Syst me Management Envir onnemental S o m m a i r e Environnemental Politique Qualité Sécurité...
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SystèmeManagementEnvironnementalLaboratoire de Touraine
Laboratoire de Touraine
Laboratoire de Touraine - Bassin Eaux Pluviales
2
Som
mai
reEnvironnemental✓Politique Qualité Sécurité Environnement
✓Norme NF EN ISO 14001
✓Processus Environnemental
✓Procédures Environnementales
✓Analyse Environnementale
✓Analyse Réglementaire
✓Intégration gestion des fournisseurs
✓Intégration gestion consommables
✓Sensibilisation du Personnel
✓Gestion des situations d’urgence
✓Gestion des déchets
Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine
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Politique Environnementale
Depuis 2006, le laboratoire de Touraine, s’est engagé dans une démarche affichée de protection de
l’environnement avec pour objectif ambitieux, d’être certifié selon la norme NF EN ISO 14001 – Système de
management environnemental – exigences et lignes directrices pour son utilisation – (Cf. ci-dessus : schéma
suivi par le laboratoire de Touraine dans la mise en œuvre de cette norme de management environnemental.
En conformité avec la Politique de Développement Durable du Conseil Général d’Indre et Looire cet
engagement se traduit en tout premier lieu par une déclaration de Politique Générale (cf. Manuel de
Management).
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Processus Environnemental La déclinaison opérationnelle de la Politique environnementale est défini dans un processus environnemental
que vous trouverez dans « l’ annexe environnementale N°5» (original signé détenu au laboratoire de Touraine).
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Environnement du Laboratoire de Touraine
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Procédures Environnementales Le Processus environnemental est lui même soutenu par une ensemble de dispositions spécifiques liées à la
protection de notre environnement, celles-ci sont décrites dans le système documentaire interne du
Laboratoire (Cf. liste des procédures ci-dessous).
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En particulier, le laboratoire de Touraine a caractérisé son environnement (air, eaux, sols…) afin de pouvoir
évaluer l’impact de ses activités, produits et services sur celui-ci.
Afin de bien visualiser le travail important que cela représente et l’investissement entrepris dans ce domaine,
vous trouverez à titre d’exemple, dans « l’ annexe environnementale N°6» (original signé détenu au laboratoire
de Touraine) la procédure « Description et Caractérisation de la situation Hydrologique du laboratoire de
Touraine - (Eaux superficielles et eaux souterraines) – Les autres milieux, air, sols sous-sols, milieux
géologiques, milieux humains, climat, topographie paysage, faunes, flores et milieux naturels ont fait l’objet de
la même démarche. (documents non transmis afin de ne pas alourdir la documentation annexe).
6Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine
La première étape de mise en place de la norme NF EN ISO 14001 a été la réalisation de l’analyse
environnementale et plus particulièrement l’identification des aspects et impacts environnementaux issus de nos activités, produits et services.
Cette analyse environnementale initiale a permis d’établir la liste de nos aspects et impacts environnementaux
significatifs sur l’environnement et ainsi établir un programme environnemental pour les maîtriser. (cf extrait dans « l’ annexe environnementale N°10»).
Identification desactivitésactivités dulaboratoire
Identification dessituations dsituations d’’urgenceurgenceenvironnementales
Identification desaspects et impactsaspects et impacts
Identification desaspects et impactsaspects et impacts
significatifssignificatifs
Etablissement du programme environnementalprogramme environnemental
Détermination des objectifs et ciblesobjectifs et cibles
Planification du programme environnemental
Exécution du programme environnemental
Maîtrise desMaîtrise dessituations dsituations d’’urgenceurgence
Diminution desDiminution desimpactsimpacts
environnementauxenvironnementaux
Hiérarchisation
Sensibilité du milieu
Conformité aux exigencesréglementaires
Occurrence
Sévérité
Maîtrise
Avis des parties intéressées
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Analyse Environnementale Initiale
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Support de GestionL’ensemble des activités, aspects et impacts environnementaux sont gérés dans notre système informatisé de
management environnemental.
LaboratoireSecrétariat
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Intégration dans le SMQ
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Système de management intégréIntégration de l’environnement dans le système de management qualité existant
Dans le cadre de notre démarche environnementale, l’ensemble du management existant (cf. palette de navigation ci-dessous) a été « peint en vert » pour y intégrer dans chaque domaine des clauses et des
exigences liées à la protection de l’environnement (cf. paragraphes ci-dessous) ? Cela concerne la gestion de
notre documentation, de nos fournisseurs, des produits consommables, des matériels autres que ceux liés à
la production d’analyses, de nos rejets, de la formation de notre personnel, des audits internes, de la
documentation….
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Analyse Réglementaire Initiale
Maîtrise des exigences réglementaires applicables applicables à nos activités, produits et services.
La première étape de notre adaptation a été de s’assurer de manière exhaustive des exigences
réglementaires (locales, départementales,
régionales, nationales et européennes) existantes.
L’ensemble des documents nous concernant (de
près ou de loin) ont été intégrés à notre
documentation et dans notre outil informatique de
gestion.
ceux-c i sont l i s tés dans « l ’ annexe
environnementale N°7».
Analyse Réglementaire
L’analyse réglementaire consiste à identifier les exigences légales applicables et les autres
exigences. Ce n’est pas une simple identification
des textes mais une étude approfondie de ceux-ci .
L’objectif est de faire ressortir et synthétiser les
exigences applicables et d’évaluer le niveau de
conformité du laboratoire vis à vis de celles-ci. Ces textes ont été regroupés par thèmes dans notre
outil de gestion.
Installation Classée Pour l’Environnement
(ICPE)
Cette analyse dont vous trouverez un extrait dans
« l’ annexe environnementale N°8» a été l’occasion
de revoir la situation de notre site, vis à vis de la
réglementation ICPE (Installation Classée pour
l’Environnement), auprès de la DRIRE et la DDSV de
notre département.
Convention de rejets
L’analyse réglementaire a également permis de
revoir notre convention de rejets des effluents issus
de nos activités dans le réseau communal et de
redéfinir les seuils de contrôle ainsi que des objectifs
d’amélioration (exemple : récupération des déchets
liquides comme décrit dans la procédure de gestion
des déchets en annexe environnementale N°2).
Chaque texte lié à l’environnement fait l’objet d’un
enregistrement et d’une analyse (cf. Liste ci-
contre).
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Il est à noter que l’ensemble des documents (tant internes qu’externes) est dématérialé et mis à disposition des
utilisateurs par un système original de visualisation concourant à l’économie de papier.
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Veille Environnementale
11Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine
Revue DirectionIntégration de l’environnement dans le management du laboratoire au plus haut niveau de la Direction.
Le laboratoire de Touraine définit depuis 2007 des objectifs annuels de Revue de Direction spécifiques à
l’environnement, comme pour les autres processus du laboratoire (cf. Manuel Management). Ces objectifs sont
étayés par des actions dont la cible est exclusivement la protection de l’environnement. Cf. ci-dessous l’objectif
2008 en cours de réalisation .
Environnement du Laboratoire de Touraine
12Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine
Intégration de l’environnement dans la gestion de nos fournisseurs
Le laboratoire s’efforce d’inciter ses propres fournisseurs et prestataires à adopter une démarche éco-
responsable. Nous suivons la performance de chacun de nos fournisseurs critiques (matières entrant dans
nos processus de production) par l’intermédiaire de notre outil de management (cf. exemple ci-dessous).
Intégration de l’environnement dans la gestion de nos réactifs
Chaque produit chimique est identifié et géré dans notre système de management et les phrases de risques
(liées à la sécurité du personnel et à l’environnement) contenues dans les fiches de données de sécurité sont
enregistrées et communiquées en temps réel aux agents du laboratoire.
Les fiches de données de sécurité de chaque produit sont disponibles à l’ensemble du personnel, à tout
moment sous format dématérialisé.
Vous trouverez dans « l’ annexe environnementale N°9» la liste des réactifs chimiques ayant un impact sur
l’environnement et identifiés (entre-autres) par le logotype réglementaire :
Dans la fiche d’enregistrement d’un consommable, un onglet spécifique « sécurité-Dans la
Environnement & Processus Achat
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Dans la fiche d’enregistrement d’un consommable, un
onglet spécifique « sécurité-environnement » permet de gérer les spécifications d’hygiène de sécurité et
d’environnement de chaque produit (cf. exemple ci-
dessous) et de les récupérer selon les dispositions décrites
dans notre procédure de gestion des déchets.
Gestion Réactifs
Running Title or Section Title
14Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine
Environnement & processus
ressourcesIntégration de l’environnement dans la gestion de nos matériels logistiques
L’ensemble du matériel logistique du laboratoire est géré dans notre système de management informatisé afin de
Centrale Gaz Argon Climatisation Bureau Groupe Froid Laboratoire
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Intégration dans le SMQLes plaintes des parties intéressées (voisinage, administration,…) liées à l’environnement sont intégrées et gérées
au même titre que les réclamations liées à la production de nos analyses.
Les audits internes réalisés pour vérifier l’application des dispositions prises, s’appliquent aussi aux procédures et
prescriptions liées à l’environnement.
Les incidents environnementaux sont gérés et intégrés à notre procédure de gestion des travaux non conformes.
Des actions correctives et préventives issues des constats cités ci-dessus (réclamations, travaux non conformes, audits, etc...) ayant pour objectif l’amélioration continue de notre système de management environnemental sont
gérées selon les dispositions générales de gestion des « actions d’améliorations ».
Management Qualité
16Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine
Sensibilisation permanente par l’outil de management
du laboratoire
Comme vous pouvez le constater dans les chapitres
précédents, la protection de l’environnement est
complètement intégrée à la gestion du laboratoire et
matérialisée à tous les niveaux sur notre support de gestion
informatisé, le personnel l’utilisant quotidiennement dans
toutes les opérations, c’est donc en permanence que celui-
ci est sensibilisé et informé !
Certaines actions cependant, ont pour objet de renforcer
cette sensibilisation permanente et d’éveiller la vigilance du personnel.
Sensibilisation par la formation
Le plan de formation annuel intègre et prévoit les formations
liées au management environnemental (gestion des stocks
de produits, gestion des déchets, achats éco-responsables,
etc…). Vous trouverez dans «l’annexe environnementale N°
11» la liste des formations 2007/2008 sur ce thème.
Sensibilisation et Formation du Personnel
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Sensibilisation par les performances
énergétiques
Les indicateurs liés au processus de management
environnemental, sont affichés sur le panneau
d’affichage du personnel (exemple ci dessous avec
l’évolution de notre coût annuel de notre
consommation en Gaz naturel).
Sensibilisation par le CHSCT
Le laboratoire possède un Comité d’Hygiène
Sécurité des Conditions de Travail propre ,
constitué d’agents du laboratoire, celui-ci a élargi, depuis 2007, son domaine de compétence à la
protection de l’environnement. Il s’occupe en plus
des accidents du travail de tous les incidents
environnementaux (les 2 sont souvent étroitement
liés). Après analyse des causes, ce CHSCT, en
fonction de l’importance des événements, peut
décider la mise en œuvre d’actions correctives
spécifiques à la protection de l’environnement (cf. §
procédure actions amélioration ci-dessus). Les
Procès verbaux de ces réunions sont diffusés à l’ensemble du personnel.
Gestion des situations d’urgence
Le laboratoire de Touraine a sensibilisé son
personnel aux gestions des situations d’urgence
en formalisant des fiches d’intervention par type
d’accident. Vous trouverez dans « l’annexe
environnementale N°12 » le logigramme de gestion
des situations d’urgence (extrait de la procédure), celui-ci prévoit les mesures à prendre pour éviter
les pollutions environnementales.
Groupe deTravail en HSE
Directeur del’Unité LDAM. CARRE
Directeur de l’UnitéLVD et Pilote Processus
Hygiène et SécuritéM. DELAVAL
Conseiller enHygiène etSécurité
M. BITEAUMédecin du TravailMme PORCHERON
Correspondante LVDMme VENANT
Correspondante LVDMme PAULIN Correspondante LDA
Mme COURATIN
CorrespondantLDA
M. FRAISSE
Responsable QualitéLDT M. PRENGERE
Responsable LogistiqueM. Bloud
Médecin du TravailMme LEFEVRE
0€
20 000€
40 000€
60 000€
80 000€
51 000€
57 400€
78 600€
72 800€
20042005#
20062007
Coût Consommation annuelle Gaz
Groupe Hygiène Sécurité Environnement
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Déc
hets
TraitementGestion de nos déchets et filières de traitement
Le laboratoire de Touraine est engagé dans une démarche
de management environnemental depuis l’an 2000. Depuis
cette date, il a identifié et caractérisé tous les déchets issus
de ses activités, produits et services. Vous trouverez dans « l ’ a n n e x e
environnementale
N°1» la liste des
déchets, la filière et
le prestataire de
traitement agréé.
L’ensemble des déchets produits au laboratoire de
Touraine ou sur les sites clients sont récupérés et stockés
sur nos zones de stockage avant enlèvement.
Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine
19Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine
Les dispositions prises par le laboratoire pour la
gestion de ses déchets fait l’objet d’une procédure générale de gestion des déchets référencées dans
notre système documentaire sous la référence LDT/
OOO/OOO/OOO/GES/DEC/771. Celle-ci est jointe
dans « l’ annexe environnementale N°2» (duplicata :
l’original signé est conservé au laboratoire). Associés
à ces règles de gestion, vous trouverez les
documents d’enregistrement suivants :
✓ Schéma général de gestion des déchets
✓ Liste des bidons de récupérations de déchets
aqueux par secteur technique
✓ Plan de localisation
des bidons de
récupération par
zone
✓ Fiche d'enlèvement
d e s d é c h e t s
dangereux
Traçabilité et suivi de
nos déchets
Le laboratoire a développé un outil de management
environnemental informatisé intégré à sa base
management qualité (cf. Palette de Navigation ci
dessous)
celui-ci possède, entre autres, un module de gestion
des déchets et des enlèvements qui permet d’assurer la traçabilité et la corrélation avec les documents
réglementaires « BSD » (bordereau de suivi de
destruction) édités sous format papier. Les
enregistrements des enlèvements sont effectués
quotidiennement. Cf. ci-dessous – Fiche
d’enregistrement -
L’ensemble des BSD est classé par type de déchets
et tenu à jour dans un classeur « registre déchets »
mis à la disposition des inspections réglementaires. A
titre d’exemple, vous trouverez dans « l’ annexe
environnementale N°3» une édition (extraite de l’outil
informatique de gestion des déchets) des enlèvements et prestations concernant les déchets
produits par le laboratoire de Touraine en 2008. Dans
cette extraction sont référencés les N° identification
des bordereaux quand la réglementation l’impose et
quand ils ont été retournés au laboratoire de Touraine.
Traçabilité d’élimination des déchets solides
20Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine
Traitement des effluents liquidesLe laboratoire de Touraine a établi une convention de rejet avec
l’agglomération Tourangelle “Tours+” afin de maîtriser la qualité des
eaux rejetées.
Les eaux sont traitées avant rejet dans le réseau communal de
Parcay-Meslay et elles sont régulièrement contrôlées.
Bac dégraisseur et Séparateur à fécule Cuve de Traitement des eaux contaminées
21Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine
Laboratoire de TouraineRue de l’Aviation BP 67657 37073 Tours Cedex 02,
Région Centre T 02 47 29 44 47
F 02 47 29 44 00
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