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4 Mémento réglementation 2020 LE JOURNAL DE L’ANIMATION Hors-série n° 29 Accueils collectifs de mineurs : la réglementation 2020 PARTIE 1 – DÉFINITIONS ET CONDITIONS…

MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE, ET DES SPORTS direct ions départementales de la cohésion sociale et de la protect ion des populat ions 18, 28, 36, 41 direct ion…

Direction Départementale de la Cohésion Sociale 14 Voie Bossuet CS 20960 62033 ARRAS Cedex Accueils Collectifs de Mineurs Cadre Réglementaire Instructions Départementales…

MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L’EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE directions départementales de la cohésion sociale et de la protection des populations…

direct ions départementales de la cohésion sociale et de la protect ion des populat ions 18, 28, 36, 41 direct ion départementale de la cohésion sociale 37, direct ion…

Note actualisée au Mercredi 22 avril 2020 1 Par Sandy BASILE, Responsable juridique Et par Morgan BERTHOLOM, Juriste [email protected] Coronavirus et Accueils Collectifs…

L e g r a n d q u i z d e l a r é g l e m e n t a t i o n d e s A C M Maîtrisez-vous la réglementation des accueils collectifs de mineurs  Pour le savoir il vous suffit…

Mise à jour du 15/02/2018 PREFET DU NORD DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE MISSION INSPECTION CONTROLE AUDIT EVALUATION Cité Administrative – 175, Rue Gustave…

Instructions et recommandations pour les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) en Bourgogne-Franche-Comté EDITION 2018-2019 Tout mineur accueilli hors du domicile familial…

PI ER RE FI TT E S I PR AT IQ U E AVANT PENDANT APRÈS L’ÉCOLE INSCRIPTION À L’ÉCOLE ACTIVITÉS MUNICIPALES 2018-2019 GuideEcole1819_Mise en page 1 020518 11:09 Page1…

GUIDE PRATIQUE DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS A CARACTERE EDUCATIF DANS l’EURE Tome I Réglementation pour l’ouverture et le fonctionnement ANNEE 2014 Direction Départementale…

2011-2012 Lyon nature activités pédagogiques Après l’ « Année internationale de la diversité biologique » les Nations Unies ont lancé en 2011 l’ « Année internationale…

1 P a g e PREFET DE LA SAVOIE Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Savoie Mémento des Accueils Collectifs de Mineurs…

Page 1 Page 2 PRESENTATION DU CADRE REGLEMENTAIRE DES ACCUEILS DE MINEURS LORS DES LOISIRS Direction départementale Jeunesse, Sports et Vie Associative de la LOIRE 2008…

1 INSTRUCTIONS COMMUNES AUX 10 DÉPARTEMENTS DU GRAND-EST Ardennes Aube Bas-Rhin Haute-Marne Haut-Rhin Marne Meurthe et Moselle Meuse Moselle Vosges ACCUEILS COLLECTIFS DE…

Les accueils collectifsPour choisir le type d’accueil le plus adapté à votre situation et à vos besoins découvrez ci-dessous le descriptif des structures municipales…

Le 2 novembre 2015     ARRETE Arrêté du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d’aptitude aux fonctions d’animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs…

Accueils Collectifs de Mineurs Jeudi 22 mai 2014 – Maison des sports- RRRRééééunion annuelle union annuelle union annuelle union annuelle des organisateurs et des organisateurs…

Guide de bonnes pratiques d’hygiène de la restauration collective de plein air des accueils collectifs de mineurs Edition 2010 Document réalisé par les organisations…

Dynamique du Projet Pédagogique Le PROPEDAGO Un outil sur la construction du PROjet PEDAGOgique pour les directeurs d’Accueils Collectifs de Mineurs INTRODUCTION 1 Chers…