الشـــعــبــية الديـــمقـــراطـــية الجـــــزائريــــة الجــمـــهــوريةREPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE & POPULAIRE
ORDRE DES ARCHITECTES ALGERIENS
MILA
DECLARATION POUR L'EXERCICE DE LA PROFESSION - ANNEE 2014 -
امال قبايليNom : Prénom :
Kebaili Amel
Fils / Fille de : Nom Marital (Epouse de):
M'HAMED /
Date de Naissance : Lieu de naissance : Wilaya / Pays
1/25/1986 Constantine Constantine
Adresse Personnelle :
Lot 53 N°33 Oued Seguin WILAYA DE MILA,
Diplôme :
ARCHITECTE D'ETAT Promotion : Jul-05Université / École :
INSTITUT D'ARCHJITECTURE & D'URBANISME, UNIVERSITE DE CONSTANTRINERéférence de l'attestation d'équivalence pour les titulaires de diplômes étrangers :
/Stage / pour les inscrits diplômés à partir du 13 mai 1998Maître de Stage N° d'Inscription Du Au
/
Inscrit sous le n° : / En date du : /
Au Niveau du Conseil Local de l'Ordre des Architectes de : MILA
Serment prêté à : / En date du : /
Réservé au Libéral(e)
N° d'identification fiscale: /
N° d'article : /
Réservé aux Associés(es)
Références de la Société :
N° d'Identification Fiscale :
N° d'Article :Liste des Associés
Noms Prénoms N° d'Inscription
Adresse Professionnelle :
Llot 53 N°33 Oued Seguin WILAYA DE MILA,Tél : Fax : Cellulaire :
790474429 / /
Email :
Conseil Local de l'Ordre des Architectes de :
: اإلســــــم : اللقــــــب
PHOTO( à coller)
cachet et signature
CADRE RESERVE AU CONSEIL LOCAL DES ARCHITECTES DE ……………………………………
CONFIRMATION DU NUMERO D'INSCRIPTION AU TABLEAU NATIONAL (REGULARISATION)
Etabli à : Le Le Secrétaire Général Le Président
CETTE DECLARATION DOIT ETRE ACCOMPAGNEE DE :
01 Photo d'identité.
Copie de la Carte d'Identité.
Copie de l'Attestation d'Inscription au Tableau National ou Agrément.
Copie d'Affiliation OU de Non-Affiliation à la CNAS.
Copie d'Affiliation à la CASNOS OU C20 (4ème trimestre 2013 ou 1er trimestre 2014).
Extrait du Casier Judiciaire n° 03 en cours de validité
Copie de la Dernière Mise à Jour.
Cotisation Ordinale Annuelle 2014 (12 000,00 da)
ccs-bureau@hotmail,fr
Je soussigné(e), Kebaili amel , m'engage à exercer la profession d'architecte agréé(e), dans le strict respect des dispositions réglementaires en vigueur., notamment :* Le décret législatif N°94/07 du 18 Mai 1994. * Le décret exécutif 293/96 du 02 Septembre 1996.* Le décret exécutif N° 98/153 du 13 Mai 1998. * Toutes les résolutions et décisions du Conseil National de l'Ordre des Architectes. * Ainsi que l'esprit et la lettre du Serment de l'Architecte que j'ai prêté avant d'être autorisé à exercer la profession.
المادة القانون 18اليمين 94/07من الجمهورية قوانين أحترم و للمهنة النبيلة األهداف و التقاليد على أحافظ أن و شرف و بأمانة أعمالي أؤدي أن العظيم العلي بالله أقسم
(Chèque bancaire libellé à l'ordre de : "Conseil Local de l'Ordre des Architectes de Mila)(Virement sur le Compte Bancaire RIB : 00400333410001347101 CLOA de Mila )
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