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IFCS03-TS

Point 10de l’ordre du jour

La sécurité chimique au service du développement durable

IFCS/FORUM-V/03-TSOriginal: Anglais

11 Juillet 2006

FORUM V

Cinquième sessiondu

Forum intergouvernemental sur la sécurité chimique

Budapest, Hongrie25 - 29 Septembre 2006

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LES JOUETS ET LA SECURITE CHIMIQUE

INCITATION A LA REFLEXION

Préparé par le Groupe de travail du Comité permanent du Forum THO

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Secretariat: c/o World Health Organization, 20 Avenue Appia, CH-1211 Geneva 27, SwitzerlandTel: +41 (22) 791 3873/3650; Fax: +41 (22) 791 4875; Email: [email protected]; Website: www.ifcs.ch

Forum intergouvernemental sur la sécurité chimiqueCinquième session – Forum V25-29 Septembre 2006

IFCS/Forum-V/03-TS

Les jouets et la sécurité chimique

Incitation à la réflexion

Les informations données dans ce document proviennent en grande partie de références et de rapports publiés dans le monde industrialisé. Il existe peu d’information disponible en provenance d’autres pays. Il se peut que la situation des pays industrialisés soit similaire à celle des pays en développement, mais elle peut également être différente. Les informations en provenance du monde industrialisé peuvent permettre à tout un chacun d’en tirer des leçons utiles.

IntroductionTous les enfants jouent. C’est là une partie importante de leur croissance. En

jouant, les enfants s’amusent, font de l’exercice, libèrent leur énergie, explorent le monde physique, se familiarisent avec le monde social et y acquièrent certaines aptitudes. Quelque soit leur âge, les jouets font partie intégrante du jeu et peuvent accélérer l’éveil intellectuel, stimuler la créativité et augmenter l’interaction sociale et l’apprentissage. Les enfants font l’expérience des jouets peu après la naissance et cette expérience se prolonge pendant toute leur l’enfance, mais la façon dont un enfant utilise un jouet variera en fonction de son âge, de son éveil, de son intellect et de ses aptitudes physiques. Ce qui constitue un jouet à un âge peut être sans intérêt, voire dangereux, à un autre. Pour que les jouets deviennent un élément positif dans la vie d’un enfant, il faut qu’ils ne présentent aucun danger s’il les utilise comme prévu mais également s’il en fait les mauvais usages auxquels on peut raisonnablement s’attendre de la part d’un enfant. Les jouets ne présentant aucun danger doivent être bien conçus et adaptés à l’âge, durables et non toxiques. Certains jouets sont intrinsèquement dangereux et ne doivent être utilisés que par des enfants plus âgés et sous la surveillance d’un adulte.


Aux effets de cette Incitation à la réflexion un jouet est défini comme tout produit ou matériau conçu ou manifestement destiné à l’amusement des enfants (de 0 à 9 ans) ou des adolescents (de 10 à 18 ans). Pour les très jeunes enfants et notamment les enfants atteints de handicaps du développement, la limite entre les jouets et les produits pour enfants peut être assez floue. Dans ce document nous prenons en ligne de compte les jouets traditionnels ainsi que les anneaux de dentition, les sucettes et les jouets à mordiller pour les bébés et les petits, mais pas les vêtements pour enfants, les meubles et les produits de toilette personnels commercialisés à l’usage direct des enfants.


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Jouer avec des jouets devrait être amusant et l’on ne devrait pas avoir à se préoccuper, mais parfois les jouets peuvent faire mal.1 La plupart des dommages recensés occasionnés par les jouets sont des accidents : lacérations produites par des bords coupants ou par des extrémités pointues, cas de suffocation lorsque l’enfant a avalé ou aspiré de petites pièces ou autres lésions corporelles d’origine mécanique comme les électrisations, les pertes d’audition dues à l’excès de bruit, les lésions profondes causées par des projectiles, la suffocation ou les brûlures causées par des matériaux inflammables. Une analyse de risques effectuée récemment aux Etats-Unis par la Consumer Product Safety Commission a relevé que sur 144.240 lésions corporelles dues aux jouets traitées dans les salles d’urgence des hôpitaux, 92,5% étaient d’origine mécanique, 1% d’origine chimique, moins de 1% d’origine électrique ou causées par le feu et 6,4% étaient d’origine inconnue. Quarante-six pour cent des enfants admis avaient moins de 5 ans, 22% de 5 à 9 ans, 8 % de 10 à 14 ans, et 24% 15 ans et plus. 2 Cette analyse portait uniquement sur les jouets et ne tenait pas compte des produits pour bébé, des vêtements d’enfant, des meubles et des produits de toilette. La plupart de ces lésions n’étaient pas graves et n’exigeaient pas d’hospitalisation. Les décès provoqués par les jouets sont rares et la plupart du temps sont provoqués par suffocation ou aspiration. On recense également des cas d’intoxication aiguë, mais ils sont rares.3,4

On estime qu’en 2003 le marché international du jouet (jouets traditionnels, jeux vidéo non compris) a atteint le chiffre de 59,4 milliards de dollars américains : 41% aux Etats-Unis, 30% en Europe, 29% en Asie - Océanie et 1% en Afrique.5 . Cela représente des milliards de jouets fabriqués et vendus chaque année. D’ailleurs, aux Etats-Unis, le petit nombre d’admissions annuelles aux urgences à la suite de lésions corporelles chimiques provoquées par les jouets dont il est fait état ci-dessus, montre bien que des mécanismes efficaces ont été mis en place pour protéger les enfants des dommages chimiques les plus graves. Une certaine insécurité et des lacunes dans les données persistent cependant sur les éventuels dommages sans gravité causés aux enfants par les produits chimiques utilisés dans les jouets. Cette Incitation à la réflexion explorera le contexte des risques éventuels inhérents aux substances chimiques utilisées dans les jouets et liées aux expositions chimiques, la question de la prévalence des dommages causés par les substances chimiques, les approches actuelles adoptées pour évaluer les risques chimiques potentiels, et les mesures déjà prises dans le monde industrialisé pour protéger les enfants des dommages chimiques causés par les jouets. Une série de cas concrets illustrera les leçons tirées, les succès et les controverses que soulève l’utilisation des substances chimiques dans les jouets. Le document s’achève sur une série de questions incitant à la réflexion et au débat.



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Risques éventuels d’expositions chimiques associées aux jouets.

Pour que l’on puisse dire d’une substance chimique qu’elle est mauvaise pour la santé, trois éléments doivent être réunis: 1) la substance chimique doit avoir des effets toxiques; 2) la personne doit être vulnérable aux effets toxiques; et 3) il doit y avoir une exposition suffisante. Les enfants et les jouets représentent l’un des cas spéciaux de cette triade dénommée “le triangle à risque” car il se peut que les enfants soient plus vulnérables aux effets nocifs des substances chimiques et qu’ils y soient potentiellement exposés lorsqu’ils jouent avec leurs jouets. La figure 1 représente les rapports entre ces trois éléments et les enfants. Si les substances chimiques utilisées dans les jouets sont potentiellement toxiques et capables de passer du jouet à l’enfant lorsqu’il joue normalement ou en fait un mauvais usage prévisible, alors il peut y avoir des effets indésirables pour la santé.

Le Forum IV de l’IFCS a adopté une décision sur les enfants et la sécurité chimique qui reconnaît explicitement qu’il est nécessaire d’accorder une attention spéciale aux enfants « car il sont plus susceptibles d’être soumis à des expositions, et en raison de leur vulnérabilité 6». Ceci s’applique aux expositions chimiques occasionnées par les jouets et ce, de différentes façons. Les enfants sont physiquement et physiologiquement immatures.7. Pendant toute leur enfance, ils grandissent et changent en termes de taille physique et de proportions, ainsi qu’au niveau des organes vitaux et des fonctions de leur organisme. Les expositions aux substances chimiques pendant certaines périodes critiques du développement peuvent causer des dommages parfois irréversibles aux structures et aux fonctions essentielles comme le cerveau et le système nerveux, les systèmes endocrinien et reproducteur et autres. En fonction du stade de développement et de toute une série d’autres facteurs, la capacité d’un enfant à bien métaboliser et à excréter les substances chimiques diffère de celle d’un adulte, ce qui parfois le protège mieux ou bien au contraire augmente sa vulnérabilité. Le comportement des enfants les place en contact étroit avec les jouets et potentiellement avec les substances chimiques contenues dans les jouets, lorsqu’ils jouent normalement selon l’usage prévu et également lorsqu’ils mordillent, respirent, câlinent, chahutent, cassent, avalent le jouet ou se l’introduisent dans le nez, les oreilles ou tout autre orifice. En fin de compte, le développement cognitif d’un enfant n’est pas suffisant pour lui permettre de comprendre les mises en garde ou se rendre compte des dangers associés à un jouet en particulier. C’est pourquoi les substances chimiques utilisées dans la fabrication de jouets peuvent éventuellement finir dans le corps d’un enfant, soit à une dose suffisante pour être nocive, soit à un moment où même une dose infime peut s’avérer nocive.

Parmi les éventuels effets indésirables sur la santé notifiés et associés aux substances chimiques utilisées dans les jouets, citons les intoxications aiguës, les brûlures chimiques, la sensibilité aux allergies ou de façon plus subtile les lésions corporelles infracliniques causées par les expositions à faibles doses, les lésions occasionnées par les expositions à court ou à long terme à des substances chimiques dépourvues de toxicité aiguë ou des expositions en bas âge aboutissant à



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une maladie différée qui se manifeste à l’âge adulte. (Voir tableau 1). Les intoxications aiguës sont le plus souvent dues à l’ingestion d’un jouet, d’une partie ou d’un morceau de jouet, mais peuvent aussi se produire par inhalation de matières volatiles, ou par une absorption suite à un contact prolongé avec la peau. Les brûlures occasionnées par les substances chimiques caustiques peuvent atteindre la peau, les membranes muqueuses y compris les yeux, ou la membrane revêtant l’intérieur de l’intestin et des poumons. Les cas d’intoxications aiguës et de brûlures sont faciles à reconnaître et font fréquemment l’objet de visites aux professionnels de la santé. On pourrait donc mettre en place des systèmes permettant de détecter les cas d’intoxications aiguës causées par les substances chimiques utilisées dans la fabrication des jouets par le biais des centres antipoison ou des admissions aux urgences et dans les hôpitaux. Par contraste, les mécanismes actuels de surveillance ne permettent pas de cerner, identifier, détecter ou maîtriser les risques et les effets nocifs associés aux expositions en bas âge aux substances chimiques liées aux maladies infracliniques et aux allergies faites pendant l’enfance ou aux maladies différées à l’âge adulte8.

Prévalence des accidents chimiques associés aux jouets – Que savons-nous au juste?

Les informations sur les maladies, lésions corporelles ou décès causés par les substances chimiques contenues dans les jouets ne sont pas systématiquement collectées. La littérature médicale fait état de cas individuels d’intoxications aiguës. Il s’agit le plus souvent d’intoxications par métaux lourds tels que le plomb ou le mercure suite à l’ingestion inopinée d’un petit jouet, d’une partie ou d’un morceau de jouet, par un jeune enfant.9 Des cas d’intoxication aiguë ont également été recensés chez des enfants plus âgés d’âge scolaire et des adolescents qui reniflent ou prisent des composés volatiles tels que les colles, les dissolvants ou les combustibles qui sont utilisés dans les trousses d’activités manuelles ou les fournitures d’artisanat d’art.10,11 Des cas de brûlures ou de perforations d’intestins ont également été recensés suite à l’ingestion de petites piles en forme de bouton, encore une fois et la plupart du temps chez les jeunes enfants. 12 Nous disposons de quelques études sur les admissions aux urgences des hôpitaux en cas d’accidents associés aux jouets.13,14. Seule une minorité de ces cas d’urgences sont dus aux substances chimiques. La plupart des centres antipoison ne séparent pas les appels ou les cas d’urgence liés aux jouets dans le cadre de leur procédure normale de notification. Le dernier rapport des centres antipoison des Etats-Unis n’indique pas que 13% des enquêtes sur l’intoxication d’enfants de moins de six ans étaient liées aux produits de maquillage et aux produits de toilette, et que 2,4% étaient liés aux fournitures d’artisanat d’art.15

.

Le registre des jouets retirés dans plusieurs pays car jugés dangereux par les associations nationales de consommateurs pour l’innocuité des produits constitue une source de données qui, dans une certaine mesure, illustre les expositions potentielles des enfants aux risques physiologiques inhérents aux jouets. S’il est vrai que la majorité de ces retraits portent sur les risques potentiels mécaniques, comme



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les infractions sur les petites pièces,16 certains de ces retraits sont liés aux risques inhérents aux substances chimiques.17 Le tableau 2 énumère quelques retraits récemment effectués par la Commission des consommateurs des Etats-Unis pour l’innocuité des produits spécifiquement liés aux risques inhérents aux substances chimiques trouvées dans les jouets et les bijoux pour enfants.

Les rapports des média, les études effectuées par des organisations à but non lucratif et des experts en santé et sécurité des enfants dans les pays en développement et les pays à économie en transition donnent des exemples concrets des risques inhérents aux jouets. Par exemple deux centres antipoison en Argentine (L’Hôpital pour enfants Ricardo Gutierrez à Buenos Aires18,19 et Serotox à Rosario20) recensent des cas d’intoxication au plomb chez les enfants suite à l’ingestion de pâte à modeler, de gouache, de craies de cire, de crayons, de bijoux et de petites pièces de jouets, ainsi que du matériel d’emballage en papier métallique pour jouets contenant du plomb. Les centres ont également traité un enfant souffrant de gastroentérite suite à l’ingestion de « bola de moco » (une substance en plastique qui ressemble à de la morve), des enfants intoxiqués au toluène suite à l’ingestion du liquide contenu dans un jouet connu sous le nom de « yo-yo loco » ainsi que des réactions cutanées provenant de l’exposition à une poudre brillante que les petites filles se mettent sur la peau (maquillage).

Il est probable que ces sources ne fassent état que des cas les plus évidents et les plus graves des effets physiologiques des substances chimiques trouvées dans les jouets, et ne brossent pas un tableau complet de l’ampleur du problème. Il est possible qu’il ne s’agisse là que d’une partie du problème ou bien qu’en fin de compte il y ait peu de risques d’effets nocifs occasionnés par les expositions aux substances chimiques trouvées dans les jouets. Actuellement les données ne sont pas suffisantes pour affirmer que les enfants exposés aux substances chimiques trouvées dans les jouets souffrent d’effets physiologiques indésirables aigus, infracliniques, chroniques ou différés et de quelles façons.

Approches adoptées pour évaluer les risques inhérents aux substances chimiques utilisées dans les jouets

Tant que l’on ne dispose pas de mesures des risques inhérents aux expositions chimiques dues aux jouets basées sur les populations, il faut mettre au point d’autres approches afin d’évaluer ou de prédire ces risques, notamment dans le domaine des risques physiologiques non aigus. L’idéal serait de connaître le contenu précis de substances chimiques dans les jouets, la gamme complète des toxicités associées à toutes les substances chimiques utilisées dans les jouets, la biodisponibilité des substances chimiques potentiellement dangereuses trouvées dans les jouets, le niveau d’exposition lorsque l’enfant utilise le jouet comme il se doit ou en fait un mauvais usage comme on peut raisonnablement s’y attendre et de pouvoir mesure objectivement le nombre d’enfants soumis à des expositions dangereuses. De nombreux obstacles empêchent de compiler ces informations, et cependant toutes sont pertinentes et nécessaires si l’on souhaite faire une évaluation quantitative des risques.



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La plupart du temps il est difficile de savoir quel est le contenu chimique des jouets. Il est probable que les fabricants de jouets commerciaux disposent des informations pertinentes sur les risques chimiques grâce aux feuilles d’information d’innocuité qui leur sont envoyées par les fournisseurs. On ne peut cependant pas supposer que les fabricants de jouets connaissent le contenu chimique exact de toutes les composantes de leurs produits. Les jouets peuvent être fabriqués à partir d’un certain nombre de pièces préfabriquées, comme le tissu, les pièces métalliques (ressorts, baguettes), les moteurs électroniques, les perles, les rembourrages, etc. dont il ne doit pas être facile de connaître le contenu chimique précis, et les fabricants de substances chimiques fournissent bien souvent des produits chimiques sous forme de mélanges qui respectent certaines spécifications de performance. Outre l’absence de spécifications strictes sur les contenus chimiques, il peut également y avoir des variations d’un lot à l’autre dans les mélanges chimiques utilisés pour fabriquer les jouets. De plus, les substances chimiques utilisées pour les jouets peuvent changer rapidement en raison des forces du marché ou être protégées en tant qu’informations brevetées. Les substances chimiques utilisées dans la fabrication de jouets par les petits fabricants, à la maison et dans l’industrie artisanale peuvent fort bien être moins contrôlées et ne figurer sur aucun document.

Même si le contenu chimique est stable et enregistré, il est possible que les informations toxicologiques sur les substances chimiques utilisées dans les jouets soient incomplètes. Le document d’information de Forum V souligne que les ensembles de données de dépistage fondamentales complètes (EDD) n’étaient pas disponibles dans plus de 80% des cas pour les 5.000 substances chimiques produites en grandes quantités et actuellement utilisées.21 Depuis lors, plus de données sont disponibles sur les produits chimiques produits en grandes quantités. Cependant, les ensembles de données de dépistage (EDD) (Voir barre parallèle) ne servent qu’à des fins de protection et ne sont pas destinées à dépister directement les risques que courent les enfants lorsqu’ils sont soumis aux expositions en bas âge. Pour les substances chimiques qui ne sont pas produites en grandes quantités, les informations de toxicité sont encore plus rares. Il reste donc peu de données qui permettent directement de comprendre la toxicité potentielle pour les enfants en bas âge. La barre parallèle présente les efforts qui ont été faits pour combler cette lacune dans les connaissances. Une vaste gamme de lésions corporelles chimiques potentielles relève des expositions en bas âge, et les protocoles pour tester certains de ces dangers sont encore en cours d’élaboration. Il est important de connaître la dose et le moment où les expositions se sont produites pour évaluer les risques chimiques que courent les enfants. Des études récentes évaluant les effets à faible dose des expositions chimiques par transmission de signaux de cellule à cellule, les voies de pénétration endocriniennes réceptives et la différentiation du développement fonctionnel suscitent des inquiétudes de plus en plus vives sur la façon dont il faut évaluer les toxicités chimiques chez les jeunes enfants, les enfants et les adolescents. Donc même si tous les contenus chimiques étaient connus et si l’on y avait librement accès, sans les données toxicologiques complètes portant sur les différentes tranches d’âge, il peut s’avérer difficile d’assurer la sécurité chimique.



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Lorsque l’on parle de la biodisponibilité d’une substance chimique dans le contexte de l’innocuité des jouets, on se réfère à la faculté qu’a cette substance chimique à migrer d’un produit ou d’un jouet pour être absorbé par le corps de l’enfant en passant par les voies gastro-intestinales, les poumons ou la peau et les muqueuses. Si une substance chimique n’est pas biologiquement disponible, et même si elle présente une certaine toxicité sous sa forme pure, elle ne présent aucun risque physiologique. Tant la conception physique d’un jouet que sa composition chimique peut influer sur la biodisponibilité d’une substance chimique spécifique. Par exemple un jouet contenant un liquide peut poser problème si la structure n’est pas fabriquée de façon à en assurer l’étanchéité. Un jouet en plastique peut contenir des plastifiants ou des stabilisants pour en réduire la fragilité et la rupture, mais ces substances chimiques modificatrices peuvent être en mesure de filtrer à travers le matériau de structure, ce qui les rend biologiquement disponibles pour un enfant qui frotte ou mordille l’objet.

Il est avéré que la biodisponibilité ne dépend pas uniquement du contenu chimique: en d’autres termes, la seule présence d’une substance chimique dans un jouet n’aboutit pas forcément à une exposition.22 On est en train de mettre très activement23 au point des modalités permettant d’estimer le niveau d’exposition d’un enfant aux substances chimiques lorsqu’il joue avec des jouets. Plusieurs approches ont été explorées, mais aucune ne s’est dégagée comme étant la référence parfaite. Du fait que les enfants manipulent différemment leurs jouets en fonction de leur âge et de leur degré de développement, les modèles d’exposition doivent tenir compte d’une vaste gamme de comportements comprenant l’usage prévu du jouet ainsi que le mauvais usage que l’on peut raisonnablement anticiper chez l’enfant. Les enfants manipulent les objets et les soumettent à des expériences dans leur cadre de vie, c’est pourquoi ils mordilleront, jetteront, frapperont, gratteront, érafleront, plieront et casseront leurs jouets simplement pour voir ce qui va se passer. Ils peuvent essayer de manger des petits jouets ou des morceaux de jouets, ou introduiront les petites pièces dans leur nez, leurs oreilles, ou d’autres orifices de leurs corps. Ils câlineront leurs jouets, les frotteront ou en respireront la surface. Les préférences sensorielles changent d’un enfant à l’autre et le comportement d’un enfant se modifiera au fil des jours. Finalement bien que certains comportement ont tendance à se grouper à certains âges chronologiques (par exemple les enfants mettent tout à leur bouche surtout entre 6 et 36 mois), il existe toute une gamme de comportements normaux qui se prolongent bien au-delà des âges moyens ou médians. La gamme s’élargit encore plus lorsque l’on tient compte des enfants ayant un retard de développement ou un handicap, une arriération mentale, des troubles émotionnels ou du comportement et autres problèmes mentaux.



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BARRE PARALLELE:

Quelques iniciatives actuelles visant à collecter plus d’informations toxicologiques utiles.

Les pays membres de l’OCDE et leurs industries chimiques oeuvrent de concert pour examiner en détail toutes les substances chimiques produites ou importées dans leurs pays en quantités supérieures à 1.000 tonnes par an. Plus de 5.000 substances chimiques produites en grandes quantités tombent dans cette catégorie. Un document d’évaluation des risques chimiques publics est le fruit de cet examen sélectif. Le Système d’information sur les productions en grandes quantités des Etats-Unis (HPVIS)24 mis au point par l’Agence de Protection de l’Environnement (EPA) contribue au programme de l’OCDE et permettra de connaître les effets fondamentaux sur la santé humaine et sur l’environnement entraînés par 1.400 substances chimiques produites en grandes quantités sous le parrainage du Challenge Program.25 pour les substances produites en grandes quantités. Au sein de l’Union Européenne, une nouvelle proposition pour l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des produits chimiques (REACH) a été lancée en octobre 2003 afin de mieux protéger la santé humaine et l’hygiène du milieu contre les substances chimiques.26 Dans le cadre de ce programme, les substances chimiques vendues et utilisées en Europe en quantités supérieures à une tonne par fabriquant et par an doivent être enregistrées sur une base de données. Les informations requises pour l’enregistrement augmentent en fonction du tonnage, y compris la collecte de données toxicologiques spécifiques à la tranche d’âge pour les substances chimiques produites en grandes quantités. L’emploi de substances chimiques qui, au vu de leurs propriétés dangereuses, ont été identifiées comme étant extrêmement préoccupantes, exigera une autorisation spécifique. Afin de faciliter l’accès à ces données et à d’autres sources d’information, l’OCDE est en train de mettre au point un Portail global sur les substances chimiques produites en grandes quantités afin de permettre une recherche simultanée sur Internet et de puiser à de multiples sources d’information concernant les effets sur la santé humaine et l’environnement sans avoir à rien débourser.

Aux Etats-Unis, l’EPA a mis au point un second programme sur les substances chimiques produites en grandes quantités, le Programme volontaire d’évaluation chimique chez les enfants (VCCEP) afin d’obtenir des informations sur la toxicité, l’exposition et les risques et ainsi comprendre les effets qu’ont sur les enfants les substances chimiques auxquelles ils sont susceptibles d’être exposés. Outre la compilation de données de dépistage, l’EPA a identifié deux degrés de tests de pointe en matière de toxicité et d’information sur les expositions qu’il juge nécessaires pour mieux comprendre et mieux qualifier les risques d’exposition des enfants à certaines substances chimiques. Les substances chimiques qui ont été trouvées dans les tissus humains et dans l’environnement ont été choisies pour lancer un programme pilote du VCCEP. Tout au début du VCCEP, l’EPA a décidé de lancer un programme pilote afin d’en



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relever les éléments efficaces qui permettraient de mettre en œuvre un programme plus vaste. En décembre 2.000, l’EPA a demandé aux fabricants de substances chimiques de parrainer les substances chimiques choisies pour le programme pilote du VCCEP. Ces fabricants ont répondu qu’ils se portaient volontaires pour parrainer le développement et la collecte d’informations sur 20 substances chimiques du programme pilote du VCCEP. A ce jour, les informations ont été présentées et examinées pour 12 des 20 substances chimiques du programme pilote. Les informations recueillies par les sponsors des substances chimiques sont mises à disposition du public sur le site web du VCCEP.27 Le programme pilote est actuellement en cours d’évaluation.

Aux Etats-Unis, l’EPA parraine une étude avec la National Academy of Sciences28 (Best-U-03-08-A) visant à évaluer et faire progresser les approches actuelles des tests et des évaluations de toxicité afin de satisfaire les besoins réglementaires en matière de données. L’Académie a été chargée de mettre au point une vision à long terme et un plan stratégique afin de promouvoir les pratiques de tests de toxicité et les évaluations de santé des populations pour les polluants présents dans l’environnement. En élaborant la vision et le plan stratégique, le comité tient compte de l’évolution des besoins en matière de données réglementaires; des principes directeurs actuels pour les tests de toxicité et des normes utilisées par l’EPA et d’autres agences fédérales; de l’utilisation d’outils et de sciences récents (par exemple la génomique, la protéomique, la transgénique, la bioinformatique, la toxicologie informatique, les essais en éprouvettes et autres substituts aux test sur les animaux) ; et des gageures d’incorporer une compréhension plus complexe de la toxicité (par exemple la toxicokinétique, les mécanismes d’action, la biologie des systèmes) dans l’évaluation des risques physiologiques. On a demandé à l’Académie de voir dans quelle mesure tout système nouveau pourrait aboutir à la collecte de nouvelles données utiles afin de mieux évaluer les risques que courent les enfants.



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Parmi les approches utilisées pour estimer les expositions des enfants, certaines ont choisi d’observer directement et à court terme des enfants en train de jouer afin d’évaluer leur comportement, comme par exemple porter des objets et leurs mains à la bouche, d’analyser des enregistrements vidéo d’enfants en train de jouer, et de demander aux parents de tenir un journal sur certains comportements spécifiés et ce, pendant plusieurs jours.29,30,31 Dans certains cas les adultes ont été utilisés pour faire semblant de jouer dans toute une variété de contextes. Les approches in vitro y les approches mécaniques ont été utilisées pour faire semblant de mordiller des jouets et mesurer les taux de filtration chimique. Tous ces travaux ont été effectués dans des pays industrialisés, occidentaux, ce qui soulève la question du préjugé culturel dans les données recueillies et leur pertinence pour le reste du monde. D’autre part, ces approches peuvent être augmentées et ajustées du point de vue statistique pour aider à tenir compte des différentes sources et des niveaux d’incertitude.

Pour qu’un modèle quelconque s’avère utile, il doit être validé, processus qui implique de tester les prévisions pour juger de leur exactitude et de la possibilité de les reproduire en les comparant à des données empiriques provenant de groupes de personnes représentatives. Aucun des modèles d’exposition disponible propre à évaluer les expositions possibles ou prévues occasionnées par les jouets n’a été validé sur un grand nombre d’enfants, de différentes cultures et de différentes régions, ou en corrélant le contrôle biologique et l’échantillonnage du contenu chimique des jouets. Tous ces modèles sont basés sur des échantillons réduits et de courtes durées d’observation. Pour des raisons éthiques, il ne sera jamais possible de valider l’exactitude des prévisions des modèles d’exposition en utilisant le contrôle biologique direct des enfants exposés à des jouets dont on connaît le contenu chimique. Les études validées in vitro, et les études d’adultes validées et contrôlées devront toujours être extrapolées au cas spécial des enfants et une certaine incertitude est inévitable. Les méthodes de filtration in vitro ont été mises au point en Europe à la fin des années 90 afin de proposer une base d’approche réglementaire pour limiter les risques d’exposition aux phtalates dans les anneaux de dentition que l’on donne à mordiller aux bébés lorsqu’ils percent leurs dents ; ces méthodes ont été en but à certaines critiques.32,33 car on les a accusées d’avoir été validées dans ce but.

Pour évaluer les risques chimiques que courent les enfants en étant exposés aux jouets, il faut tenir compte des informations sur la nature de la substance chimique elle-même, la véritable utilisation du produit et les caractéristiques de la ou des populations visées afin d’établir la gamme attendue des effets. (Figure 1) Par convention, l’évaluation du risque chimique est un processus à quatre volets qui comprend : l’identification d’un risque chimique spécifique ; 2) la détermination de la quantité ou de la dose qui provoque un dommage ; 3) l’évaluation des niveaux d’exposition chez la population à risque, et 4) faire une estimation du risque, généralement exprimée comme étant les effets physiologiques indésirables entraînés par toute une gamme d’expositions spécifiques des populations visées. Pour les substances chimiques non cancérigènes, on suppose généralement qu’il



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existe un effet seuil, c'est-à-dire un niveau d’exposition en - dessous duquel il n’y a pas d’effet nocif. Pour les carcinogènes on n’assume aucun seuil. En général la probabilité d’apparition d’un cancer est considérée comme étant proportionnelle à la dose et on calcule généralement la moyenne des expositions sur une durée de vie de 70 ans, quelque soit le moment où se produisent les expositions. Dans le cas des carcinogènes la réglementation vise donc à éviter que les cancers ne se produisent au-dessus d’un niveau fixé par les pouvoirs publics, et dans le cas des non cancérigènes à limiter les expositions en -dessous du seuil théorique où apparaît la maladie. Lorsque l’on évalue les risques chimiques que courent les enfants, cependant, il faut tenir compte d’autres facteurs.34 Mettre l’accent sur les doses comme on le fait traditionnellement peut s’avérer insuffisant si l’on ne tient pas compte également du moment où l’exposition se produit par rapport aux étapes critiques du développement. Par exemple certaines données récentes nous induisent à penser que l’importance relative des expositions en bas âge par rapport aux maladies qui se présentent ultérieurement, cancer ou autres, est beaucoup trop disproportionnée pour certaines substances chimiques.35 Il faudrait peut-être mieux soupeser les expositions chimiques en bas âge plutôt que de faire une simple moyenne. Parfois un facteur supplémentaire d’incertitude vient se greffer lorsqu’il s’agit d’enfants. L’hypothèse selon laquelle les effets physiologiques indésirables non cancérigènes dégagent des comportements seuils est remise en question lorsque l’on tient compte des toxicités associées aux expositions en bas âge. Par exemple, il a été impossible de démontrer qu’il y avait vraiment un seuil en matière de neurotoxicité du développement en cas d’intoxication au plomb chez les enfants.36 Ces exemples montrent combien il est complexe d’essayer d’évaluer et d’atténuer les risques, notamment les risques non aigus inhérents aux substances chimiques trouvées dans les jouets pour les enfants. Lorsque l’on se penche sur le potentiel d’une substance chimique utilisée dans un jouet, il faudrait le faire dans le contexte des avantages qu’offre l’utilisation de cette même substance chimique ainsi que toute la gamme d’éventuelles solutions de rechange, par exemple modifier la conception du jouet et l’emploi de substituts.

Quels produits chimiques? Quels jouets? Il est utile d’identifier les catégories de substances chimiques utilisées dans

les jouets qui peuvent s’avérer dangereuses ainsi que les jouets susceptibles de contenir des substances chimiques nocives. Plusieurs substances chimiques ont été interdites ou sévèrement restreintes dans la fabrication des jouets produits dans les pays industrialisés ou à destination des pays industrialisés. D’autres ont été limitées à la fabrication de jouets destinés uniquement aux enfants plus âgés ou utilisés sous la surveillance directe d’un adulte. Etant donné que le commerce et la fabrication à l’échelle planétaire continuent à s’intensifier rapidement, des substances chimiques qui au préalable avaient été identifiées et restreintes peuvent être réintroduites par erreur dans la fabrication des jouets. Le tableau 3 énumère certains exemples de ces catégories dangereuses identifiées. Au cours de ces quelques dernières années, plusieurs rapports nous ont donné une vue rapide de la présence de certaines de ces substances chimiques dans des jouets choisis. Certains de ces rapports sont présentés brièvement sous forme de tableaux à l’Annexe 1.


LORSQUE LES ENFANTS N’ONT PAS DE JOUETSIl faut bien que les enfants pauvres jouent, eux aussi. Bien souvent petits chiffonniers experts, ces enfants trouveront dans les décharges, dans les ordures, dans les rues, des objets séduisants qu’ils utiliseront comme jouets. Ces objets mis au rebut peuvent se présenter sous n’importe quelle forme: flacon de comprimés déjà ouvert, chiffons contaminés, vieux bidon de pesticides, et s’avérer très dangereux.


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Au contraire, certaines catégories de jouets sont prévues pour des enfants particulièrement vulnérables, comme les enfants en bas âge, et de ce fait exigent un examen particulièrement consciencieux au niveau de la sécurité chimique. D’autres catégories de jouets peuvent avoir un contenu important de substances chimiques ou être extrêmement disponibles biologiquement et de fait doivent également faire l’objet d’une attention spéciale au niveau de la sécurité chimique. Le tableau 4 en donne quelques exemples. Un certain nombre de cas concrets sont présentés ci-après pour illustrer différents aspects de la sécurité chimique et des jouets. Il ne s’agit pas ici de défendre un point de vue en particulier mais de bien montrer la complexité qu’il y a à déterminer, maintenir, assurer et faire appliquer l’innocuité chimique des jouets.

CAS CONCRETS

Le plomb dans les bijoux pour enfants:Le plomb est un neurotoxique puissant, notamment chez les enfants. Les

effets physiologiques indésirables du plomb vont de légers déficits tels que les problèmes d’apprentissage ou comportementaux à des arriérations mentales manifestes et dans quelques cas à la mort. Bien des enfants sont exposés au plomb simplement en portant leur main à la bouche pour mastiquer et mordiller des denrées non alimentaires.

L’expérience vécue par un petit garçon de l’Etat d’Oregon, aux Etats-Unis, a conduit au retrait de 1,4 million de jouets potentiellement toxiques par la Consumer Product Safety Commission des Etats-Unis (Tableau 2.a). L’enfant avait avalé un petit collier à médaillon acheté à une machine distributrice de jouets dont la teneur en plomb était de 39%. Le niveau de plomb dans son sang était de 123 g/dL au moment où le diagnostic avait été posé. Le personnel du Ministère de la santé a trouvé des médaillons similaires en vente dont les concentrations élevées en plomb allaient de 37 à 44%.37 Au cours des trois années qui ont suivi ce retrait, la Commission a lancé douze autres retraits volontaires de bijoux pour enfants qui contenaient du plomb. Le douzième retrait a été lancé à l’issue de la mort d’un petit

a Position des autorités de la CPSC en matière de plomb: aux termes du FHSA, 15 U.S.C 1261 (f) (1) qui est administré et appliqué par la CPSC, tout produit ménager qui expose les enfants à des quantités de plomb dangereuses (ou à tout autre produit toxique) dans des conditions raisonnablement prévisibles de manipulation ou d’utilisation est une « substance dangereuse ». Un objet ou tout autre article destiné aux enfants qui contient une substance dangereuse à laquelle ils ont accès est automatiquement interdite. 15 U.S. C. 1261 (q). Par règlement, la Commission a interdit les jouets et autres articles destinés aux enfants qui utilisent des peintures dont le contenu en plomb dépasse 600 ppm à cause du risque inhérent au plomb (16 CFR Part 1303).



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garçon de quatre ans par intoxication aiguë au plomb; il décéda d’une encéphalopathie occasionnée par le plomb après avoir avalé une amulette métallique en forme de cœur dont le noyau contenait 99% de plomb. Le niveau de plomb dans le sang de l’enfant était de 180 g/dL au moment où le diagnostic avait été posé. Plusieurs amulettes du même genre achetées dans tout le pays et sur Internet avaient des teneurs en plomb allant de 67% de poids de plomb à 0,004% de poids de plomb.38 Les écarts entre les teneurs en plomb relevés dans ces échantillons correspondent aux résultats des essais antérieurs pour les petits bijoux métalliques bon marché.39

En 2005, la CPSC des Etats-Unis a promulgué une politique de mise en application portant tout particulièrement sur les risques inhérents au plomb dans les bijoux métalliques pour enfants. Cette politique donnait aux fabricants et aux importateurs une incitation (éviter les actions coercitives de la part de la CPSC) à réduire la teneur totale en plomb de chaque composante en -dessous de 660 parties par million.

Cette affaire montre bien la difficulté qu’il y a à identifier les produits dangereux une fois qu’ils se trouvent sur le marché. Le fait qu’un certain nombre d’amulettes testées avait une teneur minimale en plomb atteste qu’il existe des substituts du plomb. Les retraits peuvent effectivement faire enlever certains produits spécifiques chez les détaillants et chez les consommateurs et faire mieux prendre conscience de leur danger au grand public, mais si l’on veut protéger les enfants des expositions potentiellement dangereuses au plomb, les fabricants et les importateurs devraient cesser d’utiliser le plomb qui peut être accessible aux enfants dans les produits utilisés chez eux ou autour d’eux, à l’école ou dans la cours de récréation.

Mercure élémentaire Le mercure élémentaire, également connu sous le nom de vif-argent est

utilisé dans les thermomètres, les commutateurs électriques, les thermostats et les lampes. Il est tenu en rayons dans les magasins ethniques ou spécialisés et est utilisé dans les rituels spirituels, religieux ou de guérison. Le vif-argent est liquide à la température ambiante. Lorsqu’on l’avale, il n’est pas absorbé et représente donc un risque négligeable pour la santé.40 Cependant, si on l’agite, il se volatilise facilement et peut être inhalé dans les poumons où il est absorbé à 75-85% et de là il passe directement dans le flux sanguin. Le mercure est un poison violent, particulièrement nocif pour le système nerveux central, les reins et le système immunitaire. En cas d’intoxication, il peut endommager la membrane des poumons, les yeux, les gencives et la peau. Les enfants jouant avec du vif-argent peuvent tomber gravement malades ou bien souffrir d’exposition chronique et de lésions du système nerveux central.

Bien que le vif-argent ne soit pas un jouet en soi, c’est une substance qui reflète bien la réalité : les enfants jouent avec tous les objets qui leur tombent sous la main.



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Le phtalate de diisononyle Le phtalate de diisononyle est un mélange variable de 30 esters de phtalate

ou plus: c’est actuellement le plastifiant le plus couramment utilisé dans les jouets de chlorure de polyvinyle (PVC).41 Auparavant, un phtalate différent, le phtalate de diéthylhexyde était beaucoup plus employé dans les jouets. Mais dans les années 80, on a découvert qu’il était carcinogène chez les animaux. Certains fabricants ont commencé à utiliser le phtalate de diisononyle pour le remplacer, bien que les études de toxicité à long terme, les études sur le développement et la reproduction n’aient été disponibles qu’à la fin des années 90.

On ajoute du phtalate de diisononyle dans les jouets de PVC pour leur conférer souplesse et douceur. On le trouve souvent en concentrations élevées de 20 à 40% du poids ou plus.42 Comme tous les phtalates, le phtalate de diisononyle n’est pas lié de façon covalente dans la matrice chimique du PVC d’où il peut filtrer, ce qu’il fait en circonstances normales d’utilisation. La filtration augmente avec la chaleur, l’agitation, la friction et les chocs, conditions susceptibles d’être toutes réunies lorsqu’un enfant s’amuse avec un jouet ou le mordille. La filtration peut également augmenter avec l’âge et les conditions de rangement du jouet. L’exposition au phtalate de diisononyle est surtout orale. Le phtalate de diisononyle ne cause pas d’intoxication aiguë chez les humains ni chez les animaux. L’exposition orale au phtalate de diisononyle est associée aux lésions du foie et des reins et même au cancer chez les rongeurs adultes et aux lésions du squelette et des voies génito-urinaires chez les petits des rongeurs exposés in utero.43,44,45

Personne n’est d’accord en ce qui concerne les risques que courent les enfants qui jouent avec des jouets contenant du phtalate de diisononyle. Les études de contrôle biologique montrent que des enfants de 6 à 19 ans ont des métabolites de phtalate de diisononyle dans leurs urines, mais aucune étude n’a été effectuée sur les enfants plus jeunes.46 Les enquêtes de contenu dans les jouets révèlent que le phtalate de diisononyle est devenu le phtalate préféré utilisé dans les jouets de PVC ces dernières années.47,48,49,50,51,52 Ceux qui préconisent l’emploi du phtalate de diisononyle affirment qu’il améliore l’innocuité des jouets en réduisant les possibilités de ruptures et de blessures dues aux bords tranchants; qu’il n’entraîne pas d’intoxication aiguë chez l’homme; qu’il est toxique dans les expériences pratiquées sur les animaux à des doses d’un ordre de grandeur plusieurs fois supérieur aux expositions estimées et documentées chez les enfants; qu’il est moins toxique que d’autres phtalates bien étudiés, comme le phtalate de diéthylhexyde (le plastifiant utilisé dans les appareils médicaux); que le mécanisme de carcinogenèse chez les rongeurs n’a probablement rien à voir avec ce qui se passe chez l’homme; et qu’il a été utilisé pendant des années sans s’avérer toxique chez les enfants. Ses détracteurs soutiennent que certaines prévisions d’exposition prévoient chez les enfants des expositions orales au-dessus des niveaux approuvés par certains gouvernements; que les données du contrôle biologique des jeunes enfants sont rares; que l’on n’ a aucune connaissance précise de la toxicokynétique du phtalate de diisononyle chez les enfants; qu’il y a incertitude sur les effets des expositions sur les humains immatures (à la différence des rongeurs); enfin ils pensent qu’il existe des substituts du PVC qui sont plus sûrs et tout aussi bien testés qui permettraient de ne pas recourir aux phtalates; et que, à titre de précaution, on ne



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devrait pas les utiliser dans les jouets pour enfants.53 . Suivant les pays, les pouvoirs publics ont réagi différemment à cette controverse. En 1999, l’Union Européenne a mis en place une interdiction provisoire sur l’utilisation du phtalate de diisononyle et de cinq autres phtalates pour les jouets. Cette interdiction est devenue permanente en 2005.54 La CPSC des Etats-Unis a rejeté les demandes de mise en place d’une interdiction d’usage du phtalate de diisononyle dans les jouets et les scientifiques de l’agence ont publié récemment une évaluation des risques qui conclut que le phtalate de diisononyle utilisé dans les jouets ne présente aucun risque physiologique pour les enfants.55. Dans certains pays, l’industrie a accepté volontairement de cesser d’utiliser les phtalates dans les anneaux de dentition que l’on donne à mordiller aux enfants lorsqu’ils percent des dents, les tétines et les jouets destinés aux enfants de moins de trois ans 3.56 . Un label non règlementé « fabriqué sans phtalate » est apparu sur certains jouets du marché mais une enquête menée par l’USPIRG, organisation de vigilance américaine, a relevé que sur 8 jouets testés, six contenaient du phtalate en quantités mesurables en dépit de leurs étiquettes annonçant qu’ils étaient fabriqués sans phtalate ; il est vrai que certains phtalates ont été trouvés en très petites quantités.57

Le cas de l’utilisation du phtalate de diisononyle dans les jouets illustre les questions dynamiques et complexes dont tiennent compte les consommateurs, les gouvernements et les fabricants dans le domaine de la sécurité chimique des jouets. Ces questions sont les suivantes: 1) l’industrie œuvre à l’amélioration de la sécurité en remplaçant certaines substances chimiques par d’autres ; 2) les incertitudes qui persistent en matière de toxicité en dépit d’une vaste base de données sur la toxicité ; 3) divergences scientifiques et règlementaires concernant les estimations d’expositions basées sur le contenu chimique des jouets, les études de filtration et les hypothèses retenues dans les modèles d’exposition ; 4) la pression qu’exercent les consommateurs afin que des mesures de précaution soient adoptées, et 5) les difficultés que posent les étiquetages non règlementés.

Structures de jeu en bois:Les enfants adorent grimper et jouer sur les portiques de gymnastique imitant

la jungle, les balançoires et autres accessoires d’escalade. Ces structures de jeux font partie du paysage des parcs publics, des préaux d’école et des aires de jeux à la maison. Bien souvent ils sont en bois et les traitements appliqués au bois peuvent présenter des risques chimiques. Les enfants qui utilisent ces structures de jeux ont des contacts cutanés fréquents et intenses, surtout au niveau des mains. Etant donné que les enfants ont tendance à porter constamment leurs mains et des objets à la bouche, et qu’à l’occasion il vont jusqu’à mordiller véritablement ces structures, tous les traitements de surface qui sont biologiquement disponibles peuvent s’avérer une source de préoccupation.

Par exemple, en Inde, on a découvert que la peinture au plomb de couleur vive s’écaillant sur les structures de jeux dans un parc public était à l’origine de l’intoxication au plomb d’un enfant dont le niveau de plomb dans le sang était de72.7 g/dL.58 Lorsqu’elle l’a appris, la municipalité a enlevé la peinture au plomb de ces structures de jeux et les a repeintes avec une peinture sans plomb. Trois semaines plus tard, le niveau de plomb de l’enfant, même s’il était encore élevé, était tombé à



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49.5 g/dL et cette amélioration a été attribuée à l’intervention sur l’environnement On a également trouvé de la peinture au plomb sur des structures de jeux aux Etats-Unis.59.

L’arséniate de cuivre chromé constitue une deuxième source de préoccupation; il s’agit d’un agent de conservation qui augmente la durée de vie du bois utilisé à l’air libre. L’arsenic, carcinogène pour l’homme, filtre hors du bois traité à l’arséniate de cuivre chromé, apparaît à la surface et se désagrège également dans le sol sous les structures. Il a été démontré qu’il y avait plus d’arsenic sur les mains des enfants jouant dans les structures de jeux en bois traité à l’arséniate de cuivre chromé que chez les enfants qui ne jouaient pas dans ces mêmes structures.60 Ce phénomène conduit à une exposition cumulative et on se demande avec inquiétude s’il est susceptible d’augmenter le risque du cancer à un âge plus avancé. Qui plus est, des études préliminaires ont révélé que l’application régulière tous les uns ou deux ans d’un enduit d’étanchéité pénétrant peut réduire de 90 % la filtration d’arsenic de ces structures de bois traité à l’arséniate de cuivre chromé avant qu’elles ne soient retirées du marché.61,62. C’est par un accord volontaire que l’industrie du bois a retiré le bois traité à l’arséniate de cuivre chromé du marché à usage résidentiel en 2003.63. L’Agence a travaillé avec les fabricants de pesticides pour qu’ils cessent d’utiliser volontairement et progressivement l’arséniate de cuivre chromé dans les produits ligneux destinés aux résidences et aux aires de jeux des enfants. A partir du 31 décembre 2003, aucun fabricant ou traiteur de bois ne peut traiter le bois à l’arséniate de cuivre chromé à usage résidentiel, à quelques exceptions près. En Europe on est parvenu à ce résultat par le biais d’une réglementation. La directive 2003/2/EC64 interdisait l’utilisation de bois traité à l’arséniate de cuivre chromé pour les objets pouvant être en contacts répétés avec la peau (y compris les équipements de jeux) à partir du 30 juin 2004. Cependant cette restriction ne s’applique pas aux structures existantes ce qui fait que bien des éléments d’équipements de jeux construits avec du bois traité à l’arséniate de cuivre chromé continuent à être utilisés dans plusieurs pays d’Europe. Les enduits pénétrants existent sur le marché mais sont loin d’être universellement utilisés.

Ces deux exemples montrent les risques aigus et chroniques inhérents aux traitements de surface des structures de jeux ainsi que plusieurs mécanismes efficaces pour maîtriser ou éliminer ces risques.

Fournitures pour artisanat d’art: Les enfants commencent très tôt à utiliser des fournitures d’artisanat d’art,

chez eux, à l’école, à la crèche, à l’église et autres lieux de réunion de leur communauté. Parmi les fournitures pour artisanat d’art, citons les pastels, les craies, les crayons, les plumes, les encres, les peintures, les glaçures, les colles, les matières à mouler, les adhésifs et les dissolvants. Les substances chimiques potentiellement dangereuses trouvées dans ces matériaux peuvent se classer en métaux, dissolvants, poussières et fibres.65 Les expositions peuvent se produire lors de l’usage normal par inhalation ou contact cutané, ou bien lors d’un mauvais usage



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comme l’ingestion, ou par usage abusif en reniflant intentionnellement. Les expositions aiguës et chroniques suscitent toutes deux de vives inquiétudes.

En 2000 la santé sur le long terme a suscité de vives inquiétudes lorsqu’un journal américain a publié que certaines marques de pastels pour enfants contenaient des fibres d’amiante, carcinogène66 bien connu chez l’homme. La CPSC a mené une enquête et a conclu que la contamination par l’amiante du talc utilisé comme liant dans les pastels était très faible, que les fibres de transition, qui n’étaient pas en amiante, étaient une matière première plus importante du talc et que le risque que les enfants soient exposés aux fibres d’amiante et de transition était extrêmement faible67. Cependant, à titre de précaution, la CPSC a demandé à l’industrie de trouver une nouvelle formule pour les pastels et d’éliminer ces fibres. Une analyse indépendante a fait état de son inquiétude pour la santé, 68 mais d’autres ont critiqué les méthodes de cette analyse indépendante.69 A la demande de la CPSC et face aux préoccupations du public, les entreprises ont modifié leur formule et éliminé le talc des pastels.70 , source des fibres remises en cause.

Cet exemple illustre plusieurs points importants, parmi lesquels: 1) l’efficacité qu’il y a de révéler au grand public les risques éventuels pour stimuler la recherche et les mesures concrètes en matière de règlementation; 2) les difficultés inhérentes aux expérimentations sur les jouets pour déterminer leur contenu chimique et l’extrapoler au risque; et 3) la bonne volonté de l’industrie toujours disposée à coopérer avec les exigences des règlements et à tenir compte des préoccupations des consommateurs pour modifier les formules chimiques des jouets.

Boîtes de petit chimiste:Les boîtes de petit chimiste sont un excellent moyen d’encourager les enfants d’un certain âge à se familiariser avec les sciences en faisant leurs propres expériences pratiques. De par leur nature même ces jouets comportent un certain danger et doivent être utilisés sous la surveillance d’un adulte par les enfants en âge d’y jouer. En 1988, un incident d’intoxication a conduit les chercheurs à analyser le contenu chimique des boîtes de petit chimiste pour y détecter la présence de substances chimiques toxiques pouvant être létales pour un enfant de 2 ans pesant 12 kg.71 Ils ont relevé que 58% des substances chimiques se trouvant dans la boîte étaient potentiellement toxiques, que 13% étaient présentes en quantités potentiellement létales, que 16% ne pouvaient pas être évaluées en raison du manque de données toxicologiques et que 18% n’étaient pas toxiques. En 1991, la British Paediatric Surveillance Unit a lancé par la poste une étude de cohorte sur les intoxications occasionnées par les boîtes de petit chimiste qu’ils ont complétée par une étude cas -témoins des centres antipoison.72 Ils ont relevé un taux d’incidence de 0,3% de cas d’intoxication due aux boîtes de petit chimiste pour 100.000 enfants. La plupart des intoxications étaient accidentelles et avaient eu lieu alors que l’enfant jouait sans la surveillance d’un adulte, mais on a également rejeté les torts sur la conception même du jouet. Plusieurs recommandations ont été faites afin de réduire les risques, par exemple des récipients ne pouvant être ouverts par les enfants, des mises en garde sur les risques de toxicité, des programmes d’information destinés aux parents ainsi que des restrictions légales sur le type de substances chimiques pouvant être incluses dans ces boîtes, en interdisant les plus toxiques. En 1993,



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L’Union Européenne a élaboré un règlement concernant les boîtes de petit chimiste. (EN71- 5: 1993, BS 5665-5:1993).73.

Ce cas concret montre bien l’importance que revêtent la conception du jouet, le choix des produits chimiques au niveau du fabricant, l’information donnée aux parents et la prévention des mauvais usages chez les enfants n’ayant pas l’âge d’y jouer.

Mesures actuellement en cours d’exécution pour assurer l’innocuité des jouets.

Il existe un certain nombre d’approches qui sont surtout le fait des pays industrialisés et qui visent à protéger les enfants des expositions nocives aux substances chimiques trouvées dans les jouets. Les mesures propres à assurer l’innocuité chimique des jouets peuvent être introduites par la loi, provenir des normes volontairement mises en place par l’industrie, être imposées par les exigences des consommateurs ou stimulées par des associations de consommateurs vigilants ou des groupes préoccupés de l’hygiène du milieu. Certaines de ces mesures sont surtout des mesures de précaution prises en amont ; d’autres sont prises en aval et visent à atténuer les risques détectés.

De nombreux pays ont des lois générales qui fixent les limites d’utilisation des substances chimiques toxiques dans les biens de consommation. Par exemple, aux Etats-Unis, le Toxic Substances Control Act promulgué en 1976 donne toute latitude à l‘Agence de protection de l’environnement des Etats-Unis (EPA) pour interdire la fabrication, le traitement ou la distribution dans le commerce d’une substance destinée à un usage spécifique ou à un usage spécifique au-dessus d’un certain seuil de concentration si le directeur de l’EPA estime qu’il existe un motif raisonnable lui permettant de conclure que cet usage constitue un risque déraisonnable pour les personnes. Aux termes du Trade Practices Safety Act de 1974, l’Australie exige que l’on fixe des normes obligatoires en matière d’innocuité et d’information. Le Canada assure sa protection grâce à la Loi sur les Produits dangereux promulguée en 1969.74 .

Du fait que les enfants constituent une population spéciale à risque accru, un certain nombre de pays ont promulgué d’autres lois, réglementations et modifications en matière d’innocuité des jouets . J’en veux pour exemple le US, Child Protection Act de 1966, remplacé ultérieurement par le Federal Hazardous Substances Act (FHSA), qui interdit l’usage de substances dangereuses dans les jouets,75 et le Labeling of Hazardous Art Materials Act (LHAMA) de 1990 qui exige que toutes les fournitures d’artisanat d’art soient évaluées par un toxicologue afin de déterminer s’il y a risques aigus et chroniques pour la santé et qu’ils soient étiquetés en conséquence.76 En 1970 le Canada a mis en place les Règlements sur les Produits dangereux (Jouets) concernant les risques chimiques, mécaniques, électriques et de tenue au feu que peuvent présenter les jouets.77 L’Australie s’est



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dotée de normes obligatoires en matière d’information et d’innocuité qui s’appliquent à certains jouets, en général en ce qui a trait aux risques mécaniques.78 En 1988, l’Union Européenne a promulgué la directive sur la sécurité des jouets (Directive 88/378/EEC) qui fixe les conditions fondamentales requises en matière de santé et d’innocuité des jouets, en débattant ouvertement des substances chimiques utilisées pour fabriquer ou faire fonctionner les jouets.79

Dans un certain nombre de pays, des institutions spécialisées ont été mises en place ou habilitées au niveau national pour réglementer et faire appliquer les lois de protection du consommateur. Leurs fonctions varient selon les pays et les systèmes juridiques, mais elles peuvent comprendre l’élaboration de normes pour des produits spécifiques, de règles, de conditions d’étiquetage, de protocoles d’essais, de programmes de surveillance et d’échéanciers pour l’application d’amendes et de pénalités si ces obligations ne sont pas respectées. Aux Etats-Unis, les FHSA et LHAMA relèvent de la Consumer Product Safety Commission. Santé Canada gère et fait appliquer la Loi sur les Produits dangereux et les Règlements sur les Produits dangereux (Jouets) et prend les mesures qui s’imposent lorsque les produits ne sont pas conformes à la législation 80 . Santé Canada se charge également de détecter les jouets potentiellement dangereux en en assurant le suivi et en les soumettant à des essais et reçoit les plaintes émanant des consommateurs et du commerce. De même, l’Australian Competition and Consumer Commission (ACCC).81 se charge de faire appliquer les normes australiennes en matière de jouets.

Outres leurs lois spécifiques et générales, certains pays ont également une toile de fond de délits civils du droit coutumier et de responsabilité délictuelle en matière de produits qui complète ces codes législatifs, règlementaires et administratifs au titre de mesures préventives et dissuasives si l’on était tenté d’écouler des produits défectueux sur le marché.82 Ce type de régimes adopté dans certains pays constitue une forte incitation à concevoir et à fabriquer des jouets n’offrant aucun danger, en tenant compte également des risques chimiques. Dans le cas des jouets notamment, la partie lésée a droit à une réparation substantielle à titre de compensation et de dommages et intérêts en cas de négligence dans la conception ou la fabrication d’un jouet.

On a également recours aux Normes volontaires fixées par l’industrie et aux programmes. Parfois c’est l’industrie qui a pris les devants pour fixer des normes qui sont ensuite devenues réglementaires, ou bien les normes ont été arrêtées sous la houlette d’organismes de réglementation. Les normes peuvent également donner des orientations aux fournisseurs, guider les spécifications d’achat, les facteurs de production des produits et devenir applicables par le biais des contrats privés. Ces normes volontaires reflètent l’importance accordée de longue date à l’innocuité par les associations de fabricants de jouets. Par exemple, aux Etats-Unis, un effort initial portant sur les normes volontaires a été parrainé par les Toy Manufacturers of America (maintenant Toy Industry Association- TIA83) avec le National Bureau of Standards (PS 72-76) qui a été repris en 1980 par l’American Society of Testing and Materials (ASTM) et a conduit à la promulgation d’ASTM F963. 84 La première norme volontaire en matière d’innocuité a jeté les bases de la



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réglementation des jouets aux Etats-Unis et ailleurs. Ses dispositions ont été reprises dans les règlements et les normes volontaires de plusieurs douzaines de pays de par le monde. L’Australian Toys Standard (AS/NZ 8124) a été mis en place par la Commission des normes du Gouvernement Fédéral et exige que toutes les parties intéressées de l’industrie du jouet adhèrent à ces normes qui, dans une grande mesure, sont volontaires.85 Au Japon, grâce à un accord volontaire avec l’industrie, on ne trouve plus de peinture à base de plomb dans les jouets depuis 1960.86 .

S’il est vrai que les normes obligatoires et volontaires sont de nature proactive et préventive puisqu’elles définissent les limites des matériaux et des configurations à utiliser dans les jouets, les retraits sont surtout une façon de réagir face à une situation donnée et donc imparfaits. Les retraits sont déclenchés lorsqu’on a détecté qu’un jouet produit n’était pas conforme aux normes obligatoires d’innocuité ou que ce jouet était dangereux en raison de certains aspects de construction ou de fonction qui ne sont pas couverts par les normes obligatoires. Parfois un retrait est lancé parce qu’un enfant a subi une lésion corporelle, mais le plus souvent c’est parce que les essais ou le système de dépistage ont détecté un problème, ou bien parce qu’un consommateur a porté plainte auprès de l’organisme ou de l’organe de régulation pertinent. Les produits à retirer sont facilement récupérés s’ils sont encore dans les circuits de distribution ou les magasins de détail, mais c’est plus difficile à faire chez les consommateurs. En dépit des notifications et des mises en garde publiques lancées par les différents média, certains jouets retirés peuvent rester en circulation et faire courir des risques continus.

Finalement, les normes d’étiquetage et leur mise en application constituent une approche d’importance en matière d’innocuité des jouets. Les autorités de réglementation et les spécialistes des enfants dans bien des pays ont mis au point des lignes directrices d’innocuité des jouets en fonction de l’âge des enfants qui abordent les questions d’innocuité en fonction du stade de développement des enfants et de la conception et de la fonction du jouet. 87 Les normes fixées en fonction de l’âge des enfants portent sur le contenu chimique des jouets, les expositions éventuelles dues au comportement et au mauvais usage du jouet, la taille corporelle et le développement cognitif.

L’augmentation récente des échanges internationaux et du commerce sur Internet lance de nouveaux défis et stimule les activités d’harmonisation des normes d’innocuité des jouets. Par exemple, 70% environ des jouets vendus aux Etats-Unis et une grande partie de ceux qui sont vendus ailleurs viennent de Chine. 88 La plupart de ces jouets sont produits conformément aux spécifications d’ensemble de la U.S. Consumer Product Safety Commission et l’ASTM F963 et de l’Union Européenne telles qu’elles figurent à l’ EN71. Ces spécifications comprennent une interdiction générale qui empêche la fabrication et la vente de jouets présentant un risque de maladie ou de lésion corporelle et sont définies plus en détail dans les sous-chapitres indiquant les spécifications à suivre pour fabriquer des jouets ne présentant aucun danger. Les normes des Etats-Unis et de l’Union Européenne couvrent les propriétés mécaniques et physiques, les spécifications pour tester les usages prévus et les abus, la tenue de feu, la migration des substances nocives y



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compris les métaux lourds, les boîtes de petit chimiste, les étiquetages de mise en garde en fonction de l’âge et les recommandations sur l’âge approprié pour certains jouets.

L’élaboration d’une réglementation obligatoire et de normes volontaires aux Etats-Unis et à l’Union Européenne a conduit à l’élaboration de la norme ISO 8124, norme volontaire harmonisée à usage international. La norme ISO 8124 et un code de bonne pratique pour sa mise en application ont été mis à la disposition des pays en développement par la Fédération Internationale des industries du jouet, association à but non lucratif représentant les associations de commerçants de jouets de 20 pays.b,89. La norme ISO 8124 est à la disposition de n’importe quel pays du monde qui souhaite adopter immédiatement des normes volontaires propres à assurer l’innocuité des jouets qu’il peut fabriquer.90 Plus récemment, un

b Les associations de fabricants de jouets qui sont membres de la Fédération Internationale des industries du jouet représentent les pays suivants : Australie, Autriche, Brésil, Canada, Chine, Taipei chinois, Danemark, France, Allemagne, Hong-kong, Hongrie, Italie, Japon, Mexique, Pays-Bas, Russie, Espagne, Suède, Royaume-Uni, Etats-Unis.1Committee on Injury and Poison Prevention. AAP Injury Prevention and Control for Children and Youth. Chapter 15. Toy Safety. American Academy of Pediatrics: Elk Grove Village; 1997 (317-327).

2Mills A, Rutherford G, Marcy N. Hazard Screening Report – Toys. US CPSC. June 2004. Disponible à http://www.cpsc.gov/library/hazard_toys.pdf . Date d’accès: 13 mai 2006

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7IFCS : Groupe de travail du Comité permanent du Forum présidé par la Hongrie. Protéger les enfants contre les expositions chimiques nocives; La sécurité chimique et la santé des enfants. IFCS/FORUM-IV/11 INF 7 Octobre 2003. Disponible à http://www.who.int/ifcs/documents/forums/forum4/en/11inf_en.pdf Date d’accès : 13 mai 2006

8 IFCS : Groupe de travail du Comité permanent du Forum présidé par la Hongrie. Protéger les enfants contre les expositions chimiques nocives. La sécurité chimique et la santé des enfants. IFCS/FORUM-IV/11 INF 7 Octobre 2003. Disponible à http://www.who.int/ifcs/documents/forums/forum4/en/11inf_en.pdf Date d’accès : 13 mai 2006

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certain nombre de pays dont la Chine et la Corée ont adopté ces normes comme normes nationales.91 Aux Etats-Unis, les fabricants se conforment aux normes sur les jouets, et ils envoient leurs jouets à des laboratoires externes indépendants afin qu’ils en confirment la conformité avant qu’ils ne soient écoulés dans le commerce, tout comme les détaillants qui confirment cette conformité auprès de laboratoires externes indépendants avant de recevoir les embarquements de jouets. A l’Union Européenne les fabricants ont l’obligation de tenir un dossier technique auprès de l’ EN71 avant d’écouler leurs jouets dans le commerce.92

.

.11 Becker CEF, Lee DE, Troost BT. Glue-sniffing polyneuropathy: An unrecognized aspect of a public health hazard. J Adolesc Health 2004:34;94-96.

12 Banerjee R, Rao GV, Sriram PV, Pavan Reddy KS, Reddy DN. Button battery ingestion. Indian J Pediatr. 2005:72(2);173-174.13Toy-Related Injuries Among Children and Teenagers -- United States, 1996 MMWR 1997:46(50);1185-118914CPSC. Toy related deaths and injuries for 2004 (issued 10/05). Disponible à http://www.cpsc.gov/library/foia/foia06/os/toymemo04.pdf Date d’accès : 24 mai 2006

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Dans ce contexte mondial et vu l’énorme quantité de jouets produits par les grands et les petits fabricants, membres ou non de la Fédération Internationale des industries du jouet ou d’autres associations pertinentes, vouloir assurer le respect

23 Hubal EAC, Sheldon LS, Burke JM, McCurdy TR, Berry MR, Rigas ML, Zartarian VG, Freeman NCG. Children's exposure assessment: A review of factors influencing children's exposure, and the data available to characterize and assess that exposure. Environ Health Perspect 2000:108;475-486.

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29 Reed KJ, Jimenez M, Freeman NCG, Lioy PJ. Quantification of children's hand and mouthing activities through videotaping methodology. J Exposure Analysis Environ Epidemiol 1999:9;513-520.

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32 Santillo, D., Johnston, P. & Singhofen, A. (1999). Critique of the validation studies conducted to date of in vitro methods for determination of leaching rates of phthalates from PVC toys (conducted by TNO and LGC), and of the in vivo study underlying the validation of the Dutch methodology (as conducted by RIVM). Présenté au Comité scientifique de la toxicité, de l’écotoxicité et de l’environnement de l’Union Européenne. Laboratoires de recherche de Greenpeace - Technical Note 02/99, September 1999. Disponible à http://www.greenpeace.to/publications_pdf/CSTEE%202001%20comments.PDF Date d’accès : le 6 juin 2006

33Santillo, D., Johnston, P. & Stringer, R. (2001). Comments on the opinion expressed by the CSTEE regarding the report "Validation of methodologies for the release of diisononylphthalate (DINP) in saliva simulant from toys (2001 EUR 19826 EN)". Laboratoires de recherche de Greenpeace -Technical Note 09/2001, July 2001: 4 pp. Disponible à http://www.greenpeace.to/publications_pdf/cstee%20critique.PDF Date d’accès: 6 juin 200634


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universel des normes internationales, régionales et propres aux pays relève de la gageure. Par exemple, au milieu des années 90, on a découvert que des pastels importés aux Etats-Unis et lancés sur le marché avec l’étiquette « non toxiques » contenaient en fait des niveaux élevés de plomb; ils furent donc retirés. 93 En outre, bien des règles et des normes actuelles d’étiquetage sont antérieures à Internet et il est possible qu’elles ne soient pas universellement appliquées par les vendeurs virtuels sur Internet.94 La Région européenne de l’Organisation mondiale de la santé a recommandé aux gouvernements de « promulguer et faire appliquer la législation visant à protéger les enfants des expositions aux substances chimiques dangereuses contenues dans les objets et autres produits utilisés par eux. »95 A la quatrième Conférence ministérielle sur l’environnement et la santé qui s’est tenue à

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35 IFCS : Groupe de travail du Comité permanent du Forum présidé par la Hongrie. Protéger les enfants contre les expositions chimiques nocives. La sécurité chimique et la santé des enfants. IFCS/FORUM-IV/11 INF 7 Octobre 2003. Disponible à http://www.who.int/ifcs/documents/forums/forum4/en/11inf_en.pdf Date d’accès : 13 mai 2006

36 Canfield RL, Henderson CR Jr, Cory-Slechta DA, Cox C, Jusko TA, Lanphear BP. Intellectual impairment in children with blood lead concentrations below 10 microg per deciliter. N Engl J Med. 2003:348(16);1517-1526.

37 CDC. Brief Report: Lead poisoning from ingestion of a toy necklace—Oregon, 2003.MMWR 2004;53:509-511.

38 CDC.Death of a child after ingestion of a metallic charm—Minnesota, 2006. 2006:55;340-341.

39 Maas RP, Patch SC, Pandolfo TJ, Druhan JL, Gandy NF. Lead Content and exposure from children’s and adults’ jewelry products. Bull Environ Contam Toxicol 2005;74:437-444.

40CDC, Profils toxicologiques ATSDR – Mercure. Disponible à http://www.atsdr.cdc.gov/toxprofiles/tp46.html Date d’accès : 23 mai 2006

41PVC Toy Information Center. Disponible à http://www.pvc-toys.com/index.asp?page=2 Date d’accès : 25 mai 2006

42Babich MA, Chen S-B, Greene MA, Kiss CT, Porter WK, Smith TP, Wind ML, and Zamula WW. Risk assessment of oral exposure to diisononyl phthalate from children’s products. Regulatory Toxicology and Pharmacology 2004:40(2);151-167.

43 Butala JH, Moore MR, Cifone MA, Bankston JR and Astill B, Oncogenicity study of di(isononyl) phthalate in rats. Toxicologist 1996:30;202.

44 Butala JH, Moore MR, Cifone MA, Bankston JR and Astill B, Oncogenicity study of di(isononyl) phthalate in mice. Toxicologist 1997:36;173.

45 Hellwig J, Freudenberger H, Jackh R. Differential prenatal toxicity of branched phthalate esters in rats. Food Chem Toxicol 1997:35;501-512. 46CDC. Third National Report on Human Exposure to Environmental Chemicals. NCEH Pub. No. 05-0570. Atlanta, Ga. July 2005. Phthalates, Pg 253-284. Disponible à http://www.cdc.gov/exposurereport Date


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Budapest, en Hongrie, du 23 au 25 juin 2004, les ministres (de la santé européens) ont déclaré « qu’il fallait accorder plus d’attention à la composition chimiques des produits et jouets pour enfants » et ont exhorté les fabricants à cesser de lancer sur le marché des produits contenant des substances qui ont, ou sont susceptibles d’avoir des effets indésirables sur la santé des enfants.

Résumé et point de départ des délibérations

Les jouets sont spécifiquement conçus pour les enfants. L’usage qu’ils en font fait partie des jeux normaux et nécessaires. Dans cette Incitation à la réflexion, nous définissons les jouets comme des produits ou des matériaux conçus et prévus à l’usage des enfants et des adolescents pour qu’ils jouent avec, y compris les objets

d’accès : 23 mai 2006

47Peters RJB Hazardous Chemicals in Consumer Products. TNO Netherlands Organisation for Applied Scientific Research. Septembre 2003http://www.greenpeace.org/raw/content/international/press/reports/hazardous-chemicals-in-consume.pdf


49Peters RJB. Chemical Additives in Consumer Products. TNO-report R&I=A R 2005/066. by TNO Environment and Geosciences: The Netherlands, 2005.http://www.greenpeace.org/raw/content/international/press/reports/chemical-additives-in-consumer.pdf

50Cassidy A. 20th Annual Toy Safety Survey, Trouble in Toy Land. U.S. PIRG, Educational Fund, Washington DC, Nov 2005 http://www.toysafety.net/2005/troubleintoyland2005.pdf

51 Harmon ME. This Vinyl House; Hazardous Additives in Vinyl Consumer Products and Home Furnishings. Greenpeace USA May 2001.

52 Stringer R, Labunska I, Santillo D, Johnston P, Siddorn J, Stephenson A. Concentrations of phthalate esters and identification of other additives in PVC children's toys. Environ Sci & Pollut Res 2000:7;27-36.

53 Tickner J. A Review of the Availability of Plastic Substitutes for Soft PVC in Toys. Rapport préparé à la demande de Greenpeace International. Février 1999. 54 Permanent ban of phthalates: Commission hails long-term safety for children’s toys. Communiqué de presse 05/07/2005. Disponible à http://www.europa.eu.int/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/05/838&format=HTML&aged=0&language=EN&guiLanguage=en Date d’accès : 23 juin 2006


56 Babich MA, Chen S-B, Greene MA, Kiss CT, Porter WK, Smith TP, Wind ML, and Zamula WW. Risk assessment of oral exposure to diisononyl phthalate from children’s products. Regulatory Toxicology and Pharmacology 2004:40(2);151-167.

57Cassidy A. 20th Annual Toy Safety Survey, Trouble in Toy Land. U.S. PIRG, Educational Fund, Washington DC, Nov 2005 http://www.toysafety.net/2005/troubleintoyland2005.pdf


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à mordiller et les anneaux de dentition. Forum IV a reconnu l’importance et le caractère exceptionnel de la sécurité chimique pour les enfants. Les informations sur les garanties réelles déjà mises en place et les autres mesures en cours d’exécution devraient être amplement diffusées et il faudrait saisir toutes les occasions qui se présentent de trouver de meilleures approches propres à protéger les enfants des risques et de leurs effets délétères. Plusieurs points de cette Incitation à la réflexion doivent être mis en exergue.

1. Les données concernant les effets nocifs inhérents aux produits chimiques associés aux jouets ne sont pas systématiquement collectées. Nous n’avons pas suffisamment d’information sur l’ampleur du problème des effets physiologiques aigus ou autres des substances chimiques. Les lacunes les plus importantes en

58 Kuruvilla A, Pillay VV, Venkatesh T, Adhikari P, Chakrapani M, Clark CS, D Souza H, Menezes G, Nayak N, Clark R, Sinha S. Portable lead analyzer to locate source of lead. Indian J Pediatr 2004;71:495-499

65 Etzel RA, editor. Pediatric Environmental Health. 2nd Edition. Chapter 33. "Arts and Crafts." American Academy of Pediatrics:Elk Grove Village; 2003. Pages 515-522.

71 Everson GW, Normann SA, Casey JP. Chemistry set chemicals: an evaluation of their toxic potential. Vet Hum Toxicol. 1988:30(6);589-592. (résumé)

72 Mucklow ES Chemistry set poisoning. Int J Clin Pract. 1997:51(5);321-323. (résumé)

59 CPSC Staff Recommendations for Identifying and Controlling Lead Paint on Public Playground Equipment. October 1996. Disponible à http://www.cpsc.gov/CPSCPUB/PUBS/lead/6006.html Date d’accès : 15 juin 200660

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64 Directive 2003/2/EC de la CEE du 6 janvier 2003 relative aux restrictions sur la commercialisation et l’utilisation de l’arsenic (dixième adaptation au progrès technique de la directive du Conseil 76/769/EEC), Journal officiel des Communautés européennes L4/9-11. Disponible à http://europa.eu.int/eur-lex/pri/en/oj/dat/2003/l_004/l_00420030109en00090011.pdf Date d’accès : 23 juin 2006

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matière de données se trouvent dans les pays en développement et les pays à économie en transition. En ce qui a trait aux lésions corporelles aiguës occasionnées par les jouets aux Etats-Unis, les effets nocifs inhérents aux substances chimiques associées aux jouets ne représentent qu’une faible proportion des cas recensés.

2. Il est inévitable que les effets physiologiques non aigus, infracliniques, chroniques ou différés des substances chimiques associées aux jouets soient plus difficiles à détecter que les intoxications aiguës. Comme pour tous les dangers chimiques, il est possible que la singulière vulnérabilité des enfants du point de vue physiologique face à une exposition ne soit pas bien saisie par les approches actuelles en matière d’analyse des risques chimiques et d’évaluation formelle des risques.

http://www.nycosh.org/workplace_hazards/ExSummary-Asbestos.pdf Date d’accès : 5 juin 2006

69Lee RJ and VanOrden D. Preliminary Review of the RTI Report on the "Analysis of Asbestos in Crayons." RJ Lee Group, Inc. Monroeville, PA. 31 March 2001. Disponible à http://duketox.mc.duke.edu/RTIcritique.PDF Date d’accès : 5 juin 2006

70 Questions & Answers on Crayola® Crayon Safety and CPSC Test Results Disponible à http://www.crayola.com/safety/faq.cfm Date d’accès : 5 juin 2006

73Fédération Internationale des industries du jouet. Normes internationales pour les jouets et les produits pour enfants. Disponible à http://www.toy-icti.org/resources/international_standards.htm Date d’accès : 14 juin 200674 Loi sur les Produits dangereux ( R.S., 1985, c. H-3 ). Disponible à http://lois.justice.gc.ca/en/H-3/index.html Date d’accès : 23 mai 2006; Guide pour la Loi sur les Produits dangereux. Disponible à http://hc-sc.gc.ca/cps-spc/pubs/indust/reference_quide-consultation_rapid/index_e.html

75 Loi Fédérale sur les Produits dangereux (Loi publique 86-613 telle que modifiée) Disponible à http://www.cpsc.gov/businfo/fhsa.pdf Date d’accès : 23 mai 2006

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http://www.accc.gov.au/content/item.phtml?itemId=742396&nodeId=260d617f55bd0edd5262b66b1c62b398&fn=Safe%20toys%20for%20kids.pdf

http://www.accc.gov.au/content/item.phtml?itemId=742396&nodeId=260d617f55bd0edd5262b66b1c62b398&fn=Safe%20toys%20for%20kids.pdf

http://hc-sc.gc.ca/cps-spc/pubs/indust/safety_toys-securite_jouets/index_e.html

http://lois.justice.gc.ca/en/H-3/C.R.C.-c.931/index.html%20Accessed%2023%20May%202006

http://www.cpsc.gov/businfo/fhsa.pdf

http://hc-sc.gc.ca/cps-spc/pubs/indust/reference_quide-consultation_rapid/index_e.html

http://lois.justice.gc.ca/en/H-3/index.html

http://www.toy-icti.org/resources/international_standards.htm

http://www.crayola.com/safety/faq.cfm

http://duketox.mc.duke.edu/RTIcritique.PDF

http://www.nycosh.org/workplace_hazards/ExSummary-Asbestos.pdf


IFCS/Forum-V/03-TS

3. Le contenu chimique des jouets est bien souvent méconnu et varie en fonction des forces du marché, y compris l’économie, les lois et règlements, et les préoccupations des consommateurs.

4. Les informations toxicologiques sur les substances chimiques utilisées dans les jouets sont souvent incomplètes, surtout en ce qui concerne les risques non aigus que présentent les expositions aux différentes étapes de la vie.

5. L’innocuité chimique des jouets suscite depuis longtemps de vives inquiétudes chez les associations de producteurs de jouets. Il existe de nombreuses approches qui sont appliquées dans certains pays ainsi qu’au niveau mondial afin de s’assurer que les jouets soient inoffensifs et non toxiques. Là où elles existent, ces approches en matière d’innocuité chimique des jouets diffèrent les unes des autres, mais sont généralement plus développées dans les pays fortement industrialisés.

6. Assurer le respect des normes de sécurité est un défi de plus en plus difficile à relever étant donné que la fabrication et le commerce des jouets augmentent à l’échelon international sur les marchés traditionnels et sur Internet. C’est là une contrainte qui fait que les consommateurs et les parents doutent de l’innocuité chimique des jouets avec lesquels jouent leurs enfants.

Les enfants pauvres courent un risque beaucoup plus grave du fait qu’ils n’ont pas accès à des jouets de bonne qualité. Il se peut également qu’ils reçoivent des jouets qui leur sont donnés, des jouets d’occasion non conformes aux normes de sécurité les plus strictes. S’il est vrai que cette question ne relève pas de cette Incitation à la réflexion, il est pourtant important de rappeler que les

81 ACCC Safe Toys for Kids. Commonwealth of Australia, 2005. Disponible à http://www.accc.gov.au/content/item.phtml?itemId=655334&nodeId=file43a0a98ce003a&fn=Safe%20toys%20for%20kids.pdf Date d’accès : 23 mai 2006

82 Troisième étude récapitulative des normes et principes dégagés par l’American Law Institute dans le domaine des responsabilités délictuelles : responsabilité juridique en matière de produits. La commande peut être passée à https://www.ali.org/ali/Tortpl.htm Date d’accès: 20 juin 2006.

83About Toy Industry Association, Inc. Disponible à http://www.toy-tia.org/Content/NavigationMenu/Toy_Industry_Association/About_TIA/About_TIA.htm Date d’accès : 14 juin 2006 84F963 Standard Consumer Safety Specification for Toy Safety. Disponible à http://www.astm.org/cgi-bin/SoftCart.exe/DATABASE.CART/REDLINE_PAGES/F963.htm?L+mystore+mjlr6477+1146688239 Date d’accès : 23 mai 2006

85 Australian Toy Association. Disponible à http://www.austoy.com.au/ Date d’accès : 23 juin 2006

86Rapuano M, Florini K. The Global Dimensions of Lead Poisoning; an Initial Analysis. Alliance to End Lead Poisoning and Environmental Defense Fund. March 1999. p 50

87Smith TM. Age Determination Guidelines: Relating children's ages to toy characteristics and play behavior. Consumer Product Safety Commission Staff Document. September 2002.

88 Statistic derived from data issued by the United States International Trade Commission, and compiled by counsel for the Toy Industry Association, New York City, New York.


http://www.austoy.com.au/

http://www.astm.org/cgi-bin/SoftCart.exe/DATABASE.CART/REDLINE_PAGES/F963.htm?L+mystore+mjlr6477+1146688239

http://www.astm.org/cgi-bin/SoftCart.exe/DATABASE.CART/REDLINE_PAGES/F963.htm?L+mystore+mjlr6477+1146688239

http://www.toy-tia.org/Content/NavigationMenu/Toy_Industry_Association/About_TIA/About_TIA.htm

https://www.ali.org/ali/Tortpl.htm

http://www.accc.gov.au/content/item.phtml?itemId=655334&nodeId=file43a0a98ce003a&fn=Safe%20toys%20for%20kids.pdf

http://www.accc.gov.au/content/item.phtml?itemId=655334&nodeId=file43a0a98ce003a&fn=Safe%20toys%20for%20kids.pdf


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enfants pauvres jouent avec ce qui leur tombe sous la main, bien souvent des objets contaminés, dangereux et cassables. .

Ceci étant dit, nous vous présentons ci-après une série de questions principales et secondaires propres à stimuler la réflexion et à lancer les débats. Le Groupe de travail reconnaît que cette longue liste de questions devra être remaniée par ordre de priorité si l’on veut s’en servir au cours des délibérations qui auront lieu en séance plénière à Forum V

CONCEPTION ET FABRICATIONQue fait-on ou que peut-on faire au niveau de la conception des jouets afin d’éviter le risque chimique?

1. Comment former les concepteurs de jouets aux risques chimiques et à la santé des enfants?

2. A quelles incitations peut-on recourir pour encourager les concepteurs, les fabricants et les acheteurs institutionnels tels que les détaillants ou les consommateurs individuels à identifier, utiliser ou accorder leur préférence aux produits chimiques « inoffensifs » ou « écologiques » ?

a. Est-il possible d’élaborer une liste de matériaux ne présentant aucun danger pour les fabricants de jouets?

Lorsque la toxicité et la teneur des substances chimiques sont bien définies, quels sont les meilleurs moyens d’empêcher l’emploi de matières dangereuses dans les jouets et d’éviter que les enfants ne soient exposés?

1. L’on sait que les métaux lourds comme le plomb sont toxiques et qu’ils sont pourtant toujours employés dans les peintures et les bijoux pour enfants bon marché.a. Quelles sortes de contrôles et de stratégies de mise en application

seraient les plus efficaces à l’échelon national ?b. Les normes volontaires sont-elles préférables et/ou suffisantes?c. Devrait-il y avoir un registre mondial ou faudrait-il notifier les

manifestations indésirables?d. Serait-il viable de mettre en place des interdictions universelles sur

certaines substances chimiques? 2. L’on sait que les dissolvants utilisés dans les maquettes sont des

substances toxiques a. Où trouver le point d’équilibre entre la protection contre les abus et les

mauvaises applications prévisibles?b. Où trouver le point d’équilibre entre performance du produit et

innocuité du produit ?

Lorsque l’on a déterminé qu’il existait un risque éventuel d’exposition toxique, et qu’il existe des substituts ou d’autres possibilités de conception, quels sont les critères les plus importants?



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1. Les substituts chimiques ont-ils été étudiés de la même façon ou plus consciencieusement ?

2. Le risque est-il envisagé dans le cadre des avantages de l’utilisation?a. La disponibilité biologique est-elle prise en compte?

3. Est-il pertinent de tenir compte de l’âge et du stade de développement pour l’usage prévu du jouet lorsqu’il s’agit de soupeser les risques?

4. La pression du public, les forces du marché et les préoccupations face à d’éventuelles poursuites en responsabilité sont-elles suffisantes pour encourager d’autres solutions présentant moins de dangers (substances chimiques, matériaux, conceptions, etc.) ou bien le recours à des solutions plus sûres doit-il être obligatoire?

Quelles sont les incertitudes génériques et les lacunes de données en ce qui concerne les substances chimiques contenues dans les jouets ?

1. Manque de connaissances quant à la composition chimique des jouetsa. Quelles sont les substances chimiques employées?b. Quelle quantité de chaque?c. La composition chimique change-t-elle au fil du temps, d’un lot de

jouets à l’autre avec le même design et provenant du même fabricant ou de la même usine?

d. La composition chimique change-t-elle suivant le pays où le jouet est fabriqué?

e. Comment la structure du commerce affecte-elle la composition chimique des jouets, régionalement, géographiquement?

2. Manque de connaissances sur la disponibilité biologique des substances chimiques contenues dans les jouets

a. Comment la disponibilité biologique est-elle modifiée par la composition chimique, le design, l’usage et le mauvais usage, l’âge, l’exposition du jouet?

b. Comment ces éléments affectent-ils l’exposition et les risques pour les enfants?

c. Sera-t-il un jour possible de faire des prévisions exactes sur les expositions des enfants en fonction des études de filtration?

i. En matière de recherche sur les enfants, les questions d’éthique excluent d’effectuer sur les enfants des études de validation des modèles mis au point sur les adultes ou en simulations de laboratoires.

ii. La variabilité potentielle du contenu chimique des jouets d’un lot, d’un fabricant et d’une région géographique à l’autre rend la prévisibilité encore plus complexe.

iii. Comment standardiser suffisamment les méthodes d’expérimentation de la recherche pour arriver à des mesures comparables de taux de filtration en conditions idéales?

iv. Comment ces taux de filtration calculés en conditions idéales peuvent-ils être extrapolés pour couvrir tous les cas de figure



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d’usages et d’expositions potentielles, y compris les usages non prévus?

3. Manque de données de toxicité concernant les expositions en bas âge aux substances chimiques utilisées dans les jouets

a. Ensembles complets de données de dépistage?b. Recherche sur les animaux immatures à différentes étapes de leur vie

correspondant aux cas de figure de l’exposition des populations?c. Pertinence de l’extrapolation des données expérimentales sur les

animaux aux questions finales intéressant les populations?4. Incertitudes sur les expositions occasionnées par les jouets

a. De quelle quantité parle-t-on lorsque l’on parle de “moyenne”?b. Quel est le plafond de l’exposition?c. Quelles sont les voies d’exposition importantes?d. Quelle est l’interaction des autres sources d’exposition chimique avec

les expositions occasionnées par les jouets?e. Quels sont les postulats retenus en matière d’estimations d’exposition?f. Les simulations d’exposition (pratiques ou modélisées) peuvent-elles

donner une certitude suffisante pour que l’on puisse y recourir à titre réglementaire?

g. Comment devrait-on appliquer le principe de précaution à cet égard?

Quels sont les besoins cruciaux en matière de recherche?1. Surveillance du contenu des jouets.

a. A qui revient la responsabilité: l’industrie, les gouvernements, les institutions indépendantes?

2. Toxicologiea. Expositions aux différentes étapes de la vie

i. Faibles doses et doses élevées ii. De courte durée mais pendant les étapes critiques iii. Points fonctionnel subtils iv. Troubles endocriniens, interruption des signaux

b. Maladies d’adultes associées aux expositions en bas âge.3. Exposition

a. Comment modéliser les expositions en fonction des étapes de la vie?b. Comment valider les modèles?c. Validation internationale associant diverses cultures?

4. Contrôle biologique, suivi de la santé publique dans son cadre de vie

NORMES ET CONTROLES Quels sont les points forts et les points faibles des approches actuelles?

1. Normes volontairesa. Comment le consommateur est-il protégé si le marché ou les matières

premières changent?i. Comment assure-t-on le suivi de ces normes?ii. Peut-on les faire appliquer?



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b. Lorsqu’elles sont efficaces, le risque est éliminé uniquement dans la mesure où les entreprises les appliquent.

i. Autoréglementation de l’industrie?ii. Organisations de vigilance?

2. Normes juridiquesa. Quels points de toxicité choisit-on?b. Qui détient le fardeau de la preuve de l’innocuité?c. Prévention ou limitation de l’exposition au risque?

3. Retraitsa. En aval, il se peut que les effets nocifs se soient déjà produits.

i. Servent-ils vraiment à quelque chose?ii. Dans quelle mesure dépendent-ils de l’infrastructure: accès au

média, transport, alphabétisme?b. Efficacité limitée une fois que les jouets sont arrivés dans les circuits

de distribution (commerce en gros ou au détail)

Les normes actuelles font-elles l’objet d’un bon suivi et les fait-on bien appliquer?

1. Par les gouvernements2. Par l’industrie

a. Les multinationalesb. Les petits fabricantsc. L’industrie artisanale

Comment améliorer la mise en application des normes existantes?1. Peut-on augmenter les programmes de surveillance et de dépistage?2. Rôle des consommateurs, des ONG?

ASPECTS INTERNATIONAUX ET GENERAUXComment faciliter l’accès à l’information?

1. Base de données pour la surveillance, retraits, manifestations indésirables et meilleur accès.

2. Harmonisation de l’information sur les bases de données3. Mécanismes associant de multiples parties prenantes pour qu’elles partagent

leurs inquiétudes, les manifestations indésirables, les données de recherche.

Quels sont les défis en matière de conformité et de mise en application pour le commerce régional, international et électronique ?

1. Règlementations à l’import - exporta. Est-il souhaitable de les harmoniser?b. Comment peut-on y parvenir?



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c. A combien reviendraient les contrôles internationaux? i. Qui payerait?

2. Commerce électroniquea. De quel ordre de grandeur parle-t-on ?b. Quels sont les contrôles si contrôle il y a?

3. Devrait-il y avoir un mécanisme d’admissibilité ou d’entrée dans le commerce international du jouet?

a. Peut-on faire des parallèles avec d’autres domaines, par exemple les métiers de la bouche, qui s’appliqueraient aux jouets et à la sécurité chimique?

Qui devrait avoir son mot à dire en matière d’innocuité des jouets?1. Les fabricants de jouets2. Les gouvernements3. Les consommateurs (notamment les parents et les enfants)4. Les ONG5. Les organisations intergouvernementales6. Les organismes de santé7. Les instituteurs et les services de garde d’enfants8. Les fonctionnaires des douanes



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Figure 1: Le triangle à risqueLe cas particulier des enfants et des jouets


Substance

chimiToxic

Chemical

Individu Vulnérable

Exposition importante

PRESENCE DANS LE JOUETToxicité (aiguë, subaiguë, chronique, pour les systèmes immatures, différée)Teneur par rapport au contenu Disponibilité biologique (fonction normale, mauvais fonctionnement, abus prévisibles)

BEBE/ENFANT/ADOLESCENTCroissance et changement rapides Systèmes immatures (En mesure de métaboliser/excréter, Etapes critiques du développement)Stades de développement (Comprend le comportement et la cognition)

VOIES D’EXPOSITIONOrales (Mordillement excessif ou ingestion inappropriée) Par inhalation (Y compris le reniflage/abus)Cutanées / Membrane muqueuse (y compris insertions dans le nez, les oreilles et autres orifices et éclaboussements dans les yeux)SEQUENCE CHRONOLOGIQUE DE L’EXPOSITIONDOSE D’EXPOSITION (impact des mélanges, Expositions cumulées, sources multiples sources)


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Tableau 1 – Exemples d’effets chimiques nocifs associés aux jouetsSyndrome associé aux substances chimiques

Voie d’exposition Catégorie chimique ou source

Catégorie de jouet Référence(s) représentative(s)(pas exhaustive)

Causalité prouvéeIntoxication fatale, aiguë

ingestion plomb Amulette bijouterie MMWR, 200696

Intoxication non fatale, aiguë

ingestion plomb Amulette bijouterie Pédiatrie, 200497

Brûlure chimique-interne

ingestion Pile en forme de bouton

Jouets à piles Indian J Pédiatre 2005 98

Chirurgien pédiatrique Int, 200499

Intoxication aiguë inhalation dissolvants Coffret maquette, fournitures artisanat d’art

Am Médecin de famille, 2003100

Malays J Anatomopathologiste, 2001101

Causalité possible, avancée Sensibilisation active allergique

Cutanée parfums Maquillage pour enfants

Eczéma de contact, 1999102

Toxicité de développement ou chronique

Orale ou cutanée phtalates Jouets de PVC CPSC, 2001103



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Tableau 2:

Exemples de retraits actifs de la CPCS des Etats-Unis associés aux jouets et à la sécurité chimique104

http://www.cpsc.gov/cpscpub/prerel/prerel.html Date de

promulgationType de Jouet Raison du

retraitUnités

Retirées10 Mai 2006 bijouterie plomb 2,8005 Mai 2006 bijouterie plomb 730,000

27 Avril 2006 bijouterie plomb 55,000

89 Liste des membres de la Fédération Internationale des industries du jouet en mai 2006. Disponible à http://www.toy-icti.org/about/memberlist.htm Date d’accès : 24 juin 200690

?Normes ISO. Liste des normes publiées en matière d’innocuité des jouets. Disponible pour achat en ligne à http://www.iso.ch/iso/en/CatalogueListPage.CatalogueList?COMMID=4243 Date d’accès : 13 juin 200691

? Information fournie par avocat- conseil à la Toy Industry Association, New York, New York.

92 Information fournie par avocat-conseil à la Toy Industry Association, New York, New York.

93 La CPSC annonce le retrait des pastels importés en raison des risques d’intoxication au plomb – 4 avril 1994. Disponible à http://www.cpsc.gov/cpscpub/prerel/prhtml94/94055.html Date d’accès : 25 mai 2006

94 Cassidy A. 20th Annual Toy Safety Survey, Trouble in Toy Land. U.S. PIRG, Educational Fund, Washington DC, Nov 2005 http://www.toysafety.net/2005/troubleintoyland2005.pdf

95Children's Health and Environment: Developing National Action. Document d’information pour la quatrième Réunion ministérielle sur l’environnement et la santé, Budapest, Hongrie, 23-25 Juin 2004. Disponible à http://www.euro.who.int/document/eehc/ebakdoc07.pdf Date d’accès : 23 mai 2006

96 Center for Disease Control. Death of a child after ingestion of a metallic charm--Minnesota, 2006.MMWR. 2006;:55(12);340-341. Disponible à http://www.cdc.gov/mmwr/preview/mmwrhtml/mm5512a4.htm Date d’accès: 23 mai 2006

97VanArsdale JL, Leiker RD, Kohn M, Merritt TA, Horowitz BZ. Lead poisoning from a toy necklace.Pediatrics 2004:114(4);1096109-9.

98Banerjee R, Rao GV, Sriram PV, Pavan Reddy KS, Reddy DN. Button battery ingestion. Indian J Pediatr. 2005:72(2);173-174.

99 Yardeni D, Yardeni H, Coran AG, Golladay ES. Severe esophageal damage due to button battery ingestion: can it be prevented? Pediatr Surg Int. 2004:20;496-501

100 Anderson CE, Loomis GA. Recognition and prevention of inhalant abuse. Am Fam Physician. 2003:68(5);869-874.

101 Zabedah MY, Razak M, Zakiah I, Zuraidah AB. Profile of solvent abusers (glue sniffers) in East Malaysia. Malays J Pathol. 2001:23(2);105-109. (résumé)

102 Rastogi SC, Johansen JD, Menne T, Frosch P, Bruze M, Andersen KE, Lepoittevin JP, Wakelin S, White IR. Contents of fragrance allergens in children's cosmetics and cosmetic-toys. Contact Dermatitis 1999:41(2);84-88.



http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=pubmed&cmd=Search&itool=pubmed_Abstract&term=%22White+IR%22%5BAuthor%5D

http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=pubmed&cmd=Search&itool=pubmed_Abstract&term=%22Wakelin+S%22%5BAuthor%5D

http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=pubmed&cmd=Search&itool=pubmed_Abstract&term=%22Lepoittevin+JP%22%5BAuthor%5D

http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=pubmed&cmd=Search&itool=pubmed_Abstract&term=%22Andersen+KE%22%5BAuthor%5D

http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=pubmed&cmd=Search&itool=pubmed_Abstract&term=%22Bruze+M%22%5BAuthor%5D

http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=pubmed&cmd=Search&itool=pubmed_Abstract&term=%22Frosch+P%22%5BAuthor%5D

http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=pubmed&cmd=Search&itool=pubmed_Abstract&term=%22Menne+T%22%5BAuthor%5D

http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=pubmed&cmd=Search&itool=pubmed_Abstract&term=%22Johansen+JD%22%5BAuthor%5D

http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=pubmed&cmd=Search&itool=pubmed_Abstract&term=%22Rastogi+SC%22%5BAuthor%5D



http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=pubmed&cmd=Search&itool=pubmed_Abstract&term=%22Golladay+ES%22%5BAuthor%5D

http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=pubmed&cmd=Search&itool=pubmed_Abstract&term=%22Coran+AG%22%5BAuthor%5D

http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=pubmed&cmd=Search&itool=pubmed_Abstract&term=%22Yardeni+H%22%5BAuthor%5D

http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?db=pubmed&cmd=Search&itool=pubmed_Abstract&term=%22Yardeni+D%22%5BAuthor%5D


http://www.ncbi.nlm.nih.gov/entrez/query.fcgi?cmd=Retrieve&db=pubmed&dopt=Abstract&list_uids=15466115&query_hl=1&itool=pubmed_docsum

http://www.cdc.gov/mmwr/preview/mmwrhtml/mm5512a4.htm

http://www.euro.who.int/document/eehc/ebakdoc07.pdf


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http://www.iso.ch/iso/en/CatalogueListPage.CatalogueList?COMMID=4243

http://www.toy-icti.org/about/memberlist.htm


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30 Mars 2006 bijouterie plomb 180,00026 Mars 2006 bijouterie plomb 300,0001 Mars 2006 lampe torche plomb 20,80011 Jan 2005 bijouterie plomb 7,100

8 Juillet 2004 bijouterie plomb 150,000,0007 Juillet 2004 lampe torche fuite dans les

piles24,000

2 Mars 2004 bijouterie plomb 1,000,00010 Sept 2003 bijouterie plomb 1,400,00015 Nov 2002 lampe torche fuite dans les

piles9,500

17 Sept 2002 poupée plomb 100,00021 Fév 2001 lunettes de soleil de

poupéedistillat de

pétrole 70,000

1 Juin 2000 panoplie de pique-nique

plomb 1,200

Tableau 3: Catégories chimiques pouvant être une source d’inquiétude en ce qui a trait aux jouets

Les métaux (par exemple le plomb, le mercure, le cadmium)

Les plastifiants (par exemple les phtalates)

Les muscs, les parfums et les allergènes

Les colles, les dissolvants et les carburants

Les laques, les peintures, les vernis, les colorants

Les anti-rouille, les antimicrobiens, les pesticides, les retardeurs de flammes, les stabilisants.

D’autres additifs ou polluants chimiques

103Chronic Hazard Advisory Panel on Diisononyl Phthalate, June 2001. US CPSC, Bethesda, Md. Disponible à http://www.cpsc.gov/LIBRARY/FOIA/Foia01/os/dinp.pdf Date d’accès : 23 mai 2006

104 US Consumer Product Safety Commission. Retraits de jouets en raison des dangers qu’ils présentent. Disponible à http://www.cpsc.gov/cpscpub/prerel/prerel.html Date d’accès : 17 mai 2006



http://www.cpsc.gov/LIBRARY/FOIA/Foia01/os/dinp.pdf


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Tableau 4: Catégories de jouets susceptibles de présenter des risques chimiques

(exemples

‘ Jouets à mordiller (y compris les sucettes et les anneaux de dentition)

Produits de maquillage et bijoux pour enfants

Fournitures d’artisanat d’art et articles d’apprentissage

Pastels, crayons, plumes, crayons - feutre, peintures, glaçures

Argiles et matières à mouler, pâte de jeu, plâtre à mouler.

Maquettes (voitures, avions, bateaux, personnages)

Boîtes de petit chimisteAmorces de pistolets pour enfantJouets à pilesJouets contenant des liquidesJouets dont certains éléments sont en plastiqueJouets en tissu, jouets rembourrésEquipements pour aire de jeu

Matériaux de surface (caoutchouc, sable, copeaux)

Traitement et peintures appliqués sur le bois et les surfaces (traitement à l’arséniate de cuivre chromé [CCA], peinture au plomb)

Plomb utilisé pour tapisser les terrains de jeu

Jouets d’occasion, jouets dangereux, sans étiquettes, usagés, au décrochez-moi-ça.



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ANNEXE I

Mise en garde pour le lecteur: ces exemples ne donnent qu’un aperçu d’un petit nombre de jouets disponibles dans le monde entier; il ne s’agit pas d’études systématiques. Ce tableau est uniquement présenté à titre d’exemple. Les produits chimiques recensés ne sont pas les seules substances chimiques présentes dans les jouets testés; il s’agit simplement de substances que les auteurs de l’étude ont choisi de cibler. Finalement, la présence d’une substance chimique dans un jouet ne se traduit pas de façon facile à comprendre par une exposition ou un risque.

JOUETS TESTES POUR QUELQUES SUBSTANCES CHIMIQUES ARTIFICIELLES – EXEMPLES D’ETUDESJOUET Nombre

de jouets testés

SUBSTANCES CHIMIQUES TROUVEES

Commentaire Référence

Jouets 27 Phatalate de diisononyle (DINP) 12.9% -39.3%

Babich, 2004

Anneaux de dentition 2

Phtalate de diéthylhexyde (DEHP) 0.2%-0.26%DINP 28.7%-20.8%

Harmon, 2001

Canard en caoutchouc

? DINP 227000ppmBBP 448 ppm

Thaïlande Stringer, 2001

Jouet compressible

? DINP 197000ppm Thaïlande Stringer, 2001

Boîte de crayons ? DEHP 204000 ppm DINP 1550 ppm

Danemark Stringer, 2001

Bouée de natation

? DEHP 1310 ppmBBP 220 ppmDINP 249000ppm

Australie Stringer, 2001

Balle compressible

? DINP 114 ppm Japon Stringer, 2001

Boîte de crayons ? Pb 197 ppmCd 25.6 ppm

DiGangi, 1997

Sac de hockey pour enfant

? Pb1610 ppm DiGangi, 1997

Jouet ? Pb 207 ppmCd344 ppm

DiGangi, 1997

Trousse de produits de maquillage pour fillettes

? Pb 392 ppmCd 152 ppm

DiGangi, 1997

Poussette de poupée

? Pb 7115 ppmCd 22.6 ppm

DiGangi, 1997

Jouet : Titi 8 Pb 1774 ppm (190-7490) DiGangi, 1997



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différents jouets 68 DINP 308000ppm(15000-580000ppm)

48 sur 68 contenu plus élevé dans sucettes

Sugita, 2001

Poupées, pièces de poupée

17 DEHP 3-44% DINP 29-44%%

4 sur 17 positives13 sur 17 positives

Bouma, 2002

Figurines d’animaux

5 DINP 16-34% 4 sur 5 positives Bouma, 2002

6 Jouets pour le bain

6 DINP 33-42 4 sur 6 positives Bouma, 2002

Anneaux de dentition

1 DINP 45% Bouma, 2002

Ballon gonflable 1 DINP 30% Bouma, 2002Piscine 5 DEHP33-37%

DINP 31%4 sur 51 sur 5

Bouma, 2002

Figurines porte-clefs

4 DINP 36-45% 4 sur 4 Bouma, 2002

Ballons 2 DEHP 34%DINP 35%

1 sur 21 sur 2

Bouma, 2002

Bijouterie – adultes et enfants

285 Moyenne plomb 30%, ordre de grandeur <3 to 100%

45.6% <3%, 39.4% >50%

Maas, 2005

Jouets ou pièces de jouet

46 DINP 0.4-51%DEHP 0.004-16%Total Phtalates 19-51%nonylphénol 0.021-0.36%

36 sur 46 Chine18 sur 36 Chine39 sur 46 Chine11 sur 46 Chine

Stringer, 2000

Jouets ou pièces de jouets

9 DINP 31.7%DEHP 0.005-11.4%Total Phtalates présents - 37.7%Aucun nonylphénol détecté

1 sur 9 inconnu6 sur 9inconnu7 sur 9 inconnu9 sur 9 inconnu

Stringer, 2000

Anneau de dentition/sucette

4 DINP 43.8%DEHP 0.005-0.34%Total Phtalates présents-43.8%nonylphénol 0.02-0.36%

1 sur 4 USA2 sur 4 USA4 sur 4 USA2 sur 4 USA

Stringer, 2000

Jouets ou pièces de jouet

19 DINP 30.6-37.9%DEHP 0.008-35.5%Total Phtalates 0.01-38% nonylphénol 0.009-0.17%

7 sur 19 autres8 sur 1914 sur 19 autres2 sur 19 autres

Stringer, 2000

tous les jouets pris comme échantillons

72 D’“autres substances chimiques” identifiées mais non quantifiées comprenaient les pesticides, les anti-rouille, les paraffines, les alkyl benzènes, plusieurs esters et les acides.

78% Stringer, 2000

Personnages d’action

1 phtalatesDIBP 1.6 ppmDINP 85828 ppmorganostanniquesMBT 3.6 ppmDBT 28 ppm

Des denrées de consommation autres que les jouets ont aussi été étudiées

Peters2005



IFCS/Forum-V/03-TS

TBT 0.08 ppmTeBT 0.02 ppmMOT 34 ppmDOT 42 ppm

Poupées 1 phtalatesDCHP 3.4 ppmDEHP 24 ppmDINP 151916 ppmDIDP 11455 ppmorganostanniquesDBT 0.12 ppmMOT 0.02 ppmDOT 0.03 ppm


Peters2005

Canard en caoutchouc

1 DBP 49 ppm Etiqueté exempt de phtalate

Cassidy, 2005

Anneau de dentition rempli d’eau

1 Pas de phtalates Etiqueté exempt de phtalate

Cassidy, 2005

Anneau de dentition réfrigérable en forme d’animal

1 DEHP 100 ppm, DBP 380 ppm, DNOP 54000 ppm

Etiqueté exempt de phtalate

Cassidy, 2005

Livres pour bébé

1 DEHP 280 ppmDINP 2200 ppmDBP 68 ppm,DNOP8000 ppm

Etiqueté exempt de phtalate

Cassidy, 2005

Anneau de dentition mou congelable

1 aucun Etiqueté exempt de phtalate

Cassidy, 2005

Anneau de dentition rempli de glace

1 DEP 53 ppm Etiqueté exempt de phtalate

Cassidy, 2005

Cochon rose 1 DINP 110 ppm Etiqueté exempt de phtalate

Cassidy, 2005

Escargot 1 DEHP 57 ppm Etiqueté exempt de phtalate

Cassidy, 2005

Ver n/a DEHP, DBP, DNOP Cassidy, 2005 Camarade de jeu

n/a DEHP, DEP Cassidy, 2005

Vernis à ongle n/a DBP, xylène Labels du produit Cassidy, 2005maquillage, Coffret de manucure : cinq articles

n/a xylène Labels du produit Cassidy, 2005

Coffret de manucure

n/a DBP Labels du produit Cassidy, 2005

Maquillage pour enfant

n/a toluène Labels du produit Cassidy, 2005

Maquillage: lèvres et ongles

n/a xylène Labels du produit Cassidy, 2005

Maquillage n/a xylène Labels du produit Cassidy, 2005



IFCS/Forum-V/03-TS

Mastic à jouer ? DMP 1.6 ppmDEP 1.6 ppmDIBP 16 ppmDBP 16 ppmBBP 3.6 ppm


Peters2003

Pâte à modeler ? DIBP 196 ppmDBP 162 ppmBBP 32349 ppmDCHP 388 ppmDEHP 364 ppmDOP 3988 ppmDINP 18493 ppm


Peters2003

Jouets pour le bain

? NP 2306 ppm (pas un phtalate)DEP 1.6 ppmDIBP 37 ppmDBP 36 ppmDINP 7297 ppmDIDP 6247 ppm


Peters2003

Babich MA, Chen S-B, Greene MA, Kiss CT, Porter WK, Smith TP, Wind ML, and Zamula WW. Risk assessment of oral exposure to diisononyl phthalate from children’s products. Regulatory Toxicology and Pharmacology 2004:40(2);151-167.

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IFCS/Forum-V/03-TS

RENVOIS(NB: certaines références sont utilisées à plusieurs reprises.)


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