VILLE DE LYON construction de 3 bâtiments à usage de bureaux et de 104 aires de stationnement sur...

Ville de Lyon – Conseil municipal du 28/09/2015 – Délibération n° 2015/1527 -

REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DU RHONE

VILLE

DE LYON

(Direction des Assemblées)

2015/1527

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donée le 4 avril 2014

Direction des Assemblées

Rapporteur : M. COLLOMB Gérard

SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015

COMPTE RENDU AFFICHE LE : 1 OCTOBRE 2015

DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 21 SEPTEMBRE 2015

NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73

RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 6 OCTOBRE 2015

PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard

SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina

PRESENTS : M. COLLOMB, M. KEPENEKIAN, Mme BRUGNERA, M. SECHERESSE, Mme AIT MATEN, M. BRUMM, Mme GAY, M. CORAZZOL, Mme BOUZERDA, M. GIORDANO, Mme CONDEMINE, M. CLAISSE, Mme DOGNIN-SAUZE, M. DURAND, Mme REYNAUD, M. LE FAOU, Mme RIVOIRE, Mme RABATEL, M. CUCHERAT, Mme BESSON, M. GRABER, Mme FRIH, M. DAVID, Mme NACHURY, M. FENECH, Mme LEVY, M. BLACHE, Mme BALAS, M. LAFOND, Mme ROUX de BEZIEUX, Mme SERVIEN, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, Mme ROLLAND-VANNINI, M. MALESKI, M. KISMOUNE, Mme PICOT, M. BRAILLARD, M. BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme BURILLON, M. PELAEZ, M. LEVY, M. RUDIGOZ, Mme MANOUKIAN, M. JULIEN-LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. HAVARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M. GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, Mme de LAVERNEE, M. ROYER, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, M. HAMELIN, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. REMY, M. BERNARD, Mme MADELEINE, Mme BAUME

ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : Mme BERRA (pouvoir à Mme de LAVERNEE), Mme FONDEUR (pouvoir à M. COULON), Mme HOBERT (pouvoir à M. CUCHERAT), Mme FAURIE-GAUTHIER (pouvoir à M. RUDIGOZ), M. BOUDOT

ABSENTS NON EXCUSES :


2015/1527 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION QUI LUI A ETE DONEE LE 4 AVRIL 2014 (DIRECTION DES ASSEMBLÉES)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 30 septembre 2015 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des

Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous rendre compte des décisions

prises en application de la délégation que vous m’avez accordée par

délibération de principe du 4 avril 2014.

Il s'agit principalement d’actions d’ester en justice, de

conventions, de ventes et de dons et de marchés.

La liste de ces décisions vous a été envoyée avec l’ordre du jour.

Vous avez tous pu en prendre connaissance.

Je vous prie de bien vouloir me donner acte de cette communication.

DELIBERE

Le Conseil municipal prend acte des décisions dont la liste est jointe

au rapport.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, Le Maire,

G. COLLOMB


DECISIONS DU MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :

(DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL PAR DELIBERATION DU 4 AVRIL 2014)

A/ - ACTIONS D’ESTER EN JUSTICE

Service Juridique

23 juin 2015 - Recours pour excès de pouvoir contre la décision prise

par la Ville de Lyon le 7 janvier 2015 rejetant la demande de prise en charge des soins médicaux d’un agent à la suite d’un accident de trajet

25 juin 2015 - Recours pour excès de pouvoir contre le permis de

construire n° 69 385 14 00285 du 14 novembre 2014 autorisant la construction d’une maison individuelle sis rue Mère Elisabeth Rivet à Lyon 5e

6 juillet 2015 - Référé provision de la Société ACE BTP contre la

Ville de Lyon aux fins d’obtenir le règlement des factures n°1307211 du 31 juillet 2013 et n°1406162 du 30 juin 2014

6 juillet 2015 - Référé provision de la Société ACE BTP contre la

Ville de Lyon aux fins d’obtenir le règlement des factures n°1406158 du 30 juin 2014 et n°1302236 du 28 février 2013

6 juillet 2015 - Référé précontractuel de la Société Biesse France

contre la Ville de Lyon concernant la procédure de passation d’un marché public d’achat de deux machines-outils dites « plaqueuse de chants » pour l’atelier de Corbas

6 juillet 2015 - Recours en annulation de la société Welness Sport

Club contre la décision de la Ville de Lyon en date du 08/04/2015 demandant la mise en conformité de ses enseignes commerciales avec le Règlement Local de la Publicité

6 juillet 2015 - Référé expertise des Sociétés SAS Foncière et

Immobilière Lyonnaise et de la SARL L2FX – Désignation d’un expert avant la construction de 3 bâtiments à usage de bureaux et de 104 aires de stationnement sur une parcelle cadastrée BM 33 sise 3-7 avenue Abraham Bloch à Lyon à Lyon 7e

7 juillet 2015 - Recours pour excès de pouvoir de G.D. contre la Ville

de Lyon – Arrêté PC N° 069 381 13 00286 M01 du 30 mars 2015 autorisant de modifier le projet ayant pour objet de démolir un garage et de construire un ensemble de 11 logements sur un terrain sis 12 impasse des Chartreux à Lyon à Lyon 1er

7 juillet 2015 - Appel contre le jugement n° 1303147-1308237-

1407190 rendu par le Tribunal Administratif de Lyon en date du 12 mars 2015, PC n° 69383 12 00165 délivré le 9 novembre 2012 à la société Bouygues


Immobilier et le PC, modificatif n°69383 12 00165 M2 délivré le 15 juillet 2014 à cette même société

9 juillet 2015 - Recours de plein contentieux de la Société Baudin

Châteauneuf tendant à obtenir une indemnisation à la suite de l’annulation du marché conclu en vue de la rénovation des plages, bassin sud et du bâtiment du Centre nautique du Rhône - lot 12

16 juillet 2015 – Référé préventif de la SCCV SKY 56 en vue de la

désignation d’un expert préalablement à la réalisation d’une opération de construction d’un immeuble sur un terrain sis 128 avenue Félix Faure à Lyon 3e

20 juillet 2015 – Référé préventif de la SASU Icade Promotion en

vue de la désignation d’un expert préalablement à la réalisation d’un ensemble immobilier sur un terrain sis cours Charlemagne et 23 quai Perrache à Lyon 2e

21 juillet 2015 – Appel de l’ordonnance n° 1504973 rendue par le

Tribunal Administratif de Lyon le 10 juin 2015 28 juillet 2015 – Référé préventif en vue de la désignation d’un

expert préalablement à la démolition totale d’un bâtiment existant et la construction d’un immeuble de bureaux sur un terrain sis 25 boulevard Eugène Deruelle à Lyon 3e

30 juillet 2015 – Recours pour excès de pouvoir contre le PC n° 069

383 14 00313 autorisant la démolition d’un bâtiment et la construction d’un immeuble de 10 logements, d’une maison individuelle et de 8 aires de stationnement sis 12-21 impasse Victor Hugo à Lyon 3e

31 juillet 2015 – Action au fond contre le syndicat des copropriétaires

de l’immeuble 1 rue Verlet Hanus à Lyon 3e tendant à obtenir l’annulation de l’assemblée générale du 11 mai 2015

7 août 2015 – Référé de la Société A La Marquise contre la Ville de

Lyon afin d’obtenir l’autorisation d’effectuer des travaux sis 37 rue Saint Jean à Lyon 5e

14 août 2015 – Référé suspension contre le PC n° 69389 14 00183

délivré le 16/02/2015 à la Compagnie Lyonnaise Immobilière pour la construction d’une résidence étudiante de 136 chambres, de bureaux, de 26 logements, de commerces et la création de 142 aires de stationnement sur un terrain sis 93 rue Marietton à Lyon 9e et contre l’arrêté complémentaire du 27/02/2015 réduisant à 133 le nombre de chambres dans ladite résidence étudiante

24 août 2015 – Pourvoi en cassation de la Ville de Lyon devant le

Conseil d’Etat contre l’arrêt (n°13LY02527 et 13LY02532) rendu le 9 juin 2015 par la Cour administrative d’appel de Lyon

24 août 2015 – Recours pour excès de pouvoir contre le permis de

construire n° 69384 14 00380 autorisant la démolition de l’existant et la


construction d’un immeuble de 17 logements ainsi que la création de 27 places de stationnement sis 64 – 66 rue Chazière à Lyon 4e

25 août 2015 – Recours en annulation contre le PC n°69 383 14

00271 délivré le 29/04/2015 à la société Gordon Investissements pour la surélévation d’un bâtiment, le ravalement de façade, la modification de toiture et la création de 4 aires de stationnement sur un terrain sis 97 rue Ferdinand Buisson à Lyon 3e

1er septembre 2015 – Référé expertise de la Société Lyon

Confluence – Désignation d’un expert avant la construction d’un parking de 5 niveaux sis à l’angle du quai Perrache et de la rue Casimir Perier à Lyon 2e

1er septembre 2015 – Recours pour excès de pouvoir de M.B. contre

l’avis des sommes à payer du 18 septembre 2014

10 septembre 2015 – Recours pour excès de pouvoir de E.S. contre le titre exécutoire 809/7949 d’un montant de 2 162,56 euros du 17 avril 2015 et le titre exécutoire correctif d’un montant de 1 788,94 euros du 21 mai 2015

10 septembre 2015 – Recours de plein contentieux de P. M. aux fins

d’obtenir l’indemnisation du préjudice moral lié à l’atteinte à son honneur et à sa réputation

B - AVENANTS – BAUX - CONVENTIONS D’OCCUPATION

Direction Centrale de l'Immobilier

10 juin 2015 – Conclusion d’un avenant n° 2 au bail commercial du

17 novembre 2008 entre la société « AVA-SUE » et la Ville de Lyon dans le cadre de la mise à disposition de locaux commerciaux sis 13 rue du Griffon à Lyon 1er

10 juin 2015 – Conclusion d’une convention d’occupation précaire

et révocable du domaine privé à titre onéreux pour la mise à disposition - anticipée avant cession - du bâtiment dénommé « Halle Girard » sis 70 quai Perrache à Lyon 2e au profit de la SPL Lyon Confluence

16 juin 2015 – Convention d’occupation temporaire à titre onéreux

de locaux sis 21/22 place des Terreaux à Lyon 1er au profit de l’Ecole Supérieure d’Architecture Intérieure de Lyon (ESAIL), pour la période du 2 au 16 juin 2015

24 juin 2015 – Conclusion d’un bail pour la mise à disposition d’un

emplacement de parking (n° 20) sis 17 rue des tables Claudiennes à Lyon 1er 24 juin 2015 – Conclusion d’un bail pour la mise à disposition de

deux emplacements de parking (n°s 13 et 14) sis 17 rue des tables Claudiennes à Lyon 1er


29 juin 2015 – Prise à bail du logement de fonction du groupe scolaire Albert Camus, 19 montée du Télégraphe à Lyon 5e

29 juin 2015 – Conclusion d’un avenant n° 1 au bail commercial

renouvelé en date du 22 avril 2013 entre la société « ORAL CREA » et la Ville de Lyon dans le cadre de la mise à disposition de locaux commerciaux situés dans l’emprise du Palais Saint Pierre sis 20 place des Terreaux à Lyon 1er

6 juillet 2015 – Conclusion d’une convention d’occupation précaire

et révocable du domaine privé à titre onéreux pour la mise à disposition d’une salle associative d’une surface de 194 m² située au rez-de-chaussée du volume sis ZAC des Jardins de la Buire - 5 rue du Président René Guillet à Lyon 3e

6 juillet 2015 – Conclusion d’un bail pour la mise à disposition d’un

emplacement de parking (n° 25) sis 17, rue des Tables Claudiennes à Lyon 1er 10 juillet 2015 – Convention d’occupation temporaire à titre

onéreux au profit de la Société P.V.H (Promoval) pour la réalisation de divers relevés, diagnostics sondages et études techniques sur le tènement immobilier 117 à 125 rue Baraban angle 255 rue Paul Bert et la parcelle de terrain cadastrée DS118 à Lyon 3e

16 juillet 2015 – Conclusion d’une convention d’occupation

temporaire du domaine public communal à titre onéreux pour la mise à disposition de locaux situés au rez-de-chaussée du Centre Berthelot, 12-14 avenue Berthelot à Lyon 7e, au profit de la société de production de films courts métrages cinématographiques Qualia Films

22 juillet 2015 – Autorisation conventionnelle de tour d'échelle à

titre onéreux au profit de la Ville de Lyon pour accéder au mur séparant le jardin Rosa Mir de la copropriété sise 1 impasse Viard à Lyon 4e édifié sur la parcelle cadastrée AR 97

23 juillet 2015 – Convention d’occupation temporaire consentie par

la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon d’une parcelle de terrain située rue Mouton Duvernet à Lyon 3e

4 août 2015 – Conclusion d’un bail pour la mise à disposition de

deux emplacements de parking (n° 17 et 18) sis 17 rue des tables Claudiennes à Lyon 1er

4 août 2015 – Conclusion d’un bail pour la mise à disposition d’un

emplacement de parking (n° 26) sis 17 rue des tables Claudiennes à Lyon 1er 7 août 2015 – Convention d’occupation et d’exploitation de locaux

à usage de café-restaurant-salon de thé sis 20 place des Terreaux à Lyon 1er au profit de la SAS « Le Passage »

7 août 2015 – Conclusion d’un bail d’habitation pour l’appartement

situé au 2e étage de l’immeuble sis 53 avenue de Saxe à Lyon 3e, par la Ville de Lyon


7 août 2015 – Mise à disposition de terrains communautaires sis 85

à 93 rue de Surville à Lyon 7e au profit de la Ville de Lyon à destination des habitations mobiles de forains

20 août 2015 – Conclusion d'un bail commercial pour la mise à

disposition de locaux situés dans l'emprise du Palais Saint-Pierre - 14 rue Président Edouard Herriot à Lyon 1er, au profit de la Société SODIAAL Crèmerie Lyon

20 août 2015 – Convention d'occupation temporaire du domaine

public à titre onéreux au profit de la Poste, relative à la mise à disposition d’une emprise au sol d’environ 4,10 m² pour y implanter un concept de « consignes postales » surnommé « pick-up » sur le tènement situé 4 place du Marché à Lyon 9e

Direction des Evénements et Animation

11 Septembre 2015 – Conclusion d'un Contrat de licence d'exploitation de la marque « FETE DES LUMIERES LYON » entre la société Concept et Impression et la Ville de Lyon pour la commercialisation de produits utilisant cette marque

C /- MISES A DISPOSITION – VENTES – DONS

Direction des Affaires culturelles Mises à disposition - Location : 19 juin 2015 – Musée d'Art Contemporain - Mise à disposition de

locaux au profit de la société EVENT le 11 juin 2015 19 juin 2015 – Musées Gadagne - Mise à disposition ponctuelle des

espaces des Musées Gadagne le 27 mai 2015 au profit du centre culturel de rencontre d’Ambronay

19 juin 2015 – Musées Gadagne - Mise à disposition ponctuelle des

espaces des Musées Gadagne, le 24 septembre 2015 au profit de l’Association CREPI Lyon-Rhône

19 juin 2015 – Musée des Beaux Arts - Mise à disposition de locaux

au profit de la Fédération Hospitalière Privée Rhône-Alpes 3 juillet 2015 – Auditorium – Orchestre-National de Lyon - Mise à

disposition de l’Auditorium au Syndicat Mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon

24 juillet 2015 – Mise à disposition de locaux au profit des

Célestins, Théâtre de Lyon le 4 janvier 2016


Ventes : 3 juillet 2015 – Musée d’Art Contemporain - Vente du catalogue

« Open Sea » 3 juillet 2015 – Musée d’Art Contemporain - Vente du catalogue

« Catala » Dons : 26 juin 2015 – Musée d'Art Contemporain -Don d'œuvres d'art de

Blaise Adilon 26 juin 2015 – Musée d'Art Contemporain - Don d'œuvres d'art de

Marina De Caro : « Homme graine ou le mythe du possible » 26 juin 2015 – Musée d'Art Contemporain - Don d'œuvres d'art

d’ERRO 26 juin 2015 – Musée d'Art Contemporain - Don d'œuvres d'art de

la Galerie George-Philippe & l'artiste Nathalie Vallois : « Five Songs » 26 juin 2015 – Musée d'Art Contemporain - Don d'œuvres d'art de

Tuomo Manninen et la Galerie Analix : « Motorcycle Repair Shop Kathmandu » 15 juillet 2015 – Archives Municipales – Don de M. Régis Neyret

de papiers personnels (colloques, Vieux Lyon, patrimoine…) 28 juillet 2015 – Archives Municipales – Don de M. Régis Michel

Paulin et Jean Paulin d’un fonds des artistes décoratifs et peintres verriers Pierre Paulin et Renée Besson

31 juillet 2015 – Bibliothèque Municipale de Lyon – Don d’un

ensemble de périodiques de la Ville de Villeurbanne 28 août 2015 – Musée d'Art Contemporain - Don d'œuvres d'art de

Mme Emmélie Adilon d’une valeur estimative de 21 550 euros 28 août 2015 – Musée d'Art Contemporain - Don d'œuvres d'art de

M. François Perrodin d’une valeur estimative de 60 000 euros 28 août 2015 – Musée d'Art Contemporain – Don de l’œuvre

« Silver Surfer Saga » de Gudmundsson dit ERRO 28 août 2015 – Musée d'Art Contemporain - Don d'œuvres d'art de

Marlène Mocquet « Calimero, 2009 »


Direction des Finances

17 juin 2015 – Convention d’ouverture de crédit de trésorerie de 5 millions d’euros

25 juin 2015 – Direction des sports - Régie de recettes temporaire

du Centre Nautique du Rhône - Abrogation de l'arrêté du 7 avril 2006 instituant une régie de recettes temporaire au Centre Nautique du Rhône - Ouverture de la régie de recettes à l'année à compter du 18 mai 2015

25 juin 2015 – Direction de l’Education - Régie de Recettes

Centralisatrice Prolongée « Activités Péri et Extra Scolaires » - Modification de l’arrêté du 26 juin 2003 et de la décision du 23 juillet 2014

25 juin 2015 – Direction de l’Enfance – Enfance municipale –

Régie de recettes centralisatrice prolongée « Régie Enfance » - Sous-régie de l’équipement collectif Mini-Crèche, 162 rue Pierre Corneille à Lyon 3e - Changement de dénomination de la régie en : Crèche Georges Sand, 162 rue Pierre Corneille à Lyon 3e

29 juin 2015 – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total

de 7 066 364 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le préfinancement des attributions du Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA)

30 juin 2015 – Direction des Déplacements Urbains - Extension de

l’arrêté de régie de recettes au service des Déplacements urbains pour l’encaissement lié à l’exploitation du stationnement de voirie par Lyon Parc Auto jusqu’au 30 juin 2019

1er juillet 2015 – Direction des Sports - Centre Nautique du Rhône 8

quai Claude Bernard à Lyon 7e - Régie de recettes - Modification provisoire de l’encaisse et du fonds de caisse

9 juillet 2015 – Direction des Affaires Culturelles - Bibliothèque

Municipale de Lyon 30, boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3e - Régie de recettes - Mise à jour générale et modification de l’objet : vente de cartes culture et de cartes jeunes

9 juillet 2015 – Direction des Affaires Culturelles - Musée des

Beaux-Arts 20, place des Terreaux à Lyon 1er - Régie de recettes et d’avances - Modification de l’objet : vente de cartes « musées », « culture » et « jeunes »

9 juillet 2015 – Direction des Affaires Culturelles - Musée d’Art

Contemporain 81 quai Charles de Gaulle à Lyon 6e - Régie de recettes - Modification de l’objet : vente de cartes «musées», «culture» et «jeunes»

9 juillet 2015 – Direction des Affaires Culturelles - Musée de

l’Imprimerie et de la Communication Graphique 13 rue de la Poulaillerie à Lyon 2e - Régie de recettes - Modification de l’objet : vente de cartes « musées », « culture » et « jeunes ».


9 juillet 2015 – Direction des Affaires Culturelles - Musées

Gadagne 14 rue Gadagne à Lyon 5e - Régie de recettes - Modification de l’objet : vente de cartes « musées », « culture » et « jeunes »

9 juillet 2015 – Direction des Affaires Culturelles - Centre

d’Histoire de la Résistance et de la Déportation 14 avenue Berthelot à Lyon 7e - Régie de recettes - Modification de l’objet : vente de cartes musées et culture

9 juillet 2015 – Direction des Affaires Culturelles - Bibliothèque

Municipale de Lyon 30, boulevard Marius Vivier-Merle à Lyon 3e - Régie de recettes - Suppression des sous régies actuelles au 1er septembre 2015

9 juillet 2015 – Direction des Affaires Culturelles - Régie de

Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliobus»


Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque du 2e arrondissement - Condé»


Recettes Centralisatrice Prolongée «Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque du 5e - Point du Jour»


Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque du 5e - Saint Jean»


Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque du 3ème - Duguesclin»


Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Médiathèque du 8ème - Bachut / Marguerite Duras»


Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque du 4e arrondissement - Croix Rousse»


Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque du 6e - Bossuet»


Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque du 1er arrondissement - Saint Polycarpe»


9 juillet 2015 – Direction des Affaires Culturelles - Régie de Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque du 9e arrondissement - Duchère - Abbé Pierre»


Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque du 9e arrondissement - Vaise – Marceline Desborde-Valmore»


Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque du 9e arrondissement - Saint Rambert - Schönberg»


Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque du 7e arrondissement - Gerland»


Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque du 7e arrondissement - Guillotière»


Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque du 7e arrondissement - Jean Macé»


Recettes Centralisatrice Prolongée « Bibliothèque Municipale de Lyon » - Création de la sous régie «Bibliothèque de la Part-Dieu - Prêt Centralisé»

9 juillet 2015 – Service des Mairies d’Arrondissement - Mairie du

1er arrondissement 2, place Sathonay à Lyon 1er - Régie de recettes - Ajout de recettes : cautions pour la location des salles et ajout de salles concernées par la location

27 juillet 2015 – Direction des Sports - Bassin Nautique de Gerland

349 avenue Jean Jaurès à Lyon 7e - Régie de recettes – Modification du fonds de caisse

27 juillet 2015 – Direction des Sports - Piscine Mermoz - 12 place

Latarjet à Lyon 8e - Régie de recettes 27 juillet 2015 – Direction des Sports - Centre Nautique de la

Duchère 4 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9e - Régie de recettes - Augmentation du fonds de caisse

27 juillet 2015 – Direction de l’Education - Régie d’avances de

l’Internat Favre - Suppression de la régie - Fin de fonction du régisseur titulaire et du mandataire suppléant


27 juillet 2015 – Direction de l’Education - Régie de recettes de l’Internat Favre - Suppression de la régie - Fin de fonction du régisseur titulaire et du mandataire suppléant

29 juillet 2015 – Direction de l’Economie du Commerce et de

L’Artisanat - Régie de recettes du Commerce Non Sédentaire - Augmentation de l’encaisse de 40 000€ à 65 000€

17 août 2015 – Direction des Affaires Culturelles - Université

Recherche 25, rue Jaboulay à Lyon 7e - Régie de recettes - Sous régie Université Lumière Lyon II – Bron Parilly - Mise à jour générale et modification de l’adresse

1er septembre 2015 – Réalisation d’un emprunt de 2 833 333,19

euros auprès de la Banque postale pour le refinancement d’un emprunt remboursé par anticipation

Direction des Sports Conventions : 28 mai 2015 - Convention valant occupation temporaire du domaine

public, passée avec « l’Olympique Lyonnais Promotion », pour l’organisation le mardi 2 juin 2015, d’une visite du stade, de 14h00 à 15h00, et de l’utilisation de deux vestiaires de la P.J.G., de 17h00 à 19h00, l’utilisation le jeudi 18 juin 2015, de la loge centrale du stade, de 17h00 à 18h00, et l’organisation d’une visite du stade, de 16h00 à 17h00, l’organisation le jeudi 18 juin 2015, d’une visite du stade, de 18h00 à 19h00 avec éclairage de la pelouse

28 mai 2015 - Convention valant occupation temporaire du domaine

public, passée avec « l’Olympique Lyonnais Promotion », pour l’utilisation du Champions Club, le mardi 2 juin 2015, de 8h00 à 22h00, et l’organisation d’une visite du stade de Gerland, le lundi 22 juin 2015, de 14h00 à 15h00

9 juin 2015 - Convention valant occupation temporaire du domaine

public, passée avec « l’Olympique Lyonnais Promotion », relative à l’organisation des finales d’une manifestation dénommée « tournoi Tigre » au stade de Gerland, le samedi 13 juin 2015 de 17h00 à 21h00, avec utilisation de la loge centrale Jean Jaurès, du Club des Cents, des vestiaires et de l’éclairage de la pelouse.

2 juillet 2015 - Convention valant occupation temporaire du

domaine public, passée avec « l’Olympique Lyonnais Promotion », pour l’utilisation du Champions Club du stade de Gerland, les samedi 5 septembre 2015, de 7h00 à 19h00, et dimanche 6 septembre 2015, de 8h00 à 14h00, dans le cadre du tournoi de football « In Extenso »

7 juillet 2015 - Convention valant occupation temporaire du

domaine public, passée avec "l’Olympique Lyonnais Promotion", pour


l’utilisation du Club des Cents, de 14h00 à 23h00, l’organisation d’une visite du stade de Gerland (pas d’accès à la pelouse), de 17h30 à 18h30 avec éclairage du stade, le vendredi 17 juillet 2015

D /- LISTE DES MARCHES – AVRIL 2015

Direction de la commande publique

Numéro de

marché Libellé Date de signature Titulaire Code Postal Montant HT Nature

158029

Centre administratif 9 Réfection toiture 09037 001 lot unique : étanchéité

04/05/2015 ASTEN 69390 Vourles 95 332,92 Travaux

U50138 Maintenance des serveurs et des logiciels associés

04/05/2015 ECONOCOM

PRODUCTS ET SOLUTIONS

91942 Courtaboeuf

Cedex Sans mini/maxi Fournitures

U5CU09 Réalisation d'une bâche expo Roses

04/05/2015 MEDICIS 69009 Lyon 200,00 Services

U5CU10

Conception et réalisation de deux vidéos pour l'exposition Roses

04/05/2015 MEYER HERIK 69009 Lyon 1 900,00 Services

151098 Prestations sécurité gardiennage lot 1 site des subsistances

06/05/2015 ISOPRO SECURITE

PRIVEE RHONE ALPES

69003 Lyon Sans mini/maxi Services

151099 Prestations sécurité gardiennage - lot 2 site des Halles de Lyon

06/05/2015 SGPI LYON 69579 Limonest

Cedex Sans mini/maxi Services

151100

Prestations sécurité gardiennage - lot 3 palais Bondy Mutualité et Bourse du Travail

06/05/2015 ISOPRO SECURITE

PRIVEE RHONE ALPES


151101 Prestations sécurité gardiennage - lot 4 ponctuelles des sites

06/05/2015 BYBLOS EVENTS 69380 Lissieu Sans mini/maxi Services

151102 Prestations sécurité gardiennage - lot 5 événementielles

06/05/2015 BYBLOS EVENTS 69380 Lissieu Sans mini/maxi Services

151103 Prestations sécurité gardiennage - lot 6 Piscines municipales

06/05/2015 ZEUS SECURITE SOCIETE PRIVEE


154236 Scéno expo Lyon en couleurs CHRD

06/05/2015 GOLMARD

MARION 21000 Dijon 23 518,00 Services

154249 Restauration de deux bustes en marbre - Expo Roses

06/05/2015 RCS LYON 69003 Lyon 3 450,00 Services

U50139

Maintenance équipements actifs réseau et logiciels associés

06/05/2015 NEXTIRAONE

FRANCE SUD EST 69500 Bron Sans mini/maxi Services

158030

Musée des Beaux-Arts groupes froids 01013117 - lot désamiantage

11/05/2015 MATHYS

ENVIRONNEMENT 38540 Grenay 20 645,00 Travaux

151105 Collecte et traitements des déchets - lot 1- 1er et 2ème arrondissements

12/05/2015 GR

ENVIRONNEMENT 69800 St Priest 80 000,00 Services


Numéro de marché Libellé Date de

signature Titulaire Code Postal Montant HT Nature

151106

Collecte et traitements des déchets lot 2 – 4ème, 5ème et 9ème arrondissements

12/05/2015 GR

ENVIRONNEMENT 69800 St Priest 80 000,00 Services

151107

Collecte et traitements des déchets lot 3 – 3ème, 6ème, 7ème et 8ème ardt

12/05/2015 RECYCLAGE

DECHETS SERVICES

69200 Vénissieux 120 000,00 Services

151108 Collecte et traitements des déchets - lot 4 Duchère

12/05/2015 SITA CENTRE EST 69120 Vaulx en

Velin 120 000,00 Services

151109 Mise à disposition de bennes traitement des déchets

12/05/2015 RECYCLAGE

DECHETS SERVICES

69200 Vénissieux 160 000,00 Services

158031

Ecole «élémentaire Condé ascenseur 02007001 - lot 1 démolition maçonnerie

12/05/2015 RUIZ 69002 Lyon 52 222,20 Travaux

158033

Ecole élémentaire Cond2 ascenseur 02007001- lot 3 métallerie

12/05/2015 BIOMETAL

CONSTRUCTIONS 69800 Saint Priest 33 940,35 Travaux

158034

Ecole élémentaire Condé ascenseur 02007001 - lot 4 cloisons doublages peinture

12/05/2015 ENTREPRISE

MEUNIER 69120 Vaulx en

Velin 32 767,00 Travaux

D5LO02 Location et mise en place de podiums lot 2

12/05/2015 PRESTIGE

RECEPTION ORGANISATION

38540 Grenay 12 000,00 Fournitures

152203 Equipements protection individuelle lot 1 tête corps mains

13/05/2015 CODIMA 69152 Décines


152209 Equipements protection individuelle lot 2 chaussures de sécurité

13/05/2015 CODIMA 69152 Décines


152212 Surfaceuse à glace patinoire Baraban 13/05/2015

EUROGLASS DUPON SPORT 38530 Barraux 95 000,00 Fournitures

158036

Théâtre Croix-Rousse remplacement groupes froid 04010553 chauffage rafraichissement

13/05/2015 IDEX ENERGIES 69800 St Priest 150 262,26 Travaux

D5LO01 Location de mobilier pour fêtes lot 1 13/05/2015

PRESTIGE RECEPTION

ORGANISATION 38540 Grenay 13 000,00 Fournitures

152213 Aménagement jardin des minimes - lot 2 aménagement paysagers

15/05/2015 GREEN STYLE 69310 Pierre

Bénite 208 908,50 Travaux

152214 Aménagement jardin des minimes lot 3 serrurerie

15/05/2015 SERRURERIE

MUNOZ 38080 St Marcel

Bel Accueil 40 189,00 Travaux

152215 Aménagement jardin des minimes lot 4 éclairage 15/05/2015

SOCIETE LYONNAISE D ECLAIRAGE

69140 Rillieux la Pape

25 415,50 Travaux

152216 Aménagement jardin des minimes lot 5 sculpture

15/05/2015 DUCAROY GRANGE

69003 Lyon 33 430,00 Travaux




RABY 69270 Fontaines

Sur Saône 158037

GS Giono-rit 08012990 - lot unique chauffage

15/05/2015 RABY SAS

69270 Fontaines sur Saône

115 213,46 Travaux

U5CU12 Transport d’œuvres entre Lyon et le MBA 20/05/2015 AGET LEON 13003 Marseille 11 018,00 Services

151110 AMO nettoyage 21/05/2015 PROP CONSEIL 38200 Vienne 80 000,00 Services

U50140 Maintenance GIMAO et assistance téléphonique 3 ans

21/05/2015 GISMARTWARE 69410

Champagne Au Mont D Or

71 010,00 Services

152217 Assistance technique et conseil sur le stationnement voirie

22/05/2015 EGIS FRANCE 69455 Lyon

Cedex 06 79 510,00 Autres

158045

Les subsistances conformité ateliers 01182018 - contrôle technique

27/05/2015 QUALICONSULT 69771 Saint

Didier au Mont d’Or

5 625,00 Travaux

U5CU11 TOA expo renaissance à Lyon MBA

28/05/2015 LP ART 93100 Montreuil 291 088,00 Services

152220 Fournitures de bennes amovibles

29/05/2015 CMB INDUSTRIE 38590 St Etienne

de St Geoirs 40 000,00 Fournitures

154252 Restauration St Joseph à l'enfant DAC

29/05/2015 BARTH JULIE 69009 Lyon 2 770,00 Services

158038

Locaux Garon Duret remise en état sinistre 08290002 - lot 20 menuiseries intérieures

29/05/2015 LA

CONSTRUCTION ARBRELOISE

69210 Sain Bel 14 775,00 Travaux

158039

Locaux Garon Duret remise en état suite sinistre 08290002 - lot21 revêtements de sols mince

29/05/2015 SOLECI 69200 Vénissieux 9 000,00 Travaux

158040

Locaux Garon Duret remise en état suite sinistre 08290002 - lot 22 serrurerie métallerie

29/05/2015 CHANARD 69720 Saint

Bonnet de Mure 1 755,00 Travaux

158041

Locaux Garon Duret remise état suite sinistre 08290002 lot23 cloison doublage peinture

29/05/2015 CORNEVIN SARL 69004 Lyon 25 957,62 Travaux

158042

Locaux Garon Duret remise en état suite sinistre 08290002 lot 24 ascenseur

29/05/2015 KONE REGION RHONE ALPES

69800 St Priest 11 357,59 Travaux

158043

Locaux Garon Duret remise en état suite sin 08290002 - lot 25 électricité CFO CFA

29/05/2015 BERTHOLON ELECTRICITE

69170 Tarare 4 826,52 Travaux

158044

Locaux Garon Duret remise en état suite sinistre 08290002 lot 26 plomberie sanitaire cvc

29/05/2015 LARUE 42630 St Victor

sur Rhin 2 550,00 Travaux

154257 Catalogue d'expo Ghadirian BML

02/06/2015 SOMOGY

EDITIONS D ART

75011 Paris 11 279,62 Services

152219 Fournitures lampes spéciales

03/06/2015 RENTALP

DIFFUSION 69006 Lyon 50 000,00 Fournitures




152221 Aménagement du jardin des minimes lot1 VRD maçonnerie fontainerie

03/06/2015 GREEN STYLE 69310 Pierre

Bénite 238 936,87 Travaux

152222 Stationnement payant sur voirie

04/06/2015 LPA LYON PARC

AUTO 69226 Lyon

Cedex 02 Sans mini/maxi Services

152224 Organisation fête mercredis de lyon

05/06/2015 ESPRIT D’ACTION 69006 Lyon 34 350,00 Services

158046

Halle aux fleurs Aménagement salles sport - lot 2 démolition gros œuvre VRD façades

05/06/2015 BLB

CONSTRUCTIONS 69730 Genay 1 069 224,66 Travaux

152223 Fournitures de matériel de manutention 10/06/2015 CODIMA

69152 Décines Cedex 12 000,00 Fournitures

U50141 Remplacement jeux Croix Paquet - lot 2

10/06/2015 KOMPAN JEUX 77198 Dammarie Les Lys Cedex

44 737,75 Travaux

U50142 Remplacement de jeux place de l’hippodrome lot 2

10/06/2015 HUSSON

INTERNATIONAL 68650 Lapoutroie 62 521,61 Travaux

151111

Livres non scolaires et phonogrammes non musicaux - Lot 7 Livres en chinois

11/06/2015 LIBRAIRIE LE

PHENIX 75003 Paris Sans mini/maxi Fournitures

151112

Livres non scolaires et phonogrammes non musicaux - Lot 12 Livres audios

11/06/2015 ALIZE SFL 93200 St Denis Sans mini/maxi Fournitures

154250 NEM 2015 DAC Université recherche 11/06/2015

LE PILOTE PRODUCTIONS 69001 Lyon 33 070,00 Services

154251 Restauration « Adoration des mages » DAC

11/06/2015 VICAT BLANC

COLETTE 69004 Lyon 6 150,00 Services

152226

Fabrication et fourniture des mobiliers d'éclairage public du parc de la Tête d'Or

12/06/2015 THORN

EUROPHANE 75379 Paris Cedex 08

3 000 000,00 Fournitures

U50143 Rénovation du terrain de football au stade Pierre Bavozet

12/06/2015 LAQUET 26210

Lapeyrouse Mornay

325 269,95 Travaux

U50144 Rénovation du terrain Grégory Coupet

12/06/2015 LAQUET 26210

Lapeyrouse Mornay

367 407,16 Travaux

154258 Graphisme MICG 15/06/2015 205 CORP 69001 Lyon 70 000,00 Services

D5RH02 Prestations d'écoute des agents VDL victimes d'une situation au travail

15/06/2015 MEDIATION

LYON 69002 Lyon 5 000,00 Services

158047

Stade Vivien Foé construction de vestiaires 03040540 lot1 construction modulaire VRD

16/06/2015 COUGNAUD YVES 85035 La Roche sur Yon Cedex

253 808,97 Travaux

152227 Maintenance du logiciel central parc

17/06/2015 SBCG

INFORMATIQUE

77600 Chanteloup en Brie

20 000,00 Services

152229 Matériel et équipements protection indiv - lot 3

17/06/2015 DESCOURS ET CABAUD RAA

69200 Vénissieux Sans mini/maxi Fournitures




équipements anti chute PROLIANS

U5MA51

CQ Quartiers anciens 5e - Vidéo Réalisation interwiew fête de quartier

17/06/2015 ALZERGA FILMS 69002 Lyon 550,00 Services

U50145 Maintenance du progiciel astre et prestations associées

19/06/2015 GFI PROGICIELS 93400 Saint Ouen 190 000,00 Services

D5EP02 Préfiguration graphique mise en lumière de sites de la Ville de Lyon

22/06/2015 RUCH JEAN

MICHEL 30140 Anduze 28 000,00 Services

152218 Fournitures panneaux et dalles de bois 23/06/2015 DMBP 69800 Saint Priest 99 999 999,00 Fournitures

158048

Stade Vivien Foé Construction de vestiaires 03040540 lot2 métallerie serrurerie

24/06/2015 SOMOBI 42500 Le Chambon

Feugerolles 22 470,40 Travaux

U50146 Remplacement des jeux et du sol place Emile Charrel

24/06/2015 TRANSALP 38470 l’Albenc 41 581,48 Travaux

U50147 Remplacements de jeux et sols place du 8 mai

24/06/2015 HUSSON


U50148 Remplacement de jeux et sols place du Lac

24/06/2015 PROLUDIC 37210 Vouvray 37 386,45 Travaux

U50149 Remplacement de jeux et sols place Bahadourian

24/06/2015 TRANSALP 38470 L Albenc 71 065,91 Travaux

U50150 Remplacement de jeux et sols Grande Côte Haut Lyon

24/06/2015 PROLUDIC 37210 Vouvray 20 023,61 Travaux

152231

Maintenance du logiciel mapinfo licences supplémentaires et prestations associées

29/06/2015 AMJ PLANS 75008 Paris 150 000,00 Services

154260 Visuel pour exposition Shadi Ghadirian 29/06/2015

BEAU FIXE MANUFACTURE

IMAGE 69001 Lyon 4 500,00 Services

154261 Visuel exposition Art et Résistances

29/06/2015 BEAU FIXE

MANUFACTURE IMAGE

69001 Lyon 3 500,00 Services

U5CU14 TOA entre MBA et Paris

29/06/2015 LP ART 93100 Montreuil 1 585,00 Services

152230 Fourniture vaisselle 01/07/2015 TEC MAT 69120 Vaulx en

Velin 90 000,00 Fournitures

152232 Requalification du square mairie du 8eme lot 1

01/07/2015 TARVEL 69747 Genas

Cedex 231 215,79 Travaux

152233 Requalification du square mairie du 8e - lot 2

01/07/2015 SOBECA 69480 Anse 24 952,00 Travaux

154262 Cartes code-barres 01/07/2015 PRO TICKET SARL 13794 Aix en

Provence Cedex 3 45 000,00 Services

U50151 Remplacement de jeux et sols aire de jeux Foucade

01/07/2015 HUSSON





U50152 Remplacement de jeux et sols Grande Côte Bas Lyon 01/07/2015 KOMPAN JEUX

77198 Dammarie Les Lys Cedex

22 088,20 Travaux

U50153 Remplacement de jeux et sols place Valensio

01/07/2015 KOMPAN JEUX 77198 Dammarie Les Lys Cedex

38 355,75 Travaux

158050

Palais des sports réalisations plans 0702700a lot mission assistance maîtrise

03/07/2015 GIRUS 69120 Vaulx en


158051 Ecole Mazenod passage self 03003516 lot désamiantage

06/07/2015 VALGO 31128 Portet sur

Garonne 11 979,00 Travaux

152235 Fabrication et fourniture Wilmotte - lot 1 fournitures de lanternes

07/07/2015 COMATELEC

SCHREDER SAS 18400 St Florent

sur Cher Sans mini/maxi Fournitures

152236

Fabrication et fourniture Wilmotte - lot 2 fourniture de mâts pour lanternes

07/07/2015 VALMONT

FRANCE 03110 Charmeil Sans mini/maxi Fournitures

152234

Maintenance du progiciel HR ACCESS licences supplémentaires et prestations associées

08/07/2015 SOPRA HR

SOFTWARE 74940 Annecy le

Vieux Sans mini/maxi Services

154266 Scénographie expo migrants

08/07/2015 PONCE JEAN CHRISTOPHE

69007 Lyon 78 510,87 Services

A5M101 Conception magazine arrondissement

08/07/2015 SIENNE DESIGN 69200 Vénissieux 22 900,00 Services

152237

Programmation artistique fête des lumières 2015 – lot 1 voûtes sous perrache

09/07/2015 MADEINHL 98000 Monaco 59 926,00 Services

152238

Programmation artistique fête des lumières 2015 lot 3 place des Jacobins

09/07/2015 LASER

MOVEMENT 91370 Verrières

Le Buisson 78 750,00 Services

152239

Programmation artistique fête des lumières 2015 lot 4 place des Terreaux

09/07/2015 JACQUES

COUTURIER ORGANISATION

85310 St Florent des Bois 150 000,00 Services

152240

Programmation artistique fête des lumières 2015 lot 5 place Louis Pradel

09/07/2015 BARRAY ERIK 69009 Lyon 73 000,00 Services

152241

Programmation artistique fête des lumières 2015 lot 7 jardin de la Grande Côte

09/07/2015 ILEX 69006 Lyon 70 000,00 Services

152242

Programmation artistique fête des lumières 2015 lot 8 centre ville

09/07/2015 EN ATTENDANT 94200 Ivry Sur

Seine 40 000,00 Services

152243

Programmation artistique fête des lumières 2015 lot 9 lieu à déterminer

09/07/2015 CAHOREAU

FABRICE 13015 Marseille 32 900,00 Services

D5EV02 SPS catégorie 2 Fontaine Bartholdi 69001 OP 01179001

09/07/2015 INGENIERIE

COORDINATION SERVICE

69150 Thurins 10 650,00 Services




158052

Bourse du travail rénovation SSI 60021828 SSI de catégorie A

10/07/2015 SPIE SUD EST 69693 Vénissieux


158053

Bains douches Delessert rénovation installation thermique 070225990 lot 1 chauffage ventilation plomberie

10/07/2015 AIR CF 69320 Feyzin 134 143,61 Travaux

152244 Restauration jardin rosa mir lot 1 maçonnerie rocaillage

13/07/2015 COMTE

ENTREPRISE 42607 Champdieu


152245 Restauration jardin Rosa Mir lot 3 arrosage

13/07/2015 DEAL

HYDRAULIQUE 69804 St Priest


152246 Achat de deux engins de levage lot 1 achat chariot élévateur

13/07/2015 MANUSTRA 69440 Taluyers 29 000,00 Fournitures

152248 Fournitures sapins de noël lot 1 sapins nordmann

16/07/2015 EARL DES

PEPINIERES GRANGE

42210 Craintilleux

6 500,00 Fournitures

152249 Fournitures sapins de noël lot 2

16/07/2015 ABIES DECOR 89120 Prunoy 16 000,00 Fournitures

158054

Equipement Lamartine aménagement salle associative lot 1 cloison peinture faux plafonds

21/07/2015 COURTADON 69120 Vaulx en


158055

Equipement Lamartine aménagement salle associative - lot 2 : ventilation plomberie

21/07/2015 MOULIN JEAN

GUY 69610 Meys 26 921,15 Travaux

158056

Equipement Lamartine aménagement salle associative 02001 533 - lot - 3 électricité courants

21/07/2015 INFOGIS 69780 Mions 12 909,59 Travaux

158057

Eglise Saint Bruno restauration chapelle travaux complémentaires 01017517 lot 1bis échafaudages

21/07/2015 CIREME 69120 Vaulx en


158058

Eglise Saint Bruno restauration chapelles 01017517 travaux complémentaires - lot 3 bis ma

21/07/2015 COMTE

ENTREPRISE 42607 Champdieu


158059

Déconstruction en vue construction GS Masset 09338001 Etudes et ingénierie diagnostic technique

21/07/2015 ANTEA

INGENIERIE ET CONSEIL

69140 Rillieux La Pape 38 000,00 Services

158060

Réalisation diagnostic immobilier avant travaux - lot 5 rive droite

22/07/2015 QUALICONSULT

IMMOBILIER 69370 St Didier Au Mont D Or

Sans mini/maxi Services

152250 Fourniture de lampes scéniques

23/07/2015 SCENETEC 69200 Vénissieux 50 000,00 Fournitures

154264 Désinfestation - lot 1 23/07/2015 NICOSIA GRAZIA 84000 Avignon 40 000,00 Services




Diagnostic DAC

154265 Désinfestation bois - lot 2 traitements

23/07/2015 BUISSON ANTOINE

69460 Vaux en Beaujolais

160 000,00 Services

152251

Maintenance du progiciel select 2 nouvelles licences et prestations associées

24/07/2015 SIGEC 13400 Aubagne 45 000,00 Services

152257 Achat d'une remorque podium

27/07/2015 SAMIA DEVIANNE 34510 Florensac 32 000,00 Fournitures

152252

Programmation artistique fête des lumières 2015 lot 1 Hôtel de Ville

29/07/2015 TETRO 69001 Lyon 100 000,00 Autres

152253 Programmation artistique fête des lumières 2015 lot 2 place Bellecour

29/07/2015 PIXEL N PEPPER 45390 Bromeilles 128 920,00 Autres

152254

Programmation artistique fête des lumières 2015 lot 3 colline de Fourvière

29/07/2015 GL EVENTS

AUDIOVISUAL 69530 Brignais 99 900,00 Autres

152255

Programmation artistique fête des lumières 2015 lot 2 cathédrale Saint Jean

29/07/2015 MAISON

PRODUCTION 81800

Coufouleux 79 700,00 Autres

152256

Programmation artistique fête des lumières 2015 lot 6 place Sathonay

29/07/2015 FA MUSIQUE 69680 Chassieu 62 000,00 Autres

151113 Denrées alimentaires pour EAJE - lot 3 produits laitiers

30/07/2015 ETABLISSEMENTS

BARBIE 69310 Pierre

Bénite 200 000,00 Fournitures

151114 Denrées alimentaires pour EAJE - lot 5 produits épicerie

30/07/2015 TOUPARGEL 69380 Civrieux

d’Azergues 120 000,00 Fournitures

154271 Fabrication, livraison de cloches plexi Expo Renaissance

30/07/2015 ERM 69120 Vaulx en


152258 Formation informatique lot 1 outils bureautiques

31/07/2015 ARKESYS NET 69007 Lyon Sans mini/maxi Services

152259 Formation informatique lot 2 outils graphiques

31/07/2015 ARKESYS NET 69007 Lyon Sans mini/maxi

Services

15/82000/014810

Charge ARCAL Mag 4,6 m3 - Smartop M20

15/05/2015 MOREAU MICHEL

& FILS 69800 138,82 Fournitures

UG Adhésion Adhésion CDAF 2015 18/05/2015 CDAF 78110 800 Services

15/63100/014603

Acquisition d'un petit utilitaire Berlingo aménagé

12/05/2015 Société commerciale

CITROEN 69694 13081,9 Fournitures

15/63100/014615




15/63100/014668




15/63100/014671







14280 Intervention OP "stationnement heh"

11/05/2015 ALLIENCE SERVICE

69200 265 611

14423 Réparation impact sur table d'orientation Confluence 11/05/2015 FRANCIOLI 1480 145 61558

15379 Intervention OP "gare d'eau"

20/05/2015 ALLIENCE SERVICE

69200 198 611

15/82000/018528

Bacs à bec pour tri des déchets de nacelles

11/06/2015 MICHEL MOREAU

& FILS 69800 504,56 Fournitures

15/22910/010058

Réservation dîner du 1er avril - réseau AMADEUS

01/04/2015 La Tassée 69002 500 Fournitures

15/22910/010060

Réservation dîner du 2 avril - réseau AMADEUS

01/04/2015 Léon de Lyon 69001 500 Fournitures

15/22910/010062

Réservation déjeuner du 3 avril - réseau AMADEUS 01/04/2015 Novotel Part-Dieu 69003 500 Fournitures

15/22910/010845

Impression Contrat local de santé 2015/2019

08/04/2015 Atelier protégé

Papyrus 69008 1275,63 Fournitures

15/22910/011357

Viennoiseries réunion coordination santé

13/04/2015 Boulangerie Charpentier

69007 31 Fournitures

15/22910/012602

Accompagnement musical de l'atelier poésie - Inauguration du parc Nelson Mandela le 29/04

23/04/2015 Larsen Hic 7000 340 Services

15/22910/014134

Réservation repas mission Santé le 26/06

07/05/2015 Mama Shelter 69007 240 Fournitures

15/22910/014171

Fonds de carte format gaiamundi de Lyon Métropole

07/05/2015 Altercarto 69003 300 Fournitures

15/22910/014196

Epicerie pot coordination santé du 22/06

07/05/2015 Carrefour Part Dieu 69003 180 Fournitures

15/22910/015054

Vis spéciales fixation plaques jardins partagés

18/05/2015 Picto 69200 34 Fournitures

15/22910/015054

Prestations artistiques Restitution groupe acteurs locaux

20/05/2015 Ligue Improvisation

Lyonnaise 69007 1960 Services

15/22910/015877

Réservation repas du 27/05 - Direction DT 20/05/2015 restaurant ICEO 69007 100 Fournitures

15/22920/015884

Repas colloque Genre et Urbanisme du 26/05

26/05/2015 La Tablature 69007 400 Fournitures

15/22930/016798

Viennoiseries déjeuner de travail

02/06/2015 Le Fournil de l'Opéra 69001 27 Fournitures

15/22920/017714

Accompagnement des acteurs du CUCS de Lyon à l'évolution des modes de gouvernance et à la mise en place d'une démarche de participation des habitants pour l'élaboration du prochain contrat de ville de Lyon

05/06/2015 BNPSI 69400 3750 Services

15/22910/017864

Epicerie réunion coordination santé

08/06/2015 Carrefour Vénissieux 69200 100 Fournitures

15/22960/018539

Location cloisons forum des associations du 4è

11/06/2015 Interloc 69200 1250 Fournitures




15/22920/020299

Impression dépliant politique de la Ville 25/06/2015

Atelier protégé Papyrus


15/22910/020602

Pot du 5 juin inauguration de l’œuvre d'art « Parc du Vallon »

29/06/2015 MJC La Duchère 69009 125 Fournitures

15/22910/020800

Bouquet de fleurs départ en retraite Dominique Sonjon

30/06/2015 De Gail François 69007 50 Fournitures

42181 GDLE 25/05/1979 217,51 PA<15 Fournitures

15/14000/017034

2015-0387 collation DSIT café rencontre du 05-06-15

02/06/2015 SYMPLY MARKET 67100 83,33 Fournitures

15/14000/017039

2015-0388 collation café rencontre du 05-06-15

02/06/2015 BOULANGERIE CHARPENTIER


15/14000/017099

2015-0401 Abonnement télécom rames 07-2015 a 31-06-2016

02/06/2015 GS4 75012 1242 Services

15/14000/017154

2015-0395 Ouverture d'un ticket reprise des données

03/06/2015 DIGITECH 13332 150 Services

15/14000/017649

2015-0400 étiquettes jaunes 05/06/2015 BRADY GROUPE 59436 339,9 Fournitures

15/14000/017945




15/14000/018660

2015-0420 copieur Jaurès 1

12/06/2015 UGAP 69286 4202,12 Fournitures

15/14000/018666



15/14000/018670



15/14000/018674



15/14000/018679



15/14000/018682



15/14000/018686



15/14000/018700




15/14000/018752

2015-0411 Réparation copieur BM I15-11984

12/06/2015 TOSHIBA 63178 674 Services

15/14000/018754

2015-0412 Réparation copieur Enfance I15-11978

12/06/2015 TOSHIBA 63178 37 Services

15/14000/018832

2015-415 educ campagne sim

15/06/2015 ATOS

INTEGRATION 95877 3087,5 Services

15/14000/018833

2015-416 educ formulaire RSPS

15/06/2015 ATOS


15/14000/018890

2015-0430 deca - campagne terrasse

15/06/2015 ATOS


15/14000/019074

2015-0414 deca - renouvellement chevalet 16/06/2015

ATOS INTEGRATION 95877 1187,5 Services




15/14000/019174

2015-0427 - repas Assemblée générale DSIT 22-06-2015

16/06/2015 LA RIVE GAUCHE LA BRASSERIE DU

PARC GERLAND 69007 2916,67 Services

15/14000/019180

2015-0432 Accueil Assemblée générale DSIT 22-06-2015

16/06/2015 SYMPLY MARKET 67100 83,33 Fournitures

15/14000/020480

2015-0457 Collation café rencontre du 20/06/2015



15/63100/019662




15/63200/017631

6000 dépliants 4 pages (dossiers transport Festivités)

05/06/2015 imprimerie

CHAMPAGNAC 15000 1016 Fournitures

15/82000/022548

Boule opale D400 ouv 185 / Embase plastique douille E27

16/07/2015 RHONE ALPES

LUMIERE 69004 307,75 Fournitures

15/82000/022172

Boule opale D400 ouv 160 / Embase métallique douille E27

16/07/2015 RHONE ALPES

LUMIERE 69004 557,5 Fournitures

NB : le texte intégral de ces décisions est consultable auprès des services instructeurs.

VILLE DE LYON construction de 3 bâtiments à usage de bureaux et de 104 aires de stationnement sur...

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