1 AP-HP/DEF/SPRD/FORMATION FACTURATION DIRECTE La facturation par produit Total : 3 418 079 Total :...

1AP-HP/DEF/SPRD/FORMATION FACTURATION DIRECTE

La facturation par produit

Nombre de Titres 2007

193 497

334 608

2 326 810

563 164

F.S. Rétrocessions Forfait journalier T.E.

Total : 3 418 079 Total : 8 083 471

estimation nombre de Titres facturation directe

193 497

5 826 810

2 063 164

F.S. Rétrocessions T.E.


La facturation par type de débiteur : traitements externes

Traitements Externes*

5 791

1 441 1 045 191

714 971

427 675 131 751

193 497

ParticuliersBons de commandeSécurité Sociale (CMU AME)MutuellesEtrangersMédicamentsCollectivités

Total : 2 520 307

estimation TE facturation directe

5 791

193 497

131 751

3 927 675

714 971 1 045 1911 441

ParticuliersBons de commandeSécurité Sociale (CMU AME)MutuellesEtrangersMédicamentsCollectivités

Total : 6 020 307

* Y compris rétrocessions


La facturation par type de débiteur : hospitalisation

Total : 2 063 164

Frais de Séjour/Forfait journalier

5 703192 0953 505

495 142

113 020

88 307

ParticuliersSécurité Sociale (CMU AME)MutuellesEtrangersRICollectivités

Total : 897 772

Facturation directe hospitalisation

5 703 192 0953 505

495 142

1 278 412

88 307

ParticuliersSécurité Sociale (CMU AME)MutuellesEtrangersRICollectivités


Impact majeur de la facturation sur la trésorerie et l’exécution budgétaire

83% des recettes en facturation

directe devraient faire l’objet de

titres de Recette

Maintien d’un double circuit de transmission des

données via e-pmsi et de

facturation à la CPAM?


lllustration

Exemple d’un séjour de médecine (GHS 01M01S, Affection du système nerveux avec CMAS) de 11 jours pour un patient pris en charge à 80% et ayant une mutuelle

Prix de journée : 701,58 € GHS : 6788,59 €FJ : 16 €Montant total : 701,58*10+16*11 = 7191,8 €

Part Assurance Maladie : Recette théorique (100% du tarif national) = 6788,59 €

(701,58*80%+16)*10 = 5772,64 €

Part Ticket Modérateur : 1419,16 € Recette tenant compte du taux

• TM Résiduel : de prise en charge : *80% = 5431 €(701,58*20%-16)*10 = 1243,16€• FJ (forfait journalier facturable le jour de sortie) : 16*11 = 176 €

Total : 7191,8 €

Montant saisi dans Gilda, ne

donne pas lieu à

émission de facture

Part titre 2 : donne lieu à

émission de

facture

Part titre 1 : transmission

sur e-pmsi


Illustration

Exemple d’un séjour de médecine (GHS 01M01S, Affection du système nerveux avec CMAS) de 11 jours pour un patient pris en charge à 80% et ayant une mutuelle

GHS : 6788,59 €Recette Assurance Maladie tenant compte du taux de prise en charge : 6788,59*80% = 5430,9 €

Part Ticket modérateur : 6788,59*20%= 1357,7 €

Part titre 1 donnant lieu à émission de

facture

Part titre 2 donnant lieu à émission de

facture


ARH

ATIH

Illustration : pilotage du circuit de transmission de l’informationDescriptif du circuit de valorisation de l’activité d’hospitalisation

PATIENTEntrée Sortie

Source GILDA

Gestion administrative des patients

•Identité patient•Couverture sociale•Admission / sortie•Mouvements•Frais divers

Chaque hospitalisation fait l’objet d’un RSS constitué

d’un ou plusieurs RUM

Contrôle, traitement, calculet classement par le DIM

GHS(Rss groupés)

Fichier VIDHOSPFichier ANOHOSPMAGIC

(anonymisation)

Logiciel GENRSAanonymisation des fichiers RSS

+ chaînage des fichiers ANOHOSP

Fichiers RSA

Source SAG / PHEDRA

Production de soins :

•Actes CCAM•Diagnostics•Médicaments•DMI

DONNEES MEDICALES DONNEES ADMINISTRATIVES

PLATEFORME e-PMSI

Centralisation des données valorisées

d’activitésContrôle, agrégation et

statistiques

Validation des sommes à payer

Editions des listes RSS non valorisés•Problème de chaînage•Variables bloquantes•Non pris en charge par l’assurance maladie

HÔPITAL

DS PI ME -G DE I M


Illustration : pilotage du circuit de transmission de l’information (activité externe)

ARH

ATIH

PATIENTEntrée Sortie

Gestion administrative des patients

•Identité patient•Couverture sociale•Date des soins

Fichiers RSF-ACE

Logiciel PREFACEanonymisation des fichiers RSF

Fichiers RAFAEL

Consultations et actes externes

DONNEES MEDICALES

DONNEES ADMINISTRATIVES

PLATEFORME e-PMSI

Centralisation des données valorisées

d’activitésContrôle, agrégation et

statistiques

Validation des sommes à payer

Actes (CCAM, NGAP, NABM)

HÔPITAL

CHAÎNE MARC

SIEGEDPM - DIM

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