DESCRIPTIF DES TRAVAUX

CORZENT

Résidence « Le s Moulins de

Corzent »

Photos non contractuelles

MAÎTRE D’OUVRAGESAS C. PROMOTION CONSTRUCTION

1754 route des Collines – Pessinges74550 CERVENS

ARCHITECTE

CHRISTOPHE BONDAZ ARCHITECTURES21 impasse de Marclaz

74200 THONON LES BAINS

NOTAIRE

SCP BIRRAUX – NAZ – DELÉCLUSE88 rue du Centre74140 DOUVAINE

INTERVENANTS

La présente notice descriptive définit les travaux qui seront exécutés dans cet ensemble immobilier conformément à la réglementation en vigueur et notamment la RT 2012. Il est précisé que les indications portées dans la présente notice descriptive le sont sous réserve des dispositions suivantes :

Seront admises de plein droit toutes modifications de structure et de l’agencement intérieur et extérieur « telles que déplacement de gaines techniques, soffite ou faux plafonds, etc.) ayant pour but de résoudre un problème technique ou de compléter ou de parfaire, soit l’effet architectural, soit l’harmonie de l’immeuble et qui seraient apportées en cours de travaux par le constructeur, en accord avec l’Architecte,

Le vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et à les remplacer par des prestations globalement équivalentes dans le cas d’apparition d’un matériel nouveau ou en cas de force majeure ou de cause légitime, notamment :

Règle administrative contraignante, Règlement judiciaire, liquidation de biens, cessation d’activité d’une entreprise ou d’un

fournisseur ou retard d’approvisionnement d’un matériau, Qualité insuffisante du matériau prévu ou livré et plus généralement si les impératifs

techniques ou réglementaires le mettaient dans l’obligation de renoncer définitivement à telle disposition de prestation prévue.

Le tout à condition qu’il n’en résulte ni augmentation de prix, ni altération de qualité pour l’acquéreur.

D’une manière générale, l’acquéreur ne pourra, en aucun cas, réclamer l’une des prestations prévues à la présente notice descriptive dans la mesure où celle fournie par le vendeur correspond à une qualité réputée équivalente sur la base des informations données par l’architecte.L’acquéreur reconnaît cette clause comme étant essentielle, sans laquelle le vendeur n’aurait pas contracté.

Il est précisé que les appareils ménagers susceptibles de figurer sur les plans ne sont donnés qu’à titre indicatif et qu’ils ne sont pas fournis. Les éventuelles modifications techniques apportées au présent contrat, plans et descriptifs contractuels, ne deviendront définitives qu’après acceptation du Maître d’œuvre.

Accord du Maître d’œuvre :

Cas de modifications techniques intégrées dans le contrat de réservation ou ses

annexes.

NOTE GÉNÉRALE

Les modifications techniques apportées à la base générale du contrat, notamment au niveau des plans et descriptifs type, suite à une demande spécifique du client, ne deviendront définitives qu’après acceptation écrite du maître d’œuvre tant sur les travaux que sur leur comptabilité avec le délai imparti.

GARANTIE EXTRINSEQUE

L’acquéreur bénéficie de la garantie de financement d’achèvement du bâtiment. Cette garantie délivrée par un organisme bancaire n’est ni limitée dans le temps, ni dans son montant. Elle assure, par son financement, l’achèvement des travaux en cas de carence du maître d’ouvrage.

GARANTIE DE PARFAIT ACHEVEMENT

Cette garantie, due par les entreprises pendant un délai d’un an à compter de la réception des ouvrages par le maître d’ouvrage, couvre les désordres signalés dans le procès-verbal de livraison et ceux apparus pendant l’année suivant cette réception, déclarés par courrier dans le dit délai. Toutefois, cette garantie ne s’applique pas aux effets de l’usure et/ou de l’usage anormal des ouvrages, et de tous vices apparents à la réception et ne figurant pas sur le procès-verbal de livraison.

GARANTIE DECENNALE

Cette garantie, relevant de l’assurance Dommages-ouvrage, d’une durée de dix ans à compter de la réception des ouvrages par le maître d’ouvrage, est destinée à couvrir toute malfaçon éventuelle affectant :- la solidité des ouvrages constitutifs de l’opération de construction,- lesdits ouvrages dans l’un de leurs éléments constitutifs ou l’un de leurs

éléments d’équipements s’ils sont impropres à leur destination,- la solidité de l’un des éléments d’équipements indissociables des ouvrages de

viabilité, de fondation, d’ossature, de clos ou de couvert.

GARANTIES LEGALES

VILLA TRADITIONNELLE

conforme à la norme de réglementation thermique 2012 (RT 2012)

1- INFRASTRUCTURE Fouilles en pleine masse et évacuation des terres, stockage et réemploi des terres végétales.Raccordements souterrains des réseaux concédés (eau potable, électricité, téléphone, eaux usées et eaux pluviales).Remise en place des terres, aménagement de l’espace terrasse, du parking et du chemin d’accès en tout venant puis réglage fin en gravier compacté.

2 - MAÇONNERIE NOUVELLES NORMES PARA SISMIQUES Semelles de fondations en béton armé, compris fouilles suivant étude B.E.T.Dalle pleine en béton armé, dalle de compression dosée à 350kg et chaînage horizontal.Murs extérieurs en agglomérés creux de 0.20, avec chaînages verticaux dans les angles.Murs de refends en agglomérés creux de 2.20 ou en béton armé banché, selon plans et étude B.E.T.Plancher composé de poutrelles, hourdis, treillis soudé et dalle de compression.Tableaux d’ouverture crépis taloche fin, tablettes et seuils en maçonnerie moulée lissée.2 couches d’enduit bitumineux sur les murs enterrés.

3- CHARPENTE Les sections des fermes, etc... seront réalisées après étude en charpente industrialisée.Elle sera réalisée en SAPIN DE PAYS, traitée par trempage (délivrance d'un certificat de traitement) et comprendra fermes et arbalétriers si nécessaire. Cache moineaux pour assurer la ventilation de sous toiture en planches de 20 mm rabotées. Plates bandes de rives rampantes en 24 mm.Lambris sapin en avant toit posé sur chevrons.

4 - COUVERTURE Tuiles en terre cuite type VOLNAY marque TERREAL (garantie 30 ans).Film d'étanchéité type DELTA VENT.Litelage et contre litelage.Fourniture et pose d'accessoires tels que tuiles à douilles, tuiles chatières, tuiles de rive.

5 - ETANCHEITE DE TOITURE En CUIVRE comprenant :Gouttières développement 0.33 y compris talons, naissances, coudes et bavettes, descentes en diamètre 100mm comprenant dauphins en fonte et colliers de fixation.

6 - PLOMBERIE –SANITAIRE Les tuyauteries d’eau froide et d’eau chaude seront réalisées entièrement en polyéthylène. Toutes les vidanges seront effectuées en pvc collé. Les traversées d’étage pour les chutes de WC et de salle de bains seront réalisées en pvc.

Salle de bains :Baignoire acrylique 170x75 avec système de vidage et avec garniture crochet et flexible + douchette 1 jet marque Grohé modèle chrometa.Meuble avec une vasque encastrée ou bols à poser, 1 mitigeur.Attente pour lave-linge robinet + siphon.Douche :Receveur de douche 80x800 marque SCELLES avec douchette 1 jet marque Grohé modèle chrometa.Meuble avec doubles vasques encastrées ou bols à poser, 1 mitigeur.

WC :WC suspendu Villeroy & Boch avec abattant double blanc sur bâti support Gébérit.1 Lave-mains 45 Villeroy & Boch modèle Targa, 1 mitigeur (au rez-de-chaussée uniquement).

Cuisine :Attentes pour évier de cuisine avec siphon et robinet pour le lave-vaisselle.

Extérieur :1 robinet de puisage.

VMC :Ventilation permanente dans les pièces humides par bouches auto réglables type AEROPLAST.Entrées d’air dans les menuiseries extérieures des pièces principales.

7 - ELECTRICITE Installation selon normes en vigueur (Type LEGRAND ou équivalent) :Prises et interrupteurs de marque ALVAIS.Equipement par pièce (sans lustrerie) :Entrée : 1 point lumineux en plafondWC : 1 point lumineux en plafondCuisine : 1 point lumineux en plafond

1 point lumineux en applique au-dessus de l’emplacement de l’évier

1 prise spécifique pour le four 1 boite sortie de câble pour plaque de cuisson 1 prise spécifique pour le lave-vaisselle1 prise de courant pour le réfrigérateur1 alimentation en hauteur pour la hotte4 prises de courant sur le plan de travail2 prises de courant en plinthe

Chambres : 1 point lumineux en plafond ou 2 points lumineux en applique 3 prises de courant 16A en plinthe1 prise téléphone en plinthe1 prise télévision dans la chambre principale.

Séjour – Salon : 1 point lumineux en plafond6 prises de courant 16A en plinthe1 prise téléphone en plinthe1 prise télévision en plinthe

Salle de bains : 1 point lumineux en plafond

Douche 1 point lumineux en applique au-dessus du meuble vasque1 prise de courant à côté du plan de toilette

Escalier d’accès à l’étage : 1 point lumineux en va et vient

Dégagement : 1 point lumineux en plafondTerrasse : 1 point lumineux en applique

1 prise de courantGarage : 1 point lumineux en va et vient

1 prise porte de garage1 prise de courant 16A

Placard sous escalier : 1 alimentation ballon d’eau chaude8 - MENUISERIES EXTERIEURES Menuiseries extérieures type monobloc en PVC, blanc à l’intérieur et gris anthracite RAL 7016 à l’extérieur, vitrage isolant 4/16/4 Argon (coefficient d’isolation 1.4 A3 E7 BVA2) Norme NF, épaisseur 70mm.Volets roulants à commande électriques, en ALU.Porte d’entrée isolante serrure 5 points.Porte de garage sectionnelle motorisée.9 - MENUISERIE INTERIEURES Portes de communication à recouvrement, de type post-formé.Placards coulissants sans huisserie avec vantaux revêtus sur les 2 faces (selon plans).Revêtement sol en stratifié à pose flottante dans les chambres, avec plinthes assorties de marque QUICK STEP ou équivalent au choix du client par rapport au prix de base de 17 € TTC ou massif au prix.Plafonds en placo avec poutres apparentes.Escalier en bois avec ou sans contremarches.

10 – DOUBLAGES - CLOISONS Rez-de-chaussée et étage :Doublage plaques de plâtre agglomérées BA13, jointes par bandes.Les cloisons de distribution d’une épaisseur de 72 mm seront exécutées sur ossature métallique, laine de verre intégrée de 45 mm, avec plaque de plâtre de propreté d’épaisseur 13 mm.

11 - CHAUFFAGE ET PRODUCTION D’EAU CHAUDE Chauffage au sol hydraulique au rez-de-chaussée alimenté par chaudière gaz (de ville) individuelle à condensation (marque ELM Leblanc) avec ballon d’eau chaude sanitaire 300 litres mixte gaz/solaire.Chauffage par radiateurs à eau chaude à l’étage y compris sèche-serviettes dans la salle de bains également alimenté par la chaudière gaz.12 - CARRELAGE – FAÏENCES – CHAPES Carrelage grès émaillé 45x45cm avec plinthes assorties dans entrée, séjour, cuisine, salle de bains et WC.Faïences dans la salle de bains (toute hauteur) et faïences 1.60 m dans WC.Habillage de faces de baignoires en faïences dito murs.Chape lissée dans les pièces recevant un sol collé (chambres).Les carrelages et faïences sont au choix du client par rapport au prix de base de 22 € TTC.

13 - PEINTURE Intérieur : Deux couches de blanc sur l’ensemble des murs, 2 couches sur les plafonds.

Extérieur : Peinture blanche sur planches de rives plate-bandes et sur lambris d’avant toits.Enduit d’imperméabilisation et de parement projeté à la machine teinté dans la masse avec hydrofuge, sur façades selon nuancier défini par la commune et permis de construire.

14- FAÇADES Murs crépis frottés fin, coloris correspondant au plan.Pignons sud-est habillés d’un bardage composite de type Kaycan coloris gris foncéParement en pierres décoratives entre la porte du garage et la porte d’entrée (cf plan).

NON COMPRIS DANS CE DESCRIPTIF   : Compteur EDF Compteur d’eau Compteur gaz Cuisine intégrée