Post on 26-Nov-2015
Guide de poche ATEXMatériels pourAtmosphères Explosibles
Dans l'intérêt des entreprises et des Hommes
IntroductionLe LCIE a conçu ce petit livret pour rendreservice à ses clients, constructeurs, techniciens,ingénieurs, installateurs, commerciaux etutilisateurs finaux.
De format pratique, simple à utiliser, il se glissedans la poche. À tout moment et en tout lieu ilsera à portée de main pour répondre à vosbesoins.
Ce livret a été pensé dans le but d’être un outilconsultable fréquemment. Le lecteur pourra y trouver rapidement les réponses à ses préoccupations en matière de réglementationapplicable aux matériels pour atmosphèresexplosibles.
Pour apporter des réponses plus approfondiessur certains points, le LCIE a également misplace des modules d’assistance techniqueASSIST PRESS ainsi que des cycles de formationFORMATEX, destinés à fournir une informationsoutenue et appropriée.
1
Table des Matières
Introduction
Les prestations du LCIE 2
➜ Certification 2➜ Examen suivant la Directive ATEX 94/9/CE 2➜ Essais spéciaux ou suivant normes étrangères 2➜ Formation 2➜ Audits, expertises, études, évaluations 3➜ Vérification d’installations 3➜ Assistance technique 3➜ Domaines d’intervention 3
Directives ATEX 4
➜ La Directive 99/92/CE 4➜ La Directive ATEX 94/9/CE 4➜ ATEX ensembles et installations 5
Certification 6
➜ Normes et modes de protection 6➜ Signification des codes de marquage 7➜ Température de marquage - Groupes de gaz
Zones dangereuses 8➜ Degrés de protection
Correspondance avec normes NEMA 9
Directive ATEX 94/9/CE du 23.03.94 10
➜ Classification 10➜ Procédures d’évaluation de la conformité 11➜ Marquage des équipements 12➜ Exigences essentielles 13➜ Autres directives applicables 13
Nos clients 14Les services du LCIE 15
Mots-clés 16
Tabl
e de
s M
atiè
res
2
Certification
Le LCIE, organisme agréé par le ministère chargé de l’Industrie,peut depuis 1978 certifier du matériel électrique de naturetrès variée.
Examen suivant la Directive ATEX 94/9/CE
Le LCIE est un Organisme Notifié auprès de la CommissionEuropéenne (n° d’identification 0081) pour l’application de tous les modules de cette directive aux appareils, systèmes deprotection, composants, dispositifs de sécurité, de contrôle etde réglage.Le LCIE est accrédité par le COFRAC - section Laboratoires(secteur Essais) (n°1-0311) pour les essais de matériels utilisables en atmosphères explosibles.
Essais spéciaux ou suivant normes étrangères
Le LCIE procède aux essais de matériels suivant les normesinternationales (CEI) ou étrangères.En vertu d’accords de réciprocité, le LCIE réalise les vérifications et essais suivant les normes en vigueur dans les pays suivants :
- Canada : CSA
- États-Unis : UL - FM
- Australie : QAS - Test Safe - Simtars- Brésil : UCIEE- Argentine : BVA.
Le LCIE est habilité en tant que laboratoire d’essais par leministère du Travail du Japon (TIIS), par le SIPAI, le CQST,le PCEC (Chine) et par le KGS (Corée).
Formation
Des sessions de formation FORMATEX sont organisées au LCIE ou en entreprise. Elles concernent essentiellement :■ la réglementation - Principes des protections - Zones
dangereuses - Utilisation et installation du matériel.■ la construction suivant les modes de protection
normalisés d, i, e, p, m, o, q, et pour les poussières.■ la directive 94/9/CE : principe - classification du
matériel procédures d’évaluation de la conformité, marquage et marquage spécifique.
L’organisation des formations est conduite par BV France
Les prestations du LCIELe
s pr
esta
tions
du
LCIE
®
F MAPPROVED
Audits, expertises, études, évaluations
Les travaux concernent le développement de la normalisation,des essais spéciaux d’explosions, la simulation numérique,les études de dangers (thermodynamique, thermique, mécanique, chimie…), l’assurance qualité, les problèmesélectrostatiques.
Vérification d’installations
Les vérifications effectuées essentiellement sur site sontbasées principalement sur les textes suivants :
■ réglements nationaux■ norme européenne EN 50014 et les suivantes■ norme française NFC 15 100 (risque BE3)■ norme européenne EN 60079-14■ norme internationale CEI 60079.14
Assistance technique
L’assistance technique porte notamment sur les problèmessuivants :
■ détermination des zones dangereuses■ vérification du matériel en fonction des zones dangereuses■ ASSIST PRESS
Domaines d’intervention
Dans le cadre de la certification, le LCIE examine toustypes de matériels électriques et électroniques dans lesprincipaux domaines suivants :
■ machines tournantes■ transformateurs■ télécommunications■ détection, mesure, analyse■ commande et signalisation■ éclairage■ raccordements électriques■ chauffage
Ceci représente plus de 5000 certificats délivrés à divers constructeurs.
3
Il existe deux directives ATEX.
La Directive 99/92/CE concerne les utilisateurs tels que :raffineries, unités de compression de gaz, etc.
Cette directive stipule qu’à partir de juin 2003, tout nouveléquipement acquis par un utilisateur doit être conforme à ladirective 94/9/CE. Pour les autres équipements, les utilisateursdisposent d’un période de trois ans pour évaluer leur niveaude sécurité Ex afin de déterminer s’ils peuvent être maintenusen fonctionnement tels quels, s’ils doivent faire l’objet de miseen conformité partielle ou totale, ou bien encore s’ils doiventêtre remplacés. Les nouveaux équipements, avant leur miseen route, doivent avoir démontré leur conformité à la directive94/9/CE.
La définition du “zonage ATEX” est sous la responsabilité de l’utilisateur. Cela signifie qu’il doit mettre à jour le zonage deses installations à chaque changement pouvant affecter celui-ci,par exemple : évolution, changement d’organisation de ses unités entraînant leur modification ou la mise en fonctionnementd'ensembles, qui de par leurs fonctionnalités propres induisentleur propre zonage ATEX. Ceci, concerne bien entendu tout nouvel ensemble par rapport aux conditions d’utilisation qui peuvent l’affecter : zonage existant, température ambiante, etc.
La Directive ATEX 94/9/CE concerne les fabricants de matériels, de petits, de moyens ou de grands ensembles.Ils doivent déterminer si leurs matériels sont soumis aux exigences de la directive.
Ce guide pour la Directive 94/9/CE, donne les indicationsnécessaires pour conduire cette mise en conformité.Le fabricant est la personne responsable du développement,de la construction, des démarches conduisant à la certificationdu matériel.
Toutes ces étapes peuvent être sous-traitées, tout en conservantau fabricant l’entière responsabilité tout au long du processus.En fabriquant un matériel ou un ensemble, un constructeur a le devoir de déterminer les conditions applicables à l’équipement. Quand un matériel est fabriqué en série, il détermine la catégorie à laquelle il appartient. Quand ilfabrique un matériel spécifique, il doit obtenir les informationsnécessaires auprès de son client, (ex. : zonage existant,...),qui dans ce cas est souvent l’utilisateur final.
4
Directives ATEXDi
rect
ives
ATE
X
5
Directives ATEXAT
EX e
nsem
bles
et i
nsta
llatio
ns
Dom
aine
d’a
pplic
atio
n de
la D
irect
ive
ATEX
94/
9/CE
*Le
fabr
icant
est
resp
onsa
ble
de l’é
valu
atio
n de
la c
onfo
rmité
de
ses
mat
érie
ls
Lim
ite d
e re
spon
sabi
lité
entre
le fa
bric
ant e
t l’u
tilis
ateu
r :
(Fab
rican
t, en
sem
blie
r, in
stal
late
ur,…
)
* Si l’
utilis
ateu
r fin
al fa
briq
ue p
our s
es p
ropr
es b
esoi
ns, i
l ass
ume
les
mêm
es re
spon
sabi
lités
qu’u
n fa
brica
nt
** E
lém
ents
non
cer
tifié
s (d
evan
t être
cer
tifie
s ou
non
)
Com
posa
nts
Equi
pem
ents
Ense
mbl
esIn
stal
latio
ns
Autre
s él
émen
ts**
Dom
aine
d’a
pplic
atio
nde
la d
irect
ive 9
9/92
/CE
L’ut
ilisat
eur f
inal
a la
resp
onsa
bilité
de l’a
nalys
e du
risq
ue d
’exp
losio
n (z
onag
e)
L’ut
ilisa
teur
fina
l doi
t cer
tifie
r le
com
posa
ntap
rès
inse
rtion
d’é
lém
ents
fonc
tionn
els
Atte
ntio
n !
Le fa
bric
ant p
eut r
éalis
er l’
asse
mbl
age
chez
l’ut
ilisa
teur
fina
l
EX
6
CertificationN
orm
es e
t m
odes
de
prot
ectio
n
CEI 6
0079
-0CE
I 600
79-6
CEI 6
0079
-2
CEI 6
0079
-5
CEI 6
0079
-1CE
I 600
79-7
CEI 6
0079
-11
CEI 6
0079
-15
CEI 6
0079
-18
CEI 6
0079
-25
CEI 6
0079
-26
PRO
DUIT
S ÉL
ECTR
IQU
ES
Cene
lec
CEI
Sym
bole
mod
e de
pro
tect
ion
Cene
lec/
CEI
Sym
bole
mod
e de
pro
tect
ion
EN 6
0079
-0EN
500
15
EN 5
0016
EN 5
0017
EN 6
0079
-1EN
600
79-7
EN 5
0020
EN 6
0079
-15
EN 6
0079
-18
EN 6
2013
-1EN
600
79-2
5EN
500
50
Gaz
Pous
sièr
es
EN/C
EI 6
1241
-0EN
/CEI
612
41-1
EN/C
EI 6
1241
-4
EN/C
EI 6
1241
-11
EN/C
EI 6
1241
-18
- règ
les
géné
rale
stD
- p
rote
ctio
n pa
r en
velo
ppe
pD -
pro
tect
ion
par
surp
ress
ion
iD
- pro
tect
ion
par
sécu
rité
intri
nsèq
uem
D - p
rote
ctio
n pa
r en
caps
ulag
e
- règ
les
géné
rale
so
- im
mer
sion
dans
l'hui
le
p -
sur
pres
sion
inte
rne
q -
rem
pliss
age
pulvé
rule
nt
d -
env
elop
pe a
ntid
éfla
gran
tee
- s
écur
ité a
ugm
enté
ei
- s
écur
ité in
trins
èque
n -
con
cept
pro
duit
caté
gorie
3m
- e
ncap
sula
ge- l
ampe
s ch
apea
u (m
ines
)sy
st. -
sys
tèm
es s
écur
ité in
trins
èque
- équ
ipem
ent d
e pr
ojec
tion
élec
trost
atiq
ues
- mat
érie
l pou
r zon
e 0
PRO
DUIT
S N
ON
ELE
CTRI
QU
ESCE
NSy
mbo
le m
ode
de p
rote
ctio
nCo
ncep
t
EN 1
3463
-1EN
134
63-2
EN 1
3463
-3EN
134
63-4
EN 1
3463
-5EN
134
63-6
EN 1
3463
-7EN
134
63-8
CEN
ELEC
: Co
mité
Eur
opée
n de
Nor
mal
isatio
n Él
ectro
tech
niqu
e - C
EI :
Com
miss
ion
Élec
trote
chni
que
Inte
rnat
iona
le -
CEN
: Co
mité
Eur
opée
n de
Nor
mal
isatio
n
- lim
itatio
n ve
ntila
tion
- env
elop
pe a
ntid
éfla
gran
te- s
écur
ité in
hére
nte
- séc
urité
par
con
stru
ctio
n- c
ontrô
le s
ourc
e d'
infla
mm
atio
n- p
ress
urisa
tion
- im
mer
sion
dans
liqui
de
règl
es g
énér
ales
fr d g c b p k
Il est
néce
ssair
e de
con
naîtr
e les
nor
mes
app
licab
les a
u m
atér
iel
en fo
nctio
n du
mod
e de
pro
tecti
onch
oisi.
Chaq
ue m
ode
de p
rote
ction
fait
appe
l à u
n co
ncep
t par
ticuli
er.
7
CertificationSi
gnifi
catio
n de
s co
des
de m
arqu
age
Exem
ples
EEx
de
II C
T6
EEx
p[ia
] II C
T6
Le m
atér
iel r
épon
dau
x m
odes
de
prot
ectio
n no
rmal
isés
pa
r le
CENE
LEC
(Nor
mes
Eur
opée
nnes
)
Mat
érie
l pro
tégé
par
sur
pres
sion
inte
rne
et
cont
enan
t un
mat
érie
l ass
ocié
de
sécu
rité
intri
nsèq
ue
SYST
IISy
stèm
e de
séc
urité
intri
nsèq
uepo
ur le
s in
dust
ries
de s
urfa
ce
Mod
es d
e pr
otec
tion
utilis
és :
enve
loppe
antid
éflag
rant
e “d
” et
sécu
rité
augm
enté
e “e
”
Indu
strie
sde
sur
face
Subd
ivisio
n de
gaz
la p
lus
sévè
re in
cluan
tl'h
ydro
gène
, l'a
céty
lène
et le
sul
fure
de
carb
one
Clas
se d
e te
mpé
ratu
reco
rresp
onda
nt à
85°
Cà
40°C
de
tem
péra
ture
ambi
ante
max
imum
Le m
arqu
age
com
mun
auta
ire
est f
onda
men
tal p
our d
éter
min
erl’u
tilisa
tion
du m
atér
iel d
ans
les
zone
s da
nger
euse
s co
nsid
érée
s.
Il est
donc
néc
essa
ire d
’en co
nnaî
trela
sig
nific
atio
n.
CertificationTe
mpé
ratu
res
de m
arqu
age,
gro
upes
de
gaz e
t zon
es d
ange
reus
es
IM
ines
gris
oute
uses
Mét
hane
II A
D-CI
I Di
v 1/
2IIA
-CI I
Zon
e 0/
1/2
IIB-C
I I Z
one
0/1/
2
IIC-C
I I Z
one
0/1/
2
C-CI
I Di
v 1/
2B-
CI I
Div
1/2
A-CI
I Di
v 1/
2
Prop
ane
II B
Éthy
lène
II C
Hydr
ogèn
eAc
étyl
ène
Clas
sific
atio
n de
s zo
nes
dang
ereu
ses
Atm
osph
ère
expl
osiv
ePr
ésen
ce
perm
anen
tePr
ésen
ce
inte
rmitt
ente
(Con
ditio
ns n
orm
ales
de
font
ionn
emen
t)
Prés
ence
ép
isod
ique
(Con
ditio
ns a
norm
ales
de fo
ntio
nnem
ent)
CEI,
Euro
pe, F
ranc
eZo
ne
0 (G
az)
Zone
20
(Pou
ssiè
res)
Zone
1
(Gaz
)Zo
ne 2
1 (P
ouss
ière
s)Zo
ne
2 (G
az)
Zone
22
(Pou
ssiè
res)
Cana
da (C
EC) (
1)Et
ats-
Unis
(NEC
) (2)
(1) C
EC :
Code
Can
adie
n d'
Élec
trici
té /
(2) N
EC :
Natio
nal E
lect
rical
Cod
e
Cl I
Div
1/Cl
I Zo
ne 0
(gaz
)Cl
II D
iv 1
(pou
ssiè
res)
Cl II
I Div
1 (f
ibre
s)
Cl I
Div
1/Cl
I Zo
ne 1
(gaz
)Cl
II D
iv 1
(pou
ssiè
res)
Cl II
I Div
1 (f
ibre
s)
Cl I
Div
2/Cl
I Zo
ne 2
(gaz
)Cl
II D
iv 2
(pou
ssiè
res)
Cl II
I Div
2 (f
ibre
s)
Tem
péra
ture
s de
mar
quag
eCl
asse
s de
tem
péra
ture
(CEN
ELEC
/ CE
I) G
roup
e II
T1T2
T3T4
T5T6
Tem
péra
ture
max
imal
ede
sur
face
La te
mpé
ratu
re m
axim
ale
de s
urfa
ce d
u m
atér
iel d
oit t
oujo
urs
être
infé
rieur
e à
la te
mpé
ratu
re d
'aut
o-in
flam
mat
ion
du g
az p
rése
nt d
ans
la zo
ne d
ange
reus
e.
450 °
C30
0 °C
200 °
C13
5 °C
100 °
C85
°C
Gro
upes
de
gaz
Lieu
x d'
utili
satio
nG
roup
esCE
NEL
EC /
CEI
Gro
upes
/cla
sses
/zon
esCa
nada
et E
tats
-Uni
sG
az
repr
ésen
tatif
sM
ines
gris
oute
uses
Indu
strie
s de
sur
face
L’em
ploi
sûr
du
mat
érie
l en
zone
s da
nger
euse
s né
cess
ite d
eco
nnaî
tre le
gro
upe
de g
az e
t de
com
pare
r la
tem
péra
ture
d’
auto
-infla
mm
atio
n de
s m
élan
ges
gaze
ux c
onsid
érés
à la
tem
péra
ture
de
mar
quag
e du
mat
érie
l.
8
9
Note
:le
s en
velo
ppes
sui
vant
nor
me
NEM
A ty
pes
7 à
10 c
once
rnen
t le
mat
érie
l pou
r zon
es d
ange
reus
es.
CertificationDe
grés
de
prot
ectio
nDe
grés
de
prot
ectio
n de
s en
velo
ppes
CEI 6
0529
Prem
ier c
hiffr
e ca
ract
éris
tique
prot
ectio
n co
ntre
les
accè
s da
nger
eux
et v
is-à
-vis
de
corp
s ét
rang
ers
Indi
ceIP
Indi
ceDe
uxiè
me
chiff
re c
arac
téris
tique
prot
ectio
n co
ntre
la p
énét
ratio
n de
l'ea
u
Corr
espo
ndan
ce e
ntre
IP (C
EI)
et n
orm
es N
EMA(1
) 250
IP 1
0
IP 6
7
IP 1
1
IP 5
4IP
56
IP 5
2IP
14
NE
MA
1
NE
MA
6 -
6P
NE
MA
2 NE
MA
3-3
S-1
3N
EM
A 4
- 4
X
NE
MA
5-1
2-1
2K
NE
MA
3R
(1) N
atio
nal E
lect
rical
Man
ufac
ture
rs A
ssoc
iatio
n (U
S)
Non
prot
égée
Dos
de la
mai
nco
rps
solid
es ≥
50m
mDo
igt
corp
s so
lides
≥ 1
2,5m
mO
util
corp
s so
lides
≥ 2
,5m
mFi
l 1m
mco
rps
solid
es ≥
1m
mFi
l 1m
mPo
ussi
ères
Fil 1
mm
Pous
sièr
es, é
tanc
héité
tota
le
0 1 2 3 4 5 6
54
0 1 2 3 4 5 6 7 8
Non
prot
égée
Chut
es v
ertic
ales
de
s go
utte
s d'
eau
Chut
es d
'eau
incl
inée
s à
15°
L'ea
u en
plu
ie ju
squ'
à 60
° de
la v
ertic
ale
Proj
ectio
ns d
'eau
de
tout
esle
s di
rect
ions
Jets
d'e
au d
e to
utes
les
dire
ctio
nsJe
ts d
'eau
pui
ssan
ts d
e to
utes
les
dire
ctio
nsIm
mer
sion
Imm
ersi
on p
rolo
ngée
L’éta
nché
ité d
es e
nvelo
ppes
est
souv
ent r
equis
e, s
oit d
ans
les n
orm
es“A
tmos
phèr
es E
xplo
sible
s”, s
oit p
our d
es b
esoi
ns p
artic
ulie
rs.
33, av du Général Leclerc - 92260 Fontenay-aux-Roses - France Tél : +33 1 40 95 60 60 - Fax : +33 1 40 95 86 56
contact@lcie.fr - www.lcie.fr
Conc
eptio
n et
réal
isatio
n :
Inve
ntive
- Pho
to: L
e Sq
uare
des
Pho
togr
aphe
s - ©
LCI
E - T
ous
droit
s ré
serv
és -
10/2
004
Dans l'intérêt des entreprises et des Hommes
10
Le L
CIE
est u
n O
rgan
ism
e No
tifié
,(n
°d’id
entif
icatio
n 00
81)p
our
l’app
licat
ion d
e to
us le
s mod
ules
dece
tte d
irecti
ve n
ouve
lle a
ppro
che
(ann
exes
III à
IX).
Les
appa
reils
son
t cla
ssés
en
grou
pes
et c
atég
orie
s en
fonc
tion
de l'
utili
satio
n vi
sée
Gro
upe
d'ap
pare
ilsI (
min
es)
Gro
upe
d'ap
pare
ilsII
(sur
face
)
M1
Caté
gorie
s d'
appa
reils
Subs
tanc
es
infla
mm
able
sN
ivea
ux
de p
rote
ctio
nPr
otec
tions
, déf
auts
Com
para
ison
ave
c pr
atiq
ue a
ctue
lle e
t CEI
Mét
hane
Pous
sièr
esTr
ès h
aut n
ivea
u2
moy
ens
de p
rote
ctio
nou
2 d
éfau
ts in
dépe
ndan
tsG
roup
e I
M2
Haut
niv
eau
Mét
hane
Pous
sièr
es1
moy
en d
e pr
otec
tion
Fonc
tionn
emen
t nor
mal
Gro
upe
I
1G
az, v
apeu
rs,
brou
illar
ds, p
ouss
ière
sTr
ès h
aut n
ivea
u2
moy
ens
de p
rote
ctio
nou
2 d
éfau
ts in
dépe
ndan
tsG
roup
e II
Z 0
(Gaz
) / Z
20 (P
ouss
ière
s)
2G
az, v
apeu
rs,
brou
illar
ds, p
ouss
ière
sHa
ut n
ivea
u1
moy
en d
e pr
otec
tion
déra
ngem
ent u
suel
et f
réqu
ent
Gro
upe
IIZ
1 (G
az) /
Z21
(Pou
ssiè
res)
3G
az, v
apeu
rs,
brou
illar
ds, p
ouss
ière
sNo
rmal
Nive
au d
e pr
otec
tion
requ
isG
roup
e II
Z 2
(Gaz
) / Z
22 (P
ouss
ière
s)
Clas
sific
atio
nDirective ATEX 94/9/CE
11
Proc
édur
es d
’éva
luat
ion
de la
con
form
ité
Le L
CIE
est c
ompé
tent
not
amm
ent
pour
les
exam
ens
CE d
e ty
pe,
et p
our l
’éva
luat
ion
des
syst
èmes
d’as
sura
nce
qual
ité d
e pr
oduc
tion
et d
e pr
odui
t.Da
ns c
e de
rnier
cas
, des
réfé
rent
iels
spéc
ifique
s co
mm
uns
sont
utili
sés
par l
es o
rgan
ismes
not
ifiés
ex :
EN 1
3980
.Ce
s ré
fére
ntie
ls pr
enne
nt c
omm
eba
se le
s no
rmes
ISO
900
0(19
94)
ou IS
O 9
001(
2000
).
Proc
édur
e d'
éval
uatio
n de
la c
onfo
rmité
Inte
rven
tion
de l'
orga
nism
e no
tifié
Décl
arat
ion
CE d
e co
nfor
mité
pa
r le
fabr
ican
t ou
son
man
data
ireM
arqu
age
Proc
édur
es d
'éva
luat
ion
de la
con
form
ité (d
iffér
ents
cas
pos
sibl
es)
Exam
en C
Ede
type
par
O.N
.An
nexe
III
Assu
ranc
e Q
ualit
é de
pro
duct
ion
par O
.N. A
nnex
e IV
ouet
ouet
Vérif
icat
ion
sur p
rodu
its p
ar O
.N. A
nnex
e V
Vérif
icat
ion
CEà
l'uni
té p
ar O
.N.
Anne
xe IX
Exam
en C
Ede
type
par
O.N
.An
nexe
III
Assu
ranc
e Q
ualit
édu
pro
duit
par O
.N. A
nnex
e VI
I
Conf
orm
ité a
u ty
peEs
sais
sou
s la
resp
onsa
bilit
é de
O.N
.An
nexe
VI
O.N
. : O
rgan
ism
e No
tifié
I / II
M2
(Min
es)
2 (S
urfa
ce)
I / II
M1
(Min
es)
1 (S
urfa
ce)
ou
ouPo
ur M
atér
iels
éle
ctriq
ues
ou
Mot
eurs
à c
ombu
stio
n in
tern
e
ou
Cont
rôle
inte
rne
de fa
bric
atio
nDo
ssie
r tra
nsm
is à
O.N
.An
nexe
VIII
Vérif
icat
ion
CEà
l'uni
té p
ar O
.N.
Anne
xe IX
Cont
rôle
inte
rne
de fa
bric
atio
nAn
nexe
VIII
Vérif
icat
ion
CEà
l'uni
té p
ar O
.N.
Anne
xe IX
II 3 (S
urfa
ce)
Pour
Mat
érie
ls n
on é
lect
rique
s
du 23.03.94.
12
Mar
quag
e
II 2
G e
t D
Mar
quag
e CE…
Ce m
arqu
age
sera
com
plét
é pa
r tou
tes
les
info
rmat
ions
util
es e
t not
amm
ent p
ar le
mar
quag
e sp
écifi
que
des
mod
es d
e pr
otec
tion,
par e
xem
ple
: EEx
d II
C T
6
Utili
satio
n du
mat
érie
l en
atm
osph
ères
exp
losi
bles
Gro
upe
d'ap
pare
ilspo
ur la
sur
face
Caté
gorie
d'a
ppar
eils
pour
la z
one
1 ac
tuel
leG
azPo
ussi
ères
N° d
'iden
tific
atio
n de
l'org
anis
me
notif
ié
(008
1 po
ur le
LCI
E)
Exem
ple
En p
lus
du m
arqu
age
exig
é,le
mat
érie
l dev
ra c
ompo
rter
un m
arqu
age
spéc
ifique
aux
at
mos
phèr
es e
xplo
sible
s.
Directive ATEX 94/9/CE
13
Exig
ence
s es
sent
ielle
s
Exigences essentielles :Elles couvrent un champ large décrit de façon plus exhaustivedans l’annexe II de la nouvelle directive.
➜ Principe de la sécurité intégrée➜ Conditions particulières de contrôle et de maintenance➜ Conditions de l’espace environnant➜ Marquage➜ Notice d’instruction➜ Sélection des matériaux➜ Conception et fabrication➜ Sources potentielles d’inflammation
■ étincelles■ flammes■ arcs électriques■ températures de surface élevées■ dégagement d’énergies acoustiques■ rayonnements : optique, électromagnétique ou autres
➜ Risques provenant du logiciel➜ Atmosphères explosives dûes à la présence de gaz,
de vapeurs, et de brouillards➜ Atmosphères explosives dûes à la présence de mélanges
d’air et de poussières
Le matériel visé par la nouvelle directive 94/9/CE doit égalementsatisfaire aux exigences des autres directives qui le concernent :
➜ Directive compatibilité électromagnétique (CEM)89/336/CEE modifiée par 92/31/CEE et 93/68/CEEen application depuis le 1er janvier 1996.LCIE, organisme compétent et notifié.
➜ Directive Machines98/37/CE codifiant la directive 89/392/CEE modifiée par 91/368/CEE, 93/44/CEE et 93/68/CEEen application depuis le 1er janvier 1995.LCIE, organisme notifié pour les composants de sécurité (B1-B2).
D’autres directives existantes seront également à prendre en considé-ration suivant les cas, comme celles relatives aux récipients à pressionsimple (87/404/CEE), aux appareils à gaz (90/396/CEE), et d’autresqui sont en cours d’élaboration. Il est à noter que la Directive BasseTension (DBT) 73/23/CEE modifiée par la directive 93/68/CEE exclutexplicitement les matériels pour atmosphères explosibles de sonchamp d’application. Néanmoins, le constructeur doit engager sa responsabilité concernant la conformité de son matériel aux règles del’art en matière de sécurité. Les principes définis par la DBT peuventdonc constituer un guide utile pour lui permettre d’atteindre l’objectif visé.
du 23.03.94.
14
Nous certifions et évaluonspour les industriels dumonde entier
Nou
s ce
rtifi
ons
et é
valu
ons…
... Allemagne - Belgique - Canada - Danemark - États-UnisFrance - Finlande - Grande-Bretagne - Hongrie - IndonésieItalie - Japon - Norvège - Pays-Bas - Russie - Singapour - SuèdeSuisse - Union Européenne …
… 3M France - ABB - ABB Process Analytics - Air Liquide - Alfa LavalAlstom/ACEC - Ametek - A puissance 3 - ASCO - Atlas Copco - AtochemA.T.X. - Auxitrol - Balston - Barksdale - Bartec - Bovar - BP - Butagaz Capri Codec - CDF Chimie - CEA - Cégélec - CE Nancy - Cetal - Ciba Geigy Clemessy - Cray Valley - Crouzet - DCAN - DTS - Du Pont de Nemours - EcansEckardt - EI - ELF - Elsag Bailey - Endress & Hauser - Enraf - EntrelecEsso - Etirex - Exxon - Fillon Pichon - FIR - Fisher Controls - FluidystèmeFoster Wheeler - Foxboro - Gaz de France - GEC Alsthom - Georgin - GorseGTIE - Hartmann & Braun - Haver & Boecker - Hewlett Packard - Hoechst Honeywell - Icare - ICI - IFP - Intertechnique - Jeumont Schneider Joucomatic - KEM - Kestner - Kienzle - Kodak Pathé - Krohne - KSB - LandiaLeroy Somer - Le Las - Litwin - L’Oréal - Lorilleux - Mc Dermott Mannesman - Maréchal - Masoneilan - Matsushima - Merlin Gérin - MettlerMobil Oil - Montabert - Motorola - Naphtachimie - Nippon Steel - Nuovo PignoneOtic Fisher et Porter - Parker - Peperl und Fuchs - Petrel - Philips - PompesMouvex - Primagaz - Procon - Raychem - Rhône Poulenc - Rolls RoyceRosemount Analytical - Rotork - Roussel Uclaf - Saab Marine - SammodeSanofi - Saunier Duval - SBM - Schulz und Heinisch - Sereg SchlumbergerSerete - SFIM - Shell - Sicme Motori - Siemens - SNPE - Sogelerg Solar Turbines - Solvay - Sony - Souriau - SPIE Trindel - Stahl - TechnipTechnor - Télémécanique - Telxon - Thermodyn - Thermon France - TokheimTotal - Tuboméca - VeederRoot - Whessoe Varec - Woodward GovernorYaskawa…
L’industrie leur fait confiance…Ils nous ont accordé la leur…
Faites comme eux…
15
Essais suivant normes étrangères
■ CSA, UL, FM, BS, CEI, MIL, autres.
Certification / Examen CE
■ Matériels, ensembles, systèmes, composants.
Audits, expertises, études, évaluations, formation
■ Assurance qualité, développement de la normalisation,études de dangers, détermination de zones, vérificationd'installations, électrostatique, essais spéciaux d'explosion.Sessions FORMATEX au LCIE ou en entreprise.
Assistance technique
■ Procédures de certification.■ Connaissance des normes.
Contact :
Service ClientèleContact ATEX :Tél. : +33 1 40 95 63 11Fax : +33 1 40 95 89 37
www.lcie.fr
Les services du LCIELe
s se
rvic
es d
u LC
IE
16
Mots - clésM
ots
- clé
s
Accord de réciprocité 2
ASSIST PRESS 3
Assistance technique 3, 15
Assurance qualité de production et de produit 11
Canada, États-Unis, Japon, Australie, Brésil, Argentine 2
Catégories d’appareils 10
CEI 60529 9
Certification 2, 4
Classification 10
Classification des zones dangereuses 8
Correspondance IP. et normes NEMA 9
Déclaration CE de conformité 11
Degrés de protection des enveloppes 9
Directive 94/9/CE 10
Directive CEM 13
Directive basse tension (DBT) 13
Directive machines 13
Domaines d’intervention du LCIE 3
Essais spéciaux ou selon normes étrangères 2
Examen CE de type 11
Exigences essentielles 13
Expertises, études, évaluation 3
Formation 2, 15
Groupes de gaz 8
Groupes d’appareils 10
IP (CEI 60529) 9
17
ISO 9000(1994) ou ISO 9001(2000) :Normes Assurance qualité 11
Machines tournantes, transformateurs 3
Marquage 2, 12
Matériels pour zones dangereuses 3
Modules 2, 10
NEMA (correspondance avec IP.) 9
Normes et modes de protection 6
Organisme notifié 2, 10, 11, 13
Organisme agréé 2
Procédures d’évaluation de la conformité 11
Référentiel 11
Services du LCIE 2, 15
Signification des codes de marquage 7
Systèmes d’assurance qualité 11
Vérification d’installations 3
Zonage 4,5
Zones dangereuses 3, 7, 8
18
Adresses utiles ou notesAd
ress
es u
tiles
ou
note
s
Adresses utiles ou notesAd
ress
es u
tiles
ou
note
s
19
20
Adresses utiles ou notesAd
ress
es u
tiles
ou
note
s
Les informations contenues dans ce livret sont données de bonne foi.
Les erreurs ou omissions qu’il peut contenir malgré les soins apportés à sa réalisation ne sauraient engager la responsabilité duLCIE.
L’usage, ou l’interprétation qui peuvent être faits des informations contenues dans celivret, relèvent de la stricte responsabilitéde l’utilisateur.