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HASSAINATE Mohammed Saber Fiscalité des entreprises : TVA La taxe sur la valeur ajoutée 1 Généralités sur la T.V.A. La TVA a été instituée par la loi n° 30-85 promulguée…

La TVA chez l'expert comptable

© GESTIMUM 51 / 96 Renseigner le compte de TVA lorsque nécessaire. Pour les comptes de TVA, saisir le taux, le type de TVA et le type d’opération.

Le point TRAVAUX... GUIDE TVA Travaux logement Tour d'horizon  TVA travaux logement Si vous faites réaliser certains travaux dans un logement, vous pouvez sous certaines…

C O U R D E S C O M P T E S Fraude intracommunautaire à la TVA Audit conjoint réalisé en collaboration avec les cours des comptes des Pays-Bas et d’Allemagne Rapport…

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Novembre 2018 Réforme de la TVA européenne : ce qui va changer à horizon 2022 ? 2 Intervenante Mojca GROBOVSEK Expert TVA internationale 3 Sommaire I. Contexte II. Grandes…

THE LAND ROVER COLLECTION 2017 L A N D RO V E R H E R I TAGE – L I S T E D E P R I X (incl. TVA) CHF 780.– (incl. TVA) CHF 92.– (incl. TVA) CHF 69.– (incl. TVA) CHF…

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Département fédéral des finances DFF Simplification de la loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée: avant-projet destiné à la consultation Rapport explicatif…

12345 Si vous achetez ou vendez des biens aux Pays-Bas ou si vous êtes prestataire de services aux Pays-Bas, vous êtes concerné par la TVA. Cette brochure, qui s’adresse…

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Ressources GIPSA –ss-UC7.3. Gestion comptable P 1 / 13 Module 7.3.1. Facturation Recouvrement EXERCICES COMPLEMENTAIRES UC7 GESTION ADMINISTRATIVE SOUS-UC7.3. GESTION COMPTABLE…

25EDIMai 2007 __________________________________________________________________________________ Sage Experts-Comptables © - EDI – 31/05/2007 2 Sage – Division

2019 3 Sommaire 1-LES OPERATIONS SOUMISES A LA T.V.A. 1-1/ Les opérations obligatoirement imposables 1-2/ Les opérations imposables par option 1-2-1 Modalités

1. Taxe sur la Valeur Ajoutée 1 2. Préambule Ce document est à l’usage exclusif des associations membres de l’UNASAIl ne doit en aucun cas être communiqué, sous…

Présente : Le commerce électronique et le système TVA Par Sebastian Kirsch Diplôme d’Etudes Européennes Approfondies Année académique 2002-2003 Date de mise en ligne…

Le 11/05/2007 TITRE III LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE I. PRINCIPES GENERAUX DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE A. DEFINITION : Article 87 - Il est institué une taxe sur le…

5/28/2018 Calcul de La Tva - Forum Comptable 1/1322/02/13 Calcul de la TVA - Forum COMPTABLEwww.becompta.be/modules/newbb/print-42.html 1/13Forum comptableCalcul de la TVAPost…