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GUIDE 1 /2012 GUIDE DU maîtrE D’oUvraGE LEs rEGIstrEs foncIErs UrbaIns systèmEs D’InformatIons foncIèrEs, oUtILs DE GEstIon mUnIcIpaLE, taxatIon foncIèrE Et DE rEnforcEmEnt…
1Droits fonciers urbains au Cameroun © Presses Universitaires d'Afrique Droits fonciers urbains au CamerounDroits fonciers urbains au CamerounDroits fonciers urbains…
12 juin 2018 à La Longère de Beaupuy Mouilleron- le-Captif (85) reconvertir voS FrICHES C O L L O Q U E Et si elles devenaient une richesse ? – C ré di ts p ho to s…
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- 1 - 23 mars 2007 3 507043 P - C.P. n° 817 A.D. du 7-1-1975 B.O.I. I.S.S.N. 0982 801 X DGI - Bureau L 3, 64-70, allée de Bercy - 75574 PARIS CEDEX 12 Directeur de publication…
IRRIGATION AméNAGemeNTS 1. Aménagements hydro-agricoles a. Taux et plafonds > Projets d’irrigation localisée réalisés à
PASCAL COPEAU YVES FLORENNE MARTHE HERLIN BESSON MARIE-FRANÇOISE CHRISTOUT ANNE-MARIE PONNELLE OLGA RUEFF LAssociation des Amis de Jacques Copeau REGISTRES i Appels REGISTRES…
Mise à jour : 3 décembre 2018 Répertoire des registres paroissiaux et des registres d’état civil XVIe siècle-XXe siècle Cliquer sur un canton en page 1 Cliquer sur…
Les registres littEraires D’après un document établi par JE Gadenne © weblettres.net Qu’est qu’un registre ? Ce sont les attitudes qui correspondent à des façons…
ceffia1683-1696, 1698-1711, Série du greffe : 1823-1852 4 3 E 2162 D. 1793-1852 5 3 E 2163 N.M.D.PM. 1853-1872 3 E 2164 1873-1892 3 E 8215 1893-1902 3 E 10654 1903-1912
1 Enrichissement de la base FILOCOM à laide des Fichiers fonciers Nom Intervenant : Frédéric CARDON Cerema Nord-Picardie Dat e_Ti t r e de l a pr ésent at i on Présentation…
Sécuriser les droits fonciers et protéger la planète Appel mondial à l’action sur les droits fonciers autochtones et communautaires TERRES COMMUNES Rédaction : Fred…
Diapositive 1 Registres de langue 1 Observons 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Quelle différence de registre y a-t-il entre les deux bandes dessinées ? Laura et Ludo est écrit…
Catalogue des outils fonciers Outils, méthodes et structures Quelle ambition pour l’action foncière en territoires girondins ? Première contribution
SERVICE DEPARTEMENTAL DARCHIVES DE LA MOSELLE Sous-série 5E Registres paroissiaux Collection des greffes 1637-1793 Répertoire établi par Gilles Meyer et Line Skorka Saint-Julien-lès-Metz…
Fichiers fonciers – Suivi du millésime 2017 DGALN Suivi du millésime 2017 des Fichiers fonciers Fichiers MAJIC livrés par la DGFiP : Évolutions 2016 - 2017 Cerema Nord-Picardie…
Neuchâtel 2014 Harmonisation de registres officiels de personnes Catalogue officiel des caractères 00 Bases statistiques et généralités 731-1400 La série «Statistique…
Investissements fonciers redevabilité et cadre légal : Leçons d’Afrique de l’Ouest Lorenzo Cotula et Giedre Jokubauskaite avec la collaboration de Mamadou Fall Mark…
les rapports d’étude Les fichiers fonciers standards délivrés par la DGI Appelés communément fichiers MAJIC II Volume 2 : Annexes du guide méthodologique pour leur…
ACTEURS ET ENJEUX FONCIERS AU GABON Noël OVONO EDZANG Université Omar BONGO, Laboratoire CERGEP Libreville (Gabon) Atelier National sur la tenure foncière au Gabon,…