1 58 DOCUMENTS DIYERS.

sur-Saône. Caisse de secours ;suspension clos allocations aupensionnaire revenu à un étatde santé lui permettant d'exercerune profession (affaire RF.VERE'l'contre CAISSE DE SECOURS DES MI-NES DE 13LANZV) ; VIII, 273.

JUGEMENT DU TRIBUNAL CIVIL deS(tint-Elienne, du 28 novembre1889. Mines; dommages causés àla voie d'un chemin de fer con-cédé postérieurement au 4-jan-vier 1856 (affairé SOCIÉTÉ. DES CuE-)1INS DE FER DESAINT-F.TI:NNE con-tre SOCIÉTÉ 1) ES I-IOUILLÉII,S DE LAPETITE-RICAMIARIE) ; X, 44.

-6janvier 18 90. Sain 1-Étienne.Caisse de secours ; allocations(affaire CROZET contre COMPAGNIEDES MINES DE )MONTRAMBERT); IX,513.

JUGEMENT DU TRIBUNAL CORREC-

TIONNEL [le VILLEFRANCIIE (Avey-ron), du 28 mars 1890. Mines;accident; responsabilité des in-génieurs de la Compagnie exploi-tante

JUGEMENT DU TRIBUNAL COIIIIEC-TIONNEI. de Villefranclae (Avey-ron), du 29 mars 1890. Mines;accident; responsabilité des ingé-nieurs de la Compagnie exploi-tante (affaire B...) ; X, 341.

- 31 octobre 1890. Saint-Etienne. Grève; atteinte à la li-berté du travail; 1X, 517.

JUGEMENT DU TRIBUNAL CI\1L deLiétleune, du 12 février 1891. Mi-nes; occupations de terrains;application clos articles 11 et 43de la loi des 21 avril 1810-27 juillet 1880 (maire COMPAGNIEDES MINES DE COUIIRIÉRES ContreDARLEUX ET CONSORTS) ; X, 408.

IV. - Documents divers.

RAPPORT, du 20 mars 1882, deM. Daabrée, président de la Com-mission du grisou; 1, 149. =RAPPORT de MM. Mallard et LeG'laatelier sur les travaux de lacommission (lu grisou; I, 153.

ARRTÉrogal,du 24 avril 1884portant nouvelle réglementationpour l'exploitation clos mines enBelgique; 111, 63. Instructionannexe ; 111, 79.

RAPPORT présenté, le 13 no-vembre 1884, au ministre de lamarine et des colonies, par lacommission des mines de l'An-nam et du Tonkin; 111, 418.

Projet de règlement; 111, 433.RAPPORTS de la commission de

statistique de l'industricnliné-rate et (les appareils à vapeur,au ministre des travauxpublles;statistique ifï'érente aux années4885, VI, 24; 1886, VII, 236;1887, VIII, 85; 1888, IX, 13;1889, X, 36; 1890, X, 387.

EXPOSITION UNIVERSELLE DE'1889.- Récompenses accordéesaux exposants (extrait concernantles services etétablissementsres-sortissant au ministère des tra-vaux publics, Division clos mi-nes); VIII, 38G.

TABLE ALPHABÉTIQUEDES

LOIS, DÉCRETSliT AUTRES ACTES ADMINISTRATIFS

ET DE JURISPRUDENCERELATIFS

AUX 11I1ES, CIRRI> RES, C1IElII1S DE FER, ETC.

CONTENUS DANS LÀ S` SERIE

DES

ANNALES DES MINES

AVIIS

Le Signe - évite la répétition do ou des mots placés en tète de chaque article.Le signe - sépare les divers actes compris dans "FI mime article.Les chiffres romains indiquent le tome, et les chilïres arabe la pupe.

A

ABADIE (dames). Voir MES-I,oULA (Concession de).

ABLON (Calvados). Voir DYNA-IMITE.

ACCIDENTS. Circulaire, du 25avril 1582, relative à l'appli-cation des articles 11 et 13 du

décret du 3 janvier 1813, en cequi concerne les - survenus àl'extérieur des mines ; 1, 145. =Circulaire, (la 49 juillet 1882, re-lative aux avis à donner, par lesparquets, aux ingénieurs des mi-nes cri ce qui concerne les mo-tifs de classement sans suite desprocès-verbaux.d' - de mines

u

u

160 ADJ

ACCIDENTS (.ruile)on de carrières et de contraven-tions; 1, 229. = Circulaire, du31 janvier 4883, portant envoid'une instruction relative auxsoins à donner aux ouvriers mi-neurs en cas cl' -; 11, 66. _Circulaire, du 30 avril 1883, re-lative à la constatation des -dans les mines; Il, 219. VoirC.AISSEIS D'ASSURANCES.

ADAMS (Gard). Décret, du9 juin 1882, autorisant la Sociétéanonyme des mines de zinc de laVieille-DZ)nlagne à réunir laconcession des mines de pyritede l'or des - à celle de mêmenature de Cendras (Gard); 1,199.

ADJUDICATIONS (ET )lARCHÉS).Circulaire, du 7 novembre 1882,relative à la publicité à donneraux - de travaux publics (Tra-vauxmétalli(Icr.es; communicationdes piècee des projets) ; 1, 320. _Décret, du 18 novembre 1882, re-latif aux - et aux marchés passésau nom de l'Etat; 1, 296. = Cir-culaire,du 21 novembre 1882, re-lative à la passation des marchésde gré à gré; 1, 327. = Circulaire,du 5 janvier 1883, relative auxdevis et cahiers des charges con-cernant les - de matériel fixe dechemins de fer construits parl'Etat; 11, 57. = Circulaire, du27 mars 1883, portant envoi dudécret du 48 novembre 1882 ,modifiant, en ce qui concerneles -, le règlement cle compta-bilité publique du 31 mai 1862;11, 231. = Circulaire, du 10 clé-cembre 1883, relative à l'inser-tion des avis d' - dans les jour-naux de taris; Il, 428. = Circu-laire, du 7 avril 1881, relative àl'approbation par les préfets,des - de travaux de faible im-portance; 111, 59. = Circulaire,du 26 mars 1885, relative à l'inu-tilité de la publicité pour les -

AIN

restreintes; IV,100. =Circulaire,(la 4 mars 1887, relative au re-couvrement des droits d'enregis-trement SLIP plénrentail'es s'ap-pliquant aux augmentations sur-venues, en cours d'exécution,sur le montant clos fournitureset travaux; VI, 151.=Circulaire,du 1 décembre 1888, relative auxinsertions au Journal q iciel desavis d'-; VII, 381. =Circulaire,du 21 janvier 1889, relative auxavis d'-; VIII, 35.=Circulaire,du 20 août 1890, relative à l'ad-mission des cautionnements cilimmeubles dans les - des tra-vaux du service des Ponts etChaussées; IX, 387.

ADMINISTRATION CENTRALEDu MINISTÈRE DES TRAVAUX PU-BLICS. Décret du 27 mars 1885,portant organisation de l' -;IV, 73. = Circulaire, du 28 mars1885, relative à l'organisationintérieure du ministère des tra-vaux publics, résultant du dé-cret précédent; IV, 10i. = Circu-laire du 6 janvier 1886, rappelantune prescription de celle du28 mars 1885 (mention, en margedes réponses, des services de l'-auxquelies elles sont destinées;V, 16. = Décret, du 3 septembre1888 , modifiant le décret du27 mars 1885, organisant l' -;VII, 289. = Décret, du 18 dé-cembre 1889, modifiant le décretdu 3 septembre 1888, relatif àl'organisation del'- ; VIII, 388.Voir infrà, p. 411.

AFFAIRES CONTENTIEUSES. Cir-culaire du 13 octobre 1883, rela-tive à l'instruction des -; 11,406.

AGNEL (élection du s°). VoirJURISPRUDENCE (D(,,légués à la sé-curité des ouvriers mineurs).

A1N-BARBAR (Algérie). VoirOUARSENIS (Concession de l'):

ALB

1[N-BEN-Ml ltOUAN (Algérie).Décret, du 11 juillet '1885, con-cédant à la Société anonyme desgîtes de fer de l'Halia Filfla,les mines (le fer cl' - (départe-ment de Constantine) ; IV, 221.

.11N-MOIRA (Algérie). Voir GA-(Concession de).

1jN-SADOUNA (Algérie). Dé-cret, du 10 mars 1886, acceptantla renonciation de la Compagnieanonyme des forges (le Châtillonet Commenlry à la concessiondes mines de fer d' - (départe-ment d'Alger); V, 134.

AÏN-TAY'A (Algérie). Voir DrN:A-MITE.

AIX LES B:11NS (Savoie). VoirEaux 1INÉRALES.

ALAIS (École clos maitres ou-vriers mineurs ci'). Voir ECOLES.

.1LAIS ET DE LA CAMARGUE(Compagnie des produits chimi-ques ci'). Voir DrNAArrrr:

ALBAN ET DU FRAI SSE (Con-cession cl') (Tarn). Décret, (lit26 mai 1885, constituant, parvoie de fusion des deux conces-sions de mines de manganèsed'Alban et de fer manganésiforedu Fraysse, et avec extension depérimètre, la concession des mi-nes de fer et de manganèse d'-;IV, 199.

ALBERTET PERRET (Affaire).Voir JURISPRUDENCE (redevancestréfoncières).

XLBI (Tarn). Décret, du 12 oc-tobre 1886, portant : 1° conces-sion à la Société minière duTarn., des mines de trouille d' -;2' rejet d'une demande concur-rente (le la Société des mines deCarmaux en modification du pé-

AMB 161

rimètre dela concession de Car-maux (Tarn); V, 273.

ALGÉRIE. Décret, du 13 mai1882, conférant au gouverneurgénéral cle l' -, la faculté dedisposer de tout ou partie descrédits ouverts au budget desdivers ministères pour les clé-penses du. gouvernement géné-ral; 1, 190. - Décret, du 19 mai1882, rapportant celui du26 août1881, et déterminant les objetssur lesquels le gouverneur géné-ral de l' - est autorisé à statuerpar délégation du ministre destravaux publics; 1, 191.=Arrêtéministériel du 7 ;juin 1882 r(,[art, les conditions dans les-

quelles s'exercera la faculté ac-cordée au gouverneur généralde l' -, cle disposer de tout oupartie des crédits ouverts aubudget tin ministère (les travauxpublics eu vue des dépenses (lugouvernement général; I, 196.= Décret, du 21 août 1882, ren-dant applicable en -, la loi du27 juillet. 1880 sur les mines; 1,226. = Décret, du 9 octobre 1882,déléguant au gouverneur géné-rai de l' -, le droit de statuer,clans certains cas, sur les de-mandes en permis (le disposerclos produits de recherches (lumines; 1, 261. = Loi du 17juil-let 4883, rendant exécutoire en-, la loi du il juin 1880, surles chemins de l'or d'intérêt localet les tramways; 11, 323. = Cir-culaire du 9 octobre 1883, rela-tive à la gratuité du passage surmer pour les membres des fa-milles (les fonctionnaires etagents envoyés en - ou enCorse; II, 105.

ALLARD (S'°). Voir DVN,AIrrE.

IBOLLAS (Les) (Pyrénées-,0Orientales). Décret, du 22 août1887, concédant aux s°s Soumain

11

162 APP

AMBOLLAS (Les) (suite)et Bergue les mines de manga-nèse des -; VI, 261.

AMICUES ET JEA NSOULIN(S' °). Voir JURISPRUDENCE (Con-cessions de mines).

ANCE.\U (S'). Voir JunusrrrrDENCE (_Iccidents).

ANDRL (S^). Voir CHÂTEAU-sui,,-Cuir, (Commune de).

ANCLAS (Basses-Pyrénées). Dé-cret, du 30 avril 1886, concédantà la Société anonyme des minesd'Arre, les mines de blende etautres minerais connexes d' -;VII, 363. _ (Mines (I'Arre et(!'-). Voir AnRE. (Concession d').

ANICIIE (Mines d') (Nord).Voir CHEMINS DE FER MINILRRS;JURISPRUDENCE (Caisses de se-cours).

ANNAM (Mines de l' - et duTonlcin). Voir TONPIN.

ÀNNOL'U1,1_N (Nord). Voirt1lEUr,culx (Concession de).

_ANTIER (S'). Voir Do.xrcxsC(Commune de).

NZIN (Compagnie des mi-nes (') (Nord). Voir Jm;rsPBe-DENCE (Occupations de terrains;Redevance proportionnelle); Dv-NAMI rE.

APPAREILS A VAPEUR Cir-culaire, du 20 décembre] 881, re-lative à l'instruction, par l'auto-rité judiciaire , clos accidentsd' -; I, 17. = Circulaire, du12 janvier 1882, annoncent l'en-voi de jeux de chiffres pour poin-conner les timbres des chaudiè-res; I, 23. = Circulaire, du 7 fé-vrier 188-2, relative à la fournitureaux ingénieurs, par les soins de

APP

l'administration centrale, des for-mules imprimées de certificatsd'épreuves d'-; (appareils placéssur terre); I, 31. Circulaire du21. février 1882 ; même objet quela précédente(appareils employésdans l'enceinte des chemins defer); I, 32. = Décret, du 23 fé-vrier 1882, portant modificationdes articles 2 et 3 du décret du10 mai 18:54, relatif aux frais ethonoraires dus aux ingénieurs(les mines pour épreuves d'-;1, 16. = Circulaire, du 20 mars1882, portant envoi du décretqui précède; I,142. =Circulaire,du 20 octobre 1883, relative àl'instruction, par l'autorité judi-ciaire, des accidents d'-; 11, 407.= Circulaire, du 13 février 18844,relative aux chaudières verti-cales à vapeur; III, 32. = Circu-laire, du 31 mars 1885, prescri-vant une enquête sur les chau-dières chauffées par les flammesperdues de foyers métallurgi-ques; IV, 102. = Circulaire, du4,juillet 1885, relative à lasurveil-lance, par les ingénieurs (les n1i-nes, des- employés dans les éta-blissements militaires; IV, 23?.= Circulaire, du 24 juillet 1885,portant euvoi de deux brochuresrelatives aux chaudières chautfées par les flammes perdues defoyers métallurgiques; IV, 233.= Circulaire du 25 février 1886,prescrivant la production d'unbulletin signaléti(Jueà l'appui (lesrapports sur les explosions d'-;V, 2i.= Circulaire, du 28 mai 1886,relative aux renseignements àfournir, par les parquets, au sujetdu classement sans suite des pro-cès-verbaux d'accidents ou decontraventions en matière d'-;V, 20 i.=Girculaire,du8juin-1886,relative à la surveillance, par lesingénieurs des mines, cles - em-ployés dans les services militaires(interprétation de la circulairedu 4 j uillet 1885) ; V, 206. = Dé-cret, du 29 juin 1886, complétant

APP

le décret du 30 avril 1880, relatifaux -placés sur terre V, 199. =Circulaire, d u 16 j uillet 1886, por-tant envoi (lu décret qui précède;V, 252. = Décret, du 22 décembre1886, proroeant jusqu'au 31 dé-cembre 1887, le délai accordé parle décret du 29 juin 1886, pourl'adaptation des clapets de rete-nue exigés par l'article 1 duditdécret; V, 312. = Circulaire du24 décembre 1886, portant envoidu décret qui précède; V, 326.-Circulaire, dru 12 février 1887,relative aux indemnités allouéesà l'occasion de la surveillance(les - installés dans les établis-sements militaires; VI, 18. =Circulaire, (lu 23 août 1887, por-tant envoi d'instructions relati-ves à l'exécution (les épreuvesréglementaires; VI, 271. = Cir-culaire, du 6 septembre 1887, re-lative a l'application du décretdu 29 juin 1886; VI, 317. = Or-donnance du préfet de police,du 3 janvier 1888, concernant lefonctionnement des - sur lavoie publique à Paris; VIl, 5. _Circulaire, du 19 vrai 1888, pres-crivant la production d'un bul-letin signalétique à l'appui dosrapports sur les accidents d' -placés à bord des bateaux ; VII,234. Circulaire , de même dateprescrivant la production (le cebulletin en ce qui concerne les- employés clans l'enceinte descheminsdefer;Vll, 235.=Circu-laire, du 14 août 1888 relative auxconditions â imposer,porr les-,en cas de tolérance d'emplace-ment; VII, 2:35. = Circulaire, du13 novembre 1888, relative à l'ap-plication du titre V (tu décret du30 avril 1880, à certaines caté-gories de récipients; Vil, 380.

ARC 163

laire du 18 juillet 1890, relativeà l'envoi, par les soins (le l'Ad-ministration centrale, des for-mules imprimées pourles épreu-ves d' -- effectuées dans un dé-partement ou un service autre,que celui où l'appareil doit fonc-tionner; IX, 331. = Circulaire,du 11 avril 1891, relative à l'in-terprétation du décret du 29 juin1886 (clapets automatiques d'ar-rêt de vapeur) ; X, 69. = Circu-laire, du 2:i mai 1891, portantenvoi (le formules imprimées etd'une instruction pour la tenuedos écritures relatives aux épreu-ves d' - (registre E. V.); X,248. = Circulaires annuelles, re-latives aux accidents arrivésdans l'emploi clos - placés surterre, à bord des bateaux et dansl'enceinte des chemins de fer :20 janvier 1883 (année -1882), Il,59 et 60 ; 24 janvier 1884 (année1883), III, 28 et 29; 28 janvier1883 (année 1884), IV, 44 et 45;25 janvier 1886 (année 1883), V,19 et 20; 24 janvier 1887 (année1886), VI, 16 et 17. = Circulairesannuelles relatives aux défautsconstatés (tans les chaudièresvisitées par le service (les mines :23 janvier 1883 (année 1882), 11,62; 15 novembre 1884 (,curée1884), 111, 393; 26 décembre,1883 (année 1855), IV, 312 et 313 ;8 janvier 1887 (année 1886), VI,13 et -14. Voir ASSOCIATIONS DEPR01'P.Ili'l':1II1ESD'-; I.oconOBILES;JURISPRUDENCE; STATISTIQUE.

APP_AV (S''). VOie JURISPRUDF.NCE(_Iccidents).

:ARBAUX (Sr). Voir CLERMONT-FERItAxD (Commune de).

ARC (L') (Bouches-du-Rhdn(').Voir PrADS-E"r-NIEIGLES (Con-cession de).,

= Circulaire, du 8 mars 1890,portant envoi d'instructions con-cernant les - éprouvés dans undépartement ou un service autreque celui dans lequel ils doiventfonctionner; IX, 144. = Circu-

ARCILAMBAULT ET C''. VoirDïNA:iirrE.

16's ART

ARCAUD (Affaire). Voir JuinsPRUDENCE (Redevances iréfon-

cières).

ARGUT (Société anonyme desardoisières et mines d'argent d').Voir DYNAMITE.

ARLES-DU FOUR (SVoirEArx snsn:v.ES.

ARMOIS (haute-Loire et Puy-Voir FoxDAnY, CuuLr

rT COMBELLE (Concessions de).

ARQUES (Les) (Lot). Décret, du5 décembre 1582, rejetant la de-mande de la Société civile fran-çaise des mines, minières et car-I'ières dit Querc2y en concessionde mines de l'er dans les com-munes des - et autres; I, 304.= Décret, du 3 décembre 1885,concédant à la Société nouvelledes houillères et fonderies del'Aveyron, les mines de ter des-; IV, 305.= Décret, du 14, mars1890, acceptant la renonciationde la Société nouvelle des houil-lères et fonderies de l'Aveyron,à la concession des mines de fer(les -; IX, 139.

ARRE (Basses-Pyrénées). Dé-cret, du 16 décembre 1891, por-tant remise de la redevance pro-portionnelle pour les mines deplomb et (le zinc d' - et d'An-glas pendant les exercices 1890,1891 et 1892, X, 378. _ (Sociétédes mines d'). Voir ANGLAS (Con-cession d').

ART-SUR-MEURTIIE (11i:eurthe-et-Moselle). Décret, du 27 fé-vrier 1889, portant extension dela concession des mines de selgemme et sources salées d'-;VIII, 28. = (Rejet d'une précé-dente demande en extension (lela concession d'-. Voir IIAn.tu-COeRT (Concession de).

ASS

ASPIIALTE (Société généraledes mines d'). Voir SEYssEL, Vo-LANT-SEYSSEL (Concessions de).

ASPRIÈRES (Aveyron). Décret,du 9 juin 1882, rejetant la de-mande de la Société des minesd'-- en concession de mines (lecuivre, plomb, zinc, argent etautres métaux connexes dansles communes d'- et de Bouil-lac ; I, 199. = Décret, du 8 sep-tembre 1884, concédant ausr Philip Bennett Power, lesmines de cuivre, zinc, plombargentifère et autres métauxconnexes cl'- ; III, 203.

ASSOCIATIONS DE PRO-P11IE'l'AIRES D'APPAREILS AVAPEUR :

Décret, du 3 mai 4886, recon-naissant l'Association Lyonnaisedes propriétaires d'appareils àvapeur comme établissementd'utilité publique; V, 159.

Décret, du 18 juin 1888, recon-naissant l'Association parisiennedes propriétaires d'appareils àvapeur, comme établissementd'utilité publique ; VII, 210.

Arrêtés ministériels admettantles - ci-dessous désignées, àbénéficier des dispositionsde l'article 3 du décret du30 avril 1880 :

Lyonnaise: 28 mai 1881 (Ar-dèche) ; 1, 219. = 9 avril 1887(Allier, Savoie, Haute-Savoie);VI, 143. = 7 mars 1891 (Nièvre);X, 57. = 21 mars 1891 (Puy-de-Dôme) ; X, 59. = 27 novem-bre 1891 (Cher, Haute-Loire) ; X,377.

Méridionale : 17 avril 1886(Aude, Hérault, Pyrénées-Orien-tales) ; V, 136.

Nord de la France : 10 avril 1889(Meurthe-et-Moselle); VIII, 78.

AUB

Nord-Est: 23 avril 1884 (Ar-dennes, Aube, Marne, llaute-Marne) ; III, 52. = 29 août 1884(Meuse) ; VIII, '5-

Normande : 17 novembre 1881(Orne); 1, 2.19. = 4 juillet 1882(Eure) ; 1, 220.

Ouest : 24 décembre, 1880(Loire, Inférieure) ; 1, 219. _8 mai 1882 (Mayenne, Sarthe,Deux-Sèvres) 190. =28 août 1882 (Vendée) ; 1, 226-= 23 août 1887 (Finistère,Maine-et-Loiret ; VI, 262. = 9 no-vembre 1887 (Côtes-du-Nord,Ille-et-Vilaine) ; VI, 383.

Parisienne: 8 février 1883 (Loi-re(); II, 26. = 5 juillet 1886(Sarthe)' V, 239. = 30 août 1889(Loir-et-Cller) ; VIII, 240.

Sud-Est: 27 avril 1886 (Bou-ches-du-Rhône) ; V, 137. =18 mai 1889 (Vaucluse) ; VIII,199. = 14 juin 1889 (Alpes-Mari-times) ; VIII, 200. = 30 août 1$8'(Var); VIII, 240. = 46 novem-bre 1889 (Gard) ; VIII, 282.

Sud-Ouest: 17 novembre 1881(Dordogne) ; 1, 219. = 23 jan-vier 1891 (Ilaute-Garonne) ; X, 9.

ASTURIENNE (Compagnieroyale - des mines). Voir MEN-CLOS (Concession de).

AU BAGNE ( Bouches - du-Rhône). Décret, du 24 avril 1884,rejetant la demande du s° Bègueen concession de mines tEe lignitedans la commune d'-; III, 53.= Décret, du 24 avril 1884, reje-tant lit demande du sr Bense enconcession de mines de lignitedans les communes d'- et de LaPenne; 111, 53. = Décret, du24 avril 1884, rejetant la de-mande dus, dit Mesnil-Révérenilen concession de mines de li-gnite dans les communes d'- et(le Gémenos ; III, 53. = Décret,

AUG 165

du 24 avril 1884, rejetant la de-mande du s, Kun.tzmann en cou-cession de mines de lignite clansles communes d'- et de lioque-raire; III, 53. = Voir BsuulosN(Concession de La).

AUBOU1 (Vleurthe-et-Moselle).Décret, du I l août 1884, concé-dant au sr Xavier Rayé (agissanttant, en son nom qu'en celui dela Société Haldy. Rcechlini(l etC"°), les mines de fer d'-; 111,261 ; IV (note de la page 230).

AUBRV,SCIIABAVER,DE IlU ES-TER ET COIGNET (Srs). Voir Bos-SERVILLE (Concession de).

AUCIIEL (Pas-de-Calais). VoirDYSAInTE.

AU(',I-IY AUX-BOIS (Pas-de-Ca-lais). Décret, (lu 4 janvier 1889,portant modification : 1° de l'ar-ticle 1°° du décret du 29 décem-bre 1855, institutif de la conces-sion des mines de houille d'-;2° de l'article 2 du décret duil avril 1878 qui a étendu le pé-rimètre de cette concession ;VIII, 6. = Décret, du 4 jan-vier 1889, autorisant la Sociétéanonyme des mines de houille etfours à coke de Fléchinelle, àréunir les concessions de minesde houille de Fléchinelle etd'-;VI11,6.

AUDUN-LE-ROMAN (Meurthe-et-Moselle). Décret, du 19 no-vera bre 1883, rejetant la de-mande de la Société anonyme deshauts fourneaux et forges de De-nain et d'Anzin, en concessionde mines de fer dans les com-munes cl'- et autres; 11, 426.

AUGE (S'). Voir JIu11ISP1mUDENCE(Puits, travaux de naines).

AUGOT (Affaire). Voir Juins-IIRODESCE (Accidents).

u

(66 BÀR

AUPÉE (Affaire). Voir JURIS-PRUDENCE (-accidents).

AUTUN (Saône-et-Loire). VoirDYNAMITE.

AUVERGNE (Société civile (lesmines d'). (Rejet d'une demandeen concession de la -). VoirBoNNAC (Concession de).

AUZELLES (Puy-de-Dôme).Décret, du 19 janvier 1886, au-torisant la Société anonyme desmines et fonderies ele Pontgi.-baud, à réunir la concession desmines de plomb argentifère d'-aux concessions de,: mémo na-ture. de Barbecot, de Combes, deRoure, de Saint-Amand-Roche-Sa.vine, d'Oltiei;ques (Puy-de-Dôme) et de La Brugère (Puy-de-

BABEUR et consorts. VoirBEAUVAL (Commune de).

BAR M'TEURBA (Algérie). Dé-cret, du 20 mai 1887, concédantau sT Jacquand, les mines de feret métaux connexes de - (Dé-partement d'Oran) ; VI, 196.

BALMELLES (Lozère ). VoirDYNAtIITE.

BANCON (Affaire). Voir Jurts-PRUDENCE (Accidents).

BARBECOT (Puy-de-Dôme).Voir AUZELLES (Concession d').

BARDON (Sr). Rejet d'une de-mande en concession présentéepar le s= -. Voir BoNNAC (Con-cession de).

BARET ( Alexandre) E T RE-VENU. Voir JottlspRUDENCE (Dom-mages [2°]).

B 4T

Dôme et Haute- Loire) ; V, G.Voir DYNAMITE.

AVEYRON (Société nouvelledes houillères et fonderies de 1').Voir ARQUES (Concession des) ;JURISPRUDENCE (Redevances tré-foncières).

AVOCATS DE L'ADMINISTRATION.Circulaire (aux préfets), du20 mars 1891, relative à la dési-gnation des avocats chargés dereprésenter l'Administration, etau règlement de leurs hono-raires ; X, 66. = Circulaire (auxingénieurs), du 20 mars 1891(même objet que la précédente);X, 67.

AVRIL(S). VoirSAINT-LAmENT-EN BrioNNets (Concession (le).

BARLET (Affaire). Voir JuRis-l'RUDENCE (_4ccidents; caisses desecours).

BARROT (S°). Voir JurtspP,u-DENCE (Accidents).

BARTIIES (Les) (Haute-Loire.).Voir PoNneR', CELLE et CO)[-BELLE (Concessions (le).

BATEAUX. Ordonnance dupréfet de police, du 26 octobre 1887, concernant la circula-tion des-munis de propulseursautres que des appareils à Va-peur; Vl, 314. = Éclairage des-.Voir NAVIGATION FLUVIALE.

BATEAUX A VAPEUR. Dé-cret, (lu 9 avril 1883, portantrèglement pour les bateaux à va-peur qui naviguent sur fleuveset rivières ; II, 209. = Circulaire,du 30 avril I883, portant envoi dudécret qui précède ; II, 244-. _

BÂT

Circulaire, du 20 juin 188.3, por-tant envoi d'une instruction pourl'exécution de certaines disposi-tions du décret (lu 9 avril 1883sur la navigation fluviale à va-peur; 11, 302. = Circulaire, duil aoôt 1883 portant envoi deformules imprimées de procès-verbanx de visite et de permis denavigation de - (navigation flu-viale) ; 111 354. = Circulaire, duli janvier 1884, relative à l'éva-luation de la puissance clos ma-chines motrices des- naviguantsur mer, Iii, 20.=Circulaire, du1G juin 1884, relative à la sur-veillance des chaudières clos -;111, 200. = Circulaire, du 13 juin1885, portant envoi de formulesimprimées de procès-verbal de

DE _L 167

135. = Circulaire, du 9 mars1890, portant envoi du décretqui précède; IX, 151. = Arrêtéministériel du 22 niai 1890, pro-nonçant pour les bateaux de na-tionàlité anglaise, l'équivalence,de certaines formalités accom-plies en Angleterre, avec cellesqui sont exigées par le décret du9 avril 1883 ; IX, 164. = Circu-laire, du 22 mai 1890, portantenvoi de. l'arrêté qui précède; IX,229. Voir Connussloxs DE SURVEIL-L.NCE ;JURISPRUDENCE (--Appareilset bateaux à vapeur); NAVIGATIONFLUVIALE; NAVIGATION MARITIME;STATISTIQUE.

BATILLY (1leurthe et Moselle).Décret, (lu 23 mai 1887, portant1° concession à la Société métal-lurgique de la Haute-Moselle,des mines de fer de rejetde la demande du s° Fould-Du-pont en extension de la conces-sion des mines de fer de I"leury(Meurthe-et-Moselle) ; VI, 197.

BATTAULT, DÉRUTY ET SA-VERON. VoirJGRI5PI;UDENCE (In-vestisons ; dommages [2°].

BAUMONNE (La) (Bouches-du-Rhône). Décret, du 10 mars 1887,portant : 1° concession à la cte-mnoiselle Blanc, des mines (le li-gnite de la -; 2° rejet de la de-mande concurrente du s° Boyé,en concession de mines de lignitedans les communes d'Aubagneet de Gémenos (Bouches-du-Rhône) ; VI, 127.

BAYONNE (Société civile dessels (le). Voir 131,,iscous (Com-mune de).

BAYOT (S°). Voir SinI-AClrou:(Douar de).

BEAUBRUN (Compagnie desmines (le). Voir JmtuSPRUDE'NCE(Dommages [1 °] ; accidents).

visite annuelle (navigation flu-viale) ; IV, 205;. = Circulaire, du8 mars 1886, interprétant le para-graphe 7 de celle (lit 10 août 1880(indication du niveau de l'eaudans les chaudières à bord des-naviguant sur mer, par un tubeen verre et trois robinets) ; V,140. = Circulaire, du 23 décem-bre 1886, relative aux avis àfournir par les Chambres deConmmerce et les Commissionsde surveillance, sur le projet dedécret destiné à. reniplacerl'or-dormance du 17 janvier 1846,couccrnamit la navigation marilime à vapeur; V, 335.= Circu-laire, du 5 avril 1887, portantenvoi (le formules imprimées deprocès-verbaux de visite et depermis de navigation pour les-navi uant sur mer ; VI, 100. -Circulaire, du 21 février 1888,déléguant aux préfets la facultéd'admettre les dérogations àl'article 20 de l'ordonnance (lui17 janvier 1846, sur les - navi-guant sur mer (épaisseur destôles (les chaudières supérieurea 15 millimètres) ; VII, 46. _Décret du 4 mars 1890, portantfixation de la limite, d'applicationTlu décret (lu 0 avril 1883; IX,