VADE MECUM 2009 Société des Ingénieurs Arts et...

avril 2009 1 vade-mecum AM

VADE MECUM 2009

Société des Ingénieurs Arts et Métiers ParisTech


AVERTISSEMENT Le vade-mecum est un répertoire de renseignements sur la Société des Ingénieurs Arts et Métiers ParisTech et d’explications sur le fonctionnement de ses instances et services. Ce n’est pas un texte officiel. Le contenu est normalement mis à jour chaque année en avril, il peut être modifié à tout moment pour mise en conformité. TEXTES DE REFERENCE :

� statuts � règlement � notes d’administration (notad)* � instructions permanentes (inst)* � notes de service*

pouvant être consultées, au siège, par les responsables concernés.

DIFFUSION AUPRÈS DES - PCG , PGP , PDP, PJP, - DPP, DE, DSC, - DR et autres membres du Comité. Qui peuvent également consulter leur Vade-Mecum sur le site web de la Société, rubrique Association – sous-rubrique Documents à télécharger


VADE-MECUM

ABRÉVIATIONS UTILISÉES

page

AG : Assemblée Générale. 6,7,8, 21 APCE : Association nationale pour la création d'entreprise. 13 APEC : Association pour l'emploi des cadres, ingénieurs, techniciens. 12 BR : Bureau de région. 18 CADP : Comité d'animation des délégués de promotions 23 CCI : Chambre de commerce et d'industrie. 13 CER : Centre d'enseignement et de recherche d’Arts et Métiers

ParisTech 14,22,25,27

CG : Commission de Groupe 20 à 22, 25, 27 CLENAM : Club Entreprise Arts et Métiers. 6,13 CNISF : Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France. 26,30 CV : Curriculum vitae. 12,13,22 DE : DELCOM :

Délégué à l'emploi. Délégué à la communication

1,20,22 15, 20, 23

DP : Délégué de promotion. 1, 8 à 11, 17, 23,24 DPP Délégué de Promotion Principal 17 DR (DRI) : Délégué régional (…à l'international) 1, 8, 9, 10,18 à 20, 24 à 26 DSC : Délégué de la Société auprès d'un Centre Arts et Métiers

ParisTech 1,9, 10,15, 20 à 25,28

E&C : Emploi&Carrières. 12,13,20 FIAM : Futur des Ingénieurs Arts et Métiers 27 GP : Groupe professionnel. 8, 9,10, 18,25 GPC : Groupe de préparation des Congrès. 27 JP : Jeunes promotions 9,10,23 REXAM : Réseau d’experts Arts et Métiers. 6,13 PCG : Président de Commission de Groupe. 1, 10,18 à 27 PDP : Président du Groupe des délégués de promotion. 1,10 PFE : Projet de Fin d’Etudes (= projet d’expertise, PJE) . 28 PGP : Président de groupe professionnel (GP). 1,10,18,24,27 PJP : Président du Groupe des jeunes promotions. 1,10 PME : Petites et moyennes entreprises. 13 SDR : Société de Développement régional. 13 SERAM : Société d'études et de recherches d’Arts et Métiers ParisTech 28 TUDP : Trait d'Union des Délégués de Promotions. 23 UAI : Union Athlétique Intergadzarts 27 UE : Union des Elèves 11 URIS : Union régionale d'ingénieurs et scientifiques. 18,20,22,26 VP : Vice-président. 7, 9,10,12,15,22


LOGO-MARQUES

La Société est propriétaire des marques : ARTS ET METIERS N° National : 97670979, dépôt du 28 mars 1997 à : I.N.P.I., renouvelé le 9 janvier 2007

N° National : 97670978, dépôt du 28 mars 1997 à : I.N.P.I. renouvelé le 9 janvier 2007 GADZARTS : N° National : 97670977, dépôt du 28 mars 1997 à : I.N.P.I. renouvelé le 9 janvier 2007 TECHNOLOGIE AMIE : N° National : 03 3 209 244, dépôt du 12 février 2003 à : I.N.P.I Le graphisme

doit être obligatoirement utilisé en tant que logotype, papiers à lettres, cartes de visite, enveloppes, bulletins, publications,.. etc.

PRÉCISIONS D’ORTHOGRAPHE

L'expression "Ingénieur Arts et Métiers" se traduit par « Ingénieur A. et M. », voire « ingénieur AM »ou, plus familièrement, par "gadzarts".

N'utiliser que ces orthographes

Le mot "Société", pour notre association, ne doit subir aucune contraction dans tous les documents appelés à être diffusés, particulièrement à l'extérieur de notre Communauté.

USAGE DU TITRE ET DES MARQUES

L'usage abusif du titre de « Sociétaire », ou d' « Ingénieur Arts et Métiers » doit être signalé au service Relations Sociétaires, dans les meilleurs délais. Il en va de même des marques, logos, logotypes,

slogans énumérés ci-dessus, dont la Société est propriétaire.


SOMMAIRE Pages

Table des matières, sites et serveurs

4,5

1-La SOCIÉTÉ des Ingénieurs Arts & Métiers ParisTech 6 1.1- L’Association 6

1.1.1. Le siège social. 6 1.1.2. L‘Assemblée Générale 6 1.1.3. Exercice financier 7 1.1.4. Admission Contribution Membres à vie Membres associés 7 1.1.5. Radiation - Démission 8 1.1.6. Réadmission 8

1.2- Le Comité 8 1.2.1. Le Président de la Société 9 1.2.2. Le Bureau 9 1.2.3. Les Commissions - Les groupes de travail 9 1.2.4. Comptes rendus 10

1.3- Le fonctionnement opérationnel 1.3.1. Le Secrétaire général 10 1.3.2. Les Services permanents : - Club Iéna 11

- L'Entraide 11 - Arts et Métiers Magazine 11 - Communication et Gadzarts.Net 12 - Relations Sociétaires 12 - Emploi&Carrières et REXAM 13 - Les Résidences Elèves 14 - Le CLENAM……………….. 14 - Liancourt, Bormes 14 - Donations et legs…………… 14

1.3.3. La correspondance avec la Société 14 1.4- Le Délégué de la Société auprès d’un Centre Arts et Métiers ParisTech 15 1.5- Les Délégués à la communication de la Société 15,16

2-Les STRUCTURES CROISEES DE LA SOCIETE 16 2.1- Les promotions 16 2.2- Les Groupes professionnels 17 2.3- Les Groupes régionaux 17

2.3.1. Les régions 17 2.3.2. Le délégué régional 18 2.3.3. La commission de Groupe 19 à 22

2.4- Le Groupe des délégués de promotion 23 2.5- Le Groupe des jeunes promotions 23 2.6- Assurance des CG, GP, Promos, JP, pour leurs manifestations 23, 24

3-INFORMATIONS PRATIQUES pour GROUPES et PROMOS 24

3.1- Reconnaissance des services rendus – Distinctions 24 3.2- Dons et collectes 24 3.3- La promotion d’Arts et Métiers ParisTech auprès des lycées 25 3.4- Taxe d’apprentissage 25 3.5- Relations extérieures - Vœux 25 3.6- Locaux utilisés par les Groupes 3.7- Protection juridique

26 26

3.8- Unions régionales d’ingénieurs et scientifiques 26 4-QUELQUES ACTIONS et ACTIVITÉS de la SOCIÉTÉ 27

4.1- Les Congrès Arts et Métiers 27 4.2- La journée des présidents (PCG, PGP) 27 4.3- L’encouragement aux sports 27 4.4- Actions avec l’Ecole 27

- le Futur des Ingénieurs Arts et Métiers (FIAM) 27 - les résidences des élèves 28 - la Formation Continue 28 - la SERAM 28 - la Promotion du Recrutement 28 - les Prix aux élèves et à Arts et Métiers ParisTech 28, 29


ANNEXES

ANNEXE 1 : La Fondation Arts et Métiers

29

ANNEXE 2 : Le Conseil du patrimoine

29

ANNEXE 3 : La Charte d’Ethique de l’Ingénieur 30 en bref …

Je cherche comment ….. page � ouvrir un compte bancaire pour une promo ? 17 � changer de délégué de promotion ? 16 � savoir quels risques sont couverts lors des manifestations des groupes, des promos, …? 23 � procéder pour l'élection d'une commission de groupe ? 19 � s'inscrire à Emploi & Carrières ? 13

Sites et Serveurs, portails - Internet : http://www.arts-et-metiers.asso.fr ou .arts-et-metiers.org ou .gadzarts.org, Les mots de passe sont indiqués sur la carte de sociétaire. L’accès à certaines rubriques ou services nécessite un mot de passe complémentaire délivré par le service concerné. Les portails gadzarts.org et gadz.org offrent l’adresse électronique perpétuelle Imel@vi et la capacité de créer des sites de promos et de groupes.


1. La SOCIETE des Ingénieurs Arts & Métiers ParisTech 1.1 L’ASSOCIATION

Fondée en 1846, elle est reconnue d'utilité publique par décret du 4 avril 1860. Ses buts, essentiellement inspirés par l'idéal de fraternité, le souci de l'intérêt général, et le sens du devoir, peuvent se résumer de la façon suivante :

� Développement de l'amitié et de la solidarité entre ses membres ; � Rayonnement et valorisation de l’Ecole, de la formation Arts et Métiers et de la profession

d'ingénieur. � Promotion de l'image des Ingénieurs Arts et Métiers et d’Arts et Métiers ParisTech auprès du

public. Ces buts statutaires essentiels sont liés entre eux et indissociables.

Les statuts actuels de l’Association ont été approuvés par arrêté ministériel du 17 décembre 1998 (J.O. du 29 décembre 1998). Le Règlement a été approuvé par le ministère de l’Intérieur le 1er juin 1999.

La Société des anciens élèves de l'Ecole Nationale Supérieurs d’Arts et Métiers - également dénommée "Société des Ingénieurs Arts et Métiers ParisTech" - regroupe environ 28 000 membres. Les ingénieurs Arts et Métiers qui ne cotisent pas sont "non sociétaires", mais la solidarité (entraide, emploi, …) leur est accessible. Les membres à vie restent sociétaires. 1.1.1 Le siège social se trouve:

MAISON DES ARTS & MÉTIERS 9 bis, avenue d'Iéna -75783 PARIS CEDEX 16

Téléphone : 01.40.69.27.00 - Télécopie : 01.47.20.21.26 e-mail: [email protected]

L'accès à l'immeuble se fait par un hall d'accueil avec, vestiaire, fauteuils et tables, service de

consommations. Une hôtesse est présente. Le hall donne sur le restaurant d’une capacité de 70 places, ouvert tous les jours de la semaine aux gadzarts et au public ; la réservation est conseillée. En été, le restaurant est étendu à la terrasse. Pour les samedis et jours fériés, les groupes de 15 personnes et plus peuvent réserver 15 jours à l'avance. La salle La Rochefoucauld de 300 places, au sous sol et les salons du 1er étage : Club, Delage, Président, Neptune et Liancourt (ensemble de 300 places également), offrent une capacité intéressante d'accueil de séminaires, colloques, conférences et restauration. Les systèmes audiovisuels sont interconnectés entre tous les salons. Trois "boquettes" propices aux réunions de petits groupes (15 à 30 participants) complètent ces possibilités d'accueil : il s'agit des salons Monge (rez-de-chaussée), Berthollet (1er niveau) et Laplace (2ème niveau). Les boquettes sont accessibles à partir du hall d’entrée (R. de Ch.) et du hall d’honneur du 1er étage.

La restauration et la location de salles sont confiées à Club Iéna, entité commerciale filiale de la Société (voir §. 1.3.2)

Les bureaux du Président, du Secrétaire général, des vice-présidents, du secrétariat de direction, les salles "Conseil" et "Jacques Bonsergent" occupent le 2e étage.

Le service Emploi & carrières, le REXAM, le CLENAM, les 2 salles des Commissions, les bureaux de la Fondation, sont situés au 3ème étage. Bientôt, un « Pian’s » sera à disposition, réservé aux camarades.

L’accueil et le secrétariat Sociétaires, la comptabilité, le service des legs, l'informatique, l’entraide, la rédaction d’Arts&Métiers Mag et la communication sont situés au 4ème étage ainsi que les bureaux et postes de passage accessibles aux bénévoles. 1.1.2 L’Assemblée Générale (AG)

Elle se réunit deux fois par an, en automne, à l'occasion des Congrès Arts et Métiers, en particulier pour l'approbation du budget prévisionnel et du montant de la contribution des membres à la Société pour l'année à venir et, en mars, pour l'approbation du rapport moral et des comptes de l'exercice écoulé et la ratification de l'élection des nouveaux membres du Comité.

L' A G délibère également sur toutes les questions mises à l'ordre du jour par le Comité. Elle ratifie notamment les admissions et radiations.


Tout membre titulaire de la Société, à jour de ses versements au 31 décembre de l’année qui précède l’AG, peut participer aux travaux de l'AG et prendre part aux votes.

1.1.3 Exercice financier

Calqué sur l'année civile, il couvre la période s'étendant du 1er janvier au 31 décembre. Le budget prévisionnel (comparé aux réalisations de l'exercice précédent), le compte d'exploitation et le bilan sont présentés en Assemblée Générale de mars et commentés par le président de la Commission Gestion – Finance. Le Commissaire aux Comptes donne son avis sur les comptes. 1.1.4 Admission et Contribution - Membres à vie et membres associés

Les conditions d'admission des anciens élèves de l'École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers à la Société sont régies par les Statuts de l'association (art. 3) et par le Règlement (art. 1) selon les textes approuvés par le décret du 17 décembre 1998. L'admission implique l'adhésion entière aux statuts et au règlement intérieur de la Société, aux valeurs de fraternité et à l'esprit gadzarts. 1°) Adhésion des Camarades

L’admission à la Société des élèves sortants et des anciens élèves à tout moment de leur vie est gérée par la Commission d'admission, sous la responsabilité du VP Communauté. Comme pour toute association, l’adhésion à la Société des anciens élèves repose sur le volontariat, l’adoption des buts statutaires de l’association, et la contribution financière à son fonctionnement.

Les demandes d'admission doivent être formulées à l'aide d'un imprimé disponible à la Société, et adressées au Président par le canal du service Relations Sociétaires, soit directement, soit par l'intermédiaire des délégués de promotion, dont l'avis est toujours sollicité à titre consultatif. Il faut disposer de parrains (les délégués de promotion pour l’adhésion groupée des membres des promotions nouvelles à la sortie de l’Ecole, ou deux anciens pour les adhésions individuelles). La demande sera instruite par la Commission d'admission, chargée par ailleurs d'informer le délégué de promotion du demandeur. La Commission d'admission donne un avis. L'admission définitive est prononcée par le Comité, puis ratifiée par l'AG.

La participation à la période d’intégration n’est pas une condition d’admission à la Société. La Société octroie également ses services d’Entraide et Emploi aux non-sociétaires qui sont dans le besoin. Ainsi les camarades entrés directement en 2ème année peuvent solliciter leur adhésion à la Société. Composition de la Commission d'admission :

o président : le Président de la Société, ou le Vice-président "Communauté", qui le remplace,

o membres : - le Délégué ou Secrétaire général de la Société, - le président du Groupe des délégués de promotion, - 3 délégués des groupes territoriaux, membres du Comité, désignés par leurs pairs, - 3 membres du Groupe des JP, dont l’un au moins est membre du Comité, désignés

par une délibération du Bureau des Jeunes Promotions.

Le fait d'être reconnu sociétaire implique l'acquittement d'une contribution annuelle dont le montant est fixé lors de chaque AG d’automne :

Les Sociétaires dépourvus de ressources (demandeurs d'emploi) ou poursuivant des études universitaires peuvent être exonérés de la contribution à la Société, en tout ou partie, sur justification adressée au Service Relations Sociétaires. Une réduction de 25% sur le taux de cotisation est accordée, sur demande, aux couples de gadzarts mariés.

Dans une situation difficile, tout sociétaire peut être exonéré, à titre temporaire, totalement ou partiellement, du paiement de la contribution à la Société, après instruction de sa demande par le Secrétaire général. Membres à vie, Membres Honoraires et Membres associés

Après quarante années de versements, un sociétaire est déclaré “membre à vie” et dispensé du


règlement de sa cotisation. Les gadzarts placés dans cette situation peuvent (c’est le cas général) poursuivre leurs versements à la Société, en particulier sous la forme de dons (§ 3.2). En plus des membres titulaires, la Société se compose de membres honoraires (au nombre de 4), qui ne versent pas de cotisation, et de membres associés (au nombre de 1905 en mars 2008), qui versent une cotisation réduite et n’ont pas le droit de vote à l’assemblée. Une nouvelle catégorie de Membres Associés a été instituée par le Comité. Il s’agit de la filière pédagogique accueillent les diplômés de l’Ecole autre que les Ingénieurs (doctorants, mastériens) 1.1.5 Radiation - Démission

La radiation peut être décidée par le Comité à l'encontre de tout sociétaire ayant failli à l'honneur ou n’ayant pas acquitté ses contributions annuelles pendant trois années consécutives. La décision est ratifiée par l'Assemblée Générale.

De plus, tout sociétaire est libre de présenter sa démission. Dans ce cas, il est dans le rôle du PCG, du DR et du DP de se renseigner avec tact et d'argumenter pour essayer de faire revenir le camarade sur sa position. Il est souhaitable que la Société, en la personne du Secrétaire général, soit informée des véritables raisons de toute démission de camarade. 1.1.6 Réadmission

Tout sociétaire radié pour non-paiement de sa contribution, tout démissionnaire, qui souhaite réintégrer la Société, peut le faire sans délai en adressant un courrier de demande accompagné d'un

chèque du montant de la contribution de l'année en cours au service Relations Sociétaires.

Tout sociétaire radié par l'Assemblée Générale pour motif grave peut demander sa réintégration

selon la procédure d'admission (cf §1.1.4). 1.2 LE COMITÉ

Ses 42 membres sont élus pour trois ans et renouvelables par tiers, chaque année. Les candidatures sont présentées par les régions, les groupes professionnels, le groupe des délégués de promotion, le groupe des jeunes promotions. Le représentant des DSC et les autres candidats sont présentés par le Président. Leur élection est ratifiée par l'Assemblée Générale.

Composition

o Régions et International 29 délégués o Groupe des délégués de promotion 3 délégués o Groupes professionnels 3 délégués o Groupe des jeunes promotions 3 délégués o Personnalités qualifiées, dont le coordonnateur DSC 4 délégués

Le Secrétaire général, les huit DSC (cf.§1.4), les présidents de la Fondation (cf.§ 5.1), des GP (cf

§2.2), des JP (cf §2.5), assistent aux séances du Comité en tant qu’invités, s’ils n’en sont pas des élus.

NOTA : - l’annuaire fournit l’information à jour sur la répartition territoriale des délégués. - Le Président peut inviter aux séances du Comité tout membre dont il juge la présence nécessaire. L'invité ne participe ni aux délibérations ni au vote.

Rôle du Comité

� il assume les pouvoirs non réservés à l'AG des Sociétaires, � il prend les décisions conformes à la politique approuvée par l’AG, et anime la Société, � il prépare, par délibération, et sur la base des études qu'il aura fait préparer (Commissions,

groupes de travail, chargés de mission), les grandes orientations et actions de la Société. Tout membre du Comité a le devoir de faire connaître et appliquer au sein de la Communauté la politique et les décisions du Comité. Dans l’exercice de son mandat, et dans sa communication, il fait abstraction de ses opinions et avis personnels. Avant tout acte de représentation et visite sur le territoire d’un groupe régional (par exemple,


dans un Centre ARTS ET MÉTIERS PARISTECH), tout membre du Comité doit prendre l’initiative d’en informer les responsables régionaux : DSC, DR, PCG, et convenir avec eux des modalités de sa visite. Réunions du Comité Fréquence. En cours d'année - de mars à mars - le Comité siège normalement sept fois. Un calendrier des réunions est remis à chacun des membres. Les anciens Présidents de la Société restent membres de droit, à vie, du Comité, avec voix consultative. Ordre du jour. Les DR envoient leurs questions, si possible 10 jours avant la séance, au Secrétaire général. Les questions, éventuellement regroupées, sont portées à l'ordre du jour, dans la limite du nombre de sujets que le Comité peut raisonnablement traiter. Le libellé de la question doit être court et concis ; le DR peut envoyer une explication accompagnant sa question. Les commissions qui précèdent le Comité ont pour but de traiter les sujets et préparer les débats du Comité. Une réunion d'échanges entre les DR, animée par le VP Communauté est programmée le vendredi soir, après les réunions des commissions. Durée des mandats, renouvellement : (voir l’article 5 des Statuts et l’art. 20 du Règlement). Tous les candidats à un mandat au Comité doivent se faire connaître auprès du Président 45 jours avant la date de l’assemblée générale. Chaque candidat Personnalité qualifiée et Coordonnateur des DSC, se présente devant le Comité 30 jours au moins avant la date de l’assemblée générale de printemps. Après avoir entendu l’ensemble des candidats, le Comité soutient celui des candidats Personnalités qualifiées et Coordonnateur des DSC qui lui semble le meilleur pour la communauté arts et métiers. Tous les candidats à un poste du Comité se présentent également sur le site web de la Société 30 jours au moins avant la date de l’assemblée générale. le Président présentera au vote de l’AG tous les candidats à un poste Personnalité qualifiée et Coordonnateur DSC, et précisera pour chaque poste le candidat ayant la préférence du Comité, ainsi que les candidats aux postes de DR, JP, DP et GP, l’élection par l’AG se faisant individuellement. 1.2.1 Le Président de la Société

Il est élu pour un an par le Comité, parmi ses membres, lors de sa première réunion qui suit le renouvellement par tiers, voté par l’AG de printemps (comité « entrant »).

Le Président est le gardien de l'idéal gadzarts et le promoteur des grands desseins de l'association. Outre son rôle d'arbitre, il contrôle l'avancement des grands projets. Il nomme les DSC (cf.§ 1.4). Il est aussi le président du Conseil du patrimoine (cf. § 5.2 ). De manière à préparer les réunions du Bureau, le Président réunit les VP et le Secrétaire Général avant chaque séance du Bureau. 1.2.2 Le Bureau

Lors de sa première réunion, le Comité élit son Bureau pour un an. Celui-ci comprend, outre le Président : 5 vice-présidents, le trésorier et le secrétaire. En cas d'empêchement, le Président de la Société est remplacé par le VP responsable de la Commission "Administration Gestion Finance", ou par le Vice-président le plus ancien.

Le Bureau, auquel se joignent le Secrétaire général, le président de la commission d’animation des GP, le président des DP, le président des JP, le Président de la Fondation AM, le coordonnateur des DSC se réunit, toutes les 3 semaines environ, au siège de la Société et à la diligence du Président, pour exécuter les décisions du Comité. 1.2.3 Les Commissions - les Groupes de travail

Chaque vice-président préside l’une des cinq grandes commissions : o Administration-Finances, chargée des finances, de la gestion de la Société et du patrimoine. o Communauté, chargée de développer l’amitié entre les membres et la pérennité de l’idéal de Fraternité (Entraide, sports et actions communautaires, Emploi&Carrières, admissions, aide budgétaire aux groupes, médailles de la Société...), o Formation - Industrie, chargée de la promotion de l’Ecole, de l’enseignement, des relations d’ ARTS ET MÉTIERS PARISTECH avec le monde industriel et les entreprises. o Projets et international, chargée de la coordination de tous projets pluridisciplinaires quel qu’en soit le mode de financement, des relations avec le CNISF, et de la promotion de la vie associative des ingénieurs AM à l’international.


o Communication, chargée de concevoir, sous la responsabilité du VP, et en étroite relation avec le Président et le Secrétaire général, la politique et les actions de communication de la Société.

Chaque commission peut confier des études, des enquêtes ou des réflexions, sur des sujets particuliers, à des groupes de travail. Dans ce cas, un rapporteur est désigné et une date fixée à l’avance pour la remise d’un document que la Commission discutera avant de faire des propositions au Comité, le cas échéant. Il est souhaité que des sociétaires non membres du Comité participent aux commissions, en nombre équivalent à celui des membres du Comité.

Chaque membre du Comité s’inscrit, dès son arrivée, à la commission où il se sent compétent ; cette affectation l’engage à assister aux réunions correspondantes, avec le maximum d’assiduité. Il peut, s'il en a la compétence et la disponibilité, apporter son concours aux autres commissions.

Les commissions se réunissent à l’initiative de leur président, autant que possible la veille de la réunion du Comité, pour limiter les déplacements de membres éloignés de Paris. Les horaires de ces réunions sont échelonnés pour favoriser la présence du plus grand nombre. 1.2.4 Comptes rendus

Chaque réunion de Commission fait l'objet d'un compte rendu, rédigé par le secrétaire de la commission. La réunion suivante adopte le compte-rendu, avec ou sans modification. Les propositions à faire au Comité doivent y figurer.

La même procédure est valable pour les réunions du Comité ; le compte rendu porte alors la mention des décisions prises et des motions votées.

Tous les comptes rendus sont expédiés dans les meilleurs délais aux membres du Comité. Le Secrétaire général établit, en outre, dans les jours qui suivent la réunion, un "compte rendu

succinct du Comité", et le diffuse immédiatement aux membres du Comité, aux PCG, PGP, DSC, DPP, membres des Comités d'animation des GP et des DP et Bureau JP. 1.3 LE FONCTIONNEMENT OPERATIONNEL 1.3.1 Le Secrétaire général (ou Délégué général)

Cette fonction est tenue par un gadzarts ne faisant pas partie du Comité. Étant le membre permanent, et appointé, de plus haut niveau de la Société, il a pouvoir hiérarchique sur l'ensemble du personnel de cette dernière.

Le Secrétaire général rend compte au Président. Il est chargé de l'application des décisions prises en Assemblée Générale et au Comité.

� Il dirige les services permanents mis à sa disposition pour accomplir ses missions et contrôler le bon fonctionnement de la Société. � Il est responsable de l'aboutissement des grands projets.

Son rôle est important auprès des sociétaires, le plus souvent par l'intermédiaire de leurs

représentants élus : PCG, PGP, DR, PDP, PJP,….et autres membres du Comité, pour lesquels il assume une mission permanente d'information au moyen notamment de communiqués (adressés, selon nécessité, à l'ensemble des sociétaires ou insérés dans le magazine), de circulaires, communications, convocations et courriers divers. Il est aidé dans cette tâche par le (la) chargé(e) de communication.

Il maintient le contact avec les Conseils, les Directions d’Arts et Métiers ParisTech (direction générale et direction des Centres régionaux et de Paris), les professeurs, les élèves, les DSC et les autorités de tutelle.

Il est en relation suivie avec le CNISF et les grandes organisations d'ingénieurs. Le Secrétaire général se consacre aux relations avec les Sociétaires, l'École et l'environnement

extérieur. Son titre et sa fonction lui permettent de représenter la Société, par délégation du Président, dans de nombreuses occasions.

Compte tenu de la charge du Secrétaire général, il convient de ne pas lui adresser des lettres personnelles traitant de questions qui relèvent de la compétence directe des services permanents ; ces derniers lui soumettront les problèmes si nécessaire. Dans tous les domaines des activités courantes, le Secrétaire général est un recours éventuel, mais pas la cellule opérationnelle. 1.3.2 Les services permanents (cf. adresses e.mail au § 1.3.3), sont décrits dans l’annuaire. 1°/ Le Club Iéna:

La Société, qui mène des activités régies par ses statuts, délègue à la S.A.R.L. Club Iéna


la gestion des services de restauration et de mise à disposition des salons du 9bis, avenue d’Iéna. Club Iéna et son prestataire (la société SODEXHO-Prestige) mettent à disposition du public et

des gadzarts des locaux pour séminaires, conférences, expositions, manifestations familiales ou privées dans les salons du sous-sol, du rez-de-chaussée et du premier étage.

Les gadzarts, auxquels des tarifs réduits sont réservés, sont encouragés à utiliser, et à faire connaître, nos salons et notre restaurant pour leurs repas d’affaires, privés, ou de promotion, et pour leurs événements familiaux. Le Club est fermé en août et pendant les fêtes de fin d’année, avec exception pour la soirée gadzarts de la Saint-Sylvestre.

Tous renseignements et réservations : Tél : 01.40.69.27.00 ou 01.40.69.27.07 - Fax: 01.40.69.27.08 Site internet: www.sodexho-prestige.fr Gérant : Jacques Renard (An56)

2°/ L'Entraide suit tous les dossiers de demandes d'aides instruits par la Commission Entraide concernant : les élèves d’Arts et Métiers ParisTech, les Camarades, leurs conjoints et enfants. Les fonds mis en œuvre pour cette mission généreuse de la Société proviennent des libéralités de gadzarts ou de leurs familles sous forme de dons, collectes (cf.§ 3.2), legs (cf.§ 5). Président de la commission : Jean Briola (Li49) Pour tous renseignements, s'adresser au Secrétariat

tél 01 40 69 27 40 [email protected] 3°/ Arts & Métiers Mag, qui paraît neuf fois par an représente le moyen d’information le plus régulier et le plus complet sur la vie des gadzarts. Il est aussi l’organe d’expression de la Communauté AM dans son environnement. C'est un support de qualité, essentiel à notre image de marque. Un Comité de rédaction apporte son concours au rédacteur en chef Olivier Vercherand. Les abonnés reçoivent la version imprimée et ont accès, depuis décembre 2006, au magazine en ligne : http://www.artsetmetiersmag.com/

Magazine de la culture technique et de l’engagement des ingénieurs dans la Société civile, il est composé d'articles de fond, de chroniques, de rubriques culturelles. De nombreuses pages sont consacrées aux informations sur la vie de la Société, des promotions, des Groupes professionnels et régionaux, aux activités de l'École, aux événements de famille de nos camarades. L'intérêt commun est de faire en sorte que tous les gadzarts s'abonnent au magazine et suscitent des abonnements parmi leurs relations, gadzarts et autres. En plus de la diffusion des informations indispensables sur la vie de la Communauté, le magazine draine des recettes publicitaires, utiles pour mener nos actions de solidarité.

Arts et Métiers Mag est diffusé à des entreprises, à des administrations de l'Etat, aux “Sociétés Savantes”, aux directeurs des écoles rattachées à l'Ecole, aux lycées et classes préparatoires, aux élus régionaux et nationaux, à des personnalités et à la presse. Téléphone : 01.40.69.27.47 Télécopie : 01.47.20.58.48 [email protected] 4°/ Communication. La Société dispose d’un(e) Chargé(e) de Communication dont la principale mission est de mener à bien les actions inscrites au plan de communication de la Société, régulièrement actualisé avec le concours de la Commission Communication. Le plan de communication a pour but d'améliorer constamment le lien entre la Société et ses adhérents pour la satisfaction de ceux-ci et pour inciter à une plus forte participation de tous.

� Sous l'autorité du VP Communication, et dans une démarche tripartite en lien étroit avec ses homologues de l'Union des Elèves et de la DG d’ARTS ET MÉTIERS PARISTECH, le ou la chargé(e) de communication veille, entre autres :

- au lien permanent avec les délégués à la communication de la Société - à l'organisation de Média-Training, - aux relations avec la presse, - au maintien à jour de la diffusion des nouvelles (brèves sur le site web, etc.) - à l'assistance aux groupes, aux promotions pour l'exploitation d'Internet, - à la publicité de l'activité des régions, selon des directives et un ordre de priorités approuvé par le Bureau de la Société, - à la révision périodique et l'édition de nouveaux supports. Ce poste permanent salarié rapporte au Secrétaire général. Responsable : Isabelle Lozier-Ghelfane [email protected] tél 01 40 69 27 23


Gadzarts.Net a pour but d’animer l’exploitation de l’Internet et de l’intranet par la Communauté Arts et Métiers. Gadzarts.Net. SARL a été créée en octobre 2001 entre la Société (70% des parts), l’UE (6%), la Fondation (12%), les deux gadzarts informaticiens à l’origine du concept (6% chacun).

� Gadzarts.Net a développé des portails, accessibles par les url www.gadz.org et www.gadzarts.org. Pour les utiliser, il faut être abonné à l’Imel@vi. Une fois connecté, on accède aux services Imel@vi et associés (listes de diffusion, jabber, biblabuque, ...) et à de nouveaux espaces d’information présentant les sites et actualités de différentes composantes de notre Communauté (Société, Elèves, ...). Gérant : Jean-Christophe Gacougnolle : [email protected]

�

5°/ Le service Relations Sociétaires, dont la responsable est Annie Libéreau est chargé, notamment : � de la gestion administrative des admissions et réadmissions, suivant les règles arrêtées par le Comité

et la Commission d'admission, � de l’administration des contributions des membres à la Société, � de l'état civil et des renseignements individuels, la gestion des mots de passe, des relations avec les

Membres associés, � de l'annuaire, � de la mise à disposition des palmes, � de la collecte et de l’enregistrement des demandes de médailles, de leur mise à disposition, � du secrétariat : Entraide, legs, réservation Bormes-les-Mimosas, … Il effectue le secrétariat et l’administration des structures décrites au chapitre 2, à savoir : � les Groupes régionaux, � les Groupes professionnels, et leur comité de coordination et d’animation, � les promotions, leurs délégués, et la commission d’animation des DP, � les jeunes promos, � les activités culturelles, � l’action internationale. Il assiste chaque structure pour l’ouverture et la modification de leurs comptes bancaires. (Michelle Saïdj : 01 40 69 27 48) Il est à même de fournir des étiquettes-adresses, par tris informatiques, au choix des Groupes, des Comités régionaux et des Promotions, dans des limites raisonnables.

Les modifications à apporter à l'annuaire doivent lui être adressées.

Tél 01.40.69.27.42 email: [email protected]

Accueil relations sociétaires Laetitia Maudet : 01 40 69 27 44 ou [email protected]

6°/ Le service Emploi & Carrières (E et C) de la Société met à disposition des sociétaires un ensemble de supports destinés à faciliter leurs insertion et évolution professionnelles.

Dans ce cadre, Emploi & Carrières suit régulièrement l’environnement économique et ses corollaires : marché de l’emploi, besoin des entreprises, législation du travail, …

Les services disponibles intègrent les possibilités suivantes :

• L’accès à un espace de documentation et de travail au 3ème étage de l’immeuble, • Des entretiens en vue d’orientation, de stratégie de recherche et de conduite de l’entretien de

recrutement (CV - lettre de motivation -comportement), • La réalisation de bilans personnels et/ou de compétences, • L’accès à la partie du site Internet dédiée aux offres d’emploi et la mise en ligne de mini CV, • L’accompagnement : coaching - outplacement, • La chasse de tête à la demande d’entreprises, • Le conseil sur le contrat de travail, • L’accompagnement en cas de procédures de licenciement, • La participation aux événementiels : matinales, soirées sur les thématiques de la carrière • Une branche REXAM (Réseau d’Experts A & M) dédiée aux métiers du conseil, de l’intérim ou du

management de transition.


La mise en œuvre de ces services, qui s’adressent à l’ensemble de la population diplômée ou devant l’être très prochainement, repose sur :

• une équipe à Iéna de permanents et de camarades disposant d’expériences en la matière,

associant des cabinets professionnels, deux avocats et un psychologue. • Un réseau de 150 Délégués à l’Emploi en France et à l’étranger, point d’entrée régional du

demandeur de services en matière d’emploi et/ou de carrière ; Le Délégué à l’Emploi demeure en liaison étroite avec l’équipe d’Iéna. Afin d’assurer une certaine continuité dans sa tâche, le Délégué à l’Emploi est invité à assurer cette fonction pendant une période maximale de l’ordre de 3 ans.

Les prestations de ces services sont gratuites, certaines activités spécifiques d’outplacement, coaching ou licenciements font appel à des cabinets spécialisés rémunérés.

Le service est ouvert, avenue d’Iéna, du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 18 h. Il reçoit de 9 h à 18 h, sur rendez-vous. Tél. : 01 40 69 27 33/31 - E-mail : [email protected]

7°/ Le service Résidences d'Elèves a pour mission d’assister l’Ecole dans le montage d’opérations immobilières de construction, rénovation, ou réhabilitation des Résidences mises à la disposition des Elèves dans chacun des Centres. La Société, à travers son service Résidences, participe parfois à l’exploitation (voir aussi § 4.5 « actions avec l’Ecole »). Directeur de l'activité: Philippe Bigot (Bo68) [email protected] 8°/ Le Club Entreprise Arts et Métiers (CLENAM) C'est un carrefour d'informations et un point de rencontre pour promouvoir l'esprit d'entreprendre et mettre en relation ceux qui désirent reprendre une société, trouver un partenariat, céder ou créer une entreprise.

- Le CLENAM organise des réunions d'informations générales (financement, succession, organismes de capital-risque, pouvoirs publics, …) et de présentation de cas réels. Il est en relation avec la Fondation Arts et Métiers.

- Il préside le G2E (Groupement des clubs repreneurs des Grandes Écoles) dont il est le cofondateur. Il est en contact permanent avec l'APCE, les CCI, les SDR, les ministères et les grandes administrations, la Commission des Communautés Européennes (CCE) ….

- Le CLENAM s'adresse aux PME, à l'industrie, aux professions libérales, aux créateurs, aux banques et gestionnaires venant de différents horizons. - Le CLENAM donne des cours à l’ARTS ET MÉTIERS PARISTECH sur l’acte d’entreprendre,

les tâches, responsabilités, compétences et devoirs de l’entrepreneur.

Fondateur du CLENAM : Pierre Fournier (Pa43), décédé en 2004. Président Jacques Renard (An56). Secrétariat Martine Karoui Tél : 01.40.69.27.36 Fax : 01.47.20.58.48 [email protected] Antennes Clenam dans plusieurs régions 9°/ Le Service de réservation et de location (Fondation Arts & Métiers) :

- les locaux de Liancourt et Musée National Gadzarts : Téléphone: 03 44 73 12 09 (Evelyne Dolbet) ou 03.44.85 14 61 (Robert Pierret Ch57), ou 03 44 21 32 49 (Philippe Laurent Ch58, conservateur du Musée)

-le mas BERLIAT tel. : 01 40 69 27 40 (Michèle Buffard) NOTA : On se reportera utilement pour Liancourt et le mas Berliat aux dépliants émis par

la Société, disponibles au siège. 10°/ La gestion des donations et des legs : contacts : Henri Trouillon (Ch46), Pierre Orsoni (Li56), Claude Nivoche (Li61), Michel Ballet (Cl57) tél. 01 40 69 27 40 Les dispositions testamentaires en faveur des œuvres d’entraide de la Société ou de la Fondation sont décrites en détail dans l’annuaire.


1.3.3.1.1 La correspondance avec la Société doit être expédiée à :

Société des ingénieurs Arts et Métiers Service des legs

9 bis, avenue d’Iéna 75783 PARIS CEDEX 16 Fax : 01 47 20 58 48

Sauf pour affaires confidentielles, ne pas adresser le courrier au nom du Président de la Société ou du Secrétaire général, mais aux services permanents. La même règle est à appliquer pour les appels téléphoniques. Ne traiter qu'un sujet par lettre (utiliser fax ou e-mail pour les urgences) Adresses email utiles: - Président & secrétaire du président [email protected] - Secrétaire général [email protected] - Secrétariat [email protected] - Comptabilité/G.Ravet [email protected] - Communication [email protected] - Arts et Métiers Mag [email protected] - Emploi-Carrières [email protected] - Relations Sociétaires/A. Libéreau [email protected] - Groupes professionnels/J. Hetzel [email protected] - CLENAM/M.Karoui [email protected] - Club Iéna/J.Renard [email protected] - Entraide/M. Buffard [email protected] - Résidences/Ph. Bigot [email protected] - Action internationale/S. Changeur [email protected] - Rendez-vous d'Iéna/J.B Billy [email protected] - Cercle La Rochefoucauld/M.Harmant [email protected] 1.4 Le DÉLÉGUÉ de la SOCIÉTÉ auprès d'un CER (DSC)

La Société dispose d'un représentant officiel auprès de chaque CER d’Arts et Métiers ParisTech dénommé :Délégué de la Société auprès du CER de.... Le DSC dispose d'une délégation spéciale l'habilitant à engager moralement et financièrement la Société vis-à-vis du CER, et d’aider les élèves en difficulté.

Chacun des huit DSC est nommé pour trois ans par le Président de la Société. Sa fonction ne peut se cumuler avec un mandat électif, mais il assiste aux réunions du Comité avec voix consultative. Il est, par ailleurs, membre de droit des Bureaux de région situés dans le bassin de recrutement correspondant (§2.3.1), et veille à l'application de la Charte Tripartite Arts et Métiers signée le 16 juillet 2003 par l'Union des Elèves, la DG d’Arts et Métiers ParisTech et la Société, charte des Valeurs que les parties se sont engagées, ensemble, à respecter et à promouvoir.

L’action des DSC est animée par le Coordonnateur des DSC. Celui-ci est convié aux réunions du Bureau de la Société (cf.§1.2.2). Il tient le contact avec les DSC, organise leurs réunions et gère les budgets.

Les DSC ont pour missions essentielles : - d'entretenir et cultiver des relations permanentes avec le CER ; leurs interlocuteurs principaux sont le directeur du Centre et le président de l'Association des Elèves (AE), - de faire connaître l'organisation et les activités de la Société, de veiller, avec le DR, au bon déroulement de la procédure d'attribution des prix de la Société aux élèves, - de recueillir les demandes d'aide financière de la part des élèves (prêts d'honneur) et les transmettre à l'Entraide, - de faciliter toutes rencontres entres les parties qui se sont engagées dans la Charte Arts et Métiers, notamment durant la période d'intégration des élèves lorsque la transmission des valeurs (les Traditions) suscite des questions, et afin de prévenir les conflits éventuels.


Les DSC disposent d'un budget annuel destiné à participer au financement des actions de promotion de recrutement (cf § 3.3). Les DSC doivent être avant tout des hommes de contact veillant à la qualité des liens et de leur efficacité entre la Société et les CER. Ils sont, avec les Delcom, l'un des pôles de communication de la communauté Arts et Métiers. Chaque succession de DSC doit être soigneusement préparée afin d’assumer les missions dans la continuité. 1-5 LES DELEGUES A LA COMMUNICATION (DELCOM)

Prenant le relais des Porte-parole de la Société, les DELCOM, (DELégués à la COMmunication) ont pour mission d’être à l’écoute des partenaires des Arts et Métiers en général (pouvoirs publics, presse, établissements d’enseignement, industrie, organisations sociales diverses). Ils reçoivent une formation appelée « media-training ». Les DELCOM participent aux travaux des Bureaux de Régions.

Ils transmettent l’information au sein de notre communauté et vers l’extérieur, gèrent le tissu relationnel des Arts et Métiers, et veillent l’actualité. Les DELCOM sont, en avril 2009, au nombre de 28. Ils sont les relais naturels du VP Communication, répartis sur le territoire : un par région. Voir les noms et coordonnées des Delcom sur le site de la Société : rubrique Association, sous-rubrique Organisation


2 LES STRUCTURES CROISEES DE LA SOCIETE Organisation fonctionnelle et territoriale

Trois structures d'accueil rassemblent les gadzarts :

� les Promotions qui sont autant de cellules d'origine, � les Groupes professionnels réunissant les gadzarts de même spécialité ou activité, � les Groupes régionaux rapprochant les camarades d'un même ensemble géographique.

Ces trois types de structures sont interférentes.

Deux autres entités structurées, interférentes elles aussi, découlent de la première; il s'agit : � du Groupe des délégués de promotion, � du Groupe des jeunes promotions.

2.1 LES PROMOTIONS Il y a, aujourd'hui, environ 460 promotions de gadzarts vivants.

Elles représentent, chacune, l'ensemble des élèves ayant accompli leurs études dans un même Centre régional, et étant entrés la même année, sur un même site. Dans l'intitulé de la promotion, le millésime de l'année d'entrée est précédé de l'abréviation du site, (ex : An 1964, Me 2000).

La promotion, cellule fondamentale de l'entité Arts et Métiers, est, pour chaque gadzarts, le pôle sentimental d'attache qui n'est modifié ni par les hasards professionnels ni par les hasards résidentiels. Chaque promotion a sa vie propre. Au moyen de bulletins, de réunions périodiques, de banquets, de voyages, elle maintient les contacts entre tous ses membres répartis à travers la France et à l'étranger. Un compte bancaire, ou un CCP, peut être ouvert par la Société à l'usage de chaque promotion.

Dans le but de maintenir la Tradition et l'esprit de fraternité des gadzarts, chaque promotion ancienne parraine la promotion entrée 25 ans après elle dans le même Centre. Les modalités du parrainage font l'objet d'une charte. Le parrainage des promotions messines est fait par les promotions des autres Centres entrées 15 ans avant elles.

Délégué principal Chaque promotion désigne un délégué de promotion principal (DPP) qui peut s'entourer d'un ou plusieurs co-délégués (DP). Ils doivent obligatoirement adhérer à la Société et font partie du Groupe des délégués de promotion (cf.§ 2.4.). Ce Groupe permet aux promotions de communiquer entre elles. Les noms des DP apparaissent en caractères gras dans l'annuaire AM, mais un seul est présenté comme le délégué principal (son nom est précédé d'un astérisque dans le classement par promo de l'annuaire). Comptes. Un compte bancaire peut être ouvert à l’usage de la promotion, au nom de « Ingénieurs Arts et Métiers, promo XXX » La demande en est faite, par le canal des Relations Sociétaires, au Comité qui autorise l’ouverture du compte, par délibération. La modification suit la même procédure. Le délégué principal de promo reçoit délégation de signature du Comité de la Société. Il peut donner délégation permanente de signatures aux autres délégués de promo (maximum 2), à condition que leur nom soit connu de la Société. Il faut distinguer entre :

- le domiciliataire du compte (celui qui reçoit les courriers de la banque, les relevés bancaires... ) au sujet duquel il n'y a pas d'obligation à ce qu’il soit un Délégué de Promo, - et les titulaires du compte (ceux qui ont autorisation de signature avec le domiciliataire). Les titulaires du compte peuvent agir ensemble ou séparément, c'est la promotion qui en définit les règles.

A chaque changement intervenu dans la promo, il convient de procéder à une "modification du compte" avec l'imprimé ad hoc et de faire porter ces modifications à l'ordre du jour du Comité pour acceptation. Le délégué principal peut également confier la signature du compte à titre provisoire (durée 1 an environ), à un camarade chargé d'organiser un voyage de promo ou autre manifestation. Il est conseillé de choisir une banque habituée à gérer des comptes d’associations. Les services bancaires de La Poste se montrent très procéduriers et sont à éviter. Une promotion peut être tentée d’ouvrir un compte au nom de l'un des membres. Cette solution est à proscrire. En effet, en cas de décès du titulaire du compte, celui-ci est bloqué et il tombe automatiquement dans la succession. De plus, le titulaire s’expose à des investigations du fisc. Une promotion peut décider de se constituer en association autonome. Dans ce cas, elle assume elle-même tous ses devoirs associatifs. Elle doit déposer des statuts à la Préfecture, réunir des assemblées générales, élire un président, un secrétaire, un trésorier … etc, et faire vérifier ses comptes. Elle fait face à toutes ses obligations légales (fisc, impayés, assurances …). Elle ouvre un compte sans


passer par la Société. Cette autonomie ne procure pas d’avantage significatif mais présente des inconvénients. Elle est déconseillée. Parrainage. Un Comité de parrainage organise et gère la transmission des modalités de parrainage notamment la prise en charge des promos nouvelles (Metz-Karlsruhe) et le comblement du « trou » des promos 76. Le Président du Comité de parrainage est Philippe Riou (An78), membre du Comité. La Société soutient financièrement les promotions qui prennent en charge les parrainages des promotions de Metz, de même qu’elle a aidé celles qui ont parrainé deux fois du fait du "trou" de 1976. Les "promotions vénérables". Lorsque les promotions atteignent leur 50 ème anniversaire d'entrée, elles accèdent au statut de " promotion vénérable", qui leur donne accès à un service logistique mis à leur disposition par la Société. Sous l'égide du Groupe des DP, chacune d'elles peut désigner un délégué associé, de 25 à 30 ans plus jeune, qui sera dépositaire de la vie de la promotion jusqu'à extinction totale de celle-ci. Pour améliorer l'efficacité de ces dispositions, les rapprochements de promos de même millésime sont encouragés. 2.2 LES GROUPES PROFESSIONNELS Les Groupes professionnels sont une vitrine de la Société et un outil apprécié des camarades. Ils agissent en liaison avec l'Ecole et l’environnement socio-économique. Ils jouent un rôle privilégié dans la mission de promotion des Arts et Métiers.

Les Groupes professionnels sont un lien précieux avec le monde des entreprises, tant pour le corps professoral que pour les élèves. Ils facilitent les relations entre les gadzarts de même spécialité, favorisent la formation continue, et permettent d'apporter aux élèves une information spécifique sur les métiers des ingénieurs dans les différents secteurs de l'économie.

Il existe trois types de Groupes professionnels (GP) : � par secteur d'activité (aéronautique, BTP, etc.), � par fonction (exportation, recherche, maintenance, logistique, métiers du Conseil.) � par entreprise (SNCF, EDF, RATP, …).

Les GP, qui sont représentés au Comité par 3 délégués, sont responsables de leurs propres

budgets procurés par la Société, en particulier pour les groupes en cours de création (allocation de démarrage 800€, puis fonctionnement autonome). Ils définissent leur action et s'organisent comme ils l'entendent. Chacun d’eux élit, pour trois ans, un Bureau et un président (PGP). L’ensemble des présidents des GP constitue la Commission d’animation et de Coordination des GP présidée par un camarade élu pour trois ans. Cette commission désigne, avec leur accord, des “correspondants d’entreprise” dans un maximum d’entreprises pour y relayer les actions de la Société.

Les GP ont toute latitude pour organiser des conférences, des déjeuners ou dîners débats, des journées d’études, des visites. Les GP sont ouverts à leurs homologues d'autres associations d'ingénieurs. Le nombre des GP est en constante évolution ; ils se développent dans les régions. leur liste exhaustive et leur organisation figurent dans l'annuaire national. Comptes bancaires. Les procédures et conseils sont les mêmes que ceux donnés aux Promotions (§ 2.1) 2.3 LES GROUPES RÉGIONAUX 2.3.1 Les régions

Sur le territoire métropolitain, les 27 « régions gadzarts » correspondent sensiblement aux régions administratives de la France. Les grandes métropoles ont une plus forte densité de régions gadzarts. Le découpage apparaît dans l'annuaire à la rubrique : "Répartition géographique et nombre de collèges des délégations régionales". Chaque région gadzarts rassemble les Groupes régionaux situés sur son territoire. Les groupes gadzarts à l'étranger sont représentés au Comité par les délégués régionaux à l'International (DRI). Les groupes des DOM-TOM-POM sont rattachés à la région Paris. Chaque région est administrée par un Bureau de région (BR) ; elle est représentée au Comité par un délégué régional (DR). Le Bureau de région (BR) est composé :

� du (ou des) délégué régional (DR), qui l'anime(nt) � des présidents de Commission de Groupe (PCG) de cette région, � du DSC du bassin de recrutement auquel appartient la région, � du porte-parole,

Le BR peut être complété par les Camarades exerçant des fonctions dans la Société ou choisis par les


DR pour leur compétence. Le bureau se réunit si possible physiquement. Les téléconférences et le courrier électronique peuvent pallier occasionnellement l'absence de réunion.

Certains BR publient un bulletin périodique (cf.§ 2.3.3.11) apportant, entre autres, des informations sur la vie de leurs groupes régionaux. Certains publient un annuaire régional. Ces publications sont autofinancées (par la publicité, notamment).

Les frais de fonctionnement du Bureau de région doivent être couverts par les Groupes régionaux, au prorata de leur effectif cotisant. Par défaut, ils peuvent être pris en charge par la Société, sous forme de remboursement des frais engagés. 2.3.2. Le délégué régional (DR)

Le délégué régional est membre du Comité. Il participe à l'élaboration de la politique de la Société et vote les décisions. Il est aussi l'animateur de la vie communautaire dans sa région, et le principal vecteur des informations dans les deux sens. L'importance de sa mission lui interdit tout cumul avec d'autres mandats.

Le délégué régional est élu pour trois ans par les CG d'une région. Cette élection est organisée par le Bureau régional (BR), lorsqu'il existe, ou par le Groupe le plus représentatif en effectifs de la région, au moins deux mois avant l'Assemblée Générale de mars, chargée de la ratifier ; après quoi, le nouveau délégué régional prend immédiatement ses fonctions au Comité.

Un délégué régional peut se voir confier plusieurs mandats au Comité, sous réserve qu'ils soient séparés par une interruption d'au moins un an. Il est aussi investi d'une fonction de représentant exécutif de la Société, sur son territoire.

Au Comité, le délégué régional est le porte-parole des Groupes dont il collecte les opinions : il fait part de leurs souhaits, de leurs besoins ; il exprime des critiques. Il suit les dossiers transmis par les PCG : emploi, entraide, études, enquêtes, demandes d’aides budgétaires, propositions de médailles, travaux préparatoires aux Congrès A. M., etc.

Dans les Commissions de Groupe, il veille à l'application de la politique de la Société, de ses statuts, de son règlement. Il apporte et commente, directement ou par le canal d'un bulletin régional, les informations du Comité. Il coordonne l'animation et les manifestations des Groupes de sa région et, pour les plus importantes (assemblée générale, banquet, …), il représente le Président, le Secrétaire général ou un vice-président, non disponibles, pour les présider. Il s'efforce de visiter, au moins une fois par an au cours de son mandat, tous les Groupes de sa région.

Les délégués régionaux favorisent les contacts avec l'environnement des Groupes : élus locaux pouvoirs publics, administrations, organismes professionnels et sociaux, conseillers d'information et d'orientation, proviseurs des lycées, URIS, associations de parents d'élèves, etc. Ils doivent inciter les gadzarts à participer activement à la vie socio-économique et civique, dans les régions.

Le délégué régional doit susciter des vocations et des candidatures aux différents postes à pourvoir dans la région et dans les Commissions de Groupe, en liaison avec les PCG. Il devra tout particulièrement se préoccuper de sa succession : le choix du candidat qui le remplacera au Comité et son élection par le Bureau de Région (§ 2.3.1) doit intervenir plusieurs mois avant la fin de son propre mandat. Le moment venu, il communiquera à son successeur tous les documents, soigneusement classés, utiles pour l’exercice du mandat.

Cette charge est lourde : une vingtaine de jours par an à consacrer aux Commissions et au Comité, tant au siège que sur les lieux des Entretiens ou Assises, sans compter le temps à consacrer aux groupes de travail ou à des études individuelles, et aux contacts sur le terrain.

La fonction est bénévole. En matière de frais, la Société rembourse un forfait "voyage" calculé sur la base du tarif 2ème classe SNCF + un forfait hôtelier. Les frais de mission sont remboursés selon des modalités précisées dans une note distribuée à tous les DR en début de mandat. Les frais de mission du délégué régional, liés aux contacts dans la région, sont à prendre en charge par les Groupes régionaux. Les cas particuliers sont présentés au Secrétaire général. Résumé du profil du candidat au poste de délégué régional : disponible et volontaire pour promouvoir la cause gadzarts. Avoir acquis une expérience de PCG ou de membre actif d'une Commission de Groupe constitue un atout.


2.3.3. La Commission de Groupe (CG)

C'est la cellule d’animation du groupe régional. On compte environ 120 CG en France métropolitaine, 6 dans les DOM-TOM et une soixantaine à l'étranger, avec, pour ces dernières, des effectifs très variables.

Les départements à forte densité de population peuvent comporter plusieurs CG (ex. : Nord, Bouches-du-Rhône, etc.). Certains départements à faible concentration de gadzarts peuvent être regroupés pour constituer une CG (ex. : Drôme-Ardèche, Tarn-Aveyron)

Il est normal que les camarades inscrits à une Commission de Groupe soient membres de la Société. Dans le cas contraire, le PCG doit les inciter à adhérer.

Chaque Commission de Groupe administre la vie associative des gadzarts d'une zone géographique. Elle est constituée de membres sociétaires qui sont élus pour trois ans par leurs pairs (le renouvellement annuel par tiers est possible) ; leur nombre est variable suivant l'importance du Groupe. Le minimum recommandé est cinq. Les anciens membres du Comité, ainsi que les anciens PCG, sont membres de droit de la Commission de Groupe, avec voix consultative.

La CG élit un Bureau et son président. La durée des mandats est trois ans. En cas de manque de candidats à la succession d'un PCG, une prolongation maximum d’un an du mandat est admise. Cette prolongation ne doit en aucun cas exonérer le PCG de se chercher un successeur, ni démobiliser les autres gadzarts du groupe de se porter candidats.

Après l'élection, le PCG sortant doit laisser à son successeur les archives qu'il aura pu constituer pendant son mandat, un exemplaire du vade-mecum et des différentes notes diffusées par la Société.

Ces documents constituent, avec les pages d’entrée de l'annuaire, une information indispensable à la connaissance de la Société et de l’Ecole. Ils doivent être transmis scrupuleusement aux nouveaux responsables, lors des renouvellements de CG.

Les fonctions de président, trésorier et délégué à l'emploi restent réservées à des gadzarts. Toutefois, les conjoints non gadzarts des sociétaires peuvent être cooptés par la CG pour y exercer des activités, notamment de secrétariat, festives et culturelles.

Toute modification à la composition du Bureau d'une Commission de Groupe doit faire l'objet d'un procès-verbal à adresser à la Société pour ratification par le Comité. Selon l'importance des Groupes, les commissions de groupes sont constituées du président (PCG) et de :

o un ou plusieurs vice-présidents, o un secrétaire assisté ou non d'un secrétaire adjoint, o un trésorier assisté ou non d'un trésorier adjoint, o un délégué à l’Entraide et aux œuvres sociales o un délégué à l'emploi (DE), en liaison étroite avec le service Emploi&Carrières (E&C), o de camarades chargés plus particulièrement des fêtes et manifestations, le cas

échéant, des grands rassemblements nationaux du Groupe Arts et Métiers (Congrès), o un représentant du groupe à l’URIS, o un délégué à la promotion du recrutement vers Arts et Métiers ParisTech (info-lycées,

forums, etc.), en liaison avec le DSC et l'École, o des délégués Jeunes promos, o des chargés des relations avec les élèves (Comité de liaison), o un rédacteur en chef du bulletin du Groupe ou de région, s'il existe, o un Delcom, chargé des relations avec la presse, si ce n’est le président ou le DR.

Le secrétaire, ou un membre de la commission, tient à jour le fichier des membres du Groupe en liaison avec le service Relations Sociétaires. 2.3.3.1 Assemblée Générale du groupe régional

La réunion de l’Assemblée Générale (AG) est obligatoire une fois par an. A l'issue des rapports traditionnels : moral, financier, d'activité du Groupe, l'AG doit permettre au PCG, ou au DR, ou au DSC, ou à tout autre représentant de la Société, de fournir des informations sur la vie de l'association et de l'École. Un débat de durée suffisante doit suivre.


2.3.3.2 Réunions de la CG

Il est souhaitable que leur fréquence soit de l'ordre d’une fois par mois. Ces réunions doivent permettre de traiter les questions spécifiques du Groupe, de mener les actions de solidarité, de donner leur avis au PCG sur les enquêtes et études demandées par la Société.

Lors des réunions de la Commission de Groupe les différentes manifestations proposées aux gadzarts sont définies, ainsi que les liaisons nécessaires avec les CG voisines, l'URIS, les autres groupes d'ingénieurs.

Tout courrier adressé par le PCG à la Société doit faire l'objet d'une copie à l'usage du délégué régional, voire du DSC. 2.3.3.3 Trésorerie

La CG doit percevoir des cotisations d'un montant suffisant pour que son budget soit équilibré sur l'exercice.

Un compte CCP ou bancaire peut être ouvert à l’usage du groupe au nom de « Ingénieurs Arts et Métiers, groupe de….. » La demande en est faite, par le canal des Relations Sociétaires, au Comité qui autorise l’ouverture du compte, par délibération. La modification suit la même procédure. Il n’est pas souhaitable qu’un responsable du siège dispose de la signature sur le compte. Le Président de la Commission "Gestion-Finances" peut être consulté sur cette question. Les procédures et conseils sont les mêmes que ceux donnés aux Promotions (§ 2.1) Un bilan annuel doit être envoyé à la comptabilité d’Iéna (Gilles Ravet) pour consolidation des comptes 2.3.3.4 Aides budgétaires Octroi de l’allocation budgétaire : Les demandes pour l’exercice à venir doivent parvenir au siège en septembre . Elles sont examinées par la commission chargée par le Comité de vérifier leur recevabilité selon les critères de répartition des charges budgétaires entre le Groupe Régional et la Société.

(extrait de l’article 13 du Règlement : « à titre exceptionnel, les Groupes et Régions peuvent solliciter une aide financière de la Société, notamment pour la promotion de la Société et de l’Ecole ») ; les actions pour lesquelles une aide financière est demandée doivent être distinctes de l’activité ordinaire de la vie du Groupe.

Le Comité, lors de sa dernière séance de l’année calendaire, décide des allocations. Notification : La notification est adressée par le Secrétaire général aux Commissions de Groupes

aussitôt après décision du Comité.

Liquidation : La liquidation est effectuée, sur demande du Groupe, et au vu des justificatifs de l’engagement des frais correspondant à l’action reconnue (factures, notes de débit, notes de frais…)

Le fait d’accorder des allocations budgétaires n’autorise pas la Société à les régler si la dépense correspondante n’est pas dûment établie et justifiée. En l’absence de justificatifs, nos autorités de tutelle pourraient considérer qu’il s’agit d’avantages particuliers octroyés à certains sociétaires. 2.3.3.5 Mouvements d'effectifs

Toute arrivée au Groupe et tout départ de camarade pour une autre région font normalement l'objet d'un échange de renseignements entre la Société (service Relations Sociétaires) et le Groupe.


2.3.3.6 Accueil La mission d'accueil d'un nouvel arrivant gadzarts et de sa famille dans un Groupe est primordiale. Le PCG doit y veiller personnellement. Accueil des conscrits

Tout PCG doit également faire accueillir par son Groupe, dès qu'il a connaissance de la liste, les conscrits de sa zone géographique reçus au concours d'entrée à l'Ecole, autant que possible avec leurs parents au cours d'un apéritif ou d'un repas ; le Groupe a ainsi l'occasion de faire connaissance avec les futurs gadzarts de la région. La Société et les services qu'elle peut leur rendre doivent être présentés. Un document résumant la communication de la Société à cette occasion est diffusé aux PCG.

La rencontre conviviale a lieu, en général, au cours du week-end suivant la rentrée. Les élèves, et les parrains des conscrits aident la commission de groupe à réunir les moyens et à encadrer les manifestations. Les conscrits qui ne peuvent pas rejoindre leur base géographique familiale pour ce week-end sont accueillis par le groupe ayant un CER de l’Ecole sur son territoire ; une aide financière de la Société peut être alors sollicitée. Une tradition d’accueil et de contact s’est instaurée à l’initiative des groupes régionaux autour des centres de l'Ecole ; chaque année, ils accueillent toute la future promo de conscrits, un dimanche peu après la rentrée. Le programme comporte la séance d’accueil, suivie d’une (ou des, selon la capacité d’accueil des entreprises) visites d’usines le matin, un déjeuner où les archis sont nombreux, une suite festive l’après-midi. Il est souhaitable que cette tradition se propage à tous les centres. 2.3.3.7 Décès – Palme (grand modèle pour inhumation, petit modèle en cas d'incinération)

La Commission de Groupe doit informer la Société et le DP, dans les meilleurs délais, de tout décès d'un camarade, fût-il non Sociétaire. Si le défunt est adhérent à la Société, la palme est remise gratuitement à sa famille ou déposée sur sa sépulture. Si le défunt n’est pas sociétaire, mais que la famille désire la palme, la Société la lui cède à titre onéreux. Il est recommandé de faire rapidement sceller cette palme, afin d’éviter qu’elle disparaisse.

Si l'inhumation a lieu sur le territoire d'un autre Groupe, ce dernier sera prévenu par les services de la Société, afin qu'une délégation de camarades puisse être présente et déposer la palme. Le PCG tient quelques palmes en réserve. 2.3.3.8 Entraide - Emploi (voir aussi § 1.3.2)

Les PCG sont tenus de faire connaître à la Société les cas difficiles de camarades, veuves ou orphelins, nécessitant une aide temporaire ou de longue durée.

Les Délégués à l'Emploi (DE) - ou, à défaut, les PCG - doivent signaler le cas des camarades ayant besoin de l'appui du Service E&C pour trouver un emploi ou orienter leur carrière. Les serveurs Internet apportent l'aide interactive du service pour la consultation des offres, la rédaction du CV et de la lettre de motivation, la participation aux points de rencontres ingénieurs-entreprises. Une aide plus étendue est possible pour des problèmes de retraite progressive, de rupture du contrat de travail. Certaines CG ont pris des initiatives exemplaires. Les délégués Emploi des groupes se réunissent une fois par an, pour bilans, programmes et échanges, à l’initiative du service Emploi&Carrières. 2.3.3.9 Manifestations amicales

Il s'agit de rencontres périodiques des camarades du Groupe, de leurs épouses, de leurs enfants, au cours d'apéritifs, repas, soirées dansantes, sorties champêtres, rallyes, tournois sportifs, parties de bridge, voyages, etc. Ces manifestations, dont le but est de maintenir des liens de camaraderie, peuvent être jumelées avec des séances d'information sur le Groupe, la région, la Société, l'École, ou avec des activités culturelles, artistiques. Le maintien des liens exige beaucoup d'engagement personnel de la part du PCG : accueil des nouveaux, relances par téléphone, communication conviviale lors de chaque réunion, relais des informations provenant de la Société, bonne ambiance… Les groupes qui prévoient, sur place pendant la réunion, la garde des enfants, obtiennent davantage de succès à leurs manifestations.

Ne pas oublier l’accueil des conscrits, les conférences-débats sur des sujets


techniques ou non, les visites d'usines, les visites des Centres Arts et Métiers ParisTech, les manifestations de l’URIS, d’autres associations d’ingénieurs etc… et aussi les congrès de la Société !

La qualité de l'animation est la clé du succès des rencontres et de la vitalité du Groupe. 2.3.3.10 Manifestation officielle (banquet ou autre) et représentation

Le PCG est l'animateur et le principal représentant des gadzarts de son groupe dans son environnement local. Il donne l'image de la Société et doit soigner sa présentation et la qualité de son contact avec les gadzarts, leurs conjoints, les personnalités invitées ou rencontrées.

Le Groupe se doit d'organiser une manifestation de prestige, une fois par an, dont la présidence sera demandée au Président de la Société, à un Vice-président, au Secrétaire général ou à un membre du Comité, ou au DSC. Si le nombre de participants risque d'être trop peu important, cette manifestation peut être organisée conjointement avec des Groupes voisins.

Ce sera l'occasion d'y faire participer des invités de marque de la région. Les invitations de personnalités justifient un contact personnel, par le PCG, au préalable. Les discours doivent porter sur des sujets d’actualité, en harmonie avec la politique de communication de la Société. 2.3.3.11 Bulletins régionaux - Relations avec les médias

Tout article publié dans un bulletin régional engage la Société des anciens élèves ; il doit recevoir, avant toute publication, l'accord de contenu, par le canal du Secrétaire général ou du VP Communication. Il en est de même pour des propos rapportés pour avoir été tenus lors de réunions au siège ou ailleurs.

Après édition, deux exemplaires de chaque numéro du bulletin doivent être adressés au service Communication de la Société qui, après en avoir pris connaissance, les fera archiver au siège.

Les relations avec les média au niveau local : presse écrite, radio, TV, sont normalement dévolues au Delcom le plus proche. Dans tous les cas, la plus grande prudence est de mise. Tout projet d'information doit recevoir l'aval du service Communication de la Société, éventuellement par téléphone, ou du Secrétaire général. 2.4 LE GROUPE DES DÉLÉGUÉS DE PROMOTION

Le Groupe des délégués de promotion, représenté au Comité par 3 élus, réunit l'ensemble des délégués de promotion. Il est représenté par un Bureau des délégués de promotions (l’ancien « CADP »), composé du président des DP (élu pour 3 ans), de 2 vice-présidents (élus pour 3 ans), de quelques DP et des anciens présidents du groupe des DP.

À son rôle essentiel de liaison entre les promotions, s'ajoutent des missions telles que : le parrainage, l'assistance aux promotions en difficulté, l'application de la charte et des procédures DP, la tenue à jour des documents, l'organisation des réunions de DP (en général 3 par an), sa participation à la commission d'admission à la Société, etc. Il édite un périodique de liaison entre DP : le Trait d’Union des délégués de promotion (T.U.D.P.) NOTA : les "Procédures DP", incluant la "Charte des DP", la charte et les modalités de parrainage, sont disponibles au siège et sur le site web. 2.5 LE GROUPE DES JEUNES PROMOTIONS

Le Groupe des jeunes promotions (JP) rassemble les sociétaires sortis depuis moins de dix ans D’ARTS ET MÉTIERS PARISTECH. Sa mission est de permettre : 1°) une meilleure connaissance de la Société par les élèves, 2°) de mieux intégrer ceux-ci au sein de notre Communauté après l'obtention de leur diplôme, 3°) de contribuer à l'évolution de la Société, en étant les promoteurs d’idées nouvelles.

Une lettre d'information bimensuelle, intitulée La Lettre des JP, est adressée à tous les JP. Des pages régulières dans Arts et Métiers Mag permettent d'informer l'ensemble des Sociétaires des


activités proposées par le Groupe JP. Les JP ont des pages dédiées sur le site web de la Société. La coordination et le suivi de l'ensemble des actions sont assumés par le « Bureau national JP »,

au sein duquel sont élus un président et 2 vice-présidents qui sont les représentants des Jeunes promotions au Comité.

Les JP participent à toutes les actions de la Société. Ils sont particulièrement impliqués dans les techniques liées à l’internet, les manifestations culturelles (Rendez-vous d’Iéna), et surtout le contact avec les Elèves. 2-6 ASSURANCE DES CG, GP, PROMOS, JP, POUR LEURS MANIFESTATIONS La Société a souscrit une assurance en Responsabilité Civile auprès de AXA Courtage sous le n° de police 6.745.846. Les Groupes faisant partie des structures de la Société des Ingénieurs Arts et Métiers sont couverts par cette police. Notre courtier est : A.O.N. Conseil et Courtage (ex LANGE SA )

61, boulevard Carnot 31000 Toulouse tél. 05 62 30 28 28 -fax : 05 62 30 28 29 - e-mail : [email protected]

AON est le successeur de « Lange « , premier courtier français certifié ISO 9001 par l'AFAQ, pour l'ensemble de ses branches d'assurance

Cette police d'assurance couvre les dommages causés aux tiers par les activités organisées par les différents organes et sections de la Soce : l'AG, le Comité, les groupes régionaux et professionnels, les promos en tant que partie intégrante de la Soce. Les activités habituelles ne présentant pas de risque particulier ne font pas l'objet d'une déclaration préalable.

Il est conseillé de faire une telle déclaration en cas d'exposition des participants ou de l'environnement à des risques particuliers (escalade, saut à l'élastique, descente de canyon, spéléo, karting, usage d'armes, plongée, ski, etc...). Dans tous les cas, il faut vérifier que les prestataires d'attractions (comme de transport) sont convenablement assurés. Ce sont eux qui assurent contre les risques liés à l'usage normal de leurs installations et équipements.

Si une promo ou un groupe constitués s'affichent non pas en tant que section de la Soce, mais en tant qu'association distincte, l'assurance Soce ne les couvre pas.


3. INFORMATIONS PRATIQUES A L’USAGE DES GROUPES ET DES PROMOTIONS

3.1 RECONNAISSANCE des SERVICES RENDUS - DISTINCTIONS

Les mérites des camarades militants sont récompensés, chaque année, par l'attribution de médailles : bronze, argent, vermeil, or.

Les PCG, les PGP et les membres du Comité (notamment les représentants des DP et des JP) adressent au siège, chaque année avant le 15 novembre, par l'intermédiaire de leur DR pour ce qui concerne les PCG, leurs propositions de médailles. Des règles précises existent (quota, intervalle de temps entre deux récompenses, etc.) et doivent impérativement être suivies. Ces règles font l'objet d’une note de procédure jointe chaque année à la lettre d'appel aux propositions de récompenses.

Le Comité attribue les médailles en janvier, sur proposition de la Commission "Communauté", qui a entendu, auparavant, les avis de la sous-commission des médailles.

La remise des médailles aux récipiendaires doit procéder d'une certaine solennité. Une manifestation officielle du Groupe peut en fournir l’occasion.

Un autre type de médaille peut être remis à des personnes non gadzarts : personnalités, conjoints militants, professeurs de l'École …, ou à des organisations ayant rendu d'éminents services à notre Association.(par exemple : médaille du cent cinquantenaire)

Les Groupes régionaux ou professionnels sont aussi distingués par la remise annuelle de prix : le Challenge “solidarité-emploi” (le Coq-Hoyos), la Coupe de la solidarité Entraide (Challenge E.GOUIN An1904), et le Trophée de la Communication, sur décision du Comité. Les règlements de ces prix sont disponibles au siège. Distinction exceptionnelle : le Prix Nessim HABIF.

Ce prix est alimenté par des revenus du legs de notre camarade Nessim HABIF (Li 1903), est décerné chaque année, alternativement à :

-un ingénieur qui, par son intervention, aura contribué sensiblement au progrès de l'industrie (prix mondial),

-un ingénieur Arts et Métiers qui, par son esprit inventif, aura contribué significativement à rehausser le prestige de l'École.

La sélection des candidatures est effectuée par la commission d’animation et de coordination des groupes professionnels. 3.2 DONS et COLLECTES

Il est souhaitable que Groupes et promotions profitent des manifestations qu'ils organisent pour rappeler à nos camarades que bon nombre d'actions de la Société sont financées par les dons qui sont ventilés dans les rubriques suivantes : Entraide - Activités Elèves - Emploi-Carrières - Domaine de Liancourt - Résidences d’Elèves - Autres...

Les généreux donateurs doivent donc préciser à quelle rubrique ils destinent leur geste, sauf s’ils autorisent éventuellement la Société à procéder à une ventilation différente, selon nécessité. 3.3 La promotion auprès des Lycées pour le RECRUTEMENT vers ARTS ET MÉTIERS

PARISTECH

L'Ecole assume cette fonction stratégique, aussi essentielle pour elle que l’est le marketing aux entreprises. Elle relève du Directeur Général, et par délégation, aux directeurs de centres. La Société « auxiliaire des pouvoirs publics », a le devoir d’apporter sa contribution.

On trouve, dans chaque CER, une cellule Promotion du recrutement constituée, par décision du Conseil des Études du 28/4/94 :

- du directeur du Centre ou son représentant, - d'un professeur désigné par les professeurs élus au Conseil de Centre, - d'un élève désigné par les élèves élus au Conseil de Centre, - d'un ingénieur A & M qui peut être le DSC, ou un représentant désigné, en accord avec lui,

et souvent choisi dans la CG proche du CER.


- La compétence de cette cellule couvre le bassin de recrutement du Centre Arts et Métiers. La responsabilité de l'animation incombe au directeur de Centre. Chaque DSC (ou son

représentant) prend contact avec le directeur du Centre pour mettre au point les méthodes de travail les plus efficaces dans le contexte local. Un programme annuel de travail est arrêté pour permettre de lancer les actions correspondantes, dont une partie du financement peut être procurée par le DSC, sur son budget. Le responsable de la cellule Promotion du recrutement travaille en étroite relation avec le DSC. Il doit veiller à tenir bien informés le PCG ayant le CER sur son territoire, le DR et le porte-parole du même bassin de recrutement. Il tient à jour la liste des abonnés extérieurs à AM Magazine du bassin de recrutement.

L’ensemble est suivi, au niveau de la Société, en liaison avec la DG, par les Coordonnateurs de la Promotion du Recrutement : Claude Janvier (An61) : tél : 01 40 69 27 44.

Au moins une fois l'an, le Directeur Général d’Arts et Métiers ParisTech réunit les représentants de chacune des cellules régionales pour bilans et programmes. 3.4 TAXE D’APPRENTISSAGE

Elle est vitale pour les Centres de l' Ecole. L'aide que doivent apporter les Commissions de Groupes régionaux, avec l’appui de membres des GP, peut revêtir les formes suivantes :

- la constitution de listes d'entreprises à solliciter, - la détection, par relations ou enquête, du responsable chargé de la taxe d'apprentissage dans

chaque entreprise, auprès duquel un rendez-vous sera sollicité, - le contact avec le responsable compétent, à qui il faudra présenter l'offre de l'Ecole : études,

recherches, stagiaires, projets de fin d'études, …. Ne pas se limiter à l’envoi d’un courrier. Le contact direct est irremplaçable. Ne jamais

omettre de remercier, sans attendre, sous la forme la mieux adaptée à la situation. 3.5 RELATIONS EXTÉRIEURES - VOEUX

Au titre des relations publiques avec les milieux socio-économiques, la Société édite des cartes de voeux qui sont envoyées aux PCG et aux DR, en décembre, sur demande. A charge pour eux de les transmettre avec leur carte de visite aux notables et aux industriels auxquels le milieu gadzarts se doit d'adresser ses civilités. Ce peut être l'occasion de remercier des aides apportées à l'École par telle personne, ou tel organisme. Communiquer pour le 15 novembre, au secrétariat du Président, le nombre souhaité de cartes de vœux. 3.6 LOCAUX utilisés par les GROUPES -

Les Groupes tiennent souvent leurs réunions dans un établissement commercial ou un local mis à leur disposition par un camarade industriel. Certains, pour conserver leur indépendance et stocker leurs archives, louent un local dans le bâtiment de l'URIS (cf. §3.7) ou ailleurs, et y tiennent permanence. La Société soutient ces initiatives et peut apporter, dans tous ces cas, une aide administrative (cf. § 2.6.), et financière. 3.7 PROTECTION JURIDIQUE individuelle

En matière de protection juridique, tous les sociétaires sont couverts par une assurance individuelle contractée en groupe par le CNISF, au nom de ses associations adhérentes qui ont conclu avec lui une convention. L'assureur est GMF. Chaque Sociétaire a reçu un exemplaire des clauses, ainsi que les renseignements pratiques, pour mémoire :

Conseil Juridique téléphonique : indépendamment de la Protection Juridique développée ci-dessous, chaque sociétaire peut poser des questions juridiques, concernant les mises en cause individuelles, au service juridique de la GMF-PJ du lundi au vendredi de 9 h à 17 h 30, Téléphone 01 49 14 86 92, Défense judiciaire : dans tous les cas où un litige judiciaire se présente, ou va se présenter, le service compétent est: GMF-PJ, ouvert 24 h / 24 et 7 jours/7, Téléphone 01 47 11 12 15, On demandera le nom, celui de l' Association, et le n° de police : L002379001W.


La GMF-PJ en fonction de l’urgence proposera l’aide personnalisée d’un avocat, à moins que l'intéressé n'ait déjà choisi le sien. Les frais judiciaires, d’expertise éventuelle, d’honoraires d’avocat seront pris en charge par la GMF-PJ, suivant son barème. 3.8 UNIONS RÉGIONALES d'INGÉNIEURS et SCIENTIFIQUES (URIS)

La fusion, en 1994, des ISF (Ingénieurs et Scientifiques de France), du CNIF (Conseil National des Ingénieurs Français) et de la FASFID (Fédération des Associations et Sociétés Françaises d'Ingénieurs Diplômés), en un Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France (CNISF) constitue une nouvelle structure qui :

1°) fédère les groupements et associations d'ingénieurs, 2°) accueille les adhésions individuelles d'ingénieurs pour des activités les impliquant à titre personnel : réunions, visites, conférences, etc., 3°) présente des sections géographiques locales. Les URIS

Ses objectifs essentiels sont :

1°) une coordination entre associations constitutives, 2°) La promotion de l’image publique et la défense de la notoriété des ingénieurs et

des scientifiques. La Société est intéressée par l'activité fédérative du CNISF. il est souhaitable qu'à ce titre, les

gadzarts soient présents et valablement représentés, y compris dans les URIS. Des gadzarts, anciens membres du Comité, sont actuellement très actifs au sein du CNISF.


4 QUELQUES ACTIONS ET ACTIVITÉS DE LA SOCIÉTÉ 4-1 LES CONGRES ARTS ET MÉTIERS

Pour propager son image et promouvoir la formation A. et M., la Société organise, chaque année, en automne, un Congrès Arts et Métiers. Le thème du Congrès illustre une grande préoccupation de la Société ou de l'ingénieur à l’époque du congrès, et met en valeur l'Ecole et la formation Arts et Métiers. Il est proposé au Comité par le GPC (Groupe de préparation des Congrès) ; celui-ci fonctionne comme un groupe de travail de la Commission Projets et International. Un groupe de pilotage, animé par le vice-président Projets établit la liaison entre le GPC, la Commission Projets et le groupe régional organisateur.

L'organisation matérielle des Congrès est confiée à la Commission de Groupe dont la candidature a été retenue par le Comité une ou plusieurs années à l'avance (généralement une ville de province ou Paris). Exceptionnellement, les Congrès peuvent se dérouler outre-mer ou à l'étranger, ils deviennent alors Convention Arts et Métiers. La commission du groupe choisi participe à l'élaboration et la promotion du thème.

Les PCG et PGP sont appelés à apporter une contribution aux travaux du GPC. Leur avis est demandé sur le thème. Ils apportent la contribution de leur groupe à la réflexion préparatoire.

Chaque Commission de Groupe envoie aux Congrès des délégués statutaires dont les frais de déplacement sont remboursés (à raison de 1 délégué pour 25 Sociétaires). Tout membre de la Société peut participer aux travaux ainsi qu'aux autres manifestations: repas, visites, soirée, etc. Les conjoints sont cordialement invités à participer.

Il est recommandé à chaque Commission de Groupe d'encourager la venue aux Congrès des membres des jeunes promos, en les aidant financièrement à supporter le coût de participation. Les JP bénéficient de tarifs réduits pour eux et leurs conjoints. La compensation financière est prise en charge par la Société (et non par les autres participants au Congrès).

La soirée « à la Fraternité » qui clôt le Congrès permet de recevoir les invités et les participants dans un cadre et une ambiance dignes de l’image qu’on souhaite donner de notre Communauté. 4.2 La Journée des présidents : PCG et PGP

A l'occasion du renouvellement d'un tiers du Comité et en prélude à l'Assemblée Générale de mars, la Société invite les Présidents des divers groupes (groupes régionaux et professionnels) à une réunion d'information et d'échanges, au siège. Ainsi, un contact s’établit entre le Comité et les responsables locaux. Les frais de transport et d’hébergement sont remboursés par la Société, sur une base forfaitaire, à un délégué de région par CG, ou de GP (le président ou son représentant). 4.3 L'ENCOURAGEMENT AUX SPORTS

La Société, en liaison avec l'Ecole et le Groupe régional intéressé, organise, chaque long week-end de l'Ascension, les "Journées sportives inter-centres”, appelées les « UAI » dans l'un des CER de l'École. Les frais de déplacement à cette manifestation rassemblant près de 1200 élèves sont pris en charge en grande partie par la Société. Ainsi sont disputées de multiples compétitions dans les sports d'équipe et les disciplines individuelles. Un trophée est attribué au CER dont les élèves ont obtenu le total de points le plus élevé sur l’ensemble des épreuves. La participation financière de la Société aux "UAI" s'ajoute aux aides qu'elle accorde, chaque année, aux CER, pour leurs activités sportives et culturelles. 4.4 ACTIONS AVEC L’ECOLE 4.4.1. Le Futur des Ingénieurs Arts et Métiers (FIAM). C'est une étude prospective permanente de l'évolution du marché de la demande qualitative en ingénieurs diplômés, et du positionnement des gadzarts parmi la concurrence. Cette réflexion, appelée aussi Futur des Gadzarts, est menée depuis 1995 et fait l’objet d’un rapport présenté lors de chaque congrès. AM Magazine consacre à ce projet de fréquents articles. La mobilisation des gadzarts pour ce projet est vitale pour le devenir de la « voie Arts et Métiers ».


4.4.2. Les Résidences d’Elèves. contact : Philippe Bigot (Bo68) [email protected] 4.4.3. La Formation Continue. L'activité de formation continue d'AM Plus a été absorbée par la Seram (ci-après). 4.4.4. ARTS (anciennement SERAM), association loi 1901, a été créée en 1973 pour offrir à l'industrie, au nom d’Arts et Métiers ParisTech : des travaux de recherche, de l'assistance technique, des transferts de technologie. ARTS est reconnue SRSC (Structure de Recherche Sous contrat), depuis 1988. Pour vos études et recherches techniques, pensez à consulter ARTS. http://www.seram.eu/ , tél 01 42 16 86 76, fax 01 42 16 92 13. contact: Joachim RAMS (Ai67), directeur général. 4.4.5. La promotion du recrutement. Cf.§ 3.3. Coordination et contact : Claude Janvier tél. 01 40 69 27 44 Une cellule « Promotion du Recrutement », tripartite, sous l’autorité de l’Ecole, est constituée dans chaque Centre. La Société délègue au moins un camarade au sein de chaque cellule. Les équipes se concertent sous le contrôle de l’animation. 4.4.6. les Prix aux élèves et à Arts et Métiers ParisTech (d’une valeur unitaire s’échelonnant de 3 000 à 10000€) � Prix financés par la Fondation AM : (mise en œuvre et règlement sous l’autorité du

président de la Fondation Patrice Bersac (An.70) 01 40 69 27 55) • Le prix Landrau (An.45) récompense les élèves à la fois les meilleurs dans les Sciences exactes

appliquées dans les projets d’avenir, et bons camarades (un seul élève pour l’ensemble des Centres).

• Le Prix Garangeat (Pa.24) est attribué aux deux élèves (binôme), auteurs du meilleur PFE.

• Le Prix du meilleur partenariat avec l’industrie pour la recherche est attribué à un département, service, ou laboratoire de l’Ecole qui a réalisé le meilleur lien industriel.

• Le Prix Pierre Bézier (Pa27) récompense les meilleures thèses de l’école doctorale de l’Ecole

(jusqu’à 5 lauréats par an)

• Le Prix Vivien Poujade (Ai204). Créateur d’une entreprise dès sa première année à l’Ecole, V.Poujade a eu l’idée de distribuer un prix encourageant l’esprit créateur des élèves, et le dote en nature, sous forme de services offerts par son entreprise. La Fondation accompagne ce geste en dotant le prix en espèces, et distribue, chaque année, 8 prix Entreprendre aux Arts et Métiers de 1000€ (1 par Centre), aux auteurs des meilleurs projets.

� Prix financés par la Société : (mise en œuvre et règlement sous l’autorité du VP Formation-Industrie, information par Gestion des legs tél. 01 40 69 27 40)

• Le Prix Mayoux (Cl.20) est décerné en fin de 2e année, à raison d’un prix par Centre de province, à l’élève présentant la meilleure expression française écrite et orale. La remise est organisée par les DSC, sous l’autorité du DR et en relation avec le directeur de Centre.

• Le Prix Fouque (Ai.34) aide trois élèves à accomplir un an de cursus à l’étranger, pendant ou à

la fin de leur cursus à l’ARTS ET MÉTIERS PARISTECH.

• La bourse Douchet (Li.10) aide six élèves à compléter leur cursus par un séjour à l’étranger d’au moins six mois, ou par une spécialisation de haut niveau ou un doctorat à l’Ecole. Les prix Mayoux, Fouque, et la Bourse Douchet s’adressent généralement aux élèves de 2ème année.

• Le Prix Magne (An.30) a été attribué pour la première fois en 2002. Ce prix octroie une aide

substantielle à des jeunes diplômés de l'Ecole, au nombre de un à trois, qui sont admis, pour un cursus complémentaire, dans l'une des trois plus prestigieuses universités américaines pour la technologie.


• Les bourses « PACTE », aidant financièrement les élèves de la filière Entreprendre aux Arts et

Métiers, a été approuvé. L’Ecole sélectionne chaque année 24 élèves pour cette filière. La Société octroie à chacun de ces 24 élèves une bourse de 1500€.

La publicité des Prix et Bourses auprès des élèves est effectuée comme suit : - prix Fouque et Magne, bourses Douchet, PACTE : par la direction générale et la Scolarité, - prix Mayoux : par les directeurs de Centres, - les prix de la fondation : conjointement la DG de l’Ecole et la direction du Centre de Paris. Les bourses et les prix attribués aux élèves ne sont pas fiscalisés, car ils sont considérés comme nécessaires à la couverture des dépenses engagées du fait de la situation même de l'étudiant. Il faut cependant qu'il n'y ait pas enrichissement du bénéficiaire, ni contrepartie pour le donateur. _____________________________________________________________________________________

ANNEXES

Annexe 1 LA FONDATION ARTS ET MÉTIERS

Créée le 10 novembre 1977 et reconnue d'utilité publique par un décret du Premier ministre le 13 septembre 1978, et, comme telle, organe juridiquement indépendant de la Société, La Fondation Arts et Métiers a reçu, à sa naissance, une dotation de trois millions de francs de la Société des ingénieurs Arts et Métiers. Habilitée à recevoir des dons et legs, à gérer le patrimoine, et disposant ainsi d'un revenu annuel, la Fondation, qui s’est assigné une mission d’intérêt général, éducative, scientifique, de recherche et d’aide à la vie communautaire finance :

- l’action pour soulager tous les handicaps au moyen de la technologie - l’éveil des écoliers, collégiens et lycéens à la science et à la technique - une contribution au mécénat pour l’enseignement supérieur - L’aide à la recherche et à la formation de l’Ecole - Des bourses et prêts pour poursuite d’études en France et à l’étranger - L’encouragement à l’activité inventive et à la création d’entreprises, - La gestion du fonds Résidence Etudiants, - La gestion du patrimoine historique de Liancourt, du patrimoine immobilier de ses legs - Le travail de Mémoire de l’industrie, de l’Ecole et des gadzarts

La Fondation A.et M. se tient à la disposition de tous les camarades pour les conseiller et les assister en vue de réaliser tous dons et legs au profit de la Communauté gadzarts et renforcer son patrimoine, poursuivre le travail de mémoire. Elle est garante des actions de solidarité qui sont sa raison d'être. Propriétés de la Fondation comportant des locaux accessibles au public (§ 1.3. 2. 9)

- Ferme de la Montagne à LIANCOURT : musée gadzarts et Centre d’archives Arts et Métiers

Le Musée National Gadzarts de Liancourt et le Centre d’archives sont ouverts au public

Annexe 2 LE CONSEIL DU PATRIMOINE

Le but de ce Conseil est d’optimiser le patrimoine des Arts et Métiers pour satisfaire au mieux

les buts statutaires des entités émanant des Arts et Métiers : la Société (immobilisations, valeurs mobilières), la Fondation Arts et Métiers, le Club Iéna, la résidence de Bormes, … au service de l’intérêt général Objectifs.

Cette structure informelle et non statutaire, dotée du seul rôle de conseil, est présidée par le

Président de la Société en exercice, et composée ad libitum de quelques sociétaires parmi lesquels figure le Président de la Fondation.


Annexe 3 LA CHARTE D’ETHIQUE DE L’INGENIEUR adoptée par le

CNISF

La Charte adoptée le 12 mai 2001 par l’assemblée générale du CNISF annule et remplace l'ancien "code de déontologie". (L'appellation "code de déontologie" sera désormais réservée à des documents qui définissent les comportements professionnels corrects dans chacun des métiers d'ingénieurs et dont le non-respect pourrait entraîner l'application de sanctions).

Charte d’éthique de l’ingénieur :

L'ingénieur dans la société L'ingénieur est un citoyen responsable assurant le lien entre les sciences, les technologies et la communauté humaine ; il s'implique dans les actions civiques visant au bien commun. L'ingénieur diffuse son savoir et transmet son expérience au service de la Société. L'ingénieur a conscience et fait prendre conscience de l'impact des réalisations techniques sur l'environnement. L'ingénieur inscrit ses actes dans une démarche de "développement durable".

L'ingénieur et ses compétences L'ingénieur est source d'innovation et moteur de progrès. L'ingénieur est objectif et méthodique dans sa démarche et dans ses jugements. Il s'attache à expliquer les fondements de ses décisions. L'ingénieur met régulièrement à jour ses connaissances et ses compétences en fonction de l'évolution des sciences et des techniques. L'ingénieur est à l'écoute de ses partenaires; il est ouvert aux autres disciplines. L'ingénieur sait admettre ses erreurs, en tenir compte et en tirer des leçons pour l'avenir.

L'ingénieur et son métier L'ingénieur utilise pleinement ses compétences, tout en ayant conscience de leurs limites. L'ingénieur respecte loyalement la culture et les valeurs de l'entreprise et celles de ses partenaires et de ses clients. Il ne saurait agir contrairement à sa conscience professionnelle. Le cas échéant, il tire les conséquences des incompatibilités qui pourraient apparaître.

L'ingénieur respecte les opinions de ses partenaires professionnels. Il est ouvert et disponible dans les confrontations qui en découlent. L'ingénieur se comporte vis-à-vis de ses collaborateurs avec loyauté et équité sans aucune discrimination. Il les encourage à développer leurs compétences et les aide à s'épanouir dans leur métier.

L'ingénieur et ses missions L'ingénieur cherche à atteindre le meilleur résultat en utilisant au mieux les moyens dont il dispose et en intégrant les dimensions humaine, économique, financière, sociale et environnementale. L'ingénieur prend en compte toutes les contraintes que lui imposent ses missions, et respecte particulièrement celles qui relèvent de la santé, de la sécurité et de l'environnement. L'ingénieur intègre dans ses analyses et ses décisions l'ensemble des intérêts légitimes dont il a la charge, ainsi que les conséquences de toute nature sur les personnes et sur les biens. Il anticipe les risques et les aléas; il s'efforce d'en tirer parti et d'en éliminer les effets négatifs. L'ingénieur est rigoureux dans l'analyse, la méthode de traitement, la prise de décision et le choix de la solution. L'ingénieur, face à une situation imprévue, prend sans attendre les initiatives permettant d'y faire face dans les meilleures conditions, et en informe à bon escient les personnes appropriées.


NOTES

Remerciements à Jean-René Billon (An50), pour sa contribution A la rénovation de ce Vade-Mecum Arts et Métiers (1995-1999)

Responsable de la publication : Michel Collet (An70)

Edité par le Bureau de la Société des Ingénieurs Arts et Métiers ParisTech

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VADE MECUM 2009 Société des Ingénieurs Arts et...

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