Service Municipal de la Jeunesse

2014

RÈGLEMENT RELATIF AUX SÉJOURS D’HIVER 2014

ARTICLE 1: Le montant des participations à percevoir auprès des familles joinvillaises dont les enfants partiront aux séjours proposés est fixé selon les barèmes présentés individuellement dans chaque fiche de séjour.

ARTICLE 2: Le montant de la participation des familles domiciliées hors de la commune de Joinville-le-Pont et dont les enfants ne sont pas scolarisés sur cette même commune correspond aux coûts réels des séjours proposés.

ARTICLE 3: Le montant de la participation des familles domiciliées hors de la commune de Joinville-le-pont mais dont les enfants sont scolarisés dans les établissements joinvillais est fixé au tarif A de la grille.

ARTICLE 4: La notion de nombre étant prise en compte dans le calcul du quotient familial, aucun tarif dégressif ne sera appliqué quel que soit le nombre d’enfants d’une même famille participant aux séjours.

ARTICLE 5: La participation minimum par enfant et par séjour est fixée à 70,00 euros suivant la délibération du 29 juin 2010, toutes déductions effectuées, sauf en cas de situation sociale exceptionnelle.

ARTICLE 6: en cas d’annulation, aucun remboursement ne sera possible, excepté en cas de force majeure dûment justifiée (certificat médical). Le versement de 30,00 euros au titre des frais de dossier sont acquis à la Ville.

ARTICLE 7: Les participants s’engagent à prendre connaissance et à respecter les règlements intérieurs des lieux d’hébergement et d’activités.

ARTICLE 8: Le non-respect du règlement peut entraîner l’exclusion. Dans ce cas, les frais de rapatriement de l’enfant et de son accompagnateur seront à la charge de la famille.

Attention places limitées !

de 7 à 17 ans smj@joinvillelepont.fr

TARIF 2 11/14 ansQuotient FamilialCoût réel 686,91 €A 446,49 €B 377,80 €C 309,11 €D 240,42 € E 171,73 €

TARIF 3 15/17 ansQuotient Familial Coût réel 880,00 €A 572, 00 €B 484,00 €C 396,00 €D 308,00 € E 220,00 €

TARIF 1 7/12 ansQuotient Familial Coût réel 567, 00 €A 368,55 €B 311,85 €C 255,15 €D 198,45 € E 141,75 €

Dates d’inscriptions Samedi 11 Janvier 2014 au Point Information JeunesseRDC - Hôtel de Ville - 23 rue de Paris (ouverture de 10h à 12h)

PLAISIRS SUR NEIGE > JURA SUD 7/12 ansDu 15 Février au 22 Février 2014 Nombre de places : 10Activités : Ski de piste, ski de fond, raquettes à neige, luge, construction d’igloo, sports collectifs, activités manuelles, veillées Organisme : DJURINGA JUNIORSMoyens de transport : Train (navettes transferts)Herbergement : 4 lits Capacité d’accueil: 60

COCKTAIL BLANC > SAVOIE 11/14 ansDu 15 Février au 22 Février 2014 Nombre de places : 10Activités : Ski alpin ou surf, escalade su glace, patinoire, jeux, découverte culturelle de la région, soirée montagnarde, veillées...Organisme : CJHMoyens de transport : Train (navettes transferts)Herbergement : 4 à 8 litsCapacité d’accueil: 60

BARDONECCHIA > Italie (Alpes du Nord) 15/17 ansDu 22 Février au 1er Mars 2014Nombre de places : 8Activités : Ski alpin ou surf, sortie culturelle, visite d’un site archéologique/ville romaine, animation en soirée ...Organisme : VELSMoyens de transport : Train (navettes transferts)Herbergement : 4 litsCapacité d’accueil: 40

Le règlement des séjours Hiver Jeunes 2014 s’effectuera au rythme suivant

1. Lors de l’inscription un versement de 30 € (ces frais de dossier qui resteront acquisen cas d’annulation)2. Une première facture avec 25% un mois avant le départ3. Une deuxième de 50% dans le mois du départ du séjour 4. Enfin 25% dans le mois suivant le retour.

Les factures vous seront envoyées par voie postales.Les dossiers d’inscription aux séjours de vos enfants sont à transmettre au Service Jeunesse dûment complétés.

MODALITES DE PAIEMENT

Les dossiers incomplets ne seront pas pris en compte.

TARIF 1

TARIF 2

Pieces à fournir à l’inscription :- carnet de santé- 1 photo d’identité (ou en même temps que le retour du dossier de l’organisme)- un certificat de non contre-indication à la pratique de toutes activitéssportives le jour de l’inscription ou dans la semaine qui suit avec le dossier complet- une autorisation parentale de participation aux sorties organisées- l’attestation carte vitale.- la feuille du quotient familial mise à jour*. Pour les séjours à l’étranger :- demander la carte Vitale Européene (contacter la C.P.A.M.)- carte d’identité ou passeport en cours de validité

*Si votre quotient n’est pas calculé, adressez-vous au service scolaire avec les piéces suivantes : quittance de loyer ou tableau d’amortissement. Dernier avis d’imposition ou justificatifs de trois derniers mois de revenu dela famille (bulletins de salaires, Pôle emploi, feuilles d’allocations familliales...)

TARIF 3

TARIF 2 11/14 ansQuotient FamilialCoût réel 686,91 €A 446,49 €B 377,80 €C 309,11 €D 240,42 € E 171,73 €

TARIF 3 15/17 ansQuotient Familial Coût réel 880,00 €A 572, 00 €B 484,00 €C 396,00 €D 308,00 € E 220,00 €

TARIF 1 7/12 ansQuotient Familial Coût réel 567, 00 €A 368,55 €B 311,85 €C 255,15 €D 198,45 € E 141,75 €

Dates d’inscriptions Samedi 11 Janvier 2014 au Point Information JeunesseRDC - Hôtel de Ville - 23 rue de Paris (ouverture de 10h à 12h)

PLAISIRS SUR NEIGE > JURA SUD 7/12 ansDu 15 Février au 22 Février 2014 Nombre de places : 10Activités : Ski de piste, ski de fond, raquettes à neige, luge, construction d’igloo, sports collectifs, activités manuelles, veillées Organisme : DJURINGA JUNIORSMoyens de transport : Train (navettes transferts)Herbergement : 4 lits Capacité d’accueil: 60

COCKTAIL BLANC > SAVOIE 11/14 ansDu 15 Février au 22 Février 2014 Nombre de places : 10Activités : Ski alpin ou surf, escalade su glace, patinoire, jeux, découverte culturelle de la région, soirée montagnarde, veillées...Organisme : CJHMoyens de transport : Train (navettes transferts)Herbergement : 4 à 8 litsCapacité d’accueil: 60

BARDONECCHIA > Italie (Alpes du Nord) 15/17 ansDu 22 Février au 1er Mars 2014Nombre de places : 8Activités : Ski alpin ou surf, sortie culturelle, visite d’un site archéologique/ville romaine, animation en soirée ...Organisme : VELSMoyens de transport : Train (navettes transferts)Herbergement : 4 litsCapacité d’accueil: 40

Le règlement des séjours Hiver Jeunes 2014 s’effectuera au rythme suivant

1. Lors de l’inscription un versement de 30 € (ces frais de dossier qui resteront acquisen cas d’annulation)2. Une première facture avec 25% un mois avant le départ3. Une deuxième de 50% dans le mois du départ du séjour 4. Enfin 25% dans le mois suivant le retour.

Les factures vous seront envoyées par voie postales.Les dossiers d’inscription aux séjours de vos enfants sont à transmettre au Service Jeunesse dûment complétés.

MODALITES DE PAIEMENT

Les dossiers incomplets ne seront pas pris en compte.

TARIF 1

TARIF 2

Pieces à fournir à l’inscription :- carnet de santé- 1 photo d’identité (ou en même temps que le retour du dossier de l’organisme)- un certificat de non contre-indication à la pratique de toutes activitéssportives le jour de l’inscription ou dans la semaine qui suit avec le dossier complet- une autorisation parentale de participation aux sorties organisées- l’attestation carte vitale.- la feuille du quotient familial mise à jour*. Pour les séjours à l’étranger :- demander la carte Vitale Européene (contacter la C.P.A.M.)- carte d’identité ou passeport en cours de validité

*Si votre quotient n’est pas calculé, adressez-vous au service scolaire avec les piéces suivantes : quittance de loyer ou tableau d’amortissement. Dernier avis d’imposition ou justificatifs de trois derniers mois de revenu dela famille (bulletins de salaires, Pôle emploi, feuilles d’allocations familliales...)

TARIF 3

Service Municipal de la Jeunesse

2014

RÈGLEMENT RELATIF AUX SÉJOURS D’HIVER 2014

ARTICLE 1: Le montant des participations à percevoir auprès des familles joinvillaises dont les enfants partiront aux séjours proposés est fixé selon les barèmes présentés individuellement dans chaque fiche de séjour.

ARTICLE 2: Le montant de la participation des familles domiciliées hors de la commune de Joinville-le-Pont et dont les enfants ne sont pas scolarisés sur cette même commune correspond aux coûts réels des séjours proposés.

ARTICLE 3: Le montant de la participation des familles domiciliées hors de la commune de Joinville-le-pont mais dont les enfants sont scolarisés dans les établissements joinvillais est fixé au tarif A de la grille.

ARTICLE 4: La notion de nombre étant prise en compte dans le calcul du quotient familial, aucun tarif dégressif ne sera appliqué quel que soit le nombre d’enfants d’une même famille participant aux séjours.

ARTICLE 5: La participation minimum par enfant et par séjour est fixée à 70,00 euros suivant la délibération du 29 juin 2010, toutes déductions effectuées, sauf en cas de situation sociale exceptionnelle.

ARTICLE 6: en cas d’annulation, aucun remboursement ne sera possible, excepté en cas de force majeure dûment justifiée (certificat médical). Le versement de 30,00 euros au titre des frais de dossier sont acquis à la Ville.

ARTICLE 7: Les participants s’engagent à prendre connaissance et à respecter les règlements intérieurs des lieux d’hébergement et d’activités.

ARTICLE 8: Le non-respect du règlement peut entraîner l’exclusion. Dans ce cas, les frais de rapatriement de l’enfant et de son accompagnateur seront à la charge de la famille.

Attention places limitées !

de 7 à 17 ans smj@joinvillelepont.fr