SUP SISE 2016 - Educationinfocentre.pleiade.education.fr/migBCP/docs/univers/docs/SUP_SISE.… ·...

B.C.P

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ___________

Inscriptions des étudiants à l'université

UNIVERS

sup - université SISE Hist

(Sise)

Années de 1996 à 2016

Editée le 18 février 2019

UNIVERS BOb origine des données et domaines couverts

2

sup - université SISE Hist Cet univers recense les inscriptions des étudiants à

l'université.

Nom de la table : S_ETUDIANT

Niveau d'agrégation : L'inscription d'un étudiant

Origine : Données issues des fichiers individuels d’inscription des étudiants.

Domaines couverts : Secteur : public Toutefois, 3 établissements privés font partie du champ (voir annexe1) en raison de la convention qui les lient à des établissements universitaires. Il s'agit de : - l'école française de papeterie et des industries graphiques, considérée comme composante de l'INP de Grenoble ; - l'institut européen de la qualité totale, considérée comme composante de l'université de Clermont II ; - l'école supérieure européenne de packaging considérée comme composante de l'université Clermont II. Champ géographique : des établissements et des unités de rattachement : France métro +DOM+COM+Nouvelle Calédonie (ex TOM), des unités d'inscription : France métro+DOM+COM+Nouvelle Calédonie (ex TOM),+Etranger.

Année(s) : 1996 à 2016

Cet univers nécessite une formation particulière pour son

utilisation

Pour toutes questions, s’adresser à N...

DONNEES de la B.C.P. ACCESSIBLES PAR BOb

3

sup - université SISE Hist

UNIVERS Nom de la CLASSE Nom de l'Objet (ou Variable)

Sise Rentrée scolaire Rentrée scolaire Année scolaire

Système d'information source Système d'information source Caractéristiques des étudiants Régime d'inscription - Caractéristiques socio-demographiques Sexe

Age Nationalité Nationalité regroupée Origine sociale Parent 1 Origine sociale Parent 2(*) Département résidence parents Académie de résidence parents

- Scolarité antérieure Série de Bac ou équivalence Bac (ou équiv.) regroupé 1(*) Bac (ou équiv.) regroupé 2 Année d'obtention du Bac Département d'obtention du bac(*) Académie d'obtention du bac(*) Année 1ère Insc ds Syst. Univ

Formation suivie - Formation transversale : FORTRAMS Fortrams 7

Fortrams 5 Fortrams 4 Fortrams 3 Fortrams 2 Fortrams 1 (Niv d'éducation)

- Propriétes associées à FORTRAMS Cursus LMD Niveau d'éducation Dominante de la formation Finalité de la formation Niveau interministériel Niveau terminal de formation Degré d'étude ds la formation Position de la formation

- Formation : SISE Diplôme ou formation SISE - Propriétes associées à la formation

SISE Type Diplôme SISE Voie du LMD Niveau dans le diplôme SISE Cycle dans la formation SISE Secteur Disciplinaire SISE Discipline SISE Groupe disciplinaire SISE

Caractéristiques des Unités de Formation - Les Unités d'Inscription (UI) Numéro de l'Unité d'Inscription(*)

Nom de l'Unité d'Inscription(*)


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Adresse Unite Inscription(*) Code Postal Unite Inscription(*) Localite Acheminement Unite In(*)

Niveau de l'UI Niveau spécifique de l'UI Commune de l'UI(*) Département de l'UI Académie géographique de l'UI France détaillée 5 DOM de UI France regroupée 5 DOM de UI France Etranger de l'UI Région de l'UI Région Union Européenne de UI Type Unité Formation 3 de UI Type Unité Formation 2 de UI Type Unité Formation 1 de UI Nature de l'Unité Inscription

- Périmètres géographiques 4 DOM UI

France détaillée 4 DOM de UI(*) France regroupée 4 DOM de UI(*)

- Les Unités de Rattachement (UR) Numéro de l'Unité de Rattachement(*)

Nom de l'Unité de Rattachement(*) Code Postal l'Unité de Rattachement(*) Localité Acheminement l'UR(*) Adresse l'Unité de Rattachement(*)

Niveau de l'UR Niveau spécifique de l'UR Commune de l'Unité de

Rattachement(*) Département de l'UR Académie géographique de l'UR France détaillée 5 DOM de UR France regroupée 5 DOM de UR France Etranger de l'UR Région de l'UR Région Union Européenne de UR Type Unité Formation 3 de l'UR Type Unité Formation 2 de l'UR Type Unité Formation 1 de l'UR Nature de l'Unité Rattachemt

- Périmètres géographiques 4 DOM UR

France détaillée 4 DOM de UR(*) France regroupée 4 DOM de

UR(*)


5

UNIVERS Nom de la CLASSE Nom de l'Objet (ou Variable) - Les établissements Numéro de l'établissement(*)

Nom de l'établissement(*) Localité Acheminement de l'établis(*) Code Postal de l'établissement(*) Adresse de l'établissement(*)

Appartenance au champ des universités(*)

Commune de l'établissement(*) Département de l'établissemt Académie de l'établissement France détaillée 5 DOM Etab France regroupée 5 DOM Etab France Etranger de l'établiss Région de l'établissement Région Union Européenne étab Type Unité Formation 3 Etab Type Unité Formation 2 Etab Type Unité Formation 1 Etab Nature de l'établissement

- Périmètres géographiques 4 DOM Etab

France détaillée 4 DOM Etab(*) France regroupée 4 DOM Etab(*)

Données INSEE sur la commune - Zonages RP2008 Commune Unité

d'inscription Population municipale 2008 UI(*) Type de Commune RP2008 UI Catégorie de la Commune RP2008

UI(*) Aire Urbaine RP2008 UI(*) Tranche d'Aire Urbaine RP2008

UI(*) Unité Urbaine RP2008 UI Type d'Unité Urbaine RP2008 UI Tranche d'Unité Urbaine RP2008

UI N° de zone d'emploi RP2008

UI(*) - Zonages RP2008 Commune Unité de

rattachement Population municipale 2008

UR(*) Type de Commune RP2008 UR(*) Catégorie de la Commune RP2008

UR(*) Aire Urbaine RP2008 UR(*) Tranche d'Aire Urbaine RP2008

UR(*) Unité Urbaine RP2008 UR(*) Type d'Unité Urbaine RP2008

UR(*) Tranche d'Unité Urbaine RP2008


6


UR(*) N° de zone d'emploi RP2008

UR(*) - Zonages RP2008 Commune de

l'établissement Population municipale 2008

ETA(*) Type de Commune RP2008

ETA(*) Catégorie de la Commune RP2008

ETA(*) Aire Urbaine RP2008 ETA(*) Tranche d'Aire Urbaine RP2008

ETA(*) Unité Urbaine RP2008 ETA(*) Type d'Unité Urbaine RP2008

ETA(*) Tranche d'Unité Urbaine RP2008

ETA(*) N° de zone d'emploi RP2008

ETA(*) Statistiques - statistiques sur les inscriptions Inscriptions(*)

Inscriptions principales(*) Inscriptions secondes(*) Premières Inscriptions(*) Premières Inscrip 1ere An 1er

Cycle(*) Insc principal bachelier de

l'année(*) - stats sur les unités de formation Nombre d'Unités d'Inscription

(UI)(*) Nombre d'Unités de

Rattachement(UR)(*) Nombre d'établissements(*)

(*) pas de tableau des nomenclatures issu de BO dans le livret final

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Présentation Les demandes sur l’enseignement supérieur et, en particulier, sur l’université, étant de plus en plus nombreuses et diverses, il a été décidé de mettre à la disposition des utilisateurs de la base centrale de pilotage (BCP) le maximum d’informations sur ce domaine afin de permettre de répondre au mieux à ces demandes. L’univers « SISE » est constitué par les principales données issues de l’exploitation de l’enquête « SISE – Université » (Voir Annexe 1) et enrichi par des variables spécifiques BCP. Variables issues du fichier SISE Certaines informations recueillies par l’enquête SISE ne sont pas mises à disposition dans la BCP pour les raisons suivantes :

- Parmi les différentes variables présentes dans le fichier SISE, certaines ne sont pas renseignées par l’ensemble des établissements, mais, uniquement, par ceux transmettant à la DEPP un fichier au format SISE (Voir la variable « Système d’Information Source »). C’est le cas, par exemple, de la variable « académie d’obtention du baccalauréat »; - D’autres variables, qui devraient fournir des renseignements précieux, n’ont pas pu être retenues, les réponses transmises n’étant pas suffisamment fiables. Il s’agit, par exemple, des variables relatives au statut des étudiants, à la formation suivie avant l’entrée à l’université ou au cursus suivi, parallèlement à l’inscription à l’université, dans un autre établissement d’enseignement supérieur. En résumé, toutes les variables importantes et bien renseignées par l’ensemble des établissements ont été retenues. Cependant, certaines variables prises en compte comportent un pourcentage élevé de non-réponses : département et académie de résidence des parents de l’étudiant, origine sociale de l’étudiant. A partir de l'année 2005-2006, cet univers a été enrichi par deux nouvelles données issues de l’enquête SISE, le régime d'inscription et l'académie du bac. Variables spécifiques à la BCP Des variables, non présentes dans le fichier SISE, ont été construites. Il s’agit :

- des variables permettant de décrire les unités de formations situées aux différents niveaux de la structure des établissements universitaires (unités d’inscription, unités de rattachement, composantes, sous-composantes - Voir Annexe 3) et d’élaborer des statistiques relativement à ces unités de formation ;

- des variables décrivant, dans la nomenclature de formation transversale au système éducatif, la formation suivie (FORTRAMS et ses propriétés associées).

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L'univers est : sup - université SISE Hist

Rentrée scolaire

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La classe de cet objet est : Rentrée scolaire

Rentrée scolaire Définition A l'observation de janvier de l'année N correspond la rentrée de l'année N-1.

Rentrée scolaire1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016

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La classe de cet objet est : Rentrée scolaire

Année scolaire Définition L'année scolaire est désignée par les 2 années qu'elle chevauche : l'année de la rentrée scolaire et celle qui suit.

Année scolaire 1996-97 1997-98 1998-99 1999-00 2000-01 2001-02 2002-03 2003-04 2004-05 2005-06 2006-07 2007-08 2008-09 2009-10 2010-11 2011-12 2012-13 2013-14 2014-15 2015-16 2016-17

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Système d'information source Cette variable indique le système d’information interne utilisé par l’université. Avant la rentrée 1999, les établissements pouvaient utiliser :

- le système « SISE » ; - le système « EFU ».

Le système « EFU » ne permet pas de décrire l’unité d’inscription où sont enregistrées les « inscriptions secondes » (Voir les définitions des « Unités d’Inscription » et des « Inscriptions secondes »). En conséquence, pour ces établissements, l’élaboration de statistiques sur les inscriptions secondes peut n’avoir aucun sens. A la rentrée 1994, année de mise en place de SISE, seuls 4 établissements ont utilisé, en interne, le système SISE (Voir Tableau ci-dessous). A la rentrée 1995, 13 établissements étaient dans cette situation, 28 à la rentrée 1996, 45 à la rentrée 1997 et 72 à la rentrée 1998. Actuellement, l’ensemble des établissements (95 en 2006) utilisent le système SISE.

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La classe de cet objet est : Système d'information source

Système d'information source Définition

Cette variable indique le système d’information interne utilisé par l’université. Avant la rentrée 1999, les établissements pouvaient utiliser : - le système « SISE » ; - le système « EFU ». Le système « EFU » ne permet pas de décrire l’unité d’inscription où sont enregistrées les « inscriptions secondes » (Voir les définitions des « Unités d’Inscription » et des « Inscriptions secondes »). En conséquence, pour ces établissements, l’élaboration de statistiques sur les inscriptions secondes peut n’avoir aucun sens. A la rentrée 1994, année de mise en place de SISE, seuls 4 établissements ont utilisé, en interne, le système SISE (Voir Tableau ci-dessous). A la rentrée 1995, 13 établissements étaient dans cette situation, 28 à la rentrée 1996, 45 à la rentrée 1997 et 72 à la rentrée 1998. Actuellement, l’ensemble des établissements (95 en 2006) utilisent le système SISE. .

Système d'information

source

Système d'information source Lib C Système d'information source Lib L Rentrée scolaire

1 SISE SISE 1996 à 2016 2 EFU EFU 1996 à 1998

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Caractéristiques des étudiants

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La classe de cet objet est : Caractéristiques des étudiants

Régime d'inscription Définition

Cette variable définit le régime sous lequel l’inscription à un diplôme a été prise.

Jusqu'en 2013/2014, elle prend les modalités suivantes : "10" régime de la formation initiale traditionnelle, "11" reprise d'études non financées par un organisme public ou privé, "12" formation par apprentissage, "21" formation continue financée par un organisme public ou privé, "$" non renseigné (pour les années antérieures à 2005).

En 2014/2015, la formation continue est scindée en deux : "20" Formation continue hors contrat de professionnalisation et "22" Contrat de professionnalisation ce afin d’être en conformité avec la circulaire n°225 du 20 Février 2014 qui précise la note DGESIP B2 n° 2013-0260 du 26 Juillet 2013 sur la définition de la formation continue. La modalité "21" n'existe plus.

La nouvelle nomenclature devient :

REGIME_INSCRIPTION LIBELLE_LONG

10 FORMATION INITIALE HORS APPRENTISSAGE

11 REPRISE ETUDES NON FINANCEE SANS CONV

12 CONTRAT APPRENTISSAGE

20 FORMATION CONTINUE HORS CONTRAT PROF

22 CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION

L’ensemble des modalités commençant par « 1 » représentent la formation initiale, les modalités commençant par « 2 » identifient la formation continue. Les formations dont le deuxième caractère est « 2 » permettent d’identifier l’alternance. L’ensemble des modalités couvre la formation tout au long de la vie.

La formation par apprentissage est un cas particulier de la formation initiale. Elle est caractérisée : - pour “l’étudiant”, par un statut particulier d’étudiant-apprenti - pour la formation, par une formation particulière dispensée : soit par une section d’apprentissage (‘composante ou structure interne’ de l’université) soit par un centre de formation d’apprentis (CFA) en convention avec l’université Les reprises d'études non financées concernent les étudiants reprenant des études, quel que soit le niveau auquel leur scolarité a été interrompue (CAP, BEP, BAC, …) après un arrêt d’au moins deux années, dès lors que ceux-ci ne bénéficient pas d’une prise en charge dans le cadre d’un dispositif de la formation continue. Pour les étudiants en "reprise d'études non financées par un organisme public ou privé", la variable régime d'inscription doit être codée à 11 non seulement l'année où l'étudiant reprend ses études, mais également les années suivantes.

Cas particulier des formations par alternance La formation par alternance regroupe deux types de situation : Jusqu’en 2013/2014 : L’étudiant est inscrit en contrat de qualification, auquel cas il relève d’un régime de formation continue (codé 21). L'étudiant est inscrit en contrat d'apprentissage, auquel cas, il relève de l'apprentissage (codé 12). A partir de 2014/2015 : L'étudiant est inscrit en contrat de professionnalisation (codé 22). L'étudiant est inscrit en contrat d'apprentissage, auquel cas, il relève de l'apprentissage (codé 12).

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Remarque : Pour les inscriptions prises dans le cadre de la formation continue ou d'une autre reprise d'études, ne sont retenues que celles correspondant à une formation diplômante et donnant lieu à la délivrance d’un diplôme national ou d’un diplôme universitaire au terme d’une formation d’une durée d'au moins un an. La formation continue est toujours liée à un conventionnement et donc à un aménagement spécifique. Le conventionnement peut être trilatéral (établissement d’enseignement, organisme ou entreprise et étudiant) ou bilatéral (établissement d’enseignement et étudiant). Elle se définit ainsi : elle est financée par un organisme (public ou privé) ou par l’étudiant. elle donne lieu à des droits d’inscription particuliers elle donne droit au statut de stagiaire de la formation continue Relèvent de la formation continue les publics bénéficiant soit : du plan de formation d’une entreprise du congé individuel de formation de dispositifs régionaux pour les stagiaires/demandeurs du programme ingénieurs et cadres supérieurs

Régime d'inscription

Régime d'inscription Lib C Régime d'inscription Lib L Rentrée scolaire

$ NON RENS. NON RENSEIGNE 1996 à 2004 10 FORM INIT FORMATION INITIALE HORS APPRENTISSAGE 2005 à 2016 11 REPR ETUDE REPRISE ETUDES NON FINANCEE SANS CONV 2005 à 2016 12 FORM APPR CONTRAT APPRENTISSAGE 2005 à 2016 20 FORM CONT FORMATION CONTINUE HORS CONTRAT PROF 2014 à 2016 21 FORM CONT FORMATION CONTINUE DIPLOMANTE 2005 à 2013 22 CONTR PRO CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION 2014 à 2016

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La classe parente est : Caractéristiques des étudiants

Caractéristiques socio-demographiques

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La classe de cet objet est : Caractéristiques socio-demographiques

Sexe Définition Il s'agit du sexe de l'étudiant. En cas de non réponse, la modalité homme ou femme est tirée de manière aléatoire.

Sexe Sexe Lib C Sexe Lib L 1 M MASCULIN 2 F FEMININ

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Age Définition Il s'agit de l'âge révolu au 31 décembre de l'année de la rentrée universitaire. Il est calculé par différence entre l'année de rentrée et l'année de naissance. Exemple : Un étudiant né en 1983 est âgé, au 31 décembre 2006, de 23 ans. Les différentes valeurs possibles s'échelonnent entre 14 et 99 ans.

Age 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51

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Age 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99

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Nationalité Définition

Cette variable caractérise l'appartenance de l'étudiant à une nation. La nomenclature utilisée est basée sur celle du « code officiel géographique des pays et territoires étrangers » (INSEE). Cette nomenclature est mise à jour annuellement (au 1er janvier de l'année). La répartition des élèves étrangers est divisée en deux groupes: UNION EUROPEENNE, AUTRES PAYS. La nomenclature utilisée fait référence à la fois à la notion de pays et à celle de territoire. Afin d'avoir une notion de nationalité au sens strict, il est donc indispensable d'associer les différents territoires à leur pays de rattachement.

Le tableau suivant présente la liste des territoires devant être rattachés à un pays :

TERRITOIRE le code devient PAYS TERRITOIRE DU ROYAUME UNI : GIBRALTAR 133 -> 132 (ROYAUME-UNI)

TERRITOIRE DE CHINE : HONG KONG 230 -> 216 (CHINE)

TERRITOIRE PORTUGAIS D'OUTRE-MER : MACAO 232 -> 139 (PORTUGAL)

TERRITOIRES DU ROYAUME UNI OCEAN ATLANTIQUE : STE HELENE

306 -> 132 (ROYAUME-UNI)

PROVINCES ESPAGNOLES D'AFRIQUE : PRESIDES, CANARIES 313 -> 134 (ESPAGNE)

PROVINCES PORTUGAISES D'AFRIQUE : ACORES, MADERES 319 -> 139 (PORTUGAL)

TERRITOIRE DU ROYAUME UNI AUX ANTILLES 425 -> 132 (ROYAUME-UNI)

TERRITOIRES DU ROYAUME UNI DANS L'OCEAN ATLANTIQUE 427 -> 132 (ROYAUME-UNI)

TERRITOIRE DU DANEMARK : GROENLAND 430 -> 101 (DANEMARK)

TERRITOIRE DES PAYS-BAS 431 -> 135 (PAYS-BAS)

TERRITOIRES DES USA EN AMERIQUE 432 -> 404 (ETATS-UNIS)

TERRITOIRE DU ROYAUME UNI : ILE PITCAIRN 503 -> 132 (ROYAUME-UNI)

TERRITOIRES DES USA EN OCEANIE 505 -> 404 (ETATS-UNIS)

Nationalité Nationalité Lib C Nationalité Lib L 100 FRANCE FRANCE 101 DANEMARK DANEMARK 102 ISLANDE ISLANDE 103 NORVEGE NORVEGE 104 SUEDE SUEDE 105 FINLANDE FINLANDE 106 ESTONIE ESTONIE 107 LETTONIE LETTONIE 108 LITUANIE LITUANIE

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Nationalité Nationalité Lib C Nationalité Lib L 109 ALLEMAGNE ALLEMAGNE 110 AUTRICHE AUTRICHE 111 BULGARIE BULGARIE 112 HONGRIE HONGRIE 113 LIECHTENST LIECHTENSTEIN 114 ROUMANIE ROUMANIE 115 TCHECOSLOV TCHECOSLOVAQUIE 116 TCHEQUIE TCHEQUE (REPUBLIQUE) 117 SLOVAQUIE SLOVAQUIE 118 BOSNIE-HER BOSNIE-HERZEGOVINE 119 CROATIE CROATIE 120 MONTENEGRO MONTENEGRO 121 SERBIE SERBIE 121 YOUGOSLAVI YOUGOSLAVIE (SERBIE ET MONTENEGRO) 122 POLOGNE POLOGNE 123 RUSSIE RUSSIE 125 ALBANIE ALBANIE 126 GRECE GRECE 127 ITALIE ITALIE 128 ST-MARIN SAINT-MARIN 129 VATICAN VATICAN 130 ANDORRE ANDORRE 131 BELGIQUE BELGIQUE 132 ROYAUME-UN ROYAUME-UNI 134 ESPAGNE ESPAGNE 135 PAYS-BAS PAYS-BAS 136 IRLANDE IRLANDE, ou EIRE 137 LUXEMBOURG LUXEMBOURG 138 MONACO MONACO 139 PORTUGAL PORTUGAL 140 SUISSE SUISSE 144 MALTE MALTE 145 SLOVENIE SLOVENIE 146 ARMENIE ARMENIE 147 AZERBAIDJA AZERBAIDJAN 148 BIELORUSSI BIELORUSSIE 149 KAZAKHSTAN KAZAKHSTAN 151 MOLDAVIE MOLDAVIE 152 OUZBEKISTA OUZBEKISTAN 155 UKRAINE UKRAINE 156 MACEDOINE MACEDOINE (EX-REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE) 157 KOSOVO KOSOVO 201 ARABIE SAO ARABIE SAOUDITE 203 IRAQ IRAQ 204 IRAN IRAN 205 LIBAN LIBAN 206 SYRIE SYRIE 207 ISRAEL ISRAEL 208 TURQUIE TURQUIE 212 AFGHANISTA AFGHANISTAN 213 PAKISTAN PAKISTAN 214 BHOUTAN BHOUTAN 215 NEPAL NEPAL 216 CHINE CHINE 217 JAPON JAPON 219 THAILANDE THAILANDE

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Nationalité Nationalité Lib C Nationalité Lib L 220 PHILIPPINE PHILIPPINES 222 JORDANIE JORDANIE 223 INDE INDE 224 BIRMANIE BIRMANIE 225 BRUNEI BRUNEI 226 SINGAPOUR SINGAPOUR 227 MALAISIE MALAISIE 229 MALDIVES MALDIVES 230 HONG-KONG HONG-KONG 231 INDONESIE INDONESIE 234 CAMBODGE CAMBODGE 235 SRI LANKA SRI LANKA 236 TAIWAN TAIWAN 237 COREE COREE 238 COREE NORD COREE (REPUBLIQUE POPULAIRE DEMOCRATIQUE 239 COREE SUD COREE (REPUBLIQUE DE) 240 KOWEIT KOWEIT 241 LAOS LAOS 242 MONGOLIE MONGOLIE 243 VIET NAM VIET NAM 246 BANGLADESH BANGLADESH 247 EMIRATS AU EMIRATS ARABES UNIS 248 QATAR QATAR 249 BAHREIN BAHREIN 250 OMAN OMAN 251 YEMEN YEMEN 252 ARMENIE ARMENIE 253 AZERBAIDJA AZERBAIDJAN 254 CHYPRE CHYPRE 255 GEORGIE GEORGIE 256 KAZAKHSTAN KAZAKHSTAN 257 KIRGHIZIST KIRGHIZISTAN 258 OUZBEKISTA OUZBEKISTAN 259 TADJIKISTA TADJIKISTAN 260 TURKMENIST TURKMENISTAN 261 PALESTINE PALESTINE (TERRITOIRES GAZA ET JERICHO) 301 EGYPTE EGYPTE 302 LIBERIA LIBERIA 303 AFRIQUE SD AFRIQUE DU SUD 304 GAMBIE GAMBIE 308 TRU INDIEN TERRITOIRE BRITANNIQUE DE L'OCEAN INDIEN 309 TANZANIE TANZANIE 310 ZIMBABWE ZIMBABWE 311 NAMIBIE NAMIBIE 312 CONGO RD CONGO (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU) 314 GUINEE EQU GUINEE EQUATORIALE 315 ETHIOPIE ETHIOPIE 316 LIBYE LIBYE 317 ERYTHREE ERYTHREE 318 SOMALIE SOMALIE 321 BURUNDI BURUNDI 322 CAMEROUN CAMEROUN 323 CENTRAFRIC CENTRAFRICAINE (REPUBLIQUE) 324 CONGO CONGO 325 TANGER TANGER 326 COTE D'IVO COTE D'IVOIRE

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Nationalité Nationalité Lib C Nationalité Lib L 327 BENIN BENIN 328 GABON GABON 329 GHANA GHANA 330 GUINEE GUINEE 331 BURKINA BURKINA 332 KENYA KENYA 333 MADAGASCAR MADAGASCAR 334 MALAWI MALAWI 335 MALI MALI 336 MAURITANIE MAURITANIE 337 NIGER NIGER 338 NIGERIA NIGERIA 339 OUGANDA OUGANDA 340 RWANDA RWANDA 341 SENEGAL SENEGAL 342 SIERRA LEO SIERRA LEONE 343 SOUDAN SOUDAN 344 TCHAD TCHAD 345 TOGO TOGO 346 ZAMBIE ZAMBIE 347 BOTSWANA BOTSWANA 348 LESOTHO LESOTHO 350 MAROC MAROC 351 TUNISIE TUNISIE 352 ALGERIE ALGERIE 353 SAHARA OCC SAHARA OCCIDENTAL 389 SAHARA OCC SAHARA OCCIDENTAL 390 MAURICE MAURICE 391 SWAZILAND SWAZILAND 392 GUINEE-BIS GUINEE-BISSAU 393 MOZAMBIQUE MOZAMBIQUE 394 SAO TOME SAO TOME-ET-PRINCIPE 395 ANGOLA ANGOLA 396 CAP-VERT CAP-VERT 397 COMORES COMORES 398 SEYCHELLES SEYCHELLES 399 DJIBOUTI DJIBOUTI 401 CANADA CANADA 404 ETATS-UNIS ETATS-UNIS 405 MEXIQUE MEXIQUE 406 COSTA RICA COSTA RICA 407 CUBA CUBA 408 ST DOMINGU REPUBLIQUE DOMINICAINE 409 GUATEMALA GUATEMALA 410 HAITI HAITI 411 HONDURAS HONDURAS 412 NICARAGUA NICARAGUA 413 PANAMA PANAMA 414 SALVADOR SALVADOR 415 ARGENTINE ARGENTINE 416 BRESIL BRESIL 417 CHILI CHILI 418 BOLIVIE BOLIVIE 419 COLOMBIE COLOMBIE 420 EQUATEUR EQUATEUR 421 PARAGUAY PARAGUAY

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Nationalité Nationalité Lib C Nationalité Lib L 422 PEROU PEROU 423 URUGUAY URUGUAY 424 VENEZUELA VENEZUELA 426 JAMAIQUE JAMAIQUE 428 GUYANA GUYANA 429 BELIZE BELIZE 433 TRINITE-ET TRINITE-ET-TOBAGO 434 BARBADE BARBADE 435 GRENADE GRENADE 436 BAHAMAS BAHAMAS 437 SURINAME SURINAME 438 DOMINIQUE DOMINIQUE 439 STE-LUCIE SAINTE-LUCIE 440 ST-VINCENT SAINT-VINCENT-ET-LES GRENADINES 441 ANTIGUA-ET ANTIGUA-ET-BARBUDA 442 ST-CHRISTO SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 501 AUSTRALIE AUSTRALIE 502 N.ZELANDE NOUVELLE-ZELANDE 506 SAMOA OCC. SAMOA OCCIDENTALES 507 NAURU NAURU 508 FIDJI FIDJI 509 TONGA TONGA 510 PAPOUASIE- PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE 511 TUVALU TUVALU 512 SALOMON I. SALOMON (ILES) 513 KIRIBATI KIRIBATI 514 VANUATU VANUATU 515 MARSHALL MARSHALL (ILES) 516 MICRONESIE MICRONESIE (ETATS FEDERES DE) 517 PALAOS PALAOS (REPUBLIQUE DES ILES) 990 AUTRES AUTRES PAYS 995 SANS NAT. SANS NATIONALITE 999 ETRANGER ETRANGER SANS AUTRE INDICATION

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Nationalité regroupée Définition

Un classement est réalisé tel que :

Nationalité regroupée

Nationalité regroupée Lib C Nationalité regroupée Lib L Rentrée scolaire

1 FRANCE FRANCE 1996 à 2016 2 UE sauf FRANCE UNION EUROPEENNE sauf FRANCE 1996 à 2016 3 EUROPE hors UE EUROPE hors UNION EUROPEENNE 1996 à 2016 4 ASIE ASIE 1996 à 2016 5 AFRIQUE AFRIQUE 1996 à 2016 6 AMERIQUE AMERIQUE 1996 à 2016 7 OCEANIE OCEANIE 1996 à 2016 9 ND yc APATRIDES NON DEFINI yc APATRIDE 1996 à 2016

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Origine sociale Parent 1 Définition Il s’agit de la profession ou catégorie socioprofessionnelle (PCS) INSEE du chef de famille (père ou mère) de l’étudiant et non de sa propre PCS. La PCS utilisée dans cet univers est codée sur deux caractères. Précautions d’emploi Les non-réponses sont assez nombreuses (13% en 2006, 10% en 1999, 15% en 1996), notamment parmi les étudiants les plus âgés. Origine sociale

Parent 1 Origine sociale Parent 1 Lib C Origine sociale Parent 1 Lib L Rentrée scolaire

10 AGRI EXPL AGRICULTEUR EXPLOITANT 1996 à 2016 21 ARTISAN ARTISAN 1996 à 2016 22 COMMERCANT COMMERCANT ET ASSIMILE 1996 à 2016 23 CHEF ENTRP CHEF ENTREPRISE DE DIX SALARIES OU PLUS 1996 à 2016 31 P.LIBERALE PROFESSION LIBERALE 1996 à 2016 33 CADRE FP CADRE DE LA FONCTION PUBLIQUE 1996 à 2016 34 PROF & ASS PROFESSEUR ET ASSIMILE 1996 à 2016 35 INFO ARTS PROFESSION INFORMATION, ARTS, SPECTACLE 1996 à 2016 37 CADRE ADMI CADRE ADMINIS. ET COMMERC.D'ENTREPRISE 1996 à 2016 38 INGENIEUR INGENIEUR - CADRE TECHN. D'ENTREPRISE 1996 à 2016 42 INSTIT INSTITUTEUR ET ASSIMILE 1996 à 2016 43 PI-SANTE PROFESSION INTERM. SANTE-TRAVAIL SOCIAL 1996 à 2016 44 CLERGE CLERGE, RELIGIEUX 1996 à 2016 45 PI-ADM FP PROFESSION INTERM. ADM. FONCT. PUBL. 1996 à 2016 46 PI-ADM ENT PROFESSION INTERM. ADM.-COMMERCE ENTR. 1996 à 2016 47 TECHNICIEN TECHNICIEN 1996 à 2016 48 CONTREMAIT CONTREMAITRE, AGENT DE MAITRISE 1996 à 2016 52 EMPLOYE FP EMPL.CIVIL - AGENT SERVICE FONCT. PUBL. 1996 à 2016 53 POLICIER POLICIER ET MILITAIRE 1996 à 2016 54 EMPLOY.ENT EMPLOYE ADMINISTRATIF D'ENTREPRISE 1996 à 2016 55 EMPLOY.COM EMPLOYE DE COMMERCE 1996 à 2016 56 SERV DIREC PERSON. SERVICE DIRECT AUX PARTICULIERS 1996 à 2016 61 OUVRIER Q OUVRIER QUALIFIE 1996 à 2016 66 OUVRIER NQ OUVRIER NON QUALIFIE 1996 à 2016 69 OUVRIER AG OUVRIER AGRICOLE 1996 à 2016 71 R.AGRI EXP RETRAITE AGRICULTEUR EXPLOITANT 1996 à 2016 72 R.ARTI COM RETRAITE ARTISAN, COMMERC.CHEF ENTREP. 1996 à 2016 73 R.CADRE PI RETRAITE CADRE, PROFES.INTERMEDIAIRE 1996 à 2016 76 R.EMPL OUV RETRAITE EMPLOYE ET OUVRIER 1996 à 2016 81 CHOM JMS T CHOMEUR N'AYANT JAMAIS TRAVAILLE 1996 à 2016 82 SANS ACTIV PERSONNE SANS ACTIVITE PROFESSIONNELLE 1996 à 2016 99 NON RENSGN NON RENSEIGNEE (INCONNUE OU SANS OBJET) 1996 à 2016

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Département résidence parents Définition Il s'agit du département INSEE où est localisée la résidence des parents de l'étudiant.

Cette variable prend la valeur : - `999' (Etranger) lorsque les parents de l'étudiant résident à l'étranger. - `100' (France sans autre indication) lorsque le département de résidence n'est pas précisé. Précautions d'emploi: Avant 2005, cette variable était souvent utilisée, pour mesurer la mobilité géographique des nouveaux bacheliers à l'entrée dans l'enseignement supérieur universitaire. Depuis 2005, on peut aussi utiliser la variable "académie d'obtention du baccalauréat".

Département résidence parents

Département résidence parents Lib C Département résidence parents Lib L

001 AIN AIN 002 AISNE AISNE 003 ALLIER ALLIER 004 AL.HTE.PR. ALPES-DE-HTE-PROVENCE 005 HTES-ALPES HAUTES-ALPES 006 ALPES-MAR. ALPES-MARITIMES 007 ARDECHE ARDECHE 008 ARDENNES ARDENNES 009 ARIEGE ARIEGE 010 AUBE AUBE 011 AUDE AUDE 012 AVEYRON AVEYRON 013 BCHES-RHO. BOUCHES-DU-RHONE 014 CALVADOS CALVADOS 015 CANTAL CANTAL 016 CHARENTE CHARENTE 017 CHAR.-MAR. CHARENTE-MARITIME 018 CHER CHER 019 CORREZE CORREZE 021 COTE D'OR COTE D'OR 022 COTES ARM. COTES D'ARMOR 023 CREUSE CREUSE 024 DORDOGNE DORDOGNE 025 DOUBS DOUBS 026 DROME DROME 027 EURE EURE 028 EURE-LOIR EURE-ET-LOIR 029 FINISTERE FINISTERE 02A CORSE-SUD CORSE-DU-SUD 02B HTE-CORSE HAUTE-CORSE 030 GARD GARD 031 HTE-GARON. HAUTE-GARONNE 032 GERS GERS

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033 GIRONDE GIRONDE 034 HERAULT HERAULT 035 ILLE-VIL. ILLE-ET-VILAINE 036 INDRE INDRE 037 INDRE-LOI. INDRE-ET-LOIRE 038 ISERE ISERE 039 JURA JURA 040 LANDES LANDES 041 LOIR-CHER LOIR-ET-CHER 042 LOIRE LOIRE 043 HTE-LOIRE HAUTE-LOIRE 044 LOIRE-ATL. LOIRE-ATLANTIQUE 045 LOIRET LOIRET 046 LOT LOT 047 LOT-ET-GA. LOT-ET-GARONNE 048 LOZERE LOZERE 049 MAINE-LOI. MAINE-ET-LOIRE 050 MANCHE MANCHE 051 MARNE MARNE 052 HTE-MARNE HAUTE-MARNE 053 MAYENNE MAYENNE 054 MEUR.MOSE. MEURTHE-ET-MOSELLE 055 MEUSE MEUSE 056 MORBIHAN MORBIHAN 057 MOSELLE MOSELLE 058 NIEVRE NIEVRE 059 NORD NORD 060 OISE OISE 061 ORNE ORNE 062 PAS-CALAIS PAS-DE-CALAIS 063 PUY-DOME PUY-DE-DOME 064 PY._ATL. PYRENEES-ATLANTIQUES 065 HTES-PYR. HAUTES-PYRENEES 066 PYR.ORIEN. PYRENEES-ORIENTALES 067 BAS-RHIN BAS-RHIN 068 HAUT-RHIN HAUT-RHIN 069 RHONE RHONE 070 HTE-SAONE HAUTE-SAONE 071 SAONE-LRE. SAONE-ET-LOIRE 072 SARTHE SARTHE 073 SAVOIE SAVOIE 074 HTE SAVOIE HAUTE SAVOIE 075 PARIS PARIS 076 SEINE MAR. SEINE MARITIME 077 SEINE-MAR. SEINE-ET-MARNE 078 YVELINES YVELINES 079 DEUX-SEV. DEUX-SEVRES 080 SOMME SOMME 081 TARN TARN 082 TARN-GARO. TARN-ET-GARONNE 083 VAR VAR 084 VAUCLUSE VAUCLUSE 085 VENDEE VENDEE 086 VIENNE VIENNE

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087 HTE-VIENNE HAUTE-VIENNE 088 VOSGES VOSGES 089 YONNE YONNE 090 TERR. BEL. TERRITOIRE DE BELFORT 091 ESSONNE ESSONNE 092 HTS-SEINE HAUTS-DE-SEINE 093 SNE-ST-DE. SEINE-SAINT-DENIS 094 VAL-MARNE VAL-DE-MARNE 095 VAL-D'OISE VAL-D'OISE 100 FRANCE SAI FRANCE SANS AUTRE INDICATION 971 GUADELOUPE GUADELOUPE 972 MARTINIQUE MARTINIQUE 973 GUYANE GUYANE 974 LA REUNION LA REUNION 975 ST-PI-MIQ. ST-PIERRE-ET-MIQUELON 976 MAYOTTE MAYOTTE 977 ST BARTH SAINT-BARTHELEMY 978 ST MARTIN SAINT-MARTIN 986 WALLIS FU. WALLIS ET FUTUNA 987 POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 988 NELLE CAL. NOUVELLE CALEDONIE 999 ETRANGER ETRANGER SANS AUTRE INDICATION

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Académie de résidence parents Définition Il s’agit de l’académie où est localisée géographiquement la résidence des parents de l’étudiant. Cette variable prend la valeur : - ‘00’ (Etranger) lorsque les parents de l’étudiant résident à l’étranger. - ‘99’ (Non défini ou sans objet) lorsque le département de résidence n’est pas précisé. Précautions d’emploi Avant 2005, cette variable était souvent utilisée, pour mesurer la mobilité géographique des nouveaux bacheliers à l'entrée dans l'enseignement supérieur universitaire. Depuis 2005, on peut aussi utiliser la variable "académie d'obtention du baccalauréat".

Académie de résidence parents

Académie de résidence parents Lib C Académie de résidence parents Lib L

00 ETRANGER ETRANGER 01 PARIS PARIS 02 AIX-MARS. AIX-MARSEILLE 03 BESANCON BESANCON 04 BORDEAUX BORDEAUX 05 CAEN CAEN 06 CLERMONT-F CLERMONT-FERRAND 07 DIJON DIJON 08 GRENOBLE GRENOBLE 09 LILLE LILLE 10 LYON LYON 11 MONTPELL. MONTPELLIER 12 NANCY-METZ NANCY-METZ 13 POITIERS POITIERS 14 RENNES RENNES 15 STRASBOURG STRASBOURG 16 TOULOUSE TOULOUSE 17 NANTES NANTES 18 ORLEANS-T ORLEANS-TOURS 19 REIMS REIMS 20 AMIENS AMIENS 21 ROUEN ROUEN 22 LIMOGES LIMOGES 23 NICE NICE 24 CRETEIL CRETEIL 25 VERSAILLES VERSAILLES 26 ANTILLES-G ANTILLES-GUYANE 27 CORSE CORSE 28 LA REUNION LA REUNION 31 MARTINIQUE MARTINIQUE 32 GUADELOUPE GUADELOUPE 33 GUYANE GUYANE 40 N.CALEDONI NOUVELLE CALEDONIE

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Académie de résidence parents

Académie de résidence parents Lib C Académie de résidence parents Lib L

41 POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 42 WALLIS WALLIS ET FUTUNA 43 MAYOTTE MAYOTTE 44 MIQUELON ST PIERRE ET MIQUELON 99 NON DEFINI NON DEFINI OU SANS OBJET

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La classe parente est : Caractéristiques des étudiants

Scolarité antérieure

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La classe de cet objet est : Scolarité antérieure

Série de Bac ou équivalence Définition Cette variable indique la série de baccalauréat détenue par l'étudiant. Pour les non bacheliers, elle précise le titre admis en dispense du baccalauréat. Série de Bac

ou équivalence Série de Bac ou équivalence Lib C Série de Bac ou équivalence Lib L Rentrée scolaire

0001 BAC INTERN 0001-BAC INTERNATIONAL 1996 à 2016 0002 BAC EUROP BAC EUROPEEN 2011 à 2016 0021 BACPRO IND 0021-BACS PROFESSIONNELS INDUSTRIELS 1996 à 2016 0022 BACPRO TER 0022-BACS PROFESSIONNELS TERTIAIRES 1996 à 2016 0023 BACPRO AGR 0023-BACS PROFESSIONNELS AGRICOLES 1999 à 2016 0030 CAPA DROIT 0030-CAPACITE DE DROIT 1997 à 2016 0031 TITRE-EQUI 0031-TITRE ETRANGER ADMIS EN EQUIVALENCE 1996 à 2016 0032 TITRE DISP 0032-TITRE FRANCAIS ADMIS EN DISPENSE 1996 à 2016 0033 DAEU A 0033-ESEU A OU D.A.E.U. A 1996 à 2016 0034 DAEU B 0034-ESEU B OU D.A.E.U. B 1996 à 2016 0035 0035-PROMO 0035-PROMOTION SOCIALE 1996 à 2016 0036 0036-VALID 0036-VALIDATION ETUDES,EXPERIENCES PROF. 1996 à 2016 0037 0037-AUTRE 0037-AUTRE CAS 1996 à 2016

A A-PHILO A-PHILOSOPHIE-LETTRES 1996 à 2016 A1 A1-LET-SCI A1-LETTRES-SCIENCES 1996 à 2016 A2 A2-LET-LAN A2-LETTRES-LANGUES 1996 à 2016 A3 A3-LET-ART A3-LETTRES-ARTS PLASTIQUES 1996 à 2016 A4 A4-LAN-MAT A4 LANGUES-MATHEMATIQUES 2001 à 2016 A5 A5-LANGUE A5 LANGUES 2001 à 2016 B B-ECONOMIQ B-ECONOMIQUE ET SOCIAL 1996 à 2016 C C-MATH-PHY C-MATHEMATIQUES ET SCIENCES PHYSIQUES 1996 à 2016 D D-SC.NATUR MATHEMATIQUES ET SCIENCES DE LA NATURE 1996 à 2016

DP D'-AGRO D'-SCIENCES AGRONOMIQUES ET TECHNIQUES 1996 à 2016 E E-MATH TEC MATHEMATIQUES ET TECHNIQUES 1996 à 2016

ES ES-ECO.SOC ECONOMIQUE ET SOCIALE 1996 à 2016 F F-NON PREC F-SPECIALITE NON PRECISEE 1996 à 2016

F1 F1-MECANIQ F1-CONSTRUCTION MECANIQUE 1996 à 2016 F10 F10-MICROT F10-MICROTECHNIQUE(AVANT 1984) 1996 à 2016

F10A F10A-MICRO F10A-MICROTECHNIQUE OPTION APPAREILLAGE 1996 à 2016 F10B F10B-MICRO F10B-MICROTECHNIQUE OPTION OPTIQUE 1996, 1998 à 2016 F11 F11-MUSIQU F11-MUSIQUE 1996 à 2016

F11P F11P-DANSE F11P-DANSE 1996 à 2016 F12 F12-ARTS A F12-ARTS APPLIQUES 1996 à 2016 F2 F2-ELNIQUE F2-ELECTRONIQUE 1996 à 2016 F3 F3-ELTECHN F3-ELECTROTECHNIQUE 1996 à 2016 F4 F4-G.CIVIL F4-GENIE CIVIL 1996 à 2016 F5 F5-PHYSIQU F5-PHYSIQUE 1996 à 2016 F6 F6-CHIMIE F6-CHIMIE 1996 à 2016 F7 F7-BIOCHIM F7-BIOLOGIE OPTION BIOCHIMIE 1996 à 2016

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Série de Bac ou équivalence

Série de Bac ou équivalence Lib C Série de Bac ou équivalence Lib L Rentrée scolaire

F7P F7P-BIOLOG BIOLOGIE OPTION BIOLOGIE 1996 à 2016 F8 F8-SMS F8-SCIENCES MEDICO-SOCIALES 1996 à 2016 F9 F9-EQU.TEC F9-EQUIPEMENT TECHNIQUE-BATIMENT 1996 à 2016 G G-NON PREC G-SPECIALITE NON PRECISEE 1996 à 2016

G1 G1-ADMINIS G1-TECHNIQUES ADMNISTRATIVES 1996 à 2016 G2 G2-GESTION G2-TECHNIQUES QUANTITATIVES DE GESTION 1996 à 2016 G3 G3-COMMERC G3-TECHNIQUES COMMERCIALES 1996 à 2016 H H-INFORMAT H-TECHNIQUES INFORMATIQUES 1996 à 2016

HOT HOTELLERIE HOTELLERIE 1996 à 2016 L L-LITTERAI LITTERAIRE 1996 à 2016 S S-SCIENTIF SCIENTIFIQUE 1996 à 2016

SMS SMS-SC.MED SCIENCES MEDICO-SOCIALES 1996 à 2016 ST2S ST2S-SANTE SC ET TECHNOLOGIES SANTE ET SOCIAL 2009 à 2016 STAE STAE-AGRO SC. ET TECH. AGRONOMIE ENVIRONNEMENT 1996 à 2016 STAV STAV-AGRO SC ET TECHNOLOGIES AGRONOMIE ET VIVANT 2008 à 2016 STG STG-GESTIO SCIENCES ET TECHNO. DE LA GESTION 2007 à 2016 STI STI-INDUST SCIENCES ET TECHNIQUES INDUSTRIELLES 1996 à 2016 STL STL-LABORA SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LABORATOIRE 1996 à 2016

STMG STMG SC & TECHNOL MANAGEMENT ET GESTION 2014 à 2016 STPA STPA-ALIME SC. ET TECH. DU PRODUIT AGRO-ALIMENTAIRE 1996 à 2016 STT STT-TERTIA SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES 1996 à 2016

TD2A STD2A SC & TECHNOL DU DESIGN ET DES ARTS APPL 2013 à 2016 TI2D STI2D SC & TECHNOL INDUSTRIE ET DEVEL DURABLE 2012 à 2016

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Bac (ou équiv.) regroupé 2 Définition Il s'agit d'un regroupement des séries de baccalauréat ou des titres admis en dispense du baccalauréat. Ce regroupement est construit de la façon suivante :

Bac (ou équivalence) regroupé

Série de bac ou équivalence

1 LITTERAIRE A, A1, A2, A3, A4, A5, A6, A7, L, 0001

2 ECONOMIQUE B, ES

3 SCIENTIFIQUE C, D, DP, E, S

4 TECHNO STT G, G1, G2, G3, H, STT

5 AUTRES TECHNO F, F1, F2, F3, F4, F5, F6, F7, F7P, F8, F9, F10, F10A, F10B, F11, F11P, F12, HOT, STI, STL, SMS, STPA, STAE

6 PROFESSIONNEL 0021, 0022, 0023

7 DISPENSE 0030, 0031, 0032, 0033, 0034, 0035, 0036, 0037

Bac (ou équiv.) regroupé 2

Bac (ou équiv.) regroupé 2 Lib C Bac (ou équiv.) regroupé 2 Lib L Rentrée scolaire

1 LITTERAIRE BAC LITTERAIRE 1996 à 2016 2 ECONOMIQUE BAC ECONOMIQUE 1996 à 2016 3 SCIENTIF. BAC SCIENTIFIQUE 1996 à 2016 4 TECHNO STG BAC TECHNIQUE STG 1996 à 2016 5 AUT. TECHN AUTRES BACS TECHNIQUES 1996 à 2016 6 PROFESS BAC PROFESSIONNEL 1996 à 2016 7 DISPENSE DISPENSE 1996 à 2016

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Année d'obtention du Bac Définition Cette variable fait référence à l'année (civile) de la session du baccalauréat. Exemple : Pour un étudiant ayant obtenu le baccalauréat à la session 2006 (à l'issue de l'année scolaire 2005-2006), l'année d'obtention du baccalauréat prend la valeur 2006. Pour les non bacheliers, cette variable prend la valeur « sans objet »

Année d'obtention du

Bac 0

1926 1929 1930 1931 1932 1933 1934 1935 1936 1937 1938 1939 1940 1941 1942 1943 1944 1945 1946 1947 1948 1949 1950 1951 1952 1953 1954 1955 1956 1957 1958 1959 1960 1961 1962 1963

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Année d'obtention du

Bac 1964 1965 1966 1967 1968 1969 1970 1971 1972 1973 1974 1975 1976 1977 1978 1979 1980 1981 1982 1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016

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Académie d'obtention du bac Définition Il s'agit de l'académie de l'établissement où l'étudiant a préparé son baccalauréat. Pour les étudiants qui n'étaient pas scolarisés lors de la préparation de ce diplôme (candidats libres), cette variable fait alors référence à l'académie du centre d'examen. Elle prend la valeur :

- "00" (étranger) pour les étudiants ayant préparé leur baccalauréat à l'étranger, - "99" (non définie ou sans objet) pour les non bacheliers et pour les bacheliers n'ayant pas fourni cette information, - "$" (non renseignée) pour les années antérieures à 2005.

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Année 1ère Insc ds Syst. Univ Définition Cette variable fait référence à l'année de rentrée où l'étudiant s'est inscrit pour la première fois dans le système universitaire français, c'est à dire dans un établissement appartenant au champ de « SISE - université » Exemple : Pour un étudiant ayant pris une première inscription à l'université l'année universitaire 2006-2007, l'année de première inscription dans le système universitaire français prend la valeur 2006.

Année 1ère Insc ds Syst. Univ Année 1ère Insc ds Syst. Univ Lib L

0 SANS OBJET 1900 1900 1926 1926 1929 1929 1930 1930 1931 1931 1932 1932 1933 1933 1934 1934 1935 1935 1936 1936 1937 1937 1938 1938 1939 1939 1940 1940 1941 1941 1942 1942 1943 1943 1944 1944 1945 1945 1946 1946 1947 1947 1948 1948 1949 1949 1950 1950 1951 1951 1952 1952 1953 1953 1954 1954 1955 1955 1956 1956 1957 1957 1958 1958 1959 1959 1960 1960 1961 1961 1962 1962

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Année 1ère Insc ds Syst. Univ Année 1ère Insc ds Syst. Univ Lib L

1963 1963 1964 1964 1965 1965 1966 1966 1967 1967 1968 1968 1969 1969 1970 1970 1971 1971 1972 1972 1973 1973 1974 1974 1975 1975 1976 1976 1977 1977 1978 1978 1979 1979 1980 1980 1981 1981 1982 1982 1983 1983 1984 1984 1985 1985 1986 1986 1987 1987 1988 1988 1989 1989 1990 1990 1991 1991 1992 1992 1993 1993 1994 1994 1995 1995 1996 1996 1997 1997 1998 1998 1999 1999 2000 2000 2001 2001 2002 2002 2003 2003 2004 2004 2005 2005 2006 2006 2007 2007 2008 2008 2009 2009 2010 2010 2011 2011 2012 2012 2013 2013 2014 2014 2015 2015 2016 2016

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Formation suivie

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La classe parente est : Formation suivie

Formation transversale : FORTRAMS La FORmation TRAnsversale de la Maternelle au Superieur a pour objet de décrire, à travers une grille de lecture unique, l'ensemble des formations de la petite section de maternelle au doctorat. Cette nomenclature s'appuie sur des critères permettant de caractériser au mieux l'ensemble des formations dispensées au sein du système éducatif et répondant aux besoins des différents partenaires. Pour construire cette nomenclature, les dimensions d'analyse présentes dans la Classification Internationale Type de l'Education (CITE), rénovée en 1997, ont, également, été prises en compte. La nomenclature « FORTRAMS » Cette nomenclature est hiérarchisée : plus on lit de caractères, plus la formation est décrite finement. La nomenclature « FORTRAMS_7 » décrit la formation au niveau le plus fin (La nomenclature de

formation « FORTRAMS_7 » retenue pour cet univers ne renseigne pas sur la spécialité de la formation.). La FORmation TRAnsversale de la Maternelle au Superieur a pour objet de décrire, à travers une grille de lecture unique, l'ensemble des formations de la petite section de maternelle au doctorat. Cette nomenclature s'appuie sur des critères permettant de caractériser au mieux l'ensemble des formations dispensées au sein du système éducatif et répondant aux besoins des différents partenaires. Pour construire cette nomenclature, les dimensions d'analyse présentes dans la Classification Internationale Type de l'Education (CITE), rénovée en 1997, ont, également, été prises en compte. La nomenclature « FORTRAMS » Cette nomenclature est hiérarchisée : plus on lit de caractères, plus la formation est décrite finement. La nomenclature « FORTRAMS_7 » décrit la formation au niveau le plus fin (La nomenclature de formation « FORTRAMS_7 » retenue pour cet univers ne renseigne pas sur la spécialité de la formation.). Les nomenclatures « FORTRAMS_1 » à « FORTRAMS_5 » permettent de lire différents niveaux de regroupements (ou niveaux de rupture). Schéma de construction du code « FORTRAMS »

CARACTERES NIVEAU D’INFORMATION

1er caractère « Niveau d’éducation »

2ème caractère « Dominante de la formation »

3ème caractère « Finalité de la formation »

4ème caractère premier « N° d’ordre » (non significatif en tant que tel)

5ème caractère deuxième « N° d’ordre » (non significatif en tant que tel)

44

6ème caractère « Durée de la formation »

7ème caractère « Année dans la formation »

45

La classe de cet objet est : Formation transversale : FORTRAMS

Fortrams 7 Définition

La FORmation TRAnsversale de la Maternelle au Supérieur a pour objet de décrire, à travers une grille de lecture unique, l'ensemble des formations de la petite section de maternelle au doctorat. Cette nomenclature s'appuie sur des critères permettant de caractériser au mieux l'ensemble des formations dispensées au sein du système éducatif et répondant aux besoins des différents partenaires. Pour construire cette nomenclature, les dimensions d'analyse présentes dans la Classification Internationale Type de l'Education (CITE), rénovée en 1997, ont, également, été prises en compte. Cette nomenclature est hiérarchisée : plus on lit de caractères, plus la formation est décrite finement.

Fortrams

7 Fortrams 7 Lib C Fortrams 7 Lib L Rentrée scolaire

4111111 DAEU DIPLOME ACCES AUX ETUDES UNIVERSITAIRES 1996 à 2016

4111221 1/2 CAPACITE CAPACITE EN DROIT : 1ERE ANNEE 1996 à 2016 4111222 2/2 CAPACITE CAPACITE EN DROIT : 2EME ANNEE 1996 à 2016 4112111 DELF DALF DIPL ETUDE LANG FRANC, DIPL APPRENT L F 1996 à 2016 4432121 1/2 DU NIV4 DIPL D''UNIV POST-SECONDAIRE : 1ERE ANNE 1997 à 2016 4432122 2/2 DU NIV4 DIPL D''UNIV POST-SECONDAIRE : 2EME ANNE 1997 à 2004 4441211 PREPA PARAM ANNEE PREPA AUX ECOLES PARAMEDICALES 1996 à 2016 4451111 CONC ADM BAC PREPA CONC ADM FONCTION PUBLIQUE BAC 2001 à 2016 5111120 DEUG DEUG 1996 à 2011, 2013 5121121 1/2 DIP P-DAUPH DIPL UNIVERSITE PARIS-DAUPHINE : 1E AN 2004 à 2016 5121122 2/2 DIP P-DAUPH DIPL UNIVERSITE PARIS-DAUPHINE : 2E AN 2005 à 2016 5141121 1/2 CPGE CPGE : 1ERE ANNEE 2012 à 2016 5141122 2/2 CPGE CPGE : 2EME ANNEE 1997, 2000, 2012 à 2016 5141221 1/2 PREPA ING CYCLE PREPA INGENIEUR : 1ERE ANNEE 1996 à 2016 5141222 2/2 PREPA ING CYCLE PREPA INGENIEUR : 2EME ANNEE 1996 à 2016 5142121 1/2 CP MST MSG CERTIF PREPA MST, MSG : 1ERE ANNEE 1996 à 2008 5142122 2/2 CP MST MSG CERTIF PREPA MST, MSG : 2EME ANNEE 1996 à 2006 5412121 1/2 DUT DUT : 1ERE ANNEE 1996 à 2016 5412122 2/2 DUT DUT : 2EME ANNEE 1996 à 2016 5413121 1/2 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 2 ANS: 1E AN 1996 à 2002 5413122 2/2 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 2 ANS: 2E AN 1996 à 2002 5413131 1/3 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 3 ANS: 1E AN 1996 à 2016 5413132 2/3 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 3 ANS: 2E AN 1996 à 2016 5413133 3/3 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 3 ANS: 3EAN 1996 à 2016 5413141 1/4 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 4 ANS: 1E AN 1996 à 2016 5413142 2/4 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 4 ANS: 2E AN 1996 à 2016 5413143 3/4 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 4 ANS: 3E AN 1996 à 2016 5413144 4/4 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 4 ANS: 4E AN 1996 à 2016

46

Fortrams 7 Fortrams 7 Lib C Fortrams 7 Lib L Rentrée scolaire

5413211

SOCIAL NIV3 1AN DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU III EN 1 AN 1996 à 2016

5414111 DEUG IUP DEUG IUP 1996 à 2007 5415121 1/2 DEUST DEUST : 1ERE ANNEE 1996 à 2016 5415122 2/2 DEUST DEUST : 2EME ANNEE (YC DEUST IUP) 1996 à 2016 5416111 DNTS DIPL NAT TECHNOLOGIE SPECIALISEE 1996 à 2005 5417421 1/2 DUMI DIPL UNIV MUSICIEN INTERVENANT : 1E AN 2004 à 2016 5417422 2/2 DUMI DIPL UNIV MUSICIEN INTERVENANT : 2E AN 2004 à 2016

5419111 DPECF DIPL PREPA ETUDES COMPTABLES FINANCIERES 1996 à 2006

5431111

FC POST DUT BTS

FORMATION COMPLEMENTAIRE POST DUT OU BTS 1996 à 2016

5432121 1/2 DU NIV3 DIPLOME D''UNIV DE NIVEAU III : 1E ANNEE 1996 à 2016 5432122 2/2 DU NIV3 DIPLOME D''UNIV DE NIVEAU III : 2E ANNEE 1996 à 2016

5451111 CONC ADM B2 PREPA CONC ADM FONCTION PUBLIQUE BAC+2 1996 à 2016

6111111 LICENCE LICENCE 1996 à 2006 6112111 MAITRISE MAITRISE 1996 à 2009

6113111 MSBM DPRBM MAITRISE SC BIO-MED, DPRBM 1996 à 2006, 2008 à 2013,

2016 6114131 1/3 LIC (LMD) LICENCE (LMD) : 1ERE ANNEE 2002 à 2016 6114132 2/3 LIC (LMD) LICENCE (LMD) : 2EME ANNEE 2002 à 2016 6114133 3/3 LIC (LMD) LICENCE (LMD) : 3EME ANNEE 2002 à 2016 6115121 1/2 MAST INDIF MASTER INDIFFERENCIE (LMD) : 1ERE ANNEE 2002 à 2016 6115122 2/2 MAST INDIF MASTER INDIFFERENCIE (LMD) : 2EME ANNEE 2002 à 2016 6115221 1/2 MAST RECH MASTER RECHERCHE (LMD) : 1ERE ANNEE 2003 à 2016 6115222 2/2 MAST RECH MASTER RECHERCHE (LMD) : 2EME ANNEE 2003 à 2016 6121131 1/3 DIPL IEP DIPLOME IEP : 1ERE ANNEE 1996 à 2001, 2016 6121132 2/3 DIPL IEP DIPLOME IEP : 2EME ANNEE 1996 à 2001, 2016 6121133 3/3 DIPL IEP DIPLOME IEP : 3EME ANNEE 1996 à 2001, 2016 6121151 1/5 DIPL IEP DIPLOME IEP : 1ERE ANNEE 2002 à 2016 6121152 2/5 DIPL IEP DIPLOME IEP : 2EME ANNEE 2002 à 2016 6121153 3/5 DIPL IEP DIPLOME IEP : 3EME ANNEE 2002 à 2016 6121154 4/5 DIPL IEP DIPLOME IEP : 4EME ANNEE 2002 à 2016 6121155 5/5 DIPL IEP DIPLOME IEP : 5EME ANNEE 2002 à 2016 6122131 1/3 MAGISTERE MAGISTERE : 1ERE ANNEE 1996 à 2016 6122132 2/3 MAGISTERE MAGISTERE : 2EME ANNEE 1996 à 2016 6122133 3/3 MAGISTERE MAGISTERE : 3EME ANNEE 1996 à 2016

6124132 2/3 DIPL ETAB DIPLOME ETAB GRADE LICENCE : 2EME ANNEE 2015

6124133 3/3 DIPL ETAB DIPLOME ETAB GRADE LICENCE : 3EME ANNEE 2015 à 2016

6125121 1/2 MAST ETAB MASTER ETABLISSEMENT : 1ERE ANNEE 2015 6125122 2/2 MAST ETAB MASTER ETABLISSEMENT : 2EME ANNEE 2015 6411111 LICENCE IUP LICENCE IUP 1996 à 2007 6411211 LICENCE PRO LICENCE PROFESSIONNELLE 2000 à 2016 6412111 MAITRISE IUP MAITRISE IUP 1996 à 2008 6412221 1/2 MST MST : 1ERE ANNEE 1996 à 2007 6412222 2/2 MST MST : 2EME ANNEE 1996 à 2008 6412321 1/2 MSG MSG : 1ERE ANNEE 1996 à 2008 6412322 2/2 MSG MSG : 2EME ANNEE 1996 à 2008 6412421 1/2 MIAGE MIAGE : 1ERE ANNEE 1996 à 2001 6412422 2/2 MIAGE MIAGE : 2EME ANNEE 1996 à 2001 6413111 DESS DESS 1996 à 2007 6413221 1/2 DRT DRT : 1ERE ANNEE 1996 à 2012 6413222 2/2 DRT DRT : 2EME ANNEE 1996 à 2011

47


6414161

1E AN MED DENT

CURSUS DE MEDECINE - ODONTO : 1ERE ANNEE 1996 à 2012

6414162 2/6 MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : 2EME ANNEE 1996 à 2016 6414163 3/6 MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : 3EME ANNEE 1996 à 2016 6414164 4/6 MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : 4EME ANNEE 1996 à 2016 6414165 5/6 MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : 5EME ANNEE 1996 à 2016 6414166 6/6 MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : 6EME ANNEE 1996 à 2016

6414177

QUAL MED GENE CURSUS DE MEDECINE : QUAL MED GENE 1996 à 2016

6414188 DES MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : DES 1996 à 2016

6414199

THESE MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : THESE 1999 à 2016

6414252 2/5 ODONTO CURSUS D''ODONTOLOGIE : 2EME ANNEE 1996 à 2016 6414253 3/5 ODONTO CURSUS D''ODONTOLOGIE : 3EME ANNEE 1996 à 2016 6414254 4/5 ODONTO CURSUS D''ODONTOLOGIE : 4EME ANNEE 1996 à 2016 6414255 5/5 ODONTO CURSUS D''ODONTOLOGIE : 5EME ANNEE 1997 à 2016

6414266 DE CH DENT CURSUS D''ODONTOLOGIE : DE CHIRURGIE DEN 1996 à 2016

6414277 CESMO CURSUS D''ODONTOLOGIE : CESMO 1996 à 2015 6414299 THESE ODONTO CURSUS D''ODONTOLOGIE : THESE 1999 à 2016 6414351 1/5 PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : 1ERE ANNEE 1996 à 2011, 2015 6414352 2/5 PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : 2EME ANNEE 1996 à 2016 6414353 3/5 PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : 3EME ANNEE 1996 à 2016 6414354 4/5 PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : 4EME ANNEE 1996 à 2016 6414355 5/5 PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : 5EME ANNEE 1996 à 2016

6414366 DE PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : DE DOCTEUR PHARMA 1996 à 2016

6414377 DES PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : DES 1996 à 2016 6414399 THESE PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : THESE 1999 à 2016

6414400

DESC CAPA MED DIPL DE SANTE COMPL : DESC, CAPA MEDECIN 1996 à 2016

6414500

DIPL MED ETRANG

DIPL DE SANTE COMPL POUR MEDECINS ETRANG 1996 à 2016

6414600 AEA CES DESCB DIPL DE SANTE COMPL : AEA CES DENT DESCB 1996 à 2016 6414761 PACES CURSUS DE SANTE: 1ERE AN COMMUNE 2010 à 2016

6414841

1/4 SAGE-FEMME DIPL SAGE-FEMME EN 4 ANS:1E AN 2011 à 2016

6414842


6414843


6414844


6417121 1/2 MAST PRO MASTER PROFESSIONNEL (LMD) : 1ERE ANNEE 2003 à 2016

6417122 2/2 MAST PRO MASTER PROFESSIONNEL (LMD) : 2EME ANNEE 2003 à 2016

6417221 1/2 MAST ING MASTER INGENIEUR (LMD) : 1ERE ANNEE 2003 à 2007, 2009 à 2016 6417222 2/2 MAST ING MASTER INGENIEUR (LMD) : 2EME ANNEE 2003 à 2016 6417321 1/2 MAST ENS MASTER ENSEIGNEMENT(LMD):1ERE ANNEE 2011 à 2016 6417322 2/2 MAST ENS MASTER ENSEIGNEMENT(LMD):2EME ANNEE 2011 à 2016 6418131 1/3 PARAM NIV 2 DIPL PARAM DE NIVEAU II EN 3 ANS : 1E AN 2013 à 2016 6418132 2/3 PARAM NIV 2 DIPL PARAM DE NIVEAU II EN 3 ANS : 2E AN 2013 à 2016 6418133 3/3 PARAM NIV 2 DIPL PARAM DE NIVEAU II EN 3 ANS : 3E AN 2013 à 2016 6418221 1/2 PARAM SP N1 DIPL PARAM SPEC NIV I EN 2 ANS : 1E AN 2014 à 2016 6418222 2/2 PARAM SP N1 DIPL PARAM SPEC NIV I EN 2 ANS : 2E AN 2014 à 2016 6419120 DECF DIPL ETUDES COMPTABLES FINANCIERES 1996 à 2006, 2008 à 2010

48


6419131 1/3 DCG DIPLOME COMPTABILITE ET GESTION : 1E AN 2007 à 2016 6419132 2/3 DCG DIPLOME COMPTABILITE ET GESTION : 2E AN 2007 à 2016 6419133 3/3 DCG DIPLOME COMPTABILITE ET GESTION : 3E AN 2007 à 2016 6419211 DESCF DIPL ETUDES SUP COMPTABLES FINANCIERES 1996 à 2006 6419221 1/2 DSCG DIPL SUP COMPTABILITE ET GESTION : 1E AN 2007 à 2016 6419222 2/2 DSCG DIPL SUP COMPTABILITE ET GESTION : 2E AN 2007 à 2016 6419311 DS NOTARIAT DIPLOME SUPERIEUR DE NOTARIAT 1996 à 2016 6419421 1/2 CEJ CERTIFICAT ETUDES JUDICIAIRES : 1E ANNEE 1996 à 2016 6419422 2/2 CEJ CERTIFICAT ETUDES JUDICIAIRES : 2E ANNEE 1996 à 2008 6419511 GUIDE INTERP DIPL NAT GUIDE INTERPRETE NATIONAL 1996 à 2011, 2016

6419621 1/2 OENOLOGIE DIPLOME NATIONAL D''OENOLOGIE : 1E ANNEE 1996 à 2016

6419622 2/2 OENOLOGIE DIPLOME NATIONAL D''OENOLOGIE : 2E ANNEE 1996 à 2016

6419921 1/2 CA SOURDS CERTIF APTITUDE ENSGT JEUNES SOURDS:1E A

1999, 2011 à 2012, 2014 à 2016

6419922 2/2 CA SOURDS CERTIF APTITUDE ENSGT JEUNES SOURDS:2E A

1999, 2011 à 2012, 2014 à 2016

6419C11 DAA DIPLOME D''AGRONOMIE APPROFONDIE 2002 6421131 1/3 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 3 ANS: 1E AN 1996 à 2016 6421132 2/3 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 3 ANS: 2E AN 1996 à 2016 6421133 3/3 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 3 ANS: 3E AN 1996 à 2016 6421141 1/4 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 4 ANS: 1E AN 1996 à 2003 6421142 2/4 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 4 ANS: 2E AN 1996 à 2003 6421143 3/4 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 4 ANS: 3E AN 1996 à 2003 6421144 4/4 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 4 ANS: 4E AN 1996 à 2003 6421151 1/5 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 5 ANS: 1E AN 1996 à 2016 6421152 2/5 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 5 ANS: 2E AN 1996 à 2016 6421153 3/5 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 5 ANS: 3E AN 1996 à 2016 6421154 4/5 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 5 ANS: 4E AN 1996 à 2016 6421155 5/5 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 5 ANS: 5E AN 1996 à 2016 6421200 FIP (EX NFI) FC DIPL ING PARTENARIAT (EX NFI) FORM CONT 1996 à 2013, 2015 à 2016 6421231 1/3 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 3 ANS: 1E AN 1996 à 2016 6421232 2/3 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 3 ANS: 2E AN 1996 à 2016 6421233 3/3 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 3 ANS: 3E AN 1996 à 2016 6421251 1/5 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 5 ANS: 1E AN 1996 à 2016 6421252 2/5 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 5 ANS: 2E AN 1996 à 2016 6421253 3/5 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 5 ANS: 3E AN 1996 à 2016 6421254 4/5 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 5 ANS: 4E AN 1996 à 2016 6421255 5/5 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 5 ANS: 5E AN 1996 à 2016 6421311 ING SPEC 1 AN DIPL INGENIEUR SPECIALISATION EN 1 AN 1996 à 2011

6422131

1/3 COM RECR B2 1/3 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUT PREPA 1996 à 2016

6422132


6422133


6429151 1/5 ENS BLOIS DIPL ENS NATURE PAYSAGE DE BLOIS : 1E AN 1999 à 2000 6429152 2/5 ENS BLOIS DIPL ENS NATURE PAYSAGE DE BLOIS : 2E AN 1999 à 2000 6429153 3/5 ENS BLOIS DIPL ENS NATURE PAYSAGE DE BLOIS : 3E AN 1999 à 2000 6429154 4/5 ENS BLOIS DIPL ENS NATURE PAYSAGE DE BLOIS : 4E AN 1999 à 2000 6429155 5/5 ENS BLOIS DIPL ENS NATURE PAYSAGE DE BLOIS : 5E AN 1999 à 2000 6429232 2/3 DIV DIPL B2 2/3 DIVERS DIPLOMES ECOLE RECRUT BAC+2 2014 à 2016 6429233 3/3 DIV DIPL B2 3/3 DIVERS DIPLOMES ECOLE RECRUT BAC+2 2014 à 2016 6432011 MASTERE MBA MASTERE, MBA 2002 à 2016 6433121 1/2 DU NIV2 DIPLOME D''UNIV DE NIVEAU II : 1ERE ANNE 1996 à 2016

49


6433122 2/2 DU NIV2 DIPLOME D''UNIV DE NIVEAU II : 2EME ANNE 1996 à 2016 6433221 1/2 DU NIV1 DIPLOME D''UNIV DE NIVEAU I : 1ERE ANNEE 1996 à 2016 6433222 2/2 DU NIV1 DIPLOME D''UNIV DE NIVEAU I : 2EME ANNEE 1996 à 2016

6441111

PREP RECRUT B4

PREPA ENTREE FORM SELECTIVE RECRUT BAC+4 1996 à 2016

6451111

PREPA CAPE PUBL PREPA CAPE - 1ER DEGRE PUBLIC 1996 à 2016

6452111 PREPA CAPES PREPA CAPES, CAPEPS 1996 à 2010 6452211 PREPA CAPET PREPA CAPET 1996 à 2010 6452311 PREPA CAPLP PREPA CAPLP 1996 à 2010 6452411 PREPA CPE PREPA CPE (CONSEILLER PRINCIPAL EDUC) 2000 à 2005, 2008 à 2010 6452511 PREPA CAFEP PREPA CAFEP (ENSEIGNANT 2D DEGRE PRIVE) 2008 à 2010 6452611 PREPA AGREG PREPA AGREGATION 1996 à 2010

6452711

PREPA CON ENSEI PREPA CONCOURS ENSEIGNEMENT 2011 à 2016



6461111 CAPE PUBLIC FORMATION ENSEIGNANTS 1ER DEGRE PUBLIC 2008 à 2009, 2013 à 2016

6461211 SPEC ENST 1D SPEC ENST 1ER DEGRE (CAPSAIS, CAPA-SH) 2008 à 2009 6462111 CAPES CAPEPS CAPES, CAPEPS 2008 à 2009 6462211 CAPET CAPET 2008 à 2009 6462311 CAPLP CAPLP 2008 à 2009 6462411 CPE CPE (CONSEILLER PRINCIPAL EDUC) 2008 à 2009 6462511 CAFEP CAFEP (ENSEIGNANT 2D DEGRE PRIVE) 2008 à 2009 6462611 AGREGATION AGREGATION 2008 à 2009 6462811 SPEC ENST 2D SPEC ENST 2D DEGRE (2CA-SH) 2008 à 2009 7111111 DEA DEA 1996 à 2007 7112141 1/4 DOCTORAT DOCTORAT : 1ERE ANNEE 1996 à 2016 7112142 2/4 DOCTORAT DOCTORAT : 2EME ANNEE 1996 à 2016 7112143 3/4 DOCTORAT DOCTORAT : 3EME ANNEE 1996 à 2016 7112144 4/4 DOCTORAT DOCTORAT : 4EME ANNEE 1996 à 2003 7113100 HDR HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES 1996 à 2016

50




Fortram

s 5 Fortrams 5 Lib C Fortrams 5 Lib L Rentrée scolaire

41111 DAEU DIPLOME ACCES AUX ETUDES UNIVERSITAIRES 1996 à 2016

41112 CAPACITE CAPACITE EN DROIT 1996 à 2016 41121 DELF DALF DIPL ETUDE LANG FRANC, DIPL APPRENT L F 1996 à 2016 44321 DU NIV4 DIPLOME D'UNIV POST-SECONDAIRE (NIV IV) 1997 à 2016 44412 PREPA PARAM ANNEE PREPA AUX ECOLES PARAMEDICALES 1996 à 2016 44511 CONC ADM BAC PREPA CONC ADM FONCTION PUBLIQUE BAC 2001 à 2016 51111 DEUG DEUG 1996 à 2011, 2013 51211 DIP P-DAUPHINE DIPLOME DE L'UNIVERSITE PARIS-DAUPHINE 2004 à 2016 51411 CPGE CPGE 1997, 2000, 2012 à 2016 51412 PREPA ING CYCLE PREPA INGENIEUR 1996 à 2016 51421 CP MST MSG CERTIF PREPA MST, MSG 1996 à 2008 54121 DUT DUT 1996 à 2016 54131 PARAM NIV3 DIPLOME PARAMEDICAL DE NIVEAU III 1996 à 2016 54132 SOCIAL NIV3 DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU III 1996 à 2016 54141 DEUG IUP DEUG IUP 1996 à 2007 54151 DEUST DEUST 1996 à 2016 54161 DNTS DIPL NAT TECHNOLOGIE SPECIALISEE 1996 à 2005 54174 DUMI DIPLOME UNIV MUSICIEN INTERVENANT 2004 à 2016

54191 DPECF DIPL PREPA ETUDES COMPTABLES FINANCIERES 1996 à 2006

54311 FC POST DUT BTS

FORMATION COMPLEMENTAIRE POST DUT OU BTS 1996 à 2016

54321 DU NIV3 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU III 1996 à 2016




2016

51


61141 LICENCE (LMD) LICENCE (LMD) 2002 à 2016 61151 MASTER INDIF MASTER INDIFFERENCIE (LMD) 2002 à 2016 61152 MASTER RECH MASTER RECHERCHE (LMD) 2003 à 2016 61211 DIPL IEP DIPLOME IEP 1996 à 2016 61221 MAGISTERE MAGISTERE 1996 à 2016

61241 DIPL ETAB GD LC DIPLOME ETABLISSEMENT GRADE LICENCE 2015 à 2016

61251 MASTER ETAB MASTER ETABLISSEMENT 2015 64111 LICENCE IUP LICENCE IUP 1996 à 2007 64112 LICENCE PRO LICENCE PROFESSIONNELLE 2000 à 2016 64121 MAITRISE IUP MAITRISE IUP 1996 à 2008 64122 MST MST 1996 à 2008 64123 MSG MSG 1996 à 2008 64124 MIAGE MIAGE 1996 à 2001 64131 DESS DESS 1996 à 2007 64132 DRT DRT 1996 à 2012 64141 MEDECINE DIPLOME DE MEDECINE 1996 à 2016 64142 ODONTO DIPLOME D'ODONTOLOGIE 1996 à 2016 64143 PHARMACIE DIPLOME DE PHARMACIE 1996 à 2016

64144 DESC CAPA MED DIPL DE SANTE COMPL : DESC, CAPA MEDECIN 1996 à 2016

64145 DIPL MED ETRANG

DIPL DE SANTE COMPL POUR MEDECINS ETRANG 1996 à 2016

64146 AEA CES DESCB DIPL DE SANTE COMPL : AEA CES DENT DESCB 1996 à 2016

64147 SANTE FORMATION COMMUNE DE SANTE 2010 à 2016 64148 SAGE-FEMME DIPLOME DE SAGE-FEMME 2011 à 2016 64171 MASTER PRO MASTER PROFESSIONNEL (LMD) 2003 à 2016 64172 MASTER ING MASTER INGENIEUR (LMD) 2003 à 2016 64173 MASTER ENS MASTER ENSIEGNEMENT (LMD) 2011 à 2016 64181 PARAM NIV II DIPL PARAMEDICAL DE NIVEAU II 2013 à 2016

64182 PARAM SPEC NIV1 DIPL PARAMEDICAL SPECIALISATION NIV I 2014 à 2016

64191 DCG, DECF DIPL COMPTA GESTION, DECF 1996 à 2006, 2008 à 2016 64192 DSCG, DESCF DIPL SUP COMPTA GESTION, DESCF 1996 à 2006, 2008 à 2016 64193 DSN DIPLOME SUPERIEUR DE NOTARIAT 1996 à 2016 64194 CEJ CERTIFICAT D'ETUDES JUDICIAIRES 1996 à 2016 64195 GUIDE INTERP DIPL NAT GUIDE INTERPRETE NATIONAL 1996 à 2011, 2016 64196 OENOLOGIE DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGIE 1996 à 2016

64199 CA ENSGT SOURDS

CERTIFICAT APTITUDE ENSGT JEUNES SOURDS 1999, 2011 à 2016

6419C DAA DIPLOME D'AGRONOMIE APPROFONDIE 2002 64211 INGENIEUR DIPLOME D'INGENIEUR CLASSIQUE 1996 à 2016 64212 FIP (EX NFI) DIPL D'INGENIEUR EN PARTENARIAT (EX NFI) 1996 à 2016 64213 ING SPEC DIPLOME D'INGENIEUR DE SPECIALISATION 1996 à 2011

64221 COM VISE REC B2

DIPLOME COMMERCE VISE RECRUTANT PREPA 1996 à 2016

64291 DIPL ENS BLOIS DIPLOME ENS NATURE PAYSAGE DE BLOIS 1999 à 2000

64292 ECOLE RECR B2 DIVERS DIPLOMES D'ECOLES RECRUTANT BAC+2 2014 à 2016

64320 MASTERE MBA MASTERE, MBA 2002 à 2016 64331 DU NIV2 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU II 1996 à 2016 64332 DU NIV1 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU I 1996 à 2016

64411 PREP RECRUT B4 PREPA ENTREE FORM SELECTIVE RECRUT BAC+4 1996 à 2016

52


64511 PREPA CAPE PUBL PREPA CAPE - 1ER DEGRE PUBLIC 1996 à 2016

64521 PREPA CAPES PREPA CAPES, CAPEPS 1996 à 2010 64522 PREPA CAPET PREPA CAPET 1996 à 2010 64523 PREPA CAPLP2 PREPA CAPLP2 1996 à 2010 64524 PREPA CPE PREPA CPE (CONSEILLER PRINCIPAL EDUC) 2000 à 2005, 2008 à 2010

64525 PREPA CAFEP PREPA CAFEP (ENSEIGNANT 2D DEGRE PRIVE) 2008 à 2010

64526 PREPA AGREG PREPA AGREGATION 1996 à 2010

64527 PREPA CONC ENS PREPA CONCOURS ENSEIGNEMENT 2011 à 2016



64611 CAPE PUBLIC FORMATION ENSEIGNANTS 1ER DEGRE PUBLIC 2008 à 2009, 2013 à 2016

64612 SPEC ENST 1D SPEC ENST 1ER DEGRE (CAPSAIS, CAPA-SH) 2008 à 2009 64621 CAPES CAPEPS CAPES, CAPEPS 2008 à 2009 64622 CAPET CAPET 2008 à 2009 64623 CAPLP2 CAPLP2 2008 à 2009 64624 CPE CPE (CONSEILLER PRINCIPAL EDUC) 2008 à 2009 64625 CAFEP CAFEP (ENSEIGNANT 2D DEGRE PRIVE) 2008 à 2009 64626 AGREGATION AGREGATION 2008 à 2009 64628 SPEC ENST 2D SPEC ENST 2D DEGRE (2CA-SH) 2008 à 2009 71111 DEA DEA 1996 à 2007 71121 DOCTORAT DOCTORAT 1996 à 2016 71131 HDR HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES 1996 à 2016

53




Fortram

s 4 Fortrams 4 Lib C Fortrams 4 Lib L Rentrée scolaire 4111 DAEU CAPACITE DAEU, CAPACITE EN DROIT 1996 à 2016 4112 DELF DALF DIPL ETUDE LANG FRANC, DIPL APPRENT L F 1996 à 2016 4432 DU NIV4 DIPLOME D'UNIV POST-SECONDAIRE (NIV IV) 1997 à 2016

4441 PREP RECRUT BAC

PREPA ENTREE FORM SELECTIVE RECRUT BAC 1996 à 2016

4451 CONC ADM BAC PREPA CONC ADM FONCTION PUBLIQUE BAC 2001 à 2016

5111 DEUG DEUG 1996 à 2011, 2013 5121 DIP P-DAUPHINE DIPLOME DE L'UNIVERSITE PARIS-DAUPHINE 2004 à 2016

5141 CPGE & ASSIM CPGE, CYCLE PREPA INGENIEUR ET COMMERCE 1996 à 2016

5142 CP MST MSG CERTIF PREPA MST, MSG 1996 à 2008 5412 DUT DUT 1996 à 2016

5413 PARAM SOCIAL N3

DIPL PARAMEDICAL ET SOCIAL DE NIVEAU III 1996 à 2016

5414 DEUG IUP DEUG IUP 1996 à 2007 5415 DEUST DEUST 1996 à 2016 5416 DNTS DIPL NAT TECHNOLOGIE SPECIALISEE 1996 à 2005 5417 DIPL ART NIV3 DIPLOMES ARTISTIQUES DE NIVEAU III 2004 à 2016 5419 DIV DIPL NIV3 DIVERS DIPL D'ETAT TECHNO-PRO DE NIV III 1996 à 2006 5431 FC CSA NIV3 FORMATION COMPL.ET CSA POST BTS-DUT 1996 à 2016 5432 DU NIV3 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU III 1996 à 2016




2016 6114 LICENCE (LMD) LICENCE (LMD) 2002 à 2016 6115 MAST IND-RECH MASTER INDIFFERENCIE, RECHERCHE (LMD) 2002 à 2016

54


6121 DIPL IEP DIPLOME IEP 1996 à 2016 6122 MAGISTERE MAGISTERE 1996 à 2016 6124 DIPL ETAB GD LC DIPLOME ETABLISSEMENT GRADE LICENCE 2015 à 2016 6125 MASTER ETAB MASTER ETABLISSEMENT 2015 6411 LIC IUP LIC PRO LICENCE IUP, LICENCE PROFESSIONNELLE 1996 à 2016 6412 M-IUP MST MAITRISE IUP, MST, MSG, MIAGE, ING-MAITR 1996 à 2008 6413 DESS DRT DESS, DRT 1996 à 2012

6414 MED DENT PHARMA

DIPL DE SANTE (MEDECINE, ODONTO, PHARMA) 1996 à 2016

6417 MAST PRO-ING MASTER PROFESSIONNEL, INGENIEUR (LMD) 2003 à 2016 6418 PARAM.NIV 1-2 DIPL PARAMEDICAL DE NIVEAU I-II 2013 à 2016 6419 DIV D.ETAT N1-2 DIVERS DIPL D'ETAT TECHN-PRO DE NIV I-II 1996 à 2016 6421 INGENIEUR & FIP DIPLOME D'INGENIEUR 1996 à 2016 6422 COMMERCE VISE DIPLOME D'ECOLE DE COMMERCE VISE 1996 à 2016 6429 DIV D.ETAB N1-2 DIVERS DIPL D'ETAB TECHN-PRO DE NIV I-II 1999 à 2000, 2014 à 2016 6432 MASTERE MBA MASTERE, MBA 2002 à 2016 6433 DU NIV1-2 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU I-II 1996 à 2016


6451 PREPA ENSGT 1D PREPA CONCOURS ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRE 1996 à 2016

6452 PREPA ENSGT 2D PREPA CONCOURS ENSEIGNEMENT DU 2D DEGRE 1996 à 2016

6453 CONC ADM B3-4 PREP CONC ADM FCTION PUBLIQUE BAC+3 OU 4 1996 à 2016

6461 CA ENSGT 1D FORMATION DES ENSEIGNANTS DU 1ER DEGRE 2008 à 2009, 2013 à 2016

6462 CA ENSGT 2D FORMATION DES ENSEIGNANTS DU 2D DEGRE 2008 à 2009

7111 DEA DEA 1996 à 2007 7112 DOCTORAT DOCTORAT 1996 à 2016 7113 HDR HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES 1996 à 2016

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Fortram

s 3 Fortrams 3 Lib C Fortrams 3 Lib L Rentrée scolaire

411 DAEU CAPA&ASSIM DAEU, CAPACITE EN DROIT, DELF, DALF 1996 à 2016

443 DU & ASSIM N4 DIPL UNIV OU CERTIF ECOLE POST-SECOND 1997 à 2016 444 PREP RECRUT BAC PREPA ENTREE FORM SELECTIVE RECRUT BAC 1996 à 2016 445 CONC ADM BAC PREPA CONCOURS FONCTION PUBLIQUE BAC 2001 à 2016 511 DEUG DEUG 1996 à 2011, 2013 512 ETAB GENE N3 DIPLOME ETAB ENST GENERAL DE NIVEAU III 2004 à 2016

514 PREP RECRUT B2 CPGE AUTRE PREP FORM SELECTIVE RECRUT B2 1996 à 2016

541 ETAT TEC-PRO N3 DIPLOME ETAT TECHNO-PRO DE NIVEAU III 1996 à 2016 543 DU & ASSIM N3 DIPL UNIV OU CERTIF ECOLE DE NIVEAU III 1996 à 2016

545 CONC FPUB B2 PREPA CONCOURS FONCTION PUBLIQUE BAC+2 1996 à 2016

611 ETAT GENE N1-2 DIPL ETAT NIV I-II - ENST GENE NC RECHER 1996 à 2016 612 ETAB GENE N1-2 DIPL ETAB NIV I-II - ENST GENE NC RECHER 1996 à 2016 641 ETAT TECPR N1-2 DIP ETAT NIV I-II A DOMINANTE TECHNO-PRO 1996 à 2016 642 ETAB TECPR N1-2 DIP ETAB NIV I-II A DOMINANTE TECHNO-PRO 1996 à 2016 643 DU & ASSIM N1-2 DIPL UNIV OU CERTIF ECOLE DE NIVEAU I-II 1996 à 2016


645 CONC FPUB B3-4 PREPA CONC FONCTION PUBLIQUE BAC+3 OU 4 1996 à 2016

646 FORM FONCT N1-2 FORMATION DE FONCTIONNAIRE NIVEAU I-II 2008 à 2009, 2013 à

2016 711 DEA DOCT HDR DEA, DOCTORAT, HDR 1996 à 2016

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Fortrams 2 Fortrams 2 Lib C Fortrams 2 Lib L Rentrée scolaire 41 FOR.GENE N4 SUP FORMATION GENERALE POST-SECOND. NIV. IV 1996 à 2016 44 F.TECHPRO N4SUP FORMATION TECHNO-PRO POST-SECOND. NIV IV 1996 à 2016 51 FORM GENE NIV3 FORMATION GENERALE SUPERIEURE - NIV. III 1996 à 2016 54 F.TECH-PRO NIV3 FORMATION TECHNO-PRO SUPERIEURE NIV. III 1996 à 2016 61 F.GEN N1-2 NREC FORMATION GEN. SUPER. HORS RECH.NIV I-II 1996 à 2016 64 F.T-P N1-2 NREC FORMATION TECHNO-PRO SUPERIEURE-NIV.I-II 1996 à 2016 71 F.GENE N1-2 REC FORMATION GENE. SUPER. RECHERCHE-NIVI-II 1996 à 2016

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Fortrams 1 (Niv d'éducation) Définition


Fortrams 1 (Niv

d'éducation) Fortrams 1 (Niv d'éducation) Lib C Fortrams 1 (Niv d'éducation) Lib L Rentrée scolaire

4 FORM NIV4 SUP FORMATION POST-SECONDAIRE (NIVEAU IV) 1996 à 2016 5 FORM NIV3 FORMATION SUPERIEURE - NIVEAU III 1996 à 2016 6 F.NV1-2 NC RECH FORMATION SUP.HORS RECHERCHE-NIVEAU I-II 1996 à 2016 7 F. NIV1-2 RECH FORMATION SUPER. RECHERCHE - NIVEAU I-II 1996 à 2016

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Propriétes associées à FORTRAMS

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La classe de cet objet est : Propriétes associées à FORTRAMS

Cursus LMD Définition

La réforme Licence-Master-Doctorat également désignée réforme LMD désigne un ensemble de mesures modifiant le système d’enseignement supérieur français pour l’adapter aux standards européens.

Elle met en place principalement une architecture basée sur trois grades : licence, master et doctorat ; une organisation des enseignements en semestres et unités d’enseignement ; la mise en œuvre des crédits européens et la délivrance d’une annexe descriptive au diplôme.

Les textes fondateurs de cette réforme sont parus en 2002, mais celle-ci s’est étalée sur plusieurs années.

Cursus LMD Cursus LMD Lib C Cursus LMD Lib L Rentrée scolaire - SANS OBJET SANS OBJET 1996 à 2008 D CURS. DOCT CURSUS DOCTORAT 2009 à 2016 L CURS. LIC CURSUS LICENCE 2009 à 2016 M CURS. MAST CURSUS MASTER 2009 à 2016

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Niveau d'éducation Définition

Cette variable (premier caractère du code « FORTRAMS ») constitue le premier critère de classification des formations. Elle reprend la notion de « niveau d'éducation », première dimension de la CITE, avec quelques aménagements.

Le niveau 5 de la CITE, qui regroupe les formations supérieures ne conduisant pas à un titre de chercheur de haut niveau, a été scindé en deux postes : le premier concerne les formations de niveau interministériel III, le deuxième, les formations de niveau interministériel I-II (Voir la variable « Niveau interministériel »).

Le niveau 4 de la CITE, qui regroupe les « formations post-secondaires », concerne des programmes dont le niveau n'est pas sensiblement plus élevé que ceux relevant du second cycle du second degré, mais permettent d'élargir les connaissances des élèves ayant achevé une formation du second cycle du second degré.

Sont considérées comme post-secondaires les formations répondant aux caractéristiques suivantes : - avoir un programme dont le contenu n'est pas d'un niveau sensiblement différent de celui de l'enseignement secondaire ; - avoir comme pré-requis le niveau baccalauréat ou se situer clairement après l'enseignement secondaire (en termes d'âge ou de positionnement du cursus) ; - avoir une durée comprise entre un et deux ans ; - ne pas être homologuée au niveau interministériel III.

Exemples : Capacité en droit, Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU)...

Niveau d'éducation

Niveau d'éducation Lib C Niveau d'éducation Lib L Rentrée scolaire

4 FORM NIV4 SUP FORMATION POST-SECONDAIRE (NIVEAU IV) 1996 à 2016 5 FORM NIV3 FORMATION SUPERIEURE - NIVEAU III 1996 à 2016 6 F.NV1-2 NC RECH FORMATION SUP.HORS RECHERCHE-NIVEAU I-II 1996 à 2016 7 F. NIV1-2 RECH FORMATION SUPER. RECHERCHE - NIVEAU I-II 1996 à 2016

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Dominante de la formation Définition Cette variable (deuxième caractère du code « FORTRAMS ») constitue le deuxième critère de classification des formations. Elle opère un découpage entre les formations « générales » et les formations « technologiques ou professionnelles ». Par convention, les « diplômes d'université et assimilés », qui ne sont pas repérés individuellement dans la codification SISE (Voir la variable « Diplôme ou formation SISE »), ont tous été considérés comme formations « technologiques ou professionnelles ».

Dominante de la formation

Dominante de la formation Lib C Dominante de la formation Lib L Rentrée scolaire

1 GENERAL GENERAL 1996 à 2016 4 TECHNO OU PROF TECHNOLOGIQUE OU PROFESSIONNEL 1996 à 2016

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Finalité de la formation Définition Cette variable (troisième caractère du code « FORTRAMS ») constitue le troisième critère de classification des formations. Elle opère un partage entre les formations aboutissant à la délivrance d'un diplôme (pris au sens large) et les formations non diplômantes. Les premières sont décrites par les items « 1 », « 2 » et « 3 » de la nomenclature. La valeur « 2 » regroupe les diplômes d'établissements habilités, visés par le MEN, reconnus par l'Etat ou par la commission des titres d'ingénieur (CTI). Finalité

de la formatio

n Finalité de la formation Lib C Finalité de la formation Lib L Rentrée scolaire

1 DIPLOME ETAT DIPLOME D'ETAT 1996 à 2016

2 DIP.ETA.RECONNU DIPLOME D'ETABLIS. RECONNU PAR L'ETAT 1996 à 2016

3 DIP.ETA.NON REC DIPLOME D'UNIVERS. OU CERTIFICAT D'ECOLE 1996 à 2016

4 PREP FOR.SELECT PREPAR. ENTREE DANS FORMATION SELECTIVE 1996 à 2016

5 PREPA CONC FPUB

PREPAR. CONCOURS DE LA FONCTION PUBLIQUE 1996 à 2016

6 FORM FONCT. FORMATION DE FONCTIONNAIRE 2008 à 2009, 2013 à

2016

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Niveau interministériel Définition La nomenclature interministérielle des niveaux de formation a été définie dans un objectif professionnel. Elle est, généralement, reconnue par les employeurs dans les conventions collectives des différentes branches professionnelles. Cette nomenclature caractérise le niveau de formation atteint par la main d'oeuvre. Transposé aux formations et surtout aux titres et diplômes, il traduit le niveau qui sera attribué à la personne ayant suivi et validé la formation en question (diplôme obtenu). Le niveau interministériel est le seul repère commun au monde de l'emploi (niveau de formation de la main d'oeuvre qualifiée) et au monde de l'éducation et de la formation.

NOMENCLATURE INTERMINISTERIELLE PAR NIVEAUX

(Circulaire n° II-67-300 du 11 juillet 1967)

Niveaux Définitions Ancien classement

Niveaux correspondantsde la circulaire du

22-12-1959 (1)

I et II

Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau égal ou supérieur à celui des écoles d'ingénieurs ou de la licence.

V

III

Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau du brevet de technicien supérieur, du diplôme des instituts universitaires de technologie, ou de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur (deux ans de scolarité après le baccalauréat).

V

IV

IV a.¿Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau du baccalauréat, du brevet de technicien (B.T.), et du brevet supérieur d'enseignement commercial (B.S.E.C.) [trois ans de scolarité au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré]. Provisoirement, formation du niveau du brevet d'enseignement industriel (B.E.I.), et du brevet d'enseignement commercial (B.E.C.).

IV b. - Personnel occupant un emploi de maîtrise ou titulaire du brevet professionnel ou du brevet de maîtrise (2 ans de formation au moins et de pratique professionnelle après l'acquisition d'une formation de niveau V).

III

IV c. - Cycle préparatoire (en promotion sociale) à l'entrée dans un cycle d'études supérieures ou techniques supérieures.

IV bis

__________ (1) R.M.F n° 2 du 11 janvier 1960, p. 151.

Par convention, le niveau interministériel des « diplômes d'université et assimilés », qui ne sont pas repérés individuellement dans la codification SISE (Voir la variable « Diplôme ou formation SISE »), a été affecté en fonction du cycle où ils se situent :

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Degré d’étude 0-1 => niveau interministériel = « IV » Degré d’étude 2-3 => niveau interministériel = « III » Degré d’étude 3-4 => niveau interministériel = « II » Degré d’étude 5-6 => niveau interministériel = « I »

Niveau interministériel

Niveau interministériel Lib C Niveau interministériel Lib L Rentrée scolaire

1 NIVEAU 1 NIVEAU I 1996 à 2016 2 NIVEAU 2 NIVEAU II 1996 à 2016 3 NIVEAU 3 NIVEAU III 1996 à 2016 4 NIVEAU 4 NIVEAU IV 1996 à 2016 C NIVEAU 1-2 NIVEAU I - II 1996 à 2016

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Niveau terminal de formation Définition Il s'agit du niveau, exprimé en nombre d'années d'études après le baccalauréat, atteint à l'issue d'une formation.

Exemple : le niveau terminal d'une Licence est égal à bac+3

Niveau terminal de formation

Niveau terminal de formation Lib C Niveau terminal de formation Lib L Rentrée scolaire

0 BAC ET - INFERIEUR OU EGAL AU BACCALAUREAT 1996 à 2016 1 BAC+1 BAC+1 1996 à 2016 2 BAC+2 BAC+2 1996 à 2016 3 BAC+3 BAC+3 1996 à 2016 4 BAC+4 BAC+4 1996 à 2016 5 BAC+5 BAC+5 1996 à 2016 6 BAC+6 BAC+6 ET PLUS 1996 à 2016

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Degré d'étude ds la formation Définition Il s’agit du niveau, mesuré en nombre d’années d’études après le baccalauréat, qui sera atteint par l’étudiant à l’issue de l’année scolaire considérée, relativement à la formation pour laquelle il a pris une inscription.

Le « degré d’étude » est calculé à partir du niveau terminal de la formation, de sa durée et de l’année dans la formation où se situe l’étudiant, selon la formule suivante :

« degré d’étude dans la formation » =

« niveau terminal de la formation » - « durée de la formation » + « année dans la formation ».

Exemple : un étudiant inscrit en deuxième année d’un diplôme d’ingénieur en quatre ans aura un degré d’étude égal à bac+3 (5 – 4 + 2).

Cas particuliers :

Les « degrés d’étude » supérieurs à bac + 6 sont regroupés sous la modalité ’bac + 6 et plus’. La modalité « inconnu » a été affectée à toutes les inscriptions en DEUG, la notion d’année dans la formation étant inopérante dans le cas de cursus dits indifférenciés (organisation modulaire, semestrialisation, etc.).

Avertissement

Pour certaines formations, le niveau terminal (Voir la variable « Niveau terminal de la formation »)associé à la formation « FORTRAMS » peut être différent du niveau terminal associé à la formation « SISE ». Ceci peut donc entraîner des différences dans le calcul du degré d’études entre les deux systèmes de codification

Degré d'étude ds la formation

Degré d'étude ds la formation Lib C Degré d'étude ds la formation Lib L Rentrée scolaire

0 BAC ET - INFERIEUR OU EGAL AU BACCALAUREAT 1996 à 2016 1 BAC+1 BAC+1 1996 à 2016 2 BAC+2 BAC+2 1996 à 2016 3 BAC+3 BAC+3 1996 à 2016 4 BAC+4 BAC+4 1996 à 2016 5 BAC+5 BAC+5 1996 à 2016 6 BAC+6 BAC+6 ET PLUS 1996 à 2016 9 INCONNU INCONNU 1996 à 2013, 2015 à 2016

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Position de la formation Définition Cette variable décrit la position occupée par la formation au sein d'un cursus :

Une formation « intermédiaire » a pour vocation de permettre d'accéder à une formation de niveau plus élevé, donc de poursuivre ses études (exemples : DEUG, DEA) alors qu'une formation « terminale » a été plutôt conçue pour préparer l'entrée sur le marché du travail (exemples : DUT, DESS).

Une formation « de spécialisation » donne un complément de formation ou une spécialisation plus pointue à un individu qui a achevé une formation « terminale » sans, pour autant, lui conférer un niveau plus élevé (exemples : formation complémentaire post DUT,

DNTS, diplôme d'ingénieur de spécialisation).

Par convention, les « diplômes d'universités et assimilé », qui ne sont pas repérés individuellement dans la codification SISE (Voir la variable « Diplôme ou formation SISE »), ont tous été considérés comme formations « terminales ».

Position de la formation

Position de la formation Lib C Position de la formation Lib L Rentrée scolaire

1 INTERMED INTERMEDIAIRE 1996 à 2016 2 TERMINALE TERMINALE 1996 à 2016 3 SPECIALIS DE SPECIALISATION 1996 à 2016

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Formation : SISE

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La classe de cet objet est : Formation : SISE

Diplôme ou formation SISE Définition Il existe deux grands types de diplômes : les diplômes codés nationalement et les diplômes codés par les établissements.

DIPLOMES DELIVRES PAR LES UNIVERSITES

- Les diplômes codés nationalement (codes commençant par 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8) Ce sont pour la plupart des diplômes nationaux et des diplômes assimilés à des diplômes d'établissement (par exemple des préparations à divers concours nationaux). A chaque triplet (type de diplôme, premier intitulé, second intitulé du diplôme) correspond un et un seul code diplôme. Pour toutes les formations à l’exception des formations LMD, le code de ces diplômes est national. Il est constitué de 7 caractères, le premier caractère étant semi-significatif (cf. annexe 6), les caractères suivants n'ayant pas de signification (numéro d'ordre). Pour les formations LMD, le code de ces diplômes est national. Il est constitué de 7 caractères, les trois premiers caractères sont significatifs :

- 210 : licence LMD - 220 : master LMD indifférencié - 221 : master LMD voie professionnelle - 222 : master LMD voie recherche

Les quatre caractères suivants n'ont pas de signification (numéro d'ordre). Dans ce cadre, un diplôme est identifié par : - un type de diplôme (DEUG, licence LMD, master, etc.) - le ou les intitulés de ce diplôme (intitulés nationaux). Les DEUG peuvent posséder un ou deux intitulés (premier intitulé : mention, deuxième intitulé : section). Exemple : DEUG (type diplôme) mention lettres et arts (intitulé 1) section lettres et civilisations étrangères (intitulé 2). Les licences et maîtrises possèdent un ou deux intitulés (deuxième intitulé = mention). Exemple : Licence (type diplôme) géographie (intitulé 1) mention documentation (intitulé 2). Les licences LMD et masters possèdent un ou deux intitulés (premier intitulé = domaine et mention, deuxième intitulé = spécialité). La plupart des DUT ont un seul intitulé pour la première année et deux intitulés pour la seconde année (premier intitulé : spécialité, deuxième intitulé : option). Exemple :1ère année DUT (type diplôme) spécialité mesures physiques (intitulé 1) 2nde année DUT (type diplôme) spécialité mesures physiques (intitulé 1) option techniques instrumentales (intitulé 2). Enfin, les autres diplômes ont, pour la plupart, un seul intitulé.

Les diplômes codés par les établissements (codes commençant par 9) Pour intégrer les notions de LMD à tous les diplômes, il est indispensable de modifier le

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principe de codification de ces diplômes dits « génériques ». En effet, ces diplômes ne sont pas codés individuellement et leurs intitulés ne sont pas gérés nationalement. Ils sont classés dans un type générique (1er caractère) et au niveau le plus fin, dans un secteur disciplinaire SISE (6 et 7èmes caractères) : seules ces données restent inchangées. Ce nouveau principe de codification permet de mieux repérer les diplômes 'transversaux' qui étaient, dans la codification précédente, difficiles à classer dans un cycle bien précis. IMPORTANT :

Nouvelle codification de ces diplômes :

1er caractère (inchangé) : le chiffre 9

2ème et 3

èmecaractères: type de diplôme

Diplômes d'université Certificats d’écoles Habilitations à diriger des recherches (HDR) DU de type doctorat (pour les instituts catholiques) Diplômes internationaux (ERASMUS...) Diplômes post-DUT (IUT) Mastères spécialisés Masters of Autres diplômes

4ème caractère : niveau de formation initial MINIMAL (en nombre d’années après le

BAC), DEFINITION :Il s’agit du niveau de formation initial en nombre minimum d’années après le baccalauréat requis pour s’inscrire dans le diplôme.

nombre d'années

niveau initial de formation

0 inférieur ou égal au BAC 1 BAC+1 2 BAC+2 3 BAC+3 4 BAC+4 5 BAC+5 6 BAC+6 et PLUS

5ème caractère : niveau de formation terminal (en nombre d’années après le BAC)

Définition :Il s’agit du niveau de formation terminal, en nombre d’années après le baccalauréat, du diplôme préparé par l’étudiant.

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nombre d'années

niveau terminal de formation

0 inférieur ou égal au BAC 1 BAC+1 2 BAC+2 3 BAC+3 4 BAC+4 5 BAC+5 6 BAC+6 et PLUS

6ème - 7

ème caractères (inchangé): secteur disciplinaire du diplôme (voir ci-après) Exemples : 1er cas : étudiant n’ayant pas de baccalauréat qui veut suivre un diplôme d’une durée minimale de 2 ans, ce diplôme le conduisant à un niveau BAC+1 : niveau initial de formation =0 et niveau de formation terminal=1 2e cas : un diplôme recrutant niveau BAC et d’une durée minimale de 1 an : niveau de formation initial = 0 et niveau de formation terminal = 1 3e cas : un diplôme recrutant après 2 ans de classes préparatoires (BAC +2) et d’une durée minimale de 3 ans : niveau de formation initial =2 (bac+2) et niveau de formation terminal= 5 (bac+5) 4e cas : diplôme se faisant après un Master LMD d’une durée minimale de 2 ans : niveau initial minimal de formation = 5 (BAC+5) et niveau terminal =6 ( Bac+6 et plus)

Commentaires : Avant chaque remontée d’information, la DEPP adresse aux établissements les diplômes pour lesquels ils sont habilités. Il arrive cependant que l’université utilise un code diplôme voisin de celui pour lequel elle est habilitée. L’utilisation des codes diplôme demeure néanmoins très fiable, les corrections étant systématiques sur cette variable. Le diplôme se réfère à l’inscription, un étudiant peut donc être associé à plusieurs diplômes. Nomenclature : Pour les formats SAS de l'ensemble des diplômes, y compris des diplômes d'université, il est possible de faire référence à la table associée : DIPLOM.

structure :

Variable format Format SAS

Description

DIPLOM CHAR(7) Code diplôme

TYP_DIPL CHAR(2) $TYPDIPL Type diplôme

LTYPDIP CHAR(10)

LIBELLE1 CHAR(200) $DIPLOM Intitulé 1 du diplôme LIBELLE2 CHAR(100) $DIPINT Intitulé 2 du diplôme LIBELLE CHAR(200) $DIPT2A Intitulé complet du diplôme type +

libellé 1 + libellé 2. Tronqué à 200 caractères.

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Pour la nomenclature, voir l'annexe.

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Propriétes associées à la formation SISE

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La classe de cet objet est : Propriétes associées à la formation SISE

Type Diplôme SISE Définition Il s’agit du type du diplôme. Le type du diplôme est l’intitulé le plus général du diplôme (par exemple DEUG). Il est défini directement à partir du diplôme préparé.

Voir la table de correspondance « Type Diplôme SISE » / « FORTRAMS_5 » en Annexe 2

Commentaires : Il convient de rester vigilant sur certains types de diplômes. En effet, si l’on souhaite travailler sur l’ensemble des maîtrises, il faut sélectionner 2 types de diplômes : maîtrises (‘EA’) et maîtrises IUP (‘EJ’).

Nomenclature : Pour les formats SAS, il est possible de faire référence à la table associée : TYP_DIPL.

structure : variable format format SASTYP_DIPL CHAR(2) CYCLE CHAR(1) $CYCLE LCYCLE CHAR(10) CURSUS_LMD CHAR(1) $CUR_LMDLIBELLE CHAR(10) $LTYPDIPLIB_LONG CHAR(40) $LTDLG NATURE CHAR(1) $NATURELNATURE CHAR(38)

Type Diplôme SISE

Type Diplôme SISE Lib C Type Diplôme SISE Lib L Rentrée scolaire

01 DU GENERI DIPLOME UNIVERSITE GENERIQUE 1996 à 2016 02 CERT ECOLE CERTIFICAT D'ECOLE 2005 à 2016 03 HDR HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES 1996 à 2016 04 DU DOCT DU TYPE DOCTORAT (INST CATHOLIQUES) 2007 à 2013 05 DIP.INTERN DIPLOME INTERNATIONAL 1996 à 2016 06 POST-DUT POST-DUT 1996 à 2016 07 MASTERE SP MASTERE SPECIALISE 2002 à 2016 08 MASTERS OF MASTERS OF 2005 à 2016 09 AUTRES DIP AUTRES DIPLOMES 1996 à 2016 AC CAPA DROIT CAPACITE EN DROIT 1996 à 2016 CA DEUG RENOV DEUG RENOVE 1996 à 1997 CB DUT DUT 1996 à 2016 CC DEUG DEUG 1996 à 2011 CD DEUST DEUST 1996 à 2016 CI DEUST IUP DEUST IUP 1997 à 1998 CJ DEUP DEUP 1996 à 2000

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Type Diplôme SISE


CK DEUG IUP DEUG IUP 1996 à 2007 CL DNTS DIPLOME NAT DE TECHN SPECIAL (DNTS) 1996 à 2005 CP DEUG INTER DEUG INTERMEDIAIRE LMD 2013 CW PLURIPASS PLURIPASS 2016 CY PACES 1ERE ANNEE COMMUNE AUX ETUDES DE SANTE 2010 à 2016 DA LIC RENOV LICENCE RENOVEE 1996 à 1997 DB LIC BI-D LIC BI-DISCIPLINAIRE 1999 à 2004 DC LICENCE LICENCE 1996 à 2006 DJ LIC(IUP) LICENCE IUP 1996 à 2007 DK PREP EPS PREPARATION CAPEPS 2000 à 2009 DP LIC PRO LICENCE PROFESSIONNELLE 2000 à 2016 DU PREP CPE PREPARATION CPE 2000 à 2005, 2008 à 2010 DV PREP CRPE PREPARATION CRPE 1996 à 2016 DW PREP CAPES PREPARATION CAPES 1998 à 2010 DX PREP PLP PREPARATION CAPLP 1996 à 2010 DY PREP CAPET PREPARATION CAPET 1996 à 2010 DZ PREP CAPES PREPARATION CAPES 1996 à 1997 EA MAI. RENOV MAITRISE RENOVEE 1996 à 1997 EB MAIT BI-D MAITRISE BI-DISCIPLINAIRE 2000 à 2005 EC MAITRISE MAITRISE 1996 à 2009 ED MST MST 1996 à 2008 EE MSG MAITRISE DE SCIENCES ET GESTION (MSG) 1996 à 2008 EF MIAGE MAIT. INFOR. APPL. GESTION ENTR. (MIAGE) 1996 à 2001 EJ MAITR(IUP) MAITRISE IUP 1996 à 2008 EK CERT EPS CERTIFICATION CAPEPS 2008 à 2009 EL MSBM - C1 MSBM - C1 1996 à 2002 EM MSBM - C2 MSBM - C2 1996 à 2004, 2016 EN MSBM MAITRISE DE SCIENCES BIOL. ET MEDICALE 1996 à 2006, 2008 à 2013 EP MAIT INTER MAITRISE INTERMEDIAIRE LMD 2007 ER DPRBM - C1 DIP PREP RECH BIOMEDICALE (DPRB) - C1 1997 à 1998 ES PREP SPEC PREPARATION SPECIALISATION ENS TITULAIRE 2008 à 2009 ET CERT AGREG CERTIFICATION AGREGATION 2008 à 2009 EU CERT CPE CERTIFICATION CPE 2008 à 2009 EV CERT CRPE CERTIFICATION CRPE 2008 à 2009, 2013 à 2016 EW CERT CAPES CERTIFICATION CAPES 2008 à 2009 EX CERT PLP CERTIFICATION CAPLP 2008 à 2009 EY CERT CAPET CERTIFICATION CAPET 2008 à 2009 EZ PREP AGREG PREPARATION AGREGATION 1996 à 2010 FC DEA DIPLOME D'ETUDES APPROFONDIES (DEA) 1996 à 2007 FD DESS DIPLOME D'ETUD. SUPERIEURES SPECIALISEES 1996 à 2007 FE MAGISTERE MAGISTERE 1996 à 2016

FF DRT DIPLOME DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE (DRT) 1996 à 2012

FH DE PHARM DE DOCTEUR EN PHARMACIE 1996 à 2016 FI FORM ING FORMATION D'INGENIEUR CLASSIQUE 1996 à 2016 FJ DE CH.DENT DE DOCTEUR EN CHIRURGIE DENTAIRE 1996 à 2016 FN FIP EX NFI FORM D'INGENIEUR EN PARTENARIAT(EX NFI) 1996 à 2016

GF CES DENT A CES (CHIR. DENT. A) 1996 à 2011, 2013, 2015 à

2016 GG CES CH DEN CES CHIRURGIE DENTAIRE 2011 à 2016 HH CES DENT B CES (CHIR. DENT.B) 1996 à 2016 IB DE MEDECIN DE DOCTEUR EN MEDECINE 1996 à 2016 IX QUAL.MED.G QUALIFICATION MEDECINE GENERALE 1996 à 2016 JB CECSMO C.E.C.S.M.O. 1996 à 2015

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Type Diplôme SISE


JC DES PHARM DES PHARMACIE 1996 à 2016 JD DES MED DES MEDECINE 1996 à 2016 JF DES ODONTO DES ODONTOLOGIE 1996 à 2016

KG CAPA MED CAPACITE MEDECINE 1996 à 2016 LP LIC PLURI LICENCE PLURIDISCIPLINAIRE 1996 à 2006 MA DESC GR 1 DESC MEDECINE GROUPE 1 1996 à 2016 MB DESC GR2 DESC MEDECINE GROUPE 2 1996 à 2016 MC DESC MED DESC MEDECINE 1996 à 2016 MD DESC BIO M DESC BIOLOGIE MEDICALE 1996 à 2016 NA AUT.NAT.B0 AUTRES DIPL. NATIONAUX NIV. FORM. BAC 1996 à 2016 NB AUT.NAT.B1 AUTRES DIPL. NATIONAUX NIV. FORM. BAC+1 1996 à 2016 NC AUT.NAT.B2 AUTRES DIPL. NATIONAUX NIV. FORM. BAC+2 2014 ND AUT.NAT.B3 AUTRES DIPL. NATIONAUX NIV. FORM. BAC+3 1996 à 2011, 2016 NF AUT.NAT.B5 AUTRES DIPL. NATIONAUX NIV. FORM. BAC+5 1999 à 2000, 2002 PA C.ORTHOPHO CERTIFICAT CAPACITE ORTHOPHONISTE 1996 à 2016 PB C.ORTHOPT CERTIFICAT CAPACITE ORTHOPTISTE 1996 à 2016 PC DE AUDIOP DIPLOME D'ETAT AUDIO-PROTHESISTE 1996 à 2016 PD DE PSYCHOM DIPLOME D'ETAT PSYCHOMOTRICIEN 1996 à 2016 PE DE SAGE-FE DIPLOME D'ETAT SAGE-FEMME 1996 à 2016 PF DE MASSEUR DIPL ETAT DE MASSEUR-KINESATHERAPEUTE 1996 à 2016 PG DE ERGOTH DIPLOME ETAT ERGOTHERAPEUTE 1996 à 2016

PH DE TAB DIPLOME ETAT TECHN ANALYSES BIOMEDICALES 2016

PK DE MEM DIPL ETAT MANIPULATEUR ELECTRADIOL MEDIC 2013 à 2016

PL INFIR GR.M DIPLOME D'ETAT INFIRMIER GRADE MASTER 2014 à 2016 PM DE PEDICUR DIPLOME D'ETAT PEDICURE PODOLOGUE 2015 à 2016 RA D.V+5 MAST DIPLOME VISE NIVEAU BAC+5 GRADE MASTER 2016 UA D.UNIV. B0 DIPLOME UNIV OU ETAB NIVEAU BAC 1996 à 2016 UB D.UNIV. B1 DIPLOME UNIV OU ETAB NIVEAU BAC + 1 1997, 2000 UC D.UNIV. B2 DIPLOME UNIV OU ETAB NIVEAU BAC + 2 1996 à 2016 UD D.UNIV. B3 DIPLOME UNIV OU ETAB NIVEAU BAC + 3 2001 à 2016 UE D.UNIV. B4 DIPLOME UNIV OU ETAB NIVEAU BAC + 4 1996 à 2016 UF D.UNIV. B5 DIPLOME UNIV OU ETAB NIVEAU BAC + 5 1996 à 2016 UO DIP IEP B3 DIPLOME IEP BAC+3 2016 UP GD ETB LIC DIPL GRAND ETABLISSEMENT GRADE LICENCE 2015 à 2016 UQ D.P-DAUPH DIPLOME PARIS-DAUPHINE GRADE MASTER 2014 à 2016 UR MAST DAUPH MASTERS DAUPHINE 2010 à 2015 UW DIPL DAUPH DIPLOME PARIS-DAUPHINE CYCLE1 2004 à 2016 UX DIP IEP DIPLOME INSTITUT ETUDES POLITIQUES 1996 à 2016 UY CEJ CERTIFICAT ETUDES JUDICIAIRES 1996 à 2016

UZ D.COMMERCE DIPLOME COMMERCE 1996 à 2015

VA CONC.AD.B0 CONCOURS ADMINISTRATIF NIV. FORM. BAC 2001 à 2016 VD CONC.AD.B3 CONCOURS ADMINISTRATIF NIV. FORM. BAC+3 2001 à 2016 VE CONC.AD.B4 CONCOURS ADMINISTRATIF NIV. FORM. BAC+4 2012 à 2016 VF P CONC ENS PREPARATION CONCOURS ENSEIGNEMENT 2011 à 2016 XA LIC LMD LICENCE (LMD) 2002 à 2016 XB MAST LMD MASTER (LMD) 2002 à 2016 XC MAST ING MASTER INGENIEUR 2003 à 2016 XD MAST ENS MASTER ENSEIGNEMENT 2011 à 2016 XE CPGE INTEG CPGE INTEGREE UNIVERSITES 2012 à 2016 XF DU ENSEIGT DU FORMATION ADAPTEE ENSEIGNEMENT 2014 à 2016 YA DOCTORAT DOCTORAT D'UNIVERSITE 1996 à 2008, 2016

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Type Diplôme SISE


YB DOCT.UNI.G DOCTORAT D'UNIVERSITE (GENERIQUE) 1996 à 2016 YI FOR ING S FORMATION INGENIEUR SPECIALISE 1996 à 2011 YJ DIS MED DIS MEDECINE 1996 à 2016 YL DIS PHARM DIS PHARMACIE 1996 à 2005 YM AFS ATTEST. FORMATION SPECIALISEE (AFS) 1996 à 2016 YN AFSA ATTEST. FORM. SPECIALISEE APPROF. (AFSA) 1996 à 2016 YP AEA CH.DEN ATTESTATION ETUDES APPROF. CH. DENTAIRE 1996 à 2016 YQ DFMS DIPLOME FORMATION MEDICALE SPECIALISEE 2010 à 2016 YR DFMSA DIPL FORM MEDICALE SPECIAL APPROFONDIE 2010 à 2016 ZA DPECF DIPLOME PREP AUX ETUDES COMPTABLES 1996 à 2006 ZB DECF DIPLOME ETUDES COMPTABLES 1996 à 2006, 2008 à 2010 ZC DESCF DIPLOME SUPERIEUR ETUDES COMPTABLES 1996 à 2006 ZD DIP OENOL DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGIE 1996 à 2016 ZE CAPESP CERT APTITUDE ENSEIG SPECIALISE (UNIV) 1999, 2011 à 2016 ZF DCG DIPLOME COMPTABILITE ET DE GESTION 2007 à 2016 ZG DSCG DIPL SUP COMPTABILITE ET DE GESTION 2007 à 2016

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Voie du LMD Définition

En 2003-2004, les licences LMD étaient toutes générales. A terme elles pourront être générales ou professionnelles. La voie des masters peut être indifférenciée, générale ou recherche. Nomenclature: Format SAS: $lvoie contenu: VOIE LIBELLE 0 GENERALE OU INDIFFERENCIEE 1 PROFESSIONNELLE 2 RECHERCHE

Voie du LMD Voie du LMD Lib C Voie du LMD Lib L Rentrée scolaire - SANS OBJET SANS OBJET 1996 à 2016 0 GENE-INDIF GENERALE OU INDIFFERENCIEE 2012 à 2015 G GENERALE GENERALE 2002 à 2016 I INDIF INDIFFERENCIEE 2002 à 2016 P PRO PROFESSIONNELLE 2003 à 2016 R RECH RECHERCHE 2003 à 2016

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Niveau dans le diplôme SISE Définition

Cette variable indique le positionnement, en nombre d’années, de l’étudiant au sein de la formation pour laquelle il a pris une inscription.

Elle peut prendre des valeurs comprises entre ‘01’ et ‘06’, sauf pour certaines formations de Santé

(Voir « Conventions adoptées »).

Exemple : Lorsqu’un étudiant est inscrit en deuxième année de DUT, la variable « Niveau dans le diplôme »prend la valeur ‘02’

Conventions adoptées

A compter de la rentrée 1999, il est apparu nécessaire de pouvoir enregistrer de façon séparée, pour les disciplines de santé, les inscriptions en thèse. En médecine, pharmacie et odontologie, l’exercice de la profession est conditionné par l’obtention de la thèse. Par convention, pour les diplômes de docteur d’Etat en médecine, pharmacie et chirurgie dentaire, la valeur ‘13’permet de distinguer l’inscription en thèse.

Exemple

Pour devenir médecin généraliste, un étudiant doit, d’une part, obtenir une « qualification en médecine générale » et d’autre part, soutenir une « thèse ». Deux inscriptions, à deux formations différentes, sont donc nécessaires. Ces deux inscriptions, non nécessairement simultanées, sont, depuis 1999, enregistrées de la façon suivante :

Inscription en dernière année de « qualification de médecine générale » : « Diplôme ou formation SISE » = ‘5000332’ et « Niveau dans le diplôme SISE » = ‘03’

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Inscription en « thèse » : : « Diplôme ou formation SISE » = ‘5000500’ (Diplôme d’Etat de Docteur en Médecine » et « Niveau dans le diplôme SISE » = ‘13’

Pour les années antérieures à 1999, les inscriptions en thèse étaient, dans ce cas, cumulées avec les inscriptions en « qualification de médecine générale ».

Précautions d’emploi

Cependant, certaines universités n’ont pas renseigné cette variable, notamment pour ce qui concerne les inscriptions prises dans les DEUG dits indifférenciés.

Dans le cas d’une organisation non annuelle des formations (organisation modulaire, semestrialisation, etc.), il est demandé aux universités de déterminer, conventionnellement, une équivalence « année » pour renseigner la variable « niveau dans le diplôme ».

Niveau dans le diplôme SISE

Niveau dans le diplôme SISE Lib C Niveau dans le diplôme SISE Lib L Rentrée scolaire

01 1ERE AN 1ERE ANNEE 1996 à 2016 02 2ME AN 2ME ANNEE 1996 à 2016 03 3ME AN 3ME ANNEE 1996 à 2016 04 4ME AN 4ME ANNEE 1996 à 2016 05 5ME AN 5ME ANNEE 1996 à 2016 06 6ME AN 6ME ANNEE 1996 à 2016 09 9ME AN 9ME ANNEE 2012, 2014 à 2016 13 THESE SANT ANNEE DE THESE (SANTE) 1999 à 2016

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Cycle dans la formation SISE Définition Il s’agit du cycle d’appartenance de l’étudiant relativement à un diplôme. Un étudiant inscrit dans deux diplômes (par exemple un DEUG et une licence) peut par conséquent appartenir tantôt au premier cycle, tantôt au deuxième cycle selon que l’on s’intéresse au DEUG ou à la licence. Si l’on travaille au niveau de l’inscription principale, il n’y a plus d’ambiguïté, puisqu’elle est unique.

Commentaires :

cette variable est déterminée directement à partir du type de diplôme préparé. Le cycle ‘0’ correspond aux capacités en droit, aux diplômes d’accès aux études universitaires et à certains diplômes d’université. Pour les nouveaux cursus LMD, cette variable a été renseignée de façon à pouvoir donner des statistiques par cycle. Elle prend la modalité ‘1’ pour les deux premières années de licence LMD, et la modalité ‘2’ pour la troisième année de la licence LMD et pour la première année du master. La deuxième année de master est classée en 3e cycle.

Nomenclature : Pour les formats SAS, il est possible de faire référence à la table associée : CYCLE.

structure : variable format format SAS CYCLE CHAR(1) LIBELLE CHAR(10) $LCYCLE LIB_LONG CHAR(40) $LCYCLLG

Cycle dans la formation SISE

Cycle dans la formation SISE Lib C Cycle dans la formation SISE Lib L Rentrée scolaire

0 CYCLE 0 CYCLE ZERO 1996 à 2016 1 1ER CYCLE 1ER CYCLE 1996 à 2016 2 2EME CYCLE 2EME CYCLE 1996 à 2016 3 3EME CYCLE 3EME CYCLE 1996 à 2016 9 SANS OBJET SANS OBJET 2016

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Secteur Disciplinaire SISE Définition Chaque diplôme faisant l'objet d'une habilitation nationale est affecté, par l'administration centrale, en fonction du contenu des enseignements, dans un secteur disciplinaire. Les diplômes d'université et assimilés sont classés, par les établissements, lors de la codification de ces formations (Voir la variable « Diplôme ou formation SISE »), dans un des 51 secteurs disciplinaires définis par l'administration centrale. Nomenclature : Pour les formats SAS, il est possible de faire référence à la table associée : SECTDIS. structure : variable format format SAS SECTDIS CHAR(2) LIBELLE CHAR(100) $LSECT DISCIPLI CHAR(2) $SECDIS

Secteur Disciplinaire

SISE Rentrée scolaire 01 1996 à 2016 02 1996 à 2016 03 1996 à 2016 04 1996 à 2016 05 1996 à 2016 06 1996 à 2016 07 1996 à 2016 08 1996 à 2016 09 1996 à 2016 10 1996 à 2016 11 1996 à 2016 12 1996 à 2016 13 1996 à 2016 14 1996 à 2016 15 1996 à 2016 16 1996 à 2016 17 1996 à 2016 18 1996 à 2016 19 1996 à 2016 20 1996 à 2016 21 1996 à 2016 22 1996 à 2016 23 1996 à 2016 24 1996 à 2016

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Secteur Disciplinaire

SISE Rentrée scolaire 25 1996 à 2016 26 1996 à 2016 27 1996 à 2016 28 1996 à 2016 29 1996 à 2016 30 1996 à 2016 31 1996 à 2016 32 1996 à 2016 33 1996 à 2016 34 1996 à 2016 35 1996 à 2016 36 1996 à 2016 37 1996 à 2016 38 1996 à 2016 39 1996 à 2016 40 1996 à 2016 41 1996 à 2016 42 2003 à 2016 43 2003 à 2016 47 2016 61 2003 à 2016 62 2003 à 2016 63 2009 à 2016 64 2003 à 2016 65 2004 à 2016 66 2003 à 2016 67 2003 à 2016 68 2003 à 2016 69 2003 à 2016 70 2003 à 2016 71 2010 à 2016

84


Discipline SISE Définition Il s’agit d'un regroupement des secteurs disciplinaires (14 secteurs) directement associée à un code diplôme, relativement à une inscription (Voir la variable " Secteur Disciplinaire SISE ").

Commentaires : Pour les diplômes codés par les universités (diplômes commençant par ‘9’) la discipline est directement extraite du code diplôme remonté par l’établissement. Il n’y a donc aucun moyen de vérifier la discipline qui a été remontée par l’université. Pour les autres diplômes, la discipline découle directement du code diplôme, chaque diplôme est associé à une et une seule discipline, l’information est donc identique pour tous les établissements. La discipline correspond à un regroupement en 14 modalités des 52 secteurs de la variable SECTDIS. La nomenclature des disciplines et secteurs disciplinaires a été modifiée pour permettre le classement des nouveaux cursus LMD. En particulier, il a été nécessaire d’ajouter des agrégats des anciennes disciplines et anciens secteurs de façon à prendre en compte la pluridisciplinarité des formations. Par ailleurs, les disciplines « Sciences et structures de la matière » et « Sciences et technologie – Sciences pour l’ingénieur » ont été regroupées pour former la discipline « Sciences fondamentales et applications ».

Nomenclature : Pour les formats SAS, il est possible de faire référence à la table associée : DISCIPLI.

structure :

variable format format SAS

DISCIPLI CHAR(2) LIBELLE char(10) $ldiscip LIB_LONG CHAR(60) $ldisclg

Voici la table de passage entre les secteurs disciplinaires et les disciplines :

DISCIPLINE SISE SECTEUR DISCIPLINAIRE SISE

01 DROIT - SCIENCES POLITIQUES 36 SCIENCES JURIDIQUES

37 SCIENCES POLITIQUES

61 PLURI DROIT – SCIENCES POLITIQUES

02 SCIENCES ECONOMIQUES - GESTION (HORS AES) 38 SCIENCES ECONOMIQUES

39 SCIENCES DE GESTION

85

62 PLURI SCIENCES ECONOMIQUES - GESTION

03 AES 40 ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE (AES)

17 SCIENCES DU LANGAGE - LINGUISTIQUE

18 LANGUES ET LITTERATURES ANCIENNES

04 LETTRES – SCIENCES DU LANGAGE – ARTS 19 LANGUES ET LITTERATURES FRANCAISES

20 LITTERATURE GENERALE ET COMPAREE

21 ARTS

64 PLURI LETTRES – SCIENCES DU LANGAGE – ARTS

22 FRANCAIS, LANGUE ETRANGERE

05 LANGUES 23 LANGUES ET LITTERATURES ETRANGERES

24 LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES

25 CULTURES ET LANGUES REGIONALES

65 PLURI LANGUES

26 PHILOSOPHIE, EPISTEMOLOGIE

27 HISTOIRE

28 GEOGRAPHIE

29 AMENAGEMENT

30 ARCHEOLOGIE, ETHNO., PREHISTOIRE, ANTHROPOLOGIE

06 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES 31 SCIENCES RELIGIEUSES

32 PSYCHOLOGIE, SCIENCES COGNITIVES

33 SOCIOLOGIE, DEMOGRAPHIE

34 SCIENCES DE L'EDUCATION

35 SCIENCES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

66 PLURI SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

32 PLURI LETTRES – LANGUES – SCIENCES HUMAINES

67 PLURI LETTRES – LANGUES – SCIENCES HUMAINES

01 MATHEMATIQUES

02 PHYSIQUE

03 CHIMIE

43 PHYSIQUE ET CHIMIE

42 MATHEMATIQUES ET INFORMATIQUE

04 MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET SCIENCES SOCIALES (MASS)

11 MECANIQUE, GENIE MECANIQUE, INGENIERIE MECANIQUE

15 SCIENCES FONDAMENTALES ET APPLICATIONS 12 GENIE CIVIL

13 GENIE DES PROCEDES, MATERIAUX

14 INFORMATIQUE

15 ELECTRONIQUE , GENIE ELECTRIQUE, EEA

16 SCIENCES ET TECHNOLOGIE INDUSTRIELLES

41 FORMATION GENERALE AUX METIERS DE L’INGENIEUR

68 PLURI SCIENCES FONDAMENTALES ET APPLICATIONS

09 SCIENCES DE LA VIE, DE LA SANTE, DE LA TERRE ET DE L’UNIVERS

05 SCIENCES DE L'UNIVERS, DE LA TERRE, DE L’ESPACE

06 SCIENCES DE LA VIE, BIOLOGIE, SANTE

69 PLURI SCIENCES DE LA VIE, DE LA SANTE, DE LA TERRE ET DE L’UNIVERS

33 PLURI SCIENCES 70 PLURI SCIENCES

10 STAPS 10 STAPS

11 MEDECINE 07 MEDECINE

86

12 ODONTOLOGIE 08 ODONTOLOGIE

13 PHARMACIE 09 PHARMACIE

15 SCIENCES FONDAMENTALES ET APPLICATIONS SCIENCES FONDAMENTALES ET APPLICATIONS

32 PLURI LETTRES-LANGUES-SCIENCES HUMAINES PLURI LETTRES-LANGUES-SCIENCES HUMAINES

33 PLURI SCIENCES PLURI SCIENCES

Discipline

SISE Discipline SISE Lib C Discipline SISE Lib L

Rentrée scolaire

01 DROIT-SC.P DROIT - SCIENCES POLITIQUES 1996 à 2016 02 S.ECO-GEST SCIENCES ECONOMIQUES - GESTION (HORS A.E.S.) 1996 à 2016 03 A.E.S. ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE (A.E.S.) 1996 à 2016 04 LETTR-ARTS LETTRES - SCIENCES DU LANGAGE - ARTS 1996 à 2016 05 LANGUES LANGUES 1996 à 2016 06 SC.HUM-SOC SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES 1996 à 2016 07 SC.STR.MAT SCIENCES ET STRUCTURE DE LA MATIERE 1996 à 2002 08 SC.TEC-ING SCIENCES ET TECHNOLOGIE - SCIENCES POUR L'INGENIEUR 1996 à 2002 09 SC.NAT-VIE SCIENCES DE LA VIE, DE LA TERRE ET DE L'UNIVERS 1996 à 2016 10 STAPS S.T.A.P.S. 1996 à 2016 11 MEDECINE MEDECINE 1996 à 2016 12 ODONTO ODONTOLOGIE 1996 à 2016 13 PHARMACIE PHARMACIE 1996 à 2016 15 SC FOND AP SCIENCES FONDAMENTALES ET APPLICATIONS 2003 à 2016 31 PL DRT ECO PLURI DROIT - SCIENCES ECONOMIQUES - AES 2009 à 2016 32 PL LET LAN PLURI LETTRES - LANGUES - SC HUMAINES 2003 à 2016 33 PL SCIENCE PLURI SCIENCES 2003 à 2016 34 PL SANTE PLURI SANTE 2010 à 2016

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Groupe disciplinaire SISE Définition Il s’agit d’un regroupement disciplinaire qui permet d’obtenir une répartition des inscriptions par grandes disciplines en distinguant également les IUT du secteur secondaire de ceux du secteur tertiaire. Commentaires : Ce regroupement disciplinaire a été construit, pour les diplômes non rattachés aux IUT, directement à partir d’un regroupement de la variable DISCIPLI La construction des deux modalités concernant les IUT est en revanche beaucoup plus complexe. Dans un premier temps on a isolé les diplômes dont le type était soit DUT, soit post-DUT, soit DNTS. La répartition entre secteur secondaire et tertiaire s’est ensuite faite sur la discipline, le secteur disciplinaire et le code diplôme. Le secteur tertiaire regroupe les disciplines de lettres, langues, sciences humaines, droit et économie mais également le secteur disciplinaire informatique, à l’exception du DUT de génie des télécommunications et réseaux. Le secteur secondaire regroupe, quant à lui, l’ensemble des DUT, post-DUT et DNTS des disciplines de sciences à l’exception du secteur disciplinaire informatique, mais comprend également le DUT de génie des télécommunications et réseaux. Nomenclature : Pour les formats SAS, il est possible de faire référence à la table associée : GROUPE

structure : variable format format SAS GROUPE CHAR(1) LIBELLE CHAR(40) $GROUPE

CONTENU : CETTE VARIABLE PEUT PRENDRE HUIT VALEURS. POUR FACILITER LA LECTURE, LES DISCIPLINES CORRESPONDANT A CHAQUE GROUPE ONT ETE PRECISEES (EXCEPTE POUR LES IUT OU LA REPARTITION DES DIPLOMES EST PRECISEE CI-DESSUS) :

CODE LIBELLE correspondance DISCIPLINE SISE

(DISCIPLI)1 DROIT 01 2 ECONOMIE, AES 02, 03 3 LETTRES, SCIENCES

HUMAINES 04, 05, 06, 32

4 SCIENCES, STAPS 07, 08, 09, 10, 15, 33 5 MEDECINE, ODONTOLOGIE 11, 12 6 PHARMACIE 13

88

7 IUT SECONDAIRE - 8 IUT TERTIAIRE -

Groupe disciplinaire

SISE Groupe disciplinaire SISE Lib C Groupe disciplinaire SISE Lib L Rentrée scolaire

1 DROIT DROIT 1996 à 2016 2 ECO AES ECONOMIE AES 1996 à 2016 3 LET SC-HUM LETTRES, SCIENCES HUMAINES 1996 à 2016 4 SCI STAPS SCIENCES, STAPS 1996 à 2016 5 MED ODONTO MEDECINE, ODONTOLOGIE 1996 à 2009, 2016 6 PHARMA PHARMACIE 1996 à 2009 7 IUT SEC IUT SECONDAIRE 1996 à 2016 8 IUT TERT IUT TERTIAIRE 1996 à 2016 A SANTE SANTE 2010 à 2016

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Caractéristiques des Unités de Formation

90

La classe parente est : Caractéristiques des Unités de Formation

Les Unités d'Inscription (UI) Il s'agit de l'unité de formation (établissement ou partie d'établissement) où l'étudiant s'est inscrit pour suivre sa formation. Pour les établissements transmettant les informations sous le format de fichier « EFU » (un enregistrement par individu - Voir la variable «Système d'Information Source»), seule est renseignée l'Unité d'Inscription relative à l'inscription « principale » (Voir la définition des inscriptions principales et secondes). Aussi, les inscriptions « secondes » sont automatiquement rattachées à cette unité. Exemple :Si un étudiant est inscrit en master de mathématiques (inscription principale) dans une antenne d'UFR de sciences et en licence de sciences économiques (inscription seconde) dans une antenne d'UFR de sciences économiques, l'Unité d'Inscription de la licence de sciences économiques sera l'antenne d'UFR de sciences. En conséquence, une répartition des inscriptions « secondes » par Unité d'Inscription peut ne pas avoir de sens pour les établissements « EFU ».

91

La classe de cet objet est : Les Unités d'Inscription (UI)

Numéro de l'Unité d'Inscription Définition Il s'agit du numéro de l'unité de formation (établissement ou partie d'établissement) où l'étudiant s'est inscrit pour suivre sa formation.

92


Nom de l'Unité d'Inscription Définition Il s'agit du nom de l'unité de formation (établissement ou partie d'établissement) où l'étudiant s'est inscrit pour suivre sa formation.

93


Adresse Unite Inscription Définition Il s'agit de l'adresse de l'unité de formation (établissement ou partie d'établissement) où l'étudiant s'est inscrit pour suivre sa formation.

94


Code Postal Unite Inscription Définition Il s'agit du code postal de l'unité de formation (établissement ou partie d'établissement) où l'étudiant s'est inscrit pour suivre sa formation.

95


Localite Acheminement Unite In Définition Il s'agit de la localité d'acheminement de l'unité de formation (établissement ou partie d'établissement) où l'étudiant s'est inscrit pour suivre sa formation.

96


Niveau de l'UI Définition Dans le système d'information SISE, les inscriptions peuvent être enregistrées dans des unités situées à différents niveaux de la structure des établissements universitaires (Voir Annexe 3). Une inscription peut être prise :

soit dans une unité de formation de niveau 1 qui correspond à l'établissement « mère » (université) ;

soit dans une unité de formation de niveau 2, qui correspond, soit à une composante interne (UFR, IUT, etc.), soit à un établissement public rattaché ou à un établissement privé conventionné ;

soit dans une unité de formation de niveau 3, sous-composante qui correspond à une annexe géographique (antenne d'UFR ou d'IUT) ou à une filière pédagogique (IUP).

Niveau de l'UI Niveau de l'UI Lib C Niveau de l'UI Lib L Rentrée scolaire

1 ETAB ETABLISSEMENT 1996 à 2016 2 COMPOS COMPOSANTE 1996 à 2016 3 SOUS COMPO SOUS COMPOSANTE 1996 à 2016

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Niveau spécifique de l'UI Définition Cette variable permet, parmi les Unités d'Inscription de niveau 2 (Voir la variable « Niveau de l'Unité d'Inscription »), de distinguer deux types de composantes : « internes », « rattachées ou conventionnées ». Le tableau suivant présente la liste des composantes « rattachées ou conventionnées » et leurs universités de rattachement :

ETABLI NOM DE L'ETABLISSEMENT NOM DE L'UNITE D'INSCRIPTION COMPOS EFFECTIF

0311381H INP TOULOUSE INP TOULOUSE 0311381H 47

0132364Z UNIVERSITE AIX MARSEILLE 3 IEP AIX EN PROVENCE 0130221V 1714

0251215K UNIVERSITE BESANCON ENS MECA MICROTECHN BESANCON 0250082D 883

0331764N UNIVERSITE BORDEAUX 1 ENS CHIMIE PHYSIQUE BORDEAUX 0330169E 342

0331764N UNIVERSITE BORDEAUX 1 ENS ELECTR INFORM RADIOCOM BX 0330196J 818

0332929E UNIVERSITE BORDEAUX 4 IEP BORDEAUX 0330192E 2007

0290346U UNIVERSITE BREST EC NAT INGENIEURS BREST 0290119X 652

0141408E UNIVERSITE CAEN EC NAT SUP INGENIEURS CAEN 0141720U 685

0631525R UNIVERSITE CLERMONT FERRAND 2 ENS CHIMIE CLERMONT-FD 0630095L 215

0381839T UNIVERSITE GRENOBLE 2 IEP GRENOBLE 0380134P 1522

0593559Y UNIVERSITE LILLE 1 ENS CHIMIE LILLE 0590311T 348

0593560Z UNIVERSITE LILLE 2 IEP LILLE 0595876S 1310

0870669E UNIVERSITE LIMOGES ENS CERAMIQUE INDUST LIMOGES 0870862P 178

0691775E UNIVERSITE LYON 2 IEP LYON 0690173N 1621

0572081C UNIVERSITE METZ EC NAT INGENIEURS METZ 0570140T 768

0341088Y UNIVERSITE MONTPELLIER 2 ENS CHIMIE MONTPELLIER 0340112M 426

0681166Y UNIVERSITE MULHOUSE ENS CHIMIE MULHOUSE 0680097L 274

0450855K UNIVERSITE ORLEANS EC NAT SUP INGENIEURS BOURGES 0180910S 378

0751717J UNIVERSITE PARIS 1 IAE PARIS 0753364Z 1431

0751722P UNIVERSITE PARIS 6 ENS CHIMIE PARIS 0753375L 314

0860856N UNIVERSITE POITIERS ENS MECA AEROTECHN POITIERS 0860073M 480

0350936C UNIVERSITE RENNES 1 ENS CHIMIE RENNES 0350077U 393

0350936C UNIVERSITE RENNES 1 IEP RENNES 0352317D 859

0311382J UNIVERSITE TOULOUSE 1 IEP TOULOUSE 0310133B 1298

0370800U UNIVERSITE TOURS EC NAT ING VAL DE LOIRE BLOIS 0410979S 278

0381912X INP GRENOBLE ECOLE FRSE PAPETERIE IND GRAPH 0380131L 200

0631525R UNIVERSITE CLERMONT FERRAND 2 EC SUP EUROPEEN PACKAGING 0430942R 86

0631525R UNIVERSITE CLERMONT FERRAND 2 INST EUROPEEN QUALITE TOTALE 0031035J 34

Niveau spécifique de

l'UI Niveau spécifique de l'UI Lib C Niveau spécifique de l'UI Lib L Rentrée scolaire

11 ETAB ETABLISSEMENT 1996 à 2016 21 COMPOS INT COMPOSANTE INTERNE 1996 à 2016 22 COMPOS RAT COMPOSANTE RATTACHEE OU CONVENTIONNEE 1996 à 2016 31 SOUS COMPO SOUS COMPOSANTE 1996 à 2016

98


Commune de l'UI Définition

Il s'agit de la commune dans laquelle est implantée l'Unité d'Inscription.

Attribué par l'INSEE, le code commune est un identifiant sur 5 caractères : code département sur 2 caractères + numéro d'ordre sur 3 pour les communes de métropole, code département sur 3 caractères + numéro d'ordre sur 2 pour les communes hors métropole (DOM, COM et Nouvelle Calédonie).

Cas particuliers

Pour l'Unité d'Inscription située à l'étranger (à savoir, l'antenne de l'UFR « Langues et Littérature » de l'université Toulouse II, localisée à Madrid), le code commune commence par « 99 » suivi du code « pays » de l'INSEE.

99


Département de l'UI Définition Il s’agit du département INSEE d’implantation de l’Unité d’Inscription. A défaut de département, la notion de pays a été retenue pour décrire l’implantation géographique de l’Unité d’Inscription située à l’étranger, c’est à dire, de l’antenne de l’UFR « Langues et Littérature » de l’université Toulouse II, localisée à Madrid.

Département de l'UI

Département de l'UI Lib C Département de l'UI Lib L

001 AIN AIN 002 AISNE AISNE 003 ALLIER ALLIER 004 AL.HTE.PR. ALPES-DE-HTE-PROVENCE 005 HTES-ALPES HAUTES-ALPES 006 ALPES-MAR. ALPES-MARITIMES 007 ARDECHE ARDECHE 008 ARDENNES ARDENNES 009 ARIEGE ARIEGE 010 AUBE AUBE 011 AUDE AUDE 012 AVEYRON AVEYRON 013 BCHES-RHO. BOUCHES-DU-RHONE 014 CALVADOS CALVADOS 015 CANTAL CANTAL 016 CHARENTE CHARENTE 017 CHAR.-MAR. CHARENTE-MARITIME 018 CHER CHER 019 CORREZE CORREZE 021 COTE D'OR COTE D'OR 022 COTES ARM. COTES D'ARMOR 023 CREUSE CREUSE 024 DORDOGNE DORDOGNE 025 DOUBS DOUBS 026 DROME DROME 027 EURE EURE 028 EURE-LOIR EURE-ET-LOIR 029 FINISTERE FINISTERE 02A CORSE-SUD CORSE-DU-SUD 02B HTE-CORSE HAUTE-CORSE 030 GARD GARD 031 HTE-GARON. HAUTE-GARONNE 032 GERS GERS 033 GIRONDE GIRONDE 034 HERAULT HERAULT 035 ILLE-VIL. ILLE-ET-VILAINE 036 INDRE INDRE

100



037 INDRE-LOI. INDRE-ET-LOIRE 038 ISERE ISERE 039 JURA JURA 040 LANDES LANDES 041 LOIR-CHER LOIR-ET-CHER 042 LOIRE LOIRE 043 HTE-LOIRE HAUTE-LOIRE 044 LOIRE-ATL. LOIRE-ATLANTIQUE 045 LOIRET LOIRET 046 LOT LOT 047 LOT-ET-GA. LOT-ET-GARONNE 048 LOZERE LOZERE 049 MAINE-LOI. MAINE-ET-LOIRE 050 MANCHE MANCHE 051 MARNE MARNE 052 HTE-MARNE HAUTE-MARNE 053 MAYENNE MAYENNE 054 MEUR.MOSE. MEURTHE-ET-MOSELLE 055 MEUSE MEUSE 056 MORBIHAN MORBIHAN 057 MOSELLE MOSELLE 058 NIEVRE NIEVRE 059 NORD NORD 060 OISE OISE 061 ORNE ORNE 062 PAS-CALAIS PAS-DE-CALAIS 063 PUY-DOME PUY-DE-DOME 064 PY._ATL. PYRENEES-ATLANTIQUES 065 HTES-PYR. HAUTES-PYRENEES 066 PYR.ORIEN. PYRENEES-ORIENTALES 067 BAS-RHIN BAS-RHIN 068 HAUT-RHIN HAUT-RHIN 069 RHONE RHONE 070 HTE-SAONE HAUTE-SAONE 071 SAONE-LRE. SAONE-ET-LOIRE 072 SARTHE SARTHE 073 SAVOIE SAVOIE 074 HTE SAVOIE HAUTE SAVOIE 075 PARIS PARIS 076 SEINE MAR. SEINE MARITIME 077 SEINE-MAR. SEINE-ET-MARNE 078 YVELINES YVELINES 079 DEUX-SEV. DEUX-SEVRES 080 SOMME SOMME 081 TARN TARN 082 TARN-GARO. TARN-ET-GARONNE 083 VAR VAR 084 VAUCLUSE VAUCLUSE 085 VENDEE VENDEE 086 VIENNE VIENNE 087 HTE-VIENNE HAUTE-VIENNE 088 VOSGES VOSGES 089 YONNE YONNE 090 TERR. BEL. TERRITOIRE DE BELFORT 091 ESSONNE ESSONNE

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092 HTS-SEINE HAUTS-DE-SEINE 093 SNE-ST-DE. SEINE-SAINT-DENIS 094 VAL-MARNE VAL-DE-MARNE 095 VAL-D'OISE VAL-D'OISE 134 ESPAGNE ESPAGNE 971 GUADELOUPE GUADELOUPE 972 MARTINIQUE MARTINIQUE 973 GUYANE GUYANE 974 LA REUNION LA REUNION 976 MAYOTTE MAYOTTE 987 POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 988 NELLE CAL. NOUVELLE CALEDONIE

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Académie géographique de l'UI Définition Il s’agit de l’académie où est implantée géographiquement l’Unité d’Inscription et non de l’académie dont elle dépend administrativement ; Exemple : Si un étudiant est inscrit à l’IUT de Cachan, l’académie géographique de l’Unité d’Inscription de cet étudiant est l’académie de Créteil (l’IUT de Cachan est situé géographiquement dans l’académie de Créteil). L’IUT de Cachan, composante de l’université Paris XI, dépend administrativement de l’académie de Versailles (Voir la variable « Académie de l’établissement »). Chaque académie regroupe un ou plusieurs départements. Chaque Département et Région d’Outre-Mer, la Polynésie française et la Nouvelle Calédonie ne constituent pas une académie, mais par assimilation chacun s’est vu affecté un code académie.

Cas particulier: Le code académie géographique de l'Unité d'Inscription localisée en Espagne est "00" (à l'étranger).

Académie géographique de

l'UI

Académie géographique de l'UI Lib C Académie géographique de l'UI Lib L

00 ETRANGER ETRANGER 01 PARIS PARIS 02 AIX-MARS. AIX-MARSEILLE 03 BESANCON BESANCON 04 BORDEAUX BORDEAUX 05 CAEN CAEN 06 CLERMONT-F CLERMONT-FERRAND 07 DIJON DIJON 08 GRENOBLE GRENOBLE 09 LILLE LILLE 10 LYON LYON 11 MONTPELL. MONTPELLIER 12 NANCY-METZ NANCY-METZ 13 POITIERS POITIERS 14 RENNES RENNES 15 STRASBOURG STRASBOURG 16 TOULOUSE TOULOUSE 17 NANTES NANTES 18 ORLEANS-T ORLEANS-TOURS 19 REIMS REIMS 20 AMIENS AMIENS 21 ROUEN ROUEN 22 LIMOGES LIMOGES 23 NICE NICE 24 CRETEIL CRETEIL 25 VERSAILLES VERSAILLES 26 ANTILLES-G ANTILLES-GUYANE

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l'UI

Académie géographique de l'UI Lib C Académie géographique de l'UI Lib L

27 CORSE CORSE 28 LA REUNION LA REUNION 31 MARTINIQUE MARTINIQUE 32 GUADELOUPE GUADELOUPE 33 GUYANE GUYANE 40 N.CALEDONI NOUVELLE CALEDONIE 41 POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 43 MAYOTTE MAYOTTE

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France détaillée 5 DOM de UI Définition Cette variable agrège les académies géographiques des Unités d'Inscription en 4 postes :

France Métropolitaine / DOM / COM-TOM et assimilés/ Union Européenne.

France détaillée 5 DOM de UI

France détaillée 5 DOM de UI Lib C France détaillée 5 DOM de UI Lib L

111 FR.METRO FRANCE METRO 112 DOM(5) DOM Y COMPRIS MAYOTTE 121 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE 210 UE UNION EUROPEENNE 220 E.HORS UE ETRANGER HORS UNION EUROPEENNE

France regroupée 5 DOM de UI Définition Cette variable agrège les académies géographiques des Unités d’Inscription en 3 postes. Elle permet, notamment, d’opérer le regroupement France Métropolitaine + DOM.

France regroupée 5 DOM de UI

France regroupée 5 DOM de UI Lib C France regroupée 5 DOM de UI Lib L

11 MET+DOM(5) FRANCE METRO + DOM Y COMPRIS MAYOTTE 12 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE 21 UE UNION EUROPEENNE 22 E.HORS UE ETRANGER HORS UE

France Etranger de l'UI Définition Cette variable agrège les académies géographiques des Unités d’Inscription en 2 postes : - France = France Métropolitaine + DOM + COM + TOM + Nouvelle Calédonie - Etranger, soit ici, l’Espagne.

France Etranger de l'UI

France Etranger de l'UI Lib C France Etranger de l'UI Lib L

1 FRANCE FRANCE 2 ETRANGER ETRANGER

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Région de l'UI Définition Il s'agit de la région d'implantation de l'Unité d'Inscription. Chaque région regroupe un ou plusieurs départements. En France métropolitaine et dans les DOM, une région correspond généralement à une académie, à l'exception des régions « Ile de France », « Rhône - Alpes » et « Provence - Alpes - Côte d'azur » qui regroupent plusieurs académies. Les collectivités d'Outre-Mer (COM), les territoires d'outre-mer (TOM) et la Nouvelle Calédonie ne sont pas constitués en région, mais se sont vus affecter le code `00'. Cas particuliers Le code région pour l'Unité d'Inscription située à l'étranger est `99' (sans objet).

Région de l'UI Région de l'UI Lib C Région de l'UI Lib L

00 TOM TOM+COLLECTIVITES TERRITORIALES 01 GUADELOUPE GUADELOUPE 02 MARTINIQUE MARTINIQUE 03 GUYANE GUYANE 04 REUNION LA REUNION 06 MAYOTTE MAYOTTE 06 TOM TOM+COLLECTIVITES TERRITORIALES 11 IDF ILE-DE-FRANCE 21 CHAMPAGNE CHAMPAGNE-ARDENNE 22 PICARDIE PICARDIE 23 H-NORMANDI HAUTE-NORMANDIE 24 CENTRE CENTRE-VAL-DE-LOIRE 25 B-NORMANDI BASSE-NORMANDIE 26 BOURGOGNE BOURGOGNE 31 NORD-P-C NORD-PAS-DE-CALAIS 41 LORRAINE LORRAINE 42 ALSACE ALSACE 43 FR COMTE FRANCHE-COMTE 52 PAYS-LOIRE PAYS DE LA LOIRE 53 BRETAGNE BRETAGNE 54 POITOU POITOU-CHARENTES 72 AQUITAINE AQUITAINE 73 MIDI-PYR MIDI-PYRENEES 74 LIMOUSIN LIMOUSIN 82 RHONE-ALP RHONE-ALPES 83 AUVERGNE AUVERGNE 91 LANGUEDOC LANGUEDOC-ROUSSILLON 93 PACA PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 94 CORSE CORSE 99 SS OBJET SANS OBJET

106


Région Union Européenne de UI Définition Il s’agit de la région européenne d’implantation de l’Unité d’Inscription. Chaque région « européenne » regroupe une ou plusieurs régions « françaises ». Cas particuliers

Le code région Union Européenne des Unités d’Inscription situées dans les COM, TOM et en Nouvelle Calédonie ou à l’étranger est ‘-’ (sans objet).

Région Union Européenne de

UI

Région Union Européenne de UI Lib C Région Union Européenne de UI Lib L Rentrée scolaire

- SANS OBJET SANS OBJET 1996 à 2016 - SUD-OUEST SANS OBJET 1999 à 2016

FR1 IDF ILE DE FRANCE 1999 à 2016 FR2 BASS PARIS BASSIN PARISIEN 1999 à 2016 FR3 NORD-PDC NORD-PAS-DE-CALAIS 1999 à 2016 FR4 EST EST 1999 à 2016 FR5 IDF OUEST 2000 à 2016 FR5 OUEST OUEST 1999 à 2016 FR6 SUD-OUEST SUD-OUEST 1999 à 2016 FR7 CENTRE-EST CENTRE-EST 1999 à 2016 FR8 MEDITERR MEDITERRANEE 1999 à 2016 FR9 DOM DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER 1999 à 2016

107


Type Unité Formation 3 de UI Définition Cette variable est un regroupement des codes « Nature de l'Unité d'Inscription » issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale d'une unité de formation en termes de niveau de formation, de type de formation et de grands domaines de spécialité de formation. Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature hiérarchisée à trois niveaux, nomenclature commune aux différents univers de la base centrale de pilotage.

Nomenclature hiérarchisée des « Types d'Unités de Formation de l'UI »

Type Unité

Formation 1 de l'UI

Type Unité Formation 2de l'UI

Code Type Unité Formation 3 de l'UI Nombred'UI 2006

3 - Supérieur

31 - Unité de formation 311 UFR et assimilés 773

universitaire 312 Ecole & institut de type univ. 388

321 Institut Universitaire de Technologie

188

32 - Unité de formation Sup

323 Ecole d'ingénieurs 92

Techno-Pro 324 Ecole de commerce 1

325 Ecole sanitaire et sociale NR

329 Autre Ecole d'enseignement supérieur

1

ENSEMBLE 1 443

Type Unité Formation 3 de

UI

Type Unité Formation 3 de UI Lib C Type Unité Formation 3 de UI Lib L Rentrée scolaire

311 UFR UFR ET ASSIMILES 1996 à 2016 312 INST UNIV ECOLE &INST.TYPE UNIV(HORS ING,IUT,IUFM) 1996 à 2016 321 IUT INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE 1996 à 2016 322 ESPE, IUFM ECOLE SUP. DU PROFESSORAT ET DE L'EDUC. 2008 à 2016 323 ING ECOLE D'INGENIEURS 1996 à 2016 324 COMMERCE ECOLE DE COMMERCE 1996 à 2008 325 SANTE-SOCIAL ECOLE SANITAIRE ET SOCIALE 1998 à 2000 326 ARTISTIQUE ECOLE ARTISTIQUE 2016 329 AUTRE SUP AUTRE ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 1996 à 2009

108


Type Unité Formation 2 de UI Définition Cette variable est un regroupement des codes « Nature de l'Unité d'Inscription » issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale d'une unité de formation en termes de niveau de formation et de type de formation. Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature hiérarchisée, commune aux différents univers de la base centrale de pilotage.


Cette variable est un regroupement des codes « Nature de l'Unité d'Inscription » issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale d'une unité de formation en termes de niveau de formation et de type de formation. Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature hiérarchisée, commune aux différents univers de la base centrale de pilotage.


type unité formation 1 de l'UI type unité formation 2 de l'UI nombre d'UI 2006

3 31 - unité de formation universitaire 1 161

Supérieur 32 - unité de formation Sup Techno-Pro 282

1 443

type unité formation 1 de l'UI

type unité formation 2 de l'UI

nombre d'UI 2006

3 31 - unité de formation universitaire

1161

Supérieur 32 - unité de formation Sup Techno-Pro

282

1443


UI


31 FORM. UNIV. UNITE DE FORMATION UNIVERSITAIRE 1996 à 2016 32 F. SUP TECH&PRO UNITE DE FORMATION SUP TECHNIQUE ET PRO 1996 à 2016

109


Type Unité Formation 1 de UI Définition Cette variable est un regroupement des codes « Nature de l'Unité d'Inscription » issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale d'une unité de formation en termes de niveau de formation. Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature, commune aux différents univers de la base centrale de pilotage.

Nomenclature des « Types d'Unités de Formation de l'UI »

Type Unité Formation 1 de l'UI Nombre

d'UI 2006

3-SUPERIEUR 1443


UI


3 SUPERIEUR UNITE DE FORMATION D'ENSEIGNT SUPERIEUR 1996 à 2016

110


Nature de l'Unité Inscription Définition Cette variable, issue de la BCE, classe les Unités d'Inscription en fonction du type d'enseignement qu'elles dispensent. Le premier caractère du code « nature » correspond à une partition de la BCE en sous-fichiers : ...,4 - établissements de formation spécialisée post-secondaire ou supérieure (non universitaire), 5 - établissements universitaires, écoles d'ingénieurs et établissements d'enseignement général supérieur privé,... Cas particuliers Les Unités d'Inscription de « nature » `530' (antennes d'UFR ou d'autres composantes) ont été affectées de la « nature » de leur « Unité de Rattachement » (Voir cette variable).

Correspondance « Type Unité Formation 3 de l'UI » / « Nature de l'UI »

Code Type Unité Formation 3 de l'UI

Code Nature de l'UI Nombred'UI 2006

311 517 Serv. Inter-etab. médecine préventive

1

311 518 Serv. Inter-etab. Formation Continue 2

311 523 Université 18

311 528 Service Commun Formation Continue

53

311 529 Serv. Com. Activités physique et sportive

2

311 UFR et assimilés 531 Service Commun Accueil Etrangers 9

311 532 Service Commun Formation Formateurs

3

311 533 Service Général 11

311 537 UFR de Médecine et d'Odontologie 80

311 539 Autre UFR 593 311 550 Centre Universitaire de Formation

Recherche 1

312 505 Autre Etab. Public Enseignt Universitaire

8

312 540 Autre Composante Enseignt d'Université

126

312 541 Institut Universitaire Professionnalisé

178

312 544 Institut Administration Entreprises 34

312 Ecole & institut de type 545 Institut du Travail 4

111

univ.

312 546 Inst. Préparation Administration Générale

22

312 547 Observatoire (sciences de l'univers) 5

312 554 Institut d'Etudes Politiques 9

312 555 Centre Formation Carrières Bibliothèques

2

321 IUT 542 Institut Universitaire de Technologie

188

323 524 Institut National Polytechnique 3 323 551 Université de technologie 2

323 Ecole d'ingénieurs 553 Ecole d'Ingénieurs Publique du MEN

86

323 580 Autre Ecole d'Ingénieurs 1

324 Ecole de Commerce 445 Ecole de Commerce, Gestion, Adm., Vente

1

325 Ecole Sanitaire et Sociale 430 Ecole de Formation Sanitaire et Sociale

NR

329 Autre Ecole d'Enst Supérieur

480 Autre Formation Techn. Prof. Industrielle

1

ENSEMBLE 1 443

112

Nature de

l'Unité Inscriptio

n

Nature de l'Unité Inscription Lib C Nature de l'Unité Inscription Lib L Rentrée scolaire

430 EC. SANTE ECOLE DE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE 1998 à 2000 445 COMMERCE ECOLE DE COMMERCE GESTION ADMINIST.VENTE 1996 à 2008 450 ARTISTIQUE ECOLE DE FORMATION ARTISTIQUE 2016 480 INDUSTRIEL AUTRE FORMATION TECHN.PROF INDUSTRIELLE 1996 à 2009 500 COMM UNIV COMMUNAUTE D UNIV ET D ETABLISSEMENTS 2013 à 2016 502 AU ETAB HE AUTRE ETAB UNIV PUBLIC ASS SS ENSEIGNT 2016 503 ENS ECOLE NORMALE SUPERIEURE 2014 505 AU ET ENS AUTRE ETAB.PUBLIC ENSEIGNT UNIVERSITAIRE 1996 à 2016 507 ANT ET SUP ANTENNE AUTRE ETAB ENSEIGT UNIVERSITAIRE 1996 à 1997

510 PRES POLE RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR2007 à 2008, 2010 à

2012

517 SIMP SERV INTERETAB MEDECINE PREVENTIVE 2006 à 2009, 2013 à

2014 518 SIFC SERV INTERETAB FORMATION CONTINUE 1996 à 2016 523 UNIVERSITE UNIVERSITE 1996 à 2016 524 INP INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE 1996 à 2016 525 SCUIO SERV.COMMUN INFORMATION ET ORIENTATION 2008 à 2016 528 SCUFC SERVICE COMMUN DE FORMATION CONTINUE 1996 à 2016 529 SUAPS SERV.COM.ACTIVITES PHYSIQUE ET SPORTIVE 1996 à 2016

530 ANT COMPOS

ANTENNE DELOCALISEE UFR OU AUT COMPOSANT 2007, 2010, 2014, 2016

531 SCAE SERVICE COMMUN ACCUEIL ETRANGERS 1996 à 2016 532 SCFF SERVICE COMMUN FORMATION FORMATEURS 1997 à 2009 533 SERV GEN SERVICE GENERAL 1996 à 2016 536 ANT SERV ANTENNE DELOCALISEE SERVICE COMMUN 2014 537 UFR SANTE UFR DE MEDECINE ODONTOLOGIE PHARMACIE 1996 à 2016 539 AUTRE UFR AUTRE UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE 1996 à 2016 540 A COMP ENS AUTRE COMPOSANTE ENSEIGNT UNIVERSITAIRE 1996 à 2016 541 IUP INSTITUT UNIVERSITAIRE PROFESSIONNALISE 1996 à 2016 542 IUT INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE 1996 à 2016 544 IAE INSTITUT ADMIN.ENTREPRISES, EC.GESTION 1996 à 2016 545 I.TRAVAIL INSTITUT DU TRAVAIL 1996 à 2016 546 IPAG CPAG INSTITUT PREPA ADMINIST GEN ET CPAG 1996 à 2016 547 OBS.ET OSU OBSERVATOIRE (SCIENCES DE L UNIVERS) 1996 à 2016

548 AUT COMPOS AUTRE COMPOSANTE D UNIVERSITE SS ENSEIGT 1996

550 CUFR CENTRE UNIVERSIT DE FORMATION RECHERCHE 2002, 2004 à 2016 551 UNIV TECHN UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE 2004 à 2016 553 INGENIEURS ECOLE D INGENIEURS PUBLIQUE DU MESR 1996 à 2016 554 IEP INSTITUT D ETUDES POLITIQUES 1996 à 2016 555 CFCB CENTRE FORMATION CARRIERES BIBLIOTHEQUES 1998 à 2016 556 URFIST UNITE REGION.FORM.INFO.SCIENT.ET TECHN. 2015 558 IUFM INSTITUT UNIVERS. FORMATION DES MAITRES 2008 à 2014 568 ESPE ECOLE SUP DU PROFESSORAT ET DE L'EDUCAT 2013 à 2016 569 ANT ESPE ANTENNE ECOLE SUP PROFESSORAT EDUCATION 2013 à 2016

580 AUT.INGEN. AUTRE ECOLE D INGENIEURS (HORS MESR) 1996 à 2007, 2015 à

2016

113

La classe parente est : Les Unités d'Inscription (UI)

Périmètres géographiques 4 DOM UI

114


Les Unités de Rattachement (UR) Cette variable indique la composante de rattachement des Unités d'Inscription (Voir cette variable et l'Annexe 3) de niveau 3 (annexes géographiques ou filières pédagogiques) dites « sous-composantes ». Exemple : L'unité de rattachement de l'antenne de Cannes de l'IUT de Nice est l'IUT de Nice. Pour les Unités d'Inscription de niveau 2 (composantes) ou 1 (établissements), l'Unité de Rattachement et l'Unité d'Inscription sont identiques.

Pour les établissements transmettant les informations sous le format de fichier « EFU » (un enregistrement par individu - Voir la variable «Système d'Information Source»), seule est renseignée l'Unité d'Inscription relative à l'inscription « principale » (Voir la définition des inscriptions principales et secondes). Aussi, les inscriptions « secondes » sont automatiquement rattachées à cette unité.

Exemple : Si un étudiant est inscrit en maîtrise de mathématiques (inscription principale) dans une antenne d'UFR de sciences et en licence de sciences économiques (inscription seconde) dans une antenne d'UFR de sciences économiques, l'Unité d'Inscription de la licence de sciences économiques sera l'antenne d'UFR de sciences et son Unité de Rattachement, l'UFR de sciences. En conséquence, une répartition des inscriptions « secondes » par Unité de Rattachement peut ne pas avoir de sens pour les établissements « EFU ».

115

La classe de cet objet est : Les Unités de Rattachement (UR)

Numéro de l'Unité de Rattachement Définition Cette variable indique la composante de rattachement des Unités d'Inscription (Voir cette variable et l'Annexe 3) de niveau 3 (annexes géographiques ou filières pédagogiques) dites " sous-composantes ". Exemple : L'unité de rattachement de l'antenne de Cannes de l'IUT de Nice est l'IUT de Nice. Pour les Unités d'Inscription de niveau 2 (composantes) ou 1 (établissements), l'Unité de Rattachement et l'Unité d'Inscription sont identiques.

Nom de l'Unité de Rattachement Définition Cette variable indique le nom de la composante de rattachement des Unités d'Inscription (Voir cette variable et l'Annexe 3) de niveau 3 (annexes géographiques ou filières pédagogiques) dites " sous-composantes ". Exemple : L'unité de rattachement de l'antenne de Cannes de l'IUT de Nice est l'IUT de Nice. Pour les Unités d'Inscription de niveau 2 (composantes) ou 1 (établissements), l'Unité de Rattachement et l'Unité d'Inscription sont identiques.

Code Postal l'Unité de Rattachement Définition Cette variable indique le code postal de la composante de rattachement des Unités d'Inscription (Voir cette variable et l'Annexe 3) de niveau 3 (annexes géographiques ou filières pédagogiques) dites " sous-composantes ". Exemple : L'unité de rattachement de l'antenne de Cannes de l'IUT de Nice est l'IUT de Nice. Pour les Unités d'Inscription de niveau 2 (composantes) ou 1 (établissements), l'Unité de Rattachement et l'Unité d'Inscription sont identiques.

116


Localité Acheminement l'UR Définition Cette variable indique la localité d'acheminement de la composante de rattachement des Unités d'Inscription (Voir cette variable et l'Annexe 3) de niveau 3 (annexes géographiques ou filières pédagogiques) dites " sous-composantes ". Exemple : L'unité de rattachement de l'antenne de Cannes de l'IUT de Nice est l'IUT de Nice. Pour les Unités d'Inscription de niveau 2 (composantes) ou 1 (établissements), l'Unité de Rattachement et l'Unité d'Inscription sont identiques.

Adresse l'Unité de Rattachement Définition Cette variable indique l'adresse de la composante de rattachement des Unités d'Inscription (Voir cette variable et l'Annexe 3) de niveau 3 (annexes géographiques ou filières pédagogiques) dites " sous-composantes ". Exemple : L'unité de rattachement de l'antenne de Cannes de l'IUT de Nice est l'IUT de Nice. Pour les Unités d'Inscription de niveau 2 (composantes) ou 1 (établissements), l'Unité de Rattachement et l'Unité d'Inscription sont identiques.

Niveau de l'UR Définition Cette variable ne peut prendre que les valeurs « 1 » (établissement) ou « 2 » (composante).

Niveau de l'UR Niveau de l'UR Lib L Rentrée scolaire 1 ETABLISSEMENT 1996 à 2016 2 COMPOSANTE 1996 à 2016

Niveau spécifique de l'UR Définition Cette variable permet, parmi les Unités de Rattachement de niveau 2 (Voir la variable « Niveau de l'Unité de Rattachement »), de distinguer deux types de composantes : « internes », « rattachées ou conventionnées » (Voir la liste des composantes « rattachées ou conventionnées dans la partie relative au « Niveau spécifique de l'Unité d'Inscription »).

Niveau spécifique de

l'UR Niveau spécifique de l'UR Lib C Niveau spécifique de l'UR Lib L Rentrée scolaire

11 ETAB ETABLISSEMENT 1996 à 2016 21 COMPOS INT COMPOSANTE INTERNE 1996 à 2016 22 COMPOS RAT COMPOSANTE RATTACHEE OU CONVENTIONNEE 1996 à 2016

117


Commune de l'Unité de Rattachement Définition Il s'agit de la commune dans laquelle est implantée l'Unité de Rattachement. Attribué par l'INSEE, le code commune est un identifiant sur 5 caractères : code département sur 2 caractères + numéro d'ordre sur 3 pour les communes de métropole, code département sur 3 caractères + numéro d'ordre sur 2 pour les communes hors métropole (DOM, COM et Nouvelle Calédonie).

118


Département de l'UR Définition Il s'agit du département INSEE d'implantation de l'Unité de Rattachement.

Département de l'UR

Département de l'UR Lib C Département de l'UR Lib L

002 AISNE AISNE 003 ALLIER ALLIER 006 ALPES-MAR. ALPES-MARITIMES 008 ARDENNES ARDENNES 010 AUBE AUBE 012 AVEYRON AVEYRON 013 BCHES-RHO. BOUCHES-DU-RHONE 014 CALVADOS CALVADOS 016 CHARENTE CHARENTE 017 CHAR.-MAR. CHARENTE-MARITIME 018 CHER CHER 019 CORREZE CORREZE 021 COTE D'OR COTE D'OR 022 COTES ARM. COTES D'ARMOR 024 DORDOGNE DORDOGNE 025 DOUBS DOUBS 026 DROME DROME 027 EURE EURE 028 EURE-LOIR EURE-ET-LOIR 029 FINISTERE FINISTERE 02B HTE-CORSE HAUTE-CORSE 030 GARD GARD 031 HTE-GARON. HAUTE-GARONNE 033 GIRONDE GIRONDE 034 HERAULT HERAULT 035 ILLE-VIL. ILLE-ET-VILAINE 036 INDRE INDRE 037 INDRE-LOI. INDRE-ET-LOIRE 038 ISERE ISERE 040 LANDES LANDES 041 LOIR-CHER LOIR-ET-CHER 042 LOIRE LOIRE 043 HTE-LOIRE HAUTE-LOIRE 044 LOIRE-ATL. LOIRE-ATLANTIQUE 045 LOIRET LOIRET 046 LOT LOT 049 MAINE-LOI. MAINE-ET-LOIRE 050 MANCHE MANCHE 051 MARNE MARNE 053 MAYENNE MAYENNE 054 MEUR.MOSE. MEURTHE-ET-MOSELLE

119

Département de l'UR

Département de l'UR Lib C Département de l'UR Lib L

056 MORBIHAN MORBIHAN 057 MOSELLE MOSELLE 058 NIEVRE NIEVRE 059 NORD NORD 060 OISE OISE 061 ORNE ORNE 062 PAS-CALAIS PAS-DE-CALAIS 063 PUY-DOME PUY-DE-DOME 064 PY._ATL. PYRENEES-ATLANTIQUES 065 HTES-PYR. HAUTES-PYRENEES 066 PYR.ORIEN. PYRENEES-ORIENTALES 067 BAS-RHIN BAS-RHIN 068 HAUT-RHIN HAUT-RHIN 069 RHONE RHONE 071 SAONE-LRE. SAONE-ET-LOIRE 072 SARTHE SARTHE 073 SAVOIE SAVOIE 074 HTE SAVOIE HAUTE SAVOIE 075 PARIS PARIS 076 SEINE MAR. SEINE MARITIME 077 SEINE-MAR. SEINE-ET-MARNE 078 YVELINES YVELINES 079 DEUX-SEV. DEUX-SEVRES 080 SOMME SOMME 081 TARN TARN 082 TARN-GARO. TARN-ET-GARONNE 083 VAR VAR 084 VAUCLUSE VAUCLUSE 085 VENDEE VENDEE 086 VIENNE VIENNE 087 HTE-VIENNE HAUTE-VIENNE 088 VOSGES VOSGES 090 TERR. BEL. TERRITOIRE DE BELFORT 091 ESSONNE ESSONNE 092 HTS-SEINE HAUTS-DE-SEINE 093 SNE-ST-DE. SEINE-SAINT-DENIS 094 VAL-MARNE VAL-DE-MARNE 095 VAL-D'OISE VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE GUADELOUPE 972 MARTINIQUE MARTINIQUE 973 GUYANE GUYANE 974 LA REUNION LA REUNION 976 MAYOTTE MAYOTTE 987 POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 988 NELLE CAL. NOUVELLE CALEDONIE

120


Académie géographique de l'UR Définition Il s'agit de l'académie où est implantée géographiquement l'Unité de Rattachement et non de l'académie dont elle dépend administrativement ; Exemple : Si un étudiant est inscrit à l'IUT de Cachan, l'académie géographique de l'Unité de Rattachement de cet étudiant est l'académie de Créteil (l'IUT de Cachan est situé géographiquement dans l'académie de Créteil). L'IUT de Cachan, composante de l'université Paris XI, dépend administrativement de l'académie de Versailles (Voir la variable « Académie de l'établissement »). Chaque académie regroupe un ou plusieurs départements. Chaque Département et Région d’Outre-Mer, la Polynésie française et la Nouvelle Calédonie ne constituent pas une académie, mais par assimilation chacun s’est vu affecté un code académie.


l'UR

Académie géographique de l'UR Lib C Académie géographique de l'UR Lib L

01 PARIS PARIS 02 AIX-MARS. AIX-MARSEILLE 03 BESANCON BESANCON 04 BORDEAUX BORDEAUX 05 CAEN CAEN 06 CLERMONT-F CLERMONT-FERRAND 07 DIJON DIJON 08 GRENOBLE GRENOBLE 09 LILLE LILLE 10 LYON LYON 11 MONTPELL. MONTPELLIER 12 NANCY-METZ NANCY-METZ 13 POITIERS POITIERS 14 RENNES RENNES 15 STRASBOURG STRASBOURG 16 TOULOUSE TOULOUSE 17 NANTES NANTES 18 ORLEANS-T ORLEANS-TOURS 19 REIMS REIMS 20 AMIENS AMIENS 21 ROUEN ROUEN 22 LIMOGES LIMOGES 23 NICE NICE 24 CRETEIL CRETEIL 25 VERSAILLES VERSAILLES 26 ANTILLES-G ANTILLES-GUYANE 27 CORSE CORSE 28 LA REUNION LA REUNION 31 MARTINIQUE MARTINIQUE 32 GUADELOUPE GUADELOUPE 33 GUYANE GUYANE 40 N.CALEDONI NOUVELLE CALEDONIE 41 POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 43 MAYOTTE MAYOTTE

121


France détaillée 5 DOM de UR Définition Cette variable agrège les académies géographiques des Unités de Rattachement en 3 postes :

France Métropolitaine / DOM / COM / TOM et assimilés.

France détaillée 5 DOM de UR

France détaillée 5 DOM de UR Lib C France détaillée 5 DOM de UR Lib L

111 FR.METRO FRANCE METRO 112 DOM(5) DOM Y COMPRIS MAYOTTE 121 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE

France regroupée 5 DOM de UR Définition Cette variable agrège les académies géographiques des Unités de rattachement en 2 postes. Elle permet, notamment, d'opérer le regroupement France Métropolitaine + DOM.

France regroupée 5 DOM de UR

France regroupée 5 DOM de UR Lib C France regroupée 5 DOM de UR Lib L

11 MET+DOM(5) FRANCE METRO + DOM Y COMPRIS MAYOTTE

12 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE

France Etranger de l'UR Définition Cette variable agrège les académies géographiques des Unités de Rattachement en 1 poste :

- France = France Métropolitaine + DOM + COM + TOM et assimilés

France Etranger de l'UR

France Etranger de l'UR Lib C France Etranger de l'UR Lib L

1 FRANCE FRANCE

122


Région de l'UR Définition Il s'agit de la région d'implantation de l'Unité de Rattachement. Chaque région regroupe un ou plusieurs départements. En France métropolitaine et dans les DOM, une région correspond généralement à une académie, à l'exception des régions « Ile de France », « Rhône - Alpes » et « Provence - Alpes - Côte d'azur » qui regroupent plusieurs académies. Les collectivités d'Outre-Mer (COM), les territoires d'outre-mer (TOM) et la Nouvelle Calédonie ne sont pas constitués en région, mais se sont vus affecter le code `00'.

Région de l'UR00 01 02 03 04 06 11 21 22 23 24 25 26 31 41 42 43 52 53 54 72 73 74 82 83 91 93 94

123


Région Union Européenne de UR Définition Il s’agit de la région européenne d’implantation de l’Unité de Rattachement. Chaque région « européenne » regroupe une ou plusieurs régions « françaises ». Cas particuliers

Le code région Union Européenne des Unités de Rattachement situées dans les COM, TOM et en Nouvelle Calédonie ou à l’étranger est ‘-’ (sans objet).

Région Union Européenne de

UR

Région Union Européenne de UR Lib C Région Union Européenne de UR Lib L

- SANS OBJET SANS OBJET FR1 IDF ILE DE FRANCE FR2 BASS PARIS BASSIN PARISIEN FR3 NORD-PDC NORD-PAS-DE-CALAIS FR4 EST EST FR5 OUEST OUEST FR6 SUD-OUEST SUD-OUEST FR7 CENTRE-EST CENTRE-EST FR8 MEDITERR MEDITERRANEE FR9 DOM DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER

124


Type Unité Formation 3 de l'UR Définition Cette variable est un regroupement des codes « Nature de l'Unité de Rattachement » issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale d'une unité de formation en termes de niveau de formation, de type de formation et de grands domaines de spécialité de formation. Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature hiérarchisée à trois niveaux, nomenclature commune aux différents univers de la base centrale de pilotage.

Nomenclature hiérarchisée des « Types d'Unités de formation de l'UR »

Type Unité

Formation 1 de l'UR

Type Unité Formation 2de l'UR

Code Type Unité Formation 3 de l'UR Nombred'UR 2006

3 - Supérieur


universitaire 312 Ecole & institut de type univ. 310

321 Institut Universitaire de Technologie

115

32 - Unité de formation Sup

323 Ecole d'ingénieurs 91

Techno-Pro 324 Ecole de commerce 1

325 Ecole sanitaire et sociale NR

329 Autre Ecole d'enseignement supérieur

1

ENSEMBLE 1 157


l'UR

Type Unité Formation 3 de l'UR LibC Type Unité Formation 3 de l'UR LibL Rentrée scolaire

311 UFR UFR ET ASSIMILES 1996 à 2016 312 INST UNIV ECOLE &INST.TYPE UNIV(HORS ING,IUT,IUFM) 1996 à 2016 321 IUT INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE 1996 à 2016 322 ESPE, IUFM ECOLE SUP. DU PROFESSORAT ET DE L'EDUC. 2008 à 2016 323 ING ECOLE D'INGENIEURS 1996 à 2016 324 COMMERCE ECOLE DE COMMERCE 1996 à 2008 325 SANTE-SOCIAL ECOLE SANITAIRE ET SOCIALE 1998 à 2000 326 ARTISTIQUE ECOLE ARTISTIQUE 2016 329 AUTRE SUP AUTRE ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 1996 à 2009

125


Type Unité Formation 2 de l'UR Définition Cette variable est un regroupement des codes " Nature de l'Unité de Rattachement " issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale d'une unité de formation en termes de niveau de formation et de type de formation . Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature hiérarchisée, commune aux différents univers de la base centrale de pilotage.

Nomenclature hiérarchisée des « Types d'Unités de formation de l'UR »


l'UR

Type Unité Formation 2 de l'UR

Nombre d'UR 2006

3 - Supérieur 31 - Unité de formation 949

universitaire

32 - Unité de formation Sup 208

Techno-Pro

ENSEMBLE 1 157


l'UR



126


Type Unité Formation 1 de l'UR Définition Cette variable est un regroupement des codes " Nature de l'Unité de Rattachement " issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale d'une unité de formation en termes de niveau de formation. Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature, commune aux différents univers de la base centrale de pilotage. Nomenclature des « Types d'Unités de Formation de l'UR »

Type Unité Formation 1 de l'UR Nombre

d'UR 2006

3-SUPERIEUR 1157


l'UR



127


Nature de l'Unité Rattachemt Définition Cette variable, issue de la BCE, classe les Unités de Rattachement en fonction du type d'enseignement qu'elles dispensent. Le premier caractère du code « nature » correspond à une partition de la BCE en sous-fichiers : ...,4 - établissements de formation spécialisée post-secondaire ou supérieure (non universitaire), 5 - établissements universitaires, écoles d'ingénieurs et établissements d'enseignement général supérieur privé,...

Correspondance « Type d'Unité Formation 3 de l'UR » / « Nature de l'UR »

Code Type Unité Formation 3 de l'UR

Code Nature de l'UR Nombred'UR 2006

311 517 Serv. Inter-etab. Médecine Préventive

1

311 518 Serv. Inter-etab. Formation Continue 2

311 523 Université 18

311 528 Service Commun Formation Continue

49

311 529 Serv. Com. Activités physique et sportive

2

311 UFR et assimilés 531 Service Commun Accueil Etrangers 8

311 532 Service Commun Formation Formateurs

3

311 533 Service Général 11

311 537 UFR de Médecine et d'Odontologie 77

311 539 Autre UFR 467 311 550 Centre Universitaire de Formation

Recherche 1


8

312 540 Autre Composante Enseignt d'Université

115

312 541 Institut Universitaire Professionnalisé

116

312 544 Institut Administration Entreprises 29

312 Ecole & institut de type univ.

545 Institut du Travail 4

312 546 Inst. Préparation Administration 22

128

Générale

312 547 Observatoire (sciences de l'univers) 5


312 555 Centre Formation Carrières Bibliothèques

2

321 IUT 542 Institut Universitaire de Technologie

115

321 524 Institut National Polytechnique 3 323 551 Université de Technologie 2

323 Ecole d'ingénieurs 553 Ecole d'Ingénieurs Publique du MEN

85

580 Autre Ecole d'Ingénieurs 1

324 Ecole de Commerce 445 Ecole de Commerce, Gestion, Adm., Vente

1

325 Ecole Sanitaire et Sociale 430 Ecole de Formation Sanitaire et Sociale

NR

329 Autre Ecole d'Enst Supérieur

480 Autre Formation Techn. Prof. Industrielle

1

ENSEMBLE 1 157

129

Nature de

l'Unité Rattachem

t

Nature de l'Unité Rattachemt Lib C Nature de l'Unité Rattachemt Lib L Rentrée scolaire

430 EC. SANTE ECOLE DE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE 1998 à 2000

445 COMMERCE ECOLE DE COMMERCE GESTION ADMINIST.VENTE 1996 à 2008

450 ARTISTIQUE ECOLE DE FORMATION ARTISTIQUE 2016 480 INDUSTRIEL AUTRE FORMATION TECHN.PROF INDUSTRIELLE 1996 à 2009 500 COMM UNIV COMMUNAUTE D UNIV ET D ETABLISSEMENTS 2013 à 2016 502 AU ETAB HE AUTRE ETAB UNIV PUBLIC ASS SS ENSEIGNT 2016 503 ENS ECOLE NORMALE SUPERIEURE 2014 505 AU ET ENS AUTRE ETAB.PUBLIC ENSEIGNT UNIVERSITAIRE 1996 à 2016 507 ANT ET SUP ANTENNE AUTRE ETAB ENSEIGT UNIVERSITAIRE 1996 à 1997

510 PRES POLE RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

2007 à 2008, 2010 à 2012

517 SIMP SERV INTERETAB MEDECINE PREVENTIVE 2006 à 2009, 2013 à

2014 518 SIFC SERV INTERETAB FORMATION CONTINUE 1996 à 2016 523 UNIVERSITE UNIVERSITE 1996 à 2016 524 INP INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE 1996 à 2016 525 SCUIO SERV.COMMUN INFORMATION ET ORIENTATION 2008 à 2016 528 SCUFC SERVICE COMMUN DE FORMATION CONTINUE 1996 à 2016 529 SUAPS SERV.COM.ACTIVITES PHYSIQUE ET SPORTIVE 1996 à 2016 531 SCAE SERVICE COMMUN ACCUEIL ETRANGERS 1996 à 2016 532 SCFF SERVICE COMMUN FORMATION FORMATEURS 1997 à 2009 533 SERV GEN SERVICE GENERAL 1996 à 2016 537 UFR SANTE UFR DE MEDECINE ODONTOLOGIE PHARMACIE 1996 à 2016 539 AUTRE UFR AUTRE UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE 1996 à 2016 540 A COMP ENS AUTRE COMPOSANTE ENSEIGNT UNIVERSITAIRE 1996 à 2016 541 IUP INSTITUT UNIVERSITAIRE PROFESSIONNALISE 1996 à 2016 542 IUT INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE 1996 à 2016 544 IAE INSTITUT ADMIN.ENTREPRISES, EC.GESTION 1996 à 2016 545 I.TRAVAIL INSTITUT DU TRAVAIL 1996 à 2016 546 IPAG CPAG INSTITUT PREPA ADMINIST GEN ET CPAG 1996 à 2016 547 OBS.ET OSU OBSERVATOIRE (SCIENCES DE L UNIVERS) 1996 à 2016

548 AUT COMPOS AUTRE COMPOSANTE D UNIVERSITE SS ENSEIGT 1996

550 CUFR CENTRE UNIVERSIT DE FORMATION RECHERCHE 2002, 2004 à 2016 551 UNIV TECHN UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE 2004 à 2016 553 INGENIEURS ECOLE D INGENIEURS PUBLIQUE DU MESR 1996 à 2016 554 IEP INSTITUT D ETUDES POLITIQUES 1996 à 2016

555 CFCB CENTRE FORMATION CARRIERES BIBLIOTHEQUES 1998 à 2016

556 URFIST UNITE REGION.FORM.INFO.SCIENT.ET TECHN. 2015 558 IUFM INSTITUT UNIVERS. FORMATION DES MAITRES 2008 à 2014 568 ESPE ECOLE SUP DU PROFESSORAT ET DE L'EDUCAT 2013 à 2016

580 AUT.INGEN. AUTRE ECOLE D INGENIEURS (HORS MESR) 1996 à 2007, 2015 à

2016

130

La classe parente est : Les Unités de Rattachement (UR)

Périmètres géographiques 4 DOM UR

131


Les établissements Il s'agit de l'établissement, université ou assimilé, (Voir le champ de l'enquête en Annexe 1) dont dépend l'Unité de Rattachement de l'Unité d'Inscription. Pour les Unités de Rattachement de niveau 1, l'établissement et l'Unité de Rattachement sont identiques.

132

La classe de cet objet est : Les établissements

Numéro de l'établissement Définition Il s'agit du numéro de l'établissement, université ou assimilé, (Voir le champ de l'enquête en Annexe 1) dont dépend l'Unité de Rattachement de l'Unité d'Inscription. Pour les Unités de Rattachement de niveau 1, l'établissement et l'Unité de Rattachement sont identiques.

Nom de l'établissement Définition Il s'agit du nom de l'établissement, université ou assimilé, (Voir le champ de l'enquête en Annexe 1) dont dépend l'Unité de Rattachement de l'Unité d'Inscription. Pour les Unités de Rattachement de niveau 1, l'établissement et l'Unité de Rattachement sont identiques.

Localité Acheminement de l'établis Définition Il s'agit de la localité de l'établissement, université ou assimilé, (Voir le champ de l'enquête en Annexe 1) dont dépend l'Unité de Rattachement de l'Unité d'Inscription. Pour les Unités de Rattachement de niveau 1, l'établissement et l'Unité de Rattachement sont identiques.

Code Postal de l'établissement Définition Il s'agit du code postal de l'établissement, université ou assimilé, (Voir le champ de l'enquête en Annexe 1) dont dépend l'Unité de Rattachement de l'Unité d'Inscription. Pour les Unités de Rattachement de niveau 1, l'établissement et l'Unité de Rattachement sont identiques.

Adresse de l'établissement Définition Il s'agit de l'adresse de l'établissement, université ou assimilé, (Voir le champ de l'enquête en Annexe 1) dont dépend l'Unité de Rattachement de l'Unité d'Inscription. Pour les Unités de Rattachement de niveau 1, l'établissement et l'Unité de Rattachement sont identiques.

133


Appartenance au champ des universités Définition

Cette variable permet de filtrer les établissementsqui sont assimilées à des universités dans les publications du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, au delà des universités stricto sensu.

Modalités: O=oui / N=non

Commune de l'établissement Définition Il s'agit de la commune dans laquelle est implanté l'établissement. Attribué par l'INSEE, le code commune est un identifiant sur 5 caractères : code département sur 2 caractères + numéro d'ordre sur 3 pour les communes de métropole, code département sur 3 caractères + numéro d'ordre sur 2 pour les communes hors métropole (DOM, COM, TOM et assimilés).

134


Département de l'établissemt Définition Il s'agit du département INSEE d'implantation de l'établissement

Département de l'établissemt

Département de l'établissemt Lib C Département de l'établissemt Lib L

006 ALPES-MAR. ALPES-MARITIMES 010 AUBE AUBE 013 BCHES-RHO. BOUCHES-DU-RHONE 014 CALVADOS CALVADOS 017 CHAR.-MAR. CHARENTE-MARITIME 021 COTE D'OR COTE D'OR 025 DOUBS DOUBS 029 FINISTERE FINISTERE 02B HTE-CORSE HAUTE-CORSE 030 GARD GARD 031 HTE-GARON. HAUTE-GARONNE 033 GIRONDE GIRONDE 034 HERAULT HERAULT 035 ILLE-VIL. ILLE-ET-VILAINE 037 INDRE-LOI. INDRE-ET-LOIRE 038 ISERE ISERE 041 LOIR-CHER LOIR-ET-CHER 042 LOIRE LOIRE 044 LOIRE-ATL. LOIRE-ATLANTIQUE 045 LOIRET LOIRET 049 MAINE-LOI. MAINE-ET-LOIRE 051 MARNE MARNE 054 MEUR.MOSE. MEURTHE-ET-MOSELLE 056 MORBIHAN MORBIHAN 057 MOSELLE MOSELLE 059 NORD NORD 060 OISE OISE 062 PAS-CALAIS PAS-DE-CALAIS 063 PUY-DOME PUY-DE-DOME 064 PY._ATL. PYRENEES-ATLANTIQUES 066 PYR.ORIEN. PYRENEES-ORIENTALES 067 BAS-RHIN BAS-RHIN 068 HAUT-RHIN HAUT-RHIN 069 RHONE RHONE 072 SARTHE SARTHE 073 SAVOIE SAVOIE 075 PARIS PARIS 076 SEINE MAR. SEINE MARITIME 077 SEINE-MAR. SEINE-ET-MARNE 078 YVELINES YVELINES 080 SOMME SOMME 081 TARN TARN

135

Département de l'établissemt

Département de l'établissemt Lib C Département de l'établissemt Lib L

083 VAR VAR 084 VAUCLUSE VAUCLUSE 086 VIENNE VIENNE 087 HTE-VIENNE HAUTE-VIENNE 090 TERR. BEL. TERRITOIRE DE BELFORT 091 ESSONNE ESSONNE 092 HTS-SEINE HAUTS-DE-SEINE 093 SNE-ST-DE. SEINE-SAINT-DENIS 094 VAL-MARNE VAL-DE-MARNE 095 VAL-D'OISE VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE GUADELOUPE 972 MARTINIQUE MARTINIQUE 973 GUYANE GUYANE 974 LA REUNION LA REUNION 976 MAYOTTE MAYOTTE 987 POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 988 NELLE CAL. NOUVELLE CALEDONIE

136


Académie de l'établissement Définition Il s'agit de l'académie dont dépend administrativement l'établissement et où est implanté géographiquement le siège de cet établissement.

Académie de l'établissement

Académie de l'établissement Lib C Académie de l'établissement Lib L

01 PARIS PARIS 02 AIX-MARS. AIX-MARSEILLE 03 BESANCON BESANCON 04 BORDEAUX BORDEAUX 05 CAEN CAEN 06 CLERMONT-F CLERMONT-FERRAND 07 DIJON DIJON 08 GRENOBLE GRENOBLE 09 LILLE LILLE 10 LYON LYON 11 MONTPELL. MONTPELLIER 12 NANCY-METZ NANCY-METZ 13 POITIERS POITIERS 14 RENNES RENNES 15 STRASBOURG STRASBOURG 16 TOULOUSE TOULOUSE 17 NANTES NANTES 18 ORLEANS-T ORLEANS-TOURS 19 REIMS REIMS 20 AMIENS AMIENS 21 ROUEN ROUEN 22 LIMOGES LIMOGES 23 NICE NICE 24 CRETEIL CRETEIL 25 VERSAILLES VERSAILLES 26 ANTILLES-G ANTILLES-GUYANE 27 CORSE CORSE 28 LA REUNION LA REUNION 31 MARTINIQUE MARTINIQUE 32 GUADELOUPE GUADELOUPE 33 GUYANE GUYANE 40 N.CALEDONI NOUVELLE CALEDONIE 41 POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 43 MAYOTTE MAYOTTE

137


France détaillée 5 DOM Etab Définition Cette variable agrège les académies des établissements en 3 postes :

France Métropolitaine / DOM / COM-TOM et assimilés.

France détaillée 5 DOM Etab

France détaillée 5 DOM Etab Lib C France détaillée 5 DOM Etab Lib L

111 FR.METRO FRANCE METRO 112 DOM(5) DOM Y COMPRIS MAYOTTE 121 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE

France regroupée 5 DOM Etab Définition Cette variable agrège les académies des établissements en 2 postes. Elle permet, notamment, d’opérer le regroupement France Métropolitaine + DOM.

France regroupée 5 DOM Etab

France regroupée 5 DOM Etab Lib C France regroupée 5 DOM Etab Lib L

11 MET+DOM(5) FRANCE METRO + DOM Y COMPRIS MAYOTTE 12 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE

France Etranger de l'établiss Définition Cette variable agrège les académies des établissements en 1 poste :

- France = France Métropolitaine + DOM + COM + TOM et assimilés.

France Etranger de l'établiss

France Etranger de l'établiss Lib C France Etranger de l'établiss Lib L

1 FRANCE FRANCE

138


Région de l'établissement Définition Il s’agit de la région d’implantation de l’établissement. Chaque région regroupe un ou plusieurs départements. En France métropolitaine et dans les DOM, une région correspond généralement à une académie, à l’exception des régions « Ile de France », « Rhône - Alpes » et « Provence - Alpes - Côte d’azur » qui regroupent plusieurs académies. Les collectivités d'Outre-Mer (COM), les territoires d'outre-mer (TOM) et la Nouvelle Calédonie ne sont pas constitués en région, ils se sont vus affecter le code `00'.

Région de l'établissement

Région de l'établissement Lib C Région de l'établissement Lib L

00 TOM TOM+COLLECTIVITES TERRITORIALES 01 GUADELOUPE GUADELOUPE 02 MARTINIQUE MARTINIQUE 03 GUYANE GUYANE 04 REUNION LA REUNION 06 MAYOTTE MAYOTTE 11 IDF ILE-DE-FRANCE 21 CHAMPAGNE CHAMPAGNE-ARDENNE 22 PICARDIE PICARDIE 23 H-NORMANDI HAUTE-NORMANDIE 24 CENTRE CENTRE-VAL-DE-LOIRE 25 B-NORMANDI BASSE-NORMANDIE 26 BOURGOGNE BOURGOGNE 31 NORD-P-C NORD-PAS-DE-CALAIS 41 LORRAINE LORRAINE 42 ALSACE ALSACE 43 FR COMTE FRANCHE-COMTE 52 PAYS-LOIRE PAYS DE LA LOIRE 53 BRETAGNE BRETAGNE 54 POITOU POITOU-CHARENTES 72 AQUITAINE AQUITAINE 73 MIDI-PYR MIDI-PYRENEES 74 LIMOUSIN LIMOUSIN 82 RHONE-ALP RHONE-ALPES 83 AUVERGNE AUVERGNE 91 LANGUEDOC LANGUEDOC-ROUSSILLON 93 PACA PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 94 CORSE CORSE

139


Région Union Européenne étab Définition Il s’agit de la région européenne d’implantation de l'Etablissement. Chaque région « européenne » regroupe une ou plusieurs régions « françaises ». Cas particuliers

Le code région Union Européenne des Etablissements situés dans les COM, TOM et en Nouvelle Calédonie ou à l’étranger est ‘-’ (sans objet).

Région Union Européenne étab

Région Union Européenne étab Lib C Région Union Européenne étab Lib L Rentrée scolaire

- SANS OBJET SANS OBJET 1996 à 2016 FR1 IDF ILE DE FRANCE 1999 à 2016 FR2 BASS PARIS BASSIN PARISIEN 1999 à 2016 FR3 NORD-PDC NORD-PAS-DE-CALAIS 1999 à 2016 FR4 EST EST 1999 à 2016 FR5 OUEST OUEST 1999 à 2016 FR6 SUD-OUEST SUD-OUEST 1999 à 2016 FR7 CENTRE-EST CENTRE-EST 1999 à 2016 FR8 MEDITERR MEDITERRANEE 1999 à 2016 FR9 DOM DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER 1999 à 2016

140


Type Unité Formation 3 Etab Définition Cette variable est un regroupement des codes « Nature de l'établissement » issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale d'une unité de formation en termes de niveau de formation, de type de formation et de grands domaines de spécialité de formation. Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature hiérarchisée à trois niveaux, nomenclature commune aux différents univers de la base centrale de pilotage.

Nomenclature hiérarchisée des « Types d'Unités de formation de l'Etab »

3 - Supérieur


universitaire 312 Ecole & institut de type univ. 5 32 - Unité de formation sup 323 Ecole d'ingénieurs 7

Techno-Pro

nombre d'établissements en 2006 95

Type Unité Formation 3

Etab

Type Unité Formation 3 Etab Lib C Type Unité Formation 3 Etab Lib L Rentrée scolaire

311 UFR UFR ET ASSIMILES 1996 à 2016 312 INST UNIV ECOLE &INST.TYPE UNIV(HORS ING,IUT,IUFM) 1996 à 2016 322 ESPE, IUFM ECOLE SUP. DU PROFESSORAT ET DE L'EDUC. 2008 à 2009, 2013 à 2016 323 ING ECOLE D'INGENIEURS 1996 à 2016

141


Type Unité Formation 2 Etab Définition Cette variable est un regroupement des codes « Nature de l'établissement » issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale d'une unité de formation en termes de niveau de formation et de type de formation. Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature hiérarchisée, commune aux différents univers de la base centrale de pilotage. Nomenclature hiérarchisée des « Types d'Unités de formation de l'Etab »

3 - Supérieur 31 - Unité de formation 88

universitaire

32 - Unité de formation sup 7

Techno-Pro

nombre d'établissements en 2006 95


Etab



142


Type Unité Formation 1 Etab Définition Cette variable est un regroupement des codes « Nature de l'établissement » issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale d'une unité de formation en termes de niveau de formation . Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature, commune aux différents univers de la base centrale de pilotage. Nomenclature hiérarchisée des « Types d'Unités de formation de l'Etab »

3 - Supérieur

95 établissements en 2006


Etab



143


Nature de l'établissement Définition Cette variable, issue de la BCE, classe les établissements en fonction du type d'enseignement qu'elles dispensent. Le premier caractère du code « nature » correspond à une partition de la BCE en sous-fichiers : ...,4 - établissements de formation spécialisée post-secondaire ou supérieure (non universitaire), 5 - établissements universitaires, écoles d'ingénieurs et établissements d'enseignement général supérieur privé,...

Correspondance « Type Unité Formation 3 de l'Etab » / « Nature de l'Etab »

Code Type Unité Formation 3 de l'Etab

Code Nature de l'Etab Nombred'Etab2006

311 UFR et assimilés 523 Université 81 311 550 Centre universitaire de

Formation Recherche 2


2

312 Ecole & institut de type univ.

547 Observatoire (sciences de l'univers) 2


323 Ecole d'ingénieurs 524 Institut National Polytechnique 3 551 Université de technologie 3

323 553 Ecole d'ingénieurs publique du MEN

1

ENSEMBLE 95

Nature de l'établissement

Nature de l'établissement Lib C Nature de l'établissement Lib L Rentrée scolaire

500 COMM UNIV COMMUNAUTE D UNIV ET D ETABLISSEMENTS 2013 à 2016 503 ENS ECOLE NORMALE SUPERIEURE 2014 505 AU ET ENS AUTRE ETAB.PUBLIC ENSEIGNT UNIVERSITAIRE 1996 à 2016 510 PRES POLE RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 2008, 2010 à 2012 523 UNIVERSITE UNIVERSITE 1996 à 2016 524 INP INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE 1996 à 2016 547 OBS.ET OSU OBSERVATOIRE (SCIENCES DE L UNIVERS) 1996 à 2016 550 CUFR CENTRE UNIVERSIT DE FORMATION RECHERCHE 2002 à 2016 551 UNIV TECHN UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE 2004 à 2016 553 INGENIEURS ECOLE D INGENIEURS PUBLIQUE DU MESR 1996 à 2016 554 IEP INSTITUT D ETUDES POLITIQUES 1996 à 2016 558 IUFM INSTITUT UNIVERS. FORMATION DES MAITRES 2008 à 2009 568 ESPE ECOLE SUP DU PROFESSORAT ET DE L'EDUCAT 2013 à 2016 580 AUT.INGEN. AUTRE ECOLE D INGENIEURS (HORS MESR) 2015 à 2016

144

La classe parente est : Les établissements

Périmètres géographiques 4 DOM Etab

145


Données INSEE sur la commune

146

La classe parente est : Données INSEE sur la commune

Zonages RP2008 Commune Unité d'inscription

147

La classe de cet objet est : Zonages RP2008 Commune Unité d'inscription

Type de Commune RP2008 UI Définition Cette variable fait référence à la commune d'implantation de l'établissement de scolarisation de l'année en cours (N). Les communes urbaines qui ne sont pas "ville centre" constituent la banlieue de l'unité urbaine. Remarque : Cette variable n'existe que pour les communes de métropole, elle est « sans objet » pour celles des DOM TOM-COM.

Rentrée scolaire1996 à 2016

Aire Urbaine RP2008 UI Définition Cette variable fait référence à la commune d'implantation de l'établissement de scolarisation de l'année en cours (N). Une aire urbaine est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40% de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou des communes attirées par celui-ci.

Tranche d'Aire Urbaine RP2008 UI Définition Cette variable fait référence à la commune d'implantation de l'établissement de scolarisation de l'année en cours (N) : - Pôle urbain Un pôle urbain est une unité urbaine offrant au moins 5 000 emplois et n'appartenant pas à la couronne périurbaine d'un autre pôle urbain. - Couronne périurbaine Ensemble des communes de l'aire urbaine à l'exclusion de son pôle urbain. - Communes multipolarisées Communes rurales et unités urbaines situées hors des aires urbaines, dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans plusieurs aires urbaines, sans atteindre ce seuil avec une seule d'entre elles, et qui forment avec elles un ensemble d'un seul tenant. - Espace à dominante urbaine Ensemble des aires urbaines et des communes multipolarisées. Il peut également se définir comme l'ensemble des espaces urbains. - Espace à dominante rurale Ensemble des communes n'appartenant pas à l'espace à dominante urbaine. Dans cet espace on définit des aires d'emploi de l'espace rural. Une aire d'emploi de l'espace rural est un ensemble de communes d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle d'emploi de l'espace rural et par sa couronne. Cette dernière est formée de façon similaire à celle des couronnes périurbaines. La France compte actuellement 525 aires d'emploi de l'espace rural. - Pôle d'emploi de l'espace rural Communes (ou unités urbaines) n'appartenant pas à l'espace à dominante urbaine comptant 1 500 emplois ou plus. - Couronne d'un pôle d'emploi de l'espace rural Communes (ou unités urbaines) n'appartenant pas à l'espace à dominante urbaine dont 40% ou plus des actifs résidents travaillent dans le reste de l'aire d'emploi de l'espace rural. - Autres communes de l'espace à dominante rurale Communes (ou unités urbaines) n'appartenant ni à l'espace à dominante urbaine ni à une aire d'emploi de l'espace rural.

148


Unité Urbaine RP2008 UI Définition

Cette variable fait référence à la commune d'implantation de l'établissement de scolarisation de l'année en cours (N). L'unité urbaine est une zone géographique composée de communes entières qui s'appuie sur la notion de zone bâtie quasi continue rassemblant 2000 habitants au moins. "Une zone bâtie est constituée par des constructions avoisinantes formant un ensemble tel qu'aucune ne soit séparée de la plus proche de plus de 200 mètres". Lors de la détermination de cette distance, les terrains tels que jardins publics, aérodromes, routes, cimetières, usines, magasins, voies ferrées, parcs de stationnement .. cours d'eau traversés par des ponts ne sont pas pris en compte. Il a été défini par l'INSEE afin de repérer avec des règles précises et homogènes, le caractère urbain ou rural de chacune des communes françaises. Le terme d¿unité urbaine désigne indifféremment une ville isolée ou une agglomération urbaine multi-communale. Toute commune n¿appartenant pas à une unité urbaine est dite rurale. Dans les unités urbaines multi-communales (agglomérations), un "centre" composé d'une ou plusieurs communes entières est défini. Une seule commune est "Ville centre" si elle regroupe plus de 50% de la population de l'unité urbaine sinon il y a plusieurs "villes centre" : la commune la plus importante et toutes celles qui ont une population supérieure à 50% de la population de celle-ci. Le code « unité urbaine » se compose de 5 caractères : - code département (2 caractères) (sauf s'il s'agit d'une agglomération inter-départementale) - tranche d'unité urbaine (1caractère) - numéro d'ordre (2 caractères)

Rentrée scolaire1996 à 2016

149


Type d'Unité Urbaine RP2008 UI Définition

Cette variable fait référence à la commune d'implantation de l'établissement de scolarisation de l'année en cours (N). Sont réputées URBAINES : - les communes appartenant à une agglomération multicommunale; - les communes hors agglomérations dont la plus grande zone bâtie rassemble au moins 2000 habitants. Ces communes urbaines sont appelées aussi "ville isolées"; Sont réputées RURALES les communes qui n'appartiennent pas à une unité urbaine (ni à une agglomération ni à une ville isolée).

Type d'Unité Urbaine RP2008

UI Type d'Unité Urbaine RP2008 UI Lib L Rentrée scolaire - Sans objet 1996 à 2016 0 Unité regroupant les communes rurales 1996 à 2016 1 Ville isolée - unité urbaine monocommunale 1996 à 2016 2 Agglomération intra-départementale 1996 à 2016 3 Agglomération inter-départementale 1996 à 2016 4 Agglomération inter-régionale 1996 à 2016 5 Agglomération internationale 1996 à 2016

150


Tranche d'Unité Urbaine RP2008 UI Définition

Cette variable fait référence à la commune d'implantation de l'établissement de scolarisation de l'année en cours (N). La Tranche d'Unité Urbaine 2008 précise la taille de l'unité urbaine à laquelle appartenait la commune au recensement de 2008 (INSEE - RP2008). Le calcul est fait à partir de la population sans doubles comptes de l'ensemble de l'unité urbaine. Cette variable n'existe que pour la France métropolitaine et les DOM.

Tranche d'Unité Urbaine RP2008

UI Tranche d'Unité Urbaine RP2008 UI Lib L Rentrée scolaire - Sans objet 1996 à 2016 0 Rural 1996 à 2016 1 Unités urbaines de 2 000 à 4 999 habitants 1996 à 2016 2 Unités urbaines de 5 000 à 9 999 habitants 1996 à 2016 3 Unités urbaines de 10 000 à 19 999 habitants 1996 à 2016 4 Unités urbaines de 20 000 à 49 999 habitants 1996 à 2016 5 Unités urbaines de 50 000 à 99 999 habitants 1996 à 2016 6 Unités urbaines de 100 000 à 199 999 habitants 1996 à 2016 7 Unités urbaines de 200 000 à 1 999 999 habitants 1996 à 2016 8 Agglomération de Paris 1996 à 2016

151


N° de zone d'emploi RP2008 UI Définition Il s'agit de la zone d'emploi à laquelle est rattachée la commune d'implantation de l'établissement de scolarisation de l'année en cours (N). Le numéro de zone d’emploi est un identifiant sur 4 caractères. Attribué par l’INSEE, il est composé du numéro de région (2 caractères) et d’un numéro d’ordre (2 caractères). Il n’est significatif que pour la métropole. Le découpage de la France métropolitaine en zones d’emploi repose sur un certain nombre d’indicateurs, variables selon les régions. Le principal concerne les relations domicile-travail mais d’autres ont pu être pris en compte, comme les migrations définitives, l’accès de la population aux grands équipements, la nature de l’activité dominante. Le découpage, élaboré en 1983 à la demande du ministère du travail et revu en 1993 suite au recensement de 1990, est le fruit d’une procédure décentralisée (Source INSEE).

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Statistiques Les statistiques disponibles (inscriptions, inscriptions principales, etc...) peuvent être élaborées, selon les besoins, relativement à des unités de formation (Unités d’Inscription, Unités de Rattachement, établissements) situées à différents niveaux de la structure des établissements universitaires (Voir ces variables et l’Annexe 3). Les inscriptions peuvent être comptabilisées relativement : aux Unités d’Inscriptions (UI) : les inscriptions sont, dans ce cas, dénombrées au niveau de l’unité de formation la plus fine où elles ont été enregistrées. L’utilisation de la statistique « inscription principale » associée à la variable « Niveau de l’Unité d’Inscription » permet, par exemple, de comparer les caractéristiques socio-démographiques des étudiants ayant pris une inscription principale dans une antenne d’IUT à celles de ceux qui se sont inscrits, à titre principal, dans un IUT « mère » ;

aux Unités de Rattachement (UR) : dans ce cas, les inscriptions prises dans une (ou plusieurs) sous-composante(s) sont cumulées avec celles prises dans la composante de rattachement de cette (ou de ces) sous-composante(s) ;

aux établissements : les inscriptions prises dans les sous-composantes ou dans les composantes d’un établissement sont alors agrégées, avec celles prises directement dans l’établissement lui-même, au niveau de cet établissement.

Attention à ce que l’on compte !

Pour la France entière, les cumuls effectués relativement, - aux Unités d’Inscription - aux Unités de Rattachement - aux établissements

aboutissent au même résultat. En revanche, si on prend en compte une dimension géographique (commune, département, académie, etc...), les statistiques produites sur cette dimension donneront des résultats différents selon l’unité de formation retenue (Voir Tableau ci-dessous et Annexe 4). Il convient donc, si on s’intéresse aux caractéristiques des unités de formation, de bien associer les statistiques aux caractéristiques de l’unité de formation adaptée à ses besoins. Exemple : Si on veut ventiler le nombre d’inscriptions principales selon les académies dont dépendent administrativement les établissements, il faut impérativement choisir la statistique « Inscriptions principales » et l’associer à la variable « Académie de l’établissement ».

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La classe parente est : Statistiques

statistiques sur les inscriptions Cette statistique comptabilise toutes les inscriptions, qu’elles soient principales ou secondes, prises par un étudiant dans un établissement.

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La classe de cet objet est : statistiques sur les inscriptions

Inscriptions Définition Cette statistique comptabilise toutes les inscriptions, qu’elles soient principales ou secondes, prises par un étudiant dans un établissement.

Inscriptions principales Définition Lorsqu’un étudiant est inscrit à la préparation de plusieurs diplômes (ou formations) dans une même université, l’inscription principale correspond à celle prise pour la formation d’échelle la plus élevée dans la hiérarchie des formations. La règle générale consiste à donner, dans un premier temps, priorité aux diplômes nationaux par rapport aux diplômes d’université et, dans un deuxième temps, à la formation de niveau terminal le plus élevé. Certaines formations font cependant exception : par exemple, les diplômes d’ingénieurs et les cursus de médecine, odontologie et pharmacie priment sur les autres diplômes nationaux. Les préparations aux concours sont situées dans une échelle intermédiaire entre les diplômes nationaux et les diplômes d’université. La notion d’inscription principale est équivalente à celle de personne physique par établissement. Aussi, avec cette statistique, un individu ayant pris plusieurs inscriptions au sein d’un même établissement sera compté une fois alors qu’un autre individu ayant pris plusieurs inscriptions dans des établissements différents sera compté plusieurs fois.

Inscriptions secondes Définition Lorsqu’un étudiant est inscrit à la préparation de plusieurs diplômes (ou formations) dans un même établissement, l’une de ses inscriptions est désignée comme inscription principale (Voir la statistique « Inscription principale »), les autres sont considérées comme inscriptions secondes. Précautions d’emploi Pour les établissements transmettant les informations sous le format de fichier « EFU » (un enregistrement par individu), seule est renseignée l’Unité d’Inscription relative à l’inscription « principale ». Aussi, les inscriptions « secondes » sont automatiquement rattachées à cette unité. Exemple : Si un étudiant est inscrit en maîtrise de mathématiques (inscription principale) dans une antenne d’UFR de sciences et en licence de sciences économiques (inscription seconde) dans une antenne d’UFR de sciences économiques, l’Unité d’Inscription de la licence de sciences économiques sera l’antenne d’UFR de sciences et son unité de Rattachement, l’UFR de sciences.

En conséquence, une répartition des inscriptions « secondes » par Unité d’Inscription ou par Unité de Rattachement peut ne pas avoir de sens pour les établissements « EFU ».

D’une façon générale, les informations concernant les inscriptions secondes sont souvent d’une qualité moindre, certains contrôles n’étant effectués que sur les inscriptions principales.

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Premières Inscriptions Définition Il s’agit de la première « inscription principale » prise, à la rentrée n, dans le système universitaire français, c’est-à-dire dans un établissement appartenant au champ de « SISE – Université ». Cette statistique permet de dénombrer les personnes physiques (par établissement) qui s’inscrivent pour la première fois dans le système universitaire à la rentrée n.

Cette notion est plus restrictive que celle de « première inscription dans un établissement ». Elle est plus large que celle de « première inscription dans l’enseignement supérieur ».

Exemples : Lorsqu’un étudiant s’inscrit pour la première fois, en 2006-2007, en licence à l’université A après avoir été inscrit, en 2004-2005, en DUT à l’université B, son inscription en licence sera considérée, à la rentrée 2006, comme « première inscription dans l’université A » mais ne constitue pas sa « première inscription dans le système universitaire ». Lorsqu’un étudiant s’inscrit pour la première fois, en 2006-2007, en DEA à l’université A après avoir suivi, en 2004-2005, une formation dans une école de commerce, son inscription en DEA sera considérée, à la rentrée 2006, comme « première inscription dans le système universitaire » mais ne constitue pas sa « première inscription dans l’enseignement supérieur ».

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Premières Inscrip 1ere An 1er Cycle Définition Il s’agit de la « première inscription » prise, à la rentrée n, en 1ère année de 1er cycle dans le système universitaire français. Cette statistique permet de dénombrer les personnes physiques (par établissement) qui s’inscrivent pour la première fois, à la rentrée n, en 1ère année de 1er cycle dans le système universitaire. Cette notion est plus restrictive que celle de « première inscription dans le système universitaire ». Exemples : Lorsqu’un étudiant s’inscrit pour la première fois, en 2006-2007, en deuxième année de licence à l’université A, son inscription sera comptabilisée, à la rentrée 2006, parmi les « premières inscriptions dans le système universitaire » mais ne sera pas dénombrée avec les « premières inscriptions en 1ère année de 1er cycle ». Lorsqu’un étudiant s’inscrit pour la première fois, en 2006-2007, en première année de capacité en droit à l’université A, son inscription sera comptabilisée, à la rentrée 2006, parmi les « premières inscriptions dans le système universitaire » mais ne sera pas dénombrée avec les « premières inscriptions en 1ère année de 1er cycle » (la capacité en droit appartenant au cycle 0).

1[1] Le cycle 0 regroupe, outre la capacité en droit, le diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU), le diplôme d’études de la langue française (DELF), le diplôme d’apprentissage de la langue française (DALF) et des diplômes d’université de niveau post-secondaire.

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Insc principal bachelier de l'année Définition Il s’agit de la « première inscription en 1ère année de 1er cycle » prise, à la rentrée n, par un étudiant qui vient d’obtenir le baccalauréat. Cette statistique permet de dénombrer les nouveaux bacheliers, personnes physiques (par établissement), qui s’inscrivent pour la première fois, à la rentrée n, en 1ère année de 1er cycle dans le système universitaire. Cette notion est plus restrictive que celle de « première inscription en 1ère année de 1er cycle ». Exemples : Lorsqu’un bachelier de 2007 s’inscrit pour la première fois, en 2007-2008, en 1ère de licence à l’université A, son inscription sera comptabilisée, à la rentrée 2007, parmi les « premières inscriptions de bacheliers de l’année ». Lorsqu’un étudiant ayant obtenu son baccalauréat à la session 2006 (ou titulaire d’un titre équivalent au bac) s’inscrit pour la première fois, en 2007-2008, en 1ère de licence à l’université A, son inscription sera comptabilisée, à la rentrée 2007, parmi les « premières inscriptions en 1ère année de 1er cycle » mais ne sera pas dénombrée avec les « premières inscriptions de bacheliers de l’année ».

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La classe parente est : Statistiques

stats sur les unités de formation Les statistiques disponibles (inscriptions, inscriptions principales, etc...) peuvent être élaborées, selon les besoins, relativement à des unités de formation (Unités d’Inscription, Unités de Rattachement, établissements) situées à différents niveaux de la structure des établissements universitaires (Voir ces variables et l’Annexe 3). Les inscriptions peuvent être comptabilisées relativement :

- aux Unités d’Inscriptions (UI) : les inscriptions sont, dans ce cas, dénombrées au niveau de l’unité de formation la plus fine où elles ont été enregistrées. L’utilisation de la statistique « inscription principale » associée à la variable « Niveau de l’Unité d’Inscription » permet, par exemple, de comparer les caractéristiques socio-démographiques des étudiants ayant pris une inscription principale dans une antenne d’IUT à celles de ceux qui se sont inscrits, à titre principal, dans un IUT « mère » ;

- aux Unités de Rattachement (UR) : dans ce cas, les inscriptions prises dans une (ou

plusieurs) sous-composante(s) sont cumulées avec celles prises dans la composante de rattachement de cette (ou de ces) sous-composante(s) ;

- aux établissements : les inscriptions prises dans les sous-composantes ou dans les

composantes d’un établissement sont alors agrégées, avec celles prises directement dans l’établissement lui-même, au niveau de cet établissement.

Attention à ce que l’on compte !

Pour la France entière, les cumuls effectués relativement, - aux Unités d’Inscription - aux Unités de Rattachement - aux établissements aboutissent au même résultat. En revanche, si on prend en compte une dimension géographique (commune, département, académie, etc...), les statistiques produites sur cette dimension donneront des résultats différents selon l’unité de formation retenue (Voir Tableau ci-dessous et Annexe 4). Il convient donc, si on s’intéresse aux caractéristiques des unités de formation, de bien associer les statistiques aux caractéristiques de l’unité de formation adaptée à ses besoins. Exemple : Si on veut ventiler le nombre d’inscriptions principales selon les académies dont dépendent administrativement les établissements, il faut impérativement choisir la statistique « Inscriptions principales » et l’associer à la variable « Académie de l’établissement ».

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La classe de cet objet est : stats sur les unités de formation

Nombre d'Unités d'Inscription (UI) Définition Les inscriptions peuvent être comptabilisées relativement aux Unités d’Inscriptions (UI) : Elles sont, dans ce cas, dénombrées au niveau de l’unité de formation la plus fine où elles ont été enregistrées. L’utilisation de la statistique « inscription principale » associée à la variable « Niveau de l’Unité d’Inscription » permet, par exemple, de comparer les caractéristiques socio-démographiques des étudiants ayant pris une inscription principale dans une antenne d’IUT à celles de ceux qui se sont inscrits, à titre principal, dans un IUT « mère ».

Nombre d'Unités de Rattachement(UR) Définition Les inscriptions peuvent être comptabilisées relativement aux Unités de Rattachement (UR) :

dans ce cas, les inscriptions prises dans une (ou plusieurs) sous-composante(s) sont cumulées avec celles prises dans la composante de rattachement de cette (ou de ces) sous-composante(s).

Nombre d'établissements Définition Les inscriptions peuvent être comptabilisées relativement aux établissements. les inscriptions prises dans les sous-composantes ou dans les composantes d’un établissement sont alors agrégées, avec celles prises directement dans l’établissement lui-même, au niveau de cet établissement.

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Annexes

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Annexe 1 L’enquête « SISE – Université »

L’enquête SISE recense depuis 1995, au travers des inscriptions prises, les étudiants inscrits dans les principaux établissements universitaires, soit pour l’année universitaire 2006-2007 : - 81 Universités - 2 CUFR - 3 Instituts Nationaux Polytechniques (INP) : Grenoble, Lorraine (Nancy) et Toulouse - 3 Universités de Technologie (Compiègne, Troyes, Belfort-Montbéliard) - 5 établissements spécifiques à l’agglomération parisienne : l’institut national des langues et

civilisations orientales (INALCO), l’institut d’études politiques de Paris, l’observatoire de Paris et l'institut physique du globe de Paris, Paris-Dauphine

- l’Ecole du paysage de Blois. Courant 2004, l’université paris IX (Dauphine) a quitté le champ des universités pour gagner le statut de grand établissement. C’est pourquoi en 2003-2004 on dénombrait 82 universités et depuis 2004-2005 seulement 81. Il faut donc veiller à travailler à champ constant si on s’intéresse aux évolutions d’effectifs d’une annnée sur l’autre. Depuis sa mise en place en 1995, le système d’information SISE s’est étendu à d’autres champs :

depuis 1999 : 31 IUFM

depuis 1999 : 5 instituts catholiques

depuis 2001 : 79 écoles d’ingénieurs (sur 115)

depuis 2004 : 4 ENS et 5 grands établissements

depuis 2006 : 53 écoles de management (sur 117) Pour l’année universitaire 2006-2007, toutes les universités ont adapté tout ou partie de ses formations au schéma Licence-Master-Doctorat (LMD). La notion de cycle universitaire qui correspond aux anciennes formations (Deug-Licence- Maîtrise- DEA/DESS) ne peut être adaptée correctement à la logique des formations LMD. Nous avons donc introduit une nouvelle notion, celle de cursus (variable cursus_LMD). Afin de pouvoir effectuer des évolutions, nous avons dû faire correspondre les deux notions cycle et cursus selon les règles établies par la Direction de l’Enseignement Supérieur dans la note du 5 novembre 2003 N°0306381 (Objet : Table de correspondance LMD).

Pour l’année universitaire 2006-2007, la date d’observation fixée pour la remontée des informations était le 15 janvier 2007. Les inscriptions prises dans toutes les composantes internes des établissements universitaires sont présentes dans le fichier. Comme par le passé, les composantes les plus fines (antennes) ont été recensées de manière exhaustive par rapport aux informations contenues dans la Base Centrale des Etablissements (BCE). Il est donc possible de travailler finement au niveau des sites universitaires.

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Les établissements publics rattachés (EPA) aux établissements universitaires font partie du champ de l’enquête (écoles d’ingénieurs rattachées, certains IEP et l'IAE de Paris) et sont traités comme composantes de l’établissement universitaire, ce qui n’est bien sûr pas le cas dans la BCE. Cette année, tous les étudiants des EPA figurent dans le fichier. En outre, les contrôles sur l’existence des composantes universitaires ont été effectués comme l’an dernier directement à partir d’une image extraite de la BCE issue des Bases Rectorales des Etablissements (BRE) mises à jour par les rectorats. Ces contrôles ont donc fait l’objet d’un important travail en collaboration avec les universités et ces derniers afin de vérifier d’une part, la description des composantes universitaires dans les BRE et de comparer d’autre part la description de la structure interne des universités dans les fichiers SISE et dans les BRE. Signalons que certains diplômes (par exemple les diplômes paramédicaux ou les DAEU) sont toujours recensés de façon inégale selon les universités. Il s’agit souvent de diplômes dont la préparation est réalisée sous un régime de convention avec des établissements privés. Les variables COMETU (code commune de la résidence de l’étudiant), COMREF (code commune de la résidence deréférence), LCOMETU (commune de la résidence de l’étudiant) et LCOMREF (commune de la résidence de référence) ont été introduites en 2002-2003. Aucune correction manuelle n’a été effectuée sur les variables relatives aux communes de résidence. Il est pour l’instant préférable d’utiliser le code postal, beaucoup plus fiable, pour les études géographiques.

Depuis 2000-2001, malgré le calendrier austral, les étudiants de Nouvelle-Calédonie du fichier SISE sont les étudiants inscrits au titre de l'année de campagne (année 2007 pour 2006-2007) dans l'université de Nouvelle-Calédonie, et non les étudiants de l'année précédente. Par ailleurs, cette année, les effectifs remontés sont ceux observés à la date du 15 mars. En 2003, la date d’observation était le 1er avril. Enfin, la DEPP a réitéré la procédure de validation. En effet, la DEPP peut être amenée à effectuer des redressements sur les fichiers bruts envoyés par les établissements. De plus, certains établissements peuvent commettre des erreurs sur les codes diplôme SISE utilisés lors des remontées d’information. Après les remontées du 15 janvier 2007, les universités ont donc été invitées à valider les effectifs de leur établissement, après d'éventuels redressements. Environ la moitié des établissements a validé les effectifs de la remontée des inscriptions 2006-2007. Cette validation a porté sur les informations suivantes : - le code diplôme SISE, avec pour chaque code : l’intitulé, le type diplôme, la discipline et le cycle

associés - le code de la composante avec pour chaque code : l’intitulé et la localisation associés - le degré d’études, c’est à dire le niveau atteint par l’étudiant, ce niveau étant mesuré en années

d’études à partir du baccalauréat. Pour chaque diplôme, les établissements ont été amenés à valider : - le nombre d’étudiants (inscription première (INSPR=‘O’)) - le nombre d’inscriptions secondes (INSPR=‘N’) - le nombre de nouveaux bacheliers (NBACH) - le nombre de nouveaux entrants dans le système universitaire public français (PRINSCRI) - le nombre d’étudiants en apprentissage (REGIME=‘12’) - le nombre d’étudiants en formation continue (REGIME=‘21’).

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Par ailleurs, nous avons demandé aux universités de valider la répartition des effectifs selon les différents niveaux atteints dans le diplôme (Master niveau 01 pour la première année et Master niveau 02 pour la seconde année par exemple). Il a été également demandé aux services statistiques académiques d’analyser, dans la mesure du possible, les évolutions des effectifs par discipline et degré d’étude des universités dépendant de leur académie de façon à détecter d’éventuelles anomalies ou absences d’information dans les fichiers.

Champ de l’enquête CHAMP DE L'ENQUETE

L'enquête recense la totalité des étudiants inscrits dans les formations dispensées à l'université (y compris IUT, IUP, ingénieurs, enseignement à distance, etc).

Entrent notamment dans le champ de l’enquête :

- Les étudiants inscrits en formation continue diplômante donnant lieu à la délivrance d’un diplôme national ou d’un diplôme universitaire au terme d’une formation d’une durée d'au moins un an.

- Les étudiants préparant le diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU A et B).

- Les étudiants préparant certains diplômes (DUT, nouvelles formations d’ingénieurs…) en formation en alternance (stages en entreprises intégrés dans le cursus) ou par apprentissage.

- Les étudiants français ou étrangers inscrits dans le cadre des conventions et des échanges internationaux, inscrits dans un établissement public universitaire français et qui, ayant payé des droits d’inscription dans cet établissement pour une formation d'un an, sont amenés à suivre leur formation durant l'année universitaire à l’étranger pour une période de six mois ou plus.

Le concept d'étudiant dans SISE englobe donc les statuts d'étudiant stricto sensu, de stagiaire, d'apprenti : c'est un concept qui permet de comptabiliser tous ceux qui préparent un diplôme d'enseignement supérieur, quel que soit le mode de préparation, aux restrictions suivantes près :

- Les auditeurs-libres.

- Les stagiaires français et les étrangers venant suivre des cycles de formation ou de perfectionnement d'une durée inférieure à l'année universitaire sauf ceux décrits ci-dessus.

- Les étudiants inscrits uniquement en IUFM. Ainsi un étudiant inscrit en IUFM et suivant des cours à l'université uniquement pour préparer un concours d'enseignement (autre que l’agrégation) dans le cadre d'une convention passée entre l'IUFM et l'université n’est pas recensé ici. En revanche, est recensé dans cette enquête un étudiant de première année d'IUFM également inscrit en maîtrise dans une université.

Les étudiants inscrits uniquement en IUFM ont fait l'objet d'une remontée SISE pour la première fois en 1999-2000. Cependant les résultats de l’enquête sont diffusés dans un autre

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fichier que celui relatif aux seules inscriptions universitaires. Les variables sont celles du système SISE.

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Annexe 2

Correspondance entre « Type Diplôme SISE » et « FORTRAMS_5 » Au total, la nomenclature « Type Diplôme SISE » est plus détaillée que la nomenclature « FORTRAMS_5 ». « FORTRAMS_5 » « Type Diplôme SISE » : 40 « Type Diplôme SISE » sont concernés Fortrams 5 Type Diplôme SISE

41111 DIPLOME ACCES AUX ETUDES UNIVERSITAIRES NA AUTRES DIPL. NATIONAUX NIV. FORM. BAC

41112 CAPACITE EN DROIT AC CAPACITE EN DROIT 41121 DIPL ETUDE LANG FRANC, DIPL APPRENT L F UA DIPLOME UNIVERSITE NIV. FORM. BAC

44412 ANNEE PREPA AUX ECOLES PARAMEDICALES NB AUTRES DIPL. NATIONAUX NIV. FORM. BAC+1

44511 PREPA CONC ADM FONCTION PUBLIQUE BAC VA CONCOURS ADMINISTRATIF NIV. FORM. BAC

51211 DIPLOME DE L'UNIVERSITE PARIS-DAUPHINE UW DIPLOME PARIS DAUPHINE 51411 CPGE UB DIPLOME UNIVERSITE NIV. FORM. BAC + 1

54121 DUT CB DUT

54161 DIPL NAT TECHNOLOGIE SPECIALISEE CL DIPLOME NAT DE TECHN SPECIAL (DNTS)

54191 DIPL PREPA ETUDES COMPTABLES FINANCIERES ZA DIPLOME PREP AUX ETUDES COMPTABLES

54311 FORMATION COMPLEMENTAIRE POST DUT OU BTS 06 POST-DUT

61141 LICENCE (LMD) XA LICENCE (LMD)

61211 DIPLOME IEP UX DIPLOME INSTITUT ETUDES POLITIQUES

61221 MAGISTERE FE MAGISTERE

64111 LICENCE IUP DJ LICENCE IUP

64112 LICENCE PROFESSIONNELLE DP LICENCE PROFESSIONNELLE 64121 MAITRISE IUP EJ MAITRISE IUP

64122 MST ED MST

64123 MSG EE MAITRISE DE SCIENCES ET GESTION (MSG)

64124 MIAGE EF MAIT. INFOR. APPL. GESTION ENTR. (MIAGE)

64131 DESS FD DESS

64132 DRT FF DIPLOME DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE (DRT)

64172 MASTER INGENIEUR (LMD) XC MASTER INGENIEUR 64191 DIPL ETUDES COMPTABLES FINANCIERES ZB DIPLOME ETUDES COMPTABLES 64192 DIPL ETUDES SUP COMPTABLES FINANCIERES ZC DIPLOME SUPERIEUR ETUDES COMPTABLES

64194 CERTIFICAT D'ETUDES JUDICIAIRES UY CERTIFICAT ETUDES JUDICIAIRES 64195 DIPL NAT GUIDE INTERPRETE NATIONAL ND AUTRES DIPL. NATIONAUX NIV. FORM. BAC+3

64196 DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGIE ZD DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGIE

64199 CERTIFICAT APTITUDE ENSGT JEUNES SOURDS ZE CERT APTITUDE ENSEIG SPECIALISE (UNIV)

64212 DIPL D'INGENIEUR EN PARTENARIAT (EX NFI) FN FORM D'INGENIEUR EN PARTENARIAT(EX NFI)

64213 DIPLOME D'INGENIEUR DE SPECIALISATION YI FORMATION INGENIEUR SPECIALISE

64221 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUTANT PREPA UZ DIPLOME COMMERCE 64511 PREPA CAPE - 1ER DEGRE PUBLIC DV PREPARATION CRPE 64522 PREPA CAPET DY PREPARATION CAPET

168

64523 PREPA CAPLP2 DX PREPARATION CAPLP 64524 PREPA CPE (CONSEILLER PRINCIPAL EDUC) DU PREPARATION CPE 64526 PREPA AGREGATION EZ PREPARATION AGREGATION

64531 PREPA CONC ADM FONCTION PUBLIQUE BAC+3 VD CONCOURS ADMINISTRATIF NIV. FORM. BAC+3

71111 DEA FC DIPLOME D'ETUDE APPROFONDIE (DEA)

71131 HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES 03 HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES

« FORTRAMS_5 » = Regroupement de « Type Diplôme SISE » : à 52 « Type Diplôme SISE »

correspondent 17 « FORTRAMS_5 »

Fortrams 5 Type Diplôme SISE

51111 DEUG CA DEUG RENOVE CC DEUG

54131 DIPLOME PARAMEDICAL DE NIVEAU III

PA CERTIFICAT CAPACITE ORTHOPHONISTEPB CERTIFICAT CAPACITE ORTHOPTISTEPC DIPLOME D'ETAT AUDIO-PROTHESISTEPD DIPLOME D'ETAT PSYCHOMOTRICIENPE DIPLOME D'ETAT SAGE-FEMMEPF DIPL ETAT DE MASSEUR-KINESATHERAPEUTEPG DIPLOME ETAT ERGOTHERAPEUTE

54141 DEUG IUP CJ DEUPCK DEUG IUP

54151 DEUST CD DEUSTCI DEUST IUP

61111 LICENCE

DA LICENCE RENOVEE DB LIC BI-DISCIPLINAIRE DC LICENCELP LICENCE PLURIDISCIPLINAIRE

61121 MAITRISE EA MAITRISE RENOVEE EB MAITRISE BI-DISCIPLINAIREEC MAITRISE

61131 MAITRISE SC BIO-MED, DPRBM

EL MSBM - C1 EM MSBM - C2 EN MAITRISE DE SCIENCES BIOL. ET MEDICALEER DIP PREP RECH BIOMEDICALE (DPRB) - C1

64141 DIPLOME DE MEDECINE IB DE DOCTEUR EN MEDECINEIX QUALIFICATION MEDECINE GENERALEJD DES MEDECINE

64142 DIPLOME D'ODONTOLOGIE FJ DE DOCTEUR EN CHIRURGIE DENTAIREJB C.E.C.S.M.O.

64143 DIPLOME DE PHARMACIE FH DE DOCTEUR EN PHARMACIEJC DES PHARMACIE

64144 DIPL DE SANTE COMPL : DESC, CAPA MEDECIN

KG CAPACITE MEDECINE MA DESC MEDECINE GROUPE 1MB DESC MEDECINE GROUPE 2MC DESC MEDECINE MD DESC BIOLOGIE MEDICALE

64145 DIPL DE SANTE COMPL POUR MEDECINS ETRANG

YJ DIS MEDECINE YL DIS PHARMACIE

169

YM ATTEST. FORMATION SPECIALISEE (AFS)YN ATTEST. FORM. SPECIALISEE APPROF. (AFSA)

64146 DIPL DE SANTE COMPL : AEA CES DENT DESCB

GF CES (CHIR. DENT. A) HH CES (CHIR. DENT.B) JF DES CHIRURGIE BUCCALE

YPATTESTATION ETUDES APPROF. CH. DENTAIRE

64320 MASTERE, MBA 07 MASTERE SPECIALISE 08 MASTERS OF

64511 PREPA CAPE - 1ER DEGRE PUBLIC DV PREPARATION CRPE

64521 PREPA CAPES, CAPEPS DK PREPARATION CAPEPS DW PREPARATION CAPES DZ PREPARATION CAPES

71121 DOCTORAT YA DOCTORAT D'UNIVERSITE

YB DOCTORAT D'UNIVERSITE (GENERIQUE) « FORTRAMS_5 » = Regroupement de « Type Diplôme SISE » éclatés selon le « Cycle » : à

4« Type Diplôme SISE » éclatés en 4 « Cycles » correspondent 4 « FORTRAMS_5 »

Fortrams 5 Type Diplôme SISE C

44321 DIPLOME D'UNIV POST-SECONDAIRE (NIV IV)

1 DIPLOME UNIVERSITE GENERIQUE

5 DIPLOME INTERNATIONAL

9 AUTRES DIPLOMES UNIVERSITES

54321 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU III

1 DIPLOME UNIVERSITE GENERIQUE 12 CERTIFICAT D'ECOLE 15 DIPLOME INTERNATIONAL 19 AUTRES DIPLOMES UNIVERSITES 1

64331 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU II


2 CERTIFICAT D'ECOLE



64332 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU I


2 CERTIFICAT D'ECOLE



« FORTRAMS_5 » = Eclatement de « Type Diplôme SISE », regroupement selon le « Diplôme » : 5 « Type Diplôme SISE » sont répartis entre 13 « FORTRAMS_5 »

170

Fortrams 5 Diplôme

51412 CYCLE PREPA INGENIEUR 6001000 FORM. ING. CYCLE PREPARATOIRE INTE 6004000 FORM. ING. TRONC COMMUN UNIVERSI 8000010 D.UNIV. B2 D.E.U.T.E.C

51421 CERTIF PREPA MST, MSG 8000002 D.UNIV. B2 CERTIFICAT PREPARATOIRE 8000003 D.UNIV. B2 CERTIFICAT PREPARATOIRE

54132 DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU III 8000029 D.UNIV. B2 PREPARATION AU DIPLOME 8000030 D.UNIV. B2 PREPARATION AU DIPLOME

54174 DIPLOME UNIV MUSICIEN INTERVENANT 8000054 D.UNIV. B2 DIPLOME UNIV MUSICIEN IN54511 PREPA CONC ADM FONCTION PUBLIQUE BAC+2 8000035 D.UNIV. B2 PREPARATION AU CONCOUR

8000043 D.UNIV. B3 PREPARATION AU CONCOUR64193 DIPLOME SUPERIEUR DE NOTARIAT 8000007 D.UNIV. B5 DIPLOME D ETUDES SUPERIE6419C DIPLOME D'AGRONOMIE APPROFONDIE 8000046 AUT.NAT.B5 DIPLOME D'AGRONOMIE A64211 DIPLOME D'INGENIEUR CLASSIQUE 6****** TOUS LES DIPLOMES SAUF 6001000 (CYC64291 DIPLOME ENS NATURE PAYSAGE DE BLOIS 8000038 AUT.NAT.B5 DIPLOME DE L'ECOLE NATI

64411 PREPA ENTREE FORM SELECTIVE RECRUT BAC+4 8000008 D.UNIV. B5 CERTIFICAT DE FORMATION

8000025D.UNIV. B4 PREPARATION A L'EXAMEN AVOCATS (CFPA)

8000026D.UNIV. B4 PREPARATION A L'EXAMEN NOTAIRES (CFPN)

64511 PREPA CAPE - 1ER DEGRE PUBLIC 8000013D.UNIV. B4 PREPARATION AU CERTIFICFORMATEUR

64531 PREPA CONC ADM FONCTION PUBLIQUE BAC+3 8000014 D.UNIV. B4 PREPARATION AU CONCOUR 8000016 D.UNIV. B4 PREPARATION AUX CONCOU 8000019 D.UNIV. B4 PREPARATION A L'ECOLE NA

64532 PREPA CONC ADM FONCTION PUBLIQUE BAC+4 8000015 D.UNIV. B5 PREPARATION A L'EXAMEN 8000040 D.UNIV. B4 PREPARATION AU CONCOUR 8000044 D.UNIV. B3 PREPARATION AU CONCOUR

« FORTRAMS_5 » = Eclatement de « Type Diplôme SISE », regroupement selon la « voie du LMD » : 1 « Type Diplôme SISE » est réparti entre 3 « FORTRAMS_5 »

Fortrams 5 Type Diplôme SISE Voie du LMD 61151 MASTER INDIFFERENCIE (LMD) XB MASTER (LMD) I INDIFFERENCIEE61152 MASTER RECHERCHE (LMD) XB MASTER (LMD) R RECHERCHE 64171 MASTER PROFESSIONNEL (LMD) XB MASTER (LMD) P PROFESSIONNELLE

171

Annexe 3

Schéma de la hiérarchisation des unités de formations

Statistiques France entière pour la rentrée 2006: Nombre d’unités de formation (UI, UR, Etablissements)

172

Nombre d’inscriptions principales (INSP)

174

* L’écart entre le nombre d’UR de niveau 2 et le nombre d’UI de niveau 2 s’explique par l’existence de composantes qui n’enregistrent aucune inscription. Les inscriptions sont toutes prises dans les sous composantes qui en dépendent.

175

Annexe 4

Statistiques sur les Unités d'Inscription (UI)

Rentrée 2006

France détaillée de l'UI Académie géographique de l'UI

Nombre d'Unités d'Inscription (UI)

Inscriptions Inscriptions principales

Inscriptions secondes

Premières Inscriptions

Premières Inscrip 1ere An 1er Cycle

Insc principal bachelier de l'année

FRANCE METRO AIX-MARSEILLE 82 73367 70118 3249 18100 13518 11535

AMIENS 41 25713 24140 1573 6615 5252 4708

BESANCON 22 22789 21990 799 5739 4388 3872

BORDEAUX 87 81693 70370 11323 18589 13615 11986

CAEN 32 26446 25102 1344 7313 5867 4903

CLERMONT-FERRAND 30 28771 27180 1591 7492 5653 4738

CORSE 9 4025 3932 93 1252 790 714

CRETEIL 70 87382 83580 3802 21984 15082 12312

DIJON 30 27281 26167 1114 7505 5644 5099

176

GRENOBLE 79 58880 57569 1311 15008 10850 9351

LILLE 107 97019 94612 2407 26665 19383 16725

LIMOGES 17 14978 14317 661 4070 2967 2785

LYON 69 101167 93477 7690 25510 18263 15825

MONTPELLIER 62 66684 62845 3839 16516 11970 9681

NANCY-METZ 67 54736 52615 2121 13938 10555 9326

NANTES 58 60217 58176 2041 16926 12537 10892

NICE 35 35325 34613 712 9847 7471 6433

ORLEANS-TOURS 38 38233 37307 926 10624 8305 7192

PARIS 129 200482 183068 17414 40431 27760 22978

POITIERS 31 32219 31091 1128 8601 6512 5546

REIMS 19 24021 23270 751 6434 4983 4315

RENNES 62 69975 67742 2233 18506 15063 13010

ROUEN 21 31256 29821 1435 8325 6657 6031

STRASBOURG 54 50907 48277 2630 12915 9052 7531

TOULOUSE 81 81254 75433 5821 18238 13849 12168

VERSAILLES 75 106957 101729 5228 26666 20508 18015

FRANCE METRO Somme : 1407 1501777 1418541 83236 373809 276494 237671

DOM GUADELOUPE 9 5134 4937 197 1820 1525 1335

GUYANE 4 1635 1591 44 695 492 436

LA REUNION 13 10743 10579 164 3586 3028 2620

MARTINIQUE 7 5607 5376 231 1927 1489 1324

177

DOM Somme : 33 23119 22483 636 8028 6534 5715

UNION EUROPEENNE ETRANGER 1 55 55 0 0 0 0

UNION EUROPEENNE Somme : 1 55 55 0 0 0 0

COM TOM ET ASSIMILES NOUVELLE CALEDONIE 1 2430 2412 18 883 810 664

POLYNESIE FRANCAISE 1 2598 2547 51 1053 863 754

COM TOM ET ASSIMILES Somme : 2 5028 4959 69 1936 1673 1418

Somme : 1443 1529979 1446038 83941 383773 284701 244804

Statistiques sur les Unités de Rattachement (UR)

Rentrée 2006

France détaillée de l'UR

Académie géographique de l'UR

Nombre d'Unités de Rattachement(UR)






FRANCE METRO AIX-MARSEILLE 47 73367 70118 3249 18100 13518 11535

AMIENS 28 25713 24140 1573 6615 5252 4708

BESANCON 15 22789 21990 799 5739 4388 3872

BORDEAUX 65 82251 70927 11324 18723 13746 12111

178

CAEN 25 26446 25102 1344 7313 5867 4903


CORSE 9 4025 3932 93 1252 790 714

CRETEIL 54 86229 82427 3802 21495 14593 11864

DIJON 22 27281 26167 1114 7505 5644 5099

GRENOBLE 59 58880 57569 1311 15008 10850 9351

LILLE 77 97019 94612 2407 26665 19383 16725

LIMOGES 11 14978 14317 661 4070 2967 2785

LYON 55 101167 93477 7690 25510 18263 15825

MONTPELLIER 38 66684 62845 3839 16516 11970 9681

NANCY-METZ 50 54736 52615 2121 13938 10555 9326

NANTES 37 60217 58176 2041 16926 12537 10892

NICE 23 35325 34613 712 9847 7471 6433

ORLEANS-TOURS 26 38233 37307 926 10624 8305 7192

PARIS 128 201635 184221 17414 40920 28249 23426

POITIERS 21 32219 31091 1128 8601 6512 5546

REIMS 15 24021 23270 751 6434 4983 4315

RENNES 55 69975 67742 2233 18506 15063 13010

ROUEN 17 31256 29821 1435 8325 6657 6031

STRASBOURG 50 50907 48277 2630 12915 9052 7531

TOULOUSE 45 80751 74931 5820 18104 13718 12043

VERSAILLES 52 106957 101729 5228 26666 20508 18015

179

FRANCE METRO Somme : 1045 1501832 1418596 83236 373809 276494 237671

DOM GUADELOUPE 6 6234 5890 344 2333 1803 1592

GUYANE 2 1503 1480 23 603 545 486

LA REUNION 8 10743 10579 164 3586 3028 2620

MARTINIQUE 3 4639 4534 105 1506 1158 1017

DOM Somme : 19 23119 22483 636 8028 6534 5715

COM TOM ET ASSIMILES NOUVELLE CALEDONIE 1 2430 2412 18 883 810 664


COM TOM ET ASSIMILES Somme : 2 5028 4959 69 1936 1673 1418

Somme : 1066 1529979 1446038 83941 383773 284701 244804

Statistiques sur les Etablissements

Rentrée 2006

France détaillée de l'établis

Académie de l'établissement

Nombre d'établissements






FR. METRO AIX-MARSEILLE 4 73367 70118 3249 18100 13518 11535

AMIENS 2 25713 24140 1573 6615 5252 4708

BESANCON 2 22789 21990 799 5739 4388 3872

180

BORDEAUX 5 82251 70927 11324 18723 13746 12111

CAEN 1 26446 25102 1344 7313 5867 4903


CORSE 1 4025 3932 93 1252 790 714

CRETEIL 4 80838 77418 3420 20579 14246 11557

DIJON 1 27281 26167 1114 7505 5644 5099

GRENOBLE 5 58880 57569 1311 15008 10850 9351

LILLE 6 97019 94612 2407 26665 19383 16725

LIMOGES 1 14978 14317 661 4070 2967 2785

LYON 4 101167 93477 7690 25510 18263 15825

MONTPELLIER 5 66684 62845 3839 16516 11970 9681

NANCY-METZ 4 54736 52615 2121 13938 10555 9326

NANTES 3 60217 58176 2041 16926 12537 10892

NICE 2 35325 34613 712 9847 7471 6433

ORLEANS-TOURS 3 38233 37307 926 10624 8305 7192

PARIS 12 216479 198178 18301 42997 29874 24579

POITIERS 2 32219 31091 1128 8601 6512 5546

REIMS 2 24021 23270 751 6434 4983 4315

RENNES 4 69960 67727 2233 18495 15063 13010

ROUEN 2 31256 29821 1435 8325 6657 6031

STRASBOURG 4 50907 48277 2630 12915 9052 7531

TOULOUSE 5 80751 74931 5820 18104 13718 12043

181

VERSAILLES 5 97519 92796 4723 25516 19230 17169

FR. METRO Somme : 91 1501832 1418596 83236 373809 276494 237671

DOM GUADELOUPE 1 12376 11904 472 4442 3506 3095

LA REUNION 1 10743 10579 164 3586 3028 2620

DOM Somme : 2 23119 22483 636 8028 6534 5715

COM - TOM NOUVELLE CALEDONIE 1 2430 2412 18 883 810 664


COM - TOM Somme : 2 5028 4959 69 1936 1673 1418

Somme : 95 1529979 1446038 83941 383773 284701 244804

Annexe 4

INSCRIPTIONS PRINCIPALES: Répartition par académies et niveaux des Unités d'inscription (UI), Unités de Rattachement (UR), Etablissements.

Rentrée 2006 UNITES D'INSCRIPTION UNITES DE RATTACHEMENT ETABLISSEMENTS

ETABCOMPOSSOUS COMPO total ETAB COMPOS total

FR. METRO AIX-MARSEILLE 4 60446 9668 70118 4 70114 70118 70118 AMIENS 21739 2401 24140 24140 24140 24140 BESANCON 1017 19517 1456 21990 1017 20973 21990 21990 BORDEAUX 258 67441 2671 70370 258 70669 70927 70927 CAEN 108 23783 1211 25102 108 24994 25102 25102 CLERMONT-FERRAND 25924 1256 27180 27180 27180 27180 CORSE 3932 3932 3932 3932 DIJON 25006 1161 26167 26167 26167 26167

182

GRENOBLE 1236 53196 3137 57569 1236 56333 57569 57569 LILLE 212 92149 2251 94612 212 94400 94612 94612 LIMOGES 13166 1151 14317 14317 14317 14317 LYON 477 89818 3182 93477 477 93000 93477 93477 MONTPELLIER 971 57197 4677 62845 971 61874 62845 62845 NANCY-METZ 7 51168 1440 52615 7 52608 52615 52615 NANTES 55525 2651 58176 58176 58176 58176 NICE 257 32379 1977 34613 257 34356 34613 34613 ORLEANS-TOURS 130 35357 1820 37307 130 37177 37307 37307 POITIERS 29304 1787 31091 31091 31091 31091 REIMS 2219 19550 1501 23270 2219 21051 23270 23270 RENNES 29 65941 1772 67742 29 67713 67742 67727 ROUEN 28754 1067 29821 29821 29821 29821 STRASBOURG 1362 46562 353 48277 1362 46915 48277 48277 TOULOUSE 169 70157 5107 75433 169 74762 74931 74931 PARIS 6191 176803 74 183068 6191 178030 184221 198178 CRETEIL 78745 4835 83580 82427 82427 77418 VERSAILLES 2462 95342 3925 101729 2462 99267 101729 92796FR. METRO Somme : 17109 1338901 62531 1418541 17109 1401487 1418596 1418596

DOM GUADELOUPE 257 4214 466 4937 257 5633 5890 11904 MARTINIQUE 4174 1202 5376 4534 4534 GUYANE 1304 287 1591 1480 1480 LA REUNION 9277 1302 10579 10579 10579 10579DOM Somme : 257 18969 3257 22483 257 22226 22483 22483

COM - TOM POLYNESIE FRANCAISE 2547 2547 2547 2547 2547

NOUVELLE CALEDONIE 2412 2412 2412 2412 2412

COM - TOM Somme : 4959 4959 4959 4959 4959

UE ETRANGER 55 55 UE Somme : 55 55 TOTAL UI 22325 1357870 65843 1446038 22325 1423713 1446038 1446038

183

Table des matières Descriptif Nomenclatures Présentation ........................................................................................... 7 Rentrée scolaire ..................................................................................... 9

Rentrée scolaire .................................................................................... 10 Rentrée scolaire ............................................................................................................. 10

Année scolaire ...................................................................................... 11 Année scolaire ................................................................................................................ 11

Système d'information source .............................................................. 12 Système d'information source .............................................................. 13

Système d'information source ........................................................................................ 13 Caractéristiques des étudiants ............................................................. 14

Régime d'inscription ............................................................................ 15 Régime d'inscription....................................................................................................... 16

Caractéristiques socio-demographiques ............................................. 17 Sexe ...................................................................................................... 18

Sexe ................................................................................................................................ 18 Age ....................................................................................................... 19

Age ................................................................................................................................. 19 Nationalité ............................................................................................ 21

Nationalité ...................................................................................................................... 21 Nationalité regroupée ........................................................................... 26

Nationalité regroupée .................................................................................................... 26 Origine sociale Parent 1 ....................................................................... 27

Origine sociale Parent 1 ................................................................................................ 27 Département résidence parents ............................................................ 28

Département résidence parents ...................................................................................... 28 Académie de résidence parents ............................................................ 31

Académie de résidence parents ...................................................................................... 31 Scolarité antérieure ............................................................................... 33

Série de Bac ou équivalence ................................................................ 34 Série de Bac ou équivalence .......................................................................................... 34

Bac (ou équiv.) regroupé 2 ................................................................... 36 Bac (ou équiv.) regroupé 2 ............................................................................................. 36

Année d'obtention du Bac .................................................................... 37 Année d'obtention du Bac ............................................................................................... 37

Académie d'obtention du bac ............................................................... 39 Année 1ère Insc ds Syst. Univ ............................................................. 40

Année 1ère Insc ds Syst. Univ ........................................................................................ 40 Formation suivie .................................................................................... 42 Formation transversale : FORTRAMS ............................................... 43

Fortrams 7 ............................................................................................ 45 Fortrams 7 ...................................................................................................................... 45




184


Fortrams 1 (Niv d'éducation) ............................................................... 57 Fortrams 1 (Niv d'éducation) ......................................................................................... 57

Propriétes associées à FORTRAMS .................................................... 58 Cursus LMD ......................................................................................... 59

Cursus LMD ................................................................................................................... 59 Niveau d'éducation ............................................................................... 60

Niveau d'éducation ......................................................................................................... 60 Dominante de la formation .................................................................. 61

Dominante de la formation ............................................................................................ 61 Finalité de la formation ........................................................................ 62

Finalité de la formation ................................................................................................. 62 Niveau interministériel ......................................................................... 63

Niveau interministériel ................................................................................................... 64 Niveau terminal de formation .............................................................. 65

Niveau terminal de formation ........................................................................................ 65 Degré d'étude ds la formation .............................................................. 66

Degré d'étude ds la formation ........................................................................................ 66 Position de la formation ....................................................................... 67

Position de la formation ................................................................................................. 67 Formation : SISE ................................................................................... 68

Diplôme ou formation SISE ................................................................. 69 Propriétes associées à la formation SISE ............................................ 73

Type Diplôme SISE ............................................................................. 74 Type Diplôme SISE ........................................................................................................ 74

Voie du LMD ....................................................................................... 78 Voie du LMD .................................................................................................................. 78

Niveau dans le diplôme SISE .............................................................. 79 Niveau dans le diplôme SISE ......................................................................................... 80

Cycle dans la formation SISE .............................................................. 81 Cycle dans la formation SISE ........................................................................................ 81

Secteur Disciplinaire SISE ................................................................... 82 Secteur Disciplinaire SISE ............................................................................................. 82

Discipline SISE .................................................................................... 84 Discipline SISE .............................................................................................................. 86

Groupe disciplinaire SISE .................................................................... 87 Groupe disciplinaire SISE.............................................................................................. 88

Caractéristiques des Unités de Formation .......................................... 89 Les Unités d'Inscription (UI) ................................................................ 90

Numéro de l'Unité d'Inscription ........................................................... 91 Nom de l'Unité d'Inscription ................................................................ 92 Adresse Unite Inscription .................................................................... 93 Code Postal Unite Inscription .............................................................. 94 Localite Acheminement Unite In ......................................................... 95 Niveau de l'UI ...................................................................................... 96

Niveau de l'UI ................................................................................................................ 96 Niveau spécifique de l'UI ..................................................................... 97

Niveau spécifique de l'UI ............................................................................................... 97 Commune de l'UI ................................................................................. 98 Département de l'UI ............................................................................. 99

Département de l'UI ....................................................................................................... 99

185

Académie géographique de l'UI ........................................................... 102 Académie géographique de l'UI ..................................................................................... 102

France détaillée 5 DOM de UI ............................................................. 104 France détaillée 5 DOM de UI ...................................................................................... 104

France regroupée 5 DOM de UI .......................................................... 104 France regroupée 5 DOM de UI .................................................................................... 104

France Etranger de l'UI ........................................................................ 104 France Etranger de l'UI ................................................................................................. 104

Région de l'UI ...................................................................................... 105 Région de l'UI ................................................................................................................ 105

Région Union Européenne de UI ......................................................... 106 Région Union Européenne de UI ................................................................................... 106

Type Unité Formation 3 de UI ............................................................. 107 Type Unité Formation 3 de UI ....................................................................................... 107



Nature de l'Unité Inscription ................................................................ 110 Nature de l'Unité Inscription ......................................................................................... 112

Périmètres géographiques 4 DOM UI ................................................. 113 Les Unités de Rattachement (UR) ........................................................ 114

Numéro de l'Unité de Rattachement .................................................... 115 Nom de l'Unité de Rattachement ......................................................... 115 Code Postal l'Unité de Rattachement ................................................... 115 Localité Acheminement l'UR ............................................................... 116 Adresse l'Unité de Rattachement ......................................................... 116 Niveau de l'UR ..................................................................................... 116

Niveau de l'UR ............................................................................................................... 116 Niveau spécifique de l'UR ................................................................... 116

Niveau spécifique de l'UR .............................................................................................. 116 Commune de l'Unité de Rattachement ................................................. 117 Département de l'UR ............................................................................ 118

Département de l'UR ...................................................................................................... 118 Académie géographique de l'UR ......................................................... 120

Académie géographique de l'UR .................................................................................... 120 France détaillée 5 DOM de UR ........................................................... 121

France détaillée 5 DOM de UR ..................................................................................... 121 France regroupée 5 DOM de UR ......................................................... 121

France regroupée 5 DOM de UR ................................................................................... 121 France Etranger de l'UR ....................................................................... 121

France Etranger de l'UR ................................................................................................ 121 Région de l'UR ..................................................................................... 122

Région de l'UR ............................................................................................................... 122 Région Union Européenne de UR ........................................................ 123

Région Union Européenne de UR .................................................................................. 123 Type Unité Formation 3 de l'UR .......................................................... 124

Type Unité Formation 3 de l'UR .................................................................................... 124 Type Unité Formation 2 de l'UR .......................................................... 125

Type Unité Formation 2 de l'UR .................................................................................... 125 Type Unité Formation 1 de l'UR .......................................................... 126

Type Unité Formation 1 de l'UR .................................................................................... 126

186

Nature de l'Unité Rattachemt ............................................................... 127 Nature de l'Unité Rattachemt ......................................................................................... 129

Périmètres géographiques 4 DOM UR ................................................ 130 Les établissements ................................................................................. 131

Numéro de l'établissement ................................................................... 132 Nom de l'établissement ........................................................................ 132 Localité Acheminement de l'établis ..................................................... 132 Code Postal de l'établissement ............................................................. 132 Adresse de l'établissement ................................................................... 132 Appartenance au champ des universités .............................................. 133 Commune de l'établissement ............................................................... 133 Département de l'établissemt ............................................................... 134

Département de l'établissemt ......................................................................................... 134 Académie de l'établissement ................................................................ 136

Académie de l'établissement .......................................................................................... 136 France détaillée 5 DOM Etab .............................................................. 137

France détaillée 5 DOM Etab ........................................................................................ 137 France regroupée 5 DOM Etab ............................................................ 137

France regroupée 5 DOM Etab ..................................................................................... 137 France Etranger de l'établiss ................................................................ 137

France Etranger de l'établiss ......................................................................................... 137 Région de l'établissement ..................................................................... 138

Région de l'établissement ............................................................................................... 138 Région Union Européenne étab ........................................................... 139

Région Union Européenne étab ..................................................................................... 139 Type Unité Formation 3 Etab .............................................................. 140

Type Unité Formation 3 Etab ........................................................................................ 140 Type Unité Formation 2 Etab .............................................................. 141

Type Unité Formation 2 Etab ........................................................................................ 141 Type Unité Formation 1 Etab .............................................................. 142

Type Unité Formation 1 Etab ........................................................................................ 142 Nature de l'établissement ..................................................................... 143

Nature de l'établissement ............................................................................................... 143 Périmètres géographiques 4 DOM Etab ............................................. 144 Données INSEE sur la commune ......................................................... 145 Zonages RP2008 Commune Unité d'inscription ................................ 146

Type de Commune RP2008 UI ............................................................ 147 Rentrée scolaire ............................................................................................................. 147

Aire Urbaine RP2008 UI ..................................................................... 147 Tranche d'Aire Urbaine RP2008 UI ..................................................... 147 Unité Urbaine RP2008 UI .................................................................... 148

Rentrée scolaire ............................................................................................................. 148 Type d'Unité Urbaine RP2008 UI ........................................................ 149

Type d'Unité Urbaine RP2008 UI .................................................................................. 149 Tranche d'Unité Urbaine RP2008 UI ................................................... 150

Tranche d'Unité Urbaine RP2008 UI ............................................................................ 150 N° de zone d'emploi RP2008 UI .......................................................... 151

Statistiques ............................................................................................. 152 statistiques sur les inscriptions ............................................................. 153

Inscriptions ........................................................................................... 154 Inscriptions principales ........................................................................ 154 Inscriptions secondes ........................................................................... 154

187

Premières Inscriptions .......................................................................... 155 Premières Inscrip 1ere An 1er Cycle ................................................... 156 Insc principal bachelier de l'année ....................................................... 157

stats sur les unités de formation ........................................................... 158 Nombre d'Unités d'Inscription (UI) ..................................................... 160 Nombre d'Unités de Rattachement(UR) .............................................. 160 Nombre d'établissements ..................................................................... 160

Annexes .................................................................................................. 162

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