TEO présentation janvier 2015

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Séance Plénière 12 Février 2015

---- Présentation du projet TEO

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SOMMAIRE

1 -

Rappel Historique du projet TEO

Grandes étapes / décisions

Présentation du Tracé

et des Caractéristiques2 -

Synthèse Etude CEREMA

3.1 -

Méthodologie pour les Tranches 2 et 3

3.2 -

Coût estimatif et Financement

3.3 -

Synthèse générale3.4 -

Pré

planning directeur

Echanges avant présentation sur la poursuite de l’opération3 -

Perspectives pour la poursuite de l’opération

3

1 -

Rappel Historique du projet TEO

2007 / 2008 :

Réactivation du projet TCSP de 2001 / Nouvelle Etude de faisabilité

Délibérations conjointes, fin 2008, de validation du lancement de l’opération et approuvant l’avant-projet de tracé

et décidant d’un

partenariat SBA / Ville.

Conseil d’Agglomération : le 6/11 et le 18/12/2008 pour candidater à

l’appel à

projets TCSP / Grenelle 1

Conseil Municipal Ville de St Brieuc : le 20/11/2008, sur les objectifs, le tracé

et l’estimation.

4

Partenariat SBA / Ville mode projet

Organisation pour les projets Structurants Communautaires en Déplacements Opération TEO GARES Routières

COMITE DE PILOTAGE

Elus Saint Brieuc Agglomération (M. KERDRAON) et Ville de Saint Brieuc (M.JONCOUR, Mme DIOURON)

DGA Agglomération / Ville C.RIBIERAS Directeur Territoire Déplacements – Agglomération jJFQUERE Directrice Etudes & Opérations Espace Public - Ville A.ELOY

Directions Communications

Direction Juridique/Commande Publique

Service Foncier

Service SIG

JFQUERE Chef de projet TEO

Gares Routières A.POIRIER/Assistant Projets Structurants Déplacements

Direction Urbanisme (Urb. Et Affaires Commerciales)

Services gestionnaires Espace Public

S.CHENON/Service Déplacement

et SPL Transports (Expertise Programme Transports / Systèmes /

Exploitabilité)

Pôle Aménagement Urbain (services de la DEOEP mis à

disposition)

Maîtrise d'œuvre TEO/Gares Routières (TUB

TIBUS TER)

Ressources St Brieuc Agglomération

M.CARLO/Chargée Communication Projets

Structurants Déplacements

A.GRIVEAU/Urbanisme Opérationnel

Direction Finances

Ressources Ville de Saint-Brieuc

Groupe Projet

Direction Aménagement/Cadre de Vie

Direction Prospective

Service Infrastructure

Direction Eau / Assainissement

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Les objectifs du projet TEO (2008)

•

Rééquilibrer les modes de déplacements pour plus d’efficacité

–

Améliorer l’offre de transport en commun constat : une vitesse commerciale moyenne sur le réseau de moins de 17 km / h, alors que l’objectif avec TEO est de passer à

19-20 km / h

(1 km / h gagné

représente 300 000 €

d’économie / an)–

Développer les modes doux et l’intermodalité

–

Agir en faveur de l’environnement

•

Renforcer la cohésion urbaine et sociale–

Connecter les quartiers et les équipements au cœur de l’agglo et de la ville

–

Accompagner le développement urbain et structurer le territoire–

Offrir un service public performant

6

3 -

Présentation du Tracé

(2008)

•

une infrastructure de 8 km

(3.5km en site propre et 1.5 km de couloirs d’approche)

•

un passage prioritaire des bus aux carrefours

•

21 stations

avec un bon niveau d’équipement (information voyageurs, distributeurs de

titres de transport)•

une accessibilité

optimale à

la station et au bus

•

un transfert modal efficace de la voiture particulière vers TEO (2 parcs relais)

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Giratoire bd de l’Atlantique

Rocade urbaine

Bd Laënnec – Giratoire Croix

Mathias

Pôle Universitaire

sites propres

couloirs d’approche

parcs relais

Futur échangeur

Rocade des déplacements

TEO : un projet équilibré

Le Tracé

et les Caractéristiques du projet TEO (2008)

8

Plan du réseau

9

Lignes A et 10Ligne C

Ligne CLignes B et 120

Lignes

20, 30 et 80

Lignes A et 10

Lignes A et 10, ainsi que B et C en partie préfigurent TEO avec près de 4 Millions de voyages soit plus de 50% de la fréquentation totale du réseau

La réalisation d’un axe fort pour les transports en commun (2008)

Projet TCSP retenu par le Grenelle de l’Environnement

10

Les différents modes de BHNS

L’exemple du Busway de Nantes MétropoleL’exemple du projet

de Saint-Brieuc Agglomération

L’exemple du Triskell de l’’Agglomération

de Lorient

Participation au 1er

appel à

projet Grenelle de l’Environnement fin 2008, dans le cadre duquel le projet est reconnu pour sa spécificité

“

mixte ”

et est cité

en exemple dans le guide CERTU dédié

au projet BHNS. Le jury du Grenelle attribuera à

TEO une note de 8/9.

11

1 -

Rappel Historique du projet TEO (suite 2009 / 2010)

2009 :

Lancement opérationnel, Désignation Maîtrise d’Oeuvre

(MOE) avec une

mission portant sur l’ensemble du tracé

et un calendrier fixant la réalisation

intégrale d’ici 2014 / 2015 :

-

Tranche ferme : Etudes jusqu’à

l’AVP pour l’ensemble du projet et suivi de

travaux de la Croix Mathias jusqu’à

l’Université

(1 seule tranche)

-

Tranche Conditionnelle 1 : Etudes au-delà

de l’AVP et suivi de travaux sur

les sections Croix Mathias / Boulevard de l’Atlantique et Université

/

Chaptal

-

Tranche Conditionnelle 2 : Idem Tranche Conditionnelle 1 sur le

quartier

des Plaines Villes

2010 :

Etudes préliminaires et AVP

-

Décision conjointe Saint Brieuc Agglomération / Ville, de réaliser la

tranche ferme en 2 temps et de commencer par le tronçon Armor Cité.

12

1 -

Rappel Historique du projet TEO (suite 2009 / 2010)

13

1 –

Rappel historique du projet TEOLes résultats attendus (données 2009)

14

Les résultats attendus intégrant l’évolution du réseau depuis 2009

…..Avec l’atteinte, en 2013, des objectifs imaginés en 2009 à

la mise en service de TEO,

il est raisonnable de penser que celle-ci devrait permettre de dépasser les 7,6 millions de voyages (sur la base des voyages estimés)

15

2. Croix Mathias –

Pont d’Armor

(yc

la gare urbaine au nord du PEM) + axes de report et opérations connexes

Travaux : 2015 -

2017

1. Pont d’Armor –

Place de la Cité

Travaux : 2012 -

2014

3. Les Plaines Villes –

Croix Mathias etSolidarité

–

Chaptal(yc

axes de report)

Travaux : 2018 -

2020

Les ChampsPremiers travaux rue du

71ème

R.I. : sept. 2012

TEO : un projet, 3 étapes (2010)

Concertation à

réaliser Concertation réalisée

Direction Territoire & Déplacements, Service Déplacements, 30/06/14

I

16

1 -

Rappel Historique du projet TEO (suite 2011 à

2014)

2011 :

AVP validé

sur 1ère

étape “

Armor –

Place de la Cité

”

2012 :

Enquête publique sur 1ère

étape (Arrêté

DUP le 26/11/2012)

2013 -

2014 :

Travaux section “

Armor –

Place de la Cité

”

En parallèle :

2013 /

Passation d’un protocole d’accord avec le MOE pour non exécution des Tranches 2 et 3 (résiliation du marché)

2014 / Juillet : décision de solliciter un avis extérieur sur la poursuite du projet, d’où

l’étude CEREMA présentée en

Bureau le 4/12/2014

17

1 -

Historique / Evolution du chiffrage

TEO à l'issue de

l'Etude de faisabilité

(valeur Sept 2008)

TEO à l'issue des

Etudes préliminaires

(valeur Janv 2010)

TEO à l'issue de

l'AVP

(valeur Mars 2011)

Etudes 4,3 M€ 5 M€ 6 M€Foncier 1,1 M€ 1,1 M€ 1,1 M€Travaux 25,7 M€ 36,3 M€ 35,5 M€Matériel roulant 5,5 M€ 5,5 M€ 5,5 M€Réseaux 3,3 M€ 3,3 M€ 3,3 M€Opérations induites 0 1,5 M€ 3,5 M€TOTAL € HT 39,9 M€ 52,7 M€ 54,9 M€

A noter que la technologie de matériel électrique connait un fort développement actuellement avec mise sur le marché, depuis 2013, de minibus et midibus

(respectivement 170 K€

HT et 240 K€

HT hors batteries) et de bus standard (prix non figés à

ce stade) à

compter de mi 2015 sachant que plusieurs expérimentations sont en cours) devant ouvrir à

commercialisation en 2018.Commentaires

:L’évolution du coût des travaux apparue ente l’étude de faisabilité

et les études préliminaires est essentiellement due :-

à

l’augmentation du niveau qualitatif apporté

aux aménagements urbains, notamment sur la section du Centre Ville avec la mise à

niveau de la Place Duguesclin

;

-

à

l’élargissement des zones traitées sur la partie Ouest où

l’étude de faisabilité

avait retenu le parti de ne réaménager que les carrefours et linéaires en approche alors que les études préliminaires du MOE ont abouti à

la nécessité

de reprendre l’intégralité

de la section courante entre le Boulevard de l’Atlantique et la Croix Mathias.

L’enveloppe Etudes suit une évolution en conséquence liée à

l’indexation des frais de maîtrise d’œuvre sur le coût des travaux.

Chalotais, Combat des Trente / Waldeck Rousseau, Lycéens Martyrs

18

2 –

Synthèse Etude CEREMA (2014)

Extrait de la présentation CEREMA au du Bureau du 4/12/2014

19

2 –


20

2 –


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2 –


22

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23

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2 –


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2 –


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2 –


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2 –


28

2 –


29

1er

ECHANGE avant la présentation

sur la poursuite de l’opération

Section Pont d’Armor -

Croix Mathias

30

PERSPECTIVES pour la suite à

donner en 2015

Trois axes de réflexion méthodologiques

1) Stratégie de consultation de la maîtrise d’œuvre future

2) Accompagnement du projet sur le volet commerces / activités

3) Possibilité

d’une procédure administrative allégée ou pas

3.1 Méthodologie pour les Tranches 2 et 3

3.2 Coût, estimatif et financement

3.3 Synthèse générale

3.4 Pré

planning

31

3.1 –


Sélection des groupements

sur références(3 à

4 maximum)

Candidats sélectionnésElaboration

d’une esquissePrésentation

Choixdu groupement

1er

temps 2éme

temps 3éme

temps

AUDITION

Solution techniques

Procédés de réalisation des travaux

1) Stratégie de consultation de la maîtrise d’œuvre future

Composition du Jury

- 6 élus SBA

- un tiers de personnes qualifiés

- Personnalités ayant un intérêt particulier au regard de l’objet du marché

32

3.1 –



Proposition d’une démarche en 3 temps (extrait, entre autres, du travail réalisé

en interne par la Direction Prospective de Saint Brieuc

Agglomération)

avant les travaux :

-

à

l’instar de la 1ère

tranche, bien informer en amont et travailler avec tous les secteurs d’activités (entreprises, commerces) sur les moments où

les travaux impacteront le plus ;

-

aller au devant des situations particulières pour travailler sur des projets de relocalisation ;

-

mener un travail avec Initiative Armor ou d’autres acteurs pouvant adopter des mesures préférentielles pour les commerces concernés (de type prêt à

taux zéro, etc…)

-

Préparer un observatoire avec la CCI, permettant de constater les évolutions pour les commerces avant et après TEO (tout en faisant le même travail sur un quartier non concerné

par TEO afin d’identifier les

tendances liées à

TEO et celles qui lui sont indépendantes).

33

3.1 –


pendant les travaux

-

comme pour TEO Armor Cité, intégration des grandes périodes à neutraliser (fête de fin d’année, soldes,….) et la mise en place d’un

Comité

de Suivi avec des riverains, représentants d’équipements, commerçants pour présenter les travaux à

venir et au fur et à

mesure

faire le bilan des périodes passées du chantier ;

-

création d’une Commission d’Indemnisation pour examiner les situations individuelles qui feront l’objet de demandes en raison d’un préjudice subi.

34

3.1 –


Composition de la Commission d’Indemnisation

TrésorierPayeur

ElusSt Brieuc

Agglomération

Commissaireaux Comptes

ou représentantde l’ordre

des expertscomptable

ElusVille

de Saint Brieuc

Chambredes Métiers

CCI

Jugedu Tribunal

Administratif


35

3.1 –


après les travaux

-

aider à

la réappropriation des nouveaux espaces publics et monter un programme d’animations spécifiques ;

-

travailler à

la régulation du marché

de location immobilière et commerciale pour anticiper un risque de hausse des loyers.

36

3.1 –


3) Procédure administrative applicable

Intervenant sollicité

Cabinet Conseil Juridique

de SBA

Services de l’Etat- DREAL

- Préfecture 22

Analyse rendue

Prise en considération

du projet global, d’une longueur

supérieure à

3 km, donc

Etude d’Impact nécessaire

Pour TEO, a priori non nécessaire

Pour le PEM Nord, obligation d’une

Enquête Publique qui est valable pour le PEM

dans

sa totalité

37

3.2

–


Soutenabilité

financière des tranches 2 et 3

Reste à

financer TEO 2éme

et 3éme

tranches suite AVP Novembre 2011 : 2 x 18 M €

HT = 36 M €

HT (inclus foncier, réseau, opérations connexes)

Nouvelle approche estimative (ordre de grandeur) :

- TEO 2ème

tranche : 18 M €

HT Valeur 2011 se décomposant en : -

1 M€

Etudes Nouvelles de MOE

-

1 M €

Travaux de réseaux -

12,5 M€

Travaux TEO (inclus le réaménagement de la Place

Duguesclin) -

3,5 M€

Travaux Opérations connexes (Chalotais, Combat des

Trente / Waldeck Rousseau, lycéens Martyrs,…) lié

au Plan de Déplacement du Centre Ville validé

en Juin

mais à

revoir si des modifications sont envisagées.

38

3.2

–


- TEO 3ème

tranche en réduisant au strict minimum les aménagements et déviations de réseaux : 18 M €

HT passent à

12 M€

HT;

39

3.2

–


De 2541 ml (hors carrefour et giratoires), la Tranche 3 serait ramenée à

647 ml (hors carrefours et giratoires) réaménagés.

Sous total TEO : 30 M € HT environ

40

3.2

–


-

PEM Nord : 5 à

6 M €

HT, compte-tenu de l’agrandissement de la Gare routière qui apparaît nécessaire depuis les études de faisabilité

de 2008 ;

41

3.2 –


-

VT part déplafonnée après prélèvement pour l’exploitation TUB, l’objectif en parallèle étant de réduire la contribution forfaitaire versée à

la SPL

-

Subventions d’investissement Tranche 2 uniquement :

2,5 M €

déjà

acquis Grenelle / CPER 2007 –

2013 ;

2 M €

FEDER (hypothèse) ; sous total subventions : 4,5 M€

Recettes attendues PEM Gares : -

Subvention d’investissement :

738 000 €

CG 22

367 000 €

Région sous total subventions : 1,1 M€

Contrat de Pôle Octobre 2011

Recettes attendues TEO :

Evolution à

venir pour intégration d’une participation de la Ville en cours de définition.

42

3.3 –

Synthèse générale

Thématique Eléments stratégiques pour les élus

Soutenabilité financière

L’arrêt du projet TEO équivaut à

19,5 M€

à rembourser (remboursement du VT / part déplafonnée

et d’une partie des subventions perçues) et 2,5 M€

de perte de subventions allouées mais non versées, soit 22 M€

en tout.

Investissement restant à

consentir (TEO & PEM Nord) représente une somme d’environ 36 M€

sur la période

2015 -

2020, dépense qui dans l’état actuel se financerait via :

-

des subventions pour 5,6 M€

(plus la participation Ville à

définir) ;

-

le VT sachant qu’au taux actuel on ne pourrait compter que sur environ 14 M€

de part déplafonnée

jusqu’en 2020.

43

3.3

–



Stratégie Consultation

Maîtrise d’Oeuvre

Choix d’une procédure permettant, au-delà

des références et capacités théoriques, de retenir un groupement qui sera capable d’éclairer dès l’amont sur :

-

l’intégration de l’enjeu d’aménagement urbain ;-

des idées pour «

revisiter

»

la conception

précédente en phase AVP, notamment en matière d’impact circulation ;

-

des méthodes / prescriptions, pour les futurs marchés de travaux, limitant la gêne occasionnée en phase chantier.

44

3.3 –



Procédure Administrative

Applicable

Sous réserve de confirmation écrite des services de l’Etat, de l’Etude d’impact nécessaire pour le PEM Nord mais

pas pour TEO

Dispositifd’accompagnement

Commerces / activités

Possibilité

de créer un fonds et de constituer une commission d’indemnisation.

L’ensemble étant partie prenante d’un dispositif général de concertation / médiation valable tout au long du projet

45

3.4 –

Pré

planning directeur Tranche 2 Pont d’Armor –

Croix Mathias

Rappel : Rue du 71ème RI (Les Champs)

Etudes de maîtrise d'œuvrePassation marchés de travauxTravauxEssais et mise en service

Pont d'Armor - place de la Cité

Concertation et enquêtes publiques


Croix Mathias - pont d'Armor (centre ville)

Concertation et enquêtes publiques


Les Plaines Villes - Croix Mathias etSolidarité - Chaptal (extrémités)

Concertation et enquêtes publiques (intégré à la procédure Centre Ville)


20212009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 20202016 2017 2018 2019

Mise en service

Début des travaux Oct 2013"Marche à blanc" en Novembre 2014

Mise en service Fin Janvier 2015

46

3.4 –

Pré

planning directeur

TRANCHE 2 : Pont d'Armor - Croix Mathias T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4Maîtrise d'œuvre

- Consultation

- Etudes / Conception

Concertation

- Information du redémarrage

- Ateliers d'échange

Enquête Publique

- Dépôt Dossier Instruction

- Enquête et Arrêté DUP

Travaux

- Réseaux

- Passation Marchés

- Réalisation

- Réception / Mise en œuvre

20192015 2016 2017 2018

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