VENTE DU DOMAINE · 5 paires de chaussures femme (UGG et KICKERS, pointures 36, 38 et 40). Mise à...

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Enchères verbales et soumissions cachetées (sauf mention contraire)Dépôt des soumissions : Régie de recettes du commissariat aux ventes de DIJON - 8 RUE DE CLUJ 21070 DIJON CEDEX

Avant le 13 juin 2019 de 9h-12h 13h30-16h

Remorque immatriculée - Matériel et mobilier de bureau - Véhicule de tourisme - Machines outils - Tracteursagricoles - Matériel de cuisine - Photo/Vidéo - Quad - Bateau - Vêtements professionnels - Tracteurs routiers- Utilitaires - TV, Home cinéma - Mobilier et luminaires - Musique - Matériel d'atelier - Informatique - Pièces etaccessoires - Poids lourds - Autres - Engins de chantier - Vins et alcools - Jeux, jouets - Jardinage/ bricolage

- Electroménager - 2 à 3 roues - Téléphonie - Vêtement,chaussure,accessoire - Matériel agricole - Audio

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DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUESDirection Nationale d’Intervention Domaniales

COMMISSARIAT AUX VENTES DE DIJONMail [email protected]

Tél. 03 80 70 21 71 - Télécopie 03 80 70 21 80Séance du 14/06/2019 à 09h30 : Lots 1 à 127

Séance du 14/06/2019 à 14h00 : Lots 128 à 231LIEU DE LA VENTE

8 RUE DE CLUJ 21000 DIJONCommissaire aux ventes : null null

La signification des symboles est donnée en fin de notice., , , ,

VENTE DU DOMAINE

Rappel des principales conditions générales de venteConditions de la venteLa vente est faite aux enchères verbales et au comptant.Les lots sont adjugés au profit de l’enchérisseur le plus offrant. L'acheteur doit être muni de tout justificatif de sonidentité, et le cas échéant, de son activité professionnelle.Les descriptions sont données à titre indicatif ; elles ne sont pas contractuelles. Elles appellent donc à être vérifiéespar l'acquéreur. Celui-ci doit s'informer de l'état du bien, il lui appartient de le visiter. S'il n'a pas accompli lesdiligences habituelles et normales, il ne pourra être reproché au vendeur de ne pas l'avoir informé.Après paiement total du prix de vente, une facture, une situation de paiement, une autorisation d'enlèvement et, lecas échéant, un certificat de vente de véhicule vous seront remis.Les ventes du Domaine sont organisées selon les modalités décrites dans le Cahier des clausesadministratives générales et les Conditions générales de vente disponibles sur le site internet des ventes duDomaine (encheres-domaine.gouv.fr) ou auprès du Commissariat aux ventes. Frais de venteLa taxe domaniale forfaitaire s'élève à 11 %.Ordre d'achatSi vous ne pouvez pas assister à la vente, il vous est possible de nous faire parvenir un ordre d'achat au plus tard le13 juin à 12h sur internet et 16h par courrier.VéhiculesLes véhicules vendus sans contrôle technique et sans certificat d'immatriculation sont à enlever sur plateau et lesvéhicules placés en fourrière sont dépourvus de clés sauf mention contraire indiquée dans le lot.Pour ces derniers, des frais de garde au tarif en vigueur sont à payer dès le lendemain de la vente au gardien defourrière.Vente en direct sur Internet

Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d’un chèque d’un montant égal à 10% de l’offre, libellé à l’ordrede la Régie de recettes du CAV de DIJON

Vous pouvez suivre la vente et porter des enchères par voie électronique en respectant la procédure préalabled’inscription et d’authentification ainsi que l’ensemble des conditions générales d’utilisation. PaiementLe jour de la vente, les lots adjugés jusqu’à 300 € doivent être réglés en totalité. Au-delà, en l’absence de paiementtotal, il est exigé un acompte de 10 % du prix et le paiement du prix de vente devra avoir lieu au plus tard le 8èmejour suivant la vente et avant enlèvement des lots.SécuritéEn application du plan VIGIPIRATE, un contrôle visuel du contenu des sacs sera effectué à l'entrée de la salled'exposition et de la salle des ventes. La capacité de la salle des ventes est limitée à 150 places. Au-delà de cenombre, le renouvellement des entrées se fera en fonction des sorties définitives.

Séance du 14/06/2019 à 09h30 : Lots 1 à 127


La visite des lots MAGASIN se fera le matin de la vente, de 8h30 à 9h305 paires de chaussures femme (ROBERTO BOTELLA, pointures 38 et 39).

Mise à prix : 100.00 €

Lot N°1

Erratum : 6 paires de chaussures femme (Roberto Botella).

5 paires de chaussures femme (HERAUD et ANDRE, pointures 38 et 38 1/2).


Lot N°2

5 paires de chaussures femme (ROBERTO BOTELLA et APEPAZZA, pointure 39).


Lot N°3

5 paires de chaussures femme (UGG et KICKERS, pointures 36, 38 et 40).


Lot N°4

10 paires de chaussures femme (marques et pointures diverses) et 1 sac SEQUOIA.


Lot N°5

16 paires de chaussures et bottes femme de marques et tailles diverses.


Lot N°6

2 paires de bottes de moto ALPINESTARS, tailles 38 et 44.


Lot N°7

Important lot de bijoux fantaisies neufs.


Lot N°8

Valise DELSEY ; 3 paires de chaussures (NIKE AIR MAX, CHANEL, ADIDAS,pointures 38,5 et 39) ; sac BLACK GENTS ; 2 maillots et 1 short "Olympique deMarseille" ; 2 paires de lunettes de soleil (PRADA et DOLCE GABANNA) ; 2 pairesde lunette 3D SAMSUNG.


Lot N°9

21070, DIJON8 RUE DE CLUJ

Tél : 03 80 70 21 71 Contact : DAVID Florie

Lieu de dépôt : MAGASIN DOMANIAL DIJON


3 paires de lunettes de soleil femme (DIOR et SVAROWSKY).


Lot N°10

Erratum : 3 paires de lunettes de soleil femme ( DIOR et SWAROVSKI).

3 paires de lunettes de soleil femme (VICTORIA BECKHAM et CHANEL).


Lot N°11

4 paires de lunettes de soleil femme (EMPORIO ARMANI, BULGARI, GUCCI).


Lot N°12

6 paires de lunettes de soleil (RAY BAN).


Lot N°13

8 paires de lunettes de soleil (RAY BAN, GUESS, CALVIN KLEIN, LACOSTE, etc.).


Lot N°14

Un coffret de 2 stylos plume CROSS et un stylo bille MONT BLANC.


Lot N°15

Robot MOULINEX COOKEO ; cafetière KRUPS DOLCE GUSTO ; sorbetièreKOENIG ; appareil minceur JEUNESSE ; appareil à moudre DE LONGHI .


Lot N°16

2 Perceuses BOSCH ; meuleuse BOSCH ; clé à choc QUARTZ.


Lot N°17

Perceuse sans fil BOSCH ; clé à molette pour gros engin ; 2 tournevis FACOM ; 3lampes ; balance électronique DINI ; 2 cloueurs PASLODE modèle IM350/90LTn°v08220941 et v 07270386 ; pulvérisateur électrique Topcraft ; perceuse électriqueHLDT180 ; chargeur de batterie ; boîte de forets DIAGER ; coffret clés à douillesPRO-FORGE ; pince à cheville PLOMBELEC placo-platre avec chevilles ; perçeusesans fil n° CF 03000406 ; treuil à cables JUN KAUNG HP-141D ; rabot RYOBI ; scieélectrique à onglet BOSCH incomplète (manque la lame).


Lot N°18





2 consoles PS3 avec 4 manettes et connectique .


Lot N°19

6 enceintes et 1 égaliseur LOGITECH ; appareil photo NIKON ; 2 paires d'écouteur ;imprimante HP sans connectique .


Lot N°20





2 tablettes SAMSUNG (n°FROYOBVJJ2 et HMJ37P7300XWI1) ; 1 tablette ANDROIDblanche sans marque. Sans alimentation.


Lot N°21

3 Mac book pro (n°C02JFKYMDTY3 et W8020ZSPATM) ; 1 IMAC(n°STH308ME128K2Y) ; 1 IPAD (n°DMONODRVG5VT) ; 1 Mac book Air(n°C02NMNHY6083). Sans alimentation.Ces appareils sont susceptibles de contenir des données concernant la vie privée deleurs anciens propriétaires. L’acquéreur s’engage à ne pas divulguer ces élémentsprivés et à vider ou faire vider, sous sa responsabilité, les mémoires internes avanttoute utilisation, cession ou transmission de ceux-ci.


Lot N°22

Ordinateur portable SAMSUNG (n°JFNX98FD7B03HKF) avec alimentation ;ordinateur portable ACER en QUERTY (n°LXPAW020900060D6EF2000), sansalimentation (système d'exploitation UBUNTU) ; lecteur BLUE RAY SAMSUNG(n°053014FF100121).


Lot N°23

Ordinateur portable SONY VAIO modèle SVF/52C29M (n°546331900003416) sansalimentation, système d'exploitation UBUNTU ; ordinateur portable HP (n°00172-832-091-538) avec câble d'alimentation .


Lot N°24

IPAD (n° de série DMQHNKX2DKPH) ; tablette POLAROID (n° DG14-ID06). Sansalimentation.


Lot N°25

7 GPS (TOM TOM, DANEW, GARMIN) ; 7 appareils photos numériques (SONY,CISCO, FUJIFILM, SAMSUNG, CANON) ; 1 camescope SONY ; 1 caméra de nuitBUSHNELL ; 1 playstation 4 (n° 03274523956049206) avec 2 manettes.


Lot N°26

Téléviseur MIRAI 81cm avec connectique et télécommande (n° 832E600GN8020131); XBOX avec 2 manettes et connectique ; lecteur DVD portable MUSTEK MP70B; projecteur à diapositives KODAK Carousel S-AV1010 ; camescope PANASONICNV-GS15 sans batterie ; loupe éclairante ; lampe loupe sur support ; massicot ;plastifieuse REXEL ; appareil photo CANOMATICA ; paire de jumelles PARALUX.


Lot N°27





Téléviseur PHILIPS 117cm Type 46PFL76 05 H/12, avec télécommande etconnectique.


Lot N°28

23 IPHONE et 1 SAMSUNG galaxy 4. Certains accidentés.Ces appareils sont susceptibles de contenir des données concernant la vie privée deleurs anciens propriétaires. L’acquéreur s’engage à ne pas divulguer ces élémentsprivés et à vider ou faire vider, sous sa responsabilité, les mémoires internes avanttoute utilisation, cession ou transmission de ceux-ci.


Lot N°29

18 bouteilles de vin (2 "château VIEUX PONTET" Saint Emilion 2008, 2 P dePuisseguin 2011, 1 "Maison blanche" Montagne saint Emilion 2005, 1 Montagne saintEmilion "Pierre Chaneau", 2 Médoc Select 2009, 2 château du Luc 2009, 1 côte deBourg château Descazeau 2005 et 1 Roc de Lussac 2008, 2 sauternes "PierreChaneau" 2009, 2 Moulin à Vent 2001 et 2 Julienas 1996 "les petits fils" de BenoitLafon).


Lot N°30

2 coffrets de champagne "Grand Siècle" Laurent-Perrier brut.


Lot N°31

6 bouteilles de champagne JACQUART brut mosaïque rosé.


Lot N°32

12 bouteilles de champagne Patrice Gay cuvée tradition.


Lot N°33

12 bouteilles de vin (6 de Saint Emilion grand cru 2003 "Jean Melin" et 6 "PuyRazac"2007)


Lot N°34

6 bouteilles de champagne (3 "JEANMAIRE", 2 "Patrice Guay", 1 Veuve Cliquot).


Lot N°35





MERCEDES CLK Essence, imm. AL-804-ZK, type MMB17B1ML665, n° de sérieWDB2083441F181482, 1ère mise en circulation 06/02/2001. Sans clé, km inconnu.Choc ARG, vitre ARD brisée. Sur le parc depuis le 16/04/2019. Enlèvement surplateau obligatoire.


Lot N°36

contacter le lieu de dépôt

10150, PONTSAINTE MARIE1 RUE ROBERT KELLER

Tél : 0325416060 Contact : M.BELTRAMELLI Jose

Service remettant : COMMUNE DE LA CHAPELLE SAINT LUC FourLieu de dépôt : 2ADE (10)

RENAULT Scénic Gazole, imm. CH-177-LS, type MRE5526A0678, n° de sérieVF1JMK40638127313, 1ère mise en circulation 09/07/2007. Sans clé, km inconnu.Sur le parc depuis le 28/02/2019. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°37

Visites et enlèvement sur rendez-vous

10150, PONTSAINTE MARIE1 RUE ROBERT KELLER

Tél : 03.25.41.60.60 Contact : M.BELTRAMELLI Jose

Service remettant : COMMUNE TROYES fourLieu de dépôt : 2ADE (10)

RENAULT Scénic phase2 Gazole, imm. CB-061-AK, type JZ000D, n° de sérieVF1JZ000D46818304, 1ère mise en circulation 02/02/2012, 177367 km. Voyantmoteur allumé. Problème injecteurs, régulateur, batterie et frein de parking. Pneus àchanger. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°38

Visite et enlèvement sur rendez-vous.

10000, TROYES9 RUE DE QUEBEC

Tél : 0325424646 Contact : Mme CONCIL Véronique

Service remettant : IUT TROYESLieu de dépôt : IUT (10)

PEUGEOT 308 1.6 HDI Gazole, imm. DR-233-GD, type MPE5212V9540, n° de sérieVF34C9HVC55403613, 1ère mise en circulation 22/12/2008, 260661 km. Présenceimportante de moisissure à l'intérieur. Turbo HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°39

Sur RDV

10000, TROYES6 AV DES LOMBARDS

Tél : 03 25 82 01 34 Contact : M. WADEL Jean-Louis

Service remettant : UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNELieu de dépôt : ESPE (10)


CITROEN C4 Gazole, imm. AC-737-SX, type MCT5312ST528, n° de sérieVF7LC9HZC9Y548147, 1ère mise en circulation 08/09/2009, 310987 km à titreindicatif. Importante fuite d'huile, turbo HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°40

CITROEN C4 Gazole, imm. AC-715-SX, type MCT5312ST528, n° de sérieVF7LC9HZC9Y548137, 1ère mise en circulation 08/09/2009, 291107 km à titreindicatif. Importante fuite d'huile, démarreur HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°41

FORD Transit Gazole, imm. AB-134-XT, type FAE6SRFABA MOD, n° de sérieVF0XXXTTFX9B05035, 1ère mise en circulation 13/07/2009, 326628 km à titreindicatif, 7 places assises. Tapis de sol et sièges AV abimés, aile et porte latéraleARD rayées, pare-brise cassé. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°42


10430, ROSIERES PRES TROYES1 rue de l'egalite

Tél : 03 25 75 75 07 Contact : M. le Responsable du lieu de dépôt (10)

Service remettant : DIVISION DE L'APPUI OPERATIONNEL GENDARMERIELieu de dépôt : CSAG (10)

PEUGEOT Expert Gazole, imm. BH-550-GT, type BZRHXB, n° de sérieVF3BZRHXB86328249, 1ère mise en circulation 15/12/2006, 72150 km, 3 placesassises. A réviser. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°43

Sur rendez-vous lundi mardi 14 h à 16 h

10000, TROYES2 RUE PIERRE LABONDE

Tél : 0325423530 Contact : M. MORISOT Gilles

Service remettant : PREFECTURE 10Lieu de dépôt : PREFECTURE DE L'AUBE (10)

PEUGEOT Boxer 333L2H1 2,2HDI 100 Confort Gazole, imm. DH-686-PZ, typeYBAMFB/AX, n° de série VF3YBAMFB11396860, 1ère mise en circulation07/03/2008, 112214 km, 3 places assises. Moteur HS. Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°44

Visites et enlèvement sur rendez-vous.

10500, BRIENNE LE CHATEAURTE JUZANVIGNY

Tél : 03 25 92 52 07 Contact : M. PETIT Jean-Marie

Service remettant : SPAC SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DEL'ADMINISTRATION CENTRALE MINDEF

Lieu de dépôt : EPMU (10)


Tracteur routier VOLVO Gazole, imm. 9543 CBP (Espagne), type FH12 4x2 6711D460 SN, n° de série YV2A4CEA12B323983, 1ère mise en circulation 04/11/2002,plus de 2000000 km. A réviser. Enlèvement sur plateau obligatoire. Photos surdemande.La réimmatriculation est liée à l'obtention d'un certificat de conformité et la preuved'un contrôle technique.

Mise à prix : 5000.00 €

Lot N°45


10150, LAVAU6 RUE DU MOUTOT

Tél : 0664570242 Contact : M. MOLINARO David

Service remettant : RECETTE INTERREGIONALE DES DOUANES DE METZLieu de dépôt : SOCIETE STRALOG (10)

Semi-remorque frigorique MIROFRET, imm. R-1196-BBW (Espagne), type F-2302-005, n° de série VF9SA3NS85A013895, 1ère mise en circulation 08/11/2005.Enlèvement sur plateau obligatoire. La réimmatriculation est liée à l'obtention d'un certificat de conformité et la preuved'un contrôle technique.

Mise à prix : 3500.00 €

Lot N°46

Contacter le responsable du lieu de dépôt.

21200, BEAUNERUE ANDRE MARIE AMPERE ZAC la porte de Beaune

Tél : 03 80 25 99 20 Contact : M. DAVIGNON Freddy

Service remettant : RECETTE INTERREGIONALE DES DOUANES DIJONLieu de dépôt : FRIGO TRANSPORT 21 (21)

CITROEN C3 Essence, imm. 251 XM 21, n° de série VF7FCHFXC28944936, 1èremise en circulation 25/07/2007, 147763 km, 2 places assises. Choc AV. Avec grilled'arrêt de charge. Enlèvement sur plateau obligatoire.Pour les visites, prendre rendez-vous auprès de M. CABASSY (ONF) :03.80.76.98.32.


Lot N°47


21000, DIJON4 RUE DE LARREY

Tél : 0380445438 Contact : Mme MAURICE Christine

Service remettant : ONF BOURGOGNE FRANCHE-COMTE DIJONLieu de dépôt : SGAMI (21)


PEUGEOT 308 Gazole imm. DB-648-KH, type 4C9HZH/1, n° de sérieVF34C9HZH55275938, 1ère mise en circulation 05/08/2008. 140344 km. Feu ARGfissuré, batterie HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1400.00 €

Lot N°48

RENAULT Megane Gazole imm. BQ-328-HL, type BZ1A05, n° de sérieVF1BZ1A0544953769, 1ère mise en circulation 22/06/2011. 276200 km. Batterie HS,chocs bas de caisse et aile ARD, dégradation mineure de la sellerie. Enlèvement surplateau obligatoire.


Lot N°49

CITROEN C3 Essence, imm. AD-921-DP, type FCKFVC, n° de sérieVF7FCKFVC9E503897, 1ère mise en circulation 30/09/2009. 96788 km. 4 pneusneige supplémentaires, batterie HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°50

Sur rendez-vous.



Service remettant : SGAMI EST 57Lieu de dépôt : SGAMI (21)

PEUGEOT 206 Essence, imm. BR-882-TR, n° de série VF32SHFXU44096621, 1èremise en circulation 25/05/2004, 107400 km. Moteur HS suite à la rupture de lacourroie de distribution. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°51




Service remettant : ONF BOURGOGNE FRANCHE-COMTE DIJONLieu de dépôt : SGAMI (21)


Tailleuse de haies (2005). Marque-Modèle KIROGN/CL93 télescopique (fournisseurDIJON MOTOCULTURE), type 56000117, n° de série 05037002. Adaptable surrelevage avant pour le lamier et arrière pour le réservoir pompe à huile. Peut êtretransformée en lamier trois lames. En état de fonctionnement.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°52

Balayeuse électrique HAKO (1995), type JONAS 1000, n° de série 6575508162.Pack batterie HS (2009).


Lot N°53

Godet à basculement hydraulique GOUDARD (2005), fournisseur VIRLY, type PHP10005, n° série 00092, fourche L1000/600 (entre axe des fourches 680mm). En étatde fonctionnement, adaptable sur chariot élévateur.


Lot N°54

Lame à neige BEMA (1978), portée arrière orientable droite gauche (largeur 230cm), fournisseur BOIGET. En état de fonctionnement.


Lot N°55

Transporteur JOHN DEERE Gator Transporteur Gazole, imm. DB-196-GD, typeGATOR 4X2, n° de série M0HP4DX050073, 1ère mise en circulation 22/05/2007.4800 heures. 2 places assises. BVA. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°56

RENAULT Trafic Gazole, imm. DB-505-GC, type T5X405, n° de sérieVF1T5X40512122769, 1ère mise en circulation 16/09/1994, 159139 km. 9 placesassises. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°57

RENAULT Kangoo Essence, imm. DB-549-GC, type FCOFAF, n° de sérieVF1FC0FAF26428627, 1ère mise en circulation 11/03/2002, 42000 km. 2 placesassises. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°58

Sur rendez-vous

21000, DIJONRUE RECTEUR MARCEL BOUCHARD

Tél : 03 80 39 38 83 Contact : M. CLERGET Patrick

Service remettant : UNIVERSITE DE BOURGOGNELieu de dépôt : UNIVERSITE DE BOURGOGNE SERVICE TECHNIQUES


RENAULT Kangoo Essence, imm. 1137 XX 21, type FW0EB5, n° de sérieVF1FW0EB541168627, 1ère mise en circulation 27/03/2009, 55068 km. 2 placesassises. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°59

RENAULT Kangoo Essence, imm. DB-930-GC, type FCOFAF, n° de sérieVF1FC0FAF25467839, 1ère mise en circulation 14/09/2001, 74060 km. 2 placesassises. Moteur HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°60

Sur rendez-vous

21000, DIJONRUE RECTEUR MARCEL BOUCHARD

Tél : 03 80 39 38 83 Contact : M. CLERGET Patrick

Service remettant : UNIVERSITE DE BOURGOGNELieu de dépôt : UNIVERSITE DE BOURGOGNE SERVICE TECHNIQUES

RENAULT Trafic Gazole, imm. DA-242-ND, type MRE5623LV464, n° de sérieVF1JLBJB68V317917, 1ère mise en circulation 04/02/2008, 155360 km, 9 placesassises. Moteur HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°61

VOLKSWAGEN Sharan Essence, imm. DA-291-ND, type MVW14G6BX601, n° desérie WVWZZZ7MZ2V051921, 1ère mise en circulation 06/05/2002, 155600 km.Moteur HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°62

Sur rendez-vous

21000, DIJON3 ALL DES STADES UNIVERSITAIRES

Tél : 0380396701 Contact : M. REMOND Dominique

Service remettant : UNIVERSITE DE BOURGOGNELieu de dépôt : UFR STAPS (21)


Tractopelle non immatriculé de marque FERMEC, n° de série FA44TCO18EM3976,modèle COBRA 860, équipé d'un godet frontal 3 en 1 (avec fourches), d'un brasrétro arrière et de 3 godets dont 1 curage. Refroidisseur d'huile additionnel. Étatmoyen, jeu excessif dans les axes. Révision à prévoir.Batteries HS, ne démarre pas.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°63

Epareuse faucheuse débroussailleuse de marque SMA (2010), modèle TIGRE2275,n° série 32801. 1545 heures.


Lot N°64

2 treuils d'une charge maximale d'utilisation de 10000 kg (1970). Equipés de deuxcâbles de 6 brins et de 24.00 mm de diamètre.


Lot N°65

Tracteur de pente porte outils de marque REFORM (2007), imm. 1291 XR 63, n° desérie VAR226020CAA70856, modèle Métrac H7S. 4519 heures. Moteur enétat, transmission hydraulique HS. Équipé d'une barre de coupe frontale de marqueNOREMAT XP 2000 EV en bon état. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 15000.00 €

Lot N°66

Contacter le lieu de dépôt

21250, TRUGNYDERRIERE LE CANAL ANCIEN BARRAGE DE TRUGNY

Tél : 03 85 97 04 28 Contact : M. RIGOLLET Cyril

Service remettant : VNF 69 Centre de LyonLieu de dépôt : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (21)

RENAULT Kangoo Gazole, imm. AX-968-VV, type FW1BB5, n° de sérieVF1FW1BB543436677, 1ère mise en circulation 02/08/2010, 307517 km, 2 placesassises. Moteur HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°67


21310, RENEVE1 ROUTE DE CHEUGE

Tél : 0619688737 Contact : M. MILLEFERT David

Service remettant : VNF 54 EstLieu de dépôt : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (21)


CITROEN Berlingo Gazole, imm. 1911 XP 21, type GB9HWC, n° de sérieVF7GB9HWC94374998, 1ère mise en circulation 19/12/2007, 119200 km, 2 placesassises. Véhicule forestier de terrain équipé de grille d'arrêt de charge (démontée). Aréviser (plaque de protection sous carter, injecteur défaillant). Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°68

CITROEN C3 Essence, imm. 6026 XH 21, type UCT1002PC945, n° de sérieVF7FCHFXC28799223, 1ère mise en circulation 06/12/2006, 74534 km, 2 placesassises. Véhicule forestier de terrain équipé de grille d'arrêt de charge. A réviser(plaque AV, pare choc, ABS). Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°69

CITROEN C3 phase1 Gazole, imm. CE-287-FS, type FC8HZC, n° de sérieVF7FC8HZC28646713, 1ère mise en circulation 06/04/2006, 139655 km. Enlèvementsur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°70

CITROEN C5 Gazole, imm. 3770 XP 21, type RC9HZC, n° de sérieVF7RC9HZC76842490, 1ère mise en circulation 03/01/2008, 256300 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°71


21000, DIJON11 RUE RENE CHAR

Tél : 0380769832 Contact : M. CABASSY Jean-Noël

Service remettant / lieu de dépôt : ONF BOURGOGNE FRANCHE-COMTEDIJON

Déchaumeuse à disques GARD modèle GDBB 240 J, année inconnue, n° de série005023. A réviser.


Lot N°72


21110, LONGCHAMP0 PRE DE VERDOT

Tél : 0601274503 Contact : M. BERTHAUT Quentin

Service remettant : ONF BOURGOGNE FRANCHE-COMTELieu de dépôt : OFFICE NATIONAL DES FORETS ATELIER DU VERDOT

(21)


15 bouteilles de whisky "Sir Edward's Finest Scotch Whisky" d'une contenance de 2,5l chacune à 40°.


Lot N°73

15 bouteilles de whisky "Sir Edward's Finest Scotch Whisky" d'une contenance de 2,5l chacune à 40°.


Lot N°74


21000, DIJON2 RUE HOCHE

Tél : 09 70 27 64 25 Contact : M. LACOUME Christian

Service remettant / lieu de dépôt : RECETTE INTERREGIONALE DESDOUANES DIJON

PEUGEOT Boxer Gazole, imm. 3AU0049 (République Tchèque), type YDDMFC/BXL,n° de série VF3YDDMFC11291190, 1ère mise en circulation 02/11/2007, 204756 km.Enlèvement sur plateau obligatoire.La réimmatriculation est liée à l'obtention d'un certificat de conformité et la preuved'un contrôle technique.

Mise à prix : 1200.00 €

Lot N°75

Camionnette IVECO Daily Gazole, imm. AQ-247-LR, type 35512B43A33, n° de sérieZCFC358300D351868, 1ère mise en circulation 17/07/2007, 180419 km, 3 placesassises. Porte latérale et longeron droit abimés. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°76


21000, DIJON4 AV DE DALLAS

Tél : 09 70 27 64 24 Contact : Mme PAILLER Emmanuelle

Service remettant : RECETTE INTERREGIONALE DES DOUANES DIJONLieu de dépôt : BUREAU DES DOUANES (21)

PEUGEOT Expert Gazole, imm. EH-852-KX, type XS9HUC, n° de sérieVF3XS9HUC64206013, 1ère mise en circulation 05/08/2008, 96200 km, 3 placesassises. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°77

Sur rendez-vous du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 30 et 13 h 30 à 17 h30.

21400, CHATILLON SUR SEINE24 AV NOEL NAVOIZAT

Tél : 0680928890 Contact : M. DEPUYDT François

Service remettant : CHAMBRE D'AGRICULTURE 21Lieu de dépôt : CHAMBRE D'AGRICULTLURE (21)


RENAULT Clio III Gazole, imm. BH-356-XP, type BR2H0H, n° de sérieVF1BR2H0H44756242, 1ère mise en circulation 16/02/2011, 119973 km. Eraflures.Contrôle technique du 07/02/2019.

Mise à prix : 3000.00 €

Lot N°78

RENAULT Clio IV Gazole, imm. CQ-484-HW, type 5RRL0H, n° de sérieVF15RRL0H48414227, 1ère mise en circulation 31/01/2013, 142559 km. Enlèvementsur plateau obligatoire.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°79

Contacter le responsable du lieu de dépôt

21000, DIJON4 RUE HOCHE

Tél : 03 30 39 31 72 Contact : M. GILSON Benoit

Service remettant / lieu de dépôt : DRAAF BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Lame de déneigement KAUP (1987), type 2T 198 G 1, n° 875490230 kg, largeur dela lame : 2000 mm, largeur voie dégagée : 1700 mm. A réviser.


Lot N°80

Sur rendez-vous.

21000, DIJON2 RUE HOCHE BP 83509

Tél : 0685513469 Contact : Mme PIGANI Heidi

Service remettant : INSEE BOURGOGNE FRANCHE-COMTELieu de dépôt : INSEE (21)

PEUGEOT 207 1,4 HDI70 Urban Gazole, imm. DG-833-BK, type MPE5012T2325, n°de série VF3WC8HZC34298117, 1ère mise en circulation 17/03/2008, 112029 km.Choc AR important. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°81

PEUGEOT 307 Break Gazole, imm. DH-075-RV, type MPE5214MT177, n° de sérieVF33E9HXC85142114, 1ère mise en circulation 25/03/2008, 162970 km. Choc AVD.Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°82

PEUGEOT 307 1,6HDI90 Confort Pack Gazole, imm. DH-474-WP, typeMPE5212MP176, n° de série VF33C9HXC84917203, 1ère mise en circulation28/02/2008, 145422 km. Choc latéral droit important. Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°83


21600, LONGVICRUE DE L'AVIATION

Tél : 0607151877 Contact : M. BOISSELIER Pascal


Lieu de dépôt : BA 102 (21)


FORD Focus Gazole imm. BR-796-SV, type MFD54G2SW674, n° de sérieWF0PXXGCDP8G08551, 1ère mise en circulation 24/04/2008. Avec clé. 136066 kmnon garantis. Sur le parc depuis le 01/05/2016. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1200.00 €

Lot N°84

Sur rendez-vous.

21130, AUXONNE0 route de Dijon

Tél : 0380373553 Contact : M.STOLZ Jean-marie

Service remettant : TGI DIJON grLieu de dépôt : CO AUTOMOBILES (21)

BMW Série 1 Gazole, imm. CK-323-PP, type 187UD715A, n° de sérieWBAUD71090P401192, 1ère mise en circulation 04/02/2009. Sans clé, fermée à clé,kilométrage inconnu. Sur le parc depuis le 02/04/2019. Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 2500.00 €

Lot N°85

PEUGEOT 307 Gazole, imm. DY-546-TC (plaqué avec l'ancienne immatriculation2540 XK 21), type MPE5312MC287, n° de série VF33C9HYC84789645, 1ère miseen circulation 05/04/2007. Sans clé, kilométrage inconnu, choc aile AVG, rayures. Surle parc depuis le 09/04/2019. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°86


21000, DIJON49 RUE DES ATELIERS

Tél : 0698114010 Contact : Mme MALLER Aurélie

Service remettant : COMMUNE DIJON fourLieu de dépôt : DIVIA FOURRIERE (21)

Quad ROUTEBUGGY LANTANA II Essence, imm. CC-479-VK, typeL7ERBL4M000J004, n° de série L83GDAXZ5B0050061, 1ère mise en circulation17/03/2012. Sans clé, kilométrage inconnu. Sur le parc depuis le 18/05/2017. Lesfrais d'enlèvement et de gardiennage (5136€TTC) sont à la charge de l'acquéreur etdevront être réglés lors de l'enlèvement au gardien de fourrière. Enlèvement surplateau obligatoire.


Lot N°87

Sur rendez-vous.

21140, SEMUR-EN-AUXOIS2 RTE DE MASSENE

Tél : 0380970261 Contact : garage autoservices FORD (21)

Service remettant : TGI DIJON grLieu de dépôt : GARAGE AUTO SERVICES (21)


PEUGEOT 407 Gazole, imm. WW SY784 (immatriculation allemande), n° de sérieVF36DRHRH21012179, 1ère mise en circulation 22/09/2005. Avec clé. Batterie HS,kilométrage inconnu. Les frais d'enlèvement et de gardiennage (76 €TTC) sont à lacharge de l'acquéreur et devront être réglés lors de l'enlèvement au gardien defourrière.La réimmatriculation est liée à l'obtention d'un certificat de conformité du constructeuret la preuve du contrôle technique.


Lot N°88

Sur rendez-vous.

21200, BEAUNE30 BD MARECHAL FOCH

Tél : 0380247172 Contact : M.BIAIS Michel

Service remettant : TGI DIJON grLieu de dépôt : GARAGE BIAIS (21)

BMW Série 3 Gazole, imm. BQ-734-VG, type MBM5732CJ985, n° de sérieWBAVC31080VC55477, 1ère mise en circulation 05/09/2006. 133783 km nongarantis. Sur le parc depuis le 15/05/2013. Avec clé. Rayures et bosses. Enlèvementsur plateau obligatoire.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°89


25550, DUNGRUE DES PLAINOTS

Tél : 0381923621 Contact : M. le Responsable du lieu de dépôt

Service remettant : TGI VESOUL grLieu de dépôt : GARAGE GESTER

RENAULT Trafic II Gazole, imm. CY-264-MR, type FLBHA6, n° de sérieVF1FLBHA69V339165, 1ère mise en circulation 19/12/2008, 174314 km, 3 placesassises. Carrosserie et siège conducteur abimés.Contrôle technique du 07/05/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°90


25000, BESANCON63 QUAI VEIL PICARD

Tél : 0381252061 Contact : Mme JANIAUT Martine

Service remettant : DDFIP 25Lieu de dépôt : DIRECTION FINANCES PUBLIQUES (25)

VOLKSWAGEN Passat Gazole, imm. 1533DLP (Espagne), type 3C, n° de sérieWVWZZZ3CZ6E032527, 1ère mise en circulation 14/06/2005, 150665 km. Pare-chocendommagé. Enlèvement sur plateau obligatoire. La réimmatriculation est liée à l'obtention d'un certificat de conformité et la preuved'un contrôle technique.

Mise à prix : 2700.00 €

Lot N°91


25000, BESANCON8 RUE DE LA PREFECTURE

Tél : 09 70 27 66 00 Contact : M. GALMICHE Frédéric

Service remettant : RECETTE INTERREGIONALE DES DOUANES DIJONLieu de dépôt : DIRECTION REGIONALE DES DOUANES (25)


Chariot élévateur FIAT BI 30 Gazole, imm. E300046, type D130C, n° de série3195011846, 1ère mise en circulation 18/01/1994, 1764 h à titre indicatif.Prélèvement de pièces. Absence de certificat de conformité.


Lot N°92

Erratum : FIAT DI 30 au lieu de BI 30

Moto CAGIVA 125cm3 air Essence, imm. 69490441, type 125cm3 AIR, n° de sérieCAGIVA8A*000542, 1ère mise en circulation 09/06/1994, 8909 km à titre indicatif.Câble d'embrayage HS. Prélèvement de pièces. Enlèvement sur plateau obligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").


Lot N°93

PEUGEOT Boxer Gazole, imm. 70020209, type 233KL21, n° de sérieVF3233KL216048742, 1ère mise en circulation 07/09/2001, 115305 km à titreindicatif, 7 places assises. A réviser (embrayage, soufflets de cardan D et G, câble decompteur, feu AR, roue AR, fuites de gazole et huile). Prélèvement de pièces.Enlèvement sur plateau obligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").


Lot N°94

RENAULT Master Gazole, imm. 60820135, type FDC1D6, n° de sérieVF1FDC1D640676241, 1ère mise en circulation 24/10/2007, kilométrage inconnu(compteur digital non consultable), 7 places assises. Batterie HS. Pare-brise, aileARD, pare-chocs AR, feu ARD HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").


Lot N°95

RENAULT Master Gazole, imm. 60820137, type FDC1D6, n° de sérieVF1FDC1D640676243, 1ère mise en circulation 24/10/2007, 181691 km à titreindicatif, 7 places assises. A réviser (kit distribution, plaquettes AR, étrier AR àremplacer, fuite d'huile turbo). Porte latérale endommagée. Prélèvement de pièces.Enlèvement sur plateau obligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").


Lot N°96

Visites et enlèvement sur rendez-vous auprès de Mme BELLON du lundi auvendredi de 8 h à 11 h et 13 h 30 à 16 h sauf vendredi après-midi.

25000, BESANCON69 AV GEORGES CLEMENCEAU

Tél : 03 70 27 62 36 Contact : Mme BELLON Catherine

Service remettant / lieu de dépôt : 6ème REGIMENT DU MATERIEL


RENAULT Master Gazole, imm. 79220006, type FB30A73840, n° de sérieVF1FB30A701404190, 1ère mise en circulation 01/02/1992, 92331 km à titre indicatif,3 places assises. Corrodé. Enlèvement sur plateau obligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").


Lot N°97

Visites et enlèvement sur rendez-vous auprès de Mme BELLON du lundi auvendredi de 8 h à 11 h et 13 h 30 à 16 h sauf vendredi après-midi.

25000, BESANCON69 AV GEORGES CLEMENCEAU

Tél : 03 70 27 62 36 Contact : Mme BELLON Catherine

Service remettant / lieu de dépôt : 6ème REGIMENT DU MATERIEL

PEUGEOT 207 1,4HDI70 Urban Gazole, imm. DJ-869-JS, type MPE5012TG630, n°de série VF3WC8HZC34361737, 1ère mise en circulation 29/04/2008, 157440 km.Choc ARD. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°98


25800, VALDAHONLE CAMP

Tél : 03 81 26 73 59 Contact : M. MOULLET David

Service remettant : SPAC SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DEL'ADMINISTRATION CENTRALE MINDEFLieu de dépôt : GSBDD BESANCON (25)

Photocopieur OCE 2090 Varioprint (2005 ou 2006), 85 pages/minute, (environ 5millions de copies). Mise à jour logicielle et maintenance mécanique à prévoir :chargeur et système pliage/agrafage. En supplément 5 cartons de 2 bouteilles detoner pleines (F3/F11 TONER) et 1 carton avec 4 cassettes de 5000 agrafes de typeS23.


Lot N°99

Sur rendez-vous

25000, BESANCON5 RUE DES FUSILLES DE RESISTANCE B.P. 1153Tél : 03 81 25 02 72 Contact : M. BIANCO Ludovic

Service remettant : RESEAU CANOPELieu de dépôt : RESEAU CANOPE DT BFC (25)

RENAULT Master Combi 2.5 DCI Gazole, imm. AD-466-JR, type MRE5623MZ722, n°de série VF1JDC3H642122431, 1ère mise en circulation 13/10/2009, 115362 km, 9places assises.Contrôle technique du 23/04/2019.

Mise à prix : 7900.00 €

Lot N°100

Sur rendez-vous

25000, BESANCON16 RTE DE GRAY

Tél : 03 81 66 69 64 Contact : Mme DELABY Blandine

Service remettant : UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTELieu de dépôt : UFR SCIENCES GEOSCIENCES (25)


Moto BMW R1200RT Essence, imm. DD-220-QW, type L3EBMWM2003B921, n° desérie WB1043005DZW53539, 1ère mise en circulation 05/03/2014, 90000 km. Aréviser. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°101

Moto BMW R1200RT Essence, imm. EF-548-YY, type L3EBMWM2003B921, n° desérie WB1043003EZW59292, 1ère mise en circulation 12/10/2016, 44055 km.Problème d'injection et électronique. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°102


25480, MISEREY SALINES1 RUE DES SALINES

Tél : 0970276376 Contact : Mme HOMMET Valérie

Service remettant : DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES DIJONLieu de dépôt : BRIGADE DES DOUANES (25)

Camionnette IVECO Daily 35S17 Gazole, imm. CN-130-XW, typeIS35SI2AAID11C1CHB3CA2B, n° de série ZCFC35C210D482244, 1ère mise encirculation 14/12/2012. 59554 km non garantis. Benne amovible. Avec clé. Sur le parcdepuis le 07/05/2019. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 8000.00 €

Lot N°103

Erratum : Benne basculante vers l'arrière.


25000, BESANCON27 RUE THOMAS EDISON

Tél : 0381411212 Contact : M. HUEBER Jacky

Service remettant : COUR D'APPEL BESANCON grLieu de dépôt : CITY-CAR DEPANNAGE (25)


Scooter SUZUKI AN-burgman Essence imm. AQ-572-BZ, type LJS24J30R213, n° desérie JS1BW111100126182, 1ère mise en circulation 08/06/2005. Sans clé,kilométrage inconnu, nombreuses rayures et plastique abimé . Sur le parc depuisle 12/02/2019. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°104

JEEP Grand cherokee Gazole imm. 9571XK25, type MJ48604AJ249, n° de série1J4GWB845YY133070, 1ère mise en circulation 07/09/2000 . Sans clé, kilométrageinconnu. Feu ARG cassé, rayures et bosses . Sur le parc depuis le 07/01/2019.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°105

MERCEDES Classe A Gazole imm. CT-456-YN, type MMB5272PL525, n° de sérieWDB1680081J358061, 1ère mise en circulation 12/01/2000 . Sans clé, kilométrageinconnu, amortisseur AR HS, rayures et bosses. Sur le parc depuis le 25/02/2019.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°106

VOLKSWAGEN New beetle Essence imm. CJ-007-KP, type MVW17C1TP391, n° desérie WVWZZZ9CZ1M646839, 1ère mise en circulation 13/08/2001, sans clé,kilométrage inconnu . Rayures, bosses et enfoncement bas de caisse . Sur le parc depuis le 17/12/2018. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°107

MERCEDES classe A Gazole imm. DV-538-SB , type MMB52C2PZ796, n° de sérieWDB1680091J688543, 1ère mise en circulation 01/10/2001. Sans clé, kilométrageinconnu, nombreuses rayures et bosses. Sur le parc depuis le 21/01/2019.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°108

PEUGEOT 807 Gazole, imm. 663 TF 39, type MPE5516NR334, n° de sérieVF3EBRHRH13334050, 1ère mise en circulation 23/03/2007. Bosses et rayures.Sans clé. Kilométrage inconnu. Sur le parc depuis le 25/01/2019. Enlèvement surplateau obligatoire.

Mise à prix : 2500.00 €

Lot N°109


25000, BESANCON1 RUE JULES GAUTHIER C

Tél : 0381514257 Contact : M. SANTOS Olivier

Service remettant : COMMUNE BESANCON fourLieu de dépôt : FOURRIERE MUNICIPALE BESANCON (25)


VOLKSWAGEN Polo Essence, imm. CG-708-XE, type MVW1062C7712, n° de sérieWVWZZZ6NYY001644, 1ère mise en circulation 15/07/1999. Rayures et bosses.Sans clé. Kilométrage inconnu. Sur le parc depuis le 15/02/2019. Enlèvement surplateau obligatoire.


Lot N°110

BMW X5 Gazole imm. BZ-611-PS, type X53FB7102, n° de sérieWBAFB710X0LV41600, 1ère mise en circulation 12/12/2003. BVA. Sans clé.Kilométrage inconnu. Sur le parc depuis le 22/01/2019. Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 3000.00 €

Lot N°111

PEUGEOT 508 RXH Gazole, imm. DV-607-JC, type M10PGTVP028R759, n° desérie VF38UAHWTFL030320, 1ère mise en circulation 31/08/2015. Bosses, rayureset enfoncement bas de caisse. Kilométrage inconnu. Sans clé. Sur le parc depuis le15/01/2019. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 5000.00 €

Lot N°112

RENAULT Scenic ph2 Gazole, imm. AE-521-NS, type JM020, n° de sérieVF1JM020533313213, 1ère mise en circulation 03/03/2005. Rayures et bosses. Sansclé. Kilométrage inconnu. Sur le parc depuis le 07/01/2019.Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°113


25000, BESANCON1 RUE JULES GAUTHIER C

Tél : 0381514257 Contact : M. SANTOS Olivier

Service remettant : COMMUNE BESANCON fourLieu de dépôt : FOURRIERE MUNICIPALE BESANCON (25)


Remorque S.E.S MOBISIGNAL U 18B, imm. BJ-696-HV, type MOBISIGNAL U 18B,n° de série 1046, 1ère mise en circulation 13/05/1981. Sans éclairage. Enlèvementsur plateau obligatoire. Manutention à la charge de l'acquéreur.


Lot N°114

RENAULT Clio II Gazole, imm. BE-475-JD, type MRE5212ED970, n° de sérieVF1BR1F0H36303103, 1ère mise en circulation 11/07/2006, 275000 km. Batterie HS.Enlèvement sur plateau obligatoire. Manutention à la charge de l'acquéreur.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°115

Camionnette IVECO Daily Benne Gazole, imm. BG-428-YL, type 35J14B33A410, n°de série ZCFC35A2005630834, 1ère mise en circulation 08/03/2007, 146860 km, 7places assises. Forte corrosion. Enlèvement sur plateau obligatoire. Manutention à lacharge de l'acquéreur.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°116

RENAULT Kangoo Gazole, imm. AK-803-ZJ, type FW1BB5, n° de sérieVF1FW1BB542101115, 1ère mise en circulation 02/02/2010, 229030 km, 2 placesassises. Freins AR HS. Enlèvement sur plateau obligatoire. Manutention à la chargede l'acquéreur.


Lot N°117

RENAULT Kangoo Gazole, imm. AK-822-ZJ, type M10RENVP000P525, n° de sérieVF1KW0BB542254716, 1ère mise en circulation 02/02/2010, 270000 km, 5 placesassises. Batterie HS. Enlèvement sur plateau obligatoire. Manutention à la charge del'acquéreur.


Lot N°118

RENAULT Master Gazole, imm. AJ-210-DP, type FDC3H6, n° de sérieVF1FDC3H642170320, 1ère mise en circulation 31/12/2009, 304891 km, 3 placesassises. Moteur HS. Enlèvement sur plateau obligatoire. Manutention à la charge del'acquéreur.


Lot N°119

RENAULT Master Gazole, imm. AK-833-ZJ, type FDC3H6, n° de sérieVF1FDC3H642170692, 1ère mise en circulation 02/02/2010, 334600 km, 3 placesassises. Moteur HS. Enlèvement sur plateau obligatoire. Manutention à la charge del'acquéreur.


Lot N°120

Contactez le responsable du lieu de dépôt

25660, LA VEZEPetite Vèze RD 104

Tél : 06 63 36 96 28 Contact : M. JEANNINGROS Eric

Service remettant : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES -EST

Lieu de dépôt : DIR-EST CEI La Vèze (25)


RENAULT Master Benne Gazole, imm. AA-119-GT, type HDC1K6, n° de sérieVF1HDC1K640521776, 1ère mise en circulation 29/04/2009, 228000 km, 7 placesassises. Forte corrosion. Sans vérin de la benne. Enlèvement sur plateau obligatoire.Manutention à la charge de l'acquéreur.


Lot N°121


25660, LA VEZEPetite Vèze RD 104

Tél : 06 63 36 96 28 Contact : M. JEANNINGROS Eric

Service remettant : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES -EST

Lieu de dépôt : DIR-EST CEI La Vèze (25)

RENAULT Clio III Gazole, imm. BJ-652-NB, type M10RENVP002E354, n° de sérieVF1BR2H0H44733524, 1ère mise en circulation 28/02/2011, 106552 km. Rayures.Contrôle technique du 13/03/2019.

Mise à prix : 2500.00 €

Lot N°122


39000, LONS LE SAUNIER165 AV PAUL SEGUIN

Tél : 03 63 01 73 01 Contact : Mme PEYRARD Hélène

Service remettant : DIRECCTE BOURGOGNE FRANCHE COMTELieu de dépôt : DIRECCTE (39)

Cuve cylindrique en acier de 15000L, hauteur 7 m, pression service 7 b, épreuve 10bars, de marque inconnue (1980).

Mise à prix : 3500.00 €

Lot N°123


39300, SUPT1 MONTRAINCON

Tél : 06 32 64 78 11 Contact : M. GUERRY Olivier

Service remettant : ONF BOURGOGNE FRANCHE-COMTELieu de dépôt : ONF SECHERIE DE LA JOUX (39)


(82453) CAN-AM Spyder Essence imm. CB-952-TY, type LBW19M70R501, n° desérie 2BXJAWA108V001086, 1ère mise en circulation 26/06/2008. Avec clé, 15963km non garantis. Sur le parc depuis le 11/09/2015. Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 5000.00 €

Lot N°124

(82453) AUDI RS 5 Essence imm. W-281-GF, n° de série WUAZZZ8T9CA900235,1ère mise en circulation 10/05/2012 (Luxembourg). 56778 km non garantis. Avec clé.Sur le parc depuis le 11/09/2015. Enlèvement sur plateau obligatoire. Laréimmatriculation est liée à l'obtention d'un certificat de conformité du constructeur etla preuve d'un contrôle technique.

Mise à prix : 25000.00 €

Lot N°125

(82453) VOLKSWAGEN Coccinelle Cabriolet Essence imm. DM-229-CJ, n° de série1162041866, 1ère mise en circulation 01/01/1975. 85293 km non garantis, avec clé.Neiman cassé, corrosion perforante sur le passage de roue AR. Sur le parc depuisle 11/09/2015. Enlèvement sur plateau obligatoire. Contre-visite avant le 12/07/2019.

Mise à prix : 12000.00 €

Lot N°126

(82453) AUDI A1 Essence imm. BP-551-HX, type M10AUDVP0033644, n° de sérieWAUZZZ8X4BB098165, 1ère mise en circulation 31/05/2011. 103837 km nongarantis. Avec clé. Sur le parc depuis le 11/09/2015. Contre-visite avant le12/07/2019 .

Mise à prix : 6000.00 €

Lot N°127


39400, HAUTS DE BIENNE77 RUE DE LA REPUBLIQUE

Tél : 03 84 33 71 71 Contact : M. Kurt

Service remettant : AGRASCLieu de dépôt : Garage des sports SAS (39)


Tableau d'affichage DDM électronique (2013), 220 VAC 50HZ, n° de série 2593. Enétat de fonctionnement. Compatible Windows 2 /1m x 1.20m.


Lot N°128

173 paires de rangers et bottes usagées en cuir, type Pompier. Marques et pointuresdiverses.


Lot N°129

3 moto-pompes, moteur BERNARD. Dysfonctionnement de la pompe. Nonconformes.


Lot N°130

5 palettes de tuyaux usagés (217) de différentes tailles et marques (Eau & Feu / VanRullen / Mr Tuyau).


Lot N°131

Groupe hydraulique BEMAEX (1996), modèle N°3034.1100.00, n° série 92R068, 220V simultané, dévidoirs latéraux, poids 60 kgs, pression de travail 350 bars, puissance1.1 KW. Non conforme.


Lot N°132

Groupe hydraulique BEMAEX (2006), modèle N°3074.8243.BO, n° série 023683, 220V 2 X 20M simultané, dévidoirs latéraux, poids 49 kgs, pression de travail 350 bars,puissance 1.8 KW. Moteur électrique ou pompe HS. Non conforme.


Lot N°133

Lot de lance feu de cheminée (30), lances LM2 (9), lances 1000 (23), demis raccord(110). En aluminium. Non conformes.


Lot N°134

Sur rendez-vous, contacter Mme CHABANNE (Tél. 02 38 52 35 11) ou M.PEIRO (Tél. 02 38 52 35 24)

45400, SEMOY195 RUE DE LA GOURDONNERIE

Tél : 0238523511 Contact : Mme CHABANNE Françoise

Service remettant : SDIS 45Lieu de dépôt : SDIS DU LOIRET


Moto-Pompe Remorquable Grande Puissance (MPRGP) CAMIVA MPR 1000/15(01/12/1990), 106 heures.Ne démarre plus malgré changement de batterie, fusibles & ampoules. Nonconforme.


Lot N°135

Moto-Pompe Remorquable Grande Puissance (MPRGP) CAMIVA MPR 1015(01/01/988), 2166 heures. Volant téflon, amorceur dégradé. Non conforme.


Lot N°136

Échelle à coulisse 2 plans CENTAURE. Longueur 4.65m, déployée 9,00m. Enaluminium. Non conforme.


Lot N°137

Échelle à coulisse 2 plans COGNET, série Aluco Pro 300. En aluminium. Nonconforme.


Lot N°138

Échelle à coulisse 3 plans sans marque. En aluminium. Non conforme.


Lot N°139

RENAULT Kangoo Gazole, imm. 7719 XD 45, type MRE5002KF405, n° de sérieVF1KC0EAF22554326, 1ère mise en circulation 12/05/2000, 181722 km. Rayures.Distribution changée à 159574 km.Contrôle technique du 02/05/2019.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°140

CITROEN C3 Essence, imm. 8705 ZB 45, type MCT1102P3962, n° de sérieVF7FCKFVC28762392, 1ère mise en circulation 18/09/2006, 229384 km. Distributionchangée à 165243 km. Kit embrayage changé à 207434 km. Manque attache plagearrière. Rayures. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1200.00 €

Lot N°141






CITROEN C3 Essence, imm. 8708 ZB 45, type MCT1102P3962, n° de sérieVF7FCKFVC28762395, 1ère mise en circulation 18/09/2006, 248319 km. Distributionchangée à 189438 km. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1100.00 €

Lot N°142

RENAULT Clio III Essence, imm. 8181 ZW 45, type MRE1132EL549, n° de sérieVF1BR1J0H40895532, 1ère mise en circulation 10/02/2009, 270506 km. Distributionchangée à 220292 km. Siège conducteur déchiré. Fermeture centraliséedéfectueuse. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°143

RENAULT Kangoo Gazole, imm. 4743 WX 45, type MRE5002KD403, n° de sérieVF1KC0DAF20452764, 1ère mise en circulation 07/06/1999, 118179 km. Distributionchangée à 89873 km. Embrayage et BV HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°144





RENAULT Clio III Gazole, imm. BJ-393-PH, type BR2H0H, n° de sérieVF1BR2H0H44813633, 1ère mise en circulation 01/03/2011, 161000 km. Avecrégulateur de vitesse. Rayures aile ARG.Contrôle technique du 14/05/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°145

RENAULT Clio II Essence, imm. AP-215-ZN, type MRE1112EF739, n° de sérieVF1BB2T0532325299, 1ère mise en circulation 07/09/2004, 117045 km. Rayures surles portières gauches.Contrôle technique du 14/05/2019.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°146

RENAULT Laguna Gazole, imm. AF-410-GG, type MRE5432C7470, n° de sérieVF1BT0A0640465944, 1ère mise en circulation 25/09/2008, 154160 km. Avecrégulateur de vitesse. Vérins de hayon à réparer.Contrôle technique du 15/05/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°147


45000, ORLEANS122 rue du Faubourg Bannier

Tél : 0238774917 Contact : M. POIRIER Philippe

Service remettant / lieu de dépôt : DRDJSCS - CENTRE-VAL DE LOIRE


RENAULT Clio III Business Gazole, imm. BZ-189-FT, type M10RENVP0094689, n°de série VF1BR2HDH46605283, 1ère mise en circulation 20/12/2011, 103900 km.Contrôle technique du 13/05/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°148

RENAULT Clio III Exception TomTom Gazole, imm. BH-769-MK, typeM10RENVP002P364, n° de série VF1BRAH0H44749303, 1ère mise en circulation09/02/2011, 106443 km.Contrôle technique du 19/04/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°149

RENAULT Mégane II Expression 1.5 dCi, Gazole, imm. BG-734-CR, typeM10RENVP0006833, n° de série VF1BZ1A0544430064, 1ère mise en circulation13/01/2011, 118154 km. Bas de caisse enfoncé côté passager.Contrôle technique du 20/02/2019.

Mise à prix : 2500.00 €

Lot N°150


45000, ORLEANS131 FG BANNIER

Tél : 02 38 77 40 00 Contact : Mme CASAS Marika

Service remettant / lieu de dépôt : DRAAF CENTRE-VAL-DE-LOIRE

CITROEN Berlingo Gazole, imm. 60121256, type VF7MBWJYS, n° de sérieVF7MBWJYB65691042, 1ère mise en circulation 22/08/2007, 229930 km à titreindicatif, 2 places assises. Moteur HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.Véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier SIV. La procédure liée àl'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédurecomplémentaire "autre demande" (catégorie "signaler un changement sur la situationde mon véhicule" sous-catégorie "ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur levéhicule").


Lot N°151

Visites et enlèvement sur rendez-vous auprès de Mme LARREUR du lundiau jeudi de 8 h à 12 h et 14 h à 16 h 30 et vendredi de 8 h à 10 h 30.

45500, GIEN97 AV PRESIDENT WILSON

Tél : 0238298667 Contact : Mme LARREUR Nelly

Service remettant / lieu de dépôt : 12ème BSMAT - DETACHEMENT DEGIEN


RENAULT Twingo Gazole, imm. AK-997-BG, type M10RENVP0015188, n° de sérieVF1CN0E0542737957, 1ère mise en circulation 19/01/2010, 83719 km, 3 portes.Avec limitateur et régulateur de vitesse.Contrôle technique du 02/05/2019.

Mise à prix : 2500.00 €

Lot N°152


45000, ORLEANS12 PL DE L ETAPE

Tél : 02 38 77 68 28 Contact : M. PURET Bruno

Service remettant : DIRECCTE CENTRE-VAL DE LOIRELieu de dépôt : DIRECCTE CENTRE (45)

RENAULT Clio III Gazole, imm. BC-319-XQ, type M10RENVP001R173, n° de sérieVF1BR270E44212946, 1ère mise en circulation 09/11/2010, 88913 km.Contrôle technique du 27/03/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°153


Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°154


Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°155


45000, ORLEANS6 RUE DE LA MANUFACTURE

Tél : 0238781282 Contact : Mme BARRACHINA Céline

Service remettant / lieu de dépôt : DRAC CENTRE-VAL-DE-LOIRE


RENAULT Master Gazole, imm. CZ-574-SB, type FDC3M6, n° de sérieVF1FDC3M638641180, 1ère mise en circulation 29/10/2007, 124148 km, 3 placesassises.Contrôle technique du 30/04/2019.

Mise à prix : 2500.00 €

Lot N°156

PEUGEOT Boxer Gazole, imm. CZ-538-SB, type ZCPMNBAX, n° de sérieVF3ZCPMNB17505315, 1ère mise en circulation 26/10/2004, 101940 km, 3 placesassises. A réviser (alternateur, batterie HS, problème électrique). Pare-brise fissuré.Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°157

RENAULT Master Gazole, imm. CZ-521-SB, type FDC3H6, n° de sérieVF1FDC3H640264490, 1ère mise en circulation 13/08/2008, 272815 km, 3 placesassises. A réviser (rotules de suspension). Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°158

RENAULT Clio III 1.5 DCI Gazole, imm. CZ-720-EG, type BR1F0H, n° de sérieVF1BR1F0H39233001, 1ère mise en circulation 11/02/2008, 115625 km.Contrôle technique du 12/04/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°159

RENAULT Clio III 1.5 DCI 85 Gazole, imm. 5590 ZX 45, type MRE5232E4546, n° desérie VF1BR1F0H40839292, 1ère mise en circulation 16/03/2009, 106302 km.Contrôle technique du 30/04/2019.

Mise à prix : 2500.00 €

Lot N°160

RENAULT Clio III Gazole, imm. CZ-874-MF, type BR1F0H, n° de sérieVF1BR1F0H38934938, 1ère mise en circulation 09/01/2008, 131628 km. Enlèvementsur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°161

RENAULT Mégane Break Gazole, imm. CZ-883-MF, type KMSEB6, n° de sérieVF1KMSEB639202485, 1ère mise en circulation 11/02/2008, 156505 km. A réviser(direction, airbag, réservoir et conduite de carburant). Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°162


45100, ORLEANS5 AV DE BUFFON

Tél : 02 36 17 41 41 Contact : M. DERRE Didier

Service remettant / lieu de dépôt : DREAL CENTRE-VAL DE LOIRE


RENAULT Clio II 1.5 DCI Gazole, imm. CZ-491-WY, type MRE5022EU133, n° desérie VF1BBTJ0536801366, 1ère mise en circulation 06/11/2006, 126865 km.Contrôle technique du 16/04/2019.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°163

RENAULT Clio III 1.5 DCI Gazole, imm. BA-739-EQ, type M10RENVP000L036, n° desérie VF1BRCH0644029346, 1ère mise en circulation 20/09/2010, 95816 km.Contrôle technique du 23/04/2019.

Mise à prix : 2500.00 €

Lot N°164

Sur rendez-vous.

45100, ORLEANS6 AV DE CONCYR

Tél : 0238495554 Contact : Mme ROULEAU Nathalie

Service remettant : DISI PARIS NORMANDIELieu de dépôt : ESI (45)

PEUGEOT 307 1,6 HDI Gazole, imm. DA-501-KW, type MPE5212MP176, n° de sérieVF33C9HXC84894719, 1ère mise en circulation 13/02/2007, 102000 km. Contrôle technique du 25/01/2019.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°165


45000, ORLEANS21 RUE SAINT ETIENNE

Tél : 0238793826 Contact : Mme DRUDI Liliane

Service remettant / lieu de dépôt : RECTORAT - ACADEMIE ORLEANS-TOURS annulé

PEUGEOT 207 1,4HDI70 Urban Gazole, imm. CW-889-AZ, type MPE5012TA272, n°de série VF3WC8HZC33699559, 1ère mise en circulation 09/05/2007, 177805 km.Amortisseur AV HS et ressort AV cassés. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°166


45140, ST JEAN DE LA RUELLEBASE AERIENNE 123

Tél : 02 38 42 49 56 Contact : M. AUBINEAU Thierry


Lieu de dépôt : GSBDD ORLEANS (45)


RENAULT Kangoo Break Gazole, imm. BH-711-DP, type KW05B5, n° de sérieVF1KW05B544611400, 1ère mise en circulation 02/02/2011, 62985 km, 5 placesassises. Choc entre l'aile ARG et la porte latérale gauche, pare-choc AVD abîmé,enfoncement sur la porte latérale droite.Contrôle technique du 18/02/2019.

Mise à prix : 3500.00 €

Lot N°167

Sur rendez-vous auprès de M. BIDAULT (02 38 81 42 87 ou 06 32 37 98 82)

45000, ORLEANS181 RUE DE BOURGOGNE

Tél : 0238814287 Contact : M. BIDAULT Fabrice

Service remettant / lieu de dépôt : PREFECTURE 45

Motocross YAMAHA DT 50 R Essence, imm. AB 148 C, type LYM11C10U401, n° desérie ZJM70K1A770043043, 1ère mise en circulation 27/06/2007. 1198km nongarantis. Avec clé. Sur le parc depuis le 07/06/2017. Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°168


45500, POILLY-LEZ-GIEN44 RTE DE SAINT MARTIN

Tél : 0238670213 Contact : M. ROSIER Didier

Service remettant : TGI MONTARGIS grLieu de dépôt : GARAGE CROISE

BMW Série 1 Essence, imm. CK-037-DE, type M10BMWVP0067572, n° de sérieWBA1N710X0J030630, 1ère mise en circulation 28/08/2012, 107998 km nongarantis. 2 places assises. BVA avec palettes au volant. Équipé GPS et toit ouvrant.Rayures et chocs. Calandre tenue par des rilsans. Avec clé. Sur le parc depuis le15/10/2018. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 6000.00 €

Lot N°169


45000, ORLEANS157 RUE DE L ARGONNE

Tél : 02 38 86 22 37 Contact : M. DELAHITTE Olivier

Service remettant : TGI ORLEANS grLieu de dépôt : GARAGE DOM BOSCO

BMW Série 3 Gazole, imm. AH-798-VD, type 390L VU11 01, n° de sérieWBAVU11010K013954, 1ère mise en circulation 19/07/2007, 124431 km nongarantis. Sur le parc depuis le 29/12/2018. Avec clé. Les frais d'enlèvement et degardiennage (1186€TTC) sont à la charge de l'acquéreur et devront être réglés lorsde l'enlèvement au gardien de fourrière. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°170


45130, MEUNG-SUR-LOIREZI SYNERGIE VAL DE LOIRE

Tél : 0238442263 Contact : M. VENOT Janny

Service remettant : TGI ORLEANS grLieu de dépôt : GARAGE VENOT


PEUGEOT 307 Cabriolet Gazole, imm. AK-320-SX, type MPE5515M8221, n° desérie VF33BRHRH8465948, 1ère mise en circulation 19/02/2007. 154807 km nongarantis. Avec clé. Sur le parc depuis le 18/08/2018. Les frais d'enlèvement et degardiennage (2011€ TTC) sont à la charge de l'acquéreur et devront être réglés lorsde l'enlèvement au gardien de fourrière. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°171

RENAULT Megane Gazole, imm. AX-848-MQ, type MRE5312AP526, n° de sérieVF1BMR20533247533, 1ère mise en circulation 30/05/2005, 144828 km nongarantis. Avec clé. Sur le parc depuis le 26/02/2019. Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 1200.00 €

Lot N°172

VOLKSWAGEN Golf Gazole, imm. AC-984-JS, type MVW54K4KYD27, n° de sérieWVWZZZ1KZ9W463197, 1ère mise en circulation 11/08/2009. 194727 km nongarantis. Rayures. Pare-brise fissuré. Avec clé. Sur le parc depuis le 26/02/2019.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 2500.00 €

Lot N°173


45140, INGRE22 RUE EMILE LECONTE

Tél : 02 38 70 51 48 Contact : M. DUFOUILHOUX Nicolas

Service remettant : TGI ORLEANS grLieu de dépôt : GL DEPANNAGE (45)

RENAULT Kangoo Break Gazole, imm. CS-105-VK, type M10RENVP3161221, n° desérie VF1KW58B548854897, 1ère mise en circulation 15/04/2013, 179114 km, 5places assises. Feu ARG cassé et porte du coffre enfoncée. Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°174


58000, NEVERS2 RUE DES PATIS

Tél : 0386717025 Contact : Mme DEGAS Frédérique

Service remettant / lieu de dépôt : DDT 58


PEUGEOT 308 Gazole, imm. AP-737-BR, type M10PGTVP000F060, n° de sérieVF34C9HXC9S250560, 1ère mise en circulation 25/03/2010, 79040 km.Contrôle technique du 14/05/2019.

Mise à prix : 2500.00 €

Lot N°175

RENAULT Clio III Gazole, imm. AP-774-BR, type M10RENVP000T008, n° de sérieVF1BR1F0H42667684, 1ère mise en circulation 25/03/2010, 88510 km.Contrôle technique du 02/05/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°176

Sur rendez-vous le mardi de 9 h à 12 h.

58000, NEVERS11 RUE PIERRE EMILE GASPARD CS70066

Tél : 0386605271 Contact : Mme TOURNOIS Sylvie

Service remettant / lieu de dépôt : DIRECCTE 58


Groupe moto-ventilateur CAMIVA (servant à aspirer ou à refouler de l’air) (1960), n°de série 383 008, équipé d’un moteur RENAULT 688-45. En état de fonctionnement.


Lot N°177

Nettoyeur haute pression SIRIO IPC (2007), n° de série 1000 589 264, 140 bars, 3.3Kw. Problème d’alimentation en eau.


Lot N°178

Bateau à moteur avec remorque RIOJET 410, n° immatriculation NE 339, n° desérie 410054/8. 4 places. Moteur EVINRUDE 20CV, n° série B08958266. Nonconforme aux règles de navigation en vigueur. Commission de surveillanceobligatoire.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°179

RENAULT Master Gazole, imm. 4527 RN 58, type UDCCK5, n° de sérieVF1UDCCK518820193, 1ère mise en circulation 14/01/1999, 354665 km, 3 placesassises. BV et moteur à réparer. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°180

RENAULT Trafic Gazole, imm. 664 RG 58, type V4XG08, n° de sérieVF1V4XG0813769073, 1ère mise en circulation 05/12/1995, 45496 km, 3 placesassises. Freins AR à réparer. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°181

Sur rendez-vous de 8 h à 12 h et 13 h 30 à 17 h 30 au 03.86.60.37.25 (atelierdépartemental)

58640, VARENNES-VAUZELLES0 RUE DU COLONEL RIMAILHO

Tél : 0386603771 Contact : Mme RIGOT Isabelle

Service remettant : SDIS 58Lieu de dépôt : SDIS DE LA NIEVRE (58)

Diverses pièces d'occasion pour moto BMW R1150 : 2 feux arrière, 1 feu clignotantavant gauche, 2 feux clignotants avant droit, 1 selle moto, 1 carénage partiecentrale, 1 carénage latéral droit et 1 carénage latéral gauche, 3 carénages inférieursdroits, 1 glace rétro, 1 rétro droit, 3 rétros gauches, 2 platines repose-pied droits.


Lot N°182


70000, VESOUL1 RUE DU MARECHAL JUIN

Tél : 0384967225 Contact : M. le Responsable du lieu de dépôt

Service remettant : GENDARMERIE FORMATION ADMINISTRATIVE DUDOUBS

Lieu de dépôt : CSAG (70)


6 clapets métalliques de 8 cases (dimensions : largeur 90 cm x hauteur 2 m xprofondeur 55 cm). Portes manquantes.


Lot N°183

Sur RDV auprès de M. POURCELOT ([email protected])de 8 h à 12 h et 13 h à 18 h 30

70500, JUSSEY5 PL DU CHAMP DE FOIRE

Tél : 03.84.68.14.43 Contact : M. POURCELOT Thomas

Service remettant : Collège Louis PASTEURLieu de dépôt : Collège Louis Pasteur (70)

PEUGEOT Boxer 333L2H1 2,2HDI 100 Confort Gazole, imm. CW-988-MQ, typeYBAMFBAX, n° de série VF3YBAMFB11182677, 1ère mise en circulation07/05/2007, 135669 km, 3 places assises. A réviser. Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°184


70300, LUXEUIL ST SAUVEURROUTE NATIONALE 57 BASE AERIENNE 116

Tél : 03 84 40 83 32 Contact : M. THERY Lyderic


Lieu de dépôt : GSBDD (70)

PEUGEOT 207 1,4HDI70 Urban Gazole, imm. DJ-745-AY, type MPE5012T2325, n°de série VF3WC8HZC34298111, 1ère mise en circulation 14/03/2008, 120020 km.Choc AV. Parties de fixation moteur HS. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°185

PEUGEOT Partner 1,6 HDI75 Confort Gazole, imm. DH-699-XL, typeMPE5113CN448, n° de série VF3GJ9HWC95315377, 1ère mise en circulation28/02/2008, 151319 km, 5 places assises. Train AR à remplacer et jeux importantsdes roulements AR. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1200.00 €

Lot N°186


71100, CHALON-SUR-SAONE73 AV DE PARIS Caserne Carnot

Tél : 03 85 97 92 22 Contact : M. ACHET Yanick


Lieu de dépôt : BPIA. CASERNE MORETAUX (71)

PEUGEOT 307 1,6 HDI90 Confort Pack Gazole, imm. DH-473-XR, typeMPE5212MP176, n° de série VF33C9HXC84918696, 1ère mise en circulation26/02/2008, 164550 km. Bruit de la distribution. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°187


71400, AUTUNRUE DU 29EME R I

Tél : 0345553001 Contact : M. VONTOBEL Franck


Lieu de dépôt : GSBDD BESANCON antenne AUTUN (71)


Cyclomoteur MBK DAKOTA Essence, imm. L-174-Z, type LMP21C106081, n° desérie NMYMP01XK5B016916, 1ère mise en circulation 16/12/2005, kilométrageinconnu. A réviser. Sans clé de verrouillage. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°188

Cyclomoteur MBK DAKOTA Essence, imm. L-183-Z, type LMP21C106081, n° desérie NMYMP01XK5B017820, 1ère mise en circulation 16/12/2005, kilométrageinconnu. A réviser. Feu AR cassé. Sans clé de verrouillage. Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°189

Sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9 h à 17 h 30

71100, CHALON-SUR-SAONE8 RUE ETIENNE RAFFORT

Tél : 0345771072 Contact : M. ANGEVELLE Fabrice

Service remettant : DTPJJ 21Lieu de dépôt : UEAJ (71)

RENAULT Clio III 1.5 DCI Gazole, imm. CB-765-ZS, type M10RENVP002E354, n° desérie VF1BR2H0H46270082, 1ère mise en circulation 28/02/2012, 138852 km.Eraflures.Contrôle technique du 10/05/2019.

Mise à prix : 3000.00 €

Lot N°190

Sur rendez-vous de 9 h à 12 h et 13 h 30 à 16 h 30

71000, MACON173 BD HENRI DUNANT CS 10331

Tél : 0385327244 Contact : M. BOURDON Didier

Service remettant : DIRECCTE 71Lieu de dépôt : DIRECCTE BFC - UD (71)

Nettoyeur haute pression KARCHER HD1050B Cage (2005), n° de série 387168,moteur Honda Gx390, pompe HS.


Lot N°191

RENAULT Kangoo Gazole, imm. 7202XB62, n° de série VF1FC1EGF35719389,1èremise en circulation 19/06/2006, 104642 km, 2 places assises. Équipé attelage,girafond, girophare orange. 2 pneus neige sur essieu avant.Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°192


71100, CHALON-SUR-SAONEAV PIERRE NUGUE PORT FLUVIAL NORD

Tél : 0385970428 Contact : M. CYRIL RIGOLLET

Service remettant : VNF 69 Centre de LyonLieu de dépôt : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE


Projecteur de cinéma EIKI ; 2 projecteurs diapo PRESTINOX ; machine à écrireADLER ; 2 rétroprojecteurs LARA et 3 INTIMUS ; 3 magnétoscopes SAMSUNG ; 8magnétophones (PHILIPS, TOSHIBA, etc.) ; 4 lecteurs DVD ; 3 caméscopes(PANASONIC, HITACHI, SONY) ; tourne disque BARTH.


Lot N°193

31 tables de réfectoire (2,10 x 0,80m) et 7 tables (1,50 x 0.60 m) .


Lot N°194

37 chaises en bois ; 33 tabourets assise bois pivotante ; 14 tabourets assise enplastique .


Lot N°195

4 bancs en bois (L:1,90 m) .


Lot N°196

Bétonnière (1979).


Lot N°197

2 micro fraiseuses numériques GRAV'IT JEULIN (1992). Non conformes.


Lot N°198

Perceuse à Colonne REXON et rainureuse TECHNOLOGIE SERVICE 30965 typeRAPRO(2003). Non conformes.


Lot N°199

14 tableaux dont 3 sur support et 3 porte cartables .


Lot N°200

Machines à coudre sur table (NECCHI) et portable (NECCHI) ; surjetteuse WILLCOXet GIBBS INC


Lot N°201

Mono brosse VETROX ; mono brosse et cireuse SIMEF ; aspirateur DYNAMO P16 ;autolaveuse KARCHER (1999) .


Lot N°202


71140, BOURBON LANCY20 AV FERDINAND SARRIEN

Tél : 0385890434 Contact : Mme. DAUVERGNE Elisabeth

Service remettant / lieu de dépôt : COLLEGE FERDINAND SARRIEN


Trancheuse à jambon BERMEN n° de série 20056803 (non conforme) ; meubleINOX avec 2 rayons ; meuble INOX à plateau couverts .


Lot N°203

3 vitrines en verre ; meuble à tiroirs avec disques 78 tours de la Comédie Françaisecollection LA PLEIADE .


Lot N°204

4 bureaux dont 2 en bois .


Lot N°205

Piano droit ELKE (1968).


Lot N°206


71140, BOURBON LANCY20 AV FERDINAND SARRIEN

Tél : 0385890434 Contact : Mme. DAUVERGNE Elisabeth

Service remettant / lieu de dépôt : COLLEGE FERDINAND SARRIEN

RENAULT Mégane Authentique 1.5 DCI 90 phase 2 Gazole, imm. CN-565-QK, typeBZ1A07, n° de série VF1BZ1A0748280237, 1ère mise en circulation 06/12/2012,81005 km. Porte et poignée de porte AVG abimées. Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 3000.00 €

Lot N°207


71000, MACON1 RUE GEORGES LECOMTE

Tél : 0385211724 Contact : M. ARRACHART Jean-Marc

Service remettant / lieu de dépôt : CVRH 71

RENAULT Clio III Gazole, imm. AL-051-DG, type M10RENVP001R173, n° de sérieVF1BR270E42649866, 1ère mise en circulation 05/02/2010, 126389 km. Roue AVGà changer. Avec 4 roues neige dans le coffre. Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°208

Sur rendez-vous.

71300, MONTCEAU LES MINESBD DE LATTRE DE TASSIGNY

Tél : 0385807126 Contact : Mme BARD Mireille

Service remettant : ANGDM Agence nationale pour la garantie des droitdes mineurs

Lieu de dépôt : ANGDM (71)


9 Violons (SUZUKI, SANDNER, CHIMRO...) hors d'usage (cassés ou fendus), sansarchet.


Lot N°209

15 instruments à vent (vernis piqué , bosselé) comprenant 4 cors d'harmonie(LARK) , 4 cornemuses (DEWITT), 2 clarinettes (SELMER, BUFFET), 2 saxo alto(JUPITER, YAMAHA), 1 saxhorn (COURTOIS), 1 trompette (CAPRI) et 1 Tuba(CENTRALE MUSIQUE).


Lot N°210

Sur rendez-vous

90000, BELFORT1 RUE PAUL KOEPFLER

Tél : 03.84.54.27.27 Contact : M. PARIETTI

Service remettant : COMMUNE BELFORT admLieu de dépôt : CONSERVATOIRE HENRI DUTILLEUX (90)

Camion RENAULT TRUCKS Midlum Gazole, imm. WI 9504X (Pologne), n° de sérieVF644AK000015895, 1ère mise en circulation 09/02/2006, 644958 km. Avec haillon.Enlèvement sur plateau obligatoire.La réimmatriculation est liée à l'obtention d'un certificat de conformité du constructeuret la preuve d'un contrôle technique.

Mise à prix : 4500.00 €

Lot N°211


90400, BOTANS0 ZAC DES SAULES

Tél : 03 84 22 33 42 Contact : M. LABBAYE Julien

Service remettant : RECETTE INTERREGIONALE DES DOUANES DIJONLieu de dépôt : GARAGE DE BONI (90)

2 m3 de sacs (soit 80 kg) et 4 m3 d'habillement usagés (soit 250 kg) (vestes, bérets,brodequins, casques et couvre casques, ceintures, chapeaux, chaussures, chemises,pantalons, coudières, enveloppes pour gourde, genouillères, plastrons). Liste jointe.


Lot N°212

Visites et enlèvements sur rendez-vous auprès de Monsieur MEUNIER(03.63.78.21.14 ou 03.63.78.21.15) du lundi au jeudi de 9 h à 11 h 45 et 13 h

45 à 17 h et le vendredi de 9 h à 11 h 30.

90000, BELFORTRUE DE L AS DE TREFLE

Tél : 0363782114 Contact : M. MEUNIER Joël

Service remettant : GSBDD DE BELFORTLieu de dépôt : GSBdD (90)


CITROEN C3 Gazole, imm. CY-447-PY, type MCT5002PY980, n° de sérieVF7FC8HZC29224689, 1ère mise en circulation 27/11/2008, 129473 km.Contrôle technique du 02/05/2019.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°213

PEUGEOT 206+ Gazole, imm. BY-970-PC, type M10PGTVP0006827, n° de sérieVF32M8HR0BY139038, 1ère mise en circulation 05/12/2011, 48481 km.Contrôle technique du 25/04/2019.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°214

RENAULT Clio Estate Gazole, imm. BH-404-VD, type M10RENVP0029385, n° desérie VF1KR2H0H44699792, 1ère mise en circulation 15/02/2011, 98474 km. Choc àl'arrière.Contrôle technique du 18/12/2018.

Mise à prix : 1500.00 €

Lot N°215

Sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9 h à 11 h 30 et 14 h à 16 h auprèsde M. DUVEAU

89000, AUXERRE3 RUE JEHAN PINARD

Tél : 0386726902 Contact : M. DUVEAU Didier

Service remettant / lieu de dépôt : DDCSPP 89

Cyclomoteur PEUGEOT 103 VOGUE Essence, imm. 10299818, n° de série0230062737, 1ère mise en circulation et kilométrage inconnus. Enlèvement surplateau obligatoire.


Lot N°216

Cyclomoteur PEUGEOT 103 VOGUE Essence, imm. 11387175, n° de sérieVGAC1A00A00022804, 1ère mise en circulation et kilométrage inconnus.Enlèvement sur plateau.


Lot N°217

Sur rendez-vous auprès des différents lieux de dépôt

89000, AUXERREALL DES MONTS BLANCS

Tél : 0789454727 Contact : M. MENARD Vincent

Service remettant : EPNAKLieu de dépôt : IME DES ISLES (89)


CITROEN Jumpy Gazole, imm. DF-940-KA, type MCT5303JK721, n° de sérieVF7BERHWB12999482, 1ère mise en circulation 13/02/2003, 322997 km, 9 placesassises. Distribution à réviser. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°218

FORD Transit Gazole, imm. DH-245-KK, type MFD54F3DT031, n° de sérieWF0SXXTTFS7E38279, 1ère mise en circulation 26/04/2007, 231877 km, 9 placesassises. Moteur à réparer. Enlèvement sur plateau obligatoire.


Lot N°219


89000, AUXERRERTE DE VALLAN

Tél : 07 89 45 47 27 Contact : Monsieur le Responsable du lieu de dépôt

Service remettant : EPNAKLieu de dépôt : GARAGE DEVILLAINE (89)

RENAULT Express Gazole, imm. DE-643-RG, type F404056, n° de sérieVF1F4040502656966, 1ère mise en circulation 28/05/1990, 107320 km, 2 placesassises. Corrosion importante. Barre stabilisatrice à réparer. Enlèvement sur plateauobligatoire.


Lot N°220


89290, AUGY17 RUE DES FLEURS

Tél : 07 89 45 47 27 Contact : M. MENARD Vincent

Service remettant : EPNAKLieu de dépôt : MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE (89)

RENAULT Clio II Gazole, imm. DA-813-RB, type MRE5102E4911, n° de sérieVF1BB0V0F25451824, 1ère mise en circulation 26/09/2001, 221057 km. A réviser(ne roule plus). Enlèvement sur plateau obligatoire.Pour la visite et l'enlèvement, contacter M. FOURRE Emmanuel (03.86.72.03.10 ouMme KAVOUSSI (03.86.72.03.12).


Lot N°221

Sur rendez-vous

89000, AUXERRE2 AV JEAN MERMOZ

Tél : 0386720310 Contact : M. FOURRE Emmanuel

Service remettant : UNIVERSITE DE BOURGOGNELieu de dépôt : GARAGE RENAULT Sodiva (89)


RENAULT Clio III 1.2 Essence, imm. AK-795-FF, type M10RENVP0006057, n° desérie VF1CR1J0H42569846, 1ère mise en circulation 21/01/2010, 71453 km.Contrôle technique du 02/04/2019.

Mise à prix : 1000.00 €

Lot N°222


89000, AUXERREPL DE LA PREFECTURE

Tél : 03.86.72.77.78 Contact : M. LAMY David

Service remettant : Ministère de l’intérieur SG/DRH/SDASAP/BAFEDLieu de dépôt : PREFECTURE DE L'YONNE (89)


Transpalette électrique FENWICK-LINDE type T16 (2007), n° de sérieW4X360U00433, capacité 1600 kg, masse à vide 285 kg, batterie voltage 24 v,puissance 0,9 Kw. Très peu servie. Batterie à changer.


Lot N°223

PEUGEOT 107 Essence, imm. CQ-136-GF, type M10PGTVP0045398, n° de sérieVF3PNCFB4CR036570, 1ère mise en circulation 29/01/2013, 53069 km, 4 placesassises. Contrôle technique du 22/01/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°224

PEUGEOT 107 Essence, imm. CQ-174-GF, type M10PGTVP0045398, n° de sérieVF3PNCFB4CR036993, 1ère mise en circulation 29/01/2013, 52750 km, 4 placesassises. Contrôle technique du 21/01/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°225

PEUGEOT 107 Essence, imm. CQ-186-GF, type M10PGTVP0045398, n° de sérieVF3PNCFB4CR035978, 1ère mise en circulation 29/01/2013, 54548 km, 4 placesassises.Contrôle technique du 21/01/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°226

PEUGEOT 107 Essence, imm. CQ-280-GF, type M10PGTVP0045398, n° de sérieVF3PNCFB4CR037087, 1ère mise en circulation 29/01/2013, 53424 km, 4 placesassises.Contrôle technique du 23/01/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°227

PEUGEOT 107 Essence, imm. CR-183-QY, type M10PGTVP0045398, n° de sérieVF3PNCFB4CR033118, 1ère mise en circulation 12/03/2013, 49477 km, 4 placesassises.Contrôle technique du 07/03/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°228


89000, AUXERRE3 RUE MONGE BP 79

Tél : 0386484250 Contact : M. GUYOT Jean-Yves



PEUGEOT 107 Essence, imm. CR-657-EP, type M10PGTVP0045398, n° de sérieVF3PNCFB4CR032746, 1ère mise en circulation 27/02/2013, 47252 km, 4 placesassises.Contrôle technique du 25/01/2019.

Mise à prix : 2000.00 €

Lot N°229


89000, AUXERRE3 RUE MONGE BP 79

Tél : 0386484250 Contact : M. GUYOT Jean-Yves


Moto HARLEY-DAVIDSON 1584 softail héritage Essence, imm. DB-827-FR, n° desérie 1HD1BJL41VY054918, 1ère mise en circulation 01/01/1997, 48664 miles(78300 km) sans garantis, avec clé, batterie HS. Sur le parc depuis le 11/07/2019.Enlèvement sur plateau obligatoire.

Mise à prix : 5000.00 €

Lot N°230


89000, PERRIGNYALL DES PLATANES ZI LES BREANDES

Tél : 0386461505 Contact : M. JUVENTY Dominique

Service remettant : TGI AUXERRE admLieu de dépôt : GARAGE JUVENTY (89)

AUDI RS4 Break Essence imm. AX-472-WK, type MUT2904E4014, n° de sérieWUAZZZ8DZ1N903137, 1ère mise en circulation 06/03/2001. 151373 km nongarantis, avec clé. Sur le parc depuis le 08/03/2016. Enlèvement sur plateauobligatoire.

Mise à prix : 4500.00 €

Lot N°231


89000, PERRIGNYALL DES PLATANES ZI LES BREANDES

Tél : 0386461505 Contact : M. JUVENTY Dominique

Service remettant : TGI AUXERRE grLieu de dépôt : GARAGE JUVENTY (89)

CONDITIONS POUR ENCHERIR

Tout acheteur (personne physique ou morale), ou bénéficiaire d'une procuration doit pouvoir justifier de son identité aumoyen d'une pièce d'identité avec photo ou d'un extrait Kbis (ou équivalent) de moins de 6 mois.La principale activité mentionnée dans l'extrait Kbis détermine la nature des lots pour lesquels le professionnel pourraenchérir lorsque les lots sont réservés aux professionnels.La participation aux ventes en direct sur Internet est soumise à une procédure d'inscription préalable. L'inscription aux ventes en direct devra se faire au plus tard à 12h00 le dernier jour ouvré avant la vente sur MONITEURlive.Les ventes domaniales sont effectuées sans garantie.L’acquéreur en contractant accepte de prendre les matériels ou marchandises en l'état, dans leur lieu de stockage.VisiteUne exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente. Les conditions devisite sont indiquées pour chaque lot. Pour des raisons de sécurité, l'accès aux expositions organisées par lescommissariats aux ventes est subordonné à la présentation d'une pièce d'identité. Il ne sera admis aucune réclamation, unefois l'adjudication prononcée, sur l'état des biens.EnlèvementA défaut d’indication particulière pour certains lots, le délai imparti à l'acquéreur pour procéder à l'enlèvement des objetsvendus ne peut excéder 20 jours à compter du jour de l’adjudication. Le manquement à cette obligation entraînera larésolution de la vente. Le paiement sera conservé.

CONDITIONS D'ENLEVEMENT, DE VISITE ET D'ASTREINTE

Les ventes domaniales sont effectuées sans garantie.L’acquéreur en contractant accepte de prendre les matériels ou marchandises en l'état, dans leur lieu de stockage.VisiteUne exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente. Les conditions devisite sont indiquées pour chaque lot. Pour des raisons de sécurité, l'accès aux expositions organisées par lescommissariats aux ventes est subordonné à la présentation d'une pièce d'identité. Il ne sera admis aucune réclamation, unefois l'adjudication prononcée, sur l'état des biens.EnlèvementA défaut d’indication particulière pour certains lots, le délai imparti à l'acquéreur pour procéder à l'enlèvement des objetsvendus ne peut excéder 20 jours à compter du jour de l’adjudication. Le manquement à cette obligation entraînera larésolution de la vente. Le paiement sera conservé.

PAIEMENT

Frais de venteL'adjudicataire paiera le prix principal de son enchère augmenté des frais. Pour les lots mis en vente aux enchères, les fraissont de 11 %. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant le paiement de l'intégralité des sommes dues.Paiement du prixLe jour de la vente, les lots adjugés jusqu’à 300 € doivent être réglés en totalité. Pour les ventes aux enchères verbalesd'un montant supérieur, en l’absence de paiement total, il est exigé un acompte de 10 % du prix (plafonné à 1 500 €). Lepaiement du prix de vente devra avoir lieu au plus tard le 8ème jour suivant la vente et avant enlèvement des lots. Lemanquement à une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé.Conditions spécifiques aux ventes en direct :Paiement comptant jusqu'à 300 € (par lot). Pour ceux supérieur à 300 €, un acompte de 10% du prix devra être versé lejour de la vente. Pour sécuriser la transaction, une provision équivalente à 10% du montant prévisionnel des achats sera àsaisir. La totalité de la somme laissée en provision sera prélevée le soir de la vente dans la limite du montant total dû à titred'acompte. Il vous appartiendra de régler le solde sous 8 jours. Un courriel de la régie vous confirmera le montant dû.

Si vous voulez acquérir un véhicule et vous vous êtes fixé un budget de 5 000 €, vous devrez laisser une empreinte d'aumoins 500 €. La totalité de la somme que vous aurez laissée en provision sera prélevée le soir de la vente dans la limite dumontant total dû (taxe domaniale incluse) à titre d'acompte. Il vous appartiendra de régler le solde sous 8 jours. Un courrielde la régie vous confirmera le montant dû.

Vous avez choisi de provisionner 1 000 €. Vous avez obtenu un véhicule pour un prix adjugé hors taxe de 3 500 € (soit 3885 € TDI). La somme de 1 000 € sera prélevée le soir de la vente. Il vous appartiendra de régler le solde, à savoir 2 885 €sous huit jours.

Vous avez choisi de provisionner 1 000 €. Vous avez obtenu un véhicule pour un prix adjugé hors taxe de 800 €. La sommede 888 € (prix de vente+taxe domaniale de 11%) sera prélevée le soir de la vente. Aucun solde ne devra être réglé.

Modes de paiement proposésPour des raisons de sécurité, les paiements en espèces ne sont pas acceptés. D’autres moyens de paiement sontproposés en ligne ou sur place. Lors de la vente :

• par carte bancaire : il est conseillé aux acheteurs de faire déplafonner, le cas échéant, leur carte auprès de leurétablissement bancaire ; • par chèque à la caisse de la régie, libellé à l'ordre du comptable public désigné dans les CPV. Une pièce d'identitéavec photographie sera demandée (art. L.131-15 CMF). Au-delà de 1 500 euros, un chèque de banque est exigé ; • pour les internautes inscrits aux ventes live, par prélèvement en ligne sur MoniteurLIVE.Dans les 8 jours de la vente :

• à distance, par virement : les acquéreurs doivent tenir compte du délai de traitement des virements internationaux pourrespecter le délai de paiement de 8 jours ou par carte bancaire à compter du lendemain de la vente (paiement plafonné à5000 €) en appelant la régie au 03 80 70 21 73 ; • sur place, par carte bancaire ou par chèque (chèque de banque au-delà de 1 500 €) à la caisse de la régie ; • pour les internautes inscrits aux ventes live, par prélèvement en ligne MoniteurLIVE, virement ou carte bancaire(paiement plafonné à 5 000 €) ; • sur place, à la caisse de la régie.

CONDITIONS PARTICULIERES

Capacité maximale d’accueil de la salle des ventes conformément à la réglementation ERP (Établissement Recevant duPublic) :150.Mesures de sécurité appliquées dans le cadre du plan VIGIPIRATE : contrôle visuel du contenu des sacs à l’entrée de lasalle d’exposition et de la salle des ventes. Outre ce contrôle, l’accès à la salle d'exposition est subordonné à laprésentation d'une pièce d'identité.Lots 26 à 31 et 71 à 72 : L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

IBAN : FR7610071210000000100607350 Horaires de paiement durant les huit jours suivant la vente : De 9h-12h 13h30-16h

• Renseignements techniques : complémentaires auprès des services livranciers

• Internet : encheres-domaine.gouv.fr

• Renseignements comptables : Régie de recettes du CAV de DIJON.

• Expert : null null

Renseignements avant et après la vente : Commissariat aux ventes de DIJON – 8 RUE DE CLUJ 21070 DIJON CEDEX(Tel : 03 80 70 21 71 Fax : 03 80 70 21 80, Mail : [email protected] ).

BIC : TRPUFRP1

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RENSEIGNEMENTS

LEGENDE DES LOGOS

Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d’immatriculation. En conséquence, il n’est pas possiblede circuler avec ces véhicules avant d’avoir procédé aux formalités d’immatriculation. Ces formalités sont à lacharge de l’acquéreur et sont décrites à l’article 12.B de l’arrêté du 9 février 2009 (ou à l’article 12.E pour lesvéhicules étrangers non réceptionnés au plan communautaire).

Réservé aux Professionnels (RP). Biens réservés à une clientèle spécifique au vu de certains critères(sécurité des acheteurs, normes environnementales, quantités importantes, réglementation). La principaleactivité mentionnée dans l'extrait Kbis ou équivalent détermine la nature des lots pour lesquels leprofessionnel pourra enchérir.

Véhicule disposant d’un contrôle technique (CT) au jour de la vente. Une contre-visite peut être exigée : ladate limite pour l’effectuer est alors indiquée dans le descriptif du bien.

Véhicule non réimmatriculable (NR), destiné à la destruction. Vente réservée aux centres agréés VHU. Aucuncertificat de vente ne sera délivré.

Lots non conformes aux règles d’hygiène et de sécurité du travail. Vente réservée aux négociants enmachines outils.

VENTE DU DOMAINE · 5 paires de chaussures femme (UGG et KICKERS, pointures 36, 38 et 40). Mise à...

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