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Rapport d’activités29/03/2012
L’UNPS en quelques chiffres
Réunions statutaires et manifestations :
– Assemblée plénière : 8 réunions
– Bureau statutaire UNPS : 7 réunions, auxquelles s’ajoutent de nombreuses réunions des membres du Bureau sur différents dossiers
– Séminaire UNPS : 3 sessions de travail sur l’ACIP et la représentation régionale des professionnels de santé libéraux
– Une conférence de presse
Rapport d’activités29/03/2012
L’UNPS en quelques chiffres
UNPS : modifications réglementaires et statutaires
– Proposition de modification des textes réglementaires organisant la composition de l’UNPS
– Nomination de l’ensemble des membres pour 5 ans
– Election du Bureau
– Communiqué de presse annonçant l’élection du nouveau Bureau
Rapport d’activités29/03/2012
L’UNPS en quelques chiffres
Groupes de travail internes :
– GT1 Formation initiale et continue : 3 réunionsAnimateurs : Patrick Pérignon et Laurent Milstayn
– GT2 Coordination interprofessionnelle et nouveaux modes de rémunération : 2 réunionsAnimateurs : Laurent Milstayn, Philippe Tisserand et Christelle Gerber-Montaigu
– GT3 Exercice professionnel: 1 réunionAnimateurs : Bruno Salomon et Catherine Mojaïsky
– GT4 Informatique : 5 réunionsAnimateurs : Pierre Leportier et William Joubert
Rapport d’activités29/03/2012
L’UNPS en quelques chiffres
Groupes de travail internes (suite) :
– GT5 Communication : 1 réunionAnimateurs : William Joubert et Bruno Salomon
– GT6 Europe : 3 réunionsAnimateurs : William Joubert, François Blanchecotte et Benoit Roy
– GT7 ACIP : 6 réunionsAnimateurs : Alain Bergeau, Jean-François Rey et Catherine Mojaïsky
– GT8 Dépendance : 5 réunionsAnimateurs : Philippe Tisserand et Patrick Pérignon
Rapport d’activités29/03/2012
L’UNPS en quelques chiffres
Négociations et travaux 2011
– ACIP réunions de négociations
– Participation au groupe « Simplifications administratives »
– Suivi de la Fourcade
– Suivi du PLFSS 2012
– EHPAD : 2 réunions
– Divers avis sur des projets de textes législatifs, réglementaires et documents divers : une motion relative à la participation de l’assuré et une motion relative à un projet de décret CNS
Rapport d’activités29/03/2012
L’UNPS en quelques chiffres
Instances externes (1) :L’UNPS suit les dossiers de l’ensemble de ces instances, soit au sein des Groupes
de travail internes, soit au niveau de l’Assemblée plénière.
– ASIP
– Bureau central de tarification
– CNQCS du FIQCS
– CNS
– Commission de suivi des programmes de prévention des infections associées aux soins en établissements de santé et dans le secteur des soins de ville (COSPIN)
– Comité de suivi du plan Alzheimer
– Comité d’agrément hébergeur (CAH)
– Comité national Soins palliatifs
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L’UNPS en quelques chiffres
Instances externes (2) :
– Copil nouveaux modes de rémunérations
– COPIIR SNIIR-AM
– CA de la FNEHAD
– GIE sesam vitale
– HAS
– HCAAM
– IDS
– Plan national maladies rares 2
– Réunions et entretiens divers au Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé
– Interventions de l’UNPS dans divers colloques
Rapport d’activités29/03/2012
L’UNPS en quelques chiffres
• Nombre de courriers envoyés : 519 courriers
• Nombre de courriers reçus : 926 courriers
• Nombre de réunions en 2011 : 197 réunions (réunions UNPS + participation de l’UNPS dans des instances externes)
Rapport d’activités29/03/2012
GT1 Formation initiale et continue
• SUJET TRAITÉ: le groupe s’est essentiellement consacré au DPC en 2011
• MOTION : 1
• PRINCIPAUX TRAVAUX RÉALISÉS:- Etude des projets de textes réglementaires soumis dans le cadre de la mise en œuvre de la Loi HPST.
- Propositions pour la mise en œuvre du DPC auprès du Ministère de la Santé
- Introduction d’un paragraphe sur le DPC dans la projet d’ACIP
Rapport d’activités29/03/2012
GT2 Coordination interprofessionnelle et nouveaux modes de rémunération
• SUJETS TRAITÉS : coordination interprofessionnelle, suivi du copil des expérimentations de nouveaux modes de rémunération, suivi des SISA.
• PRINCIPAUX TRAVAUX RÉALISÉS :- Travail sur la rédaction dans l’ACIP d’une partie consacrée à la coordination ;- Suivi de la mise en place des SISA (expertise, suivi de Loi Fourcade et du projet de décret).
Rapport d’activités29/03/2012
GT3 Exercice professionnel
• LE CHAMP DU GROUPE A ÉTÉ ÉLARGI À LA RENTRÉE 2011 À TOUT L’EXERCICE PROFESSIONNEL.
• SUJETS TRAITÉS : avantage social maladie, asv, contrat-type EHPAD
• PRINCIPAUX TRAVAUX RÉALISÉS:- Plusieurs rencontres avec le cabinet de Mme Bachelot-Narquin pour le contrat EHPAD ;- Remise à jour d’un tableau synthétisant les charges sociales et prestations par professions ;- Actions auprès des ministères concernés sur le pré-remplissage des déclarations de revenus ;- Travail d’expertise sur les cotisations sociales, et propositions dans le cadre de la rédaction de l’ACIP.
Rapport d’activités29/03/2012
GT4 Informatique
• SUJETS TRAITÉS : Négociation de l’ACIP : systèmes d’information et services en ligne, Utilisation des données du SNIIRAM, Sesam-Vitale, Tableaux de bord IDS, Partage de l’information dans les Centres et Maisons de santé, Recrutement interne.
• MOTION : 1 • COMMUNIQUÉ : 1• PRINCIPAUX TRAVAUX RÉALISÉS :- Préparation et synthèse de la participation aux instances nationales du SNIIRAM
(COPIIR), du GIP IDS et du GIE Sesam-Vitale ainsi qu’aux groupes de travail : Partage de l’information dans les Centres et les Maisons de santé (DGOS), Comité de liaison PS et comité d’agrément des hébergeurs (ASIP Santé) et utilisateurs Datamarts (SNIIRAM),
- Rédaction d’amendements sur la partie SIS dans le cadre des négociations de l’ACIP,
- Signature d’une Charte d’engagements UNCAM / ARS / UNPS pour la mise à disposition et sur les principes d’utilisation des données issues du SNIIRAM dans les ARS,
- Mise en œuvre d’un recrutement interne (salarié dédié au champ des SIS) pour assurer le suivi interne des travaux et activer la participation des PS sur ce champ
Rapport d’activités29/03/2012
GT5 Communication
• LE GROUPE A ÉTÉ MIS EN PLACE À LA RENTRÉE AVEC UNE RÉUNION PRÉFIGURATRICE
• SUJETS TRAITÉS : Détermination des besoins de l’UNPS, des objectif et du programme de travail pour 2012
• PRINCIPAUX TRAVAUX RÉALISÉS : Identification des procédures à mettre en place et des thèmes possibles pour une manifestation en 2012
Rapport d’activités29/03/2012
GT6 Europe
• RÉPONSES AUX CONSULTATIONS DE LA COMMISSION EUROPÉENNE- Consultation publique sur la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (janvier 2011)- Livre vert « Moderniser la directive qualifications professionnelles » (septembre 2011)- Consultation publique sur la eSanté (DG information Society) (mars 2011)
• CONTACTS INSTITUTIONS / ORGANISATIONS- SGAE- Adhésion au CEPLIS- Participation à l’Assemblée constitutive de l’association européenne des autorités compétentes des professions de santé (invitation)- Démarches pour intégrer le projet epSOS
• BULLETIN DE VEILLE BI-MENSUEL
Rapport d’activités29/03/2012
GT7 ACIP
• Approfondissement de l’expertise juridique sur l’ACIP ;
• Poursuite des contacts et rencontres de travail avec l’UNCAM ;
• Organisation d’un séminaire en novembre/décembre 2011 consacré à l’ACIP, avec la participation du DG de l’UNCAM ;
• Formalisations des demandes de l’UNPS et propositions rédactionnelles adressées à l’UNCAM.
Rapport d’activités29/03/2012
GT8 Dépendance
• SUJETS TRAITÉS : Débat national sur la dépendance• COMMUNIQUÉ : 1• PRINCIPAUX TRAVAUX RÉALISÉS :- Participation au GT3 « accueil et accompagnement
des personnes âgées dépendantes » dans le cadre du débat national sur la dépendance
- Ecriture et diffusion publique d’une position sur la dépendance
Rapport d’activités29/03/2012
Presse
• Nombre de communiqués : 3
• Une conférence de presse
• Refonte du site de l’UNPS – zones publiques et privées
• Changement d’outil pour l’envoi des informations internes