COMMUNE DE BRIANCON - Internet Services de l'Etat en ... · B16 B16 B24 B9 B34 R27 R27 R2 R1 R28...
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B16 B16 B24 B9 B34 R27 R27 R2 R1 R28 R10 R3 ± 0 50 100 150 200 25 Mètres Zonage Réglementaire Zones non réglementées Zones constructibles sous conditions (ln° renvoyant au réglement) Zones inconstructibles (ln° renvoyant au réglement) COMMUNE DE BRIANCON ZONAGE REGLEMENTAIRE Service instructeur: Direction Départementale des Territoires Réalisation: Service Départemental de Restauration des Terrains en Montagne Office National des Forêts MODIFICATION : DOSSIER DE PRESCRIPTION P.P.R. Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Annexé à l'arrêté préfectoral n° Le Préfet du Modification n°2
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B16
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R27
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R28
R10
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±0 50 100 150 20025
Mètres
Zonage RéglementaireZones non réglementées
Zones constructibles sous conditions(ln° renvoyant au réglement)
Zones inconstructibles(ln° renvoyant au réglement)
COMMUNE DEBRIANCON
ZONAGE REGLEMENTAIRE
Service instructeur:Direction Départementale des Territoires
Réalisation:Service Départemental de Restauration des Terrains en Montagne
Office National des ForêtsMODIFICATION : DOSSIER DE PRESCRIPTION
P.P.R.Plan de Prévention des Risques naturels
prévisibles
Annexé à l'arrêté préfectoral
n°Le Préfet du
Modification n°2
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03 Janvier 2017
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