SYNDICAT MIXTE SCOT BRENNE MARCHE...Réalisation du cahier des charges en vue de la réalisation du...
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Syndicat Mixte du SCoT Brenne Marche 16 rue Villebois Mareuil 36300 Le Blanc SYNDICAT MIXTE SCOT BRENNE MARCHE Rapport d’activité 2015 Syndicat Mixte SCoT Brenne Marche 16 rue Villebois Mareuil – 36300 Le Blanc Tél : 09.64.44.64.48 [email protected] www.scotbrennemarche.com
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Syndicat Mixte du SCoT Brenne Marche 16 rue Villebois Mareuil 36300 Le Blanc Téléphone 09.64.44.64.48 courriel [email protected]
SIRET : 200 046 308 00025
SYNDICAT MIXTE SCOT BRENNE MARCHE
Rapport d’activité 2015
Syndicat Mixte SCoT Brenne Marche 16 rue Villebois Mareuil – 36300 Le Blanc Tél : 09.64.44.64.48 [email protected] www.scotbrennemarche.com
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Sommaire
Sommaire ......................................................................................................................................... 2
Introduction ...................................................................................................................................... 3
Le fonctionnement du Syndicat Mixte ............................................................................................. 3
Le Conseil Syndical............................................................................................................................ 4
Le bureau .......................................................................................................................................... 5
La structure administrative .............................................................................................................. 5
L’activité du Syndicat Mixte en 2015 ............................................................................................... 6
Réalisation du cahier des charges en vue de la réalisation du SCoT et recrutement du
bureau d’études Cittànova .......................................................................................................... 6
Réalisation de l’Etat Initial de l’Environnement ................................................................. 6
Lancement du Schéma de Cohérence Territoriale Brenne Marche .................................. 6
Budget du Syndicat Mixte du SCoT Brenne Marche en 2015 ............................................ 7
Section de fonctionnement ...................................................................................................... 7
Section d’investissement : ........................................................................................................ 8
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Introduction
Composé des trois communautés de communes Cœur de Brenne, Marche Occitane Val d’Anglin,
Brenne Val de Creuse le syndicat mixte du SCoT Brenne Marche a été créé le 6 mars 2014 par Arrêté
Préfectoral, le périmètre a été arrêté le 23 mai 2014. Il se compose au total de 56 communes, dont 46
communes appartiennent au Parc naturel régional de la Brenne et 10 au Pays Val de Creuse Val
d’Anglin.
56 communes 3 Communautés de communes :
Cœur de Brenne : 11 communes, 5 100 habitants Marche Occitane Val d’Anglin : 17 communes, 7 300 habitants Brenne Val de Creuse : 28 communes, 18 800 habitants
1 773 km² Faible densité de population : 18 hab/km²
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Le fonctionnement du Syndicat Mixte
Présidente :
Annick GOMBERT
Vice-Président :
Jean-Louis CAMUS
Vice-Président :
Philippe GOURLAY
Le Conseil Syndical
Communautés de Communes
Délégués titulaires
Délégués suppléants
Cœur de Brenne
BORGEAIS Christian CAMUS Jean-Louis GUILLOT Michel LALANGE Sébastien MELIN Annick PAUMIER Pascale
BIDAULT Liliane BURDIN MAURICE RENARD Michel
Marche Occitane Val d’Anglin
BEGON Serge BREC Christian CAILLERE Alain DE VASSELOT Maurice GOURLAY Philippe IMBERT Jean MAYAUD Gérard NEVIERE Alain TOUZET Gilles
BOURGOIN Marcel GARCIA Martine MARCHAND Suzanne VIOLET Michel
Brenne Val de Creuse
BERNARD René BERNARD Thierry BLANCHARD Gérard CHEZEAUX Jean-Louis DEFEZ Gérard DEJOLLAT Daniel DRUI Martial GOMBERT Annick HERVO Dominique JACQUET Alain JEUNESSE Hervé MERIOT Claude Vachaud Edith VARVOU Jean-Pierre
CHAMPIGNY Daniel DENYS Serge GIBAULT Wilfried LHERONDEL Rose RIGOLLET-LE BIHAN Erwan STERVINOU Frédéric TRUFFAUT Jacqueline
En 2015, le conseil communautaire s’est réuni 6 fois :
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- Le 18 février à Ruffec - Le 5 mars à Saint-Aigny - Le 7 mai à Lingé
- Le 29 juin à Ciron - Le 29 septembre à Saint-Hilaire sur Benaize - Le 26 novembre à Martizay
Le bureau
Le bureau du Syndicat Mixte du SCoT Brenne Marche est composé de 6 personnes : la Présidente, les
deux Vice-Présidents, et un membre par Communautés de Communes.
La Présidente :
- Annick GOMBERT
2 Vice-Présidents :
- Jean-Louis CAMUS
- Philippe GOURLAY
Membres :
- Martine GARCIA
- Alain JACQUET
- Annick MELIN
La structure administrative
Le siège social du Syndicat Mixte est situé au 16 rue Villebois Mareuil, 36300 Le Blanc.
Le Syndicat Mixte a procédé en 2015 au recrutement d’une chargée de mission en charge du suivi de
l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale Brenne Marche, et de l’administratif et de la
comptabilité de la structure.
Caroline MARTENOT a été recrutée au 12 janvier 2015 pour un contrat de trois ans à échéance au 31
décembre 2017, soit le temps de réalisation du Schéma de Cohérence Territorial.
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L’activité du Syndicat Mixte en 2015
Réalisation du cahier des charges en vue de la réalisation du SCoT et
recrutement du bureau d’études Cittànova
Le conseil syndical souhaité recruter un prestataire pour la réalisation du Schéma de Cohérence
Territoriale Brenne Marche. Le cahier des charges a été réalisé durant les premiers mois de l’année
2015, l’appel d’offre a été lancé le 9 avril, l’ouverture des plis a eu lieu le 26 mai 2016, et une audition
le 16 juin. A l’issue de cette procédure, le marché a été attribué au bureau d’études Cittànova, basé à
Nantes.
Réalisation de l’Etat Initial de l’Environnement
Le Syndicat Mixte du SCoT a accueilli de avril à juillet 2016 quatre stagiaires de Polytech’Tours. Ces
élèves ingénieurs du département Aménagement et Environnement étaient en charge de la réalisation
de l’Etat Initial de l’Environnement, volet du diagnostic du SCoT. Ces stagiaires issus d’une formation
en environnement ont eu l’occasion de parcourir le territoire du SCoT et de rencontrer de nombreux
acteurs locaux. Leurs travaux ont été repris ensuite par le bureau d’étude Cittànova et intégrés dans le
SCoT.
Lancement du Schéma de Cohérence Territoriale Brenne Marche
Avec le recrutement du bureau d’études en charge du SCoT, la démarche a pu être mise en route à
l’automne 2015 avec le lancement du diagnostic. Cette réalisation, à la demande des élus, se veut
concertée et élargie. Le diagnostic a été l’occasion de réaliser de grands temps forts du SCoT.
L’historique des temps forts en 2015 :
Réunion de lancement
6 ateliers thématiques
Découverte en bus du territoire
Restitution des ateliers
15 septembre 2015
06 octobre 2015
10 novembre 2015
3 – 4 novembre 2015
26 novembre 2015
05 janvier 2016
Cette démarche se poursuit en 2016, conformément au calendrier prévisionnel le Schéma de
Cohérence Territoriale Brenne Marche devrait être approuvé pour la fin de l’année 2017.
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Budget du Syndicat Mixte du SCoT Brenne Marche en 2015
Section de fonctionnement
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SIRET : 200 046 308 00025
Section d’investissement :
