CONSEIL DE GESTION

Procès-verbal de la séance du 27 juin 2013 (diffusion après approbation du conseil de gestion)

Enseignants présents : André MARIAGE, Doyen de l’UFR, Pascal BERION, Marie Rose GUELFUCCI, Gabriele PADBERG, Guy LABARRE, Bassir AMIRI, Blandine RUI, Marie-Hélène DE SEDE MARCEAU, Dominique JACQUES JOUVENOT, France MARCHAL NINOSQUE, Alfredo PERIFANO, Jean-Michel CALUWE, Oscar FREAN Enseignants ayant donné procuration : André DIDIERJEAN, Margareta KASTBERG Personnels BIATSS présents : Dominique ETIENNE, Frédérique BAEHR, Personnels BIATSS ayant donné procuration : Marie Pascale BEHRA LAINE, José PRADA, Catherine AYMONIER, Armelle KAUFMANT COUILLET Personnels BIATSS excusés : Marie BONJOUR Etudiants titulaires présents : Nicolas GONTHIER, Corentin LAHU, Hélène MACHIN, Maxime CARVALHO, Damien GUILBAUDEAU Etudiant ayant donné procuration : Nelson ROJAS APAZA, Noémie HONEGGER Personnalités extérieures excusées : Axel OTHELET, Laurent DEVEZE, Joëlle SCHIRRER Personnalité extérieure présente : Serge ANDRE Membre de droit : Arlette LIGEY, Responsable des services administratifs Membres invités : Pascal GILLON, Directeur adjoint aux études et aux formations Le quorum étant atteint, le doyen ouvre la séance à 14 h 10. Ordre du jour : 1 – Approbation du procès-verbal du conseil de gestion du 11 avril 2013 2 – Bilan du dialogue de gestion 3 – Point sur l’Arsenal et les bâtiments de l’UFR 4 – Préparation de la rentrée 2013 : - effectifs, - emplois du temps, - référentiel 5 – Questions diverses 1 – Approbation du procès-verbal du conseil de gestion du 11 avril 2013 Le procès verbal est adopté à l’unanimité. 2 – Bilan du dialogue de gestion (document joint) Le doyen fait une présentation de la contribution demandé à l’UFR SLHS de la part de la présidence de l’université, à hauteur de 7.34 % et fait remarquer que la présidence y contribue à hauteur de 19 %. Pour l’année en cours, il s’agit d’un montant de 39 120 euros ; pour 2014, soit 117 360 euros.

Le doyen précise que lors du dernier bureau élargi, l’ensemble des directeurs a souligné les efforts apportés et que cette situation ne pourrait pas se renouveler. Gabriele PADBERG : comment est définit le montant de l’effort ? Le doyen : Le glissement vieillesse technicité (GVT) est répercuté sur chaque composante. Bassir AMIRI : les heures complémentaires coûtent chères, y a-t-il eu une étude ou sont-elles faites ? Le nombre d’heures complémentaires serait à négocier avec la création de postes. Le Doyen rappelle que lors du dialogue de gestion à la présidence, il a été question de la campagne d’emploi future, de discussions sur les laboratoires, les équipes, les modifications à envisager. Pascal BERION fait lecture du message électronique de Jean-Luc Rossignol en date du 04 juin précisant les modes de calcul concernant la contribution demandée aux composantes. Le doyen : ce message est arrivé la veille du dialogue de gestion ; toutefois, la transparence existe à l’UFC. Mise en garde d’une mise sous tutelle du rectorat ? Jean-Michel CALUWE : quelle marge avons-nous au niveau du déficit ? Il est important de ne pas diaboliser les heures complémentaires ; en parallèle nous avons un taux de sous encadrement flagrant. Les heures complémentaires coûtent chères mais moins que le recrutement d’un personnel enseignant (MCF 60 000 euros par an). Est-ce que cela veut dire de fermer des formations ? Pascal GILLON présente le bilan du contrôle de gestion et notamment la gestion de la carte des formations. Une économie de 1600 à 1900 heures a été faite. Pascal GILLON remercie les responsables de formation pour le travail effectué qui a posé beaucoup de problèmes. Pour l’an prochain, nous partons avec 16 000 heures ; ensuite nous pourrons avoir des fermetures de formations car nous avons atteint la limite en économie d’heures. Le doyen précise que la transformation de CM en TD appliquée sur d’autres composantes ne l’est pas à SLHS. Le regroupement de formations ne minore pas forcément le nombre d’heures au contraire on remarque un nombre d’heures augmenté en présentiel étudiants. Par conséquent, et notamment en histoire, la qualité de la formation n’est pas atteinte. La répartition des heures se fait sur les enseignants. La politique générale de l’UFR SLHS est de défendre les formations à petits effectifs, de maintenir les formations dans le respect des étudiants. Aucune décision ne sera prise sans l’accord des responsables de formations et de laboratoires. Jean-Michel CALUWE : cela ressemble à un plan de compétitivité sans le nommer. Le doyen : des TD ont été transformés en TP à la demande des responsables (C2I et français) ; par conséquent, 10 HTD ce sont 12 HTP pour les étudiants. Marie-Rose GUELFUCCI constate que chaque année nous demandons à Lettres classiques de modifier les formations ; si l’on veut tuer les lettres classiques, il faut le dire franchement. France MARCHAL NINOSQUE : est-ce que l’UFC a le droit de revenir sur les maquettes ? Le doyen : les maquettes sont habilitées mais des aménagements peuvent être demandés et doivent passés au CEVU. Frédérique BAEHR : si une formation ferme, que deviennent les enseignants ? Le doyen : les enseignants sont en sous service. Nous sommes arrivés à faire comprendre cela lors du dialogue de gestion. Toutefois il nous a été répondu que les enseignants devraient se réorienter. Oscar FREAN : nous devrons bientôt réfléchir sur des nouvelles maquettes ? Seront-elles faites avec Dijon ?

Le doyen : pour le LMD 3, il a été demandé à ce que l’on soit créatifs et inventifs ; pour le prochain, il nous sera demandé à présent d’être rationnel et économe avec un cadrage sévère. Pascal GILLON : un travail sera engagé sur la demande de plusieurs enseignants pour la mise en place d’un comité avec les deux présidents, les vice-présidents CEVU et les porteurs de mentions. Bassir AMIRI : un cadrage budgétaire à défendre sera porté par le SNESUP, sur ce manque de respect ne faudrait-il pas demander une audience au président ? Il faudrait s’engager à développer une réelle campagne de communication en direction des lycéens. L’UFC doit rester une université pluri-disciplinaire. Pascal GILLON : des conseils d’orientations professionnelles seront mis en place, nous avons rencontré des IPR favorables au développement des liens université-lycées. Toutefois, il est regrettable de constater que toutes les formations ne soient pas représentées lors des JPO. Le Doyen : en terme de communication, je vous annonce la parution dès septembre de « la lettre des lettres » qui sera diffusée en interne mais également en externe. Les laboratoires font un effort notable sur leur site internet malgré un avis défavorable de la part de l’UFC. Pascal GILLON : il existe « 24 heures dans le supérieur » ; or, il est parfois très difficile de déplacer les étudiants du Nord Franche-Comté. Pascal GILLON présente le document des ouvertures / fermetures de formation pour 2013 / 2014. Corentin LAHU présente une motion au conseil de gestion concernant la fermeture de la spécialité AGEPOS dans le master de sociologie.

Le doyen : Frédéric Muyard, VP CEVU, Christian Guinchard, responsable de la spécialité AGEPOS de la mention sociologie et moi-même avons rencontré une délégation de cinq étudiants de M1 sociologie de Besançon et de Dijon et du DEIS à propos de la fermeture de la spécialité AGEPOS. La discussion a permis de resituer la fermeture de cette spécialité dans le contexte de la carte des formations et de l’adéquation des spécialités du Master Mention Sociologie avec les thématiques du LASA et du Centre Chevrier. Nous avons longuement expliqué que la spécialité "Solidarité en milieu rural et urbain" était une alternative tout à fait cohérente pour la réalisation de leur projet de Master et souligné l’effort réalisé par l’équipe de sociologie pour intégrer et développer dans cette spécialité l’aspect Politiques sociales dans 2 UE qui se recouvraient déjà partiellement dans les spécialités AGEPOS et Solidarités. Par ailleurs, nous leur avons leur rappelé que les mémoires peuvent être réalisés avec les mêmes enseignants bisontins et dijonnais sur ces thématiques de politiques sociales. Les étudiants sont manifestement très attachés à l'intitulé AGEPOS et ils insistent sur l’information tardive de non ouverture. Nous avons déploré que cet attachement se fasse au détriment d’un véritable projet professionnel pensé en termes de compétences valorisables sur le marché du travail et de la recherche. Au final et sur l’argument d’une communication de fermeture insuffisamment claire et précoce, nous leur avons proposé d'ouvrir à la seule inscription administrative la spécialité AGEPOS : les étudiants suivront les cours de la spécialité Solidarité. Les étudiants souhaitent présenter cette proposition à leurs pairs avant de nous donner leur position.

Il est procédé à un vote de la motion : est-ce que le conseil de gestion adopte la motion ?

Pour : 4

Contre : 9

Abstention : 13

La motion n’est pas présentée.

3 – Point sur l’Arsenal et les bâtiments de l’UFR (document joint)

Le bâtiment de GRANVELLE sera fermé au plus tard le 31 décembre 2013, or aucun cours n’aura lieu à partir du 1er septembre 2013 dans ce bâtiment.

L’attribution de nouveaux locaux pour les enseignants, les associations étudiants et syndicats étudiant, le laboratoire Tesnières installés à Granvelle leur sera proposée.

Les travaux du bâtiment N seront terminés pour la rentrée universitaire. Un projet de cafeteria en partenariat avec le CROUS est à l’étude. Une réunion avec la commission Vie étudiante sera organisée afin de récolter des propositions.

Une restructuration des services administratifs est à l’étude : création d’un service ADE EXAMENS EVE. Le conseil de gestion se prononcera.

4 – Préparation de la rentrée 2013 (document joint)

Aucune dérogation ne sera acceptée pour les soutenances de master organisées après le 15 septembre. Les soutenances devront avoir lieu en mai. Une circulaire sera élaborée et communiquée à l’ensemble de la communauté.

5 – Questions diverses

Gabriele PADBERG : il serait nécessaire de pouvoir recruter à terme un personnel administratif pour le suivi des étudiants ERASMUS.

Pascal GILLON : une demande de contrat étudiant en collaboration avec la DRI est faite à la présidence. De plus, nous allons nous rapprocher de SJEPG. En effet, une personne est chargée pour la composante du dossier ERASMUS.

Le doyen fait part d’une attention particulière à Chantal GIRARD. Il souhaite au nom du conseil de gestion la remercier pour sa présence tout au long de ces années. Chantal GIRARD a été la secrétaire de quatre doyens consécutifs. Je souhaite reconnaître les compétences, la discrétion, et la mémoire qu’elle a de l’UFR ; mais également la connaissance de tous les personnels. En effet, Chantal GIRARD a toujours été modératrice et savait trouver l’élément positif chez chacun. Je regrette qu’elle ne soit pas présente pour ce conseil de gestion.

Elle ne souhaite pas, malgré de nombreuses sollicitations, qu’un pot de départ soit organisé.

Applaudissements de l’ensemble des membres du conseil de gestion

Séance levée à 17h00

Secrétariat de séance Arlette Ligey