tudes gotechniques

DOSSIER NO: XXXX-XX-XXXX

contrat excution sur demandeDE SERVICES PROFESSIONNELS

TUDES GOTECHNIQUES

Dossier no:

XXXX-XX-XXXX

Direction :

XXX

TABLE DES MATIRES

31.NUMRO DE DOSSIER

32.OBJET DU CONTRAT

33.LOCALISATION

44.DESCRIPTION DU MANDAT

44.1Programme de sondages et essais

54.2Surveillance des sondages gotechniques

54.3Essais de laboratoire

54.4Conservation des chantillons

54.5tudes gotechniques

54.6valuation du potentiel de liqufaction

55.BIENS LIVRABLES

55.1Plan De Travail

55.2Programme De Sondages Et Dessais

65.3Surveillance De Sondages Gotechniques

65.3.1Rapports De Sondages Et Dessais

65.3.2Rapport Journalier

65.4tudes Gotechniques

65.4.1Gnralits

65.4.2Rapport Final

75.4.3Plans De Reconnaissance Des Sols

75.5Runions

75.6Services Daccompagnement Durant Les Travaux De Conception

76.RFRENCES BIBLIOGRAPHIQUES

77.RESSOURCES HUMAINES

87.1Charg de projet

87.2quipe

88.ENREGISTREMENT ISO

89.RESSOURCES MATRIELLES

89.1Matriel fourni par le prestataire de services

99.2Matriel et documents fournis par le Ministre

910.MODE DE RMUNRATION

910.1Mode de paiement

910.2Modalits de paiement

1011.RFRENCES BUDGTAIRES

1012.DURE DU CONTRAT

ANNEXES

Annexe 1Spcifications pour les forages et sondages dune tude gotechnique pour le remplacement ou la construction douvrages dart

Annexe 2Spcifications pour les calculs et rapports dtude gotechnique pour le remplacement ou la construction douvrages dart

Annexe 3Rapport journalier

Annexe 4Complment au Guide pour le paiement des services professionnels en ingnierie des sols et des matriaux.

Le prsent document est utilis pour prparer un devis pour engager un prestataire de services afin de raliser des tudes gotechniques et effectuer, pour les besoins de ces tudes, une surveillance des travaux de forages gotechniques.

Ce document constitue un aide-mmoire pour le concepteur du devis. Il ne doit pas tre utilis dans son intgralit sans une lecture et une adaptation au contexte des travaux par le concepteur du devis. Au besoin, certains textes proposs doivent tre modifis ou retirs alors que des textes adapts aux particularits des travaux doivent tre rdigs et ajouts au devis.

Ce devis est un complment du Cahier des charges et devis gnraux - Services professionnels (CCDG). moins dindication contraire, toute rfrence aux documents contractuels constitue un renvoi ldition en vigueur la date de louverture de soumission. Toutes les rfrences aux documents (CCDG, Normes, etc.) doivent tre valides par le concepteur.

Le concepteur doit prendre en considration les outils suivants lors de la rdaction de son devis:

Les zones de texte bleu sur fond gris constituent des notes lattention du concepteur du devis et napparaissent pas dans le devis final.

Les champs surligns en jaune doivent tre complts selon les particularits du contrat.

Le texte entour de la bordure bleue est optionnel et il est adopter au projet par le concepteur du devis.

Pour retirer la bordure bleue de loption choisie, slectionner Accueil/Paragraphe/Toutes les bordures/Bordures et trame. Pour les versions antrieures, slectionner le paragraphe, cliquez sur Format dans la barre doutils en haut de la page puis sur Bordure et trame de Word 2003.

Pour imprimer la version finale, veuillez-vous assurer que loption Imprimer le texte masqu que vous trouverez dans le menu Fichier/Options/Affichage/Options dimpression est dcoche, sinon les zones grises simprimeront. Pour les versions antrieures, loption se trouve dans Outils/Options/Impression de Word 2003.

1. NUMRO DE DOSSIER

Le prsent contrat est inscrit au Systme ministriel de suivi des informations contractuelles (systme SIC) sous le numro de dossier suivant: XXXX XX XXXX.

2. OBJET DU CONTRAT

Le contrat consiste en la ralisation sur demande dtudes gotechniques pour la prparation de projets relatifs aux infrastructures routires en conformit avec les exigences du Cahier des charges et devis gnraux de services professionnels (CCDG) dition 20xx.

Le contrat vise la ralisation de plusieurs mandats. Les diverses tapes doivent tre ralises en conformit avec les mthodes, les normes, les procdures et les directives du Ministre.

3. LOCALISATION

Les services du prestataire de services sont retenus pour la rgion administrative XXX desservie par la direction de XXX.

4. Description du mandat

Lorsquune tude gotechnique est demande un prestataire, il faut savoir que son contenu sera grandement influenc par ltat davancement du projet et de la conception.

ltape de ltude des solutions aux points de contrle PC0 PC1, le prestataire peut produire un avis gotechnique et non une tude gotechnique finale. Cet avis soutient la DT dans ltude des solutions en fonction des contraintes gotechniques connues. cette tape, une bonne cueillette des donnes gotechniques et gologiques disponibles suffit gnralement. En labsence de donnes suffisantes, le prestataire de services doit aviser le Ministre et prsenter une justification, sil juge que des sondages ou essais supplmentaires sont ncessaires pour raliser son mandat.

ltape de lavant-projet prliminaire aux points de contrle PC1 PC2, une tude gotechnique prliminaire devrait tre demande pour le scnario retenu lavant-projet prliminaire. Pour cette tude, quelques forages et essais devront tre raliss, quelques calculs effectus et les solutions gotechniques privilgier seront recommandes en fonction de la conception prliminaire disponible. Ltude gotechnique prliminaire a pour but de permettre au concepteur de faire le choix de sa conception finale.

ltape de lavant-projet dfinitif aux points de contrle PC2 PC3, une tude gotechnique finale, rpondant aux spcifications des annexes 1 et 2 du prsent devis, devrait tre demande pour la conception finale retenue.

En plus des exigences prvues dans la section tude gotechnique du CCDG, le prestataire de services doit raliser:

Option 1.

La ralisation dune tude gotechnique complte, y inclus la surveillance des sondages, la ralisation des essais de laboratoire et llaboration dun rapport;

Option 2.

La ralisation dune tude gotechnique partir de donnes de forage et de laboratoire fournies par le Ministre.

De plus, le Ministre peut complter si ncessaire, pour chaque mandat confi dans le cadre du contrat excution sur demande, les exigences du prsent devis par des exigences supplmentaires sur les biens livrables, les ressources humaines, le matriel et par toute autre clause juge pertinente.

Pour chacun des mandats, le Ministre prcise: la localisation, la nature de ltude, et le dlai.

Le prestataire de services doit fournir au Ministre la confirmation de lacceptation du mandat dans un dlai de 14 jours suivant la date de la rception de la proposition du mandat.

Dans les cas o le prestataire de services nest pas en mesure de fournir les ressources ncessaires pour un mandat confi dans le cadre du contrat excution sur demande ou si la confirmation nest pas reue par le Ministre dans le dlai prescrit ci-dessus, ce dernier se rserve le droit de solliciter les services dun autre prestataire de services.

4.1 Programme de sondages et essais

Le prestataire de services doit fournir le programme de sondages et essais conformment aux exigences prvues dans la section tude gotechnique du CCDG et planifier les ouvrages dart en conformit avec les exigences des spcifications prsentes lannexe 1 du prsent devis. Pour les autres ouvrages, le prestataire de services doit adapter les exigences de lannexe 1 selon la nature des travaux.

4.2 Surveillance des sondages gotechniques

En plus des exigences prvues dans la section tude gotechnique du CCDG, toutes les tapes des travaux de sondage pour les ouvrages dart doivent tre ralises en conformit avec les exigences des spcifications prsentes lannexe 1 du prsent devis. Pour les autres ouvrages, le prestataire de services doit adapter les exigences de lannexe1 selon la nature des travaux.

Le prestataire de services doit prparer les rapports journaliers relatifs la surveillance de sondage lannexe 3 du prsent devis.

4.3 Essais de laboratoire

En plus des exigences prvues dans la section tude gotechnique du CCDG et dans lannexe 1, le prestataire de services doit raliser les diffrents essais en laboratoire selon la version la plus rcente au moment dutilisation des normes BNQ ou ASTM (selon le cas).

Les granulomtries sur les sols pulvrulents et les sdimentomtries sur sols cohrents doivent tre ralises selon les exigences de la norme BNQ2501025.

4.4 Conservation des chantillons

En plus des exigences prvues dans la section tude gotechnique du CCDG, le prestataire de services doit pour les chantillons de sols cohrents conserver les feuilles denregistrement et les donnes brutes des essais in situ pour une dure minimale de 1an.

4.5 tudes gotechniques

Le prestataire de services doit raliser les tudes gotechniques conformment aux exigences prvues dans la section tude gotechnique du CCDG ainsi que, dans le cas dtude pour ouvrages dart, celles prsentes lannexe 2 du prsent devis. Pour les autres ouvrages, le prestataire de services doit adapter les exigences de lannexe 2 selon la nature des travaux.

4.6 valuation du potentiel de liqufaction

Le prestataire de services doit procder lvaluation du potentiel de liqufaction pour tout ouvrage dart conformment aux exigences prvues dan