2018-2019 Sous la direction de Patrick Cégielski, Professeur à l’UPEC [email protected] Ce document, et des compléments, est mis à jour
1 Master 2 Professionnel Sous la direction de M. Paul Grosser, Professeur à la Faculté de droit (UPEC) MASTER 2 LES ENSEIGNEMENTS ...............................................................................
Commission ouverte DROIT PUBLIC Responsables : Françoise SARTORIO et Gabriel BENESTY SOUS-COMMISSION OBSERVATOIRE Le risque de non allotissement des prestations juridiques…
DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE Réponses à vos questions Fondé par cinq citoyens suisses en 1863 (Henry Dunant, Guillaume-Henri Dufour, Gustave Moynier, Louis Appia et…
« Droit des réfugiés, droit des migrants, droit maritime : contraintes légales et cadre juridique du sauvetage des personnes en péril en
Vous répondez aux questions de vos clients Infodoc-experts répond aux vôtres 4 RAISONS Dâabonner votre cabinet DES formules dâabonnement adaptées à VOS BESOINS…
IFSI UE 1.3 S4 SYLVAINE BARRE-AIVAZZADEH MCF HDR DROIT PUBLIC DROIT PUBLIC – DROIT PRIVE Principes fondamentaux du Droit Points à l’étude: 1°
FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE PRÉSENTATION • Créée en 1409, la faculté de droit et de science politique est aujourd’hui une composante d’Aix-Marseille…
MASTER DE DROIT La tradition juridique, une pratique moderne du Droit Établissement reconnu d’utilité publique www.fld-paris.f r LILLE PARIS TOULOUSE MASteR 1 & 2…
Droit public Droit constitutionnel Droit administratif l’essentiel pour réussir J’intÈGre La fonction pubLique Cat. A et B 2018-2019 Droit public Raphaël Piastra Droit…
Page 1 Droit des affaires THÈME : DROIT OBJECTIF – BRANCHES DU DROIT – SOURCES DU DROIT BIEN Fabrice Page 2 INTRODUCTION - Pourquoi le droit existe-t-il ? - Quest-ce…
spéciaux Droit international privé assurances Lieux Local 1 CM_A 19005804 A CHMARKH AYOUB 14/02/2002 ins ins ins ins ins ins Siège Amphi 1 (60) 2 CM_A
Droit Fiscal Introduction générale Prélèvements obligatoires en 2006 : 784 Mds €, soit 44 % du PIB Répartition des prélèvements obligatoires : Impôts : 495…
UNIVERSITE PIERRE MENDES FRANCE FACULTE DE DROIT ANNEE UNIVERSITAIRE 2010-2011 1ère ANNEE DE CAPACITE DROIT CIVIL Partie I : Introduction générale au droit Les définitions…
8/13/2019 Droit Economique Droit Commercial 1/1304/12/2009THEME N 6DROIT ECONOMIQUE&DROIT COMMERCIAL8/13/2019 Droit Economique Droit Commercial 2/1304/12/2009Je serai…
Droit social (droit européen)Termes plus larges (2) Termes plus précis (2) Termes reliés (3) Politique sociale -- Pays de l'Union européenne
REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE DROIT PROSPECTIF 2010-4 Publiée par la FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE d’Aix-Marseille Abréviation de référence : R. R. J.…
Droit de l’Environnement marin • 1. Qu’est ce que le littoral marin ? • 2. Histoire judiciaire du littoral marin • 3. Le droit régissant le littoral marin •…
Document réalisé par l’OISEAU Master 2 Droit de la mer / 1 2014-2017 DOMAINE DROIT ECONOMIE GESTION Master 2e année Droit Spécialité Droit de la mer et des activités…