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CLIE de Lavéra – 22 Janvier 2013

La norme ISO 14000La norme ISO 14000

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NormeC’est une norme internationale s’appliquant à l’environnemen t. Pour une entreprise, comme une collectivité

C’est une décision volontariste de l’entreprise, il n’y a pas d’obligation. Cela concerne l’ensemble du personnel (tout service confondus) et les entreprise extérieures travaillant sur le site

Un organisme externe (AFAQ AFNOR) doit nous auditer pour nous certifier – Durée du certificat 3 ans avec 2 audits intermédiaires

Nous devons mettre en place un SME (Système de Management Environnemental ) , c’est-à-dire une organisation qui s’appuie sur « la roue de Deming »

PlanifierPlanifier

FaireFaire

AméliorerAméliorer

VérifierVérifier

Le « PDCA »Démarche de la roue de Deming

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Planification et mise en œuvre du SME

La Direction doit s’engager dans une politique d’amélioration continue, de prévention, de conformi téd’exigences légales et en conséquence d’aller au –delà des exigences. (exemples à citer). C’est une opportunitéde rendre visible la gestion des impacts environnementaux.

Nous devons réaliser une analyse environnementale qui permet de prioriser les émissions ou impacts sur lesquels nous devons progresser

Il y a donc obligation de prévoir des objectifs d’amélioration, un programme d’actions pour atteindre ces objectifs

Une organisation doit être mise en placeAvec un responsable du systèmeLes responsabilités des acteurs doivent être définies/ procédures formaliséesLe personnel doit régulièrement être formé et sensibiliséLa maîtrise organisationnelle doit être organiséeLes résultats environnementaux doivent être surveillés (identification des NC, actions correctives/préventives mais aussi Évaluation de la performance du système mis en place (audits internes). Il y a une obligation de faire des revues de Direction sur ce sujet spécifique afin d’informer les Directions et de décider des actions de progrès-Point très important car la Direction est obligée de s’impliquer

Cette démarche a pour conséquence de publier les bilans, les performances et donc d’accroître la transparence, l’information locale y compris du personnel

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L’analyse environnementale

�� C’est un document qui permet de faire l’inventaire de l’ensemble des aspects (émissions/évènement/cons énergie) et des impacts environnementaux (sur le milieu)

� Elle permet de dégager les aspects environnementaux les plus significatifs de l’entreprise surlesquels portera le programme de management environnemental.

� C’est le reflet de la situation environnementale de l’entreprise à un moment donné.

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Les domaines concernés

Les déchets

Les Les éémissions dans lmissions dans l ’’airair

Les émissions dans l’eauLa qualité des sols et sous sols

Les ressources naturellesLe bruit

La consommation d’energie

L’utilisation des pdts chimiques

Odeur, vibration, radioactivité, ……

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Les aspects/impacts environnementauxQu’est ce qu’un aspect environnemental?

Il s’agit de la cause (étape procédé, manière de faire …) qui va interférer sur l’environnement de façon directe ou de façon indirecte (ex : fûts renversés sans rétention = pollution immédiate). C’est l’événement

Qu’est ce qu’un impact environnemental?L’impact est la pollution finale du milieu récepteur et donc souvent la partie visible de l’iceberg.

Il s’agit de la conséquence . C’est la perteenvironnementale.

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Les principaux aspects environnementauxLes principaux aspects environnementaux

Rejet dansRejet dansll ’’eaueau

Rejet dans Rejet dans ll ’’airair

Les dLes d ééchetschets

Principe :Principe : Il faut canaliser les rejets et les Il faut canaliser les rejets et les traiter avant rejet au milieu naturel.traiter avant rejet au milieu naturel.ContrôleContrôle :: pH, temppH, tempéérature, compositionrature, composition……

Principe :Principe : Il faut collecter au maximum les Il faut collecter au maximum les éévents et dvents et déétruire les compostruire les composéés dangereux.s dangereux.Contrôle :Contrôle : composition, toxicitcomposition, toxicitéé ……

Principe:Principe: Il faut valoriser au maximum ses Il faut valoriser au maximum ses ddééchets. Seuls les dchets. Seuls les dééchets ultimes vont en chets ultimes vont en CETCETContrôleContrôle :: tonnages, filitonnages, filièères dres d’é’éliminationlimination……

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AES de INEOS et Petroineos

production de déchets DIB/DIS

SOL ET SOUS SOL : épandages

RESSOURCES NATURELLES : consommation d’eau

BRUIT – cas d’incident

SO2 (dioxyde de soufre)

NOx (Oxydes d’azote)

CO2 (Dioxyde de carbone)

Poussières

COV (Composés Organiques Volatils)dont benzène

MétauxOdeurs

Ammoniac/Azote

Phénols

Hydrocarbures

Matières en suspension (MES)

DCO/DTO (Demande Chimique en Oxygène)

Métaux- RSDE

•Inventaire des émissions par unités et globaux bulle•Calcul significativité à partir du risque, maîtrise, exigences réglementaires et image de marque•Calcul pondéré ou complété par la prise en compte de l’impact environnemental pour prioriser (notion de rouge/orange/jaune)

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AES de KEM ONE

DECHETSproduction de déchets DIB/DIS

SOL ET SOUS SOL : épandages

RESSOURCES NATURELLES : consommation d’eau

BRUIT – cas d’incident

AIRCOV (Composés Organiques Volatils)

Mercure

EAUOrgano-chlorés

Mercure

DCO/DTO (Demande Chimique en Oxygène)

Métaux (Al/Fe/Cu)- RSDE

•Inventaire des émissions par unités •Maitrise, exigences réglementaires et image de marque•Prise en compte de l’impact environnemental pour prioriser nos actions

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AES de NAPHTACHIMIE

DECHETSproduction de déchets DID (Déchets Industriels Dangereux) et DIB (Déchets industriels Banals)

SOL ET SOUS SOL : épandages

BRUIT – cas d’incident

AIRSO2 (dioxyde de soufre)

NOx (Oxydes d’azote)

CO2 (Dioxyde de carbone)

Poussières

COV (Composés Organiques Volatils)

EAUDCO (Demande Chimique en Oxygène)

MES (Matières en suspension)

Température

Métaux (Cu/Ni)- RSDE

Organo-chlorés- RSDE

•Inventaire des émissions par unités •Maîtrise, exigences réglementaires et image de marque•Prise en compte de l’impact environnemental pour prioriser nos actions avec l’objectif de reprendre 25% chaque année des AES (en 2012 : 51 %)

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Tri des déchetsDID : Déchets Industriels Dangereux

(Éléments souillés ….)

Déchetsd’amiante

DIB : Déchets Industriels Banals (Papiers / Cartons/ferrailles… non souillés)