B16

B16

B24

B9B34

R27

R27

R2R1

R28

R10

R3

±0 50 100 150 20025

Mètres

Zonage RéglementaireZones non réglementées

Zones constructibles sous conditions(ln° renvoyant au réglement)

Zones inconstructibles(ln° renvoyant au réglement)

COMMUNE DEBRIANCON

ZONAGE REGLEMENTAIRE

Service instructeur:Direction Départementale des Territoires

Réalisation:Service Départemental de Restauration des Terrains en Montagne

Office National des ForêtsMODIFICATION : DOSSIER DE PRESCRIPTION

P.P.R.Plan de Prévention des Risques naturels

prévisibles

Annexé à l'arrêté préfectoral

n°Le Préfet du

Modification n°2