’appui (22A, 24A; 22B, 24B)cylindriques espacées définissant chacune une zone depincement (Z1, Z2) de la ou des bande(s) avec une sur-face d’appui correspondante de l’autre rouleau située enregard.Selon un aspect de l’invention, les rouleaux (20A, 20B)sont déplaçables l’un par rapport à l’autre suivant ladirection des axes de rotation (A1, A2), et un déplace-ment d’un des rouleaux (20A, 20B) par rapport à l’autresuivant la direction des axes de rotation modifie un écar-tement (E) entre les zones de pincement (Z1, Z2).

56 B42D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.340 –b (A1) –d [07 06216]. –e 05 septem-bre 2007. –jB 42 D 15/10 (2006.01), B 42 D 121/00,209/00, 215/00, G 06 K 19/063. –k DOCUMENT SE-CURISE ET PROCEDE POUR SECURISER UN DOCU-MENT –p (Inventeurs: NOIZET ALEXANDRE; SOUPA-RIS HUGUES). –oDemandeur : HOLOGRAM INDUS-TRIES Société anonyme, –rMandataire: BREDEMA

m L’invention se rapporte à un document sécurisé (1)comprenant un support de données (2) comprenant desperforations (3) visibles par un observateur (6), caracté-risé en ce que le document sécurisé comprend desmoyens réfléchissants (4, 10) agencés pour que de lalumière traversant les perforations (3) du support (2) soitréfléchie au travers des perforations.

a2.920.341 –b (A3) –d [07 08085]. –e 16 novem-bre 2007. –jB 42 F 9/00 (2006.01), B 42 F 21/00. –kRELIURE MOBILE COMPRENANT UNE PINCE DEFIXATION –p ( Inven teur : FUCHS OLIVER) . –oDemandeur: BRAUSE GMBH, –r Mandata i re :BLETRY & ASSOCIES . –f Priori té : DE, 31 août2007, n˚ 202007012260.8.

m L’invention concerne une reliure mobile comprenantune pince de fixation (20) destinée à fixer le contenu dela reliure, la pince de fixation comprenant une languetteinférieure (22) ainsi qu’une languette supérieure (24) etune zone centrale, une fente destinée à introduire desbandes d’inscription, qui peuvent être lues de l’extérieur,étant prévue dans la zone centrale. L’objectif de l’inven-tion de faciliter l’accès à ladite reliure mobile.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B44C 57

a2.920.342 –b (A1) –d [07 06210]. –e 05 septem-bre 2007. –jB 44 C 1/26 (2006.01), B 27 D 5/00. –k PROCEDE DE PREPARATION DES PLACAGESPOUR LA DECOUPE EN SERIE –p (Inventeur: FRAN-COIS ERIC). –oDemandeur: FRANCOIS ERIC

m Il s’agit d’une technique de préparation concernantl’ordonnancement des placages en vue de la découpepour obtenir des pièces de marqueterie en série.Cette amélioration concernant la phase de préparationde découpe des placages permet en autre une découpesimultanée et sur plusieurs épaisseurs des motifs par ladisposition en sandwich des feuilles de placage interca-lées d’un film autocollant double face préalablementfixées à l’aide d’un même type de film décrit précédem-ment sur une tablette constituant alors un plan de travail.

a2.920.343 –b (A1) –d [07 06024]. –e 27 août2007. –jB 60 B 27/02 (2006.01), B 60 B 27/00, 27/06. –kDISPOSITIF DE SECURITE POUR AXE DEROUE DE BICYCLETTE –p (Inventeurs : MARIN LA-MELLET GILLES ; DUPOUHET ALEXANDRE). –oDemandeurs: MARIN LAMELLET GILLES; DUPOU-HET ALEXANDRE, –r Mandataire : CABINET GAS-QUET

m Dispositif de montage et de démontage rapide pouraxe de roue de vélo, du type constitué principalementd’une tige transversale (2) dont les extrémités sont file-tées, pour coopérer par une de ses extrémités (20) avecun écrou de réglage (3), et par l’autre de ses extrémitésavec un système de réglage et de démontage rapide,caractérisé en ce que le dispositif de montage et dedémontage est constitué par l’écrou de réglage (3), d’unerondelle d’appui (6), et d’une douille de verrouillage et dedéverrouillage (7), tandis que ladite douille coopère avecl’écrou de réglage grâce à un système de verrouillage dela douille (7) sur ledit écrou (3).


a2.920.344 –b (A1) –d [07 06228]. –e 05 septem-bre 2007. –j B 60 D 1 /24 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE REMORQUAGE ANTILACET ARTI-CULE –p (Inventeur : WOESTELANDT EMILE JEANJOSEPH). –o Demandeur : WOESTELANDT EMILEJEAN JOSEPH, –rMandataire: WOESTELANDT EMI-LE

m Dispositif de remorquage articulé antilacet d’uneremorque et d’un véhicule tracteur caractérisé par1˚-son positionnement sous l’arrière du véhicule tracteuret par le fait qu’il comporte un crochet d’attelage portépar un chariot oscillant transversalement dans un sup-port, comme un pendule, à l’extrémité d’une flèche,laquelle est solidaire, en avant, du châssis du véhiculetracteur en un point situé à l’aplomb de l’axe de sesroues arrières .et en son milieu..2˚-le fait que la dépendance du chariot vis-à-vis de la flè-che est interrompue par un verrou à un angle déterminéde virage avec retour au centre afin d’éviter tout accro-chage de la remorque dans les grands virages3˚- Le remplacement de la rotule habituelle par un cylin-dre transversal excluant toute possibilité de rotation laté-rale du crochet d’attelage

a2.920.345 –b (A1) –d [07 06178]. –e 04 septem-bre 2007. –jB 60 G 21/00 (2006.01), B 60 G 17/015. –kDISPOSITIF DE DECONNEXION ET DE CON-NEXION DE DEUX DEMI-BARRES ANTIROULIS POURVEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : CARCE-NAC CHARLES ; ALBERT LAURENT ; MASSON OLI-VIER). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne un dispositif (1) de déconnexiontotale ou partielle et de connexion des deux demi-barresantiroulis droite et gauche (2a, 2b) coaxiales d’un véhi-cule automobile.Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comprend deuxroues libres (7, 8) montées coaxiales autour de la pre-mière demi-barre antiroulis (2b), la bague extérieure (80)de l’une des roues libres (8) pouvant être entraînée enrotation librement dans le sens horaire autour de laditepremière demi-barre (2b) par un moteur électrique (4) etbloquée en rotation dans le sens anti-horaire par rapportà cette demi-barre (2b), la bague extérieure (70) del’autre roue libre (7) pouvant être entraînée en rotationlibrement dans le sens anti-horaire autour de ladite pre-mière demi-barre antiroulis (2b) par un moteur électrique(3) et bloquée en rotation dans le sens anti-horaire, et ence que les deux moteurs (4, 3) sont supportés par un bâti(20) solidaire en rotation de la seconde demi-barre anti-roulis (2a) et sont commandés de façon à permettre laconnexion des deux demi-barres (2a, 2b) lorsque lesdeux moteurs (3, 4) sont à l’arrêt et leur déconnexionlorsqu’ils sont actionnés.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60H 59

a2.920.346 –b (A1) –d [07 57190]. –e 27 août2007. –jB 60 H 1/24 (2006.01), B 60 H 1/26. –kSYSTEME D’AERATION POUR UN VEHICULE –p (Inventeur: BOUCHY LAURENT). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un système d’aération pour unvéhicule, comportant un conduit d’aération (55) présen-tant une entrée par laquelle est introduit un flux d’air (69),et une sortie par laquelle est évacué ledit flux d’air (69).Ledit conduit (55) comporte des moyens d’insonorisation(65) qui recouvrent partiellement une paroi interne duditconduit (55). Le système selon l’invention comporte éga-lement, en combinaison avec les moyens d’insonorisa-tion, des moyens déflecteur (67) pour diriger ledit fluxd’air (69) provenant de l’entrée du conduit vers lesmoyens d’insonorisation (65).

a2.920.347 –b (A1) –d [07 57278]. –e 30 août2007. –jB 60 H 1/24 (2006.01). –k GROUPE DECHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION DE VEHICU-LE AUTOMOBILE PERMETTANT UN PIQUAGE D’AIRSUR SES DEUX COTES –p (Inventeur: CIFRE FABRI-CE). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA Société anonyme, –r Mandata i re : PSAPEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un groupe de chauffage et/ou declimatisation de véhicule automobile permettant unpiquage d’air sur ses deux côtés.Ce groupe est caractérisé en ce qu’il comprend un évide-ment (a) sur chaque côté longitudinal de son carter (c),cet évidement (a) permettant de réaliser un piquage d’airpour l’alimentation en air d’un élément du véhicule.Applications dans le domaine automobile.

60 B60H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.348 –b (A1) –d [07 57279]. –e 30 août2007. –jB 60 H 1/32 (2006.01). –k CARTOUCHEAMOVIBLE DE DIFFUSION D’UNE SUBSTANCE VOLA-TILE DANS UN GROUPE DE CHAUFFAGE ET/OU DECLIMATISATION DE VEHICULE –p ( Inventeur : CI -FRE FABRICE). –oDemandeur: PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne une cartouche amovible de diffu-sion d’une substance volatile dans un groupe de chauf-fage et/ou de climatisation de véhicule.Cette cartouche est caractérisée en ce que la libérationde la substance volatile s’effectue par diffusion à l’inté-rieur du carter (c) du groupe de chauffage et/ou de clima-tisation, la cartouche (1) étant logée au moins en partiedans un évidement prévu dans le carter (c), des moyensde fixation (3, 3a, 4, 4a, 5) étant prévus sur la cartouche(1) coopérant avec des moyens correspondants (4b) surle carter (c) pour sa fixation temporaire avec celui-ci.L’invention concerne aussi un groupe de chauffage et/oude climatisation de véhicule avec une telle cartouche.Applications dans le domaine automobile.

a2.920.349 –b (A1) –d [07 57207]. –e 28 août2007. –jB 60 H 3/06 (2006.01), A 61 L 9/12, B 60 H3/00. –kSYSTEME DE TRAITEMENT DE L’AIR PARDIFFUSION DE DEUX PRODUITS VOLATILES DANSUN FILTRE TRAVERSE PAR CET AIR –p (Inventeurs: CIFRE FABRICE; DECHARNES DIDIER;RENAUD VINCENT ; MOIT IE CAROLINE) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m L’invention concerne un système (39) de traitementde l’air traversant un filtre (1) incluant une étoffe (2)repliée en accordéon, ce système comprenant un pre-mier réservoir (40) destiné à recevoir une substance trai-tante liquide volatile, et un second réservoir (41) destinéà recevoir une substance traitante liquide volatile, chaqueréservoir étant destiné à être inséré entre deux plis (3)consécutifs de l’étoffe (2).Selon l’invention, le système comprend une articulationélastique (42) solidarisant les deux réservoirs (40, 41)l’un à l’autre et tendant à les ramener en appui l’un con-tre l’autre afin de fixer ces réservoirs (40, 41) au filtre (1)en les engageant de part et d’autre d’un pli (3) de l’étoffe(2) pour qu’ils enserrent ce pli (3).L’invention trouve son application dans le domaine del’automobile.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 61

a2.920.350 –b (A1) –d [07 57321]. –e 03 septem-bre 2007. –jB 60 J 5/04 (2006.01). –kPORTE LA-TERALE RENFORCEE POUR VEHICULE AUTOMOBI-LE. –p ( Inventeurs : FLAMMANG ERIC ; MOROPATRICK; GUERTEAU FREDERIC). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’uneporte latérale de véhicule automobile.Ce procédé comporte une étape de ferrage au cours delaquelle est formée une structure de porte, et une étapede montage ultérieure à l’étape de ferrage, au cours delaquelle sont installés des équipements de porte. L’étapede montage comprend l’installation d’une unité de renfort(3; 3’) contre des efforts d’enfoncement.

a2.920.351 –b (A1) –d [07 06068]. –e 30 août2007. –j B 60 J 7/08 (2006.01), B 60 J 7/20. –kTOIT DECOUVRABLE POURVU D’UN ELEMENT DECOUVERTURE SOUPLE ET D’UNE LUNETTE ARRIE-RE –p ( Inven teur : GUILLEZ JEAN MARC) . –o Demandeur : HEULIEZ Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET DAVID TOURNEL

m L’invention se rapporte à un toit découvrable pourvud’un élément de couverture souple (4) et d’une lunettearrière (1) basculante entre une position de service où lebas de lunette est sensiblement au niveau haut du coffreet une position rangée, l’élément de couverture soupleétant pourvu de moyen en vue de déplacer son bordavant vers l’arrière du véhicule, ce toit découvrable étantcaractérisé en ce que:le bord (1A) supérieur de la lunettearrière bascule vers l’arrière pour l’amener dans sa posi-tion rangée et en position rangée de l’élément de couver-ture, celui-ci est placé au niveau de la zone initialementoccupée par la lunette arrière

62 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.352 –b (A1) –d [07 57229]. –e 29 août2007. –jB 60 J 10/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DEREDUCTION DE BRUITS LIES AU FROTTEMENT EN-TRE UN LECHEUR DE VITRE ET UNE VITRE MOBILED’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p ( Inven teurs :CHAIGNE SEBASTIEN ; PETEUL CLAIRE) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne un dispositif de réduction debruits liés au frottement d’une lèvre (9) d’un lécheur devitre sur une face (31) d’un panneau de verre (3) d’unevitre mobile (1) d’un véhicule automobile, caractérisé ence qu’il comporte un actionneur (10) apte à modulerl’effort de plaquage exercé par ladite lèvre (9) sur laditevitre mobile (1) ou par ladite vitre mobile (1) sur laditelèvre (9).

a2.920.353 –b (A1) –d [07 57218]. –e 28 août2007. –jB 60 J 10/08 (2006.01), B 60 J 5/02. –kENSEMBLE D’ETANCHEITE D’UNE PORTE AVANTD’UN VEHICULE AUTOMOBILE ET PORTE AVANTCOMPORTANT UN TEL ENSEMBLE D’ETANCHEITE –p (Inventeur: SIMON GUILLAUME). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un ensemble d’étanchéité (10),du type comprenant sur une porte (1), un joint d’étan-chéité (20) bas de porte, un joint d’étanchéité (40) avantde porte et un joint d’étanchéité (30) d’aile. Le jointd’étanchéité (30) d’aile et le joint d’étanchéité (40) avantde porte forment une pièce continue comprenant unepartie (41) d’emboîtement de l’extrémité avant du jointd’étanchéité (20) bas de porte.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 63

a2.920.354 –b (A1) –d [08 55761]. –e 28 août2008. –jB 60 K 15/067 (2006.01), B 62 D 65/02, 63/04, B 66 F 9/06. –kCADRE DE RETENUE DE RE-SERVOIR –p (Inventeur : LIN CHUANG HSIUNG). –o Demandeur : KWANG YANG MOTOR CO LTD, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –fPriorité: TW, 31 août 2007, n˚ 096132473.

m Cadre de retenue de réservoir (3) pour une carrosse-rie de véhicule (2) comprenant des poutrelles avant etarrière (31, 33) connectées à la carrosserie de véhicule(2), une première poutrelle (32) connectée à la carrosse-rie de véhicule (2) et la poutrelle avant (31), une secondepoutrelle (34) connectée de façon amovible à la carros-serie de véhicule (2), et un élément de protection (35)possédant au moins une extrémité connectée de façonamovible à une poutrelle respective des première etseconde poutrelles (32, 34). Un réservoir de carburant(200) est amovible à partir d’un espace de retenue deréservoir (30) défini de façon coopérative par les poutrel-les avant, arrière, première et seconde (31, 33, 32, 34),l’élément de protection (35), et la carrosserie de véhicule(2) lorsque la seconde poutrelle (34) et l’élément de pro-tection (35) sont détachés du cadre de retenue de réser-voir (3).

a2.920.355 –b (A3) –d [07 06100]. –e 29 août2007. –j B 60 K 35 /00 (2006 .01) . –kCONTROLEUR DE DISTANCE DE SECURITE EN-TRE DEUX VEHICULES SE DEPLACANT DANS LEMEME SENS –p (Inventeur : MERENS JEAN FRAN-COIS). –oDemandeur: MERENS JEAN FRANCOIS

m L’invention concerne un dispositif qui permet devisualiser et de contrôler une distance de cinquantemêtres entre deux véhicules en marche sans quitter laroute des yeux.Il est constitué d’une bande de film adhésif teinté en verttrès clair collé sur le pare-brise. Lorsque le véhicule pré-cédent se situe au-dessus de la bande de film le conduc-teur du véhicule suiveur est certain de se trouver à au-moins cinquante mètres de son prédecesseur.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà tous les conducteurs de véhicules à moteur.

64 B60L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.356 –b (A1) –d [07 57341]. –e 04 septem-bre 2007. –j B 60 L 7 /24 (2006 .01) . –kDISPOSITIF SECURITAIRE DE DETECTION D’INSU-FISANCE DE FREINAGE ELECTRIQUE ET DE COMMU-TATION SUR UN FREIN SECURITAIRE. –p (Inventeur : JOBARD THIERRY PATRICK LOUISFRANCOIS). –oDemandeur : ALSTOM TRANSPORTSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Ce dispositif de détection d’insuffisance de freinageélectrique et de commutation sur un frein sécuritaire estdestiné à un véhicule de traction électrique, en particulierà un véhicule ferroviaire, équipé d’une chaîne de traction(1), le système comprenant un premier frein, électrique,non sécuritaire, intégré à la chaîne de traction (1), et undeuxième frein (2, 117) sécuritaire.Il est caractérisé en ce qu’il comprend un organe de com-mutation (20) depuis le premier frein sur le deuxièmefrein (2, 117), un dispositif de surveillance (3) de la per-formance de freinage du premier frein par des donnéesde mesure d’intensité de courant, un dispositif de déci-sion (4) de commuter depuis le premier frein sur ledeuxième frein (2, 117) à partir du franchissement d’unevaleur de seuil prédéterminée (240) et un dispositifd’émission (5) d’un ordre de commutation à l’au moins unorgane de commutation.

a2.920.357 –b (A1) –d [07 57211]. –e 28 août2007. –jB 60 N 2/04 (2006.01). –k SUPPORTPOUR SIEGE AVANT DE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur: GOUJON PATRICE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET WEINSTEIN

m La présente invention concerne un support (10) poursiège (27) de véhicule automobile comprenant des bran-cards (8, 9), sensiblement parallèles, destinés à êtrereliés d’une part au plancher (26) d’un véhicule et,d’autre part, à un siège (27) de ce véhicule.Conformément à l’invention, un tel support est caracté-risé en ce qu’il comprend deux traverses (15, 16) tellesque chaque traverse (15, 16), sensiblement perpendicu-laire aux brancards (8, 9), est fixée aux deux brancards(8, 9) de façon à former un ensemble fixe sur le plancher(26), sur lequel le siège (27) est monté.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60N 65

a2.920.358 –b (A1) –d [07 57219]. –e 28 août2007. –jB 60 N 2/16 (2006.01). –k STRUCTUREDE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE REGLABLEEN HAUTEUR –p ( Inven teurs : FOMPERINESTEPHAN; BAUVINEAU LAURENT; KIESER SANDRA;KLEIN HITPASS THORSTEN). –oDemandeurs : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme;BROSE FRANCE SAS, –rMandataire : CABINET LA-VOIX

m Une telle structure comprend des pieds de supportavant (4) et arrière (6) et un cadre d’assise (2) compre-nant deux montants (14) longitudinaux, chaque montantlongitudinal (14) étant solidaire d’une bielle arrière (16)montée en rotation sur un pied de support arrière (6) etd’une bielle avant (18) montée en rotation sur un pied desupport avant (4), un moyen de mise en rotation permet-tant la mise en rotation d’au moins une des bielles arrière(16). La structure comprend une barre de liaison (20)transversale mobile en rotation et solidaire à chacune deses extrémités d’une extrémité de bielles longitudinales(24) dont l’autre extrémité est solidaire d’une des biellesarrière (16) de sorte que la rotation d’une bielle arrière(16) est transmise à l’autre bielle arrière (16) par l’inter-médiaire de la barre de liaison (20).

a2.920.359 –b (A1) –d [07 57301]. –e 31 août2007. –jB 60 N 2/36 (2006.01), B 60 N 2/04, 2/44,B 60 R 7/04. –kBAC DE RANGEMENT POUR SIEGEARRIERE AMOVIBLE –p (Inventeurs : LE COQUILSERGE; BENSTEAD MARION). –oDemandeur: PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un véhicule automobile compre-nant un plancher sur lequel sont disposées une rangéede sièges avant et une rangée de sièges arrière (10) pla-cée sur une marche (13), la rangée de sièges arrièrecomportant au moins un dossier (11) et une assise (12)pourvue d’un bac de rangement (19) disposé au dessousde la partie frontale (15) de l’assise, caractérisé en ceque l’assise de la rangée de sièges arrière est amoviblepar le biais d’un mécanisme (17) agencé dessous, per-mettant de déplacer l’assise vers l’avant et vers le plan-cher du véhicule, et en ce que le bac de rangementmasque ledit mécanisme et se déplace avec l’assise demanière à éviter le bord de la marche.

66 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.360 –b (A1) –d [08 55762]. –e 28 août2008. –jB 60 N 2/48 (2006.01). –kSIEGE DE VE-HICULE A APPUIE TETE REGLABLE EN HAUTEUR ETCET APPUIE-TETE –p (Inventeurs : BOKELMANNTOBIAS; BOES KLAUS; GEISSLINGER JUERGEN). –o Demandeur : LEAR CORPORATION, –rMandataire: SANTARELLI . –f Priorités : US, 04septembre 2007, n˚ 60969804; DE, 08 octobre 2007,n˚ 102007048152.9.

m L’invention concerne un siège de véhicule et unappuie-tête pour ce siège comportant une butée (26)destinée à être montée sur une tige (22 ou 24) faisantsaillie d’un dossier du siège. Un bâti (28) est monté defaçon coulissante sur les tiges (22, 24). Un rembourrageen mousse de l’appuie-tête et une housse sont montéssur le bâti (28) pour supporter la tête d’une personne. Unmécanisme de verrouillage comportant une colonne (32)coopère avec la butée (26) et le bâti (28) pour permettredes positions de verrouillage progressives du bâti (28)par rapport à la butée (26). Un actionneur (38) coopèreavec le mécanisme de verrouillage pour le libérer afinque l’appuie-tête et le bâti (28) puissent coulisser le longdes tiges (22, 24).Domaine d’application: Sièges pour véhicules, etc.

a2.920.361 –b (A1) –d [07 57248]. –e 29 août2007. –jB 60 N 2/64 (2006.01), B 60 R 22/24. –kACTIONNEUR DE DEVERROUILLAGE DE SIEGE ALOGEMENT DE GUIDAGE ET D’EXTRACTION DECEINTURE DE SECURITE, ET DISPOSITIF DE DEVER-ROUILLAGE ET SIEGE CORRESPONDANTS. –p (Inventeur: LE COQUIL SERGE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m Un actionneur (AM), dédié au déverrouillage d’unsiège de véhicule automobile, est installé au voisinaged’un coin supérieur du dossier du siège du côté qui estorienté vers la carrosserie du véhicule, et peut être placémanuellement dans des première et seconde positionsdécalées pour commander respectivement le ver-rouillage et le déverrouillage du siège. Cet actionneur(AM) comprend une première patte (P1) dont une extré-mité dite supérieure est terminée par une paroi (PI) diteinférieure et prolongée, d’un côté destiné à être orientévers l’intérieur du véhicule, par une seconde patte (P2)prolongée par une partie de préhension (PP). Cette par-tie de préhension (PP) définit une paroi (PS) dite supé-rieure qui est placée en regard de la paroi inférieure (PI)et qui définit avec cette dernière et avec la seconde patte(P2) un logement (LO) qui présente une ouverture (OL)d’un côté opposé à la seconde patte (P2) et qui est pro-pre à guider une ceinture de sécurité (CS) fixée à la car-rosserie lorsque l’actionneur (AM) est dans sa premièreposition et à permettre l’extraction de cette ceinture desécurité (CS) via l’ouverture (OL) lorsque l’actionneur(AM) est dans sa seconde position.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60N 67

a2.920.362 –b (A1) –d [07 57281]. –e 30 août2007. –jB 60 N 3/06 (2006.01). –k REPOSE-PIEDS POUR VEHICULE –p (Inventeurs : GILLERONPHILIPPE; JOURDAN DOMINIQUE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m Le repose-pieds est destiné à l’usage d’un passager(PAR) d’un siège arrière (1) du véhicule. Il comprend unplateau (6) qui comporte une surface d’appui des piedsdu passager (PAR) et qui est situé entre les glissières (3)du siège avant (2) du véhicule situé devant le siègearrière (1) dudit passager.Le plateau (6) est mobile en translation avec l’assise (2A)dudit siège avant (2) dans la direction longitudinale (X)du véhicule et est relié à ladite assise (2A) par l’intermé-diaire d’une articulation (8) permettant au plateau (6) dese déplacer angulairement, de telle manière que l’anglede la surface d’appui (θ) des pieds du passager (PAR)évolue automatiquement suivant la position du siègeavant (2) dans la direction longitudinale (X) du véhicule.- Véhicules automobiles. Repose-pieds pour passagersarrière de véhicules automobiles.

a2.920.363 –b (A1) –d [07 57222]. –e 28 août2007. –jB 60 P 3/00 (2006.01), B 60 P 3/10, B 62 D49/06, B 60 N 2/005. –kVEHICULE DE REMORQUA-GE A DEPLACEMENT LATERAL –p (Inventeur : PEL-LOUX PIERRE). –o Demandeur : PELLOUX PIER-RE, –rMandataire: FERAY LENNE CONSEIL

m L’invention concerne un véhicule de remorquagecomportant quatre roues (RA1, RA2, RD1, RD2), dont aumoins deux sont directrices et supportant un châssis (1),un siège de conduite (2) et au moins un agencement deremorquage (3) disposé sur un côté dudit châssis, ditcôté arrière, le plan de symétrie longitudinal vertical (P)du véhicule étant défini comme le plan de symétrie verti-cal coupant ledit côté.Selon L’invention, ledit siège (2) a une assise sensible-ment parallèle audit plan de symétrie longitudinal (P) duvéhicule et est excentré par rapport à ce plan.

68 B60P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.364 –b (A1) –d [07 06169]. –e 03 septem-bre 2007. –jB 60 P 3/04 (2006.01). –k BOXEAVEC BAT BLANC SOLIDARISANT POUR VEHICULEDE TRANSPORT D’ANIMAUX –p (Inventeur: LEMON-NIER ALAIN). –oDemandeur: VANS THEAULT Socié-té anonyme

m L’invention concerne des boxes (100) positionnésdans des véhicules destinés à transporter des animaux.Les dits boxes sont caractérisés en ce qu’ils compren-nent une cloison avant (200), une barre de poitrail ouséparation (400), un bat flanc (300) avec dispositif deréglage (310) et dispositif de verrouillage (320).Lorsque les doigts (307) du dispositif de verrouillage(320) sont en contact sur la barre de poitrail (400),l’ensemble Cloison avant (200), bat flanc (300) et barrede poitrail (400) forme une entité qui participe à la rigiditéde la carrosserie.

a2.920.365 –b (A1) –d [08 04717]. –e 27 août2008. –jB 60 Q 1/04 (2006.01), B 60 Q 1/20, 1/34. –kAGENCEMENT DE FIXATION POUR FIXER UN PHA-RE SUR UN ELEMENT D’HABILLAGE D’UN VEHICU-LE –p (Inventeur: RAIM PETER). –o Demandeur :DECOMA (GERMANY) GMBH, –rMandataire: HOSS-LE KUDLEK & PARTNER . –f Priorité : DE, 31 août2007, n˚ 102007043275.7.

m L’invention concerne un agencement de fixation pourfixer un phare (101) sur un élément d’habillage (102) d’unvéhicule, comportant au moins un clip (103) qui est prévusur un premier côté d’une surface enveloppe (104) duphare (101), et au moins un élément de retenue (105) quiest prévu sur un second côté de la surface enveloppe(104) agencé sensiblement à l’opposé du clip (103), etdes traversées (107, 108) prévues pour recevoir ledit aumoins un clip (103) et ledit au moins un élément de rete-nue (105) dans l’élément d’habillage (102).L’invention concerne également un phare pour la fixationsur un élément d’habillage, un élément d’habillage rece-vant un tel phare, un procédé de fixation d’un phare surun élément d’habillage de véhicule, et un véhicule com-prenant un tel phare.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60Q 69

a2.920.366 –b (A1) –d [07 57261]. –e 30 août2007. –j B 60 Q 1 /132 (2006 .01) . –kASSEMBLAGE ROTATIF DE LAMPE POUR VEHICU-LE AYANT UNE UNITE DE L IMITATION –p (Inventeur: TSENG CHIAN YIN). –o Demandeur :TSENG CHIAN YIN, –rMandataire: REGIMBEAU

m Assemblage rotatif de lampe pour véhicule compor-tant un cadre principal (1), et une unité d’éclairage (2) quicomporte un support (21) de douille de lampe connectéde manière pivotante au cadre principal (1), et unedouille de lampe (23) connectée au support (21) dedouille de lampe et effectuant une rotation de manièresynchrone avec celui-ci. Une unité d’entraînement (3)étant montée sur le cadre principal (1) pour mettre enrotation le support (21) de douille de lampe relativementau cadre principal (1). Une unité de limitation (4) est pré-vue de façon à limiter un angle de rotation du support(21) de douille de lampe à un angle préréglé, et com-porte au moins un capteur de lumière (41) sur le cadreprincipal (1), et au moins une pièce d’obstruction delumière (42) connectée au support (21) de douille delampe et effectuant une rotation de manière synchroneavec celui-ci. Le capteur de lumière (41) envoie un signalà l’unité d’entraînement (3) pour arrêter une rotation dusupport (21) de douille de lampe lors de la détectiond’une arrivée de la pièce d’obstruction de lumière (42).

a2.920.367 –b (A1) –d [07 57262]. –e 30 août2007. –j B 60 Q 1 /132 (2006 .01) . –kASSEMBLAGE DE LAMPES ROTATIVES POUR VE-HICULE AYANT UN MECANISME DE CORRECTIOND’ANGLE –p (Inventeur : TSENG CHIAN YIN). –oDemandeur: TSENG CHIAN YIN, –r Mandata i re :REGIMBEAU

m Assemblage de lampes rotatives pour véhicule com-portant un cadre principal (1), une unité d’éclairage (2)comportant un support (21) de douille de lampe rotatifconnecté de manière pivotante au cadre principal (1) etayant une plaque (212) à dents d’engrenage, et un méca-nisme d’entraînement (3) comportant un moteur (31)monté sur le cadre principal (1) pour mettre en rotation lesupport (21) de douille de lampe selon un angle prédé-terminé, et un engrenage (32) de moteur connecté aumoteur (31). Un engrenage de correction (33) estengrené entre l’engrenage (32) de moteur et la plaque(212) à dents d’engrenage. Un mécanisme de correctiond’angle (4) comporte un indicateur d’angle (42) effec-tuant une rotation en même temps que l’engrenage decorrection (33) pour indiquer un angle de rotation del’engrenage de correction (33), et un capteur d’angle (41)destiné à détecter l’angle de rotation de l’engrenage decorrection (33). Une unité de commande (34) commandele moteur (31) pour corriger une position angulaire dusupport (21) de douille de lampe lorsque l’angle de rota-tion détecté par le capteur d’angle (41) n’est pas cohé-rent avec l’angle prédéterminé.

70 B60Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.368 –b (A1) –d [07 57247]. –e 29 août2007. –jB 60 Q 1/26 (2006.01), B 60 Q 1/28, 1/30. –kDISPOSITIF DE DETECTION DE POSITIONS SOLAI-RES BASSES, POUR L’ALLUMAGE AUTOMOBILE DEBLOCS OPTIQUES D’UN VEHICULE AUTOMOBILE. –p (Inventeur: BARRON GILLES). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m Un dispositif (D) est dédié à la détection de lumièrepour le contrôle de l’utilisation de phares (PH) et de feuxarrière (FA) d’un véhicule automobile (V). Ce dispositif(D) comprend au moins i) un moyen de filtrage (MF1),comprenant une entrée (EF1) propre à recevoir desrayons lumineux issus du soleil et une sortie (SF1), etagencé pour laisser passer par sa sortie (SF1) les rayonslumineux reçus sous un angle inférieur à une valeurangulaire choisie par rapport à l’axe longitudinal (X) duvéhicule (V), et ii) un capteur (CL1) chargé de mesurerl’intensité de la lumière passant par la sortie (SF1) et dedélivrer un signal requérant l’allumage des phares (PH)et/ou des feux arrières (FA) lorsque cette intensité estsupérieure à un seuil choisi.

a2.920.369 –b (A1) –d [08 55709]. –e 26 août2008. –jB 60 R 1/072 (2006.01). –k SYSTEMED’ELIMINATION D’ANGLE MORT ET D’ALERTE A IN-DUCTION POUR VEHICULE. –p (Inventeur : CHANGCHIA JUNG). –oDemandeur : CHANG CHIA JUNG, –rMandataire: CABINET JEANNET . –fPriorité : TW,30 août 2007, n˚ 096214463.

m Cette invention se rapporte à un type de modificationstructurel de rétroviseur électrique et plus particulière-ment un système d’élimination d’angle mort et d’alerte àinduction pour véhicule, comprenant un corps principalde rétroviseur (10) avec une pièce interne de miroir(101); un moteur d’entraînement (12) installé à l’intérieurdu corps (10) et fixé au miroir afin de contrôler l’angledudit miroir; un système de détection (14) installé dans lecorps (10) pour détecter les objets se déplaçant àproximité; un jeu de composants de commande (18) ins-tallé dans le corps (10) et séparément fixé au système dedétection (14) et au moteur d’ entraînement (12); dessignaux détectés par le système (14) sont transmis aujeu de composants de commande (18) qui à son tourcontrôle le moteur pour permettre au miroir de formerl’angle le plus approprié pour le conducteur, améliorantainsi la sécurité de la conduite.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 71

a2.920.370 –b (A1) –d [07 57280]. –e 30 août2007. –jB 60 R 5/04 (2006.01). –k TABLETTEPOUR VOLET ARRIERE DE VEHICULE. –p (Inventeurs: GILLERON PHILIPPE; JOURDAN DOMI-NIQUE). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PSAPEUGEOT CITROEN

m - La tablette (10) comprend un cadre support (11)rigide, un fond rigide (12) et des parois latérales (13)reliant le cadre support (11) au fond (12). Les parois laté-rales (13) sont de hauteur extensible et des moyens deréglage (21, 22) de ladite hauteur sont prévus de façon àdonner à la tablette (10) une forme de cuvette de profon-deur variable.- Véhicules automobiles. Tablettes arrière. Tablettes devolet arrière.

a2.920.371 –b (A1) –d [07 57317]. –e 03 septem-bre 2007. –jB 60 R 11/02 (2006.01). –k SUPPORTPOUR APPAREIL ELECTRONIQUE NOMADE. –nDivision demandée le 22/08/08 bénéficiant de la datede dépôt du 03/09/07 de la demande initiale n˚ 0757317. –p (Inventeur : MOCQUARD DOMINIQUE). –oDemandeur : ADM CONCEPT Société anonyme, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Ce support pour appareil électronique nomade estdestiné à intégrer un tel appareil à l’habitacle d’un véhi-cule. Il comporte une embase destinée au montage dusupport et un socle (12) de réception de l’appareil montésur l’embase. L’embase comporte des moyens pour lafixation du support sur un équipement du véhicule inté-gré à l’habitacle.L’invention trouve notamment application au montaged’un navigateur GPS sur une planche de bord d’un véhi-cule automobile.

72 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.372 –b (A1) –d [07 57277]. –e 30 août2007. –jB 60 R 13/02 (2006.01). –k PIECE D’HA-BILLAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE AGENCEE AUVOISINAGE D’UN OUVRANT –p (Inventeurs : ANDREGERALD; CHERON HUGUES). –oDemandeur: COM-PAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m Dans un véhicule comportant un cadre d’appui (12)d’un ouvrant (10), en particulier un hayon, et une gout-tière (26) agencée autour du cadre (12), la pièced’habillage (40) comporte des moyens (42) de masquagede la gouttière (26), et éventuellement des moyens (44)de masquage du cadre (12).

a2.920.373 –b (A1) –d [07 57303]. –e 31 août2007. –jB 60 R 16/023 (2006.01). –k DISPOSITIFD’ADAPTATION D’UN SYSTEME MULTIMEDIA DANSUN VEHICULE –p (Inventeurs : KORZIN STEPHANE;ORTIS CHARTIER MURIELLE). –o Demandeur : RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne un dispositif d’adaptation (1)destiné à être disposé dans un véhicule entre un calcula-teur du véhicule et un calculateur d’un deuxième élémentintégré dans ledit véhicule pour échanger des informa-tions entre-eux, caractérisé en ce que le dispositif (1)comporte un premier moyen d’interface véhicule (20)relié à un fil dédié (22) du véhicule et un deuxièmemoyen d’interface véhicule (21) relié à un réseau (23) duvéhicule, et en ce qu’il comporte un premier moyend’interface deuxième élément (30) relié à un réseau (33)du deuxième élément et un deuxième moyen d’interfacedeuxième élément (30) relié à un fil dédié (33) dudeuxième élément.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 73

a2.920.374 –b (A3) –d [07 06116]. –e 31 août2007. –jB 60 R 19/18 (2006.01), B 60 R 21/34, B 62 D25/08. –k STRUCTURE AVANT D’UN VEHICULEAUTOMOBILE AGENCEE POUR ABSORBER LESCHOCS PIETONS –nCertificat d’utilité résultant de latransformation volontaire de la demande de brevet dépo-sée le 31/08/07. –p (Inventeurs : BOUCHERIT KACI ;HLUBINA THIERRY). –oDemandeur : RENAULT SASSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET JOLLY

m L’invention concerne une structure avant d’un véhi-cule automobile comprenant une traverse rigide (1) dontles extrémités opposées sont fixées au châssis du véhi-cule et un bouclier avant (2) déformable situé à une cer-taine distance devant la traverse rigide (1), caractériséeen ce que la traverse rigide (1) présente un profil compor-tant une partie creuse (3) faisant saillie dans une direc-tion opposée au bouclier (2) et en ce qu’entre le bouclier(2) et cette traverse rigide (1) est disposée une traversedéformable (4) comportant une partie en saillie (5) diri-gée vers le bouclier (2), de telle sorte qu’en cas de chocà l’avant du véhicule, la partie en saillie (5) de la traversedéformable (4) puisse se déformer vers l’arrière et seloger dans la partie creuse (3) de la traverse rigide (1).

a2.920.375 –b (A1) –d [07 06159]. –e 03 septem-bre 2007. –j B 60 R 21 /272 (2006 .01) . –kGENERATEUR PYROTECHNIQUE DE GAZ REN-FERMANT UNE RESERVE DE GAZ SOUS PRESS-SION –p ( Inven teur : PATTON YVONNIG) . –oDemandeur: LIVBAG Société par actions simplifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention est relative à un générateurpyrotechnique de gaz présentant une enveloppe tubu-laire (1) qui renferme une réserve (4) de gaz, encadréelongitudinalement par deux chambres de diffusion (3, 5)communiquant chacune avec l’extérieur via au moins uneouverture de décharge (13), caractérisé par le fait que:- ladite réserve (4) est traversée de part en part par uncanal (73) dont les extrémités opposées débouchentdans lesdites chambres de diffusion (3, 5);- ledit canal (73) communique avec l’intérieur de laditeréserve (4) par au moins une ouverture (75);- dans ce canal (73) est engagé un moyen d’obturation(6),ledit moyen d’obturation (6) étant mobile entre une pre-mière position extrême dans laquelle il se situe en regardde ladite ouverture (75) et obture ainsi ladite réserve (4)ainsi que le canal (73), et une deuxième position extrêmedans laquelle n’obture pas lesdites réserve et canal, desorte que le gaz contenu dans ladite réserve (4) peut sepropager vers l’extérieur, via ladite ouverture (75), leditcanal (73) et les deux chambres de diffusion (3, 5).

74 B60T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.376 –b (A1) –d [07 57288]. –e 31 août2007. –jB 60 T 7/12 (2006.01). –k SYSTEME DECOMMANDE DU DESSERRAGE D’UN DISPOSITIF DEFREIN DE PARKING AUTOMATIQUE, EMBARQUE ABORD D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : DESFRICHES CHRISTOPHE ; MONTIALESSANDRO; FEBRER PASCAL). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Le système de commande du desserrage d’un dispo-sitif de frein de parking automatique (1), embarqué àbord d’un véhicule automobile, comprend des moyensd’émission (3) pour émettre plusieurs fois une com-mande de desserrage du dispositif de frein de parking(1), et des moyens d’interface (4), disposés entre lesditsmoyens d’émission (3) et ledit dispositif de frein de par-king (1), pour recevoir lesdites émissions de la com-mande de desserrage et transmettre une commande dedesserrage dudit dispositif de frein de parking (1).

a2.920.377 –b (A1) –d [07 06098]. –e 29 août2007. –jB 60 T 11/16 (2006.01), B 21 C 23/02, B 29 C47/00. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN MAITRECYLINDRE DE FREIN –p ( Inventeurs : BOURLONPHILIPPE; BOURGOIS LIONEL). –oDemandeur: RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : ROBERTBOSCH FRANCE SAS

m L’invention concerne un maître cylindre de frein donttoutes ses surfaces latérales parallèles à l’axe (XX’) del’alésage (al1) du cylindre ne possèdent pas de protubé-rance. L’invention concerne également un procédé defabrication d’un maître cylindre selon lequel un profilé estfabriqué par extrusion et des corps de maîtres cylindressont découpés dans ce profilé.Applications: Maître cylindre de freins automobiles.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60T 75

a2.920.378 –b (A1) –d [07 06164]. –e 31 août2007. –jB 60 T 11/16 (2006.01). –k MAITRE CY-LINDRE HYDRAULIQUE DE FREINAGE COMPORTANTUN MOYEN DE CENTRAGE D’UN RESSORT DE RAP-PEL –p (Inventeurs : LHUILLIER LAURENT; BERNA-DAT OLIVIER; GAFFE FRANCOIS). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : ROBERTBOSCH FRANCE SAS

m Maître-cylindre (10) hydraulique de freinage pour unvéhicule automobile, du type qui comporte un corps (12)sensiblement axial à l’intérieur d’un alésage (14) duquelest monté coulissant, d’arrière en avant, au moins un pis-ton axial (18) qui est rappelé élastiquement vers sa posi-tion arrière de repos à l’encontre d’une première butéearrière par l’intermédiaire d’un ressort spiral (26) prenantappui sur une face avant (28) de fond de l’alésage (14),et du type dans lequel le ressort spiral (26) est maintenudans l’alésage par l’intermédiaire d’un moyen de main-tien qui coopère avec le ressort (26) et qui est destiné àéviter que le ressort (26) ne se coince contre une partieavant (30) du piston axial (18), le moyen de maintiencomportant un moyen (34) de centrage du ressort sur laface avant (28) de fond de l’alésage (14).

a2.920.379 –b (A1) –d [07 06101]. –e 29 août2007. –jB 60 T 13/567 (2006.01). –k BOITIER DESERVOMOTEUR D’ASSISTANCE AU FREINAGE –p (Inventeur: LEBOISNE CEDRIC). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : ROBERTBOSCH FRANCE SAS

m L’invention concerne un servomoteur d’assistance aufreinage comprenant un boîtier (10) contenant une jupemobile (15) délimitant une chambre avant (10av) situéeentre une paroi avant (11) du boîtier et la jupe mobile(15), et une chambre arrière (10ar) située entre une paroiarrière (13) du boîtier et la jupe mobile (15). Deux tirantsde fixation (30, 31) situés de part et d’autre de l’axe (X)du boîtier du servomoteur fixent une paroi (13) du boîtierà une paroi du véhicule.Selon l’invention, la paroi (13) du boîtier du servomoteurqui est fixée à la paroi du véhicule et la cheminée (16) quicontient le piston (17) du servomoteur comportent desnervures de rigidification (40) situées entre les tirants etla cheminée (16).Application: Frein pour véhicule automobile

76 B60T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.380 –b (A1) –d [07 06103]. –e 29 août2007. –jB 60 T 13/567 (2006.01), B 62 D 65/02. –kAGENCEMENT DE FIXATION A BAIONNETTE D’UNSERVOMOTEUR COMPORTANT UN ELEMENT DECENTRAGE ET DE SOLLICITATION –p (Inventeurs :FOURCADE JEAN ; R ICHARD PHIL IPPE) . –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –rMandataire: ROBERT BOSCH FRANCE SAS

m L’invention propose un agencement (10) pour la fixa-tion d’un servomoteur (12) d’assistance de freinaged’orientation axiale (A) sur un tablier (14) de véhiculeautomobile, du type dans lequel une face arrière (16) duservomoteur (12) est destinée à être fixée sur une platine(26) de réception fixée à une face avant (18) du tablier(14), par l’intermédiaire de moyens (36, 38) de montageà baïonnette interposés entre la face arrière (16) du ser-vomoteur (12) et la face avant (18) du tablier (14), lesditsmoyens étant sollicités par des moyens élastiques (40),caractérisé en ce qu’il comporte un élément (42) de cen-trage et de sollicitation qui est porté par la platine (26) deréception, qui comporte de manière combinée lesmoyens élastiques (40) et des moyens (44) de centragedu servomoteur (12) par rapport à la platine (26) deréception.

a2.920.381 –b (A1) –d [07 57286]. –e 31 août2007. –jB 60 W 10/02 (2006.01), B 60 W 10/18, 7/12. –kSYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE DUDESSERRAGE D’UN DISPOSITIF DE FREIN DE PAR-KING AUTOMATIQUE EMBARQUE A BORD D’UN VE-HICULE AUTOMOBILE –p ( Inven teurs : POTHINRICHARD; MONTI ALESSANDRO). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Le système de commande (1) du desserrage d’undispositif de frein de parking automatique (2), embarquéà bord d’un véhicule automobile, comprend des moyensd’estimation (3) du couple transmis par l’embrayage, uncapteur (4) de mesure de l’angle d’inclinaison (θtilt) de lasurface de roulage, et des moyens de commande (5) dudesserrage du dispositif de frein de parking (2) munis depremiers moyens de comparaison (6) du couple (ECT)transmis par l’embrayage avec un couple de seuil(CTseuil) continu dépendant de l’angle d’inclinaison(θtilt_gelée) de la surface de roulage à la fin d’un arrêt duvéhicule. Le couple de seuil (CTseuil) est une fonctionpaire de l’angle d’inclinaison (θtilt_gelée) de la surface deroulage à la fin d’un arrêt du véhicule, et comprend unepremière portion décroissante pour des valeurs del’angle d’inclinaison (θtilt_gelée) de la surface de roulage àla fin d’un arrêt du véhicule inférieures à un premier seuilnégatif (seuil1), une deuxième portion constante et posi-tive pour des valeurs de l’angle d’inclinaison (θtilt_gelée)de la surface de roulage à la fin d’un arrêt du véhiculecomprises entre le premier seuil négatif (seuil1) et undeuxième seuil positif (seuil2), et une troisième portioncroissante pour des valeurs de l’angle d’inclinaison

(θtilt_gelée) de la surface de roulage à la fin d’un arrêt duvéhicule supérieures au deuxième seuil positif (seuil2).

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60W 77

a2.920.382 –b (A1) –d [07 57287]. –e 31 août2007. –jB 60 W 10/02 (2006.01), B 60 W 10/18,B 60 T 7/12. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE DE-TERMINATION D’UNE CARTOGRAPHIE DU COUPLETRANSMIS PAR UN EMBRAYAGE EQUIPANT UN VE-HICULE AUTOMOBILE. –p ( Inventeurs : DESFRI-CHES CHRISTOPHE; MONTI ALESSANDRO; POTHINRICHARD). –o Demandeur : RENAULT SAS Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CASALONGAET JOSSE

m Dispositif de détermination, lors du roulage d’un véhi-cule, d’une cartographie (2) du couple transmis par unembrayage équipant le véhicule automobile en fonctionde la position d’un organe de commande (3) del’embrayage. Ledit dispositif comprend des moyens demise à jour (5) de ladite cartographie (2) en fonction deseuils de position de l’organe de commande (3) del’embrayage. Lesdits moyens de mise à jour (5) compren-nent des moyens de calcul (7) pour modifier les valeursdesdits seuils en fonction des valeurs minimale et maxi-male des positions de l’organe de commande (3) enre-gistrées dans ladite cartographie (2), et de la valeurcourante desdits seuils.

a2.920.383 –b (A1) –d [07 57226]. –e 28 août2007. –jB 60 W 20/00 (2006.01), F 16 D 48/06. –kPROCEDE DE DETERMINATION DU POINT DE LI-BERATION D’UN DISPOSITIF D’EMBRAYAGE DE VE-HICULE AUTOMOBILE A MOTORISATION HYBRIDE –p ( Inven teurs : GAULLY BRUNO ; S IEGFRIEDADRIEN). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention a pour objet un procédé de déterminationdu point de libération d’un dispositif d’embrayage coupléà la boîte de vitesses d’un véhicule automobile hybride,comprenant une machine électrique (12) en série surl’arbre primaire (8) avec le moteur thermique (1) duditvéhicule et disposée en entrée de la boîte de vitesses,caractérisé en ce qu’il comprend:- la détermination d’une consigne de régime de l’arbreprimaire et d’une consigne de saturation du couple pro-duit par la machine électrique, à embrayage fermé;- l’ouverture progressive du dispositif d’embrayage;- l’application par la machine électrique d’un couple des-tiné à déclencher la mise en rotation de l’arbre primairejusqu’à l’atteinte de la valeur de consigne de saturationdu couple produit par la machine électrique;- la mesure en temps réel de la valeur du couple et durégime arbre primaire.- à partir de l’atteinte d’un niveau de couple à la machineélectrique quasi nul (seuil à définir dans le calculateur), lecalculateur mémorise la position du système de cou-plage pour définir le point de libération.- ou à partir de l’atteinte de la consigne de régime de lamachine électrique, le calculateur mémorise la position

du système de couplage pour définir le point de libéra-tion.

78 B60W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.384 –b (A1) –d [07 57300]. –e 31 août2007. –jB 60 W 30/14 (2006.01), B 60 W 30/16. –k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DUFONCTIONNEMENT D’UN REGULATEUR DE VITESSEDE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur: SERVELALAIN). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PSAPEUGEOT CITROEN

m Un dispositif (D) est dédié au contrôle du fonctionne-ment d’un régulateur de vitesse d’un premier véhicule.Ce dispositif (D) comprend des moyens de traitement(MT) chargés i) de calculer une correction de vitesse(CV) à apporter à une vitesse de consigne (VC) du régu-lateur de vitesse en fonction au moins de cette vitesse deconsigne (VC), d’un temps inter-véhicules de consigne,d’une estimation de la distance inter-véhicules (DIV)séparant le premier véhicule d’un second véhicule qui leprécède et d’une estimation de la vitesse du secondvéhicule, et ii) de délivrer pour le régulateur de vitesseune vitesse de consigne corrigée (VCC) en fonction de lacorrection de vitesse calculée (CV).

a2.920.385 –b (A1) –d [07 06020]. –e 27 août2007. –jB 61 B 12/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFMECANIQUE DE REGLAGE D’UN BALANCIER D’AP-PUI ET DE GUIDAGE D’UN CABLE AERIEN D’UNE INS-TALLATION DE REMONTEE MECANIQUE –p ( Inventeurs : BONIFAT LAURENT ; TRIOLIERTHIERRY). –oDemandeur: POMAGALSKI SA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET HECKE

m Un dispositif mécanique de réglage d’un balancierd’une installation de remontée mécanique, où le balan-cier est muni de galets rotatifs (10a) montés à rotationsur un châssis-porteur (11a, 12, 20) comprenant unsabot (20) fixé par des moyens de serrage (31, 32, 34) àune potence (15) d’un pylône de l’installation, comportedes moyens de réglage de l’inclinaison, obtenue aprèsserrage, de la potence (15) par rapport au sabot (20)dans une direction latérale (D2) orientée parallèlementaux axes de rotation des galets (10a).


a2.920.386 –b (A1) –d [07 57215]. –e 28 août2007. –jB 61 D 1/06 (2006.01). –k VOITURE DEVEHICULE FERROVIAIRE A DEUX ETAGES –p (Inventeur: DEVULDER GUY). –o Demandeur :ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La voiture de véhicule ferroviaire bi-niveau (10) dutype comporte:- un compartiment voyageurs (12) présentant un plan-cher inférieur (14) et un plancher supérieur (14);- deux bogies d’extrémité (20, 22) au-dessus desquels lecompartiment voyageurs (12) présente une première etune deuxième plateformes intermédiaires (24, 26);- deux portes d’accès (32, 34) au compartiment voya-geurs (12) dont les seuils (36, 38) s’ouvrent sur un pre-mier et un deuxième palier d’accès (42, 44) sont à unehauteur comprise entre le plancher inférieur (14) et laplateforme intermédiaire (24, 26) correspondante,La voiture comporte:- au voisinage de la première porte d’accès (32):- un passage ascendant (46) du premier palier d’accès(42) à la première plateforme intermédiaire (24);- un passage du premier palier d’accès (42) au plancherinférieur (14);- un passage direct ascendant (48) de la première plate-forme intermédiaire (24) au plancher supérieur (14);- au voisinage de la deuxième porte d’accès (34);- un passage ascendant (56) du deuxième palier d’accès(44) à la deuxième plateforme intermédiaire (26),- un passage (54) du deuxième palier d’accès (44) auplancher inférieur (14); etun passage direct ascendant (58) du deuxième palierd’accès au plancher supérieur (14).

a2.920.387 –b (A1) –d [07 57201]. –e 27 août2007. –jB 62 B 1/22 (2006.01), A 01 M 21/04. –k DISPOSITIF DE MANUTENTION NOTAMMENTPOUR RESERVOIR DE COMBUSTIBLE A DES FINS DEDESHERBAGE THERMIQUE –p ( Inven teur : JAU-LENT GERARD). –o Demandeur : JAULENT GE-RARD, –rMandataire: DELHAYE GUY

m L’invention concerne un dispositif de transport (D)d’une charge (C), remarquable en ce qu’il est constituépar un châssis (100) monté sur au moins une roue (200)et équipé d’au moins un bras (110 et 120) destiné à satraction ou à sa poussée, ledit châssis (100) étant confi-guré de sorte qu’il vienne se fixer à l’extrémité haute dela charge (C) qu’il doit transporter, l’extrémité basse de lacharge servant de pied au véhicule formé par le châssis(100) et par la charge (C). Ce dispositif est particulière-ment adapté au transport d’un dispositif de désherbagethermique portatif et de son réservoir de gaz constituépar une bouteille de gaz.Applications: manutention, désherbage thermique.

80 B62B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.388 –b (A1) –d [08 55273]. –e 31 ju i l le t2008. –jB 62 B 3/06 (2006.01). –kCHARIOT ELE-VATEUR –p (Inventeurs : PELLETIER RAPHAEL ;ROUSSEAU DOMINIQUE). –o Demandeur : LINDEMATERIAL HANDLING GMBH, –rMandataire : CABI-NET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 03 août 2007,n˚ 102007036643.6.

m Chariot élévateur (1) comportant une partie d’entraî-nement (2) et une partie de charge (3) mobile verticale-ment par rapport à la partie d’entraînement, la partie decharge étant au moins deux bras de fourche (4)s’appuyant chacun par au moins un galet de fourche (5)sur une surface de roulage, les galets de fourche (5)étant montés en rotation dans un support de galets defourche (6) respectif, installé pivotant dans le bras defourche (4) et pour l’actionnement de chaque support degalets de fourche (6) il est prévu une installation de tigede poussée (9) transmettant la force, coopérant respecti-vement avec la partie d’entraînement (2) par un systèmede levier (10) et avec le support de galets de fourche (6),L’installation à tige poussoir (9) comporte une premièretige poussoir (9a) coopérant avec le support de galets defourche (6) et une seconde tige poussoir (9b) respective,coopérant avec le système de levier (10), un guidagelinéaire (16) étant prévu pour chaque installation de tigepoussoir (9), recevant les tiges poussoirs (9a; 9b) reliéesde manière articulée.

a2.920.389 –b (A1) –d [08 55236]. –e 30 ju i l le t2008. –jB 62 B 5/04 (2006.01). –k CHARIOTTRANSPORTEUR GUIDE AVEC UN TIMON –p (Inventeurs: QUENEAU CLAUDE; GUTHLEBEN YAN-NICK). –oDemandeur: LINDE MATERIAL HANDLINGGMBH, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –fPriorités : DE, 02 août 2007, n˚ 102007036178.7 ;DE, 25 mars 2008, n˚ 102008015505.5.

m Chariot transporteur (1) comportant un essieu pivo-tant horizontalement autour d’un axe de rotation (15) etune installation de frein (18) actionnée par une installa-tion d’actionnement (5).L’installation de frein (18) est réalisée sous forme de freinà disque dont le disque de frein (19) est relié solidaire-ment en rotation à la roue (5), l’installation d’actionne-ment de frein (19) coopérant avec le timon (16) etl’installation de frein (18) est actionnée en fonction de laposition du timon.


a2.920.390 –b (A1) –d [07 06225]. –e 05 septem-bre 2007. –jB 62 D 5/00 (2006.01), F 16 F 15/12. –kMODULE D’ASSISTANCE POUR DIRECTION ASSIS-TEE DE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs: VI-DAL PATRICK ; BARMES THIERRY; CHAUVRAT PHI-LIPPE). –oDemandeur : JTEKT EUROPE Société paractions simplifiée, –rMandataire: GERMAIN ET MAU-REAU

m Ce moclule d’assistance (2) comprend, à l’intérieurd’un carter (5), un arbre d’entrée (4) et un organe de sor-tie, tel qu’un pignon (3) ou un arbre de sortie, montésrotatifs sensiblement suivant un axe commun (B) et liéspar l’intermédiaire d’une barre de torsion (6) disposéesuivant ledit axe, l’arbre d’entrée (4) étant guidé en rota-tion dans le carter (5) par un palier extérieur (11), et dansl’organe de sortie (3) par un palier intérieur (12). Desmoyens d’amortissement élastiques sont disposés entrel’arbre d’entrée (4) et le palier intérieur (11).

a2.920.391 –b (A1) –d [08 04774]. –e 29 août2008. –jB 62 D 5/04 (2006.01), B 62 D 5/00. –kDIRECTION A SUPERPOSITION POUR UN VEHICU-LE –p (Inventeurs : DOMHAN ACHIM ; HORSCHJURGEN ; RUNGE WOLFGANG ; RUPP ARTHUR). –o Demandeur : ZF LENKSYSTEME GMBH, –rMandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES . –f Pr ior i té : DE, 04 septembre 2007 ,n˚ 102007000937.4.

m L’invention concerne une direction à superpositionpour une servodirection ou direction assistée d’un véhi-cule automobile, qui est de fonctionnement sûr et quipeut être installée de façon flexible et rapide dans le véhi-cule.Cette direction à superposition (1) comprend un méca-nisme de superposition (5) comportant un premier arbred’entrée (2) et un second arbre d’entrée coaxial (3),constitué par un mécanisme à onde (4) et destiné àsuperposer sur un arbre de sortie (6) du mécanisme desuperposition (5) les angles de rotation apparaissant surles deux arbres d’entrée (2, 3), le premier arbre d’entrée(2) étant un arbre de direction (5) relié à une manette dedirection (8) et le second arbre d’entrée (3) étant relié àun servomoteur (9). Un carter (24) du mécanisme à onde(4) et/ou un carter (25) du servomoteur (9) sont fixés rigi-dement à la carrosserie du véhicule. Le rapport du pluspetit diamètre intérieur du second arbre d’entrée (3) auplus grand diamètre du premier arbre d’entrée (2) sur lalongueur du servomoteur (9) et du mécanisme à onde (4)est d’environ 1 à 2.


a2.920.392 –b (A1) –d [08 04775]. –e 29 août2008. –jB 62 D 5/04 (2006.01), B 62 D 6/00 // B 62 D117:00, 119:00, 111:00, 105:00. –k DIRECTION AS-SISTEE ELECTRONIQUE POUR UN VEHICULE –p (Inventeurs : DOMHAN ACHIM; HORSCH JURGEN;RUNGE WOLFGANG ; RUPP ARTHUR) . –o Demandeur : ZF LENKSYSTEME GMBH, –rMandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES . –f Pr ior i té : DE, 04 septembre 2007 ,n˚ 102007000939.0.

m L’invention concerne une direction assistée électriquepour un véhicule possédant un système de régulation dela dynamique de conduite qui soit économique et qui neréduise par le confort de conduiteCette direction assistée électrique (1) comprend une cré-maillère (3) montée mobile en translation axiale dans unemonture (2), qui comporte un premier segment de cré-maillère (4) pourvu d’une denture (5) qui engrène avecun pignon (8) relié fonctionnellement à une manette dedirection (6) par l’intermédiaire d’un arbre de direction(7), et un servomoteur électrique (9) destiné à dévelop-per une force d’assistance de direction. Le servomoteurélectrique (9) est commandé par un dispositif de com-mande et/ou de régulation (10) qui peut également com-mander un servomoteur électrique (11) d’un actionneurde superposition (12).

a2.920.393 –b (A1) –d [07 57236]. –e 29 août2007. –jB 62 D 6/00 (2006.01), B 60 W 10/18, 10/20. –kPROCEDE DE MISE A JOUR DE LA VALEURDE DECALAGE ENTRE L’ANGLE VOLANT RELATIF ETL’ANGLE VOLANT ABSOLU D’UN VEHICULE AUTO-MOBILE –p (Inventeurs : OHAYON EMMANUEL ; LE-FRANC SEBASTIEN). –oDemandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m La présente invention concerne un procédé de mise àjour de la valeur de décalage entre l’angle volant relatif etl’angle volant absolu d’un véhicule automobile.La valeur de décalage est mise à jour lorsqu’un critère decomparaison entre la vitesse volant estimée et la vitessevolant calculée à partir d’un angle relatif est satisfait.Application: systèmes de contrôle de trajectoire pourvéhicules automobiles


a2.920.394 –b (A1) –d [07 57246]. –e 29 août2007. –jB 62 D 21/06 (2006.01), B 62 D 21/18, 25/20. –kDISPOSITIF DE MAINTIEN POUR STRUCTUREDE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur : NICO-LIER STEPHANE). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cet ensemble comporte:- une structure de véhicule (4), une barre de rigidification(6) de la structure de véhicule, et un dispositif de main-tien (10) fixant la barre de rigidification (6) à la structurede véhicule (4). Le dispositif de maintien (10) comporteun corps de maintien (30) adapté pour recevoir la barrede rigidification (6), et des moyens de fixation (32) ducorps de maintien (30) à la structure de véhicule (4). Lecorps de maintien (30) est adaptée pour maintenir labarre de rigidification (6) selon deux degrés de liberté entranslation et pour permettre un déplacement de la barrede rigidification (6) par rapport au corps de maintien (30)selon une direction longitudinale de la barre de rigidifica-tion.Application aux structures de véhicules automobiles dutype décapotable.

a2.920.395 –b (A1) –d [07 57239]. –e 29 août2007. –jB 62 D 25/00 (2006.01), B 62 D 25/02, 25/04. –k PARTIE STRUCTURELLE DE VEHICULEAUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE ASSO-CIE –p ( Inven teur : BOUCHY LAURENT) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m La présente invention concerne une partie structu-relle (6) de véhicule automobile, du type comprenant uncorps creux (10), un élément filiforme (12), et une pièce(14) au moins partiellement reçue dans le corps creux(10), le corps creux (10) délimitant un passage de gui-dage de l’élément filiforme (12), la pièce (14) comprenantun bord d’appui (44) de l’élément filiforme (12) sur lequell’élément filiforme (12) est susceptible de reposer enappui.Le bord d’appui (44) présente une surface d’appui (46)convexe et incurvée dirigée vers l’élément filiforme (12).


a2.920.396 –b (A1) –d [07 57318]. –e 03 septem-bre 2007. –j B 62 D 25 /02 (2006 .01) . –kDOUBLURE D’AILE ARRIERE D’UN VEHICULEAUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPOR-TANT AU MOINS UNE TELLE DOUBLURE. –p (Inventeurs : ACQUAVIVA JEROME ; BATAILLELUC). –o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABI-NET LAVOIX

m L’invention concerne une doublure d’aile arrière desti-née à être montée sur le côté d’un habitacle d’un véhi-cule automobile, Cette doublure comprend une pièce destructure (10) monobloc formant une doublure d’arc depavillon (11) et des éléments (13, 14, 16, 18) de bordured’une ouverture (12, 12’)

a2.920.397 –b (A1) –d [07 57241]. –e 29 août2007. –jB 62 D 25/08 (2006.01). –k STRUCTUREDE VEHICULE AUTOMOBILE FORMANT UN ENCA-DREMENT D’OUVERTURE ARRIERE –p (Inventeur :CAPUANO NICOLAS). –oDemandeur: PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cette structure (10) comporte des parties externe(12) et interne ainsi qu’une doublure de traverse arrièrede pavillon.Elle comprend un ensemble de renforcement (18) com-portant au moins un élément de renfort (20) solidaire desparties externe (12) et interne, l’élément de renfort (20)comprenant un raidisseur de pied de structure arrière(22) venu de matière avec une partie de traverse arrièrede pavillon (24), la partie de traverse arrière de pavillon(24) étant fixée à ladite doublure de traverse arrière depavillon.


a2.920.398 –b (A1) –d [07 57361]. –e 05 septem-bre 2007. –j B 62 D 25 /08 (2006 .01) . –kDOUBLURE DE PANNEAU ARRIERE DE COFFREDE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMO-BILE COMPORTANT UNE TELLE DOUBLURE. –p (Inventeurs: PASCOA DOS SANTOS MICHEL; MAU-DUIT FRANCK). –oDemandeur: PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :CABINET LAVOIX

m L’invention concerne une doublure (10) de panneauarrière de coffre de véhicule automobile, ladite doublures’étendant sensiblement verticalement et portant unepoutre de pare-chocs arrière (1). Au moins une portiondu bord inférieur (10a) de la doublure (10) comporte unécran déflecteur (11) formé directement sur ladite dou-blure (10) pour dévier vers le bas le flux d’air chauffé parau moins une ligne d’échappement du véhicule.

a2.920.399 –b (A1) –d [07 06059]. –e 29 août2007. –jB 62 D 33/077 (2006.01), B 62 D 21/12, 21/14. –kVEHICULE A CHASSIS DE CAISSE SEPARE. –p (Inventeur: SERIN YVES). –o Demandeur : CAR-ROSSERIE SERIN, –rMandataire : BARRE LAFOR-GUE ET ASSOCIES

m Véhicule à châssis de caisse séparé comprenant unchâssis cadre rigide relié au train roulant du véhicule,ledit châssis cadre comprenant deux lisses (6)parallèles; un châssis (5) de caisse comprenant deuxlongerons parallèles, chaque longeron étant superposé àune lisse (6) du châssis cadre et fixé à cette lisse (6)sous-jacente par des éléments de boulonnerie, des tra-verses (10) s’étendant perpendiculairement aux longe-rons (9), réparties entre une première (11) traverseagencée au voisinage d’une première extrémité du véhi-cule et une dernière traverse agencée à une extrémitéopposée à ladite première extrémité, chaque traverse(10, 11, 12) étant montée sur les longerons (9) et fixée àces derniers par des éléments de boulonnerie, caracté-risé en ce que ledit châssis (5) de caisse comprend aumoins un organe (18) anti-dévers, s’étendant entre lapremière (11) traverse et la traverse immédiatementadjacente, dite deuxième (12) traverse, et fixé à ces der-nières par des éléments de boulonnerie.


a2.920.400 –b (A1) –d [07 06156]. –e 03 septem-bre 2007. –jB 62 D 65/02 (2006.01), B 62 D 3/12. –kPROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UN PALIER DE GUI-DAGE EQUIPE DE JOINT(S) TORIQUES(S) A L’EXTRE-MITE D’UN ELEMENT TUBULAIRE –p ( Inven teur :BLANC JOLICOEUR GERARD). –o Demandeur :JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m Des encoches (4) sont prévues sur la circonférencedu tube (3), vers l’extrémité de celui-ci, tandis que lepalier (2) comporte, à sa périphérie, des ergots de main-tien (5) qui sont engagés dans des encoches (4) du tube(3) lors de l’introduction du palier (2) dans le tube (3).Pour l’assemblage d’un palier de guidage (2) pourvu d’unou plusieurs joints toriques (6,7) situés devant les ergotsde maintien (5), les encoches (4) du tube (3) sont obs-truées par des organes mobiles (12) lors de l’introductiondu palier (2). L’obstruction des encoches (4) est ensuitesupprimée de telle sorte que les ergots (5) du palier (2)se positionnent dans les encoches (4).Application au montage d’un palier de guidage de cré-maillère dans une direction de véhicule automobile.

a2.920.401 –b (A1) –d [07 57196]. –e 27 août2007. –jB 62 D 65/04 (2006.01), B 60 R 16/02. –kPROCEDE DE MONTAGE D’UNE CONSOLE SURUNE GARNITURE DE PAVILLON DE VEHICULE AUTO-MOBILE, AU MOYEN D’UN OUTIL DE SUSPENSION –p (Inventeurs: DELIGNY CHRISTOPHE; DUFOUR RE-GIS). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA Société anonyme, –r Mandata i re : PSAPEUGEOT CITROEN

m Un procédé est dédié au montage d’une console(CS), munie de composants (CO) devant être raccordésélectriquement, sur une garniture (GP) de pavillon d’unvéhicule automobile comportant une tige de renfort (TR)sensiblement horizontale et logeant des connecteurs(CR). Ce procédé consiste à i) prévoir un outil de sus-pension (OS), comportant une tête (TE) en forme géné-rale de crochet et solidaire d’au moins un brasd’accrochage (BA) muni d’une extrémité de fixation (EF),et une console (CS), munie d’au moins un moyen de fixa-tion (NR), ii) solidariser chaque extrémité de fixation (EF)à chaque moyen de fixation (NR) afin de solidariser l’outilde suspension (OS) à la console (CS), iii) accrocher latête (CR) sur la tige de renfort (TR) pour suspendre laconsole (CS), iv) raccorder électriquement les compo-sants (CO) de la console (CS) aux connecteurs corres-pondants, v) désolidariser chaque extrémité de fixation(EF) de chaque moyen de fixation (NR) et décrocher latête (CR) de la tige de renfort (TR) tout en maintenant laconsole (CS), et vi) fixer la console (CS) à la garniture(GP).


a2.920.402 –b (A1) –d [07 57243]. –e 29 août2007. –jB 62 D 65/06 (2006.01), B 60 J 1/17, 5/04. –kDISPOSITIF D’AIDE AU MONTAGE D’UNE VITREDANS UN CAISSON D’UNE PORTE DE VEHICULEAUTOMOBILE. –p (Inventeurs: RAULT JEAN PIERRE;MARCHAND PATRICK). –o Demandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le dispositif d’aide au montage comprend une pièce(21) destinée à être montée de manière temporaire surun caisson d’une porte pendant le montage d’une vitre etcomportant une première partie (22) d’accrochage sur lecaisson et une seconde partie (23) de support de la vitre(5) à l’intérieur du caisson dans une position intermé-diaire avant la pose de la vitre sur un curseur d’un lève-vitre.

a2.920.403 –b (A1) –d [07 06107]. –e 31 août2007. –jB 63 B 22/06 (2006.01). –k BALISE IM-MERGEE –p ( Inventeur : BIOUSSE PATRICE). –oDemandeur : BIOUSSE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET CLAUDE GUIU

m La présente invention a pour objet une balise immer-gée (1) constituée d’un boîtier (2) renfermant un récep-teur (4) d’un signal radioacoustique, d’amarre (11)rattachée à l’une de ses extrémités à un point d’amar-rage, d’un mécanisme de libération de ladite balise per-mettant sa remontée à la surface et une réserve deflottabilité, remarquable en ce que le mécanisme de libé-ration (7) est du type électro-mécanique et est renfermédans une cuve hermétique (5) constituant ainsi la réservede flottabilité, ledit mécanisme (7) commandant un cli-quet (8) bloquant ou non la rotation libre d’un tambourenrouleur (10) autour duquel l’amarre (11) est bobinée.Cette balise est notamment utilisable pour le repéraged’objets immergés tels qu’engins de pêche, filets,casiers, etc, pour la gestion d’emplacements d’amarragedans les ports de plaisance ou encore, pour délimiter unezone sensible (par exemple, autour d’une mine marine).


a2.920.404 –b (A1) –d [07 06110]. –e 31 août2007. –jB 63 B 29/12 (2006.01), B 60 N 3/10. –kDISPOSITIF PERMETTANT DE MAINTENIR UN RE-CIPIENT ET SON CONTENU EN POSITION HORIZON-TALE –p (Inventeur : BOQUET XAVIER JEAN). –o Demandeur : BOQUET XAVIER JEAN, –rMandataire: BOQUET XAVIER

m L’invention concerne un dispositif permettant de libé-rer l’utilisateur des contraintes liées à l’environnement enmouvement et non stable du bateau ou du véhicule, delui rendre sa liberté de mouvement et d’équilibre, et derendre ainsi plus facile la prise d’un repas ou une action àmenerLe dispositif est constitué d’un support de fixation, montésur une ventouse, des vis ou tout autre système de fixa-tion permettant de fixer le dispositif à un support soit demanière amovible soit de manière fixe, d’un double vérinpermettant de compenser les mouvements du véhicule(bateau...), et d’un support type « pince » ou « panier »,permettant de toujours maintenir les récipients et leurcontenu à l’horizontal.Le dispositif selon l’invention est plus particulièrementdestiné à la navigation et à la prise de repas et boisson àbord d’un bateau.

a2.920.405 –b (A1) –d [07 06143]. –e 03 septem-bre 2007. –jB 63 C 3/12 (2006.01). –kPORTIQUEDE LEVAGE ET DE MANUTENTION POUR BATEAU DEPLAISANCE –p (Inventeur: SGANDURA MATHIAS). –oDemandeur: SGANDURA MATHIAS

m L’invention concerne un dispositif constitués de petitsmodules démontables et facilement portables permettantdans le milieu terrestre de soulever et déplacer desbateaux de plaisance.Il est constitué au moins de deux portiques mobiles cha-cun composé de deux socles réglables en hauteur (1)mobiles horizontalement sur un support (2) . Les deuxsocles comportent à leurs extrémités un chemin de rou-lettes (3) ou circule une sangle (4) tirée par deux treuils(5).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la manutention de bateaux de plaisance ou bien decharges de formes allongées.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B63H 89

a2.920.406 –b (A3) –d [07 60357]. –e 26 décem-bre 2007. –jB 63 H 23/04 (2006.01), B 63 H 16/20. –kAPPAREIL DE PROPULSION ACTIONNE MANUEL-LEMENT –p ( Inven teur : SONG RONG JYH) . –o Demandeurs : SONG RONG JYH ; YEN TSUNGPING, –rMandataire: REGIMBEAU . –f Pr ior i té :CN, 05 septembre 2007, n˚ 200720139145.

m Un appareil de propulsion (1) comprend une unitéd’entraînement disposée dans un carter (11). L’unitéd’entraînement comprend une première et une deuxièmeroues dentées coniques (122, 123) accouplées coaxiale-ment et aux extrémités respectives supérieure et infé-rieure (1211, 1212) d’un arbre d’entraînement vertical(121), une troisième roue dentée conique (132) disposéesur un arbre d’entraînement transversal (131) et tournantconjointement avec lui, et engrenant avec la premièreroue dentée conique (122), et une quatrième roue dentéeconique (142) accouplée fixement et coaxialement à uneextrémité avant (1411) d’un arbre d’entraînement longitu-dinal (141) et engrenant avec la deuxième roue dentéeconique (123). Une hélice (17) est disposée sur uneextrémité arrière (1412) de l’arbre d’entraînement longi-tudinal (141) s’étendant vers l’extérieur du carter (11), ettourne conjointement avec l’arbre d’entraînement longitu-dinal (141). Deux éléments formant manivelles de com-mande (16) sont accouplés fixement et aux extrémitésopposées respectives (1311) de l’arbre d’entraînementtransversal (131), et tournent conjointement avec l’arbred’entraînement transversal (131).

a2.920.407 –b (A1) –d [07 06041]. –e 29 août2007. –jB 64 C 3/18 (2006.01), B 64 C 31/028. –kTECHNOLOGIE DE CONSTRUCTION DES AILESD’UN AERONEF –p (Inventeur : KIEFFER MICHEL). –oDemandeur: KIEFFER MICHEL

m La présente invention concerne un dispositif formantau moins une aile (6) d’appareil de type aéronef, ce dis-positif comprend au moins un longeron (12), un ensem-ble de nervures (2) disposées parallèlement entre ellesselon un plan sensiblement vertical et parallèle au plande symétrie de l’appareil, les arrêtes de ces nervuressupportant le revêtement (1) de l’aile (6), caractérisé ence que au moins un longeron (12) comprend une pre-mière partie (18) centrale solidarisée avec le fuselage del’appareil et au moins une seconde partie (19) destinée àsupporter l’aile (6), en ce que au moins deux nervures (2)comprennent chacune au moins un orifice (4) de formesensiblement identique à la section d’au moins un longe-ron (12) de sorte qu’au moins un des longerons viennetraverser ces nervures au niveau de ces orifices (4) ali-gnés, et en ce que l’aile vienne se fixer au niveau d’aumoins un point de fixation positionné sur le fuselage et/ou sur le longeron, plusieurs nervures de l’aile, traver-sées par le longeron, étant montées libres sur le longe-ron.


a2.920.408 –b (A1) –d [07 06076]. –e 30 août2007. –jB 64 D 27/26 (2006.01). –k PYLONE DESUSPENSION D’UN MOTEUR SOUS UNE AILE D’AVI-ON –p (Inventeur: BALK WOUTER). –o Demandeur :SNECMA Société anonyme, –rMandataire: SNECMA

m Pylône de suspension (12) d’un moteur (10) sous uneaile d’avion (14), propre à être fixé par une extrémité surun carter du moteur (10) et par une autre extrémité àl’aile, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une arti-culation actionnée par un vérin (44) permettant de modi-fier la position en hauteur du moteur (10).

a2.920.409 –b (A1) –d [07 57189]. –e 27 août2007. –jB 64 D 29/06 (2006.01). –kBERCEAU DESUPPORT DE CAPOT DE SOUFFLANTE MONTE SURLE MAT D’ACCROCHAGE ET SUR L’ENTREE D’AIR DELA NACELLE –p (Inventeurs: DUSSOL LOIC; RIDRAYFREDERIC). –oDemandeur: AIRBUS FRANCE Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire: BREVALEX

m La présente invention se rapporte à un ensemblemoteur pour aéronef comprenant un moteur, un dispositifd’accrochage du moteur (4) ainsi qu’une nacelle entou-rant le moteur et pourvue de capots de soufflante (34), ledispositif d’accrochage (4) comportant une structurerigide (8) ainsi qu’une structure aérodynamique avant(24) sur laquelle les capots de soufflante sont articulés,cette structure aérodynamique avant (24) étant équipéed’un berceau (40) pourvu de moyens d’accrochagearrière (44a, 44b) montés sur la structure rigide (8).Selon l’invention, le berceau est également équipé demoyens d’accrochage avant (42) montés sur une entréed’air (32) de la nacelle.


a2.920.410 –b (A1) –d [07 57333]. –e 03 septem-bre 2007. –jB 64 D 43/00 (2006.01), F 02 C 9/00,B 64 D 31/00. –k ARCHITECTURE REPARTIE EN-TRE UN FADEC ET DES COMPOSANTS AVIONI-QUES –p (Inventeurs: SAINT MARC LAURENT; BRU-NEL LUC ; ZACCARIA PATRICK ; ALEXANDREMATTHIEU ; FEAU JULIEN ; LEBORGNE FREDERIC ;IMMORDINO THIERRY; BELKADI JEAN FRANCOIS ;DURAND NATHALIE). –oDemandeur: AIRBUS FRAN-CE Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SANTARELLI

m L’invention concerne un dispositif pour aéronef moto-risé comprenant au moins un composant avionique posi-tionné dans ledit aéronef, au moins une interface moteurpositionnée dans ledit aéronef et au moins un contrôleurmoteur positionné dans ou à proximité d’un moteur duditaéronef. Selon le dispositif de l’invention, ladite au moinsune interface moteur est adaptée à échanger des don-nées entre ledit au moins un composant avionique etledit au moins un contrôleur moteur. Ladite au moins uneinterface moteur est générique et adaptée à communi-quer avec des contrôleurs moteur de différents typespouvant être montés sur ledit aéronef. Ledit au moins uncontrôleur moteur est spécifique à un moteur.

a2.920.411 –b (A1) –d [07 06195]. –e 05 septem-bre 2007. –jB 65 D 25/52 (2006.01), B 65 D 25/38,G 01 F 13/00. –k DISPOSIT IF DE DOSAGE –p ( Inven teur : TRAINEAU CHRISTOPHE) . –oDemandeur: MC 3 Société à responsabilité limitée, –rMandataire: BREMA LOYER

m Dispositif de dosage (2), caractérisé en ce qu’il seprésente sous la forme générale d’une étiquette (5) con-formable pour former ledit dispositif de dosage (2), laditeétiquette (5) présentant une zone adhésive (9, 15), laditezone adhésive (9, 15) servant, d’une part, à coller laditeétiquette (5) sur un support (1), et, d’autre part, aprèsdécollement de l’étiquette (5) dudit support (1) et mise enforme, à maintenir ledit dispositif de dosage (2) dans unétat de fonctionnement dans lequel ledit dispositif dedosage (2) comprend un réceptacle apte à contenir unedose d’un produit.


a2.920.412 –b (A3) –d [07 06144]. –e 03 septem-bre 2007. –jB 65 D 25/54 (2006.01), B 65 D 25/52. –kSYSTEME D’EMBALLAGE PERMETTANT DE VI-SUALISER LE PRODUIT RESTANT DANS L’EMBALLA-GE ET DE FAIRE SORTIR CE PRODUIT DEL’EMBALLAGE SANS DETERIORER L’EMBALLAGED’ORIGINE –p (Inventeur : FAMIN MARC HENRI). –oDemandeur: FAMIN MARC HENRI, –rMandataire :FAMIN MARC

m Système d’emballage, en carton, plastique, métal,permettant de visualiser la partie du produit restant dis-ponible dans l’emballage; mais, également, de faire sortirce produit de l’emballage sans détériorer l’emballaged’origine. Ce système est, notamment, destiné à l’embal-lage de plaque de chocolat, biscuits, emballage de por-tions de fromage, mouchoirs papier, produitpharmaceutique......L’invention concerne un dispositif permettant l’évacuationdu produit contenu dans l’emballage simplement en tirantsur un petit ruban. Fig.1 repère 1. Mais également desti-née à visualiser le produit contenu dans l’emballage, puisde suivre son reliquat au fur et à mesure de sa consom-mation. Pour ce faire, une partie de l’emballage est préa-lablement découpée dans le sens de la longueur. Cetteouverture est refermée, à l’intérieur de l’emballage, parun plastique transparent qui permet de conserver toutel’étanchéité nécessaire au produit contenu dans l’embal-lage. Fig. 1 repère 2.Ce dispositif comprend:1) Concernant la sortie du produit contenu dans l’embal-lage, un petit ruban dont une extrémité est fixée sous ledessous de la partie supérieure de l’emballage coté

ouverture du produit. Fg 2. repère 1. L’autre extrémité estcelle qui sert à tirer sur le ruban pour faire sortir le produitde l’emballage, Fig. 2 repère 2, le ruban étant préalable-ment passé sous le produit Fig. 2 repère 3.2) Concernant la visualisation du produit, ce dispositifcomprend une ouverture découpée dans le sens de lalongueur. Cette ouverture est refermée, à l’intérieur del’emballage, par un plastique transparent qui permet deconserver toute l’étanchéité nécessaire au produit con-tenu dans l’emballage. Fig.1 repère 2.Le dispositif selon l’invention est, notamment, destiné àl’emballage de plaque de chocolat, biscuits, emballageportions de fromage, mouchoirs papier, produit pharma-ceutique......

a2.920.413 –b (A1) –d [07 06115]. –e 31 août2007. –jB 65 D 85/62 (2006.01), B 65 D 65/28, 65/10,30/10, 75/58. –kEMBALLAGE SOUPLE PARALLE-LEPIPEDIQUE A ZONE FRANGIBLE –p (Inventeurs :HUNGLER JOEL ; MALECOT YVES MICHEL ; POM-MIER NICOLAS; CATTACIN GILLES). –oDemandeur :GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: GEORGIA PACIFIC FRANCE

m L’invention concerne un emballage souple de formeparallélépipédique pour éléments plats souples et super-posés, enchevêtrés ou non, formant une pile d’axe XX,comprenant une zone frangible (1) de forme ovoïde sus-ceptible de constituer une ouverture de distribution initia-lement fermée et délimitée par une ligne de fragilisation(2); ladite zone (1) s’étend sur trois faces (11, 12, 13) del’emballage, la majeure partie étant centrée sur l’une (11)des faces de l’emballage perpendiculaire à l’axe XXd’empilement et les deux autres parties de la zone frangi-ble (1) étant disposées sur deux faces (12, 13) del’emballage parallèles à l’axe XX de l’empilement.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65F 93

a2.920.414 –b (A1) –d [07 06199]. –e 04 septem-bre 2007. –jB 65 F 3/00 (2006.01), B 65 F 1/12, 9/00. –kCHARIOT POUR LA COLLECTE DE PRODUITSD’EMBALLAGE DESTINES A ETRE ACHEMINES VERSUNE UNITE DE TRAITEMENT, DE RECYCLAGE, OU DERECUPERATION –p (Inventeurs : MORISSE ERIC ;CARDONNEL MATHIEU). –o Demandeur : TECHVALSociété par actions simplifiée, –r Mandata i re : THI -BON LITTAYE

m Le chariot (1) selon l’invention est destiné à la col-lecte de produits d’emballage devant être acheminésvers une unité de traitement, de recyclage, ou de récupé-ration. Il est emboîtable avec un chariot similaire, et estformé d’un châssis (3) et d’un bac de réception (2) des-dits objets. Il comporte, en débord des faces latérales(25, 26) dudit bac de réception (2), des moyens (9) poursa préhension par les mâchoires d’un outil de renverse-ment. Ses moyens d’emboîtement avec un chariot simi-laire comprennent au moins un ensemble de lumières(12) aptes à coopérer, lors de l’emboîtement, avec lesmoyens de préhension dudit chariot similaire. Lesditsmoyens d’emboîtement sont en outre combinables avecdes moyens d’attelage latéral du chariot (1) à un autrechariot similaire afin de former des trains de chariots.

a2.920.415 –b (A1) –d [07 06082]. –e 30 août2007. –jB 65 G 17/06 (2006.01), B 65 G 17/38. –k DISPOSITIF DE MANUTENTION A CHAINES AMAILLONS FLEXIBLES ET BARREAUX –p (Inventeurs : PELLENC ROGER ; GIALIS JEANMARC). –o Demandeur : PELLENC Société anony-me, –rMandataire: CABINET MAREK

m Dispositif de manutention comportant des barreauxtransversaux espacés reliés, par l’intermédiaire de leursextrémités, à des chaînes d’entraînement latérales sansfin constituées de maillons, caractérisé en ce que lesdi-tes chaînes (2) sont constituées d’une succession demaillons flexibles (3), reliés par l’intermédiaire des bar-reaux

94 B65H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.416 –b (A1) –d [07 06111]. –e 31 août2007. –jB 65 H 75/38 (2006.01), A 62 C 33/04. –kAPPAREIL PORTABLE POUR CONDITIONNER, EN-ROULER ET DEROULER LES TUYAUX SAPEUR POM-PIER –p ( Inventeur : JAVELLE CHRISTIAN) . –oDemandeur: JAVELLE CHRISTIAN

m .L invention concerne un dispositif étudié avec uneréelle volonté de conception simple composé d un mini-mum de pièces aux formes et dimensions réduites afinde rendre l appareil particulièrement léger et peu encom-brant pour permettre à une seule personne d emporterjusqu’à quatre appareils et de dérouler (Figure 1) et denrouler (Figure2) les tuyaux aisément même sur ter-rains accidentés avec cheminements difficiles..Il est constitué d une poignée de portage (3) et de deuxcotés en croix (1) percés en leurs centres (2), dans les-quelles évolue librernent deux rondelles paliers (9) et unaxe plat (10) évidé en son milieu (11) qui reçoit et main-tient le raccord de connexion (12) centré dans toutes lesdimensions sur l axe central de l appareil assurant larévolution sans frottement et régulière du tuyau pendantles manoeuvres. L a totalités des pièces sont maintenuesensemble et dans leurs fonctions par quatre tiges filetées(4) et écrous (7)..Le dispositif selon l invention est particulièrement des-tiné à l établissement de longues lignes de tuyaux dansle cadre de la lutte contre l incendie.

a2.920.417 –b (A1) –d [07 57257]. –e 30 août2007. –jB 66 F 7/02 (2006.01), B 66 F 11/04, A 47 C17/84. –kDISPOSITIF ELEVATEUR MUNI D’UN RAT-TRAPAGE AUTOMATIQUE D’ASSIETTE –p (Inventeur: ROUGEOT PASCAL). –o Demandeur :ROUGEOT PASCAL

m La présente invention concerne un dispositif éléva-teur comprenant une plateforme (7) destinée à êtredéplacée entre un plan supérieur et un plan inférieur etdes moyens de relevage (5) caractérisé par le fait que laplateforme (7) possède une liberté d’inclinaison par rap-port aux moyens de relevage (5) de sorte à rattraper unedifférence d’assiette lorsque la plateforme (7) vients’appliquer sur une surface de butée.Le dispositif trouvera avantageusement son applicationpour les mobiliers “gain de place“ tels que des lits ou destables pouvant être rangés au niveau du plafondlorsqu’ils ne sont pas utilisés.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B66F 95

a2.920.418 –b (A1) –d [07 06174]. –e 04 septem-bre 2007. –jB 66 F 11/00 (2006.01), B 66 F 9/00,B 65 G 7/12. –kDISPOSITIF POUR LEVER OU DE-PLACER DES OBJETS OU ENSEMBLES, COMPOSED’UNE SANGLE A CLIQUET DE TYPE CEINTURE,DEPOIGNEES DE MANUTENTION ET DE PATINS DE PRO-TECTION. –p (Inventeur: SCHAKOWSKOY CHRISTO-PHE). –o Demandeur : SCHAKOWSKOY CHRISTO-PHE

m L’invention concerne un dispositif pour lever ou dépla-cer principalement des objets lourds, des vases, pots,jardinières,(objets de décoration extérieur), radiateurs enfonte ou acier ou masses pouvant subir une compressionproportionnelle au poids de l’objet à soulever ou à dépla-cer.II est constitué d’une sangle à cliquet dite « ceinture » (1)en polyester ou équivalent de longueurs et sections diffé-rentes et variables.Dans celle-ci on passe des sangles anneaux (2) en poly-ester ou équivalent de nombres variables en fonction dupoids et de la forme de l’objet à soulever ou à déplacer.Ces mêmes sangles anneaux (2) sont traversées par untube, poignées de manutention (3) en plastique ou acierou inox etc...Des patins de protection (4) (en caoutchouc ou cuir oumatière plastique ou antidérapante etc...) sont passésdans la sangle à cliquet (1) pour assurer et augmenterune excellente adhérence par la tension de celle-ci surl’objet à déplacer.Un large patin de pirotection (5) de la même matière(caoutchouc etc...) protégera l’objet au niveau du cliquet.L’enserrage de l’objet s’effectue par le réglage de la ten-

sion de la sangle (1) et par l’intermédiaire du cliquet.

a2.920.419 –b (A1) –d [08 54499]. –e 02 ju i l le t2008. –jB 67 D 5/40 (2006.01), B 67 D 5/02, B 05 B12/00. –kSOUPAPE D’AMORCAGE ET COMMANDEDE PRESSION ELECTRIQUE COMBINEES POUR DESPOMPES DE PISTOLET A PEINTURE –p (Inventeurs : SMITH JEFFREY MARK; PETERSONGRAIG). –o Demandeur : WAGNER SPRAY TECHCORPORATION, –r Mandataire : REGIMBEAU . –fPriorité: US, 02 juillet 2007, n˚ 11772693.

m Un appareil de soupape d’amorçage et de com-mande de pression électrique combiné (10) comprend unactionneur de soupape d’amorçage (22, 23, 76), unactionneur de commande de pression électrique (38), etun boîtier de commande (12, 12’) comprenant les action-neurs, chacun couplé à un arbre unique (54) ayant unensemble de cames pour actionner sélectivement l’appa-reil de commande (10) dans l’un parmi un mode d’amor-çage et un mode de pulvérisation et la commande depression électrique peut être actionnée dans une plagede réglages de pression par le mouvement de l’arbre (54)alors que l’appareil de commande (10) reste en mode depulvérisation. Les actionneurs sont orientés de manièrediamétralement opposée et décalés le long d’un axe del’arbre unique (54) les uns par rapport aux autres, et sonten contact avec l’ensemble de cames et en contact res-pectivement avec un levier pour une soupape d’amor-çage et un support de commutateur de pression. Une visde serrage (180) dans le support fournit l’ajustement dela pression à laquelle l’actionneur est actionné.


a2.920.420 –b (A1) –d [07 06022]. –e 28 août2007. –jB 68 B 1/04 (2006.01). –k BRIDON-LI -COL SANS MORS –p (Inventeur: DE RYCKE HELENEMARIE). –o Demandeur : DE RYCKE HELENE MA-RIE, –rMandataire: DE RYCKE HELENE

m L’invention concerne un bridon-licol permettant demonter un cheval ou de le tenir en main sans mors.Il est constitué d’une têtière (1) en deux pièces déga-geant le rachis, d’une sous-gorge (5) directement reliée àla sous-barbe (10), d’un frontal (25) réglable en largeurau centre duquel partent une paire de montants (22) sup-ports de la muserolle à laquelle ils sont rattachés latéra-lement. La maîtrise du cheval est assurée par lecoulissement des cordes (14) de la sous-barbe (10) autravers des dés (15) des extrémités du dessus de nez dela muserolle. Cinq points de réglages permettent l’ajuste-ment du bridon-licol. Ils sont constitués d’une sangle pas-sant au travers de deux dés.Ce bridon-licol est destiné à l’équitation montée àl’exception des compétitions dans lesquelles le règle-ment interdit l’utilisation de ce type de harnachement.

a2.920.421 –b (A1) –d [07 57306]. –e 31 août2007. –jB 68 C 3/00 (2006.01). –k ETRIERD’EQUITATION DE SECURITE –p ( Inven teur : DU-BOURG YANN). –oDemandeur: FREEJUMPSYSTEMSociété anonyme, –rMandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN SCHIHIN

m - L’objet de l’invention est un étrier destiné à être uti-lisé notamment en équitation, et qui comprend:- une unique demi-arche (1) de liaison entre un plancher(5) de l’étrier et un oeillet (4) pourvu d’une ouverture ensorte de permettre un montage/démontage aisé del’étrier sur l’étrivière etun moyen de maintien du pied dans l’étrier adapté àpermettre un dégagement rapide du pied de l’étrier encas de chute.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B68G 97

a2.920.422 –b (A1) –d [07 06088]. –e 30 août2007. –jB 68 G 7/06 (2006.01). –k MATIERE DEREMPLISSAGE POUR UNE ENVELOPPE FERMEE DETYPE COUSSIN –p (Inventeur: DELHAYE MICHEL). –oDemandeur: DELHAYE MICHEL

m L’invention concerne une matière de remplissagepour le garnissage d’une enveloppe fermée alliant dou-ceur et fermeté caractérisée en ce qu’elle comprend desmicrobilles régulièrement réparties maintenues en sus-pension constante par un arrangement aéré de fibres for-mant une structure homogène.Application au garnissage d’enveloppe fermée du typecoussin, matelas, couette, siège, cocon, hamac, fauteuil

a2.920.423 –b (A1) –d [07 06233]. –e 04 septem-bre 2007. –jC 01 B 39/48 (2006.01), B 01 J 29/70, 29/80, C 07 C 5/22. –kPREPARATION D’UN MATERIAUCOMPOSITE POREUX A BASE DE ZEOLITHE EU-1 ETSA MISE EN OEUVRE EN ISOMERISATION DES ARO-MATIQUES EN C8. –p ( Inven teurs : GOERGENSIMONE; ROULEAU LOIC; GUILLON EMMANUELLE;PATARIN JOEL). –oDemandeur: IFP

m On décrit un procédé de préparation d’un matériaucomposite poreux formé d’un coeur amorphe à base d’aumoins un oxyde de silicium sur lequel sont dispersés descristaux de zéolithe EU-1, ledit procédé comportant 1)l’imprégnation d’un solide comprenant un oxyde de sili-cium et un oxyde d’aluminium avec une solution aqueusecomprenant un cation hexaméthonium, 2) le traitementhydrothermal, mis en oeuvre dans un autoclave devolume V (ml) sous vapeur d’eau et à une température Tcomprise entre 120 et 220˚C, dudit solide issu de l’étape1), la quantité d’eau préalablement introduite dans leditautoclave étant strictement supérieure à une quantitévolumique égale à V*[23,48*10-10*T3-48*10-8*T2+5*10-5*T-0,002] et inférieure ou égale à 0,25*V, et est telle queledit solide n’est pas en contact direct avec elle, 3) leséchage puis la calcination du solide issu de l’étape 2).On décrit également la préparation d’un catalyseur à par-tir dudit matériau pour son utilisation en isomérisationdes aromatiques en C8.

98 C01G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.424 –b (A1) –d [07 57345]. –e 04 septem-bre 2007. –jC 01 G 39/00 (2006.01), C 01 G 41/00,C 02 F 1/58, C 04 B 34/495, G 21 C 19/46. –kPROCEDE DE CONVERSION DE CHLORURES DEMETAUX ALCALINO-TERREUX EN TUNGSTATES ETMOLYBDATES ET SES APPLICATIONS. –p (Inventeurs: HUDRY DAMIEN; BARDEZ ISABELLE;BART FLORENCE; DENIART PHILIPPE; JOBIC STE-PHANE). –o Demandeurs : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèreindustriel et commercial ; CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIF IQUE - CNRS, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention se rapporte à un procédé de conversiond’un chlorure de métal alcalino-terreux en au moins unsel choisi parmi les tungstates et les molybdates de cemétal, qui comprend la réaction du chlorure de métalalcalino-terreux avec au moins un précurseur de tungs-tène ou de molybdène choisi parmi les oxydes de tungs-tène, les oxydes de molybdène, les tungstates et lesmolybdates, cette réaction étant réalisée dans un solvantconstitué par du KCl ou par un mélange LiCl-KCl et à unetempérature au moins égale à la température de fusionde ce solvant.Applications: synthèse de tungstates et molybdates demétaux alcalino-terreux, extraction de métaux alcalino-terreux de milieux dans lesquels ils se trouvent à l’état dechlorures, récupération de produits de fission alcalino-terreux d’un flux salin dans le cadre du retraitement d’uncombustible nucléaire irradié en milieux chlorures fondus,etc.

a2.920.425 –b (A1) –d [08 55824]. –e 29 août2008. –jC 02 F 1/00 (2006.01), B 01 D 29/96, 24/12,27/02, A 47 G 19/12. –kENSEMBLE A FILTRE POURUN APPAREIL DE FILTRATION D’EAU DOMESTIQUEET PROCEDE POUR FILTRER DE L’EAU EN UTILISANTCET APPAREIL –p (Inventeur : NAUTA PHILLIP). –oDemandeur: UV CORPORATION, –r Mandataire :CABINET BEAU DE LOMENIE . –f Priorités : US, 29août 2007, n˚ 61007899 ; US, 19 décembre 2007,n˚ 11960018.

m L’invention concerne un ensemble à filtre pour unappareil de filtration d’eau domestique et procédé pourfiltrer de l’eau en utilisant cet appareil.L’ensemble à filtre comprend une cartouche à flux traver-sant qui comporte une cavité accessible. La cartoucheest reçue de façon amovible dans l’appareil de filtrationd’eau domestique. L’ensemble à filtre comprend encoreune enceinte perméable à l’eau qui contient un média fil-trant et qui est reçue de façon amovible dans la cavitéaccessible. Le procédé comprend d’ouvrir une cartoucheà flux traversant, de déposer un paquet de filtre dans lacartouche, de fermer la cartouche, de déposer la cartou-che dans l’appareil de filtration d’eau domestique, et defaire passer de l’eau à travers la cartouche. Selon unevariante, l’ensemble à filtre peut être fabriqué en utilisantde l’acide polylactique.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C03C 99

a2.920.426 –b (A1) –d [07 57327]. –e 03 septem-bre 2007. –jC 03 C 3/085 (2006.01), C 03 C 21/00. –kSUBSTRAT EN VERRE A GRADIENT D’INDICE DEREFRACTION ET PROCEDE DE FABRICATION –p (Inventeurs: SELLIER JULIEN; LALANDE JEROME;GY RENE; LE COUVIOUR DIDIER). –o Demandeur :SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –rMandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE

m La présente invention concerne un substrat en verrecomprenant au moins un motif ionique obtenu par un trai-tement d’échange des ions alcalins du verre par des ionsargent provenant d’une source extérieure, ledit substratétant constitué d’un verre ayant une composition spécifi-que et ledit motif ionique présentant une variation del’indice de réfraction supérieure ou égale à 0,03, une pro-fondeur supérieure ou égale à 100 µm et un coefficientde transmission lumineuse à 410 nm (TL410) supérieurou égal à 60 %.

a2.920.427 –b (A1) –d [07 57212]. –e 28 août2007. –jC 03 C 13/02 (2006.01), B 32 B 17/04, 17/00,A 61 C 13/30. –kFILS DE VERRE APTES A RENFOR-CER DES MATIERES ORGANIQUES ET/OU INORGA-NIQUES –p (Inventeurs: BERTHEREAU ANNE; BLAI-ZOT JEROME). –oDemandeur : SAINT-GOBAIN VE-TROTEX FRANCE Société anonyme, –r Mandataire :CABINET LAURENT ET CHARRAS

m L’invention se rapporte à un fil de verre apte à renfor-cer des matières polymériques et comprenant une plura-lité de filaments, dont la composition chimique comprendles constituants suivants dans les limites définies ci-après exprimées en pourcentages pondéraux:

Elle concerne également les composites comprenant detels fils.

100 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.428 –b (A1) –d [07 06058]. –e 29 août2007. –jC 07 D 401/12 (2006.01), C 07 D 235/28, 213/68, A 61 K 31/4439, A 61 P 1/04. –k PROCEDE DEDEDOUBLEMENT DE SELS DE L’OMEPRAZOLE –p ( Inventeurs : COQUEREL GERARD ; TAUVELGUILLAUME ; PETIT MARIE NOELLE) . –o Demandeur : UNIVERSITE DE ROUEN, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne le dédoublement parcristallisation préférentielle de sels de potassium del’Oméprazole racémique solvate de: méthanol et/oud’éthanol et/ou d’éthylèneglycol consistant à transformerl’Oméprazole en sel de potassium sous forme d’un sol-vate ou d’un mélange de ces solvates, en présence d’unexcès de base minérale source de potassium, lesditssels de potassium se présentant sous la forme de con-glomérats puis à dédoubler lesdits conglomérats indé-pendamment ou simultanément par cristallisationpréférentielle pour séparer les deux énantiomères (S) et(R) de ces sels de potassium de l’Oméprazole.L’échange de cations 2K+ par Mg2+ permet la formationdu sel de magnésium de l’énantiomère l’Oméprazolesous forme de tétrahydrate.

a2.920.429 –b (A1) –d [07 57266]. –e 30 août2007. –jC 07 K 1/18 (2006.01), C 07 K 14/745, 14/755 , A 61 K 38 /36 , 38 /37 , A 61 P 7 /04 . –kPROCEDE DE PURIFICATION DU FACTEUR VIII ETDU FACTEUR VON WILLEBRAND –p ( Inven teurs :POULLE MICHEL ; BONNEEL PATRICK) . –oDemandeur : LFB-BIOTECHNOLOGIES Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET HARLEET PHELIP

m Le procédé de purification comprend, à partir d’unesolution choisie parmi (i) une solution contenant unmélange de FVIII et FvW, (ii) une solution contenant duFvW, (iii) une solution issue d’une sécrétion d’un animalnon-humain et (iv) une solution issue d’un extrait végétalcontenant du FVIII, une étape d’absorption du FVIII oudu FvW sur une membrane filtrante de chromatographieéchangeuse d’ions.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08B 101

a2.920.430 –b (A1) –d [07 06121]. –e 31 août2007. –jC 08 B 37/00 (2006.01). –k BETA-(1 ,3 ) -GLUCURONANES ET/OU BETA-(1,3)-GLUCOGLUCU-RONANES, PROCEDE D’OBTENTION DESDITS ACI-DES ET LEURS UTILISATIONS NOTAMMENT DANSLES DOMAINES COSMETIQUE, PHARMACEUTIQUE,AGRONOMIQUE ET NUTRACEUTIQUE –p (Inventeurs : RIOS LAURENT; DELATTRE CEDRIC;LAROCHE CELINE; MICHAUD PHILIPPE; BERTHONJEAN YVES). –o Demandeurs : GREENTECH ; UNI-VERSITE BLAISE PASCAL CLERMONT FERRANDII, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m La présente invention concerne un ensemble de com-posés qui sont des β-(1,3)-glucuronanes et/ou β-(1,3)-glucoglucuronanes, leurs sels et leurs dérivés à titre deproduits industriels nouveaux. La présente invention con-cerne également un procédé pour obtenir lesdits β-(1,3)-glucuronanes et/ou β-(1,3)-glucoglucuronanes.Enfin, la présente invention se rapporte également à l’uti-lisation desdits β-(1,3)-glucuronanes et/ou β-(1,3)-gluco-glucuronanes.

a2.920.431 –b (A1) –d [07 06056]. –e 29 août2007. –jC 08 F 220/30 (2006.01), C 08 F 220/14, 220/28, 2/50, C 08 L 53/02, B 29 D 11/00, G 02 B 1/04. –k PROCEDE DE PREPARATION D’UN MATERIAUTRANSPARENT DE TYPE ALLIAGE DE POLYMERETHERMODURCISSABLE/POLYMERE THERMOPLAS-TIQUE ET SON APPLICATION DANS L’OPTIQUE POURLA FABRICATION DE VERRES ORGANIQUES. –p (Inventeurs : BERIT DEBAT FABIEN ; LESARTRENOEMIE). –o Demandeur : ESSILOR INTERNATIO-NAL (COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE) Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne un procédé de prépa-ration d’un article moulé transparent comprenant unalliage d’un matériau polymère thermodurci formant lamatrice dudit article, et d’un matériau polymère thermo-plastique, dispersé au sein dudit matériau polymère ther-modurci, ledit procédé comprenant au moins les étapessuivantes:i) préparation d’un mélange polymérisable liquide par dis-solution dudit matériau polymère thermoplastique dansune composition thermodurcissable précurseur de laditematrice,ii) remplissage d’un moule avec le mélange polymérisa-ble liquide préparé à l’étape i),iii) polymérisation du mélange polymérisable liquidejusqu’à obtention d’un alliage de polymères durci, etiv) démoulage de l’article moulé formé par ledit alliage depolymères, ledit procédé étant caractérisé par le fait quela composition thermodurcissable comprend au moins 60% en poids de diméthacrylate de 4,4’-di(éthoxyéthyl)bis-phénol et au moins 12 % en poids d’au moins un como-

nomère acrylique monofonctionnel ou multifonctionnel, etpar le fait que le matériau polymère thermoplastiquecomprend au moins un copolymère triblocs polystyrène-bloc-polybutadiène-bloc-poly(méthacrylate de méthyle)(PS-b-PB-b-PMMA).L’invention concerne également un article moulé transpa-rent obtenu par ce procédé ainsi que le mélange liquidepolymérisable préparé à l’étape i).

102 C08L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.432 –b (A1) –d [07 06086]. –e 30 août2007. –jC 08 L 3/02 (2006.01), C 08 L 33/02, 23/02,67/04, D 01 F 6/16, 6/00, D 04 G 3/00. –kCOMPOSITION BIODEGRADABLE POUR LA REA-LISATION D’UN FIL –oDemandeurs: CONTI CELINE;PONTANIER AURELIA, –rMandataire : GERMAIN ETMAUREAU

m Cette composition comprend de l’amidon, au moinsun lipide, de l’acide acrylique-éthylène (EEA), au moinsun polymère et de l’eau. Le fil est obtenu par extrusion àpartir de la composition et peut servir notamment à laréalisation de filets.

a2.920.433 –b (A1) –d [07 06229]. –e 05 septem-bre 2007. –jC 10 G 1/04 (2006.01), B 02 C 23/20, 23/08. –k EXTRACTION A SEC D’HUILES MINERA-LES. –p (Inventeurs: PASCAL RENE; MARTIN CHRIS-TIAN). –o Demandeur : NOVAD Société par actionssimplifiée, –rMandataire: MEYER ET PARTENAIRES

m Installation d’extraction à sec d’huiles minérales con-tenues dans une matière minérale, comportant:- une unité de concassage-broyage (1) transformant lamatière minérale pour obtenir un sable ou un granulat,- un malaxeur-mélangeur (5) en discontinu ou en continupour mélanger et obtenir un contact intime entre le sableet un agent sorbant réversible introduit dans le malaxeur-mélangeur (5) grâce à un système doseur,L’installation comporte une enceinte (6) de soufflage d’unfluide gazeux séparant la matière minérale de l’agentsorbant réversible.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C10M 103

a2.920.434 –b (A1) –d [07 06194]. –e 04 septem-bre 2007. –jC 10 M 111/04 (2006.01), C 10 M 101/00,107/00, 121/00, C 10 N 30/02, 40/02, F 16 C 33/66. –k COMPOSITION DE LUBRIFIANT SOLIDE –p (Inventeurs: BERTUCCHI GUILLAUME; KULIK SOL-VEJG). –oDemandeur: S.N.R.ROULEMENTS Sociétéanonyme, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne une composition de lubrifiantsolide pour l’espace de roulement d’un palier, ladite com-position comprenant un mélange d’une poudre de poly-mère thermoplastique et d’une huile, le mélangecomprenant en outre une graisse. L’invention concerneégalement un tel palier dont l’espace de roulement com-prend un lubrifiant solide formé après chauffage d’unetelle composition.

a2.920.435 –b (A1) –d [07 57234]. –e 29 août2007. –jC 11 D 3/34 (2006.01), C 11 D 1/00, 1/722. –kCOMPOSITIONS AQUEUSES ACIDES DENETTOYAGE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ETLEUR UTILISATION –p (Inventeurs : LAFFITTE JEANALEX; MONGUILLON BERNARD). –o Demandeur :ARKEMA FRANCE Société anonyme

m La présente invention concerne des compositionsaqueuses de nettoyage de surfaces dures (surfacesmétalliques, surfaces synthétiques, matières plastiques,....) contenant au moins un acide alcane sulfonique etjusqu’à 2 % en poids de tensioactif(s).

104 C11D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.436 –b (A1) –d [07 06080]. –e 30 août2007. –jC 11 D 3/37 (2006.01), D 06 M 15/267, 15/643, D 06 L 1/12. –k COMPOSITION DE TRAITE-MENT DE FILS OU FIBRES D’ARTICLES TEXTILES –p (Inventeur: CHIRON STEPHANIE). –o Demandeur :RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –rMandataire: RHODIA SERVICES

m Composition de traitement de fils ou fibres d’articlestextiles, comprenant:1) éventuellement, au moins un agent choisi parmi:a1) les polyorganosiloxanes, eta2) les huiles végiétales, minérales ou animales, ou leursdérivés,2) un copolymère ampholyte,3) éventuellement au moins un tensioactif,4) éventuellement une matière active, et5) éventuellement un vecteur liquide.La composition, après mise en oeuvre dans un milieuaqueux est susceptible de véhiculer la matière activehydrophobe vers un substrat présent dans ou en contactavec ledit milieu aqueux.

a2.920.437 –b (A1) –d [07 57245]. –e 29 août2007. –jC 12 N 15/01 (2006.01), C 12 Q 1/04, 1/68,C 12 R 1/865. –kPROCEDE DE SELECTION DE LE-VURES OENOLOGIQUES. –p (Inventeur : MARULLOPHILIPPE). –o Demandeur : SOCIETE D’APPLICA-TIONS DE RECHERCHES ET DE CONSEILS OENO-LOGIQUES SARCO Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m L’invention concerne un procédé de sélection de levu-res oenologiques en fonction d’au moins un caractèreoenologique, caractérisé en ce qu’il comporte les étapessuivantes:- on identifie un locus associé à un caractère oenologi-que d’intérét;- on identifie un allèle favorable dudit locus- on réalise un marqueur moléculaire apte à détecterl’allèle favorable dudit locus;- on crible des levures oenologiques avec le marqueurmoléculaire de manière à sélectionner les levures possé-dant ledit allèle favorable et donc le caractère oenologi-que d’intérêt.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C21D 105

a2.920.438 –b (A1) –d [07 57297]. –e 31 août2007. –jC 21 D 1/52 (2006.01), C 21 D 1/76, 9/56. –kPROCEDE DE MISE EN OEUVRE D’UNE LIGNE DERECUIT OU DE GALVANISATION EN CONTINU D’UNEBANDE METALLIQUE –p (Inventeur : BORREL PIER-RE JEROME). –o Demandeur : SIEMENS VAI ME-TALS TECHNOLOGIES SAS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: SIEMENS AG

m L’invention concerne un procédé de mise en oeuvred’une ligne de recuit ou de galvanisation en continu d’unebande métallique, comprenant une section de chauffageà flamme directe (9) comportant une zone amont (10) etune zone aval (11).Selon l’invention, dans la zone amont (10), le chauffagede la bande métallique est obtenu par combustion d’unmélange d’air atmosphérique et de combustible tel que latempérature des gaz de combustion soit comprise entre1250˚C et 1500˚C, de préférence voisine de 1350˚C, etdans la zone aval (11), le chauffage de la bande métalli-que est obtenu par combustion d’un mélange sous-stoe-chiométrique d’air et de combustible suroxygéné tel quela température des gaz de combustion atteinte en fin dezone amont (10) soit maintenue jusqu’à la fin de la zoneaval (11) de la section de chauffage à flamme directe (9).

a2.920.439 –b (A1) –d [07 57331]. –e 03 septem-bre 2007. –jC 21 D 1/76 (2006.01), C 21 D 9/60. –kPROCEDE ET DISPOSITIF D’OXYDATION/REDUC-TION CONTROLEE DE LA SURFACE D’UNE BANDED’ACIER EN DEFILEMENT CONTINU DANS UN FOURA TUBES RADIANTS EN VUE DE SA GALVANISA-TION –p (Inventeur : BORREL PIERRE JEROME). –oDemandeur : SIEMENS VAI METALS TECHNOLO-GIES SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: SIEMENS AG

m Le procédé assure dans un four de recuit de galvani-sation en continu de bandes d’acier comprenant une sec-tion de préchauffage et une section de maintien et équipéde tubes radiants sans zone à flamme directe, l’oxydationde la bande visant à prévenir l’oxydation sélective deséléments d’alliage de l’acier, et comprend les étapes sui-vantes:- l’installation dans au moins un endroit de la section depréchauffage du four et/ou dans au moins un endroit dela section de maintien du four, d’au moins un tube modi-fié capable d’injecter un médium oxydant; et- l’injection du médium oxydant par l’intermédiaire du (oudes) tube(s) modifié(s);- le médium oxydant ayant une composition telle que,dans les conditions de température du médium oxydantet de la bande d’acier, et en fonction de la compositionchimique de la bande, il possède un point de rosée assu-rant l’oxydation en profondeur des éléments d’alliage dela bande d’acier.

106 C23C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.440 –b (A1) –d [07 57292]. –e 31 août2007. –jC 23 C 4/06 (2006.01), C 01 G 25/00, B 05 D3/06, B 23 K 26/00. –kPROCEDE DE TRAITEMENTANTI-CORROSION D’UNE PIECE PAR DEPOT D’UNECOUCHE DE ZIRCONIUM ET/OU D’ALLIAGE DE ZIR-CONIUM –p (Inventeurs : DAVID THIERRY ; AUBERTPHILIPPE; ROYET VINCENT; FAUVET PIERRE DIDIERALAIN; ROBIN RAPHAEL; AUBRY PASCAL; LORENTZVERONIQUE ; DUCOS MAURICE ; GOUBOT JEANMARC). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention a trait à un procédé de traitement anti-cor-rosion d’une pièce comprenant une étape de dépôt parprojection à la surface de celle-ci d’une couche en zirco-nium et/ou en alliage de zirconium.

a2.920.441 –b (A1) –d [07 57259]. –e 30 août2007. –jD 02 G 3/28 (2006.01), D 02 G 3/26. –k FIL HYBRIDE ET SON PROCEDE DE FABRICA-TION –p (Inventeurs : MATAS CARLOS; COSTECHA-REYRE SERGE). –o Demandeur : RITM Société paractions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LAU-RENT ET CHARRAS

m Le fil hybride comprenant au moins un fil élémentairehaute ténacité présentant une faible capacité d’allonge-ment sous charge combinée à une forte résistance à larupture et au moins un autre fil élémentaire extensibleprésentant une élasticité et/ou une capacité d’allonge-ment plus élevée.- Les fils élémentaires sont répartis en deux groupes(GHT) et (GE).- Le premier groupe (GHT) comporte le ou les fils dehaute ténacité.- Le deuxième groupe (GE) comporte le ou les fils exten-sibles.- Ces deux groupes sont assemblés par un procédé decâblage direct, le groupe (GHT) comportant le ou les filsde haute ténacité, étant disposé dans un pot (7) d’unebroche (3) de câblage direct.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION D03D 107

a2.920.442 –b (A1) –d [07 07105]. –e 10 octobre2007. –jD 03 D 15/00 (2006.01), D 03 D 15/02, 1/00,G 06 K 19/077, A 41 D 27/00. –k TEXTILE INTELLI-GENT COMPORTANT AU MOINS UN FIL CONDUC-TEUR ET PROCEDE DE REALISATION D’UNEANTENNE TEXTILE –p ( Inven teurs : LEPINEBENOIT ; VILLARD MARC ; LANIER THIERRY). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: CABINET HECKE

m Le textile intelligent pour vêtement comporte aumoins un fil électriquement conducteur constitué par unassemblage mixte de fibres textiles et d’au moins un filde cuivre émaillé. Le fil électriquement conducteur pré-sente une faible résistance linéique et est résistant à larupture. Ces fils peuvent êtres utilisés pour former uneantenne textile, qui peut être alimentée par un compo-sant électronique pour communiquer avec des étiquettesRFID.

a2.920.443 –b (A1) –d [08 55902]. –e 03 septem-bre 2008. –jD 06 F 33/02 (2006.01), D 06 F 39/00, 35/00. –kMACHINE A LAVER DU TYPE A TAMBOURPRESENTANT UNE FONCTION DE RETOUCHE ETSON PROCEDE DE RETOUCHE –p (Inventeurs : LEEDEUG HEE; KIM PYOUNG HWAN; PARK EUN JIN; KIMHYUNG YONG ; JEONG SEONG HAE) . –oDemandeur: LG ELECTRONICS INC Société de droitcoréen, –rMandataire : CABINET PLASSERAUD . –f Pr ior i té : KR, 05 septembre 2007 ,n˚ 1020070090111.

m L’invention concerne une machine à laver du type àtambour présentant une fonction de retouche et son pro-cédé de retouche. La machine à laver du type à tambourprésentant la fonction de retouche est équipée d’un bou-ton de retouche (71) afin de supprimer les faux plis sur lelinge laissé dans la machine à laver du type à tambour etd’un procédé de retouche. Par conséquent, il n’est pasnécessaire pour un utilisateur d’exécuter en plus des pro-cessus de rinçage et d’essorage, ou de repasser le lingeafin de supprimer les faux plis sur le linge, ce qui s’avèrepratique. De plus, étant donné qu’il n’est pas nécessaired’exécuter en plus les processus de rinçage et d’esso-rage, cela permet d’éviter une consommation non sou-haitée d’eau et d’électricité.

108 D06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.444 –b (A1) –d [08 55911]. –e 03 septem-bre 2008. –jD 06 F 33/02 (2006.01), D 06 F 39/00, 35/00. –k PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D’UNLAVE-LINGE. –p (Inventeurs : LEE DEUG HEE ; KIMPYOUNG HWAN; PARK EUN JIN; KIM HYUNG YONG;JEONG SEONG HAE). –oDemandeur: LG ELECTRO-NICS INC, –r Mandata i re : CABINET PLASSE-RAUD . –f Pr ior i té : KR, 05 septembre 2007,n˚ 1020070090115.

m Un procédé de fonctionnement d’un lave-linge estdécrit. Le procédé comprend une étape de rinçage pourrincer le linge par l’alimentation d’eau après l’étape derinçage, l’alimentation de l’eau de circulation étant arrê-tée ou exécutée pour seulement un certain temps. Parconséquent, l’eau de circulation n’est pas alimentée encontinu pendant l’étape de rinçage, ce qui permetd’empêcher la génération de bulles en alimentant encontinu l’eau de circulation. Par conséquent, il est possi-ble d’empêcher les dépôts de détergent de rester sur lelinge même après l’étape de rinçage. Il est égalementpossible d’empêcher une charge importante d’être appli-quée aux moteurs de lavage (7, 8) à cause des bulles,pouvant ainsi améliorer le rendement des moteurs delavage (7, 8) et empêcher un incendie à cause de l’aug-mentation de la température.

a2.920.445 –b (A1) –d [08 55928]. –e 04 septem-bre 2008. –jD 06 F 33/02 (2006.01), D 06 F 39/00, 35/00. –kMACHINE A LAVER A TAMBOUR POSSEDANTUNE FONCTION DE LAVAGE DE SERVIETTE ET SONPROCEDE DE FONCTIONNEMENT –p ( Inventeurs :LEE DEUG HEE; KIM PYOUNG HWAN; PARK EUN JIN;K IM HYUNG YONG ; JEONG SEONG HAE) . –o Demandeur : LG ELECTRONICS INC, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –f Pr ior i té : KR, 05 septembre 2007 ,n˚ 1020070090124.

m Procédé de fonctionnement pour traitement de lavagede serviette dans une machine à laver, dans lequel laserviette est déshydratée à la vitesse de rotation de 900tr/min et 1100 tr/min, supérieure à la vitesse dans le pro-cédé de déshydratation principale (S43) pour le lingegénéral, un niveau d’eau de 22 kHz ou 23 kHz, supérieurà un niveau d’eau (23,2 kHz) pour le linge général, estdistribué à la serviette, la serviette possède un temps derinçage de 8 ou 12 minutes, qui est supérieur à celui de 4minutes pour le linge général, et une température de rin-çage pour la serviette se situe entre 50˚C ∼ 60˚C, supé-rieure à celle de 40˚C utilisée pour rincer le linge général.Le procédé de rinçage (S20) possédant le procédé d’éli-mination d’eau restante (S44) est réalisé entre la déshy-dratation principale (S43) et la distribution d’eau (S45),éliminant ainsi une solution de détergent avec une cer-taine concentration.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION D06F 109

a2.920.446 –b (A1) –d [08 55867]. –e 02 septem-bre 2008. –jD 06 F 39/04 (2006.01), D 06 F 39/08. –kGENERATEUR DE VAPEUR ET MACHINE A LAVER/SECHER COMPRENANT CELUI-CI. –p ( Inven teur :LEE KYU WON). –oDemandeur : LG ELECTRONICSINC, –r Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –f Pr ior i té : KR, 03 septembre 2007 ,n˚ 1020070089175.

m Générateur de vapeur et machine à laver/séchercomprenant celui-ci, le générateur de vapeur (200) com-prenant: un boîtier (210, 220) avec une ouverture (221)sur un côté de celui-ci, une unité de chauffage (231) for-mée pour pénétrer dans l’ouverture; et un ensemble defixation monté au niveau de l’ouverture de manière àétanchéiser l’ouverture et supporter l’unité de chauffage(231), dans lequel l’ensemble de fixation comprend unélément d’étanchéité (233) pour étanchéiser l’ouvertureet l’ouverture comprend une partie (222) de protectioncontre les fuites pour empêcher une formation d’inters-tice entre l’ouverture (221) et l’élément d’étanchéité (233)quand l’élément d’étanchéité est déformé, en empêchantainsi une fuite entre l’ouverture du boîtier et un élémentd’étanchéité, même si le boîtier ou l’élément d’étanchéitéest déformé thermiquement

a2.920.447 –b (A1) –d [07 06069]. –e 30 août2007. –jE 01 B 15/00 (2006.01). –k SOL SECURI-SE MUNI DE RAILS COMPORTANT UN ELEMENT ES-CAMOTABLE –p ( Inven teur : MAUREY CHRIS-TIAN). –oDemandeur: SOCIETE DU JOINT ET PLAS-T IQUE Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire: PISTIL

m L’invention propose un sol (10) sécurisé, notammentd’un atelier de maintenance ferroviaire, qui comporte aumoins une chape (12) plane solide emprisonnant aumoins un rail (14), la chape (12) plane solide comportantau moins une gorge (18) accolée le long d’une paroi (20)latérale longitudinale du rail (14) qui est destinée à per-mettre le passage d’un flasque (22) ou “mentonnet“d’une roue (16) d’un matériel ferroviaire roulant sur le rail(14), caractérisé en ce que la gorge (18) comporte aumoins un élément escamotable (26) qui est mobile entreune position de repos dans laquelle il affleure au niveaud’une face supérieure (24) de la chape (12) pour éviterque le sol ne présente de cavité susceptible d’être sourced’accidents, et une position de sollicitation dans laquelleil est susceptible de s’effacer au passage d’un mentonnet(22) d’une roue (16) pour permettre le passage de laditeroue (16).

110 E01B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.448 –b (A1) –d [07 06047]. –e 29 août2007. –jE 01 B 25/28 (2006.01). –kMODULE PRE-FABRIQUE DE VOIE POUR VEHICULE DE TRANS-PORT URBAIN AUTOGUIDE SUR PNEUMATIQUES –p (Inventeurs: ANDRE JEAN LUC; KLOTZ MARTIN). –oDemandeur: LOHR INDUSTRIE Société anonyme, –rMandataire: CABINET METZ PATNI

m Le module préfabriqué (1) comporte:- une structure porteuse (2) monobloc en béton, compre-nant deux longrines latérales (4) dont la face supérieure(5) sensiblement plane sert de piste de roulage pour lesroues du véhicule, et des traverses de liaison (8) reliantles longrines latérales en les maintenant sensiblementparallèles;- un tronçon de rail de guidage (3), monté sur la structureporteuse, préférentiellement symétrique et de section enI et dont la partie inférieure est préférentiellement revê-tue d’une matière de garnissage (13) se prolongeant versle haut par une ou deux extensions latérales (15).Ces modules, rectilignes ou courbes, sont à poser surune chaussée existante ou dans une tranchée à fondcompacté et à assembler les uns à la suite des autrespour former une voie de circulation.Cette invention intéresse les constructeurs de véhiculede transport urbain et de voies pour ces véhicules.

a2.920.449 –b (A1) –d [07 06173]. –e 04 septem-bre 2007. –jE 02 D 29/02 (2006.01). –k MUR DESOUTENEMENT CONSTITUE DE CAGES COMPARTI-MENTEES –p (Inventeur : GOLCHEH JOSEPH). –oDemandeur: GOLCHEH JOSEPH

m Procédé pour la réalisation de murs de soutènement(1) soutenant un remblai (6), formés de cages (2) sensi-blement parallélépipédiques ou de section trapézoïdaleconstituées de six parois en grillage ou treillis soudé. Cescages remplies de matériaux de construction (3), juxta-posées et superposées sont caractérisé en ce que aumoins une des cages de base soit compartimentée parune cloison (12) de sorte qu’un des compartiments (13)situé coté parement dudit mur soit de faible volume etqu’il puisse être rempli en matériaux nobles (15) commedes pierres avec une mise en oeuvre soignée et le restede la cage (16), ayant une fonction de « masse » pourassurer la stabilité du mur, puisse être rempli avec desmatériaux moins onéreux (17) mis en place mécanique-ment, donc plus économique.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04B 111

a2.920.450 –b (A1) –d [07 06030]. –e 28 août2007. –j E 04 B 2/18 (2006.01), E 04 B 2/70. –kELEMENTS PREFABRIQUES DE CONSTRUCTIONEN BOIS ET SYSTEME CONSTRUCTIF METTANT ENOEUVRE LESDITS ELEMENTS –p ( Inventeur : GA-VAZZI JEAN PIERRE). –oDemandeur: ALPHA CREA-TION PRODUCTION Société à responsabilité limitée, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m La présente invention concerne des éléments préfa-briqués de construction en bois et le système constructifmettant en oeuvre lesdits éléments en vue de l’édificationde bâtiments.Les éléments selon l’invention sont destinés à êtreaboutés jointivement et à être empilés les uns sur lesautres pour constituer des éléments de remplissage demurs de bâtiment entre des éléments porteurs.Ils se distinguent en ce que chaque élément préfabriquéde base comprend deux planches 2 parallèles dont uneexterne en mur à réaliser et l’autre interne audit mur, les-dites planches étant espacées l’une de l’autre par desmoyens 4 formant entretoise en sorte qu’elles définissentun parallélépipède creux.

a2.920.451 –b (A1) –d [07 06042]. –e 29 août2007. –jE 04 D 13/18 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’INTEGRATION EN TOITURE DE CAPTEUR SOLAIREPHOTOVOLTAIQUE –p (Inventeur : GAILLARD NICO-LAI). –oDemandeur: EURL ENERGY PROD Entrepri-se unipersonnelle à responsabilité limitée

m L’invention concerne un dispositif permettant d’inté-grer des modules photovoltaïques sans risquer deréduire leur rendement et surtout sans mettre en périll’étanchéité et la résistance de la couverture du toit.Il est constitué d’un bac en tôle à bac acier raccordé auxtuiles au moyen d’un tablier zinc-plomb fixé sur des che-vrons 4x8 cm rapportés à la charpente sur lesquellessont fixés les rails, support des modules photovoltaïques.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la pose de modules photovoltaïques intégrés en toiture.

112 E04D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.452 –b (A1) –d [07 06187]. –e 04 septem-bre 2007. –jE 04 D 13/18 (2006.01), F 24 J 2/00,H 01 L 31/042. –kELEMENT DE TOITURE ET PRO-CEDE POUR AMELIORER UN ELEMENT DE TOITUREEXISTANT –p ( Inventeur : BERRET JEAN THO-MAS). –o Demandeur : BERRET JEAN THOMAS, –rMandataire: BREDEMA

m L’invention se rapporte à un élément de toiture (1)comprenant:- un support (3, 4) agencé selon une pente de la toiture;- un premier liteau (2, 2a, 10a-d, 18a-e) fixé perpendicu-lairement au support, le premier liteau étant susceptiblede recevoir des tuiles;- des moyens de génération d’énergie agencés pourgénérer de l’énergie à partir du rayonnement solaire, lesmoyens de génération d’énergie étant susceptibles d’êtrepositionnés sous des tuiles de l’élément de toiture;caractérisé en ce que les moyens de génération d’éner-gie comprennent au moins un panneau solaire (5, 19)positionné en appui sur la partie supérieure du support(3, 4).

a2.920.453 –b (A1) –d [08 04771]. –e 29 août2008. –jE 04 D 13/18 (2006.01), F 24 J 2/52, H 01 L31/042. –kPROCEDE D’INTEGRATION EN TOITUREDE MODULES PHOTOVOLTAIQUES ET DISPOSITIFD’INTEGRATION CORRESPONDANT –p (Inventeur :GAILLARD NICOLAI). –o Demandeur : ENERGY-PROD Société à responsabilité limitée, –rMandataire :SANTARELLI . –f Pr ior i té : FR, 29 août 2007 ,n˚ 0706042.

m Ce procédé concerne une toiture présentant d’unepart une structure et d’autre part des éléments de recou-vrement (tuiles) supportés par la structure. Il comporteles étapes suivantes:- retrait d’éléments de recouvrement (2),- mise en place sur la structure de tôles (12) présentantdes ondes longitudinales s’étendant selon une premièredirection,- réalisation d’une étanchéité autour des tôles (12) misesen place sur la structure entre les tôles (12) et les élé-ments de recouvrement (2) restants,- fixation d’au moins deux rails (26) parallèles au-dessusdes tôles (12), les rails (26) s’étendant perpendiculaire-ment aux ondes longitudinales des tôles (12),- montage des modules photovoltaïques sur les rails (26).Le dispositif d’intégration est obtenu par la mise enoeuvre de ce procédé.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04F 113

a2.920.454 –b (A1) –d [07 57367]. –e 05 septem-bre 2007. –jE 04 F 10/06 (2006.01). –k STOREBANNE MONO CONSOLE. –p (Inventeur : MARSA-GLIA PIERRE). –oDemandeur: COUBLANC STORESSociété à responsabilité limitée, –rMandataire : BEAUDE LOMENIE

m L’invention concerne un store banne comprenant unestructure porteuse (2) comprenant un châssis supportantune barre (12) d’enroulement coopérant avec desmoyens de commande et d’entraînement en rotation, unebarre de charge (11), et deux bras articulés (5) montéspivotant sur le châssis de la structure porteuse en unepremière extrémité et sur la barre de charge (11) en uneseconde extrémité de telle sorte que la barre de charge(11) est mobile entre une position repliée (R) et une posi-tion dépliée (D). Le store comporte également une banne(4) ou toile dont deux côtés opposés sont liés respective-ment à la barre de charge (11) et à la barre d’enroule-ment (12) de la structure porteuse (2) et des moyens (3)de fixation de la structure porteuse (2) sur un support.Les moyens de fixation comprennent une unique consolecentrale (3) fixée au support et sur laquelle une régioncentrale (C) du châssis de la structure porteuse est fixée.De plus les points d’articulation (8) des deux bras articu-lés (5) sur le châssis sont situés dans ou à proximité dela région centrale (C) de fixation du châssis sur la con-sole (3).

a2.920.455 –b (A1) –d [07 06176]. –e 04 septem-bre 2007. –jE 04 H 4/14 (2006.01). –k MODULEAUTONOME DE LEVAGE POUR FOND MOBILE DE PIS-CINE. –p (Inventeurs : MOUILLEAU JEAN MICHEL ;DEMOISSON ANDRE). –oDemandeur : MOUILLEAUJEAN MICHEL, –rMandataire : PONTET ALLANO &ASSOCIES

m L’invention concerne un module autonome de levagede fond mobile de piscine (3) composé de trois typesd’éléments indépendants et coopérant entre eux:a) un boîtier d’entraînement (A) comprenant les élémentsde transmission des mouvements d’immersion et delevageb) Au moins un rail de guidage (B) immergeable.c) Au moins une sangle de transmission (C).Selon le mode de réalisation préféré de l’invention, lemodule de l’invention constitué du boîtier d’entraînement(A), du rail de guidage (B) et de la sangle de transmission(C) associés et coopérant entre eux, est destiné à êtredisposé en autant d’unités que nécessaire tout autour dubassin (D) d’une piscine, pour constituer un ensemblemodulaire de levage dont chaque unité indépendante estrigoureusement identique.

114 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.456 –b (A1) –d [07 06192]. –e 04 septem-bre 2007. –j E 04 H 4 /16 (2006 .01) . –k ASPIRATEUR ELECTRIQUE DE BASSIN –p (Inventeurs: HABIF JACQUES ALEXANDRE; IDOINEMARC). –o Demandeurs : HABIF JACQUESALEXANDRE; IDOINE MARC, –r Mandata i re : RO-ZENBLUM KARINE

m Aspirateur électrique de bassin. L’invention concerneun dispositif électrique de nettoyage de l’eau des bas-sins.Pour simplifier la lecture de la carte mémoire, la connecti-que, les manipulations et les réglages, réduire les coûts,l’appareil dispose d’un port USE (3) de sortie des infor-mations stockées sur la carte mémoire; d’un système detransmission des ordres de mouvement télécommandés(4) effectuée par modulation du signal électrique associéau bloc moteur (5) et transmis par les deux seuls filsélectriques (6) situés dans le câble (7) reliant la structureprincipale (1) au bloc d’alimentation (2); d’un réducteurde flux (8) à axe à crans (9) encastré par l’extérieur surun trou central (10) du système de venturi (11); d’unepoignée (12) aux extrémités (13) munies d’un cran (14) àemboîter; de pieds (15) de protection surmontant lastructure principale (1). Le dispositif suivant l’inventionest particulièrement destiné au nettoyage des piscines.

a2.920.457 –b (A1) –d [07 57360]. –e 05 septem-bre 2007. –j E 04 H 15 /20 (2006 .01) . –k STRUCTURE MODULAIRE GONFLABLE. –p (Inventeur: DOUCET PHILIPPE). –o Demandeur :BACHMANN SA Société anonyme, –r Mandata i re :CABINET LAVOIX

m Cette structure modulaire gonflable est caractériséeen ce qu’elle comporte une paroi externe (2) en forme deboudin gonflable comportant des moyens de piètement(3) munis d’une poche de lest (4), et définissant unvolume interne (5) de section progressivement décrois-sante.


a2.920.458 –b (A1) –d [07 06118]. –e 31 août2007. –jE 05 B 15/16 (2006.01). –k SERRURE ACLE ECONOMIQUE –p ( Inventeurs : CHAPPOUXCLAUDE; BERTAUX GILLES). –oDemandeur : RONISSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET FEDIT LORIOT

m L’invention concerne une serrure (10) à clé compre-nant un stator (18, 16) et un rotor (14), ledit stator com-portant un logement axial pour recevoir ledit rotor (14) etune série de logement radiaux (46) débouchant dansledit logement axial pour recevoir des organes de ver-rouillage (48) dudit rotor, ledit rotor présentant un cheminde passage (60) de clé et une série de perçages radiaux(34) débouchant dans ledit chemin axial de passage declé, lesdits perçages radiaux recevant des organes dedéverrouillage codés (36), ledit chemin axial de passagede clé étant adapté à recevoir une clé codée (12) pourcoopérer avec lesdits; organes de déverrouillage codés(36), selon l’invention; ledit stator comprend deux par-ties, une première partie (16) en matière plastique for-mant fourreau et une seconde partie métallique (18)formant chemise, ladite seconde partie étant insérée àl’intérieur de ladite première partie.

a2.920.459 –b (A1) –d [07 06175]. –e 04 septem-bre 2007. –j E 05 B 17 /14 (2006 .01) . –k DISPOSITIF DE PROTECTION DES APPARTE-MENTS CONTRE LES EFFRACTIONS PROTECTIONDES PORTES ET SERRURES –p (Inventeur : LANGJEAN PIERRE BAPTISTE). –o Demandeur : LANGJEAN PIERRE BAPTISTE, –r Mandata i re : LANGJEAN PIERRE

m Dispositif pour protéger les cylindres des serrureséquipant les portes.L’invention concerne un dispositif qui à moindre coût per-met de dissuader les cambrioleurs.Il est constitué d’une embase FIG 2, et d’un boîtieracheté dans le commerce. Le boîtier ne figure pas sur ledessin. Le boîtier est sécurisé par une fermeture à codechiffré.

116 E05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.460 –b (A1) –d [08 55789]. –e 28 août2008. –jE 05 B 65/20 (2006.01), E 05 B 17/00. –k DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE PORTE –p (Inventeurs: ISHIGURO KATSUYUKI; ICHINOSE MI-KIO). –oDemandeur : MITSUI MINING & SMELTINGCO LTD, –r Mandata i re : CABINET LAVOIX . –fPriorité: JP, 29 août 2007, n˚ 2007223033.

m Dispositif de verrouillage de porte comprenant unmécanisme à double action (33, 39) et un mécanisme deverrouillage pour enfant (40). Le mécanisme à doubleaction (33, 39), quand une poignée de porte intérieure(IDH) agencée à l’intérieur d’un véhicule est utilisée enouverture alors qu’un mécanisme de verrouillage (30) estdans un état verrouillé, commute le mécanisme de ver-rouillage (30) de l’état verrouillé à un état déverrouillé,sans transmettre l’opération d’ouverture de la poignée deporte intérieure (IDH) à un mécanisme de clenche (20).Le mécanisme de verrouillage pour enfant (40) est confi-guré pour commuter entre un état de transmission quitransmet l’opération d’ouverture de la poignée de porteintérieure (IDH) au mécanisme de clenche (20), et unétat de non-transmission qui ne transmet pas l’opérationd’ouverture de la poignée de porte intérieure (IDH) aumécanisme de clenche (20) et au mécanisme à doubleaction (33, 39).

a2.920.461 –b (A1) –d [07 57274]. –e 30 août2007. –jE 05 D 11/10 (2006.01), E 05 C 17/46, E 05 B65/19, B 62 D 25/12. –kDISPOSITIF DE MAINTIENEN POSITION D’OUVERTURE STABLE D’UNOUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE, EN PARTICU-LIER D’UN CAPOT AVANT –p (Inventeur : RILAT NI-COLAS). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABI-NET LAVOIX

m L’ouvrant (11) est articulé sur la carrosserie du véhi-cule au moyen de charnières (3) comportant chacune uncharnon fixe (2) solidaire de la carrosserie et un charnonmobile (6) solidaire de l’ouvrant.Selon l’invention, il est prévu un ensemble de blocage etde commande (14) composé- d’un verrou de blocage (15) associé à une charnière (3)dudit ouvrant (11) pour bloquer celle-ci dans au moinsune position prédéterminée, le verrou (15) étant agencépour que le blocage soit atteint par encliquetage pendantla manoeuvre d’ouverture de l’ouvrant,- d’un ensemble d’actionnement à distance (17) solidairede l’ouvrant (11) à un endroit facilement accessible pourun utilisateur, mais éloigné de la charnière (3) pour per-mettre l’inactivation du blocage et la fermeture del’ouvrant, etde moyens de connexion (16) reliant entre eux le verrou(15) et l’ensemble d’actionnement à distance (17) pourpermettre la transmission au verrou (15) d’une com-mande de déblocage exercée manuellement sur leditensemble d’actionnement à distance (17).

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05D 117

a2.920.462 –b (A1) –d [07 57319]. –e 03 septem-bre 2007. –jE 05 D 15/00 (2006.01), B 60 J 5/10,B 60 R 9/00. –kOUVRANT ARRIERE, ENSEMBLED’OUVRANTS, VEHICULE AUTOMOBILE COMPRE-NANT CET OUVRANT OU CET ENSEMBLE ET BARREDE TOIT DE CE VEHICULE. –p (Inventeurs : ANDREGERALD; DELWAL FABIEN; BARRAL DENIS; FILLONJEROME; CHERON HUGUES). –oDemandeur: COM-PAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m L’ouvrant arrière (12) est destiné à être rapporté surun véhicule automobile (V) et comprend un hayon (14) etdes moyens d’articulation (36) du hayon par rapport à lacaisse (10) du véhicule automobile, fixés au hayon (14).Le hayon est mobile en rotation, par rapport à la caisse(10), autour d’un axe principal (A1) de rotation des pre-miers moyens d’articulation (36). L’ouvrant (12) com-prend au moins une glissière (46, 48) de guidage de l’axeprincipal de rotation du hayon apte à guider l’axe princi-pal (A1) en translation par rapport à la caisse (10), selonune direction sensiblement parallèle à la direction longi-tudinale (X) du véhicule, entre:- une position d’ouverture correspondant à une positiond’ouverture du hayon (14) dans laquelle le hayon est, aumoins en partie, superposé sur un pavillon (20) du véhi-cule, etune position de fermeture correspondant à une positionde fermeture du hayon.

a2.920.463 –b (A1) –d [07 06093]. –e 30 août2007. –jE 05 G 1/14 (2006.01). –kDISPOSITIF DELIBERATION RAPIDE DE FLUIDE –p ( Inven teurs :SAVARE THOMAS ; BUETLER DANIEL) . –o Demandeur : AXYTRANS Société anonyme, –rMandataire: CABINET CLAUDE GUIU

m L’invention concerne un dispositif (1) de libérationrapide de fluide (3), comportant un réservoir (2) en formegénérale de tube ayant à l’une de ses extrémités un ori-fice de sortie (5) et contenant ledit fluide (3) à libérer, unpiston (8) coulissant de manière étanche à l’intérieur duréservoir (2) le long de l’axe longitudinal dudit réservoir(2) remarquable en ce que le réservoir (2) possède àl’extrémité opposée audit orifice de sortie (5) un généra-teur de gaz (7) apte à mettre en mouvement ledit piston(8) de manière à ce que le fluide (3) soit libéré par leditorifice de sortie (5) le plus rapidement possible..

118 E05G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.464 –b (A1) –d [07 06094]. –e 30 août2007. –jE 05 G 1/14 (2006.01). –k CONTENEURSECURISE –p (Inventeurs: SAVARE THOMAS; BUET-LER DANIEL). –o Demandeur : AXYTRANS Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET CLAUDE GUIU

m La présente invention a pour un objet un conteneursécurisé (1) pour le transport et/ou le stockage de docu-ments ou d’objets de valeur, comportant des moyens dedégradation par projection d’un fluide d’altération sur les-dites valeurs, des moyens électroniques de gestioninterne contrôlant les moyens de dégradation, desmoyens d’alimentation en énergie électrique; ce conte-neur est remarquable en ce qu’il comporte une enceintesécurisée (2) formant châssis, constituée par un bac (3)fermé par un couvercle (4) articulé à l’un des bords supé-rieurs dudit bac, ladite enceinte (2) renfermant un com-partiment de stockage (5) des valeurs qui est constituépar une cuve (6) ouverte à son extrémité supérieure,dont l’ouverture est contrôlée par ledit couvercle (4) etdont au moins une paroi intègre sur sa face externe desrampes de distribution (9) du fluide d’altération, laditeparoi étant percée d’orifices d’aspersion au niveau desdi-tes rampes afin que le fluide soit projeté dans le compar-timent (5) sur les valeurs en cas d’agression.

a2.920.465 –b (A1) –d [07 57332]. –e 03 septem-bre 2007. –jE 06 B 9/17 (2006.01). –k EMBOUTPOUR EXTREMITE LATERALE DE LAME DE TABLIERD’UN DISPOSITIF D’OBTURATION –p ( Inventeurs :B IRKER ARNAUD ; BUBENDORF ROBERT) . –o Demandeur : BUBENDORFF Société anonyme, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne un embout (6) pour extrémitélatérale (3) de lame (1) de tablier d’un dispositif d’obtura-tion, notamment constitué par un volet roulant ou analo-gue, cet embout (6) comportant un corps (7) d’embout(6) dont une partie au moins est destinée à être engagéeà l’intérieur de cette lame (1).Cet embout (6) est caractérisé par le fait qu’il comporte,d’une part, au moins un élément mobile (8) pourvu d’aumoins un moyen d’accrochage (9, 9’) susceptible d’adop-ter une position passive de blocage et une position activede blocage de l’embout (6) par rapport à la lame (1),d’autre part, au moins un moyen (10) de montage endéplacement d’un tel élément mobile (8) par rapport aucorps (7) de l’embout (6) et, d’autre part encore, aumoins un moyen (11) pour commander le passage d’aumoins un moyen d’accrochage (9, 9’) d’une position pas-sive à une position active de blocage, ceci sous l’effetd’un déplacement du corps (7) de l’embout (6) par rap-port à l’élément mobile (8).


a2.920.466 –b (A1) –d [07 57192]. –e 27 août2007. –j E 06 B 9/76 (2006.01), E 06 B 9/68. –kMECANISME DE COMMANDE MANUELLE DE VO-LET ROULANT –p (Inventeur : PROUVOST FREDE-RIC). –oDemandeur : DEPRAT JEAN Société anony-me, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un mécanisme (1) de com-mande manuelle pour les volets roulants, agencé sur lecaisson dudit volet roulant. Le mécanisme comprend unechape d’entrée (3), une chape de sortie (7) et un disposi-tif de liaison mécanique (11) agencé entre la chaped’entrée et la chape de sortie. Le dispositif (11) secompose:- d’un carter (13) muni d’une face de support (19) etd’une partie tubulaire (21) s’étendant vers l’avant du cais-son et débouchant sur la face de support (19),- d’une chape centrale (15) montée en liaison pivot àl’intérieur de la partie tubulaire (21) et solidarisée à lachape de sortie au moyen d’une liaison de type cardan,- d’une chape de transition (17) disposée à l’extérieur ducaisson et solidarisée à la chape centrale au moyend’une liaison pivot et à la chape d’entrée au moyen d’uneliaison de type grenouillère (47).

a2.920.467 –b (A1) –d [07 06109]. –e 31 août2007. –jE 06 B 9/82 (2006.01). –kDISPOSITIF DEBUTEE DE FIN DE COURSE POUR TABLIER DE VOLETROULANT –p (Inventeurs : MITROVIC MILAN; HESSOLIVIER). –o Demandeur : SOPROFEN Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET CLAUDEGUIU

m L’invention concerne un dispositif de butée de fin decourse pour tablier de volet roulant, ledit tablier étantplacé dans un coffre de volet au-dessus d’un ouvrant etévoluant dans des coulisses latérales (2) de guidages’étendant sous ledit coffre, ledit dispositif comprenant unbutoir disposé à l’intérieur des coulisses (2), à proximitéde leur extrémité supérieure, et un organe de butée (4)qui est monté sur une lame finale (1) du tablier et quipeut être mis en contact avec le butoir en position de blo-cage remarquable en ce que l’organe de butée (4) estcomposé de deux éléments, un élément de butée (5)monté sur une tige (6) et un élément de support (7) com-portant un logement (8) dans lequel ladite tige (6) estinsérée, la tige (6) et le logement (8) étant munis demoyens permettant de bloquer les mouvements de trans-lation de l’élément de butée (5) mais pas sa rotation, res-pectivement selon et autour de l’axe de la tige (6),l’élément de butée (5) étant positionné dans l’élémentsupport (7) préalablement à l’introduction de l’organe debutée (4) dans le chambre (9) de l’extrémité latérale de lalame finale (1) de telle sorte que la tige (6) soit parallèle àl’axe longitudinal de la lame (1).

120 F01C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.468 –b (A1) –d [07 06157]. –e 03 septem-bre 2007. –j F 01 C 1 /22 (2006 .01) . –kPRECISIONS, AMELIORATIONS ET PERFECTION-NEMENTS CONCERNANT LE PARAMETRAGE ET LEDEVELOPPEMENT DU CONCEPT DE MOTEUR ROTA-TIF A P ISTON ANNULAIRE TRILOBIQUE –p (Inventeur : HA PHAM PASCAL ANDRE GEOR-GES). –o Demandeur : HA PHAM PASCAL ANDREGEORGES, –rMandataire: HA PHAM PASCAL

m L’invention concerne des nouveautés et perfectionne-ments en paramétrage, guidage et transmissions appor-tées au moteur rotatif à piston annulaire de formetrilobique. Ces nouveautés et perfectionnements concer-nent plus particulièrement l’utilisation en moteur/conver-tisseur à alimentation externe en fluides naturels, etaussi en pompe réversible. En résumé, le rendement dela machine est optimisé grâce à un respect rigoureux desformes, tant au niveau de la chambre que du noyau, et àun positionnement optimal des conduits d’échanges avecl’extérieur. Certaines règles sont donc à respecter. Unegéométrie particulière du noyau permet aussi des gainsen terme de rendement: inclusion de la transmissiondans une cavité interne avec réserve de lubrifiant, inclu-sion de roulements de guidage dans les parois du noyaupour éviter les frottement surfaciques et enfin utilisationpossible d’un nouveau type de transmission à 2 pignonscentraux à 3 dents, ces derniers engainant directementavec les faces internes du piston grâce à un séquence-ment alterné et pérenne composé de 3 phases: rattra-page, contact/poussée et échappement. Enfin uneversion de la machine permet un fonctionnement utilisantdu fluide caloporteur en circuit fermé.

a2.920.469 –b (A1) –d [07 06074]. –e 30 août2007. –j F 01 D 5/14 (2006.01), F 04 D 29/56. –kAUBE A CALAGE VARIABLE DE TURBOMACHI-NE –p ( Inven teur : CLOAREC YVON) . –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: SNECMA

m Aube à calage variable (110) de turbomachine, com-prenant à chacune de ses extrémités interne et externeun pivot sensiblement cylindrique, le pivot externe (118)définissant l’axe de rotation de l’aube (122) et le pivotinterne (120) s’étendant le long d’un axe (150) sensible-ment parallèle à l’axe de rotation de l’aube et à distancede cet axe.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01D 121

a2.920.470 –b (A1) –d [08 55094]. –e 24 ju i l le t2008. –j F 01 D 25/12 (2006.01), F 02 C 6/00. –k DISPOSITIF POUR FACILITER LE REFROIDIS-SEMNT D’UN COMPOSANT DE TURBINE A VA-PEUR. –p ( Inven teurs : SANCHEZ NESTORHERNANDEZ ; SAMSON CLIFFORD EDWARD). –o Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –r Mandata i re : CASALONGA ET JOSSE . –fPriorité: US, 29 août 2007, n˚ 11847188.

m Un système de refroidissement (204) destiné à êtreutilisé avec une turbine à vapeur (200) est fourni. Le sys-tème de refroidissement comporte une source de vapeursaturée et un dispositif de contrôle de pression (268)couplé en communication par écoulement avec la sourcede vapeur saturée, le dispositif de contrôle de pressionfacilite la diminution de la pression de la vapeur saturée(274) de manière à former de la vapeur surchauffée(284), le dispositif de contrôle de pression étant configuréde manière à être couplé en communication par écoule-ment avec la turbine à vapeur pour lui délivrer de lavapeur surchauffée.

a2.920.471 –b (A1) –d [07 57224]. –e 28 août2007. –jF 01 N 3/025 (2006.01), F 01 N 7/08. –k DISPOSITIF DE POST-TRAITEMENT DES GAZD’ECHAPPEMENT –p ( Inventeur : FASOLO BER-TRAND). –oDemandeur : RENAULT SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne un dispositif de post-traitementdes gaz d’échappement disposé dans un conduitd’échappement (10) comportant des moyens d’oxydation(13), un filtre à particules (12) et des moyens de contrôle(121) de la pression du filtre à particules caractérisé ence qu’il comporte un injecteur (5) de carburant supplé-mentaire disposé pour l’injection de carburant dans unepré-chambre (1) de manière à améliorer l’homogénéitédu mélange (6) gaz d’échappement-carburant en entréedes moyens (13) d’oxydation, la pré-chambre (1) étantformée dans le conduit (10) d’échappement en amontdes moyens (13) d’oxydation et étant délimitée par uneplaque (7) d’impact disposée dans la continuité du con-duit (10) d’échappement et chauffée par le flux (4) chauddes gaz d’échappement.

122 F01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.472 –b (A1) –d [07 57344]. –e 04 septem-bre 2007. –jF 01 N 7/08 (2006.01), F 15 D 1/02. –kDISPOSITIF D’ECHAPPEMENT DE MOTEUR THER-MIQUE. –p (Inventeurs : ALIZON FRANCK ; MAES-TRONI JULIEN ANGE). –o Demandeur : RENAULTSAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: RE-NAULT SAS

m Dispositif d’échappement de moteur thermique turbo-compressé comportant le long du conduit d’échappe-ment (4) un injecteur de carburant (8) situé entre uneturbine de turbocompresseur (6) et un organe de dépollu-tion catalytique (12), et un filtre à particules (11), caracté-risé en ce qu’il présente dans le conduit d’échappement(4), en sortie immédiate de la turbine (6), des moyens deredressement (16) du flux de gaz d’échappement pro-pres à casser, avant son entrée dans l’organe catalytique(12), les mouvements tourbillonnaires générés par larotation de la turbine (6).

a2.920.473 –b (A1) –d [07 57313]. –e 03 septem-bre 2007. –jF 01 N 7/10 (2006.01), F 01 N 7/18. –kCOLLECTEUR D’ECHAPPEMENT RENFORCE. –p (Inventeurs : LHOTE STEPHANE ; PELLERIERALAIN; DEFAUCHEUX DENIS). –oDemandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m Collecteur d’échappement réalisé par fonderie.Selon l’invention, une paroi (10) du collecteur présentantau moins une surépaisseur (11), ledit collecteur com-porte au niveau de ladite surépaisseur, un élément (13)de renforcement à double paroi, comprenant une paroiexterne (10’), intégrée à ladite paroi (10) du collecteur, etune paroi interne (14), séparées par une lame isolante(15), ledit élément de renforcement étant moulé par fon-derie avec le collecteur d’échappement.Application au domaine de la collecte des gaz brûlésentre la sortie de la culasse et la ligne d’échappementd’un moteur thermique.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01N 123

a2.920.474 –b (A1) –d [07 57252]. –e 29 août2007. –jF 01 N 9/00 (2006.01), F 02 D 43/00, F 01 N3/023, B 60 W 10/06. –kPROCEDE D’AIDE A LA RE-GENERATION D’UN FILTRE A PARTICULES D’UN VE-HICULE. –p (Inventeurs: BEDDOK STEPHANE; GUE-RIN NICOLAS; MATHIEU BORIS). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention a pour objet un procédé d’aide à la régé-nération d’un filtre placé dans la ligne d’échappement(12) d’un moteur thermique (10) équipant un véhiculemuni d’une machine électrique (20) pouvant fournir del’énergie électrique, au moins un stockeur (22, 24) del’énergie électrique fournie par ladite machine (20) et deconsommateurs électriques (26), procédé selon lequel,lorsqu’un besoin de régénération du filtre est détecte, ondécharge les stockeurs d’énergie (22, 24) jusqu’à unniveau prédéterminé puis on augmente la charge dumoteur en faisant fonctionner la machine électrique pourfournie de l’énergie électrique stockée dans les stockeursd’énergie. Selon l’invention, la décharge des stockeursest effectuée au moins partiellement en alimentant aumoins l’un des consommateurs électriques (26).

a2.920.475 –b (A1) –d [07 06140]. –e 31 août2007. –j F 02 B 77/08 (2006.01), F 02 D 41/22. –kDISPOSITIF DE GESTION CENTRALISEE DES ME-SURES ET DE L’INFORMATION RELATIVE A DES FLUXLIQUIDES ET GAZEUX NECESSAIRES AU FONCTION-NEMENT D’UN MOTEUR THERMIQUE –p (Inventeurs : FOURNEL JOHAN; LUNATI ALAIN). –oDemandeur : SP3H Société par actions simplifiée, –rMandataire: BREDEMA

m L’invention concerne un dispositif de gestion centrali-sée des mesures et des informations relatives à des fluxliquides et/ou gazeux nécessaires au bon fonctionne-ment d’un moteur thermique contrôlé par un calculateurmoteur et ou d’un véhicule, ledit dispositif comprenantdes moyens d’analyse d’au moins deux flux liquides et/ougazeux incluant au moins une source lumineuse, aumoins un détecteur optique de signaux et au moins unsystème d’analyse des signaux détectés. Au moins undesdits moyens d’analyse est utilisé pour l’analyse dedeux desdits flux.Ainsi, ce dispositif permet de minimiser l’encombrementet la masse ajoutée induits par les méthodes analytiquesdes différents flux et de simplifier la gestion d’un tel sys-tème.

124 F02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.476 –b (A1) –d [07 06212]. –e 05 septem-bre 2007. –j F 02 C 7 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ACTIONNEMENT, SYSTEME DE DE-CHARGE EN ETANT EQUIPE ET TURBOREACTEURLES COMPORTANT –p (Inventeur : MONS CLAUDEMARCEL). –oDemandeur : SNECMA Société anony-me, –rMandataire: CABINET BLOCH & GEVERS

m Le dispositif d’actionnement (40) pour actionnerl’ouverture et la fermeture d’au moins un volet dans unmoteur à turbine à gaz tel qu’un turboréacteur (2), com-porte au moins un actionneur (60) réalisé en un alliage àmémoire de forme double sens possédant un premierétat stable à une première température donnée (θ1, θ3)dans lequel il actionne l’une parmi l’ouverture et la ferme-ture du volet, et un deuxième état stable à une deuxièmetempérature donnée (θ2, θ4) dans lequel il actionnel’autre parmi l’ouverture et la fermeture du volet.Application à l’actionnement d’un volet de décharge d’unsystème de décharge (70) dans un turboréacteur (2).

a2.920.477 –b (A1) –d [08 54881]. –e 18 ju i l le t2008. –jF 02 C 9/52 (2006.01), F 02 C 9/18, 7/18. –kPROCEDE ET SYSTEME POUR DES CONDITIONSDE FONCTIONNEMENT EN CHARGE PARTIELLE DETURBINE A GAZ –p (Inventeur : KIRZHNER JOSE-PH). –oDemandeur : GENERAL ELECTRIC COMPA-NY, –r Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –fPriorité: US, 04 septembre 2007, n˚ 11849383.

m Un procédé et un système pour faire fonctionner àcharge partielle un système de turbine à gaz (100) com-portant un compresseur (110), une chambre de combus-tion (120) et une turbine (130). Le procédé peut inclureles étapes consistant à diminuer un débit de carburantvers la chambre de combustion (120), soutirer de l’air ducompresseur (110) de façon à diminuer un débit d’airvers la chambre de combustion (120), et renvoyer l’airsoutiré vers la turbine (130) ou un composant du sys-tème de turbine à gaz (100) autre que la chambre decombustion (120). Soutirer l’air du compresseur (110)augmente une température de combustion dans la cham-bre de combustion (120). Augmenter la température decombustion maintient un échappement de combustionsous un niveau prédéterminé, maintient une combustionstable, et étend les valeurs de marge de réglage effectivede turbine.


a2.920.478 –b (A3) –d [07 06222]. –e 05 septem-bre 2007. –jF 02 D 23/00 (2006.01), F 02 D 41/18,F 02 M 31/13. –kPROCEDE DE RECHAUFFEMENTDE L’AIR FRAIS D’ADMISSION D’UN MOTEUR A COM-BUSTION INTERNE –nCertificat d’utilité résultant dela transformation volontaire de la demande de brevet dé-posée le 05/09/07. –p (Inventeur : LEFEBVRE ALAINGABRIEL). –oDemandeur: RENAULT SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: CABINET CORALIS

m L’invention concerne un procédé de pilotage d’unmoteur à combustion interne (1) comportant une ligned’admission (20) d’air frais pourvue d’un compresseur(22) dont on connaît une plage de fonctionnement nor-mal vis-à-vis d’au moins une caractéristique déterminée.Selon l’invention, on acquiert à un instant donné unevaleur de chaque caractéristique déterminée et on pilotela température d’air frais en entrée du compresseur pourque chaque valeur acquise reste dans ladite plage defonctionnement norrnal.

a2.920.479 –b (A1) –d [07 06200]. –e 04 septem-bre 2007. –jF 02 D 41/30 (2006.01), F 02 B 77/08,G 01 M 15/04. –kMETHODE D’INJECTION DE CAR-BURANT DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTER-NE –p ( Inventeur : SCIARRETTA ANTONIO). –oDemandeur: IFP

m - Méthode pour injecter une masse m de carburantvia un injecteur d’une rampe commune équipant unmoteur à combustion interne.- On définit un modèle physique f, fournissant une esti-mation d’une masse de carburant injectée en fonctiond’un temps d’injection et d’une pression dans la rampecommune. Puis, après avoir mesurée la pression dans larampe commune, on utilise ce modèle pour calculer letemps t d’injection de carburant nécessaire à l’injectionde la masse m de carburant. Enfin, on injecte du carbu-rant via l’injecteur pendant le temps t. Pour des injectionsmultiples, on adapte le temps t d’injection, en fonctiond’une première injection précédant l’injection de lamasse m de carburant, en corrigeant la masse à injecterà l’aide d’un modèle intégrant en plus, le temps séparantles injections et le temps d’injection de la première injec-tion.- Application au contrôle moteur.

126 F02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.480 –b (A1) –d [07 06142]. –e 31 août2007. –jF 02 F 1/10 (2006.01), F 02 F 7/00, F 01 M11/02, 5/00. –kMOTEUR A COMBUSTION INTER-NE –p ( Inven teur : DUREL JEAN YVES) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Moteur à combustion interne (1) comportant un cartermoteur (2):- une chambre de combustion (3)- au moins une chambre de refroidissement (5)- au moins une conduite de circulation d’huile moteur (6)s’étendant le long d’une paroi (7) de ladite au moins unechambre de refroidissement (5).La conduite de circulation d’huile (6) comporte une zonede forme allongée (10) s’étendant à l’intérieur de la con-duite (6) et dont une première extrémité (10a) est dispo-sée à plus grande proximité de l’entrée d’huile (8) que dela sortie (9), et dont une seconde extrémité (10b) est dis-posée à plus grande proximité de la sortie d’huile (9) quede l’entrée(8), la seconde extrémité (10b) étant plus pro-che de la chambre de refroidissement (5) que ne l’est lapremière extrémité (10a).

a2.920.481 –b (A1) –d [07 57227]. –e 29 août2007. –j F 02 F 3/26 (2006.01), F 02 D 15/04. –kPISTON DE MOTEUR A COMBUSTION POUR RAP-PORT VOLUMETRIQUE VARIABLE –p ( Inven teur :TOUCHET CLAUDE). –oDemandeur : RENAULT SASSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET PHILIPPE KOHN

m L’invention propose un piston (10) pour un moteur àcombustion interne,dont la face supérieure (10s) délimite la partie inférieured’une chambre de combustion, et dans laquelle est réali-sée une cavité (12) en forme de bol comportant un fond(16) inférieur et une paroi annulaire (14) supérieure,qui comporte un corps (18) principal et une partie (20)qui est montée mobile par rapport au corps (18), pourmodifier le rapport volumétrique de la chambre de com-bustion, dont une face (16) de la partie mobile (20) formeune partie de la face supérieure du piston (10),caractérisé en ce que la partie mobile (20) est agencée àl’intérieur de la cavité (12), et est apte à coulisser par rap-port au corps (18) principal selon l’axe principal (A) dupiston (10).

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02K 127

a2.920.482 –b (A1) –d [07 06071]. –e 30 août2007. –jF 02 K 3/06 (2006.01), F 02 C 6/18, F 02 G5/02, 1/043. –kVENTILATION ET PRESSURISATIONDE COMPOSANTS DANS UNE TURBOMACHINE –p (Inventeurs: BEHAGHEL LAURENT; COAT PASCAL;PIERROT ARNAUD ; ROUSSELIN STEPHANE). –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: SNECMA

m Turbomachine à double flux (10), comprenant essen-tiellement une soufflante (14), un compresseur (20), unechambre de combustion (21), une turbine (22) et un car-ter d’échappement (24), caractérisée en ce qu’elle com-prend un compresseur d’air auxiliaire (48) entraîné parun moteur Stirling (53) monté en aval de la chambre decombustion (21) et ayant une chambre chaude en con-tact thermique avec le flux (B) de gaz chauds sortants dela turbine et une chambre froide en contact thermiqueavec un flux (A) de gaz froids généré par la soufflante(14) et s’écoulant autour de la turbine (22) et du carterd’échappement (24).

a2.920.483 –b (A1) –d [07 06072]. –e 30 août2007. –jF 02 K 3/06 (2006.01), F 02 C 6/18, F 02 G5/02, 1/044. –k GENERATION D’ELECTRICITEDANS UNE TURBOMACHINE –p (Inventeurs : FOU-CAULT ALAIN ; JUCHAULD ETIENNE ; PIERROTARNAUD; ROUSSELIN STEPHANE). –oDemandeur :SNECMA Société anonyme, –rMandataire: SNECMA

m Turbomachine comprenant au moins un moteur ther-mique à cycle de Stirling qui est monté en bout d’un brasradial (36) du carter d’échappement (24) et comporteune chambre de travail (40) située en dehors des flux pri-maire (B) et secondaire (A), un piston déplaceur (42)associé à un élément mobile (44) d’un système de géné-ration d’énergie, et deux échangeurs, de chauffage (58)et de refroidissement (62), formés dans des parties dubras radial interceptant respectivement le flux primaire(B) et le flux secondaire (A), ces deux échangeurs (58,62) communiquant l’un avec l’autre et avec la chambrede travail (40) pour la circulation d’un fluide de travail.

128 F02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.484 –b (A1) –d [08 55834]. –e 01 septem-bre 2008. –jF 02 M 21/02 (2006.01), F 02 M 21/06. –k INSTALLATION D’ALIMENTATION EN GAZ D’UNMOTEUR A COMBUSTION INTERNE. –p (Inventeurs : HANENKAMP AXEL ; STADLER AN-TON). –o Demandeur : MAN DIESEL SE, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 05 septembre 2007 ,n˚ 102007042158.5.

m Installation d’alimentation en gaz d’un moteur à com-bustion interne (3) fonctionnant avec un carburantgazeux, comprenant un premier système de conduite degaz (4, 4’) transférant du gaz naturel évaporé vers lemoteur (3), à partir du gaz naturel liquéfié d’un réservoird’alimentation (17), et un second système de conduite degaz (22) prélevant du gaz naturel liquéfié du réservoird’alimentation (17), pour le fournir à une installationd’évaporation (12) et le mélanger au gaz d’évaporationnaturelle.Le second système de conduite de gaz (22) fait passer legaz vaporisé par l’installation (12) à travers un réservoirde pulvérisation (8) auquel une soupape de régulation (7)fournit du gaz liquéfié, suivant un chemin séparé de l’ins-tallation (12), le débit de gaz liquéfié à travers la soupape(7) étant commandé pour abaisser la température du gazvaporisé venant de l’installation (12) par pulvérisation dece gaz liquéfié dans le réservoir (8).

a2.920.485 –b (A1) –d [08 05772]. –e 17 octobre2008. –jF 02 M 31/00 (2006.01), F 02 M 25/07, F 02 D43/00. –kDISPOSITIF DE COMMANDE ET PROCEDEDE COMMANDE DE PURIFICATION DES GAZD’ECHAPPEMENT POUR UN MOTEUR A COMBUS-TION INTERNE. –nDivision demandée le 17/10/08 bé-néficiant de la date de dépôt du 05/06/08 de la demandeinitiale n˚ 08 03135. –p (Inventeur : KIBE KAZUYA). –o Demandeur : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKIKAISHA, –rMandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –fPriorité: JP, 06 juin 2007, n˚ 2007150512.

m Un dispositif de commande de purification des gazd’échappement pour un moteur à combustion interne(10) comporte: un dispositif de calcul de la températurecible de l’air d’admission qui calcule une températurecible de l’air d’admission dans un collecteur d’admission(31) en accord avec un état de fonctionnement; un dispo-sitif de détection d’une température de l’air d’admissionqui détecte une température effective de l’air d’admissiondans le collecteur d’admission (31); un dispositif de com-paraison qui compare la température cible de l’aird’admission à la température effective de l’air d’admis-sion; et un dispositif de régulation de la capacité derefroidissement (50) qui régule la capacité de refroidisse-ment d’au moins l’un d’un refroidisseur EGR (63) et d’unrefroidisseur intermédiaire (34) en accord avec le résultatde comparaison réalisée par le dispositif de comparaisonde manière à l’augmenter lorsque la température effec-tive de l’air d’admission est supérieure à la températurecible de l’air d’admission. Ainsi, la température effectivede l’air d’admission dans le collecteur d’admission (31)est amenée à se rapprocher de la température cible de

l’air d’admission par le dispositif de régulation de la capa-cité de refroidissement (50).

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02M 129

a2.920.486 –b (A1) –d [07 06149]. –e 03 septem-bre 2007. –jF 02 M 35/024 (2006.01), F 01 M 11/12,11/04. –kBOITIER DE FILTRE A AIR D’UN MOTEURA COMBUSTION D’UN VEHICULE AUTOMOBILE. –p (Inventeurs: REVEILLARD DAVID; TEXIER ROSELY-NE). –oDemandeur : RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : AIVAZIAN MOREAU-NOVAIMO

m Boîtier (2) de filtre à air (1) d’un moteur à combustiond’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il est tra-versé de part en part par au moins un conduit (13).

a2.920.487 –b (A1) –d [07 06221]. –e 05 septem-bre 2007. –j F 02 M 35 /10 (2006 .01) . –kREPARTITEUR D’AIR DE LIGNE D’ADMISSIOND’AIR ACCORDE ACOUSTIQUEMENT –p (Inventeurs : JEAN ELISE ; RODRIGUEZ SAMUEL;VEDRENNE LAURENT). –o Demandeur : RENAULTSAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-BINET CORALIS

m L’invention concerne un répartiteur d’air (40) d’unmoteur à combustion interne (1) définissant intérieure-ment un plenum (40A) pourvu d’une unique entrée (45)d’air frais et débouchant dans quatre conduits d’admis-sion (41, 42, 43, 44) dont les sorties sont aptes à êtreraccordées à des cylindres (11, 12, 13, 14) distincts dumoteur à combustion interne.Selon l’invention, au moins deux desdits conduitsd’admission présentent des géométries différentes, desorte que les distances acoustiques (L1, L2, L3, L4)séparant l’unique entrée du plenum des sorties des con-duits d’admission sont toutes égales.

130 F02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.488 –b (A1) –d [07 57335]. –e 04 septem-bre 2007. –jF 02 M 61/14 (2006.01), F 02 B 77/11. –kDISPOSITIF D’INJECTION POUR UN MOTEUR ACOMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN TEL DIS-POSITIF D’INJECTION. –p (Inventeurs : SAUVAGEOLIVIER; PERONNET CYRIL). –o Demandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un dispositif d’injection pour unmoteur à combustion interne (M), comprenant un injec-teur (1) et des moyens de fixation (2) comportant aumoins un élément principal (21; 24; 25), et au moins unevis associée (22) pour monter l’injecteur sur le moteur.Selon l’invention, au moins une des pièces formant lesmoyens de fixation (2) est de type composite et est réali-sée au moins partiellement en un matériau amortissant àcomportement viscoélastique.

a2.920.489 –b (A1) –d [07 06181]. –e 04 septem-bre 2007. –jF 03 D 3/00 (2006.01), F 03 D 3/06. –k EOLIENNE A AXE VERTICAL PENDUE –p (Inventeur: GUILLO ROBERT). –o Demandeur :GUILLO ROBERT

m Eolienne à axe vertical pendue, disposant de plu-sieurs pales (5) verticales concaves pouvant se refermersur elles-mêmes pour stabiliser la rotation; elle est asser-vie à une boite de vitesse hydraulique (15) et à un alter-nateur (non représenté sur la figure) pour la productiond’électricité.En raison de la structure de cette éolienne, les nuisancessonores diminuent ainsi que l’effet de friction; le moindresouffle d’air venant de n’importe quelle direction agitimmédiatement sur celle-ci.A l’intérieur du cône (7) du fait d’avoir un mât (1) fixe; desection HEA pour le passage de la câblerie, toutes lessécurités: de dégivrage (12) (chauffage infrarouge), derotation (9) (tachymètre) de stabilisation (18) (gyros-cope), de freinage (8) (frein à disque) et de visualisation(19) (caméra orientable) sont abritées des intempéries.Pour le freinage et l’arrêt immédiat de l’éolienne, troissystèmes de sécurité de rotation sont prévus:- Les pales (5) rétractables,- Le frein à disque (8) à l’intérieur du cône (7),- Le frein et le blocage sur la boite de vitesse hydraulique(15).Par sa conception, cette éolienne est particulièrementdestinée à de petites collectivités, lotissement et zonepavillonnaire par exemple.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION 131

a2.920.490 –

PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO

a2.920.491 –b (A1) –d [07 06148]. –e 03 septem-bre 2007. –jF 04 D 25/06 (2006.01), F 04 D 25/08, 29/58, B 60 H 1/24. –kGROUPE MOTO-VENTILATEURAVEC CARTE ELECTRONIQUE DE COMMANDE RE-FROIDIE PAR AIR PULSE –p (Inventeurs : FOULON-NEAU STEPHANE ; DAUTEL PASCAL) . –oDemandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CABINET MI-CHEL POUPON

m Un groupe moto-ventilateur (1) comporte un ventila-teur (12) entrainé par un moteur électrique (11), montéssur un support (16), au moins un orifice d’introduction (1)et un orifice de sortie (S) d’un flux d’air pulsé, une carteélectronique (13) de commande du moteur (11) et unradiateur (14) au moins partiellement immergé dans leflux d’air pulsé.Le radiateur (14) comporte un bord périphériquerecourbé (143) déterminant une face convexe (141), uneface concave (142) dudit radiateur, la carte électroniqueétant en contact avec ledit radiateur du côté de la faceconcave, et une surface d’appui (144) sensiblementcylindrique du côté de la face convexe dudit radiateur.Un joint radial (18) formant une jupe comporte une pre-mière extrémité solidaire du support (16), une secondeextrémité libre, et une face intérieure (181) sensiblementcylindrique entre les première et seconde extrémités, etla face intérieure (181) du joint radial (18) est en appuisur la surface d’appui (144), afin d’isoler la carte électro-nique (13) du flux d’air.

132 F04D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.492 –b (A1) –d [07 06075]. –e 30 août2007. –jF 04 D 29/56 (2006.01). –k ETAGED’AUBES A CALAGE VARIABLE POUR UNE TURBO-MACHINE –p (Inventeurs: LEJARS CLAUDE ROBERTLOUIS; STAESSEN RICHARD). –o Demandeur :SNECMA Société anonyme, –rMandataire: SNECMA

m Etage d’aubes à calage variable pour une turboma-chine, ces aubes (10) comportant des pivots internesengagés dans des logements correspondants d’unanneau interne sectorisé (12), chaque secteur d’anneaucomportant des orifices axiaux de montage de deuxpions (70, 76) de rétention radiale du secteur d’anneausur le pivot interne d’une aube, caractérisé en ce quechaque pion (70, 76) comprend des moyens (72, 78)coopérant par liaison de formes avec des moyens conju-gués (78, 72) de l’autre pion (76, 70) pour immobiliserces pions en rotation dans les orifices des secteursd’anneau.

a2.920.493 –b (A1) –d [07 06017]. –e 27 août2007. –jF 15 B 15/14 (2006.01). –k VERIN A CY-CLE RAPIDE –p (Inventeurs : ALMEIDA JOAO LUISMOTA; PRIETO EDUARDO MADRAZO; MIQUELARE-NA JUAN MARIA VEGA). –oDemandeur: ASCO JOU-COMATIC SA Société anonyme, –rMandataire: CABI-NET ARMENGAUD AINE

m Vérin (V) simple effet comportant un corps (1)enserré entre deux fonds (2, 3), au moins un orifice d’ali-mentation (4) et un orifice d’échappement (5), un piston(7) propre à se déplacer dans le corps et délimitant deuxchambres (15,16) situées respectivement de chaquecôté du piston, et une tige (6) solidaire du piston (7) etsortant du corps en traversant un fond (2). L’une deschambres (15) est maintenue toujours sous pressiond’alimentation, et les phases de sortie et de rentrée detige (6) du vérin (V) sont commandées par une sollicita-tion mécanique externe entre la tige (6) et le corps (1),par force imposée et/ou par déplacement imposé.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16B 133

a2.920.494 –b (A1) –d [07 57206]. –e 27 août2007. –jF 16 B 1/00 (2006.01), F 16 B 2/20, 15/00,19/04. –kSTRUCTURE DESTINEE A ETRE FIXEESUR UN ELEMENT SUPPORT ET MUNIE D’AU MOINSUN ELEMENT DE FIXATION EMBARQUE, AINSI QUEPROCEDE D’ELABORATION DE CETTE STRUCTU-RE –p ( Inven teur : TAVERNIER LUC) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m L’invention concerne une structure destinée à êtrefixée sur un élément support et munie d’au moins un élé-ment de fixation embarqué, ainsi que le procédé d’élabo-ration de cette structure.Cette structure est caractérisée en ce que l’élément defixation (1) de la structure (6) est positionné et maintenusur cette structure (6) lors d’une étape de l’élaboration decelle-ci, cette étape prenant place au moins avant l’étapede fixation proprement dite, ce maintien en position del’élément (1) de fixation sur la structure (6) lors des diver-ses étapes consécutives de son élaboration avant la fixa-tion de celle-ci sur l’élément support et, le cas échéant,après cette fixation s’effectuant par un ou des moyens demaintien (7) prévus sur la structure (6).Application notamment dans le domaine de fixationd’accessoires dans un véhicule automobile.

a2.920.495 –b (A1) –d [07 57359]. –e 05 septem-bre 2007. –jF 16 B 2/06 (2006.01), F 16 B 2/12,F 16 L 33/04. –k ENSEMBLE POUR COLLIER AGRIFFES, COLLIER A GRIFFES ET LIAISON TUBULAI-RE CORRESPONDANTS. –p (Inventeurs: FRANCOISBRAZIER JOEL; RENARD SERGE). –o Demandeur :SAINT-GOBAIN PAM Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cet ensemble (12, 14) pour collier à griffes, comprenddeux corps de base (16) s’étendant sur une premièreplage angulaire (20) inférieure à 180˚, quatre segments àgriffes (18) s’étendant sur une deuxième plage angulaire(22) inférieure à la première plage angulaire et munie degriffes (24), des moyens de butée (40) adaptés pour limi-ter l’inclinaison et la déformation du segment à griffes 18en flexion, les moyens de butée étant fixés aux corps debase.Les moyens de butée s’étendent sur une troisième plageangulaire autour de l’axe central (X-X) qui est d’au moins30% de la deuxième plage angulaire (20).Application aux liaisons tubulaires sous pression.

134 F16B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.496 –b (A1) –d [07 57362]. –e 05 septem-bre 2007. –jF 16 B 2/06 (2006.01), F 16 B 2/12,F 16 L 33/04. –k ENSEMBLE POUR COLLIER AGRIFFES, COLLIER ET LIAISON TUBULAIRE COR-RESPONDANTS. –p (Inventeurs : FRANCOIS BRA-ZIER JOEL; RENARD SERGE). –o Demandeur :SAINT-GOBAIN PAM Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cet ensemble pour collier à griffes comprend uncorps de base (16) s’étendant autour d’un axe central, etun segment à griffes (18) s’étendant autour de l’axe cen-tral sur une plage inférieure à 180˚, le segment à griffes(18) étant fixé au corps de base (16) par des moyens defixation.Les moyens de fixation comprennent des moyens defixation par encliquetage.Application aux liaisons tubulaires à deux bouts unis.

a2.920.497 –b (A1) –d [07 06040]. –e 28 août2007. –jF 16 B 5/00 (2006.01), F 16 B 17/00, A 47 B47/02, 96/00, A 47 C 5/04. –k SEMI-CHARNIERED’ASSEMBLAGE DE TOLES D’ACIER DECOUPEESPOUR LA REALISATION DE MOBILIER –p (Inventeur : BARBIER JEAN CHRISTOPHE MI-CHEL). –o Demandeur : BARBIER JEAN CHRISTO-PHE MICHEL

m L’objet de l’invention consiste à permettre la réalisa-tion de meubles en tôles brutes de laminage d’une épais-seur égale ou supérieure à deux millimètres découpéeset assemblées par une combinaison de moyens utilisantdes moyens fixation rigides et des moyens de fixationsemi-souples 33 34 permettant au meuble de se défor-mer suffisamment, par exemple, pour s’adapter aux iné-galités du sol sur lequel ses pieds reposent et ou pourpermettre à l’assemblage, d’une assise de siège 32 avecson support 31, de donner une certaine élasticité àl’assise de siège 32.


a2.920.498 –b (A1) –d [07 06123]. –e 31 août2007. –j F 16 B 45/02 (2006.01), A 63 B 29/02. –kMOUSQUETON A DOIGT PIVOTANT EQUIPE D’UNEBAGUE DE VERROUILLAGE –p (Inventeurs : PETZLPAUL; CHOFFY CHRISTOPHE; LANEZ RAPHAEL). –oDemandeur: ZEDEL Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET HECKE

m Mousqueton comprenant un corps 11 fixe en formede C équipé d’un élément de retenue 12, et un doigt 13mobile autour d’un axe 14 de pivotement entre une posi-tion fermée et une position ouverte. Le doigt 13 comporteun élément d’accrochage 18 et une bague 25 de ver-rouillage montée coaxialement autour du doigt 13. Unetête d’extrémité 28 du doigt 13 entoure partiellementl’élément de retenue 12 en position fermée, et comporteun épaulement servant de butée de fin de course à labague 25 dans la position verrouillée.

a2.920.499 –b (A1) –d [07 06184]. –e 04 septem-bre 2007. –jF 16 C 33/38 (2006.01), F 16 C 29/04. –kCAGE DE PALIER ET PALIER A ROULEMENT ABILLES POURVU D’UNE TELLE CAGE –p ( Inven teur : BEAUPREZ JEAN MICHEL) . –oDemandeur : S.N.R.ROULEMENTS Société anony-me, –rMandataire: BREDEMA

m Une cage (24) de roulement à billes annulaire mono-bloc en matière plastique comporte une paroi radialeintérieure cylindrique (36), une paroi radiale extérieure(32) et des alvéoles (28) de logement des billes, répar-ties à la circonférence de la cage (24), chacune desalvéoles présentant un plan axial de symétrie (P) conte-nant l’axe de référence, chacune des alvéoles présentantune paroi concave (30) formant à son intersection avec laparoi radiale intérieure une arête intérieure (36) délimi-tant une ouverture intérieure (40) sur la paroi intérieure,la paroi concave formant à son intersection avec la paroiradiale extérieure une arête extérieure (40) délimitantune ouverture extérieure (41) sur la paroi extérieure,l’arête extérieure comportant deux premières portionsd’arêtes (42) se faisant face de part et d’autre d’un plantransversal (B-B) perpendiculaire à l’axe de référence, etdeux autres portions d’arêtes (44) formées sur deux grif-fes élastiques (26A, 26B) de retenue faisant saillie radia-lement vers l’extérieur par rapport aux deux premièresportions d’arêtes et se faisant face de part et d’autre duplan axial de symétrie de l’alvéole.

136 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.500 –b (A1) –d [07 57253]. –e 29 août2007. –jF 16 D 13/64 (2006.01). –kDISQUE POR-TE-GARNITURES, NOTAMMENT POUR UN DISQUE DEFRICTION D’EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBI-LE. –p ( Inven teur : MALLEY MATTHIEU) . –oDemandeur : VALEO EMBRAYAGES Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: VALEO EMBRAYAGES

m L’invention concerne un disque porte-garnitures (10)comportant une partie centrale (12) et une partie péri-phérique (14) fractionnée en pales radiales (16, 18)aptes à recevoir axialement de part et d’autre des garni-tures de friction (70, 80), dans lequel chacune des pales(16, 18) se raccorde à la partie centrale (12) par aumoins un pied (22, 48), dans lequel au moins les pales(16) comportent une zone principale de portée (24) et aumoins trois zones périphériques de portée (Z1, Z2, Z3),et dans lequel la zone principale de portée (24) est rac-cordée à la partie centrale (12) du disque porte-garnitu-res (10) par un pli tangentiel (36) et aux zonespériphériques de portée (Z1, Z2) par des plis périphéri-ques (38) obliques, caractérisé en ce que au moins lespales (16) comportent une quatrième zone périphériquede portée (Z4) qui est coplanaire aux trois zones périphé-riques de portée (Z1, Z2, Z3).

a2.920.501 –b (A1) –d [07 57237]. –e 29 août2007. –jF 16 D 48/08 (2006.01). –k PROCEDE ETSYSTEME DE PILOTAGE D’UN ORGANE DE COUPLA-GE D’UNE CHAINE DE TRACTION D’UN VEHICULEAUTOMOBILE –p ( Inven teurs : COLLEDANIFREDERIC; ROUILLARD DAMIEN). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m Procédé de pilotage d’un organe de couplage d’unechaîne de traction d’un véhicule, notamment d’un véhi-cule automobile, disposé entre un moteur thermique etun arbre primaire transmettant la puissance motrice à aumoins une roue du véhicule par l’intermédiaire d’uneboîte de vitesses pilotée, ledit procédé consistant, dansla phase de décollage du véhicule, à fournir un couple deconsigne à appliquer au dispositif de couplage, déter-miné à partir du régime moteur, ledit procédé étantcaractérisé, en outre, en ce qu’il consiste à estimerl’erreur relative entre le couple transmissible par le dispo-sitif de couplage, déterminé à partir du régime moteur, etla position mesurée du dispositif de couplage, traduite encouple, en mettant en oeuvre un estimateur prenant encompte le régime moteur mesuré, le couple moteur, laposition de l’organe de couplage, traduite en couple, et lecouple de consigne à appliquer à l’organe de couplagepour fournir en sortie de l’estimateur une estimation de laperturbation de couple transmissible sur le dispositif decouplage pour corriger la consigne de couple à appliquerà l’embrayage .


a2.920.502 –b (A1) –d [07 06097]. –e 29 août2007. –j F 16 D 65/16 (2006.01), F 16 F 1/34. –kCOUSSINET ELASTIQUE POUR FREIN A DISQUE –p (Inventeurs : BOISSEAU JEAN PIERRE ; NOCERAPASCAL). –oDemandeur: ROBERT BOSCH GMBH, –rMandataire: ROBERT BOSCH FRANCE SAS

m L’invention concerne un coussinet pour guidage axiald’une tige (2) d’un premier diamètre (Φ1) dans un alé-sage d’un deuxième diamètre (Φ2). Ce coussinet com-porte un anneau élastique (1) de forme généralepolygonale dont la section droite est un polygone con-vexe inscriptible dans un premier cercle (3) de diamètreéquivalent au deuxième diamètre (Φ2) et un deuxièmecercle (2) de diamètre équivalent au. premier diamètre(Φ1) étant inscriptible dans ledit polygone.

a2.920.503 –b (A1) –d [07 06049]. –e 29 août2007. –j F 16 F 9/54 (2006.01), B 60 G 15/07. –kBUTEE TOURNANTE D’UN TRAIN AVANT D’UN VE-HICULE –p ( Inven teur : DUPONT RADJOU) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET JOLLY

m L’invention concerne une butée tournante d’un trainavant de véhicule automobile comprenant un premierélément annulaire (1) fixe destiné à venir en appui contreune partie fixe de la carrosserie du véhicule et un secondélément annulaire (2) mobile en rotation par rapport aupremier élément (1), ce second élément (2) entourant etportant l’extrémité supérieure (3) d’une jambe de forcedu train avant et supportant l’effort exercé par un ressortde suspension (4) entourant la jambe de force, un roule-ment à billes (5) ou analogue étant intercalé entre lesdeux éléments annulaires (1, 2), ces deux éléments (1,2)étant réalisés en matière plastique, caractérisée en ceque le second élément annulaire (2) est renforcé par uninsert métallique (7) enrobé dans la matière plastique dece second élément (2).

138 F16F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.504 –b (A1) –d [07 06050]. –e 29 août2007. –j F 16 F 9/54 (2006.01), B 60 G 15/07. –kBUTEE TOURNANTE AMELIOREE D’UN TRAINAVANT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE. –p (Inventeur: DUPONT RADJOU). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: CABINET JOLLY

m Butée tournante d’un train avant de véhicule automo-bile comprenant un premier élément annulaire (1) fixedestiné à venir en appui contre un bloc filtrant (9)s’appuyant sous une partie fixe (10) de la carrosserie duvéhicule et un second élément annulaire (2) mobile enrotation par rapport au premier élément (1), ce secondélément (2) entourant et portant l’extrémité supérieure(3) d’une jambe de force du train avant et supportantl’effort exercé par un ressort de suspension (4) entourantla jambe de force, un roulement à billes (5) ou analogueétant intercalé entre les deux éléments annulaires (1, 2),ces deux éléments (1, 2) étant réalisés en matière plasti-que, caractérisée en ce que la surface (11) du premierélément annulaire (1) destinée à venir en appui contre lebloc filtrant (9) comporte un décrochement (13) pour défi-nir un jeu (j) à la périphérie de ladite surface (11) du pre-mier élément et la surface adjacente (12) du bloc filtrant.

a2.920.505 –b (A1) –d [08 55815]. –e 29 août2008. –jF 16 F 9/56 (2006.01), F 16 F 9/54, 9/02 //B 60 R 7/06. –kDISPOSITIF D’AMORTISSEMENTDESTINE A AMORTIR L’OPERATION D’OUVERTURED’UN ELEMENT POUVANT ETRE OUVERT/FERME –p (Inventeurs: HAN MUNSU; BYUN SUNGHYUN; SA-KAI TAKAHIRO). –o Demandeur : PIOLAX INC, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorités: JP, 31 août 2007, n˚ 2007226498; WO, 08juillet 2008, n˚ PCT/JP08/62307.

m Le dispositif d’amortissement comprend un cylindre(10), un piston (20) mobile en va-et-vient à l’intérieur ducylindre (10) dans la direction axiale, une tige de piston(30) ayant une première extrémité reliée au piston (20)avec l’autre extrémité exposée depuis le cylindre, et unressort (40) destiné à rappeler la tige de piston (30) dansune direction de poussée de celle-ci à l’intérieur du cylin-dre (10). Le dispositif d’amortissement comprend enoutre des moyens de maintien qui, à l’encontre de laforce de rappel du ressort (40), peuvent maintenir un élé-ment de raccordement de piston dans une positiondéplacée dans laquelle il a été tiré hors du cylindre (10).Les moyens de maintien comprennent, par exemple, unegriffe fixée (31) prévue sur la tige de piston (30) et un troud’engagement (55) formé dans un bouchon (50).

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16F 139

a2.920.506 –b (A1) –d [08 55741]. –e 27 août2008. –jF 16 F 13/30 (2006.01). –kSUPPORT HY-DRAULIQUE. –p (Inventeurs: LOHEIDE STEFAN; SIE-MER HUBERT; MEYER BURKHARD; BURWINKEL JO-SEF). –oDemandeur : ZF FRIEDRICHSHAFEN AG, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: DE, 27 août 2007, n˚ 102007040600.4.

m Un support hydraulique pilotable pour amortir lesvibrations dans une bande de fréquence définie, com-porte un corps élastomère (1), deux chambres rempliesavec un liquide magnétorhéologique, reliées l’une àl’autre par au moins un canal (2), qui présentent desparois de chambre au moins partiellement flexibles, dontla constante élastique de voilement constitue un paramè-tre pour la modification de pression due au refoulementde volume se produisant entre les chambres, au moinsun électro-aimant engendrant un champ magnétiquedans la région du canal (2). Le champ magnétique dansla région du canal (2) est un champ magnétique nonhomogène.

a2.920.507 –b (A1) –d [07 57251]. –e 29 août2007. –jF 16 F 15/315 (2006.01), F 16 F 15/30. –kVOLANT FLEXIBLE. –p ( Inventeur : VERHOOGROEL). –oDemandeur: VALEO EMBRAYAGES Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire : VALEO EM-BRAYAGES

m Volant flexible d’un dispositif de transmission de cou-ple, en particulier pour véhicule automobile, comprenantune masse d’inertie annulaire (16) portée par une tôleflexible (22) dont la partie centrale est fixée sur l’extré-mité d’un arbre moteur (20) au moyen de vis (28) traver-sant la cale (18), cette cale étant en fonte et formée parla partie centrale découpée de la masse d’inertie annu-laire (16) ou d’un volant secondaire (30) d’un doublevolant amortisseur.

140 F16G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.508 –b (A1) –d [07 06141]. –e 31 août2007. –jF 16 G 3/10 (2006.01), B 66 B 23/04, B 29 C65/48. –kPROCEDE DE JONCTION D’UNE BOUCLEDE TRACTION, NOTAMMENT D’UNE MAIN COURANTED’ESCALIER MECANIQUE OU DE TROTTOIR ROU-LANT –p ( Inven teur : BESNARD JEROME) . –o Demandeur : F ICAP Soc ié té anonyme, –rMandataire: BREMA LOYER

m L’invention concerne un procédé de jonction d’uneboucle de traction, notamment d’une main couranted’escalier mécanique, ou de trottoir roulant, comprenantdes étapes: de préparation (100) d’extrémités de la bou-cle destinées à être jointes, d’imprégnation (101) desextrémités par une solution préparatrice à une vulcanisa-tion ou une polymérisation, de polymérisation ou de vul-canisation dans un moule (106), caractérisé parl’application d’un agent de refroidissement (108) sur lajonction polymérisée ou vulcanisée, de manière à réduirele temps d’arrêt du matériel, escalier mécanique ou trot-toir roulant auquel la boucle de traction est destinée.

a2.920.509 –b (A1) –d [07 06167]. –e 03 septem-bre 2007. –jF 16 H 25/04 (2006.01), B 62 D 1/20. –kDEMULTIPLICATEUR A PROGRESSIONS VARIA-BLES –p ( Inven teur : SAUTERAUD LUC) . –oDemandeur: SAUTERAUD LUC

m Le domaine de l’invention concerne les véhiculesautomobiles. L’invention concerne plus particulièrementune amélioration du rapport angulaire de la rotationvariable ou linéaire du volant ou guidon de direction aubraquage des roues. L’invention se caractérise en unensemble comportant au moins une came fixe (2), aumoins deux cames mobiles en rotations (1 et 4), aumoins un élément (3) mobile en translation. Les troiscames en formes de lumières, ont des tracés ou lon-gueurs différentes, par exemple, à chaque degré de rota-tion parcouru par la came (1), guidé par la came (2),correspond à un nouveau point de la came (4), à unangle de rotation différent. La came (1) actionne l’élé-ment (3) en translation guidé par la came (2) et pousse lacame (4) en rotation à une vitesse et un angle de rotationdifférent de la came (1).

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16H 141

a2.920.510 –b (A1) –d [07 57216]. –e 28 août2007. –jF 16 H 63/36 (2006.01). –kDISPOSITIF DECOMMANDE DE BOITE DE VITESSES POUR VEHICU-LE AUTOMOBILE –p (Inventeur : ALEKSANDER BO-RIS). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA Société anonyme, –r Mandata i re : PSAPEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un dispositif de commande deboîte de vitesses pour véhicule automobile comprenantun arbre de commutation (3) en liaison pivot glissantselon un premier axe (X) par rapport à un carter (2) etdes moyens pour maintenir l’arbre de commutation (3)dans au moins une position stable par rapport au carter(2). Ces moyens comportent deux poussoirs (16a, 16b)en opposition l’un de l’autre selon un second axe (Y) per-pendiculaire au premier axe (X), des moyens (17) pourtransmettre aux poussoirs (16a, 16b) un effort tendant àles écarter l’un de l’autre et des chemins de guidage (9a,9b, 10a, 10b, 11a, 11b) aptes à recevoir chacun un pous-soir (16a, 16b). Les chemins de guidage (9a, 9b, 10a,10b, 11a, 11b) sont solidaires du carter (2). Selon l’inven-tion, les chemins de guidage (9a, 9b, 10a, 10b, 11a, 11b)définissent plusieurs positions stables de l’arbre de com-mutation (3) par rapport au carter (2).

a2.920.511 –b (A1) –d [07 06065]. –e 29 août2007. –j F 16 K 11/10 (2006.01), B 60 H 1/00. –kDISPOSITIF DE DISTRIBUTION D’UN FLUX D’AIRMIXE, NOTAMMENT POUR UNE INSTALLATION DECHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OU DE CLIMATISA-T ION D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : LEBECQ OLIVIER ; QUEINNEC JEANYVES). –oDemandeur: VALEO SYSTEMES THERMI-QUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société paractions simplifiée

m L’invention a pour objet un dispositif de distributiond’un flux d’air mixé comportant une chambre de mixage(10) logeant un volet de mixage (22) et comprenant aumoins un volet de distribution (19) mobile en rotationautour d’un élément d’articulation (21). Le volet demixage (22) comporte un passage latéral (33) permettantla rotation du volet de distribution (19).

142 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.512 –b (A1) –d [07 06091]. –e 30 août2007. –jF 16 L 23/032 (2006.01), F 16 L 27/12, 39/00, 3/00. –k DISPOSITIF DE CONNEXION POURCIRCUIT DE CLIMATISATION OU DE DIRECTION AS-SISTEE DE VEHICULE AUTOMOBILE, COMPRENANTUNE BRIDE ET DEUX TUBES LA TRAVERSANT –p (Inventeur: MENOU PIERRE). –o Demandeur :HUTCHINSON Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET ORES

m La présente invention concerne un dispositif de con-nexion pour un circuit de climatisation ou de directionassistée de véhicule automobile.Un dispositif (1) selon l’invention comprend une bride deconnexion (10) et deux tubes (20, 30) qui sont adaptéspour être logés dans deux logements respectifs (12 et13) de la bride et qui sont chacun pourvus de moyens demise en butée axiale (21 et 31) du tube correspondantcontre une face de butée (14) de la bride destinée à êtretournée vers ce circuit, l’un au moins des tubes, ou tubeverrouillable (20), étant pourvu de moyens pour le blo-quer en rotation dans le logement correspondant, oulogement de verrouillage (12), qui s’étendent en deçàdes moyens de mise en butée et qui comprennent aumoins un plat (22, 23).Selon l’invention, le ou chaque plat se termine à une dis-tance axiale des moyens de mise en butée inférieure àl’épaisseur de la bride, le ou chaque plat coopérant direc-tement avec une face plate (12a) du logement de ver-rouillage correspondant qui est venue d’une seule pièceavec la bride, de sorte à bloquer en rotation le tube ver-rouillable dans ce logement tout en autorisant son coulis-sement axial en direction du circuit.

a2.920.513 –b (A1) –d [07 57337]. –e 04 septem-bre 2007. –jF 16 L 33/02 (2006.01), A 61 M 5/142,39/28. –kPINCE DE SERRAGE POUR TUBULURESOUPLE, POMPE MUNIE DE MOYENS POUR OUVRIRUNE TELLE PINCE ET SET DE PERFUSION MUNID’UNE TELLE PINCE. –p (Inventeur : TRAVERSAZPHILIPPE). –oDemandeur : FRESENIUS VIAL Socié-té par actions simplifiée, –r Mandatai re : CABINETVIEL

m L’invention concerne une pince de serrage (10) pourune tubulure souple, notamment une tubulure pour perfu-sion, constituée d’une bande de matière plastique essen-tiellement en forme de U, l’extrémité libre (111) de lapremière branche (11’) du U étant cintrée, pour former latête (11) de la pince, vers l’extrémité libre (121) de ladeuxième branche, appelée dos (12), de sorte qu’enposition fermée, l’extrémité libre (121) du dos (12) setrouve en appui sous l’extrémité libre (111) de la tête(11), tandis qu’en position ouverte, l’extrémité libre (121)du dos (12) se trouve à distance au-dessus de l’extrémitélibre (111) de la tête (11), la pince ayant une paired’ouvertures (114, 134) pour permettre à une tubuluresouple de s’étendre à travers la pince et d’être supportéepar celle-ci et deux saillies (113, 123) opposées pourobturer la tubulure souple en la comprimant lorsque lapince est en position fermée. L’invention concerne égale-ment une pompe munie de moyens pour ouvrir une pinceselon l’invention, un set de perfusion muni d’une pinceselon l’invention et une combinaison d’une pompe selonl’invention et d’un set de perfusion selon l’invention. Con-formément à l’invention, des moyens de blocage (112,122) sont prévus pour empêcher d’écarter l’extrémité de

tête (111) de l’extrémité de dos (121) lorsque la pince(10) est en position fermée

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16L 143

a2.920.514 –b (A1) –d [07 06025]. –e 27 août2007. –jF 16 L 41/12 (2006.01), F 16 L 55/04, F 16 F7/00, 1/36. –kELEMENT DE LIAISON ANTIVIBRA-TOIRE ETANCHE SIMPLIFIE –p (Inventeur : SAUTE-RAUD LUC). –oDemandeur: SAUTERAUD LUC

m L’invention concerne une amélioration des élémentsde liaisons antivibratoires étanches, également dési-gnées découpleurs, entres périphériques et moteursthermiques. L’invention se caractérise en élément typebride (1) comportant au moins une portion formant,entres les éléments, une cavité (1a) subséquente aucontour de l’élément à découpler (3) et au moins une por-tion de contact (1d) avec un élément rigide (2) et aumoins un élément permetl:ant l’assemblage (1b) et aumoins un espacement (1c) subséquent au contour del’élément à découpler (3). L’élastomère (4) déformé dansla cavité (1a) après bridage, est induit le fluage et del’élastomère et entre en contact physique des éléments àdécoupler (2 et 3). L’effort de contact suffisant ainsireporté de l’élastomère sur l’élément à découpler (2 et 3)produit la liaison antivibratoire étanche nécessaire com-parativement aux montages des éléments actuellementutilisés.

a2.920.515 –b (A1) –d [07 06146]. –e 03 septem-bre 2007. –jF 16 S 1/04 (2006.01), E 04 C 2/40,E 06 B 9/24, E 04 B 2/74, A 47 H 23/04, F 16 B 5/07. –kDISPOSITIF MODULABLE POUR LA CONCEPTIONDE PANNEAUX MURAUX, CLOISONS OU AUTRES RI-DEAUX –p (Inventeurs : DANIEL NATHALIE ; DANIELCYRIL). –o Demandeurs : DANIEL NATHALIE ; DA-NIEL CYRIL, –rMandataire: DANIEL CYRIL

m L’invention a pour objet un dispositif modulable com-portant des pièces élémentaires destinées à être assem-blées les une aux autres pour former des panneauxmuraux, cloisons ou autres rideaux, se caractérisant parle fait que:- les pièces (1, 2) sont plates et comportent chacune aumoins une découpe réalisée de manière à former un cro-chet articulé dont l’empreinte sert à former une boucle,- l’assemblage des différentes pièces (1, 2) résulte del’accrochage d’un crochet d’une pièce dans la boucled’une autre pièce.Le système d’accrochage proposé par l’invention est ori-ginal et simple à réaliser. II permet à l’utilisateur d’assem-bler et/ou désassembler aisément les différentes piècesles unes aux autres.

144 F21S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.516 –b (A1) –d [08 55862]. –e 02 septem-bre 2008. –jF 21 S 8/10 (2006.01). –k PHAREPOUR VEHICULE. –p ( Inventeurs : TSUKAMOTOMICHIO; NAGANAWA MASAHITO). –o Demandeur :KOITO MANUFACTURING CO LTD, –r Mandata i re :CABINET BEAU DE LOMENIE . –f Priorité : JP, 05septembre 2007, n˚ 2007230312.

m Il est fourni un phare pour véhicule (1). Le phare pourvéhicule (1) comporte un module source de lumière (27)incluant un substrat (23) et une diode électrolumines-cente (13) disposée sur le substrat (23); une lentille deprojection (16) traversée par la lumière émise par la sur-face émettrice de lumière de la diode électrolumines-cente (13); un dissipateur de chaleur (28) fixé au moduleémetteur de lumière et incluant une pluralité d’ailettes derayonnement (28b) pour rayonner la chaleur; et unmoyen d’entraînement (29) pour faire tourner le dissipa-teur de chaleur (28) dans la direction horizontale. La sur-face émettrice de lumière (13a) de la diodeélectroluminescente (13) se déplace sur la surface dufoyer de la lentille de projection lors de la rotation du dis-sipateur de chaleur (28).

a2.920.517 –b (A1) –d [08 04671]. –e 22 août2008. –jF 21 S 8/12 (2006.01), F 21 V 5/04, 13/02 // F 21 W 101:02, 101:10. –kMODULE DE PROJEC-TION D’UN PHARE DE VEHICULE –p ( Inven teurs :ROSENHAHN ERNEST OLAF ; ACKERMANN RALF ;SCHOLDER ULRIKE; WEINHOLD HENNING; STAUS-SE BENJAMIN). –o Demandeur : AUTOMOTIVE LI-GHTING REUTLINGEN GMBH, –rMandataire : CABI-NET FABER . –f Pr ior i té : DE, 29 août 2007 ,n˚ 107040760.4.

m Module de projection d’un phare de véhiculecomprenant:- plusieurs sources (101, 102, 103) lumineuse,- un dispositif (110, 111, 112) optique primaire,- un dispositif (2) optique secondaire,constitué sous la forme d’une lentille complexe qui com-prend plusieurs segments (3, 4, 5) de lentille, chacun dessegments (3, 4, 5) étant associé à au moins un faisceau(113; 114; 115) du rayonnement mis en faisceau par ledispositif (110, 11, 112) optique primaire.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F21V 145

a2.920.518 –b (A1) –d [08 04672]. –e 22 août2008. –jF 21 V 14/00 (2006.01), F 21 S 8/10, F 21 V14/04, 29/02 // F 21 W 101:02, 101:10. –kPHARE DEVEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs: ROSENHA-HN ERNEST OLAF; ACKERMANN RALF; SCHLODERULRIKE ; SCHOTTEN UWE ; SCHOLL MICHAEL ;STAUSSE BENJAMIN). –o Demandeur : AUTOMOTI-VE LIGHTING REUTLINGEN GMBH, –r Mandataire :CABINET FABER . –f Priorité : DE, 29 août 2007,n˚ 102007040728.0.

m Phare de véhicule automobile comprenant un module(2) de réflexion comprenant une source lumineuse, desmoyens (6) pour mettre en faisceau le rayonnement émispar la source et un autre module (3) de feu, les moyens(6) étant montés pivotants par rapport à la source autourd’un axe (13) horizontal de pivotement, qui est perpendi-culaire à un axe optique du module (2) de réflexion.

a2.920.519 –b (A1) –d [08 02751]. –e 21 mai2008. –j F 21 V 15/01 (2006.01), F 21 S 8/12. –k DISPOSITIF D’ECLAIRAGE D’UN VEHICULE –p (Inventeurs : SCHAUWECKER FRIEDRICH ; GRAFROLAND ; BAHNMULLER GERD ; FROHLICHTHOMAS; DIEHL MICHAEL). –o Demandeur : AUTO-MOTIVE L IGHTING REUTLINGEN GMBH, –rMandataire: CABINET FABER . –fPriorité: DE, 29août 2007, n˚ 107040729.9.

m Dispositif (20) d’éclairage de véhicules comprenantun boîtier (21), un module (32, 33, 35, 36) de feu et unappareil (25) de commande constitué aux fins de la fer-meture d’au moins l’une des ouvertures du boîtier (21) etle dispositif (20) d’éclairage a des moyens (27) de fixa-tion de l’appareil (25) de commande sur l’ouverture.

146 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.520 –b (A1) –d [07 06217]. –e 05 septem-bre 2007. –jF 21 V 21/02 (2006.01). –k ELEMENTA TROU DE FIXATION PARTIELLEMENT OBTURE –p (Inventeurs : JANVIER EMMANUEL ; FAVALESSATHIERRY; MOUGEL JEROME). –oDemandeurs : LE-GRAND FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC, –rMandataire: CABINET CORALIS

m L’invention concerne un élément (100) à fixer à uneparoi quelconque ou à un support au moyen d’au moinsune vis de fixation, comprenant une ouverture (110) dontau moins une partie (112) est circulaire pour le passagede ladite vis de fixation.Selon l’invention, il comporte une pastille (150) qui obtureau moins partiellement ladite partie circulaire, qui com-prend en son centre un trou (151) de centrage et de gui-dage aligné avec le centre (A) de ladite partie circulaireet qui est rattachée au bord de ladite partie circulaire parau moins un lien (154) cassable ou détachable.

a2.920.521 –b (A1) –d [07 06099]. –e 29 août2007. –j F 23 D 14/46 (2006.01), F 24 C 3/08. –kDISPOSITIF D’ALIMENTATION EN GAZ D’UN BRU-LEUR A GAZ ET APPAREIL DE CUISSON A GAZ –p (Inventeur: SANCHE THIERRY). –o Demandeur :BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –rMandataire: BRANDT INDUSTRIES

m Un dispositif d’alimentation en gaz (1) comprenant aumoins un injecteur (2) relié à un tube (3) d’alimentationen gaz par un support injecteur (4), ledit dispositif d’ali-mentation en gaz (1) comprend une traverse (7) de fixa-tion du support injecteur (4), ledit support injecteur (4)comprenant des moyens de fixation (8) coopérant avecdes moyens de fixation (9) de la traverse (7).La traverse (7) comprend au moins un moyen de blocage(19) du tube (3) d’alimentation en gaz.Utilisation notamment dans une table de cuisson à gaz.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F23M 147

a2.920.522 –b (A1) –d [07 06203]. –e 05 septem-bre 2007. –j F 23 M 5 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR AUTO VERROUILLER LES ELE-MENTS D’UN POELE A ACCUMULATION. –p ( Inven teur : RAYBAUD JEAN CLAUDE) . –oDemandeur: RAYBAUD JEAN CLAUDE

m L’invention concerne un dispositif permettant l’autoverrouillage par eux-même sans apport de liants oud’accessoires extérieurs, des éléments constitutifs d’unpoêle à accumulation, tout en permettant l’absorptiondes dilatations différentielles entres les pièces.Il est constitué des éléments constitutifs eux même exté-rieurs ou intérieurs du poêle sur lesquels sont réaliséslors de la fabrication, par moulage ou extrusion etdécoupe, des languettes et des rainures. Il y a deuxtypes de pièces, mâles et femelles. Ils sont assemblés dela façon suivante: deux éléments femelles se faisant faceséparé par deux éléments mâles. Sur l’étage suivant,l’ordre des éléments est inversé: l’élément femelles vientsur l’élément mâle et vice-versa.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la construction de poêles à accumulation sans l’utilisa-tion de liants ou accessoires extérieurs.

a2.920.523 –b (A1) –d [07 57356]. –e 05 septem-bre 2007. –jF 23 R 3/16 (2006.01), F 23 R 3/50. –kCHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINEA CIRCULATION HELICOIDALE DE L’AIR. –p (Inventeurs : CAZALENS MICHEL PIERRE ; LUNELROMAIN NICOLAS). –oDemandeur: SNECMA Socié-té anonyme, –rMandataire : CABINET BEAU DE LO-MENIE

m L’invention concerne une chambre de combustion(202) de turbomachine comprenant une paroi interne(212), une paroi externe (214) entourant la paroi internede façon à délimiter avec celle-ci un espace formant foyerde combustion, une paroi transversale reliant les paroisinterne et externe, et des systèmes d’injection de carbu-rant (228). La paroi interne comporte une pluralité demarches internes (220) s’étendant chacune radialementvers l’extérieur de la paroi interne, l’espacement circonfé-rentiel entre deux marches internes adjacentes définis-sant une cavité interne (222). La paroi externe comporteune pluralité de marches externes (224) s’étendant cha-cune radialement vers l’intérieur de la paroi externe,l’espacement circonférentiel entre deux marches inter-nes adjacentes définissant une cavité externe (226). Cer-taines cavités internes et externes sont alimentées en airextérieur à la chambre de combustion selon une mêmedirection circonférentielle et en carburant selon unedirection radiale.

148 F23R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.524 –b (A1) –d [07 06070]. –e 30 août2007. –j F 23 R 3/50 (2006.01), F 23 R 3/60. –k TURBOMACHINE A CHAMBRE ANNULAIRE DECOMBUSTION –p (Inventeurs: COMMARET PATRICEANDRE; DE SOUSA MARIO; HERNANDEZ DIDIER). –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: SNECMA

m Turbomachine à chambre annulaire de combustion(46) comprenant à son extrémité amont un fond dechambre annulaire (28), et fixée à son extrémité aval pardes brides annulaires (24, 26) à des carters radialementinterne (14) et externe (18), caractérisée en ce quel’extrémité amont de la chambre (46) est reliée au carterinterne (14) ou externe (18) par des moyens (48, 49)élastiquement déformables à raideur variable.

a2.920.525 –b (A1) –d [07 57283]. –e 31 août2007. –j F 23 R 3/50 (2006.01), F 02 C 7/12. –kSEPARATEUR POUR ALIMENTATION DE L’AIR DEREFROIDISSEMENT D’UNE TURBINE –p (Inventeurs : PIEUSSERGUES CHRISTOPHE; SAN-DELIS DENIS JEAN MAURICE). –o Demandeur :SNECMA Société anonyme, –rMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne le domaine des chambres decombustion. Une chambre de combustion (10) est équi-pée d’un séparateur (70) disposé entre la paroi radiale-ment interne (151) de la chambre et la bride interne (21)de la chambre, ce séparateur (70) comprenant une partietubulaire 76) centrée sur l’axe principal de la chambre decombustion et dont l’extrémité amont (79) se situe enamont des orifices (51) de la paroi radialement interne dela chambre, et une partie de fixation solidaire de la cham-bre de combustion, de telle sorte que la partie tubulaire(76) divise le flux d’air longeant cette paroi radialementinterne (151) en un flux d’air intérieur (Fi) passant entrecette partie tubulaire (76) et la bride interne (21) de lachambre, et en un flux d’air extérieur (Fe) passant entrela paroi radialement interne (151) et cette partie tubulaire(76).


a2.920.526 –b (A1) –d [07 06171]. –e 03 septem-bre 2007. –jF 24 D 17/00 (2006.01), F 24 J 3/00. –kDISPOSITIF DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SA-NITAIRE PAR FROTTEMENT. –p (Inventeur : LALLE-MAND EMMANUEL). –o Demandeur : LALLEMANDEMMANUEL

m L’invention concerne un dispositif permettant de pro-duire de l’eau chaude en utilisant les propriétés d’échauf-fement de la matière.Il est constitué d’une structure principale (1) accueillanten son coeur un cylindre central (5) dont la base biseau-tée (7) repose sur un roulement à billes (8) faisant partiede la structure principale (1). Le cylindre central (5),recouvert d’une matière protectrice résistante à l’échauf-fement (6) est enserré par deux demi cylindres (3), bor-dés de tuyaux disposés en serpentin (10), reliés entreeux par des pattes de serrage (4) et reliés à la structureprincipale (1) par des pattes de fixation (2).Lorsque l’axe d’entraînement (9) est relié à une sourced’énergie extérieure, le cylindre central (5) entre en rota-tion sur lui-même et dans l’axe vertical; les deux demicylindres (3) qui l’enserrent contraignent cette rotationcréant ainsi un frottement et donc un échauffement de lamatière dont est constitué chaque demi cylindre (3). Lachaleur ainsi produite est récupérée au niveau des ser-pentins (10) qui bordent les demi cylindres (3) sousforme d’eau chaude qui peut être stockée ou utiliséedirectement.

a2.920.527 –b (A1) –d [07 06177]. –e 04 septem-bre 2007. –jF 24 F 5/00 (2006.01), F 24 F 13/00. –kCLIMATISEUR MURAL A EAU GLACEE ET A VEN-TILATION NATURELLE POUR REFROIDIR ET DESHU-MIDIF IER L’AIR AMBIANT D’UNE PIECE –p (Inventeurs : HARBUTA BRUNO; LEMASSON PIER-RE). –o Demandeurs : HARBUTA BRUNO ; LEMAS-SON PIERRE

m L’invention concerne un dispositif à montage mural,en partie supérieure d’un mur, pour climatiser et déshu-midifier l’ambiance d’une pièce caractérisé en ce qu’ilfonctionne par convection naturelle grâce à un échan-geur thermique incliné, notamment d’un angle de 45˚, ali-menté en eau froide ou chaude par un refroidisseur deliquide réversible. La conduite de l’eau de condensationvers un collecteur étant assurée grâce à l’inclinaison del’échangeur maintenu par les supports muraux incli-nés(3).

150 F24H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.528 –b (A1) –d [07 08209]. –e 23 novem-bre 2007. –jF 24 H 4/02 (2006.01). –k APPAREILD’ALIMENTATION EN EAU CHAUDE. –p (Inventeur :KOBAYASHI SATOSHI). –o Demandeur : SANDENCORPORATION, –rMandataire : CABINET JOLLY . –fPriorité: JP, 24 novembre 2006, n˚ 2006316912.

m Un appareil d’alimentation en eau chaude comporteune pompe à chaleur et un réservoir de stockage pourstocker de l’eau chaude chauffée par la pompe à chaleur.La pompe à chaleur comporte un compresseur (6), unéchangeur thermique fluide frigorigène/eau (8), undétendeur (9), un échangeur thermique air/fluide frigori-gène (10), et un capteur de température de refoulement(11) pour détecter la température d’un fluide frigorigènerefoulé depuis le compresseur. Lorsqu’une valeur decourant détectée par un capteur de courant destiné àdétecter le courant appliqué à la pompe à chaleurdépasse une valeur de courant de limite supérieure pré-déterminée, la fréquence de la puissance électriqued’entraînement délivrée au compresseur est abaissée, etlorsque la valeur de courant détectée par la suite diminueau-dessous d’une valeur de courant de récupération pré-déterminée plus petite que la valeur de courant de limitesupérieure, la fréquence de la puissance électriqued’entraînement est élevée, l’ouverture du détendeur (9)est augmentée, et une température de refoulement ciblepour le fluide frigorigène refoulé à partir du compresseur(6) est abaissée.

a2.920.529 –b (A1) –d [07 06182]. –e 04 septem-bre 2007. –jF 25 J 1/02 (2006.01). –k PROCEDEDE DEMARRAGE D’UN CYCLE DE REFRIGERATION AMELANGE D’HYDROCARBURES. –p ( Inven teur :CHRETIEN DENIS). –o Demandeur : TOTAL SA, –rMandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET AS-SOCIES

m L’invention concerne un procédé de démarrage d’uneunité de refroidissement comprenant un circuit de réfrigé-ration contenant un fluide frigorigène qui comprend unmélange d’hydrocarbures, dans lequel le procédé com-prend successivement:(a) l’injection et la purge d’un gaz de nettoyage dans lecircuit de réfrigération;(b) l’injection d’un premier gaz de remplissage dans lecircuit de réfrigération; et(c) l’injection d’un deuxième gaz de remplissage dans lecircuit de réfrigération;la masse molaire moyenne du premier gaz de remplis-sage étant supérieure à la masse molaire moyenne dudeuxième gaz de remplissage.L’invention concerne également un procédé de liquéfac-tion de gaz naturel associé.


a2.920.530 –b (A1) –d [07 06235]. –e 05 septem-bre 2007. –jF 26 B 23/10 (2006.01), F 28 D 1/053,A 47 K 10/06, D 06 F 58/16. –kRADIATEUR SECHE-SERVIETTES ARBORESCENT A CIRCULATION DEFLUIDE OPTIMISEE –p ( Inventeur : LECOMMAN-DEUR NOEL). –o Demandeur : ATLANTIC INDUS-TRIE Société anonyme, –r Mandata i re : BREMALOYER

m Le radiateur sèche-serviettes est de type arborescentà fluide caloporteur, circulant à l’intérieur de tubes chauf-fants (4) horizontaux, chaque tube chauffant étant con-necté d’une part à une conduite de distribution (11) dufluide chauffé, et d’autre part à une conduite de collecte(12) du fluide refroidi, les conduites de distribution et decollecte formant montant(s) (3) de fixation des tubeschauffants.Selon l’invention, les conduites de distribution et de col-lecte, disposées à proximité l’une de l’autre, sont réali-sées sous forme de conduites distinctes ou confonduessur au moins une partie de leur longueur, laissant libre aumoins l’une des extrémités des tubes chauffants, et cha-que tube chauffant comporte une chambre interne sanscloisonnement dans laquelle circule le fluide caloporteur.

a2.920.531 –b (A1) –d [07 06134]. –e 31 août2007. –j F 27 B 9/36 (2006.01), B 65 B 53/02. –kFOUR TUNNEL DE RETRACTION DE MANCHONSD’EMBALLAGE –p (Inventeur : DETRAZ OLIVIER). –oDemandeur: DETRAZ OLIVIER, –r Mandata i re :BLETRY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un four tunnel (1) derétraction de manchons d’emballage pourvus de moyensde chauffage appropriés pour rétracter des manchons enfilm plastique.L’invention consiste en ce que le four tunnel est constituéd’au moins deux modules (2b, 2c) indépendants consti-tuant les parois latérales du four tunnel (1), comprenantdes moyens de chauffage appropriés pour émettre unrayonnement dans une plage couvrant toutes les bandesd’absorption d’un film plastique tel qu’en PVC, PET, PE,OPS, OPP.Application à l’emballage et à l’étiquetage de produits.

152 F42B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.532 –b (A1) –d [07 06089]. –e 30 août2007. –jF 42 B 12/34 (2006.01), F 42 B 12/72, 12/36. –kPROJECTILE AERODYNAMIQUE A AMORTIS-SEMENT ET ABSORPTION D’ENERGIE ADAPTE AUXMOYENS NON LETAUX –p (Inventeurs : RAQUIN CY-RILLE HENRI MARCEL ; GUILLOT ULMANN RI-CHARD). –oDemandeurs : RAQUIN CYRILLE HENRIMARCEL ; GUILLOT ULMANN RICHARD, –rMandataire: RAQUIN CYRILLE

m L’invention concerne un projectile cinétique aérodyna-mique à amortissement et absorption d’énergie, adapté àl’utilisation dans le cadre d’arme non létale ou d’emportd’électronique du fait de sa grande surface d’impact. Ilest utilisable en maintien de l’ordre dans des armes indi-viduelles afin d’infliger des douleurs localisées en dimi-nuant les conséquences traumatiques par l’étalement del’énergie cinétique reçu par la personne touchée. Il estégalement utilisable afin d’emporter des charges électro-niques et leur permettre de fonctionner après un impactou charges à action spécifique. La létalité, qui ne sauraitêtre écartée si les conditions d’utilisation des armes nesont pas adaptées est fortement atténuée, comme l’éner-gie d’une claque l’est par rapport à un coup de poing, lechoc est donc non seulement mou du fait des consti-tuants, mais également absorbe une partie de l’énergiedu projectile en rupture ou déformation de ses structuresinternes.

a2.920.533 –b (A1) –d [07 06219]. –e 05 septem-bre 2007. –jG 01 C 8/18 (2006.01). –k NIVEAURAPPORTEUR –p ( Inven teurs : JANVIEREMMANUEL; FAVALESSA THIERRY; MOUGEL JERO-ME). –o Demandeurs : LEGRAND FRANCE Sociétéanonyme; LEGRAND SNC, –rMandataire : CABINETCORALIS

m L’invention concerne un niveau (100) comprenant unchâssis (110) supportant une capsule (120) contenant unliquide (130).Selon l’invention, le châssis porte une graduation pour-vue de plusieurs repères (P1,P2) distincts placés sur uncercle (C) et la capsule est agencée sur le châssis detelle sorte que le liquide qu’elle contient est adapté à indi-quer l’horizontalité de chaque rayon (R1,R2) dudit cerclepassant par chacun desdits repères.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01D 153

a2.920.534 –b (A1) –d [07 08707]. –e 14 décem-bre 2007. –jG 01 D 5/12 (2006.01), B 60 T 8/00. –kCAPTEUR DE POSITION –p (Inventeurs : SERVELERIC ; VANDEGINSTE MARC ; BARRIOULET CELI-NE). –oDemandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVESociété par actions simplifiée

m Capteur de position (1) observant la position (X) d’unorgane de commande (2) pouvant effectuer un déplace-ment continu bidirectionnel, comprenant:• un capteur (4) de position analogique produisant unsignal (5) analogique fonction de ladite position (X),• un moyen (7) de comparaison comparant ledit signal (5)analogique avec au moins une valeur de référence (8),afin de produire un signal tout ou rien (11), fonction deladite position (X),ledit capteur étant caractérisé en ce que le déplacementde l’organe de commande (2) s’effectue selon unecourse (3) comprise entre 0% et 100%, où l’état du signaltout ou rien (11) change pour une première valeur (X1)de la course (3) lorsque l’organe de commande (2) sedéplace dans le sens allant de la position 100% vers laposition 0%, et où l’état du signal tout ou rien (11)change pour une seconde valeur (X2) de la course (3)lorsque l’organe de commande (2) se déplace dans lesens opposé allant de la position 0% vers la position100%.

a2.920.535 –b (A1) –d [07 57268]. –e 30 août2007. –jG 01 L 1/20 (2006.01), A 61 B 7/057, A 47 C27/10. –kCAPTEUR DE DETECTION ET DE MESUREDE PRESSIONS INCORPORANT AU MOINS UNE CEL-LULE RESISTIVE DE DETECTION DE FORCES –p (Inventeurs: CAMINADE JEAN LUC; BASILIO JEANMARIE; COUPARD OLIVIER). –o Demandeur : HILL-ROM INDUSTRIES S.A . Soc ié té anonyme, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m La présente invention concerne un capteur de pres-sion (1), notamment pour détecter et mesurer au moinsune pression d’appui appliquée sur un dispositif de sup-port, caractérisé en ce qu’il comporte au moins une cel-lule résistive (2) de détection de forces, disposée entreau moins deux couches protectrices (3, 4) aptes à évitertout appui ponctuel ou tranchant direct sur une surfacede ladite cellule résistive (2) de détection de forces et àconvertir un tel appui en un appui uniforme sur toute lasurface de ladite cellule.L’invention présente également un dispositif de support(10) intégrant un tel capteur de pression ainsi qu’un pro-cédé de mesure de pressions appliquées sur un tel dis-positif de support par un objet à supporter tel que lecorps d’un patient.

154 G01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.536 –b (A1) –d [07 06034]. –e 29 août2007. –jG 01 M 11/04 (2006.01), G 02 B 23/02. –kDISPOSITIF DE MESURE DE LA FONCTION DETRANSFERT DE MODULATION D’INSTRUMENTS OP-TIQUES DE GRANDE DIMENSION –p ( Inven teurs :PERRIN GUILLAUME ; LIOTARD ARNAUD ; BENARDHERVE; BLANC PHILIPPE). –oDemandeur : THALESSociété anonyme, –rMandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m Le domaine général est celui des bancs de contrôleoptique pour les instruments optiques (3) de grandedimension. Le banc de contrôle selon l’invention com-porte un collimateur (4) dont la pupille est de diamètreinférieur à celle de l’instrument. On limite ainsi le coût etla complexité du système de contrôle. Le collimateur estmonté sur des moyens de déplacement en translation(44). Pour chaque position du collimateur, on mesure lasurface d’onde WFEk de la sous-pupille SPk de l’instru-ment correspondant à cette position. A partir des diffé-rentes mesures obtenues, on en déduit la surface d’ondeglobale de l’instrument. Les différentes mesures et analy-ses sont basées essentiellement sur des algorithmes derestitution de phase et de recalage de surfaces d’ondelocales.

a2.920.537 –b (A1) –d [07 57250]. –e 29 août2007. –jG 01 N 1/28 (2006.01), G 21 C 17/017. –kDISPOSITIF DE PRISE D’EMPREINTES DE DE-FAUTS SURFACIQUES POUR SURFACES INTERIEU-RES ET TUBES ET PROCEDE ASSOCIE. –p (Inventeurs : SARLIN PATRICE ; MEUNIER ANTOI-NE). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel etcommercial, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un nouveau procédé de détec-tion et d’analyse de défauts surfaciques dans une zone àla périphérie interne d’un tube par prise d’empreinte àl’aide d’un matériau déposé sur un support (5,50,57) fixésur des moyens gonflants (4) insérés puis gonflés àl’intérieur du tube à une pression et un temps suffisantsafin de déformer radialement le support, d’appliquer uni-formément le revêtement sur ladite zone et d’atteindre ledurcissement du matériau à prise d’empreinte.L’invention concerne également un dispositif de détectionassocié, et l’application à l’inspection de tubes d’installa-tions en milieu nucléaire.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 155

a2.920.538 –b (A1) –d [07 06185]. –e 04 septem-bre 2007. –j G 01 N 13 /14 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE DETECTION HETERODYNE POURL’IMAGERIE D’UN OBJET PAR RETROINJECTION –p (Inventeurs: GIRARD SYLVAIN; GILLES HERVE; LA-ROCHE MATHIEU). –oDemandeurs: CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Eta-blissement public à caractère industriel et commercial ;ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’INGENIEURS, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m L’invention se rapporte à un dispositif de détection (1)pour l’imagerie d’un objet (10) comprenant:- une cavité laser (2) agencée pour émettre un signallumineux d’origine (3) à une longueur d’onde d’originevers l’objet (10) de sorte à générer une onde évanes-cente à la surface de l’objet (10);- des moyens de transformation (11) agencés pour trans-former l’onde évanescente en un signal progressif;- des moyens de réinjection (12) agencés pour injecter lesignal progressif dans la cavité laser de sorte à générerdes perturbations au sein de la cavité laser entre lesignal progressif et le signal lumineux d’origine;- des moyens de détection agencés pour détecter lesperturbations de sorte à déterminer des caractéristiquesde l’objet;caractérisé en ce que le dispositif comprend des moyensde modification de longueur d’onde (7) agencés de sorteque la longueur d’onde du signal progressif injecté dansla cavité laser soit différente de la longueur d’onde d’ori-gine.

a2.920.539 –b (A1) –d [07 57203]. –e 27 août2007. –jG 01 N 21/66 (2006.01), H 05 H 1/46, H 01 L21/66. –kSYSTEME D’ANALYSE DE GAZ A BASSEPRESSION PAR SPECTROSCOPIE D’EMISSION OPTI-QUE –p (Inventeurs: BOUNOUAR JULIEN; HADJ RA-BAH SMAIL). –oDemandeur : ALCATEL LUCENT So-ciété par actions simplifiée, –r Mandataire : COMPA-GNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT

m La présente invention a pour objet un système d’ana-lyse de gaz (2) qui sont à une pression de l’ordre d’unvide secondaire. Le système comporte un dispositifd’ionisation (4) des gaz comprenant une source deplasma, un système collecteur (5) de la radiation lumi-neuse émise par le plasma et un dispositif d’analyse (6)des gaz ionisés comprenant un spectromètre optique(41) pour analyser l’évolution du spectre radiatif. Leplasma est généré par l’action combinée d’un champélectrique (17) et d’un champ magnétique (19), orthogo-nal au champ électrique (17). Le dispositif d’ionisation (4)comporte une cathode (14) comprenant un volume (11)cylindrique délimité par des parois (12) conductrices etune grille (15) en forme de disque perforé comprenant aumoins un trou central (31) traversant au centre duquel estplacée une anode (13).Une cavité (23) cylindrique coaxiale à l’anode (13), deconductance moindre que celle du volume cylindrique,peut être disposée entre le dispositif d’ionisation (4) et lesystème collecteur (5). De préférence l’extrémité de lacavité (23) opposée au volume (11) est fermée par unhublot (21) transparent à la radiation lumineuse émisepar le plasma.

156 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.540 –b (A1) –d [07 06223]. –e 05 septem-bre 2007. –j G 01 N 23 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE MONTAGE, SUR UNE PIECE A CON-TROLER DE MANIERE NON DESTRUCTIVE, D’UNESOURCE D’IRRADIATION PRESENTE DANS UN EM-BOUT D’IRRADIATION ET/OU UN COLLIMATEUR D’UNDISPOSITIF DE CONTROLE –p (Inventeurs : CHAU-VEAU DANIEL ROGER ; BLETTNER ALEXIS). –o Demandeur : INSTITUT DE LA SOUDURE, –rMandataire: BLETRY & ASSOCIES

m L’invention concerne un dispositif de montage (1), surune pièce (2) à contrôler de manière non destructive,d’une source d’irradiation logée dans un embout d’irra-diation et/ou un collimateur d’un dispositif de contrôle parrayonnement gamma.L’invention consiste en ce qu’il comprend une partie for-mant pied pourvue de moyens permettant sa fixation surladite pièce, à partir de laquelle s’étend un bras dontl’extrémité comprend des moyens appropriés pour rece-voir et maintenir ledit embout d’irradiation et/ou le colli-mateur au-dessus de la zone à contrôler.Application au contrôle non destructif, en particulier desoudures.

a2.920.541 –b (A1) –d [08 04809]. –e 02 septem-bre 2008. –jG 01 N 23/04 (2006.01), B 66 G 69/00,G 01 V 5/00. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE CON-TROLE DE LA CONTREBANDE DANS UN CONTE-NEUR DE CARGAISON D’AVION –p ( Inven teurs :KANG KEJUN ; ZHAO ZIRAN ; PENG HUA ; CHENZHIQIANG ; LI YUANJING ; LIU YINONG ; ZHANG LI ;LIU YAOHONG; LIANG ZHIZHONG; LI DONGMAO; LIUCONG; TAN HUABIN; LIU YONGPENG; DUAN XINHUI;ZHOU XUEYOU). –oDemandeurs : NUCTECH COM-PANY LTD; TSINGHUA UNIVERSITY, –rMandataire :CABINET BONNETAT . –f Pr ior i té : CN, 05septembre 2007, n˚ 200710121403.1.

m - Dispositif de contrôle de la contrebande dans unconteneur de cargaison d’avion.- Selon l’invention, le dispositif comporte:un plateau tournant (11) configuré pour transporterl’objet à contrôler et mettre l’objet en rotation;un système de transport pour transporter l’objethorizontalement;un système de balayage (6,17) qui est agencé autour duplateau tournant et configuré pour balayer l’objet afind’acquérir des données d’imagerie;un sous-système d’entraînement/commande du plateautournant qui entraîne et commande la rotation dudit pla-teau tournant; etun sous-système d’entraînement/commande debalayage qui entraîne et commande le système debalayage 16,17).

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 157

a2.920.542 –b (A1) –d [07 06021]. –e 27 août2007. –jG 01 N 29/14 (2006.01), G 01 N 15/06, 33/18. –kAPPAREILLAGE ET PROCEDE POUR DETEC-TER DES PARTICULES CONTENUES DANS DEL’EAU –p (Inventeurs : MOON JEON SOO ; PARKKWANG KYU ; EUM HEE MOON ; YEON KYUCHEOL). –oDemandeur: KOREA ELECTRIC POWERCORPORATION, –rMandataire : CABINET PASCALELAMBERT ET ASSOCIES

m Il est proposé un appareillage et un procédé pourdéterminer une concentration de particules contenuesdans de l’eau comprenant l’irradiation d’un faisceau lasersur un échantillon destiné à l’analyse de la qualité del’eau et la mesure d’un son généré lors de la décomposi-tion des particules dans l’échantillon sous l’effet du fais-ceau laser irradié afin de déterminer ainsi uneconcentration d’un matériau dans l’échantillon.L’appareillage de la présente invention comprend ungénérateur de faisceau laser, une unité de commande desortie, un séparateur de faisceau, une unité de mesurede faisceau laser, une lentille condensatrice, une celluled’échantillonnage, un limiteur de faisceau, un capteuracoustique, ainsi qu’une unité de commande.

a2.920.543 –b (A1) –d [07 57289]. –e 31 août2007. –jG 01 N 33/483 (2006.01). –kPROCEDE ETDISPOSITIF DE DETECTION ET QUANTIFICATION DELA PENETRATION DE MOLECULES OU SUBSTANCESDANS OU AU TRAVERS DE MEMBRANES PROTECTI-CES –p (Inventeurs: LBOUTOUNNE YOUSSEF; MAK-KI SAFWAT; HUMBERT PHILIPPE). –o Demandeur :UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE Etablissement pu-blic, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne un procédé de détection etquantification de la pénétration de molécules ou substan-ces dans ou au travers de membranes protectrices,notamment d’organismes vivants. Il comprend les étapessuivantes:- on règle la température dans une enceinte (3) ferméedéfinissant un milieu dit « donneur », contenant desmolécules ou substances à étudier;- on règle l’humidité dans ladite enceinte (3);- on place au moins une membrane (2) entre, d’une partl’enceinte (3), et d’autre part une enceinte définissant unmilieu « récepteur », ladite membrane étant au contactdu contenu de l’enceinte (3), et également au contact ducontenu de l’enceinte définissant le milieu « récepteur »;- on procède à la détection et quantification de la péné-tration de molécules ou substances dans ou au traversde la membrane disposée selon l’étape précédente.L’invention concerne encore un dispositif pour la mise enoeuvre du procédé.

158 G01P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.544 –b (A1) –d [07 06196]. –e 05 septem-bre 2007. –jG 01 P 13/00 (2006.01), B 63 H 9/04,G 01 F 1/20, G 01 L 1/00, 1/22. –kDISPOSITIF ETPROCEDE DE DETERMINATION DU REGIME ET/OUDE LA DIRECTION D’UN ECOULEMENT DE FLUIDE –p ( Inventeurs : VOISIN DIMITRI ; DESJOYEAUXMICHEL; RIVE CLEMENT). –oDemandeur: MER AGI-TEE Société à responsabilité limitée, –r Mandataire :BREMA LOYER

m L’invention concerne un dispositif de détermination durégime et/ou de la direction d’un écoulement de fluide àproximité d’un élément soumis audit écoulement, telqu’une voile.Selon l’invention, le dispositif comporte une bande (2)flexible, telle qu’une plaque, de préférence en polymèreou en métal de faible épaisseur, dont au moins une zone(5) est solidarisée à l’élément soumis audit écoulement,au moins une autre zone (15) de la bande (2) étant librepar rapport audit élément afin de permettre la flexion dela bande (2), et en ce que le dispositif comporte desmoyens de conversion (3, 3’) des déformations subiespar ladite bande (2) en un signal électrique, par rapport àune position de référence, et des moyens de traitementdesdits signaux électriques.

a2.920.545 –b (A1) –d [07 06162]. –e 03 septem-bre 2007. –jG 01 S 5/20 (2006.01), G 01 S 3/808,15/96, 15/58. –kPROCEDE DE TRAJECTOGRAPHIEDE PLUSIEURS CETACES PAR ACOUSTIQUE PASSI-VE –p (Inventeurs : CAUDAL FREDERIC; GIRAUDETPASCALE VERONIQUE ; GLOTIN HERVE GILLESPIERRE). –o Demandeur : UNIVERSITE DU SUDTOULON VAR, –rMandataire: GLOBAL INVENTIONS

m L’invention concerne un procédé de trajectographiepar voie passive d’au moins un animal marin émettantdes signaux sonores sous forme de trains de clics,notamment au moins un cétacé, dans lequel on procèdependant des fenêtres de temps de traitement successi-ves, à l’acquisition (11) des signaux bruts analogiques enprovenance d’une pluralité de H hydrophones disposésdans le milieu marin, puis on convertit ces données ana-logiques brutes en données numériques par échantillon-nage à une certaine fréquence d’échantillonnage Fe.Ce procédé est caractérisé en ce qu’il comporte en outredes étapes suivantes effectuées en temps réel:a. un filtrage (13,14) des données numériques demanière à éliminer les bruits parasites et à garder (15,16)les données numériques correspondant pour chaquecouple d’hydrophones et chaque fenêtre de traitement, àdes valeurs potentielles de différences de temps d’arri-vée des signaux sonores pour atteindre deux hydropho-nes distincts, ces valeurs potentielles étant notées TDOApotentiels générés par la différence des temps d’arrivéedes clics aux hydrophones;b. pour chaque couple d’hydrophones, on vérifie (17) lacohérence des TDOA obtenus, et on garde (18) un nom-bre noté NBTDOA, de TDOA filtrés et cohérents entreeux;

c. à partir des NBTDOA filtrés et cohérents entre eux, ondétermine par régression non linéaire (19) les positionsinstantanées successives des sources des clics, et on endéduit (20) en temps réel la trajectoire dudit au moins unanimal marin dans son milieu.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 159

a2.920.546 –b (A1) –d [07 06132]. –e 31 août2007. –jG 01 S 17/48 (2006.01), G 02 B 27/18. –kPROCEDE DE DETECTION DES EXTREMITES D’UNCAPTEUR LINEAIRE DANS L’ESPACE PAR PROJEC-TION DE MIRES –p ( Inven teurs : ROUZESSIEGFRIED; LACOSTE LILIAN). –oDemandeur: THA-LES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLE-RK FRANCE

m Le procédé de détection optique de la position appa-rente des extrémités d’un capteur (106) linéaire dansl’espace au moyen d’un système de projection (101, 102)d’au moins une mire (107’) comprenant au moins unréseau de segments lumineux parallèles, la mire cou-vrant une zone (104) de l’espace dans laquellle est situéle capteur (106), est caractérisé en ce qu’il comprend:- Une première étape de projection d’au moins un réseaucomprenant au moins trois segments lumineux parallèlesdans la zone dans laquelle se trouve le capteur;- Une seconde étape d’identification d’au moins un birap-port d’un quadruplet de points dont les positions sontconnues sur le capteur, le birapport (BR) de quatre points(A, B, C, D) étant défini par la relation

- Une troisième étape de détermination des extrémitésdu capteur (P1, P2) dans le plan image.

a2.920.547 –b (A1) –d [07 06033]. –e 28 août2007. –jG 02 B 27/01 (2006.01), B 60 K 37/00. –kDISPOSITIF D’AFFICHAGE PAR ECLAIRAGE AR-RIERE, A ASPECT EXTERIEUR UNIFORME PARTICU-LIER –p (Inventeurs : THORAILLER MARYLINE; BE-RAUD HENRY). –oDemandeur : VALEO SYSTEMESTHERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET INNOVINCIA

m L’invention concerne un dispositif d’affichage (2) paréclairage arrière (BL) d’éléments d’affichage (121a,121b, 121c, 122) caractérisé en ce qu’il comprend unecouche (23) de matière réfléchissant la lumière entre leséléments d’affichage (121a, 121b, 121c, 122) et unefenêtre (11) réalisée dans un matériau partiellementtransparent conférant au dispositif d’affichage (2) unaspect particulier.

160 G02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.548 –b (A1) –d [07 06139]. –e 31 août2007. –jG 02 C 7/10 (2006.01), G 02 C 7/08, 9/04,A 61 F 9/02. –kARTICLE DE LUNETTERIE CONSTI-TUE DE LUNETTES DE SOLEIL OU DE SPORT ET D’UNADAPTEUR OPTIQUE, ET ADAPTATEUR OPTIQUECORRESPONDANT –p (Inventeur : OUAKNINE AL-BERT). –o Demandeur : OUAKNINE ALBERT, –rMandataire: CABINET DEGRET

m L’article de lunetterie (1) est constitué de lunettes desoleil ou de sport (2) enveloppantes et d’un adaptateuroptique (3). Ces lunettes (2) comportent des verres non-correcteurs et ont une monture dont la partie supérieure(4) s’inscrit sensiblement dans un premier cercle ayantun premier rayon prédéterminé (R1). L’adaptateur opti-que (3) est agencé de manière amovible au voisinage dela partie supérieure (4) de la monture à l’intérieur du pre-mier cercle. Le pont nasal (9) de l’adaptateur (3), et leséléments de cadres (8) qui supportent des verres correc-teurs, ont des bords supérieurs qui s’inscrivent sensible-ment dans un second cercle ayant un second rayonprédéterminé (R2) supérieur au premier rayon (R1). Dela sorte, les axes optiques (0’101,0’202) des verres cor-recteurs sont peu inclinés sur l’axe de vue (X’X) et lesaberrations optiques et chromatiques sont réduites.Application aux clips de vue.

a2.920.549 –b (A1) –d [07 06081]. –e 30 août2007. –jG 02 C 13/00 (2006.01). –kPROCEDE DEMESURE D’AU MOINS UN PARAMETRE GEOMETRI-CO-PHYSIONOMIQUE D’IMPLANTATION D’UNE MON-TURE DE LUNETTES DE CORRECTION VISUELLESUR LE VISAGE D’UN PORTEUR –p (Inventeur : BA-RANTON KONOGAN). –oDemandeur : ESSILOR IN-TERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUESociété anonyme, –rMandataire: CABINET CORALIS

m Le procédé comprend au moins une capture d’uneimage numérique du visage du porteur au moyen d’unappareil de capture d’image portable (1, 101, 102, 103,104, 105) et un traitement de l’image capturée pourdéterminer un paramètre géométrico-physionomique (H,TETA). L’opérateur positionne manuellement, préalable-ment à la capture d’image, l’appareil de capture d’imagedans une première configuration dans laquelle une droited’observation (DO) reliant la pupille (7) de l’appareil decapture d’image et un point remarquable prédéterminé(RC) associé au visage du porteur ou à la monture, estsensiblement horizontale. La capture d’image est réali-sée dans une seconde configuration de l’appareil de cap-ture d’image telle que l’altitude dudit appareil de captured’image est identique à celle de la première configura-tion. Le calcul du paramètre géométrico-physionomiquecomporte une identification, sur cette image, de l’imagedu point remarquable prédéterminé.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02F 161

a2.920.550 –b (A1) –d [08 55806]. –e 29 août2008. –jG 02 F 1/01 (2006.01), H 04 L 9/32. –kEMETTEUR OPTIQUE ET SON PROCEDE DE COM-MANDE. –p (Inventeurs : TANAKA AKIHIRO; TAJIMAAKIO ; TAKAHASHI SEIGO ; MAEDA WAKAKO). –oDemandeur: NEC CORPORATION, –rMandataire :BREVALEX . –f Priorité : JP, 04 septembre 2007,n˚ 2007228510.

m Un émetteur optique, qui module les phases et lesintensités d’impulsions doubles et ensuite les transmet,comporte une section de branchement (131) qui aiguillechaque impulsion double d’entrée dans des premier etdeuxième chemins, un premier modulateur optique (132)placé dans le premier chemin, des deuxième (133) ettroisième (134) modulateurs optiques placés en sériedans le deuxième chemin et une section de combinaison(135) qui combine les impulsions doubles ayant parcourule premier chemin avec les impulsions doubles ayant par-couru le deuxième chemin afin de délivrer en sortie desimpulsions doubles. Une section de commande (105)effectue des commandes telles que le premier (132) et ledeuxième (133) modulateur optique effectuent unemodulation parmi une modulation relative à l’intensité etune modulation relative à la phase sur les impulsionsdoubles les traversant et le troisième modulateur optique(134) effectue une modulation relative à la phase sur lesimpulsions doubles le traversant.

a2.920.551 –b (A1) –d [07 06128]. –e 31 août2007. –jG 02 F 1/1339 (2006.01), G 12 B 17/02. –kDISPOSITIF A ECRAN PLAT COMPORTANT UN BOI-T IER DE PROTECTION TRANSPARENT –p (Inventeurs : POVEDA STEPHANE ; LALUQUELAURENT; LARET DANIEL). –o Demandeur : THA-LES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLE-RK FRANCE

m Le dispositif d’affichage comprend un écran de visua-lisation (34) comportant une surface de collage et unestructure mécanique (38). Le dispositif d’affichage com-porte également un boîtier de protection en verre consti-tué de deux lames de verres (32) et (35) et desintercalaires (39). Ce boîtier de protection est collé à lastructure (38) sous la deuxième lame de verre (35).L’écran (34) est collé à l’intérieur du boîtier de protectionsur une seule des deux lames.L’invention propose un dispositif de protection compactpour écran plat qui s’applique essentiellement auxécrans à matrices à cristaux liquides comportant unéclairage à diodes électroluminescentes. Le domained’application privilégié est celui des écrans utilisés pourl’aéronautique.

162 G02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.552 –b (A1) –d [07 06129]. –e 31 août2007. –jG 02 F 1/1339 (2006.01), G 12 B 17/02. –kDISPOSITIF A ECRAN PLAT COMPORTANT UN HU-BLOT DE PROTECTION –p ( Inventeurs : POVEDASTEPHANE; LALUQUE LAURENT; LARET DANIEL). –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un dispositif à écran plat quicomprend un écran de visualisation (34) et une structuremécanique (38). L’invention comporte également unhublot (32) collé à la structure rigidifiant ainsi le dispositif.L’écran est collé sur la face arrière du hublot (32) à l’inté-rieur de la structure mécanique (38).L’invention propose un dispositif de protection pour écranplat qui s’applique essentiellement aux écrans à matricesà cristaux liquides comportant un éclairage à diodesélectroluminescentes. Le domaine d’application privilégiéest celui des écrans utilisés pour l’aéronautique ou desécrans utilisés dans des environnements sévères (auto-mobile, ferroviaire...)

a2.920.553 –b (A1) –d [07 06209]. –e 05 septem-bre 2007. –jG 03 C 11/12 (2006.01), G 03 C 1/805,B 44 C 3/02. –k MATIERE A MULTICOUCHES ABASE D’IMAGE PHOTOGRAPHIQUE –p (Inventeur :LEGEMBRE VALERIE). –o Demandeur : LEGEMBREVALERIE

m La présente invention concerne l’élaboration et l’utili-sation d’un nouveau type d’image photographique réaliséà partir de photographie développée sur papier argenti-que.Le procédé selon l’invention comprend les étapessuivantes:- réalisation de la première couche de matière (9.c) endissociant une émulsion (9.b) d’une photographie (9) réa-lisée sur un support papier argentique ou similaire, en larécupérant ensuite sous forme d’une matière gélatineuse(9.c) et en la disposant sur un support (7) afin de la fairesécher,une fois sèche,- réalisation d’une autre couche de matière (9’) en réité-rant les opérations précédentes à partir de l’ensemblesupport couche matière (7’), et ce jusqu’à l’obtention descaractéristiques de la matière à multicouches désirée.Ce procédé permet l’obtention de matière à multicouchesà base d’image photographique destinée à l’art notam-ment la sculpture.


a2.920.554 –b (A1) –d [07 06130]. –e 31 août2007. –jG 03 F 7/20 (2006.01). –k PROCEDE DELITHOGRAPHIE D’UNE IMAGE PAR ECRITURE DIREC-TE CONTINUE –p (Inventeur : MARTINEZ CHRISTO-PHE). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel etcommercial, –rMandataire: MARKS & CLERK FRAN-CE

m L’invention concerne les techniques de photolithogra-phie, et plus particulièrement les techniques de photoli-thographie sans masque dans lesquelles on écritdirectement un motif sur un substrat au moyen d’un fais-ceau énergétique, typiquement un faisceau laser.Selon l’invention, la position du faisceau est déplacée enmouvement continu relativement à la surface du supportet le faisceau est allumé ou éteint selon le motif à inscriredans le support; le motif est tel que la plus petite largeurdes zones à illuminer est plus grande que la plus petitelargeur (L, L1) des zones (8) qui ne doivent pas êtreilluminées; le diamètre actif (D) du faisceau d’illuminationest supérieur à cette dernière. On atteint ainsi une réso-lution plus élevée que ce que permet théoriquement lediamètre du faisceau, car on procède par détourage deszones de résolution très élevée.

a2.920.555 –b (A1) –d [07 06032]. –e 28 août2007. –jG 05 G 5/00 (2006.01), G 05 G 5/12, 1/08,B 60 K 37/06, B 60 H 1/00. –k DISPOSIT IF DECRANTAGE POUR TABLEAU DE COMMANDE –p (Inventeur: BERAUD HENRY). –o Demandeur : VA-LEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMI-QUE HABITACLE Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET INNOVINCIA

m L’invention concerne un organe d’indexation (100)comprenant un support (104) ayant un contour (106) etau moins deux index (102) agencés sur le support (104)caractérisé en ce que les index (102) sont équi-répartissur le contour (106) du support (104).La présente invention couvre également un tableau decommande comportant un tel organe d’indexation.


a2.920.556 –b (A1) –d [07 06119]. –e 31 août2007. –j G 06 F 9 /46 (2006 .01) . –kGESTIONNAIRE DE PROCESSUS AMELIORE –p (Inventeur: MENYHART ZOLTAN). –o Demandeur :BULL S.A.S. Soc ié té par ac t ions s impl i f iée , –rMandataire: CABINET NETTER

m Un gestionnaire de processus (36) comprend unemémoire de données de processus (44), et une unité detraitement de processus (38), capable de faire exécuterun code de processus en interaction avec une partiedésignée de cette mémoire.L’unité de traitement (38) est capable d’établir un super-processus associé à une partie désignée de la mémoire(42) propre à loger des données d’un ou plusieurs pro-cessus (34), et est capable de faire exécuter le code dechacun de ces processus (34) en interaction distincteavec leurs données.Ce gestionnaire (36) comprend une fonction de mutuali-sation (40) agencée pour charger des processus inci-dents (34) dans un super-processus en réponse à unecondition touchant au moins en partie à ces processusincidents.L’unité de traitement (38) est agencée pour loger des pro-cessus incidents dans un super-processus en réponse àune condition touchant aux processus incidents.

a2.920.557 –b (A1) –d [07 60235]. –e 21 décem-bre 2007. –j G 06 F 9 /48 (2006 .01) . –kDISPOSITIF ET METHODE DE SEQUENCEMENT DETACHES –p (Inventeurs: FABRE SYLVAIN; PASQUIERFREDERIC; FRALEU SEBASTIEN). –o Demandeur :THOMSON LICENSING Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: THOMSON

m L’invention concerne un processeur comprenant uncompteur de programmes. Le séquenceur comprend:- un séquenceur matériel,- un registre,- une première instruction destinée à écrire dans leditregistre au moins l’adresse d’une prochaine tâche à exé-cuter,- une seconde instruction destinée à donner le contrôleaudit séquenceur matériel, dès la fin d’une tâche, et àprogrammer le compteur de programme avec l’adressede la prochaine tâche à exécuter.


a2.920.558 –b (A1) –d [07 57187]. –e 27 août2007. –jG 06 F 11/30 (2006.01). –k PROCEDE ETSYSTEME DE DIAGNOSTIC DU DYSFONCTIONNE-MENT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur: DELCROIX DAMIEN). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Ce procédé de diagnostic du dysfonctionnement d’unvéhicule automobile met en oeuvre un outil de diagnosticet une analyse de données ou commandes de contrôledélivrées par un ensemble de modules de calcul embar-qués à bord du véhicule et traduisant le fonctionnementd’un ensemble d’organes fonctionnels du véhicule enaffichant dynamiquement les valeurs des données ou lesliens vers les commandes au sein même de l’affichagede la méthode de diagnostic. Il comporte les étapes de:- élaboration d’une structure d’affichage enrichie (9) decontrôle du fonctionnement du véhicule;- élaboration d’une liste (10) de données de contrôle àrafraîchir;- récupération des données de contrôle rafraîchies enprovenance des modules de calcul respectifs; et- élaboration d’un affichage final (8) à partir de la struc-ture d’affichage enrichie et des données de contrôlerafraîchies,Lesdites étapes d’élaboration de la structure d’affichageenrichie, de la liste des données à rafraîchir, de récupé-ration des données rafraîchies et d’élaboration de l’affi-chage final étant mises en oeuvre sous le contrôle d’unmodule de supervision (D).

a2.920.559 –b (A1) –d [07 06090]. –e 30 août2007. –jG 06 F 17/30 (2006.01), G 06 F 21/22, H 04 L9/28. –k BASE DE DONNEES DISTRIBUEE –p (Inventeur: VERET GREGORY). –o Demandeur :XOOLOO Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Un module destiné à être embarqué dans un équipe-ment d’un réseau de télécommunications, etcomprenant:une base de données mémorisant au moins des valeursde champ de recherche, certaines au moins des ditesvaleurs étant mémorisées sous une forme encryptée,des moyens d’encryptage aptes à encrypter une informa-tion reçue par le module, de façon à permettre unerecherche de l’information dans la base de données parcomparaison avec les valeurs de champ de rechercheencryptées.


a2.920.560 –b (A1) –d [07 06201]. –e 05 septem-bre 2007. –jG 06 F 17/50 (2006.01), G 06 T 17/20, 17/10, G 06 K 9/36, A 63 F 13/10. –kPROCEDE DE FA-BRICATION ET D’IMMERSION AUTOMATIQUE D’AVA-TAR 3D A PARTIR D’UNE IMAGE 2D –p ( Inventeur :STARON ALAIN). –oDemandeur: BOTTOM UP Socié-té à responsabilité limitée

m Procédé de fabrication et d’immersion automatiqued’avatar 3D à partir d’une image 2D Un procédé de fabri-cation et d’immersion automatique d’avatar 3D est décrit.La méthode inclut un extracteur de visage (18) à partird’une photo (16), des extracteurs (22) et (25) de pointscaractéristiques et de traits caractéristiques par compa-raison avec une base de visages préalablement consti-tuée (21) et une base d’accessoires fabriqués en imagede synthèse (24), et par cohérence avec un modèle (39).Les points et traits caractéristiques trouvés sont pris encompte pour la déformation, l’application de texture etl’ajout d’accessoires sur une tête en image de synthèse3D pour la faire ressembler au personnage présent sur laphoto initiale. Ils servent également au procédé qui utilisedes techniques de morphopsychologie pour définir leprofil psychologique du personnage représenté sur laphoto. Ce procédé permet de concevoir des séquencesvidéo en image de synthèse 3D dans lesquelles le hérosest un avatar personnalisé au sens où il ressemble physi-quement au personnage présent sur une photo 2Dmoyenne et agit psychologiquement comme on peut sup-poser que le personnage vrai le ferait.

a2.920.561 –b (A1) –d [07 06054]. –e 29 août2007. –jG 06 K 7/10 (2006.01). –k BORNE DELECTURE D’INFORMATIONS CONTENUES DANS UNEMEMOIRE D’UN OBJET PORTABLE ET PROCEDE DEFONCTIONNEMENT DE CETTE BORNE. –p (Inventeur: HENAFF JEAN). –oDemandeur : DATA-CARD CORPORATION, –rMandataire: CABINET DE-BAY

m La présente invention concerne une borne de lectured’informations disponibles sur une mémoire située sur unobjet portable, et comprenant un moyen de lecture opti-que OCR pour la lecture d’informations MRZ présentessur le support de l’objet portable, relié d’une part à uneunité de traitement et d’autre part à un module de lecture« avec ou sans contact » de données cryptées d’identifi-cation stockées dans la mémoire de l’objet portable,caractérisé en ce que le moyen de lecture optique detype OCR est associé à un moyen calculateur intégrantun programme d’élaboration d’une clé de décryptage desdonnées de la mémoire de l’objet portable à partir desinformations de type MRZ du support de l’objet portable,et en ce que le moyen de lecture comprend un moyencalculateur intégrant un programme de décryptage desdonnées lues dans la mémoire de l’objet portable grâce àla clé de décryptage.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06K 167

a2.920.562 –b (A1) –d [07 06211]. –e 05 septem-bre 2007. –jG 06 K 9/36 (2006.01), G 07 C 5/06. –kPROCEDE DE RECONNAISSANCE DE DONNEESGRAPHIQUES –p (Inventeurs: DELCOURT VINCENT;KOUADIO REGIS ; MOREAU DANIEL ; MACHYCAROLINE ; DESURMONT XAVIER ; MANCASTHILLOU CELINE ; GOSSELIN BERNARD) . –oDemandeurs: SOCIETE NATIONALE DES CHEMINSDE FER FRANCAIS Etablissement public à caractère in-dustriel et commercial; MULTITEL, –rMandataire: CA-BINET BLOCH & GEVERS

m L’invention concerne un procédé de reconnaissancede données graphiques (1) dans une image numérisée(2), comprenant:- une étape (100) de détection du type de données gra-phiques de l’image numérisée;- une étape (200) de nettoyage de l’image numérisée (2)en fonction du type de données graphiques détecté;- une étape de filtrage (300) des données graphiques (1),les données graphiques filtrées (13) étant morcelées;- une étape d’extraction (400) des données graphiquesutiles (14),le procédé étant caractérisé par le fait que l’étaped’extraction (400) comporte la reconstruction des don-nées graphiques utiles (14) à partir des données graphi-ques filtrées (13) en fonction du type de donnéesgraphiques détecté. Ce procédé de reconnaissanceautomatisé limite le nombre des erreurs de reconnais-sance et améliore le traitement des informations.

a2.920.563 –b (A1) –d [07 57322]. –e 03 septem-bre 2007. –jG 06 K 11/06 (2006.01), G 09 G 5/00,G 06 K 9/64, 9/00, G 06 F 3/033, B 60 R 27/00. –kSYSTEME DE COMMANDE D’AFFICHAGE SUR UNECRAN SIMPLE POUR VIS UALISER DEUX IMAGESDISTINCTES. –p (Inventeur : NOLLET LIONEL). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m L’invention concerne un système de commande d’affi-chage comportant un écran (1) simple permettant devisualiser au moins deux images distinctes (2, 3) suivantdeux angles de vision différents, une dalle tactile (5) dis-posée sur l’écran permettant d’activer par contact desfonctions relatives à l’une ou à l’autre des images visuali-sées et des moyens de détermination de la provenancede l’activation de la dalle tactile depuis l’un ou l’autre desangles de vision, caractérisé en ce que les moyens dedétermination de la provenance sont intégrés à la dalletactile sous forme d’un capteur biométrique d’empreintedigitale détectant par contact d’un doigt sur la dalle uneinformation biométrique (6, 7) et en ce que sont prévusdes moyens de corrélation entre l’information biométri-que détectée et la position du contact (X1, Y1; X2, Y2)correspondant sur la dalle.

168 G06Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.564 –b (A1) –d [07 57205]. –e 27 août2007. –jG 06 Q 30/00 (2006.01), G 06 Q 20/00, H 04 L12/16. –kPROCEDE ET SYSTEME DE FOURNITUREDE SERVICES –p (Inventeurs : LANFRANCHI MARIECAROLINE; TOUENI SAMI). –oDemandeur : FABER-NOVEL Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m L’invention se rapporte à un procédé et un systèmede fourniture de services à un utilisateur (1) muni d’unterminal mobile (3), le procédé comprenant dans l’ordreles étapes suivantes:- l’étape de recevoir selon un premier protocole (9), dansle terminal mobile (3), un identifiant (7), dit de lieu, d’undispositif (8) fournisseur de services se trouvant dans unlieu où se situe l’utilisateur (1) muni du terminal (3),- l’étape de transmettre (10) à un serveur (5), à l’aided’un deuxième protocole de télécommunications, l’identi-fiant de lieu, accompagné d’un identifiant du terminalmobile,- l’étape d’établir une correspondance, dans le serveur(5), entre l’identifiant de lieu et l’identifiant du terminal, et- l’étape de délivrer le service en fonction de la corres-pondance établie.le premier protocole étant distinct du second protocole.

a2.920.565 –b (A1) –d [07 06048]. –e 29 août2007. –jG 06 T 17/00 (2006.01), A 61 B 6/00, 6/02. –kPROCEDE DE RECONSTRUCTION EN TROIS DI-MENSIONS D’UN OBJET SINGULIER A PARTIR D’IMA-GERIE PAR COUPES (SCANNER, IRM) –p (Inventeurs: JOLIVET ERWANN; SKALLI WAFA; LA-REDO JEAN DENIS ; MITTON DAVID) . –oDemandeurs : ENSAM ECOLE NATIONALE SUPE-RIEURE D ARTS ET METIERS; CENTRE NATIONALDE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Procédé de reconstitution en trois dimensions de laforme d’un corps singulier, dans un repère de référence,à partir de données initiales d’imagerie acquises par unsystème d’imagerie de type scanner ou de type IRM,caractérisé en ce qu’il comporte les phases suivantes:- simulation de deux radiographies du corps par projec-tion desdites données initiales sur deux plans non paral-lèles mais parallèles à une droite déterminée duditrepère,- reconstitution au moyen d’algorithmes appropriés de laforme en trois dimensions du corps à partir des radiogra-phies simulées de manière à obtenir une modèle tridi-mensionnel approché du corps singulier,- correction du modèle approché par comparaison de cedernier aux données initiales d’imagerie en appliquantdes algorithmes de traitement d’image dans lesquels lemodèle approché est utilisé comme un modèle généri-que.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G07B 169

a2.920.566 –b (A3) –d [07 06198]. –e 04 septem-bre 2007. –jG 07 B 1/00 (2006.01). –k PETITAIDE-MEMOIRE –p (Inventeurs: HABASQUE CATHE-RINE COLETTE MARTINE; HABASQUE CATHERINECOLETTE MARTINE). –o Demandeurs : HABASQUECATHERINE COLETTE MARTINE ; HABASQUEJEAN, –rMandataire: HABASQUE JEAN

m Le “Petit aide-mémoire“, qui associe un distributeurde tickets à un mini clavier avec imprimante est caracté-risé par une puce permettant l’interactivité des deuxmachines et de l’utilisateur.Il a pour but de faciliter la vie des visiteurs des parkingsde nos grandes villes sans nécessité d’installer un distri-buteur de ticket à chaque place.Il permet à tout utilisateur du parking d’emporter sur luiun ticket où il aura lui-même inscrit le numéro de sa placeet où se trouveront déjà imprimés le nom du parking etl’emplacement des entrées dans le quartier, ainsi quel’étage où est placé la voiture.Toutes les grandes villes devraient équiper leurs parkingsde ces machines peu coûteuses qui démontreraientl’intérêt de la municipalité à la qualité de vie de ses habi-tants.

a2.920.567 –b (A1) –d [07 57285]. –e 31 août2007. –jG 07 B 17/00 (2006.01), B 07 C 1/00, G 06 K9/62. –k DISPOSITIF D’ALIMENTATION EN ARTI-CLES DE COURRIER A CAPTEUR D’IMAGES INTE-GRE –p ( Inven teur : KRASUSKI MAREK) . –oDemandeur : NEOPOST TECHNOLOGIES Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m Dans un dispositif (10) d’alimentation en articles decourrier comportant un plateau de réception (12) pourrecevoir une pile d’articles de courrier à imprimer, unmoyen de sélection (20A, 20B, 20C) pour extraire un à unde cette pile les articles de courrier à imprimer et desrouleaux superposés de transport (22A, 22B; 24A, 24B)dont des rouleaux mobiles supérieurs pour acheminervers l’aval les articles de courrier ainsi extraits un à un, ilest prévu en outre un moyen mobile de lecture optique(26) disposé en aval du moyen de sélection et se dépla-çant en synchronisme avec un (22B) des rouleaux mobi-les supérieurs de transport des articles de courrier pour,en liaison avec un moyen de traitement (28), numériseret reconnaître automatiquement des données impriméessur ces articles de courrier.


a2.920.568 –b (A1) –d [07 57193]. –e 27 août2007. –jG 07 C 5/00 (2006.01), G 06 F 17/40. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION DE BA-SE(S) DE DONNEES DE PANNES –p ( Inven teur :CHARKAOUI NASSER). –o Demandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m Un dispositif (D) est dédié à la génération de base(s)de données représentatives de pannes survenues dansdes matériels (Vi). Ce dispositif (D) comprend desmoyens de stockage (MS) propres à stocker des fichiersde données (JDDi) issus des matériels (Vi) et représenta-tifs de défauts survenus dans certains de leurs éléments,et des moyens de traitement (MT) chargés de transfor-mer chaque fichier de données (JDDi) en un vecteur dit «forme » xi, et de construire pour chacune de M pannesidentifiées j des vecteurs dits « prototypes » à partir desvecteurs formes xi, afin de constituer une base de don-nées X contenant des vecteurs prototypes représentatifsdes M pannes identifiées j et de M ensembles de M-1pannes j’ (avec j’ j) excluant chacun l’une des M pannesidentifiées j, parfois dits pannes complémentaires de j.

a2.920.569 –b (A1) –d [07 57194]. –e 27 août2007. –jG 07 C 5/00 (2006.01), G 06 F 17/40. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC DE PAN-NES SIMPLES SURVENUES DANS DES MATERIELS –p ( Inven teur : CHARKAOUI NASSER) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m Un dispositif (D) est dédié au diagnostic de pannessimples survenues dans des matériels (Vi) et représen-tées par des fichiers de données (JDDi). Ce dispositif (D)comprend des moyens de traitement (MT) chargés, enprésence d’un vecteur dit « forme » xi résultant de latransformation d’un fichier de données (JDDi) issu d’unmatériel en panne (Vi), i) de calculer des valeurs repré-sentatives de similarités entre le vecteur forme xi et desvecteurs dits « prototype » faisant partie d’une base dedonnées de pannes simples X et représentatifs de Mpannes simples identifiées j pouvant survenir dans lematériel en panne (Vi) et de M ensembles de M-1 pannessimples j’ (avec j’ j) excluant chacun l’une des M pannessimples identifiées j, puis ii) de déduire de ces valeurs desimilarité une panne simple du matériel en panne (Vi).

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G07C 171

a2.920.570 –b (A1) –d [07 57195]. –e 27 août2007. –jG 07 C 5/00 (2006.01), G 06 F 17/40. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC DE PAN-NE MULTIPLES SURVENUES DANS DES MATE-RIELS –p (Inventeur : CHARKAOUI NASSER). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m Un dispositif (D) est dédié au diagnostic de pannesmultiples survenues dans des matériels (Vi) et représen-tées par des fichiers de données (JDDi). Ce dispositif (D)comprend des moyens de traitement (MT) chargés, enprésence d’un vecteur dit « forme » xi (xi = (xi1,..., xiN))résultant de la transformation d’un fichier de données(JDDi) issu d’un matériel en panne (Vi), i) de projeter cevecteur forme xi dans des sous-espaces EPj (avec j = 1 àM) associés respectivement à M pannes simples identi-fiées j pouvant survenir dans le matériel en panne (Vi) etconstitués chacun par un sous-ensemble de variables xik

j

choisies parmi N variables (xik) associées respective-ment à N codes de défaut CDik pouvant survenir dans lematériel en panne (Vi), afin d’obtenir M sous-vecteursformes xi

j, puis ii) de calculer des valeurs représentativesde similarités entre chaque sous-vecteur forme xi

j et desvecteurs dits « prototype » faisant partie d’une base dedonnées de pannes simples X et représentatifs de lapanne simple identifiée j de même indice j et de l’ensem-ble de M-1 pannes simples j’ (avec j’ j) excluant cettepanne simple identifiée j, et iii) de déduire de ces valeursde similarité au moins une panne simple du matériel enpanne (Vi).

a2.920.571 –b (A1) –d [07 06214]. –e 05 septem-bre 2007. –jG 07 C 5/06 (2006.01), G 11 B 23/04, 23/087. –k PROCEDE DE LECTURE AUTOMATIQUED’UNE BANDE D’ENREGISTREMENT DE DONNEESGRAPHIQUES, AUTOMATE DE LECTURE AUTOMATI-QUE DE BANDES ET CASSETTE DE CONDITIONNE-MENT D’UNE BANDE –p (Inventeurs : DELCOURTVINCENT; KOUADIO REGIS; MOREAU DANIEL; MA-CHY CAROLINE ; DESURMONT XAVIER ; MANCASTHILLOU CELINE ; GOSSELIN BERNARD) . –oDemandeurs: SOCIETE NATIONALE DES CHEMINSDE FER FRANCAIS Etablissement public à caractère in-dustriel et commercial; MULTITEL, –rMandataire: CA-BINET BLOCH & GEVERS

m L’invention concerne un automate (10) de lectureautomatique de bandes d’enregistrement de donnéesgraphiques de conduite d’unités d’exploitation condition-nées dans des cassettes (3) et de fiches de repérageassociées, portant des données de service, pour numéri-ser les données de conduite et de service, comprenantun magasin (11) de chargement de cassettes (3) de con-ditionnement de bandes graphiques, un module lecteur(13) de déroulement des bandes, un module (14, 15) deprise de vues et de numérisation et un magasin (12) dedéchargement de cassettes (3) et de stockage des cas-settes (3) des bandes graphiques numérisées. L’inven-tion concerne également un procédé de lectureautomatique d’une bande d’enregistrement de donnéesgraphiques et une cassette de conditionnement d’unebande.


a2.920.572 –b (A1) –d [08 05281]. –e 25 septem-bre 2008. –j G 07 C 13 /00 (2006 .01) . –kCOMPTABILITE PARALLELE ECRITE ET CONTRO-LABLE DES VOTES SUR MACHINES –o Demandeur : CAPET BERNARD DANIEL PHILIP-PE, –rMandataire: CAPET BERNARD . –fPriorité :FR, 10 mai 2007, n˚ 0703432.

m Dispositif imprimant sur un ruban de papier, unecomptabilité parallèle, écrite et contrôlable, des votes surmachines. Son principe, son mode d’emploi et ses appli-cations ont été exposés par l’abrégé du brevet initial.L’additif porte essentiellement sur deux points.-A) D’une part, le dispositif additionne en total proof, tousles numéros inscrits sur le ruban. D’autre part, à la clô-ture du bureau, les indications de la machine à voter sonttraitées comme suit: le numéro de chaque candidat estmultiplié par le nombre de suffrages qu’il a recueillis; cesproduits sont additionnés. Si les deux totaux ainsi obte-nus ne sont pas égaux, la fraude éventuelle est immédia-tement mise en évidence. Dans ce cas, une machinespéciale Installée au Ministère de l’Intérieur, permet deshunter la machine à voter truquée, en reconstituant levote réel d’après les indications du ruban, qui ont étévérifiées de visu par chacun des électeurs. La Loi peutinstituer un contrôle systématique, par épreuves, auhasard.-B) Entièrement mécaniques, à l’exclusion de toute élec-tronique, les organes du dispositif sont totalement visi-bles à travers une vitre.

a2.920.573 –b (A1) –d [08 55645]. –e 20 août2008. –jG 08 B 13/06 (2006.01), G 07 C 9/00. –k DISPOSIT IF DE CONTROLE D’ACCES –p (Inventeur: YAMAKAWA SEIYA). –o Demandeur :AIPHONE CO., LTD, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN . –f Pr ior i té : JP, 31 août 2007 ,n˚ 2007226643.

m L’invention se rapporte à un dispositif de contrôled’accès.Ce dispositif est configuré de façon qu’une sectiond’entrée de numéro (3) soit facilement visible pour unopérateur et qu’une coïncidence accidentelle d’unechaîne numérique entrée avec un numéro PIN soit évi-tée. Chaque bouton d’actionnement de la section (3) pré-sente un rétroéclairage (4), et une section de commande(10) allume celui-ci sans exécuter d’opération de corres-pondance sur une première opération dans la sectiond’entrée de numéro. L’opération de correspondance com-mence par une deuxième opération dans la section (3),et une entrée du numéro PIN a abouti à un instant où lachaîne numérique entrée coïncide séquentiellement avecune chaîne de numéros PIN stockée. Si l’entrée n’aboutitpas après que le nombre d’opérations d’entrée denuméro a atteint un nombre de fois prédéterminé, la miseen correspondance du numéro entré est suspendue pen-dant une période de temps prédéterminée.L’invention est applicable dans le domaine du contrôled’accès.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G08B 173

a2.920.574 –b (A3) –d [08 55774]. –e 28 août2008. –jG 08 B 13/193 (2006.01), G 02 B 7/00, G 01 S7/481. –kDISPOSITIF DE REGLAGE MECANIQUE DELA PORTEE D’UN DETECTEUR DE MOUVEMENT A IN-FRAROUGE –p (Inventeur : F BRUCK DIETMAR). –oDemandeur: F BRUCK DIETMAR, –r Mandataire :CABINET HERRBURGER . –f Priorité : DE, 28 août2007, n˚ 102007040779.5.

m Dispositif de réglage mécanique de la portée d’undétecteur de mouvement à infrarouge dont l’électroniquede réception logée dans un boîtier (12) est guidée demanière coulissante sur une trajectoire circulaire à l’inté-rieur du boîtier. Le centre de la trajectoire circulaire estau centre de l’élément de lentille (14) qui se situe sensi-blement sur la ligne horizontale devant la fenêtre du cap-teur PIR dans la position de la portée maximale.

a2.920.575 –b (A1) –d [07 06170]. –e 03 septem-bre 2007. –j G 08 B 21 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA PRESEN-CE ET DE LA POSITION SUR UN PLAN VERTICALD’UNE PERSONNE,D’UN ANIMAL OU D’UN OBJET –p ( Inven teur : DUTITRE ERIC JACQUES) . –oDemandeur: OMICRON Société à responsabilité limi-tée

m Dispositif permettant de déterminer la position sur unplan vertical et la présence d’une personne, d’un animalou d’un objet.L’invention est constituée d’une antenne ou d’un grouped’antenne reliés à un ensemble électronique (compo-sants radio et microprocesseur avec algorithmie) permet-tant l’émission et la réception d’ondes radio utilisées pourdéterminer l’apparition ou la disparition par addition,soustraction ou tout autre algorithme mathématique d’unchangement de niveau de phase, d’amplitude ou de fré-quence relatif à la présence ou l’absence à différentesaltitudes de corps solides, liquides ou gazeux.Le dispositif est particulièrement adapté pour traiter desproblèmes liés à la personne en détresse au sol, àl’immobilité d’une personne, à l’intrusion d’une personne,d’un animal ou d’un objet dans une zone ouverte ou fer-mée.

174 G08B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.576 –b (A3) –d [07 06016]. –e 27 août2007. –jG 08 B 21/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFPOUR DETECTER UNE INACTIVITE ANORMALE CHEZUNE PERSONNE –p (Inventeur : MAIRE BENOIT AN-TONIN DAVID THEOPHILE). –o Demandeur : MAIREBENOIT ANTONIN DAVID THEOPHILE, –rMandataire: MAIRE BENOIT

m La présente invention concerne un dispositif pourdétecter la présence d’une personne dans son habita-tion, pour détecter une inactivité longue chez cette per-sonne, et pour en déduire une présomption de situationanormale.L’invention est composée d’une centrale électronique (1),d’un émetteur radio fréquence portatif (6) que la per-sonne emporte avec elle quand elle s’éloigne de sonhabitation, et d’un détecteur de mouvement (8). Lorsquel’émetteur radio (6) est à proximité de la centrale (1), lacentrale (1) détecte la présence de l’émetteur radio (6) etdonc de la personne dans le lieu d’habitation (Critère 1).Si la personne n’est pas passée à proximité du détecteurde mouvement (8) pendant une durée prédéfinie, la cen-trale (1) enregistre une inactivité anormalement longue(Critère 2). Quand les deux critères sont réunis, la cen-trale (1) envoie un signal électrique sur sa sortie (4), afinde signaler une présomption de situation anormale.L’invention est particulièrement adaptée pour déclencherun système d’alarme ou de téléassistance pour person-nes âgées.

a2.920.577 –b (A1) –d [07 57197]. –e 27 août2007. –jG 08 C 17/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE COMMANDE A DISTANCE DE FONCTIONS D’UNVEHICULE AUTOMOBILE, NOTAMMENT CLE ELEC-TRONIQUE POUR L’OUVERTURE ET LA FERMETUREDES PORTES DU VEHICULE –p (Inventeur : PERONRODOLPHE). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un dispositif de commande àdistance de fonctions d’un véhicule automobile, notam-ment une clé électronique pour l’ouverture et la fermeturedes portes du véhicule.Le dispositif de commande à distance est caractérisé ence que tous les moyens d’actionnement (2, 2a, 3, 3a, 4)de commande sont regroupés sur un unique élémentd’actionnement de commande, cet élément d’actionne-ment de commande étant apte à effectuer des déplace-ments spécifiques, chaque déplacement permettantd’activer un contact électrique (7) respectif pour la com-mande d’une fonction du véhicule automobile.Applications dans le domaine des véhicules automobiles.


a2.920.578 –b (A1) –d [07 06179]. –e 04 septem-bre 2007. –j G 09 F 3 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ACCROCHE POUR ETIQUETTE AD-HESIVE MULTI-PAGES ET SON PROCEDE DE FABRI-CATION –p ( Inventeur : QUADRIGA PASCAL). –oDemandeur: QUADRIGA PASCAL, –r Mandataire :GIUDICE PATRICIA

m La présente invention concerne le dispositif d’accro-che d’une étiquette adhésive multi-pages (4) à un ou plu-sieurs feuillets, dont le support (3) est constitué d’uneétiquette adhésive classique. Ce dispositif comporte surle support de base (3), une zone de découpe qui aura laforme d’une languette ou qui sera intégrée et qui ne ferapas l’objet d’une dépose de colle en surface (1). Lefeuillet simple ou multiple, est pourvu d’ une languette ouzone intégrée identique de même format que la découpedu support (5) . La partie intérieure (6) du livret (4) vien-dra se superposer (9) sur la languette (1) de l’étiquettede base (3) et facilitera la préhension en vue d’uneouverture aisée dudit - dispositif dont la zone d’encollageen continu (2) ou en points de fixation (2b) sera détermi-née en fonction du format du livret.L’invention est destinée à faciliter la manipulation de l’éti-quette multi-pages adhésive destinée à être utilisée surtout support de communication .

a2.920.579 –b (A1) –d [07 06108]. –e 31 août2007. –jG 09 F 7/18 (2006.01). –k PANNEAU DESIGNALISATION –p (Inventeurs: BURGAUD XAVIER;GILLES STEPHANE). –o Demandeur : LACROIX SI-GNALISATION Société par act ions simpl i f iée, –rMandataire: CABINET DAVID TOURNEL

m L’invention se rapporte à un panneau de signalisationéquipé au dos d’un dispositif de fixation comprenantd’une part, un profilé (6) ouvert défini par une paroi dor-sale (10), deux ailes latérales (11, 12) et deux rebords(13,14) fermant partiellement l’entrée frontale du profilé,et d’autre part, une vis dont la tête peut coulisser dansune gorge du dit profilé, ce dispositif de fixation étantcaractérisé en ce que le profilé présente une premièregorge (7) apte à recevoir à coulissement et à verrouilleren rotation une première tête de vis et une deuxièmegorge (8) apte à recevoir à coulissement et à verrouilleren rotation une seconde tête de vis de section supérieureà la première tête de vis

176 G09G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.580 –b (A1) –d [07 06131]. –e 31 août2007. –jG 09 G 5/30 (2006.01), G 01 C 21/32, G 06 F17/30. –kPROCEDE DE SIMPLIFICATION DE L’AFFI-CHAGE D’ELEMENTS STATIONNAIRES D’UNE BASEDE DONNEES EMBARQUEE –p (Inventeurs : GAMETPIERRE ; DALBY PIERRE ; MARTY NICOLAS). –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention se situe dans le domaine de l’affichage àbord d’un aéronef des éléments géostationnaires de labase de données de navigation sur un écran possédantdifférentes résolutions d’affichage en vue de cet affi-chage de données, et elle a pour objet un procédé desimplification de l’affichage d’éléments stationnaires decette base de données embarquée. Ce procédé estcaractérisé en ce qu’il consiste à pré-calculer un « net-toyage de fouillis » lors du processus de production de labase de données embarquée en maillant la Terre avecune grille cartésienne orientée selon les latitudes et lon-gitudes terrestres, et en ne laissant apparaître dans cha-que rectangle de cette grille que l’obstacle le pluspertinent.

a2.920.581 –b (A1) –d [07 57323]. –e 03 septem-bre 2007. –jG 09 G 5/397 (2006.01), G 02 B 27/02,G 06 F 3/033, B 60 R 27/00. –kSYSTEME DE COM-MANDE D’AFFICHAGE SUR UN ECRAN SIMPLE POURVIS UALISER DEUX IMAGES DISTINCTES –p (Inventeur: NOLLET LIONEL). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un système de commande d’affi-chage comportant un écran (1) simple permettant devisualiser au moins deux images distinctes (2, 3) suivantdeux angles de vision différents, une dalle tactile dispo-sée sur l’écran permettant d’activer par contact des fonc-tions relatives à l’une ou à l’autre des images visualisées,caractérisé en ce que des moyens de commutation (4)des fonctions de la dalle tactile permettent de rendre acti-ves les fonctions relatives à l’une des images tout endésactivant les fonctions relatives à l’autre image.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G10L 177

a2.920.582 –b (A1) –d [07 06044]. –e 29 août2007. –jG 10 L 15/00 (2006.01), G 06 F 17/30, G 06 K9/46. –kDISPOSITIF DE COMPREHENSION DU LAN-GAGE HUMAIN DANS SA GENERALITE –p (Inventeur : ROQUET BERNARD JEAN FRANCOISCHARLES). –o Demandeur : ROQUET BERNARDJEAN FRANCOIS CHARLES, –r Mandata i re : RO-QUET BERNARD

m La compréhension du langage humain, qu’il soitparlé, écrit, à base d’images, de mouvements ou de ges-tes, fait intervenir des informations de perceptions et deréactions préalablement enregistrées et organisées enmémoire. Le présent dispositif se propose d’exploiter desinformations conservées après avoir été préalablementrencontrées, correspondant à des perceptions humainesvisuelles ou sonores, ou à des actions visuelles ou sono-res du dispositif, pour comprendre le langage humaindans sa généralité et pour préparer des réactions ou desréponses adaptées.Les informations d’entrée, correspondant à des percep-tions humaines visuelles ou sonores, sont transforméesen ensembles codifiés de l’espace et du temps. Des uni-tés organisées contenant des ensembles codifiés d’infor-mations préalablement rencontrées lancent desrecherches en parallèle. Les ensembles codifiés satisfai-sants aux recherches et ceux qui leur sont associés sontprojetées pour reproduire les informations en termesd’images et de sons, créer de nouvelles associations,établir des relations de compréhension, et préparer desréactions appropriées.Grâce à son aptitude à identifier et comprendre une largeétendue d’informations visuelles et sonores, ce dispositifpeut rendre l’utilisation des appareils plus naturelle, plus

immédiate, plus précise; peut faciliter les demandes dedocumentations, les demandes de services; peut simpli-fier la programmation, l’usage de l’informatique; peut ser-vir de traducteur de langues; peut permettre decommercialiser des appareils ou des robots pour assis-ter, protéger, éduquer des personnes, accompagner despersonnes seules; pour assister des services publics etdes domaines spécialisés.

a2.920.583 –b (A1) –d [07 06137]. –e 31 août2007. –jG 10 L 21/02 (2006.01), G 10 L 13/02, A 63 F13/12. –k PROCEDE DE SYNTHESE VOCALE ETPROCEDE DE COMMUNICATION INTERPERSONNEL-LE, NOTAMMENT POUR JEUX EN LIGNE MULTI-JOUEURS –p (Inventeurs : SQUEDIN SYLVAIN ; PA-PILLON SERGE). –oDemandeur : ALCATEL LUCENTSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : DEJA-DE & BISET

m Procédé de synthèse vocale, ce procédé comprenantune étape de choix d’une voix de synthèse parmi unensemble de voix ayant des signatures spectrales prédé-terminées et une étape d’enregistrement de la voix natu-relle d’une première personne, le procédé comprenantune étape de transformation de la voix naturelle enregis-trée pour mise en conformité avec la signature spectralede la voix de synthèse choisie, la voix naturelle ainsitransformée étant enregistrée, ce procédé comprenantune étape de détermination d’au moins un paramètre desituation pour un premier personnage parmi un ensem-ble de paramètres prédéfinis, chaque paramètre prédé-fini étant associé à une altération spectrale de la voixémise, le paramètre de situation déterminé caractérisantnotamment l’environnement, l’état physique ou psycholo-gique du personnage, le procédé comprenant une étaped’altération spectrale de la voix naturelle transforméepour mise en conformité avec l’altération spectrale asso-ciée au paramètre de situation du personnage.


a2.920.584 –b (A1) –d [07 06035]. –e 29 août2007. –jG 11 C 7/10 (2006.01), G 06 F 15/167, 12/02. –kMEMOIRE PARTAGEE –p ( Inven teur :HARRAND MICHEL). –o Demandeur : COMMISSA-RIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public àcaractère industriel et commercial, –r Mandata i re :MARKS & CLERK FRANCE

m La présente invention concerne une mémoire parta-gée (20) réalisée sur une puce à base de semi-conduc-teurs. La mémoire partagée comporte:• un nombre entier m, supérieur à un, de bus de données(24);• m bus d’adresses et de contrôle (200);• m interfaces d’entrées/sorties (EP/SP, SP’), chaqueinterface d’entrée/sortie (EP/SP, SP’) étant connectée àun des m bus de données (24) et à un des m busd’adresse et de contrôle (200);• un nombre entier p, supérieur à un, de bancs mémoire(21, 22, 23), chaque banc mémoire (21, 22, 23)comprenant:- une mémoire (210, 220, 230), comportant une entrée/sortie de données (E/S) et une entrée d’adresses et decontrôle (E) commandée par chacun des bus d’adresseset de contrôle (200);- un bloc de m commutateurs (214, 224, 234), chacundes m commutateurs (214, 224, 234) étant connectéd’une part à un bus de données mémoire (213, 223,233), ledit bus de données mémoire (213, 223, 233)étant connecté à l’entrée/sortie de données (E/S) de lamémoire (210, 220, 230), et d’autre part à l’un des m busde données (24).La mémoire partagée (20) trouve notamment son appli-cation dans le domaine de la microélectronique.

a2.920.585 –b (A1) –d [08 00886]. –e 19 février2008. –jG 21 C 3/02 (2006.01), G 21 C 3/16. –kBARRE DE COMBUSTIBLE D’UN ENSEMBLE DECOMBUSTIBLE NUCLEAIRE AYANT UN RESSORT DECOMPRESSION SEMBLABLE A UN VASE CONCUPOUR AUGMENTER LE VOLUME INTERNE DE CELUI-CI –p (Inventeurs: LEE SHIN HO; KIM YOON HO; LEEKYOU SEOK; KIM KYU TAE ; SUH JUNG MIN ; PARKNAM GYU; EOM KYONG BO; PARK JOON KYOO; KIMJIN SUN). –oDemandeur : KOREA NUCLEAR FUELCO., LTD., –rMandataire: BREDEMA . –f Priorité :KR, 27 août 2007, n˚ 1020070086137.

m La présente invention concerne une barre de com-bustible d’un ensemble de combustible nucléaire ayantun ressort de compression semblable à un vase conçupour augmenter le volume interne de celui-ci, danslequel, lorsque le ressort de compression semblable à unvase est inséré dans un tube de gainage, il a un volumeoccupé à l’intérieur de la barre de combustible relative-ment plus petit lorsqu’on le compare au ressort de com-pression de type hélicoïdal existant, de telle sorte que leressort de compression semblable à un vase peut assu-rer une portion d’espace suffisante pour recevoir les gazde fission générés pendant le fonctionnement de la barrede combustible, ce qui augmente les performance decombustion de la barre de combustible et l’intégritémécanique de celle-ci.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G21C 179

a2.920.586 –b (A1) –d [08 00919]. –e 20 février2008. –jG 21 C 3/352 (2006.01). –kGRILLE D’ES-PACEMENT ANTI-USURE PAR FROTTEMENT AVECRESSORT EN FORME DE CANOE –p ( Inven teurs :EOM KYONG BO; KIM KYU TAE; SUH JUNG MIN; LEESHIN HO; PARK NAM GYU; PARK JOON KYOO; KIMJIN SUN ; KIM IL KYU ; LEE SEONG KI ; CHOI JOONHYUNG). –o Demandeur : KOREA NUCLEAR FUELCO., LTD., –rMandataire: BREDEMA . –f Priorité :KR, 27 août 2007, n˚ 1020070086024.

m La présente invention concerne une grille d’espace-ment anti-usure par frottement ayant une pluralité de res-sorts en forme de canoë formés sur celle-ci, danslaquelle chacun des ressorts en forme de canoë inclut:une partie en contact avec la barre de combustible ayantune surface plate ayant une longueur longitudinale pré-déterminée, de façon à avoir un contact linéaire avec labarre de combustible; une partie de raccordement avecla face incurvée formée sur les portions supérieure etinférieure de la partie en contact avec la barre decombustible; une partie de raccordement avec la patteformée sur une portion d’extrémité de la partie de raccor-dement avec la face incurvée; et des pattes, chacuneayant la forme d’une plaque ayant une longueur prédéter-minée et raccordée des deux côtés de la partie de rac-cordement avec la patte avec une surface de mailleélémentaire.

a2.920.587 –b (A1) –d [07 06224]. –e 05 septem-bre 2007. –j G 21 K 1 /02 (2006 .01) . –kCOLLIMATEUR POUR DISPOSITIF DE CONTROLENON DESTRUCTIF PAR GAMMAGRAPHIE –p (Inventeurs : CHAUVEAU DANIEL ROGER ; BLET-TNER ALEXIS). –o Demandeur : INSTITUT DE LASOUDURE, –rMandataire: BLETRY & ASSOCIES

m L’invention concerne un collimateur (1) comprenantun logement (2) de forme sensiblement tubulaire agencépour recevoir une source (S) émettrice de rayonnementsionisants et une fenêtre de sortie (3) en communicationavec la source (S) de rayonnements pour focaliser lerayonnement émis vers une cible,L’invention consiste en ce que la paroi du collimateur (1)autour du logement (2) sensiblement tubulaire définit uneépaisseur dudit collimateur (1) à traverser pour tous lesrayonnements émis depuis la source (S) de rayonnementplacée dans ledit logement (2), suffisante pour garantirune atténuation desdits rayonnements quelque soit leurdirection de rayonnement, à l’exception de ceux focaliséspar la fenêtre (3) du collimateur (1).Application aux dispositifs de contrôle non destructif pargammagraphie.

180 H01B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.588 –b (A1) –d [07 57199]. –e 27 août2007. –jH 01 B 7/285 (2006.01). –kCABLE ELEC-TRIQUE –p (Inventeur : DEMANGEON MICHEL). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m La présente invention a pour objet un câble électrique(12) comportant une pluralité de brins métalliques (15)logés à l’intérieur d’une gaine isolante (16) .Le câble (12) selon l’invention comporte une zone (18)dans laquelle lesdits brins métalliques sont compactés,ladite gaine isolante (23) formant un rétreint (23) sur les-dits brins métalliques compactés, de sorte que laditezone (18) assure une étanchéité entre les parties (20,21) dudit câble (12) situées de part et d’autre de laditezone (18).L’invention s’applique plus particulièrement au domainede l’industrie automobile.

a2.920.589 –b (A1) –d [07 06180]. –e 04 septem-bre 2007. –jH 01 L 21/265 (2006.01), H 01 L 21/20. –k “PROCEDE D’OBTENTION D’UN SUBSTRAT HY-BRIDE COMPRENANT AU MOINS UNE COUCHE D’UNMATERIAU NITRURE“ –p (Inventeur : GARNIER AR-NAUD). –oDemandeur: S.O.I.TEC SILICON ON INSU-LATOR TECHNOLOGIES Soc ié té anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé d’obtention d’unsubstrat hybride comprenant au moins une couche actived’un matériau nitruré du type III/N destiné à des applica-tions dans le domaine de l’électronique, caractérisé ence qu’il comprend les étapes consistant à:- sélectionner un substrat source (1) en matériau nitrurédu type III/N, à structure cristallographique monocristal-line hexagonale et dont l’axe cristallographique “c“s’étend selon une direction parallèle ou sensiblementparallèle à l’une de ses faces (10),- effectuer une implantation d’ions hélium He+ dans cesubstrat, à une dose d’implantation égale ou supérieureà 1.1016 He+/cm2 et 1.1017 He+/cm2, dans le but d’y for-mer un ensemble de nanocavités définissant une zonede fragilisation (13) qui délimite ladite couche active (14),- transférer ladite couche active (14), par l’applicationd’un budget énergétique global apte à provoquer sondétachement du substrat source (1) et qui comprend aumoins l’application d’un budget thermique apte à provo-quer le développement desdites nanocavités en cavités(12’).

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 181

a2.920.590 –b (A1) –d [07 57225]. –e 28 août2007. –jH 01 L 27/146 (2006.01). –kPIXEL ACTIFCMOS A TRES GRANDE DYNAMIQUE DE FONCTION-NEMENT –p (Inventeur: NI YANG). –o Demandeur :NEW IMAGING TECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne une structure d’un pixel actif detype CMOS (1) comprenant:- au moins une photodiode (10),caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens pour lireune tension de polarité quelconque dans la phase d’évo-lution de la photodiode (10) lors d’une exposition.

a2.920.591 –b (A1) –d [07 06188]. –e 04 septem-bre 2007. –jH 01 L 41/09 (2006.01), H 01 L 41/04, 51/00, B 81 B 3/00. –kDISPOSITIF D’ACTIONNEUR AMEMBRANE ELECTROACTIVE –p (Inventeurs : GAYSEBASTIEN; PLANAS THIERRY). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Dispositif (10; 10’; 10’’) électroactif comprenant unélément (11) en matériau électroactif et deux électrodes(14, 15) en contact avec une première surface (12) del’élément, caractérisé en ce que les deux électrodes sontdestinées à être portées à deux potentiels électriques dif-férents et en ce qu’un moyen (16) de réflexion du champélectrique créé entre les deux électrodes est disposé surune deuxième surface (13) de l’élément.

182 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.592 –b (A1) –d [07 08934]. –e 20 décem-bre 2007. –jH 01 L 51/56 (2006.01), H 01 L 27/32,G 09 F 9/33, G 02 F 1/1339. –kDISPOSITIF D’AF-FICHAGE ELECTRONIQUE RECOUVERT D’UNE PLA-QUE DE PROTECTION, ET SON PROCEDE DEFABRICATION. –p (Inventeurs : PRAT CHRISTOPHE;VAUFREY DAVID). –oDemandeur: COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –r Mandataire : CABINETORES

m L’invention concerne un dispositif d’affichage électro-nique comportant un écran recouvert d’une plaque deprotection éventuellement pourvue de filtres optiquescolorés destinés à coopérer avec cet écran, et un pro-cédé de fabrication de ce dispositif.Un dispositif selon l’invention comprend un substrat (2)revêtu d’un écran (3), lequel comprend une zone active(4) formée d’une matrice de pixels et une zone de con-nexion électrique (5), l’écran étant solidaire, par l’inter-médiaire d’une colle réticulable (10) par un rayonnementultraviolet telle qu’une colle de type acrylate ou époxy,d’une plaque de protection (11) qui est perméable à cerayonnement et qui présente une face d’assemblage(11a) avec l’écran.Selon l’invention, ce dispositif comprend deux couchesinorganiques promotrices d’adhésion (15 et 16) qui sontchacune à base d’un composé inorganique choisi dans legroupe constitué par les oxydes d’aluminium, de silicium,de zinc et les nitrures de silicium, et qui sont chacune encontact direct avec la colle, ces deux couches étant choi-sies compatibles avec la colle et avec les surfaces res-pectives de la face d’assemblage et de l’écran sur

lesquelles elle sont appliquées.

a2.920.593 –b (A1) –d [07 08372]. –e 30 novem-bre 2007. –j H 01 M 8 /04 (2006 .01) . –kCARTOUCHE POUR PILE A COMBUSTIBLE ET PILEA COMBUSTIBLE COMPORTANT UNE TELLE CAR-TOUCHE –p (Inventeur : FAUCHEUX VINCENT). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: CABINET HECKE

m Une cartouche (19) pour pile à combustible (1) com-porte au moins:- un premier réservoir (20) contenant au moins un com-posé liquide source d’oxygène, se décomposant, en pré-sence d’un catalyseur (28), pour former de l’oxygène etde l’eau,- une chambre de réaction (21) contenant au moins leditcatalyseur (28) et connectée par son entrée (26) au pre-mier réservoir (20),- un second réservoir (22) contenant un matériau sourced’hydrogène, réagissant, en présence d’eau, pour formerde l’hydrogène- et des moyens de transfert sélectif de l’eau depuis lachambre de réaction (21) vers le second réservoir (22).La chambre de réaction (21) comporte, avantageuse-ment, des moyens d’autorégulation de la pression (27), àl’entrée (26) de la chambre de réaction (21). Une tellecartouche forme in situ l’hydrogène et l’oxygène néces-saires au fonctionnement d’une pile à combustible, l’eauproduite lors de la décomposition du composé liquideservant de réactif pour la réaction produisant l’hydro-gène.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01M 183

a2.920.594 –b (A1) –d [07 57328]. –e 03 septem-bre 2007. –jH 01 M 8/24 (2006.01). –k MODULECOAXIAL DE PILE A COMBUSTIBLE OU ELECTROLY-SEUR A INTERCONNECTEURS A BILLES –p (Inventeur: SARRO JEAN LUC). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: BREVALEX

m Le module selon l’invention présente une durée devie augmentée car ne possédant pas de pièce élastique.L’empilement opérationnel a une configuration tubulaireet coaxiale. Sont donc intercalés en alternance, des cel-lules élémentaires électrochimiques (15) et des intercon-necteurs constitués, d’une part, d’un tube de séparationdes gaz (22) et, d’autre part, d’une pluralités de billes(20) occupant les espaces entre ces tubes de séparationdes gaz (22) et des cellules élémentaires (15). Les billes(20) permettent la répartition homogène des gaz sur lessurfaces opérationnelles des cellules et multiplient lescontacts électriques entre les tubes de séparation (22) etles cellules élémentaires (15).Application aux piles à combustible du type SOFC et auxélectrolyseurs du type SOEC.

a2.920.595 –b (A1) –d [07 06215]. –e 05 septem-bre 2007. –jH 01 Q 1/26 (2006.01), H 01 Q 1/08, 19/13. –kANTENNE SATELLITE D’EMISSION ET STA-TION PORTATIVE –p (Inventeurs : RAKOTOARISOABRUNO; GOMEZ HENRY MICHEL). –o Demandeur :EVERSAT Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: BREDEMA

m L’invention concerne une antenne satellite pourl’émission et la réception d’un signal électromagnétiquecomprenant au moins un réflecteur parabolique primaire(10), un bras de source (12), et un amplificateur hautepuissance, dans laquelle ledit amplificateur haute puis-sance comprend un tube à ondes progressives (125) dis-posé sur ledit bras de source (12) et un blocd’alimentation agencé pour alimenter ledit tube (125) etdisposé hors dudit bras de source (12). L’invention con-cerne également une station portative comprenant unetelle antenne satellite et une structure de stockage danslaquelle cette antenne se replie et dans laquelle ledit blocd’alimentation prend place.Application au téléreportage et aux besoins tactiques.

184 H01Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.596 –b (A1) –d [07 06077]. –e 30 août2007. –jH 01 Q 1/42 (2006.01), H 01 Q 1/24, 19/13. –kBOITIER DE PROTECTION DE CONVERTISSEURLNB D’ANTENNE PARABOLIQUE –p ( Inven teur :BOUSSIDI KOUIDER). –o Demandeur : BOUSSIDIKOUIDER

m La présente invention conceme un boîtier BOI de pro-tection de convertisseur LNB « Low Noise Block Conver-ter » d’antenne parabolique ANT du type équipant unposte de télévision POS apte à capter les signaux émispar un satellite SAT, ledit convertisseur LNB étant d’unepart relié à ladite antenne ANT par au moins un brasBRA, et étant d’autre part associé à un câble coaxialCAB relié audit poste de télévision POS.Ledit boîtier présente une enveloppe externe rigide spé-cifique ENV constituée d’une ou plusieurs parties enve-loppant intégralement ledit convertisseur LNB, laditeenveloppe présentant au moins deux lumières autorisantle passage dudit bras BRA et dudit câble coaxial CAB,lesdites lumières étant munies de pièces d’étanchéité tel-les des joints souples.

a2.920.597 –b (A1) –d [07 06127]. –e 31 août2007. –jH 01 Q 3/46 (2006.01), H 01 Q 21/24, 19/10. –k REFLECTEUR HYPERFREQUENCE A BA-LAYAGE ELECTRONIQUE A DOUBLE POLARISATION,LARGE BANDE, ET ANTENNE EQUIPEE D’UN TEL RE-FLECTEUR –p ( Inven teurs : SOIRON MICHEL ;CHEKROUN CLAUDE). –oDemandeur : THALES So-ciété anonyme, –r Mandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m La présente invention concerne un réflecteur hyper-fréquence à balayage électronique à double polarisation,large bande, susceptible d’être illuminé par une sourced’onde hyperfréquence pour former une antenne.Le réflecteur comporte deux réseaux de guide d’ondes(51, 52) imbriqués, le fond de chaque guide étant fermépar un circuit de déphasage réalisant la réflexion et ledéphasage de l’onde qu’elle reçoit, un réseau étant des-tiné à recevoir une polarisation et l’autre réseau étantdestiné à recevoir une polarisation perpendiculaire à laprécédente, chaque guide (51, 52) étant muni d’au moinsune protubérance intérieure (53, 54) sur sa largeur.L’invention concerna notamment le domaine des anten-nes de type « reflect array », constituée d’une source pri-maire d’éclairement et d’un réseau de Cellules dont laphase du coefficient de réflexion est contrôlée électroni-quement et de façon unitaire.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01R 185

a2.920.598 –b (A1) –d [07 06150]. –e 03 septem-bre 2007. –jH 01 R 4/38 (2006.01). –k LIAISONELECTRIQUE D’UNE PREMIERE ET D’UNE DEUXIEMEPIECES METALLIQUES ISOLEES ELECTRIQUEMENTL’UNE PAR RAPPORT A L’AUTRE –p ( Inven teurs :CARLAVAN CEDRIC ; CORRE PHIL IPPE) . –oDemandeur: EUROCOPTER Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: GPI & ASSOCIES

m La présente invention concerne une liaison électrique(1) pour relier électriquement une première et unedeuxième pièces métalliques (2, 3) adjacentes isoléesélectriquement l’une par rapport à l’autre. Cette liaisonélectrique (1) comporte un moyen de serrage (30) ainsiqu’un premier et un deuxième inserts (10, 20) métalli-ques agencés respectivement dans une première et unedeuxième ouvertures (4, 5) pratiquées dans les premièreet deuxième pièces métalliques (2, 3), lesdits premier etdeuxième inserts (10, 20) étant solidarisés l’un à l’autrepar ledit moyen de serrage (30) de manière à être encontact électriquement.

a2.920.599 –b (A1) –d [07 57365]. –e 05 septem-bre 2007. –jH 01 R 11/12 (2006.01). –k COSSEPOUR CONNEXION ELECTRIQUE ET SON PROCEDED’ASSEMBLAGE. –p (Inventeur : BOUTOT DAVID). –oDemandeur : MECATRACTION Société anonyme, –rMandataire: SANTARELLI

m La cosse pour connexion électrique comporte unedouille (2) présentant un creux (9), partiellement remplid’une graisse de contact, prévu pour recevoir l’extrémitéd’un câble électrique (22) et comportant une portion desertissage (5) adaptée à être déformée radialement. Ellecomporte en outre un bouchon (15) de maintien de laditegraisse (14) dans ledit creux (9). Le bouchon présenteune membrane (16) transversale adaptée à être déchiréepar le câble électrique (22) lors de son insertion dansledit creux (9) ainsi qu’au moins une portion disposéedans ladite portion de sertissage (5) de sorte que le bou-chon (15) concourt à l’étanchéité de la connexion aprèssertissage. La graisse (14) est disposée entre le fond(12) dudit creux (9) et ladite membrane (16).Le procédé d’assemblage comporte l’étape de déchirerladite membrane transversale (16) au moyen de laditeextrémité dudit câble électrique (22) lors de son insertiondans ledit creux (9).

186 H02G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.600 –b (A1) –d [07 06045]. –e 29 août2007. –jH 02 G 3/04 (2006.01). –kELEMENTS DECHEMINEMENT DE CABLES –p ( Inven teurs :CHAUZU RENE; CHAUZU FRANK). –o Demandeur :CQFD COMPOSITES Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET JEANNET

m Ces éléments (1, 2) de cheminement de câbles sontdestinés à être assemblés les uns aux autres, bout àbout, de manière à constituer un chemin de câbles.Selon l’invention:- chaque élément (1, 2) de cheminement de câbles com-prend, à ses extrémités longitudinales, soit au moins undoigt (9) faisant saillie longitudinalement, soit au moinsune cavité (11) aménagées longitudinalement- le doigt (9) faisant saillie d’un premier élément (1) estpropre à être enfilé étroitement dans une cavité (11)homologue à celle précitée aménagée dans undeuxième élément (2) de cheminement de câbles adja-cent au précédent- la cavité (11) aménagée longitudinalement dans un pre-mier élément (1) est propre à recevoir étroitement undoigt (9) homologue à celui précité, que comprend unautre élément (2) de cheminement de câbles adjacent auprécédent- le doigt (9) et la cavité (11) sont disposées en desemplacements identiques d’un élément de cheminementde câbles à l’autre de sorte que ces éléments sontassemblés de façon alignée lorsque le doigt (9) estengagé dans la cavité (11).

a2.920.601 –b (A1) –d [07 06218]. –e 05 septem-bre 2007. –jH 02 G 3/12 (2006.01), H 05 K 5/02,F 21 V 21/02. –k SUPPORT D’APPAREILLAGEELECTRIQUE A FIXER SUR UNE BOITE D’ENCASTRE-MENT EQUIPEE DE VIS DE F IXATION –p (Inventeurs : JANVIER EMMANUEL ; FAVALESSATHIERRY; MOUGEL JEROME). –oDemandeurs : LE-GRAND FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC, –rMandataire: CABINET CORALIS

m L’invention concerne un support (200) d’appareillageélectrique à fixer sur une boîte d’encastrement équipéede vis de fixation, qui comprend au moins deux ouvertu-res (210, 200) pour le passage des corps filetés desditesvis de fixation, chacune desdites ouvertures étant pour-vue d’une partie circulaire (212, 222) autorisant le pas-sage de la tête de la vis de fixation correspondante.Selon l’invention, les deux ouvertures présentent des for-mes différentes, l’une comportant une partie allongée(211) présentant une largeur réduite par rapport au dia-mètre de sa partie circulaire, tandis que l’autre comporteune autre partie circulaire dont le diamètre est inférieurau diamètre de sa première partie circulaire, les deuxparties circulaires communiquant entre elles en formantà leur jonction un point dur (223) pour le passage ducorps fileté de la vis de fixation d’une partie circulaire àl’autre.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02G 187

a2.920.602 –b (A1) –d [07 06220]. –e 05 septem-bre 2007. –jH 02 G 3/12 (2006.01), H 05 K 5/02,F 21 V 21/02. –k SUPPORT D’APPAREILLAGEELECTRIQUE –p (Inventeurs: JANVIER EMMANUEL;FAVALESSA THIERRY ; MOUGEL JEROME). –oDemandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme;LEGRAND SNC, –rMandataire: CABINET CORALIS

m L’invention concerne un support (100) d’appareillageélectrique comprenant une platine pourvue d’une ouver-ture centrale (101) de part et d’autre de laquelle sont pla-cées quatre ouvertures (110, 120, 130, 140) allongéespour le passage de vis de fixation.Selon l’invention, lesdites ouvertures s’étendent suivantdes axes (D1, D2, D3, D4) parallèles.

a2.920.603 –b (A1) –d [07 06155]. –e 03 septem-bre 2007. –jH 02 H 7/04 (2006.01), H 01 F 27/40,H 02 H 3/16. –kDISPOSITIF DE PROTECTION CON-TRE DES EFFETS DE DEFAUTS D’ISOLEMENT DANSUN APPAREIL ELECTRIQUE POLYPHASE ALIMENTEPAR UN RESEAU ELECTRIQUE –p (Inventeur : FAL-TERMEIER JEAN FRANCIS). –oDemandeur : SOCIE-TE NOUVELLE TRANSFIX TOULON SA Société anony-me, –rMandataire: BREDEMA

m L’invention vise à produire un appareil électrique pou-vant être raccordé en série à un réseau d’alimentationtout en présentant un dispositif de protection contre deseffets de défauts d’isolement.Pour se faire, la présente invention propose d’ajouter unsystème de connexion permettant d’établir un contactgalvanique entre la liaison électrique reliant les traver-sées de raccordement et la masse de l’appareil lors del’apparition d’un arc électrique reliant plusieurs phasesou une phase et la terre.À ce titre, l’invention prévoit un dispositif de protectioncontre les effets de défauts électriques dans un appareilélectrique (10, 110), notamment un transformateur élec-trique polyphasé (10, 110), connecté en série à unréseau d’alimentation (14, 114) par l’intermédiaire, pourchaque phase de l’appareil électrique(10, 110), de deuxtraversées (20a, 20b) reliées par une liaison électrique(22, 122), ledit appareil électrique étant destiné à êtreimmergé dans un liquide diélectrique contenu dans unecuve (12, 112) reliée à la terre et comprenant au moinsun moyen de détection (24) d’un arc électrique dans lacuve (12, 112), le moyen de détection (24) étant couplé àdes moyens de commande d’un système de connexion

(26) de la liaison électrique (22, 122) avec la terre (17).

188 H02J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.604 –b (A1) –d [07 57198]. –e 27 août2007. –jH 02 J 7/00 (2006.01). –kETUI POUR UNAPPAREIL ELECTRIQUE PORTABLE –p (Inventeurs : SHILUN YOU PIERRE ; SETBONERIC). –oDemandeurs: SHILUN YOU PIERRE; SET-BON STEPHANE; SETBON ERIC, –r Mandata i re :CABINET CAMUS LEBKIRI

m La présente invention concerne un étui (2) pour unappareil électrique portable (1) comportant une batterieet une borne de charge de la batterie. L’étui (2) comportedes moyens (5) capteurs d’énergie lumineuse sur sa sur-face externe, un dispositif de régulation (6) relié électri-quement aux moyens (5) capteur et localisé à l’intérieurde l’étui (2), des moyens de connexion électrique (8, 9,10) du dispositif de régulation (6) à la borne de charge dela batterie de l’appareil électronique (1). L’étui (2) estadapté pour, en situation d’usage, épouser les contoursde l’appareil électrique portable (1).

a2.920.605 –b (A3) –d [07 57298]. –e 31 août2007. –jH 02 J 7/00 (2006.01). –k OUTIL DECHARGEMENT ENTRAINE ELECTRIQUEMENT AVECDES SOURCES DE PUISSANCE HYBRIDES –p (Inventeur: WANG YU CHIN). –o Demandeur : AN-TIG TECHNOLOGY CORPORATION, –rMandataire :CABINET WEINSTEIN

m L’invention concerne un outil de chargement entraînéélectriquement avec des sources de puissance électri-que hybrides.Celui-ci comprend une unité de gestion électrique (30),une pile à combustible (10), une pile secondaire (20) etune machine électrique (40). La pile à combustible estreliée à l’unité (30). La pile secondaire est reliée à l’unité(30). La machine électrique (40) est reliée à l’unité (30).L’unité de gestion électrique est un circuit fournissant unmoyen de distinction de tension/courant et un moyen destockage d’informations. La pile à combustible transmetde la puissance électrique à une pluralité de charges pré-vues dans l’outil de chargement. Les charges sontd’autres appareils qui sont prévus dans le moteur électri-que et l’outil de chargement, et qui fonctionnent avec del’énergie électrique.L’invention est applicable dans le domaine de différentsoutils de chargement.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02K 189

a2.920.606 –b (A1) –d [07 06087]. –e 30 août2007. –jH 02 K 53/00 (2006.01). –k MOTEURCONSTITUE DE COURONNES CONCENTRIQUESCHARGEES D’AIMANTS POUR PRODUIRE DEL’ENERGIE PROPRE –p (Inventeur : BOUDAL GUYHENRI MAURICE). –o Demandeur : BOUDAL GUYHENRI MAURICE, –rMandataire: BOUDAL GUY

m Création d’un moteur constitué de couronnes con-centriques chargées d’aimants pour produire de l’éner-gie.Grâce à l’angle (1) créé, les polarités opposées desaimants sont placées en vis-à-vis et en alignementcourbe (2) lors de la rotation des couronnes pour obtenirles flux magnétiques maximaux. Ces flux magnétiquescréent les forces de rotation qui animent les couronnes(3).Les aimants sont à section droite ou biseautée.L’angle (1) contribue à la force propulsive des aimants quianiment les couronnesLe fonctionnement de ce dispositif peut être inversé.- soit l’axe central (x) mobile entre en rotation, transmetl’énergie produite par les couronnes concentriques .Lacouronne (x) la plus excentrée est fixe- soit l’axe central (x) est fixe et la couronne la plusexcentrée (x) est mobile et transmet l’énergie produiteL’inversion d’assujettissement et de mobilité de l’axe (x)ou des couronnes inverse le sens de rotation du moteurmagnétique. Plusieurs dispositifs associés constituent unsystème de production d’énergie plus puissant.Le dispositif selon l’invention est destiné à produire del’énergie propre.

a2.920.607 –b (A1) –d [07 57272]. –e 30 août2007. –jH 02 M 1/12 (2006.01), B 60 M 3/00. –kDISPOSITIF DE COMPENSATION ACTIF DE COU-RANTS D’HARMONIQUE –p (Inventeur : BEKMANSMARC). –o Demandeur : ALSTOM TRANSPORT SASociété anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le dispositif (40) de compensation actif des courantsd’harmonique d’un courant principal pour un branche-ment en parallèle sur un circuit d’entrée d’un convertis-seur (28) comporte:- un capteur (44) de courant d’alimentation;- un générateur de courant propre à injecter un couranten entrée du convertisseur (28) en fonction de l’intensitédu courant d’harmonique mesuré par le capteur de cou-rant (44).Le générateur de courant est propre à engendrer et àinjecter à l’entrée du convertisseur (28) <en plus du cou-rant d’harmonique> un courant k fois supérieur au cou-rant d’harmonique mesuré par le capteur de courant (44),où k est positif.

190 H02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.608 –b (A1) –d [07 06160]. –e 03 septem-bre 2007. –jH 02 M 3/325 (2006.01), B 03 C 3/68,F 01 N 3/01. –k “CONVERTISSEUR DE TENSIONCONTINUE,APPLICATION A UN DISPOSITIF DE TRAI-TEMENT DES GAZ D’UN VEHICULE“ –p (Inventeur :AMEZIANI MENOUAR). –o Demandeur : RENAULTSAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: RE-NAULT SAS

m L’invention concerne un convertisseur d’une bassetension continue en une haute tension continue, compor-tant un circuit résonant série (4), une entrée (1), un pont(3) d’interrupteurs de découpage, une unité (8) de com-mande des interrupteurs par des signaux de commande,pour alimenter le circuit (4) en courant à partir de l’entrée(1), un circuit (5, 6, 7) d’élévation et de redressement dela tension du circuit (4).Suivant l’invention, le circuit comprend des moyens (9)de mesure du courant de la sortie (2), l’unité (8) de com-mande comporte des moyens (81) de génération designaux (COM) de commande ayant une impulsion deconduction des interrupteurs se répétant à une fré-quence de découpage, des moyens sensibles auxmoyens (9) de mesure pour augmenter cette fréquenceen fonction de la valeur du courant (IOUT) de sortie, desmoyens de prescription pour maintenir constante la lar-geur d’impulsion à une valeur fixée.

a2.920.609 –b (A1) –d [07 06158]. –e 03 septem-bre 2007. –jH 02 M 3/335 (2006.01), B 03 C 3/68,F 01 N 3/01. –k “CONVERTISSEUR DE TENSIONCONTINUE, APPLICATION A UN DISPOSITIF DE TRAI-TEMENT DES GAZ D’UN VEHICULE“ –p (Inventeur :AMEZIANI MENOUAR). –o Demandeur : RENAULTSAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: RE-NAULT SAS

m L’invention concerne un convertisseur d’une bassetension continue en une haute tension continue, compor-tant un circuit résonant série (4) entre des noeuds, uneentrée (1), un pont (3) d’interrupteurs de découpage, uneunité de commande des interrupteurs par des signaux decommande, pour alimenter le circuit (4) en courant à par-tir de l’entrée (1), un circuit (5, 6, 7) d’élévation et deredressement de la tension du circuit (4).Suivant l’invention, au moins l’un des noeuds (41, 42) estrelié à ses interrupteurs associés (Q1, Q2; Q3, Q4) parl’intermédiaire d’un transformateur (21, 31), comportantun enroulement primaire (23, 33) et un enroulementsecondaire (24, 34) autour d’un même noyau, l’enroule-ment primaire (23, 33) étant relié par ledit noeud (41, 42)à l’enroulement secondaire (24, 34), l’enroulement pri-maire (23, 33) ayant sur le transformateur (21, 31) lesmêmes caractéristiques de tension que son enroulementsecondaire (24, 34).

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02P 191

a2.920.610 –b (A1) –d [07 57338]. –e 04 septem-bre 2007. –jH 02 P 6/24 (2006.01), B 60 L 7/06. –kDISPOSITIF DE FREINAGE RHEOSTATIQUE SECU-RITAIRE A ENSEMBLE REISISTIF BIPOLAIRE AVECMOTEUR A AIMANTS PERMANENTS. –p (Inventeurs : JOBARD THIERRY PATRICK LOUISFRANCOIS; BONIN ERIC DANIEL). –o Demandeur :ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce dispositif est un frein électrique de sécurité des-tiné à un véhicule de traction électrique, en particulier àun véhicule ferroviaire, comprenantune machine électromécanique tournante (10) à aimantspermanents ayant au moins un bobinage avec des bor-nes électriques (13, 14, 15),un dispositif résistif de production d’un couple de frei-nage (22),un commutateur électromécanique (20) apte à relier demanière sécuritaire les bornes électriques (13, 14, 15) dela machine (10) au dispositif de production d’un couplede freinage (22).II est caractérisé en ce que le dispositif de productiond’un couple de freinage (22) comprend d’une part unensemble bipolaire (122) d’au moins une résistance dis-sipative, l’ensemble ayant deux bornes uniques de con-nexion et formant une charge électrique bipolaireterminale commune de débit pour toutes les bornes de lamachine (13, 14, 15) et d’autre part des moyens de con-version (120) des courants issus de toutes les bornes(13, 14, 15) en un seul courant délivré aux deux bornesuniques de l’ensemble d’au moins une résistance dissi-pative, lesdits moyens de conversion (120) étant dépour-

vus d’interrupteurs de puissance actifs.

a2.920.611 –b (A1) –d [07 57339]. –e 04 septem-bre 2007. –jH 02 P 6/24 (2006.01), B 60 L 7/06. –kDISPOSITIF DE FREINAGE ELECTRIQUE SECURI-TAIRE AVEC MOTEUR A AIMANTS PERMANENTS ETREGULATION DU COUPLE DE FREINAGE. –p (Inventeurs : JOBARD THIERRY PATRICK LOUISFRANCOIS; BONIN ERIC DANIEL). –o Demandeur :ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce dispositif de freinage électrique sécuritaire destinéà un véhicule de traction électrique permet d’améliorer lacaractéristique effort / vitesse du véhicule et comprendune machine électromécanique tournante (10) à aimantspermanents ayant au moins un bobinage avec des bor-nes électriques (13, 14, 15),un dispositif de production d’un couple de freinage (26),et des moyens de commutation (20) aptes à relier lesbornes électriques (13), (14), (15) de la machine électro-mécanique (10) au dispositif de production d’un couplede freinage (26).II est caractérisé en ce qu’au moins une inductance(116), (118), (120) est branchée électriquement en sérieentre le dispositif de production du couple de freinage(26) et la machine électromécanique (10).

192 H03H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.612 –b (A1) –d [07 06161]. –e 03 septem-bre 2007. –jH 03 H 21/00 (2006.01), H 03 J 7/00. –kCIRCUIT D’ACCORD EN FREQUENCE POUR FIL-TRE TREILLIS –p (Inventeurs : CATHELIN ANDREIA;RAZAFIMANDIMBY STEPHANE ; KAISER AN-DREAS). –oDemandeurs : STMICROELECTRONICSSA Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS, –r Mandatai re :SCHUFFENECKER THIERRY

m Un circuit de filtrage en treillis accordable comportantune première et une seconde entrée (in1, in2) et une pre-mière et seconde sortie (o1, o2). Le circuit comportedeux branches séries (respectivement 10, 20) et deuxbranches parallèles (30, 40). Les première et secondebranches séries comportent un circuit résonant (CRR)présentant une première fréquence de résonance sérietandis que les troisième et quatrième branches parallèlesprésentent une seconde fréquence de résonance sériede valeur plus basse que la première fréquence de réso-nance série. Les première et seconde fréquences derésonances séries sont réglables au moyen d’une gran-deur analogique de commande (Vc);Le circuit de filtrage est caractérisé en ce qu’il comporteune boucle d’asservissement de ladite grandeur analogi-que basée sur un critère d’égalité entre les modules desimpédances Zs et Zp.

a2.920.613 –b (A1) –d [07 06095]. –e 30 août2007. –jH 03 K 17/0412 (2006.01), F 02 P 3/00,H 01 T 13/00, F 01 N 3/023, B 60 H 1/32. –kDISPOSITIF DE COMMANDE D’UN TRANSISTORHAUTE TENSION –p (Inventeurs: BARROSO PAULO;AGNERAY ANDRE). –o Demandeur : RENAULT SASSociété par actions simplifiée, –rMandataire : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES

m L’invention concerne un dispositif de commande d’untransistor (MHT), comprenant notamment une borned’entrée, une borne de sortie, et un premier transistorPMOS de commande (Q5).Le dispositif selon l’invention comprend un deuxièmetransistor NMOS de commande (Q6) connecté entre uneborne d’alimentation négative (VDD_n) et la borne desortie et dont la grille est connectée à la borne d’entréepar l’intermédiaire d’un deuxième transistor bipolaire(Q9) agencé en montage base commune et commandéen courant sur son émetteur.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04B 193

a2.920.614 –b (A1) –d [08 55760]. –e 27 août2008. –jH 04 B 1/08 (2006.01), H 04 N 5/44, 5/38. –kENSEMBLE D’UN MODULE DE RADIOFREQUEN-CES. –p (Inventeurs: RYU JONG GI; JANG IN JONG;WON KI HOON). –o Demandeur : SAMSUNGELECTRO MECHANICS CO., LTD, –r Mandata i re :CABINET PATRICE VIDON . –f Pr ior i tés : KR, 28août 2007, n˚ 20070086409; KR, 08 novembre 2007,n˚ 20070113550.

m Un ensemble d’un module de radiofréquences (RF)comprend un substrat (120) sur lequel un composantprédéterminé est monté, le substrat (120) comprenant unterminal de connexion (31), et un module RF (110)monté sur le substrat (120) et traitant un signal RF prédé-terminé. Le module RF (110) comprend un boîtier (20)formant un corps, une prise (112, 30) recevant et trans-mettant un signal RF prédéterminé, une partie de récep-tion de la prise (112, 30) fournie au niveau du boîtier (20)pour permettre à la prise (112, 30) d’être insérée à l’inté-rieur du boîtier (20) et reçue, et un terminal (114) con-necté à un terminal de connexion (31) du substrat (120)

a2.920.615 –b (A1) –d [07 06117]. –e 31 août2007. –jH 04 B 7/185 (2006.01), G 01 C 11/02. –k INSTRUMENT D’ACQUISITION ET DE DISTRIBU-TION D’IMAGES D’OBSERVATION TERRESTRE AHAUTE RESOLUTION SPATIALE ET TEMPORELLE –p ( Inven teur : ANTIKIDIS JEAN PIERRE) . –oDemandeur : CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPA-TIALES Etablissement public à caractère industriel etcommercial, –rMandataire : BARRE LAFORGUE ETASSOCIES

m L’invention concerne un instrument d’acquisition et dedistribution d’images d’observation présentant une réso-lution-sol et une fréquence de couverture de la Terre éle-vées. Un tel instrument comprend une couche (1)spatiale d’acquisition d’images comprenant des satellites(4), une couche (3) terrestre de traitement d’images com-prenant des dispositifs (5) de traitement d’images et unecouche (2) de télécommunications adaptée pour assurerun transfert des images de la couche (1) spatiale à lacouche (3) terrestre, caractérisé en ce que chaque satel-lite (4) comprend au moins un dispositif d’acquisitiond’images à visée fixe présentant une résolution spatialede l’ordre d’un mètre; chaque dispositif (5) de traitementd’images comprend au moins une ligne (8) de communi-cations reliant ce dispositif (5) de traitement d’images etau moins un dispositif de traitement d’images immédiate-ment adjacent, une unité de traitement adaptée pour trai-ter les images reçues, des moyens de mémorisation desimages traitées et une connexion à un réseau numéri-que.

194 H04J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.616 –b (A1) –d [07 06193]. –e 04 septem-bre 2007. –jH 04 J 7/212 (2006.01), H 04 L 29/02. –kRECONGIGURATION DE DISPOSITIFS DE TERMI-NAISON DE RESEAU –p (Inventeur : BOURGART FA-BRICE). –oDemandeur: FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Un procédé de communication entre un dispositif determinaison de ligne et au moins un dispositif de termi-naison de réseau, ledit dispositif de terminaison de ligneétant relié par au moins une ligne audit au moins un dis-positif de terminaison de réseau, le procédé comprenantune étape de transmission, par le dispositif de terminai-son de ligne, via ladite ligne, à destination d’au moins undesdits au moins un dispositif de terminaison de réseau,de trames comprenant des données de contenu. Le dis-positif de terminaison de ligne transmet, à destination del’un au moins des dispositifs de terminaison de réseau,des données de reconfiguration spécifiques à un proto-cole de communication à utiliser pour la transmissiondesdites trames et permettant une reconfiguration d’unmodem dudit dispositif de terminaison de réseau destina-taire.

a2.920.617 –b (A1) –d [07 57357]. –e 05 septem-bre 2007. –j H 04 L 9 /22 (2006 .01) . –kGENERATEUR ET PROCEDE DE GENERATION DEFONCTION PSEUDO- ALEATOIRE A CLE SECRETE. –p (Inventeurs: SEURIN YANNICK; PATARIN JACQUES;GILBERT HENRI). –o Demandeur : FRANCE TELE-COM Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETBEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un générateur de fonctionpseudo-aléatoire à clé secrète K d’un bloc d’entrée de mbits vers un bloc de sortie de n bits utilisant un nombredéterminé α de schémas cryptographiques Φ1(m1,n1),...,Φi(mi,ni),..., Φα(mα,nα) imbriqués en couches selon unestructure récursive, chaque schéma cryptographiquecourant Φi(mi,ni) associant à mi bits d’entrée ni bits desortie en un nombre de tours ri, chaque tour utilisant unefonction élémentaire interne f(i) construite à partir de tischémas cryptographiques Φi+1(mi+1,ni+1) de ni+1 bitsvers mi+1 bits, avec ni+1 < ni, mi+1 < mi et ti ≥ 1, chaqueschéma cryptographique Φi(mi,ni) définissant un nombreminimal d’opérations comp(mi, ni, ri), dépendant duditnombre de tours ri, nécessaire pour le distinguer d’unefonction aléatoires associant à mi bits d’entrée ni bits desortie, le générateur comportant des moyens de calculs(7) pour calculer, pour chaque schéma cryptographiqueΦi(mi,ni), ledit nombre de tours ri de sorte que ledit nom-bre d’opérations comp(mi, ni, ri) qui lui est associé soitsupérieur ou égal à un nombre prédéterminé 2c, c étantun nombre entier.


a2.920.618 –b (A1) –d [07 06126]. –e 31 août2007. –jH 04 L 9/28 (2006.01), H 04 L 29/02. –kPROCEDE DE DISTRIBUTION DE CLES CRYPTO-GRAPHIQUES DANS UN RESEAU DE COMMUNICA-TION –p (Inventeur: GRALL ERIC). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m Procédé permettant de distribuer des éléments pourgénérer une ou plusieurs clés cryptographiques entre aumoins deux utilisateurs A et B dans un réseau mettant enoeuvre un protocole de routage, caractérisé en ce que:• pour communiquer avec B, A génère une valeur publi-que sensible à une attaque malveillante MIM et ladécompose en m segments de redondance o, et trans-met ces informations concaténées avec un messageréférence Na sur le réseau par k chemins de routage, etréciproquement pour B lorsqu’il souhaite communiqueravec A,• les deux participants A et B régénèrent le secret com-mun en recalculant la transformée inverse de toutes lescombinaisons de o segments et en choisissant la valeurstatistiquement la plus représentée: gab∼ et g∼ab

• une fois calculés les deux secrets supposés communs,gab∼ pour A, et et g∼ab pour B, le participant A envoie unmessage de vérification correspondant au message réfé-rence Nb de B chiffré avec le secret commun: gab∼ et

l’envoie vers le participant B: { Nb } gab∼,

• B déchiffre alors le message de A avec sa clé g∼ab etvérifie la cohérence avec son message référence Nb,puis renvoie vers le message d’acquittement de la même

manière: { Na } g∼ab pour validation du secret communentre les deux entités.

a2.920.619 –b (A1) –d [07 57282]. –e 31 août2007. –jH 04 L 9/32 (2006.01), G 06 F 21/22. –kPROCEDE DE VISUALISATION D’UN CONTENUMULTIMEDIA EXCLUSIF HEBERGE PAR UN SERVEURDE FICHIERS AU MOYEN D’UNE APPLICATION –p (Inventeur: LAFFITTE PASCAL). –oDemandeur: YO! Société à responsabilité limitée

m L’invention concerne un procédé d’accès à un con-tenu multimédia exclusif hébergé par un serveur defichiers au moyen d’une application exécutable sur unordinateur raccordé au serveur au travers d’un réseau decommunication de données,Selon l’invention, le procédé comporte:■ l’émission (42, 44) par l’application d’une requête cryp-tée comportant des données spécifiques;■ le décryptage (46, 48) de la requête par le serveur;■ l’extraction (50) par le serveur des données spécifi-ques, la génération et la mémorisation (54) par le serveurd’un identifiant unique en fonction des données spécifi-ques;■ le cryptage (58) par le serveur de l’identifiant;■ le décryptage (60) par l’application de l’identifiantcrypté;■ la réception (64) par le serveur de l’identifiantdécrypté, la comparaison de celui-ci avec l’identifiantmémorisé, et la suppression de l’identifiant mémorisé;■ l’autorisation (66) à l’application d’accéder au contenusi les identifiants comparés sont identiques; et■ l’accès (68) au contenu par l’application.


a2.920.620 –b (A1) –d [07 06138]. –e 31 août2007. –jH 04 L 12/18 (2006.01), H 04 N 7/173. –kFOURNITURE DE SERVICE MEDIA PERMETTANTLA REPRISE DE SESSIONS INTERROMPUES –p (Inventeurs: FOURNIGAULT LIONEL; SAIDI MOHA-MED ADEL). –oDemandeur : ALCATEL LUCENT So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : DEJADE &BISET

m Procédé de fourniture à distance d’un service médiaà la demande depuis un serveur (14) d’applicationsmédia à un terminal (5) muni d’un lecteur média et reliéau serveur (14) d’applications par l’intermédiaire d’unréseau (7) de télécommunications, ce procédé compre-nant les opérations consistant à:- établir une session média entre le serveur (14) d’appli-cations et le terminal (5), cette session comprenant lafourniture au terminal (5), par le serveur (14) d’applica-tions, d’un flux de données média;- restituer sur le terminal (5), au moyen du lecteur média,les données média reçues au sein du flux,- créer un signet, associé aux données média et compre-nant au moins deux pointeurs, à savoir:- un premier pointeur indiquant la provenance des don-nées média,- un second pointeur indiquant un instant prédéterminéau sein de la session média,- mémoriser ledit signet.

a2.920.621 –b (A1) –d [07 57276]. –e 30 août2007. –jH 04 L 12/18 (2006.01), H 04 L 29/00, H 04 N7/24. –kPROCEDE DE COMMUNICATION FAISANTINTERVENIR UN FLUX MULTICAST –p (Inventeurs :MALLEDANT MATTHIEU ; DURE SEBASTIEN). –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE &REMY

m L’invention a pour objet un procédé de communica-tion, comprenant une étape d’association d’une adresseunicast et de données de contenu véhiculées par un fluxmulticast.De préférence, le procédé comporte en outre les étapessuivantes:- envoi, via un dispositif (10) de traitement de données telqu’une passerelle, d’une requête de réception par uneinterface (52) de données de contenu véhiculées par unflux multicast; et- identification, par le dispositif de traitement (10), d’uneinformation reliant l’adresse unicast de l’interface 52 etles données de contenu requises.


a2.920.622 –b (A1) –d [07 57311]. –e 03 septem-bre 2007. –jH 04 L 12/56 (2006.01). –kMETHODEDE TRANSMISSION DE MESSAGES ACARS SUR IP. –p ( Inven teurs : GRUYER PIERRE ; DURANDFREDERIC ; CHAUMETTE PASCALE ; RUTSCHLEYVES). –o Demandeur : AIRBUS FRANCE Sociétéanonyme, –rMandataire: BREVALEX

m La présente invention concerne une méthode detransmission de messages ACARS sur IP, entre un émet-teur et un récepteur, un message ACARS (M) d’une pre-mière application étant divisé en une pluralité de blocs(B1,B2,...Bn). Pour chaque bloc dudit message, à l’excep-tion du dernier, on renvoie localement, au niveau del’émetteur, un accusé de réception factice(ack1,ack2,...,ackn) dudit bloc à ladite application, lorsquel’émetteur reçoit du récepteur un message (D(ackc),S(ackc), S(ackc,ack1

tcp1), U(e,B’1,..,B’n,ackc)), indiquant

une bonne réception de ladite pluralité des blocs trans-mis, il génère un accusé de réception (ackn) du dernierbloc avant de le renvoyer à ladite application.

a2.920.623 –b (A1) –d [07 57312]. –e 03 septem-bre 2007. –j H 04 L 12 /56 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE COMMUTATION DE TRAMES POURRESEAU AFDX. –p (Inventeur : MONNIER STEPHA-NE). –oDemandeur: AIRBUS FRANCE Société anony-me, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un dispositif de commutation detrames pour réseau AFDX, ledit dispositif comprenant unpremier port, destiné à être connecté à un commutateurde trames dudit réseau ou bien à un terminal, par exem-ple un calculateur, et une pluralité de seconds ports des-tinés à être respectivement connectés à deséquipements embarqués:- chaque trame incidente sur le premier port est répliquéesur chacun desdits seconds ports;- lesdits seconds ports sont scrutés périodiquement tourà tour, chaque trame présente sur un second port scrutéétant transférée sur ledit premier port.


a2.920.624 –b (A1) –d [07 57329]. –e 03 septem-bre 2007. –jH 04 L 12/56 (2006.01). –k PROCEDED’ETABLISSEMENT D’UNE CONNEXION BIDIREC-TIONNELLE POINT A MULTIPOINT –p ( Inventeurs :BREHON YANNICK ; CIAVAGLIA LAURENT). –oDemandeur: ALCATEL LUCENT Société par actionssimplifiée, –rMandataire : COMPAGNIE FINANCIEREALCATEL-LUCENT

m Un dispositif de communication (S) pour un réseauMPLS, comprend un module de signalisation apte à éta-blir un arbre de connexion MPLS point-à-multipoint avecune pluralité de noeuds-feuilles (A, B) en transmettant unmessage de demande de connexion et en recevant unmessage de réservation en réponse, ledit message dedemande de connexion comprenant des adresses des-dits noeuds-feuilles et des caractéristiques de trafic des-cendant pour caractériser la qualité de service désiréepour un flux de données descendant à transmettreauxdits noeuds-feuilles, ledit message de réservationcomprenant une étiquette pour établir une connexionMPLS descendante. Pour établir l’arbre de connexionMPLS (15, 16, 17) de manière bidirectionnelle, le mes-sage de demande de connexion comprend en outre descaractéristiques de trafic montant pour caractériser laqualité de service désirée pour des flux de données mon-tants à recevoir depuis lesdits nceuds-feuilles et une éti-quette pour établir une connexion MPLS montante.

a2.920.625 –b (A1) –d [07 57291]. –e 31 août2007. –jH 04 L 29/00 (2006.01), H 04 N 5/76, 7/173. –kPROCEDE DE GENERATION D’AU MOINS UNCONTENU, PROCEDE D’OPTIMISATION DU FONC-TIONNEMENT D’UN TERMINAL DE RADIOCOMMUNI-CATION, TERMINAL, PROGRAMME D’ORDINATEURET SIGNAL CORRESPONDANTS –p ( Inven teurs :SONI NARESH ; DUFOURD JEAN CLAUDE). –o Demandeur : STREAMEZZO Société anonyme, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé de création d’aumoins un contenu destiné à être restitué sur un terminalde radiocommunication.Selon l’invention, un tel procédé comprend une étaped’association d’au moins une information d’optimisation àau moins une portion prédéterminée d’au moins un des-dits contenus, la ou lesdites informations d’optimisationprécisant au moins une condition de fonctionnementdudit terminal, adaptée audit contenu, de façon que leditterminal puisse adapter son fonctionnement en fonctiondudit contenu, lors de la restitution de la ou desdites por-tions prédéterminées.


a2.920.626 –b (A1) –d [07 57358]. –e 05 septem-bre 2007. –jH 04 L 29/00 (2006.01). –k SERVEURD’APPLICATION POUR RESEAU DE COMMUNICA-TION, AVEC INTERFACE OPTIMISEE AVEC DES SER-VEURS DE MEDIAS. –p ( Inven teurs : LEYGUESFRANCOIS; TOMBROFF DIMITRI). –o Demandeur :ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée, –rMandataire : COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT

m Serveur d’applications pour réseau de communica-tion, comportant un ensemble d’applications susceptiblesde communiquer avec des serveurs de média, dans lecadre d’une session de communication, ainsi que:- Des objets de contexte de session, prévus pour mémo-riser ces informations relatives à des sessions de com-munication,- Des pilotes de gestion associés aux serveurs de média,prévus pour s’enregistrer auprès des objets de contextede session afin d’être notifié de toute modification de cesinformations, pour traduire la modification selon un proto-cole compris par les serveurs de média auxquels les pilo-tes de gestion sont associés, et pour traduire toutenotification reçue d’un serveur de média en une modifica-tion d’une information dans un objet de contexte de ses-sion.

a2.920.627 –b (A1) –d [07 06227]. –e 05 septem-bre 2007. –j H 04 M 3 /487 (2006 .01) . –kSYSTEME ET PROCEDE PERMETTANT D’OPTIMI-SER LE CHOIX DE CONTRAT DE TELEPHONE PARL’ETUDE AUTOMATISEE DES FACTURES ELECTRO-NIQUES DE TELEPHONE. –p (Inventeur : BECHOU-CHE PHILIPPE). –oDemandeur : BECHOUCHE PHI-LIPPE

m L’invention consiste en un procédé d’analyse automa-tique des factures électroniques de téléphone FE, per-mettant de trouver le profil d’un usager et de lui proposerensuite le contrat et options aux meilleures conditions.L’usager se connecte sur un site Internet à l’aide d’un dis-positif de communications DC et envoie sa facture FE parcourrier électronique.Le système selon l’invention traite la facture et affiche surl’écran de l’usager le contrat optimal.Ce procédé d’optimisation comprend différentes phasesde traitement des données réalisées par un programmeinformatique.Le système comporte une architecture Web constituéed’un serveur HTTP Internet (SI) destiné à servir d’inter-face avec l’usager, d’un serveur d’application (SA) des-tiné à traiter les factures électroniques et d’une base dedonnées (BD 1) destinée à enregistrer les données serapportant au traitement des factures.

200 H04M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.628 –b (A1) –d [07 57256]. –e 30 août2007. –jH 04 M 11/00 (2006.01), H 04 M 1/02, H 04 Q7/34. –kTELEPHONE PORTABLE MUNI D’UNE MON-TRE MECANIQUE –p (Inventeurs: ANDRE ROMARIC;POIROT OLIV IER ; PRUVOT THOMAS) . –oDemandeur: CELSIUS X VI II Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: SANTARELLI

m Téléphone portable, de tous types, comportant unemontre (1) à remontage mécanique, caractérisé par lefait qu’un dispositif mécanique, dispensant l’utilisateur duremontage manuel, exploite les potentialités de l’énergiecinétique déployée lors d’actions simples et constitutivesd’une utilisation normale dudit téléphone pour procéderau remontage mécanique de la montre (1).

a2.920.629 –b (A1) –d [07 06145]. –e 31 août2007. –jH 04 N 5/335 (2006.01), H 04 N 5/225, 7/18, G 02 B 26/10, H 01 L 27/146. –k PROCEDE ETDISPOSITIF DE CAPTURE D’IMAGE –p ( Inventeur :SADI JOHN). –oDemandeur : LIGHTNICS SARL So-ciété à responsabilité limitée

m Le dispositif de capture d’image comporte:- un objectif (105) adapté à former une image d’unescène,- un capteur d’image matriciel (130) placé en aval duditobjectif et adapté à fournir un signal représentatif del’image de la scène formée, à sa surface, par ledit objec-tif,- un moyen (115, 126, 127) de mise en mouvement del’image formée par ledit objectif sur ledit capteur, placéen amont dudit objectif ou mettant en mouvement leditobjectif pour que le capteur d’image fournisse, successi-vement, des signaux représentatifs d’images de laditescène décalées, entre elles, sur le capteur d’image etun moyen (135, 140) de combinaison d’images fourniessuccessivement par ledit capteur, pour former une imaged’une définition supérieure à celle du capteur d’imagematriciel.Dans des modes de réalisation, le moyen de mise enmouvement comporte:- au moins un déflecteur (115) mobile positionné devantledit objectif et possédant des moyens de déplacement(126, 127) etun moyen (185) de commande des moyens de déplace-ment de chaque déflecteur, adapté à commander la posi-tion du déflecteur pour déplacer l’image de la scène surle capteur d’image matriciel.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 201

a2.920.630 –b (A1) –d [07 57233]. –e 29 août2007. –jH 04 N 5/445 (2006.01), H 04 L 12/16. –k DECODEUR DE TELEVISION NUMERIQUE –p (Inventeurs: MEAR ALAIN; PEZZANA STEFANO). –o Demandeur : ORGANISATION EUROPEENNE DETELECOMMUNICATIONS PAR SATELLITE EUTELSATSociété anonyme, –rMandataire : CABINET CAMUSLEBKIRI

m La présente invention concerne un décodeur (1) detélévision numérique équipé de moyens (13) de récep-tion d’un flux de données pour la diffusion d’une pluralitéde services émis par un satellite. L’invention trouve uneapplication particulièrement intéressante dans le con-texte de la diffusion de chaînes de télévision nationaleset de décrochages régionaux associés. Le décodeur (1)comporte des moyens (8) de mémorisation incluant unetable (FRST) incluant un champ indiquant l’état actif ouinactif de N services formant chacun une déclinaisond’un service donné, dit service principal, N étant unentier supérieur ou égal à 1. Le décodeur (1) comporteen outre des moyens (10) pour balayer le flux de don-nées et détecter les états, ladite table (FRST) étant miseà jour périodiquement à partir de données comprisesdans le flux de données.

a2.920.631 –b (A1) –d [07 57269]. –e 30 août2007. –jH 04 N 7/56 (2006.01), H 04 N 7/58, G 09 G5/12, 5/391 // B 61 D 37/00. –kSYSTEME ET PRO-CEDE DE TRAITEMENT D’UN SIGNAL VIDEO –p ( Inven teur : COTE JEAN FRANCOIS) . –oDemandeur: ALSTOM TRANSPORT SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce système de traitement d’un signal vidéo, compre-nant une entrée de réception dudit signal vidéo et unesortie, est caractérisé en ce qu’il comprend:- trois tampons d’image vidéo (16, 18, 20) ordonnés demanière circulaire;- des moyens d’écriture (22) d’une image entrante dansun tampon choisi parmi les trois tampons d’image vidéo(16, 18, 20);- des moyens de lecture (24) d’une image sortante dansun tampon courant choisi parmi les trois tamponsd’image vidéo (16, 18, 20) pour la transmettre vers lasortie; etdes moyens de pointage (26) des moyens de lecture(24) de l’image sortante suivante pour commander la lec-ture dans le tampon suivant successivement dans cha-que tampon suivant l’ordre des tampons si ledit tamponsuivant n’est pas utilisé pour l’écriture d’une imageentrante et sinon dans le tampon courant.

202 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/10

a2.920.632 –b (A1) –d [07 06135]. –e 31 août2007. –jH 04 N 7/68 (2006.01), H 04 N 7/36, H 03 M13/37. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE DECODAGEDE SEQUENCES VIDEO AVEC MASQUAGE D’ER-REURS –p (Inventeurs: LE FLOCH HERVE; NASSORERIC). –o Demandeur : CANON KABUSHIKIKAISHA, –rMandataire : CANON RESEARCH CEN-TRE FRANCE

m L’invention concerne un procédé de décodage d’uneséquence vidéo codée selon un format prédictif, laditeséquence vidéo comprenant des images prédites conte-nant des données résiduelles codées représentant desdifférences entre une image prédite et une image deréférence correspondante dans la séquence vidéo.Le procédé comporte, pour une image prédite courantede la séquence vidéo, les étapes suivantes:- déterminer (E51) au moins une première zone del’image prédite courante en fonction de la satisfactiond’un critère prédéterminé;- pour au moins une partie de ladite au moins une pre-mière zone déterminée, appliquer (E514) un procédé demasquage d’erreur, ledit procédé de masquage d’erreurutilisant des données résiduelles de l’image prédite cou-rante relatives à ladite partie.

a2.920.633 –b (A1) –d [07 57302]. –e 31 août2007. –jH 05 B 37/02 (2006.01). –kPROCEDE DECOMMANDE DE LA PUISSANCE MOYENNE DISSIPEEPAR UNE LAMPE DANS UN VEHICULE AUTOMOBI-LE –p (Inventeurs: GRASSINEAU FREDERIC; MAHEMICHEL; POURADIER JEAN BAPTISTE; WAHBI MO-HAMED). –oDemandeur : RENAULT SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne un procédé de commande de lapuissance moyenne dissipée par une lampe dans unvéhicule automobile comportant une étape au cours delaquelle on module un signal en largeur d’impulsion(PWM) de rapport cyclique (β) pour commander l’inten-sité moyenne dans la lampe caractérisé en ce qu’ondétermine le rapport cyclique (β) en fonction de la ten-sion de réseau de bord de manière à ce que la puissancemoyenne dissipée par la lampe est constante lorsque latension de réseau de bord est sensiblement supérieure àun seuil prédéterminé.

BOPI 09/10 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05K 203

a2.920.634 –b (A1) –d [07 57254]. –e 29 août2007. –jH 05 K 3/07 (2006.01), H 01 L 23/492, 21/60. –kPROCEDE DE FABRICATION DE PLOTS DECONNEXION ELECTRIQUE D’UNE PLAQUE. –p (Inventeurs : COFFY ROMAIN ; SEILLER JACKY ;PROVENT GIL). –oDemandeur: STMICROELECTRO-NICS (GRENOBLE) SAS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Procédé de fabrication de plots de connexion électri-que sur des zones de contact électrique d’une plaque,comprenant la réalisation de premiers blocs (7) en unematière de soudure la réalisation de seconds blocs (10)en une matière de soudure sur ces premiers blocs; etpassage dans un four de façon à conformer lesdits blocsen plots de connexion électrique approximativementbombés.

205BOPI 09/10

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

BOPI 09/10 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 207

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 ADM CONCEPT (ADM CONCEPT Sociétéanonyme)

2 920 371 07 57317 03 09 07 B60R 11/02

A1 AIPHONE CO LTD (AIPHONE CO., LTD) 2 920 573 08 55645 20 08 08 31 08 07 JP * G08B 13/06

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétéanonyme)

2 920 622 07 57311 03 09 07 H04L 12/56

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétéanonyme)

2 920 623 07 57312 03 09 07 H04L 12/56

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 920 409 07 57189 27 08 07 B64D 29/06

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 920 410 07 57333 03 09 07 * B64D 43/00

A1 ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES(ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICESSociété par actions simplifiée)

2 920 282 07 06018 27 08 07 A45D 40/06

A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENTSociété par actions simplifiée)

2 920 539 07 57203 27 08 07 * G01N 21/66


2 920 583 07 06137 31 08 07 * G10L 21/02


2 920 620 07 06138 31 08 07 * H04L 12/18


2 920 624 07 57329 03 09 07 H04L 12/56


2 920 626 07 57358 05 09 07 H04L 29/00

A1 ALPHA CREATION PRODUCTION (ALPHACREATION PRODUCTION Société à respon-sabilité limitée)

2 920 450 07 06030 28 08 07 * E04B 2/18

A1 ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOMTRANSPORT SA Société anonyme)

2 920 356 07 57341 04 09 07 B60L 7/24


2 920 386 07 57215 28 08 07 B61D 1/06


2 920 607 07 57272 30 08 07 * H02M 1/12


2 920 610 07 57338 04 09 07 * H02P 6/24


2 920 611 07 57339 04 09 07 * H02P 6/24


2 920 631 07 57269 30 08 07 * H04N 7/56

A1 ANDRODIAS (ANDRODIAS MARIEHELENE)

2 920 331 07 06166 03 09 07 * B25B 13/48

A3 ANTIG TECHNOLOGY CORP (ANTIGTECHNOLOGY CORPORATION)

2 920 605 07 57298 31 08 07 H02J 7/00

A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCESociété anonyme)

2 920 435 07 57234 29 08 07 * C11D 3/34

A1 ASCO JOUCOMATIC SA (ASCO JOUCOMA-TIC SA Société anonyme)

2 920 493 07 06017 27 08 07 F15B 15/14

A1 ATLANTIC INDUSTRIE (ATLANTIC INDUS-TRIE Société anonyme)

2 920 530 07 06235 05 09 07 * F26B 23/10

A1 AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GM(AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGENGMBH)

2 920 517 08 04671 22 08 08 29 08 07 DE * F21S 8/12


2 920 518 08 04672 22 08 08 29 08 07 DE * F21V 14/00


2 920 519 08 02751 21 05 08 29 08 07 DE * F21V 15/01

A1 AXYTRANS (AXYTRANS Société anonyme) 2 920 463 07 06093 30 08 07 E05G 1/14

208 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 09/10

A1 AXYTRANS (AXYTRANS Société anonyme) 2 920 464 07 06094 30 08 07 E05G 1/14

A1 BACHMANN SA (BACHMANN SA Sociétéanonyme)

2 920 457 07 57360 05 09 07 E04H 15/20

A1 BARBIER (BARBIER JEAN CHRISTOPHEMICHEL)

2 920 497 07 06040 28 08 07 * F16B 5/00

A1 BECHOUCHE (BECHOUCHE PHILIPPE) 2 920 627 07 06227 05 09 07 H04M 3/487

A1 BENARD (BENARD NICOLE FRANCINE) 2 920 279 07 06172 03 09 07 * A41B 11/00

A1 BERRET (BERRET JEAN THOMAS) 2 920 452 07 06187 04 09 07 * E04D 13/18

A1 BINACHON (BINACHON CHRISTOPHE) 2 920 293 07 06067 30 08 07 A61C 8/00

A1 BIOUSSE (BIOUSSE Société par actions sim-plifiée)

2 920 403 07 06107 31 08 07 B63B 22/06

A1 BOQUET (BOQUET XAVIER JEAN) 2 920 404 07 06110 31 08 07 * B63B 29/12

A1 BOTTON UP (BOTTON UP Société à respon-sabilité limitée)

2 920 560 07 06201 05 09 07 * G06F 17/50

A1 BOUDAL (BOUDAL GUY HENRI MAURICE) 2 920 606 07 06087 30 08 07 H02K 53/00

A1 BOUSSIDI (BOUSSIDI KOUIDER) 2 920 596 07 06077 30 08 07 * H01Q 1/42

A1 BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUS-TRIES Société par actions simplifiée)

2 920 521 07 06099 29 08 07 * F23D 14/46

A3 BRAUSE GMBH (BRAUSE GMBH) 2 920 341 07 08085 16 11 07 31 08 07 DE * B42F 9/00

A1 * BROSE FRANCE SAS (BROSE FRANCESAS) voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBI-LES SA

2 920 358 07 57219 28 08 07 B60N 2/16

A1 BRUN (BRUN MICHEL) 2 920 313 07 06043 29 08 07 A61M 1/00

A1 BUBENDORFF (BUBENDORFF Société ano-nyme)

2 920 465 07 57332 03 09 07 E06B 9/17

A1 BULL SAS (BULL S.A.S. Société par actionssimplifiée)

2 920 556 07 06119 31 08 07 G06F 9/46

A1 CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA) 2 920 632 07 06135 31 08 07 * H04N 7/68

A1 CAPET (CAPET BERNARD DANIEL PHI-LIPPE)

2 920 572 08 05281 25 09 08 10 05 07 FR G07C 13/00

A1 CAPRON (CAPRON MICHEL) 2 920 316 07 06037 27 08 07 A63H 37/00

A1 CARROSSERIE SERIN (CARROSSERIESERIN)

2 920 399 07 06059 29 08 07 * B62D 33/077

A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, CENTRE NATIONAL DELA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS)

2 920 424 07 57345 04 09 07 * C01G 39/00

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial)

2 920 440 07 57292 31 08 07 * C23C 4/06


2 920 442 07 07105 10 10 07 * D03D 15/00


2 920 537 07 57250 29 08 07 * G01N 1/28


2 920 554 07 06130 31 08 07 G03F 7/20


2 920 584 07 06035 29 08 07 * G11C 7/10


2 920 592 07 08934 20 12 07 * H01L 51/56

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 920 593 07 08372 30 11 07 H01M 8/04


2 920 594 07 57328 03 09 07 H01M 8/24

A1 CELSIUS X VI II (CELSIUS X VI II Société àresponsabilité limitée)

2 920 628 07 57256 30 08 07 * H04M 11/00

A1 CHANEL PARFUMS BEAUTE (CHANELPARFUMS BEAUTE SAS Unipersonnelle)

2 920 283 07 57296 31 08 07 A45D 40/26

A1 CHANET (CHANET JACQUES JEANANTOINE)

2 920 324 07 06168 03 09 07 B05C 17/01

A1 CHANET (CHANET JACQUES JEANANTOINE)

2 920 325 08 01720 28 03 08 03 09 07 FR B05C 17/01

A1 CHANG (CHANG CHIA JUNG) 2 920 369 08 55709 26 08 08 30 08 07 TW

B60R 1/072

A1 CHARRIAU ETS J Y (ETS J.& Y. CHARRIAUSociété à responsabilité limitée)

2 920 268 07 06053 29 08 07 A01J 9/04

A1 CIRTES SRC (CIRTES SRC Société ano-nyme)

2 920 329 07 57232 29 08 07 * B25B 1/00

A1 CNES (CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPA-TIALES Etablissement public à caractèreindustriel et commercial)

2 920 615 07 06117 31 08 07 * H04B 7/185

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) voirCEA

2 920 424 07 57345 04 09 07 * C01G 39/00

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) voirENSAM

2 920 565 07 06048 29 08 07 * G06T 17/00

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) voirSTMICROELECTRONICS SA

2 920 612 07 06161 03 09 07 * H03H 21/00

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Eta-blissement public à caractère industriel etcommercial, ECOLE NATIONALE SUPE-RIEURE D’INGENIEURS)

2 920 538 07 06185 04 09 07 G01N 13/14

A1 * CONTI (CONTI CELINE, PONTANIER AURE-LIA)

2 920 432 07 06086 30 08 07 * C08L 3/02

A1 COUBLANC STORES (COUBLANC STO-RES Société à responsabilité limitée)

2 920 454 07 57367 05 09 07 E04F 10/06

A1 CQFD COMPOSITES (CQFD COMPOSITESSociété à responsabilité limitée)

2 920 600 07 06045 29 08 07 H02G 3/04

A1 * DANIEL (DANIEL CYRIL) voir DANIEL 2 920 515 07 06146 03 09 07 * F16S 1/04

A1 * DANIEL (DANIEL NATHALIE, DANIEL CYRIL) 2 920 515 07 06146 03 09 07 * F16S 1/04

A1 DATACARD CORPORATION (DATACARDCORPORATION)

2 920 561 07 06054 29 08 07 G06K 7/10

A1 DE RYCKE (DE RYCKE HELENE MARIE) 2 920 420 07 06022 28 08 07 B68B 1/04

A1 DECOMA GMBH (DECOMA (GERMANY)GMBH)

2 920 365 08 04717 27 08 08 31 08 07 DE * B60Q 1/04

A1 DELHAYE (DELHAYE MICHEL) 2 920 422 07 06088 30 08 07 B68G 7/06

A1 DEPRAT JEAN (DEPRAT JEAN Société ano-nyme)

2 920 466 07 57192 27 08 07 * E06B 9/76

A1 DESVAC (DESVAC Société à responsabilitélimitée)

2 920 295 07 06206 05 09 07 A61D 1/02

A1 DETRAZ (DETRAZ OLIVIER) 2 920 531 07 06134 31 08 07 * F27B 9/36

A1 * DUPOUHET (DUPOUHET ALEXANDRE)voir MARIN LAMELLET

2 920 343 07 06024 27 08 07 * B60B 27/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 EADS FRANCE (EUROPEAN AERONAUTICDEFENCE AND SPACE COMPANY EADSFRANCE Société par actions simplifiée)

2 920 336 07 57366 05 09 07 * B29C 70/48

A1 EBM BERGMEIER GMBH CO KG (EBMBERGMEIER GMBH & CO.KG)

2 920 286 08 04830 03 09 08 05 09 07 DE * A47G 19/28

A1 EG CHIX ADVANCED TECHNOLOGIES (EGCHIX ADVANCED TECHNOLOGIES Sociétépar actions simplifiée)

2 920 275 07 06066 30 08 07 * A23B 5/20

A1 EMINENCE (EMINENCE Société par actionssimplifiée)

2 920 294 07 57182 27 08 07 A61C 15/04

A1 ENERGY PROD (ENERGY-PROD Société àresponsabilité limitée)

2 920 453 08 04771 29 08 08 29 08 07 FR * E04D 13/18

A1 * ENSAM (ENSAM ECOLE NATIONALE SUPE-RIEURE D ARTS ET METIERS, CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI-QUE - CNRS)

2 920 565 07 06048 29 08 07 * G06T 17/00

A1 ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILORINTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALED’OPTIQUE) Société anonyme)

2 920 337 07 06055 29 08 07 * B29D 11/00

A1 ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILORINTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALED’OPTIQUE) Société anonyme)

2 920 431 07 06056 29 08 07 * C08F 220/30

A1 ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILORINTERNATIONAL - COMPAGNIE GENE-RALE D’OPTIQUE Société anonyme)

2 920 549 07 06081 30 08 07 G02C 13/00

A1 EURL ENERGY PROD (EURL ENERGYPROD Entreprise unipersonnelle à responsa-bilité limitée)

2 920 451 07 06042 29 08 07 E04D 13/18

A1 EUROCOPTER (EUROCOPTER Société paractions simplifiée)

2 920 598 07 06150 03 09 07 H01R 4/38

A1 EUTELSAT (ORGANISATION EURO-PEENNE DE TELECOMMUNICATIONS PARSATELLITE EUTELSAT Société anonyme)

2 920 630 07 57233 29 08 07 * H04N 5/445

A1 EVERSAT (EVERSAT Société par actionssimplifiée)

2 920 595 07 06215 05 09 07 * H01Q 1/26

A3 F BRUCK (F BRUCK DIETMAR) 2 920 574 08 55774 28 08 08 28 08 07 DE * G08B 13/193

A1 FABERNOVEL (FABERNOVEL Société à res-ponsabilité limitée)

2 920 564 07 57205 27 08 07 * G06Q 30/00

A1 FACOM (FACOM Société par actions simpli-fiée)

2 920 330 07 57325 03 09 07 B25B 13/08

A1 FACOM (FACOM Société par actions simpli-fiée)

2 920 333 07 57324 03 09 07 * B25H 1/00

A3 FAMIN (FAMIN MARC HENRI) 2 920 412 07 06144 03 09 07 * B65D 25/54

A1 FAURE (FAURE NICOLAS) 2 920 317 07 06012 27 08 07 * B01D 24/00

A1 FICAP (FICAP Société anonyme) 2 920 508 07 06141 31 08 07 * F16G 3/10

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 920 616 07 06193 04 09 07 * H04J 7/212


2 920 617 07 57357 05 09 07 H04L 9/22


2 920 621 07 57276 30 08 07 * H04L 12/18

A1 FRANCHE COMTE UNIVERSITE (UNIVER-SITE DE FRANCHE COMTE Etablissementpublic)

2 920 543 07 57289 31 08 07 G01N 33/483

A1 FRANCOIS (FRANCOIS ERIC) 2 920 342 07 06210 05 09 07 * B44C 1/26

A1 FREEJUMPSYSTEM (FREEJUMPSYSTEMSociété anonyme)

2 920 421 07 57306 31 08 07 B68C 3/00

A1 FRESENIUS VIAL (FRESENIUS VIALSociété par actions simplifiée)

2 920 513 07 57337 04 09 07 * F16L 33/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 GALDERMA RESEARCH DEVELOPMENT(GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENTSociété en nom collectif)

2 920 309 07 57208 28 08 07 * A61K 31/23

A1 GALENIX INNOVATIONS (GALENIX INNO-VATIONS Société par actions simplifiée)

2 920 311 07 57295 31 08 07 * A61K 47/00

A1 GAMBRO LUNDIA AB (GAMBRO LUNDIAAB)

2 920 314 07 06204 05 09 07 A61M 1/36

A1 GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENE-RAL ELECTRIC COMPANY)

2 920 477 08 54881 18 07 08 04 09 07 US * F02C 9/52

A1 GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELEC-TRIC COMPANY)

2 920 328 08 55093 24 07 08 27 08 07 US * B23P 15/04

A1 GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELEC-TRIC COMPANY)

2 920 470 08 55094 24 07 08 29 08 07 US * F01D 25/12

A1 GEORGIA PACIFIC FRANCE (GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simpli-fiée)

2 920 413 07 06115 31 08 07 * B65D 85/62

A1 GOLCHEH (GOLCHEH JOSEPH) 2 920 449 07 06173 04 09 07 E02D 29/02

A1 GOSS SYSTEMES GRAPHIQUES NANTES(GOSS SYSTEMES GRAPHIQUES NANTESSociété anonyme)

2 920 339 07 57191 27 08 07 * B41F 13/02

A1 * GREENTECH (GREENTECH, UNIVERSITEBLAISE PASCAL CLERMONT FERRAND II)

2 920 430 07 06121 31 08 07 C08B 37/00

A1 GUILLO (GUILLO ROBERT) 2 920 489 07 06181 04 09 07 * F03D 3/00

A1 * GUILLOT ULMANN (GUILLOT ULMANNRICHARD) voir RAQUIN

2 920 532 07 06089 30 08 07 * F42B 12/34

A1 HA PHAM (HA PHAM PASCAL ANDREGEORGES)

2 920 468 07 06157 03 09 07 F01C 1/22

A3 * HABASQUE (HABASQUE CATHERINECOLETTE MARTINE, HABASQUE JEAN)

2 920 566 07 06198 04 09 07 G07B 1/00

A3 * HABASQUE (HABASQUE JEAN) voirHABASQUE

2 920 566 07 06198 04 09 07 G07B 1/00

A1 * HABIF (HABIF JACQUES ALEXANDRE,IDOINE MARC)

2 920 318 07 06191 04 09 07 * B01D 29/15

A1 * HABIF (HABIF JACQUES ALEXANDRE,IDOINE MARC)

2 920 456 07 06192 04 09 07 E04H 4/16

A1 * HARBUTA (HARBUTA BRUNO, LEMASSONPIERRE)

2 920 527 07 06177 04 09 07 * F24F 5/00

A1 HEULIEZ (HEULIEZ Société anonyme) 2 920 351 07 06068 30 08 07 * B60J 7/08

A1 HILL ROM INDUSTRIES SA (HILL-ROMINDUSTRIES S.A. Société anonyme)

2 920 535 07 57268 30 08 07 * G01L 1/20

A1 HOLOGRAM INDUSTRIES (HOLOGRAMINDUSTRIES Société anonyme)

2 920 340 07 06216 05 09 07 * B42D 15/10

A1 HOYA CORP (HOYA CORPORATION) 2 920 320 08 55714 26 08 08 30 08 07 JP * B01J 20/30

A1 HUTCHINSON (HUTCHINSON Société ano-nyme)

2 920 512 07 06091 30 08 07 * F16L 23/032

A1 * IDOINE (IDOINE MARC) voir HABIF 2 920 318 07 06191 04 09 07 * B01D 29/15

A1 * IDOINE (IDOINE MARC) voir HABIF 2 920 456 07 06192 04 09 07 E04H 4/16

A1 IFP (IFP) 2 920 423 07 06233 04 09 07 * C01B 39/48

A1 IFP (IFP) 2 920 479 07 06200 04 09 07 * F02D 41/30

A1 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMSRESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYS-TEMS RESEARCH)

2 920 335 07 57244 29 08 07 * B29C 47/08

A1 * INGENIEURS ECOLE NALE SUPERIEURE(ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’INGE-NIEURS) voir CNRS

2 920 538 07 06185 04 09 07 G01N 13/14

A1 INOOK SARL (INOOK SARL SARL) 2 920 315 07 06104 29 08 07 A63C 13/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 INSTITUT SOUDURE (INSTITUT DE LASOUDURE)

2 920 540 07 06223 05 09 07 G01N 23/00

A1 INSTITUT SOUDURE (INSTITUT DE LASOUDURE)

2 920 587 07 06224 05 09 07 G21K 1/02

A1 JAULENT (JAULENT GERARD) 2 920 387 07 57201 27 08 07 * B62B 1/22

A1 JAVELLE (JAVELLE CHRISTIAN) 2 920 416 07 06111 31 08 07 * B65H 75/38

A1 JOINT PLASTIQUE STE (SOCIETE DUJOINT ET PLASTIQUE Société à responsabi-lité limitée)

2 920 447 07 06069 30 08 07 E01B 15/00

A1 JTEKT EUROPE (JTEKT EUROPE Sociétépar actions simplifiée)

2 920 390 07 06225 05 09 07 * B62D 5/00

A1 JTEKT EUROPE (JTEKT EUROPE Sociétépar actions simplifiée)

2 920 400 07 06156 03 09 07 * B62D 65/02

A1 KANU RAMALHO (KANU RAMALHOMHANU)

2 920 285 07 06205 05 09 07 * A47B 61/04

A1 KIEFFER (KIEFFER MICHEL) 2 920 407 07 06041 29 08 07 * B64C 3/18

A1 KOITO MANUFACTURING CO LTD (KOITOMANUFACTURING CO LTD)

2 920 516 08 55862 02 09 08 05 09 07 JP F21S 8/10

A1 KOREA ELECTRIC POWER CORP (KOREAELECTRIC POWER CORPORATION)

2 920 542 07 06021 27 08 07 * G01N 29/14

A1 KOREA NUCLEAR FUEL CO LTD (KOREANUCLEAR FUEL CO., LTD.)

2 920 585 08 00886 19 02 08 27 08 07 KR * G21C 3/02

A1 KOREA NUCLEAR FUEL CO LTD (KOREANUCLEAR FUEL CO., LTD.)

2 920 586 08 00919 20 02 08 27 08 07 KR G21C 3/352

A1 KUHN SA (KUHN SA Société anonyme) 2 920 266 07 57267 30 08 07 * A01B 73/00

A1 KWANG YANG MOTOR CO LTD (KWANGYANG MOTOR CO LTD)

2 920 354 08 55761 28 08 08 31 08 07 TW

* B60K 15/067

A1 LACROIX SIGNALISATION (LACROIXSIGNALISATION Société par actions simpli-fiée)

2 920 579 07 06108 31 08 07 G09F 7/18

A1 LALLEMAND (LALLEMAND EMMANUEL) 2 920 526 07 06171 03 09 07 * F24D 17/00

A1 LANG (LANG JEAN PIERRE BAPTISTE) 2 920 459 07 06175 04 09 07 E05B 17/14

A1 * LAU (LAU CHANTAL, NAHMIAS DAVID) 2 920 298 07 06190 04 09 07 * A61J 9/04

A1 LEAR CORP (LEAR CORPORATION) 2 920 360 08 55762 28 08 08 * 04 09 07 US B60N 2/48

A1 LEGEMBRE (LEGEMBRE VALERIE) 2 920 553 07 06209 05 09 07 * G03C 11/12

A1 * LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCESociété anonyme, LEGRAND SNC)

2 920 520 07 06217 05 09 07 F21V 21/02


2 920 533 07 06219 05 09 07 G01C 8/18


2 920 601 07 06218 05 09 07 * H02G 3/12


2 920 602 07 06220 05 09 07 * H02G 3/12

A1 * LEGRAND SNC (LEGRAND SNC) voirLEGRAND FRANCE

2 920 520 07 06217 05 09 07 F21V 21/02


2 920 533 07 06219 05 09 07 G01C 8/18


2 920 601 07 06218 05 09 07 * H02G 3/12


2 920 602 07 06220 05 09 07 * H02G 3/12

A1 * LEMASSON (LEMASSON PIERRE) voirHARBUTA

2 920 527 07 06177 04 09 07 * F24F 5/00

A1 LFB BIOTECHNOLOGIES (LFB-BIOTECH-NOLOGIES Société par actions simplifiée)

2 920 429 07 57266 30 08 07 * C07K 1/18

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC)

2 920 289 08 55926 04 09 08 05 09 07 KR * A47L 15/16


2 920 290 08 55876 02 09 08 04 09 07 KR A47L 15/42


2 920 291 08 55881 02 09 08 04 09 07 KR * A47L 15/42


2 920 444 08 55911 03 09 08 05 09 07 KR * D06F 33/02


2 920 445 08 55928 04 09 08 05 09 07 KR * D06F 33/02


2 920 446 08 55867 02 09 08 03 09 07 KR * D06F 39/04

A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC Société de droit coréen)

2 920 292 08 55903 03 09 08 05 09 07 KR A47L 15/50

A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC Société de droit coréen)

2 920 443 08 55902 03 09 08 05 09 07 KR * D06F 33/02

A1 LIGHTNICS SARL (LIGHTNICS SARLSociété à responsabilité limitée)

2 920 629 07 06145 31 08 07 * H04N 5/335

A1 LINDE MATERIAL HANDLING GMBH(LINDE MATERIAL HANDLING GMBH)

2 920 388 08 55273 31 07 08 03 08 07 DE B62B 3/06

A1 LINDE MATERIAL HANDLING GMBH(LINDE MATERIAL HANDLING GMBH)

2 920 389 08 55236 30 07 08 * 02 08 07 DE B62B 5/04

A1 LIVBAG (LIVBAG Société par actions simpli-fiée)

2 920 375 07 06159 03 09 07 B60R 21/272

A1 LOHR INDUSTRIE (LOHR INDUSTRIESociété anonyme)

2 920 448 07 06047 29 08 07 E01B 25/28

A3 MAIRE (MAIRE BENOIT ANTONIN DAVIDTHEOPHILE)

2 920 576 07 06016 27 08 07 G08B 21/02

A1 MAN DIESEL SE (MAN DIESEL SE) 2 920 484 08 55834 01 09 08 05 09 07 DE * F02M 21/02

A1 * MARIN LAMELLET (MARIN LAMELLETGILLES, DUPOUHET ALEXANDRE)

2 920 343 07 06024 27 08 07 * B60B 27/02

A1 MATIERES NUCLEAIRES CIE GENERALE(COMPAGNIE GENERALE DES MATIERESNUCLEAIRES Société anonyme)

2 920 334 07 57299 31 08 07 B25J 21/02

A1 MC 3 (MC 3 Société à responsabilité limitée) 2 920 411 07 06195 05 09 07 * B65D 25/52

A1 MECATRACTION (MECATRACTION Sociétéanonyme)

2 920 599 07 57365 05 09 07 H01R 11/12

A1 MER AGITEE (MER AGITEE Société à res-ponsabilité limitée)

2 920 544 07 06196 05 09 07 * G01P 13/00

A3 MERENS (MERENS JEAN FRANCOIS) 2 920 355 07 06100 29 08 07 B60K 35/00

A1 MITSUI MINING SMELTING CO LTD (MIT-SUI MINING & SMELTING CO LTD)

2 920 460 08 55789 28 08 08 29 08 07 JP * E05B 65/20

A1 MODERNA FRANCE (MODERNA FRANCESociété par actions simplifiée)

2 920 284 07 06038 28 08 07 * A47B 47/00

A1 MOUILLEAU (MOUILLEAU JEAN MICHEL) 2 920 455 07 06176 04 09 07 E04H 4/14

A1 * MULTITEL (MULTITEL) voir SNCF 2 920 562 07 06211 05 09 07 * G06K 9/36

A1 * MULTITEL (MULTITEL) voir SNCF 2 920 571 07 06214 05 09 07 * G07C 5/06

A1 * NAHMIAS (NAHMIAS DAVID) voir LAU 2 920 298 07 06190 04 09 07 * A61J 9/04

A1 * NATURA COSMETICOS SA (NATURA COS-METICOS S.A., UNIVERSIDADE FEDERALDE SANTA CATARINA)

2 920 310 07 06151 03 09 07 * A61K 36/00

A1 NEC CORP (NEC CORPORATION) 2 920 550 08 55806 29 08 08 04 09 07 JP * G02F 1/01

A1 NEOPOST TECHNOLOGIES (NEOPOSTTECHNOLOGIES Société anonyme)

2 920 567 07 57285 31 08 07 * G07B 17/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 NEW IMAGING TECHNOLOGIES (NEW IMA-GING TECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée)

2 920 590 07 57225 28 08 07 H01L 27/146

A1 NOVAD (NOVAD Société par actions simpli-fiée)

2 920 433 07 06229 05 09 07 * C10G 1/04

A1 * NUCTECH COMPANY LTD (NUCTECHCOMPANY LTD, TSINGHUA UNIVERSITY)

2 920 541 08 04809 02 09 08 05 09 07 CN * G01N 23/04

A1 OMICRON (OMICRON Société à responsabi-lité limitée)

2 920 297 07 06106 29 08 07 A61J 7/04

A1 OMICRON (OMICRON Société à responsabi-lité limitée)

2 920 575 07 06170 03 09 07 G08B 21/00

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 920 299 07 57284 31 08 07 * A61K 8/34







A1 OUAKNINE (OUAKNINE ALBERT) 2 920 548 07 06139 31 08 07 * G02C 7/10

A1 * PASCAL UNIVERSITE BLAISE (UNIVER-SITE BLAISE PASCAL CLERMONTFERRAND II) voir GREENTECH

2 920 430 07 06121 31 08 07 C08B 37/00

A1 PELLENC (PELLENC Société anonyme) 2 920 267 07 06207 05 09 07 * A01D 90/10

A1 PELLENC (PELLENC Société anonyme) 2 920 277 07 06084 30 08 07 A23N 15/02

A1 PELLENC (PELLENC Société anonyme) 2 920 278 07 06085 30 08 07 * A23N 15/02

A1 PELLENC (PELLENC Société anonyme) 2 920 415 07 06082 30 08 07 * B65G 17/06

A1 PELLOUX (PELLOUX PIERRE) 2 920 363 07 57222 28 08 07 * B60P 3/00

A1 PETER KWASNY GMBH (PETER KWASNYGMBH)

2 920 326 08 04845 04 09 08 04 09 07 DE * B05C 17/10

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 920 312 07 57249 29 08 07 A61L 9/00


2 920 346 07 57190 27 08 07 * B60H 1/24


2 920 347 07 57278 30 08 07 B60H 1/24


2 920 348 07 57279 30 08 07 B60H 1/32


2 920 349 07 57207 28 08 07 * B60H 3/06


2 920 350 07 57321 03 09 07 B60J 5/04


2 920 353 07 57218 28 08 07 * B60J 10/08


2 920 357 07 57211 28 08 07 B60N 2/04

A1 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme, BROSE FRANCE SAS)

2 920 358 07 57219 28 08 07 B60N 2/16

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 920 359 07 57301 31 08 07 * B60N 2/36


2 920 361 07 57248 29 08 07 * B60N 2/64


2 920 362 07 57281 30 08 07 B60N 3/06


2 920 368 07 57247 29 08 07 * B60Q 1/26


2 920 370 07 57280 30 08 07 B60R 5/04


2 920 383 07 57226 28 08 07 * B60W 20/00


2 920 384 07 57300 31 08 07 * B60W 30/14


2 920 393 07 57236 29 08 07 * B62D 6/00


2 920 394 07 57246 29 08 07 * B62D 21/06


2 920 395 07 57239 29 08 07 * B62D 25/00


2 920 396 07 57318 03 09 07 B62D 25/02


2 920 397 07 57241 29 08 07 B62D 25/08


2 920 398 07 57361 05 09 07 B62D 25/08


2 920 401 07 57196 27 08 07 * B62D 65/04


2 920 402 07 57243 29 08 07 * B62D 65/06


2 920 461 07 57274 30 08 07 * E05D 11/10


2 920 473 07 57313 03 09 07 * F01N 7/10


2 920 474 07 57252 29 08 07 * F01N 9/00


2 920 488 07 57335 04 09 07 * F02M 61/14


2 920 494 07 57206 27 08 07 * F16B 1/00


2 920 501 07 57237 29 08 07 F16D 48/08

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 920 510 07 57216 28 08 07 F16H 63/36


2 920 563 07 57322 03 09 07 * G06K 11/06


2 920 568 07 57193 27 08 07 * G07C 5/00


2 920 569 07 57194 27 08 07 * G07C 5/00


2 920 570 07 57195 27 08 07 * G07C 5/00


2 920 577 07 57197 27 08 07 G08C 17/02


2 920 581 07 57323 03 09 07 * G09G 5/397


2 920 588 07 57199 27 08 07 H01B 7/285

A1 PHOENIX INNOPLAST (PHOENIX INNO-PLAST Société à responsabilité limitée)

2 920 338 07 06122 31 08 07 * B29D 29/00

A1 PHUSIS (PHUSIS Société par actions simpli-fiée)

2 920 296 07 06061 29 08 07 A61F 2/08

A1 PIOLAX INC (PIOLAX INC) 2 920 505 08 55815 29 08 08 * 31 08 07 JP * F16F 9/56

A1 PLASTIC OMNIUM CIE (COMPAGNIE PLAS-TIC OMNIUM Société anonyme)

2 920 372 07 57277 30 08 07 B60R 13/02

A1 PLASTIC OMNIUM CIE (COMPAGNIE PLAS-TIC OMNIUM Société anonyme)

2 920 462 07 57319 03 09 07 * E05D 15/00

A1 POMAGALSKI SA (POMAGALSKI SASociété anonyme)

2 920 385 07 06020 27 08 07 B61B 12/02

A1 * PONTANIER (PONTANIER AURELIA) voirCONTI

2 920 432 07 06086 30 08 07 * C08L 3/02

A3 PROFESSIONAL BRASS ENT CO LTD(PROFESSIONAL BRASS ENT CO.,LTD)

2 920 322 07 06013 27 08 07 B05B 3/04

A1 QUADRIGA (QUADRIGA PASCAL) 2 920 578 07 06179 04 09 07 G09F 3/02

A1 * RAQUIN (RAQUIN CYRILLE HENRI MAR-CEL, GUILLOT ULMANN RICHARD)

2 920 532 07 06089 30 08 07 * F42B 12/34

A1 RAYBAUD (RAYBAUD JEAN CLAUDE) 2 920 522 07 06203 05 09 07 F23M 5/02

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 920 319 07 57349 04 09 07 * B01D 53/00


2 920 345 07 06178 04 09 07 * B60G 21/00


2 920 352 07 57229 29 08 07 B60J 10/04


2 920 373 07 57303 31 08 07 B60R 16/023


2 920 374 07 06116 31 08 07 * B60R 19/18


2 920 376 07 57288 31 08 07 B60T 7/12


2 920 381 07 57286 31 08 07 * B60W 10/02


2 920 382 07 57287 31 08 07 * B60W 10/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 920 471 07 57224 28 08 07 * F01N 3/025


2 920 472 07 57344 04 09 07 * F01N 7/08


2 920 478 07 06222 05 09 07 * F02D 23/00


2 920 480 07 06142 31 08 07 * F02F 1/10


2 920 481 07 57227 29 08 07 * F02F 3/26


2 920 486 07 06149 03 09 07 * F02M 35/024


2 920 487 07 06221 05 09 07 F02M 35/10


2 920 503 07 06049 29 08 07 * F16F 9/54


2 920 504 07 06050 29 08 07 * F16F 9/54


2 920 558 07 57187 27 08 07 G06F 11/30


2 920 591 07 06188 04 09 07 * H01L 41/09


2 920 608 07 06160 03 09 07 * H02M 3/325


2 920 609 07 06158 03 09 07 * H02M 3/335


2 920 613 07 06095 30 08 07 * H03K 17/0412


2 920 633 07 57302 31 08 07 H05B 37/02

A1 RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 920 436 07 06080 30 08 07 * C11D 3/37

A1 RITM (RITM Société par actions simplifiée) 2 920 441 07 57259 30 08 07 * D02G 3/28

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCHGMBH)

2 920 377 07 06098 29 08 07 * B60T 11/16


2 920 378 07 06164 31 08 07 B60T 11/16


2 920 379 07 06101 29 08 07 B60T 13/567


2 920 380 07 06103 29 08 07 * B60T 13/567


2 920 502 07 06097 29 08 07 * F16D 65/16

A1 RONIS (RONIS Société par actions simplifiée) 2 920 458 07 06118 31 08 07 E05B 15/16

A1 ROQUET (ROQUET BERNARD JEAN FRAN-COIS CHARLES)

2 920 582 07 06044 29 08 07 * G10L 15/00

A1 ROUEN UNIVERSITE (UNIVERSITE DEROUEN)

2 920 428 07 06058 29 08 07 * C07D 401/12

A1 ROUGEOT (ROUGEOT PASCAL) 2 920 417 07 57257 30 08 07 * B66F 7/02

A1 SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)

2 920 426 07 57327 03 09 07 * C03C 3/085

A1 SAINT GOBAIN PAM (SAINT-GOBAIN PAMSociété anonyme)

2 920 495 07 57359 05 09 07 * F16B 2/06

A1 SAINT GOBAIN PAM (SAINT-GOBAIN PAMSociété anonyme)

2 920 496 07 57362 05 09 07 * F16B 2/06

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 SAINT GOBAIN VETROTEX FRANCE(SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCESociété anonyme)

2 920 427 07 57212 28 08 07 * C03C 13/02

A1 SAMES TECHNOLOGIES (SAMES TECH-NOLOGIES Société par actions simplifiée)

2 920 323 07 06120 31 08 07 * B05B 15/04

A1 SAMSUNG ELECTRO MECHANICS CO LTD(SAMSUNG ELECTRO MECHANICS CO.,LTD)

2 920 614 08 55760 27 08 08 * 28 08 07 KR * H04B 1/08

A1 SANDEN CORP (SANDEN CORPORATION) 2 920 528 07 08209 23 11 07 24 11 06 JP F24H 4/02

A1 SARCO (SOCIETE D’APPLICATIONS DERECHERCHES ET DE CONSEILS OENOLO-GIQUES SARCO Société anonyme)

2 920 437 07 57245 29 08 07 * C12N 15/01

A1 SAUTERAUD (SAUTERAUD LUC) 2 920 509 07 06167 03 09 07 * F16H 25/04

A1 SAUTERAUD (SAUTERAUD LUC) 2 920 514 07 06025 27 08 07 * F16L 41/12

A1 SCHAKOWSKOY (SCHAKOWSKOY CHRIS-TOPHE)

2 920 418 07 06174 04 09 07 * B66F 11/00

A1 SEAPA PTY LTD (SEAPA PTY LTD) 2 920 270 08 55720 26 08 08 30 08 07 AU A01K 61/00

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 920 287 07 06051 29 08 07 * A47J 42/38

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 920 288 07 06052 29 08 07 * A47J 42/44

A1 * SETBON (SETBON ERIC) voir SHILUN YOU 2 920 604 07 57198 27 08 07 H02J 7/00

A1 * SETBON (SETBON STEPHANE) voir SHI-LUN YOU

2 920 604 07 57198 27 08 07 H02J 7/00

A1 SGANDURA (SGANDURA MATHIAS) 2 920 405 07 06143 03 09 07 B63C 3/12

A1 * SHILUN YOU (SHILUN YOU PIERRE, SET-BON STEPHANE, SETBON ERIC)

2 920 604 07 57198 27 08 07 H02J 7/00

A1 SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES(SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIESSAS Société par actions simplifiée)

2 920 438 07 57297 31 08 07 * C21D 1/52

A1 SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES(SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIESSAS Société par actions simplifiée)

2 920 439 07 57331 03 09 07 * C21D 1/76

A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENSVDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée)

2 920 491 07 06148 03 09 07 * F04D 25/06

A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENSVDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée)

2 920 534 07 08707 14 12 07 * G01D 5/12

A1 SILAB (SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOU-SINE D’APPLICATION BIOLOGIQUE,DITESI-LAB Société par actions simplifiée)

2 920 303 07 57314 03 09 07 * A61K 8/97

A1 * SNCF (SOCIETE NATIONALE DES CHE-MINS DE FER FRANCAIS Etablissementpublic à caractère industriel et commercial,MULTITEL)

2 920 562 07 06211 05 09 07 * G06K 9/36

A1 * SNCF (SOCIETE NATIONALE DES CHE-MINS DE FER FRANCAIS Etablissementpublic à caractère industriel et commercial,MULTITEL)

2 920 571 07 06214 05 09 07 * G07C 5/06

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 920 327 07 06073 30 08 07 * B23C 5/12

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 920 408 07 06076 30 08 07 B64D 27/26

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 920 469 07 06074 30 08 07 * F01D 5/14

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 920 476 07 06212 05 09 07 F02C 7/00

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 920 482 07 06071 30 08 07 * F02K 3/06

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 920 483 07 06072 30 08 07 * F02K 3/06

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 920 492 07 06075 30 08 07 F04D 29/56

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 920 523 07 57356 05 09 07 * F23R 3/16

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays




A1 SNR ROULEMENTS (S.N.R.ROULEMENTSSociété anonyme)

2 920 434 07 06194 04 09 07 * C10M 111/04

A1 SNR ROULEMENTS (S.N.R.ROULEMENTSSociété anonyme)

2 920 499 07 06184 04 09 07 * F16C 33/38

A1 SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULA-TOR TECHNOLOGIES Société anonyme)

2 920 589 07 06180 04 09 07 * H01L 21/265

A3 * SONG (SONG RONG JYH, YEN TSUNGPING)

2 920 406 07 60357 26 12 07 05 09 07 CN * B63H 23/04

A1 SOPROFEN (SOPROFEN Société par actionssimplifiée)

2 920 467 07 06109 31 08 07 E06B 9/82

A1 SP3H (SP3H Société par actions simplifiée) 2 920 475 07 06140 31 08 07 * F02B 77/08

A1 SPIT (SPIT Société par actions simplifiée) 2 920 332 07 06213 05 09 07 B25C 1/14

A1 STMICROELECTRONICS GRENOBLE SAS(STMICROELECTRONICS (GRENOBLE)SAS Société par actions simplifiée)

2 920 634 07 57254 29 08 07 * H05K 3/07

A1 * STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme, CEN-TRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS)

2 920 612 07 06161 03 09 07 * H03H 21/00

A1 STREAMEZZO (STREAMEZZO Société ano-nyme)

2 920 625 07 57291 31 08 07 * H04L 29/00

A1 SUD TOULON VAR UNIVERSITE (UNIVER-SITE DU SUD TOULON VAR)

2 920 545 07 06162 03 09 07 * G01S 5/20

A1 SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LTD(SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMI-TED)

2 920 271 08 55976 05 09 08 05 09 07 JP * A01N 25/28

A1 SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LTD(SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMI-TED)

2 920 272 08 55977 05 09 08 05 09 07 JP * A01N 25/28

A1 SUMITOMO CHEMICAL CY LTD (SUMI-TOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED)

2 920 273 08 55978 05 09 08 05 09 07 JP * A01N 25/28

A1 TECHVAL (TECHVAL Société par actionssimplifiée)

2 920 414 07 06199 04 09 07 * B65F 3/00

A1 TEO SPORT (TEO SPORT) 2 920 280 08 55303 31 07 08 31 08 07 IT * A41D 1/08

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 920 536 07 06034 29 08 07 * G01M 11/04

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 920 546 07 06132 31 08 07 * G01S 17/48

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 920 551 07 06128 31 08 07 * G02F 1/1339

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 920 552 07 06129 31 08 07 * G02F 1/1339

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 920 580 07 06131 31 08 07 * G09G 5/30

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 920 597 07 06127 31 08 07 * H01Q 3/46

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 920 618 07 06126 31 08 07 * H04L 9/28

A1 THOMSON LICENSING (THOMSON LICEN-SING Société par actions simplifiée)

2 920 557 07 60235 21 12 07 G06F 9/48

A1 * TOSHIBA KK (KABUSHIKI KAISHATOSHIBA) voir TOSHIBA TEC EUROPE IMA-GING SYSTEM

2 920 321 07 06079 30 08 07 * B02C 23/30

A1 * TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYSTEM(TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYS-TEMS S.A., KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA,TOSHIBA TEC KABUSHIKI KAISHA)

2 920 321 07 06079 30 08 07 * B02C 23/30

A1 * TOSHIBA TEC KK (TOSHIBA TECKABUSHIKI KAISHA) voir TOSHIBA TECEUROPE IMAGING SYSTEM

2 920 321 07 06079 30 08 07 * B02C 23/30

A1 TOTAL SA (TOTAL SA) 2 920 529 07 06182 04 09 07 F25J 1/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHAKABUSHIKI KAISHA)

2 920 485 08 05772 17 10 08 06 06 07 JP * F02M 31/00

A1 TRANSFIX TOULON STE NOUVELLE(SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULONSA Société anonyme)

2 920 603 07 06155 03 09 07 * H02H 7/04

A1 TSENG (TSENG CHIAN YIN) 2 920 366 07 57261 30 08 07 B60Q 1/132

A1 TSENG (TSENG CHIAN YIN) 2 920 367 07 57262 30 08 07 B60Q 1/132

A1 * TSINGHUA UNIVERSITY (TSINGHUA UNI-VERSITY) voir NUCTECH COMPANY LTD

2 920 541 08 04809 02 09 08 05 09 07 CN * G01N 23/04

A1 UNITHER DEVELOPPEMENT (UNITHERDEVELOPPEMENT Société par actions sim-plifiée)

2 920 308 07 57364 05 09 07 A61K 9/32

A1 * UNIVERSIDADE FEDERAL SANTA CATARI(UNIVERSIDADE FEDERAL DE SANTACATARINA) voir NATURA COSMETICOS SA

2 920 310 07 06151 03 09 07 * A61K 36/00

A1 UV CORPORATION (UV CORPORATION) 2 920 425 08 55824 29 08 08 * 29 08 07 US * C02F 1/00

A1 VADAINE SARL (SARL VADAINE Société àresponsabilité limitée)

2 920 269 07 57363 05 09 07 A01K 1/12

A1 VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYA-GES Société par actions simplifiée)

2 920 500 07 57253 29 08 07 F16D 13/64

A1 VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYA-GES Société par actions simplifiée)

2 920 507 07 57251 29 08 07 * F16F 15/315

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée)

2 920 511 07 06065 29 08 07 * F16K 11/10


2 920 547 07 06033 28 08 07 * G02B 27/01


2 920 555 07 06032 28 08 07 * G05G 5/00

A1 VANS THEAULT (VANS THEAULT Sociétéanonyme)

2 920 364 07 06169 03 09 07 B60P 3/04

A1 VIVIANE LAB (VIVIANE LAB Société paractions simplifiée)

2 920 276 07 06153 03 09 07 * A23L 1/29

A1 WAGNER SPRAY TECH CORP (WAGNERSPRAY TECH CORPORATION)

2 920 419 08 54499 02 07 08 02 07 07 US * B67D 5/40

A1 WOEHRLE (WOEHRLE YVES RENE EMILE) 2 920 274 07 06113 31 08 07 A21D 13/00

A1 WOESTELANDT (WOESTELANDT EMILEJEAN JOSEPH)

2 920 344 07 06228 05 09 07 B60D 1/24

A1 XOOLOO (XOOLOO Société par actions sim-plifiée)

2 920 559 07 06090 30 08 07 * G06F 17/30

A3 * YEN (YEN TSUNG PING) voir SONG 2 920 406 07 60357 26 12 07 05 09 07 CN * B63H 23/04

A1 YKK CORP (YKK CORPORATION) 2 920 281 08 54484 02 07 08 05 09 07 JP A44B 11/25

A1 YO (YO ! Société à responsabilité limitée) 2 920 619 07 57282 31 08 07 * H04L 9/32

A1 ZEDEL (ZEDEL Société par actions simpli-fiée)

2 920 498 07 06123 31 08 07 * F16B 45/02

A1 ZENDRINI (ZENDRINI DAMIEN) 2 920 302 07 06197 03 09 07 * A61K 8/92

A1 ZF FRIEDRICHSHAFEN AG (ZF FRIE-DRICHSHAFEN AG)

2 920 506 08 55741 27 08 08 27 08 07 DE F16F 13/30

A1 ZF LENKSYSTEME GMBH (ZF LENKSYS-TEME GMBH)

2 920 391 08 04774 29 08 08 04 09 07 DE * B62D 5/04

A1 ZF LENKSYSTEME GMBH (ZF LENKSYS-TEME GMBH)

2 920 392 08 04775 29 08 08 04 09 07 DE * B62D 5/04

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays

221BOPI 09/10

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 09/10 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 223

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01B 73/00 2 920 266 07 57267 30 08 07 KUHN SA Société anonyme

A1 * A01C 7/04 2 920 266 07 57267 30 08 07 KUHN SA Société anonyme

A1 * A01D 46/28 2 920 267 07 06207 05 09 07 PELLENC Société anonyme

A1 * A01D 90/10 2 920 267 07 06207 05 09 07 PELLENC Société anonyme

A1 A01J 9/04 2 920 268 07 06053 29 08 07 ETS J.& Y. CHARRIAU Société à responsabilitélimitée

A1 A01K 1/12 2 920 269 07 57363 05 09 07 SARL VADAINE Société à responsabilité limitée

A1 * A01K 13/00 2 920 338 07 06122 31 08 07 PHOENIX INNOPLAST Société à responsabilitélimitée

A1 * A01K 41/00 2 920 275 07 06066 30 08 07 EG CHIX ADVANCED TECHNOLOGIES Sociétépar actions simplifiée

A1 * A01K 43/00 2 920 275 07 06066 30 08 07 EG CHIX ADVANCED TECHNOLOGIES Sociétépar actions simplifiée

A1 A01K 61/00 2 920 270 08 55720 26 08 08 30 08 07 AU SEAPA PTY LTD

A1 * A01M 21/04 2 920 387 07 57201 27 08 07 JAULENT GERARD

A1 * A01N 25/28 2 920 271 08 55976 05 09 08 05 09 07 JP SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED




A1 * A01P 7/04 2 920 271 08 55976 05 09 08 05 09 07 JP SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED



A1 A21D 13/00 2 920 274 07 06113 31 08 07 WOEHRLE YVES RENE EMILE

A1 * A23B 5/20 2 920 275 07 06066 30 08 07 EG CHIX ADVANCED TECHNOLOGIES Sociétépar actions simplifiée

A1 * A23L 1/29 2 920 276 07 06153 03 09 07 VIVIANE LAB Société par actions simplifiée

A1 A23N 15/02 2 920 277 07 06084 30 08 07 PELLENC Société anonyme

A1 * A23N 15/02 2 920 278 07 06085 30 08 07 PELLENC Société anonyme

A1 * A41B 11/00 2 920 279 07 06172 03 09 07 BENARD NICOLE FRANCINE

A1 * A41D 1/06 2 920 280 08 55303 31 07 08 31 08 07 IT TEO SPORT

A1 * A41D 1/08 2 920 280 08 55303 31 07 08 31 08 07 IT TEO SPORT

A1 * A41D 13/12 2 920 279 07 06172 03 09 07 BENARD NICOLE FRANCINE

A1 * A41D 27/00 2 920 442 07 07105 10 10 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 A44B 11/25 2 920 281 08 54484 02 07 08 05 09 07 JP YKK CORPORATION

A1 A45D 40/06 2 920 282 07 06018 27 08 07 ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICESSociété par actions simplifiée

A1 A45D 40/26 2 920 283 07 57296 31 08 07 CHANEL PARFUMS BEAUTE SAS Uniperson-nelle

A1 * A47B 46/00 2 920 285 07 06205 05 09 07 KANU RAMALHO MHANU

A1 * A47B 47/00 2 920 284 07 06038 28 08 07 MODERNA FRANCE Société par actions simpli-fiée

A1 * A47B 47/02 2 920 497 07 06040 28 08 07 BARBIER JEAN CHRISTOPHE MICHEL

A1 * A47B 61/04 2 920 285 07 06205 05 09 07 KANU RAMALHO MHANU

A1 * A47B 96/00 2 920 497 07 06040 28 08 07 BARBIER JEAN CHRISTOPHE MICHEL

A1 * A47C 5/04 2 920 497 07 06040 28 08 07 BARBIER JEAN CHRISTOPHE MICHEL

A1 * A47C 17/84 2 920 417 07 57257 30 08 07 ROUGEOT PASCAL

224 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 09/10

A1 * A47C 27/10 2 920 535 07 57268 30 08 07 HILL-ROM INDUSTRIES S.A. Société anonyme

A1 * A47G 19/12 2 920 425 08 55824 29 08 08 * 29 08 07 US UV CORPORATION

A1 * A47G 19/28 2 920 286 08 04830 03 09 08 05 09 07 DE EBM BERGMEIER GMBH & CO.KG

A1 * A47H 23/04 2 920 515 07 06146 03 09 07 * DANIEL NATHALIE

A1 * A47J 31/42 2 920 287 07 06051 29 08 07 SEB SA Société anonyme





A1 * A47J 43/14 2 920 286 08 04830 03 09 08 05 09 07 DE EBM BERGMEIER GMBH & CO.KG

A1 * A47K 10/06 2 920 530 07 06235 05 09 07 ATLANTIC INDUSTRIE Société anonyme

A1 * A47L 15/16 2 920 289 08 55926 04 09 08 05 09 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 A47L 15/42 2 920 290 08 55876 02 09 08 04 09 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * A47L 15/42 2 920 291 08 55881 02 09 08 04 09 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 A47L 15/50 2 920 292 08 55903 03 09 08 05 09 07 KR LG ELECTRONICS INC Société de droit coréen

A1 * A61B 6/00 2 920 565 07 06048 29 08 07 * ENSAM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DARTS ET METIERS

A1 * A61B 6/02 2 920 565 07 06048 29 08 07 * ENSAM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DARTS ET METIERS

A1 * A61B 7/057 2 920 535 07 57268 30 08 07 HILL-ROM INDUSTRIES S.A. Société anonyme

A1 A61C 8/00 2 920 293 07 06067 30 08 07 BINACHON CHRISTOPHE

A1 * A61C 13/30 2 920 427 07 57212 28 08 07 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE Sociétéanonyme

A1 A61C 15/04 2 920 294 07 57182 27 08 07 EMINENCE Société par actions simplifiée

A1 A61D 1/02 2 920 295 07 06206 05 09 07 DESVAC Société à responsabilité limitée

A1 A61F 2/08 2 920 296 07 06061 29 08 07 PHUSIS Société par actions simplifiée

A1 * A61F 9/02 2 920 548 07 06139 31 08 07 OUAKNINE ALBERT

A1 * A61F 13/08 2 920 279 07 06172 03 09 07 BENARD NICOLE FRANCINE

A1 A61J 7/04 2 920 297 07 06106 29 08 07 OMICRON Société à responsabilité limitée

A1 * A61J 9/04 2 920 298 07 06190 04 09 07 * LAU CHANTAL

A1 * A61J 11/00 2 920 298 07 06190 04 09 07 * LAU CHANTAL

A1 * A61K 8/34 2 920 299 07 57284 31 08 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/37 2 920 309 07 57208 28 08 07 GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENTSociété en nom collectif



A1 * A61K 8/92 2 920 302 07 06197 03 09 07 ZENDRINI DAMIEN

A1 * A61K 8/97 2 920 303 07 57314 03 09 07 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société paractions simplifiée

A1 * A61K 8/97 2 920 310 07 06151 03 09 07 * NATURA COSMETICOS S.A.






Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * A61K 9/14 2 920 276 07 06153 03 09 07 VIVIANE LAB Société par actions simplifiée

A1 A61K 9/32 2 920 308 07 57364 05 09 07 UNITHER DEVELOPPEMENT Société paractions simplifiée


A1 * A61K 31/23 2 920 309 07 57208 28 08 07 GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENTSociété en nom collectif

A1 * A61K 31/33 2 920 311 07 57295 31 08 07 GALENIX INNOVATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * A61K 31/4439 2 920 428 07 06058 29 08 07 UNIVERSITE DE ROUEN









A1 * A61K 36/00 2 920 276 07 06153 03 09 07 VIVIANE LAB Société par actions simplifiée

A1 * A61K 36/00 2 920 303 07 57314 03 09 07 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société paractions simplifiée








A1 * A61K 38/36 2 920 429 07 57266 30 08 07 LFB-BIOTECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 * A61K 38/37 2 920 429 07 57266 30 08 07 LFB-BIOTECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 * A61K 47/00 2 920 311 07 57295 31 08 07 GALENIX INNOVATIONS Société par actions sim-plifiée


A1 A61L 9/00 2 920 312 07 57249 29 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * A61L 9/12 2 920 349 07 57207 28 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 A61M 1/00 2 920 313 07 06043 29 08 07 BRUN MICHEL

A1 A61M 1/36 2 920 314 07 06204 05 09 07 GAMBRO LUNDIA AB

A1 * A61M 5/142 2 920 513 07 57337 04 09 07 FRESENIUS VIAL Société par actions simplifiée

A1 * A61M 39/28 2 920 513 07 57337 04 09 07 FRESENIUS VIAL Société par actions simplifiée

A1 * A61P 1/04 2 920 428 07 06058 29 08 07 UNIVERSITE DE ROUEN

A1 * A61P 7/04 2 920 429 07 57266 30 08 07 LFB-BIOTECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 * A61P 9/00 2 920 311 07 57295 31 08 07 GALENIX INNOVATIONS Société par actions sim-plifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * A61P 17/00 2 920 301 07 57350 04 09 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61P 17/00 2 920 303 07 57314 03 09 07 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société paractions simplifiée





A1 * A61P 17/00 2 920 309 07 57208 28 08 07 GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENTSociété en nom collectif

A1 * A61P 17/00 2 920 310 07 06151 03 09 07 * NATURA COSMETICOS S.A.



A1 * A61P 25/00 2 920 311 07 57295 31 08 07 GALENIX INNOVATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * A61P 29/00 2 920 310 07 06151 03 09 07 * NATURA COSMETICOS S.A.

A1 * A61Q 7/02 2 920 309 07 57208 28 08 07 GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENTSociété en nom collectif

A1 * A61Q 19/00 2 920 300 07 57346 04 09 07 L’OREAL Société anonyme


A1 * A61Q 19/00 2 920 303 07 57314 03 09 07 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société paractions simplifiée







A1 * A61Q 19/08 2 920 302 07 06197 03 09 07 ZENDRINI DAMIEN

A1 * A61Q 19/08 2 920 310 07 06151 03 09 07 * NATURA COSMETICOS S.A.

A1 * A62C 33/04 2 920 416 07 06111 31 08 07 JAVELLE CHRISTIAN

A1 * A63B 29/02 2 920 498 07 06123 31 08 07 ZEDEL Société par actions simplifiée

A1 A63C 13/00 2 920 315 07 06104 29 08 07 INOOK SARL SARL

A1 * A63F 13/10 2 920 560 07 06201 05 09 07 BOTTON UP Société à responsabilité limitée

A1 * A63F 13/12 2 920 583 07 06137 31 08 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 A63H 37/00 2 920 316 07 06037 27 08 07 CAPRON MICHEL

A1 * B01D 24/00 2 920 317 07 06012 27 08 07 FAURE NICOLAS

A1 * B01D 24/12 2 920 425 08 55824 29 08 08 * 29 08 07 US UV CORPORATION


A1 * B01D 29/15 2 920 318 07 06191 04 09 07 * HABIF JACQUES ALEXANDRE


A3 * B01D 53/00 2 920 319 07 57349 04 09 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 * B01J 20/04 2 920 320 08 55714 26 08 08 30 08 07 JP HOYA CORPORATION

A1 * B01J 20/30 2 920 320 08 55714 26 08 08 30 08 07 JP HOYA CORPORATION

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B01J 29/70 2 920 423 07 06233 04 09 07 IFP

A1 * B01J 29/80 2 920 423 07 06233 04 09 07 IFP

A1 * B02C 23/08 2 920 433 07 06229 05 09 07 NOVAD Société par actions simplifiée

A1 * B02C 23/20 2 920 433 07 06229 05 09 07 NOVAD Société par actions simplifiée

A1 * B02C 23/30 2 920 321 07 06079 30 08 07 * TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYSTEMSS.A.

A1 * B03C 3/68 2 920 608 07 06160 03 09 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B03C 3/68 2 920 609 07 06158 03 09 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B05B 1/22 2 920 289 08 55926 04 09 08 05 09 07 KR LG ELECTRONICS INC

A3 B05B 3/04 2 920 322 07 06013 27 08 07 PROFESSIONAL BRASS ENT CO.,LTD

A1 * B05B 12/00 2 920 419 08 54499 02 07 08 02 07 07 US WAGNER SPRAY TECH CORPORATION

A1 * B05B 15/04 2 920 323 07 06120 31 08 07 SAMES TECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 * B05B 15/12 2 920 323 07 06120 31 08 07 SAMES TECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 B05C 17/01 2 920 324 07 06168 03 09 07 CHANET JACQUES JEAN ANTOINE

A1 B05C 17/01 2 920 325 08 01720 28 03 08 03 09 07 FR CHANET JACQUES JEAN ANTOINE

A1 * B05C 17/10 2 920 326 08 04845 04 09 08 04 09 07 DE PETER KWASNY GMBH

A1 * B05D 3/06 2 920 440 07 57292 31 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B05D 7/14 2 920 326 08 04845 04 09 08 04 09 07 DE PETER KWASNY GMBH

A1 * B07B 1/00 2 920 278 07 06085 30 08 07 PELLENC Société anonyme

A1 * B07C 1/00 2 920 567 07 57285 31 08 07 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme

A3 * B08B 15/00 2 920 319 07 57349 04 09 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B09B 3/00 2 920 321 07 06079 30 08 07 * TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYSTEMSS.A.

A1 * B21C 23/02 2 920 377 07 06098 29 08 07 ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B23C 3/28 2 920 327 07 06073 30 08 07 SNECMA Société anonyme

A1 * B23C 5/12 2 920 327 07 06073 30 08 07 SNECMA Société anonyme

A1 * B23K 26/00 2 920 440 07 57292 31 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B23P 15/04 2 920 328 08 55093 24 07 08 27 08 07 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * B23Q 3/08 2 920 329 07 57232 29 08 07 CIRTES SRC Société anonyme

A1 * B25B 1/00 2 920 329 07 57232 29 08 07 CIRTES SRC Société anonyme

A1 B25B 13/08 2 920 330 07 57325 03 09 07 FACOM Société par actions simplifiée

A1 * B25B 13/48 2 920 331 07 06166 03 09 07 ANDRODIAS MARIE HELENE

A1 * B25B 13/56 2 920 333 07 57324 03 09 07 FACOM Société par actions simplifiée

A1 * B25B 15/00 2 920 331 07 06166 03 09 07 ANDRODIAS MARIE HELENE

A1 B25C 1/14 2 920 332 07 06213 05 09 07 SPIT Société par actions simplifiée

A1 * B25H 1/00 2 920 333 07 57324 03 09 07 FACOM Société par actions simplifiée

A1 B25J 21/02 2 920 334 07 57299 31 08 07 COMPAGNIE GENERALE DES MATIERESNUCLEAIRES Société anonyme

A1 * B27D 5/00 2 920 342 07 06210 05 09 07 FRANCOIS ERIC

A1 * B29C 39/02 2 920 337 07 06055 29 08 07 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme

A1 * B29C 45/14 2 920 338 07 06122 31 08 07 PHOENIX INNOPLAST Société à responsabilitélimitée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B29C 47/00 2 920 377 07 06098 29 08 07 ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B29C 47/08 2 920 335 07 57244 29 08 07 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH



A1 * B29C 65/48 2 920 508 07 06141 31 08 07 FICAP Société anonyme

A1 * B29C 70/48 2 920 336 07 57366 05 09 07 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE ANDSPACE COMPANY EADS FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * B29C 70/54 2 920 336 07 57366 05 09 07 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE ANDSPACE COMPANY EADS FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * B29D 11/00 2 920 337 07 06055 29 08 07 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme

A1 * B29D 11/00 2 920 431 07 06056 29 08 07 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme

A1 * B29D 29/00 2 920 338 07 06122 31 08 07 PHOENIX INNOPLAST Société à responsabilitélimitée

A1 * B29K 105/32 2 920 337 07 06055 29 08 07 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme

A1 * B29L 22/00 2 920 335 07 57244 29 08 07 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * B32B 17/00 2 920 427 07 57212 28 08 07 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE Sociétéanonyme

A1 * B32B 17/04 2 920 427 07 57212 28 08 07 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE Sociétéanonyme

A1 * B41F 13/02 2 920 339 07 57191 27 08 07 GOSS SYSTEMES GRAPHIQUES NANTESSociété anonyme

A1 * B41F 13/58 2 920 339 07 57191 27 08 07 GOSS SYSTEMES GRAPHIQUES NANTESSociété anonyme

A1 * B42D 15/10 2 920 340 07 06216 05 09 07 HOLOGRAM INDUSTRIES Société anonyme




A3 * B42F 9/00 2 920 341 07 08085 16 11 07 31 08 07 DE BRAUSE GMBH

A3 * B42F 21/00 2 920 341 07 08085 16 11 07 31 08 07 DE BRAUSE GMBH

A1 * B44C 1/26 2 920 342 07 06210 05 09 07 FRANCOIS ERIC

A1 * B44C 3/02 2 920 553 07 06209 05 09 07 LEGEMBRE VALERIE

A1 * B44D 3/16 2 920 326 08 04845 04 09 08 04 09 07 DE PETER KWASNY GMBH

A1 * B60B 27/00 2 920 343 07 06024 27 08 07 * MARIN LAMELLET GILLES



A1 B60D 1/24 2 920 344 07 06228 05 09 07 WOESTELANDT EMILE JEAN JOSEPH

A1 * B60G 15/07 2 920 503 07 06049 29 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée




A1 * B60H 1/00 2 920 511 07 06065 29 08 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 * B60H 1/00 2 920 555 07 06032 28 08 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B60H 1/24 2 920 346 07 57190 27 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60H 1/24 2 920 347 07 57278 30 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60H 1/24 2 920 491 07 06148 03 09 07 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée


A1 B60H 1/32 2 920 348 07 57279 30 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60H 1/32 2 920 613 07 06095 30 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 * B60J 1/17 2 920 402 07 57243 29 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 B60J 5/04 2 920 350 07 57321 03 09 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 * B60J 5/10 2 920 462 07 57319 03 09 07 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * B60J 7/08 2 920 351 07 06068 30 08 07 HEULIEZ Société anonyme

A1 * B60J 7/20 2 920 351 07 06068 30 08 07 HEULIEZ Société anonyme

A1 B60J 10/04 2 920 352 07 57229 29 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée


A1 * B60K 15/067 2 920 354 08 55761 28 08 08 31 08 07 TW

KWANG YANG MOTOR CO LTD

A3 B60K 35/00 2 920 355 07 06100 29 08 07 MERENS JEAN FRANCOIS

A1 * B60K 37/00 2 920 547 07 06033 28 08 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 * B60K 37/06 2 920 555 07 06032 28 08 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 * B60L 7/06 2 920 610 07 57338 04 09 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * B60L 7/06 2 920 611 07 57339 04 09 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 B60L 7/24 2 920 356 07 57341 04 09 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * B60M 3/00 2 920 607 07 57272 30 08 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * B60N 2/005 2 920 363 07 57222 28 08 07 PELLOUX PIERRE

A1 B60N 2/04 2 920 357 07 57211 28 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60N 2/04 2 920 359 07 57301 31 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60N 2/16 2 920 358 07 57219 28 08 07 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A1 B60N 2/48 2 920 360 08 55762 28 08 08 * 04 09 07 US LEAR CORPORATION

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 B60N 3/06 2 920 362 07 57281 30 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60N 3/10 2 920 404 07 06110 31 08 07 BOQUET XAVIER JEAN

A1 * B60P 3/00 2 920 363 07 57222 28 08 07 PELLOUX PIERRE

A1 B60P 3/04 2 920 364 07 06169 03 09 07 VANS THEAULT Société anonyme

A1 * B60P 3/10 2 920 363 07 57222 28 08 07 PELLOUX PIERRE

A1 * B60Q 1/04 2 920 365 08 04717 27 08 08 31 08 07 DE DECOMA (GERMANY) GMBH

A1 B60Q 1/132 2 920 366 07 57261 30 08 07 TSENG CHIAN YIN

A1 B60Q 1/132 2 920 367 07 57262 30 08 07 TSENG CHIAN YIN


A1 * B60Q 1/26 2 920 368 07 57247 29 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme




A1 B60R 1/072 2 920 369 08 55709 26 08 08 30 08 07 TW

CHANG CHIA JUNG

A1 B60R 5/04 2 920 370 07 57280 30 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60R 7/04 2 920 359 07 57301 31 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 ◆ B60R 7/06 2 920 505 08 55815 29 08 08 * 31 08 07 JP PIOLAX INC

A1 * B60R 9/00 2 920 462 07 57319 03 09 07 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 B60R 11/02 2 920 371 07 57317 03 09 07 ADM CONCEPT Société anonyme

A1 B60R 13/02 2 920 372 07 57277 30 08 07 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme


A1 B60R 16/023 2 920 373 07 57303 31 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B60R 19/18 2 920 374 07 06116 31 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B60R 21/272 2 920 375 07 06159 03 09 07 LIVBAG Société par actions simplifiée

A3 * B60R 21/34 2 920 374 07 06116 31 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée




A1 B60T 7/12 2 920 376 07 57288 31 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60T 7/12 2 920 382 07 57287 31 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60T 8/00 2 920 534 07 08707 14 12 07 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * B60T 11/16 2 920 377 07 06098 29 08 07 ROBERT BOSCH GMBH

A1 B60T 11/16 2 920 378 07 06164 31 08 07 ROBERT BOSCH GMBH

A1 B60T 13/567 2 920 379 07 06101 29 08 07 ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60T 13/567 2 920 380 07 06103 29 08 07 ROBERT BOSCH GMBH

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B60W 7/12 2 920 381 07 57286 31 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 * B60W 10/06 2 920 474 07 57252 29 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme








A1 B61B 12/02 2 920 385 07 06020 27 08 07 POMAGALSKI SA Société anonyme

A1 B61D 1/06 2 920 386 07 57215 28 08 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 ◆ B61D 37/00 2 920 631 07 57269 30 08 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * B62B 1/22 2 920 387 07 57201 27 08 07 JAULENT GERARD

A1 B62B 3/06 2 920 388 08 55273 31 07 08 03 08 07 DE LINDE MATERIAL HANDLING GMBH

A1 B62B 5/04 2 920 389 08 55236 30 07 08 * 02 08 07 DE LINDE MATERIAL HANDLING GMBH

A1 * B62D 1/20 2 920 509 07 06167 03 09 07 SAUTERAUD LUC

A1 * B62D 3/12 2 920 400 07 06156 03 09 07 JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée


A1 * B62D 5/00 2 920 391 08 04774 29 08 08 04 09 07 DE ZF LENKSYSTEME GMBH




A1 * B62D 6/00 2 920 393 07 57236 29 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 * B62D 21/12 2 920 399 07 06059 29 08 07 CARROSSERIE SERIN





A1 B62D 25/02 2 920 396 07 57318 03 09 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme





Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays





A1 * B62D 49/06 2 920 363 07 57222 28 08 07 PELLOUX PIERRE

A1 * B62D 63/04 2 920 354 08 55761 28 08 08 31 08 07 TW


A1 * B62D 65/02 2 920 354 08 55761 28 08 08 31 08 07 TW


A1 * B62D 65/02 2 920 380 07 06103 29 08 07 ROBERT BOSCH GMBH








A1 B63B 22/06 2 920 403 07 06107 31 08 07 BIOUSSE Société par actions simplifiée

A1 * B63B 29/12 2 920 404 07 06110 31 08 07 BOQUET XAVIER JEAN

A1 B63C 3/12 2 920 405 07 06143 03 09 07 SGANDURA MATHIAS

A1 * B63H 9/04 2 920 544 07 06196 05 09 07 MER AGITEE Société à responsabilité limitée

A3 * B63H 16/20 2 920 406 07 60357 26 12 07 05 09 07 CN * SONG RONG JYH

A3 * B63H 23/04 2 920 406 07 60357 26 12 07 05 09 07 CN * SONG RONG JYH

A1 * B64C 3/18 2 920 407 07 06041 29 08 07 KIEFFER MICHEL

A1 * B64C 31/028 2 920 407 07 06041 29 08 07 KIEFFER MICHEL

A1 B64D 27/26 2 920 408 07 06076 30 08 07 SNECMA Société anonyme

A1 B64D 29/06 2 920 409 07 57189 27 08 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64D 31/00 2 920 410 07 57333 03 09 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64D 43/00 2 920 410 07 57333 03 09 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B65B 53/02 2 920 531 07 06134 31 08 07 DETRAZ OLIVIER

A1 * B65D 25/38 2 920 411 07 06195 05 09 07 MC 3 Société à responsabilité limitée

A1 * B65D 25/52 2 920 411 07 06195 05 09 07 MC 3 Société à responsabilité limitée

A3 * B65D 25/52 2 920 412 07 06144 03 09 07 FAMIN MARC HENRI

A3 * B65D 25/54 2 920 412 07 06144 03 09 07 FAMIN MARC HENRI

A1 * B65D 30/10 2 920 413 07 06115 31 08 07 GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actionssimplifiée





A1 * B65F 1/12 2 920 414 07 06199 04 09 07 TECHVAL Société par actions simplifiée


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * B65G 7/12 2 920 418 07 06174 04 09 07 SCHAKOWSKOY CHRISTOPHE

A1 * B65G 17/06 2 920 415 07 06082 30 08 07 PELLENC Société anonyme

A1 * B65G 17/38 2 920 415 07 06082 30 08 07 PELLENC Société anonyme

A1 * B65H 75/38 2 920 416 07 06111 31 08 07 JAVELLE CHRISTIAN

A1 * B66B 23/04 2 920 508 07 06141 31 08 07 FICAP Société anonyme

A1 * B66F 7/02 2 920 417 07 57257 30 08 07 ROUGEOT PASCAL

A1 * B66F 9/00 2 920 418 07 06174 04 09 07 SCHAKOWSKOY CHRISTOPHE

A1 * B66F 9/06 2 920 354 08 55761 28 08 08 31 08 07 TW


A1 * B66F 11/00 2 920 418 07 06174 04 09 07 SCHAKOWSKOY CHRISTOPHE

A1 * B66F 11/04 2 920 417 07 57257 30 08 07 ROUGEOT PASCAL

A1 * B66G 69/00 2 920 541 08 04809 02 09 08 05 09 07 CN * NUCTECH COMPANY LTD

A1 * B67D 5/02 2 920 419 08 54499 02 07 08 02 07 07 US WAGNER SPRAY TECH CORPORATION

A1 * B67D 5/40 2 920 419 08 54499 02 07 08 02 07 07 US WAGNER SPRAY TECH CORPORATION

A1 B68B 1/04 2 920 420 07 06022 28 08 07 DE RYCKE HELENE MARIE

A1 B68C 3/00 2 920 421 07 57306 31 08 07 FREEJUMPSYSTEM Société anonyme

A1 B68G 7/06 2 920 422 07 06088 30 08 07 DELHAYE MICHEL

A1 * B81B 3/00 2 920 591 07 06188 04 09 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * C01B 39/48 2 920 423 07 06233 04 09 07 IFP

A1 * C01G 25/00 2 920 440 07 57292 31 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C01G 39/00 2 920 424 07 57345 04 09 07 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C01G 41/00 2 920 424 07 57345 04 09 07 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C02F 1/00 2 920 425 08 55824 29 08 08 * 29 08 07 US UV CORPORATION

A1 * C02F 1/28 2 920 317 07 06012 27 08 07 FAURE NICOLAS

A1 * C02F 1/58 2 920 424 07 57345 04 09 07 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C03C 3/085 2 920 426 07 57327 03 09 07 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03C 13/02 2 920 427 07 57212 28 08 07 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE Sociétéanonyme

A1 * C03C 21/00 2 920 426 07 57327 03 09 07 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C04B 34/495 2 920 424 07 57345 04 09 07 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C07C 5/22 2 920 423 07 06233 04 09 07 IFP

A1 * C07D 213/68 2 920 428 07 06058 29 08 07 UNIVERSITE DE ROUEN



A1 * C07K 1/18 2 920 429 07 57266 30 08 07 LFB-BIOTECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 C08B 37/00 2 920 430 07 06121 31 08 07 * GREENTECH

A1 * C08F 2/50 2 920 431 07 06056 29 08 07 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme




A1 * C08L 3/02 2 920 432 07 06086 30 08 07 * CONTI CELINE

A1 * C08L 23/02 2 920 432 07 06086 30 08 07 * CONTI CELINE

A1 * C08L 33/02 2 920 432 07 06086 30 08 07 * CONTI CELINE

A1 * C08L 53/02 2 920 431 07 06056 29 08 07 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme

A1 * C08L 67/04 2 920 432 07 06086 30 08 07 * CONTI CELINE

A1 * C10G 1/04 2 920 433 07 06229 05 09 07 NOVAD Société par actions simplifiée

A1 * C10M 101/00 2 920 434 07 06194 04 09 07 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme




A1 * C10N 30/02 2 920 434 07 06194 04 09 07 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme

A1 * C10N 40/02 2 920 434 07 06194 04 09 07 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme

A1 * C11D 1/00 2 920 435 07 57234 29 08 07 ARKEMA FRANCE Société anonyme



A1 * C11D 3/37 2 920 436 07 06080 30 08 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * C12N 15/01 2 920 437 07 57245 29 08 07 SOCIETE D’APPLICATIONS DE RECHERCHESET DE CONSEILS OENOLOGIQUES SARCOSociété anonyme

A1 * C12Q 1/04 2 920 437 07 57245 29 08 07 SOCIETE D’APPLICATIONS DE RECHERCHESET DE CONSEILS OENOLOGIQUES SARCOSociété anonyme

A1 * C12Q 1/68 2 920 437 07 57245 29 08 07 SOCIETE D’APPLICATIONS DE RECHERCHESET DE CONSEILS OENOLOGIQUES SARCOSociété anonyme

A1 * C12R 1/865 2 920 437 07 57245 29 08 07 SOCIETE D’APPLICATIONS DE RECHERCHESET DE CONSEILS OENOLOGIQUES SARCOSociété anonyme

A1 * C21D 1/52 2 920 438 07 57297 31 08 07 SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES SASSociété par actions simplifiée





A1 * C23C 4/06 2 920 440 07 57292 31 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * D01F 6/00 2 920 432 07 06086 30 08 07 * CONTI CELINE

A1 * D01F 6/16 2 920 432 07 06086 30 08 07 * CONTI CELINE

A1 * D02G 3/26 2 920 441 07 57259 30 08 07 RITM Société par actions simplifiée

A1 * D02G 3/28 2 920 441 07 57259 30 08 07 RITM Société par actions simplifiée

A1 * D03D 1/00 2 920 442 07 07105 10 10 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial



A1 * D04G 3/00 2 920 432 07 06086 30 08 07 * CONTI CELINE

A1 * D06F 33/02 2 920 443 08 55902 03 09 08 05 09 07 KR LG ELECTRONICS INC Société de droit coréen

A1 * D06F 33/02 2 920 444 08 55911 03 09 08 05 09 07 KR LG ELECTRONICS INC










A1 * D06F 58/16 2 920 530 07 06235 05 09 07 ATLANTIC INDUSTRIE Société anonyme

A1 * D06L 1/12 2 920 436 07 06080 30 08 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * D06M 15/267 2 920 436 07 06080 30 08 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * D06M 15/643 2 920 436 07 06080 30 08 07 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 E01B 15/00 2 920 447 07 06069 30 08 07 SOCIETE DU JOINT ET PLASTIQUE Société àresponsabilité limitée

A1 E01B 25/28 2 920 448 07 06047 29 08 07 LOHR INDUSTRIE Société anonyme

A1 E02D 29/02 2 920 449 07 06173 04 09 07 GOLCHEH JOSEPH

A1 * E04B 2/18 2 920 450 07 06030 28 08 07 ALPHA CREATION PRODUCTION Société à res-ponsabilité limitée

A1 * E04B 2/70 2 920 450 07 06030 28 08 07 ALPHA CREATION PRODUCTION Société à res-ponsabilité limitée

A1 * E04B 2/74 2 920 515 07 06146 03 09 07 * DANIEL NATHALIE

A1 * E04C 2/40 2 920 515 07 06146 03 09 07 * DANIEL NATHALIE

A1 E04D 13/18 2 920 451 07 06042 29 08 07 EURL ENERGY PROD Entreprise unipersonnelleà responsabilité limitée

A1 * E04D 13/18 2 920 452 07 06187 04 09 07 BERRET JEAN THOMAS

A1 * E04D 13/18 2 920 453 08 04771 29 08 08 29 08 07 FR ENERGY-PROD Société à responsabilité limitée

A1 E04F 10/06 2 920 454 07 57367 05 09 07 COUBLANC STORES Société à responsabilitélimitée

A1 E04H 4/14 2 920 455 07 06176 04 09 07 MOUILLEAU JEAN MICHEL

A1 * E04H 4/16 2 920 318 07 06191 04 09 07 * HABIF JACQUES ALEXANDRE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 E04H 4/16 2 920 456 07 06192 04 09 07 * HABIF JACQUES ALEXANDRE

A1 E04H 15/20 2 920 457 07 57360 05 09 07 BACHMANN SA Société anonyme

A1 E05B 15/16 2 920 458 07 06118 31 08 07 RONIS Société par actions simplifiée

A1 * E05B 17/00 2 920 460 08 55789 28 08 08 29 08 07 JP MITSUI MINING & SMELTING CO LTD

A1 E05B 17/14 2 920 459 07 06175 04 09 07 LANG JEAN PIERRE BAPTISTE

A1 * E05B 65/19 2 920 461 07 57274 30 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * E05B 65/20 2 920 460 08 55789 28 08 08 29 08 07 JP MITSUI MINING & SMELTING CO LTD

A1 * E05C 17/46 2 920 461 07 57274 30 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * E05D 11/10 2 920 461 07 57274 30 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * E05D 15/00 2 920 462 07 57319 03 09 07 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 E05G 1/14 2 920 463 07 06093 30 08 07 AXYTRANS Société anonyme

A1 E05G 1/14 2 920 464 07 06094 30 08 07 AXYTRANS Société anonyme

A1 E06B 9/17 2 920 465 07 57332 03 09 07 BUBENDORFF Société anonyme

A1 * E06B 9/24 2 920 515 07 06146 03 09 07 * DANIEL NATHALIE

A1 * E06B 9/68 2 920 466 07 57192 27 08 07 DEPRAT JEAN Société anonyme

A1 * E06B 9/76 2 920 466 07 57192 27 08 07 DEPRAT JEAN Société anonyme

A1 E06B 9/82 2 920 467 07 06109 31 08 07 SOPROFEN Société par actions simplifiée

A1 F01C 1/22 2 920 468 07 06157 03 09 07 HA PHAM PASCAL ANDRE GEORGES

A1 * F01D 5/14 2 920 469 07 06074 30 08 07 SNECMA Société anonyme

A1 * F01D 9/02 2 920 328 08 55093 24 07 08 27 08 07 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F01D 25/12 2 920 470 08 55094 24 07 08 29 08 07 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F01M 5/00 2 920 480 07 06142 31 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée




A1 * F01N 3/01 2 920 608 07 06160 03 09 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée


A1 * F01N 3/023 2 920 474 07 57252 29 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme










A1 * F02B 77/08 2 920 475 07 06140 31 08 07 SP3H Société par actions simplifiée

A1 * F02B 77/08 2 920 479 07 06200 04 09 07 IFP

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F02B 77/11 2 920 488 07 57335 04 09 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02C 6/00 2 920 470 08 55094 24 07 08 29 08 07 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F02C 6/18 2 920 482 07 06071 30 08 07 SNECMA Société anonyme


A1 F02C 7/00 2 920 476 07 06212 05 09 07 SNECMA Société anonyme



A1 * F02C 9/00 2 920 410 07 57333 03 09 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée



A1 * F02D 15/04 2 920 481 07 57227 29 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 * F02D 41/22 2 920 475 07 06140 31 08 07 SP3H Société par actions simplifiée

A1 * F02D 41/30 2 920 479 07 06200 04 09 07 IFP

A1 * F02D 43/00 2 920 474 07 57252 29 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02D 43/00 2 920 485 08 05772 17 10 08 06 06 07 JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

A1 * F02F 1/10 2 920 480 07 06142 31 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 * F02G 1/043 2 920 482 07 06071 30 08 07 SNECMA Société anonyme




A1 * F02K 3/06 2 920 482 07 06071 30 08 07 SNECMA Société anonyme

A1 * F02K 3/06 2 920 483 07 06072 30 08 07 SNECMA Société anonyme

A1 * F02M 21/02 2 920 484 08 55834 01 09 08 05 09 07 DE MAN DIESEL SE

A1 * F02M 21/06 2 920 484 08 55834 01 09 08 05 09 07 DE MAN DIESEL SE

A1 * F02M 25/07 2 920 485 08 05772 17 10 08 06 06 07 JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

A1 * F02M 31/00 2 920 485 08 05772 17 10 08 06 06 07 JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA



A1 F02M 35/10 2 920 487 07 06221 05 09 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02M 61/14 2 920 488 07 57335 04 09 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02P 3/00 2 920 613 07 06095 30 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F03D 3/00 2 920 489 07 06181 04 09 07 GUILLO ROBERT

A1 * F03D 3/06 2 920 489 07 06181 04 09 07 GUILLO ROBERT

A1 * F04D 25/06 2 920 491 07 06148 03 09 07 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée


A1 * F04D 29/56 2 920 469 07 06074 30 08 07 SNECMA Société anonyme

A1 F04D 29/56 2 920 492 07 06075 30 08 07 SNECMA Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 F15B 15/14 2 920 493 07 06017 27 08 07 ASCO JOUCOMATIC SA Société anonyme



A1 * F16B 2/06 2 920 495 07 57359 05 09 07 SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme





A1 * F16B 5/00 2 920 497 07 06040 28 08 07 BARBIER JEAN CHRISTOPHE MICHEL

A1 * F16B 5/07 2 920 515 07 06146 03 09 07 * DANIEL NATHALIE

A1 * F16B 12/00 2 920 284 07 06038 28 08 07 MODERNA FRANCE Société par actions simpli-fiée


A1 * F16B 17/00 2 920 284 07 06038 28 08 07 MODERNA FRANCE Société par actions simpli-fiée

A1 * F16B 17/00 2 920 497 07 06040 28 08 07 BARBIER JEAN CHRISTOPHE MICHEL


A1 * F16B 45/02 2 920 498 07 06123 31 08 07 ZEDEL Société par actions simplifiée

A1 * F16C 29/04 2 920 499 07 06184 04 09 07 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme



A1 F16D 13/64 2 920 500 07 57253 29 08 07 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16D 48/06 2 920 383 07 57226 28 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 F16D 48/08 2 920 501 07 57237 29 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16D 65/16 2 920 502 07 06097 29 08 07 ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F16F 1/34 2 920 502 07 06097 29 08 07 ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F16F 1/36 2 920 514 07 06025 27 08 07 SAUTERAUD LUC

A1 * F16F 7/00 2 920 514 07 06025 27 08 07 SAUTERAUD LUC

A1 * F16F 9/02 2 920 505 08 55815 29 08 08 * 31 08 07 JP PIOLAX INC



A1 * F16F 9/54 2 920 505 08 55815 29 08 08 * 31 08 07 JP PIOLAX INC

A1 * F16F 9/56 2 920 505 08 55815 29 08 08 * 31 08 07 JP PIOLAX INC

A1 F16F 13/30 2 920 506 08 55741 27 08 08 27 08 07 DE ZF FRIEDRICHSHAFEN AG

A1 * F16F 15/12 2 920 390 07 06225 05 09 07 JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée

A1 * F16F 15/30 2 920 507 07 57251 29 08 07 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16F 15/315 2 920 507 07 57251 29 08 07 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16G 3/10 2 920 508 07 06141 31 08 07 FICAP Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F16H 25/04 2 920 509 07 06167 03 09 07 SAUTERAUD LUC

A1 F16H 63/36 2 920 510 07 57216 28 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16K 11/10 2 920 511 07 06065 29 08 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 * F16L 3/00 2 920 512 07 06091 30 08 07 HUTCHINSON Société anonyme



A1 * F16L 33/02 2 920 513 07 57337 04 09 07 FRESENIUS VIAL Société par actions simplifiée

A1 * F16L 33/04 2 920 495 07 57359 05 09 07 SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme

A1 * F16L 33/04 2 920 496 07 57362 05 09 07 SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme


A1 * F16L 41/12 2 920 514 07 06025 27 08 07 SAUTERAUD LUC

A1 * F16L 55/04 2 920 514 07 06025 27 08 07 SAUTERAUD LUC

A1 * F16S 1/04 2 920 515 07 06146 03 09 07 * DANIEL NATHALIE

A1 F21S 8/10 2 920 516 08 55862 02 09 08 05 09 07 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD

A1 * F21S 8/10 2 920 518 08 04672 22 08 08 29 08 07 DE AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GMBH



A1 * F21V 5/04 2 920 517 08 04671 22 08 08 29 08 07 DE AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GMBH





A1 F21V 21/02 2 920 520 07 06217 05 09 07 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * F21V 21/02 2 920 601 07 06218 05 09 07 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * F21V 21/02 2 920 602 07 06220 05 09 07 * LEGRAND FRANCE Société anonyme


A1 * F21W 101/02 2 920 517 08 04671 22 08 08 29 08 07 DE AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GMBH




A1 * F23D 14/46 2 920 521 07 06099 29 08 07 BRANDT INDUSTRIES Société par actions sim-plifiée

A1 F23M 5/02 2 920 522 07 06203 05 09 07 RAYBAUD JEAN CLAUDE

A1 * F23R 3/16 2 920 523 07 57356 05 09 07 SNECMA Société anonyme





A1 * F24C 3/08 2 920 521 07 06099 29 08 07 BRANDT INDUSTRIES Société par actions sim-plifiée

A1 * F24D 17/00 2 920 526 07 06171 03 09 07 LALLEMAND EMMANUEL

A1 * F24F 5/00 2 920 527 07 06177 04 09 07 * HARBUTA BRUNO

A1 * F24F 13/00 2 920 527 07 06177 04 09 07 * HARBUTA BRUNO

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 F24H 4/02 2 920 528 07 08209 23 11 07 24 11 06 JP SANDEN CORPORATION

A1 * F24J 2/00 2 920 452 07 06187 04 09 07 BERRET JEAN THOMAS

A1 * F24J 2/52 2 920 453 08 04771 29 08 08 29 08 07 FR ENERGY-PROD Société à responsabilité limitée

A1 * F24J 3/00 2 920 526 07 06171 03 09 07 LALLEMAND EMMANUEL

A1 F25J 1/02 2 920 529 07 06182 04 09 07 TOTAL SA

A1 * F26B 23/10 2 920 530 07 06235 05 09 07 ATLANTIC INDUSTRIE Société anonyme

A1 * F27B 9/36 2 920 531 07 06134 31 08 07 DETRAZ OLIVIER

A1 * F28D 1/053 2 920 530 07 06235 05 09 07 ATLANTIC INDUSTRIE Société anonyme

A1 * F42B 12/34 2 920 532 07 06089 30 08 07 * RAQUIN CYRILLE HENRI MARCEL



A1 * G01B 11/02 2 920 336 07 57366 05 09 07 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE ANDSPACE COMPANY EADS FRANCE Société paractions simplifiée

A1 G01C 8/18 2 920 533 07 06219 05 09 07 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * G01C 11/02 2 920 615 07 06117 31 08 07 CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G01C 21/32 2 920 580 07 06131 31 08 07 THALES Société anonyme

A1 * G01D 5/12 2 920 534 07 08707 14 12 07 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * G01F 1/20 2 920 544 07 06196 05 09 07 MER AGITEE Société à responsabilité limitée

A1 * G01F 13/00 2 920 411 07 06195 05 09 07 MC 3 Société à responsabilité limitée

A1 * G01F 23/30 2 920 291 08 55881 02 09 08 04 09 07 KR LG ELECTRONICS INC



A1 * G01L 1/00 2 920 544 07 06196 05 09 07 MER AGITEE Société à responsabilité limitée

A1 * G01L 1/20 2 920 535 07 57268 30 08 07 HILL-ROM INDUSTRIES S.A. Société anonyme

A1 * G01L 1/22 2 920 544 07 06196 05 09 07 MER AGITEE Société à responsabilité limitée

A1 * G01M 11/04 2 920 536 07 06034 29 08 07 THALES Société anonyme

A1 * G01M 15/04 2 920 479 07 06200 04 09 07 IFP

A1 * G01N 1/28 2 920 537 07 57250 29 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 G01N 13/14 2 920 538 07 06185 04 09 07 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public àcaractère industriel et commercial

A1 * G01N 15/06 2 920 542 07 06021 27 08 07 KOREA ELECTRIC POWER CORPORATION

A1 * G01N 21/66 2 920 539 07 57203 27 08 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 G01N 23/00 2 920 540 07 06223 05 09 07 INSTITUT DE LA SOUDURE

A1 * G01N 23/04 2 920 541 08 04809 02 09 08 05 09 07 CN * NUCTECH COMPANY LTD



A1 G01N 33/483 2 920 543 07 57289 31 08 07 UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE Etablisse-ment public

A1 * G01P 13/00 2 920 544 07 06196 05 09 07 MER AGITEE Société à responsabilité limitée

A1 * G01S 3/808 2 920 545 07 06162 03 09 07 UNIVERSITE DU SUD TOULON VAR


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A3 * G01S 7/481 2 920 574 08 55774 28 08 08 28 08 07 DE F BRUCK DIETMAR



A1 * G01S 17/48 2 920 546 07 06132 31 08 07 THALES Société anonyme

A1 * G01V 5/00 2 920 541 08 04809 02 09 08 05 09 07 CN * NUCTECH COMPANY LTD

A1 * G02B 1/04 2 920 431 07 06056 29 08 07 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE) Société anonyme

A3 * G02B 7/00 2 920 574 08 55774 28 08 08 28 08 07 DE F BRUCK DIETMAR

A1 * G02B 23/02 2 920 536 07 06034 29 08 07 THALES Société anonyme

A1 * G02B 26/10 2 920 629 07 06145 31 08 07 LIGHTNICS SARL Société à responsabilité limi-tée

A1 * G02B 27/01 2 920 547 07 06033 28 08 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 * G02B 27/02 2 920 581 07 57323 03 09 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 * G02C 7/08 2 920 548 07 06139 31 08 07 OUAKNINE ALBERT



A1 G02C 13/00 2 920 549 07 06081 30 08 07 ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE Société anonyme

A1 * G02F 1/01 2 920 550 08 55806 29 08 08 04 09 07 JP NEC CORPORATION

A1 * G02F 1/1339 2 920 551 07 06128 31 08 07 THALES Société anonyme


A1 * G02F 1/1339 2 920 592 07 08934 20 12 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G03C 1/805 2 920 553 07 06209 05 09 07 LEGEMBRE VALERIE

A1 * G03C 11/12 2 920 553 07 06209 05 09 07 LEGEMBRE VALERIE

A1 G03F 7/20 2 920 554 07 06130 31 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G03G 21/10 2 920 321 07 06079 30 08 07 * TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING SYSTEMSS.A.

A1 * G05G 1/08 2 920 555 07 06032 28 08 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée



A1 * G06F 3/033 2 920 563 07 57322 03 09 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 G06F 9/46 2 920 556 07 06119 31 08 07 BULL S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 G06F 9/48 2 920 557 07 60235 21 12 07 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée

A1 G06F 11/30 2 920 558 07 57187 27 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * G06F 17/30 2 920 559 07 06090 30 08 07 XOOLOO Société par actions simplifiée


A1 * G06F 17/30 2 920 582 07 06044 29 08 07 ROQUET BERNARD JEAN FRANCOIS CHAR-LES




A1 * G06F 17/50 2 920 560 07 06201 05 09 07 BOTTON UP Société à responsabilité limitée

A1 * G06F 21/22 2 920 559 07 06090 30 08 07 XOOLOO Société par actions simplifiée

A1 * G06F 21/22 2 920 619 07 57282 31 08 07 YO ! Société à responsabilité limitée

A1 G06K 7/10 2 920 561 07 06054 29 08 07 DATACARD CORPORATION

A1 * G06K 9/00 2 920 563 07 57322 03 09 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G06K 9/36 2 920 560 07 06201 05 09 07 BOTTON UP Société à responsabilité limitée

A1 * G06K 9/36 2 920 562 07 06211 05 09 07 * SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FERFRANCAIS Etablissement public à caractèreindustriel et commercial

A1 * G06K 9/46 2 920 582 07 06044 29 08 07 ROQUET BERNARD JEAN FRANCOIS CHAR-LES

A1 * G06K 9/62 2 920 567 07 57285 31 08 07 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme



A1 * G06K 19/063 2 920 340 07 06216 05 09 07 HOLOGRAM INDUSTRIES Société anonyme

A1 * G06K 19/077 2 920 442 07 07105 10 10 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G06Q 20/00 2 920 564 07 57205 27 08 07 FABERNOVEL Société à responsabilité limitée

A1 * G06Q 30/00 2 920 564 07 57205 27 08 07 FABERNOVEL Société à responsabilité limitée

A1 * G06T 17/00 2 920 565 07 06048 29 08 07 * ENSAM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DARTS ET METIERS

A1 * G06T 17/10 2 920 560 07 06201 05 09 07 BOTTON UP Société à responsabilité limitée

A1 * G06T 17/20 2 920 560 07 06201 05 09 07 BOTTON UP Société à responsabilité limitée

A3 G07B 1/00 2 920 566 07 06198 04 09 07 * HABASQUE CATHERINE COLETTE MARTINE

A1 * G07B 17/00 2 920 567 07 57285 31 08 07 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G07C 5/00 2 920 568 07 57193 27 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A1 * G07C 5/06 2 920 562 07 06211 05 09 07 * SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FERFRANCAIS Etablissement public à caractèreindustriel et commercial

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G07C 5/06 2 920 571 07 06214 05 09 07 * SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FERFRANCAIS Etablissement public à caractèreindustriel et commercial

A1 * G07C 9/00 2 920 573 08 55645 20 08 08 31 08 07 JP AIPHONE CO., LTD

A1 G07C 13/00 2 920 572 08 05281 25 09 08 10 05 07 FR CAPET BERNARD DANIEL PHILIPPE

A1 * G08B 13/06 2 920 573 08 55645 20 08 08 31 08 07 JP AIPHONE CO., LTD

A3 * G08B 13/193 2 920 574 08 55774 28 08 08 28 08 07 DE F BRUCK DIETMAR

A1 G08B 21/00 2 920 575 07 06170 03 09 07 OMICRON Société à responsabilité limitée

A3 G08B 21/02 2 920 576 07 06016 27 08 07 MAIRE BENOIT ANTONIN DAVID THEOPHILE

A1 G08C 17/02 2 920 577 07 57197 27 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 G09F 3/02 2 920 578 07 06179 04 09 07 QUADRIGA PASCAL

A1 G09F 7/18 2 920 579 07 06108 31 08 07 LACROIX SIGNALISATION Société par actionssimplifiée


A1 * G09G 5/00 2 920 563 07 57322 03 09 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G09G 5/12 2 920 631 07 57269 30 08 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * G09G 5/30 2 920 580 07 06131 31 08 07 THALES Société anonyme

A1 * G09G 5/391 2 920 631 07 57269 30 08 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * G09G 5/397 2 920 581 07 57323 03 09 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G10L 13/02 2 920 583 07 06137 31 08 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * G10L 15/00 2 920 582 07 06044 29 08 07 ROQUET BERNARD JEAN FRANCOIS CHAR-LES

A1 * G10L 21/02 2 920 583 07 06137 31 08 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * G11B 23/04 2 920 571 07 06214 05 09 07 * SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FERFRANCAIS Etablissement public à caractèreindustriel et commercial

A1 * G11B 23/087 2 920 571 07 06214 05 09 07 * SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FERFRANCAIS Etablissement public à caractèreindustriel et commercial

A1 * G11C 7/10 2 920 584 07 06035 29 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial



A1 * G21C 3/02 2 920 585 08 00886 19 02 08 27 08 07 KR KOREA NUCLEAR FUEL CO., LTD.

A1 * G21C 3/16 2 920 585 08 00886 19 02 08 27 08 07 KR KOREA NUCLEAR FUEL CO., LTD.

A1 G21C 3/352 2 920 586 08 00919 20 02 08 27 08 07 KR KOREA NUCLEAR FUEL CO., LTD.

A1 * G21C 17/017 2 920 537 07 57250 29 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G21C 19/46 2 920 424 07 57345 04 09 07 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 G21K 1/02 2 920 587 07 06224 05 09 07 INSTITUT DE LA SOUDURE

A1 H01B 7/285 2 920 588 07 57199 27 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * H01F 27/40 2 920 603 07 06155 03 09 07 SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON SASociété anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H01L 21/20 2 920 589 07 06180 04 09 07 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 * H01L 21/265 2 920 589 07 06180 04 09 07 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 * H01L 21/60 2 920 634 07 57254 29 08 07 STMICROELECTRONICS (GRENOBLE) SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01L 21/66 2 920 539 07 57203 27 08 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * H01L 23/492 2 920 634 07 57254 29 08 07 STMICROELECTRONICS (GRENOBLE) SASSociété par actions simplifiée

A1 H01L 27/146 2 920 590 07 57225 28 08 07 NEW IMAGING TECHNOLOGIES Société paractions simplifiée

A1 * H01L 27/146 2 920 629 07 06145 31 08 07 LIGHTNICS SARL Société à responsabilité limi-tée

A1 * H01L 27/32 2 920 592 07 08934 20 12 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H01L 31/042 2 920 452 07 06187 04 09 07 BERRET JEAN THOMAS

A1 * H01L 31/042 2 920 453 08 04771 29 08 08 29 08 07 FR ENERGY-PROD Société à responsabilité limitée

A1 * H01L 41/04 2 920 591 07 06188 04 09 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 * H01L 51/56 2 920 592 07 08934 20 12 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 H01M 8/04 2 920 593 07 08372 30 11 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 H01M 8/24 2 920 594 07 57328 03 09 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H01Q 1/08 2 920 595 07 06215 05 09 07 EVERSAT Société par actions simplifiée

A1 * H01Q 1/24 2 920 596 07 06077 30 08 07 BOUSSIDI KOUIDER



A1 * H01Q 3/46 2 920 597 07 06127 31 08 07 THALES Société anonyme





A1 H01R 4/38 2 920 598 07 06150 03 09 07 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 H01R 11/12 2 920 599 07 57365 05 09 07 MECATRACTION Société anonyme

A1 * H01T 13/00 2 920 613 07 06095 30 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 H02G 3/04 2 920 600 07 06045 29 08 07 CQFD COMPOSITES Société à responsabilitélimitée

A1 * H02G 3/12 2 920 601 07 06218 05 09 07 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H02G 3/12 2 920 602 07 06220 05 09 07 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H02H 3/16 2 920 603 07 06155 03 09 07 SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON SASociété anonyme

A1 * H02H 7/04 2 920 603 07 06155 03 09 07 SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON SASociété anonyme

A1 H02J 7/00 2 920 604 07 57198 27 08 07 * SHILUN YOU PIERRE

A3 H02J 7/00 2 920 605 07 57298 31 08 07 ANTIG TECHNOLOGY CORPORATION

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 H02K 53/00 2 920 606 07 06087 30 08 07 BOUDAL GUY HENRI MAURICE

A1 * H02M 1/12 2 920 607 07 57272 30 08 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * H02M 3/325 2 920 608 07 06160 03 09 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * H02M 3/335 2 920 609 07 06158 03 09 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * H02P 6/24 2 920 610 07 57338 04 09 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * H02P 6/24 2 920 611 07 57339 04 09 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * H03H 21/00 2 920 612 07 06161 03 09 07 * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H03J 7/00 2 920 612 07 06161 03 09 07 * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H03K 17/0412 2 920 613 07 06095 30 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * H03M 13/37 2 920 632 07 06135 31 08 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04B 1/08 2 920 614 08 55760 27 08 08 * 28 08 07 KR SAMSUNG ELECTRO MECHANICS CO., LTD

A1 * H04B 7/185 2 920 615 07 06117 31 08 07 CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H04J 7/212 2 920 616 07 06193 04 09 07 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 H04L 9/22 2 920 617 07 57357 05 09 07 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 9/28 2 920 559 07 06090 30 08 07 XOOLOO Société par actions simplifiée

A1 * H04L 9/28 2 920 618 07 06126 31 08 07 THALES Société anonyme

A1 * H04L 9/32 2 920 550 08 55806 29 08 08 04 09 07 JP NEC CORPORATION

A1 * H04L 9/32 2 920 619 07 57282 31 08 07 YO ! Société à responsabilité limitée

A1 * H04L 12/16 2 920 564 07 57205 27 08 07 FABERNOVEL Société à responsabilité limitée

A1 * H04L 12/16 2 920 630 07 57233 29 08 07 ORGANISATION EUROPEENNE DE TELECOM-MUNICATIONS PAR SATELLITE EUTELSATSociété anonyme

A1 * H04L 12/18 2 920 620 07 06138 31 08 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * H04L 12/18 2 920 621 07 57276 30 08 07 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 H04L 12/56 2 920 622 07 57311 03 09 07 AIRBUS FRANCE Société anonyme

A1 H04L 12/56 2 920 623 07 57312 03 09 07 AIRBUS FRANCE Société anonyme

A1 H04L 12/56 2 920 624 07 57329 03 09 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée


A1 * H04L 29/00 2 920 625 07 57291 31 08 07 STREAMEZZO Société anonyme

A1 H04L 29/00 2 920 626 07 57358 05 09 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée


A1 * H04L 29/02 2 920 618 07 06126 31 08 07 THALES Société anonyme

A1 * H04M 1/02 2 920 628 07 57256 30 08 07 CELSIUS X VI II Société à responsabilité limitée

A1 H04M 3/487 2 920 627 07 06227 05 09 07 BECHOUCHE PHILIPPE

A1 * H04M 11/00 2 920 628 07 57256 30 08 07 CELSIUS X VI II Société à responsabilité limitée

A1 * H04N 5/225 2 920 629 07 06145 31 08 07 LIGHTNICS SARL Société à responsabilité limi-tée


A1 * H04N 5/38 2 920 614 08 55760 27 08 08 * 28 08 07 KR SAMSUNG ELECTRO MECHANICS CO., LTD

A1 * H04N 5/44 2 920 614 08 55760 27 08 08 * 28 08 07 KR SAMSUNG ELECTRO MECHANICS CO., LTD

A1 * H04N 5/445 2 920 630 07 57233 29 08 07 ORGANISATION EUROPEENNE DE TELECOM-MUNICATIONS PAR SATELLITE EUTELSATSociété anonyme

A1 * H04N 5/76 2 920 625 07 57291 31 08 07 STREAMEZZO Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H04N 7/173 2 920 620 07 06138 31 08 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * H04N 7/173 2 920 625 07 57291 31 08 07 STREAMEZZO Société anonyme


A1 * H04N 7/24 2 920 621 07 57276 30 08 07 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04N 7/36 2 920 632 07 06135 31 08 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04N 7/56 2 920 631 07 57269 30 08 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * H04N 7/58 2 920 631 07 57269 30 08 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * H04N 7/68 2 920 632 07 06135 31 08 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04Q 7/34 2 920 628 07 57256 30 08 07 CELSIUS X VI II Société à responsabilité limitée

A1 H05B 37/02 2 920 633 07 57302 31 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * H05H 1/46 2 920 539 07 57203 27 08 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * H05K 3/07 2 920 634 07 57254 29 08 07 STMICROELECTRONICS (GRENOBLE) SASSociété par actions simplifiée

A1 * H05K 5/02 2 920 601 07 06218 05 09 07 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H05K 5/02 2 920 602 07 06220 05 09 07 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays

247BOPI 09/10

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................


251

261

néant

269

néant

251BOPI 09/10

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 09/10 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 253

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 02 03269 15 03 02 16 03 01 US * G06F 19/00 BOPI 38 DU 20 09 02 2 822 268

A1 02 05050 23 04 02 08 06 01 TW

* H02M 7/525 BOPI 50 DU 13 12 02 2 825 849

A1 02 12461 08 10 02 09 10 01 DE H02M 3/10 BOPI 15 DU 11 04 03 2 830 696

A1 02 12507 09 10 02 09 10 01 US * G06F 3/16 BOPI 15 DU 11 04 03 2 830 633

A1 02 16176 19 12 02 20 12 01 DE F02D 21/08 BOPI 26 DU 27 06 03 2 833 998

A1 03 02086 20 02 03 20 02 02 DE H02P 3/18 BOPI 34 DU 22 08 03 2 836 302

A1 03 06868 06 06 03 07 06 02 JP F01L 13/00 BOPI 50 DU 12 12 03 2 840 642

A1 04 02273 04 03 04 27 03 03 JP F01L 1/46 BOPI 40 DU 01 10 04 2 853 001

A1 04 03985 16 04 04 17 04 03 DE * F01L 1/047 BOPI 43 DU 22 10 04 2 853 932

A1 04 06485 15 06 04 09 09 03 KR * A47L 9/16 BOPI 10 DU 11 03 05 2 859 372

A1 04 12256 18 11 04 16 04 04 KR * A47L 5/36 BOPI 42 DU 21 10 05 2 868 933

A1 05 11932 25 11 05 29 11 04 GB * F22B 3/06 BOPI 22 DU 02 06 06 2 878 612

A1 05 12790 16 12 05 17 12 04 US * C09G 1/02 BOPI 25 DU 23 06 06 2 879 617

A1 05 52795 16 09 05 29 09 04 JP * F01N 3/34 BOPI 13 DU 31 03 06 2 875 844

A1 06 01957 06 03 06 30 03 05 EP B23K 35/00 BOPI 40 DU 06 10 06 2 883 785

A1 06 02579 24 03 06 * A44C 9/00 BOPI 39 DU 28 09 07 2 898 778

A1 06 04946 02 06 06 14 06 05 DE * E06B 3/12 BOPI 50 DU 15 12 06 2 886 967

A1 06 04947 02 06 06 14 06 05 DE * E06B 3/12 BOPI 50 DU 15 12 06 2 886 968

A1 06 05288 14 06 06 30 06 05 KR * G02F 1/061 BOPI 01 DU 05 01 07 2 888 005

A1 06 06331 12 07 06 26 07 05 US * H04L 29/02 BOPI 10 DU 09 03 07 2 890 512

A1 06 07768 05 09 06 B03B 5/06 BOPI 10 DU 07 03 08 2 905 287

A1 06 08630 03 10 06 * A61B 8/06 BOPI 14 DU 04 04 08 2 906 451

A1 06 08712 03 10 06 A61G 5/00 BOPI 14 DU 04 04 08 2 906 456

A1 06 10585 04 12 06 06 12 05 BE * B60B 23/12 BOPI 23 DU 08 06 07 2 894 182

A1 06 51050 27 03 06 31 03 05 JP * A01N 43/40 BOPI 40 DU 06 10 06 2 883 702

A1 06 54575 26 10 06 03 11 05 CN * H01L 27/146 BOPI 18 DU 04 05 07 2 892 858

A1 07 03227 04 05 07 * A63F 13/08 BOPI 45 DU 07 11 08 2 915 686

A1 07 06012 27 08 07 * B01D 24/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 317

A1 07 06017 27 08 07 F15B 15/14 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 493

A1 07 06020 27 08 07 B61B 12/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 385

A1 07 06021 27 08 07 * G01N 29/14 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 542

A1 07 06022 28 08 07 B68B 1/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 420

A1 07 06024 27 08 07 * B60B 27/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 343

A1 07 06030 28 08 07 * E04B 2/18 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 450

A1 07 06032 28 08 07 * G05G 5/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 555

A1 07 06033 28 08 07 * G02B 27/01 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 547

A1 07 06034 29 08 07 * G01M 11/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 536

A1 07 06035 29 08 07 * G11C 7/10 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 584

A1 07 06037 27 08 07 A63H 37/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 316

A1 07 06038 28 08 07 * A47B 47/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 284

A1 07 06041 29 08 07 * B64C 3/18 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 407

A1 07 06043 29 08 07 A61M 1/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 313

A1 07 06044 29 08 07 * G10L 15/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 582

254 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 09/10

A1 07 06045 29 08 07 H02G 3/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 600

A1 07 06047 29 08 07 E01B 25/28 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 448

A1 07 06048 29 08 07 * G06T 17/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 565

A1 07 06049 29 08 07 * F16F 9/54 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 503

A1 07 06050 29 08 07 * F16F 9/54 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 504

A1 07 06051 29 08 07 * A47J 42/38 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 287

A1 07 06052 29 08 07 * A47J 42/44 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 288

A1 07 06053 29 08 07 A01J 9/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 268

A1 07 06054 29 08 07 G06K 7/10 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 561

A1 07 06055 29 08 07 * B29D 11/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 337

A1 07 06056 29 08 07 * C08F220/30 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 431

A1 07 06058 29 08 07 * C07D401/12 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 428

A1 07 06059 29 08 07 * B62D 33/077 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 399

A1 07 06061 29 08 07 A61F 2/08 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 296

A1 07 06065 29 08 07 * F16K 11/10 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 511

A1 07 06066 30 08 07 * A23B 5/20 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 275

A1 07 06067 30 08 07 A61C 8/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 293

A1 07 06068 30 08 07 * B60J 7/08 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 351

A1 07 06069 30 08 07 E01B 15/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 447

A1 07 06070 30 08 07 * F23R 3/50 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 524

A1 07 06071 30 08 07 * F02K 3/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 482

A1 07 06072 30 08 07 * F02K 3/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 483

A1 07 06073 30 08 07 * B23C 5/12 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 327

A1 07 06074 30 08 07 * F01D 5/14 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 469

A1 07 06075 30 08 07 F04D 29/56 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 492

A1 07 06076 30 08 07 B64D 27/26 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 408

A1 07 06079 30 08 07 * B02C 23/30 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 321

A1 07 06080 30 08 07 * C11D 3/37 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 436

A1 07 06081 30 08 07 G02C 13/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 549

A1 07 06082 30 08 07 * B65G 17/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 415

A1 07 06084 30 08 07 A23N 15/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 277

A1 07 06085 30 08 07 * A23N 15/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 278

A1 07 06086 30 08 07 * C08L 3/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 432

A1 07 06090 30 08 07 * G06F 17/30 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 559

A1 07 06091 30 08 07 * F16L 23/032 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 512

A1 07 06093 30 08 07 E05G 1/14 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 463

A1 07 06094 30 08 07 E05G 1/14 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 464

A1 07 06095 30 08 07 * H03K 17/0412 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 613

A1 07 06097 29 08 07 * F16D 65/16 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 502

A1 07 06098 29 08 07 * B60T 11/16 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 377

A1 07 06099 29 08 07 * F23D 14/46 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 521

A1 07 06101 29 08 07 B60T 13/567 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 379

A1 07 06103 29 08 07 * B60T 13/567 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 380

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 07 06104 29 08 07 A63C 13/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 315

A1 07 06107 31 08 07 B63B 22/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 403

A1 07 06108 31 08 07 G09F 7/18 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 579

A1 07 06109 31 08 07 E06B 9/82 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 467

A1 07 06111 31 08 07 * B65H 75/38 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 416

A1 07 06113 31 08 07 A21D 13/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 274

A1 07 06115 31 08 07 * B65D 85/62 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 413

A1 07 06117 31 08 07 * H04B 7/185 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 615

A1 07 06118 31 08 07 E05B 15/16 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 458

A1 07 06119 31 08 07 G06F 9/46 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 556

A1 07 06120 31 08 07 * B05B 15/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 323

A1 07 06121 31 08 07 C08B 37/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 430

A1 07 06122 31 08 07 * B29D 29/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 338

A1 07 06123 31 08 07 * F16B 45/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 498

A1 07 06126 31 08 07 * H04L 9/28 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 618

A1 07 06127 31 08 07 * H01Q 3/46 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 597

A1 07 06128 31 08 07 * G02F 1/1339 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 551

A1 07 06129 31 08 07 * G02F 1/1339 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 552

A1 07 06130 31 08 07 G03F 7/20 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 554

A1 07 06131 31 08 07 * G09G 5/30 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 580

A1 07 06132 31 08 07 * G01S 17/48 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 546

A1 07 06134 31 08 07 * F27B 9/36 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 531

A1 07 06135 31 08 07 * H04N 7/68 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 632

A1 07 06137 31 08 07 * G10L 21/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 583

A1 07 06138 31 08 07 * H04L 12/18 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 620

A1 07 06139 31 08 07 * G02C 7/10 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 548

A1 07 06140 31 08 07 * F02B 77/08 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 475

A1 07 06141 31 08 07 * F16G 3/10 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 508

A1 07 06142 31 08 07 * F02F 1/10 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 480

A1 07 06145 31 08 07 * H04N 5/335 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 629

A1 07 06148 03 09 07 * F04D 25/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 491

A1 07 06149 03 09 07 * F02M 35/024 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 486

A1 07 06150 03 09 07 H01R 4/38 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 598

A1 07 06151 03 09 07 * A61K 36/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 310

A1 07 06153 03 09 07 * A23L 1/29 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 276

A1 07 06155 03 09 07 * H02H 7/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 603

A1 07 06156 03 09 07 * B62D 65/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 400

A1 07 06157 03 09 07 F01C 1/22 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 468

A1 07 06158 03 09 07 * H02M 3/335 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 609

A1 07 06159 03 09 07 B60R 21/272 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 375

A1 07 06160 03 09 07 * H02M 3/325 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 608

A1 07 06161 03 09 07 * H03H 21/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 612

A1 07 06162 03 09 07 * G01S 5/20 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 545

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 07 06164 31 08 07 B60T 11/16 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 378

A1 07 06166 03 09 07 * B25B 13/48 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 331

A1 07 06167 03 09 07 * F16H 25/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 509

A1 07 06169 03 09 07 B60P 3/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 364

A1 07 06171 03 09 07 * F24D 17/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 526

A1 07 06173 04 09 07 E02D 29/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 449

A1 07 06174 04 09 07 * B66F 11/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 418

A1 07 06176 04 09 07 E04H 4/14 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 455

A1 07 06177 04 09 07 * F24F 5/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 527

A1 07 06178 04 09 07 * B60G 21/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 345

A1 07 06179 04 09 07 G09F 3/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 578

A1 07 06180 04 09 07 * H01L 21/265 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 589

A1 07 06181 04 09 07 * F03D 3/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 489

A1 07 06182 04 09 07 F25J 1/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 529

A1 07 06184 04 09 07 * F16C 33/38 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 499

A1 07 06185 04 09 07 G01N 13/14 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 538

A1 07 06187 04 09 07 * E04D 13/18 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 452

A1 07 06188 04 09 07 * H01L 41/09 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 591

A1 07 06190 04 09 07 * A61J 9/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 298

A1 07 06191 04 09 07 * B01D 29/15 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 318

A1 07 06192 04 09 07 E04H 4/16 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 456

A1 07 06193 04 09 07 * H04J 7/212 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 616

A1 07 06194 04 09 07 * C10M111/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 434

A1 07 06195 05 09 07 * B65D 25/52 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 411

A1 07 06196 05 09 07 * G01P 13/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 544

A1 07 06197 03 09 07 * A61K 8/92 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 302

A1 07 06199 04 09 07 * B65F 3/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 414

A1 07 06200 04 09 07 * F02D 41/30 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 479

A1 07 06201 05 09 07 * G06F 17/50 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 560

A1 07 06204 05 09 07 A61M 1/36 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 314

A1 07 06205 05 09 07 * A47B 61/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 285

A1 07 06206 05 09 07 A61D 1/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 295

A1 07 06207 05 09 07 * A01D 90/10 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 267

A1 07 06209 05 09 07 * G03C 11/12 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 553

A1 07 06210 05 09 07 * B44C 1/26 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 342

A1 07 06211 05 09 07 * G06K 9/36 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 562

A1 07 06212 05 09 07 F02C 7/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 476

A1 07 06213 05 09 07 B25C 1/14 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 332

A1 07 06214 05 09 07 * G07C 5/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 571

A1 07 06215 05 09 07 * H01Q 1/26 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 595

A1 07 06216 05 09 07 * B42D 15/10 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 340

A1 07 06217 05 09 07 F21V 21/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 520

A1 07 06218 05 09 07 * H02G 3/12 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 601

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 07 06219 05 09 07 G01C 8/18 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 533

A1 07 06220 05 09 07 * H02G 3/12 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 602

A1 07 06221 05 09 07 F02M 35/10 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 487

A1 07 06223 05 09 07 G01N 23/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 540

A1 07 06224 05 09 07 G21K 1/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 587

A1 07 06225 05 09 07 * B62D 5/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 390

A1 07 06227 05 09 07 H04M 3/487 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 627

A1 07 06228 05 09 07 B60D 1/24 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 344

A1 07 06229 05 09 07 * C10G 1/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 433

A1 07 06233 04 09 07 * C01B 39/48 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 423

A1 07 06235 05 09 07 * F26B 23/10 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 530

A1 07 07105 10 10 07 * D03D 15/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 442

A1 07 08372 30 11 07 H01M 8/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 593

A1 07 08707 14 12 07 * G01D 5/12 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 534

A1 07 08934 20 12 07 * H01L 51/56 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 592

A1 07 54888 04 05 07 04 05 06 US * A63H 17/26 BOPI 45 DU 09 11 07 2 900 582

A1 07 54890 04 05 07 04 05 06 US * B65D 75/32 BOPI 45 DU 09 11 07 2 900 648

A1 07 57182 27 08 07 A61C 15/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 294

A1 07 57187 27 08 07 G06F 11/30 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 558

A1 07 57189 27 08 07 B64D 29/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 409

A1 07 57190 27 08 07 * B60H 1/24 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 346

A1 07 57191 27 08 07 * B41F 13/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 339

A1 07 57192 27 08 07 * E06B 9/76 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 466

A1 07 57193 27 08 07 * G07C 5/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 568

A1 07 57194 27 08 07 * G07C 5/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 569

A1 07 57195 27 08 07 * G07C 5/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 570

A1 07 57196 27 08 07 * B62D 65/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 401

A1 07 57197 27 08 07 G08C 17/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 577

A1 07 57198 27 08 07 H02J 7/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 604

A1 07 57199 27 08 07 H01B 7/285 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 588

A1 07 57201 27 08 07 * B62B 1/22 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 387

A1 07 57203 27 08 07 * G01N 21/66 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 539

A1 07 57205 27 08 07 * G06Q 30/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 564

A1 07 57206 27 08 07 * F16B 1/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 494

A1 07 57207 28 08 07 * B60H 3/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 349

A1 07 57208 28 08 07 * A61K 31/23 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 309

A1 07 57211 28 08 07 B60N 2/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 357

A1 07 57212 28 08 07 * C03C 13/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 427

A1 07 57215 28 08 07 B61D 1/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 386

A1 07 57216 28 08 07 F16H 63/36 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 510

A1 07 57218 28 08 07 * B60J 10/08 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 353

A1 07 57219 28 08 07 B60N 2/16 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 358

A1 07 57222 28 08 07 * B60P 3/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 363

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 07 57224 28 08 07 * F01N 3/025 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 471

A1 07 57225 28 08 07 H01L 27/146 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 590

A1 07 57226 28 08 07 * B60W 20/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 383

A1 07 57227 29 08 07 * F02F 3/26 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 481

A1 07 57229 29 08 07 B60J 10/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 352

A1 07 57232 29 08 07 * B25B 1/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 329

A1 07 57233 29 08 07 * H04N 5/445 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 630

A1 07 57234 29 08 07 * C11D 3/34 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 435

A1 07 57236 29 08 07 * B62D 6/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 393

A1 07 57237 29 08 07 F16D 48/08 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 501

A1 07 57239 29 08 07 * B62D 25/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 395

A1 07 57241 29 08 07 B62D 25/08 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 397

A1 07 57243 29 08 07 * B62D 65/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 402

A1 07 57244 29 08 07 * B29C 47/08 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 335

A1 07 57245 29 08 07 * C12N 15/01 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 437

A1 07 57246 29 08 07 * B62D 21/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 394

A1 07 57247 29 08 07 * B60Q 1/26 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 368

A1 07 57248 29 08 07 * B60N 2/64 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 361

A1 07 57249 29 08 07 A61L 9/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 312

A1 07 57250 29 08 07 * G01N 1/28 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 537

A1 07 57251 29 08 07 * F16F 15/315 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 507

A1 07 57252 29 08 07 * F01N 9/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 474

A1 07 57253 29 08 07 F16D 13/64 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 500

A1 07 57254 29 08 07 * H05K 3/07 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 634

A1 07 57256 30 08 07 * H04M 11/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 628

A1 07 57257 30 08 07 * B66F 7/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 417

A1 07 57259 30 08 07 * D02G 3/28 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 441

A1 07 57266 30 08 07 * C07K 1/18 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 429

A1 07 57267 30 08 07 * A01B 73/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 266

A1 07 57268 30 08 07 * G01L 1/20 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 535

A1 07 57269 30 08 07 * H04N 7/56 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 631

A1 07 57272 30 08 07 * H02M 1/12 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 607

A1 07 57274 30 08 07 * E05D 11/10 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 461

A1 07 57276 30 08 07 * H04L 12/18 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 621

A1 07 57277 30 08 07 B60R 13/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 372

A1 07 57278 30 08 07 B60H 1/24 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 347

A1 07 57279 30 08 07 B60H 1/32 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 348

A1 07 57280 30 08 07 B60R 5/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 370

A1 07 57281 30 08 07 B60N 3/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 362

A1 07 57282 31 08 07 * H04L 9/32 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 619

A1 07 57283 31 08 07 * F23R 3/50 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 525

A1 07 57284 31 08 07 * A61K 8/34 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 299

A1 07 57285 31 08 07 * G07B 17/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 567

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 07 57286 31 08 07 * B60W 10/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 381

A1 07 57287 31 08 07 * B60W 10/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 382

A1 07 57288 31 08 07 B60T 7/12 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 376

A1 07 57289 31 08 07 G01N 33/483 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 543

A1 07 57291 31 08 07 * H04L 29/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 625

A1 07 57292 31 08 07 * C23C 4/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 440

A1 07 57295 31 08 07 * A61K 47/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 311

A1 07 57296 31 08 07 A45D 40/26 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 283

A1 07 57297 31 08 07 * C21D 1/52 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 438

A1 07 57299 31 08 07 B25J 21/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 334

A1 07 57300 31 08 07 * B60W 30/14 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 384

A1 07 57301 31 08 07 * B60N 2/36 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 359

A1 07 57302 31 08 07 H05B 37/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 633

A1 07 57303 31 08 07 B60R 16/023 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 373

A1 07 57306 31 08 07 B68C 3/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 421

A1 07 57311 03 09 07 H04L 12/56 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 622

A1 07 57312 03 09 07 H04L 12/56 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 623

A1 07 57313 03 09 07 * F01N 7/10 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 473

A1 07 57314 03 09 07 * A61K 8/97 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 303

A1 07 57317 03 09 07 B60R 11/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 371

A1 07 57318 03 09 07 B62D 25/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 396

A1 07 57319 03 09 07 * E05D 15/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 462

A1 07 57321 03 09 07 B60J 5/04 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 350

A1 07 57322 03 09 07 * G06K 11/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 563

A1 07 57323 03 09 07 * G09G 5/397 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 581

A1 07 57324 03 09 07 * B25H 1/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 333

A1 07 57325 03 09 07 B25B 13/08 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 330

A1 07 57327 03 09 07 * C03C 3/085 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 426

A1 07 57328 03 09 07 H01M 8/24 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 594

A1 07 57329 03 09 07 H04L 12/56 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 624

A1 07 57331 03 09 07 * C21D 1/76 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 439

A1 07 57332 03 09 07 E06B 9/17 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 465

A1 07 57333 03 09 07 * B64D 43/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 410

A1 07 57335 04 09 07 * F02M 61/14 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 488

A1 07 57337 04 09 07 * F16L 33/02 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 513

A1 07 57338 04 09 07 * H02P 6/24 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 610

A1 07 57339 04 09 07 * H02P 6/24 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 611

A1 07 57341 04 09 07 B60L 7/24 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 356

A1 07 57344 04 09 07 * F01N 7/08 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 472

A1 07 57345 04 09 07 * C01G 39/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 424

A1 07 57346 04 09 07 * A61K 8/60 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 300

A1 07 57348 04 09 07 * A61K 8/99 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 304

A1 07 57350 04 09 07 * A61K 8/60 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 301

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 07 57352 04 09 07 * A61K 8/99 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 305

A1 07 57353 04 09 07 * A61K 8/99 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 306

A1 07 57354 04 09 07 * A61K 8/99 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 307

A1 07 57356 05 09 07 * F23R 3/16 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 523

A1 07 57357 05 09 07 H04L 9/22 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 617

A1 07 57358 05 09 07 H04L 29/00 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 626

A1 07 57359 05 09 07 * F16B 2/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 495

A1 07 57360 05 09 07 E04H 15/20 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 457

A1 07 57361 05 09 07 B62D 25/08 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 398

A1 07 57362 05 09 07 * F16B 2/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 496

A1 07 57363 05 09 07 A01K 1/12 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 269

A1 07 57364 05 09 07 A61K 9/32 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 308

A1 07 57365 05 09 07 H01R 11/12 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 599

A1 07 57366 05 09 07 * B29C 70/48 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 336

A1 07 57367 05 09 07 E04F 10/06 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 454

A1 07 60235 21 12 07 G06F 9/48 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 557

A1 08 01720 28 03 08 03 09 07 FR B05C 17/01 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 325

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode


261BOPI 09/10

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

BOPI 09/10 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 263CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 846 036 03 12177 17 10 03 BOPI 17 DU 23 04 04

B1 2 846 597 03 12737 30 10 03 BOPI 19 DU 07 05 04

B1 2 847 524 03 13605 20 11 03 BOPI 22 DU 28 05 04

B1 2 847 525 03 13606 20 11 03 BOPI 22 DU 28 05 04

B1 2 853 016 04 03076 25 03 04 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 853 168 04 50579 23 03 04 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 857 141 04 05469 19 05 04 BOPI 01 DU 07 01 05

B1 2 857 329 04 07532 07 07 04 BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 858 485 04 51699 29 07 04 BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 861 426 04 11404 26 10 04 BOPI 17 DU 29 04 05

B1 2 861 932 04 11758 04 11 04 BOPI 18 DU 06 05 05

B1 2 862 999 03 14149 02 12 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 863 560 04 12137 16 11 04 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 866 447 05 01676 18 02 05 BOPI 33 DU 19 08 05

B1 2 867 153 05 02107 02 03 05 BOPI 36 DU 09 09 05

B1 2 868 461 04 03561 02 04 04 BOPI 40 DU 07 10 05

B1 2 874 163 04 08857 12 08 04 BOPI 07 DU 17 02 06

B1 2 874 278 05 07621 18 07 05 BOPI 07 DU 17 02 06

B1 2 874 727 04 51961 02 09 04 BOPI 09 DU 03 03 06

B1 2 876 476 04 10637 08 10 04 BOPI 15 DU 14 04 06

B1 2 876 722 04 10891 15 10 04 BOPI 16 DU 21 04 06

B1 2 878 081 04 52663 17 11 04 BOPI 20 DU 19 05 06

B1 2 879 311 05 08519 11 08 05 BOPI 24 DU 16 06 06

B1 2 879 377 05 08520 11 08 05 BOPI 24 DU 16 06 06

B1 2 879 543 05 53882 15 12 05 BOPI 25 DU 23 06 06

B1 2 879 580 05 13017 21 12 05 BOPI 25 DU 23 06 06

B1 2 879 716 04 13633 21 12 04 BOPI 25 DU 23 06 06

B1 2 879 966 04 13956 24 12 04 BOPI 26 DU 30 06 06

B1 2 880 349 04 14125 31 12 04 BOPI 27 DU 07 07 06

B1 2 883 294 05 50699 18 03 05 BOPI 38 DU 22 09 06

B1 2 883 454 05 02948 24 03 05 BOPI 39 DU 29 09 06

B1 2 883 477 05 02919 24 03 05 BOPI 39 DU 29 09 06

B1 2 884 056 05 06188 17 06 05 BOPI 40 DU 06 10 06

B1 2 886 590 05 51529 07 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 598 05 05565 01 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 605 05 05601 02 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 887 982 05 52010 01 07 05 BOPI 01 DU 05 01 07

B1 2 889 215 05 07958 26 07 05 BOPI 05 DU 02 02 07

B1 2 889 217 05 52334 27 07 05 BOPI 05 DU 02 02 07

B1 2 889 446 06 07063 02 08 06 BOPI 06 DU 09 02 07

B1 2 890 348 05 09145 07 09 05 BOPI 10 DU 09 03 07

B1 2 890 408 05 09176 08 09 05 BOPI 10 DU 09 03 07

B1 2 890 554 05 09383 14 09 05 RM BOPI 11 DU 16 03 07

B1 2 890 581 05 09391 14 09 05 BOPI 11 DU 16 03 07

B1 2 890 617 05 09386 14 09 05 BOPI 11 DU 16 03 07

B1 2 890 718 05 52756 13 09 05 BOPI 11 DU 16 03 07

B1 2 890 920 05 09632 21 09 05 BOPI 12 DU 23 03 07

B1 2 891 606 05 10169 05 10 05 BOPI 14 DU 06 04 07

B1 2 891 762 05 53044 07 10 05 BOPI 15 DU 13 04 07

B1 2 891 860 05 10383 11 10 05 BOPI 15 DU 13 04 07

B1 2 891 889 05 10264 07 10 05 BOPI 15 DU 13 04 07

B1 2 892 175 05 10609 18 10 05 BOPI 16 DU 20 04 07

B1 2 892 337 05 10828 24 10 05 BOPI 17 DU 27 04 07

B1 2 892 436 05 10804 24 10 05 BOPI 17 DU 27 04 07

B1 2 892 486 05 10701 20 10 05 BOPI 17 DU 27 04 07

B1 2 892 795 05 11183 03 11 05 BOPI 18 DU 04 05 07

B1 2 893 113 05 11273 04 11 05 BOPI 19 DU 11 05 07

B1 2 893 696 05 11906 24 11 05 BOPI 21 DU 25 05 07

B1 2 895 057 05 12943 20 12 05 BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 896 087 06 00199 10 01 06 BOPI 28 DU 13 07 07

B1 2 896 436 06 00723 26 01 06 BOPI 30 DU 27 07 07

B1 2 897 028 06 01011 03 02 06 BOPI 32 DU 10 08 07

B1 2 897 278 06 01195 10 02 06 BOPI 33 DU 17 08 07

B1 2 897 285 06 01248 13 02 06 BOPI 33 DU 17 08 07

B1 2 897 290 06 01376 16 02 06 BOPI 33 DU 17 08 07

B1 2 897 333 06 01337 15 02 06 BOPI 33 DU 17 08 07

B1 2 897 546 06 01587 23 02 06 BOPI 34 DU 24 08 07

B1 2 897 547 06 01588 23 02 06 BOPI 34 DU 24 08 07

B1 2 897 788 06 01693 27 02 06 BOPI 35 DU 31 08 07

B1 2 897 843 06 50661 27 02 06 BOPI 35 DU 31 08 07

B1 2 898 086 06 01905 03 03 06 BOPI 36 DU 07 09 07

B1 2 898 088 06 01903 02 03 06 BOPI 36 DU 07 09 07

B1 2 898 091 06 50772 06 03 06 BOPI 36 DU 07 09 07

B1 2 898 168 06 02003 06 03 06 BOPI 36 DU 07 09 07

B1 2 898 226 06 01952 06 03 06 BOPI 36 DU 07 09 07

B1 2 898 331 06 02141 10 03 06 BOPI 37 DU 14 09 07

B1 2 898 396 06 02185 13 03 06 BOPI 37 DU 14 09 07

B1 2 898 841 06 02498 22 03 06 BOPI 39 DU 28 09 07

B1 2 899 048 06 02552 23 03 06 BOPI 39 DU 28 09 07

B1 2 899 213 06 51070 28 03 06 BOPI 40 DU 05 10 07

B1 2 899 326 06 02792 31 03 06 BOPI 40 DU 05 10 07

B1 2 899 361 06 51147 31 03 06 BOPI 40 DU 05 10 07

B1 2 900 059 06 03690 21 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07

B1 2 900 145 06 03532 21 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07

B1 2 900 636 06 51638 05 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07

B1 2 900 734 06 04072 05 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07

B1 2 900 845 06 51734 15 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07

B1 2 901 161 06 04411 17 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07

B1 2 901 192 06 04576 22 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07

B1 2 901 209 06 04569 22 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



264 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 09/10CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 901 214 06 04483 19 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07

B1 2 901 334 06 04370 16 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07

B1 2 901 497 06 04739 24 05 06 BOPI 48 DU 30 11 07

B1 2 901 590 06 04698 24 05 06 BOPI 48 DU 30 11 07

B1 2 901 767 06 04998 06 06 06 BOPI 49 DU 07 12 07

B1 2 901 780 06 51950 30 05 06 BOPI 49 DU 07 12 07

B1 2 901 868 06 04884 01 06 06 BOPI 49 DU 07 12 07

B1 2 902 015 06 52112 13 06 06 BOPI 50 DU 14 12 07

B1 2 902 111 06 05133 09 06 06 BOPI 50 DU 14 12 07

B1 2 902 308 06 05342 15 06 06 BOPI 51 DU 21 12 07

B1 2 902 339 05 08517 11 08 05 BOPI 51 DU 21 12 07

B1 2 902 638 06 05604 22 06 06 BOPI 52 DU 28 12 07

B1 2 903 211 06 05915 30 06 06 BOPI 01 DU 04 01 08

B1 2 903 871 06 53088 24 07 06 BOPI 04 DU 25 01 08

B1 2 903 905 06 53020 18 07 06 BOPI 04 DU 25 01 08

B1 2 903 925 06 06601 20 07 06 BOPI 04 DU 25 01 08

B1 2 904 091 06 06710 21 07 06 BOPI 04 DU 25 01 08

B1 2 904 111 06 53046 20 07 06 BOPI 04 DU 25 01 08

B1 2 904 251 06 06904 28 07 06 BOPI 05 DU 01 02 08

B1 2 904 526 06 07038 01 08 06 BOPI 06 DU 08 02 08

B1 2 904 589 06 53235 01 08 06 BOPI 06 DU 08 02 08

B1 2 904 691 06 07065 02 08 06 BOPI 06 DU 08 02 08

B1 2 904 871 06 07311 11 08 06 BOPI 07 DU 15 02 08

B1 2 904 934 06 09424 26 10 06 BOPI 08 DU 22 02 08

B1 2 904 951 06 07420 21 08 06 BOPI 08 DU 22 02 08

B1 2 905 094 06 07447 22 08 06 BOPI 09 DU 29 02 08

B1 2 905 101 06 07534 25 08 06 BOPI 09 DU 29 02 08

B1 2 905 216 06 07524 25 08 06 BOPI 09 DU 29 02 08

B1 2 905 218 06 07503 25 08 06 BOPI 09 DU 29 02 08

B1 2 906 077 06 08210 18 09 06 BOPI 12 DU 21 03 08

B1 2 906 365 06 08323 22 09 06 BOPI 13 DU 28 03 08

B1 2 906 369 06 08398 25 09 06 BOPI 13 DU 28 03 08

B1 2 906 453 06 08678 03 10 06 BOPI 14 DU 04 04 08

B1 2 906 529 06 54043 02 10 06 BOPI 14 DU 04 04 08

B1 2 906 605 06 54042 02 10 06 BOPI 14 DU 04 04 08

B1 2 906 612 06 08538 28 09 06 BOPI 14 DU 04 04 08

B1 2 906 871 06 08740 05 10 06 BOPI 15 DU 11 04 08

B1 2 907 002 06 54259 13 10 06 BOPI 16 DU 18 04 08

B1 2 907 309 06 09094 17 10 06 BOPI 16 DU 18 04 08

B1 2 907 565 06 54456 23 10 06 BOPI 17 DU 25 04 08

B1 2 907 662 06 09403 26 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 689 06 54625 30 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 931 06 09514 30 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 941 06 09427 26 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 957 06 09443 27 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



B1 2 907 965 06 09465 27 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 980 06 09429 26 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 908 207 06 54727 03 11 06 BOPI 19 DU 09 05 08

B1 2 908 322 06 09774 09 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 413 06 09983 15 11 06 RM BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 570 06 09842 10 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 581 06 09767 09 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 666 06 10052 17 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

B1 2 908 711 06 10250 22 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

B1 2 908 897 06 10095 17 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

B1 2 908 901 06 55041 22 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

B1 2 908 927 06 10014 16 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

B3 2 908 969 07 03046 27 04 07 RM BOPI 22 DU 30 05 08

B3 2 909 050 06 10328 24 11 06 BOPI 22 DU 30 05 08

B1 2 909 076 06 55169 28 11 06 BOPI 22 DU 30 05 08

B1 2 909 102 06 55097 24 11 06 BOPI 22 DU 30 05 08

B1 2 909 237 06 55163 28 11 06 BOPI 22 DU 30 05 08

B1 2 909 325 06 55297 04 12 06 BOPI 23 DU 06 06 08

B1 2 909 475 06 10527 01 12 06 BOPI 23 DU 06 06 08

B1 2 909 525 06 10691 07 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 550 07 05166 17 07 07 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 551 06 10788 12 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 553 06 10733 08 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 577 06 10709 08 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B3 2 909 580 06 10751 11 12 06 RM BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 593 06 10773 11 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 619 06 10809 12 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 635 06 10839 12 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B3 2 909 646 06 55435 12 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 657 06 55437 12 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 666 06 10743 08 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 671 06 55449 12 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 673 06 10745 08 12 06 RM BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 686 06 10778 08 12 06 RM BOPI 24 DU 13 06 08

B3 2 909 688 07 58407 18 10 07 BOPI 24 DU 13 06 08

B3 2 909 689 07 58408 18 10 07 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 703 06 55447 12 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 755 06 55367 07 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 783 06 55347 06 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 795 06 10819 12 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 857 06 10909 14 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 865 06 55618 19 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 868 06 55519 14 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 916 06 10879 13 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 924 06 55640 19 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



BOPI 09/10 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 265CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 909 956 06 55612 18 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 998 06 55578 18 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 006 06 55653 19 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 007 07 54278 04 04 07 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 008 07 55356 30 05 07 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 009 07 55659 11 06 07 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 010 07 56182 29 06 07 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 011 07 58660 29 10 07 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 012 06 11049 15 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 038 06 11023 18 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 076 06 55616 19 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 122 06 10952 15 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 124 06 10953 15 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 156 06 10956 15 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 184 06 55627 19 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 248 06 55729 20 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 251 06 11328 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 266 06 11211 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 324 06 55835 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 353 06 11405 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 357 06 11085 20 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 378 06 11415 22 12 06 RM BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 379 06 11394 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 380 06 11413 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 382 06 11306 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 394 06 11138 20 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 437 06 11259 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 447 06 55860 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 449 06 11327 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 457 06 11406 22 12 06 RM BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 474 06 11203 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 478 06 11307 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 484 06 11408 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 485 06 11409 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 517 06 11295 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 569 06 11213 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 603 06 55775 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 611 06 11114 20 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 614 06 11330 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 617 06 11270 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 635 06 11084 20 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 640 06 11208 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 642 06 11377 26 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 656 06 11087 20 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 678 06 11206 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



B1 2 910 679 06 11207 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 681 06 11088 20 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 683 06 55962 26 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 720 06 11280 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 739 06 11221 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 748 06 11274 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 769 06 55803 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 774 06 11187 20 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 802 06 11447 27 12 06 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 910 828 06 56030 28 12 06 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 910 838 06 11514 27 12 06 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 910 884 07 52509 03 01 07 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 910 903 06 11508 27 12 06 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 910 904 06 11509 27 12 06 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 910 906 06 11511 27 12 06 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 910 916 06 56015 28 12 06 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 910 962 07 00033 03 01 07 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 911 010 06 11512 27 12 06 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 911 019 06 55991 28 12 06 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 911 057 07 52606 10 01 07 BOPI 28 DU 11 07 08

B1 2 911 102 07 00057 05 01 07 BOPI 28 DU 11 07 08

B1 2 911 109 07 00073 08 01 07 BOPI 28 DU 11 07 08

B1 2 911 134 07 00123 09 01 07 BOPI 28 DU 11 07 08

B1 2 911 161 07 52601 10 01 07 BOPI 28 DU 11 07 08

B1 2 911 218 07 00183 09 01 07 BOPI 28 DU 11 07 08

B1 2 911 243 07 52588 09 01 07 BOPI 28 DU 11 07 08

B3 2 911 267 07 00223 12 01 07 RM BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 911 272 07 52659 12 01 07 BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 911 275 07 52653 12 01 07 BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 911 276 07 52654 12 01 07 BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 911 279 07 00189 11 01 07 BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 911 291 07 00263 15 01 07 BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 911 299 07 00340 17 01 07 BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 911 348 07 00227 12 01 07 BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 911 386 07 52698 16 01 07 RM BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 911 416 07 00222 12 01 07 BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 911 487 07 52853 24 01 07 RM BOPI 30 DU 25 07 08

B1 2 911 488 07 52854 24 01 07 RM BOPI 30 DU 25 07 08

B1 2 911 544 07 00416 22 01 07 BOPI 30 DU 25 07 08

B1 2 911 576 07 00438 23 01 07 BOPI 30 DU 25 07 08

B1 2 911 588 07 52753 19 01 07 BOPI 30 DU 25 07 08

B1 2 911 589 07 54936 09 05 07 BOPI 30 DU 25 07 08

B1 2 911 609 07 00368 19 01 07 RM BOPI 30 DU 25 07 08

B1 2 911 624 07 54824 03 05 07 BOPI 30 DU 25 07 08

B1 2 911 633 07 52788 22 01 07 RM BOPI 30 DU 25 07 08

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



266 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 09/10CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 911 634 07 00386 19 01 07 BOPI 30 DU 25 07 08

B1 2 911 682 07 52838 23 01 07 BOPI 30 DU 25 07 08

B1 2 911 690 07 00376 19 01 07 BOPI 30 DU 25 07 08

B1 2 911 726 07 00351 19 01 07 BOPI 30 DU 25 07 08

B1 2 911 776 07 00511 25 01 07 BOPI 31 DU 01 08 08

B1 2 911 866 07 00698 30 01 07 BOPI 31 DU 01 08 08

B1 2 911 874 07 00507 25 01 07 BOPI 31 DU 01 08 08

B1 2 911 876 07 00578 29 01 07 BOPI 31 DU 01 08 08

B1 2 911 907 07 00549 26 01 07 BOPI 31 DU 01 08 08

B1 2 911 912 07 52874 25 01 07 BOPI 31 DU 01 08 08

B1 2 911 942 07 00598 29 01 07 RM BOPI 31 DU 01 08 08

B1 2 911 995 07 00625 30 01 07 BOPI 31 DU 01 08 08

B1 2 912 020 07 00555 26 01 07 BOPI 31 DU 01 08 08

B1 2 912 065 07 53047 02 02 07 BOPI 32 DU 08 08 08

B1 2 912 117 07 00779 05 02 07 BOPI 32 DU 08 08 08

B1 2 912 145 07 00741 02 02 07 BOPI 32 DU 08 08 08

B1 2 912 246 07 53046 02 02 07 BOPI 32 DU 08 08 08

B1 2 912 252 07 00707 01 02 07 BOPI 32 DU 08 08 08

B1 2 912 253 07 00708 01 02 07 BOPI 32 DU 08 08 08

B1 2 912 257 07 53039 02 02 07 BOPI 32 DU 08 08 08

B1 2 912 303 07 00894 08 02 07 BOPI 33 DU 15 08 08

B1 2 912 428 07 00983 12 02 07 BOPI 33 DU 15 08 08

B1 2 912 429 07 00984 12 02 07 BOPI 33 DU 15 08 08

B3 2 913 943 08 51814 20 03 08 BOPI 39 DU 26 09 08

B3 2 914 061 08 51873 21 03 08 BOPI 39 DU 26 09 08

B3 2 914 283 07 02251 28 03 07 BOPI 40 DU 03 10 08

B3 2 914 475 07 02315 29 03 07 BOPI 40 DU 03 10 08

B3 2 914 545 07 56966 06 08 07 RM BOPI 41 DU 10 10 08

B3 2 915 106 07 54536 18 04 07 BOPI 43 DU 24 10 08

B3 2 915 426 07 54741 27 04 07 RM BOPI 44 DU 31 10 08

B3 2 915 844 07 54820 02 05 07 BOPI 45 DU 07 11 08

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



267BOPI 09/10

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

269BOPI 09/10

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

271 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 09/10D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 07 de 2009 au BOPI 10 de 2009


national

Numérode

publication

07 01731 2 919 970

07 03067 2 919 839

07 05619 2 920 226

07 05718 2 919 938

07 05724 2 919 808

07 05725 2 919 807

07 05726 2 919 857

07 05727 2 919 822

07 05728 2 919 793

07 05729 2 919 889

07 05730 2 919 794

07 05731 2 919 940

07 05733 2 919 843

07 05734 2 919 829

07 05735 2 919 859

07 05736 2 919 893

07 05738 2 919 929

07 05739 2 919 930

07 05740 2 919 932

07 05741 2 919 791

07 05742 2 919 792

07 05743 2 919 800

07 05745 2 919 921

07 05746 2 919 827

07 05748 2 919 817

07 05749 2 919 784

07 05750 2 919 844

07 05751 2 919 883

07 05752 2 919 788

07 05753 2 919 949

07 05754 2 919 943

07 05755 2 919 796

07 05756 2 919 803

07 05757 2 919 896

07 05758 2 919 878

07 05759 2 919 926

07 05762 2 919 846

07 05763 2 919 974

07 05764 2 919 838

07 05766 2 919 871

07 05767 2 919 804

07 05768 2 919 815

07 05769 2 919 922

07 05770 2 919 923

07 05771 2 919 942

07 05772 2 919 931

07 05773 2 919 901

07 05775 2 919 907

07 05777 2 919 802

07 05779 2 919 875

07 05781 2 919 944

07 05784 2 919 934

07 05785 2 919 924

07 05787 2 919 858

07 05789 2 919 870

07 05790 2 919 869

07 05791 2 919 947

07 05792 2 919 884

07 05793 2 919 831

07 05794 2 919 950

07 05796 2 919 948

07 05797 2 919 845

07 05798 2 919 880

07 05799 2 919 937

07 05800 2 919 789

07 05801 2 919 911

07 05803 2 919 856

07 05804 2 919 785

07 05806 2 919 913

07 05807 2 919 890

07 05810 2 919 819

07 05811 2 919 903

07 05812 2 919 902

07 05814 2 919 790

07 05815 2 919 801

07 05816 2 919 872

07 05817 2 919 853

07 05818 2 919 823

07 05820 2 919 841

07 05821 2 919 885


national

Numérode

publication

07 05823 2 919 961

07 05824 2 919 962

07 05825 2 919 837

07 05826 2 919 900

07 05827 2 920 027

07 05828 2 919 851

07 05829 2 919 850

07 05830 2 919 952

07 05831 2 919 805

07 05833 2 919 981

07 05834 2 919 982

07 05835 2 919 988

07 05836 2 920 047

07 05838 2 920 067

07 05839 2 920 068

07 05841 2 919 995

07 05843 2 920 038

07 05844 2 920 034

07 05845 2 920 017

07 05846 2 920 028

07 05847 2 920 036

07 05848 2 919 986

07 05849 2 919 992

07 05850 2 919 983

07 05851 2 920 054

07 05852 2 920 058

07 05853 2 920 010

07 05854 2 920 057

07 05856 2 920 002

07 05857 2 919 985

07 05858 2 920 023

07 05859 2 919 993

07 05860 2 920 045

07 05861 2 920 015

07 05862 2 920 013

07 05863 2 920 008

07 05865 2 919 997

07 05869 2 919 994

07 05870 2 919 989

07 05871 2 920 044


national

Numérode

publication

07 05872 2 920 069

07 05875 2 920 035

07 05876 2 920 009

07 05878 2 920 026

07 05879 2 920 022

07 05880 2 919 990

07 05882 2 920 001

07 05883 2 919 998

07 05884 2 919 996

07 05885 2 920 063

07 05886 2 920 062

07 05887 2 920 060

07 05889 2 920 131

07 05890 2 920 136

07 05891 2 920 137

07 05893 2 920 197

07 05894 2 920 198

07 05895 2 920 199

07 05896 2 920 132

07 05897 2 920 210

07 05898 2 920 218

07 05899 2 920 208

07 05900 2 920 139

07 05901 2 920 196

07 05902 2 920 174

07 05905 2 920 236

07 05906 2 920 245

07 05907 2 920 231

07 05912 2 920 239

07 05913 2 920 095

07 05914 2 920 219

07 05917 2 920 133

07 05918 2 920 173

07 05919 2 920 179

07 05920 2 920 146

07 05921 2 920 140

07 05922 2 920 141

07 05923 2 920 200

07 05924 2 920 201

07 05925 2 920 202


national

Numérode

publication



07 05926 2 920 203

07 05927 2 920 204

07 05928 2 920 171

07 05929 2 920 142

07 05930 2 920 177

07 05931 2 920 143

07 05932 2 920 214

07 05933 2 920 215

07 05934 2 920 170

07 05935 2 920 178

07 05936 2 920 134

07 05937 2 920 144

07 05938 2 920 169

07 05939 2 920 145

07 05940 2 920 123

07 05941 2 920 101

07 05943 2 920 016

07 05944 2 920 061

07 05945 2 920 260

07 05946 2 920 083

07 05947 2 920 117

07 05948 2 920 172

07 05949 2 920 108

07 05950 2 920 150

07 05953 2 920 212

07 05954 2 920 168

07 05957 2 920 232

07 05959 2 920 151

07 05962 2 920 165

07 05964 2 920 166

07 05965 2 920 109

07 05966 2 920 079

07 05968 2 920 073

07 05969 2 920 078

07 05970 2 920 175

07 05974 2 920 149

07 05975 2 920 186

07 05976 2 920 224

07 05977 2 920 157

07 05978 2 920 071


national

Numérode

publication

07 05979 2 920 102

07 05980 2 920 265

07 05981 2 920 238

07 05982 2 920 181

07 05983 2 920 115

07 05984 2 920 191

07 05987 2 920 110

07 05988 2 920 077

07 05989 2 920 094

07 05990 2 920 190

07 05991 2 920 111

07 05992 2 920 162

07 05993 2 920 082

07 05994 2 920 099

07 05995 2 920 223

07 05997 2 920 227

07 05998 2 920 252

07 06000 2 920 206

07 06002 2 920 104

07 06003 2 920 112

07 06004 2 920 089

07 06005 2 920 229

07 06007 2 920 124

07 06008 2 920 074

07 06010 2 920 160

07 06011 2 920 161

07 06012 2 920 317

07 06013 2 920 322

07 06016 2 920 576

07 06017 2 920 493

07 06018 2 920 282

07 06020 2 920 385

07 06021 2 920 542

07 06022 2 920 420

07 06024 2 920 343

07 06025 2 920 514

07 06030 2 920 450

07 06032 2 920 555

07 06033 2 920 547

07 06034 2 920 536


national

Numérode

publication

07 06035 2 920 584

07 06037 2 920 316

07 06038 2 920 284

07 06040 2 920 497

07 06041 2 920 407

07 06042 2 920 451

07 06043 2 920 313

07 06044 2 920 582

07 06045 2 920 600

07 06047 2 920 448

07 06048 2 920 565

07 06049 2 920 503

07 06050 2 920 504

07 06051 2 920 287

07 06052 2 920 288

07 06053 2 920 268

07 06054 2 920 561

07 06055 2 920 337

07 06056 2 920 431

07 06058 2 920 428

07 06059 2 920 399

07 06061 2 920 296

07 06065 2 920 511

07 06066 2 920 275

07 06067 2 920 293

07 06068 2 920 351

07 06069 2 920 447

07 06070 2 920 524

07 06071 2 920 482

07 06072 2 920 483

07 06073 2 920 327

07 06074 2 920 469

07 06075 2 920 492

07 06076 2 920 408

07 06077 2 920 596

07 06079 2 920 321

07 06080 2 920 436

07 06081 2 920 549

07 06082 2 920 415

07 06084 2 920 277


national

Numérode

publication

07 06085 2 920 278

07 06086 2 920 432

07 06087 2 920 606

07 06088 2 920 422

07 06089 2 920 532

07 06090 2 920 559

07 06091 2 920 512

07 06093 2 920 463

07 06094 2 920 464

07 06095 2 920 613

07 06097 2 920 502

07 06098 2 920 377

07 06099 2 920 521

07 06100 2 920 355

07 06101 2 920 379

07 06103 2 920 380

07 06104 2 920 315

07 06106 2 920 297

07 06107 2 920 403

07 06108 2 920 579

07 06109 2 920 467

07 06110 2 920 404

07 06111 2 920 416

07 06113 2 920 274

07 06115 2 920 413

07 06116 2 920 374

07 06117 2 920 615

07 06118 2 920 458

07 06119 2 920 556

07 06120 2 920 323

07 06121 2 920 430

07 06122 2 920 338

07 06123 2 920 498

07 06126 2 920 618

07 06127 2 920 597

07 06128 2 920 551

07 06129 2 920 552

07 06130 2 920 554

07 06131 2 920 580

07 06132 2 920 546


national

Numérode

publication



07 06134 2 920 531

07 06135 2 920 632

07 06137 2 920 583

07 06138 2 920 620

07 06139 2 920 548

07 06140 2 920 475

07 06141 2 920 508

07 06142 2 920 480

07 06143 2 920 405

07 06144 2 920 412

07 06145 2 920 629

07 06146 2 920 515

07 06148 2 920 491

07 06149 2 920 486

07 06150 2 920 598

07 06151 2 920 310

07 06153 2 920 276

07 06155 2 920 603

07 06156 2 920 400

07 06157 2 920 468

07 06158 2 920 609

07 06159 2 920 375

07 06160 2 920 608

07 06161 2 920 612

07 06162 2 920 545

07 06164 2 920 378

07 06166 2 920 331

07 06167 2 920 509

07 06168 2 920 324

07 06169 2 920 364

07 06170 2 920 575

07 06171 2 920 526

07 06172 2 920 279

07 06173 2 920 449

07 06174 2 920 418

07 06175 2 920 459

07 06176 2 920 455

07 06177 2 920 527

07 06178 2 920 345

07 06179 2 920 578


national

Numérode

publication

07 06180 2 920 589

07 06181 2 920 489

07 06182 2 920 529

07 06184 2 920 499

07 06185 2 920 538

07 06187 2 920 452

07 06188 2 920 591

07 06190 2 920 298

07 06191 2 920 318

07 06192 2 920 456

07 06193 2 920 616

07 06194 2 920 434

07 06195 2 920 411

07 06196 2 920 544

07 06197 2 920 302

07 06198 2 920 566

07 06199 2 920 414

07 06200 2 920 479

07 06201 2 920 560

07 06203 2 920 522

07 06204 2 920 314

07 06205 2 920 285

07 06206 2 920 295

07 06207 2 920 267

07 06209 2 920 553

07 06210 2 920 342

07 06211 2 920 562

07 06212 2 920 476

07 06213 2 920 332

07 06214 2 920 571

07 06215 2 920 595

07 06216 2 920 340

07 06217 2 920 520

07 06218 2 920 601

07 06219 2 920 533

07 06220 2 920 602

07 06221 2 920 487

07 06222 2 920 478

07 06223 2 920 540

07 06224 2 920 587


national

Numérode

publication

07 06225 2 920 390

07 06227 2 920 627

07 06228 2 920 344

07 06229 2 920 433

07 06233 2 920 423

07 06235 2 920 530

07 06704 2 919 966

07 07105 2 920 442

07 07400 2 919 787

07 07653 2 919 786

07 08085 2 920 341

07 08209 2 920 528

07 08372 2 920 593

07 08685 2 920 209

07 08707 2 920 534

07 08934 2 920 592

07 53361 2 919 968

07 53362 2 919 969

07 56952 2 919 899

07 56953 2 919 861

07 56954 2 919 912

07 56955 2 919 971

07 56956 2 919 862

07 56957 2 919 849

07 56958 2 919 863

07 56959 2 919 864

07 56960 2 919 865

07 56961 2 919 866

07 56962 2 919 964

07 56963 2 919 834

07 56964 2 919 867

07 56965 2 919 868

07 56967 2 919 933

07 56968 2 919 813

07 56971 2 919 852

07 56972 2 919 873

07 56973 2 919 874

07 56974 2 919 963

07 56975 2 919 939

07 56976 2 919 917


national

Numérode

publication

07 56977 2 919 888

07 56978 2 919 818

07 56980 2 919 953

07 56981 2 919 820

07 56982 2 919 879

07 56983 2 919 958

07 56984 2 919 959

07 56986 2 919 955

07 56987 2 919 919

07 56989 2 919 806

07 56990 2 919 891

07 56991 2 919 904

07 56992 2 919 855

07 56993 2 919 908

07 56994 2 919 946

07 56995 2 919 842

07 56996 2 919 957

07 56997 2 919 960

07 56998 2 919 897

07 56999 2 919 951

07 57000 2 919 811

07 57001 2 919 828

07 57003 2 919 887

07 57005 2 919 909

07 57006 2 919 854

07 57007 2 919 892

07 57008 2 919 826

07 57012 2 919 798

07 57013 2 919 797

07 57015 2 919 918

07 57016 2 919 976

07 57017 2 919 978

07 57018 2 919 977

07 57019 2 919 973

07 57020 2 919 894

07 57021 2 919 877

07 57022 2 919 816

07 57023 2 919 876

07 57025 2 919 898

07 57027 2 919 835


national

Numérode

publication



07 57028 2 919 836

07 57029 2 919 847

07 57030 2 919 882

07 57031 2 919 905

07 57032 2 919 848

07 57033 2 919 928

07 57036 2 919 783

07 57037 2 919 941

07 57038 2 919 945

07 57044 2 919 799

07 57045 2 919 809

07 57046 2 919 936

07 57047 2 919 975

07 57049 2 920 046

07 57050 2 920 032

07 57051 2 920 033

07 57052 2 919 984

07 57053 2 919 999

07 57054 2 920 000

07 57055 2 920 021

07 57056 2 920 049

07 57058 2 920 039

07 57059 2 919 987

07 57062 2 920 014

07 57064 2 920 055

07 57068 2 920 031

07 57069 2 920 025

07 57070 2 920 004

07 57071 2 920 066

07 57072 2 920 024

07 57073 2 920 041

07 57075 2 919 991

07 57077 2 920 030

07 57078 2 920 011

07 57079 2 920 065

07 57081 2 920 020

07 57082 2 920 018

07 57084 2 920 012

07 57087 2 920 053

07 57089 2 920 247


national

Numérode

publication

07 57091 2 920 182

07 57092 2 920 205

07 57093 2 920 246

07 57096 2 920 156

07 57097 2 920 147

07 57098 2 920 233

07 57099 2 920 159

07 57101 2 920 093

07 57102 2 920 122

07 57103 2 920 092

07 57104 2 920 121

07 57105 2 920 222

07 57106 2 920 128

07 57107 2 920 176

07 57109 2 920 113

07 57110 2 920 127

07 57111 2 920 105

07 57112 2 920 096

07 57113 2 920 097

07 57114 2 920 184

07 57115 2 920 070

07 57116 2 920 076

07 57117 2 920 189

07 57118 2 920 185

07 57120 2 920 243

07 57121 2 920 242

07 57122 2 920 259

07 57124 2 920 080

07 57125 2 920 075

07 57127 2 920 180

07 57128 2 920 249

07 57129 2 920 114

07 57130 2 920 244

07 57131 2 920 235

07 57132 2 920 125

07 57133 2 920 188

07 57135 2 920 251

07 57137 2 920 194

07 57138 2 920 261

07 57139 2 920 254


national

Numérode

publication

07 57140 2 920 119

07 57141 2 920 120

07 57142 2 920 116

07 57143 2 920 107

07 57144 2 920 195

07 57145 2 920 155

07 57146 2 920 207

07 57147 2 920 129

07 57148 2 920 264

07 57149 2 920 192

07 57150 2 920 072

07 57154 2 920 221

07 57155 2 920 130

07 57156 2 920 217

07 57157 2 920 118

07 57158 2 920 084

07 57159 2 920 087

07 57160 2 920 085

07 57161 2 920 086

07 57162 2 920 167

07 57165 2 920 081

07 57166 2 920 138

07 57167 2 920 187

07 57169 2 920 255

07 57170 2 920 240

07 57171 2 920 152

07 57172 2 920 126

07 57173 2 920 241

07 57174 2 920 220

07 57175 2 920 158

07 57176 2 920 090

07 57177 2 920 091

07 57178 2 920 153

07 57182 2 920 294

07 57187 2 920 558

07 57189 2 920 409

07 57190 2 920 346

07 57191 2 920 339

07 57192 2 920 466

07 57193 2 920 568


national

Numérode

publication

07 57194 2 920 569

07 57195 2 920 570

07 57196 2 920 401

07 57197 2 920 577

07 57198 2 920 604

07 57199 2 920 588

07 57201 2 920 387

07 57203 2 920 539

07 57205 2 920 564

07 57206 2 920 494

07 57207 2 920 349

07 57208 2 920 309

07 57211 2 920 357

07 57212 2 920 427

07 57215 2 920 386

07 57216 2 920 510

07 57218 2 920 353

07 57219 2 920 358

07 57222 2 920 363

07 57224 2 920 471

07 57225 2 920 590

07 57226 2 920 383

07 57227 2 920 481

07 57229 2 920 352

07 57232 2 920 329

07 57233 2 920 630

07 57234 2 920 435

07 57236 2 920 393

07 57237 2 920 501

07 57239 2 920 395

07 57241 2 920 397

07 57243 2 920 402

07 57244 2 920 335

07 57245 2 920 437

07 57246 2 920 394

07 57247 2 920 368

07 57248 2 920 361

07 57249 2 920 312

07 57250 2 920 537

07 57251 2 920 507


national

Numérode

publication



07 57252 2 920 474

07 57253 2 920 500

07 57254 2 920 634

07 57256 2 920 628

07 57257 2 920 417

07 57259 2 920 441

07 57261 2 920 366

07 57262 2 920 367

07 57266 2 920 429

07 57267 2 920 266

07 57268 2 920 535

07 57269 2 920 631

07 57272 2 920 607

07 57274 2 920 461

07 57276 2 920 621

07 57277 2 920 372

07 57278 2 920 347

07 57279 2 920 348

07 57280 2 920 370

07 57281 2 920 362

07 57282 2 920 619

07 57283 2 920 525

07 57284 2 920 299

07 57285 2 920 567

07 57286 2 920 381

07 57287 2 920 382

07 57288 2 920 376

07 57289 2 920 543

07 57291 2 920 625

07 57292 2 920 440

07 57295 2 920 311

07 57296 2 920 283

07 57297 2 920 438

07 57298 2 920 605

07 57299 2 920 334

07 57300 2 920 384

07 57301 2 920 359

07 57302 2 920 633

07 57303 2 920 373

07 57306 2 920 421


national

Numérode

publication

07 57311 2 920 622

07 57312 2 920 623

07 57313 2 920 473

07 57314 2 920 303

07 57317 2 920 371

07 57318 2 920 396

07 57319 2 920 462

07 57321 2 920 350

07 57322 2 920 563

07 57323 2 920 581

07 57324 2 920 333

07 57325 2 920 330

07 57327 2 920 426

07 57328 2 920 594

07 57329 2 920 624

07 57331 2 920 439

07 57332 2 920 465

07 57333 2 920 410

07 57335 2 920 488

07 57337 2 920 513

07 57338 2 920 610

07 57339 2 920 611

07 57341 2 920 356

07 57344 2 920 472

07 57345 2 920 424

07 57346 2 920 300

07 57348 2 920 304

07 57349 2 920 319

07 57350 2 920 301

07 57352 2 920 305

07 57353 2 920 306

07 57354 2 920 307

07 57356 2 920 523

07 57357 2 920 617

07 57358 2 920 626

07 57359 2 920 495

07 57360 2 920 457

07 57361 2 920 398

07 57362 2 920 496

07 57363 2 920 269


national

Numérode

publication

07 57364 2 920 308

07 57365 2 920 599

07 57366 2 920 336

07 57367 2 920 454

07 57642 2 920 262

07 58518 2 919 965

07 58997 2 919 812

07 59241 2 919 967

07 59410 2 919 881

07 59863 2 919 920

07 60235 2 920 557

07 60357 2 920 406

08 00274 2 920 258

08 00777 2 919 910

08 00886 2 920 585

08 00919 2 920 586

08 01720 2 920 325

08 02750 2 919 914

08 02751 2 920 519

08 02930 2 919 833

08 02932 2 919 916

08 03620 2 919 980

08 03973 2 920 253

08 04142 2 920 135

08 04148 2 919 860

08 04366 2 920 183

08 04378 2 920 005

08 04393 2 919 979

08 04397 2 919 915

08 04470 2 919 927

08 04615 2 920 211

08 04616 2 920 213

08 04671 2 920 517

08 04672 2 920 518

08 04717 2 920 365

08 04771 2 920 453

08 04774 2 920 391

08 04775 2 920 392

08 04809 2 920 541

08 04830 2 920 286


national

Numérode

publication

08 04845 2 920 326

08 05281 2 920 572

08 05772 2 920 485

08 50139 2 919 935

08 50774 2 919 821

08 50944 2 920 250

08 52435 2 919 810

08 52519 2 920 064

08 53152 2 919 954

08 53220 2 919 795

08 53345 2 920 088

08 53768 2 920 154

08 54089 2 920 148

08 54113 2 920 237

08 54464 2 920 256

08 54484 2 920 281

08 54499 2 920 419

08 54528 2 919 824

08 54635 2 920 003

08 54881 2 920 477

08 54915 2 920 216

08 55093 2 920 328

08 55094 2 920 470

08 55101 2 920 056

08 55109 2 920 029

08 55236 2 920 389

08 55251 2 920 050

08 55273 2 920 388

08 55290 2 920 103

08 55303 2 920 280

08 55314 2 920 007

08 55338 2 920 040

08 55339 2 920 043

08 55382 2 919 895

08 55412 2 919 956

08 55413 2 919 925

08 55416 2 919 814

08 55441 2 919 886

08 55446 2 920 059

08 55456 2 919 972


national

Numérode

publication



08 55462 2 919 832

08 55463 2 920 163

08 55465 2 919 830

08 55481 2 919 906

08 55492 2 919 840

08 55533 2 920 051

08 55539 2 920 006

08 55546 2 920 052

08 55556 2 920 048

08 55558 2 920 037

08 55565 2 920 042

08 55580 2 920 019

08 55581 2 920 193

08 55618 2 920 234

08 55632 2 920 230

08 55637 2 920 164

08 55645 2 920 573

08 55646 2 920 225

08 55649 2 920 263

08 55660 2 920 106

08 55678 2 920 100

08 55682 2 920 248

08 55700 2 920 098

08 55709 2 920 369

08 55714 2 920 320

08 55720 2 920 270

08 55741 2 920 506

08 55760 2 920 614

08 55761 2 920 354

08 55762 2 920 360

08 55774 2 920 574

08 55789 2 920 460

08 55806 2 920 550

08 55815 2 920 505

08 55824 2 920 425

08 55834 2 920 484

08 55862 2 920 516

08 55867 2 920 446

08 55876 2 920 290

08 55881 2 920 291


national

Numérode

publication

08 55902 2 920 443

08 55903 2 920 292

08 55911 2 920 444

08 55926 2 920 289

08 55928 2 920 445

08 55976 2 920 271

08 55977 2 920 272

08 55978 2 920 273

08 56156 2 919 825

84 08154 2 920 257

91 07081 2 920 228


national

Numérode

publication

277BOPI 09/10

NÉANT


Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..


281

néant

néant

289

281BOPI 09/10

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

BOPI 09/10 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 283

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

0 821 522 22 07 97 H04N 5/232 08/15 DU 09 04 08 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 972 337 29 01 99 H03D 7/14 08/15 DU 09 04 08 DRS Signal Solutions, Inc.

0 985 281 04 02 99 H04B 7/005 08/15 DU 09 04 08 NXP B.V.

1 042 507 18 12 98 C12Q 1/68 08/15 DU 09 04 08 Pioneer-Hi-Bred International, I

1 107 031 04 12 00 G02B 6/38 08/15 DU 09 04 08 MOLEX INCORPORATED

1 108 256 16 06 00 G11B 7/095 08/15 DU 09 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 124 551 20 10 99 A61K 31/35 08/15 DU 09 04 08 VIRGINIA COMMONWEALTH UNIVERSITY

1 135 348 16 11 99 C04B 037/02 03/30 DU 23 07 03 AlliedSignal Inc.

1 157 573 25 02 00 H04Q 7/30 08/15 DU 09 04 08 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 241 309 21 12 01 E05D 15/06 08/15 DU 09 04 08 SEMATIC ITALIA S.p.A.

1 253 851 06 02 01 A61B 5/00 08/15 DU 09 04 08 Draeger Medical Systems, Inc.

1 285 830 19 07 02 B60S 1/08 08/15 DU 09 04 08 Hella KGaA Hueck Co.

1 291 578 06 09 02 F21S 8/00 08/15 DU 09 04 08 Philips Intellectual Property

1 300 517 04 10 02 E01C 19/48 08/15 DU 09 04 08 Hermann Kirchner GmbH Co. KG

1 338 623 15 07 99 C08L 23/16 08/15 DU 09 04 08 DuPont Performance Elastomers L.

1 358 494 21 06 01 G01R 21/133 08/15 DU 09 04 08 Ortega Murguia, José Tomñs

1 369 007 28 04 03 A01B 51/02 08/15 DU 09 04 08 Lely Enterprises AG

1 370 483 22 01 02 B67D 1/00 08/15 DU 09 04 08 Société des Produits Nestlé S.A.

1 400 155 10 06 02 H05B 41/292 08/15 DU 09 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 425 472 05 09 02 D21H 21/10 08/15 DU 09 04 08 Ondeo Nalco Company

1 440 511 11 10 02 H03H 11/18 08/15 DU 09 04 08 Raytheon Company

1 450 796 18 11 02 A61K 31/428 08/15 DU 09 04 08 F. Hoffmann-La Roche AG

1 461 320 05 12 02 C07D 233/02 08/15 DU 09 04 08 CALIFORNIA INSTITUTE OF TECHNOLO

1 469 722 24 01 03 A01K 71/00 08/15 DU 09 04 08 Halldorsson, Bjorn

1 481 716 27 06 03 B01D 35/027 08/15 DU 09 04 08 IBS Filtran Kunststoff-/Metaller

1 499 749 16 04 03 C12Q 1/70 08/15 DU 09 04 08 Autogenomics, Inc.

1 517 525 01 09 04 H04M 3/42 08/15 DU 09 04 08 Alcatel Lucent

1 551 130 18 12 04 H04L 12/26 08/15 DU 09 04 08 Alcatel Lucent

1 551 889 02 07 03 C08F 214/22 08/15 DU 09 04 08 DUPONT DOW ELASTOMERS L.L.C.

1 552 103 20 10 03 E21B 7/18 08/15 DU 09 04 08 CMTE Development Limited

1 563 537 31 10 03 H01L 23/485 08/15 DU 09 04 08 NXP B.V.

1 579 733 18 12 03 H05B 33/08 08/15 DU 09 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 595 246 20 01 04 G10L 19/00 08/15 DU 09 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 596 743 17 02 04 A61B 18/00 08/15 DU 09 04 08 Covidien AG

1 625 559 29 04 04 G08B 21/06 08/15 DU 09 04 08 Philips Intellectual Property

1 630 363 30 07 05 F01L 1/34 08/15 DU 09 04 08 LuK Lamellen und Kupplungsbau Be

1 630 685 03 01 01 G06N 3/063 08/15 DU 09 04 08 NIPPON TELEGRAPH AND TELEPHONE C

1 688 304 04 02 05 B60R 9/045 08/15 DU 09 04 08 Thule Sweden AB

1 698 338 28 05 01 A61K 31/496 08/15 DU 09 04 08 Pfizer Products Inc.

1 704 967 10 02 06 B24D 13/04 08/15 DU 09 04 08 Olimpia 80 SRL

1 707 027 10 01 05 H04R 3/04 08/15 DU 09 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 713 881 26 01 05 C09K 19/38 08/14 DU 02 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 721 491 15 02 05 H05B 3/58 08/15 DU 09 04 08 Adel Wiggins Group

1 746 698 01 07 06 H02G 3/22 08/15 DU 09 04 08 Hidde, Axel R.

284 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 09/10

1 783 961 04 11 05 H04L 12/56 08/14 DU 02 04 08 Research In Motion Limited

1 787 167 25 08 05 G03F 7/20 08/14 DU 02 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 808 550 11 01 06 E04G 3/26 08/15 DU 09 04 08 Pecher, Rudolf

1 816 749 24 11 06 H03L 7/093 08/14 DU 02 04 08 Samsung Electronics Co., Ltd.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

285BOPI 09/10


NÉANT

3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

287BOPI 09/10


NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

289BOPI 09/10


BOPI 09/10 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI 291

BOPI de publication n˚ : 04/32Pages : 263Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise al’INPI

Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1135348Déposant : ALLIEDSIGNAL INC.

Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON-REMISE. LA REMISE DE LATRADUCTION EST PUBLIEE DANS LE PRESENT BOPI.


Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1713881Déposant : KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS..

Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON-REMISE. LA REMISE DE LATRADITION EST PUBLIEE DANS LE PRESENT BOPI.


Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1783961Déposant : RESEARCH IN MOTION LIMITED





292 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 09/10


Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1816749Déposant : SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0821522Déposant : CANON KABUSHIKI KAISHA



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0972337Déposant : DRS SIGNAL SOLUTIONS, INC.

Il y a lieu de supprimer : LA REMISE DE LA NON-REMISE. LA REMISE DE LATRADUCTION EST PUBLIEE DANS LE PRESENT BOPI.


Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0985281Déposant : NXP B.V.




Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1042507Déposant : PIONEER-HI-BRED INTERNATIONAL, ..



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1107031Déposant : MOLEX INCORPORATED



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1108256Déposant : KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1124551Déposant : VIRGINIA COMMONWEALTH UNIVERSITY




Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1157573Déposant : TELEFONAKTIEBOLAGET



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1241309Déposant : SEMATIC ITALIA S.P.A.



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1253851Déposant : DRAEGER MEDICAL SYSTEMS, INC.



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1285830Déposant : HELLA KGAA HUECK & CO.







Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1300517Déposant : HERMANN KIRCHNER GMBH CO. KG



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1338623Déposant : DUPONT PERFORMANCE ELASTOMERS ...



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1358494Déposant : ORTEGA MURGUIA, JOSE TOMAS




Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1369007Déposant : LELY ENTERPRISES AG



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1370483Déposant : SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.






Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1425472Déposant : NALCO COMPANY




Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1440511Déposant : RAYTHEON COMPANY



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1450796Déposant : F. HOFFMANN-LA ROCHE AG



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1461320Déposant : CALIFORNIA INSTITUTE OF TECHNO...



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1469722Déposant : HALLDORSSON, BJORN




Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1481716Déposant : IBS FILTRAN KUNSTSTOFF-/METALLERZ



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1499749Déposant : AUTOGENOMICS, INC.



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1517525Déposant : ALCATEL LUCENT



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1551130Déposant : ALCATEL LUCENT



BOPI de publication n˚ : 09/05Pages : 259Partie du bulletin concernée : Corrections et/ou modifications, demandes et brevetseuropeens

Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1551889Déposant : DUPONT DOW ELASTOMERE L.L.C.



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1552103Déposant : CMTE DEVELOPMENT LIMITED



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1563537Déposant : NXP B.V.










Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1596743Déposant : COVIDIEN AG






Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1630363Déposant : LUK LAMELLEN UND KUPPLUNGSBAU ...




Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1630685Déposant : NIPPON TELEGRAPH & TELEPHONE C...



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1688304Déposant : THULE SWEDEN AB



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1698338Déposant : PFIZER PRODUCTS INC.



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1704967Déposant : OLIMPIA 80 SRL







Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1721491Déposant : ADEL WIGGINS GROUP



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1746698Déposant : HIDDE, AXEL R. ET AL.



Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1808550Déposant : PECHER, RUDOLF


* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rendues publiques * ..............................................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rejetées ..................................................................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés ........................................................................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................


néant

néant

néant

néant

néant

néant

néant

305BOPI 09/10

NÉANT

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS RENDUESPUBLIQUES

307BOPI 09/10

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRENDUES PUBLIQUES

309BOPI 09/10

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES

311BOPI 09/10

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

313BOPI 09/10

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS

315BOPI 09/10

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

317BOPI 09/10

NÉANT


CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................


Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

321BOPI 09/10

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

323BOPI 09/10

NÉANT


SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........


327

néant

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

327BOPI 09/10

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 09/10 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 329Du 26 janvier 2009 au 30 janvier 2009

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0015775 168446

FR 0102167 168461

FR 0208064 168461

FR 0209867 168460

FR 0304491 168479

FR 0400402 168451

FR 0413320 168545

FR 0450113 168473

FR 0500440 168451

FR 0501557 168459

FR 0508281 168545

FR 0508282 168545

FR 0508320 168545

FR 0511146 168545

FR 0512812 168545

FR 0512813 168545

FR 0512815 168545

FR 0552077 168433

FR 0601633 168545

FR 0603314 168482

FR 0603967 168482

FR 0603968 168482

FR 0603969 168482

FR 0604864 168545

FR 0604872 168545

FR 0607016 168545

FR 0651563 168462

FR 0651563 168463

FR 0701435 168456

FR 0702199 168447

FR 0702200 168447

FR 0702497 168447

FR 0702665 168447

FR 0702692 168447

FR 0703190 168447

FR 0703282 168447

FR 0703933 168447

FR 0704043 168447

FR 0704240 168447

FR 0704717 168447

FR 0704718 168447

FR 0704816 168485

FR 0704986 168555

FR 0705020 168548

FR 0755276 168447

FR 0755551 168432

FR 9206923 168442

FR 9214078 168526

FR 9503299 168461

FR 9504044 168482

FR 9600195 168471

FR 9612874 168446

EP 0350128 168439

EP 0405648 168439

EP 0405649 168439

EP 0576152 168465

EP 0576152 168466

EP 0592544 168439

EP 0596583 168440

EP 0621708 168537

EP 0685613 168553

EP 0718437 168455

EP 0756454 168443

EP 0773324 168553

EP 0805294 168538

EP 0815294 168541

EP 0818905 168537

EP 0820006 168539

EP 0820006 168540

EP 0829014 168476

EP 0832527 168537

EP 0842273 168449

EP 0845949 168439

EP 0875635 168553

EP 0896654 168472

EP 0917218 168536

EP 0944281 168534

EP 0963213 168547

EP 0966134 168534

EP 0972028 168449

EP 1051081 168439

EP 1072729 168553

EP 1147076 168480

EP 1196050 168439

EP 1204352 168439


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1206206 168439

EP 1211707 168537

EP 1259626 168449

EP 1292196 168439

EP 1349676 168452

EP 1353952 168449

EP 1359812 168439

EP 1359813 168439

EP 1366414 168539

EP 1366414 168540

EP 1371312 168439

EP 1435793 168439

EP 1465713 168542

EP 1493124 168481

EP 1581437 168531

EP 1589821 168439

EP 1608903 168461

EP 1809684 168431

Transmission partielle de propriété

FR 9809953 168487

FR 9913468 168448

EP 0506267 168551

EP 0761894 168468

EP 0841327 168527

EP 0841327 168528

EP 1354034 168478

Concession de licence

FR 0307320 168438

FR 0307382 168438

FR 0400460 168438

FR 0402690 168438

FR 0552077 168434

FR 0601321 168486

FR 0702037 168486

FR 9709326 168529

EP 1381352 168436

EP 1381352 168437

Résiliation de licence

FR 9111975 168445

Autre acte affectant la propriété ou lajouissance d’un titre de propriété

industrielle

EP 0782435 168475


ou du titre

Numérode

l’inscription

330 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 09/10Du 26 janvier 2009 au 30 janvier 2009

Constitution de gage

FR 0008172 168550

FR 0009423 168550

FR 0013081 168550

FR 0105465 168550

FR 0105474 168550

FR 0107806 168550

FR 0107807 168550

FR 0109863 168550

FR 0112075 168550

FR 0113977 168550

FR 0114056 168550

FR 0114842 168550

FR 0115012 168550

FR 0207745 168550

FR 0300457 168550

FR 0351160 168550

FR 0400727 168550

FR 0409187 168550

FR 0501583 168550

FR 0502353 168550

FR 0504548 168550

FR 0509386 168550

FR 0601502 168550

FR 0601959 168550

FR 0602435 168550

FR 0606810 168550

FR 0754681 168550

FR 9301781 168549

EP 0540808 168549

EP 0542065 168549

EP 0581929 168549

EP 0790730 168549

EP 0824833 168549

EP 0847210 168549

EP 0859498 168549

EP 0864237 168549

EP 0880836 168549

EP 0915607 168549

EP 0962084 168549

EP 0982955 168549

EP 1018849 168549

EP 1054517 168549


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1083758 168549

EP 1083763 168549

EP 1085716 168549

EP 1101378 168549

EP 1137240 168549

EP 1138162 168549

EP 1138163 168549

EP 1186189 168549

EP 1214813 168549

EP 1222752 168549

EP 1222782 168549

EP 1226692 168549

EP 1238474 168549

EP 1238551 168549

EP 1240758 168549

EP 1243107 168549

EP 1249137 168549

EP 1252779 168549

EP 1256241 168549

EP 1258110 168549

EP 1273147 168549

EP 1287716 168549

EP 1290813 168549

EP 1316199 168549

EP 1560454 168549

Changement de nom, de dénomination

FR 0002542 168554

FR 0009205 168554

FR 0009381 168554

FR 0011708 168554

FR 0014018 168554

FR 0108979 168467

FR 0108980 168467

FR 0109158 168554

FR 0109878 168467

FR 0110006 168554

FR 0110369 168467

FR 0116156 168525

FR 0116803 168467

FR 0116804 168467

FR 0116805 168467

FR 0116806 168467

FR 0200623 168554


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 0202770 159359

FR 0204749 168525

FR 0205493 168554

FR 0208257 168554

FR 0211141 168554

FR 0214456 168554

FR 0215652 168554

FR 0300611 168554

FR 0302996 168554

FR 0312070 168554

FR 0314090 168554

FR 0314738 168554

FR 0402266 168554

FR 0405995 168554

FR 0406112 168554

FR 0407133 168554

FR 0409343 168554

FR 0410577 168554

FR 0411987 168554

FR 0412755 168554

FR 0412883 168554

FR 0413829 168554

FR 0500462 168554

FR 0500463 168554

FR 0501251 168554

FR 0501252 168554

FR 0501781 168554

FR 0501782 168554

FR 0502538 168554

FR 0503557 168554

FR 0503859 168554

FR 0505077 168554

FR 0505257 168554

FR 0507461 168554

FR 0507599 168554

FR 0550509 159359

FR 0602996 159359

FR 0604303 168543

FR 0604495 168554

FR 0605359 168543

FR 0608175 168554

FR 0608636 168554

FR 0609700 168554


ou du titre

Numérode

l’inscription

BOPI 09/10 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 331Du 26 janvier 2009 au 30 janvier 2009

FR 0652129 168554

FR 0702314 168552

FR 0702316 168552

FR 0703617 168554

FR 0703774 168554

FR 0705086 168554

FR 9313936 168554

FR 9705452 159359

FR 9808079 168554

FR 9901443 168554

FR 9912399 168554

FR 9915766 168554

FR 9916338 159359

EP 0475286 168546

EP 0596583 168441

EP 0632139 168546

EP 0718437 168453

EP 0718437 168454

EP 0756454 168444

EP 0829109 168525

EP 0886888 168525

EP 0970537 168525

EP 1062926 168430

EP 1177546 168483

EP 1229281 168469

EP 1236943 168554

EP 1274872 168546

EP 1279877 168554

EP 1313643 168525

EP 1354034 168477

EP 1358359 168546

EP 1441423 168554

EP 1514451 168544

Changement de forme juridique

FR 0453194 168464

FR 9402151 168464

EP 0718437 168453

Changement d’adresse

FR 9109623 168458

FR 9307670 168458

FR 9415816 168458

FR 9808035 168450

FR 9810931 168435


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1062926 168430

EP 1169985 168533

EP 1194109 168535

EP 1231281 168532

EP 1306447 168484

EP 1585876 168470

EP 1588786 168474

EP 1708930 168530

Rectification d’une erreur matérielle

EP 1106084 168457

Recours en restauration ou en annulation

FR 0017034 168513

FR 0103439 168511

FR 0204966 168510

FR 0303709 168509

FR 0605276 168489

FR 0700092 168508

FR 9713651 168512

EP 0945055 168494

EP 1027767 168495

EP 1172032 168496

EP 1289736 168497

CC 92C0308 168488

Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours

FR 0203835 168514

FR 0211249 168516

EP 0749591 168515

EP 1064010 168501

EP 1190615 168504

EP 1223590 168505

EP 1476983 168502

EP 1477039 168503

EP 1519118 168500

EP 1566009 168507

EP 1625197 168506

Décision du directeur général déclarantirrecevable ou rejetant un recours

FR 0107989 168519

FR 0113066 168521

FR 0200228 168520

FR 0413968 168517

FR 9306959 168518

EP 0882334 168524


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 0985335 168522

EP 1072255 168523

EP 1384604 168490

EP 1514675 168491

EP 1518666 168492

EP 1679948 168493

Désistement à la suite d’un recours enrestauration

FR 0505899 168499

EP 1214553 168498

Décision rapportant la décision deconstation de déchéance

FR 0015452 168566

FR 0452993 168560

FR 0753703 168562

FR 9302247 168557

FR 9312630 168563

FR 9512612 168558

FR 9603422 168556

EP 1205812 168568

EP 1241681 168564

EP 1449807 168567

EP 1594643 168565

EP 1696818 168559

EP 1708631 168561


ou du titre

Numérode

l’inscription

333BOPI 09/10

NÉANT

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

335BOPI 09/10

NÉANT


SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................


néant

néant

339BOPI 09/10

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANTLES NANTISSEMENTS DELOGICIEL

341BOPI 09/10

NÉANT


29 août

Documents

Transcript of 29 août