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Vaux-sur-Mer Autrement - PMX 1/7

ORGANISME

Dates réunions Lundi 21 septembre 2015 - Royan

Participants

Selon liste de participants Pierre Marx, Conseiller Communautaire Contact : Tél : 06 32 57 07 92 e-mail : [email protected]

Rédacteur du compte rendu

Ordre du jour

• Affaires générales • Espaces naturels sensibles • Développement économique • Tourisme - Activités de pleine nature • Elimination et valorisation des déchets • Politique de la ville • Equilibre social de l’habitat • Transport et mobilité • Assainissement • Travaux et bâtiments communautaires • Sécurité des biens et des personnes • Mer et milieu maritime • Ressources humaines • Affaires générales • Finances • Questions diverses

Affaires générales

o Liste des marchés passés en procédure adaptée o Dispositif d’aides aux particuliers pour la rénovatoin énergétique

des logements individuels o Pouvoir d’ester en justice du Président : désignation de maître

Alain Pagnoux, avocat à la cour o Programme Local de Habitat de la CARA : dispositif

d’intervention en faveur de l’accession sociale à la propriété

Espaces naturels sensibles

CC·150921·A1 Convention de gestion cynégétique sur le site des Combôts d'Ansoine Approbation de la convention, d'une durée de six ans, entre le Conservatoire du Littoral, l'Office National des Forêts, la Fédération des Chasseurs de la Charente-Maritime, l’Association pour la connaissance et la gestion de la faune sur le domaine des Combôt d'Ansoine et la CARA, qui définit les principes généraux de gestion cynégétique sur le site des Combôts d'Ansoine et les modalités de versement de la redevance à la CARA, d'un montant de 12 500 € par an. CC·150921·A2 Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) sur l'estuaire de la Gironde Consultation du dossier de candidature pour la labellisation Le cahier des charges de l'appel à projet national PAPI, a été lancé en 2011 et se clôturant fin 2015, un PAPI ne peut prétendre à la labellisation (condition obligatoire pour pouvoir bénéficier des financements de l'Etat à hauteur de 40%) que s'il comprend un diagnostic, une stratégie locale adaptée aux problématiques identifiées et un programme d'actions globales et transversales, réparties sur 7 axes :

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• Axe 1 : Amélioration de la connaissance et de la conscience du risque

• Axe 2 : Surveillance, prévision des crues et des inondations • Axe 3 : Alerte et gestion de crise • Axe 4 : Prise en compte du risque inondation dans l'urbanisme • Axe 5 : Action de réduction de la vulnérabilité des personnes

et des biens • Axe 6 : Ralentissement des écoulements • Axe 7 : Gestion des ouvrages de protection hydrauliques

Avis favorable au dossier de candidature pour la labellisation du PAPI estuaire de la Gironde tout en sollicitant, auprès du porteur de projet PAPI, une concertation renforcée avec la Communauté d'agglomération Royan Atlantique, qui pourrait être force de proposition pour compléter le programme d'actions sur son territoire.

Développement économique

CC·150921·B1 Subvention à l'Association Couveuse d'Entreprises Charente-Maritime - Exercice 2015 L'association départementale Couveuse d'Entreprises Charente-Maritime (CECM) a comme objet l'accompagnement des créateurs d'entreprises par des actions de conseil, de formation et de suivi de la phase test du projet économique des entrepreneurs à l'essai. Accord d‘attribution d’une subvention d'un montant 2500 € étant entendu que les crédits correspondants sont inscrits au Budget principal 2015. CC·150921·B2 Parc d'activités économiques « Les Justices» à Arvert Travaux préparatoires à l'éclairage public Accord du Conseil pour la signature de la proposition du SDEER (dossier EP021-1010), concernant les travaux de préparation au réseau d'éclairage public du parc d'activités économiques « Les Justices » à Arvert, d'un montant de 14.418,18 € HT , et de retenir la modalité de remboursement au SDEER de 50% du montant de la prestation, dès la fin des travaux.

Tourisme Activités de pleine nature

CC·150921·C1 Participation de la CARA aux études environnementales dans le cadre de la création de la piste cyclable « Chemin de Royan» - Commune de La Tremblade Approbation de la convention de partenariat jointe, entre la CARA et le Département de la Charente-Maritime, instaurant le principe d'un cofinancement à hauteur de 50% des études environnementales préalables nécessaires à la réalisation du projet de la piste cyclable dénommée « Chemin de Royan » pour un montant de 14 120,50 € HT, étant entendu que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2015. CC·150921·C2 Rencontres territoriales du tourisme 2015 - Animation La CARA utilisera les services d'intervenants-experts et de témoins dans les domaines du développement et de de la conduite de projets touristiques sur les différents thèmes abordés par le programme. Les intervenants sont: Frédéric Beretta (FB tourisme et territoire), - Simon Mauroux (Association des communautés de France), - François Saint Martin (KPMG), - Géraldine Leduc (Association des élus des territoires touristiques), - Yannick Bertolucci (Office de Tourisme de France), - Jean Burtin (Président d'Office de Tourisme de France), - Jean-Luc Boulin (Mission des Offices de Tourisme et Pays Touristiques d'Aquitaine), - Hervé Bierjon (Rochefort Océan Tourisme), - Samuel Courtois (Communauté d'Agglomération Rochefort Océan), - Alain Burnet (Maire de l'île d'Aix, Vice-président de la Communauté d'Agglomération Rochefort Océan), - Pascal Massicot (Maire de Saint-Trojan-les-Bains, Président de la Maison du Tourisme de Marennes Oléron), - Lionel Pacaud (Maison du Tourisme de Marennes Oléron), - Laurent Peyrondet (Maire de Lacanau, Président de Médoc Océan),


- Nicolas Jabaudon (Médoc Océan), - Patrice Ruelle (Belvédère conseil). Autorisation de défraiement de leurs déplacements : transports, repas et hébergement, étant entendu que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2015. CC·150921·C3 Rencontres territoriales du tourisme 2015 - Organisation La participation aux deuxièmes Rencontres Territoriales du Tourisme organisées par la CARA le 29 septembre 2015, est fixée à 30 € par personne, somme qui sera encaissée par la régie de recettes « manifestations culturelles organisées par la CARA », CC·150921·C4 Rencontres territoriales du tourisme 2015 - Demande de financement auprès du Conseil Régional Poitou-Charentes Sollicitation d’une aide financière auprès du Conseil Régional Poitou- Charentes à hauteur de 25% (4 100 €) du budget total pour financer la deuxième édition des « Rencontres Territoriales du Tourisme » organisée le 29 septembre 2015 par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique.

Elimination et valorisation des déchets

CC·150921·D1 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés - Constitution de la commission consultative d'élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés Constitution d’une commission d'élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés ; Composition: - le Président de la CARA ou son représentant, - les membres de la commission « Elimination et valorisation des déchets» de la CARA Le service « Gestion des déchets » de la CARA sera chargé du secrétariat.

CC·150921·D2 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères Exonération 2016 - Vaux-sur-mer - Usage commercial : Centre Leclerc Sodisroy – 5 impase du Brandon, et 9002, route de La Tremblade Terrains de camping : Val vert, Ferme de Chauchamps, Parc de la Roche, le Nauzan-plage

Politique de la ville

CC·150921·E1 Contrat de ville-nouvelle génération 2015-2020 - Quartier « l'Yeuse-la Robinière » à Royan-Adoption du document contractuel final Vu les fiches-actions prioritaires définies par le comité de pilotage du 24 juin 2015 pouvant bénéficier dès 2015 de financements spécifiques de l'État et ayant été validées par la Sous-préfecture de Rochefort : - Fiche-action 1 : Améliorer et faciliter l'accès aux droits, - Fiche-action 2 : Élaborer une politique d'économie sociale et solidaire spécifique au quartier, - Fiche-action 3 : Insérer socialement et professionnellement des jeunes de 16 à 25 ans et plus particulièrement des jeunes de 16 à 18 ans, adoption du document contractuel final

Equilibre social de l’habitat

CC·150921·F1 Convention avec l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes et la commune de Saint-Palais-sur-Mer La commune de Saint-Palais-sur-Mer et l'Etablissement public foncier de Poitou-Charentes ont souhaité apporter des modifications à la convention opérationnelle présentée lors du conseil communautaire du 17 juillet 2015. Ces modifications font suite au constat de carence dressé par l'Etat au titre de la non réalisation des objectifs de production de logements sociaux et concernent l'inscription du retard de production de logements sociaux pour la période triennale 2014-2016 (soit 132 logements à produire) ; la détermination de 4 périmètres de réalisation dont 3 destinés à la production de logements (y compris sociaux) et l'ajout de précisions sur le contenu des frais annexes lors d'une acquisition


Transports et Mobilité

CC·150921·G1 Demande de subvention au programme Régional FEDER pour l'acquisition d'un système billettique-monétique pour le réseau Cara'bus dans le cadre de la convention de délégation de service public des transports urbains Approbation du plan de financement de l'opération pour un montant fixé à 480.948 € HT ; Sollicitation d’une subvention auprès de l'Europe, dans le cadre du programme Régional FEDER 2014- 2020, au titre de l'Axe 4 - Soutenir la transition vers une économie à faibles émissions de C02 dans l'ensemble des secteurs. CC·150921·G2 Adoption du schéma directeur d'accessibilité - Agenda d'accessibilité programmée du réseau des transports de la CARA (SDA-Ad'AP) Considérant que la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) a l'obligation de rendre accessible le réseau de transport urbain « Cara'bus » aux personnes handicapées et à mobilité réduite et qu'un schéma directeur d'accessibilité - agenda d'accessibilité programmée (ou SDA-Ad'AP) doit être élaboré pour le 27 septembre 2015 au plus tard, Le projet de SDA-Ad'AP comporte, pour une durée de trois ans, une analyse des actions nécessaires à la mise en accessibilité du réseau « cara'bus » et prévoit les modalités et la programmation de la réalisation de ces actions ainsi que le financement correspondant ; - qu'il précise les points d'arrêt identifiés comme prioritaires, ceux

considérés comme étant en impossibilité technique avérée et les mesures de substitution prévues dans ces derniers cas ;

- - qu'il répond à l'obligation de formation des personnels en contact avec le public et aux besoins des usagers handicapés ainsi que les mesures d'information des usagers à mettre en œuvre ;

- qu'il définit les modalités de son actualisation et de son suivi, Adoption du Schéma directeur d’accessibilité.

CC·150921·G3 Avenant n°17 à la convention de délégation de service public des transports urbains du 15 juillet 2008 L'avenant n°17 représente sur la durée restante (septembre 2015 à juillet 2018) de la délégation de service publie: - Une plus-value de 0,5%, soit une augmentation de 80 076 euros (valeur 2014) ou 70 880 euros (valeur 2008). Sur la durée totale de la délégation de service public, l'augmentation de la participation de l'autorité organisatrice représente 1,26% depuis le début du contrat.

Le nouveau projet de convention est conforme aux priorités partagées par la CARA et par l'Etablissement public foncier de Poitou-Charentes et déclinées dans la convention cadre 2014-2018. Approbation de la nouvelle convention.


Assainissement

CC.150921.H1 Commune des Mathes-La Palmyre - Désaffectation du poste de refoulement des eaux usées du centre commercial de La Palmyre, sis parcelle cadastrée AX 211, et rétrocession à la commune des Mathes-La Palmyre Constat de l’inutilité du poste de refoulement. CC.150921·H2 Révision du schéma directeur d'assainissement des eaux usées de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique Signature du marché IRH/HECA Accord pour la signature du marché pour la somme de 278.550 € HT

Travaux et bâtiments communautaires

CC·150921·11 Elaboration de l'agenda d'accessibilité programmée Phasage annuel de réalisation sur trois ans : Année 2016 : 60.345 € Année 2017 : 49.465 € Année 2018 : 45.675 €

Sécurité des personnes et des biens

CC.150921·J1 Défense incendie : attribution d'une participation financière de la CARA à la commune d'Arvert pour la réalisation de son schéma directeur de défense incendie Accord pour l’attribution à la commune d'Arvert une participation de 6 780 € HT, représentant 50% du montant du coût estimé de réalisation de son schéma directeur de défense incendie, étant précisé que les crédits nécessaires sont disponibles au budget 2015 de la CARA ; Approbation des termes de la convention qui définit les modalités de versement de cette aide et qui précise notamment que la participation de la CARA sera proratisée si le coût de la dépense réelle est inférieur. et ne pourra excéder 6 780 € HT s'il est supérieur.

Mer et milieu maritime

CC.150921.K1 Subvention à la station nautique Agglomération Royan Atlantique dédiée à la formation des moniteurs fédéraux Accord du Conseil pour octroyer à la SNARA une subvention supplémentaire de 7 000 € pour l'année 2015, - afin d'assurer en partenariat avec les bases nautiques concernées la coordination du volet formation du schéma nautique territorial, étant entendu que les crédits sont inscrits au budget 2015, - de solliciter la mise en place par la SNARA d'une comptabilité analytique et la production d'un bilan circonstancié de l'action de formation.

Ressources humaines

CC.150921.L 1 Protection sociale complémentaire « Prévoyance» (maintien de salaire) pour les agents de la communauté d'Agglomération Royan Atlantique - Convention de participation n°2012S070 (contrat 213A F0004) Accord Avenant n°1 CC.150921.L2 Convention financiére avec l'université de Nantes organisme gestionnaire du CFA inter-universités des Pays de Loire L'Université de Nantes, organisme gestionnaire du CFA inter-universités des Pays de Loire, par l'intermédiaire de l'IUT de la Roche-sur-Yon, prend en charge la formation mais qu'une participation financière de 2 000 € est demandée à la CARA, en qualité de collectivité employeur non assujettie à la taxe d'apprentissage. Accord du Conseil

Affaires générales

CC.150921·M1 Lutte contre les nuisibles - Convention avec la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles de la Charente-Maritime (FDGDON 17) pour la lutte contre les rongeurs aquatiques Approbation de la convention pour une durée d'un an renouvelable deux fois maximum et relative à la participation financière de la CARA, d'un montant annuel de 29.600 € TTC et d'un montant total de 47.200 € pour les années 2013 et 2014, étant précisé que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2015.


CC.150921·M2 Convention avec le Syndicat Départemental pour l'informatisation des collectivités en Charente-Maritime Systèmes d'Informations Géographiques (SIG) Accord pour l’engagement de la dépense de 7.379 € correspondant à la participation de la CARA pour l’année 2015. CC.150921.M3 Commissions de travail et de réflexion: modification des commissions n°3, 15, 16, 17 - Commune de Sablonceaux CC.150921·M4 Commissions de travail et de réflexion: modification des commissions n°1, 4, 16 - Commune de Saint-Sulpice de Royan CC.150921·M5 Commissions de travail et de réflexion: modification des commissions n°7, 11, 16 - Commune de Saint-Romain-sur-Gironde CC.150921.M6 Modification de désignation d'un représentant suppléant au sein du Syndicat des Eaux 17 - Commune de Barzan Madame Nathalie Monel est désignée en qualité de membre suppléant représentant la commune de Barzan CC.150921.M7 Modification de désignation d'un représentant de la CARA au sein des associations « Initiative Charente-Maritime» et la « Maison de l'Emploi, de la Formation et des Initiatives Locales (MEFIL) » « Initiative Charente-Maritime» : M. Olivier Martin « Maison de l'Emploi, de la Formation et des Initiatives Locales (MEFIL) » : Mme Daniele Carrère CC·150921·M8 Union des Marais du Département de la Charente-Maritime (UNIMA) - Cotisation Nouvelle cotisation fixée à 2.000 € CC.150921·M9 Demande de droit de chasse sur des terrains situés à La Tremblade appartenant à la CARA Approbation du bail à titre gracieux

Finances

CC·150921·N1 Budget principal - Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement pour la politique d'aide à la production de logements sociaux Modification des aides à la production de logements sociaux : CP 2015 = 761.000 € CP 2016 = 1.170.000 € CP 2017 = 660.000 € CP 2018 = 363.000 € CP 2019 = 136.000 € CC·150921·N2 Budget Principal - Exercice 2015 Décision modificative n°5 Document sur demande. CC·150921·N3 Budget annexe Assainissement - Exercice 2015 - Décision modificative n°2 Document sur demande.

Intervention Pascal Ferchaud Bassins de vie

Evocation des 4 bassins de vie de la CARA • Le « bassin de vie de l’Agglomération Royan ».

Le Cœur d’agglomération est caractérisé par un tissu urbain compact à l’intérieur de la rocade. Il est organisé autour de la ville de Royan. C’est le principal pôle de services et d’équipements de la CARA. La Couronne d’agglomération, composée des communes limitrophes du Cœur, profite d’une offre de proximité au sein des bourgs et de la proximité des services et équipements de Royan.

• Le « bassin de vie de la Presqu’île d’Arvert » comprend les communes du Nord du territoire. Si chacune constitue un pôle


de vie indépendant, le couple « La Tremblade-Arvert » donne un équilibre à ce territoire fortement marqué par les paysages naturels des estuaires de la Gironde et de la Seudre ;

• Le « bassin de vie de Saujon » fédère des communes plus rurales de l’intérieur des terres de part et d’autre de la Seudre. Saujon est le pôle de centralité.

• Le « bassin de vie du Sud», autour de Cozes et de Mortagne-sur-Gironde, est un territoire rural qui échappe au champ d’attraction des agglomérations urbaines.

Source : carte SCOT lettre 02

Portail Open Data Direction des services CARA

Open Data est une plate-forme en ligne complète pour la transformation rapide des données en services innovants. Intervention de la Direction des services de la CARA concernant les données publiques en lien avec la loi NOTRe. Démonstration par l’exemple du portail Open Data de la CARA : Information sur les travaux en cours à destination du public et des Communes.

Questions diverses

Parc naturel marin Réunion prévue le 1er octobre 2015 : en attente du dossier sur les granulats. Fête de l’énergie 2015 : 8/9/10 octobre 2015

Prochaines réunions 2 novembre 2015, 23 novembre 2015, 18 décembre 2015

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