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Atelier n° 9 : Il n’y a pas que la « V2 » ! Témoignages d’autres démarches qualité réussies dans les établissements de soins : ISO 9000 & 14000, HACCP et référentiels spécialisés

LA DEMARCHE QUALITE A L’EPSM Lille MétropoleBilan et perspectivesBilan et perspectives

JIQH 2008 – La VilletteJIQH 2008 – La Villette8 & 9 décembre 20088 & 9 décembre 2008

Madame SOUPLET, Directrice des Relations avec les Usagers et de la Qualité, (03.20.10.20.29 - isouplet@epsm-lille-metropole.fr)

Madame Liliane JAKUBIAK, Ingénieure Qualité,(03.20.10.20.91 – ljakubiak@epsm-lille-metropole.fr)

EPSM Lille-Métropole - Armentières

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PRESENTATION DE L’EPSM LILLE METROPOLEPRESENTATION DE L’EPSM LILLE METROPOLE

UNE OFFRE DE SOINS DIVERSIFIÉEUNE OFFRE DE SOINS DIVERSIFIÉE

• Territoire de santé « Métropole » - Zone de proximité de Lille

• 9 secteurs - pôles de psychiatrie générale (625.215 habitants)

• 1 secteur - pôle de psychiatrie infanto-juvénile (262.758 habitants)

• 82 communes pour une superficie de 606 km²

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NOMBRE DE LITSNOMBRE DE LITS

• Unités d’admissions : 283 lits

• Unités de longue durée : 77 lits

• SAAS (Unité Intersectorielle) : 25 lits

• Unités à orientation médico-sociale (Debussy, Cap Vert, Cap Nord) : 57 lits

• Résidence Berthe Morisot (Maison d’accueil spécialisée) : 60 lits

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Un nombre important d’alternatives à l’hospitalisation Un nombre important d’alternatives à l’hospitalisation (au 01/07/2008)(au 01/07/2008)

• 12 Centres d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel + antennes

• 126 places d’Hôpitaux de jour

• 146 places en Filière hébergement (associatif, communautaire)

• 4 Ateliers thérapeutiques

• 26 places d’Accueil Familial Thérapeutique

• 33 places d’Appartements thérapeutiques

• 14 Centres Médico-Psychologiques + antennes de consultations

• 10 places en Centre de Post cure

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ACTIVITE DE L’ETABLISSEMENTACTIVITE DE L’ETABLISSEMENT

• En 2007, 16.522 personnes ont été vues ou suivies enhospitalisation temps plein, en hospitalisation temps partiel ou en soins ambulatoires.

2.072 personnes en Hospitalisation temps plein

315 personnes en Hospitalisation temps partiel

15.952 personnes vues en Soins Ambulatoires

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LES DEMARCHES QUALITE VOLONTAIRESLES DEMARCHES QUALITE VOLONTAIRES

• Certification ISO pour un large panel d’activités ;

• Certification de service de la Maison d’Accueil Spécialisée ;

• Participation au projet COMPAQH.

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LA CERTIFICATION ISO : ObjectifsLA CERTIFICATION ISO : Objectifs

• Une démarche initiée en 2003 après la 1ère visite de certification HAS, afin :– d’assurer une continuité de la démarche qualité – d’accroître le service rendu aux Usagers– d’impliquer et de motiver l’ensemble des professionnels– d’améliorer les conditions de travail– de rechercher l’efficience

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UN CHAMP QUI S’EST PROGRESSIVEMENT ELARGIUN CHAMP QUI S’EST PROGRESSIVEMENT ELARGI

• Au départ: DMT ; DSIH ; DRHFC ; DPEIMP ; fonction linge

• En 2005, 4 secteurs ajoutent leurs CMP (Pôles 59G07, 59G18, 59G21, 59I03)

+ le dispositif de prise en charge des adolescents

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LE CHAMP ACTUELLE CHAMP ACTUEL

• Les CSM POUR LES NOUVELLES DEMANDES

• Le DISPOSITIF DE SOINS POUR ADOLESCENTS

• La DPEIMP

• La DRHFC

• La DAFCI

• La DPHP

• La DMT

• La DSIH

• L’Administration des Biens

• La Direction des Soins

• La Pharmacie

• La Cellule d’Ecoute et Assistante sociale des professionnels

• Le Service Communication, pour le processus « communication interne et externe ».

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METHODOLOGIEMETHODOLOGIE

• Démarche impulsée par la Direction Générale et pilotée par la Direction Qualité.• Accompagnement par un cabinet de consultants de 2003 à 2006 • Mise en place de Revues de Direction • Définition de responsables de processus (chefs de service et directeurs)• Nomination de référents certification dans chaque service.• Formation d’Auditeurs

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LES RESULTATS OBTENUS EN 2008LES RESULTATS OBTENUS EN 2008

• L’audit de 2008 a été réalisé par deux personnes, dont un médecin.

• Résultats : 19 points forts,

8 pistes de progrès,

8 points sensibles,

2 remarques,

0 non conformité

• Audit de renouvellement réussi Certification AFAQ

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LES RESULTATS OBTENUS GLOBALEMENTLES RESULTATS OBTENUS GLOBALEMENT

• Un moyen d’assurer une continuité de la démarche qualité (audits annuels) ;• Une démarche structurante qui fait évoluer les pratiques ;• Une démarche motivante ;• Un outil dans le cadre de la recherche de l’efficience ;• Une complémentarité avec la démarche HAS, même s’il manque une «reconnaissance mutuelle»

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La certification ISO: La certification ISO: un outil utile dans le cadre de la V2un outil utile dans le cadre de la V2

• Visite des experts visiteurs de la HAS en octobre 2006, soit 3 ans après l’initiation de la démarche de certification ISO et 4 ans après la V1.

• 6 experts (2 médecins ; 2 soignants ; 2 gestionnaires) pendant 5 jours.

• Résultats obtenus en avril 2007.

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V2- Des résultats extrêmement positifs liés à une V2- Des résultats extrêmement positifs liés à une démarche qualité intégréedémarche qualité intégrée

• Certification de rang 1• Une seule action d’amélioration.• Trois actions exemplaires;• 91 % des 213 critères sont classés A ou B par la Haute Autorité de

Santé (96 % en excluant 8 critères considérés comme «non applicables»)

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Une seule action d’améliorationUne seule action d’amélioration

•Action d’amélioration: «la redéfinition de la politique relative à la restriction de la liberté de circulation, en particulier en ce qui concerne la contention».

• De ce fait :

Sujet abordé à chaque instance;

Participation au recueil relatif aux isolements du projet COMPAQH;

Participation aux recherches sur la contention et l’isolement dans le cadre de la fédération régionale de recherche en santé mentale;

Création d’un observatoire de la violence

Projet de création d’un comité d’éthique

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Trois actions exemplaires et plusieurs points positifsTrois actions exemplaires et plusieurs points positifs

• La politique de développement des structures socio-sanitaires et de resocialisation : nombre et qualité des structures alternatives à l’hospitalisation mises à la disposition des patients ;• L’équipe mobile de prise en charge des adolescents ;• Les interventions concernant la relation précoce mère-enfant.

Sont également valorisées : • l’implication des professionnels dans les groupes de travail et des jeunes médecins dans les évaluations des pratiques professionnelles.• la solidité et la sérénité de la démarche qualité. • C’est-à-dire la culture qualité de l’établissement

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Vers la V2010Vers la V2010

• Une volonté d’être certifié V2010 en début d’année 2010

• Avec une démarche allégée du fait de la certification ISO d’un vaste panel d’activités?

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La certification de service de la résidence Berthe MorisotLa certification de service de la résidence Berthe Morisot

• Démarche initiée en 2004 ;• Résidence certifiée en 2005 ;• Renouvellement du certificat en 2006 et 2007 ;• Reconduction du marché en 2008 pour trois ans.

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BilanBilan

• Une certification adaptée pour le médico-social ;

• Une démarche tournée vers le résident (projet de vie, axes d’amélioration de la prise en charge, …) ;

• Une mobilisation de l’ensemble des équipes ;

• Une gestion documentaire améliorée.

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PerspectivesPerspectives

• Mise en place de l’évaluation interne et externe sous l’égide de l’ANESM ;

• Attente des modalités pratiques. Toutefois, la démarche entreprise semble correspondre aux attentes…

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Le projet COMPAQHLe projet COMPAQH

• COMPAQH est une recherche opérationnelle soutenue par le Ministère de la Santé ainsi que la Haute Autorité de Santé.

• L´Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale (INSERM) en est le maître d´oeuvre.

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Les objectifs du projetLes objectifs du projet

• Développer des indicateurs de qualité des soins afin de pouvoir les généraliser au sein des établissements de santé (indicateurs qui doivent pouvoir fonctionner « en routine »)

•Eclairer les pouvoirs publics sur des modes d´utilisation efficaces de ces indicateurs au sein des établissements de santé

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Les indicateurs choisis par l’établissementLes indicateurs choisis par l’établissement

• 4 indicateurs à tester par an.

• Indicateurs en cours de test:•« Utilisation de la chambre d’isolement »;•« Délais d’attente en CMP ».

• Abandon par l’INSERM de l’indicateur sur « les actes de violence en psychiatrie » ;

• Un indicateur qui reste à choisir parmi ceux qui seront testés d’ici la fin de l’année par l’INSERM.

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La démarche qualité en chiffres La démarche qualité en chiffres

2.8 ETP au sein de la cellule qualité de la DRUQ

28 correspondants qualité 24 référents certification

24 référents certification

45 auditeurs