thème 312 - Quels instruments économiques pour la préservation de l'environnement.ppt

8/9/2019 thème 312 - Quels instruments économiques pour la préservation de l'environnement.ppt

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Thème 3: Economie du développement durable

Science économique

Thème 2 – Quelsinstruments

économiques pour la

politique climatique ?

1 - La croissance économique est-elle

compatible avec la préservation de

l'environnement ?


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Le programme oiciel du thème

INDICATIONS COMPLÉMENTAIRES : L'e!emple de la politique climatique

permettra d'anal"ser les instruments dont

disposent les pouvoirs publics pour mener

des politiques environnementales# $n lienavec le programme de première sur les

marchés et leurs déaillances% on montrera la

complémentarité des trois t"pes

d'instruments que sont la réglementation% la

ta!ation% les marchés de quotas d'émission#

Acquis de première : Acquis de première : externait!s" dr#its de pr#pri!t!" #$$re et demande"

d!$aiances du marc%!&

NOTIONS : R!'ementati#n"taxati#n" marc%! de qu#tas

d(!missi#n


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& – Les ondements de la politique climatique


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&ntroduction

près deu! siècles de croissance e!ceptionnelle et d'amélioration spectaculaire des conditions de vie% le bilan

environnemental est accablant ( la concentration de l'atmosphère en dio!"de de carbone )*+2 , a progressé de ./% 0.

/ des écos"stèmes sont dégradés ou utilisés de manière non durable la moitié des leuves mondiau! sont pollués

selon l'indicateur d' empreinte écologique )1, la généralisation du mode de vie américain% auquel aspirent des milliards

d'individus nécessiterait plus de cinq planètes#

*e constat pose deu! t"pes de questions ( celle de la i!ation# des obectis environnementau! 3 atteindre

collectivement et celle des mo"ens 3 mobiliser pour " répondre# La première% plus encore que la seconde% est source dediicultés ( doit-on préserver toutes les espèces vivantes au nom du droit 3 la vie ? 4oit-on se donner pour obecti d'

éliminer intégralement la pollution ? 5 a-t-il un niveau optimal d'émission de *+2 ?

6ace 3 ces interrogations% la science économique ournit un cadre d'anal"se théorique ondé sur un critère de

ma!imisation du bien-7tre collecti ( l'idée est que les pressions que nous e!er8ons sur la biosphère sont trop intenses

par rapport 3 ce que souhaiteraient les habitants de la planète# *ela n'implique pas de protéger 3 tout pri! et en toutes

circonstances l'environnement% mais de déterminer% en tenant compte des bénéices et des co9ts% le degré de protection

le meilleur pour la collectivité#

6ormulé en ces termes – nous laissons dans un premier temps de c:té la question% particulièrement épineuse% de la

déinition et de l'évaluation de ces préérences ou de ce bien-7tre collectis –% le problème environnemental renvoie au

cadre des déaillances du marché ( le libre eu des agents économiques ne conduit pas 3 l'optimum social#

;ource (+# >%


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– Les déaillances du marché


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1 – Lenvironnement% bien public mondial %

bien commun?


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La notion de bien public a été théorisée dans les années 1@>. par léconomiste Aaul ;amuelson# Aour lui%

les biens publics sont des biens naturels ou produits qui satisont deu! caractéristiques ( non – e!clusion ( il est impossible demp7cher une personne de consommer ce bien Bon rivalité ( la consommation par lun n'emp7che pas la consommation par un autre

)C, *ertains services ou biens publics e!istent au plan inter-$tats% comme la surveillance épidémiologique%

par e!emple# 4une manière générale% la mondialisation a accru le besoin et la production de tels biens

publics dépassant les rontières# Les problèmes de gouvernance et la raréaction des ressources ont amenéle!tension du concept# insi% un bien public sera géographiquement localisé selon les populations

au!quelles il bénéicie )une ville %une région% un état% etc#,# *est pourquoi est apparue% dans les années

1@@.% la notions de global public good – traduite avec plus ou moins de bonheur par D bien public mondial

E )FA


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4ocument p1M (

Questions (

1# $n quoi le climat est-il un bien

public )ou collecti, mondial ?2# Quel est le comportement adopté

par les homo oeconomicus? $nquoi cela pose-t-il problème ?

# GépondeK au! questions 2 et du livre

a - Lenvironnement unbien public mondial ?


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La théorie économique qui sert de base 3 la

déinition des biens publics considère en eet les

biens communs comme une orme impure de

biens publics% parce quils respectent la

contrainte de non-e!cluabilité mais pas celle denon-rivalité ( D ;ont communs )commons, les

biens sur lesquels aucune unité sociale )individu%

amille% entreprise, ne dispose de droits e!clusis%

quil sagisse de droits de propriété ou de droits

dusage# *est le!emple des biens communau!

)bois ou pNturages, de l$urope médiévale qui

ont servi de réérence historique 3 cette réle!ion

E#

;ource (Fiens publics mondiau! )FA


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p 1O

Questions (

1#$n quoi les pNturages sont-ils un bien

commun et non un bien public?2#$!pliqueK la tragédie des communs

#$n quoi traduit-elle un échec du marché ?

#Quelle est la solution préconisée par les

auteurs libérau! ?

> p 1O

Questions (

1#$n quoi les réserves halieutiques sont-ils

un e!emple de bien commun ?

b - Lenvironnement% un bien commun ?

4 minutes pour comprendre le vrai poids de la viande sur l'environnement

http://www.lemonde.fr/planete/video/2015/03/20/le-vrai-poids-de-la-viande-sur-l-environnement_4597689_3244.htmlhttp://www.lemonde.fr/planete/video/2015/03/20/le-vrai-poids-de-la-viande-sur-l-environnement_4597689_3244.htmlhttp://www.lemonde.fr/planete/video/2015/03/20/le-vrai-poids-de-la-viande-sur-l-environnement_4597689_3244.htmlhttp://www.lemonde.fr/planete/video/2015/03/20/le-vrai-poids-de-la-viande-sur-l-environnement_4597689_3244.html


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*onclusion

;ource (Fiens publics mondiau! )FA


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*ette divergence entre intér7ts privés et intér7t collecti s'e!plique notamment par la présence

d'e!ternalités ( certaines actions individuelles aectent – positivement ou négativement – le bien-7tre

d'individus e!térieurs 3 ces actions% sans que cet eet soit compensé par un paiement# Aar e!emple% une

entreprise dont l'activité émet des reets polluants n'est pas% sans intervention e!térieure au cadre du

marché% contrainte d'indemniser les individus touchés par cette pollution# 4e a8on analogue% l'entreprise

qui substitue des énergies renouvelables 3 des énergies ossiles n'est pas rémunérée pour les retombées

positives de ce changement technologique#

*es e!ternalités conduisent 3 des déauts de coordination 3 plusieurs échelles ( ainsi% les entreprises sont

amenées% par la ma!imisation individuelle de leur proit% 3 produire des quantités supérieures 3 celles qui

optimiseraient le bien-7tre collecti puisqu'elles n'intègrent pas dans leur prise de décision les eets

néastes de la pollution les consommateurs% pour leur part% ne tiennent pas compte des conséquences

délétères de certains produits lorsqu'ils les achètent# un échelon supérieur% les $tats ne parviennent pas 3

s'entendre pour adopter le niveau optimal de protection de lenvironnement en raison des e!ternalités positives des politiques dans ce domaine ( les co9ts sont individuels alors que les bénéices sont collectis#

+n retrouve la coniguration% classique du D passager clandestin E (

;ource ( 4après +# >%


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Lineicacité du marché pour traiter les

e!ternalités positives

q

p*

Bm Social

Bm Privé

b

q1 q*

Questions

1! Quelle est la pro"uction réalisée #

$!%a&imise'telle le béné(ice mar)inal privé

social pourquoi #

+!

Le marc,é est'il "é(aillant #-!.onne/ un e&emple en le rattac,ant au

c,apitre étu"ié


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L’ine((icacité "u marc,é pour traiter les

e&ternalités né)atives

q

p*

Cm

Social

Cm

Privé

p

q* q1

Questions

1! Quelle est la

pro"uction réalisée #

$!%inimise't'elle le Co0t

mar)inal privé social

pourquoi #

+!Le marc,é est'il

"é(aillant #-!En quoi la situation

"écrite "ans le "oc 1 p

12 est un bon e&emple

"’e&ternalité né)ative #


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*onclusion - La m"opie du marché source

dineicacité

4ocument p 10>

Questions (

1#$n quoi la m"opie du marché est-elle

particulièrement problématique pour gérerles e!ternalités produites par les eets de

serre ?

2#Tous les Kones seront –elles impactées de

la m7me manière ?

#Les pa"s producteurs de P$; seront-ilsdans le utur les pa"s les plus touchés par

le réchauement climatique ?

#*ela les incite-t-il 3 agir auourdhui ?


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4ocument p 100

Questions (

1#Quelles sont les 2 alternatives qui selon lauteur ne sont pas acceptables ?

2#4éinisseK le niveau optimal de pollution de quoi dépend-il ?

La question inter-générationnelle ( doc 0 p 10MQuestions (

1#Quels sont les déterminants qui doivent guider notre décision dagir pour réduire la

pollution ?

2#Quel est le seuil 3 partir duquel il est économiquement rentable dagir ?

# Quelle critique opèrent ér:me PleiKes% 5ann


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&& – Les instruments de la politique climatique


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4ocument 1 p 10@

*$4 ( Rn marché pour dépolluer

( regarder l3 de1mn et >1 sec 3 mn1.sec

Questions (

1#Quels sont les instruments

règlementaires que l$tat a 3 sa

disposition ?2#Quels sont les avantages de la norme ?

#Quels sont les inconvénients du

recours 3 la norme ?

- Le recours au! instruments règlementaires (

les normes

A t th i d t

http://www.canal-educatif.fr/videos/economie/5/marchepollution/un-marche-pour-depolluer.htmlhttp://www.canal-educatif.fr/videos/economie/5/marchepollution/un-marche-pour-depolluer.html


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Avantage th orique des taxespar rapport aux normes

On considère deux entreprises, A et B, appartenant à un même secteur d'activité. On

suppose que B utilise une technologie de dépollution plus performante que A, ce qui setraduit par un cot marginal de dépollution pour l'entreprise A !"m#A$ plus élevé que

celui de l'entreprise B !"m#B$ à o%&ectif de dépollution donné.

anuel Belin, p ()*.

"ot marginal de dépollution

+uantité démissions polluantes

!en tonnes$

- /

0 /

"m#A

"m#B

-

1ans intervention pu%lique, les deux

entreprises émettent - tonnes de

polluants, car cest à ce niveau que leur

cot marginal de dépollution sannule.

2n effet, cela ne leur cote rien de

réduire leurs émissions &usquà ce

niveau.

1i aucune contrainte ne leur est

imposée, elles nont aucune incitation à

réduire leur pollution en de3à de ceniveau, car toute réduction leur coterait

une somme positive.

Source : Gilbertine Prigent:http://slideplayer.fr/slide/12!""/#$

Efets de la mise en place d’ ne

http://slideplayer.fr/user/1361724/http://slideplayer.fr/user/1361724/


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Efets de la mise en place d’unenorme

4a puissance pu%lique souhaite diviser par deux le niveau total des émissions

polluantes 5 elle a le choix entre appliquer une norme !approche par les quantités$ ouune taxe !approche par les prix$.

6ne norme o%lige les deux usines à réduire leurs émissions de moitié.



!en tonnes$

- /

0 /

(7 /

"m#A

"m#B

-

Après application de la norme, les deux

entreprises émettent chacune 0 tonnes de

pollution. 4o%&ectif de dépollution est atteint

!- tonnes au lieu de ( 8$.

0

#ans le cas de la norme, la somme

des cots marginaux de dépollution

est de (7 / !entreprise B$ 9 0 /

!entreprise A$ soit :7 /.

4entreprise qui a les cots marginaux

de dépollution les plus élevéscontri%uent le plus à la dépollution !la

surface du triangle orange est deux

fois plus importante que celle du

triangle %leu$.




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F - Le recours au! instruments économiques


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Le principe du pollueur-pa"eur

4ocument p 10O

*$4 ( Rn marché pour dépolluer (

regarder l3 usqu3 1mn et >1 sec

Questions (

1#4éinisseK le principe du pollueur-

pa"eur

2#$n quoi est-il économiquement

eicace ?

#$n quoi vise-t-il 3 internaliser les

e!ternalités ?

&ntroduction – Linternalisation des e!ternalités

.ocument $ p 13

Questions

1!4épon"e/ au& + questions "u livre

http://www.canal-educatif.fr/videos/economie/5/marchepollution/un-marche-pour-depolluer.htmlhttp://www.canal-educatif.fr/videos/economie/5/marchepollution/un-marche-pour-depolluer.htmlhttp://www.canal-educatif.fr/videos/economie/5/marchepollution/un-marche-pour-depolluer.htmlhttp://www.canal-educatif.fr/videos/economie/5/marchepollution/un-marche-pour-depolluer.html


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4ocument p 1M.

*$4 ( Rn marché pour

dépolluer ( regarder l3 de mn et1. sec 3 mn . sec

Questions (

1#$!pliciteK le principe de la ta!e2#Quels sont les avantages de la

ta!e par rapport 3 la norme

#$n utilisant la vidéo e!pliciteK

ses inconvénients !

1 – Les ta!es

Efets de la mise en place d’une



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Efets de la mise en place d’unetaxe



!en tonnes$

- /

0 /

"m#A

"m#B

-



6ne taxe de 8 euros sur les émissions polluantes est appliquée pour chaque tonne

produite.

8 /

Après application de la taxe de 8 /,

lentreprise B émet 8 tonnes depollution et lentreprise A émet :

tonnes. 2n effet, chaque entreprise

égalise le montant de la taxe à son cot

marginal de dépollution.

4o%&ectif de réduction des émissions

est atteint !- tonnes au lieu de ( 8$.

#ans le cas de la taxe, la somme des

cots marginaux de dépollution est de8 / 9 8 / soit : /.

:8

Comparaison de l’ecacit des


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Comparaison de l’ecacit desdeux instruments



!en tonnes$

- /

0 /

(7 /

"m#A

"m#B

-



+uel est linstrument le plus efficace ;

8 /

:8 0

- tonnes$ mais à un moindre cot

pour la collectivité !>: / contre >:7 /$.

?ar ailleurs, la répartition de leffort de

dépollution diffère @

> >8 tonnes pour lentreprise A au lieu de >0

tonnes avec la norme,

> >: tonnes pour lentreprise B au lieu de >0

tonnes avec la norme.

4entreprise !B$ qui a le cot de dépollution le

plus fai%le est celle qui contri%ue le plus à leffortde dépollution.


Comparaison de l’ecacit des



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Comparaison de l’ecacit desdeux instruments



!en tonnes$

- /

0 /

(7 /

"m#A

"m#B

-



+uel est linstrument le plus efficace ;

8 /

:8 0

(7 / 7 /$C

Cest inférieur au cot économisé par lentreprise

A !8 / > 0 / > ( /$.

97 /

>( /




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2- Le marché des quotas démission


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.ocument - p 156


re)ar"er l7 "e - mn et 6+ sec 7 2

mn -1 sec

Questions

1!Comment et par qui est "é(ini le

pla(on" )lobal et sa repartition #

$!La ré)ulation s’op8re't'elle par les

pri& ou par les quantités #

+!Quelles sont les straté)ies qui

peuvent 9tre mises en oeuvre par

les entreprises#

a - Les principes



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4ocument 1 p 1MM

Questions (

1#Quels sont les secteurs

concernés ?2#Quelle institution assure la

régulation du marché?

4ocument 2 p 1MM colonne 1

Questions (1#Quels changements sont

introduits dans la phase &&& %

2#Aourquoi ces changements

sont-ils plus idèles au principe

du pollueur-pa"eur ?

Rn e!emple (

Le marché européen des quotas


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.ocument 16 p 15+ Et + p 155


re)ar"er l7 "e 5 mn et -2 sec 7 3

mn 22 sec

Questions

1!E&plique/ le mécanisme par lequel

le marc,é s’autoré)ule

$!Quels sont les "eterminants "e

l’évolution "es cours #

+!Comment ont évolué les cours #

que cela tra"uit'il #

-!Quel e&emple montre la réussite

"e ce t:pe "e marc,é#

b - Les avantages



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*$4 ( Rn marché pour

dépolluer re)ar"er l7 "e 3

mn et 22 sec 7 16 mn -6

sec et 1+mn 65 7 12mn +3sec

Questions

1!Comment a évolué le pri&

"es quotas # Quels sont les

"eterminants "e cette

évolution$!En quoi en particulier en

temps "e crise l’ob;ecti(

économique peut'il entrer

en contra"iction avec

l’ob;ecti( écolo)ique #

c - Les limites

2 p 153

Questions

1!En quoi l’anticipation "u pri& (utur "es

quotas est'elle comple&e 7 réaliser#


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4ocument 11 p 1M )premier

paragraphe,

Questions (

1#4ans quelles circonstances la ta!e

est-elle plus adaptée que le marché ?

Aour visionner la vidéo produite par

le *$4 cliqueK ( grand ) les deu!

premiers chapitres, ( regarder l3 de >

mn et 1 sec 3 M mn . sec

Questions (

1#$!pliqueK le mécanisme des


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Conclusion La "écroissance une

vision alternative au& politiques

climatiques

%li&ue sur la d(croissance une solution ) la cris

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