- SOMMAIRE - PRÉFECTURE DE LA MEUSE...R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E RECUEIL DES ACTES...
14
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DE LA MEUSE Recueil N° 30 15/04/19 - SOMMAIRE - PRÉFECTURE DE LA MEUSE DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA LÉGALITÉ BUREAU DE LA REGLEMENTATION, DES ELECTIONS ET DES ETRANGERS Arrêté n° 2019- 883 du 12 avril 2019 décernant le titre de maître-restaurateur à Monsieur Benoît, Gabriel THOUVENIN DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES Arrêté préfectoral n° 2019 – 6990 DDT – SEA du 15 avril 2019 fixant la composition de la « formation spécialisée » de la Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture (CDOA) appelée à donner son avis sur les dossiers relatifs aux groupements agricoles d’exploitation en commun (GAEC) Arrêté préfectoral n ° 6996-2019-DDT-SEA du 15 Avril 2019 portant renouvellement des membres de la Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture du département de la Meuse RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DE LA MEUSE - ISSN 0750-3969 Directeur de la publication : M. le secrétaire général de la préfecture de la Meuse RÉALISATION ET COMPOSITION : BUREAU DE L’INTERMINISTÉRIALITÉ [email protected] – 03.29.77.56.16 Le recueil des actes administratifs est consultable sur le site internet de la Préfecture : www.meuse.gouv.fr
Transcript of - SOMMAIRE - PRÉFECTURE DE LA MEUSE...R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E RECUEIL DES ACTES...
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSDE LA
PRÉFECTURE DE LA MEUSE
Recueil N° 30 15/04/19
- SOMMAIRE -
PRÉFECTURE DE LA MEUSE
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉET DE LA LÉGALITÉ
BUREAU DE LA REGLEMENTATION, DES ELECTIONSET DES ETRANGERS
Arrêté n° 2019- 883 du 12 avril 2019 décernant le titre de maître-restaurateur à Monsieur Benoît,Gabriel THOUVENIN
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DESTERRITOIRES
Arrêté préfectoral n° 2019 – 6990 DDT – SEA du 15 avril 2019 fixant la composition de la « formationspécialisée » de la Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture (CDOA) appelée àdonner son avis sur les dossiers relatifs aux groupements agricoles d’exploitation en commun (GAEC)
Arrêté préfectoral n° 6996-2019-DDT-SEA du 15 Avril 2019 portant renouvellement des membres de laCommission Départementale d’Orientation de l’Agriculture du département de la Meuse
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DE LA MEUSE - ISSN 0750-3969Directeur de la publication : M. le secrétaire général de la préfecture de la Meuse
RÉALISATION ET COMPOSITION : BUREAU DE L’INTERMINISTÉRIALITÉ[email protected] – 03.29.77.56.16
Le recueil des actes administratifs est consultable sur le site internet de la Préfecture : www.meuse.gouv.fr
