Système d’information et
OEAAlain COMTE
Jean-Marc ROCHE
Bilan chiffré :
1 118 certificats (20/06/2014)
Historique et actualité Le 11 septembre 2001 : Naissance de la problématique
2002-2003 : Les initiatives des USAProgramme CSI (Container Security Initiative)Programme AMS (Automated Manifest System)Programme C-TPAT
2005 : Le cadre de norme SAFE de l’OMD
2008 : La réponse européenne : le statut AEO / OEA (Authorised Economic Operator / Opérateur Economique
Agréé)
2011 : La réglementation douanière adopte le statut OEA (nouvelle exigence pour les procédures simplifiées et domiciliées)
2016 : Nouveau Code des Douanes de l’Union (CDU) (le statut OEA est valorisé dans ce nouveau texte)
Reconnaissance mutuelle Norvège, Suisse, Andorre Japon, Etats-Unis, Chine 53 pays ont validé un programme
OEA
658
298
162
AOEFAEOCAEOS
3
Les TMS (Transport Mangement System)
4
Les Systèmes d’information et l’OEA
OEA
Logiciel de comptabilit
é
Logiciel de ressources humaines
Logiciel de transport
Logiciel de Stockage
Logiciel de douane
Logiciel de négoce
Logiciel d’approvisionnement
Logiciel de gestion
commerciale
Fiche Anomalie ou Non-conformité
Théorie de la machine à café
6
La gestion des incidents
Suivre les incidents dans le logiciel de transport ou de douaneEnregistrer les élémentsRechercher les incidents par statut / domaineConsulter les documents Reporting par client / fournisseur / organisateur
7
La Gestion des incidents
OEA et S.I. : Bonne pratiques
Comptabilité matière informatique
Gestion des données transport et douane (Plomb, CMR, B/L,
etc.)
Traçabilité Logistique, Transport et Douane
GED et archivage numérique des documents douaniers
EDI et interopérabilité (plateformes ou partenaires commerciaux)
Politique de mots de passe et droits d’accès Supply
Chain
Serveurs sécurisés ou prestataire cloud fiable
Principaux régimes économiquesRÉGIMES COMMUNS
DELTA-C ImportDELTA-C ExportTransit NSTI
RÉGIMES TEMPORAIRES Admission temporaireExportation temporairePerfectionnement Actif Suspensif Perfectionnement Passif
RÉGIMES « SOUS DOUANE » MADTMAEEntrepôt sous douane
Matière
collaborative
Comptabilité
10
L’écosystèmeDelta / NSTI/ECS/ICS
Système de la douane
CINGestion du fret aérien (ECS)
Traxon / Champ
Provider de flux aérien (LTA)
InttraPortail maritime
AP+Système d’information des ports français
AMSSystème douanier sécuritaire américain
11
L’EDI
Echange de Données InformatiséesFaire communiquer de façon électronique et automatique des systèmes informatiques différents
Exemple : Echange entre un logiciel de production et un logiciel de stock
Edi « Normalisée » et Edi « sur mesure »Normes InternationalesNormes NationalesNormes liées à l’Editeur de logicielNormes de communication (sécurité, métiers …)
EDI & DouaneEchanges normalisés avec certification pour la douaneEchanges entre les différents SI et les
logiciels de dématérialisation douanière
12
Akanea & la douane en Europe
Appartenance à un réseau de solutions de dédouanement en Europe
Top Related