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1 Rapport d’activité du Syndicat Mixte du SCoT Val de Garonne 2016 90 717 habitants 4 EPCI 105 communes 2 3 4 5 SOMMAIRE SOMMAIRE 5 1 UNE ORGANISATION POLITIQUE OPERATIONNELLE…
DOB 2021Présentation du rapport et débat Séance du conseil municipal du …. Date de vote du budget primitif 2021 Séance du conseil municipal
Composition des commissions de contrôle communes de moins de 1000 habitants - Arrondissement dAUXERRE - Commune Conseiller municipal Délégué de l’administration Délégué…
GUIDE DES RATIOS DES COMMUNES DE MOINS DE 10.000 HABITANTS 0000000 EXERCICE 1977 MINISTERE DE !INTÉRIEUR DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES MISSION D ETUDES ET…
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ET AUTOSUFFISANCE ENERGETIQUE Quelles synergies pour un projet durable ? Contexte territorial 11 communes - 13 000 habitants 1…
Page 1 Limoges Métropole 1 Page 2 La communauté dagglomération Limoges Métropole 18 communes. 202 938 habitants. 472 km² de superficie. 528 agents 50 conseillers communautaires…
quand les talents grandissent, les collectivités progressent les fondamentaux sur l’intercommunalité approche juridique Sommaire AvAnt-propos . . . . . . . . . . . .…
Cet Aper’eau débat organisé par EPIDOR établissement public territorial du bassin de la Dordogne, bénéficiait du soutien de l’Association VAS Vivre à Spontour et…
32 communes - 30 000 habitants. Almayrac Blaye les Mines Cagnac-les-Mines Carmaux Combefa Crespin Jouqueviel Labastide-Gabausse Le Garric Le Ségur Mailhoc Milhavet Mirandol-Bourgnounac…
1 Introduction La loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives marque une étape importante…
1 Appel à Manifestation d’Intérêt « Territoire engagé pour mon environnement, ma santé » _______________________________________________________________________________________…
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Page 1 Superficie : 5 246 km² Nombre dhabitants : 730 000 Habitants Conseil général : 3000 agents, 6 territoires Nombre de communes : 594 Conseil général de Meurthe…
1 Rencontre franco-suisse des urbanistes, Lausanne, le 9 juillet 2010 Ville en nature Nature en Ville dans l’agglomération Bisontine Par Marie-Laure BENOIT-MERLE Grand…
Février 2015Oct 2018Interne Collection FICHES PEDAGOGIQUES CRÉER UNE COMMUNE NOUVELLE Février 2015Oct 2018Interne 1 Communes nouvelles : deux cas possibles Quest ce qu’une…
Le Syndicat du Cher canalisé Présentation v. 2015 www.cher-canalise.fr Syndicat intercommunal pour l’entretien et l’exploitation du Cher canalisé Adresse postale :…
03062019 CONCERTATION PUBLIQUE N°1 Présentation du territoire1 Programme 2 Le PCAET, qu’est ce que c’est? 4 Présentation du diagnostic 3 Rappel des enjeux Communauté…
1 Communiqué et Dossier de presse 202 communes françaises labellisées « Villes et Villages Étoilés » par l’ANPCEN dans 61 départements ! Paris – 8 février 2016…
Le mode de comptage des lits touristiques en particulier non marchands ayant été modifié la comparaison avec les données des années antérieures n’est pas réalisable…
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