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Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Air intérieur : Réglementation des ERP
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Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Présentation Air PACA
Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l’Air (AASQA) Association loi 1901 à but non lucratif
Surveillance de la région PACA
Issue de la fusion d’Atmo PACA et AIRFOBEP (10 janvier 2012)
40 ans d’expérience
Trois implantations : Marseille, Nice et Martigues
Fonctionnement collégial, garant d’impartialité, de cohérence et d’écoute.
4 collèges égaux :
• Services de l’État
• Collectivités territoriales
• Industriels (TGAP)
• Personnalités qualifiées et associations
Agréée par le Ministère de l’Environnement
Membre de la fédération ATMO (regroupe les 27 AASQA de France)
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Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Missions principales
Surveiller la qualité de l'air avec des outils de mesures et de modélisation
Prévoir la qualité de l'air et anticiper les pics de pollution
Informer et sensibiliser sur la qualité de l’air
Comprendre les phénomènes de pollution (études spécifiques pour établir les liens existants entre air et santé, air et environnement)
Contribuer aux réflexions relatives à l'aménagement du territoire, à l’habitat et aux transports (éléments d'évaluation et des outils d'aide à la décision)
Présentation Air PACA
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Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
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Bâtiment durable
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Déterminants air intérieur
La Qualité de l’Air Intérieur
Source ADEME - « Un air de qualité »
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Déterminants air intérieur
Air extérieur
Sols Pollution Radon
Contaminants biologiques
Polluants extérieurs
Qualité de l’Air Intérieur
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Déterminants air intérieur
Air extérieur
Sols
Air extérieur
Pollution Radon Humidité
Contaminants biologiques
Polluants extérieurs
Qualité de l’Air Intérieur
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Déterminants air intérieur
Air extérieur
Sols
BâtimentsAir extérieur
Sol
s
Pollution Radon
Conception
Systèmes :
Ventilation,
chauffage,
climatisation…
Matériaux de
construction &
décoration
Ameublement
Contaminants biologiques
Polluants extérieurs
Qualité de l’Air Intérieur
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Déterminants air intérieur
Air extérieur
Sols
Bâtiments
Occupants
Air extérieur
Sol
s
Pollution RadonActivités Equipements Produits de consommation Entretien
Contaminants biologiques
Polluants extérieurs
Qualité de l’Air Intérieur
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Déterminants air intérieur
Qualité de l’Air Intérieur
Source ADEME - « Un air de qualité »
Qualité de l’air intérieur - 08/01/2016
Impact sanitaire :
• Composés Organiques Volatils
• Polluants inorganiques
• Fibres et particules
Qualité de l’Air IntérieurPrincipaux types de polluants intérieurs
Exposition par : Inhalation
Ingestion
Voie cutanéeForte exposition aux polluants intérieurs :• Concentrations intérieures > concentrations extérieures
• 80 à 90 % de temps passé à l’intérieur
• Microorganismes
• Allergènes
• Radioactivité
AsthmeAllergies
Affections respiratoires
Irritations des muqueuses
Maux de tête
Eruptionscutanées
Fatigue
Vertiges
Nausées
Douleurs musculaires et articulaires
Troubles neurologiquesTroubles de la reproduction
Troubles du développementEffets cancérogènes
Troubles cardiovasculaires
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Enfants
Personnes âgées
Femmes enceintes
Personnes sensibles
(pathologies respiratoires, immunodéficientes…)
Les populations sensibles
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Intérieur Vs extérieur
Air intérieur 6 à 8 fois plus pollué que l’air extérieur !
Source OQAI
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
19 milliards d’euros / an
Polluants pris en compte : Benzène
Trichloréthylène
Radon
Monoxyde de carbone
Particules fines (PM10 et PM2,5)
Fumée de tabac environnementale ....
« Polluants dont les données existent, tant en termes de niveaux connus de pollution dans les environnements intérieurs que de connaissances des effets sanitaires associés et des relations dose-réponse. »
Coût sanitaire
Etude Française (ANSES) : Coût socio-économique de la pollution de l’air intérieur en France
Étude exploratoire du coût socio-économique des polluants de l’air intérieur - ANSES - Avril 2014
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Nombre important de personnes exposées Occupants
Personnels
Exposition à la pollution extérieure Accès à l’établissement
Espaces extérieurs (cours, sports en plein air…)
Impact sur l’intérieur
Exposition à la pollution intérieure Emissions des matériaux et équipements
Renouvellement d’air
Activités
L’air et les ERPLes collectivités responsables de leur ERP
Réglementation polluants extérieurs
Réglementations air intérieur
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Nécessite de nouveaux moyens d’Investigation / Sensibilisation
Un levier d’actions d’amélioration de l’air
Diagnostic/Evaluation/Surveillance
Bâtiment & Environnement proximité
Sensibilisation/Formation
Acteurs et occupants
• Recommandations
• Actions correctrices
• Changement des comportements
• Bonnes pratiques
Plans d’action bâtiment
Réflexions aménagement du territoire
Amélioration de la qualité de l’air
L’air et les ERP
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
La surveillance réglementaire :
+ Diagnostic des moyens d’aération
Réglementation QAI ERP
Paramètres mesurés :
Reporté et simplifié
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Décret n°2015 – 1000 du 17 Août 2015
Décret n° 2015-1926 du 30 décembre 2015
Nouveau dispositif réglementaire
Réglementation
La surveillance devra être achevée avant le :
1er janvier 2018 : Etablissementsd’accueil collectif d’enfants de moinsde six ans, les écoles maternelles etles écoles élémentaires
1er janvier 2020 : centres de loisirset établissements d'enseignementou de formation professionnelle dusecond degré (collèges, lycées, etc.)
1er janvier 2023 pour les autresétablissements.
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
• Evaluer les moyens d’aération (présence ou non dans lebâtiment et état de fonctionnement)
• Vérification de l’opérabilité des ouvrants donnant surl’extérieur
• Contrôle des bouches ou grilles d’aération existantes. Siune anomalie est constatée, elle sera signalée
Accompagnement d’Air PACA sur la méthodologie à appliquer
Objectifs
Evaluation des moyens d’aération
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
• Mesure des concentrations de trois indicateurs de pollution intérieur(+ tétracholoéthylène si pressing attenant) :
Obligations en cas de dépassement des valeurs limites
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Objectif
Mesures par organisme accrédité
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
• Mise en place des mesures par organisme accrédité (listedes laboratoire accrédités, rédaction CCTP)
• Interprétation des résultats
• Recommandations
• Communication des résultats
• Evaluation systématique de la pollution extérieure àproximité
• Expertise bâtiment en cas de niveaux élevés
Accompagnement Air PACA
Mesure par organisme accrédité
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Formaldéhyde : Résultats
Valeur
guide
Valeur
d’investigation
complémentair
e
Valeur
d’information et
recommandation
(HCSP)
Exemple : Etude Ecoles et Crèches
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Formaldéhyde : modalité de gestion réglementaires
Valeur
guide
Valeur
d’investigation
complémentair
e
Expertise obligatoire
Idéal
Pas de gestion réglementaire
Valeur
d’information et
recommandation
(HCSP)
Exemple : Etude Ecoles et Crèches
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Formaldéhyde : Modalités de gestion d’Air PACAMoyenne par établissement
Valeur
d’information et
recommandatio
n
(HCSP)
Expertise
Expertise urgente
Recommandations simples
IdéalValeur
guide
Valeur
d’investigation
complémentair
e
Exemple : Etude Ecoles et Crèches
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Etablissements 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23
Formaldéhyde
Benzène
Dioxyde de carbone - ICONE
2 établissements avec des concentrations en benzène intérieures > 5 µg/m3
Contribution extérieure Campagnes de mesures d’air ambiant
4 établissements avec des concentrations en formaldéhyde intérieures > 50 µg/m3 :
• Etablissements 15 et 18 : concentrations importantes en formaldéhyde résolues
• Etablissements 16 : fortes concentrations en formaldéhyde malgré un faible confinement
• Etablissement 17 : association fortes concentrations en formaldéhyde / confinement important
Résultats de l’étude : Expertises
Gestion des résultats Air PACA
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Etablissements 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23
Formaldéhyde
Benzène
Dioxyde de carbone - ICONE
2 établissements avec des concentrations en benzène intérieures > 5 µg/m3
Contribution extérieure Campagnes de mesures d’air ambiant
4 établissements avec des concentrations en formaldéhyde intérieures > 50 µg/m3 :
• Etablissements 15 et 18 : concentrations importantes en formaldéhyde résolues
• Etablissements 16 : fortes concentrations en formaldéhyde malgré un faible confinement
• Etablissement 17 : association fortes concentrations en formaldéhyde / confinement important
Sources internes importantes
Sources internes modérées mais amplifiées par manque de renouvellement d’air
Résultats de l’étude : Expertises
Gestion des résultats Air PACA
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Etablissements 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23
Formaldéhyde
Benzène
Dioxyde de carbone - ICONE
0 2000 4000 6000 8000 10000 12000 14000 16000
Mur cloison avec local
Etagères
Bibliothèque
Poutres
Meuble jaune
Chaises (anciennes)
Sol
Mur cloison avec hall
Meuble 30 cases
gris/bois
Plafond
Autres surfaces
Emission totale (µg.h-1
)
0 50 100 150 200 250 300
Taux d'émission (µg.m-2
.h-1
)
Emission totale de la surface
Taux d'émission
Exemple : Etude écoles et crèches – Ecole 16
Gestion des résultats Air PACA
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Panneau arrière en bois
aggloméré
Polystyrène isolant
intercalaire
Panneau acoustique en bois
aggloméré perforé
TE ~166 µg/m²/h
TE < 20 µg/m²/h
TE ~ 61 µg/m²/h
Plafond
Toit
Exemple : Etude écoles et crèches – Ecole 16Etablissements 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23
Formaldéhyde
Benzène
Dioxyde de carbone - ICONE
Gestion des résultats Air PACA
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Etablissements 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23
Formaldéhyde
Benzène
Dioxyde de carbone - ICONE
0 500 1000 1500 2000 2500 3000 3500 4000
Tables individuelles dessus blanc
+ casiers
Dessous des tables individuelles
blanches
Baguette pour affichage
Mur (fond de la salle)
Mur (côté couloir et côté tableau)
Livres
(estimation moyenne)
Sol
Cubes décoratifs
Rectangles décoratifs
Plafond
Autres surfaces
Emission totale (µg.h-1
)
0 50 100 150 200 250
Taux d'émission (µg.m-2
.h-1
)
Emission totale de la surface
Taux d'émission
Exemple : Etude écoles et crèches – Ecole 17
Gestion des résultats Air PACA
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
• Evaluer la qualité de l’air intérieur des ERP par lerenseignement de plusieurs questionnaires
• Mettre en place un plan d’action d’amélioration de laqualité de l’air intérieur
• Si des zones sont considérées comme potentiellementpolluées, mesures par autodiagnostic recommandées
Guide pratique
Objectifs
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
• Permettent d’identifier, des situations pouvant conduire à une éventuelledégradation de la QAI, devant être évaluée.
• Implication de différents services des collectivités : 1 formulaire par serviceà renseigner
Questionnaires
Guide pratique
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
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Guide pratiqueExemple d’un questionnaire
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
• Mise en place des diagnostics par questionnaires
• Mise en place du plan d’actions d’amélioration
• Formation à l’autodiagnostic
• Interprétation des résultats/ Recommandations
• Evaluation systématique de la pollution extérieure àproximité
• Formation des occupants aux bonnes pratiques
Accompagnement Air PACA
Guide pratique
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Pistes d’amélioration
Aération
Maintenance équipements
Comportements
Produits et techniques d’entretien
Si rénovation :
Choix des matériaux et ameublement
Ventilation efficace
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Les solutions
Produits d’entretien :
Polluants nombreux (parfums, solvants, biocides, plastifiants…)
Choix des produits d’entretien moins nocifs (limité en parfums, faible contenance en COV, sans ethers de glycol)
Produits désinfectants déconseillés (très polluants)
Respect des protocoles de nettoyage et de dilution important
Bien aérer pendant et après le nettoyage
Favoriser période d’entretien en fin d’après-midi
Aide au choix : Etiquetage (risques), Labels
Alternatives : Nettoyage microfibres
Nettoyage vapeur (temps de nettoyage plus long mais économie des produits)
Le nettoyage pollue !
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Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Etiquetage produits d’entretien
Les solutions
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Lundi soir : Ménage
Mercredi soir : Ménage
Vendredi soir : Ménage
Mardi matin : Ouverture de
fenêtre
Jeudi matin : Ouverture de
fenêtre
Samedi matin : pas d’ouverture
de fenêtre
Importance de l’aération après l’entretien
Les solutions
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Former le personnel d’entretien des ERP et les équipes d’achats
Les solutions
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Les solutions
Choix de matériaux et ameublement peu émissifs
Entretien des systèmes (chauffage, ventilation…)
Changement des menuiseries : attention au confinement !
Gestion de l’humidité de l’air et des parois : moisissures…
Choix et entretien des matériaux et équipements
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Formation des services techniques et des équipes d’achats
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Les solutions
Activités pédagogiques polluantes (peinture, collages, utilisation de feutres)
Fournitures scolaires
Respiration (expiration de CO2)
Habitudes d’ouverture des fenêtres
Les occupants impactent l’air intérieur
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Sensibiliser les enfants et les enseignants
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Aide au diagnostic et des possibilités pédagogiques novatrices
Fiabilité et fonctionnalités variables :
• Enregistrement des données (diagnostic)
• Enregistrement et affichage des données et code couleur (diagnostic et pédagogie)
• Affichage des données et/ou code couleur (pédagogie)
Permet de faire perdurer l’impact de la sensibilisation
Lien avec les Fab Lab (a Lab in the Air) et le développement économique
Les microcapteurs CO2
Les solutions
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Etude ISAAC
Maladies allergiques des enfants de CM1 et CM2
17 écoles de Marseille
Evaluation des maladies allergiques par questionnaire 125 questions
1 500 élèves
75 % de retour
Mesures de la qualité de l’air intérieur Paramètres réglementaires (formaldéhyde, benzène, confinement)
Polluants complémentaires (particules fines, dioxyde d’azote, COV...)
Evaluation des activités et habitudes d’aération
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Etude ISAAC
Maladies allergiques des enfants de CM1 et CM2
17 écoles de Marseille
Evaluation des maladies allergiques par questionnaire 125 questions
1 500 élèves
75 % de retour
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Etude ISAAC
Maladies allergiques des enfants de CM1 et CM2
17 écoles de Marseille
Evaluation des maladies allergiques par questionnaire 125 questions
1 500 élèves
75 % de retour
Mesures de la qualité de l’air intérieur Paramètres réglementaires (formaldéhyde, benzène, confinement)
Polluants complémentaires (particules fines, dioxyde d’azote, COV...)
Evaluation des activités et habitudes d’aération
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Accompagnement Air PACA
17 écoles de Marseille
Evaluation des pratiques et de la pollution intérieure / extérieure
Période de ménage
Activité pédagogique polluante
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Accompagnement Air PACA
17 écoles de Marseille
Evaluation des pratiques et de la pollution intérieure / extérieure
Qualité de l’air intérieur - 04/05/2016
Accompagnement Air PACA
17 écoles de Marseille
Evaluation des pratiques et de la pollution intérieure / extérieure
Promotion des bonnes pratiques
Formation des services techniques Sensibilisation, recommandations, autodiagnostic
Sensibilisation des occupants Personnel
Enfants
Anticipation de la réglementation de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les écoles