ObservatoireFranco-Belge

de la Santé

FBS rendez-vous transfrontalier de la santé

Comité des RégionsBâtiment Jacques Delors101, rue Belliard1040 Bruxelles

18 décembre 2013

SYSTEMES DE SANTE ET

COOPERATION TRANSFRONTALIERE

ème

Union EuropéenneFonds Européen de

développement régional

6SYSTEMES DE SANTE

ET COOPERATION

TRANSFRONTALIERE

ProgrammeMatinée: Les systèmes de santé, la crise, l’accès aux

soins et les coopérations9h : Acceuil

9h30 : Ouverture des travaux: Jean HERMESSE, Secrétaire Général ANMC

9h40 : LES SYSTEMES DE SANTE ET LA COOPERATION TRANSFRONTALIERE: IMPACT DE LA CRISE ECONOMIQUE?:

Analyse de la situation dans l’Union européenne: Willy PALM, Dissemination Development Offi cer European Observatory on Health Systems and Policies WHO European Centre for Health Policy

Examen de la situation dans les Etats membres au cœur de l’UE

Quels sont les défi s à relever par les systèmes de santé et en quoi la coopération transfrontalière peut-elle contribuer à la recherche de solutions ?

TABLE RONDE animée par Pascal GAREL, Directeur général de l’association européenne des hôpitaux HOPE

Belgique : Jo DE COCK, Administrateur général de l’INAMI

France : Dominique POLTON, Directrice de la stratégie à la CNAMTS

Grand-Duché de Luxembourg : Dr Claude SCHUMMER, Secrétaire général de l’Association des Médecins et Médecins-Dentistes (AMMD)

Allemagne : Marc SCHREINER, Directeur affaires européennes auprès de l’association des hôpitaux allemands Deutsche Krankenhausgesellschaft

11h15 : LE CADRE DE REFERENCE EUROPEEN DE LA COOPERATION TRANSFRONTALIERE

A l’heure de la transposition de la directive droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers, traverse-t-on une pause jurisprudentielle dans le secteur

de la santé ?

Koen LENAERTS, Vice-Président de la Cour de Justice de l’Union européenne

12h : Echange avec les participants

12h30 : Walking dinner

Présidence des travaux et animation de la journée : Henri LEWALLE, Président de l’OFBS, coordinateur des projets de coopération transfrontalière des GEIE Luxlorsan et OFBS

Traduction simultanée : néerlandais, français.

Matinée: Les systèmes de santé, la crise, l’accès aux soins et les coopérations

Traduction simultanée : néerlandais, français.

18 décembre 2013Bruxelles Comité des Régions de l’UE

Après-midi: La coopération transfrontalière en santé Bilan et perspectives

14h : L’ACTION DE L’UE SUR LES SYSTEMES DE SANTE ET LE NOUVEAU DISPOSITIF DE REGULATION DE L’ACCES

AUX SOINS TRANSFRONTALIERS

Nathalie CHAZE, Chef d’unité «Systèmes de santé» à la Commission européenne DG Sanco

14h30 : DEUX DECENNIES DE COOPERATION

Les actions transfrontalières dans le champ de la prévention et de la promotion à la santé Phillipe LORENZO, Directeur-adjoint de l’ORS Picardie

La coopération interhospitalière dans le nord-est de l’agglomération lilloise Gregoire LEFEBVRE, Directeur général du CH Mouscron

La coopération médicale entre Arlon et Mont Saint Martin Dr Robert de FAYS, Directeur général adjoint de VIVALIA, CSL Arlon et Président de la commission santé du CES de la Grande Région

15h : ENJEUX ET PERSPECTIVESIntervention introductive de Son Excellence l’Ambassadeur de France en Belgique,

Monsieur Bernard VALERO

La coopération sanitaire en Lorraine et l’extension à l’espace meusien Claude d’HARCOURT, Directeur général de l’ARS de Lorraine

La création du premier hôpital européen transfrontalier franco-catalan Manon MARELL, Directrice générale adjointe du GECT Hôpital de Cerdagne

La place et le rôle des organismes complémentaires dans le développement de la coopération transfrontalière en santé Fabrice HENRY, Président de l’Union Nationale des Organismes Complémentaires d’Assurance Maladie « UNOCAM »

La coopération médico-sociale à travers l’accord cadre transfrontalier franco-wallon relatif à la prise en charge des personnes handicapées Philip CORDERY, Député français, Rapporteur à l’Assemblée nationale du texte de ratification de l’accord cadre

Le programme d’action européen INTERREG V : quelles perspectives pour la coopération interrégionale en santé dans l’UE ? Agnès MONFRET, Chef d’unité « Coopération transfrontalière européenne » à la Commission européenne DG REGIO

Clôture des travaux : Eliane TILLEUX, Ministre Régionale Wallonne de la Santé

16h30 : Conférence de presse

Après-midi: La coopération transfrontalière en santé Bilan et perspectives

Par le rail :Gares les plus proches : Gare du Luxembourg, Bruxelles-Central et Bruxelles-Schuman

Par le métro :Stations les plus proches : Schuman - Maelbeek et Art-Loi

Par la route :• E19 - RO - Sortie 17 - Petite ceinture - Sortie à droite après tunnel de Kortenberg• E19 - Direction Mechelen - RO - Sortie E 40 - Suivre N23 direction Reyers - DirectionCentre - Place Schuman.• E411 - Sortie 1 : ring - Sortie E 40 - Suivre N23 direction Reyers - Direction Centre - Place Schuman.• E17 - E 40 - Petite ceinture - Tunnel Léopold II - Tunnel Rogier - Sortir à gauche Rue Belliard.

Inscription : www.santetransfrontaliere.eu Gsm. 0032 (0)476 22 30 97

Clôture des inscriptions le 12 décembre 2013