Sommaire volume 5

3
Restructuration de la station de Courchevel La Tania VOLUME 5

description

part of notice of public inquiry

Transcript of Sommaire volume 5

Restructuration de la station de Courchevel La Tania

VOLUME 5

Restructuration de la station de Courchevel La Tania

VOLUME 5 – Le volume 5 comporte :

1 – Demande d’Autorisation d’Aménagement de Piste pour la piste des Lanches

Extrait des délibérations du Conseil Municipal de la commune de La Perrière-La Tania

A – Formulaire de demande d’autorisation A-1- Récépissé de dépôt A-2- Formulaire de demande d’autorisation A-3- Bordereau de dépose des pièces à joindre au dossier

B – Pièces écrites B-1- Note explicative concernant les travaux envisagés (PA2) B-2- Références cadastrales des parcelles concernées

C – Pièces écrites complémentaires C-1-Etude d’impact (PA15)

D – Pièces graphiques D-1-Plan de situation du terrain (PA1) D-2-Plan de l’état actuel du terrain (PA3) D-3-Plan masse et profils (PA4) D-4-Report du projet sur plan cadastral

2 - Demande d’Autorisation d’Aménagement de Piste pour la piste de Park City

Extrait des délibérations du Conseil Municipal de la commune de Saint Bon Tarentaise

A – Formulaire de demande d’autorisation A-1- Récépissé de dépôt A-2- Formulaire de demande d’autorisation A-3- Bordereau de dépose des pièces à joindre au dossier

B – Pièces écrites B-1- Note explicative concernant les travaux envisagés (PA2) B-2- Références cadastrales des parcelles concernées

C – Pièces écrites complémentaires C-1-Etude d’impact (PA15)

D – Pièces graphiques D-1-Plan de situation du terrain (PA1) D-2-Plan de l’état actuel du terrain (PA3) D-3-Plan masse et profils (PA4) D-4-Report du projet sur plan cadastral

Restructuration de la station de Courchevel La Tania

3 - Dossier de demande d’Autorisation de Défrichement pour la commune de Saint Bon Tarentaise

Rapport de présentation

Délibération du Conseil Municipal de la commune de Saint Bon Tarentaise

Demande de défrichement et Autorisation de défrichement des propriétaires privés

Etude d’impact – Renvoi au volume 1 du présent dossier

Plan de situation

Photo aérienne

Plan cadastral

Relevés d’extraits de matrice cadastrale 4 – Dossier de demande d’Autorisation de Défrichement pour la commune de La Perrière

Rapport de présentation

Délibération du Conseil Municipal de la commune de La Perrière

Demande de défrichement et Autorisation de défrichement des propriétaires privés

Etude d’impact – Renvoi au volume 1 du présent dossier

Plan de situation

Photo aérienne

Plan cadastral

Relevés d’extraits de matrice cadastrale