الشـــعــبــية الديـــمقـــراطـــية الجـــــزائريــــة الجــمـــهــوريةREPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE & POPULAIRE

ORDRE DES ARCHITECTES ALGERIENS

MILA

DECLARATION POUR L'EXERCICE DE LA PROFESSION - ANNEE 2014 -

امال قبايليNom : Prénom :

Kebaili Amel

Fils / Fille de : Nom Marital (Epouse de):

M'HAMED /

Date de Naissance : Lieu de naissance : Wilaya / Pays

1/25/1986 Constantine Constantine

Adresse Personnelle :

Lot 53 N°33 Oued Seguin WILAYA DE MILA,

Diplôme :

ARCHITECTE D'ETAT Promotion : Jul-05Université / École :

INSTITUT D'ARCHJITECTURE & D'URBANISME, UNIVERSITE DE CONSTANTRINERéférence de l'attestation d'équivalence pour les titulaires de diplômes étrangers :

/Stage / pour les inscrits diplômés à partir du 13 mai 1998Maître de Stage N° d'Inscription Du Au

/

Inscrit sous le n° : / En date du : /

Au Niveau du Conseil Local de l'Ordre des Architectes de : MILA

Serment prêté à : / En date du : /

Réservé au Libéral(e)

N° d'identification fiscale: /

N° d'article : /

Réservé aux Associés(es)

Références de la Société :

N° d'Identification Fiscale :

N° d'Article :Liste des Associés

Noms Prénoms N° d'Inscription

Adresse Professionnelle :

Llot 53 N°33 Oued Seguin WILAYA DE MILA,Tél : Fax : Cellulaire :

790474429 / /

Email :

Conseil Local de l'Ordre des Architectes de :

: اإلســــــم : اللقــــــب

PHOTO( à coller)

cachet et signature

CADRE RESERVE AU CONSEIL LOCAL DES ARCHITECTES DE ……………………………………

CONFIRMATION DU NUMERO D'INSCRIPTION AU TABLEAU NATIONAL (REGULARISATION)

Etabli à : Le Le Secrétaire Général Le Président

CETTE DECLARATION DOIT ETRE ACCOMPAGNEE DE :

01 Photo d'identité.

Copie de la Carte d'Identité.

Copie de l'Attestation d'Inscription au Tableau National ou Agrément.

Copie d'Affiliation OU de Non-Affiliation à la CNAS.

Copie d'Affiliation à la CASNOS OU C20 (4ème trimestre 2013 ou 1er trimestre 2014).

Extrait du Casier Judiciaire n° 03 en cours de validité

Copie de la Dernière Mise à Jour.

Cotisation Ordinale Annuelle 2014 (12 000,00 da)

ccs-bureau@hotmail,fr

Je soussigné(e), Kebaili amel , m'engage à exercer la profession d'architecte agréé(e), dans le strict respect des dispositions réglementaires en vigueur., notamment :* Le décret législatif N°94/07 du 18 Mai 1994. * Le décret exécutif 293/96 du 02 Septembre 1996.* Le décret exécutif N° 98/153 du 13 Mai 1998. * Toutes les résolutions et décisions du Conseil National de l'Ordre des Architectes. * Ainsi que l'esprit et la lettre du Serment de l'Architecte que j'ai prêté avant d'être autorisé à exercer la profession.

المادة القانون 18اليمين 94/07من الجمهورية قوانين أحترم و للمهنة النبيلة األهداف و التقاليد على أحافظ أن و شرف و بأمانة أعمالي أؤدي أن العظيم العلي بالله أقسم

(Chèque bancaire libellé à l'ordre de : "Conseil Local de l'Ordre des Architectes de Mila)(Virement sur le Compte Bancaire RIB : 00400333410001347101 CLOA de Mila )